13/01/2023 : Acte sous seing privéGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°001357 déposé le 22/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile
12/01/2023 : Statuts mis à jourGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°001357 déposé le 22/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile
12/01/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°001357 déposé le 22/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile
17/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°004745 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
17/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°004745 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
31/03/2019 : Statuts mis à jourGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°004439 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/03/2019 : Acte sous seing privéGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°004439 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/03/2019 : Statuts mis à jourGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°004439 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/03/2019 : Acte sous seing privéGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°004439 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
13/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°004439 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
13/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°004439 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
22/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°017107 déposé le 21/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
22/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°017107 déposé le 21/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
22/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°017107 déposé le 21/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/11/2009 : Statuts mis à jourGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°3000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
25/11/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°3000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
25/11/2009 : Procès-verbal de la géranceGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°3000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/11/2009 : Statuts mis à jourGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation Modification des statuts
25/11/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation Modification des statuts
25/11/2009 : Procès-verbal de la géranceGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation Modification des statuts
25/11/2009 : Statuts mis à jourGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation Modification des statuts
25/11/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation Modification des statuts
25/11/2009 : Procès-verbal de la géranceGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation Modification des statuts
25/11/2009 : Statuts mis à jourGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation Modification des statuts
25/11/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation Modification des statuts
25/11/2009 : Procès-verbal de la géranceGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation Modification des statuts
20/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°3000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
20/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°3000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
20/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°3000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation Modification des statuts
20/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation Modification des statuts
20/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000751 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation Modification des statuts
06/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°2000379 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
06/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°2000379 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
06/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°2000379 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION : SCM SABOT & CAPPELO ANCIEN SIEGE : 42400 ST-CHAMOND - 1 RUE DE VERDUN
06/01/2000 : Acte sous seing privéGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°2000379 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
06/01/2000 : Statuts mis à jourGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°2000379 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
06/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000379 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
06/01/2000 : Acte sous seing privéGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000379 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
06/01/2000 : Statuts mis à jourGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000379 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
06/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000379 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
06/01/2000 : Acte sous seing privéGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000379 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
06/01/2000 : Statuts mis à jourGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000379 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
06/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000379 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
06/01/2000 : Acte sous seing privéGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000379 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
06/01/2000 : Statuts mis à jourGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983D00092
Dépôt : N°000379 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation