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de Fourcigny

AC FIOLET

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44303332900014 / Siren : 443033329 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 82 443033329
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.42 : Services de déménagement
49.42Z : Services de déménagement
Cette sous-classe comprend :
- les services de déménagement par transport routier fournis aux entreprises et aux ménages : • déménagement de mobilier et d’équipements ménagers (logements) • déménagement de mobilier, de machines et d’équipements professionnels (bureaux, ateliers ou usines)

Cette sous-classe comprend aussi :
- le garde-meubles
- la livraison de meubles et équipements ménagers avec déballage ou installationquel que soit le destinataire (particuliers, entreprises, revendeurs, etc.) Produits associés : 49.42.11, 49.42.19 Remarque : Le transport peut être international, urbain, interurbain ou s’effectuer dans un même immeuble ou sur un même site.
49.42Z-Z : Services de déménagement
Cette classe comprend :
-les services de déménagement par transport routier fournis aux entreprises et aux ménages : déménagement de mobilier et d’équipements ménagers (logements) ; déménagement de mobilier, de machines et d’équipements professionnels (bureaux, ateliers ou usines)

Cette classe comprend aussi :
-le garde-meubles ;
-la livraison de meubles et équipements ménagers avec déballage ou installation quel que soit le destinataire (particuliers, entreprises, revendeurs, etc.)
Remarque : le transport peut être international, urbain, interurbain ou s’effectuer dans un même immeuble ou sur un même site
Coordonnées de l'établissement :
AC FIOLET
Adresse :
929 CHEM HENRI IV
01120 LA BOISSE
Historique de l'établissement :
13/01/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services de déménagement (NAFRev2 : 49.42Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Déménagement (NAF1993 : 60.2N)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2002
Dénomination : AC FIOLET
Activité principale : Services de déménagement (NAFRev2 : 49.42Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°34
NOJO : 0101MYG37847500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 033 329
Dénomination : AC FIOLET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°25
NOJO : 0101MYG34395500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 033 329
Dénomination : AC FIOLET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°24
NOJO : 0101MYG31663900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 033 329
Dénomination : AC FIOLET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 0101MYG29114300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 033 329
Dénomination : AC FIOLET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12
NOJO : 0101MYG26978200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 033 329
Dénomination : AC FIOLET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°71
NOJO : 0101MYG24988700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 033 329
Dénomination : AC FIOLET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°68
NOJO : 010227013000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 033 329
Dénomination : AC FIOLET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°147
NOJO : 010225863100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 033 329
Dénomination : AC FIOLET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°48
NOJO : 010224727100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 033 329
Dénomination : AC FIOLET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°95
NOJO : 010221545100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 033 329
Dénomination : AC FIOLET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°144
NOJO : BXC13190003900I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 033 329
Dénomination : AC FIOLET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°84
NOJO : BXC12216004948S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 033 329
Dénomination : AC FIOLET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°125
NOJO : BXC112770036694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 033 329
Dénomination : AC FIOLET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°136
NOJO : BXC102600002641
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 033 329
Dénomination : AC FIOLET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
929 chemin Henri IV
01120 La Boisse
28/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°155
NOJO : BXC09281004030R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 033 329
Dénomination : AC FIOLET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
929 chemin Henri IV
01120 La Boisse
30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°379
NOJO : BXC08262000246F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 443 033 329
Dénomination : AC FIOLET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
929 chemin Henri IV
01120 La Boisse
Historique de l'unité légale :
01/03/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
13/01/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services de déménagement (NAFRev2 : 49.42Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Déménagement (NAF1993 : 60.2N)
Représentants légaux :
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Type : Personne Physique

Nom : FIOLET Xavier Michel Bernard
Né le 04/04/1969 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
929 chemin Henri IV
01120 La Boisse
FRANCE
Dépôts des actes :
28/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°6535 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°6535 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
22/07/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°3397 déposé le 12/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2015B01625
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
21 Avenue Du Pont De Tasset
Meythet
74000 Annecy
France
Nom commercial : AC FIOLET
Enseigne : AC FIOLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/2015
Activité : Déménagements transports.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
929 chemin Henri IV
01120 La Boisse
FRANCE
Nom commercial : AC FIOLET
Enseigne : Ac Fiolet
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2002
Activité : Déménagements transports
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
21 rue Arsene d'Arsonval
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : Déménagements transports
Origine du fonds : Divers
ransfert de l'établissement précédemment établi à BOURG EN BRESSE 01000 43 avenue Magino - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2013B01190
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
2666 Avenue des Landiers
73000 Chambéry
FRANCE
Nom commercial : AC FIOLET
Enseigne : AC FIOLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2015
Activité : Déménagements, transports.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2016B00034
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
Athena 1
Site Archamps
74160 Archamps
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2016
Activité : Déménagements transports
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2015B00275
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
20 rue du Chasnot
25000 Besançon
FRANCE
Nom commercial : AC FIOLET
Enseigne : AC FIOLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2015
Activité : Déménagements, transports
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B05501
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
2 A Boulevard Marcel Dassault
69330 Meyzieu
France
Nom commercial : AC FIOLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2007
Activité : Déménagements, transports de marchandises de + ou - 3.5 tonnes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B05501
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
24 Avenue Joannès Masset
Immeuble Ibs Bât 3
69009 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/04/2011
Activité : Déménagement, garde meubles, transport de marchandises de plus et moins de 3.5 tonnes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/08/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2012B00916
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
8 Rue Joseph Cugnot
38300 Bourgoin-Jallieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/07/2012
Activité : Déménagement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2012B00148
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
3 rue Caumartin
71100 Chalon-sur-Saône
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2012
Activité : Déménagement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2011B00522
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
330 Boulevard Jules Ferry
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Déménagement, garde meuble.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2011B00601
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
45 Rue d'Alma
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : Déménagements transports
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/09/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2011B00363
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
42 Rue Tourneloup
71000 Mâcon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : Déménagements, transports
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/02/2017 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
05/12/2013 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/046627
Date d’ajout de l’observation : 27/12/2011
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 44 Rue Smith 69002 LYON à compter du 01/11/2011.
05/12/2013 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F13/044193
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 59 Chemin du Moulin Carron 69570 DARDILLY à compter du 15/11/2013
Personnes morales :
14/03/2017 : AC FIOLET
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non
01/02/2017 : AC FIOLET
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 9500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/09/2016 : AC FIOLET
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/11/2013

Economie sociale et solidaire : Non
18/01/2016 : AC FIOLET
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non
29/04/2015 : AC FIOLET
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non
05/12/2013 : AC FIOLET
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2007

Economie sociale et solidaire : Non
07/08/2012 : AC FIOLET
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2012

Economie sociale et solidaire : Non
09/03/2012 : AC FIOLET
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/2012

Economie sociale et solidaire : Non
15/12/2011 : AC FIOLET
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non
27/10/2011 : AC FIOLET
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non
28/09/2011 : AC FIOLET
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/09/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°935 déposé le 01/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°6446 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°208 déposé le 12/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°5289 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°3754 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°5811 déposé le 30/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°6989 déposé le 15/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°6546 déposé le 14/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°6945 déposé le 21/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°5106 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°4157 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°3893 déposé le 04/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°5421 déposé le 12/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2002B00531
Dépôt : N°2051 déposé le 15/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4204 du 31/05/2023
Numéro de gestion : 2002B00531
Code activité : 4942Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 8207082 1122 815
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 4286 428
ATAutres immobilisations corporelles99 46772 48126 98633 876
CUAutres participations94 91094 91094 910
BHAutres immobilisations financières4 3374 3374 337
BJTOTAL (I)207 96279 617128 345135 938
BXClients et comptes rattachés111 38710 131101 256104 164
BZAutres créances148 135148 135112 973
CFDisponibilités342 862342 862223 838
CHCharges constatées d’avance182 815182 815182 982
CJTOTAL (II)785 19910 131775 068623 958
COTOTAL GENERAL (0 à V)993 16189 748903 413759 896
CRParts à plus d’un an12 131
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 5009 500
DDRéserve légale (1)950950
DGAutres réserves178 734144 862
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 14133 871
DLTOTAL (I)211 325189 184
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 15928 680
DVEmprunts et dettes financières divers (4)47 90533 048
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés565 180480 672
DYDettes fiscales et sociales40 76117 306
EAAutres dettes17 08311 007
ECTOTAL (IV)692 088570 713
EETOTAL GENERAL (I à V)903 413759 896
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an681 140552 087
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services836 20119 460855 6611 235 540
FJChiffres d’affaires nets836 20119 460855 6611 235 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 2236 444
FQAutres produits260
FRTotal des produits d’exploitation (I)859 8861 242 044
FWAutres achats et charges externes811 1691 152 472
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0704 140
FYSalaires et traitements29 00042 692
FZCharges sociales6 2108 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 59311 892
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 3048 136
GEAutres charges3892
GFTotal des charges d’exploitation (II)858 3851 227 555
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 50214 490
GJProduits financiers de participations20 00020 000
GLAutres intérêts et produits assimilés2 0402 332
GPTotal des produits financiers (V)22 04022 332
GRIntérêts et charges assimilées443710
GUTotal des charges financières (VI)443710
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)21 59621 622
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)23 09836 112
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion100
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 196
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1002 196
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion495187
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 593
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4951 780
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-395417
HKImpôts sur les bénéfices (X)5622 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)882 0261 266 573
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)859 8851 232 702
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 14133 871
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5703708
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 0196 89078 909
0NAMORTISSEMENTS Total Général72 0247 59379 617
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients11 0503 3044 22310 131
7BTotal Provisions pour dépréciation11 0503 3044 22310 131
7CTOTAL GENERAL11 0503 3044 22310 131
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 3044 223
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 337
VAClients douteux ou litigieux12 131
UXAutres créances clients99 256
VMImpôts sur les bénéfices1 430
VBT. V. A.93 816
VCGroupe et associés46 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 889
VSCharges constatées d’avance182 815
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES446 674430 20616 468
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine21 15910 21110 948
8BFournisseurs et comptes rattaché565 180565 180
VWT.V.A.37 27437 274
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 4873 487
VIGroupe et associés47 90547 905
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 08317 083
VYTOTAL – ETAT DES DETTES692 088681 14010 948
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 521
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2966 du 29/03/2022
Numéro de gestion : 2002B00531
Code activité : 4942Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 8207082 1122 815
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 4286 428
ATAutres immobilisations corporelles99 46772 48126 98633 876
CUAutres participations94 91094 91094 910
BHAutres immobilisations financières4 3374 3374 337
BJTOTAL (I)207 96279 617128 345135 938
BXClients et comptes rattachés111 38710 131101 256104 164
BZAutres créances148 135148 135112 973
CFDisponibilités342 862342 862223 838
CHCharges constatées d’avance182 815182 815182 982
CJTOTAL (II)785 19910 131775 068623 958
COTOTAL GENERAL (0 à V)993 16189 748903 413759 896
CRParts à plus d’un an12 131
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 5009 500
DDRéserve légale (1)950950
DGAutres réserves178 734144 862
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 14133 871
DLTOTAL (I)211 325189 184
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 15928 680
DVEmprunts et dettes financières divers (4)47 90533 048
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés565 180480 672
DYDettes fiscales et sociales40 76117 306
EAAutres dettes17 08311 007
ECTOTAL (IV)692 088570 713
EETOTAL GENERAL (I à V)903 413759 896
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an681 140552 087
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services836 20119 460855 6611 235 540
FJChiffres d’affaires nets836 20119 460855 6611 235 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 2236 444
FQAutres produits260
FRTotal des produits d’exploitation (I)859 8861 242 044
FWAutres achats et charges externes811 1691 152 472
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0704 140
FYSalaires et traitements29 00042 692
FZCharges sociales6 2108 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 59311 892
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 3048 136
GEAutres charges3892
GFTotal des charges d’exploitation (II)858 3851 227 555
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 50214 490
GJProduits financiers de participations20 00020 000
GLAutres intérêts et produits assimilés2 0402 332
GPTotal des produits financiers (V)22 04022 332
GRIntérêts et charges assimilées443710
GUTotal des charges financières (VI)443710
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)21 59621 622
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)23 09836 112
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion100
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 196
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1002 196
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion495187
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 593
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4951 780
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-395417
HKImpôts sur les bénéfices (X)5622 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)882 0261 266 573
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)859 8851 232 702
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 14133 871
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5703708
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 0196 89078 909
0NAMORTISSEMENTS Total Général72 0247 59379 617
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients11 0503 3044 22310 131
7BTotal Provisions pour dépréciation11 0503 3044 22310 131
7CTOTAL GENERAL11 0503 3044 22310 131
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 3044 223
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 337
VAClients douteux ou litigieux12 131
UXAutres créances clients99 256
VMImpôts sur les bénéfices1 430
VBT. V. A.93 816
VCGroupe et associés46 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 889
VSCharges constatées d’avance182 815
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES446 674430 20616 468
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine21 15910 21110 948
8BFournisseurs et comptes rattaché565 180565 180
VWT.V.A.37 27437 274
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 4873 487
VIGroupe et associés47 90547 905
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 08317 083
VYTOTAL – ETAT DES DETTES692 088681 14010 948
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 521
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4127 du 20/04/2021
Numéro de gestion : 2002B00531
Code activité : 4942Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 8207082 1122 815
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 4286 428
ATAutres immobilisations corporelles99 46772 48126 98633 876
CUAutres participations94 91094 91094 910
BHAutres immobilisations financières4 3374 3374 337
BJTOTAL (I)207 96279 617128 345135 938
BXClients et comptes rattachés111 38710 131101 256104 164
BZAutres créances148 135148 135112 973
CFDisponibilités342 862342 862223 838
CHCharges constatées d’avance182 815182 815182 982
CJTOTAL (II)785 19910 131775 068623 958
COTOTAL GENERAL (0 à V)993 16189 748903 413759 896
CRParts à plus d’un an12 131
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 5009 500
DDRéserve légale (1)950950
DGAutres réserves178 734144 862
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 14133 871
DLTOTAL (I)211 325189 184
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 15928 680
DVEmprunts et dettes financières divers (4)47 90533 048
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés565 180480 672
DYDettes fiscales et sociales40 76117 306
EAAutres dettes17 08311 007
ECTOTAL (IV)692 088570 713
EETOTAL GENERAL (I à V)903 413759 896
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an681 140552 087
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services836 20119 460855 6611 235 540
FJChiffres d’affaires nets836 20119 460855 6611 235 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 2236 444
FQAutres produits260
FRTotal des produits d’exploitation (I)859 8861 242 044
FWAutres achats et charges externes811 1691 152 472
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0704 140
FYSalaires et traitements29 00042 692
FZCharges sociales6 2108 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 59311 892
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 3048 136
GEAutres charges3892
GFTotal des charges d’exploitation (II)858 3851 227 555
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 50214 490
GJProduits financiers de participations20 00020 000
GLAutres intérêts et produits assimilés2 0402 332
GPTotal des produits financiers (V)22 04022 332
GRIntérêts et charges assimilées443710
GUTotal des charges financières (VI)443710
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)21 59621 622
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)23 09836 112
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion100
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 196
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1002 196
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion495187
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 593
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4951 780
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-395417
HKImpôts sur les bénéfices (X)5622 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)882 0261 266 573
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)859 8851 232 702
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 14133 871
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5703708
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 0196 89078 909
0NAMORTISSEMENTS Total Général72 0247 59379 617
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients11 0503 3044 22310 131
7BTotal Provisions pour dépréciation11 0503 3044 22310 131
7CTOTAL GENERAL11 0503 3044 22310 131
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 3044 223
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 337
VAClients douteux ou litigieux12 131
UXAutres créances clients99 256
VMImpôts sur les bénéfices1 430
VBT. V. A.93 816
VCGroupe et associés46 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 889
VSCharges constatées d’avance182 815
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES446 674430 20616 468
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine21 15910 21110 948
8BFournisseurs et comptes rattaché565 180565 180
VWT.V.A.37 27437 274
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 4873 487
VIGroupe et associés47 90547 905
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 08317 083
VYTOTAL – ETAT DES DETTES692 088681 14010 948
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 521
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2534 du 30/04/2020
Numéro de gestion : 2002B00531
Code activité : 4942Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 8207082 1122 815
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 4286 428
ATAutres immobilisations corporelles99 46772 48126 98633 876
CUAutres participations94 91094 91094 910
BHAutres immobilisations financières4 3374 3374 337
BJTOTAL (I)207 96279 617128 345135 938
BXClients et comptes rattachés111 38710 131101 256104 164
BZAutres créances148 135148 135112 973
CFDisponibilités342 862342 862223 838
CHCharges constatées d’avance182 815182 815182 982
CJTOTAL (II)785 19910 131775 068623 958
COTOTAL GENERAL (0 à V)993 16189 748903 413759 896
CRParts à plus d’un an12 131
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 5009 500
DDRéserve légale (1)950950
DGAutres réserves178 734144 862
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 14133 871
DLTOTAL (I)211 325189 184
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 15928 680
DVEmprunts et dettes financières divers (4)47 90533 048
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés565 180480 672
DYDettes fiscales et sociales40 76117 306
EAAutres dettes17 08311 007
ECTOTAL (IV)692 088570 713
EETOTAL GENERAL (I à V)903 413759 896
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an681 140552 087
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services836 20119 460855 6611 235 540
FJChiffres d’affaires nets836 20119 460855 6611 235 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 2236 444
FQAutres produits260
FRTotal des produits d’exploitation (I)859 8861 242 044
FWAutres achats et charges externes811 1691 152 472
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0704 140
FYSalaires et traitements29 00042 692
FZCharges sociales6 2108 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 59311 892
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 3048 136
GEAutres charges3892
GFTotal des charges d’exploitation (II)858 3851 227 555
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 50214 490
GJProduits financiers de participations20 00020 000
GLAutres intérêts et produits assimilés2 0402 332
GPTotal des produits financiers (V)22 04022 332
GRIntérêts et charges assimilées443710
GUTotal des charges financières (VI)443710
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)21 59621 622
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)23 09836 112
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion100
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 196
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1002 196
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion495187
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 593
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4951 780
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-395417
HKImpôts sur les bénéfices (X)5622 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)882 0261 266 573
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)859 8851 232 702
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 14133 871
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5703708
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 0196 89078 909
0NAMORTISSEMENTS Total Général72 0247 59379 617
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients11 0503 3044 22310 131
7BTotal Provisions pour dépréciation11 0503 3044 22310 131
7CTOTAL GENERAL11 0503 3044 22310 131
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 3044 223
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 337
VAClients douteux ou litigieux12 131
UXAutres créances clients99 256
VMImpôts sur les bénéfices1 430
VBT. V. A.93 816
VCGroupe et associés46 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 889
VSCharges constatées d’avance182 815
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES446 674430 20616 468
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine21 15910 21110 948
8BFournisseurs et comptes rattaché565 180565 180
VWT.V.A.37 27437 274
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 4873 487
VIGroupe et associés47 90547 905
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 08317 083
VYTOTAL – ETAT DES DETTES692 088681 14010 948
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 521
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5657 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 2002B00531
Code activité : 4942Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 8207082 1122 815
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 4286 428
ATAutres immobilisations corporelles99 46772 48126 98633 876
CUAutres participations94 91094 91094 910
BHAutres immobilisations financières4 3374 3374 337
BJTOTAL (I)207 96279 617128 345135 938
BXClients et comptes rattachés111 38710 131101 256104 164
BZAutres créances148 135148 135112 973
CFDisponibilités342 862342 862223 838
CHCharges constatées d’avance182 815182 815182 982
CJTOTAL (II)785 19910 131775 068623 958
COTOTAL GENERAL (0 à V)993 16189 748903 413759 896
CRParts à plus d’un an12 131
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 5009 500
DDRéserve légale (1)950950
DGAutres réserves178 734144 862
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 14133 871
DLTOTAL (I)211 325189 184
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 15928 680
DVEmprunts et dettes financières divers (4)47 90533 048
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés565 180480 672
DYDettes fiscales et sociales40 76117 306
EAAutres dettes17 08311 007
ECTOTAL (IV)692 088570 713
EETOTAL GENERAL (I à V)903 413759 896
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an681 140552 087
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services836 20119 460855 6611 235 540
FJChiffres d’affaires nets836 20119 460855 6611 235 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 2236 444
FQAutres produits260
FRTotal des produits d’exploitation (I)859 8861 242 044
FWAutres achats et charges externes811 1691 152 472
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0704 140
FYSalaires et traitements29 00042 692
FZCharges sociales6 2108 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 59311 892
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 3048 136
GEAutres charges3892
GFTotal des charges d’exploitation (II)858 3851 227 555
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 50214 490
GJProduits financiers de participations20 00020 000
GLAutres intérêts et produits assimilés2 0402 332
GPTotal des produits financiers (V)22 04022 332
GRIntérêts et charges assimilées443710
GUTotal des charges financières (VI)443710
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)21 59621 622
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)23 09836 112
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion100
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 196
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1002 196
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion495187
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 593
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4951 780
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-395417
HKImpôts sur les bénéfices (X)5622 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)882 0261 266 573
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)859 8851 232 702
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 14133 871
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5703708
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 0196 89078 909
0NAMORTISSEMENTS Total Général72 0247 59379 617
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients11 0503 3044 22310 131
7BTotal Provisions pour dépréciation11 0503 3044 22310 131
7CTOTAL GENERAL11 0503 3044 22310 131
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 3044 223
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 337
VAClients douteux ou litigieux12 131
UXAutres créances clients99 256
VMImpôts sur les bénéfices1 430
VBT. V. A.93 816
VCGroupe et associés46 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 889
VSCharges constatées d’avance182 815
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES446 674430 20616 468
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine21 15910 21110 948
8BFournisseurs et comptes rattaché565 180565 180
VWT.V.A.37 27437 274
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 4873 487
VIGroupe et associés47 90547 905
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 08317 083
VYTOTAL – ETAT DES DETTES692 088681 14010 948
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 521
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 935 du 01/02/2017
Numéro de gestion : 2002B00531
Code activité : 4942Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 8207082 1122 815
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 4286 428
ATAutres immobilisations corporelles99 46772 48126 98633 876
CUAutres participations94 91094 91094 910
BHAutres immobilisations financières4 3374 3374 337
BJTOTAL (I)207 96279 617128 345135 938
BXClients et comptes rattachés111 38710 131101 256104 164
BZAutres créances148 135148 135112 973
CFDisponibilités342 862342 862223 838
CHCharges constatées d’avance182 815182 815182 982
CJTOTAL (II)785 19910 131775 068623 958
COTOTAL GENERAL (0 à V)993 16189 748903 413759 896
CRParts à plus d’un an12 131
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 5009 500
DDRéserve légale (1)950950
DGAutres réserves178 734144 862
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 14133 871
DLTOTAL (I)211 325189 184
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 15928 680
DVEmprunts et dettes financières divers (4)47 90533 048
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés565 180480 672
DYDettes fiscales et sociales40 76117 306
EAAutres dettes17 08311 007
ECTOTAL (IV)692 088570 713
EETOTAL GENERAL (I à V)903 413759 896
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an681 140552 087
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services836 20119 460855 6611 235 540
FJChiffres d’affaires nets836 20119 460855 6611 235 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 2236 444
FQAutres produits260
FRTotal des produits d’exploitation (I)859 8861 242 044
FWAutres achats et charges externes811 1691 152 472
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0704 140
FYSalaires et traitements29 00042 692
FZCharges sociales6 2108 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 59311 892
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 3048 136
GEAutres charges3892
GFTotal des charges d’exploitation (II)858 3851 227 555
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 50214 490
GJProduits financiers de participations20 00020 000
GLAutres intérêts et produits assimilés2 0402 332
GPTotal des produits financiers (V)22 04022 332
GRIntérêts et charges assimilées443710
GUTotal des charges financières (VI)443710
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)21 59621 622
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)23 09836 112
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion100
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 196
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1002 196
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion495187
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 593
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4951 780
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-395417
HKImpôts sur les bénéfices (X)5622 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)882 0261 266 573
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)859 8851 232 702
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 14133 871
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5703708
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 0196 89078 909
0NAMORTISSEMENTS Total Général72 0247 59379 617
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients11 0503 3044 22310 131
7BTotal Provisions pour dépréciation11 0503 3044 22310 131
7CTOTAL GENERAL11 0503 3044 22310 131
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 3044 223
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 337
VAClients douteux ou litigieux12 131
UXAutres créances clients99 256
VMImpôts sur les bénéfices1 430
VBT. V. A.93 816
VCGroupe et associés46 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 889
VSCharges constatées d’avance182 815
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES446 674430 20616 468
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine21 15910 21110 948
8BFournisseurs et comptes rattaché565 180565 180
VWT.V.A.37 27437 274
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 4873 487
VIGroupe et associés47 90547 905
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 08317 083
VYTOTAL – ETAT DES DETTES692 088681 14010 948
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 521

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