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de Coulommiers

AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35247261700039 / Siren : 352472617 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 8 352472617
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Adresse :
FONTLEBRE
LES PLATANES

13080 AIX EN PROVENCE
Marchés publics :
02/08/2019 : Marché subséquent

Objet : Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration partielle du bâtiment de l'Unité Mère Enfant - Marché subséquent n° 2
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2684001650001820192019S1529800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 291 060 €
Date de notification : 02/08/2019

Lieu d'exécution : (84) Vaucluse
Acheteur : CH AVIGNON

Titulaire :
AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES (35247261700039)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/1998 : Succession
Prédécesseur : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/11/1989
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°606
NOJO : 1301MYG52250400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°480
NOJO : 1301MYG48807800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°902
NOJO : 1301MYG45258700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1001
NOJO : 1301MYG42784500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°301
NOJO : 001301MYG413936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SIAME Jérôme, François
06/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°221
NOJO : 130139746500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1064
NOJO : 130137364000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°476
NOJO : 130134554600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1071
NOJO : 130132592500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°517
NOJO : 130130377900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1857
NOJO : 130127997400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1241
NOJO : BXC13190006086X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1754
NOJO : BXC12216003026D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2460
NOJO : BXC11213014845V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1141
NOJO : BXC10217001113W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Fontlebre les Platanes
13100 Aix-en-Provence
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°854
NOJO : BXC08223001220A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Fontlebre les Platanes
13100 Aix-en-Provence
26/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°795
NOJO : BXC08204002838C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 472 617
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Fontlebre les Platanes,
13100 Aix-en-Provence
Historique de l'unité légale :
14/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Représentants légaux :
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Type : Personne Physique

Nom : SIAME Jérôme
Né le 28/02/1962 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LA MADELEINE 32, AVENUE ST JEROME
13100 AIX EN PROVENCE
FRANCE
Dépôts des actes :
23/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°7613 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Agrément des cessions de parts, nouvelle répartition du capital social
31/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°7613 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°7613 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : de SIAME Jean-Pierre à Jérôme SIAME
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°3953 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS DE MONSIEUR JEAN-PIERRE SIAME A MONSIEUR JEROME SIAME AGREMENT DES CESSIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS
21/04/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°3953 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS DE MONSIEUR JEAN-PIERRE SIAME A MONSIEUR JEROME SIAME AGREMENT DES CESSIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS
30/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°1850 déposé le 10/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts DE MONSIEUR DENIS EISENLOHR A MONSIEUR JEROME SIAME Changement de gérant Changement de dénomination en celle de :
30/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°1850 déposé le 10/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts DE MONSIEUR DENIS EISENLOHR A MONSIEUR JEROME SIAME Changement de gérant Changement de dénomination en celle de :
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°3308 déposé le 29/07/1998
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
01/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°74 déposé le 09/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts SIAME CAROLE A SIAME JEROME
01/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°74 déposé le 09/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts SIAME CAROLE A SIAME JEROME
01/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°73 déposé le 09/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°73 déposé le 09/01/1995
Etat : Déposé
Décision : DE SIAME CAROLE EPSE ARNAUD DE EISENLORHR
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°4550 déposé le 28/11/1989
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°74 déposé le 09/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts SIAME CAROLE A SIAME JEROME
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°3308 déposé le 29/07/1998
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°1850 déposé le 10/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts DE MONSIEUR DENIS EISENLOHR A MONSIEUR JEROME SIAME Changement de gérant Changement de dénomination en celle de :
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°3953 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS DE MONSIEUR JEAN-PIERRE SIAME A MONSIEUR JEROME SIAME AGREMENT DES CESSIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°7613 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
07/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Fontlebre les Platanes
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/11/1989
Activité : Exercice de la profession d'architecte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
07/04/2017 : AGENCE JEROME SIAME ARCHITECTES
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°1942 déposé le 07/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°3352 déposé le 21/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°4006 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°2606 déposé le 11/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°3254 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°4242 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°3569 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°2906 déposé le 01/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°3545 déposé le 10/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°4707 déposé le 30/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°3539 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°4332 déposé le 30/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°2890 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°2900 déposé le 13/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°2853 déposé le 29/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°719 déposé le 10/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°2159 déposé le 04/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°2769 déposé le 19/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°2834 déposé le 20/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°2773 déposé le 29/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°2301 déposé le 25/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°2259 déposé le 23/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°2003 déposé le 18/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°1493 déposé le 18/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B01093
Dépôt : N°1741 déposé le 26/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 4236 du 20/06/2023
Numéro de gestion : 1989B01093
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 50518 1991 3066 562
AJAutres immobilisations incorporelles309 600182 571127 029147 679
ATAutres immobilisations corporelles160 953133 81327 13924 574
BHAutres immobilisations financières3 5853 5853 585
BJTOTAL (I)493 643334 584159 059182 400
BXClients et comptes rattachés395 533395 533292 485
BZAutres créances11 14211 14212 011
CFDisponibilités18 43618 43668 731
CHCharges constatées d’avance2 6102 6102 387
CJTOTAL (II)427 720427 720375 615
COTOTAL GENERAL (0 à V)921 363334 584586 779558 015
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves394 592392 272
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 9722 319
DLTOTAL (I)420 948402 977
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 02311 839
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 920544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 49417 214
DYDettes fiscales et sociales114 395100 441
EAAutres dettes29 00025 000
ECTOTAL (IV)165 831155 038
EETOTAL GENERAL (I à V)586 779558 015
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an160 590155 038
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 3741 du 02/06/2022
Numéro de gestion : 1989B01093
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 50518 1991 3066 562
AJAutres immobilisations incorporelles309 600182 571127 029147 679
ATAutres immobilisations corporelles160 953133 81327 13924 574
BHAutres immobilisations financières3 5853 5853 585
BJTOTAL (I)493 643334 584159 059182 400
BXClients et comptes rattachés395 533395 533292 485
BZAutres créances11 14211 14212 011
CFDisponibilités18 43618 43668 731
CHCharges constatées d’avance2 6102 6102 387
CJTOTAL (II)427 720427 720375 615
COTOTAL GENERAL (0 à V)921 363334 584586 779558 015
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves394 592392 272
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 9722 319
DLTOTAL (I)420 948402 977
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 02311 839
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 920544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 49417 214
DYDettes fiscales et sociales114 395100 441
EAAutres dettes29 00025 000
ECTOTAL (IV)165 831155 038
EETOTAL GENERAL (I à V)586 779558 015
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an160 590155 038
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 9231 du 13/07/2021
Numéro de gestion : 1989B01093
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 50518 1991 3066 562
AJAutres immobilisations incorporelles309 600182 571127 029147 679
ATAutres immobilisations corporelles160 953133 81327 13924 574
BHAutres immobilisations financières3 5853 5853 585
BJTOTAL (I)493 643334 584159 059182 400
BXClients et comptes rattachés395 533395 533292 485
BZAutres créances11 14211 14212 011
CFDisponibilités18 43618 43668 731
CHCharges constatées d’avance2 6102 6102 387
CJTOTAL (II)427 720427 720375 615
COTOTAL GENERAL (0 à V)921 363334 584586 779558 015
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves394 592392 272
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 9722 319
DLTOTAL (I)420 948402 977
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 02311 839
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 920544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 49417 214
DYDettes fiscales et sociales114 395100 441
EAAutres dettes29 00025 000
ECTOTAL (IV)165 831155 038
EETOTAL GENERAL (I à V)586 779558 015
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an160 590155 038
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 7396 du 23/09/2020
Numéro de gestion : 1989B01093
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Illisibles, numérisés trop clairement (12)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 50518 1991 3066 562
AJAutres immobilisations incorporelles309 600182 571127 029147 679
ATAutres immobilisations corporelles160 953133 81327 13924 574
BHAutres immobilisations financières3 5853 5853 585
BJTOTAL (I)493 643334 584159 059182 400
BXClients et comptes rattachés395 533395 533292 485
BZAutres créances11 14211 14212 011
CFDisponibilités18 43618 43668 731
CHCharges constatées d’avance2 6102 6102 387
CJTOTAL (II)427 720427 720375 615
COTOTAL GENERAL (0 à V)921 363334 584586 779558 015
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves394 592392 272
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 9722 319
DLTOTAL (I)420 948402 977
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 02311 839
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 920544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 49417 214
DYDettes fiscales et sociales114 395100 441
EAAutres dettes29 00025 000
ECTOTAL (IV)165 831155 038
EETOTAL GENERAL (I à V)586 779558 015
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an160 590155 038
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 5052 du 27/05/2019
Numéro de gestion : 1989B01093
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 50518 1991 3066 562
AJAutres immobilisations incorporelles309 600182 571127 029147 679
ATAutres immobilisations corporelles160 953133 81327 13924 574
BHAutres immobilisations financières3 5853 5853 585
BJTOTAL (I)493 643334 584159 059182 400
BXClients et comptes rattachés395 533395 533292 485
BZAutres créances11 14211 14212 011
CFDisponibilités18 43618 43668 731
CHCharges constatées d’avance2 6102 6102 387
CJTOTAL (II)427 720427 720375 615
COTOTAL GENERAL (0 à V)921 363334 584586 779558 015
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves394 592392 272
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 9722 319
DLTOTAL (I)420 948402 977
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 02311 839
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 920544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 49417 214
DYDettes fiscales et sociales114 395100 441
EAAutres dettes29 00025 000
ECTOTAL (IV)165 831155 038
EETOTAL GENERAL (I à V)586 779558 015
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an160 590155 038
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 4237 du 10/07/2018
Numéro de gestion : 1989B01093
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 50518 1991 3066 562
AJAutres immobilisations incorporelles309 600182 571127 029147 679
ATAutres immobilisations corporelles160 953133 81327 13924 574
BHAutres immobilisations financières3 5853 5853 585
BJTOTAL (I)493 643334 584159 059182 400
BXClients et comptes rattachés395 533395 533292 485
BZAutres créances11 14211 14212 011
CFDisponibilités18 43618 43668 731
CHCharges constatées d’avance2 6102 6102 387
CJTOTAL (II)427 720427 720375 615
COTOTAL GENERAL (0 à V)921 363334 584586 779558 015
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves394 592392 272
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 9722 319
DLTOTAL (I)420 948402 977
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 02311 839
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 920544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 49417 214
DYDettes fiscales et sociales114 395100 441
EAAutres dettes29 00025 000
ECTOTAL (IV)165 831155 038
EETOTAL GENERAL (I à V)586 779558 015
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an160 590155 038
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 1942 du 07/04/2017
Numéro de gestion : 1989B01093
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 50518 1991 3066 562
AJAutres immobilisations incorporelles309 600182 571127 029147 679
ATAutres immobilisations corporelles160 953133 81327 13924 574
BHAutres immobilisations financières3 5853 5853 585
BJTOTAL (I)493 643334 584159 059182 400
BXClients et comptes rattachés395 533395 533292 485
BZAutres créances11 14211 14212 011
CFDisponibilités18 43618 43668 731
CHCharges constatées d’avance2 6102 6102 387
CJTOTAL (II)427 720427 720375 615
COTOTAL GENERAL (0 à V)921 363334 584586 779558 015
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves394 592392 272
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 9722 319
DLTOTAL (I)420 948402 977
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 02311 839
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 920544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 49417 214
DYDettes fiscales et sociales114 395100 441
EAAutres dettes29 00025 000
ECTOTAL (IV)165 831155 038
EETOTAL GENERAL (I à V)586 779558 015
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an160 590155 038

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