- VICTOR HUGO

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/09/2019

Dénomination usuelle : 2019-09-01

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32721569500070 / Siren : 327215695 / NIC : 00070

N° de TVA : FR 16 327215695

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Coordonnées de l'établissement :

Liens de succession de l'établissement :

01/09/2019 : Succession

Prédécesseur : AGENCE QUALITE CONSTRUCTION
Continuité économique

Accords d'entreprise :

14/04/2022 : ACCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN PLACE DE CONTRATS A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522041858
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/04/2023
Date de dépôt : 04/05/2022
Date du texte : 14/04/2022
Date d'effet : 05/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004 (2420)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AGENCE QUALITE CONSTRUCTION
Siret : 32721569500070
Code APE : 7022Z
Secteur : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Thèmes de l'accord :

076 - Autres dispositions emploi
131 - Autre, précisez

Signataires :

25/10/2021 : ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES POUR LES JOURNALISTES SALARIE(E)S A TEMPS PARTIEL AU SEIN DE L'AQC

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522041295
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/04/2023
Date de dépôt : 15/04/2022
Date du texte : 25/10/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des journalistes (1480)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AGENCE QUALITE CONSTRUCTION
Siret : 32721569500070
Code APE : 7022Z
Secteur : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Thèmes de l'accord :

056 - Travail à temps partiel
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :

28/08/2020 : ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L'AQC SE SUBSTITUANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 18 MARS 2014

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07520024291
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/04/2022
Date de dépôt : 01/09/2020
Date du texte : 28/08/2020
Date d'effet : 28/08/2020
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004 (2420)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AGENCE QUALITE CONSTRUCTION
Siret : 32721569500070
Code APE : 7022Z
Secteur : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Thèmes de l'accord :