Portail de la ville
d'Entre-deux-Eaux

AGRI SUD EST SA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 25/09/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34778483701703 / Siren : 347784837 / NIC : 01703
N° de TVA : FR 19 347784837
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.2 : Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants
46.21 : Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
46.21Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de céréales
- le commerce de gros de fruits oléagineux
- le commerce de gros de semences et de plants
- le commerce de gros de tabac non manufacturé
- le commerce de gros de laine sans traitement de celle-ci
- le commerce de gros d’aliments pour le bétail et d’autres matières premières agricoles
- le commerce de gros de matériaux, résidus et sous-produits utilisés pour la fabrication d’aliments pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros des aliments pour animaux de compagnie (cf. 46.38B)
- le commerce de gros de fibres textiles (cf. 46.76Z)
- le commerce de gros de semences de fleurs (cf. 46.22Z) Produits associés : 46.21.11, 46.21.12, 46.21.13, 46.21.14, 46.21.19, 46.21.20
Coordonnées de l'établissement :
AGRI SUD EST SA
Adresse :
44 Rue DU ONZE NOVEMBRE
38200 VIENNE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAFRev1 : 51.2A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
30/03/1999 : Succession
Prédécesseur : ETABLISSEMENTS MILLET
08/09/2021 : Préccession01/07/2021 : Préccession30/09/1995 : Préccession25/09/1995 : Succession
Prédécesseur : AGRI SUD EST SA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/1988
Dénomination : AGRI SUD EST SA
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AGRI SUD EST SA - Vienne (siège)AGRI SUD EST SA - AmancyAGRI SUD EST SA - Paray-le-Monial (fermé)AGRI SUD EST SA - FrangyAGRI SUD EST SA - Le Breuil (fermé)AGRI SUD EST SA - Saint-Bénigne (fermé)AGRI SUD EST SA - Autun (fermé)AGRI SUD EST SA - Gueugnon (fermé)AGRI SUD EST SA - Lamure-sur-AzerguesAGRI SUD EST SA - Reignier-Ésery (fermé)AGRI SUD EST SA - Cormatin (fermé)AGRI SUD EST SA - Montréal-la-CluseAGRI SUD EST SA - Arinthod (fermé)AGRI SUD EST SA - Marcigny (fermé)AGRI SUD EST SA - Amancy (fermé)AGRI SUD EST SA - ThizyAGRI SUD EST SA - MonsolsAGRI SUD EST SA - Saint-Julien-sur-DheuneAGRI SUD EST SA - Belley (fermé)AGRI SUD EST SA - Anthy-sur-LémanAGRI SUD EST SA - SallanchesAGRI SUD EST SA - MontchaninAGRI SUD EST SA - MarsonnasAGRI SUD EST SA - Le BreuilAGRI SUD EST SA - RumillyAGRI SUD EST SA - SeysselAGRI SUD EST SA - Paray-le-Monial (fermé)AGRI SUD EST SA - Le Breuil (fermé)AGRI SUD EST SA - Saint-Bénigne (fermé)AGRI SUD EST SA - Autun (fermé)AGRI SUD EST SA - Saint-Julien (fermé)AGRI SUD EST SA - Gueugnon (fermé)AGRI SUD EST SA - Reignier-Ésery (fermé)AGRI SUD EST SA - Lugny (fermé)AGRI SUD EST SA - Salornay-sur-Guye (fermé)AGRI SUD EST SA - Arinthod (fermé)AGRI SUD EST SA - Belleville (fermé)AGRI SUD EST SA - Moiré (fermé)AGRI SUD EST SA - Beaujeu (fermé)AGRI SUD EST SA - Marcigny (fermé)AGRI SUD EST SA - Amancy (fermé)AGRI SUD EST SA - Marcigny (fermé)AGRI SUD EST SA - Autun (fermé)AGRI SUD EST SA - Paray-le-Monial (fermé)AGRI SUD EST SA - Belley (fermé)AGRI SUD EST SA - Sainte-Hélène-sur-Isère (fermé)AGRI SUD EST SA - Étrembières (fermé)AGRI SUD EST SA - Burdignes (fermé)AGRI SUD EST SA - Saint-Priest (fermé)AGRI SUD EST SA - Albertville (fermé)AGRI SUD EST SA - Paray-le-Monial (fermé)AGRI SUD EST SA - Rive-de-Gier (fermé)AGRI SUD EST SA - Montchanin (fermé)AGRI SUD EST SA - Corbelin (fermé)AGRI SUD EST SA - Lugny (fermé)AGRI SUD EST SA - Villefranche-sur-Saône (fermé)AGRI SUD EST SA - La Mure (fermé)AGRI SUD EST SA - Vézeronce-Curtin (fermé)AGRI SUD EST SA - Lissieu (fermé)AGRI SUD EST SA - Estrablin (fermé)AGRI SUD EST SA - Crémieu (fermé)AGRI SUD EST SA - Vétraz-Monthoux (fermé)AGRI SUD EST SA - Marcigny (fermé)AGRI SUD EST SA - Chamoux-sur-Gelon (fermé)AGRI SUD EST SA - Chambéry (fermé)AGRI SUD EST SA - Saint-Priest (fermé)AGRI SUD EST SA - Branges (fermé)AGRI SUD EST SA - Fleurie (fermé)AGRI SUD EST SA - Thonon-les-Bains (fermé)AGRI SUD EST SA - Maclas (fermé)
Marques françaises :
06/03/2001 :
N° national/d'enregistrement : 3086995
Date de dépôt : 06/03/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage);
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer , verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes;
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table;

Déposant 1 : AGRI SUD EST, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 347784837
Adresse :
44 rue du 11 novembre
38200 VIENNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456042
Date de demande : 25/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744143
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

06/03/2001 : AGRI SUD EST LE SENS DE LA NATURE
N° national/d'enregistrement : 3087022
Date de dépôt : 06/03/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage);
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer , verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes;
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table;

Déposant 1 : AGRI SUD EST, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 347784837
Adresse :
44 rue du 11 novembre
38200 VIENNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456044
Date de demande : 25/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744137
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

06/03/2001 : LE SENS DE LA NATURE
N° national/d'enregistrement : 3087025
Date de dépôt : 06/03/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage);
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer , verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes;
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table;

Déposant 1 : AGRI SUD EST, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 347784837
Adresse :
44 rue du 11 novembre
38200 VIENNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456041
Date de demande : 25/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744139
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

06/03/2001 :
N° national/d'enregistrement : 3087026
Date de dépôt : 06/03/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage);
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer , verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes;
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table;

Déposant 1 : AGRI SUD EST, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 347784837
Adresse :
44 rue du 11 novembre
38200 VIENNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456043
Date de demande : 25/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744141
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

28/01/2000 : LES PRODUITS D'ICI
N° national/d'enregistrement : 3004947
Date de dépôt : 28/01/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; terre pour la culture, terreaux. Désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Jardinières (meubles), meubles de jardins. Ustensiles et récipients pour le jardinage, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de jardinage. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, saggou, succédanés du café ; farines, préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glace comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, vins. Services de formations.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : AGRI SUD EST, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 347784837
Adresse :
44 rue du 11 novembre
38200 VIENNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424822
Date de demande : 08/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731462
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

28/01/2000 : LE MARCHE JARDINIER
N° national/d'enregistrement : 3004948
Date de dépôt : 28/01/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; terre pour la culture, terreaux. Désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Jardinières (meubles), meubles de jardins. Ustensiles et récipients pour le jardinage, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de jardinage. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), ; décorations pour arbre de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, saggou, succédanés du café ; farines, préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glace comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, vins. Services de formations.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : AGRI SUD EST, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 347784837
Adresse :
44 rue du 11 novembre
38200 VIENNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424821
Date de demande : 08/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731488
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

11/10/1999 : TERRE PASSION
N° national/d'enregistrement : 99817669
Date de dépôt : 11/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; terre pour la culture, terreaux. Désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Jardinières (meubles), meubles de jardin. Ustensiles et récipients pour le jardinage, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de jardinage. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), ; décorations pour arbre de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, saggou, succédanés du café ; farines, préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glace comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, vins. Services de formations.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : AGRI SUD EST, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 347784837
Adresse :
44 rue du 11 novembre
38200 VIENNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420306
Date de demande : 12/10/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

21/03/1986 : LA GARANTIE VERTE
N° national/d'enregistrement : 1347988
Date de dépôt : 21/03/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques;vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques a usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques;non compris dans d'autres classes.Minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicule terrestres) instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches, rasoirs.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier, carton et produits en ces matières;non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement;location de machines à écrire et de matériel de bureau.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques télégraphiques ou téléphoniques;Télescription;transmission de messages, télégrammes.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Poupinnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambre d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : AGRI SUD EST, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 347784837
Adresse :
44 rue du 11 novembre
38200 VIENNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 162384
Date de demande : 26/08/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064960
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310115
Date de demande : 14/03/2006
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611814
Date de demande : 02/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

23/03/1983 : AGRI SUD EST
N° national/d'enregistrement : 1231426
Date de dépôt : 23/03/1983
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/03/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 SEPTEMBRE 1977 à LYON no 41136 ET ENREGISTRE SOUS LE no 1027738.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles) ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparation pour la destruction des animaux nuisibles;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux à bâtir laminés et fondus; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie; tuyaux métalliques ; coffre-fort ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l'agriculture; couveuses pour les oeufs;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gutta-percha, gomme élastique et produits en ces matières non compris dans d'autres classes feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux en grès ou en ciment; asphalte, poix et bitume ; maisons transportables;monuments en pierre; cheminée non métallique;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures à savoir bottes, souliers, pantoufles;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles; conserves ; sauces;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitements des sols et des cultures contre les maladies ou les mauvaises herbes;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ependage d'engrais et autres matières fertilisantes ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : AGRI SUD EST, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 347784837
Adresse :
44 rue du 11 novembre
38200 VIENNE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 157897
Date de demande : 26/04/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 591753
Date de demande : 07/01/2013
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2016661
N° de BOPI : 1993-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2237076
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515228
Date de demande : 28/11/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2810656
Date de demande : 06/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

Publications au Bodacc :
12/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1733
NOJO : 380200002855690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
28/09/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°564
NOJO : 039020000146017
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 30/06/2022
Publication légale : Le Progrès Les Dépêches, le 05/09/2022
Oppositions : A l'adresse du fonds cédé, 2 rue de Magnin, 39240 ARINTHOD
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 30/06/2022, Dossier 2022 00037546. Référence : 3904P01 2022 A 00686. Adresse de l'ancien propriétaire : 2 Rue de Magnin 39240 ARINTHOD. Adresse du nouveau propriétaire : 220 Rue Des Vareys Zac de la Chambiere 01440 VIRIAT. Acte sous seing privé en date du 30/06/2022, Dossier 2022 00037546. Référence : 3904P01 2022 A 00686. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Bourg en Bresse 301 170 692
Dénomination : CAPDIS
Forme juridique : Société Coopérative Agricole
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
25/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3207
NOJO : 380200002629430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
12/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°2419
NOJO : 038020000258943
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
STAUB Mathieu françois nom d'usage : STAUB n'est plus directeur général
12/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°2420
NOJO : 038020000258955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LABORDE Jérôme nom d'usage : LABORDE devient directeur général.
GEOFFRAY Jean-Francois nom d'usage : GEOFFRAY n'est plus administrateur.
VINCENT Xavier nom d'usage : VINCENT devient administrateur
28/09/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1959
NOJO : 007102MYG160264
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : La Renaissance, le 06/08/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/07/2021 enregistré au SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L ENREGISTREMENT MACON 1 le 21/07/2021 sous le numéro 2021 25844 7104P01 2021A1978 Adresse de l'ancien propriétaire: 44 Rue du 11 Novembre 38200 Vienne
Numéro d'identification : RCS Mâcon 778 567 750
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AVEAL
Forme juridique : Société coopérative agricole
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
28/09/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1960
NOJO : 007102MYG160267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : La Renaissance, le 06/08/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/07/2021 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement Macon 1 le 21/07/2021 sous le numéro 2021 025844 7104p01 2021a1978 Adresse de l'ancien propriétaire: 44 Rue du 11 Novembre 38200 Vienne
Numéro d'identification : RCS Mâcon 778 567 750
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AVEAL
Forme juridique : Société coopérative agricole
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
18/08/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1728
NOJO : 071060000106343
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2021
Publication légale : La Renaissance, le 06/08/2021
Oppositions : Me VOILLEQUIN-ARNAL Violaine, huissier de justice, 35 bis rue de l'Héritan 71000 MACON
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/07/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de MACON le 21/07/2021, Dossier 2021 00025844. Référence : 7104P01 2021 A 01978. Adresse de l'ancien propriétaire : 42/44 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE. Adresse du nouveau propriétaire : CHAMP DU VILLAGE 71120 CHAROLLES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 778 567 750
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AVEAL
Forme juridique : Société Coopérative Agricole
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
18/08/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1729
NOJO : 071060000106344
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2021
Publication légale : La Renaissance, le 06/08/2021
Oppositions : Me VOILLEQUIN-ARNAL Violaine, huissier de justice, 35 bis rue de l'Héritan 71000 MACON
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/07/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de MACON le 21/07/2021, Dossier 2021 00025844. Référence : 7104P01 2021 A 01978. Adresse de l'ancien propriétaire : 42/44 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit Champ du Village 71120 CHAROLLES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 778 567 750
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AVEAL
Forme juridique : Société Coopérative Agricole
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
18/08/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1730
NOJO : 071060000106345
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2021
Publication légale : La Renaissance, le 06/08/2021
Oppositions : Me VOILLEQUIN-ARNAL Violaine, huissier de justice, 35 bis rue de l'Héritan 71000 MACON
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/07/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de MACON le 21/07/2021, Dossier 2021 00025844. Référence : 7104P01 2021 A 01978. Adresse de l'ancien propriétaire : 42/44 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit Champ du Village 71120 CHAROLLES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 778 567 750
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AVEAL
Forme juridique : Société Coopérative Agricole
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
18/08/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1731
NOJO : 071060000106346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2021
Publication légale : La Renaissance, le 06/08/2021
Oppositions : Me VOILLEQUIN-ARNAL Violaine, huissier de justice, 35 bis rue de l'Héritan 71000 MACON
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/07/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de MACON le 21/07/2021, Dossier 2021 00025844. Référence : 7104P01 2021 A 01978. Adresse de l'ancien propriétaire : 42/44 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit Champ du Village 71120 CHAROLLES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 778 567 750
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AVEAL
Forme juridique : Société Coopérative Agricole
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
18/08/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1732
NOJO : 071060000106347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2021
Publication légale : La Renaissance, le 06/08/2021
Oppositions : Me VOILLEQUIN-ARNAL Violaine, huissier de justice, 35 bis rue de l'Héritan 71000 MACON
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/07/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de MACON le 21/07/2021, Dossier 2021 00025844. Référence : 7104P01 2021 A 01978. Adresse de l'ancien propriétaire : 42/44 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit Champ du Village 71120 CHAROLLES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 778 567 750
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AVEAL
Forme juridique : Société Coopérative Agricole
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
18/08/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1733
NOJO : 071060000106349
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2021
Publication légale : La Renaissance, le 06/08/2021
Oppositions : Me VOILLEQUIN-ARNAL Violaine, huissier de justice, 35 bis rue de l'Héritan 71000 MACON
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/07/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de MACON le 21/07/2021, Dossier 2021 00025844. Référence : 7104P01 2021 A 01978. Adresse de l'ancien propriétaire : 42/44 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit Champ du Village 71120 CHAROLLES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 778 567 750
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AVEAL
Forme juridique : Société Coopérative Agricole
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mâcon 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
18/08/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1734
NOJO : 071060000106351
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2021
Publication légale : La Renaissance, le 06/08/2021
Oppositions : Me VOILLEQUIN-ARNAL Violaine, huissier de justice, 35 bis rue de l'Héritan 71000 MACON
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/07/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de MACON le 21/07/2021, Dossier 2021 00025844. Référence : 7104P01 2021 A 01978. Adresse de l'ancien propriétaire : 42/44 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit Champ du Village 71120 CHAROLLES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 778 567 750
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AVEAL
Forme juridique : Société Coopérative Agricole
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
18/08/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1735
NOJO : 071060000106393
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2021
Publication légale : La Renaissance, le 06/08/2021
Oppositions : Me VOILLEQUIN-ARNAL Violaine, huissier de justice, 35 bis rue de l'Héritan 71000 MACON
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/07/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de MACON le 21/07/2021, Dossier 2021 00025844. Référence : 7104P01 2021 A 01978. Adresse de l'ancien propriétaire : 42/44 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit Champ du Village 71120 CHAROLLES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 778 567 750
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AVEAL
Forme juridique : Société Coopérative Agricole
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
06/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1435
NOJO : 038020000246146
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
CROST Didier François Marcel nom d'usage : CROST devient président du conseil d'administration.
GARIN Hervé Jean Pierre nom d'usage : GARIN n'est plus président du conseil d'administration.
STAUB Mathieu françois nom d'usage : STAUB devient directeur général.
BOIXO Georges Lucien Philippe nom d'usage : BOIXO n'est plus directeur général.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur DAUPHINOISE DEVELOPPEMENT SA à conseil d'administration : CROST Didier François Marcel nom d'usage : CROST n'est plus représentant permanent; GARIN Hervé Jean Pierre nom d'usage : GARIN devient représentant permanent.
COLOMB Jean-Yves Gérard Marie nom d'usage : COLOMB n'est plus administrateur.
GARIN Hervé Jean Pierre nom d'usage : GARIN n'est plus administrateur.
CROST Didier François Marcel nom d'usage : CROST devient administrateur.
GEOFFRAY Jean-Francois nom d'usage : GEOFFRAY devient administrateur
21/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2524
NOJO : 380200002398100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2543
NOJO : 380200002218660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
13/11/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1506
NOJO : 000007402115331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/07/2018
Publication légale : Le faucigny, le 13/06/2019
Oppositions : pas d'oppositions
Numéro d'identification : RCS Vienne 401 628 763
Dénomination : ALPHA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
13/11/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1507
NOJO : 000007402115413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/07/2018
Publication légale : Le Faucigny, le 13/06/2019
Oppositions : pas d'oppositions
Numéro d'identification : RCS Vienne 401 628 763
Dénomination : ALPHA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
13/11/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1508
NOJO : 000007402115415
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/07/2018
Publication légale : Le Faucigny, le 13/06/2019
Oppositions : pas d'oppositions
Numéro d'identification : RCS Vienne 401 628 763
Dénomination : ALPHA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
13/11/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1509
NOJO : 000007402115416
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/07/2018
Publication légale : Le faucigny, le 13/06/2019
Oppositions : pas d'oppositions
Numéro d'identification : RCS Vienne 401 628 763
Dénomination : ALPHA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
20/08/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1117
NOJO : 000007402115327
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/07/2018
Publication légale : Le Faucigny, le 13/06/2019
Oppositions : pas d'oppositions
Numéro d'identification : RCS Vienne 401 628 763
Dénomination : ALPHA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
14/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1740
NOJO : 038020000202332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
KPMG Audit Sud Est n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant
24/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1418
NOJO : 380200002013490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
22/11/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°660
NOJO : 038020000198607
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Aux termes d'un acte sous signature privée en date à Vienne du 20/11/2018, La société AGRI SUD EST, société anonyme à conseil d'administration au capital de 2 400 000 euros, dont le siège social est 44 rue du 11 novembre 38200 VIENNE, immatriculée au RCS de VIENNE sous le numéro 347 784 837, et la société ALPHA, société par actions simplifiée au capital de 4 464 000 euros, dont le siège social est 42 rue du 11 Novembre 38200 VIENNE, immatriculée au RCS de VIENNE sous le numéro 401 628 763, ont établi un projet d'apport partiel d'actif, soumis au régime juridique des scissions prévu à l'article L. 236-22 du Code de commerce et au régime de faveur prévu à l'article 210 B du Code général des impôts en matière fiscale. Aux termes de ce projet, la société AGRI SUD EST ferait apport à la société ALPHA de sa branche complète et autonome d'activité dénommée "Grand Public" et consistant en la distribution au détail, auprès des particuliers (consommateurs/non professionnels), des produits décrits ci-après et décomposés en deux univers : - Le jardin: végétaux d'ornement intérieurs et extérieurs, jardinage (semences, produits manufacturés, rayons bio, etc.), pépinière, marché aux fleurs, etc ; - Les loisirs verts : animalerie et rayons associés (nutrition animale, accessoires), vêtements et chaussures, décoration, produits du terroir, etc. Les comptes des sociétés AGRI SUD EST et ALPHA, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 30 juin 2018, date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées et certifiés par les Commissaires aux Comptes. Les sociétés apporteuse et bénéficiaire étant sous contrôle commun, les éléments d'actif et de passif apporté par la société apporteuse sont évalués, conformément aux dispositions des articles 710 et suivants du Plan comptable général issus du règlement ANC 2014-03 homologué par arrêté du 8 septembre 2014, à leur valeur nette comptable au 30 juin 2018. Il résulte de cette évaluation que l'actif apporté s'élève à 14 657 401 euros, le passif pris en charge par la société ALPHA à 10 040 123 euros, soit un apport d'une valeur nette de 4 617 278 euros. En rémunération de cet apport, la société ALPHA augmenterait son capital de 2 390 336 euros par la création de 149.396 actions d'une valeur nominale de 16 euros entièrement libérées et attribuées en totalité à la société AGRI SUD EST. La différence entre le montant net des apports, soit 4 617 278 euros, et le montant nominal des actions attribuées en rémunération des apports, soit 2 390 336 euros, constituera une prime d'apport de 2 226 942 euros qui sera inscrite au passif du bilan et sur laquelle porteront les droits des actionnaires anciens et nouveaux de la société bénéficiaire. Fiscalement et comptablement, cet apport partiel d'actif prendra effet rétroactivement au 1er juillet 2018. Toutes les opérations, actives et passives et concernant la branche d'activité apportée, réalisées entre cette date et le jour de la réalisation définitive de l'apport, seront considérées comme l'ayant été pour le compte et au profit de la société ALPHA. L'apport consenti par la société AGRI SUD EST et l'augmentation de capital de la société ALPHA qui en résulterait, ne deviendraient définitifs que sous réserve, et du seul fait, de la réalisation des conditions suspensives suivantes : " Le cas échéant, l'obtention de toute autorisation nécessaire à l'exploitation de la branche d'activité; " Aux autorisations nécessaires pour les contrats conclus intuitu personae et nécessaires à l'exploitation de la branche complète et autonome d'activité apportée ; " L'approbation et la constatation de la réalisation définitive de l'opération par l'Assemblée Générale des actionnaires de la société AGRI SUD EST ; " L'approbation et la constatation de la réalisation définitive de l'opération par l'Assemblée Générale des associés de la société ALPHA ; D'une manière générale, la société bénéficiaire sera subrogée purement et simplement, dans tous les droits, actions, obligations et engagements divers de la société apporteuse, dans la mesure où ces droits, actions, obligations et engagements se rapportent aux biens apportés. Il a été convenu que le passif transmis par la société apporteuse sera supporté par la société bénéficiaire seule, sans solidarité de la société apporteuse et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L. 236-21 du Code de commerce. Les créanciers des sociétés AGRI SUD EST et ALPHA dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14, R. 236-8 et R. 236-10 du Code de commerce. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, une copie certifiée conforme du projet d'apport partiel d'actif a été déposée : - au greffe du Tribunal de commerce de VIENNE par la société AGRI SUD EST en date du 20/11/2018, - au greffe du Tribunal de commerce de VIENNE par la société ALPHA en date du 20/11/2018
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 2400000.00 EUR
05/09/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°370
NOJO : 069010001149863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 30/06/2018
Publication légale : Tout Lyon et rectificatif du 08/09/2018, le 11/08/2018
Oppositions : Au siège du fonds vendu : 22 Place des 3 Communes 69210 EVEUX
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 30/06/2018 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 16/07/2018, Dossier 2018 37370. Référence : 2018 A 12327. Adresse de l'ancien propriétaire : 44 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE. Adresse du nouveau propriétaire : 42/44 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Vienne 775 596 885
Dénomination : Coopérative Dauphinoise
Forme juridique : Société Coopérative Agricole
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
05/09/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°371
NOJO : 069010001149870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 30/06/2018
Publication légale : Tout Lyon et rectificatif du 08/09/2018, le 11/08/2018
Oppositions : Au siège du fonds vendu : Route Nationale 6 Lieu dit Favière 69380 LISSIEU
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 30/06/2018 enregistré au Service de l'Enregistrement de lyon le 16/07/2018, Dossier 2018 37409. Référence : 2018A12336. Adresse de l'ancien propriétaire : 44 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE. Adresse du nouveau propriétaire : 42/44 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Vienne 775 596 885
Dénomination : Coopérative Dauphinoise
Forme juridique : Société Coopérative Agricole
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
06/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°1080
NOJO : 038020000187734
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
VEYRET Eric nom d'usage : VEYRET n'est plus président du conseil d'administration.
GARIN Hervé Jean Pierre nom d'usage : GARIN devient président du conseil d'administration.
VEYRET Eric nom d'usage : VEYRET n'est plus administrateur.
GARIN Hervé Jean Pierre nom d'usage : GARIN devient administrateur
25/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2178
NOJO : 380200001835450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
03/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1433
NOJO : 038020000167073
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
GUINET Edmond Bernard nom d'usage : GUINET n'est plus administrateur.
COLOMB Jean-Yves Gérard Marie nom d'usage : COLOMB devient administrateur
31/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3641
NOJO : 380200001667490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
21/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°536
NOJO : BXB16169002061I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BAUDIER Cécile Martine Jeanine nom d'usage : REY n'est plus président du conseil d'administration.
VEYRET Eric nom d'usage : VEYRET devient président du conseil d'administration.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur DAUPHINOISE DEVELOPPEMENT SA à conseil d'administration : PRIMAT Roland roger Fortuné Joseph nom d'usage : PRIMAT n'est plus représentant permanent; CROST Didier François Marcel nom d'usage : CROST devient représentant permanent.
VEYRET Eric nom d'usage : VEYRET devient administrateur.

08/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1555
NOJO : BXB161250027236
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MARTIN Elisabeth Marie nom d'usage : MOUNIER n'est plus directeur général.
BOIXO Georges Lucien Philippe nom d'usage : BOIXO devient directeur général.

10/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1235
NOJO : BXB16097001770B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
COLOMB Jean Yves Gérard Marie nom d'usage : COLOMB n'est plus administrateur.

14/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4340
NOJO : 380200001481870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
15/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°1393
NOJO : BXB15126003207W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
TENET Marie-Hélène nom d'usage : NIVON n'est plus président du conseil d'administration.
BAUDIER Cécile Martine Jeanine nom d'usage : REY devient président du conseil d'administration.

13/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4971
NOJO : 380200001322660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
24/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°1568
NOJO : BXB14260002969U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
PIGNOLET François André Robert nom d'usage : PIGNOLET n'est plus directeur général.
MARTIN Elisabeth Marie nom d'usage : MOUNIER devient directeur général.

26/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1627
NOJO : BXB14050002650C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
GUIGUE Jean-Michel nom d'usage : GUIGUE n'est plus directeur général.
PIGNOLET François André Robert nom d'usage : PIGNOLET devient directeur général.

22/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4735
NOJO : 380200001178330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
13/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°1180
NOJO : BXB13065003515J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
SA à conseil d'administration KPMG n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE devient commissaire aux comptes titulaire.

04/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3218
NOJO : BXC13021005892U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
15/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°1941
NOJO : BXB120390029374
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
TENET Marie-Hélène nom d'usage : NIVON devient président du conseil d'administration.
GUIGUE Jean-Michel nom d'usage : GUIGUE devient directeur général.
GATEL Bernard nom d'usage : GATEL n'est plus président du conseil d'administration.
GATEL Bernard nom d'usage : GATEL n'est plus directeur général.
VERDIER Jacques nom d'usage : VERDIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
KPMG Audit Sud Est devient commissaire aux comptes suppléant.

27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5089
NOJO : BXC120100065593
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
24/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4394
NOJO : BXC110120116014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
44 rue du 11 Novembre
38200 Vienne
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3074
NOJO : BXC10020005001I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
44 rue du 11 Novembre
38200 Vienne
08/04/2009 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°870
NOJO : BXA080920039776
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2009
Publication légale : Information Agricole du Rhône, le 19/02/2009
Oppositions : Au siège des fonds pour la validité Place de la Gare 69430 BEAUJEU Le Bourg 69820 FLEURIE Route de Villefranche 69620 MOIRE Route de Beaujeu 69220 ST JEAN D ARDIERES Chambely 69640 SAINT JULIEN SOUS MONTMELAS et correspondance au siège de la sté venderesse 44 Rue du onze novembre 38200 VIENNE
Numéro d'identification : RCS Bourg en Bresse 509 472 130
Dénomination : ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Etablissement secondaire :
Activité : Partie d'activité concernée : commerce de négoce de détail de produits et services se rapportant aux loisirs verts sur le secteur Beaujolais Mâconnais
Origine des fonds : Nouvelle branche d'activité. Fonds acquis par achat au prix stipulé de 75022 EUR

Adresse :
place de la Gare
69430 Beaujeu
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
11/03/2009 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1157
NOJO : BXA080640039068
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON (71)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2009
Publication légale : L'EXPLOITANT AGRICOLE, le 20/02/2009
Oppositions : A l'adresse des fonds cédés, 307 chemin de Balme - 71850 CHARNAY LES MACON et route des Eaux Bleues - 71260 LUGNY.
Descriptif : Il s'agit d'un prix global pour tous les établissements et notammant ceux sis 307 chemin de Balme - 71850 CHARNAY LES MACON et route des Eaux Bleues - 71260 LUGNY.
Etablissement secondaire :
Activité : Partie d'activité concernée : Négoce de détail de produits et services se rapportant aux loisirs verts.
Origine des fonds : Nouvelle branche d'activité. Fonds acquis par achat au prix stipulé de 75022 EUR

Adresse :
307 chemin de Balme
z.i. des Berthilliers
71850 Charnay-lès-Mâcon
Numéro d'identification : RCS Bourg en Bresse 509 472 130
Dénomination : ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
76 avenue de Marboz
01000 Bourg-en-Bresse
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
23/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3165
NOJO : BXC08013005402F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
44 rue du 11 Novembre
38200 Vienne
24/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1176
NOJO : BXB08206008534Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
SA à conseil d'administration EVIALIS n'est plus administrateur.

07/02/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3587
NOJO : BXC08030004409I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Vienne 347 784 837
Dénomination : AGRI SUD EST
Forme juridique : société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
44 rue du 11 Novembre
38200 Vienne
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/07/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAFRev1 : 51.2A)
Représentants légaux :
11/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : CROST Didier François Marcel
Né le 01/07/1964 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
13 Rue des Sycomores
38280 Villette-d'Anthon
France
11/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : LABORDE Jérôme
Né le 09/06/1979 à Orthez (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
433 Route de Cessia
Nanc Lès Saint Amour
39160 les Trois-Chateaux
France
11/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : DAUPHINOISE DEVELOPPEMENT
Siren : 401448584
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
42 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
Représentant permanent

Nom : GARIN Hervé Jean Pierre
Né le 18/03/1966 à Saint-Fons (France)
Nationalité : Française

Adresse :
17 Chemin du Champ Perrier
69320 Feyzin
France
11/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : CROST Didier François Marcel
Né le 01/07/1964 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Rue des Sycomores
38280 Villette-d'Anthon
France
11/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : VINCENT Xavier
Né le 08/07/1968 à Belley (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
58 Rue des Charmettes
01510 Saint-Martin-de-Bavel
France
11/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
69338 Lyon Cedex
France
11/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre Cedex
France
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : CROST Didier François Marcel
Né le 01/07/1964 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
13 Rue des Sycomores
38280 Villette-d'Anthon
France
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : STAUB Mathieu françois
Né le 06/02/1974 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
29 Avenue du Docteur Terver
69130 Écully
France
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : DAUPHINOISE DEVELOPPEMENT
Siren : 401448584
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
42 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
Représentant permanent

Nom : GARIN Hervé Jean Pierre
Né le 18/03/1966 à Saint-Fons (France)
Nationalité : Française

Adresse :
17 Chemin du Champ Perrier
69320 Feyzin
France
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : CROST Didier François Marcel
Né le 01/07/1964 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Rue des Sycomores
38280 Villette-d'Anthon
France
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : GEOFFRAY Jean-Francois
Né le 26/07/1961 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
11 Impasse Dentines
01390 Tramoyes
France
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
69338 Lyon Cedex
France
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre Cedex
France
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : CROST Didier François Marcel
Né le 01/07/1964 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
13 Rue des Sycomores
38280 Villette-d'Anthon
France
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : LABORDE Jérôme
Né le 09/06/1979 à Orthez (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
433 Route de Cessia
Nanc Lès Saint Amour
39160 les Trois-Chateaux
France
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : DAUPHINOISE DEVELOPPEMENT
Siren : 401448584
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
42 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
Représentant permanent

Nom : GARIN Hervé Jean Pierre
Né le 18/03/1966 à Saint-Fons (France)
Nationalité : Française

Adresse :
17 Chemin du Champ Perrier
69320 Feyzin
France
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : CROST Didier François Marcel
Né le 01/07/1964 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Rue des Sycomores
38280 Villette-d'Anthon
France
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : VINCENT Xavier
Né le 08/07/1968 à Belley (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
58 Rue des Charmettes
01510 Saint-Martin-de-Bavel
France
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
69338 Lyon Cedex
France
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre Cedex
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : GARIN Hervé Jean Pierre
Né le 18/03/1966 à Saint-Fons (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
17 Chemin du Champ Perrier
69320 Feyzin
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : BOIXO Georges Lucien Philippe
Né le 12/12/1962 à Quillan (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
47 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : DAUPHINOISE DEVELOPPEMENT
Siren : 401448584
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
42 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
Représentant permanent

Nom : CROST Didier François Marcel
Né le 01/07/1964 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
9 Rue des Sycomores
38280 Villette-d'Anthon
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : COLOMB Jean-Yves Gérard Marie
Né le 28/07/1967 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Annolieu
38390 Bouvesse-Quirieu
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : GARIN Hervé Jean Pierre
Né le 18/03/1966 à Saint-Fons (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Chemin du Champ Perrier
69320 Feyzin
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
69338 Lyon Cedex
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre Cedex
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : GARIN Hervé Jean Pierre
Né le 18/03/1966 à Saint-Fons (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
17 Chemin du Champ Perrier
69320 Feyzin
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : BOIXO Georges Lucien Philippe
Né le 12/12/1962 à Quillan (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
47 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : DAUPHINOISE DEVELOPPEMENT
Siren : 401448584
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
42 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
Représentant permanent

Nom : CROST Didier François Marcel
Né le 01/07/1964 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
9 Rue des Sycomores
38280 Villette-d'Anthon
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : COLOMB Jean-Yves Gérard Marie
Né le 28/07/1967 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Annolieu
38390 Bouvesse-Quirieu
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : GARIN Hervé Jean Pierre
Né le 18/03/1966 à Saint-Fons (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Chemin du Champ Perrier
69320 Feyzin
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
69338 Lyon Cedex
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre Cedex
France
14/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : GARIN Hervé Jean Pierre
Né le 18/03/1966 à Saint-Fons (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
17 Chemin du Champ Perrier
69320 Feyzin
France
14/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : BOIXO Georges Lucien Philippe
Né le 12/12/1962 à Quillan (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
47 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
14/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : DAUPHINOISE DEVELOPPEMENT
Siren : 401448584
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
42 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
Représentant permanent

Nom : CROST Didier François Marcel
Né le 01/07/1964 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
9 Rue des Sycomores
38280 Villette-d'Anthon
France
14/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : COLOMB Jean-Yves Gérard Marie
Né le 28/07/1967 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Annolieu
38390 Bouvesse-Quirieu
France
14/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : GARIN Hervé Jean Pierre
Né le 18/03/1966 à Saint-Fons (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Chemin du Champ Perrier
69320 Feyzin
France
14/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
69338 Lyon Cedex
France
14/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre Cedex
France
14/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : GARIN Hervé Jean Pierre
Né le 18/03/1966 à Saint-Fons (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
17 Chemin du Champ Perrier
69320 Feyzin
France
14/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : BOIXO Georges Lucien Philippe
Né le 12/12/1962 à Quillan (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
47 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
14/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : DAUPHINOISE DEVELOPPEMENT
Siren : 401448584
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
42 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
Représentant permanent

Nom : CROST Didier François Marcel
Né le 01/07/1964 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
9 Rue des Sycomores
38280 Villette-d'Anthon
France
14/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : COLOMB Jean-Yves Gérard Marie
Né le 28/07/1967 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Annolieu
38390 Bouvesse-Quirieu
France
14/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : GARIN Hervé Jean Pierre
Né le 18/03/1966 à Saint-Fons (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Chemin du Champ Perrier
69320 Feyzin
France
14/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
69338 Lyon Cedex
France
14/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre Cedex
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : VEYRET Eric
Né le 10/04/1969 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
Le Creux de la Thine
Route d'Albon
26140 Albon
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : BOIXO Georges Lucien Philippe
Né le 12/12/1962 à Quillan (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
47 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : DAUPHINOISE DEVELOPPEMENT
Siren : 401448584
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
42 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
Représentant permanent

Nom : CROST Didier François Marcel
Né le 01/07/1964 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
9 Rue des Sycomores
38280 Villette-d'Anthon
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : VEYRET Eric
Né le 10/04/1969 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Le Creux de la Thine
Route d'Albon
26140 Albon
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Physique

Nom : COLOMB Jean-Yves Gérard Marie
Né le 28/07/1967 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Annolieu
38390 Bouvesse-Quirieu
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE
Siren : 512802828
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
69009 Lyon
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Personne Morale

Nom : KPMG Audit Sud Est
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
480 Avenue du Prado
13269 Marseille Cedex 09
France
Dépôts des actes :
08/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°007148 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°007148 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/05/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°007148 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/05/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°007148 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/05/2021 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°007148 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/05/2021 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°007148 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/04/2021 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°007148 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/04/2021 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°007148 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002920 déposé le 26/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002920 déposé le 26/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002920 déposé le 26/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/10/2020 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002920 déposé le 26/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/10/2020 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002920 déposé le 26/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/10/2020 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002920 déposé le 26/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003546 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
27/12/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003546 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
27/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003546 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
27/12/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003546 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
27/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003546 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
27/12/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003546 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
27/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003546 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
27/12/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003546 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
21/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000664 déposé le 04/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000664 déposé le 04/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000664 déposé le 04/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000664 déposé le 04/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000664 déposé le 04/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002413 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002413 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002413 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002413 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002413 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002413 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002413 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002413 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002413 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002413 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000488 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000488 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000488 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000488 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000488 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000488 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000488 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000488 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000488 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000488 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000488 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000488 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003067 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002269 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002269 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002269 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002269 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002269 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002269 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/10/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001607 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/10/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001607 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/10/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001607 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/10/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001607 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/10/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001607 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/10/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001607 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001939 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001939 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001939 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001939 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001939 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001939 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003787 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003787 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003787 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003787 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003787 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003787 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000516 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000516 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000516 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000516 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000516 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000516 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000825 déposé le 20/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000825 déposé le 20/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000825 déposé le 20/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000825 déposé le 20/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000825 déposé le 20/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000825 déposé le 20/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000362 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000362 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000362 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000362 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000362 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000362 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000362 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000362 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000362 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000362 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000362 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000362 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002926 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
03/07/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002926 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
03/07/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002926 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
03/07/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002926 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
03/07/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002926 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
03/07/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002926 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002926 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002926 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002926 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002926 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002926 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002926 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
26/05/2009 : Convention
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002161 déposé le 29/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
26/05/2009 : Convention
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002161 déposé le 29/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
26/05/2009 : Convention
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002161 déposé le 29/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
26/05/2009 : Convention
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002161 déposé le 29/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
26/05/2009 : Convention
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002161 déposé le 29/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
26/05/2009 : Convention
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002161 déposé le 29/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
16/06/2008 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
16/06/2008 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
16/06/2008 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
16/06/2008 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
16/06/2008 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
16/06/2008 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
09/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
09/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
09/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
09/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
09/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
09/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
23/05/2008 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001517 déposé le 04/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2008 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001517 déposé le 04/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2008 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001517 déposé le 04/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2008 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001517 déposé le 04/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2008 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001517 déposé le 04/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2008 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001517 déposé le 04/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/12/2007 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000693 déposé le 28/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
28/12/2007 : Traité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
28/12/2007 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000693 déposé le 28/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
28/12/2007 : Traité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
28/12/2007 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000693 déposé le 28/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
28/12/2007 : Traité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
28/12/2007 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000693 déposé le 28/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
28/12/2007 : Traité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
28/12/2007 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000693 déposé le 28/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
28/12/2007 : Traité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
28/12/2007 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000693 déposé le 28/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
28/12/2007 : Traité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001603 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
12/12/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002497 déposé le 20/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002497 déposé le 20/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002497 déposé le 20/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002497 déposé le 20/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002497 déposé le 20/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002497 déposé le 20/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002471 déposé le 26/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002471 déposé le 26/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002471 déposé le 26/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002471 déposé le 26/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002471 déposé le 26/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002471 déposé le 26/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/07/2005 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001604 déposé le 11/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/07/2005 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001604 déposé le 11/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/07/2005 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001604 déposé le 11/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/07/2005 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001604 déposé le 11/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/07/2005 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001604 déposé le 11/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/07/2005 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001604 déposé le 11/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002344 déposé le 29/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002344 déposé le 29/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002344 déposé le 29/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002344 déposé le 29/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002344 déposé le 29/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002344 déposé le 29/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001874 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001874 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001874 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001874 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001874 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001874 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001240 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001240 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001240 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001240 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001240 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001240 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/12/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000057 déposé le 12/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/12/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000057 déposé le 12/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/12/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000057 déposé le 12/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/12/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000057 déposé le 12/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/12/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000057 déposé le 12/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/12/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000057 déposé le 12/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
09/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001526 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/11/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001526 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001526 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/11/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001526 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001526 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/11/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001526 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001526 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/11/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001526 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001526 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/11/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001526 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001526 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/11/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001526 déposé le 09/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000875 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/07/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000875 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000875 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/07/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000875 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000875 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/07/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000875 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000875 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/07/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000875 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000875 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/07/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000875 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000875 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/07/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000875 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
20/04/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000567 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000569 déposé le 20/04/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
22/03/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000423 déposé le 22/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
22/03/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000424 déposé le 22/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
22/03/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000423 déposé le 22/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
22/03/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000424 déposé le 22/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
22/03/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000423 déposé le 22/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
22/03/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000424 déposé le 22/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
22/03/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000423 déposé le 22/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
22/03/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000424 déposé le 22/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
22/03/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000423 déposé le 22/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
22/03/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000424 déposé le 22/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
22/03/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000423 déposé le 22/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
22/03/1999 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000424 déposé le 22/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
26/02/1999 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000304 déposé le 26/02/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/02/1999 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000306 déposé le 26/02/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/02/1999 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000304 déposé le 26/02/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/02/1999 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000306 déposé le 26/02/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/02/1999 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000304 déposé le 26/02/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/02/1999 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000306 déposé le 26/02/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/02/1999 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000304 déposé le 26/02/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/02/1999 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000306 déposé le 26/02/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/02/1999 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000304 déposé le 26/02/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/02/1999 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000306 déposé le 26/02/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/02/1999 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000304 déposé le 26/02/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/02/1999 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000306 déposé le 26/02/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
12/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000008 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000009 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000008 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000009 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000008 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000009 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000008 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000009 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000008 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000009 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000008 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
12/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000009 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/05/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000704 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/1998 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000704 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000704 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/1998 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000704 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000704 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/1998 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000704 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000704 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/1998 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000704 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000704 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/1998 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000704 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000704 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/1998 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000704 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
16/04/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000489 déposé le 16/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/04/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000489 déposé le 16/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/04/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000489 déposé le 16/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/04/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000489 déposé le 16/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/04/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000489 déposé le 16/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/04/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000489 déposé le 16/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/10/1995 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001316 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/09/1995 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°000489 déposé le 06/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/09/1995 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°000489 déposé le 06/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
03/08/1995 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°000449 déposé le 03/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
03/08/1995 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°000449 déposé le 03/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
15/05/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°007304 déposé le 15/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/05/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°007304 déposé le 15/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/10/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°015386 déposé le 18/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/10/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°015386 déposé le 18/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/10/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°015386 déposé le 18/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/10/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°015386 déposé le 18/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/09/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°013136 déposé le 08/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/09/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°013136 déposé le 08/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/09/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°013136 déposé le 08/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/09/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°013136 déposé le 08/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°009719 déposé le 30/06/1994
Etat : Déposé
Décision : AGE autorisant modification capital
30/06/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°009719 déposé le 30/06/1994
Etat : Déposé
Décision : AGE autorisant modification capital
11/05/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°007131 déposé le 11/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/05/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°007131 déposé le 11/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°017164 déposé le 06/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°017164 déposé le 06/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/02/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°002812 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
25/02/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°002812 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
25/02/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°002812 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
25/02/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°002812 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
24/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°016090 déposé le 24/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°016090 déposé le 24/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/08/1991 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°012372 déposé le 20/08/1991
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/08/1991 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°012372 déposé le 20/08/1991
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
08/07/1991 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°010387 déposé le 08/07/1991
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
08/07/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°010387 déposé le 08/07/1991
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
08/07/1991 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°010387 déposé le 08/07/1991
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
08/07/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°010387 déposé le 08/07/1991
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/05/1991 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°000398 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
31/05/1991 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°000398 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
09/04/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°005635 déposé le 09/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°005635 déposé le 09/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°005635 déposé le 09/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°005635 déposé le 09/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°005635 déposé le 09/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°005635 déposé le 09/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/11/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°016092 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°016092 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°016092 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°016092 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°016092 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°016092 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/02/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°002001 déposé le 07/02/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/02/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°002001 déposé le 07/02/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/12/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°015342 déposé le 20/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
20/12/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°015342 déposé le 20/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
20/12/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°015342 déposé le 20/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
20/12/1988 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°015342 déposé le 20/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
20/12/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°015342 déposé le 20/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
20/12/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°015342 déposé le 20/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
20/12/1988 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°015342 déposé le 20/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
20/12/1988 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°015342 déposé le 20/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001240 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002344 déposé le 29/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001240 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002344 déposé le 29/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°005872 déposé le 20/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001240 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002344 déposé le 29/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°005872 déposé le 20/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003546 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°004075 déposé le 09/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001240 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002344 déposé le 29/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°005872 déposé le 20/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003546 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°004075 déposé le 09/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001240 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002344 déposé le 29/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°005872 déposé le 20/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003546 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°004075 déposé le 09/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°001240 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002344 déposé le 29/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°005872 déposé le 20/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003546 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°004075 déposé le 09/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
11/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Siège

Adresse :
44 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
11/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Etablissement principal

Adresse :
44 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/1995
Activité : Distribution en gros et au détail, production, fabrication, achat et vente de tous produits agricoles
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-dit Le Martin
38630 Corbelin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : Distribution en gros et détail de tous produits agricoles et spécialités destinés aux animaux, végétaux, engrais, produits phytosanitaires
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - A MAISON DU PAYSAN DAUPHINOI
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Siège

Adresse :
44 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
14/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Etablissement principal

Adresse :
44 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/1995
Activité : Distribution en gros et au détail, production, fabrication, achat et vente de tous produits agricoles
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-dit Le Martin
38630 Corbelin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : Distribution en gros et détail de tous produits agricoles et spécialités destinés aux animaux, végétaux, engrais, produits phytosanitaires
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - A MAISON DU PAYSAN DAUPHINOI
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Siège

Adresse :
44 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
14/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Etablissement principal

Adresse :
44 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/1995
Activité : Distribution en gros et au détail, production, fabrication, achat et vente de tous produits agricoles
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-dit Le Martin
38630 Corbelin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : Distribution en gros et détail de tous produits agricoles et spécialités destinés aux animaux, végétaux, engrais, produits phytosanitaires
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - A MAISON DU PAYSAN DAUPHINOI
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Siège

Adresse :
44 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
20/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Etablissement principal

Adresse :
44 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/1995
Activité : Distribution en gros et au détail, production, fabrication, achat et vente de tous produits agricoles
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-dit Le Martin
38630 Corbelin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : Distribution en gros et détail de tous produits agricoles et spécialités destinés aux animaux, végétaux, engrais, produits phytosanitaires
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - A MAISON DU PAYSAN DAUPHINOI
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Siège

Adresse :
44 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
14/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Etablissement principal

Adresse :
44 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/1995
Activité : Distribution en gros et au détail, production, fabrication, achat et vente de tous produits agricoles
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-dit Le Martin
38630 Corbelin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : Distribution en gros et détail de tous produits agricoles et spécialités destinés aux animaux, végétaux, engrais, produits phytosanitaires
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - A MAISON DU PAYSAN DAUPHINOI
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2000B00072
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
2 Rue de Magnin
39240 Arinthod
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/04/2000
Activité : vente de produits pour l'agriculture et les loisirs verts
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B00566
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
ZI RUE DE L ARTISANAT
74150 Rumilly
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : ALIMENTATION DU BETAIL AVEC TTES ACTIVITES ANNEXES TELLES QUE LE STOCKAGE DE GRAINS ET LA VENTE DE FARINE
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - AISERIE H COLLET & FIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B00566
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
30 Avenue RENE CASSIN
74150 Rumilly
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : DISTRIBUTION EN GROS ET AU DETAIL, ACHAT ET VENTE DE TOUS PRODUITS AGRICOLES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B00566
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
9 Avenue Henri Zanaroli
Seynod
74000 Annecy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/02/1990
Activité : VENTE DE PRODUITS AGRICOLES ET DE LOISIRS VERTS AUX NON-PROFESSIONNELS.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B00566
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
260 Avenue de Genève
74700 Sallanches
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : DISTRIBUTION EN GROS ET DETAIL DE TOUS PRODUITS AGRICOLES ET SPECIALITES DESTINES AUX ANIMAUX, VEGETAUX, ENGRAIS, PRODUITS PHYTOSANITAIRES
Origine du fonds : Divers
cha - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B00566
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
425 Rue Du Quarre
74800 Amancy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : DISTRIBUTION EN GROS ET DETAIL DE TOUS PRODUITS AGRICOLES ET SPECIALITES DESTINES AUX ANIMAUX, VEGETAUX, ENGRAIS, PRODUITS PHYTOSANITAIRES
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Divers
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991B00093
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
Route D OINGT
Le Bois-d'Oingt
69620 Val-d'Oingt
France
Enseigne : AGRI SUD EST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/1989
Activité : Distribution en gros et au détail, production, fabrication achat et vente de tous produits agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991B00093
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
1340 Avenue de l'Europe
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Enseigne : AGRI SUD EST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/07/1993
Activité : distribution en gros et au détail production fabrication achat et vente de tous produits agricoles et du jardin
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991B00093
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
Route DE SAINT CHRISTOPHE "VERS VRAY"
69860 Monsols
France
Enseigne : AGRI SUD EST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/09/1997
Activité : Distribution en gros et au détail, production, fabrication achat et vente de tous produits agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991B00093
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
LE BOIS BROCHET - LES GRANGES 2
Bourg-de-Thizy
69240 Thizy-Les-Bourgs
France
Enseigne : AGRI SUD EST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/10/1998
Activité : Distribution en gros et au détail production fabrication achat et vente de tous produits agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1991B00093
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
Quartier Neuf
69870 Lamure-sur-Azergues
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/11/2003
Activité : Toutes opérations se rapportant à la distribution en gros ou au détail la production, la fabrication, l'achat, la vente, le traitement, la transformation et le commerce de tous produits agricoles et notamment toutes spécialités destinées aux animaux ou aux végétaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Siège

Adresse :
44 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Etablissement principal

Adresse :
44 Rue du 11 Novembre
38200 Vienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/1995
Activité : Distribution en gros et au détail, production, fabrication, achat et vente de tous produits agricoles
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-dit Le Martin
38630 Corbelin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : Distribution en gros et détail de tous produits agricoles et spécialités destinés aux animaux, végétaux, engrais, produits phytosanitaires
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - A MAISON DU PAYSAN DAUPHINOI
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00573
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
70 rue du Jura
01460 Montréal-la-Cluse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : Distribution en gros et détail de tous produits agricoles et spécialités destinés aux animaux, végétaux, engrais, produits phytosanitaires.
Origine du fonds : Divers
chat au prix stipulé d - récédent propriétair - ICA AGRI SUD ES
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00573
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
lieu dit le Grand Mollard
Paei Pont-de-Vaux Est
01190 Saint-Bénigne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00573
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
rue de l'Agriculture
01330 Villars-les-Dombes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00573
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
à l'Angle des Routes de Mâcon Et Cuet
01340 Montrevel-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00573
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
Lieudit au Bourg
01570 Feillens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00573
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
rue Gambetta
01400 Chatillon sur Chalaronne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00573
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
Grande rue
Champagne En Valromey
01260
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Origine du fonds : Divers
- -
20/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00573
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
ZA de l'Ousson
Belley
01300
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : Distribution en gros et détail de tous produits agricoles et spécialités destinés aux animaux végétaux engrais produits phytosanitaires
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ICA AGRI SUD ES
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00404
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
73100 Grésy-sur-Aix
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : TOUS PRODUITS AGRICOLES ET SPECIALITES DESTINES AUX ANIMAUX,VEGETAUX, ENGRAIS,PRODUITS PHYTOSANITAIRES (DISTRIBUTION EN GROS ET DETAIL).
Origine du fonds : Divers
- -
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00404
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
Route DE CHAMBERY
LIEUDIT PRAZ FERRA
73170 Yenne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : VENTE DE SEMENCES ET ALIMENTS POUR LE BETAIL.
Origine du fonds : Divers
- -
07/05/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B71387
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
Lieudit la Brosse aux Loups
71670 Le Breuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/1991
Activité : gros détail produits agricoles spécial pour animaux vegetaux phytosanitaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/05/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B71387
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
route de Château-Chinon
Parc d'Activité de Bellevue
71400 Autun
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Distribution en gros et au détail, achat et vente de tous produits agricoles
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - RI
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/05/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B71387
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
4 rue Alfred Jareau
71380 Saint-Marcel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1990B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
8 Rue Benoit Lagrost
71420 Ciry-le-Noble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : Commerce de gros de matières premières agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1990B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
3 Rue d'Autun
71140 Bourbon-Lancy
France
Enseigne : AGRI SUD EST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : Commerce de gros de matières premières agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1990B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
Rue Paul Cazin
Le Pré des Crèches
71600 Paray-le-Monial
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : Commerce de gros de matières premières agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1990B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
Rue des Forges
71800 La Clayette
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : Commerce de gros de matières premières agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1990B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
ZAC Les Vavres
71130 Gueugnon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : Commerce de gros de matières premières agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1990B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
Saint Nizier
71110 Marcigny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1998
Activité : Commerce de gros de matières premières agricoles.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1990B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
Bois Dernier
71460 Cormatin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/07/2001
Activité : Distribution en gros et au détail, achat et vente de tous produits agricoles.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00651
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
LIEUDIT "VERS MATRAZ"
74910 SEYSSEL
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : DISTRIBUTION EN GROS ET AU DETAIL DE TOUS PRODUITS AGRICOLES, SPECIALITES AGRICOLES ET SPECIALITES DESTINEES AUX ANIMAUX VEGETAUX, ENGRAIS, PRODUITS PHYTOSANITAIRES
Origine du fonds : Divers
ESSION JUDICIAIRE FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE D - récédent propriétair - ICA AGRI SUD ES
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00651
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
ZA "PRE BIOLLAT"
74200 ANTHY/LEMAN
FRANCE
Enseigne : AGRI SUD EST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : jardinerie - branche d'activité de commerce de conditionnement de graines végétaux
Origine du fonds : Divers
ransfert de 1, rue de l'Industrie 74200 THONON LES BAINS à ZA PRE BIOLLAT 74200 ANTHY SUR LEMAN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00651
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
74270 FRANGY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Origine du fonds : Divers
- -
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00651
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
35 CHE. DES 3 NOYERS
74100 VETRAZ-MONTHOUX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Origine du fonds : Divers
- -
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00651
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
3 RUE DES VIEUX MOULINS
74160 ST-JULIEN-EN-GENEVOIS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Origine du fonds : Divers
- -
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00651
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
LIEUDIT TURNIER
74930 REIGNIER
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Origine du fonds : Transfert d'activité dans le ressort avec achat
- -
03/11/1995 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
Lieu-dit LE VILLAGE
07120 Ruoms
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : DISTRIBUTION EN GROS ET DETAIL DE TOUS PRODUITS AGRICOLES ET SPECIALITES DESTINES AUX ANIMAUX, VEGETAUX, PRODUITS PHYTOSANITAIRES
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - A COOPERATIVE AGRICOLE DU SUD ES
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/1995 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
Rue Victor Camille Artige
07200 Aubenas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : FONDS DE DISTRIBUTION EN GROS ET DETAIL DE TOUS PRODUITS AGRICOLES ET SPECIALITES DESTINES AUX ANIMAUX VEGETAUX, ENGRAIS, PRODUITS PHYTOSANITAIRES
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - LA COOPERATIVE AGRICOLE DU SUD-EST ET A LA SOCIETE AGRI SUD-EST SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOL
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/1995 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
Place des 3 Communes
69210 Éveux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/10/1988
Activité : Distribution en gros et détail de tous produits agricoles et spécialités destinés aux animaux, végétaux, engrais, produits phytosanitaires.
Origine du fonds : Divers
cha - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/1995 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
RN6
69380 Lissieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : Distribution en gros et détail de tous produits agricoles et spécialités destinés aux animaux, végétaux, engrais, produits phytosanitaires
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/1995 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
LIEUDIT LE BOURG
69650 Quincieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : Distribution en gros et détail de tous produits agricoles et spécialités destinés aux animaux, végétaux, engrais, produits phytosanitaires
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/1995 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
LIEUDIT LE BOURG
69650 Quincieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1988
Activité : Distribution en gros et détail de tous produits agricoles et spécialités destinés aux animaux, végétaux, engrais, produits phytosanitaires
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/01/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Apport partiel actif de la branche d'activité d'achat et vente de produits, équipements ou articles destinés à l'entretien des espaces verts tous produits à usage professionnel, agricole ou horticole ainsi que toutes les prestations de services y afférentes, le tout au profit des professionnels de l'entretien des espaces verts (collectivités, pépiniéristes, horticulteurs et paysagistes), et à l'exclusion de tout autre type de clients, au profit de la société NATURA'LIS 482 845 476 RCS DIJON, à compter du 10 juin 2008 avec effet rétroactif au plan comptable et fiscal au 1er juillet 2007.
11/01/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Texte de l'observation : cette société déjà constituée transfère son siège social et son établissement principal de SAINT-PRIEST (Rhône), rue du Commandant Charcot à VIENNE (Isère) 42/44, rue du 11 Novembre
11/01/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/09/1995
Texte de l'observation : Changement de forme de la société à compter du 25 Septembre 1995 : Ancienne forme : S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance Nouvelle forme : S.A. DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Avril 1999 : Fusion absorption de la société MAISERIE HENRI COLLET ET FILS, S.A (326 520 483 RCS VIENNE) en date du 30 Mars 1999 avec effet rétroactif au 1er Octobre 1998. Publicité : LA TRIBUNE DE VIENNE du 27 Février 1999 DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Avril 1999 : Fusion absorption de la société ETABLISSEMENTS MILLET, S.A. (797 120 250 RCS VIENNE) en date du 30 Mars 1999 avec effet rétroactif au 1er Octobre 1998. Publicité : LA TRIBUNE DE VIENNE du 27 Février 1999
11/01/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 49
Numéro unique d’observation : F19/006701
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2019
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - ALPHA 42 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE, 401 628 763 RCS GTC Vienne, société bénéficiaire à compter du 27/12/2018 avec effet rétroactif au 01/07/2018
14/01/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Apport partiel actif de la branche d'activité d'achat et vente de produits, équipements ou articles destinés à l'entretien des espaces verts tous produits à usage professionnel, agricole ou horticole ainsi que toutes les prestations de services y afférentes, le tout au profit des professionnels de l'entretien des espaces verts (collectivités, pépiniéristes, horticulteurs et paysagistes), et à l'exclusion de tout autre type de clients, au profit de la société NATURA'LIS 482 845 476 RCS DIJON, à compter du 10 juin 2008 avec effet rétroactif au plan comptable et fiscal au 1er juillet 2007.
14/01/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Texte de l'observation : cette société déjà constituée transfère son siège social et son établissement principal de SAINT-PRIEST (Rhône), rue du Commandant Charcot à VIENNE (Isère) 42/44, rue du 11 Novembre
14/01/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/09/1995
Texte de l'observation : Changement de forme de la société à compter du 25 Septembre 1995 : Ancienne forme : S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance Nouvelle forme : S.A. DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Avril 1999 : Fusion absorption de la société MAISERIE HENRI COLLET ET FILS, S.A (326 520 483 RCS VIENNE) en date du 30 Mars 1999 avec effet rétroactif au 1er Octobre 1998. Publicité : LA TRIBUNE DE VIENNE du 27 Février 1999 DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Avril 1999 : Fusion absorption de la société ETABLISSEMENTS MILLET, S.A. (797 120 250 RCS VIENNE) en date du 30 Mars 1999 avec effet rétroactif au 1er Octobre 1998. Publicité : LA TRIBUNE DE VIENNE du 27 Février 1999
14/01/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 49
Numéro unique d’observation : F19/006701
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2019
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - ALPHA 42 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE, 401 628 763 RCS GTC Vienne, société bénéficiaire à compter du 27/12/2018 avec effet rétroactif au 01/07/2018
14/01/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Apport partiel actif de la branche d'activité d'achat et vente de produits, équipements ou articles destinés à l'entretien des espaces verts tous produits à usage professionnel, agricole ou horticole ainsi que toutes les prestations de services y afférentes, le tout au profit des professionnels de l'entretien des espaces verts (collectivités, pépiniéristes, horticulteurs et paysagistes), et à l'exclusion de tout autre type de clients, au profit de la société NATURA'LIS 482 845 476 RCS DIJON, à compter du 10 juin 2008 avec effet rétroactif au plan comptable et fiscal au 1er juillet 2007.
14/01/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Texte de l'observation : cette société déjà constituée transfère son siège social et son établissement principal de SAINT-PRIEST (Rhône), rue du Commandant Charcot à VIENNE (Isère) 42/44, rue du 11 Novembre
14/01/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/09/1995
Texte de l'observation : Changement de forme de la société à compter du 25 Septembre 1995 : Ancienne forme : S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance Nouvelle forme : S.A. DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Avril 1999 : Fusion absorption de la société MAISERIE HENRI COLLET ET FILS, S.A (326 520 483 RCS VIENNE) en date du 30 Mars 1999 avec effet rétroactif au 1er Octobre 1998. Publicité : LA TRIBUNE DE VIENNE du 27 Février 1999 DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Avril 1999 : Fusion absorption de la société ETABLISSEMENTS MILLET, S.A. (797 120 250 RCS VIENNE) en date du 30 Mars 1999 avec effet rétroactif au 1er Octobre 1998. Publicité : LA TRIBUNE DE VIENNE du 27 Février 1999
14/01/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 49
Numéro unique d’observation : F19/006701
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2019
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - ALPHA 42 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE, 401 628 763 RCS GTC Vienne, société bénéficiaire à compter du 27/12/2018 avec effet rétroactif au 01/07/2018
20/01/2020 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Apport partiel actif de la branche d'activité d'achat et vente de produits, équipements ou articles destinés à l'entretien des espaces verts tous produits à usage professionnel, agricole ou horticole ainsi que toutes les prestations de services y afférentes, le tout au profit des professionnels de l'entretien des espaces verts (collectivités, pépiniéristes, horticulteurs et paysagistes), et à l'exclusion de tout autre type de clients, au profit de la société NATURA'LIS 482 845 476 RCS DIJON, à compter du 10 juin 2008 avec effet rétroactif au plan comptable et fiscal au 1er juillet 2007.
20/01/2020 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Texte de l'observation : cette société déjà constituée transfère son siège social et son établissement principal de SAINT-PRIEST (Rhône), rue du Commandant Charcot à VIENNE (Isère) 42/44, rue du 11 Novembre
20/01/2020 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/09/1995
Texte de l'observation : Changement de forme de la société à compter du 25 Septembre 1995 : Ancienne forme : S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance Nouvelle forme : S.A. DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Avril 1999 : Fusion absorption de la société MAISERIE HENRI COLLET ET FILS, S.A (326 520 483 RCS VIENNE) en date du 30 Mars 1999 avec effet rétroactif au 1er Octobre 1998. Publicité : LA TRIBUNE DE VIENNE du 27 Février 1999 DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Avril 1999 : Fusion absorption de la société ETABLISSEMENTS MILLET, S.A. (797 120 250 RCS VIENNE) en date du 30 Mars 1999 avec effet rétroactif au 1er Octobre 1998. Publicité : LA TRIBUNE DE VIENNE du 27 Février 1999
20/01/2020 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 49
Numéro unique d’observation : F19/006701
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2019
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - ALPHA 42 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE, 401 628 763 RCS GTC Vienne, société bénéficiaire à compter du 27/12/2018 avec effet rétroactif au 01/07/2018
14/01/2019 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Apport partiel actif de la branche d'activité d'achat et vente de produits, équipements ou articles destinés à l'entretien des espaces verts tous produits à usage professionnel, agricole ou horticole ainsi que toutes les prestations de services y afférentes, le tout au profit des professionnels de l'entretien des espaces verts (collectivités, pépiniéristes, horticulteurs et paysagistes), et à l'exclusion de tout autre type de clients, au profit de la société NATURA'LIS 482 845 476 RCS DIJON, à compter du 10 juin 2008 avec effet rétroactif au plan comptable et fiscal au 1er juillet 2007.
14/01/2019 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Texte de l'observation : cette société déjà constituée transfère son siège social et son établissement principal de SAINT-PRIEST (Rhône), rue du Commandant Charcot à VIENNE (Isère) 42/44, rue du 11 Novembre
14/01/2019 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/09/1995
Texte de l'observation : Changement de forme de la société à compter du 25 Septembre 1995 : Ancienne forme : S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance Nouvelle forme : S.A. DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Avril 1999 : Fusion absorption de la société MAISERIE HENRI COLLET ET FILS, S.A (326 520 483 RCS VIENNE) en date du 30 Mars 1999 avec effet rétroactif au 1er Octobre 1998. Publicité : LA TRIBUNE DE VIENNE du 27 Février 1999 DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Avril 1999 : Fusion absorption de la société ETABLISSEMENTS MILLET, S.A. (797 120 250 RCS VIENNE) en date du 30 Mars 1999 avec effet rétroactif au 1er Octobre 1998. Publicité : LA TRIBUNE DE VIENNE du 27 Février 1999
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/10/1995
Texte de l'observation : DM DU 25 OCTOBRE 1995 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL ET CHANGEMENT DE FORME A COMPTER DU 25 SEPTEMBRE 1995 DECLARATION MODIFICATIVE du 12 FEVRIER 2001 : OUVERTURE ETS SECONDAIRE ROUTE D'OINGT 69620 LE BOIS D'OINGT AU 5 JANVIER 1989 DECLARATION MODIFICATIVE du 12 FEVRIER 2001 : TRANSFERT DE L'ETS SECONDAIRE DE 233 RUE FRANCOIS GIRAUD 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE A 1340 AVENUE DE L'EUROPE 69400 VILLEFRANCHE AU 8 JUILLET 1993 DECLARATION MODIFICATIVE du 12 FEVRIER 2001 : TRANSFERT DE L'ETS SECONDAIRE DE ROUTE DE BEAUJEU 69860 MONSOLS A ROUTE DE ST CHRISTOPHE "VERS CRAY" 69860 MONSOLS AU 18 SEPTEMBRE 1997 DECLARATION MODIFICATIVE du 12 FEVRIER 2001 : TRANSFERT DE L'ETS SECONDAIRE DE RUE DES SPORTS 69240 BOURG DE THIZY A LE BOIS BROCHET LES GRANGES 2 69240 BOURG DE THIZY AU 22 OCTOBRE 1998 DECLARATION MODIFICATIVE du 26 OCTOBRE 2001 : FONDS SIS 9 BIS RN 6 69220 BELLEVILLE SUR SAONE DONNE EN LOCATION GERANCE A LA SARL IRIS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2001 DECLARATION MODIFICATIVE du 29 OCTOBRE 2001 : APPORT PAR AGRI SUD EST A LA STE IRIS DU FONDS SITUE A 9 BIS RN 6 69220 BELLEVILLE SUR SAONE PRECEDEMMENT DONNE EN LOCATION GERANCE A LA STE IRIS AVEC EFFET RETROACTIF AU 1ER JANVIER 2001
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F03/000662
Date d’ajout de l’observation : 05/03/2003
Texte de l'observation : Transfert de l'Ets secondaire de 14 Place de la Fontaine 69430 BEAUJEU à Place de la Gare 69430 BEAUJEU au 15 Décembre 2000
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/000117
Date d’ajout de l’observation : 20/01/2004
Texte de l'observation : Transfert de l'Ets secondaire de Quartier Nord 69870 LAMURE SUR AZERGUES à Quartier Neuf 69870 LAMURE SUR AZERGUES au 13 Novembre 2003
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/001070
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2007
Texte de l'observation : Suppression Ets secondaire 31 Rue de Chauffailles 69470 COURS LA VILLE au 29 Décembre 2006
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F09/001038
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2009
Texte de l'observation : Mise en location gérance à la Sté ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS à compter du 1er Janvier 2009 d'une branche complète et autonome d'activité viti-vini à détacher des activités principales loisirs verts et agro fournitures de la Sté AGRI SUD EST de l'Ets secondaire Route de Beaujeu 69220 SAINT JEAN D ARDIERES
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F09/001040
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2009
Texte de l'observation : Mise en location gérance à la STE ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS à compter du 1er Janvier 2009 d'une branche complète et autonome d'activité viti-vini à détacher des activités principales loisirs verts et agro fournitures de la Sté AGRI SUD EST de l'Ets secondaire Route de Villefranche 69620 MOIRE
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F09/001042
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2009
Texte de l'observation : Mise en location gérance à la STE ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS à compter du 1er Janvier 2009 d'une branche complète et autonome d'activité viti-vini à détacher des activités principales loisirs verts et agro fournitures de la STE AGRI SUD EST de l'Ets 1340 Avenue de l'Europe 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F09/001043
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2009
Texte de l'observation : Mise en location gérance à la STE ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS à compter du 1er Janvier 2009 d'une branche complète et autonome d'activité viti-vini à détacher des activités principales loisirs verts et agro fournitures de la STE AGRI SUD EST de l'Ets Place de la Gare 69430 BEAUJEU
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F09/001044
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2009
Texte de l'observation : Mise en location gérance à la STE ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS à compter du 1er Janvier 2009 d'une branche complète et autonome d'activité viti vini à détacher des activités principales loisirs verts et agro fournitures de la STE AGRI SUD EST de l'Ets secondaire Le Bourg Route des Labourons 69820 FLEURIE
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F09/001045
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2009
Texte de l'observation : Mise en location gérance à la STE ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS à compter du 1er Janvier 2009 d'une branche complète et autonome d'activité viti vini à détacher des activités principales loisirs verts et agro fournitures de la STE AGRI SUD EST de l'Ets secondaire Chambély 69640 SAINT JULIEN SOUS MONTMELAS
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F09/001124
Date d’ajout de l’observation : 30/03/2009
Texte de l'observation : Vente à la Sté ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS à compter du 1er Janvier 2009 d'une branche de fonds de commerce de négoce de détail de produits et services se rapportant aux loisirs verts dont l'exploitation est indissociable de la branche complète et autonome d'activité viti-vini de l'Ets secondaire Route de Villefranche 69620 MOIRE
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F09/001125
Date d’ajout de l’observation : 30/03/2009
Texte de l'observation : Vente à la Sté ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS à compter du 1er Janvier 2009 d'une branche de fonds de commerce de négoce de détail de produits et services se rapportant aux loisirs verts dont l'exploitation est indissociable de la branche complète et autonome d'activité viti-vini de l'Ets secondaire Route de Beaujeu 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F09/001127
Date d’ajout de l’observation : 30/03/2009
Texte de l'observation : Vente à la Sté ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS à compter du 1er Janvier 2009 d'une branche de fonds de commerce de négoce de détail de produits et services se rapportant aux loisirs verts dont l'exploitation est indissociable de la branche complète et autonome d'activité viti-vini de l'Ets secondaire Chambely 69640 SAINT JULIEN SOUS MONTMELAS
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F09/001128
Date d’ajout de l’observation : 30/03/2009
Texte de l'observation : Vente à la Sté ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS à compter du 1er Janvier 2009 d'une branche de fonds de commerce de négoce de détail de produits et services se rapportant aux loisirs verts dont l'exploitation est indissociable de la branche complète et autonome d'activité viti-vini de l'Ets secondaire Place de la Gare 69430 BEAUJEU
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F09/001129
Date d’ajout de l’observation : 30/03/2009
Texte de l'observation : Vente à la Sté ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS à compter du 1er Janvier 2009 d'une branche de fonds de commerce de négoce de détail de produits et services se rapportant aux loisirs verts dont l'exploitation est indissociable de la branche complète et autonome d'activité viti-vini de l'Ets secondaire Le Bourg Route des Labourons 69820 FLEURIE
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F09/002858
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2009
Texte de l'observation : Fermeture Ets Route de Beaujeu 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES au 30 Juin 2009, Apport partiel d'actif avec effet rétroactif au 1er Janvier 2009
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F09/002859
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2009
Texte de l'observation : Fermeture Ets Route de Villefranche 69620 MOIRE au 30 Juin 2009, apport partiel d'actif avec effet rétroactif au 1er Janvier 2009
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : F09/002860
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2009
Texte de l'observation : Fermeture Ets Le Bourg 69820 FLEURIE au 30 Juin 2009, apport partiel d'actif avec effet rétroactif au 1er Janvier 2009
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F09/002861
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2009
Texte de l'observation : Fermeture Ets Place de la Gare 69430 BEAUJEU au 30 Juin 2009, apport partiel d'actif avec effet rétroactif au 1er Janvier 2009
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : F09/002862
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2009
Texte de l'observation : Ets 1340 Avenue de l'Europe 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE apport de la branche complète et autonome d'activité viti vini Beaujolais Maconnais avec effet rétroactif au 1er Janvier 2009
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Apport partiel actif de la branche d'activité d'achat et vente de produits, équipements ou articles destinés à l'entretien des espaces verts tous produits à usage professionnel, agricole ou horticole ainsi que toutes les prestations de services y afférentes, le tout au profit des professionnels de l'entretien des espaces verts (collectivités, pépiniéristes, horticulteurs et paysagistes), et à l'exclusion de tout autre type de clients, au profit de la société NATURA'LIS 482 845 476 RCS DIJON, à compter du 10 juin 2008 avec effet rétroactif au plan comptable et fiscal au 1er juillet 2007.
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Texte de l'observation : cette société déjà constituée transfère son siège social et son établissement principal de SAINT-PRIEST (Rhône), rue du Commandant Charcot à VIENNE (Isère) 42/44, rue du 11 Novembre
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/09/1995
Texte de l'observation : Changement de forme de la société à compter du 25 Septembre 1995 : Ancienne forme : S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance Nouvelle forme : S.A. DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Avril 1999 : Fusion absorption de la société MAISERIE HENRI COLLET ET FILS, S.A (326 520 483 RCS VIENNE) en date du 30 Mars 1999 avec effet rétroactif au 1er Octobre 1998. Publicité : LA TRIBUNE DE VIENNE du 27 Février 1999 DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Avril 1999 : Fusion absorption de la société ETABLISSEMENTS MILLET, S.A. (797 120 250 RCS VIENNE) en date du 30 Mars 1999 avec effet rétroactif au 1er Octobre 1998. Publicité : LA TRIBUNE DE VIENNE du 27 Février 1999
20/10/2014 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 6842
Date d’ajout de l’observation : 31/10/2001
Texte de l'observation : Concerné l'établissement sis 44 avenue Amedée Mercier 01000 bourg-en-Bresse : Suppression de l'établissement par suite d'apport du fonds de commerce à la société iris, 42/44 Rue du 11 novembre 38200 Vienne Date d'effet : 30/06/2001
20/10/2014 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 06/09/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 06/09/1990 : - Fonds précédent: YENNE,Place Charles Dullin du 12.02.1990 AU 27.09.1994. - Apport à la SA SUD EST AGRI des fonds sis à SAINT PIERRE D'ALBIGNY (Savoie) Lieudit Fin du Mas, LA RAVOIRE (Savoie) Rue Pierre et Marie Curie, CHAMBERY (Savoie) Zone Industrielle de Bissy, CHAMOUX SUR GELON (Savoie) Lieudit "Pont Turin Sud" à compter du 25/09/1995 (fonds exploités depuis le 12/02/1990)
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 12/02/1990.
07/05/2012 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
07/05/2012 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE MONTANT DE L'ACHAT EST DE 2 576 200 F MONTANT GLOBAL POUR TOUS LES ETABLISSEMENTS SUITE A RATTACHEMENT DES CANTONS DE MONTCEAU LES MINES - SAINT VALLIER MONT ST VINCENT - MONTCHANIN SELON DECRET N 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 01 JANVIER 2000, LES ETABLISSEMENTS SITUES DANS CES CANTONS SONT DESORMAIS DU RESSORT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT
31/08/2009 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 6218
Date d’ajout de l’observation : 15/05/2000
Texte de l'observation : CONCERNE L'ETABLISSEMENT SIS PLACE DU CHAMP DE FOIRE A MARCIGNY LA STE AGRI SUD EST DEVENUE PROPRIETAIRE DE "PLACE DU CHAMP DE FOIRE" SUITE A LA FUSION ABSORPTION DES ETS MILLET TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SIS PLACE DU CHAMP DE FOIRE MARCIGNY A : ZI ST NIZIER MARCIGNY A COMPTER DU 01.03.2000
31/08/2009 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F09/002540
Date d’ajout de l’observation : 31/08/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 307 Chemin de Balme 71850 CHARNAY-LES-MACON. Apport partiel d'actif à la société ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS avec effet rétroactif au 01/01/2009.
31/08/2009 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F09/002541
Date d’ajout de l’observation : 31/08/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Route des Eaux Bleues, Le Pré Laveau - 71260 LUGNY. Apport partiel d'actif à la société ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS avec effet rétroactif au 01/01/2009.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : RCS VIENNE 90 B 303
05/04/1995 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 03/11/1995
Texte de l'observation : DM du 03/11/95 : cession d'activité de l'établissement secondaire sis 27 rue du Pontet 69 SAINT SYMPHORIEN D'OZON. Apport à STE SUD EST AGRI à compter du 25/09/95. DM du 10/11/95 : cessation d'activité de l'établissement secondaire sis rue des Fifres 69440 MORNANT. Apport à SUD EST AGRI à compter du 05/09/95 DECLARATION MODIFICATIVE du 10/11/95 Apport de l'ets secondaire sis au 21 rue Aristide Briand 69800 SAINT PRIEST à la société SUD EST AGRI à compter du 25/09/95 DECLARATION MODIFICATIVE du 28 Novembre 1995 Apport de l'établissement secondaire sis au Lieudit "Le Bourg" 69930 SAINT LAURENT DE CHAMOUSSET à la société AGRI SUD EST CENTRE S.A. à compter du 30/09/1995 DECLARATION MODIFICATIVE du 28 Novembre 1995 Apport de l'établissement secondaire sis au Lieudit "Les Verpillères" 69850 SAINT MARTIN EN HAUT à la société AGRI SUD EST CENTRE S.A. à compter du 30/09/1995 DECLARATION MODIFICATIVE du 19 Décembre 1995 Suppression de l'établissement secondaire sis rue du Commandant Charcot 69800 SAINT PRIEST à compter du 25 Septembre 1995. Apport à la société LISADIS
05/04/1995 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F01/018040
Date d’ajout de l’observation : 27/06/2001
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire de Rue Emile Fournier 69210 L'ARBRESLE à Place des 3 Communes 69210 EVEUX à compter du 30/06/1995
05/04/1995 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F01/033491
Date d’ajout de l’observation : 12/11/2001
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 12 rue Rey Loras 69250 NEUVILLE SUR SAONE à compter du 30/06/2001.Apport du fonds à la société IRIS
05/04/1995 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F01/033508
Date d’ajout de l’observation : 12/11/2001
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Lieudit Peyssilier 69330 MEYZIEU. Apport du fonds à la société IRIS
05/04/1995 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F09/028232
Date d’ajout de l’observation : 07/09/2009
Texte de l'observation : Résliation du contrat de location gérance consentie à la société ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS suite à l'apport de la branche d'activité "VITI VINI" à la société BEAUJOLAIS MACONNAIS à compter du 30/06/2009 pour l'établissement sis RN6 69380 Lissieu.
05/04/1995 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F09/028236
Date d’ajout de l’observation : 07/09/2009
Texte de l'observation : Résliation du contrat de location gérance consentie à la société ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS suite à l'apport de la branche d'activité "VITI VINI" à la société BEAUJOLAIS MACONNAIS à compter du 30/06/2009 avec effet rétroactif comptable et fisal au 01/01/2009 pour l'établissement sis place des trois Communes 69210 Eveux.
05/04/1995 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 03/11/1995
Texte de l'observation : DM du 03/11/95 : cession d'activité de l'établissement secondaire sis 27 rue du Pontet 69 SAINT SYMPHORIEN D'OZON. Apport à STE SUD EST AGRI à compter du 25/09/95. DM du 10/11/95 : cessation d'activité de l'établissement secondaire sis rue des Fifres 69440 MORNANT. Apport à SUD EST AGRI à compter du 05/09/95 DECLARATION MODIFICATIVE du 10/11/95 Apport de l'ets secondaire sis au 21 rue Aristide Briand 69800 SAINT PRIEST à la société SUD EST AGRI à compter du 25/09/95 DECLARATION MODIFICATIVE du 28 Novembre 1995 Apport de l'établissement secondaire sis au Lieudit "Le Bourg" 69930 SAINT LAURENT DE CHAMOUSSET à la société AGRI SUD EST CENTRE S.A. à compter du 30/09/1995 DECLARATION MODIFICATIVE du 28 Novembre 1995 Apport de l'établissement secondaire sis au Lieudit "Les Verpillères" 69850 SAINT MARTIN EN HAUT à la société AGRI SUD EST CENTRE S.A. à compter du 30/09/1995 DECLARATION MODIFICATIVE du 19 Décembre 1995 Suppression de l'établissement secondaire sis rue du Commandant Charcot 69800 SAINT PRIEST à compter du 25 Septembre 1995. Apport à la société LISADIS
05/04/1995 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F01/018040
Date d’ajout de l’observation : 27/06/2001
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire de Rue Emile Fournier 69210 L'ARBRESLE à Place des 3 Communes 69210 EVEUX à compter du 30/06/1995
05/04/1995 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F01/033491
Date d’ajout de l’observation : 12/11/2001
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 12 rue Rey Loras 69250 NEUVILLE SUR SAONE à compter du 30/06/2001.Apport du fonds à la société IRIS
05/04/1995 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F01/033508
Date d’ajout de l’observation : 12/11/2001
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Lieudit Peyssilier 69330 MEYZIEU. Apport du fonds à la société IRIS
05/04/1995 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F09/028232
Date d’ajout de l’observation : 07/09/2009
Texte de l'observation : Résliation du contrat de location gérance consentie à la société ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS suite à l'apport de la branche d'activité "VITI VINI" à la société BEAUJOLAIS MACONNAIS à compter du 30/06/2009 pour l'établissement sis RN6 69380 Lissieu.
05/04/1995 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F09/028236
Date d’ajout de l’observation : 07/09/2009
Texte de l'observation : Résliation du contrat de location gérance consentie à la société ECOVIGNE BEAUJOLAIS MACONNAIS suite à l'apport de la branche d'activité "VITI VINI" à la société BEAUJOLAIS MACONNAIS à compter du 30/06/2009 avec effet rétroactif comptable et fisal au 01/01/2009 pour l'établissement sis place des trois Communes 69210 Eveux.
05/04/1995 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : F19/050115
Date d’ajout de l’observation : 26/08/2019
Texte de l'observation : Radiation en date du 26/08/2019 par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du Tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 30/06/1992, suite à vente du fonds.
Personnes morales :
11/01/2022 : AGRI SUD EST
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Distribution en gros et au détail, production, fabrication, achat et vente de tous produits agricoles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 2400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/01/2021 : AGRI SUD EST
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Distribution en gros et au détail, production, fabrication, achat et vente de tous produits agricoles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 2400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/01/2021 : AGRI SUD EST
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Distribution en gros et au détail, production, fabrication, achat et vente de tous produits agricoles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 2400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/01/2020 : AGRI SUD EST
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Distribution en gros et au détail, production, fabrication, achat et vente de tous produits agricoles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 2400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/01/2019 : AGRI SUD EST
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Distribution en gros et au détail, production, fabrication, achat et vente de tous produits agricoles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 2400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/05/2017 : AGRI SUD EST
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/2000

Economie sociale et solidaire : Non
15/02/2017 : AGRI SUD EST
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/1998

Economie sociale et solidaire : Non
09/02/2017 : AGRI SUD EST S.A.
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/04/1991

Economie sociale et solidaire : Non
17/01/2017 : AGRI SUD EST
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Distribution en gros et au détail, production, fabrication, achat et vente de tous produits agricoles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 2400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/10/2014 : AGRI SUD EST
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/1990

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : AGRI SUD-EST
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/09/1990

Economie sociale et solidaire : Non
07/05/2012 : AGRI SUD EST SA
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non
31/08/2009 : AGRI SUD EST
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/1990

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : AGRI SUD EST
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/1990

Economie sociale et solidaire : Non
03/11/1995 : AGRI SUD EST
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/1990

Economie sociale et solidaire : Non
05/04/1995 : AGRI SUD EST
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/1989

Economie sociale et solidaire : Non
05/04/1995 : AGRI SUD EST
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/1989
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 26/08/2019
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 30/06/1992

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000226 déposé le 11/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000510 déposé le 14/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000510 déposé le 14/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000510 déposé le 14/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000372 déposé le 20/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000372 déposé le 20/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000372 déposé le 20/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000372 déposé le 20/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000195 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000195 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000195 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000195 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000195 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000407 déposé le 17/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000407 déposé le 17/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000407 déposé le 17/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000407 déposé le 17/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000407 déposé le 17/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000217 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000217 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000217 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000217 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000217 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000217 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°009037 déposé le 22/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°009037 déposé le 22/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°009037 déposé le 22/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°009037 déposé le 22/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°009037 déposé le 22/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°009037 déposé le 22/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°008346 déposé le 24/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°008346 déposé le 24/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°008346 déposé le 24/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°008346 déposé le 24/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°008346 déposé le 24/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°008346 déposé le 24/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°008537 déposé le 27/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°008537 déposé le 27/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°008537 déposé le 27/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°008537 déposé le 27/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°008537 déposé le 27/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°008537 déposé le 27/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000022 déposé le 03/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000022 déposé le 03/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000022 déposé le 03/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000022 déposé le 03/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000022 déposé le 03/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000022 déposé le 03/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°007216 déposé le 30/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°007216 déposé le 30/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°007216 déposé le 30/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°007216 déposé le 30/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°007216 déposé le 30/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°007216 déposé le 30/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°006711 déposé le 20/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°006711 déposé le 20/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°006711 déposé le 20/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°006711 déposé le 20/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°006711 déposé le 20/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°006711 déposé le 20/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°006976 déposé le 21/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°006976 déposé le 21/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°006976 déposé le 21/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°006976 déposé le 21/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°006976 déposé le 21/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°006976 déposé le 21/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003725 déposé le 22/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003725 déposé le 22/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003725 déposé le 22/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003725 déposé le 22/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003725 déposé le 22/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003725 déposé le 22/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003472 déposé le 21/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003472 déposé le 21/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003472 déposé le 21/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003472 déposé le 21/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003472 déposé le 21/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003472 déposé le 21/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003256 déposé le 15/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003256 déposé le 15/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003256 déposé le 15/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003256 déposé le 15/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003256 déposé le 15/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003256 déposé le 15/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002870 déposé le 09/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002870 déposé le 09/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002870 déposé le 09/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002870 déposé le 09/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002870 déposé le 09/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002870 déposé le 09/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002803 déposé le 17/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002803 déposé le 17/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002803 déposé le 17/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002803 déposé le 17/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002803 déposé le 17/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002803 déposé le 17/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003012 déposé le 15/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003012 déposé le 15/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003012 déposé le 15/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003012 déposé le 15/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003012 déposé le 15/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°003012 déposé le 15/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002693 déposé le 11/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002693 déposé le 11/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002693 déposé le 11/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002693 déposé le 11/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002693 déposé le 11/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002693 déposé le 11/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000018 déposé le 09/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000018 déposé le 09/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000018 déposé le 09/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000018 déposé le 09/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000018 déposé le 09/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000018 déposé le 09/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002131 déposé le 19/12/2000
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002131 déposé le 19/12/2000
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002131 déposé le 19/12/2000
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002131 déposé le 19/12/2000
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002131 déposé le 19/12/2000
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°002131 déposé le 19/12/2000
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000394 déposé le 04/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000394 déposé le 04/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000394 déposé le 04/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000394 déposé le 04/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000394 déposé le 04/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000394 déposé le 04/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000435 déposé le 02/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000435 déposé le 02/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000435 déposé le 02/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000435 déposé le 02/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000435 déposé le 02/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000435 déposé le 02/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000376 déposé le 30/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000376 déposé le 30/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000376 déposé le 30/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000376 déposé le 30/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000376 déposé le 30/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000376 déposé le 30/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000440 déposé le 18/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000440 déposé le 18/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000440 déposé le 18/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000440 déposé le 18/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000440 déposé le 18/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000440 déposé le 18/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000433 déposé le 22/04/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000433 déposé le 22/04/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000433 déposé le 22/04/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000433 déposé le 22/04/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000433 déposé le 22/04/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1990B00303
Dépôt : N°000433 déposé le 22/04/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°003211 déposé le 05/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°003211 déposé le 05/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°005119 déposé le 05/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°005119 déposé le 05/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°006943 déposé le 18/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°006943 déposé le 18/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°003899 déposé le 29/04/1992
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°003899 déposé le 29/04/1992
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°014310 déposé le 02/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B00051
Dépôt : N°014310 déposé le 02/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2023/000082 du 03/01/2023
Numéro de gestion : 1990B00303
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial452 396452 396
ANTerrains657 206209 328447 877
APConstructions5 718 5914 572 4631 146 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 076 981920 887156 094
ATAutres immobilisations corporelles3 880 7763 354 304526 473
AVImmobilisations en cours6 3706 370
CUAutres participations3 526 77033 0623 493 708
BBCréances rattachées à des participations375 506375 506
BDAutres titres immobilisés7 4557 455
BHAutres immobilisations financières48 37548 375
BJTOTAL (I)15 750 4249 090 0436 660 381
BLMatières premières, approvisionnements101 911101 911
BTMarchandises12 808 1131 029 44711 778 665
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 55015 550
BXClients et comptes rattachés9 881 565514 6999 366 865
BZAutres créances2 586 8344 1802 582 654
CFDisponibilités390 290390 290
CHCharges constatées d’avance784 629784 629
CJTOTAL (II)26 568 8911 548 32725 020 564
COTOTAL GENERAL (0 à V)42 319 31510 638 37031 680 945
CPParts à moins d’un an111 673
CRParts à plus d’un an167 058
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 151 082
DDRéserve légale (1)240 000
DGAutres réserves3 017 220
DHReport à nouveau5 208 688
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-616 560
DLTOTAL (I)11 400 430
DPProvisions pour risques238 130
DRTOTAL (III)238 130
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 849 827
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 014
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 106
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 370 669
DYDettes fiscales et sociales2 331 794
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 531
EAAutres dettes2 457 852
EBProduits constatés d’avance (2)590
ECTOTAL (IV)20 042 385
EETOTAL GENERAL (I à V)31 680 945
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 356 217
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 047 862
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises50 756 35311 00750 767 360
FGProduction vendue services1 810 0801 810 080
FJChiffres d’affaires nets52 566 43311 00752 577 440
FOSubventions d’exploitation4 995
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 547 952
FQAutres produits5 926
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 136 312
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)37 129 877
FTVariation de stock (marchandises)-1 111 989
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 828
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 453
FWAutres achats et charges externes8 329 411
FXImpôts, taxes et versements assimilés965 622
FYSalaires et traitements5 836 663
FZCharges sociales1 966 392
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements379 002
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 224 523
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions207 800
GEAutres charges242 661
GFTotal des charges d’exploitation (II)55 211 243
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 074 931
GJProduits financiers de participations389 813
GLAutres intérêts et produits assimilés113 641
GPTotal des produits financiers (V)503 454
GRIntérêts et charges assimilées116 715
GUTotal des charges financières (VI)116 715
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)386 738
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-688 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 010
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital112 769
HDTotal des produits exceptionnels (VII)120 779
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42 167
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital11 252
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 419
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)67 361
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 272
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)54 760 545
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 377 105
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-616 560
HPRenvois : Crédit-bail mobilier29 660
HQRenvois : Crédit-bail immobilier140 465
A1Renvois : Transfert de charges172 823
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)198 301
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 886 515379 002208 5369 056 981
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 886 515379 002208 5369 056 981
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges238 130
5ZTotal Provisions pour risques et charges243 877207 800213 547238 130
9Usur immobilisations – titres de participation33 062
6NSur stocks et en cours1 006 0541 029 4471 006 0541 029 447
6TSur comptes clients473 711195 076154 087514 699
6XAutres provisions pour dépréciation5 6201 4404 180
7BTotal Provisions pour dépréciation1 518 4471 224 5231 161 5821 581 389
7CTOTAL GENERAL1 762 3241 432 3231 375 1291 819 519
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 432 3231 375 129
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations375 506111 673
UTAutres immobilisations financières48 375
VAClients douteux ou litigieux667 150
UXAutres créances clients8 214 415
UYPersonnel et comptes rattachés6 858
VMImpôts sur les bénéfices249
VBT. V. A.355 976
VPDivers192 358
VCGroupe et associés920 310
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 111 084
VSCharges constatées d’avance784 629
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 676 90813 197 643479 265
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 047 8626 047 862
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine801 966127 244515 562
8AEmprunts et dettes financières divers2 0141 674
8BFournisseurs et comptes rattaché8 370 6698 370 669
8CPersonnel et comptes rattachés863 525863 525
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux752 774752 774
VWT.V.A.422 130422 130
VQAutres impôts, taxes et assimilés293 366293 366
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 53118 531
VIGroupe et associés2 330 1262 330 126
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)127 726127 726
8LProduits constatés d’avance590590
VYTOTAL – ETAT DES DETTES20 031 278515 562159 500
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice530 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice69 463
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2022/000226 du 11/01/2022
Numéro de gestion : 1990B00303
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial452 396452 396
ANTerrains657 206209 328447 877
APConstructions5 718 5914 572 4631 146 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 076 981920 887156 094
ATAutres immobilisations corporelles3 880 7763 354 304526 473
AVImmobilisations en cours6 3706 370
CUAutres participations3 526 77033 0623 493 708
BBCréances rattachées à des participations375 506375 506
BDAutres titres immobilisés7 4557 455
BHAutres immobilisations financières48 37548 375
BJTOTAL (I)15 750 4249 090 0436 660 381
BLMatières premières, approvisionnements101 911101 911
BTMarchandises12 808 1131 029 44711 778 665
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 55015 550
BXClients et comptes rattachés9 881 565514 6999 366 865
BZAutres créances2 586 8344 1802 582 654
CFDisponibilités390 290390 290
CHCharges constatées d’avance784 629784 629
CJTOTAL (II)26 568 8911 548 32725 020 564
COTOTAL GENERAL (0 à V)42 319 31510 638 37031 680 945
CPParts à moins d’un an111 673
CRParts à plus d’un an167 058
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 151 082
DDRéserve légale (1)240 000
DGAutres réserves3 017 220
DHReport à nouveau5 208 688
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-616 560
DLTOTAL (I)11 400 430
DPProvisions pour risques238 130
DRTOTAL (III)238 130
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 849 827
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 014
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 106
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 370 669
DYDettes fiscales et sociales2 331 794
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 531
EAAutres dettes2 457 852
EBProduits constatés d’avance (2)590
ECTOTAL (IV)20 042 385
EETOTAL GENERAL (I à V)31 680 945
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 356 217
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 047 862
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises50 756 35311 00750 767 360
FGProduction vendue services1 810 0801 810 080
FJChiffres d’affaires nets52 566 43311 00752 577 440
FOSubventions d’exploitation4 995
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 547 952
FQAutres produits5 926
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 136 312
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)37 129 877
FTVariation de stock (marchandises)-1 111 989
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 828
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 453
FWAutres achats et charges externes8 329 411
FXImpôts, taxes et versements assimilés965 622
FYSalaires et traitements5 836 663
FZCharges sociales1 966 392
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements379 002
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 224 523
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions207 800
GEAutres charges242 661
GFTotal des charges d’exploitation (II)55 211 243
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 074 931
GJProduits financiers de participations389 813
GLAutres intérêts et produits assimilés113 641
GPTotal des produits financiers (V)503 454
GRIntérêts et charges assimilées116 715
GUTotal des charges financières (VI)116 715
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)386 738
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-688 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 010
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital112 769
HDTotal des produits exceptionnels (VII)120 779
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42 167
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital11 252
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 419
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)67 361
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 272
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)54 760 545
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 377 105
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-616 560
HPRenvois : Crédit-bail mobilier29 660
HQRenvois : Crédit-bail immobilier140 465
A1Renvois : Transfert de charges172 823
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)198 301
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 886 515379 002208 5369 056 981
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 886 515379 002208 5369 056 981
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges238 130
5ZTotal Provisions pour risques et charges243 877207 800213 547238 130
9Usur immobilisations – titres de participation33 062
6NSur stocks et en cours1 006 0541 029 4471 006 0541 029 447
6TSur comptes clients473 711195 076154 087514 699
6XAutres provisions pour dépréciation5 6201 4404 180
7BTotal Provisions pour dépréciation1 518 4471 224 5231 161 5821 581 389
7CTOTAL GENERAL1 762 3241 432 3231 375 1291 819 519
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 432 3231 375 129
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations375 506111 673
UTAutres immobilisations financières48 375
VAClients douteux ou litigieux667 150
UXAutres créances clients8 214 415
UYPersonnel et comptes rattachés6 858
VMImpôts sur les bénéfices249
VBT. V. A.355 976
VPDivers192 358
VCGroupe et associés920 310
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 111 084
VSCharges constatées d’avance784 629
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 676 90813 197 643479 265
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 047 8626 047 862
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine801 966127 244515 562
8AEmprunts et dettes financières divers2 0141 674
8BFournisseurs et comptes rattaché8 370 6698 370 669
8CPersonnel et comptes rattachés863 525863 525
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux752 774752 774
VWT.V.A.422 130422 130
VQAutres impôts, taxes et assimilés293 366293 366
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 53118 531
VIGroupe et associés2 330 1262 330 126
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)127 726127 726
8LProduits constatés d’avance590590
VYTOTAL – ETAT DES DETTES20 031 278515 562159 500
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice530 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice69 463
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/000510 du 14/01/2021
Numéro de gestion : 1990B00303
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial452 396452 396
ANTerrains657 206209 328447 877
APConstructions5 718 5914 572 4631 146 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 076 981920 887156 094
ATAutres immobilisations corporelles3 880 7763 354 304526 473
AVImmobilisations en cours6 3706 370
CUAutres participations3 526 77033 0623 493 708
BBCréances rattachées à des participations375 506375 506
BDAutres titres immobilisés7 4557 455
BHAutres immobilisations financières48 37548 375
BJTOTAL (I)15 750 4249 090 0436 660 381
BLMatières premières, approvisionnements101 911101 911
BTMarchandises12 808 1131 029 44711 778 665
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 55015 550
BXClients et comptes rattachés9 881 565514 6999 366 865
BZAutres créances2 586 8344 1802 582 654
CFDisponibilités390 290390 290
CHCharges constatées d’avance784 629784 629
CJTOTAL (II)26 568 8911 548 32725 020 564
COTOTAL GENERAL (0 à V)42 319 31510 638 37031 680 945
CPParts à moins d’un an111 673
CRParts à plus d’un an167 058
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 151 082
DDRéserve légale (1)240 000
DGAutres réserves3 017 220
DHReport à nouveau5 208 688
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-616 560
DLTOTAL (I)11 400 430
DPProvisions pour risques238 130
DRTOTAL (III)238 130
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 849 827
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 014
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 106
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 370 669
DYDettes fiscales et sociales2 331 794
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 531
EAAutres dettes2 457 852
EBProduits constatés d’avance (2)590
ECTOTAL (IV)20 042 385
EETOTAL GENERAL (I à V)31 680 945
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 356 217
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 047 862
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises50 756 35311 00750 767 360
FGProduction vendue services1 810 0801 810 080
FJChiffres d’affaires nets52 566 43311 00752 577 440
FOSubventions d’exploitation4 995
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 547 952
FQAutres produits5 926
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 136 312
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)37 129 877
FTVariation de stock (marchandises)-1 111 989
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 828
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 453
FWAutres achats et charges externes8 329 411
FXImpôts, taxes et versements assimilés965 622
FYSalaires et traitements5 836 663
FZCharges sociales1 966 392
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements379 002
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 224 523
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions207 800
GEAutres charges242 661
GFTotal des charges d’exploitation (II)55 211 243
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 074 931
GJProduits financiers de participations389 813
GLAutres intérêts et produits assimilés113 641
GPTotal des produits financiers (V)503 454
GRIntérêts et charges assimilées116 715
GUTotal des charges financières (VI)116 715
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)386 738
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-688 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 010
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital112 769
HDTotal des produits exceptionnels (VII)120 779
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42 167
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital11 252
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 419
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)67 361
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 272
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)54 760 545
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 377 105
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-616 560
HPRenvois : Crédit-bail mobilier29 660
HQRenvois : Crédit-bail immobilier140 465
A1Renvois : Transfert de charges172 823
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)198 301
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 886 515379 002208 5369 056 981
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 886 515379 002208 5369 056 981
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges238 130
5ZTotal Provisions pour risques et charges243 877207 800213 547238 130
9Usur immobilisations – titres de participation33 062
6NSur stocks et en cours1 006 0541 029 4471 006 0541 029 447
6TSur comptes clients473 711195 076154 087514 699
6XAutres provisions pour dépréciation5 6201 4404 180
7BTotal Provisions pour dépréciation1 518 4471 224 5231 161 5821 581 389
7CTOTAL GENERAL1 762 3241 432 3231 375 1291 819 519
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 432 3231 375 129
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations375 506111 673
UTAutres immobilisations financières48 375
VAClients douteux ou litigieux667 150
UXAutres créances clients8 214 415
UYPersonnel et comptes rattachés6 858
VMImpôts sur les bénéfices249
VBT. V. A.355 976
VPDivers192 358
VCGroupe et associés920 310
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 111 084
VSCharges constatées d’avance784 629
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 676 90813 197 643479 265
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 047 8626 047 862
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine801 966127 244515 562
8AEmprunts et dettes financières divers2 0141 674
8BFournisseurs et comptes rattaché8 370 6698 370 669
8CPersonnel et comptes rattachés863 525863 525
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux752 774752 774
VWT.V.A.422 130422 130
VQAutres impôts, taxes et assimilés293 366293 366
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 53118 531
VIGroupe et associés2 330 1262 330 126
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)127 726127 726
8LProduits constatés d’avance590590
VYTOTAL – ETAT DES DETTES20 031 278515 562159 500
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice530 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice69 463
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/000372 du 20/01/2020
Numéro de gestion : 1990B00303
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial452 396452 396
ANTerrains657 206209 328447 877
APConstructions5 718 5914 572 4631 146 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 076 981920 887156 094
ATAutres immobilisations corporelles3 880 7763 354 304526 473
AVImmobilisations en cours6 3706 370
CUAutres participations3 526 77033 0623 493 708
BBCréances rattachées à des participations375 506375 506
BDAutres titres immobilisés7 4557 455
BHAutres immobilisations financières48 37548 375
BJTOTAL (I)15 750 4249 090 0436 660 381
BLMatières premières, approvisionnements101 911101 911
BTMarchandises12 808 1131 029 44711 778 665
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 55015 550
BXClients et comptes rattachés9 881 565514 6999 366 865
BZAutres créances2 586 8344 1802 582 654
CFDisponibilités390 290390 290
CHCharges constatées d’avance784 629784 629
CJTOTAL (II)26 568 8911 548 32725 020 564
COTOTAL GENERAL (0 à V)42 319 31510 638 37031 680 945
CPParts à moins d’un an111 673
CRParts à plus d’un an167 058
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 151 082
DDRéserve légale (1)240 000
DGAutres réserves3 017 220
DHReport à nouveau5 208 688
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-616 560
DLTOTAL (I)11 400 430
DPProvisions pour risques238 130
DRTOTAL (III)238 130
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 849 827
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 014
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 106
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 370 669
DYDettes fiscales et sociales2 331 794
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 531
EAAutres dettes2 457 852
EBProduits constatés d’avance (2)590
ECTOTAL (IV)20 042 385
EETOTAL GENERAL (I à V)31 680 945
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 356 217
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 047 862
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises50 756 35311 00750 767 360
FGProduction vendue services1 810 0801 810 080
FJChiffres d’affaires nets52 566 43311 00752 577 440
FOSubventions d’exploitation4 995
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 547 952
FQAutres produits5 926
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 136 312
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)37 129 877
FTVariation de stock (marchandises)-1 111 989
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 828
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 453
FWAutres achats et charges externes8 329 411
FXImpôts, taxes et versements assimilés965 622
FYSalaires et traitements5 836 663
FZCharges sociales1 966 392
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements379 002
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 224 523
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions207 800
GEAutres charges242 661
GFTotal des charges d’exploitation (II)55 211 243
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 074 931
GJProduits financiers de participations389 813
GLAutres intérêts et produits assimilés113 641
GPTotal des produits financiers (V)503 454
GRIntérêts et charges assimilées116 715
GUTotal des charges financières (VI)116 715
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)386 738
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-688 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 010
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital112 769
HDTotal des produits exceptionnels (VII)120 779
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42 167
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital11 252
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 419
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)67 361
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 272
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)54 760 545
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 377 105
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-616 560
HPRenvois : Crédit-bail mobilier29 660
HQRenvois : Crédit-bail immobilier140 465
A1Renvois : Transfert de charges172 823
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)198 301
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 886 515379 002208 5369 056 981
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 886 515379 002208 5369 056 981
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges238 130
5ZTotal Provisions pour risques et charges243 877207 800213 547238 130
9Usur immobilisations – titres de participation33 062
6NSur stocks et en cours1 006 0541 029 4471 006 0541 029 447
6TSur comptes clients473 711195 076154 087514 699
6XAutres provisions pour dépréciation5 6201 4404 180
7BTotal Provisions pour dépréciation1 518 4471 224 5231 161 5821 581 389
7CTOTAL GENERAL1 762 3241 432 3231 375 1291 819 519
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 432 3231 375 129
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations375 506111 673
UTAutres immobilisations financières48 375
VAClients douteux ou litigieux667 150
UXAutres créances clients8 214 415
UYPersonnel et comptes rattachés6 858
VMImpôts sur les bénéfices249
VBT. V. A.355 976
VPDivers192 358
VCGroupe et associés920 310
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 111 084
VSCharges constatées d’avance784 629
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 676 90813 197 643479 265
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 047 8626 047 862
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine801 966127 244515 562
8AEmprunts et dettes financières divers2 0141 674
8BFournisseurs et comptes rattaché8 370 6698 370 669
8CPersonnel et comptes rattachés863 525863 525
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux752 774752 774
VWT.V.A.422 130422 130
VQAutres impôts, taxes et assimilés293 366293 366
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 53118 531
VIGroupe et associés2 330 1262 330 126
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)127 726127 726
8LProduits constatés d’avance590590
VYTOTAL – ETAT DES DETTES20 031 278515 562159 500
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice530 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice69 463
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/000195 du 14/01/2019
Numéro de gestion : 1990B00303
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial452 396452 396
ANTerrains657 206209 328447 877
APConstructions5 718 5914 572 4631 146 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 076 981920 887156 094
ATAutres immobilisations corporelles3 880 7763 354 304526 473
AVImmobilisations en cours6 3706 370
CUAutres participations3 526 77033 0623 493 708
BBCréances rattachées à des participations375 506375 506
BDAutres titres immobilisés7 4557 455
BHAutres immobilisations financières48 37548 375
BJTOTAL (I)15 750 4249 090 0436 660 381
BLMatières premières, approvisionnements101 911101 911
BTMarchandises12 808 1131 029 44711 778 665
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 55015 550
BXClients et comptes rattachés9 881 565514 6999 366 865
BZAutres créances2 586 8344 1802 582 654
CFDisponibilités390 290390 290
CHCharges constatées d’avance784 629784 629
CJTOTAL (II)26 568 8911 548 32725 020 564
COTOTAL GENERAL (0 à V)42 319 31510 638 37031 680 945
CPParts à moins d’un an111 673
CRParts à plus d’un an167 058
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 151 082
DDRéserve légale (1)240 000
DGAutres réserves3 017 220
DHReport à nouveau5 208 688
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-616 560
DLTOTAL (I)11 400 430
DPProvisions pour risques238 130
DRTOTAL (III)238 130
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 849 827
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 014
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 106
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 370 669
DYDettes fiscales et sociales2 331 794
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 531
EAAutres dettes2 457 852
EBProduits constatés d’avance (2)590
ECTOTAL (IV)20 042 385
EETOTAL GENERAL (I à V)31 680 945
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 356 217
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 047 862
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises50 756 35311 00750 767 360
FGProduction vendue services1 810 0801 810 080
FJChiffres d’affaires nets52 566 43311 00752 577 440
FOSubventions d’exploitation4 995
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 547 952
FQAutres produits5 926
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 136 312
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)37 129 877
FTVariation de stock (marchandises)-1 111 989
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 828
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 453
FWAutres achats et charges externes8 329 411
FXImpôts, taxes et versements assimilés965 622
FYSalaires et traitements5 836 663
FZCharges sociales1 966 392
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements379 002
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 224 523
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions207 800
GEAutres charges242 661
GFTotal des charges d’exploitation (II)55 211 243
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 074 931
GJProduits financiers de participations389 813
GLAutres intérêts et produits assimilés113 641
GPTotal des produits financiers (V)503 454
GRIntérêts et charges assimilées116 715
GUTotal des charges financières (VI)116 715
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)386 738
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-688 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 010
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital112 769
HDTotal des produits exceptionnels (VII)120 779
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42 167
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital11 252
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 419
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)67 361
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 272
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)54 760 545
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 377 105
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-616 560
HPRenvois : Crédit-bail mobilier29 660
HQRenvois : Crédit-bail immobilier140 465
A1Renvois : Transfert de charges172 823
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)198 301
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 886 515379 002208 5369 056 981
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 886 515379 002208 5369 056 981
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges238 130
5ZTotal Provisions pour risques et charges243 877207 800213 547238 130
9Usur immobilisations – titres de participation33 062
6NSur stocks et en cours1 006 0541 029 4471 006 0541 029 447
6TSur comptes clients473 711195 076154 087514 699
6XAutres provisions pour dépréciation5 6201 4404 180
7BTotal Provisions pour dépréciation1 518 4471 224 5231 161 5821 581 389
7CTOTAL GENERAL1 762 3241 432 3231 375 1291 819 519
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 432 3231 375 129
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations375 506111 673
UTAutres immobilisations financières48 375
VAClients douteux ou litigieux667 150
UXAutres créances clients8 214 415
UYPersonnel et comptes rattachés6 858
VMImpôts sur les bénéfices249
VBT. V. A.355 976
VPDivers192 358
VCGroupe et associés920 310
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 111 084
VSCharges constatées d’avance784 629
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 676 90813 197 643479 265
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 047 8626 047 862
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine801 966127 244515 562
8AEmprunts et dettes financières divers2 0141 674
8BFournisseurs et comptes rattaché8 370 6698 370 669
8CPersonnel et comptes rattachés863 525863 525
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux752 774752 774
VWT.V.A.422 130422 130
VQAutres impôts, taxes et assimilés293 366293 366
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 53118 531
VIGroupe et associés2 330 1262 330 126
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)127 726127 726
8LProduits constatés d’avance590590
VYTOTAL – ETAT DES DETTES20 031 278515 562159 500
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice530 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice69 463
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/000407 du 17/01/2018
Numéro de gestion : 1990B00303
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial452 396452 396
ANTerrains657 206209 328447 877
APConstructions5 718 5914 572 4631 146 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 076 981920 887156 094
ATAutres immobilisations corporelles3 880 7763 354 304526 473
AVImmobilisations en cours6 3706 370
CUAutres participations3 526 77033 0623 493 708
BBCréances rattachées à des participations375 506375 506
BDAutres titres immobilisés7 4557 455
BHAutres immobilisations financières48 37548 375
BJTOTAL (I)15 750 4249 090 0436 660 381
BLMatières premières, approvisionnements101 911101 911
BTMarchandises12 808 1131 029 44711 778 665
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 55015 550
BXClients et comptes rattachés9 881 565514 6999 366 865
BZAutres créances2 586 8344 1802 582 654
CFDisponibilités390 290390 290
CHCharges constatées d’avance784 629784 629
CJTOTAL (II)26 568 8911 548 32725 020 564
COTOTAL GENERAL (0 à V)42 319 31510 638 37031 680 945
CPParts à moins d’un an111 673
CRParts à plus d’un an167 058
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 151 082
DDRéserve légale (1)240 000
DGAutres réserves3 017 220
DHReport à nouveau5 208 688
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-616 560
DLTOTAL (I)11 400 430
DPProvisions pour risques238 130
DRTOTAL (III)238 130
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 849 827
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 014
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 106
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 370 669
DYDettes fiscales et sociales2 331 794
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 531
EAAutres dettes2 457 852
EBProduits constatés d’avance (2)590
ECTOTAL (IV)20 042 385
EETOTAL GENERAL (I à V)31 680 945
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 356 217
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 047 862
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises50 756 35311 00750 767 360
FGProduction vendue services1 810 0801 810 080
FJChiffres d’affaires nets52 566 43311 00752 577 440
FOSubventions d’exploitation4 995
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 547 952
FQAutres produits5 926
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 136 312
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)37 129 877
FTVariation de stock (marchandises)-1 111 989
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 828
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 453
FWAutres achats et charges externes8 329 411
FXImpôts, taxes et versements assimilés965 622
FYSalaires et traitements5 836 663
FZCharges sociales1 966 392
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements379 002
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 224 523
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions207 800
GEAutres charges242 661
GFTotal des charges d’exploitation (II)55 211 243
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 074 931
GJProduits financiers de participations389 813
GLAutres intérêts et produits assimilés113 641
GPTotal des produits financiers (V)503 454
GRIntérêts et charges assimilées116 715
GUTotal des charges financières (VI)116 715
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)386 738
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-688 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 010
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital112 769
HDTotal des produits exceptionnels (VII)120 779
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42 167
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital11 252
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 419
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)67 361
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 272
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)54 760 545
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 377 105
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-616 560
HPRenvois : Crédit-bail mobilier29 660
HQRenvois : Crédit-bail immobilier140 465
A1Renvois : Transfert de charges172 823
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)198 301
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 886 515379 002208 5369 056 981
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 886 515379 002208 5369 056 981
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges238 130
5ZTotal Provisions pour risques et charges243 877207 800213 547238 130
9Usur immobilisations – titres de participation33 062
6NSur stocks et en cours1 006 0541 029 4471 006 0541 029 447
6TSur comptes clients473 711195 076154 087514 699
6XAutres provisions pour dépréciation5 6201 4404 180
7BTotal Provisions pour dépréciation1 518 4471 224 5231 161 5821 581 389
7CTOTAL GENERAL1 762 3241 432 3231 375 1291 819 519
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 432 3231 375 129
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations375 506111 673
UTAutres immobilisations financières48 375
VAClients douteux ou litigieux667 150
UXAutres créances clients8 214 415
UYPersonnel et comptes rattachés6 858
VMImpôts sur les bénéfices249
VBT. V. A.355 976
VPDivers192 358
VCGroupe et associés920 310
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 111 084
VSCharges constatées d’avance784 629
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 676 90813 197 643479 265
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 047 8626 047 862
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine801 966127 244515 562
8AEmprunts et dettes financières divers2 0141 674
8BFournisseurs et comptes rattaché8 370 6698 370 669
8CPersonnel et comptes rattachés863 525863 525
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux752 774752 774
VWT.V.A.422 130422 130
VQAutres impôts, taxes et assimilés293 366293 366
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 53118 531
VIGroupe et associés2 330 1262 330 126
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)127 726127 726
8LProduits constatés d’avance590590
VYTOTAL – ETAT DES DETTES20 031 278515 562159 500
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice530 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice69 463
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/000217 du 17/01/2017
Numéro de gestion : 1990B00303
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial452 396452 396
ANTerrains657 206209 328447 877
APConstructions5 718 5914 572 4631 146 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 076 981920 887156 094
ATAutres immobilisations corporelles3 880 7763 354 304526 473
AVImmobilisations en cours6 3706 370
CUAutres participations3 526 77033 0623 493 708
BBCréances rattachées à des participations375 506375 506
BDAutres titres immobilisés7 4557 455
BHAutres immobilisations financières48 37548 375
BJTOTAL (I)15 750 4249 090 0436 660 381
BLMatières premières, approvisionnements101 911101 911
BTMarchandises12 808 1131 029 44711 778 665
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 55015 550
BXClients et comptes rattachés9 881 565514 6999 366 865
BZAutres créances2 586 8344 1802 582 654
CFDisponibilités390 290390 290
CHCharges constatées d’avance784 629784 629
CJTOTAL (II)26 568 8911 548 32725 020 564
COTOTAL GENERAL (0 à V)42 319 31510 638 37031 680 945
CPParts à moins d’un an111 673
CRParts à plus d’un an167 058
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 151 082
DDRéserve légale (1)240 000
DGAutres réserves3 017 220
DHReport à nouveau5 208 688
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-616 560
DLTOTAL (I)11 400 430
DPProvisions pour risques238 130
DRTOTAL (III)238 130
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 849 827
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 014
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 106
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 370 669
DYDettes fiscales et sociales2 331 794
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 531
EAAutres dettes2 457 852
EBProduits constatés d’avance (2)590
ECTOTAL (IV)20 042 385
EETOTAL GENERAL (I à V)31 680 945
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 356 217
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 047 862
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises50 756 35311 00750 767 360
FGProduction vendue services1 810 0801 810 080
FJChiffres d’affaires nets52 566 43311 00752 577 440
FOSubventions d’exploitation4 995
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 547 952
FQAutres produits5 926
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 136 312
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)37 129 877
FTVariation de stock (marchandises)-1 111 989
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 828
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 453
FWAutres achats et charges externes8 329 411
FXImpôts, taxes et versements assimilés965 622
FYSalaires et traitements5 836 663
FZCharges sociales1 966 392
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements379 002
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 224 523
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions207 800
GEAutres charges242 661
GFTotal des charges d’exploitation (II)55 211 243
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 074 931
GJProduits financiers de participations389 813
GLAutres intérêts et produits assimilés113 641
GPTotal des produits financiers (V)503 454
GRIntérêts et charges assimilées116 715
GUTotal des charges financières (VI)116 715
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)386 738
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-688 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 010
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital112 769
HDTotal des produits exceptionnels (VII)120 779
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42 167
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital11 252
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 419
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)67 361
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 272
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)54 760 545
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 377 105
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-616 560
HPRenvois : Crédit-bail mobilier29 660
HQRenvois : Crédit-bail immobilier140 465
A1Renvois : Transfert de charges172 823
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)198 301
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 886 515379 002208 5369 056 981
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 886 515379 002208 5369 056 981
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges238 130
5ZTotal Provisions pour risques et charges243 877207 800213 547238 130
9Usur immobilisations – titres de participation33 062
6NSur stocks et en cours1 006 0541 029 4471 006 0541 029 447
6TSur comptes clients473 711195 076154 087514 699
6XAutres provisions pour dépréciation5 6201 4404 180
7BTotal Provisions pour dépréciation1 518 4471 224 5231 161 5821 581 389
7CTOTAL GENERAL1 762 3241 432 3231 375 1291 819 519
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 432 3231 375 129
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations375 506111 673
UTAutres immobilisations financières48 375
VAClients douteux ou litigieux667 150
UXAutres créances clients8 214 415
UYPersonnel et comptes rattachés6 858
VMImpôts sur les bénéfices249
VBT. V. A.355 976
VPDivers192 358
VCGroupe et associés920 310
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 111 084
VSCharges constatées d’avance784 629
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 676 90813 197 643479 265
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 047 8626 047 862
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine801 966127 244515 562
8AEmprunts et dettes financières divers2 0141 674
8BFournisseurs et comptes rattaché8 370 6698 370 669
8CPersonnel et comptes rattachés863 525863 525
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux752 774752 774
VWT.V.A.422 130422 130
VQAutres impôts, taxes et assimilés293 366293 366
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés18 53118 531
VIGroupe et associés2 330 1262 330 126
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)127 726127 726
8LProduits constatés d’avance590590
VYTOTAL – ETAT DES DETTES20 031 278515 562159 500
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice530 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice69 463
Entreprises similaires :
Commerce gros hors auto. & motocycle
DIRECT DESTOCK - VIENNEKX CONCEPT - VIENNEBIO SUD EST - VIENNESOLUTIONS ENERGIES ENVIRONNEMENT DISTRIBUTION - VIENNEAGRIPROCESS - VIENNEFRANCK GUERDNER - VIENNEPRODI FOOD SERVICES - VIENNETPL FRANCE - VIENNEFORCE 8 - VIENNELA PORTE DE L'ORIENT - VIENNEROMANET DIAMANT - VIENNEDOMINIQUE LOPPE - VIENNESOCIETE AMELIORATION VIENNOISE - VIENNEEURO MAT EXPORT - VIENNEESPACE CHAUFFAGE SANITAIRE DISTRIBUTION - VIENNE

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici