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de Honguemare-Guenouville

ACTIVEEON

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/05/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50080728400020 / Siren : 500807284 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 19 500807284
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
ACTIVEEON
Adresse :
LES ALGORITHMES PYTHAGORE B
2000 ROUT DES LUCIOLES

06560 VALBONNE
Liens de succession de l'établissement :
15/05/2012 : Succession
Prédécesseur : ACTIVEEON
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/09/2007
Dénomination : ACTIVEEON
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ACTIVEEON - Valbonne (siège)ACTIVEEON - Valbonne (fermé)
Publications au Bodacc :
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°309
NOJO : 060300000471390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grasse 500 807 284
Dénomination : ACTIVEEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°196
NOJO : 060310603397064
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Grasse 500 807 284
Dénomination : ACTIVEEON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAROMEL Denis Roger Edmond en fonction le 06 Février 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick en fonction le 14 Août 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 14 Août 2014
24/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°90
NOJO : BXB142300016173
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Grasse 500 807 284
Dénomination : ACTIVEEON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES modification le 07 Novembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : Usseglio-Viretta Guy Président : CAROMEL Denis Roger Edmond en fonction le 06 Février 2012 Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick en fonction le 14 Août 2014 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 14 Août 2014
Montant du capital : 108332.90 EUR
16/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°42
NOJO : BXB14041001376C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grasse 500 807 284
Dénomination : ACTIVEEON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 78750.00 EUR
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°435
NOJO : 310603303225080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grasse 500 807 284
Dénomination : ACTIVEEON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°602
NOJO : BXC121810072864
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grasse 500 807 284
Dénomination : ACTIVEEON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°111
NOJO : BXB12166004388G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Grasse 500 807 284
Dénomination : ACTIVEEON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°577
NOJO : BXC12152006736L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grasse 500 807 284
Dénomination : ACTIVEEON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°143
NOJO : BXB120380021801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Grasse 500 807 284
Dénomination : ACTIVEEON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES modification le 07 Novembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : Usseglio-Viretta Guy Président : CAROMEL Denis Roger Edmond en fonction le 06 Février 2012
18/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°712
NOJO : BXC10274007891W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grasse 500 807 284
Dénomination : ACTIVEEON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2004 route des Lucioles Bp 93 Sophia Antipolis 06902
06560 Valbonne
25/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°178
NOJO : BXB101680013003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Grasse 500 807 284
Dénomination : ACTIVEEON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES modification le 07 Novembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : Usseglio-Viretta Guy Président : MIQUET Christiane Monique en fonction le 16 Juin 2010
11/01/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°127
NOJO : BXA08009000511S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 26/09/2007

Numéro d'identification : RCS Grasse 500 807 284
Dénomination : ACTIVEEON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Cabannes Géraldine.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES.
Commissaire aux comptes suppléant : Usseglio-Viretta Guy .

Montant du capital : 75000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
15/05/2012 : code NIC
Code NIC : 00020
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Représentants légaux :
14/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Type : Personne Physique

Nom : CAROMEL Denis Roger Edmond
Né le 24/09/1963 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 Avenue des Alpes
Le Maintenon
06600 Antibes
FRANCE
14/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES
Siren : 632028627
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
14/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
14/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Type : Personne Physique

Nom : USSEGLIO-VIRETTA Guy
Né le 03/06/1961 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
45 Rue Saint philippe
06100 Nice
FRANCE
14/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Type : Personne Physique

Nom : BRACCO Patrick
Né le 25/04/1960 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
455 Promenade Des Anglais
Nice Plazza
06203 Nice CEDEX 3
FRANCE
Dépôts des actes :
15/07/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°2398 déposé le 14/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/07/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°2398 déposé le 14/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
15/07/2014 : Liste des souscripteurs
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°2398 déposé le 14/08/2014
Etat : Déposé
15/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°2398 déposé le 14/08/2014
Etat : Déposé
18/06/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°1685 déposé le 19/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
26/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°2398 déposé le 14/08/2014
Etat : Déposé
23/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°2398 déposé le 14/08/2014
Etat : Déposé
31/01/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°460 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/01/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°460 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°460 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
23/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°459 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITIONS SUSPENSIVES
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°1870 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°1870 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
15/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°1816 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°1816 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°1816 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
02/01/2012 : Ordonnance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°14 déposé le 02/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/10/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°2726 déposé le 06/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°447 déposé le 02/02/2012
Etat : Déposé
Décision : démission du Président
27/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°447 déposé le 02/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
27/06/2011 : Ordonnance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°1723 déposé le 27/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
18/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°1654 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DEMISSION EN ANNEXE
18/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°1654 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°1654 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°1654 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°1654 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE PRESIDENT
18/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°1654 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
18/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°1654 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
26/09/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°3035 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
14/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Type : Siège

Adresse :
2000 Route Des Lucioles
Les Algorithmes Bât Pythagore B
Sophia Antipolis
06560 Valbonne
FRANCE
14/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Type : Etablissement principal

Adresse :
2000 Route Des Lucioles
Les Algorithmes Bât Pythagore B
Sophia Antipolis
06560 Valbonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/09/2007
Activité : Conception, développement, réalisation et distribution de tout produit informatique et logiciel ; formation et services s'y afférents.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
14/08/2014 : ACTIVEEON
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 108332.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°1599 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°1309 déposé le 08/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°976 déposé le 27/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2007B00794
Dépôt : N°2148 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2022/003127 du 07/07/2022
Numéro de gestion : 2007B00794
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 265 4622 207 1792 058 2842 041 895
AFConcessions, brevets et droits similaires9 9209 920
AJAutres immobilisations incorporelles479 618479 618158 209
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles155 351155 351134 679
ATAutres immobilisations corporelles94 12780 76413 3635 628
CSParticipations évaluées - mise en équivalence221221
BHAutres immobilisations financières65 79065 79040 655
BJTOTAL (I)5 070 4892 298 0832 772 4062 381 065
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 00010 00010 000
BXClients et comptes rattachés288 89329 145259 748455 579
BZAutres créances905 173905 173857 221
CFDisponibilités752 760752 7601 009 079
CHCharges constatées d’avance20 20520 20512 386
CJTOTAL (II)1 977 03129 1451 947 8862 344 266
CNEcarts de conversion actif (V)3 595
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 047 5202 327 2284 720 2924 728 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel108 333108 333
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...711 552711 552
DDRéserve légale (1)10 83410 834
DHReport à nouveau1 096 1561 051 772
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-118 38044 384
DJSubventions d’investissement134 203273 741
DLTOTAL (I)1 942 6992 200 616
DPProvisions pour risques3 595
DRTOTAL (III)3 595
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 967 3301 709 382
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés321 891202 131
DYDettes fiscales et sociales322 063446 076
EAAutres dettes2 360543
EBProduits constatés d’avance (2)162 725166 583
ECTOTAL (IV)2 776 3702 524 715
ED(V)1 223
EETOTAL GENERAL (I à V)4 720 2924 728 926

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