ADEVA - MITRY-MORY

Informations de l'établissement :

Date de création : 04/11/2008

Dénomination usuelle : ADEVA

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 47951409300026 / Siren : 479514093 / NIC : 00026

N° de TVA : FR 87 479514093

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.4 : Commerce de gros de biens domestiques

Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.

46.43 : Commerce de gros d'appareils électroménagers

46.43Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’appareils électroménagers
- le commerce de gros d’appareils de radio et de télévision
- le commerce de gros de produits photographiques et optiques
- le commerce de gros d’appareils de chauffage électriques
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD vierges (cf. 46.52Z)
- le commerce de gros de machines à coudre à usage professionnel (cf. 46.64Z) Produits associés : 46.43.11, 46.43.12, 46.43.13, 46.43.14

Coordonnées de l'établissement :
ADEVA

Adresse :
8 Rue MARC SEGUIN
77290 MITRY-MORY

Historique de l'établissement :

31/12/2017 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)

17/09/2013 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : ADEVA

Liens de succession de l'établissement :

04/11/2008 : Succession

Prédécesseur : ADEVA
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/11/2004

Dénomination : ADEVA

Dénomination usuelle: PRIXTOUTCOMPRIS

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ADEVA - Mitry-Mory (siège)ADEVA - Mitry-MoryADEVA - Aubervilliers (fermé)

Marques françaises :

27/02/2017 : CAVIST

N° national/d'enregistrement : 4341317
Date de dépôt : 27/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils de climatisation ; installations de climatisation ; Appareils et installations de climatisation ; armoires réfrigérées ou climatisées pour la conservation des vins, alcools, tabacs, cigares et tous produits alimentaires ; caves à vin ; caves à vin encastrables ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et armoires destinés au traitement, à la présentation, au stockage, à la conservation de vins, alcools, tabacs, cigares et tous produits alimentaires ; casiers à bouteilles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Corbeilles de service du vin ; tire-bouchons ; carafes de service ; seaux à glace ; verres ; assiettes ; dessous de plat ; centres de tables ; salières ; poivriers ; vaisselle ; accessoires pour le service du vin ou alcools ; accessoires pour la conservation du vin ou alcools.

Déposant 1 : ADEVA, SAS
Numéro de SIREN : 479514093
Adresse :
8 RUE MARC SEGUIN
77290 MITRY MORY
FR

Mandataire 1 : ADEVA, M. FERNAND LOUBET
Adresse :
8 RUE MARC SEGUIN
77290 COMPANS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

31/01/2017 : Vitalice

N° national/d'enregistrement : 4333948
Date de dépôt : 31/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; robots (machines) ; extracteur de jus ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : Adeva, SAS
Numéro de SIREN : 479514093
Adresse :
8 rue Marc Seguin
77290 MITRY MORY
FR

Mandataire 1 : ADEVA, M. FERNAND LOUBET
Adresse :
8 RUE MARC SEGUIN
77290 COMPANS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

31/01/2017 : Vitalice

N° national/d'enregistrement : 4333948
Date de dépôt : 31/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; robots (machines) ; extracteur de jus ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : Adeva, SAS
Numéro de SIREN : 479514093
Adresse :
8 rue Marc Seguin
77290 MITRY MORY
FR

Mandataire 1 : ADEVA, M. FERNAND LOUBET
Adresse :
8 RUE MARC SEGUIN
77290 COMPANS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

22/12/2016 : HKOENIG

N° national/d'enregistrement : 4324292
Date de dépôt : 22/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre ; machines à tricoter ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; aspirateurs ; shampouineuses ; cireuses/lustreuses ; appareils pour le nettoyage à sec de sols, moquettes et tapis ; accessoires de nettoyage pour aspirateurs, shampouineuses et cireuses/lustreuses ; machines à laver la vaisselle ; aspirateur balai ; aspirateur à main ; robot aspirateur ; machines et appareils électriques de nettoyage ; nettoyeurs vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils électriques de nettoyage de vitres ; fers à repasser électriques ; machines à repasser ; centrales de repassage ; lustreuses de chaussures ; appareils et ustensiles électroménagers ; mixers ; blenders ; blenders chauffants broyeurs ; mélangeurs ; batteurs électriques pour la cuisine ; robots culinaires multifonctions ; robots pétrins ; presse agrumes ; extracteurs de jus ; centrifugeuses à jus ; appareils de mise sous vide alimentaire ; pompes à bière ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; bouilloires électriques ; appareils à thé ; grille pain électrique ; fours électriques ; fours micro-ondes ; friteuses électriques ; friteuses sans huile ; grils électriques pour cuisson ; cuiseurs vapeur ; cuiseurs sous vide ; deshydrateurs d'aliments ; appareils de production de glaçons ; appareils de production de glaces et sorbets ; appareils de production de glaces et sorbets à groupe froid intégré ; caves à vin électriques ; gaufrier électrique ; appareils à raclette électriques ; appareils à fondue électriques ; appareils de cuisson sur pierre électriques ; appareils pour le refroidissement de boissons ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; poubelles ; vaisselle ; planches à repasser.

Déposant 1 : ADEVA, SAS
Numéro de SIREN : 479514093
Adresse :
8 RUE MARC SEGUIN
77290 MITRY MORY
FR

Mandataire 1 : ADEVA, M. FERNAND LOUBET
Adresse :
8 RUE MARC SEGUIN
77290 MITRY MORY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

22/12/2016 : HKOENIG

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre ; machines à tricoter ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; aspirateurs ; shampouineuses ; cireuses/lustreuses ; appareils pour le nettoyage à sec de sols, moquettes et tapis ; accessoires de nettoyage pour aspirateurs, shampouineuses et cireuses/lustreuses ; machines à laver la vaisselle ; aspirateur balai ; aspirateur à main ; robot aspirateur ; machines et appareils électriques de nettoyage ; nettoyeurs vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils électriques de nettoyage de vitres ; fers à repasser électriques ; machines à repasser ; centrales de repassage ; lustreuses de chaussures ; appareils et ustensiles électroménagers ; mixers ; blenders ; blenders chauffants broyeurs ; mélangeurs ; batteurs électriques pour la cuisine ; robots culinaires multifonctions ; robots pétrins ; presse agrumes ; extracteurs de jus ; centrifugeuses à jus ; appareils de mise sous vide alimentaire ; pompes à bière ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; bouilloires électriques ; appareils à thé ; grille pain électrique ; fours électriques ; fours micro-ondes ; friteuses électriques ; friteuses sans huile ; grils électriques pour cuisson ; cuiseurs vapeur ; cuiseurs sous vide ; deshydrateurs d'aliments ; appareils de production de glaçons ; appareils de production de glaces et sorbets ; appareils de production de glaces et sorbets à groupe froid intégré ; caves à vin électriques ; gaufrier électrique ; appareils à raclette électriques ; appareils à fondue électriques ; appareils de cuisson sur pierre électriques ; appareils pour le refroidissement de boissons ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; poubelles ; vaisselle ; planches à repasser.

Déposant 1 : ADEVA, SAS
Numéro de SIREN : 479514093
Adresse :
8 RUE MARC SEGUIN
77290 MITRY MORY
FR

Mandataire 1 : ADEVA, M. FERNAND LOUBET
Adresse :
8 RUE MARC SEGUIN
77290 MITRY MORY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 832836
Date de demande : 09/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

15/02/2012 : HALYS

N° national/d'enregistrement : 3897568
Date de dépôt : 15/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ADEVA, SAS
Numéro de SIREN : 479514093
Adresse :
8 rue Marc Seguin
77290 Mitry Mory
FR

Mandataire 1 : Drillon Avocat, M. Drillon Sébastien
Adresse :
15 quai Koch
67000 Strasbourg
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797313
Date de demande : 18/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

26/10/2011 : simmons

N° national/d'enregistrement : 3869579
Date de dépôt : 26/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cafetières électriques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Déposant 1 : ADEVA, SAS
Numéro de SIREN : 479514093
Adresse :
8 rue Marc Seguin
77290 Mitry Mory
FR

Mandataire 1 : Drillon Avocat, M. Drillon Sébastien
Adresse :
15 quai Koch
67000 Strasbourg
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 580799
Date de demande : 08/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797304
Date de demande : 18/11/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

09/11/2010 : Thalys

N° national/d'enregistrement : 3780996
Date de dépôt : 09/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Déposant 1 : Adeva European Import, SARL
Numéro de SIREN : 479514093
Adresse :
8 rue marc seguin
77290 MITRY MORY
FR

Mandataire 1 : Adeva European Import
Adresse :
8 rue marc seguin
77290 MITRY MORY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 555033
Date de demande : 03/08/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579976
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : SNCB

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665428
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : THI Factory

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

09/11/2010 : Thalys

N° national/d'enregistrement : 3780996
Date de dépôt : 09/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Déposant 1 : Adeva European Import, SARL
Numéro de SIREN : 479514093
Adresse :
8 rue marc seguin
77290 MITRY MORY
FR

Mandataire 1 : Adeva European Import
Adresse :
8 rue marc seguin
77290 MITRY MORY
FR

Bénéficiare 1 : SNCB

Bénéficiare 1 : THI Factory

11/02/2009 : WINKEL

N° national/d'enregistrement : 3629060
Date de dépôt : 11/02/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Repassage du linge.

Déposant 1 : ADEVA, SAS
Numéro de SIREN : 479514093
Adresse :
8 RUE MARC SEGUIN
77290 MITRY MORY
FR

Mandataire 1 : M. Drillon Sébastien
Adresse :
15 quai Koch
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705602
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

10/12/2007 : H.Koenig

N° national/d'enregistrement : 3543404
Date de dépôt : 10/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Déposant 1 : adeva sarl
Numéro de SIREN : 479514093

Mandataire 1 : adeva

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 711787
Date de demande : 14/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : ADEVA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-20

10/12/2007 : H.Koenig

N° national/d'enregistrement : 3543404
Date de dépôt : 10/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Déposant 1 : adeva sarl
Numéro de SIREN : 479514093

Mandataire 1 : adeva

Bénéficiare 1 : ADEVA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-20

Publications au Bodacc :

31/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5747
NOJO : 77012023S011479
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022