AGRESTA

Entreprise

AGRESTA
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1977
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31007157600014 / Siren : 310071576 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 66 310071576
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
16 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placa- ges, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l’assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l’exception de l’activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentielle- ment basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A, 43.33Z, 43.39Z).
16.1 : Sciage et rabotage du bois
16.10 : Sciage et rabotage du bois
16.10A : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Cette sous-classe comprend :
- le sciage, le rabotage et le façonnage du bois
- les bois tranchés, déroulés ou dédossés
- la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées
- la fabrication de lames pour parquets non assemblées
- la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules Produits associés : 16.10.11, 16.10.12, 16.10.13, 16.10.21, 16.10.22, 16.10.23, 16.10.24, 16.10.25, 16.10.31, 16.10.32, 16.10.39, 16.10.99
Coordonnées de l'établissement :
AGRESTA
Adresse :
283 Route SAUT DU BROC
BP 7

88550 POUXEUX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAF1993 : 20.1A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
20/05/1996 : Succession
Prédécesseur : AGRESTA
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1977
Dénomination : AGRESTA
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
26/07/2012 : PERMEO
N° national/d'enregistrement : 3936925
Date de dépôt : 26/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques à base de bois et de ciment pour la réalisation d'éléments isolants et perméables de type sol drainant, chemin, piste cyclable, parking, toit, terrasse, entourage d'arbre, retenue de terre-plein ou de massif végétalisé.

Déposant 1 : AGRESTA, SAS
Numéro de SIREN : 310071576
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Mandataire 1 : AGRESTA, M. GAILLARD daniel
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804315
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

20/02/2012 : OPTI CUBE
N° national/d'enregistrement : 3898629
Date de dépôt : 20/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement en plastique facilitant le transport, emballage.

Déposant 1 : AGRESTA, SAS
Numéro de SIREN : 310071576
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Mandataire 1 : AGRESTA, M. GAILLARD daniel
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804314
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

20/02/2012 : PINEO
N° national/d'enregistrement : 3898617
Date de dépôt : 20/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Paillis couvre sol.

Déposant 1 : AGRESTA, SAS
Numéro de SIREN : 310071576
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Mandataire 1 : AGRESTA, M. GAILLARD daniel
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803491
Date de demande : 26/01/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

17/02/2012 : PAILLEO
N° national/d'enregistrement : 3898101
Date de dépôt : 17/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 17/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PAILLIS COUVRE SOL A BASE DE PAILLE.

Déposant 1 : AGRESTA, SAS
Numéro de SIREN : 310071576
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Mandataire 1 : AGRESTA, M. GAILLARD DANIEL
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803488
Date de demande : 26/01/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

16/02/2012 : FIBREO
N° national/d'enregistrement : 3897685
Date de dépôt : 16/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : COPEAUX;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : FIBRES DE BOIS;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PAILLIS COUVRE SOL.

Déposant 1 : AGRESTA, SAS
Numéro de SIREN : 310071576
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Mandataire 1 : AGRESTA, M. DANIEL GAILLARD
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803477
Date de demande : 26/01/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

16/02/2012 : OKEO
N° national/d'enregistrement : 3897695
Date de dépôt : 16/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Paillis couvre sol en particules de bois.

Déposant 1 : AGRESTA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310071576
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Mandataire 1 : AGRESTA, M. GAILLARD daniel
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803484
Date de demande : 26/01/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

16/02/2012 : COPEO
N° national/d'enregistrement : 3897711
Date de dépôt : 16/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Paillis couvre sol en particules de bois.

Déposant 1 : AGRESTA, SAS
Numéro de SIREN : 310071576
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Mandataire 1 : AGRESTA, M. GAILLARD daniel
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803480
Date de demande : 26/01/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

15/02/2012 : PEUPLEO
N° national/d'enregistrement : 3897485
Date de dépôt : 15/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Paillis couvre sol.

Déposant 1 : AGRESTA, SARL
Numéro de SIREN : 310071576
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Mandataire 1 : AGRESTA, M. DANIEL GAILLARD
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803459
Date de demande : 26/01/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

06/02/2012 : LUDOSOL
N° national/d'enregistrement : 3894385
Date de dépôt : 06/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sol amortissant à savoir revêtement de sol en granulats de bois ou particules de copeaux de bois pour aires de jeux.

Déposant 1 : AGRESTA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310071576
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Mandataire 1 : AGRESTA, M. DANIEL GAILLARD
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803255
Date de demande : 25/01/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

13/09/2011 : ORGANISOL
N° national/d'enregistrement : 3858385
Date de dépôt : 13/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substrat ligno-cellulosique utilisable pour les gazons uniquement.

Déposant 1 : AGRESTA, SAS
Numéro de SIREN : 310071576
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Mandataire 1 : AGRESTA, M. GAILLARD DANIEL
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88330 POUXEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 571574
Date de demande : 13/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Substrat ligno-cellulosique utilisable pour les gazons uniquement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776984
Date de demande : 19/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

22/07/2010 : AGRESLITH
N° national/d'enregistrement : 3755368
Date de dépôt : 22/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; bois de construction.

Déposant 1 : AGRESTA, SAS
Numéro de SIREN : 310071576

Mandataire 1 : agresta, SAS, M. GAILLARD DANIEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752720
Date de demande : 29/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

02/02/2000 : PBS
N° national/d'enregistrement : 3005734
Date de dépôt : 02/02/2000
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Particules de bois stabilisé par chauffage;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits " Internet et Web " ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits " Internet et Web " ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication.

Déposant 1 : AGRESTA, Société par actions simplifié à associé unique
Numéro de SIREN : 310071576
Adresse :
283 Route du Saut du Broc
88550 POUXEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
4 rue du Bois de la Champelle
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-11
Date du BOPI : 17/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431738
Date de demande : 18/02/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736749
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

02/02/2000 : CCB
N° national/d'enregistrement : 3005735
Date de dépôt : 02/02/2000
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Composite de ciment et de bois stabilisé pour l'industrie du bâtiment;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits " Internet et Web " ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits " Internet et Web " ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication.

Déposant 1 : AGRESTA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 310071576
Adresse :
283 Route du Saut du Broc
88550 POUXEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-11
Date du BOPI : 17/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431739
Date de demande : 18/02/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736742
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

13/07/1992 : ORGAMULCH
N° national/d'enregistrement : 92426596
Date de dépôt : 13/07/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Granulés, copeaux ou paillettes, isolants et dérivés, utilisés notamment pour toutes catégories de cultures;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Granulés, copeaux ou paillettes, isolants et dérivés à savoir paillis pour toutes catégories de cultures (àl'exception des paillis pour l'enrichissement du sol).

Déposant 1 : AGRESTA, SAS
Numéro de SIREN : 310071576
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Mandataire 1 : AGRESTA, M. GAILLARD daniel
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-29
Date du BOPI : 28/08/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222811
Date de demande : 17/06/2002
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494847
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2807571
Date de demande : 07/03/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

13/07/1992 : ORGACOLOR
N° national/d'enregistrement : 92426597
Date de dépôt : 13/07/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Granulés, copeaux ou paillettes, isolants et dérivés, utilisés notamment pour toutes catégories de cultures;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Granulés, copeaux ou paillettes, isolants et dérivés à savoir paillis pour toutes catégories de cultures (à l'exception des paillis pour l'enrichissement du sol).

Déposant 1 : AGRESTA, SAS
Numéro de SIREN : 310071576
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Mandataire 1 : AGRESTA, M. GAILLARD daniel
Adresse :
283 ROUTE DU SAUT DU BROC
88550 POUXEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-29
Date du BOPI : 28/08/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222812
Date de demande : 17/06/2002
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494844
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2807559
Date de demande : 07/03/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

13/12/1991 : A AGRESTA
N° national/d'enregistrement : 1712418
Date de dépôt : 13/12/1991
Lieu de dépôt : INPI NANCY
Date d'expiration : 13/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 JANVIER 1982 au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE d'EPINAL No 1605 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1201288
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Granulés, copeaux ou paillettes isolants et dérivés à utiliser directement en remplissage ou à titre de composants dans des mélanges employés dans le batiment - Produits thermiquement isolants en vrac à utiliser en remplissage - Produits et matériaux de construction fabriqués à base de ces composants - Supports et substrats de culture
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : AGRESTA, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 310071576
Adresse :
283 Route du Saut du Broc
88550 POUXEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 150093
Date de demande : 06/10/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203893
Date de demande : 07/08/2001
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481835
Date de demande : 10/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Publications au Bodacc :
30/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7360
NOJO : 8801MYG19315000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8261
NOJO : 8801MYG17911800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°4202
NOJO : 008801MYG168337
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAILLARD Daniel Jean-Philippe ; Directeur général : GAILLARD Vincent
27/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6584
NOJO : 8801MYG16374700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4621
NOJO : 880115460300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1996
NOJO : 880113973600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1382
NOJO : 880112809600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3143
NOJO : 880111574300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15209
NOJO : 880110266700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1963
NOJO : BXB16021000457Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAILLARD Daniel, Jean-Philippe Commissaire aux comptes titulaire : SECEF (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : DIETSCH Olivier
24/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6723
NOJO : 880190985000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1647
NOJO : BXB14210001089M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GAILLARD Daniel, Jean-Philippe Commissaire aux comptes titulaire : SECEF (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : DIETSCH Olivier
04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9781
NOJO : 880181601000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13687
NOJO : BXC13192008285T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12420
NOJO : BXC122000076478
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11833
NOJO : BXC11217003080M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
283 route du Saut du Broc
88550 Pouxeux
12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13213
NOJO : BXC102700099639
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
283 route du Saut du Broc
88550 Pouxeux
03/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10011
NOJO : BXC10138003765X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Epinal 310 071 576
Dénomination : AGRESTA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
283 route du Saut du Broc
88550 Pouxeux
Historique de l'unité légale :
30/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
15/10/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5498
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAF1993 : 20.1A)
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : AGRESTA
Représentants légaux :
27/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Type : Personne Physique

Nom : GAILLARD Daniel Jean-Philippe
Né le 17/10/1955 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
le Mont des Oiseaux
3 Allée des Chardonnerets
83400 Hyères
FRANCE
27/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Type : Personne Physique

Nom : GAILLARD Vincent
Né le 19/05/1986 à Saint-Cloud (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
9 Allée des Oliviers
83400 Hyères
FRANCE
16/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Type : Personne Physique

Nom : GAILLARD Daniel Jean-Philippe
Né le 17/10/1955 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
le Mont des Oiseaux
3 Allée des Chardonnerets
83400 Hyères
FRANCE
16/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Type : Personne Physique

Nom : GAILLARD Daniel Jean-Philippe
Né le 17/10/1955 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
le Mont des Oiseaux
3 Allée des Chardonnerets
83400 Hyères
FRANCE
15/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Type : Personne Physique

Nom : GAILLARD Daniel Jean-Philippe
Né le 17/10/1955 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
3 allée des Chardonnerets
le Mont des Oiseaux
83400 Hyères
FRANCE
15/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Type : Personne Morale

Nom : SECEF
Siren : 759800451
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 rue de Turique
BP 50350
54006 Nancy
FRANCE
15/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Type : Personne Physique

Nom : DIETSCH Olivier
Né le 12/07/1968 à Forbach (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue de Turique
BP 50350
54006 Nancy
FRANCE
Dépôts des actes :
06/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°4693 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
06/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°4693 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°4693 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
30/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3452 déposé le 27/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
30/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3452 déposé le 27/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
30/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3452 déposé le 27/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
30/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3452 déposé le 27/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
21/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°5082 déposé le 29/03/2018
Etat : Déposé
21/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°5082 déposé le 29/03/2018
Etat : Déposé
01/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°213 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
01/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°213 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
01/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°213 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°213 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°213 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
01/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°213 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
01/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°213 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°213 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°213 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
01/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°213 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
01/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°213 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°213 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
15/12/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°213 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
15/12/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°213 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
15/12/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°213 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
15/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3681 déposé le 05/12/2014
Etat : Déposé
Décision : par Monsieur Jean-Gilbert CARRE au profit de Monsieur Daniel GAILLARD
15/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3681 déposé le 05/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3681 déposé le 05/12/2014
Etat : Déposé
15/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3681 déposé le 05/12/2014
Etat : Déposé
Décision : par Monsieur Jean-Gilbert CARRE au profit de Monsieur Daniel GAILLARD
15/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3681 déposé le 05/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3681 déposé le 05/12/2014
Etat : Déposé
15/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3681 déposé le 05/12/2014
Etat : Déposé
Décision : par Monsieur Jean-Gilbert CARRE au profit de Monsieur Daniel GAILLARD
15/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3681 déposé le 05/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3681 déposé le 05/12/2014
Etat : Déposé
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2311 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2311 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2311 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
27/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°335 déposé le 20/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°335 déposé le 20/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°335 déposé le 20/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20040257 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20040257 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20040257 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20030144 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20030144 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20030144 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20020257 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20020257 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20020257 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°97000321 déposé le 24/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°97000321 déposé le 24/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°97000321 déposé le 24/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
20/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°96000561 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
20/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°96000561 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
20/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°96000561 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°911200 déposé le 24/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°911200 déposé le 24/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°911200 déposé le 24/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20020257 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20020257 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20030144 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20030144 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES FEUILLE DE PRESENCE A L'ASSEMBLEE DU 30/12/2002
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20040257 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20040257 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES FEUILLE DE PRESENCE A L'ASSEMBLEE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°96000561 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°96000561 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES LISTE DES SIEGES ANTERIEURS
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°96000561 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS TRANSFERT DU SIEGE DE SAINT MALO A POUXEUX
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°97000321 déposé le 24/03/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°911200 déposé le 24/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°911200 déposé le 24/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°335 déposé le 20/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°911200 déposé le 24/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°911200 déposé le 24/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°96000561 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°96000561 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES LISTE DES SIEGES ANTERIEURS
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°96000561 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS TRANSFERT DU SIEGE DE SAINT MALO A POUXEUX
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°97000321 déposé le 24/03/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20020257 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20020257 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20030144 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20030144 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES FEUILLE DE PRESENCE A L'ASSEMBLEE DU 30/12/2002
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20040257 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20040257 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES FEUILLE DE PRESENCE A L'ASSEMBLEE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°335 déposé le 20/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°911200 déposé le 24/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°911200 déposé le 24/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°96000561 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°96000561 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES LISTE DES SIEGES ANTERIEURS
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°96000561 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS TRANSFERT DU SIEGE DE SAINT MALO A POUXEUX
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°97000321 déposé le 24/03/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20020257 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20020257 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20030144 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20030144 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES FEUILLE DE PRESENCE A L'ASSEMBLEE DU 30/12/2002
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20040257 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°20040257 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES FEUILLE DE PRESENCE A L'ASSEMBLEE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°335 déposé le 20/04/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
27/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Type : Siège

Adresse :
283 Route du Saut du Broc
88550 Pouxeux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
27/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route du Saut du Broc
88550 Pouxeux
FRANCE
Enseigne : GISOL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/05/1977
Activité : Transformation du bois, des végétaux,commercialisation de tous matériaux se rapportant à la construction et à l'équipement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/11/2020 : Etablissement ouvert

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Type : Siège

Adresse :
283 Route du Saut du Broc
88550 Pouxeux
FRANCE
16/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route du Saut du Broc
88550 Pouxeux
FRANCE
Enseigne : GISOL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/05/1977
Activité : Transformation du bois, des végétaux,commercialisation de tous matériaux se rapportant à la construction et à l'équipement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2002B00212
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
29 Avenue Riondet
83400 Hyères
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Fabrication d'agrégats de bois minéralisés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Type : Siège

Adresse :
283 route du Saut du Broc
88550 Pouxeux
FRANCE
15/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Type : Etablissement principal

Adresse :
route du Saut du Broc
88550 Pouxeux
FRANCE
Enseigne : GISOL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/05/1977
Activité : Transformation du bois, des végétaux,commercialisation de tous matériaux se rapportant à la construction et à l'équipement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/01/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 920951
Date d’ajout de l’observation : 15/05/1992
Texte de l'observation : Transfert du siege de POUXEUX a SAINT MALO 27 avenue Franklin Roosevelt (RCS ST MALO 92 B 72) a compter du 18/2/92. Ancienne denomination SOCIETE FRANCAISE D'AGREGATS STABILISES "SFAS". Nouvelle denomination AGRESTA.
15/01/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 961351
Date d’ajout de l’observation : 07/06/1996
Texte de l'observation : transfert du siege de SAINT MALO/35400, (RCS ST MALO 92B72) ;27 Avenue Franklin Rosevelt a POUXEUX Route du Saut du Broc, ancien Ets principal, le 20 mai 1996. (Depot de Transfert au TC d'Epinal : 4 juin 1996 - Publicite : Le Paysan Vosgien du 24/5/96)
Personnes morales :
27/10/2021 : AGRESTA
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/05/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 290000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/11/2020 : AGRESTA
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/05/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 290000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/01/2016 : AGRESTA
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2002

Economie sociale et solidaire : Non
15/01/2016 : AGRESTA
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/05/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 290000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°4104 déposé le 23/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2715 déposé le 16/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2715 déposé le 16/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2115 déposé le 16/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2115 déposé le 16/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2794 déposé le 04/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2794 déposé le 04/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2745 déposé le 30/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2745 déposé le 30/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2135 déposé le 02/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2135 déposé le 02/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2135 déposé le 02/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2094 déposé le 08/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2094 déposé le 08/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2094 déposé le 08/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3282 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3282 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3282 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2453 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2453 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2453 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2269 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2269 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2269 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2254 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2254 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°2254 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3159 déposé le 17/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3159 déposé le 17/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°3159 déposé le 17/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°1439 déposé le 11/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°1439 déposé le 11/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°1439 déposé le 11/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°207 déposé le 08/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°207 déposé le 08/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°207 déposé le 08/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°1720 déposé le 09/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°1720 déposé le 09/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°1720 déposé le 09/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°1633 déposé le 19/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°1633 déposé le 19/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°1633 déposé le 19/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°844 déposé le 17/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°844 déposé le 17/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°844 déposé le 17/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°665 déposé le 04/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°665 déposé le 04/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°665 déposé le 04/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°937 déposé le 28/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°937 déposé le 28/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°937 déposé le 28/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°816 déposé le 14/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°816 déposé le 14/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°816 déposé le 14/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°827 déposé le 25/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°827 déposé le 25/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°827 déposé le 25/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°810 déposé le 29/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°810 déposé le 29/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°810 déposé le 29/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°1861 déposé le 03/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°1861 déposé le 03/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977B00049
Dépôt : N°1861 déposé le 03/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4326 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 1977B00049
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement51 89647 4584 4376 754
AFConcessions, brevets et droits similaires54 47240 28914 18324 614
AHFonds commercial108 26851 59056 678108 268
AJAutres immobilisations incorporelles6 4006 400
ANTerrains127 966127 966128 706
APConstructions315 482154 503160 979176 753
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels848 310786 52061 79078 918
ATAutres immobilisations corporelles792 416556 736235 680282 529
AVImmobilisations en cours53 44853 44853 448
BDAutres titres immobilisés22 17322 17322 173
BHAutres immobilisations financières820820820
BJTOTAL (I)2 381 6511 643 496738 154882 983
BLMatières premières, approvisionnements329 997329 997466 561
BRProduits intermédiaires et finis118 933118 933154 840
BTMarchandises28 37028 37033 955
BXClients et comptes rattachés225 95319 823206 130127 920
BZAutres créances33 90333 90361 503
CFDisponibilités266 919266 919239 856
CHCharges constatées d’avance11 00111 00110 461
CJTOTAL (II)1 015 07619 823995 2531 095 096
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 396 7271 663 3191 733 4071 978 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel290 000290 000
DDRéserve légale (1)29 00029 000
DGAutres réserves106 190106 190
DHReport à nouveau273 718243 041
DKProvisions réglementées6 96912 478
DLTOTAL (I)705 877680 709
DQProvisions pour charges4 934
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)299 596615 921
DVEmprunts et dettes financières divers (4)87 3566 982
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 204403
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés364 357433 961
DYDettes fiscales et sociales156 555130 663
EAAutres dettes14 91949 561
ECTOTAL (IV)928 9871 237 491
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises727 381122 739850 120716 253
FDProduction vendue biens2 315 574172 4262 488 0002 237 249
FGProduction vendue services20 8981 72522 62339 414
FJChiffres d’affaires nets3 063 853296 8903 360 7432 992 916
FMProduction stockée-35 15213 070
FOSubventions d’exploitation9 2141 855
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 3105 416
FQAutres produits2618
FRTotal des produits d’exploitation (I)-16 60220 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)581 136444 224
FTVariation de stock (marchandises)5 58520 151
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 007 6611 254 797
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)137 120-137 619
FWAutres achats et charges externes502 803459 830
FXImpôts, taxes et versements assimilés46 30138 900
FYSalaires et traitements565 130543 047
FZCharges sociales192 382207 569
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements103 928117 168
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions51 5904 619
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 8231 914
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 934
GEAutres charges2 23986
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 169 0422 950 067
GJProduits financiers de participations51 5904 619
GLAutres intérêts et produits assimilés11186
GPTotal des produits financiers (V)11186
GQDotations financières sur amortissements et provisions51 5904 619
GRIntérêts et charges assimilées12 63413 650
GUTotal des charges financières (VI)12 63413 650
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 0272 954
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 5093 421
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 53624 375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 5351 320
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7401 369
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions51 5904 619
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 8657 308
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 6387 033
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 65815 653
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche45 1412 31747 458
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 25810 43246 689
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 417 77391 18011 1941 497 759
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 499 172103 92811 1941 591 907
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 969
3ZTotal Provisions réglementées12 4785 5096 969
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations4 934
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 9344 934
6Asur immobilisations – incorporelles51 59051 590
6TSur comptes clients2 21319 8232 21319 823
7BTotal Provisions pour dépréciation2 21371 4132 21371 413
7CTOTAL GENERAL14 69176 3477 72283 316
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation24 7572 213
UJ- Exceptionnelles51 5905 509
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières820
VAClients douteux ou litigieux24 963
UXAutres créances clients200 990
VMImpôts sur les bénéfices11 079
VBT. V. A.22 551
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)273
VSCharges constatées d’avance11 001
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES271 678245 89525 783
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine25 79925 799
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine273 79784 535175 284
8BFournisseurs et comptes rattaché364 357364 357
8CPersonnel et comptes rattachés87 53287 532
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 72050 720
VWT.V.A.2 5822 582
VQAutres impôts, taxes et assimilés15 72015 720
VIGroupe et associés87 35687 356
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)14 91914 919
VYTOTAL – ETAT DES DETTES922 783733 521175 28413 978
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice17 770
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice69 076
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4104 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 1977B00049
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement51 89647 4584 4376 754
AFConcessions, brevets et droits similaires54 47240 28914 18324 614
AHFonds commercial108 26851 59056 678108 268
AJAutres immobilisations incorporelles6 4006 400
ANTerrains127 966127 966128 706
APConstructions315 482154 503160 979176 753
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels848 310786 52061 79078 918
ATAutres immobilisations corporelles792 416556 736235 680282 529
AVImmobilisations en cours53 44853 44853 448
BDAutres titres immobilisés22 17322 17322 173
BHAutres immobilisations financières820820820
BJTOTAL (I)2 381 6511 643 496738 154882 983
BLMatières premières, approvisionnements329 997329 997466 561
BRProduits intermédiaires et finis118 933118 933154 840
BTMarchandises28 37028 37033 955
BXClients et comptes rattachés225 95319 823206 130127 920
BZAutres créances33 90333 90361 503
CFDisponibilités266 919266 919239 856
CHCharges constatées d’avance11 00111 00110 461
CJTOTAL (II)1 015 07619 823995 2531 095 096
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 396 7271 663 3191 733 4071 978 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel290 000290 000
DDRéserve légale (1)29 00029 000
DGAutres réserves106 190106 190
DHReport à nouveau273 718243 041
DKProvisions réglementées6 96912 478
DLTOTAL (I)705 877680 709
DQProvisions pour charges4 934
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)299 596615 921
DVEmprunts et dettes financières divers (4)87 3566 982
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 204403
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés364 357433 961
DYDettes fiscales et sociales156 555130 663
EAAutres dettes14 91949 561
ECTOTAL (IV)928 9871 237 491
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises727 381122 739850 120716 253
FDProduction vendue biens2 315 574172 4262 488 0002 237 249
FGProduction vendue services20 8981 72522 62339 414
FJChiffres d’affaires nets3 063 853296 8903 360 7432 992 916
FMProduction stockée-35 15213 070
FOSubventions d’exploitation9 2141 855
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 3105 416
FQAutres produits2618
FRTotal des produits d’exploitation (I)-16 60220 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)581 136444 224
FTVariation de stock (marchandises)5 58520 151
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 007 6611 254 797
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)137 120-137 619
FWAutres achats et charges externes502 803459 830
FXImpôts, taxes et versements assimilés46 30138 900
FYSalaires et traitements565 130543 047
FZCharges sociales192 382207 569
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements103 928117 168
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions51 5904 619
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 8231 914
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 934
GEAutres charges2 23986
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 169 0422 950 067
GJProduits financiers de participations51 5904 619
GLAutres intérêts et produits assimilés11186
GPTotal des produits financiers (V)11186
GQDotations financières sur amortissements et provisions51 5904 619
GRIntérêts et charges assimilées12 63413 650
GUTotal des charges financières (VI)12 63413 650
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 0272 954
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 5093 421
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 53624 375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 5351 320
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7401 369
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions51 5904 619
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 8657 308
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 6387 033
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 65815 653
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche45 1412 31747 458
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 25810 43246 689
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 417 77391 18011 1941 497 759
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 499 172103 92811 1941 591 907
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 969
3ZTotal Provisions réglementées12 4785 5096 969
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations4 934
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 9344 934
6Asur immobilisations – incorporelles51 59051 590
6TSur comptes clients2 21319 8232 21319 823
7BTotal Provisions pour dépréciation2 21371 4132 21371 413
7CTOTAL GENERAL14 69176 3477 72283 316
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation24 7572 213
UJ- Exceptionnelles51 5905 509
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières820
VAClients douteux ou litigieux24 963
UXAutres créances clients200 990
VMImpôts sur les bénéfices11 079
VBT. V. A.22 551
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)273
VSCharges constatées d’avance11 001
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES271 678245 89525 783
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine25 79925 799
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine273 79784 535175 284
8BFournisseurs et comptes rattaché364 357364 357
8CPersonnel et comptes rattachés87 53287 532
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 72050 720
VWT.V.A.2 5822 582
VQAutres impôts, taxes et assimilés15 72015 720
VIGroupe et associés87 35687 356
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)14 91914 919
VYTOTAL – ETAT DES DETTES922 783733 521175 28413 978
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice17 770
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice69 076
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2115 du 16/05/2019
Numéro de gestion : 1977B00049
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement51 89647 4584 4376 754
AFConcessions, brevets et droits similaires54 47240 28914 18324 614
AHFonds commercial108 26851 59056 678108 268
AJAutres immobilisations incorporelles6 4006 400
ANTerrains127 966127 966128 706
APConstructions315 482154 503160 979176 753
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels848 310786 52061 79078 918
ATAutres immobilisations corporelles792 416556 736235 680282 529
AVImmobilisations en cours53 44853 44853 448
BDAutres titres immobilisés22 17322 17322 173
BHAutres immobilisations financières820820820
BJTOTAL (I)2 381 6511 643 496738 154882 983
BLMatières premières, approvisionnements329 997329 997466 561
BRProduits intermédiaires et finis118 933118 933154 840
BTMarchandises28 37028 37033 955
BXClients et comptes rattachés225 95319 823206 130127 920
BZAutres créances33 90333 90361 503
CFDisponibilités266 919266 919239 856
CHCharges constatées d’avance11 00111 00110 461
CJTOTAL (II)1 015 07619 823995 2531 095 096
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 396 7271 663 3191 733 4071 978 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel290 000290 000
DDRéserve légale (1)29 00029 000
DGAutres réserves106 190106 190
DHReport à nouveau273 718243 041
DKProvisions réglementées6 96912 478
DLTOTAL (I)705 877680 709
DQProvisions pour charges4 934
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)299 596615 921
DVEmprunts et dettes financières divers (4)87 3566 982
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 204403
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés364 357433 961
DYDettes fiscales et sociales156 555130 663
EAAutres dettes14 91949 561
ECTOTAL (IV)928 9871 237 491
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises727 381122 739850 120716 253
FDProduction vendue biens2 315 574172 4262 488 0002 237 249
FGProduction vendue services20 8981 72522 62339 414
FJChiffres d’affaires nets3 063 853296 8903 360 7432 992 916
FMProduction stockée-35 15213 070
FOSubventions d’exploitation9 2141 855
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 3105 416
FQAutres produits2618
FRTotal des produits d’exploitation (I)-16 60220 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)581 136444 224
FTVariation de stock (marchandises)5 58520 151
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 007 6611 254 797
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)137 120-137 619
FWAutres achats et charges externes502 803459 830
FXImpôts, taxes et versements assimilés46 30138 900
FYSalaires et traitements565 130543 047
FZCharges sociales192 382207 569
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements103 928117 168
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions51 5904 619
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 8231 914
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 934
GEAutres charges2 23986
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 169 0422 950 067
GJProduits financiers de participations51 5904 619
GLAutres intérêts et produits assimilés11186
GPTotal des produits financiers (V)11186
GQDotations financières sur amortissements et provisions51 5904 619
GRIntérêts et charges assimilées12 63413 650
GUTotal des charges financières (VI)12 63413 650
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 0272 954
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 5093 421
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 53624 375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 5351 320
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7401 369
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions51 5904 619
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 8657 308
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 6387 033
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 65815 653
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche45 1412 31747 458
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 25810 43246 689
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 417 77391 18011 1941 497 759
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 499 172103 92811 1941 591 907
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 969
3ZTotal Provisions réglementées12 4785 5096 969
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations4 934
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 9344 934
6Asur immobilisations – incorporelles51 59051 590
6TSur comptes clients2 21319 8232 21319 823
7BTotal Provisions pour dépréciation2 21371 4132 21371 413
7CTOTAL GENERAL14 69176 3477 72283 316
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation24 7572 213
UJ- Exceptionnelles51 5905 509
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières820
VAClients douteux ou litigieux24 963
UXAutres créances clients200 990
VMImpôts sur les bénéfices11 079
VBT. V. A.22 551
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)273
VSCharges constatées d’avance11 001
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES271 678245 89525 783
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine25 79925 799
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine273 79784 535175 284
8BFournisseurs et comptes rattaché364 357364 357
8CPersonnel et comptes rattachés87 53287 532
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 72050 720
VWT.V.A.2 5822 582
VQAutres impôts, taxes et assimilés15 72015 720
VIGroupe et associés87 35687 356
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)14 91914 919
VYTOTAL – ETAT DES DETTES922 783733 521175 28413 978
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice17 770
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice69 076
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2794 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 1977B00049
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement51 89647 4584 4376 754
AFConcessions, brevets et droits similaires54 47240 28914 18324 614
AHFonds commercial108 26851 59056 678108 268
AJAutres immobilisations incorporelles6 4006 400
ANTerrains127 966127 966128 706
APConstructions315 482154 503160 979176 753
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels848 310786 52061 79078 918
ATAutres immobilisations corporelles792 416556 736235 680282 529
AVImmobilisations en cours53 44853 44853 448
BDAutres titres immobilisés22 17322 17322 173
BHAutres immobilisations financières820820820
BJTOTAL (I)2 381 6511 643 496738 154882 983
BLMatières premières, approvisionnements329 997329 997466 561
BRProduits intermédiaires et finis118 933118 933154 840
BTMarchandises28 37028 37033 955
BXClients et comptes rattachés225 95319 823206 130127 920
BZAutres créances33 90333 90361 503
CFDisponibilités266 919266 919239 856
CHCharges constatées d’avance11 00111 00110 461
CJTOTAL (II)1 015 07619 823995 2531 095 096
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 396 7271 663 3191 733 4071 978 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel290 000290 000
DDRéserve légale (1)29 00029 000
DGAutres réserves106 190106 190
DHReport à nouveau273 718243 041
DKProvisions réglementées6 96912 478
DLTOTAL (I)705 877680 709
DQProvisions pour charges4 934
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)299 596615 921
DVEmprunts et dettes financières divers (4)87 3566 982
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 204403
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés364 357433 961
DYDettes fiscales et sociales156 555130 663
EAAutres dettes14 91949 561
ECTOTAL (IV)928 9871 237 491
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises727 381122 739850 120716 253
FDProduction vendue biens2 315 574172 4262 488 0002 237 249
FGProduction vendue services20 8981 72522 62339 414
FJChiffres d’affaires nets3 063 853296 8903 360 7432 992 916
FMProduction stockée-35 15213 070
FOSubventions d’exploitation9 2141 855
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 3105 416
FQAutres produits2618
FRTotal des produits d’exploitation (I)-16 60220 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)581 136444 224
FTVariation de stock (marchandises)5 58520 151
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 007 6611 254 797
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)137 120-137 619
FWAutres achats et charges externes502 803459 830
FXImpôts, taxes et versements assimilés46 30138 900
FYSalaires et traitements565 130543 047
FZCharges sociales192 382207 569
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements103 928117 168
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions51 5904 619
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 8231 914
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 934
GEAutres charges2 23986
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 169 0422 950 067
GJProduits financiers de participations51 5904 619
GLAutres intérêts et produits assimilés11186
GPTotal des produits financiers (V)11186
GQDotations financières sur amortissements et provisions51 5904 619
GRIntérêts et charges assimilées12 63413 650
GUTotal des charges financières (VI)12 63413 650
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 0272 954
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 5093 421
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 53624 375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 5351 320
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7401 369
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions51 5904 619
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 8657 308
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 6387 033
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 65815 653
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche45 1412 31747 458
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 25810 43246 689
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 417 77391 18011 1941 497 759
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 499 172103 92811 1941 591 907
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 969
3ZTotal Provisions réglementées12 4785 5096 969
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations4 934
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 9344 934
6Asur immobilisations – incorporelles51 59051 590
6TSur comptes clients2 21319 8232 21319 823
7BTotal Provisions pour dépréciation2 21371 4132 21371 413
7CTOTAL GENERAL14 69176 3477 72283 316
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation24 7572 213
UJ- Exceptionnelles51 5905 509
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières820
VAClients douteux ou litigieux24 963
UXAutres créances clients200 990
VMImpôts sur les bénéfices11 079
VBT. V. A.22 551
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)273
VSCharges constatées d’avance11 001
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES271 678245 89525 783
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine25 79925 799
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine273 79784 535175 284
8BFournisseurs et comptes rattaché364 357364 357
8CPersonnel et comptes rattachés87 53287 532
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 72050 720
VWT.V.A.2 5822 582
VQAutres impôts, taxes et assimilés15 72015 720
VIGroupe et associés87 35687 356
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)14 91914 919
VYTOTAL – ETAT DES DETTES922 783733 521175 28413 978
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice17 770
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice69 076
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2745 du 30/06/2017
Numéro de gestion : 1977B00049
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement51 89647 4584 4376 754
AFConcessions, brevets et droits similaires54 47240 28914 18324 614
AHFonds commercial108 26851 59056 678108 268
AJAutres immobilisations incorporelles6 4006 400
ANTerrains127 966127 966128 706
APConstructions315 482154 503160 979176 753
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels848 310786 52061 79078 918
ATAutres immobilisations corporelles792 416556 736235 680282 529
AVImmobilisations en cours53 44853 44853 448
BDAutres titres immobilisés22 17322 17322 173
BHAutres immobilisations financières820820820
BJTOTAL (I)2 381 6511 643 496738 154882 983
BLMatières premières, approvisionnements329 997329 997466 561
BRProduits intermédiaires et finis118 933118 933154 840
BTMarchandises28 37028 37033 955
BXClients et comptes rattachés225 95319 823206 130127 920
BZAutres créances33 90333 90361 503
CFDisponibilités266 919266 919239 856
CHCharges constatées d’avance11 00111 00110 461
CJTOTAL (II)1 015 07619 823995 2531 095 096
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 396 7271 663 3191 733 4071 978 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel290 000290 000
DDRéserve légale (1)29 00029 000
DGAutres réserves106 190106 190
DHReport à nouveau273 718243 041
DKProvisions réglementées6 96912 478
DLTOTAL (I)705 877680 709
DQProvisions pour charges4 934
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)299 596615 921
DVEmprunts et dettes financières divers (4)87 3566 982
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 204403
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés364 357433 961
DYDettes fiscales et sociales156 555130 663
EAAutres dettes14 91949 561
ECTOTAL (IV)928 9871 237 491
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises727 381122 739850 120716 253
FDProduction vendue biens2 315 574172 4262 488 0002 237 249
FGProduction vendue services20 8981 72522 62339 414
FJChiffres d’affaires nets3 063 853296 8903 360 7432 992 916
FMProduction stockée-35 15213 070
FOSubventions d’exploitation9 2141 855
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 3105 416
FQAutres produits2618
FRTotal des produits d’exploitation (I)-16 60220 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)581 136444 224
FTVariation de stock (marchandises)5 58520 151
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 007 6611 254 797
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)137 120-137 619
FWAutres achats et charges externes502 803459 830
FXImpôts, taxes et versements assimilés46 30138 900
FYSalaires et traitements565 130543 047
FZCharges sociales192 382207 569
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements103 928117 168
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions51 5904 619
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 8231 914
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 934
GEAutres charges2 23986
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 169 0422 950 067
GJProduits financiers de participations51 5904 619
GLAutres intérêts et produits assimilés11186
GPTotal des produits financiers (V)11186
GQDotations financières sur amortissements et provisions51 5904 619
GRIntérêts et charges assimilées12 63413 650
GUTotal des charges financières (VI)12 63413 650
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 0272 954
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 5093 421
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 53624 375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 5351 320
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7401 369
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions51 5904 619
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 8657 308
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 6387 033
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 65815 653
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche45 1412 31747 458
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 25810 43246 689
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 417 77391 18011 1941 497 759
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 499 172103 92811 1941 591 907
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 969
3ZTotal Provisions réglementées12 4785 5096 969
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations4 934
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 9344 934
6Asur immobilisations – incorporelles51 59051 590
6TSur comptes clients2 21319 8232 21319 823
7BTotal Provisions pour dépréciation2 21371 4132 21371 413
7CTOTAL GENERAL14 69176 3477 72283 316
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation24 7572 213
UJ- Exceptionnelles51 5905 509
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières820
VAClients douteux ou litigieux24 963
UXAutres créances clients200 990
VMImpôts sur les bénéfices11 079
VBT. V. A.22 551
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)273
VSCharges constatées d’avance11 001
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES271 678245 89525 783
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine25 79925 799
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine273 79784 535175 284
8BFournisseurs et comptes rattaché364 357364 357
8CPersonnel et comptes rattachés87 53287 532
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux50 72050 720
VWT.V.A.2 5822 582
VQAutres impôts, taxes et assimilés15 72015 720
VIGroupe et associés87 35687 356
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)14 91914 919
VYTOTAL – ETAT DES DETTES922 783733 521175 28413 978
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice17 770
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice69 076
Entreprises similaires :
Trav. bois; fab. article bois, vannerie

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici