AFCINFO

Entreprise

AFCINFO
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 20/11/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40134388400037 / Siren : 401343884 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 55 401343884
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
AFCINFO
Adresse :
46 Rue DE BESANCON FRANCOIS MITTERRAND
25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2002 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
20/11/2002 : Succession
Prédécesseur : AFCINFO
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/06/1995
Dénomination : AFCINFO
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Sigle : AFC
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
13/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8131
NOJO : 9001MYG14058800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFCInfo
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4743
NOJO : 9001MYG13087700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFCInfo
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°3203
NOJO : 009001MYG121199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFCInfo
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 120000.00 EUR
02/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9353
NOJO : 9001MYG12113800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFCInfo
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7691
NOJO : 9001MYG11243900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFCInfo
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9843
NOJO : 9001MYG10552400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFCInfo
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2019
NOJO : 900110410500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFCINFO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9604
NOJO : 900197039000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFCINFO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8854
NOJO : 900188704000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFCINFO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12119
NOJO : 900180441000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFCINFO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8298
NOJO : 900173340000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFCINFO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1257
NOJO : BXB13347000653W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFCInfo
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12078
NOJO : 900166303000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFC (ASSISTANCE FORMATION CONSEILS)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1662
NOJO : BXB13197000611D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFC (ASSISTANCE FORMATION CONSEILS)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : POUHIN Patrick
Montant du capital : 88000 EUR
05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12693
NOJO : BXC123000027015
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFC (ASSISTANCE FORMATION CONSEILS)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9154
NOJO : BXC11344001045J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFC (ASSISTANCE FORMATION CONSEILS)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
46 rue de Besancon-F.Mitterrand
25150 Pont-de-Roide
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10587
NOJO : BXC10292000938Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFC (ASSISTANCE FORMATION CONSEILS)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
46 rue de Besancon-F.Mitterrand
25150 Pont-de-Roide
12/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7558
NOJO : BXC092940054963
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 401 343 884
Dénomination : AFC (ASSISTANCE FORMATION CONSEILS)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
46 rue de Besancon-F.Mitterrand
25150 Pont-de-Roide
30/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°530
NOJO : BDC08011100532Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2008

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 401 343 884
Dénomination : A.F.C. (ASSISTANCE FORMATION CONSEILS)
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
46, rue de Besançon-F.-Mitterrand
25150 Pont-de-Roide
10/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°376
NOJO : BDC08001803204S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2007

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 401 343 884
Dénomination : A.F.C. - ASSISTANCE FORMATION CONSEILS
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
46, rue de Besançon-F.-Mitterrand
25150 Pont-de-Roide
Historique de l'unité légale :
15/06/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/11/2013 : dénomination
Dénomination : AFCINFO
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)
Représentants légaux :
29/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Type : Personne Physique

Nom : POUHIN Patrick
Né le 02/08/1964 à MONTBELIARD (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
46 rue de Besancon F. Mitterrand
25150 Pont-de-Roide
FRANCE
Dépôts des actes :
22/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2443 déposé le 05/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
14/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°1431 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2133 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
26/05/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2552674 déposé le 09/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°1138 déposé le 24/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 46 RUE DE BESANCON-F MITTERRAND A PONT DE ROIDE'
02/07/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2552594 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2552375 déposé le 04/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2552375 déposé le 04/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2552150 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
27/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2552217 déposé le 15/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 12 RUE DE MONTBELIARD A PONT DE ROIDE
19/05/1995 : Acte notarié
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2552383 déposé le 22/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2552217 déposé le 15/04/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2552150 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS ET AUGMENTATION DU CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2552150 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2552375 déposé le 04/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2552594 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°1138 déposé le 24/12/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2552674 déposé le 09/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2133 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°1431 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2443 déposé le 05/12/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
29/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
46 rue de Besancon-F.Mitterrand
25150 Pont-de-Roide
FRANCE
Nom commercial : AFC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/1995
Activité : Développement informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/07/2015 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
29/07/2015 : AFCInfo
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 88000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2380 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2756 déposé le 29/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2636 déposé le 19/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2814 déposé le 10/09/2013
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°3112 déposé le 10/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°3883 déposé le 29/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°3157 déposé le 05/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2896 déposé le 02/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°1242 déposé le 02/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°1607 déposé le 13/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°1244 déposé le 02/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°1482 déposé le 21/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°1551 déposé le 10/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°1381 déposé le 19/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°1223 déposé le 09/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°1228 déposé le 18/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2552422 déposé le 19/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°255225 déposé le 11/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°1180 déposé le 01/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°1047 déposé le 04/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1995B40093
Dépôt : N°2552137 déposé le 21/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2355 du 30/06/2022
Numéro de gestion : 1995B40093
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2234 du 30/06/2021
Numéro de gestion : 1995B40093
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1987 du 23/07/2020
Numéro de gestion : 1995B40093
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3740 du 09/08/2019
Numéro de gestion : 1995B40093
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2311 du 25/07/2018
Numéro de gestion : 1995B40093
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2633 du 16/08/2017
Numéro de gestion : 1995B40093
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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