Prédécesseur : AGENCE ORGANICOM
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3622083
Date de dépôt : 12/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèches d'enfants.
  

Déposant 1 : Agence Organicom SARL
Numéro de SIREN : 488016817

Mandataire 1 : Agence Organicom

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Annonce N°5164
NOJO : 6303MYG41058400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°3684
NOJO : 6303MYG37447700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°3096
NOJO : 6303MYG35186600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2835
NOJO : 6303MYG33545000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°5503
NOJO : 6303MYG30588400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°3444
NOJO : 630328233000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°4579
NOJO : 630326288200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2523
NOJO : 630324295900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°8072
NOJO : 630322047300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°5719
NOJO : 630320264000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°10358
NOJO : BXC13196003077T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°8668
NOJO : BXC12200012493O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°11439
NOJO : BXC112130235985
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°617
NOJO : BXA10243000611W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2006
Publication légale : L'annonceur légal, le 12/01/2006
Oppositions : Office Notarial De Montferrand 18, rue François Taravant 63100 Clermont-Ferrand
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Nom commercial : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : SALESSE Vincent
Montant du capital : 80000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Organisation d'événements et de manifestations, animation commerciale, artistique et ludique, conseil en communication et édition, achat et vente articles de parfumerie
Origine des fonds : Etablissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 15000 Euros.

Adresse :
16 avenue Grevenmacher
Résidence les Sauzettes
63170 Aubière

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 353 238 983
Nom : SALESSE Vincent

---

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 353 238 983
Nom : SALESSE Vincent

Annonce N°9719
NOJO : BXC102170091063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 avenue Grevenmacher Résidence les Sauzettes
63170 Aubière

Annonce N°2223
NOJO : BXC08231014914L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 avenue Grevenmacher Résidence les Sauzettes
63170 Aubière

Annonce N°862
NOJO : BXA08037003947J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 18/12/2008
Publication légale : L'annonceur légal, le 01/01/2009
Oppositions : ME CLAUDE MANEVY / NOTAIRE 63610 Besse et Saint-Anastaise

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : SALESSE Vincent.

Montant du capital : 8000 EUR

Etablissement complémentaire :
Activité : Musée d'arts populaires et produits dérivés
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 45000 Euros.

Adresse :
LIEUDIT OLPILHIERE
63610 Besse et Saint-Anastaise

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 348 537 044
Nom : WITZ Pascal Alain

Annonce N°8829
NOJO : BXC08221005941E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 488 016 817
Dénomination : AGENCE ORGANICOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 avenue Grevenmacher
Résidence les Sauzettes,
63170 Aubière

Code NIC : 00063

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination usuelle : KIDDY CLUB

Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)

Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAFRev1 : 92.5C)

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Type : Personne Physique

Nom : SALESSE Vincent
Né le 01/09/1966 à Chamalières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
32 Rue du Mirondet
63170 Aubière
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Type : Personne Physique

Nom : SALESSE Vincent
Né le 01/09/1966 à Chamalières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
32 Rue du Mirondet
63170 Aubière
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Type : Personne Physique

Nom : SALESSE Vincent
Né le 01/09/1966 à CHAMALIERES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 RUE VERCINGETORIX
63170 AUBIERE
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°14181 déposé le 08/11/2019
Etat : Déposé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°14181 déposé le 08/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°2092 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°4100 déposé le 19/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°4100 déposé le 19/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°3650 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°3650 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°2588 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°2588 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°281 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°281 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°281 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°281 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°4100 déposé le 19/08/2010
Etat : Déposé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°4100 déposé le 19/08/2010
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
26bis Rue de la Roseraie
63540 Romagnat
FRANCE
Nom commercial : AGENCE ORGANICOM
Enseigne : AGENCE ORGANICOM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Organisation d'événements et de manifestations, animation commerciale, artistique et ludique, conseil en communication et édition, achat et vente articles de parfumerie
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
onds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat au prix d - récédent exploitan - ALESSE - Vincen
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 avenue Grevenmacher
Résidence les Sauzettes
63170 Aubière
FRANCE
Nom commercial : AGENCE ORGANICOM
Enseigne : AGENCE ORGANICOM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Organisation d'événements et de manifestations, animation commerciale, artistique et ludique, conseil en communication et édition, achat et vente articles de parfumerie
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
onds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat au prix d - récédent propriétaire exploitan - ALESSE - Vincen
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
112 avenue du Brezet
63100 Clermont-Ferrand
FRANCE
Enseigne : kiddy club
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/01/2009
Activité : parc de jeux et de loisirs familiaux, location d'espaces
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
château de Murol
63790 Murol
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Gestion de l'organisation du château de Murol, gestion culturelle et touristique du château de Murol. Organisation de séminaires, vente de produits dérivés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Château des Templiers
Grottes de Jonas
63610 Saint-Pierre-Colamine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2008
Activité : Gestion de l'organisation des grottes de Jonas, gestion culturelle et touristique des grottes de Jonas. Organisation de séminaires. Vente de produits dérivés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
LIEUDIT OLPILHIERE
63610 Besse et Saint-Anastaise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Musée d'arts populaires et produits dérivés
Origine du fonds : Achat
ONDS ACQUIS PAR ACHA - récédent propriétair - ITZ - Pascal Alai
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 7116
Date d’ajout de l’observation : 11/12/2006
Texte de l'observation : OUVERTURE DE L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE A COMPTER DU 01/12/2006

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 6393
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2010
Texte de l'observation : Augmentation de capital à compter du 30/06/2010 Ancien : 8000 EUR Nouveau : 80000 EUR Acquisition d'un fonds à compter du 30/06/2010 suite à fin de gérance L'établissement principal situé 16 avenue Grevenmacher - Résidence les Sauzettes 63170 Aubière est acquis par achat au prix stipulé de 15000 Euros. Activité : Organisation d'événements et de manifestations, animation commerciale, artistique et ludique, conseil en communication et édition, achat et vente articles de parfumerie Précédent propriétaire : SALESSE Vincent Publication légale : L'annonceur légal du 12/01/2006 Oppositions : Office Notarial De Montferrand, 18 rue François Taravant 63100 Clermont-Ferrand

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°5950 déposé le 11/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°4646 déposé le 15/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°4772 déposé le 11/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°5373 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°5373 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°5814 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°5814 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°6438 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°6438 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°4148 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°4148 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°5852 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°5852 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°3758 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°3758 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°4001 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°4001 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°3224 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°3224 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°2433 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°2433 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°2751 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B00040
Dépôt : N°2751 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 4418 du 18/05/2022
Numéro de gestion : 2006B00040
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	8 174	8 174		1 322
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	171 709	128 349	43 360	39 925
AT	Autres immobilisations corporelles	439 009	268 514	170 495	176 184
BH	Autres immobilisations financières	1 632		1 632	1 632
BJ	TOTAL (I)	630 523	405 037	225 486	229 064
BT	Marchandises	23 601	10 449	13 153	22 416
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	36		36	1 168
BX	Clients et comptes rattachés	146 922	2 861	144 061	82 489
BZ	Autres créances	26 221		26 221	21 711
CF	Disponibilités	436 283		436 283	343 950
CH	Charges constatées d’avance	34 273		34 273	15 880
CJ	TOTAL (II)	667 336	13 310	654 026	487 614
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 297 860	418 347	879 513	716 678
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	80 000
DD	Réserve légale (1)	8 000
DG	Autres réserves	367 247
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	123 183
DL	TOTAL (I)	578 431
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	78 799
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	106 443
DY	Dettes fiscales et sociales	75 498
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 146
EA	Autres dettes	885
EB	Produits constatés d’avance (2)	18 775
EC	TOTAL (IV)	301 082
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	879 513
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			80 823	89 951
FG	Production vendue services			1 535 967	1 355 845
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 616 790	1 445 797
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 098	5 148
FQ	Autres produits			17	18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 634 905	1 450 963
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			40 348	42 080
FT	Variation de stock (marchandises)			4 134	6 083
FW	Autres achats et charges externes			741 189	671 321
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 526	22 629
FY	Salaires et traitements			442 061	356 191
FZ	Charges sociales			140 039	115 872
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			59 033	55 352
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			12 060	6 569
GE	Autres charges			700	903
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 468 089	1 277 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			166 816	173 963
GL	Autres intérêts et produits assimilés				12
GP	Total des produits financiers (V)				12
GR	Intérêts et charges assimilées			497	693
GU	Total des charges financières (VI)			497	693
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-497	-681
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			166 319	173 282
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9	375
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	683	3 625
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	692	4 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	367	6 189
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		2 601
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		1 719
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	367	10 508
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	325	-6 508
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	43 461	43 194
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 635 597	1 454 974
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 512 414	1 331 395
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	123 183	123 579
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 852	1 322		8 174
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	339 152	57 711		396 863
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	346 004	59 033		405 037

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 6473 du 24/06/2021
Numéro de gestion : 2006B00040
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	8 174	8 174		1 322
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	171 709	128 349	43 360	39 925
AT	Autres immobilisations corporelles	439 009	268 514	170 495	176 184
BH	Autres immobilisations financières	1 632		1 632	1 632
BJ	TOTAL (I)	630 523	405 037	225 486	229 064
BT	Marchandises	23 601	10 449	13 153	22 416
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	36		36	1 168
BX	Clients et comptes rattachés	146 922	2 861	144 061	82 489
BZ	Autres créances	26 221		26 221	21 711
CF	Disponibilités	436 283		436 283	343 950
CH	Charges constatées d’avance	34 273		34 273	15 880
CJ	TOTAL (II)	667 336	13 310	654 026	487 614
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 297 860	418 347	879 513	716 678
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	80 000
DD	Réserve légale (1)	8 000
DG	Autres réserves	367 247
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	123 183
DL	TOTAL (I)	578 431
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	78 799
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	106 443
DY	Dettes fiscales et sociales	75 498
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 146
EA	Autres dettes	885
EB	Produits constatés d’avance (2)	18 775
EC	TOTAL (IV)	301 082
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	879 513
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			80 823	89 951
FG	Production vendue services			1 535 967	1 355 845
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 616 790	1 445 797
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 098	5 148
FQ	Autres produits			17	18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 634 905	1 450 963
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			40 348	42 080
FT	Variation de stock (marchandises)			4 134	6 083
FW	Autres achats et charges externes			741 189	671 321
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 526	22 629
FY	Salaires et traitements			442 061	356 191
FZ	Charges sociales			140 039	115 872
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			59 033	55 352
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			12 060	6 569
GE	Autres charges			700	903
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 468 089	1 277 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			166 816	173 963
GL	Autres intérêts et produits assimilés				12
GP	Total des produits financiers (V)				12
GR	Intérêts et charges assimilées			497	693
GU	Total des charges financières (VI)			497	693
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-497	-681
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			166 319	173 282
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9	375
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	683	3 625
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	692	4 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	367	6 189
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		2 601
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		1 719
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	367	10 508
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	325	-6 508
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	43 461	43 194
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 635 597	1 454 974
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 512 414	1 331 395
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	123 183	123 579
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 852	1 322		8 174
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	339 152	57 711		396 863
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	346 004	59 033		405 037

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 9893 du 28/10/2020
Numéro de gestion : 2006B00040
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	8 174	8 174		1 322
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	171 709	128 349	43 360	39 925
AT	Autres immobilisations corporelles	439 009	268 514	170 495	176 184
BH	Autres immobilisations financières	1 632		1 632	1 632
BJ	TOTAL (I)	630 523	405 037	225 486	229 064
BT	Marchandises	23 601	10 449	13 153	22 416
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	36		36	1 168
BX	Clients et comptes rattachés	146 922	2 861	144 061	82 489
BZ	Autres créances	26 221		26 221	21 711
CF	Disponibilités	436 283		436 283	343 950
CH	Charges constatées d’avance	34 273		34 273	15 880
CJ	TOTAL (II)	667 336	13 310	654 026	487 614
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 297 860	418 347	879 513	716 678
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	80 000
DD	Réserve légale (1)	8 000
DG	Autres réserves	367 247
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	123 183
DL	TOTAL (I)	578 431
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	78 799
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	106 443
DY	Dettes fiscales et sociales	75 498
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 146
EA	Autres dettes	885
EB	Produits constatés d’avance (2)	18 775
EC	TOTAL (IV)	301 082
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	879 513
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			80 823	89 951
FG	Production vendue services			1 535 967	1 355 845
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 616 790	1 445 797
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 098	5 148
FQ	Autres produits			17	18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 634 905	1 450 963
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			40 348	42 080
FT	Variation de stock (marchandises)			4 134	6 083
FW	Autres achats et charges externes			741 189	671 321
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 526	22 629
FY	Salaires et traitements			442 061	356 191
FZ	Charges sociales			140 039	115 872
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			59 033	55 352
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			12 060	6 569
GE	Autres charges			700	903
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 468 089	1 277 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			166 816	173 963
GL	Autres intérêts et produits assimilés				12
GP	Total des produits financiers (V)				12
GR	Intérêts et charges assimilées			497	693
GU	Total des charges financières (VI)			497	693
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-497	-681
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			166 319	173 282
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9	375
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	683	3 625
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	692	4 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	367	6 189
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		2 601
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		1 719
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	367	10 508
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	325	-6 508
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	43 461	43 194
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 635 597	1 454 974
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 512 414	1 331 395
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	123 183	123 579
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 852	1 322		8 174
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	339 152	57 711		396 863
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	346 004	59 033		405 037

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 5950 du 11/07/2019
Numéro de gestion : 2006B00040
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	8 174	8 174		1 322
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	171 709	128 349	43 360	39 925
AT	Autres immobilisations corporelles	439 009	268 514	170 495	176 184
BH	Autres immobilisations financières	1 632		1 632	1 632
BJ	TOTAL (I)	630 523	405 037	225 486	229 064
BT	Marchandises	23 601	10 449	13 153	22 416
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	36		36	1 168
BX	Clients et comptes rattachés	146 922	2 861	144 061	82 489
BZ	Autres créances	26 221		26 221	21 711
CF	Disponibilités	436 283		436 283	343 950
CH	Charges constatées d’avance	34 273		34 273	15 880
CJ	TOTAL (II)	667 336	13 310	654 026	487 614
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 297 860	418 347	879 513	716 678
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	80 000
DD	Réserve légale (1)	8 000
DG	Autres réserves	367 247
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	123 183
DL	TOTAL (I)	578 431
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	78 799
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	106 443
DY	Dettes fiscales et sociales	75 498
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 146
EA	Autres dettes	885
EB	Produits constatés d’avance (2)	18 775
EC	TOTAL (IV)	301 082
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	879 513
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			80 823	89 951
FG	Production vendue services			1 535 967	1 355 845
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 616 790	1 445 797
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 098	5 148
FQ	Autres produits			17	18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 634 905	1 450 963
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			40 348	42 080
FT	Variation de stock (marchandises)			4 134	6 083
FW	Autres achats et charges externes			741 189	671 321
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 526	22 629
FY	Salaires et traitements			442 061	356 191
FZ	Charges sociales			140 039	115 872
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			59 033	55 352
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			12 060	6 569
GE	Autres charges			700	903
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 468 089	1 277 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			166 816	173 963
GL	Autres intérêts et produits assimilés				12
GP	Total des produits financiers (V)				12
GR	Intérêts et charges assimilées			497	693
GU	Total des charges financières (VI)			497	693
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-497	-681
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			166 319	173 282
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9	375
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	683	3 625
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	692	4 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	367	6 189
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		2 601
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		1 719
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	367	10 508
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	325	-6 508
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	43 461	43 194
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 635 597	1 454 974
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 512 414	1 331 395
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	123 183	123 579
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 852	1 322		8 174
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	339 152	57 711		396 863
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	346 004	59 033		405 037

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 4646 du 15/06/2018
Numéro de gestion : 2006B00040
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	8 174	8 174		1 322
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	171 709	128 349	43 360	39 925
AT	Autres immobilisations corporelles	439 009	268 514	170 495	176 184
BH	Autres immobilisations financières	1 632		1 632	1 632
BJ	TOTAL (I)	630 523	405 037	225 486	229 064
BT	Marchandises	23 601	10 449	13 153	22 416
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	36		36	1 168
BX	Clients et comptes rattachés	146 922	2 861	144 061	82 489
BZ	Autres créances	26 221		26 221	21 711
CF	Disponibilités	436 283		436 283	343 950
CH	Charges constatées d’avance	34 273		34 273	15 880
CJ	TOTAL (II)	667 336	13 310	654 026	487 614
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 297 860	418 347	879 513	716 678
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	80 000
DD	Réserve légale (1)	8 000
DG	Autres réserves	367 247
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	123 183
DL	TOTAL (I)	578 431
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	78 799
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	106 443
DY	Dettes fiscales et sociales	75 498
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 146
EA	Autres dettes	885
EB	Produits constatés d’avance (2)	18 775
EC	TOTAL (IV)	301 082
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	879 513
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			80 823	89 951
FG	Production vendue services			1 535 967	1 355 845
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 616 790	1 445 797
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 098	5 148
FQ	Autres produits			17	18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 634 905	1 450 963
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			40 348	42 080
FT	Variation de stock (marchandises)			4 134	6 083
FW	Autres achats et charges externes			741 189	671 321
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 526	22 629
FY	Salaires et traitements			442 061	356 191
FZ	Charges sociales			140 039	115 872
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			59 033	55 352
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			12 060	6 569
GE	Autres charges			700	903
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 468 089	1 277 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			166 816	173 963
GL	Autres intérêts et produits assimilés				12
GP	Total des produits financiers (V)				12
GR	Intérêts et charges assimilées			497	693
GU	Total des charges financières (VI)			497	693
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-497	-681
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			166 319	173 282
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9	375
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	683	3 625
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	692	4 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	367	6 189
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		2 601
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		1 719
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	367	10 508
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	325	-6 508
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	43 461	43 194
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 635 597	1 454 974
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 512 414	1 331 395
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	123 183	123 579
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 852	1 322		8 174
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	339 152	57 711		396 863
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	346 004	59 033		405 037

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 4772 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 2006B00040
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	8 174	8 174		1 322
AH	Fonds commercial	10 000		10 000	10 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	171 709	128 349	43 360	39 925
AT	Autres immobilisations corporelles	439 009	268 514	170 495	176 184
BH	Autres immobilisations financières	1 632		1 632	1 632
BJ	TOTAL (I)	630 523	405 037	225 486	229 064
BT	Marchandises	23 601	10 449	13 153	22 416
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	36		36	1 168
BX	Clients et comptes rattachés	146 922	2 861	144 061	82 489
BZ	Autres créances	26 221		26 221	21 711
CF	Disponibilités	436 283		436 283	343 950
CH	Charges constatées d’avance	34 273		34 273	15 880
CJ	TOTAL (II)	667 336	13 310	654 026	487 614
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 297 860	418 347	879 513	716 678
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	80 000
DD	Réserve légale (1)	8 000
DG	Autres réserves	367 247
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	123 183
DL	TOTAL (I)	578 431
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	78 799
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	106 443
DY	Dettes fiscales et sociales	75 498
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 146
EA	Autres dettes	885
EB	Produits constatés d’avance (2)	18 775
EC	TOTAL (IV)	301 082
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	879 513
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			80 823	89 951
FG	Production vendue services			1 535 967	1 355 845
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 616 790	1 445 797
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 098	5 148
FQ	Autres produits			17	18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 634 905	1 450 963
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			40 348	42 080
FT	Variation de stock (marchandises)			4 134	6 083
FW	Autres achats et charges externes			741 189	671 321
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 526	22 629
FY	Salaires et traitements			442 061	356 191
FZ	Charges sociales			140 039	115 872
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			59 033	55 352
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			12 060	6 569
GE	Autres charges			700	903
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 468 089	1 277 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			166 816	173 963
GL	Autres intérêts et produits assimilés				12
GP	Total des produits financiers (V)				12
GR	Intérêts et charges assimilées			497	693
GU	Total des charges financières (VI)			497	693
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-497	-681
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			166 319	173 282
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9	375
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	683	3 625
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	692	4 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	367	6 189
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		2 601
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		1 719
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	367	10 508
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	325	-6 508
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	43 461	43 194
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 635 597	1 454 974
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 512 414	1 331 395
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	123 183	123 579
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 852	1 322		8 174
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	339 152	57 711		396 863
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	346 004	59 033		405 037