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AC ENVIRONNEMENT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44135591400298 / Siren : 441355914 / NIC : 00298
N° de TVA : FR 3 441355914
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
AC ENVIRONNEMENT
Adresse :
64 Rue CLEMENT ADER
42153 RIORGES
Marchés publics :
31/01/2023 : Accord-cadre

Objet : EXPLOIT-MARCHE DE FORMATION AMIANTE
Classification : 80511000-

Numéro unique d’identification : 831872080000132022RPA22001900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 07/11/2022

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 1
Acheteur : REGIE PARCS D'AZUR

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : MISSION DE REPERAGE ET D'ANALYSE D'AMIANTE ET HAP
Classification : 71600000-

Numéro unique d’identification : 440784353000112022A2300100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 16/12/2022

Lieu d'exécution : METZ
Acheteur : HAGANIS - BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SASAC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
19/01/2023 : Accord-cadre

Objet : TVX PARC IMMOBILIER DE LA VILLE LOT 18 DIAGNOSTIC AMIANTE ET PLOMB AVANT TRAVAUX
Classification : 90714600-

Numéro unique d’identification : 21730065600014202322081800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 169 289 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : Commune de Chambéry
Acheteur : VILLE DE CHAMBERY

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
17/01/2023 : Accord-cadre

Objet : ACBC DOSSIERS TECHNIQUE AMIANTE 2023-2025
Classification : 71631000-

Numéro unique d’identification : 20003357900018202200030100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 75 000 €
Date de notification : 12/01/2023

Lieu d'exécution : ARRAS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
26/12/2022 : Accord-cadre

Objet : DIAGNOSTIC AMIANTE ET PLOMB AVANT DEMOLITION DE CERTAINS OUVRAGES ET EQUIPEMEENTS DE L USINE DE VALORISATION ENERGETIQUE SITUEE A PONTMAIN
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 225300011004862022022400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 55 000 €
Date de notification : 17/11/2022

Lieu d'exécution : MAYENNE
Acheteur : BUDGET ANNEXE DECHETS

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT SAS (44135591400298)
21/12/2022 : Marché

Objet : REALISATION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES AVANT TRAVAUX, DEMOLITIONS OU VENTE DE BATIMENTS, PARCELLES ET VOIRIES: Lot 2: DIAGNOSTICS DECHETS
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 508858883000122022002600
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 20/12/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR

Titulaire :
SAS AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
21/12/2022 : Marché

Objet : Mise à jour et actualisation des DTA et contrôle de l’état de dégradation de certains matériaux amiantés repérés dans des bâtiments domaniaux occupés par les services de police et de gendarmerie sur la zone de défense et de sécurité Nord
Classification : Services de conseil en protection et contrôle des risques (71317000)

Numéro unique d’identification : 130020316000192022160006980400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 475 €
Date de notification : 21/12/2022

Lieu d'exécution : (80) Somme
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI NORD - Lille - DAGF BMP

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
21/12/2022 : Marché

Objet : Mise à jour et actualisation des DTA et contrôle de l’état de dégradation de certains matériaux amiantés repérés dans des bâtiments domaniaux occupés par les services de police et de gendarmerie sur la zone de défense et de sécurité NORD
Classification : Services de conseil en protection et contrôle des risques (71317000)

Numéro unique d’identification : 130020316000192022160006989400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 14 275 €
Date de notification : 21/12/2022

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI NORD - Lille - DAGF BMP

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
14/12/2022 : Marché

Objet : Marché n°22 - PA PI - 02 : Réalisation de diagnostics amiante, plomb, HAP, béton avant travaux pour différents biens sis Quartier de la Gare à Compiègne / Margny les Compiègne / Phase n°1
Classification : Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction (71310000)

Numéro unique d’identification : 49840839200039202200000001400
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 17 457 €
Date de notification : 13/12/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : EPFL des Territoires Oise et Aisne

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
06/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Territoire de Béthune Bruay - REALISATION DE PRESTATION RELATIVES AU REPERAGE DE L'AMIANTE ET DU PLOMB AVANT ET APRES TRAVAUX OU DEMOLITION SUR LE PATRIMOINE DE PAS DE CALAIS HABITAT
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 34407767200022MS22049800000002
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 €
Date de notification : 10/11/2022

Lieu d'exécution : Pas de Calais
Acheteur : Pas-de-Calais Habitat (62)

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
05/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de prestations de mesures d’empoussièrement face au risque d’amiante pour le CHU de Caen.
Classification : Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique (90731400)

Numéro unique d’identification : 2614009310001820222022S2322800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 200 000 €
Date de notification : 05/12/2022

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : CHRU CAEN

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
28/11/2022 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostic amiante et plomb et ses missions afférentes. - Aude (11) - Hérault (34) - Pyrénées Orientales (66)
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 173100009000212022130018045500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 640 000 €
Date de notification : 28/11/2022

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Occitanie

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
28/11/2022 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostic amiante et plomb et ses missions afférentes. - Aveyron (12) - Tarn (81)
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 173100009000212022130018051400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 28/11/2022

Lieu d'exécution : (12) Aveyron
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Occitanie

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
28/11/2022 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostic amiante et plomb et ses missions afférentes. - Ariège (09) - Haute Garonne (31) - Gers (32) - Hautes Pyrénées (65)
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 173100009000212022130018053100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 28/11/2022

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Occitanie

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
03/11/2022 : Marché

Objet : M2211-CAUDEBEC LES ELBEUF-SAINT PIERRE LES ELBEUF-SAINT AUBIN LES ELBEUF-CLEON-FRENEUSE-LA LONDE
Classification : Services d'audit (79212000)

Numéro unique d’identification : 085750818000242022dKDpi33UcP00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 70 061 €
Date de notification : 20/10/2022

Lieu d'exécution : Seine-Maritime
Acheteur : EBS HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
03/11/2022 : Marché

Objet : M2211-ELBEUF
Classification : Services d'audit (79212000)

Numéro unique d’identification : 085750818000242022rtZWq1R48100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 91 216 €
Date de notification : 20/10/2022

Lieu d'exécution : Seine-Maritime
Acheteur : EBS HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
03/11/2022 : Marché

Objet : M2211-LA BOUILLE-MOULINEAUX -SOTTEVILLE LES ROUEN-ROUEN-NOTRE DAME DE BONDEVILLE- BOSROUMOIS-ST PIERRE DES FLEURS-GRAND BOURGTHEROULDE- CRIQUEBEUF SUR SEINE
Classification : Services d'audit (79212000)

Numéro unique d’identification : 085750818000242022x7Na2a8V2900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 13 610 €
Date de notification : 20/10/2022

Lieu d'exécution : Seine-Maritime
Acheteur : EBS HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/10/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021-093 à 096-Lot 1 : FORMATION AMIANTE
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 250700267000172022f6FGVfeUd000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 48 000 €
Date de notification : 17/01/2022

Lieu d'exécution : Ardèche
Acheteur : Syndicat des Eaux du Bassin de l’Ardèche

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
06/10/2022 : Accord-cadre

Objet : AC.2021.L2C.DB-Diagnostic des bâtiments préalablement à la démolition
Classification : Services de contrôle technique de bâtiments (71631300)

Numéro unique d’identification : 399663905000532021yUZTIxT31a01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 09/06/2021

Lieu d'exécution : Indre et Loire
Acheteur : Tours Tram L2C

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
05/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Mission de diagnostic amiante avant travaux sur le patrimoine bâti de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse: Lot 1: Marché 2022 MS 25 : secteur Bastia 1 / Nebbiu / Balagne
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 2720000270002420222022MS2500
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 04/10/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : OPH de la Collectivité de Corse

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (mandataire du groupement constitué avec la société ASE 2A) (44135591400298)
05/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Mission de diagnostic amiante avant travaux sur le patrimoine bâti de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse: Lot 2: Marché 2022 MS 26 :secteur Bastia 2 / Plaine Orientale / Centre Corse
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 2720000270002420222022MS2600
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 04/10/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : OPH de la Collectivité de Corse

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (mandataire du groupement constitué avec la société ASE 2A) (44135591400298)
05/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Mission de diagnostic amiante avant travaux sur le patrimoine bâti de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse: Lot 3: Marché 2022 MS 27 :Diagnostic amiante avant travaux - secteur Corse du sud
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 2720000270002420222022MS2700
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 04/10/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : OPH de la Collectivité de Corse

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (mandataire du groupement constitué avec la société ASE 2A) (44135591400298)
05/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Mission de diagnostic amiante avant travaux sur le patrimoine bâti de l'OPH2C: Lot 4: Marché 2022 MS 28 :Diagnostic amiante avant travaux de démolition des bâtiments 32 (entrées A, B, C), 33 (entrées A, B, C, D) et 36 A situés cité des monts - 20600 BASTIA
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 2720000270002420222022MS2800
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 250 000 €
Date de notification : 20/09/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : OPH de la Collectivité de Corse

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (mandataire du groupement constitué avec la société ASE 2A) (44135591400298)
05/10/2022 : Marché

Objet : Il est demandé d’établir un Diagnostic Amiante avant travaux (avec analyse d’échantillons) Plomb et état parasitaire. Un tarif forfaitaire pour l’analyse d’échantillons d’amiante sera à prévoir. - Le diagnostic amiante permettra de déceler la présence d
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2122026670011020222022S0000800
Source : megalis-bretagne
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 099 €
Date de notification : 05/10/2022

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : COMMUNE DE ROSTRENEN

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
27/09/2022 : Marché

Objet : Antenne Océane - Réalisation de diagnostics de performance énergétique sur le patrimoine
Classification : Services divers d'ingénierie (71330000)

Numéro unique d’identification : 458205382000392022lbvwe0000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 241 355 €
Date de notification : 26/09/2022

Lieu d'exécution : bordeaux
Acheteur : Clairsienne - Patrimoine (33)

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
27/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Antenne Guyenne - Réalisation de diagnostics de performance énergétique sur le patrimoine
Classification : Services divers d'ingénierie (71330000)

Numéro unique d’identification : 458205382000392022t4wzk0000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 236 680 €
Date de notification : 26/09/2022

Lieu d'exécution : bordeaux
Acheteur : Clairsienne - Patrimoine (33)

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
23/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Mission de diagnostics amiante, plomb, termites et insectes xylophages avant travaux sur l’ensemble du périmètre de l’EPA Euroméditerranée
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 4041322920002420222022S2157700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 23/09/2022

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - ETABLISSEMENT PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRANEE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
21/09/2022 : Marché

Objet : Réhabilitation du groupe scolaire du Buffalon et#8211; commune de Rodilhan Réalisation d'examens visuels et de mesuresd'empoussièrement de l'air
Classification : Travaux de désamiantage (45262660)

Numéro unique d’identification : 75210046100033202208700
Source : e-marchespublics
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 860 €
Date de notification : 01/07/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : SPL AGATE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
13/09/2022 : Accord-cadre

Objet : ZP 2202-Travaux de sondages - lot 2
Classification : Travaux de sondage et de forage de reconnaissance (45120000)

Numéro unique d’identification : 3413073040003820224S85kpP35g00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 17 975 €
Date de notification : 22/07/2022

Lieu d'exécution : Isère
Acheteur : SEM INNOVIA

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
09/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord Cadre - Diagnostic sur enrobés
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 24300064300045202222004500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 88 500 €
Date de notification : 06/09/2022

Lieu d'exécution : NIMES CEDEX 9
Acheteur : Nîmes Métropole

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
06/09/2022 : Marché

Objet : 22-04-Diagnostic amiante avant travaux de démolition des tours Camargue Chambord et du bâtiment Provence - Quartier de Beauval à Meaux
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 662042555000262022spySZUsR6/00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 67 225 €
Date de notification : 07/06/2022

Lieu d'exécution : Seine-et-Marne
Acheteur : SEM PAYS DE MEAUX HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
10/08/2022 : Marché

Objet : Diagnostics amiante et HAP avant travaux de passage au gaz naturel "Pré du Château", "L'Arche", "La Luysanne" et "Molines" bâtiments C, D, E, F et G à Gap 05000.
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 445046899000162022000000595200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 53 874 €
Date de notification : 11/07/2022

Lieu d'exécution : Hautes-Alpes
Acheteur : OFFICE PUB DE L HABITAT DES HTES ALPES

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
01/08/2022 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de repérages et d’analyses relatives à la présence d’amiante et de plomb dans les différents établissements de la CCIR Paris Ile-de-France et dans les bâtiments des adhérents membres du GIE,
Classification : Services d'inspection et de vérification de bâtiment (71315400)

Numéro unique d’identification : 8892996080002220222022F1985000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 01/08/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
28/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de diagnostics immobiliers et d'attestations sur le parc immobilier de la communauté de communes Arc Sud Bretagne
Classification : Services immobiliers (70000000)

Numéro unique d’identification : 2000270270001620222022S0002500
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 11 473 €
Date de notification : 28/06/2022

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
24/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord cadre à bons de commande consistant à assurer la réalisation de l'ensemble des diagnostics immobiliers obligatoires avant vente, avant travaux, avant démolition dans le cadre de l'opération de Renouvellement Urbain Pissevin/Valdegour à Nîmes.
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 75210046100033202203100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 214 000 €
Date de notification : 22/06/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : SPL AGATE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
23/06/2022 : Marché

Objet : Réalisation d'un diagnostic amiante / HAP des enrobés dans le cadre de l'opération de requalification du centre-ville de Thiers
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 21630430300011202287290500
Source : e-marchespublics
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 12 405 €
Date de notification : 21/06/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de thiers

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
22/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre portant sur des prestations de Diagnostics Techniques Immobiliers (DTI), analyses de matériaux amiantés et mesures d'empoussièrement. Lot n° 2 : Stratégies d'échantillonnage et mesures d'empoussièrement.
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 20006559700011202121U18500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 40 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 24 550 €
Date de notification : 13/09/2021

Lieu d'exécution : Calvados
Acheteur : Communauté Urbaine Caen la Mer

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
21/06/2022 : Marché

Objet : Diagnostics obligatoires et de repérage amiante avant travaux 2022 - 2024: Lot 2: Réalisation de diagnostics de repérages amiante avant travaux programmés de 2022 à 2024 sur certains ensembles immobiliers du patrimoine de l'Odhac87 (service travaux)
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 27870850800041202287232400
Source : e-marchespublics
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 30/05/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : ODHAC

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
03/06/2022 : Marché

Objet : Marché de repérage amiante plomb HAP AVANT D2MOLITION - LOT 02 : BOURGES
Classification : Systèmes de diagnostic (33124110)

Numéro unique d’identification : 27180001300028165425464200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 32 270 €
Date de notification : 20/04/2022

Lieu d'exécution : BOURGES
Acheteur : OPH VAL DE BERRY

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
03/06/2022 : Marché

Objet : Repérage amiante, plomb, HAP avant démolition de 155 logements - CHER LOT 01 : VIERZON/AUBIGNY
Classification : Systèmes de diagnostic (33124110)

Numéro unique d’identification : 27180001300028165243107641200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 32 710 €
Date de notification : 20/04/2022

Lieu d'exécution : VIERZON - AUBIGNY SUR NERE
Acheteur : OPH VAL DE BERRY

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
31/05/2022 : Marché

Objet : Missions de repérage amiante et/ou plomb dans les bâtiments régionaux ou autres bâtiments objets de projets ou études - Missions d'élaboration ou de mise à jour DTA - Secteur Seine Maritime Ouest
Classification : Évaluation des risque et dangers pour la construction (71313410)

Numéro unique d’identification : 200053403000572022021700
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 200 000 €
Date de notification : 24/05/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Région Normandie

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
20/05/2022 : Marché

Objet : SA4 DIAG AMIANTE ET PLOMB OUVRAGES ESPACE PUBLIC VDP LOT1
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920222022S02203
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 77 520 000 €
Date de notification : 21/04/2022

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
09/05/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord cadre mono attributaire à bons de commandes pour le repérage et diagnostics amiante sur le patrimoine de Grand Dijon Habitat - Repérage et diagnostics amiante sur l’ensemble du patrimoine
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 3448976160001920222022S0001700
Source : ternum-bfc
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 437 595 €
Date de notification : 09/05/2022

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Grand Dijon Habitat

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
06/05/2022 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de missions de diagnostics amiante portant sur le patrimoine à l’étranger du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères.
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 120006010000822022130017576200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 640 000 €
Date de notification : 06/05/2022

Lieu d'exécution : (988) Nouvelle-Calédonie
Acheteur : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Sous- direction des opérations immobilières en France

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
05/05/2022 : Marché

Objet : Réalisation de diagnostics amiante et plomb - Quartier Sainte Geneviève, Résidences les Plattes et Saint Georges à Auxerre - relance du lot n°1 - Diagnostics amiante et plomb avant démolition - Quartier Sainte Geneviève - Bât STUV - Entrées 65 à 81 avenue
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 2789000140001220222022S0000500
Source : ternum-bfc
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 173 037 €
Date de notification : 05/05/2022

Lieu d'exécution : (89) Yonne
Acheteur : Office Auxerrois de l'Habitat

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
02/05/2022 : Accord-cadre

Objet : REPERAGE DES MATERIAUX CONTENANT DE L AMIANTE EVALUATION DE LEUR ETAT DE CONSERVATION ET MISE A JOUR REGLEMENTAIRE DES DOSSIERS TECHNIQUE AMIANTE DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
Classification : 71631300-

Numéro unique d’identification : 224000018000162022CP012F00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 340 000 €
Date de notification : 28/04/2022

Lieu d'exécution : Département des Landes
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD40

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
28/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Missions de diagnostics relatifs à l'amiante, au plomb et autres prestations annexes de diagnostics bâtimentaires du patrimoine du Département de Vaucluse
Classification : 90650000-

Numéro unique d’identification : 228400016000172022301736BA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 99 999 999 €
Date de notification : 24/03/2022

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
26/04/2022 : Accord-cadre

Objet : DIAGNOSTIC AMIANTE ET PLOMB
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 21780361800016202221S003400100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 14/04/2022

Lieu d'exécution : MANTES-LA-JOLIE
Acheteur : VILLE DE MANTES LA JOLIE-BP

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
20/04/2022 : Marché

Objet : DHP-2021-67-Missions de diagnostics amiante et plomb avant travaux - Rue Matteoti 42300 Roanne
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 344279633000122022c8gmimfGvJ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 29 520 €
Date de notification : 15/04/2022

Lieu d'exécution : Loire
Acheteur : OPHEOR

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
11/04/2022 : Accord-cadre

Objet : ACBC DIAGNOSTIC DE REPERAGE DE MATERIAUX ET PRODUITS CONTENANT DE L AMIANTE
Classification : 33124110-

Numéro unique d’identification : 256701152000252022S0131MPAOC00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 35 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 102 003 €
Date de notification : 30/06/2022

Lieu d'exécution : RÉGION GRAND EST
Acheteur : SM EAUX ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT SIEGE (44135591400298)
04/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Prestations de diagnostic amiante et plomb - Campus de Lille
Classification : Services d'inspection et de vérification de bâtiment (71315400)

Numéro unique d’identification : 1975347200001020222022S0542500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 000 €
Date de notification : 04/04/2022

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
30/03/2022 : Accord-cadre

Objet : ACCORD CADRE MISSIONS RELATIVES AUX RISQUES AMIANTE ET PLOMB SUR LES SITES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL LOT 2 PAYS COUSERANS
Classification : 71630000-

Numéro unique d’identification : 220900013000162021EB0802A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 03/12/2021

Lieu d'exécution : Portes du Couserans (canton)
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
22/03/2022 : Accord-cadre

Objet : GIA REALISATION DES DIAGNOSTICS TECHNIQUES OBLIGATOIRES PORTANT SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER DANS LE CADRE DU CONTROLE,DE L'ENTRETIEN,DE LA RENOVATION,DE LA LOCATION ET DE LA VENTE DE BIENS IMMOBILIERS
Classification : 71315300-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202221V0062/0001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 200 000 €
Date de notification : 04/03/2022

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
22/03/2022 : Accord-cadre

Objet : OC000 REALISATION DES DIAGNOSTICS TECHNIQUES OBLIGATOIRES PORTANT SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER DANS LE CADRE DU CONTROLE,DE L'ENTRETIEN,DE LA RENOVATION,DE LA LOCATION ET DE LA VENTE DE BIENS IMMOBILIERS
Classification : 71315300-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202221V0062/0001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 400 000 €
Date de notification : 04/03/2022

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
18/03/2022 : Accord-cadre

Objet : ACCORD CADRE DES DIAGNOSTICS TECHNIQUES DES BATIMENTS AVANT TRAVAUX OU DEMOLITION
Classification : 71630000-

Numéro unique d’identification : 2101028360001720222212SL0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 106 000 €
Date de notification : 15/03/2022

Lieu d'exécution : OYONNAX CEDEX
Acheteur : VILLE D'OYONNAX

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
17/03/2022 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS AMIANTES ET HAP
Classification : 71630000-

Numéro unique d’identification : 211102629000142022VI2022001500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 04/02/2022

Lieu d'exécution : NARBONNE
Acheteur : VILLE DE NARBONNE

Titulaire :
AC ENVIRONEMENT (44135591400298)
14/03/2022 : Accord-cadre

Objet : réalisation de Dossier Technique Amiante ou de leur mise à jour, de repérage avant travaux, avant démolition, de mesure d'empoussièrement, d'examen visuel après travaux et d’évaluation périodique des matériaux amiantés. - Diagnostics Amiante - Alpes (38,
Classification : Services d'inspection et de vérification de bâtiment (71315400)

Numéro unique d’identification : 176900009000342022130017452600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 822 000 €
Date de notification : 14/03/2022

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Auvergne-Rhône-Alpes

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
09/03/2022 : Marché

Objet : Diagnostics amiante et plomb avant travaux sur 4 opérations
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 27500001600020202209100
Source : marches-publics.info
Durée : 22 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 11 200 €
Date de notification : 09/03/2022

Lieu d'exécution : 1 rue de Nancy - CS 30122
Acheteur : OPH Presqu'île Habitat

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
07/03/2022 : Accord-cadre

Objet : 948 EHD-SUD MANCHE
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 275000024000162022PSxvpwHkj300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 522 735 €
Date de notification : 15/02/2022

Lieu d'exécution : Manche
Acheteur : MANCHE HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
04/03/2022 : Accord-cadre

Objet : SILA/ DIAGNOSTICS AMIANTE HAP SUR VOIRIES EN ENROBES ET RES EU
Classification : 90711100-

Numéro unique d’identification : 2474000130001420222022M03100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 22/06/2022

Lieu d'exécution : CRAN GEVRIER CEDEX
Acheteur : SILA

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
04/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre concernant la réalisation des DAPP et des repérages amiante avant travaux en parties privatives au gré des états des lieux et en parties communes
Classification : Prestations de services pour la collectivité (75200000)

Numéro unique d’identification : 277700076000232022000000002100
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 210 000 €
Date de notification : 02/03/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : OPH de Coulommiers

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
01/03/2022 : Marché

Objet : Missions de repérage amiante et/ou plomb dans les bâtiments régionaux ou autres bâtiments objets de projets ou études - Missions d'élaboration ou de mise à jour DTA: Lot 1: Département du Calvados
Classification : Évaluation des risque et dangers pour la construction (71313410)

Numéro unique d’identification : 200053403000572022002900
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 600 000 €
Date de notification : 22/02/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Région Normandie

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
01/03/2022 : Marché

Objet : Missions de repérage amiante et/ou plomb dans les bâtiments régionaux ou autres bâtiments objets de projets ou études - Missions d'élaboration ou de mise à jour DTA: Lot 2: Département de l'Eure
Classification : Évaluation des risque et dangers pour la construction (71313410)

Numéro unique d’identification : 200053403000572022003000
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 600 000 €
Date de notification : 22/02/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Région Normandie

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
08/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Rep�rage amiante/plomb sur l'ensemble du patrimoine d'Alc�ane
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 488875345000242022.15.000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 350 000 €
Date de notification : 08/02/2022

Lieu d'exécution : LE HAVRE
Acheteur : ALCEANE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
01/02/2022 : Marché

Objet : Prestations de repérages et diagnostics Amiante (DTA, DAPP, RAAT(D), ECMPCA).
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 6308022620003420212021005000
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 911 447 €
Date de notification : 19/01/2022

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : ALTEAL

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/01/2022 : Accord-cadre

Objet : OPH | 21-024 | 1-1-1 Diagnostics immobiliers et repérage amiante avant relocation et vente de logement pour MACON HABITAT
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 4438620730001420229Dh3nelg4Y00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 800 000 €
Date de notification : 12/01/2022

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : MACON HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/01/2022 : Accord-cadre

Objet : OPH | 21-024 | 1-2-2 Diagnostics immobiliers et repérage amiante avant opérations de travaux programmés pour OPHEOR
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 443862073000142022G5tooKSN5C00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 12/01/2022

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : MACON HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/01/2022 : Accord-cadre

Objet : OPH | 21-024 | 1- 2-1 Diagnostics immobiliers et repérage amiante avant relocation et vente de logement pour OPHEOR
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 443862073000142022brePJmE26O00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 600 000 €
Date de notification : 12/01/2022

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : MACON HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/01/2022 : Accord-cadre

Objet : OPH | 21-024 | 1-1-2 Diagnostics immobiliers et repérage amiante avant opérations de travaux programmés pour MACON HABITAT
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 443862073000142022ngEG3rxxfY00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 800 000 €
Date de notification : 12/01/2022

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : MACON HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
19/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Diags collèges département du Var-Lot 3 Collèges Guy de Maupassant, Joseph d'Arbaud, Frédéric de Leusse et Gustave Roux
Classification : Évaluation des risque et dangers pour la construction (71313410)

Numéro unique d’identification : 329152763000282021r0ORX3VCpT00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 56 002 €
Date de notification : 10/06/2021

Lieu d'exécution : Var
Acheteur : Var Amenagement Developpement

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
17/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’une mission de repérage de matériaux et produits amiantés et réalisation de diagnostic plomb pour l'EPFGE et l'EPA Alzette-Belval.
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 3013658470001320222022S0054600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 230 000 €
Date de notification : 17/01/2022

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
13/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Lot2_Diagnostic amiante & plomb du patrimoine bâti
Classification : 71631300-

Numéro unique d’identification : 200069474000192021000000015200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 09/09/2021

Lieu d'exécution : OMBREE D'ANJOU
Acheteur : COMMUNE OMBREE D ANJOU

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
12/01/2022 : Accord-cadre

Objet : ACCORD CADRE MISSIONS RELATIVES AUX RISQUES AMIANTE ET PLOMB SUR LES SITES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL LOT 1 FOIX HAUTE ARIEGE
Classification : 71630000-

Numéro unique d’identification : 220900013000162021EB080100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 03/12/2021

Lieu d'exécution : Ariège (département)
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
11/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021.36-Lot 1 - Etablissements du Var
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 430171058003722021O75Yp9VtW300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 97 980 €
Date de notification : 21/12/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : UGECAM PACA

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
11/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021.36-Lot 2 - Etablissement des Alpes Maritimes
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 430171058003722021eKn/PXbCbC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 97 980 €
Date de notification : 21/12/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : UGECAM PACA

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
06/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Appel d'offres en vue des prestations de diagnostics plomb
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 218301372000152021RL19000
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 000 €
Date de notification : 05/01/2022

Lieu d'exécution : TOULON
Acheteur : Ville de Toulon

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
04/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers, de repérages réglementaires de produits et matériaux susceptibles de contenir de l'amiante et de mesures d'empoussièrement. <br />
Classification : Services de métré de bâtiments (71315300)

Numéro unique d’identification : 42209768300037202121212b00
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 04/01/2022

Lieu d'exécution : Périmètre d'intervention de l'EPORA
Acheteur : DT - EPORA

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
30/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Mission de diagnostics immobiliers et amiante et diagnostics avant travaux et avant deconstruction - Diagnostics produits, matériaux et déchets
Classification : Services de conseil en bâtiment (71315200)

Numéro unique d’identification : 2000421740009020212021S0015300
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 260 000 €
Date de notification : 30/12/2021

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : Lorient Agglomération

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
21/12/2021 : Accord-cadre

Objet : MISSIONS DE DIAGNOSTICS AMIANTE PLOMB ET IMMOBILIERS SUR LE PATRIMOINE COMMUNAL
Classification : 71315400-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202121F13400100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 520 000 €
Date de notification : 08/11/2021

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
10/12/2021 : Marché

Objet : Marché de diagnostic déchets relatif aux travaux d’aménagement des combles et mise en place du SAUJ du TJ de Blois: - Ce diagnostic devra comprendre les prestations suivantes : - •Relevés dans le bâtiment : modes constructifs, matériaux constitutifs (po...
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 130005093001122021151105853300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 625 €
Date de notification : 10/12/2021

Lieu d'exécution : (41) Loir-et-Cher
Acheteur : Ministère de la Justice - SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
08/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Diagnostics amiante et plomb avant travaux ou démolition - arrondissement de Lille
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 175900018001772021130017164700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 08/12/2021

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Hauts de France

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
08/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Diagnostics amiante et plomb avant travaux ou démolition - arrondissements de Béthune, Lens, Arras
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 175900018001772021130017172300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 08/12/2021

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Hauts de France

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
07/12/2021 : Marché subséquent

Objet : MS0 à BdC PRESTATIONS DE RECHERCHE D'AMIANTE ET DE HAP DANS LES ENROBES
Classification : 39151000-

Numéro unique d’identification : 20003986500106202120587AS000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 08/03/2021

Lieu d'exécution : METZ CEDEX 1
Acheteur : METZ METROPOLE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
07/12/2021 : Accord-cadre

Objet : 20S0005-Lot 1: DTA
Classification : Services de contrôle technique de bâtiments (71631300)

Numéro unique d’identification : 515393262000162020ovEoQ/T4AU01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 21 373 €
Date de notification : 26/11/2020

Lieu d'exécution : Isère
Acheteur : CPAM de l'Isère

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
07/12/2021 : Accord-cadre

Objet : 20S0005-Lot 3: Mesures d'empoussièrement
Classification : Services de contrôle technique de bâtiments (71631300)

Numéro unique d’identification : 515393262000162020xJ_QoiwfFq01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 28 158 €
Date de notification : 26/11/2020

Lieu d'exécution : Isère
Acheteur : CPAM de l'Isère

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
29/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Missions de diagnostics amiante, plomb et immobiliers sur le patrimoine communal
Classification : Services d'inspection et de vérification de bâtiment (71315400)

Numéro unique d’identification : 210600045000122021211340001202
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 278 560 €
Date de notification : 08/11/2021

Lieu d'exécution : antibes
Acheteur : Ville d Antibes (06)

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/11/2021 : Accord-cadre

Objet : 823-Lot 3 : Sud du département
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 275000024000162021FnC7TH5QHW01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 191 805 €
Date de notification : 18/03/2021

Lieu d'exécution : Manche
Acheteur : MANCHE HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
08/11/2021 : Marché

Objet : Recherche d'amiante des MCA et des HAP dans les enrobés ou dans les sols pollués
Classification : 71313400-

Numéro unique d’identification : 20008030700024202101700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 07/09/2021

Lieu d'exécution : AIXE SUR VIENNE
Acheteur : SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU P

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
05/11/2021 : Accord-cadre

Objet : missions de repérage avant travaux d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les enrobés
Classification : 74312100-

Numéro unique d’identification : 200035913000252021/0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 24/02/2022

Lieu d'exécution : les communes adhérentes du SEV
Acheteur : SYNDICAT D ENERGIE VAUCLUSIEN - BUDGET

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
02/11/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATION DE REPERAGE DIAGNOSTIC PRELEVEMENT MESURES ET ANALYSE AMIANTE - LOT 2 : REALISATION DE DIAGNOSTICS AMIANTE AVANT TRAVAUX OU DEMOLITION, EXAMENS VISUELS AVANT ET/OU APRES DESAMIANTAGE OU ENCAPSULAGE, REPERAGES EN CHAUSSEE PARKING ROUTE TROTTOIR..
Classification : 90650000-

Numéro unique d’identification : 2587085100001520215600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 500 000 €
Date de notification : 27/10/2021

Lieu d'exécution : SMPEL LIMOGES
Acheteur : SMPEL EXERCICE 2021

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
02/11/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATION DE REPERAGE DIAGNOSTIC PRELEVEMENT MESURES ET ANALYSE AMIANTE - LOT 2 : REALISATION DE DIAGNOSTICS AMIANTE AVANT TRAVAUX OU DEMOLITION, EXAMENS VISUELS AVANT ET/OU APRES DESAMIANTAGE OU ENCAPSULAGE, REPERAGES EN CHAUSSEE PARKING ROUTE TROTTOIR..
Classification : 90650000-

Numéro unique d’identification : 218708501000182021V1F18202AU00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 500 000 €
Date de notification : 27/10/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2021

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
22/10/2021 : Marché

Objet : Repérage visuel amiante des parties privatives, diagnostic électricité et gaz du patrimoine de Méduane Habitat
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 55655032500030202182029400
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 01/09/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : MEDUANE HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
06/10/2021 : Accord-cadre

Objet : 2036- lot 00 désamiantage-Lot 00 Désamiantage
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 680200128000712019yIlnkuLkiv00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 25/04/2019

Lieu d'exécution : Gard
Acheteur : Territoire30

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
15/09/2021 : Marché

Objet : Accord cadre de prestations intellectuelles : diagnostics amiante, plomb et hap pour les travaux communaux sur les bâtiments et les espaces publics
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 20005438500014202100340300
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 07/05/2021

Lieu d'exécution : sevremoine
Acheteur : Commune de Sèvremoine

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
11/08/2021 : Accord-cadre

Objet : NAT2021_01-Diagnostics sur les régions NORD ATLANTIQUE (Nord), ILE DE FRANCE
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 788058030095792021S5cGOqynpi00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 535 291 €
Date de notification : 08/07/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Siège

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
11/08/2021 : Accord-cadre

Objet : NAT2021_01-Diagnostics sur les régions AUVERGNE RHONE ALPES et EST
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 788058030095792021lXa_aG_pdi00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 845 505 €
Date de notification : 08/07/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Siège

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
11/08/2021 : Accord-cadre

Objet : NAT2021_01-Diagnostics sur les régions NORD ATLANTIQUE (Sud), Corse et MEDITERRANEE
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 788058030095792021rOiVSZCG0600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 108 140 €
Date de notification : 08/07/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Siège

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
10/08/2021 : Accord-cadre

Objet : RECHERCHE AMIANTE ET HAP
Classification : 33124110-

Numéro unique d’identification : 213000334000102019TRX1060700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 20/11/2020

Lieu d'exécution : BEAUVOISIN
Acheteur : MAIRIE DE BEAUVOISIN

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
10/08/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021_SZE_diagnostics_immobiliers-diagnostics immobiliers avant relocation et travaux de remise en état des logements - lot 1 secteur Agence Val-de-Seine/antenne de Bussy-Saint-Georges
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 784967564001122021Z1ekFSEkO800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 203 705 €
Date de notification : 31/05/2021

Lieu d'exécution : Seine-et-Marne
Acheteur : Les Foyers de Seine et Marne

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
09/08/2021 : Accord-cadre

Objet : REPERAGE DE FIBRES D'AMIANTE ET D'HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES (HAP) DANS LES ENROBES DES INFRASTRUCTURES DEPARTEMENTALES
Classification : 71600000-

Numéro unique d’identification : 226600013000162021M210090400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 24/06/2021

Lieu d'exécution : PERPIGNAN CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES

Titulaire :
AC ENVIRONEMENT (44135591400298)
06/08/2021 : Marché

Objet : 202021-Diagnostics et contrôles Travaux
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 2107001000001420217KAbabfEep00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 238 580 €
Date de notification : 08/06/2021

Lieu d'exécution : Ardèche
Acheteur : Mairie d'Annonay

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
03/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Missions de prestations de services réalisées dans le cadre des opérations de travaux portant sur l’ensemble des bâtiments de la Ville d’Auxerre, de la Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois et du Centre Communal d’Action Sociale d’Auxerre - Années 202
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 2189002490001020212021S0007400
Source : ternum-bfc
Durée : 41 mois
Montant : 500 000 €
Date de notification : 03/08/2021

Lieu d'exécution : (89) Yonne
Acheteur : Commune d'Auxerre

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
27/07/2021 : Marché

Objet : Repérage amiante et plomb avant travaux dans le cadre de la réhabilitation du groupe scolaire du Buffalon sur la commune de Rodilhan
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 75210046100033202121AFF025SPL00
Source : e-marchespublics
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 200 €
Date de notification : 21/07/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : SPL AGATE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
21/07/2021 : Marché

Objet : MARCHE DE SERVICES POUR LA REALISATION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES POUR LE PATRIMOINE DE SAINT-JUNIEN HABITAT 2021-2024 LOT 1 : Diagnostics amiante avant travaux, entretien et/ou maintenance
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 27871540400036202180314900
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 30 €
Date de notification : 08/07/2021

Lieu d'exécution : SAINT JUNIEN
Acheteur : Saint Junien Habitat

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
19/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de diagnostics techniques immobiliers - Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de diagnostics techniques immobiliers - Secteur 1 - Agence Nord
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 2789000140001220212021S0003600
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 19/07/2021

Lieu d'exécution : (89) Yonne
Acheteur : Office Auxerrois de l'Habitat

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/07/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE REPERAGE ET DIAGNOSTICS AMIANTE ET PLOMB DANS LE PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Classification : 90650000-

Numéro unique d’identification : 234500023000282022000000003200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 28/02/2022

Lieu d'exécution : CENTRE-VAL DE LOIRE
Acheteur : REGION CENTRE-VAL DE LOIRE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/07/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE REPERAGE ET DIAGNOSTICS AMIANTE ET PLOMB DANS LE PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Classification : 90650000-

Numéro unique d’identification : 234500023000282022000000003600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 110 000 €
Date de notification : 28/02/2022

Lieu d'exécution : CENTRE-VAL DE LOIRE
Acheteur : REGION CENTRE-VAL DE LOIRE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
15/07/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 10 : DIAGNOSTIC AMIANTE PLOMB
Classification : 71356100-

Numéro unique d’identification : 21370050300013202121012LOT1000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 37 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 22/12/2021

Lieu d'exécution : CHAMBRAY LES TOURS CEDEX
Acheteur : VILLE DE CHAMBRAY-LES-TOURS

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
15/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre n° 2021-09-Lot 2 : Mission de réalisation de diagnostic du plomb pour les sites des Caf de l'Aisne, des Ardennes et du Nord
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 534175179000742021x99iJIc8Rt03
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 139 000 €
Date de notification : 25/06/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CAF NORD

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
13/07/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-08-LO-L2 Diagnostic plomb sur bâtiments
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 219400389000172020jD/zG94Y7S01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 798 €
Date de notification : 13/08/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de L'Hay les Roses

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
13/07/2021 : Accord-cadre

Objet : MG/NB/20-256-Missions de diagnostics amiante et plomb avant démolition sur les territoires de la SPL Euralille
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 378224786000202020FQMi5DFqK301
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 000 €
Date de notification : 15/05/2020

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : EURALILLE MAPA-OcPVCMR

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
12/07/2021 : Marché

Objet : réalisation de diagnostics techniques immobiliers: Lot 01: Bas Jura
Classification : Services divers d'ingénierie (71330000)

Numéro unique d’identification : 6254801990001120210712L100
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 12/07/2021

Lieu d'exécution : Jura
Acheteur : La Maison pour Tous

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
12/07/2021 : Marché

Objet : réalisation de diagnostics techniques immobiliers: Lot 02: Haut Jura
Classification : Services divers d'ingénierie (71330000)

Numéro unique d’identification : 6254801990001120210712L200
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 12/07/2021

Lieu d'exécution : Jura
Acheteur : La Maison pour Tous

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
05/07/2021 : Accord-cadre

Objet : AOO 21/06-Lot 2 - DIAG ELEC / GAZ AGENCE DELACROIX
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 590500567000782021kO3uQk5lnC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 04/06/2021

Lieu d'exécution : Seine-Maritime
Acheteur : SA HLM QUEVILLY HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de diagnostics de repérage avant travaux pour l’amiante, le plomb et la recherche des HAP dans les enrobés, ainsi que la réalisation d’examen visuel après désamiantage pour le GHT Normandie Centre - Diagnostics avant travaux amiante, plomb et
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 2614009310001820212021S1084800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 210 000 €
Date de notification : 16/06/2021

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : CHRU CAEN

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de diagnostics de repérage avant travaux pour l’amiante, le plomb et la recherche des HAP dans les enrobés, ainsi que la réalisation d’examen visuel après désamiantage pour le GHT Normandie Centre - Examens visuels après désamiantage
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 2614009310001820212021S1086100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 750 €
Date de notification : 16/06/2021

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : CHRU CAEN

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
10/06/2021 : Accord-cadre

Objet : MBCDIAG_2021-Lot 1 : Patrimoine de CDC HABITAT SOCIAL
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 552046484004732021sgo76aq8l800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 136 300 €
Date de notification : 12/05/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : GIE AUVERGNE-RHONE-ALPES

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
17/05/2021 : Marché

Objet : Réalisation d'études et de diagnostics sur bâtiments existants préalables à la mission DIA de l'équipe de maîtrise d’œuvre dans le cadre de l'opération immobilière de la cité administrative d'Alençon - Diagnostic plomb
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 176100014000162021151067230000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 3 900 €
Date de notification : 17/05/2021

Lieu d'exécution : (61) Orne
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Préfecture de l'Orne

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
17/05/2021 : Marché

Objet : Réalisation d'études et de diagnostics sur bâtiments existants préalables à la mission DIA dans le cadre de l'opération immobilière de la cité administrative d'Alençon. Lot 1- Repérage amiante avant travaux selon programme de travaux
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 176100014000162021180006456000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 4 850 €
Date de notification : 17/05/2021

Lieu d'exécution : (61) Orne
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Préfecture de l'Orne

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
11/05/2021 : Accord-cadre

Objet : PA-2021-027 DIAG AMIANTE PLOMB COLL ROLI-DIAGNOSTIC AMIANTE ET PLOMB POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU COLLEGE "ROLLINAT" D'ARGENTON-SUR-CREUSE
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 223600016000162021EfcHxMD2EF00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 07/05/2021

Lieu d'exécution : Indre
Acheteur : Département de l Indre Direction des Routes des Transports du Patrimoine et de l Education

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
07/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Diag plomb DPE-Lot 2 : Territoire Sud
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 351401500000192020Ghd8IoFa8V00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 295 €
Date de notification : 14/04/2021

Lieu d'exécution : Ardennes
Acheteur : HABITAT 08

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
07/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Diag plomb DPE-Lot 1 : Territoire Nord
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 351401500000192020QPKCExjEY000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 178 170 €
Date de notification : 14/04/2021

Lieu d'exécution : Ardennes
Acheteur : HABITAT 08

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
22/04/2021 : Accord-cadre

Objet : 01_21MA-Lot 1 - Secteur Est : Accord cadre à bons de commande pour des prestations de diagnostics amiante et HAP dans les enrobés de différentes routes traversées dans le cadre des projets sous maitrise d'ouvrage BRL
Classification : Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté (71610000)

Numéro unique d’identification : 5502006610001920212w5uU2Fust00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 16/03/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : BRL

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
22/04/2021 : Accord-cadre

Objet : 01_21MA-Lot 2 - Secteur Ouest : Accord cadre à bons de commande pour des prestations de diagnostics amiante et HAP dans les enrobés de différentes routes traversées dans le cadre des projets sous maitrise d'ouvrage BRL
Classification : Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté (71610000)

Numéro unique d’identification : 550200661000192021TumO4YcPZr00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 16/03/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : BRL

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
19/04/2021 : Marché

Objet : Marché de repérage amiante avant démolition de 122 logements à Bourges et sur le département du Cher - Lot -1 : Bourges
Classification : Systèmes de diagnostic (33124110)

Numéro unique d’identification : 27180001300028161882436654200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 15 740 €
Date de notification : 16/04/2021

Lieu d'exécution : Bourges
Acheteur : OPH DU CHER

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
14/04/2021 : Marché

Objet : Mission d'accompagnement de la Commune pour la création et la mise à jour des DTA
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 21310116500016202178004500
Source : e-marchespublics
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 17 000 €
Date de notification : 13/03/2021

Lieu d'exécution : CASTELGINEST
Acheteur : Mairie de Castelginest

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
07/04/2021 : Marché

Objet : Repérage amiante avant travaux de refection toiture terrasse 1 rue de franche comte a dole
Classification : Services divers d'ingénierie (71330000)

Numéro unique d’identification : 27390002700049202102001500
Source : e-marchespublics
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 645 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : DOLE
Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

Titulaire :
SAS AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
07/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la définition des prestations de diagnostics, mesures et analyses de matériaux amiantés et de diagnostics de matériaux plombés.
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 1300054570001020212021S0606400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 800 000 €
Date de notification : 07/04/2021

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNISTRA - DCI

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
02/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Mise à jour des dossiers de diagnostics techniques sur l'ensemble du patrimoine d'Alcéane
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 4888753450002420213500
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 193 399 €
Date de notification : 29/03/2021

Lieu d'exécution : Le Havre
Acheteur : ALCEANE

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
01/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Numéro de la consultation : 2020/PI/0020 Réalisation de diagnostics réglementaires de l'état des installations intérieures gaz et d'électricité avant relocation ou vente Années 2021-2024
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 27030002300065202101700
Source : marches-publics.info
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 104 000 €
Date de notification : 25/03/2021

Lieu d'exécution : Allier
Acheteur : OPH ALLIER HABITAT

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
29/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Numéro de la consultation : 2021/FCS/0001 Service de diagnostics amiante, HAP, plomb, termites et DPE sur les bâtiments et les espaces publics
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 211300710002442021FCS000100
Source : marches-publics.info
Durée : 9 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 29/03/2021

Lieu d'exécution : Les Pennes Mirabeau
Acheteur : VILLE DES PENNES MIRABEAU

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Missions de repérage d'amiante, de plomb et autres diagnostics techniques avant relocation dans les bâtiments du groupe ICF Habitat.
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 552001406001072021ICF146L100
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : SEINE
Acheteur : Société Immobilière des Chemins de Fers

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Missions de repérage d'amiante, de plomb et autres diagnostics techniques avant relocation dans les bâtiments du groupe ICF Habitat.
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 552001406001072021ICF146L200
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : YVELINES
Acheteur : Société Immobilière des Chemins de Fers

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Missions de repérage d'amiante, de plomb et autres diagnostics techniques avant relocation dans les bâtiments du groupe ICF Habitat.
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 552001406001072021ICF146L700
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : AISNE
Acheteur : Société Immobilière des Chemins de Fers

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Missions de repérage d'amiante, de plomb et autres diagnostics techniques avant relocation dans les bâtiments du groupe ICF Habitat.
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 552001406001072021ICF146L800
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : MEURTHE ET MOSELLE
Acheteur : Société Immobilière des Chemins de Fers

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Missions de repérage d'amiante, de plomb et autres diagnostics techniques avant relocation dans les bâtiments du groupe ICF Habitat.
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 552001406001072021ICF146L1000
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : CALVADOS
Acheteur : Société Immobilière des Chemins de Fers

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Missions de repérage d'amiante, de plomb et autres diagnostics techniques avant relocation dans les bâtiments du groupe ICF Habitat.
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 552001406001072021ICF146Lo100
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : SEINE
Acheteur : Société Immobilière des Chemins de Fers

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Missions de repérage d'amiante, de plomb et autres diagnostics techniques avant relocation dans les bâtiments du groupe ICF Habitat.
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 552001406001072021ICF146Lo200
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : YVELINES
Acheteur : Société Immobilière des Chemins de Fers

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/03/2021 : Marché

Objet : Mise en place de diagnostic avant travaux pour: - - Amiante - - Plomb - - Pollution des sols
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 1300155060001220212021S0433300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 595 €
Date de notification : 16/03/2021

Lieu d'exécution : (54) Meurthe-et-Moselle
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE LORRAINE-Direction du patrimoine immobilier

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
12/03/2021 : Accord-cadre

Objet : ccg/ACBC DIAGS IMMO-Accord cadre à émission de bons de commande - Diagnostics immobiliers liés au transfert de patrimoine sur l'ensemble des groupes gérés par Est Métropole Habitat
Classification : Services divers d'ingénierie (71330000)

Numéro unique d’identification : 401376173000192019QBOcYSCHSM00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 14/06/2019

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : EST METROPOLE HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
09/03/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 AMIANTE
Classification : 71630000-

Numéro unique d’identification : 21250056500016202091118900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : BESANCON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
09/03/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 PLOMB
Classification : 71630000-

Numéro unique d’identification : 21250056500016202091119000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : BESANCON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
09/03/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 AMIANTE
Classification : 71630000-

Numéro unique d’identification : 24250036100017202130174200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
09/03/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 PLOMB
Classification : 71630000-

Numéro unique d’identification : 24250036100017202130174300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
08/03/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE RECHERCHE D'AMIANTE ET DE HAP DANS LES ENROBES
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 20003986500015202120587A00
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 17 100 €
Date de notification : 08/03/2021

Lieu d'exécution : METZ
Acheteur : Metz Métropole

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
04/03/2021 : Accord-cadre

Objet : ETABLISSEMENT DES DIAGNOSTICS TECHNIQUES ET IMMOBILIERS
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 39213931700037202100500
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 275 000 €
Date de notification : 15/01/2021

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : MOSELIS

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
17/02/2021 : Accord-cadre

Objet : REALISATION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES IMMOBILIERS AMIANTE PLOMB DPE GAZ ELECTRICITE AVANT VENTE ERP ETAT PARASITAIRE LOI CARREZ ANNEXE ENVIRONNEMENTALE DTG - LOT 1 - ARRONDISSEMENTS AMBERT-ISSOIRE-THIERS + DEPARTEMENTS DU CANTAL ET LA HAUTE LOIRE
Classification : 71600000-

Numéro unique d’identification : 39071160400038202120200700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 999 999 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : Clermont-Ferrand
Acheteur : EPF AUVERGNE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
12/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre diagnostics immobiliers -Accord-cadre pour des missions de repérage amiante et de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de SLH
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 342007812000232020CQSD36cVyd00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 911 720 €
Date de notification : 15/12/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Sèvre Loire Habitat

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
10/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Missions de Contrôle Technique, Coordination Sécurité et Protection de la Santé, Diagnostic amiante et plomb - Diagnostics amiante et plomb avant travaux
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 2191047750001620212022S0429900
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 10/02/2021

Lieu d'exécution : (91) Essonne
Acheteur : La Ville de Palaiseau

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
03/02/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de repérages amiante dans le patrimoine immobilier d'Habitat 77 - 2 lots - Prestations de repérages amiante dans le patrimoine immobilier de la direction territoriale nord
Classification : Services de recherche de la pollution (90715000)

Numéro unique d’identification : 2777000190001520212021S0300900
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 775 976 €
Date de notification : 03/02/2021

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : HABITAT 77 Office public de l'habitat de Seine et Marne

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
02/02/2021 : Marché

Objet : Marché public de services - etablissement des diagnostics de performance Énergétique (dpe) du patrimoine immobilier de centre alsace habitat.: Lot 1 : Colmar
Classification : Services d'évaluation des performances (79313000)

Numéro unique d’identification : 7788990050002020202007SO00CA00
Source : e-marchespublics
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 47 006 €
Date de notification : 10/11/2020

Lieu d'exécution : Colmar et hors Colmar
Acheteur : Centre-Alsace Habitat

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
15/01/2021 : Accord-cadre

Objet : REALISSATION DE REPERAGES AMIANTE DANS LES BATIMENTS DU DEPA RTEMENT DU MORBIHAN
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 225600014000162021000000019600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 400 000 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : MORBIHAN
Acheteur : DEPARTEMENT DU MORBIHAN 56

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (SAS) (44135591400298)
08/01/2021 : Accord-cadre

Objet : L'accord-cadre a pour objet de répondre aux besoins des services de l’État et de certains de ses établissements publics en région Auvergne-Rhône-Alpes, s'agissant de diverses prestations de géomètre,de mesurage et de diagnostics immobiliers
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage (71250000)

Numéro unique d’identification : 176900009000342021130016938600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 08/01/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Auvergne-Rhône-Alpes

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
08/01/2021 : Accord-cadre

Objet : L'accord-cadre a pour objet de répondre aux besoins des services de l’État et de certains de ses établissements publics en région Auvergne-Rhône-Alpes, s'agissant de diverses prestations de géomètre,de mesurage et de diagnostics immobiliers
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage (71250000)

Numéro unique d’identification : 176900009000342021130016946400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 900 000 €
Date de notification : 08/01/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Auvergne-Rhône-Alpes

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
08/01/2021 : Accord-cadre

Objet : L'accord-cadre a pour objet de répondre aux besoins des services de l’État et de certains de ses établissements publics en région Auvergne-Rhône-Alpes, s'agissant de diverses prestations de géomètre,de mesurage et de diagnostics immobiliers
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage (71250000)

Numéro unique d’identification : 1769000090003420212021S0045600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 08/01/2021

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Auvergne-Rhône-Alpes

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
08/01/2021 : Accord-cadre

Objet : L'accord-cadre a pour objet de répondre aux besoins des services de l’État et de certains de ses établissements publics en région Auvergne-Rhône-Alpes, s'agissant de diverses prestations de géomètre,de mesurage et de diagnostics immobiliers
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage (71250000)

Numéro unique d’identification : 1769000090003420212021S0045700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 900 000 €
Date de notification : 08/01/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Auvergne-Rhône-Alpes

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
08/01/2021 : Accord-cadre

Objet : L'accord-cadre a pour objet de répondre aux besoins des services de l’État et de certains de ses établissements publics en région Auvergne-Rhône-Alpes, s'agissant de diverses prestations de géomètre,de mesurage et de diagnostics immobiliers
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage (71250000)

Numéro unique d’identification : 1769000090003420212021S0045800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 08/01/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Auvergne-Rhône-Alpes

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
07/01/2021 : Marché

Objet : 20ST18-LOT 2 : Prélèvements et analyses avant travaux pour la recherche d'amiante et HAP dans les revêtements bitumeux des espaces communaux.
Classification : Services de recherche en matière de pollution par produits chimiques et par hydrocarbures (90715100)

Numéro unique d’identification : 219400777000132020BvjU/I4G_q00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 29/12/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Villeneuve le roi

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
05/01/2021 : Marché

Objet : Diagnostics de performance énergétique du patrimoine d'HABITAT DE LA VIENNE
Classification : Services d'inspection technique (71631000)

Numéro unique d’identification : 27860001000013202124100
Source : marches-publics.info
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 49 404 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : departement de la vienne
Acheteur : HABITAT DE LA VIENNE

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
31/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Diagnostic Amiante Avant Travaux-Bâtiments et collèges du Conseil Départemental de la Haute-Vienne
Classification : Services de contrôle technique de bâtiments (71631300)

Numéro unique d’identification : 22870851700989202075735100
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 30/12/2020

Lieu d'exécution : LIMOGES
Acheteur : Conseil Départemental Haute-Vienne

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
31/12/2020 : Accord-cadre

Objet : PANTIN- - | 2020082 | 1-Voirie-Espaces publics
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 219300555000142020H1d6AvQd8500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 02/12/2020

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : Ville de Pantin

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
29/12/2020 : Marché

Objet : Mission de vérification périodique de l’état de conservation des matériaux et des produits contenant de l’amiante au CHU de Caen
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 2614009310001820202020S2143000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 62 975 €
Date de notification : 29/12/2020

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : CHRU CAEN

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
29/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de diagnostics immobiliers, missions de repérage amiante et plomb avant travaux, diagnostics déchets, mise à jour du DTA, mesures d’empoussièrement et examens visuels - Réalisation de missions de repérage amiante et plomb avant travaux, diagno
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 2638003020001420202020S2021700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 29/12/2020

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : CHU GRENOBLE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
24/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Diagnostic amiante /HAP pour les établissements du GHT LFI - CH Roubaix,CH Tourcoing,CH Wattrelos
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 2659067190001720202020S2161000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 285 456 €
Date de notification : 24/12/2020

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : CHRU LILLE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
24/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Diagnostic amiante /HAP pour les établissements du GHT LFI - CH Armentières, CH Bailleul, CH Hazebrouck
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 2659067190001720202020S2161200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 47 786 €
Date de notification : 24/12/2020

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : CHRU LILLE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
23/12/2020 : Marché

Objet : ETAIN-ROUVRES (55) - Base Lieutenant Etienne Mantoux - 3° RHC - Accueil NH 90 - Diagnostic amiante et HAP sur joints de dalles - COSI 450096
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 130001902003732020151044288800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 316 €
Date de notification : 23/12/2020

Lieu d'exécution : (55) Meuse
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID Metz

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
23/12/2020 : Accord-cadre

Objet : ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS AMIANTE & PLOMB - DES DIVERS ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS DES HOSPICES CIVILS DE LYON, - DU GCS BLANCHISSERIE ET DU GHT RHONE CENTRE - LOT UNIQUE - Marché 2020_5302
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920202020S2395500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 772 988 €
Date de notification : 23/12/2020

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
21/12/2020 : Marché

Objet : Groupement Hospitalier Sud - Missions de repérage amiante avant travaux pour le projet BAUREALS - Centre Hospitalier Lyon Sud - Opération : 36.0294 AC BONS DE COMMANDE
Classification : Évaluation des risque et dangers pour la construction (71313410)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920202020S2441900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 275 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
08/12/2020 : Accord-cadre

Objet : MISSION DE DIAGNOSTICS AMIANTE ET PLOMB SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER D�ALPES ISERE HABITAT / Lot n� 01 : Secteur Nord Is�re
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 779537125000222020.029800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 62 500 €
Date de notification : 10/11/2020

Lieu d'exécution : GRENOBLE
Acheteur : Alpes Is�re Habitat

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
08/12/2020 : Marché

Objet : Prestations intellectuelles d'assistance et de conseil au maître d'ouvrage pour les opérations de travaux: Lot 4: Mission de diagnostic amiante et plomb
Classification : Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction (71310000)

Numéro unique d’identification : 26390005200014202075329700
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 34 446 €
Date de notification : 11/11/2020

Lieu d'exécution : LONS LE SAUNIER
Acheteur : Centre Hospitalier Jura Sud

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
02/12/2020 : Accord-cadre

Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE : REALISATION DE DIAGNOSTICS AMIANTE ET HAP AVANT TRAVAUX SUR ENROBES
Classification : 71351100-

Numéro unique d’identification : 25250828800047202001AMI00000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 90 000 €
Date de notification : 04/05/2020

Lieu d'exécution : Besançon
Acheteur : SYND. MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
01/12/2020 : Marché

Objet : Diagnostic amiante-plomb avant travaux dans les bâtiments du projet Site Tour Eiffel
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920202021S0469600
Source : atexo-maximilien
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 63 938 €
Date de notification : 01/12/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ville de Paris

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
20/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Désamiantage, mise en sécurité incendie et réaménagement du socle de la cité administrative de Bordeaux - Métrologie amiante
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 130011240000122020130015960800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 75 000 €
Date de notification : 20/11/2020

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - 33 - Direction départementale des territoires et de la mer

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
20/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Désamiantage, mise en sécurité incendie et réaménagement du socle à la cité administrative de Bordeaux - Examen visuel -
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 130011240000122020170010353100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 000 €
Date de notification : 20/11/2020

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - 33 - Direction départementale des territoires et de la mer

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
19/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation des diagnostics amiante et/ou plomb avant travaux ou avant démolition dans les bâtiments qui composent l’Assemblée nationale
Classification : Services de recherche de la pollution (90715000)

Numéro unique d’identification : 1100000150001320202020S2231300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 38 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 61 410 €
Date de notification : 19/11/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Pouvoirs publics - Service des Affaires Immobilieres et du Patrimoine

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/11/2020 : Marché

Objet : MARCHE DE SERVICES POUR LA RÉALISATION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES POUR LE PATRIMOINE DE SAINT-JUNIEN HABITAT - DEUXIÈME CONSULTATION: Lot 1: Diagnostics amiante avant travaux, entretien et/ou maintenance
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 27871540400036202074856800
Source : e-marchespublics
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 30 €
Date de notification : 04/11/2020

Lieu d'exécution : SAINT JUNIEN
Acheteur : Saint Junien Habitat

Titulaire :
SAS AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/11/2020 : Marché

Objet : MARCHE DE SERVICES POUR LA RÉALISATION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES POUR LE PATRIMOINE DE SAINT-JUNIEN HABITAT - DEUXIÈME CONSULTATION: Lot 2: Diagnostics relatifs à l'état de l'installation intérieure de gaz et d'électricité
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 27871540400036202074856900
Source : e-marchespublics
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 30 €
Date de notification : 04/11/2020

Lieu d'exécution : SAINT JUNIEN
Acheteur : Saint Junien Habitat

Titulaire :
SAS AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/11/2020 : Marché

Objet : MARCHE DE SERVICES POUR LA RÉALISATION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES POUR LE PATRIMOINE DE SAINT-JUNIEN HABITAT - DEUXIÈME CONSULTATION: Lot 4: Diagnostics constat des risques d'exposition au plomb
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 27871540400036202074857100
Source : e-marchespublics
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 €
Date de notification : 04/11/2020

Lieu d'exécution : SAINT JUNIEN
Acheteur : Saint Junien Habitat

Titulaire :
SAS AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/11/2020 : Accord-cadre

Objet : MS/DGI/AC Diags-Diagnostic Amiante : Repérage Amiante Avant Travaux (y compris HAP enrobés bitumineux) et Diagnostic Plomb Avant Travaux
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 387581937000352020wIO3n9o4ip00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 850 000 €
Date de notification : 11/11/2020

Lieu d'exécution : Oise
Acheteur : Services techniques

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
13/11/2020 : Accord-cadre

Objet : MA/DGI/VH/Diag techniques-Territoire Sud de l'Oise en partie avec les Secteurs La Rénovation et Les Cavées
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 387581937000352020Vtyb5sYzbn00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 10/11/2020

Lieu d'exécution : Oise
Acheteur : Services techniques

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
13/11/2020 : Accord-cadre

Objet : MA/DGI/VH/Diag techniques-Territoire Vallée de l'Oise en partie avec les Secteurs Les Champarts et Nord et Vallées
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 387581937000352020Xh0cukUIx900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 430 000 €
Date de notification : 10/11/2020

Lieu d'exécution : Oise
Acheteur : Services techniques

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
13/11/2020 : Accord-cadre

Objet : MA/DGI/VH/Diag techniques-Territoire Sud de l'Oise en partie avec les Secteurs Le Moulin, Les 2 Rives et Les Hauts de Creil
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 387581937000352020dD23NciToh00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 10/11/2020

Lieu d'exécution : Oise
Acheteur : Services techniques

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
13/11/2020 : Accord-cadre

Objet : MA/DGI/VH/Diag techniques-Territoire Vallée de l'Oise en partie avec les Secteurs Les Coteaux, Les Carrières et Les Trois Forêts
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 387581937000352020oQR1onZ5Uc00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 10/11/2020

Lieu d'exécution : Oise
Acheteur : Services techniques

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
27/10/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020/207/13-Réalisation de missions de diagnostic amiante et de recherche de plomb.
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 775559115000162020RA5yWGCEss00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 138 999 €
Date de notification : 07/10/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Carsat Sud-Est

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
20/10/2020 : Marché

Objet : DIAG PRESENCE AMIANTE ET HAP ENROBES
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 21050061700019202020008700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 20/10/2020

Lieu d'exécution : Ville De GAP
Acheteur : VILLE DE GAP - BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
20/10/2020 : Accord-cadre

Objet : 2018-006-Missions de diagnostics immobiliers dans les bâtiments de Territoire habitat
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 2790000380002620198l06bvQxP800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 342 200 €
Date de notification : 24/04/2019

Lieu d'exécution : Territoire-de-Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
02/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre pour la réalisation des diagnostics techniques réglementaires
Classification : Services de prestations (75310000)

Numéro unique d’identification : 63201129200042202073940400
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 99 572 €
Date de notification : 29/09/2020

Lieu d'exécution : VICHY
Acheteur : VICHY Habitat

Titulaire :
SAS AC ENVIRONNEMENT GROUPE (44135591400298)
30/09/2020 : Accord-cadre

Objet : CONSTITUTION ET OU MISE A JOUR DE DOSSIERS TECHNIQUES AMIANTE (DTA), MESURES DE CONCENTRATION EN FIBRES D'AMIANTE
Classification : 71500000-

Numéro unique d’identification : 218708501000182020V0M26800AU00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 14/08/2020

Lieu d'exécution : VILLE DE LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2020

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/09/2020 : Accord-cadre

Objet : Prestations de diagnostics amiante et autres diagnostics de contamination et immobiliers : missions de diagnostics de contamination (amiante, enrobés bitumineux, plomb, termites, mérules) et de diagnostics immobiliers (déchets issus de la démolition d
Classification : Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté (71610000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520202020S0675400
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 300 000 €
Date de notification : 25/09/2020

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
11/08/2020 : Accord-cadre

Objet : SACLAY (91) – DGA EP – Projet Empire – Marché multidiagnostics - Lot n°1 : Repérage réseaux - Lot n°2 : Etude géotechnique - Lot n°3 : Diagnostic amiante et plomb - Diagnostic amiante et plomb
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 130001902001672020170010192400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 17 148 €
Date de notification : 11/08/2020

Lieu d'exécution : (91) Essonne
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du Service d'infrastructure de la défense d'Ile de France - ESID Ile de France

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
21/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Suivi réglementaire chantier amiante mesures d'empoussièrement et contrôles visuels
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 2638003020001420202020S1059400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 39 900 €
Date de notification : 21/07/2020

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : CHU GRENOBLE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
10/07/2020 : Accord-cadre

Objet : 118/DJ/LF/2 - Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission de diagnostics amiante, plomb et termites des bâtiments de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul à Paris 14ème
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 5220857600003420204YIG2OYEB900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 210 000 €
Date de notification : 19/05/2020

Lieu d'exécution : Paris
Acheteur : SPL Paris & Métropole aménagement

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
03/07/2020 : Marché

Objet : Missions de repérage amiante et/ou plomb dans les bâtiments régionaux ou autres bâtiments objets de projets ou études - Missions d'élaboration ou de mise à jour DTA - Lot 5 Seine Maritime Ouest
Classification : Évaluation des risque et dangers pour la construction (71313410)

Numéro unique d’identification : 200053403000572020012100
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 10/06/2020

Lieu d'exécution : Région Normandie
Acheteur : Région Normandie

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
03/07/2020 : Marché

Objet : Réalisation de diagnostics amiante des parties privatives (d.a.p.p.), constitution, mises à jour des dossiers techniques (d.t.a.) des parties communes sur le patrimoine de l'odhac87 2020-2021
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 27870850800041202072301300
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 210 000 €
Date de notification : 26/05/2020

Lieu d'exécution : HAUTE-VIENNE
Acheteur : ODHAC

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
03/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires - mission de repérage amiante et plomb, diagnostics de performance énergétique, loi carrez, installations électriques et gaz dans les bâtiments d'habitation et#8211; haut-rhin (68) et bas-rhin (67)
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 94565114900235202020SDA0070001
Source : e-marchespublics
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 133 000 €
Date de notification : 04/06/2020

Lieu d'exécution : HAUT-RHIN et BAS-RHIN
Acheteur : DOMIAL

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/06/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019-002-Lot 1 Marché 2019-002 Réalisation des diagnostics amiante logements et parties communes - Secteur A
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 350090619000152019sc9hR5tk9500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 941 178 €
Date de notification : 28/05/2019

Lieu d'exécution : Finistère
Acheteur : Brest Métropole Habitat

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/06/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019-002-Lot 2 Marché 2019-002 Réalisation des diagnostics amiante logements et parties communes - Secteur B
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 350090619000152019xnP5aOXPSy00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 861 441 €
Date de notification : 28/05/2019

Lieu d'exécution : Finistère
Acheteur : Brest Métropole Habitat

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
05/06/2020 : Marché

Objet : Mise à jour des diagnostics techniques amiante (DTA), réalisation de repérage amiante avant travaux (RAAT), et élaboration de dossiers amiante des parties privatives (DAPP) du patrimoine d’OPALY
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 2794000710001520202020S0268200
Source : atexo-maximilien
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 144 587 €
Date de notification : 05/06/2020

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT ARCUEIL-GENTILLY

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
03/06/2020 : Marché

Objet : LE HAVRE (76) - PAVILLON B - Réhabilitation de bâtiments et construction neuve pour regroupement d'unités. - Le présent marché a pour objet le diagnostic amiante.
Classification : Évaluation des risque et dangers pour la construction (71313410)

Numéro unique d’identification : 130001902000682020100014577000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 750 €
Date de notification : 03/06/2020

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes - ESID Rennes

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
20/05/2020 : Accord-cadre

Objet : RECHERCHE D AMIANTE ET DE HAP SUR VOIRIE
Classification : 71351500-

Numéro unique d’identification : 200023596000142020067P2000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 30/11/2020

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT HAUTE GARONNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL SMEA

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
15/05/2020 : Marché

Objet : DHP-2020-09-MISSION DE DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX REHABILITATION DE 4 BÂTIMENTS ET REALISATION DES DAPP LISTE A ET OPTION LISTE B 38-40-42-44 avenue de NOYON 42300 MABLY
Classification : Services de conseil en protection et contrôle des risques (71317000)

Numéro unique d’identification : 344279633000122020KEOAC34qqI00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 33 290 €
Date de notification : 12/05/2020

Lieu d'exécution : Loire
Acheteur : OPHEOR

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
27/04/2020 : Accord-cadre

Objet : MARCHE DE DIAGNOSTIC AMIANTE ET PLOMB
Classification : 71313410-

Numéro unique d’identification : 24250036100017202030105500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 12/03/2020

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
07/04/2020 : Accord-cadre

Objet : MISSION DE REP�RAGE ET DE DIAGNOSTICS PR�ALABLE AVANT TRAVAUX ET AVANT D�MOLITION
Classification : Services de conseil en ingénierie de l'environnement (71313000)

Numéro unique d’identification : 834553729000152018E9yPr904pW00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 356 250 €
Date de notification : 19/03/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Soci�t� de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO)

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
06/04/2020 : Marché

Objet : REALISATION DIAGNOSTICS PLOMB SUR BATIMENTS
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 2194003890001720202008LOL200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 214 000 €
Date de notification : 13/08/2020

Lieu d'exécution : L'HAY LES ROSES
Acheteur : 14

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT SARL (44135591400298)
06/04/2020 : Marché subséquent

Objet : Mission de diagnostics des b�timents et VRD (Amiante, HAP, Plomb, �tat parasitaire, Empoussi�rement) - Zones portuaire de Cherbourg et de Caen-Ouistreham
Classification : Services de contrôle technique (71356100)

Numéro unique d’identification : 200006096000242018Hy0uGMfEoD00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 194 000 €
Date de notification : 24/07/2018

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Ports de Normandie

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/03/2020 : Marché

Objet : MISSIONS DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES IMMOBILIERS SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE CLAMART HABITAT
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 45157665600024202016201900
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 194 566 €
Date de notification : 11/03/2020

Lieu d'exécution : CLAMART
Acheteur : OPH Clamart Habitat

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
24/02/2020 : Marché

Objet : Marché à bons de commande pour des missions de diagnostic amiante et hap sur le périmètre de colmar agglomeration
Classification : Travaux de sondage et de forage de reconnaissance (45120000)

Numéro unique d’identification : 24680072600019202069998400
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 6 026 €
Date de notification : 20/02/2020

Lieu d'exécution : COLMAR
Acheteur : Colmar Agglomération

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
21/02/2020 : Accord-cadre

Objet : NH/AOO/PI/désamiantage/03-18-Missions de repérage de l'amiante sur le patrimoine en 3 lots
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 279300198000412018voLswwgW5T00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 14 400 000 €
Date de notification : 06/07/2018

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : Seine-Saint-Denis habitat

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
03/01/2020 : Marché

Objet : Diagnostics reperage amiante avant travaux - du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 27870850800041202068820400
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 27/12/2019

Lieu d'exécution : ISLE
Acheteur : ODHAC

Titulaire :
AC Environnement (44135591400298)
30/12/2019 : Marché

Objet : DIAGNOSTICS IMMOBILIERS ET MESURES D'EMPOUSSIEREMENT: Lot 8: PATRIMOINE CILIOPEE
Classification : Services immobiliers (70000000)

Numéro unique d’identification : 4582049630002920198108
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 521 652 €
Date de notification : 26/12/2019

Lieu d'exécution : Agen
Acheteur : Domofrance

Titulaire :
AC Environnement (44135591400298)
25/12/2019 : Accord-cadre

Objet : RC100 REPERAGES AMIANTE DS BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET DIVERS VDN
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201918V0050/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/12/2019 : Accord-cadre

Objet : RC100 REPERAGES AMIANTE DS BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET DIVERS VDN
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201918V0050/0101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/12/2019 : Accord-cadre

Objet : RC100 REPERAGES AMIANTE DS BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET DIVERS VDN
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201918V0050/0102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/12/2019 : Accord-cadre

Objet : RC100 REPERAGES AMIANTE DS BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET DIVERS VDN
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201918V0050/0103
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/12/2019 : Accord-cadre

Objet : RC100 REPERAGES AMIANTE DS BAT SCOLAIRES PETITE ENFANCE CENTRE AERES ANIM LOISIRS
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201918V0050/0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 560 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/12/2019 : Accord-cadre

Objet : RC100 REPERAGES AMIANTE DS BAT SCOLAIRES PETITE ENFANCE CENTRE AERES ANIM LOISIRS
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201918V0050/0201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 560 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/12/2019 : Accord-cadre

Objet : RC100 REPERAGES AMIANTE DS BAT SCOLAIRES PETITE ENFANCE CENTRE AERES ANIM LOISIRS
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201918V0050/0202
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 560 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/12/2019 : Accord-cadre

Objet : RC100 REPERAGES AMIANTE DS BAT SCOLAIRES PETITE ENFANCE CENTRE AERES ANIM LOISIRS
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201918V0050/0203
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 560 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/12/2019 : Accord-cadre

Objet : RC100 REPERAGES AMIANTE DANS BAT SPORTIFS CULTURELS ET CULTUELS
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201918V0050/0300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/12/2019 : Accord-cadre

Objet : RC100 REPERAGES AMIANTE DANS BAT SPORTIFS CULTURELS ET CULTUELS
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201918V0050/0301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/12/2019 : Accord-cadre

Objet : RC100 REPERAGES AMIANTE DANS BAT SPORTIFS CULTURELS ET CULTUELS
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201918V0050/0302
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
25/12/2019 : Accord-cadre

Objet : RC100 REPERAGES AMIANTE DANS BAT SPORTIFS CULTURELS ET CULTUELS
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201918V0050/0303
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
24/12/2019 : Accord-cadre

Objet : GJ REPERAGES AMIANTE PLOMB TERMITES DS BAT ADMINISTRATIFS ET DIVERS DE LA METROPOLE
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115201918V0050/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
24/12/2019 : Accord-cadre

Objet : GJ REPERAGES AMIANTE PLOMB TERMITES DS BAT ADMINISTRATIFS ET DIVERS DE LA METROPOLE
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115201918V0050/0101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
24/12/2019 : Accord-cadre

Objet : GJ REPERAGES AMIANTE PLOMB TERMITES DS BAT ADMINISTRATIFS ET DIVERS DE LA METROPOLE
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115201918V0050/0102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
23/12/2019 : Accord-cadre

Objet : DIAGNOSTICS TECHNIQUES IMMOBILIERS POUR LE PATRIMOINE PRIVE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE RHONE CENTRE
Classification : Services de contrôle technique de bâtiments (71631300)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920192019S2949400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 216 641 €
Date de notification : 23/12/2019

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
27/11/2019 : Accord-cadre

Objet : DIAGNOSTICS AMIANTE ET PLOMB-Mission de diagnostics et d'analyses de pr�sence d'amiante et plomb sur le patrimoine b�timent du Grand Paris Sud Est Avenir
Classification : Évaluation des risque et dangers pour la construction (71313410)

Numéro unique d’identification : 2000580060006120196_mUG0a_wl00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 06/06/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Grand Paris Sud Est Avenir

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
18/11/2019 : Accord-cadre

Objet : NAT2018_26-Nord & Atlantique
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 78805803000016201831mdV68jn700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 769 700 €
Date de notification : 06/03/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : ADOMA

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
18/11/2019 : Accord-cadre

Objet : NAT2018_26-M�diterran�e
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 788058030000162018GRc9PpB6rY00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 11 663 300 €
Date de notification : 19/11/2018

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : ADOMA

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
18/11/2019 : Accord-cadre

Objet : NAT2018_26-Ile de France
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 788058030000162018MIj2TlwMLB00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 15 884 000 €
Date de notification : 20/11/2018

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : ADOMA

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
18/11/2019 : Accord-cadre

Objet : NAT2018_26-Est
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 788058030000162018gCLEk/ixOb00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 243 900 €
Date de notification : 06/03/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : ADOMA

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
14/11/2019 : Accord-cadre

Objet : DHP-2019-22-Mission de diagnostic avant travaux : amiante 1-3-5 rue de Bourgogne � Roanne
Classification : Services de conseil en protection et contrôle des risques (71317000)

Numéro unique d’identification : 344279633000122019aa36MaeU9900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 746 €
Date de notification : 06/11/2019

Lieu d'exécution : Loire
Acheteur : OPHEOR

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
13/11/2019 : Marché

Objet : TGI TOURS - Étude de faisabilité et optimisation des espaces - DIAG amiante et plomb R+3
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 130005093001122019150976962700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 240 €
Date de notification : 13/11/2019

Lieu d'exécution : (37) Indre-et-Loire
Acheteur : Ministère de la Justice - SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
08/11/2019 : Accord-cadre

Objet : DHP-2019-21-Mission de diagnostic avant travaux : amiante B�timent D - 2 � 10 bld Jean Baptiste Cl�ment � Roanne
Classification : Services de conseil en protection et contrôle des risques (71317000)

Numéro unique d’identification : 3442796330001220198nN6z7GdBt00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 13 686 €
Date de notification : 04/11/2019

Lieu d'exécution : Loire
Acheteur : OPHEOR

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
05/11/2019 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre multi attributaires à bon de commande relatifs à la prestation définie ci-dessous : Réalisation des diagnostics amiantes avant et après démolition : - Le repérage et le diagnostic ava
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 1800700390180320192019S2242700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 54 000 €
Date de notification : 05/11/2019

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Institut National de la Recherche Agronomique

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
05/11/2019 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre multi attributaires à bon de commande relatifs à la prestation définie ci-dessous : Réalisation des diagnostics amiantes avant et après démolition : - Le repérage et le diagnostic ava
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 1800700390180320192019S2243000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 18 000 €
Date de notification : 05/11/2019

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Institut National de la Recherche Agronomique

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
05/11/2019 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre multi attributaires à bon de commande relatifs à la prestation définie ci-dessous : Réalisation des diagnostics amiantes avant et après démolition : - Le repérage et le diagnostic ava
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 1800700390180320192019S2243300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 18 000 €
Date de notification : 05/11/2019

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Institut National de la Recherche Agronomique

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
22/10/2019 : Accord-cadre

Objet : AOO 2019 Missions expertises-diagnostics-Lot 2 Agences n�6 � 9 : Bon Voyage, Menton/Ariane, Le Forum
Classification : Services de contrôle technique (71356100)

Numéro unique d’identification : 492713912000112019fCPmoAMhcU00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 16/10/2019

Lieu d'exécution : Alpes-Maritimes
Acheteur : Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
22/10/2019 : Accord-cadre

Objet : AOO 2019 Missions expertises-diagnostics-Lot 1 Agences n� 1 � 4 : Antibes, Carros, Saint Augustin, Las Planas
Classification : Services de contrôle technique (71356100)

Numéro unique d’identification : 492713912000112019jYjHLOtIdT00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 16/10/2019

Lieu d'exécution : Alpes-Maritimes
Acheteur : Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
21/10/2019 : Accord-cadre

Objet : DHP-2019-18-Lot 1 Diagnostic amiante / plomb
Classification : Services de conseil en protection et contrôle des risques (71317000)

Numéro unique d’identification : 344279633000122019XFNiL153AL00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 16 902 €
Date de notification : 14/10/2019

Lieu d'exécution : Loire
Acheteur : OPHEOR

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
14/10/2019 : Marché

Objet : Marché de prestations intellectuelles en vue d'obtenir les études préalables nécessaires au projet de regroupement des activités sur un même site de la CCIT du Puy-de-Dôme (géomètre, diagnostics amiante et plomb, DPE, relevés topographiques et de bâtiment
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 1300226920031820192019S2070600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 15 180 €
Date de notification : 14/10/2019

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
14/10/2019 : Marché

Objet : Marché de prestations intellectuelles en vue d'obtenir les études préalables nécessaires au projet de regroupement des activités sur un même site de la CCIT du Puy-de-Dôme (géomètre, diagnostics amiante et plomb, DPE, relevés topographiques et de bâtiment
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 1300226920031820192019S2070800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 900 €
Date de notification : 14/10/2019

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
11/10/2019 : Accord-cadre

Objet : C2019-010-Diagnostics techniques sur le patrimoine de l'�tablissement public d'am�nagement de Bordeaux-Euratlantique
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 521747444000372019LxAMCmVFrT00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 223 275 €
Date de notification : 07/10/2019

Lieu d'exécution : Gironde
Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE BORDEAUX - EURATLANTIQUE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
23/09/2019 : Marché

Objet : Accord cadre à bons de commande de réalisation de Diagnostics de performance énergétique pour un montant maximum de 120 000 euros HT et une durée de 12 mois reconductible 2 fois.
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 41224650600023201966559800
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 28/06/2019

Lieu d'exécution : moulins
Acheteur : Moulins Habitat

Titulaire :
ac environnement (44135591400298)
23/08/2019 : Accord-cadre

Objet : 201911 - Accord cadre de diagnostics avant travaux (amiante et plomb) des b�timents communaux
Classification : Services de contrôle technique de bâtiments (71631300)

Numéro unique d’identification : 214400475000152019yuKZDpP_NW00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 04/06/2019

Lieu d'exécution : Cou�ron
Acheteur : Mairie de Coueron

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
04/07/2019 : Marché

Objet : Mission de réalisation de diagnostics techniques pour les besoins de l'EPF PACA dans les Alpes-maritimes
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 4416492250002220180005800
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 212 480 €
Date de notification : 23/11/2018

Lieu d'exécution : Département 06
Acheteur : Etablissement public foncier PACA

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
03/07/2019 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre à Bons de Commande pour la réalisation de Diagnostics Amiante.

Numéro unique d’identification : 2722000150002720190013600
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 03/07/2019

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : COTES D'ARMOR HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
24/06/2019 : Accord-cadre

Objet : Accord cadre pour la réalisation de diagnostics techniques sur les établissements et sur les équipements de la Commune
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 21130022300016201920190700
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 27/05/2019

Lieu d'exécution : CASSIS
Acheteur : VILLE DE CASSIS

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
19/06/2019 : Marché

Objet : La présente consultation a pour objet de : - •La réalisation de missions de repérage, de prélèvement, d’analyse et de d’évaluation de l’état de conservation de matériaux ou produits contenant de l'amiante (MPCA). - •La réalisation de mesur
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 2621000760001320191397400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 99 999 €
Date de notification : 19/06/2019

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : CHU DIJON

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
11/06/2019 : Marché

Objet : VILLERUPT/MOE/ST-VILLERUPT - Requalification du site des COOP - Mission de ma�trise d'œuvre
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 3013658470001320186TGoNo/Isl00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 36 055 €
Date de notification : 09/04/2019

Lieu d'exécution : Meurthe-et-Moselle
Acheteur : EPF Lorraine Etablissement Public Foncier

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
05/06/2019 : Marché

Objet : Mission de repérage de l'Amiante et du Plomb avant démolition
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 759200751001302018MAIN00693001
Source : marches-publics.info
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 75 180 €
Date de notification : 05/12/2018

Lieu d'exécution : 7 rue du Bottet et 2/4 avenue de l'Europe 69140 RILLIEUX LA PAPE
Acheteur : SEMCODA

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
31/05/2019 : Marché subséquent

Objet : MARCHE SUBSEQUENT N° 1 ACCORD CADRE N°2019010009 - ELABORATION DES DAPP POUR L'ENSEMBLE DU PARC DE GRAND DOLE HABITAT
Classification : Services divers d'ingénierie (71330000)

Numéro unique d’identification : 273900027000492019010009MS100
Source : e-marchespublics
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 15 200 €
Date de notification : 11/04/2019

Lieu d'exécution : DOLE
Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
31/05/2019 : Marché subséquent

Objet : MARCHE SUBSEQUENT N° 4 ACCORD CADRE N°2019010009 - ELABORATION DES DAPP POUR L'ENSEMBLE DU PARC DE GRAND DOLE HABITAT
Classification : Services divers d'ingénierie (71330000)

Numéro unique d’identification : 273900027000492019010009MS400
Source : e-marchespublics
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 900 €
Date de notification : 31/05/2019

Lieu d'exécution : DOLE
Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
24/05/2019 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de missions de diagnostics amiante et contrôles associés pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire Nord-Ouest Vexin Val-d'Oise.
Classification : Services de contrôle de la sécurité environnementale (90714600)

Numéro unique d’identification : 2695001530001120192019S1238900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 950 000 €
Date de notification : 24/05/2019

Lieu d'exécution : (95) Val-d'Oise
Acheteur : CH PONTOISE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
21/05/2019 : Accord-cadre

Objet : R�alisation de diagnostics immobiliers sur tout le patrimoine de Bourg Habitat
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 270100035000122018X0m7hXN34M00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 07/01/2019

Lieu d'exécution : Ain
Acheteur : Bourg Habitat

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
20/05/2019 : Marché

Objet : DIAGNOSTIC AMIANTE COMPLEMENTAIRE 60 LOGEMENTS : REHABILITATION 39 RUE DE PRESLES, 104/114 RUE HENRI BARBUSSE
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 2793002060001820192020S0376800
Source : atexo-maximilien
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 37 870 €
Date de notification : 20/05/2019

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Office public de l'habitat d'Aubervilliers

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
14/05/2019 : Accord-cadre

Objet : Mesures d’empoussièrement de restitution aux Résidences du Tricot à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Classification : Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques (79300000)

Numéro unique d’identification : 2712000160003520194609930000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 54 060 €
Date de notification : 04/03/2019

Lieu d'exécution : VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Acheteur : AVEYRON HABITAT

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
13/05/2019 : Marché

Objet : Groupement de commande - Travaux de voirie, réseaux et signalétique: Lot 7: Diagnostic amiante sur revêtements et réseaux
Classification : Services de désamiantage (90650000)

Numéro unique d’identification : 20006786600018201963386200
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 196 000 €
Date de notification : 25/04/2019

Lieu d'exécution : VALLET
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE

Titulaire :
AC Environnement (44135591400298)
30/04/2019 : Marché

Objet : Diagnostics techniques immobiliers (Amiante, plomb, parasites)
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 2194008010001120192019S0000800
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 480 000 €
Date de notification : 30/04/2019

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Ville de Vincennes

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
29/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Mission de réalisation/mise à jour de Dossier Technique Amiante, de repérage avant travaux, de mesure d'empoussièrement, d'examen visuel après travaux et d'étiquetage/affichage MCPA pour les services de l'Etat et EP en Paca
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 171300007000192019130014312400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 212 000 €
Date de notification : 29/04/2019

Lieu d'exécution : (04) Alpes-de-Haute-Provence
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Provence-Alpes-Côte d'Azur

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
18/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de diagnostics amiante avant relocation
Classification : Services de contrôle technique de bâtiments (71631300)

Numéro unique d’identification : 47797677300010201800001500
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 62 900 €
Date de notification : 20/12/2018

Lieu d'exécution : COMMENTRY
Acheteur : OPAC - OPH de Commentry

Titulaire :
SARL AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
18/04/2019 : Marché

Objet : DIAGNOSTICS PLOMB, AMIANTE ET DIAGNOSTICS DIVERS AVANT CESSION - LOT N°1 DIAGNOSTIC PLOMB SUR LES BATIMENTS
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 2193001000001920192019S0000400
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 18/04/2019

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : ville de Bondy

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
18/04/2019 : Marché

Objet : DIAGNOSTICS PLOMB, AMIANTE ET DIAGNOSTICS DIVERS AVANT CESSION - LOT N°2 DIAGNOSTIC AMIANTE SUR LES BATIMENTS
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 2193001000001920192019S0000500
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 112 000 €
Date de notification : 18/04/2019

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : ville de Bondy

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
18/04/2019 : Marché

Objet : DIAGNOSTICS PLOMB, AMIANTE ET DIAGNOSTICS DIVERS AVANT CESSION - LOT N°3 DIAGNOSTIC AMIANTE SUR LA VOIRIE
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 2193001000001920192019S0000600
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 18/04/2019

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : ville de Bondy

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
09/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Prestations de diagnostics amiante (repérages, examens visuels, évaluation, mesures d'empoussièrements) pour les bâtiments utilisés par l’UCA (03-15-43-63) - Département 03
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 1300227750001420192019S0835200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 09/04/2019

Lieu d'exécution : (03) Allier
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Un...

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
09/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Prestations de diagnostics amiante (repérages, examens visuels, évaluation, mesures d'empoussièrements) pour les bâtiments utilisés par l’UCA (03-15-43-63) - Département 15
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 1300227750001420192019S0835300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 000 €
Date de notification : 09/04/2019

Lieu d'exécution : (15) Cantal
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Un...

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
09/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Prestations de diagnostics amiante (repérages, examens visuels, évaluation, mesures d'empoussièrements) pour les bâtiments utilisés par l’UCA (03-15-43-63) - Département 43
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 1300227750001420192019S0835400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 000 €
Date de notification : 09/04/2019

Lieu d'exécution : (43) Haute-Loire
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Un...

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
05/04/2019 : Marché

Objet : Accord-cadre multi attributaires exécuté au moyen de bons de commandes la réalisation de rapports de repérage amiante, diagnostics gaz et électricité sur l'ensemble des patrimoines de haute savoie habitat et des copropriétés gérés par ideis.
Classification : Évaluation des risque et dangers pour la construction (71313410)

Numéro unique d’identification : 34918561100010201962521100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 221 000 €
Date de notification : 20/02/2019

Lieu d'exécution : Chablais Annemasse Salève Vuache Genevois
Acheteur : Haute-Savoie Habitat

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
03/04/2019 : Accord-cadre

Objet : MISSION DE REPERAGE AMIANTE
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 2753000100001220182Lr2cObRkl00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 159 600 €
Date de notification : 29/03/2019

Lieu d'exécution : riorges
Acheteur : Mayenne Habitat

Titulaire :
AC Environnement (44135591400298)
01/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Prestations de contrôle sur opération de travaux (bâtiment/voirie) - Diagnostic amiante ou HAP
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 2177005330001120190001200
Source : atexo-maximilien
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 64 000 €
Date de notification : 01/04/2019

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : Mairie de Brie-Comte-Robert

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
27/03/2019 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet : - une mission de repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante ou du plomb, avant réalisation de travaux, - une mission de détection de la présence de termites ou d’insectes xylophages, - une mission de
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 120010038000612019150933893300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 720 €
Date de notification : 27/03/2019

Lieu d'exécution : (64) Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : Ministère de la Justice - Antenne Régionale de l'Equipement de Bordeaux

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
19/03/2019 : Marché

Objet : 857 - Diagnostic amiante avant démolition - Learning Centre
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 1300227750001420192019S0721100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 9 270 €
Date de notification : 19/03/2019

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Un...

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
11/03/2019 : Accord-cadre

Objet : Missions Dossier Technique Amiante, de repérage amiante et plomb avant travaux, de repérage amiante avant démolition et avant vente de mesure d'empoussièrement, d’examen visuel après travaux et d’évaluation périodique des matériaux amiantés
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 174500009000172019130014259500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 11/03/2019

Lieu d'exécution : (28) Eure-et-Loir
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Centre Val-de-Loire

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
11/03/2019 : Accord-cadre

Objet : Missions Dossier Technique Amiante, de repérage amiante et plomb avant travaux, de repérage amiante avant démolition et avant vente de mesure d'empoussièrement, d’examen visuel après travaux et d’évaluation périodique des matériaux amiantés
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 174500009000172019130014260500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 11/03/2019

Lieu d'exécution : (41) Loir-et-Cher
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Centre Val-de-Loire

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
11/03/2019 : Accord-cadre

Objet : Missions Dossier Technique Amiante, de repérage amiante et plomb avant travaux, de repérage amiante avant démolition et avant vente de mesure d'empoussièrement, d’examen visuel après travaux et d’évaluation périodique des matériaux amiantés p
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 174500009000172019130014267100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 11/03/2019

Lieu d'exécution : (45) Loiret
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Centre Val-de-Loire

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
11/03/2019 : Accord-cadre

Objet : Missions Dossier Technique Amiante, de repérage amiante et plomb avant travaux, de repérage amiante avant démolition et avant vente de mesure d'empoussièrement, d’examen visuel après travaux et d’évaluation périodique des matériaux amiantés p
Classification : Services d'analyse technique ou services de conseil (71621000)

Numéro unique d’identification : 174500009000172019130014268000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 11/03/2019

Lieu d'exécution : (37) Indre-et-Loire
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Centre Val-de-Loire

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
27/02/2019 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des diagnostics plomb et amiante avant travaux. Ces diagnostics seront réalisés conformément à la réglementation, (décret n°96-1133 du 24 décembre 1996 modifié) à la norme (dans la norme NFX46-020
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 130001902001672019150927657500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 262 €
Date de notification : 27/02/2019

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du Service d'infrastructure de la défense d'Ile de...

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
15/02/2019 : Marché

Objet : MARCHE SUBSEQUENT - PRESTATION DE REPERAGE ET DIAGNOSTIC AMIANTE
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 3448976160001920190000800
Source : ternum-bfc
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 51 790 €
Date de notification : 15/02/2019

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Grand Dijon Habitat

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
08/02/2019 : Accord-cadre

Objet : Diagnostic amiante avant travaux
Classification : 71315400-

Numéro unique d’identification : 2111006980001120191901500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 44 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 160 000 €
Date de notification : 22/05/2019

Lieu d'exécution : CARCASSONNE
Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
06/02/2019 : Accord-cadre

Objet : Mesures d'empoussi�rement et inspection visuelle pour la CPRPSNCf � Marseille.
Classification : Services de contrôle technique (71356100)

Numéro unique d’identification : 341246122000202018s/VutYdTcI00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 143 990 €

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rh�ne
Acheteur : Caisse de Pr�voyance et de Retraite SNCF

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
23/01/2019 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des diagnostics portant sur l’état des installations intérieures « gaz et électricité » des logements domaniaux implantés sur la zone de compétence de l’ESID de Bordeaux.
Classification : Services de contrôle technique (71356100)

Numéro unique d’identification : 130001902000272019130014151300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 €
Date de notification : 23/01/2019

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - ESID...

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
22/01/2019 : Marché

Objet : Marché de prestations de diagnostic amiante-HAP sur chaussées et trottoirs en enrobés bitumineux et diagnostic amiante, plomb et termites avant travaux et démolition sur bâtiments communaux
Classification : Évaluation des risque et dangers pour la construction (71313410)

Numéro unique d’identification : 218400547000122018ACENVIRON00
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 26/10/2018

Lieu d'exécution : L'ISLE SUR LA SORGUE
Acheteur : Ville de L'Isle sur la Sorgue

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
16/01/2019 : Marché

Objet : Marché de prestations de diagnostic amiante-HAP sur chaussées et trottoirs en enrobés bitumineux et diagnostic amiante, plomb et termites avant travaux et démolition sur bâtiments communaux
Classification : Évaluation des risque et dangers pour la construction (71313410)

Numéro unique d’identification : 218400547000122018ACENVIRONN00
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 000 €
Date de notification : 26/10/2018

Lieu d'exécution : L'ISLE SUR LA SORGUE
Acheteur : Ville de L'Isle sur la Sorgue

Titulaire :
A.C. ENVIRONNEMENT (44135591400298)
11/01/2019 : Accord-cadre

Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICE - REPERAGE DE MATERIAUX ET PRODUITS CONTENANT DE L'AMIANTE DANS LES BATIMENTS D'HABITATION
Classification : Services divers d'ingénierie (71330000)

Numéro unique d’identification : 27390002700049201901000900
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 04/12/2018

Lieu d'exécution : DOLE
Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

Titulaire :
SAS AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
04/01/2019 : Accord-cadre

Objet : MISES A JOUR ET CR�ATION DE DOSSIERS AMIANTE ET ATTESTATIONS ACCESSIBILIT� PMR DES IMMEUBLES DE LA CPCAM DES BOUCHES DU RH�NE.
Classification : Services de contrôle technique (71356100)

Numéro unique d’identification : 782885735000202018IaehNC3aY300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CPCAM Bouches du Rhone

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
11/10/2018 : Accord-cadre

Objet : MARCHES PUBLICS DE SERVICES - Rapprochement des activites de rééducation fonctionnelle de l'Hôpital Henry Gabrielle des Hospices Civils de Lyon (HCL) avec l'Hôpital d'Instruction des Armées Desgenettes (HIAD) à Lyon (69003) - DIAGNOSTICS TECHNIQUES
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920182018S4002600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 54 900 €
Date de notification : 11/10/2018

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT (44135591400298)
24/04/2018 : Accord-cadre

Objet : ACBC DIAGNOSTIC DE REPERAGE DE MATERIAUX ET PRODUITS CONTENANT DE L AMIANTE
Classification : 71620000-

Numéro unique d’identification : 256701152000252018S0151MPAOC00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 425 €
Date de notification : 18/07/2018

Lieu d'exécution : RÉGION GRAND EST
Acheteur : SM EAUX ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

Titulaire :
AC ENVIRONNEMENT SIEGE (44135591400298)
Historique de l'établissement :
28/03/2023 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2014 : Succession
Prédécesseur : AC ENVIRONNEMENT
Continuité économique
28/03/2023 : Succession
Prédécesseur : SELECTION EXPERT-PASSION
Accords d'entreprise :
19/07/2023 : ACCORD PORTANT DEFINITION ET EXTENSION DU PERIMETRE DE L UES AC ENVIRONNEMENT
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04223060053
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 08/09/2023
Date de dépôt : 07/09/2023
Date du texte : 19/07/2023
Date d'effet : 07/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 11/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'expertises et d'évaluations (0915)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AC ENVIRONNEMENT
Siret : 44135591400298
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 RUE CLEMENT ADER
    42153 RIORGES
15/03/2023 : ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE AC ENVIRONNEMENT
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04223007394
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 09/05/2023
Date de dépôt : 12/04/2023
Date du texte : 15/03/2023
Date d'effet : 15/03/2023
Date de fin : 31/03/2024
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'expertises et d'évaluations (0915)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AC ENVIRONNEMENT
Siret : 44135591400298
Code APE : 7120B
Secteur : Analyses, essais et inspections techniques

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 64 rue clement ader
    42153 RIORGES
18/01/2023 : AVENANT 4 - NAO - ACCORD UES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04223007103
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 20/03/2023
Date de dépôt : 15/02/2023
Date du texte : 18/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'expertises et d'évaluations (0915)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AC ENVIRONNEMENT
Siret : 44135591400298
Code APE : 7120B
Secteur : Analyses, essais et inspections techniques

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 64 RUE CLEMENT ADER
    42153 RIORGES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2002
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AC ENVIRONNEMENT - Riorges (siège)AC ENVIRONNEMENT - RoanneAC ENVIRONNEMENT - La Roche-BlancheAC ENVIRONNEMENT - RoanneAC ENVIRONNEMENT - LanesterAC ENVIRONNEMENT - Trémuson (fermé)AC ENVIRONNEMENT - MetzAC ENVIRONNEMENT - CaissarguesAC ENVIRONNEMENT - QuetignyAC ENVIRONNEMENT - Saint-DenisAC ENVIRONNEMENT - MeylanAC ENVIRONNEMENT - Saint-Paul-lès-DaxAC ENVIRONNEMENT - Puget-sur-ArgensAC ENVIRONNEMENT - BourgesAC ENVIRONNEMENT - Saint-Denis-lès-BourgAC ENVIRONNEMENT - Lagord (fermé)AC ENVIRONNEMENT - LimonestAC ENVIRONNEMENT - Pont-Saint-MartinAC ENVIRONNEMENT - ToursAC ENVIRONNEMENT - MérignacAC ENVIRONNEMENT - Metz (fermé)AC ENVIRONNEMENT - GuipavasAC ENVIRONNEMENT - LesquinAC ENVIRONNEMENT - FeytiatAC ENVIRONNEMENT - Saint-GrégoireAC ENVIRONNEMENT - Lorient (fermé)AC ENVIRONNEMENT - ArcueilAC ENVIRONNEMENT - Dijon (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Montpellier (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Salon-de-ProvenceAC ENVIRONNEMENT - Montigny-lès-Metz (fermé)AC ENVIRONNEMENT - NiortAC ENVIRONNEMENT - Challes-les-EauxAC ENVIRONNEMENT - Gentilly (fermé)AC ENVIRONNEMENT - NantesAC ENVIRONNEMENT - SchiltigheimAC ENVIRONNEMENT - Villerest (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Cournon-d'Auvergne (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Trémuson (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Orléans (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Lagord (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Reims (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Metz (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Lorient (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Dijon (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Puget-sur-Argens (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Montpellier (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Villeneuve-d'Ascq (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Le Bouscat (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Saint-Grégoire (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Gentilly (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Lyon (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Paris (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Marseille (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Bourg-en-Bresse (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Caluire-et-Cuire (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Chambéry (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Lyon (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Villerest (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Lyon (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Le Coteau (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Chambéry (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Osny (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Lyon (fermé)AC ENVIRONNEMENT - Roanne (fermé)
Marques françaises :
31/03/2011 : WEB XPERT
N° national/d'enregistrement : 3819553
Date de dépôt : 31/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques dans le domaine de l'habitation, de la construction et du diagnostique technique, destinés à la vente desdits bâtiments et constructions.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences immobilières ; location d'appartements ; évaluation et estimation de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; estimations financières (immobilier) ; transactions financières en matière immobilière ; tous les services précités étant dans le domaine de l'habitation, de la construction et du diagnostique technique, destinés à la vente desdits bâtiments et constructions.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de bâtiments et de constructions ; étude de projets techniques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; ingénierie de l'habitation et de la construction ; études et diagnostiques techniques en relation avec le bâtiment et la construction ; études et diagnostiques techniques de performance énergétique ; études et diagnostiques techniques préalables à la mise en copropriété ; études et diagnostiques techniques de constructions destinées à la vente ou à la réhabilitation ; consultations, expertises et études techniques (rendues par des ingénieurs) ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle technique ; programmation informatique ; élaboration (création) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création (conception) et mise à jour de bases de données ; mise à disposition de bases de données ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; contrôle de qualité ; location de serveurs Web ; hébergement de logiciels de tiers ; stockage électronique de logiciels de tiers ; tous les services précités étant dans le domaine de l'habitation, de la construction et du diagnostique technique, destinés à la vente desdits bâtiments et constructions. Classes de produits ou services.

Déposant 1 : ATLANTE Développement, S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 444900211
Adresse :
La Léva Z.I. du Pont
42300 VILLEREST
FR

Mandataire 1 : CABINET LAURENT & CHARRAS
Adresse :
3, place de l'Hôtel de Ville BP 203
42005 SAINT ETIENNE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802673
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : AC ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441355914
Adresse :
64 Rue Clément Ader
42153 RIORGES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

31/03/2011 : WEB XPERT
N° national/d'enregistrement : 3819553
Date de dépôt : 31/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques dans le domaine de l'habitation, de la construction et du diagnostique technique, destinés à la vente desdits bâtiments et constructions.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences immobilières ; location d'appartements ; évaluation et estimation de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; estimations financières (immobilier) ; transactions financières en matière immobilière ; tous les services précités étant dans le domaine de l'habitation, de la construction et du diagnostique technique, destinés à la vente desdits bâtiments et constructions.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de bâtiments et de constructions ; étude de projets techniques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; ingénierie de l'habitation et de la construction ; études et diagnostiques techniques en relation avec le bâtiment et la construction ; études et diagnostiques techniques de performance énergétique ; études et diagnostiques techniques préalables à la mise en copropriété ; études et diagnostiques techniques de constructions destinées à la vente ou à la réhabilitation ; consultations, expertises et études techniques (rendues par des ingénieurs) ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle technique ; programmation informatique ; élaboration (création) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création (conception) et mise à jour de bases de données ; mise à disposition de bases de données ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; contrôle de qualité ; location de serveurs Web ; hébergement de logiciels de tiers ; stockage électronique de logiciels de tiers ; tous les services précités étant dans le domaine de l'habitation, de la construction et du diagnostique technique, destinés à la vente desdits bâtiments et constructions. Classes de produits ou services.

Déposant 1 : AC ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 441355914

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802673
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : AC ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441355914
Adresse :
64 Rue Clément Ader
42153 RIORGES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766363
Date de demande : 04/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

18/01/2011 : ViensVisiter.com VV
N° national/d'enregistrement : 3798577
Date de dépôt : 18/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, de vente par moyens de télécommunication en relation avec l'immobilier, la construction, la vente, la location de biens immobiliers.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences immobilières ; location d'appartements ; évaluation et estimation de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; estimations financières (immobilier) ; transactions financières en matière immobilière.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines. Contrôle de bâtiments et de constructions (contrôle qualité, contrôle technique) ; étude de projets techniques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; ingénierie de l'habitation et de la construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : études et diagnostiques techniques en relation avec le bâtiment et la construction (expertises techniques par des corps de métiers spécialisés) ; études et diagnostiques techniques de performance énergétique (contrôle de qualité, expertises techniques par des corps de métiers spécialisés) ; études et diagnostiques techniques préalables à la mise en copropriété de constructions (expertises techniques par des corps de métiers spécialisés) ; études et diagnostiques techniques de constructions destinées à la vente ou à la réhabilitation (contrôle de qualité et expertise). Consultations, expertises et études techniques (rendues par des ingénieurs) ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle technique ; programmation informatique ; élaboration (création) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création (conception) et mise à jour de bases de données ; mise à disposition de bases de données ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; contrôle de qualité ; location de serveurs Web ; hébergement de logiciels de tiers ; stockage électronique de logiciels de tiers. Elaboration (conception) et mise à jour de logiciels dans le domaine de l'immobilier, la construction, la vente, la location de biens immobiliers.

Déposant 1 : AC ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 441355914

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802673
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : AC ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441355914
Adresse :
64 Rue Clément Ader
42153 RIORGES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766370
Date de demande : 04/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

18/01/2011 : ViensVisiter.com VV
N° national/d'enregistrement : 3798577
Date de dépôt : 18/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, de vente par moyens de télécommunication en relation avec l'immobilier, la construction, la vente, la location de biens immobiliers.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences immobilières ; location d'appartements ; évaluation et estimation de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; estimations financières (immobilier) ; transactions financières en matière immobilière.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines. Contrôle de bâtiments et de constructions (contrôle qualité, contrôle technique) ; étude de projets techniques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; ingénierie de l'habitation et de la construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : études et diagnostiques techniques en relation avec le bâtiment et la construction (expertises techniques par des corps de métiers spécialisés) ; études et diagnostiques techniques de performance énergétique (contrôle de qualité, expertises techniques par des corps de métiers spécialisés) ; études et diagnostiques techniques préalables à la mise en copropriété de constructions (expertises techniques par des corps de métiers spécialisés) ; études et diagnostiques techniques de constructions destinées à la vente ou à la réhabilitation (contrôle de qualité et expertise). Consultations, expertises et études techniques (rendues par des ingénieurs) ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle technique ; programmation informatique ; élaboration (création) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création (conception) et mise à jour de bases de données ; mise à disposition de bases de données ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; contrôle de qualité ; location de serveurs Web ; hébergement de logiciels de tiers ; stockage électronique de logiciels de tiers. Elaboration (conception) et mise à jour de logiciels dans le domaine de l'immobilier, la construction, la vente, la location de biens immobiliers.

Déposant 1 : ATLANTE DEVELOPPEMENT, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 444900211
Adresse :
La Léva Z.I. du Pont
42300 VILLEREST
FR

Mandataire 1 : CABINET LAURENT & CHARRAS
Adresse :
3, place de l'Hôtel de Ville BP 203
42005 SAINT ETIENNE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802673
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : AC ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441355914
Adresse :
64 Rue Clément Ader
42153 RIORGES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

14/01/2010 : AtlanteXPert
N° national/d'enregistrement : 3704607
Date de dépôt : 14/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques dans le domaine de l'habitation, de la construction et du diagnostique technique, destinés à la vente desdits bâtiments et constructions.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences immobilières ; location d'appartements ; évaluation et estimation de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; estimations financières (immobilier) ; transactions financières en matière immobilière.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de bâtiments et de constructions ; étude de projets techniques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; ingénierie de l'habitation et de la construction ; études et diagnostiques techniques en relation avec le bâtiment et la construction ; études et diagnostiques techniques de performance énergétique ; études et diagnostiques techniques préalables à la mise en copropriété ; études et diagnostiques techniques de constructions destinées à la vente ou à la réhabilitation. Consultations, expertises et études techniques (rendues par des ingénieurs) ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle technique ; programmation informatique ; élaboration (création) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création (conception) et mise à jour de bases de données ; mise à disposition de bases de données ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; contrôle de qualité ; location de serveurs Web ; hébergement de logiciels de tiers ; stockage électronique de logiciels de tiers.

Déposant 1 : ATLANTE DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 444900211
Adresse :
64 RUE CLEMENT ADER
42153 RIORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802673
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : AC ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441355914
Adresse :
64 Rue Clément Ader
42153 RIORGES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735805
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Publications au Bodacc :
10/08/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°408
NOJO : 004201MYG130700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF AC LAB Société par actions simplifiée Au capital de : 0,01 EUR Siège social 64 Rue Clément Ader 42153 Riorges N° RCS 953 521 192 RCS Roanne, est société bénéficiaire AC ENVIRONNEMENT Société par actions simplifiée Au capital de : 1 000 000,00 EUR Siège social 64 Rue Clément Ader 42153 Riorges N° RCS 441 355 914 RCS Roanne, est société apporteuse Actif : 2 091 521,75 EUR Passif : 884 876,20 EUR Actif net apporté : 1 206 645,55 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Pour les besoins de la rémunération de l’Apport, la valeur réelle de la Branche Complète d’Activité apportée (correspondant à sa valeur réelle de marché) a été évaluée à 6.000.000€. Pour la rémunération de l’Apport, compte tenu du fait que la société Bénéficiaire n’a ni élément d’actif ni de passif et n’a pas d’activité préexistante, il a été décidé de retenir une valeur réelle unitaire de la société Bénéficiaire égale à 1 €. Ainsi, il sera attribué à l’Apporteur 6.000.000 actions nouvelles, de 0,01 (un centime) euro chacune de valeur nominale, entièrement libérées, créées à titre d’augmentation de son capital par le Bénéficiaire. Le capital social du Bénéficiaire sera donc augmenté de 60.000 euros pour être porté à un montant nominal total de 60.000,01 euros, divisé en 6.000.001 actions de 0,01 (un centime) euro de valeur nominale chacune. Montant prévu de la prime de apport : La différence entre la Valeur Nette des biens et droits apportés et la valeur nominale de l’ensemble des actions qui seront créées par le Bénéficiaire, au titre de l’augmentation du capital susvisée constituera une prime d’apport (la « Prime d’Apport »). Il est précisé que la Valeur Nette à prendre en compte pour les besoins du calcul de la prime d’apport sera la Valeur Nette à la Date d’Effet. Date du projet : 03/08/2023 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 07/08/2023, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Roanne au nom de la société AC ENVIRONNEMENT et au nom de la société AC LAB

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR
09/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3015
NOJO : 4201MYG13062500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°887
NOJO : 4201MYG12837100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°951
NOJO : 004201MYG128268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/04/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1833
NOJO : 007301MYG450335
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/03/2023
Publication légale : Le Journal du Bâtiment et Travaux Publics, le 07/04/2023
Oppositions : Election de domicile : Cabinet de Me PEDRO Georges 15 Place de la Gare 73000 Chambéry pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 28/03/2023 enregistré au SPFE CHAMBERY 2 le 03/04/2023 sous le numéro Dossier 2023 00020160 référence 7304P02 2023 A 00874 Adresse de l'ancien propriétaire: 1709 Route d'Apremont 73490 La Ravoire

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chambéry 500 911 656
Dénomination : iNFiNi EXPERTiSES
07/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1556
NOJO : 4201MYG11685200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2927
NOJO : 4201MYG11130900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1130
NOJO : 004201MYG110905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/10/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°807
NOJO : 004201MYG110129
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION AC ENVIRONNEMENT Société par actions simplifiée Au capital de : 1 000 000,00 EUR Siège social 64 Rue Clément Ader 42153 Riorges N° RCS 441 355 914 RCS Roanne, est société absorbante AC AGENCEMENT Société par actions simplifiée Au capital de : 1 000,00 EUR Siège social 64 Rue Clément Ader 42153 Riorges N° RCS 792 295 495 RCS Roanne, est société absorbée Actif : 283 357,00 EUR Passif : 99 149,00 EUR Actif net apporté : 184 208,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : AC ENVIRONNEMENT étant propriétaire de la totalité du capital d'AC AGENCEMENT depuis une date antérieure à celle du dépôt du projet de traité de fusion au greffe du Tribunal de Commerce, il ne sera pas procédé à l'échange d'actions d'AC ENVIRONNEMENT contre des actions d'AC AGENCEMENT en sorte qu'AC ENVIRONNEMENT ne procédera à aucune augmentation de capital à raison de cette absorption. Montant prévu de la prime de fusion : 0,00 EUR Date du projet : 25/09/2020 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 25/09/2020, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Roanne au nom de la société AC AGENCEMENT et au nom de la société AC ENVIRONNEMENT

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR
01/10/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°808
NOJO : 004201MYG110131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION AC ENVIRONNEMENT Société par actions simplifiée Au capital de : 1 000 000,00 EUR Siège social 64 Rue Clément Ader 42153 Riorges N° RCS 441 355 914 RCS Roanne, est société absorbante ATLANTE Développement Société par actions simplifiée Au capital de : 50 000,00 EUR Siège social 64 Rue Clément Ader 42153 Riorges N° RCS 444 900 211 RCS Roanne, est société absorbée Actif : 2 321 360,00 EUR Passif : 1 414 639,00 EUR Actif net apporté : 906 721,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : AC ENVIRONNEMENT étant propriétaire de la totalité du capital d'ATLANTE DEVELOPPEMENT depuis une date antérieure à celle du dépôt du projet de traité de fusion au greffe du Tribunal de Commerce, il ne sera pas procédé à l'échange d'actions d'AC ENVIRONNEMENT contre des actions d'ATLANTE DEVELOPPEMENT en sorte qu'AC ENVIRONNEMENT ne procédera à aucune augmentation de capital à raison de cette absorption. Montant prévu de la prime de fusion : 0,00 EUR Date du projet : 25/09/2020 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 25/09/2020, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Roanne au nom de la société ATLANTE Développement et au nom de la société AC ENVIRONNEMENT

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR
01/10/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°809
NOJO : 004201MYG110133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION AC ENVIRONNEMENT Société par actions simplifiée Au capital de : 1 000 000,00 EUR Siège social 64 Rue Clément Ader 42153 Riorges N° RCS 441 355 914 RCS Roanne, est société absorbante ALM ENVIRONNEMENT Société par actions simplifiée Au capital de : 300 000,00 EUR Siège social 64 Rue Clément Ader 42153 Riorges N° RCS 530 436 419 RCS Roanne, est société absorbée Actif : 3 446 529,00 EUR Passif : 2 050 994,00 EUR Actif net apporté : 1 395 535,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : AC ENVIRONNEMENT étant propriétaire de la totalité du capital d'ALM ENVIRONNEMENT depuis une date antérieure à celle du dépôt du projet de traité de fusion au greffe du Tribunal de Commerce, il ne sera pas procédé à l'échange d'actions d'AC ENVIRONNEMENT contre des actions d'ALM ENVIRONNEMENT en sorte qu'AC ENVIRONNEMENT ne procédera à aucune augmentation de capital à raison de cette absorption. Montant prévu de la prime de fusion : 0,00 EUR Date du projet : 25/09/2020 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 25/09/2020, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Roanne au nom de la société ALM ENVIRONNEMENT et au nom de la société AC ENVIRONNEMENT

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR
24/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3576
NOJO : 4201MYG10607700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/11/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°636
NOJO : 004201MYG105438
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION AC ENVIRONNEMENT Société par actions simplifiée Au capital de : 1 000 000,00 EUR Siège social 64 Rue Clément Ader 42153 Riorges N° RCS 441 355 914 RCS Roanne, est société absorbante CABINET HUGUES BRAULT DIAGNOSTICS Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de : 10 000,00 EUR Siège social 20 avenue Jean Jaurès 35400 Saint-Malo immatriculation en cours, est société absorbée Actif : 577 074,00 EUR Passif : 207 547,00 EUR Actif net apporté : 0,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : La société AC ENVIRONNEMENT étant propriétaire de la totalité du capital de la société CABINET HUGUES BRAULT DIAGNOSTICS depuis une date antérieure à celle du dépôt du projet de traité de fusion au greffe du Tribunal de Commerce, il ne sera pas procédé à l'échange d'actions de la société AC ENVIRONNEMENT contre des actions de la société CABINET HUGUES BRAULT DIAGNOSTICS en sorte que la société AC ENVIRONNEMENT ne procédera à aucune augmentation de capital à raison de cette absorption. Montant prévu de la prime de fusion : 0,00 EUR Date du projet : 08/11/2019 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 12/11/2019, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Roanne au nom de la société AC ENVIRONNEMENT Date de dépôt : 13/11/2019, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Saint-Malo au nom de la société CABINET HUGUES BRAULT DIAGNOSTICS

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR
17/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1456
NOJO : 4201MYG10076900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2018

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2659
NOJO : 114201421839936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°2226
NOJO : 420114201422714
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VENTURA en fonction le 27 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Juin 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 19 Juin 2018
02/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°543
NOJO : 420114201418629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 14 Novembre 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 14 Novembre 2012 ; Président : VENTURA en fonction le 27 Avril 2018
08/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3237
NOJO : 114201394638907
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°465
NOJO : BXB16134001687O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR
12/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3568
NOJO : 114201368744664
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°483
NOJO : BXB153490014101
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 14 Novembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 14 Novembre 2012 Président : SYNAPPS en fonction le 14 Décembre 2015
02/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4481
NOJO : 114201354764635
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1037
NOJO : BXB14358001723I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 380020.00 EUR
28/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°522
NOJO : BXB14325001671A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/12/2014
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Reprise de l'activité après suspension.

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/08/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°289
NOJO : BXA142200014771
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION CRD ENVIRONNEMENT Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 1000 EUR Siège social La Leva ZI du Pont 42300 VILLEREST N° RCS 752509620 RCS ROANNE, est société absorbée. AC ENVIRONNEMENT Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 300000 EUR Siège social La Léva ZI du Pont 42300 VILLEREST N° RCS 441355914 RCS ROANNE, est société absorbante. Actif : 684896 euros Passif : 586428 euros Actif net apporté : 98468 euros Date du projet : 31/07/2014 Date du dépôt : 07/08/2014, lieu du dépôt : ROANNE.

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 300000.00 EUR
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4688
NOJO : 114201325248116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3569
NOJO : 114201304480801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°353
NOJO : BXB12320001272I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DEROCHE Pierre Stéphane Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 14 Novembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE en fonction le 14 Novembre 2012
05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4839
NOJO : BXC12171007444N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/04/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°567
NOJO : BXA12086001857J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 02/03/2012
Publication légale : Petites Affiches Lyonnaises, le 16/03/2012
Oppositions : Au Cabinet ALCYA CONSEIL, 112 Rue Garibaldi 69006 Lyon

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 494 056 195
Dénomination : SARL DIAG-CONSULT
28/02/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°201
NOJO : BXA12055000938F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/02/2012
Publication légale : Travaux Publics et Bâtiments du Midi, le 15/02/2012
Oppositions : Au Mandataire cabinet LAN PONS 47 bd Paul Peytral bp 310 13177 Marseille pour la validité et pour la correspondance 171 BIS chemin de la Madrague Ville 13002 MARSEILLE

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Marseille 444 502 140
Dénomination : JOBSUD
18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4965
NOJO : BXC11186007898Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4839
NOJO : BXC10169009745K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Leva Z.I. du Pont
42300 Villerest
07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5363
NOJO : BXC08208005574F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Leva Z.I. du Pont
42300 Villerest
02/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4131
NOJO : BXC08141002730Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue des Capucines
42120 Le Coteau
22/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°639
NOJO : BXB08137000631M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Date de commencement d'activité : 02/01/2002
Date d'effet : 2008-03-03
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Roanne 441 355 914
Dénomination : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DEROCHE Pierre Stéphane
Montant du capital : 300000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
la Leva Z.I. du Pont
42300 Villerest

Etablissement principal :
Adresse :
la Leva Z.I. du Pont
42300 Villerest
Historique de l'unité légale :
31/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/04/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
06/11/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/12/2014 : code NIC
Code NIC : 00298
03/03/2008 : code NIC
Code NIC : 00108
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
17/05/2005 : code NIC
Code NIC : 00082
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAF1993 : 74.3B)
Représentants légaux :
26/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Type : Personne Morale

Nom : VENTURA
Siren : 838348852
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
64 Rue Clément Ader
42153 Riorges
FRANCE
26/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
26/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
26/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Type : Personne Morale

Nom : VENTURA
Siren : 838348852
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
64 Rue Clément Ader
42153 Riorges
FRANCE
26/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
26/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Type : Personne Morale

Nom : SYNAPPS
Siren : 788893998
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
64 Rue Clément Ader
42153 Riorges
FRANCE
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE
Siren : 512802828
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
69009 Lyon
FRANCE
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD-EST
Siren : 512802729
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
480 Avenue du Prado
13269 Marseille CEDEX 08
FRANCE
Dépôts des actes :
06/11/2020 : Déclaration de conformité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2582 déposé le 27/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
06/11/2020 : Déclaration de conformité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2602 déposé le 30/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
06/11/2020 : Déclaration de conformité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2590 déposé le 30/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
13/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2406 déposé le 04/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
13/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2406 déposé le 04/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2406 déposé le 04/11/2020
Etat : Déposé
25/09/2020 : Projet de traité de fusion
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2138 déposé le 25/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Entre AC AGENCEMENT (RCS 792 295 495), société absorbée et AC ENVIRONNEMENT (RCS 441 355 914), société absorbante
25/09/2020 : Projet de traité de fusion
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2137 déposé le 25/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
25/09/2020 : Projet de traité de fusion
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2135 déposé le 25/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
08/11/2019 : Projet de traité de fusion
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°4354 déposé le 12/11/2019
Etat : Déposé
Décision : entre CABINET HUGUES BRAULT DIAGNOSTICS - CBH DUIAGNOSTICS (RCS 500 614 565), société absorbée et AC ENVIRONNEMENT (RCS 441 355 914), société absorbante
11/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°4019 déposé le 16/10/2019
Etat : Déposé
17/05/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°5908 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/05/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°5908 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°5908 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
30/04/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°5903 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
30/04/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°5903 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
19/04/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°4248 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
18/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°4280 déposé le 30/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°4280 déposé le 30/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
18/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°4280 déposé le 30/04/2018
Etat : Déposé
20/03/2018 : Procès-verbal
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2661 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
20/03/2018 : Procès-verbal
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2661 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2661 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
01/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2657 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
26/04/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°830 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/04/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°830 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°830 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
26/04/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°830 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/04/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°830 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°830 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
06/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2083 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
06/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2083 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
06/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2083 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2083 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
06/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2083 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
06/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2083 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
06/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2083 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2083 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
21/10/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1750 déposé le 28/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation sur la transformation de la société en SAS
21/10/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1750 déposé le 28/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation sur la transformation de la société en SAS
09/12/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1976 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : de la société CRD ENVIRONNEMENT (RCS 752 509 620)
09/12/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1976 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : de la société CRD ENVIRONNEMENT (RCS 752 509 620)
13/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1759 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
13/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1759 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1759 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
13/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1759 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
13/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1759 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1759 déposé le 20/11/2014
Etat : Déposé
30/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1975 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1975 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1975 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1975 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/07/2014 : Traité de fusion
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1269 déposé le 07/08/2014
Etat : Déposé
Décision : de la société CRD ENVIRONNEMENT (RCS 441 355 914) par la société AC ENVIRONNEMENT
31/07/2014 : Traité de fusion
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1269 déposé le 07/08/2014
Etat : Déposé
Décision : de la société CRD ENVIRONNEMENT (RCS 441 355 914) par la société AC ENVIRONNEMENT
15/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1520 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1520 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
15/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1520 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1520 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
04/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1597 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
04/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1597 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
04/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1597 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
04/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1597 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
22/04/2008 : Procès-verbal
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2800772 déposé le 05/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
22/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2800772 déposé le 05/05/2008
Etat : Déposé
22/04/2008 : Procès-verbal
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2800772 déposé le 05/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
22/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2800772 déposé le 05/05/2008
Etat : Déposé
18/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2701154 déposé le 23/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2701154 déposé le 23/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2701154 déposé le 23/07/2007
Etat : Déposé
18/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2701154 déposé le 23/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2701154 déposé le 23/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2701154 déposé le 23/07/2007
Etat : Déposé
17/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2500763 déposé le 10/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2500763 déposé le 10/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
17/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2500763 déposé le 10/06/2005
Etat : Déposé
17/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2500763 déposé le 10/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2500763 déposé le 10/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
17/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2500763 déposé le 10/06/2005
Etat : Déposé
18/02/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2400442 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
18/02/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2400442 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
18/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2400442 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
18/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2400442 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/02/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2400442 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
16/12/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2400441 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : FIN DE PRET DE CONSOMMATION DE PART SOCIALE
16/12/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2400441 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : FIN DE PRET DE CONSOMMATION DE PART SOCIALE
09/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2201742 déposé le 27/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
09/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2201742 déposé le 27/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
11/03/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2200393 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
11/03/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2200393 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
05/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2015B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
3 Place Edouard Branly
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment toutes expertises liées au bâtiment à la construction et toutes activités connexes ou annexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
64 Rue Clément Ader
42153 Riorges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2014
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment, à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes ; Conception, développement, commercialisation de logiciels et matériels informatiques, toutes activités dans le conseil, audit, organisation et développement d'entreprise
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12 Quai du Canal
42300 Roanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/2020
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment, à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2015B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
16 rue Franiatte
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment, à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2015B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
3 place Edouard Branly
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment toutes expertises liées au bâtiment à la construction et toutes activités connexes ou annexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2015B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
16 rue Franiatte
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment, à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2015B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
3 place Edouard Branly
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment toutes expertises liées au bâtiment à la construction et toutes activités connexes ou annexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2015B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
16 rue Franiatte
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment, à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2015B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
3 place Edouard Branly
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment toutes expertises liées au bâtiment à la construction et toutes activités connexes ou annexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2017B00200
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
4 rue Fernand Malinvaud
87220 Feytiat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2017
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Type : Siège

Adresse :
64 Rue Clément Ader
42153 Riorges
FRANCE
23/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Type : Etablissement principal

Adresse :
64 Rue Clément Ader
42153 Riorges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2014
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment, à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Léva
ZI du Pont
42300 Villerest
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2002
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017B00292
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
6 impasse de Reggio
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment toutes expertises liées au bâtiment à la construction ainsi Qu'à toutes activités annexes ou connexes
Origine du fonds : Création
08/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2014B02589
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
18 Rue Marcel Vigneron
ZAC du Ricardo
94110 Arcueil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/2012
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées a la construction ainsi qu'a toutes activités annexes ou connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2016B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
54 chemin de Carreou
ZI les Devins
83480 Puget-sur-Argens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment, à la construction ainsi qu'a toutes activités ou connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2014B00565
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
546 chemin de la Durance
13300 Salon-de-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2014
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment toutes expertises liées au bâtiment à la construction ainsi qu a toutes activités annexes ou connexes
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement (origine hors ressort) de 171B, chemin de la Madrague Ville 13002 Marseille à compter du 01/06/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2010B02344
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
14 avenue de l'Europe
67300 Schiltigheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2010
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées à la construction ainsi qu'a toutes activités annexes ou connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00363
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
31 et 33 et 35 Rue Denfert-Rochereau
69004 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/02/2009
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B00710
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
2 allée Lakanal
59650 Villeneuve-d'Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées a la construction ainsi qu'a toutes activités annexes ou connexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2004B00804
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
27 route du Cendre
63800 Cournon-d'Auvergne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2004
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - C ENVIRONNEMENT CENTR
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2015B00639
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
10 rue Commandant Challe
29490 Guipavas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment, à la construction ainsi qu a toutes activités annexes ou connexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2012B01251
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
Lieu-dit la Grande Borde
31670 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/2012
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2015B00276
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
155 Avenue d'Eysines
33110 Le Bouscat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2014
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment construction et à toutes activités connexes ou annexes
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - RD ENVIRONNEMEN
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2012B00876
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
Immeuble Skyline
22 mail Pablo Picasso
44000 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/2012
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes et connexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2012B01020
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
45 impasse Ferdinand Herold
le Métropole ZI du Mas d'Astre
34000 Montpellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/2012
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00019
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
358 Route d'Aiffres
79000 Niort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2014
Activité : L'expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment, à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - RD ENVIRONNEMEN
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
1640 Avenue de Chambéry
73190 Challes-les-Eaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2014
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment, à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2014B00936
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
Centre d'Affaires Espace
Performance Bâtiment M
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2014
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes et connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2015B01081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
boulevard Charles Cros
Immeuble Altis
14123 Ifs
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment, à la construction ,ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2012B00194
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
24 rue de Montholon Clos Peloux Bat à
Copropriété Espace Montholon
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/2012
Activité : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées à la construction ainsi Qu'a toutes activités annexes ou connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/03/2021 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2012
Texte de l'observation : - Achat de clientèle et matériel auprès de la société DIAG CONSULT (RCS 494 056 195) en date du 2 Mars 2012
26/03/2021 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2014
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CRD ENVIRONNEMENT Forme juridique SAS Siège social ZI du Pont la Leva 42300 Villerest Rcs 752 509 620
26/03/2021 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 470
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2020
Texte de l'observation : Fusion par absorption de CABINET HUGUES BRAULT DIAGNOSTICS (RCS Saint-Malo 500 614 565) le 31/12/2019 avec effet rétroactif comptable et fiscal au 01/01/2019
26/03/2021 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 4058
Date d’ajout de l’observation : 27/11/2020
Texte de l'observation : Opération de fusion le 31/10/2020 avec effet au 01/01/2020. Société ayant participé à l'opération : ALM ENVIRONNEMENT, SAS, 64 Rue Clément Ader 42153 Riorges (RCS Roanne 530 436 419)
26/03/2021 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 4078
Date d’ajout de l’observation : 30/11/2020
Texte de l'observation : Opération de fusion le 31/10/2020 avec effet au 01/01/2020. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : ATLANTE DEVELOPPEMENT, SAS, 64 Rue Clément Ader 42153 Riorges (RCS Roanne 444 900 211)
26/03/2021 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 4097
Date d’ajout de l’observation : 30/11/2020
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 31/10/2020. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : AC AGENCEMENT, Société par actions simplifiée, 64 Rue Clément Ader 42153 Riorges (RCS Roanne 792 295 495) société absorbée
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 5470
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2012
Texte de l'observation : - Achat de clientèle et matériel auprès de la société DIAG CONSULT (RCS 494 056 195) en date du 2 Mars 2012
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 16963
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2014
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CRD ENVIRONNEMENT Forme juridique SAS Siège social ZI du Pont la Leva 42300 Villerest Rcs 752 509 620
30/12/2015 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2012
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort : 14/03/2012
30/12/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/022758
Date d’ajout de l’observation : 13/07/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 6 Quai de Serbie 69006 LYON à compter du 31 mars 2009
23/12/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 6337
Date d’ajout de l’observation : 17/09/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 10 rue Commandant Challe 29490 Guipavas à compter du 01/09/2015
16/12/2015 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 38310
Date d’ajout de l’observation : 05/06/2014
Texte de l'observation : - Date de début d'activité dans notre ressort : 01/01/2011
Personnes morales :
05/07/2021 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2015

Economie sociale et solidaire : Oui
26/03/2021 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/03/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/11/2020 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2015

Economie sociale et solidaire : Oui
30/11/2020 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2015

Economie sociale et solidaire : Oui
30/11/2020 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2015

Economie sociale et solidaire : Oui
24/03/2017 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2017

Economie sociale et solidaire : Non
23/03/2017 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/03/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/03/2017 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non
08/11/2016 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Négoce de matériels électriques et électroniques installation de matériels électriques et électroniques conception et réalisation de systèmes électroniques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/06/2014

Economie sociale et solidaire : Non
26/05/2016 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non
15/02/2016 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2014

Economie sociale et solidaire : Non
04/02/2016 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/2010

Economie sociale et solidaire : Oui
30/12/2015 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/04/2012

Economie sociale et solidaire : Non
30/12/2015 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2005

Economie sociale et solidaire : Non
28/12/2015 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2004

Economie sociale et solidaire : Non
23/12/2015 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2015

Economie sociale et solidaire : Non
18/12/2015 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/2012

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2015 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2015 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/04/2012

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2015 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2015 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/2012

Economie sociale et solidaire : Non
16/12/2015 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/2011

Economie sociale et solidaire : Non
16/12/2015 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Expertise en pathologie du bâtiment, toutes expertises liées au bâtiment à la construction ainsi qu'à toutes activités annexes ou connexes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2014

Economie sociale et solidaire : Non
24/11/2015 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2015

Economie sociale et solidaire : Non
14/02/2012 : AC ENVIRONNEMENT
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2012

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°3074 déposé le 27/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°3565 déposé le 20/12/2019
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°322 déposé le 13/02/2019
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1216 déposé le 08/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1078 déposé le 19/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°928 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°928 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2526 déposé le 09/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°2526 déposé le 09/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1457 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1457 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1933 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1933 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1070 déposé le 06/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1070 déposé le 06/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1189 déposé le 24/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°1189 déposé le 24/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°890 déposé le 26/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°890 déposé le 26/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°979 déposé le 10/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°979 déposé le 10/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°659 déposé le 23/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°659 déposé le 23/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°942 déposé le 22/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°942 déposé le 22/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°705 déposé le 12/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°705 déposé le 12/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°656 déposé le 26/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°656 déposé le 26/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°522 déposé le 30/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°522 déposé le 30/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°546 déposé le 09/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00051
Dépôt : N°546 déposé le 09/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 1112 du 27/04/2023
Numéro de gestion : 2002B00051
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 43016 430
AHFonds commercial540 018150 000390 018
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 680 400388 1851 292 215
ATAutres immobilisations corporelles3 081 385983 8762 097 508
CUAutres participations170170
BHAutres immobilisations financières100 398100 398
BJTOTAL (I)5 418 8021 538 4923 880 310
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2915 291
BXClients et comptes rattachés12 022 378212 32411 810 054
BZAutres créances1 356 31960 0991 296 219
CDValeurs mobilières de placement3 000 0003 000 000
CFDisponibilités4 692 0884 692 088
CHCharges constatées d’avance15 44315 443
CJTOTAL (II)21 091 522272 42420 819 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)26 510 3241 810 91624 699 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...18 398
DDRéserve légale (1)38 002
DFRéserves réglementées (1)11 145
DGAutres réserves968 191
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 263 901
DLTOTAL (I)8 299 638
DPProvisions pour risques553 819
DRTOTAL (III)553 819
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 864 107
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 544 710
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 537
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 810 319
DYDettes fiscales et sociales5 367 252
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés215 544
EAAutres dettes29 478
ECTOTAL (IV)15 845 950
EETOTAL GENERAL (I à V)24 699 408
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 800 631
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.5 140
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-2 789-2 789
FGProduction vendue services42 986 88242 986 882
FJChiffres d’affaires nets42 984 09342 984 093
FOSubventions d’exploitation520 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges112 348
FQAutres produits17 838
FRTotal des produits d’exploitation (I)43 634 280
FWAutres achats et charges externes19 106 094
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 351 911
FYSalaires et traitements8 911 232
FZCharges sociales3 611 122
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements755 217
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions146 852
GEAutres charges15 561
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 897 992
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 736 288
GLAutres intérêts et produits assimilés38 677
GPTotal des produits financiers (V)38 677
GRIntérêts et charges assimilées49 736
GUTotal des charges financières (VI)49 736
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 058
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 725 229
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 128
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges249 041
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 503
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion598 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 722
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions190 546
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)790 769
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-515 265
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 946 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 948 461
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 684 559
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 263 901
HPRenvois : Crédit-bail mobilier313 270
A1Renvois : Transfert de charges100 794
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles15 96846216 430
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles644 047754 75626 7411 372 062
0NAMORTISSEMENTS Total Général660 015755 21826 7411 388 492
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges553 819
5ZTotal Provisions pour risques et charges612 314190 547249 042553 819
7CTOTAL GENERAL612 314190 547249 042553 819
UJ- Exceptionnelles190 547249 042
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières100 398
VSCharges constatées d’avance15 444
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 494 54013 394 142100 398
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 1415 141
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 858 967828 1861 978 087
8BFournisseurs et comptes rattaché5 810 3195 810 319
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés215 544215 544
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 574 1891 574 189
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 831 41313 800 6321 978 08752 694
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 345 427
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice524 538
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 2897 du 03/09/2021
Numéro de gestion : 2002B00051
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 43016 430
AHFonds commercial540 018150 000390 018
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 680 400388 1851 292 215
ATAutres immobilisations corporelles3 081 385983 8762 097 508
CUAutres participations170170
BHAutres immobilisations financières100 398100 398
BJTOTAL (I)5 418 8021 538 4923 880 310
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2915 291
BXClients et comptes rattachés12 022 378212 32411 810 054
BZAutres créances1 356 31960 0991 296 219
CDValeurs mobilières de placement3 000 0003 000 000
CFDisponibilités4 692 0884 692 088
CHCharges constatées d’avance15 44315 443
CJTOTAL (II)21 091 522272 42420 819 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)26 510 3241 810 91624 699 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...18 398
DDRéserve légale (1)38 002
DFRéserves réglementées (1)11 145
DGAutres réserves968 191
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 263 901
DLTOTAL (I)8 299 638
DPProvisions pour risques553 819
DRTOTAL (III)553 819
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 864 107
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 544 710
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 537
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 810 319
DYDettes fiscales et sociales5 367 252
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés215 544
EAAutres dettes29 478
ECTOTAL (IV)15 845 950
EETOTAL GENERAL (I à V)24 699 408
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 800 631
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.5 140
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-2 789-2 789
FGProduction vendue services42 986 88242 986 882
FJChiffres d’affaires nets42 984 09342 984 093
FOSubventions d’exploitation520 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges112 348
FQAutres produits17 838
FRTotal des produits d’exploitation (I)43 634 280
FWAutres achats et charges externes19 106 094
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 351 911
FYSalaires et traitements8 911 232
FZCharges sociales3 611 122
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements755 217
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions146 852
GEAutres charges15 561
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 897 992
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 736 288
GLAutres intérêts et produits assimilés38 677
GPTotal des produits financiers (V)38 677
GRIntérêts et charges assimilées49 736
GUTotal des charges financières (VI)49 736
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 058
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 725 229
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 128
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges249 041
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 503
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion598 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 722
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions190 546
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)790 769
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-515 265
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 946 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 948 461
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 684 559
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 263 901
HPRenvois : Crédit-bail mobilier313 270
A1Renvois : Transfert de charges100 794
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles15 96846216 430
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles644 047754 75626 7411 372 062
0NAMORTISSEMENTS Total Général660 015755 21826 7411 388 492
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges553 819
5ZTotal Provisions pour risques et charges612 314190 547249 042553 819
7CTOTAL GENERAL612 314190 547249 042553 819
UJ- Exceptionnelles190 547249 042
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières100 398
VSCharges constatées d’avance15 444
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 494 54013 394 142100 398
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 1415 141
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 858 967828 1861 978 087
8BFournisseurs et comptes rattaché5 810 3195 810 319
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés215 544215 544
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 574 1891 574 189
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 831 41313 800 6321 978 08752 694
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 345 427
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice524 538
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 3074 du 27/11/2020
Numéro de gestion : 2002B00051
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 8 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 43016 430
AHFonds commercial540 018150 000390 018
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 680 400388 1851 292 215
ATAutres immobilisations corporelles3 081 385983 8762 097 508
CUAutres participations170170
BHAutres immobilisations financières100 398100 398
BJTOTAL (I)5 418 8021 538 4923 880 310
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2915 291
BXClients et comptes rattachés12 022 378212 32411 810 054
BZAutres créances1 356 31960 0991 296 219
CDValeurs mobilières de placement3 000 0003 000 000
CFDisponibilités4 692 0884 692 088
CHCharges constatées d’avance15 44315 443
CJTOTAL (II)21 091 522272 42420 819 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)26 510 3241 810 91624 699 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...18 398
DDRéserve légale (1)38 002
DFRéserves réglementées (1)11 145
DGAutres réserves968 191
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 263 901
DLTOTAL (I)8 299 638
DPProvisions pour risques553 819
DRTOTAL (III)553 819
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 864 107
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 544 710
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 537
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 810 319
DYDettes fiscales et sociales5 367 252
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés215 544
EAAutres dettes29 478
ECTOTAL (IV)15 845 950
EETOTAL GENERAL (I à V)24 699 408
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 800 631
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.5 140
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-2 789-2 789
FGProduction vendue services42 986 88242 986 882
FJChiffres d’affaires nets42 984 09342 984 093
FOSubventions d’exploitation520 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges112 348
FQAutres produits17 838
FRTotal des produits d’exploitation (I)43 634 280
FWAutres achats et charges externes19 106 094
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 351 911
FYSalaires et traitements8 911 232
FZCharges sociales3 611 122
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements755 217
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions146 852
GEAutres charges15 561
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 897 992
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 736 288
GLAutres intérêts et produits assimilés38 677
GPTotal des produits financiers (V)38 677
GRIntérêts et charges assimilées49 736
GUTotal des charges financières (VI)49 736
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 058
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 725 229
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 128
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges249 041
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 503
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion598 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 722
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions190 546
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)790 769
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-515 265
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 946 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 948 461
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 684 559
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 263 901
HPRenvois : Crédit-bail mobilier313 270
A1Renvois : Transfert de charges100 794
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles15 96846216 430
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles644 047754 75626 7411 372 062
0NAMORTISSEMENTS Total Général660 015755 21826 7411 388 492
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges553 819
5ZTotal Provisions pour risques et charges612 314190 547249 042553 819
7CTOTAL GENERAL612 314190 547249 042553 819
UJ- Exceptionnelles190 547249 042
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières100 398
VSCharges constatées d’avance15 444
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 494 54013 394 142100 398
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 1415 141
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 858 967828 1861 978 087
8BFournisseurs et comptes rattaché5 810 3195 810 319
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés215 544215 544
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 574 1891 574 189
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 831 41313 800 6321 978 08752 694
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 345 427
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice524 538
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 3565 du 20/12/2019
Numéro de gestion : 2002B00051
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 8 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 01/05/2018, durée : 4 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 43016 430
AHFonds commercial540 018150 000390 018
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 680 400388 1851 292 215
ATAutres immobilisations corporelles3 081 385983 8762 097 508
CUAutres participations170170
BHAutres immobilisations financières100 398100 398
BJTOTAL (I)5 418 8021 538 4923 880 310
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2915 291
BXClients et comptes rattachés12 022 378212 32411 810 054
BZAutres créances1 356 31960 0991 296 219
CDValeurs mobilières de placement3 000 0003 000 000
CFDisponibilités4 692 0884 692 088
CHCharges constatées d’avance15 44315 443
CJTOTAL (II)21 091 522272 42420 819 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)26 510 3241 810 91624 699 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...18 398
DDRéserve légale (1)38 002
DFRéserves réglementées (1)11 145
DGAutres réserves968 191
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 263 901
DLTOTAL (I)8 299 638
DPProvisions pour risques553 819
DRTOTAL (III)553 819
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 864 107
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 544 710
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 537
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 810 319
DYDettes fiscales et sociales5 367 252
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés215 544
EAAutres dettes29 478
ECTOTAL (IV)15 845 950
EETOTAL GENERAL (I à V)24 699 408
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 800 631
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.5 140
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-2 789-2 789
FGProduction vendue services42 986 88242 986 882
FJChiffres d’affaires nets42 984 09342 984 093
FOSubventions d’exploitation520 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges112 348
FQAutres produits17 838
FRTotal des produits d’exploitation (I)43 634 280
FWAutres achats et charges externes19 106 094
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 351 911
FYSalaires et traitements8 911 232
FZCharges sociales3 611 122
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements755 217
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions146 852
GEAutres charges15 561
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 897 992
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 736 288
GLAutres intérêts et produits assimilés38 677
GPTotal des produits financiers (V)38 677
GRIntérêts et charges assimilées49 736
GUTotal des charges financières (VI)49 736
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 058
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 725 229
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 128
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges249 041
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 503
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion598 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 722
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions190 546
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)790 769
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-515 265
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 946 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 948 461
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 684 559
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 263 901
HPRenvois : Crédit-bail mobilier313 270
A1Renvois : Transfert de charges100 794
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles15 96846216 430
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles644 047754 75626 7411 372 062
0NAMORTISSEMENTS Total Général660 015755 21826 7411 388 492
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges553 819
5ZTotal Provisions pour risques et charges612 314190 547249 042553 819
7CTOTAL GENERAL612 314190 547249 042553 819
UJ- Exceptionnelles190 547249 042
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières100 398
VSCharges constatées d’avance15 444
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 494 54013 394 142100 398
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 1415 141
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 858 967828 1861 978 087
8BFournisseurs et comptes rattaché5 810 3195 810 319
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés215 544215 544
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 574 1891 574 189
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 831 41313 800 6321 978 08752 694
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 345 427
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice524 538
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 1216 du 08/06/2018
Numéro de gestion : 2002B00051
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 43016 430
AHFonds commercial540 018150 000390 018
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 680 400388 1851 292 215
ATAutres immobilisations corporelles3 081 385983 8762 097 508
CUAutres participations170170
BHAutres immobilisations financières100 398100 398
BJTOTAL (I)5 418 8021 538 4923 880 310
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2915 291
BXClients et comptes rattachés12 022 378212 32411 810 054
BZAutres créances1 356 31960 0991 296 219
CDValeurs mobilières de placement3 000 0003 000 000
CFDisponibilités4 692 0884 692 088
CHCharges constatées d’avance15 44315 443
CJTOTAL (II)21 091 522272 42420 819 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)26 510 3241 810 91624 699 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...18 398
DDRéserve légale (1)38 002
DFRéserves réglementées (1)11 145
DGAutres réserves968 191
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 263 901
DLTOTAL (I)8 299 638
DPProvisions pour risques553 819
DRTOTAL (III)553 819
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 864 107
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 544 710
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 537
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 810 319
DYDettes fiscales et sociales5 367 252
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés215 544
EAAutres dettes29 478
ECTOTAL (IV)15 845 950
EETOTAL GENERAL (I à V)24 699 408
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 800 631
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.5 140
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-2 789-2 789
FGProduction vendue services42 986 88242 986 882
FJChiffres d’affaires nets42 984 09342 984 093
FOSubventions d’exploitation520 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges112 348
FQAutres produits17 838
FRTotal des produits d’exploitation (I)43 634 280
FWAutres achats et charges externes19 106 094
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 351 911
FYSalaires et traitements8 911 232
FZCharges sociales3 611 122
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements755 217
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions146 852
GEAutres charges15 561
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 897 992
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 736 288
GLAutres intérêts et produits assimilés38 677
GPTotal des produits financiers (V)38 677
GRIntérêts et charges assimilées49 736
GUTotal des charges financières (VI)49 736
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 058
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 725 229
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 128
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges249 041
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 503
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion598 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 722
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions190 546
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)790 769
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-515 265
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 946 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 948 461
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 684 559
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 263 901
HPRenvois : Crédit-bail mobilier313 270
A1Renvois : Transfert de charges100 794
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles15 96846216 430
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles644 047754 75626 7411 372 062
0NAMORTISSEMENTS Total Général660 015755 21826 7411 388 492
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges553 819
5ZTotal Provisions pour risques et charges612 314190 547249 042553 819
7CTOTAL GENERAL612 314190 547249 042553 819
UJ- Exceptionnelles190 547249 042
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières100 398
VSCharges constatées d’avance15 444
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 494 54013 394 142100 398
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 1415 141
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 858 967828 1861 978 087
8BFournisseurs et comptes rattaché5 810 3195 810 319
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés215 544215 544
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 574 1891 574 189
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 831 41313 800 6321 978 08752 694
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 345 427
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice524 538
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 1078 du 19/05/2017
Numéro de gestion : 2002B00051
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 43016 430
AHFonds commercial540 018150 000390 018
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 680 400388 1851 292 215
ATAutres immobilisations corporelles3 081 385983 8762 097 508
CUAutres participations170170
BHAutres immobilisations financières100 398100 398
BJTOTAL (I)5 418 8021 538 4923 880 310
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2915 291
BXClients et comptes rattachés12 022 378212 32411 810 054
BZAutres créances1 356 31960 0991 296 219
CDValeurs mobilières de placement3 000 0003 000 000
CFDisponibilités4 692 0884 692 088
CHCharges constatées d’avance15 44315 443
CJTOTAL (II)21 091 522272 42420 819 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)26 510 3241 810 91624 699 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...18 398
DDRéserve légale (1)38 002
DFRéserves réglementées (1)11 145
DGAutres réserves968 191
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 263 901
DLTOTAL (I)8 299 638
DPProvisions pour risques553 819
DRTOTAL (III)553 819
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 864 107
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 544 710
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 537
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 810 319
DYDettes fiscales et sociales5 367 252
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés215 544
EAAutres dettes29 478
ECTOTAL (IV)15 845 950
EETOTAL GENERAL (I à V)24 699 408
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 800 631
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.5 140
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-2 789-2 789
FGProduction vendue services42 986 88242 986 882
FJChiffres d’affaires nets42 984 09342 984 093
FOSubventions d’exploitation520 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges112 348
FQAutres produits17 838
FRTotal des produits d’exploitation (I)43 634 280
FWAutres achats et charges externes19 106 094
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 351 911
FYSalaires et traitements8 911 232
FZCharges sociales3 611 122
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements755 217
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions146 852
GEAutres charges15 561
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 897 992
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 736 288
GLAutres intérêts et produits assimilés38 677
GPTotal des produits financiers (V)38 677
GRIntérêts et charges assimilées49 736
GUTotal des charges financières (VI)49 736
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 058
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 725 229
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 128
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges249 041
HDTotal des produits exceptionnels (VII)275 503
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion598 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 722
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions190 546
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)790 769
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-515 265
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 946 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 948 461
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 684 559
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 263 901
HPRenvois : Crédit-bail mobilier313 270
A1Renvois : Transfert de charges100 794
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles15 96846216 430
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles644 047754 75626 7411 372 062
0NAMORTISSEMENTS Total Général660 015755 21826 7411 388 492
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges553 819
5ZTotal Provisions pour risques et charges612 314190 547249 042553 819
7CTOTAL GENERAL612 314190 547249 042553 819
UJ- Exceptionnelles190 547249 042
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières100 398
VSCharges constatées d’avance15 444
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 494 54013 394 142100 398
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 1415 141
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 858 967828 1861 978 087
8BFournisseurs et comptes rattaché5 810 3195 810 319
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés215 544215 544
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 574 1891 574 189
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 831 41313 800 6321 978 08752 694
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 345 427
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice524 538

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