AF BASTIEN

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

Cette sous-classe comprend :
- la location et la location-bail de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil, sans opérateur : • camions-grues • échafaudages et plates-formes de travail, sans montage ni démontage

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de machines ou de matériels de construction et de génie civil, avec opérateur (cf. 43) Produits associés : 77.32.10

Cette classe comprend :
-la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ;
-la fabrication d'appareils à projeter, à disperser ou à pulvériser des matières liquides ou en poudre : pistolets aérographes, extincteurs, machines et appareils à jet de sable, appareils de nettoyage à vapeur, etc. ;
-la fabrication d'appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc. ;
-la fabrication de machines et d'appareils à gazéifier les boissons ;
-la fabrication de générateurs de gaz ;
-la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de cylindres pour ces machines (sauf pour le métal et le verre) ;
-la fabrication de machines centrifuges (sauf les écrémeuses et les sèche-linge) ;
-la fabrication de joints d'étanchéité et de joints similaires composés de matériaux différents ou de plusieurs couches d'un même matériau ;
-la fabrication de machines automatiques de vente de produits ;
-la fabrication de parties de machines d'usage général ;
-la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser ;
-la fabrication de tours de refroidissement et de dispositifs similaires destinés au refroidissement direct fonctionnant avec de l'eau réinjectée

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de matériel, de machines et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z) ;
-la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z) ;
-la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.9Z) ;
-la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture (cf. 28.30Z) ;
-la fabrication de laminoirs pour les métaux ou le verre ainsi que de cylindres pour ces machines (cf. 28.91Z et 28.99B) ;
-la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf. 28.93Z) ;
-la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des aliments (cf. 28.93Z) ;
-la fabrication d'écrémeuses (cf. 28.93Z) ;
-la fabrication de sèche-linge commerciaux (cf. 28.94Z) ;
-la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)