AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Informations de l'établissement :

Date de création : 27/09/1988

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 30322950400020 / Siren : 303229504 / NIC : 00020

N° de TVA : FR 20 303229504

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.9 : Fabrication d'aliments pour animaux

10.92 : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie

10.92Z : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’aliments préparés pour animaux de compagnie, notamment les chiens, les chats, les oiseaux, les poissons, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- le traitement de déchets d’abattoir pour produire des aliments pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de farines de viandes (cf. 10.13A) ou de poissons destinées à l’alimentation des animaux (cf. 10.20Z)
- la production de tourteaux oléagineux (cf. 10.41A)
- les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux (cf. 10.41), les résidus de la minoterie (cf. 10.61) Produits associés : 10.92.10, 10.92.99

Coordonnées de l'établissement :
AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Adresse :
ZI
Route ZI DES PLATIERES
71290 CUISERY

Historique de l'établissement :

31/12/2012 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie (NAFRev2 : 10.92Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)

15/05/2007 : état administratif

Etat administratif : Ouvert

31/12/2000 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

27/10/2000 : état administratif

Etat administratif : Fermé

25/12/1998 : activité principale

Activité principale : Commerces de gros alimentaires spécialisés divers (NAF1993 : 51.3T)

Liens de succession de l'établissement :

27/10/2000 : Préccession

Successeur : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Continuité économique

15/05/2007 : Succession

Prédécesseur : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1975

Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Activité principale : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie (NAFRev2 : 10.92Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Oui

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

AGROBIOTHERS LABORATOIRE - Cuisery (siège)AGROBIOTHERS LABORATOIRE - Cuisery (fermé)

Marques françaises :

14/09/2017 : Plak Fighter Vétocanis

N° national/d'enregistrement : 4388318
Date de dépôt : 14/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868499
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

14/09/2017 : Plak Fighter Vétocanis

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme. Anne DESORMEAUX
Adresse :
13 Rue des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

14/09/2017 : Plak Fighter Vétocanis

N° national/d'enregistrement : 4388318
Date de dépôt : 14/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme. Anne DESORMEAUX
Adresse :
13 Rue des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

25/07/2017 : TYROL

N° national/d'enregistrement : 4378854
Date de dépôt : 25/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme. Anne DESORMEAUX
Adresse :
13 Rue des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

28/06/2017 : VETOX

N° national/d'enregistrement : 4372097
Date de dépôt : 28/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

28/06/2017 : PULSE BAR

N° national/d'enregistrement : 4372108
Date de dépôt : 28/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

28/06/2017 : VETOX

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme. Anne DESORMEAUX
Adresse :
13 Rue des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

28/06/2017 : PULSE BAR

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme. Anne DESORMEAUX
Adresse :
13 Rue des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

28/06/2017 : VETOX

N° national/d'enregistrement : 4372097
Date de dépôt : 28/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme. Anne DESORMEAUX
Adresse :
13 Rue des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

28/06/2017 : PULSE BAR

N° national/d'enregistrement : 4372108
Date de dépôt : 28/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme. Anne DESORMEAUX
Adresse :
13 Rue des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

10/05/2017 : BIOTHERS

N° national/d'enregistrement : 4360455
Date de dépôt : 10/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : FIDACT, Mme. Anne DESORMEAUX
Adresse :
13 Rue des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 711316
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

10/05/2017 : BIOTHERS

N° national/d'enregistrement : 4360455
Date de dépôt : 10/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : FIDACT, Mme. Anne DESORMEAUX
Adresse :
13 Rue des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

27/04/2017 : VETOTONIC

N° national/d'enregistrement : 4357620
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

27/04/2017 : VETOTONIC

N° national/d'enregistrement : 4357620
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/04/2017 : VETOSOIN

N° national/d'enregistrement : 4357643
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/04/2017 : VETOTONIC

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

20/04/2017 : VITALVETO

N° national/d'enregistrement : 4355934
Date de dépôt : 20/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

20/04/2017 : VITALVETO

N° national/d'enregistrement : 4355934
Date de dépôt : 20/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

20/04/2017 : K.O Plak

N° national/d'enregistrement : 4355845
Date de dépôt : 20/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

20/04/2017 : K.O Plak

N° national/d'enregistrement : 4355845
Date de dépôt : 20/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

20/04/2017 : K.O Plak

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

20/04/2017 : VITALVETO

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

18/04/2017 : VETOCANIS

N° national/d'enregistrement : 4355296
Date de dépôt : 18/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentifrices pour animaux ; préparations pour le soin dentaire pour animaux ; préparations pour l'hygiène buccale des animaux ; déodorants pour animaux de compagnie ; désodorisants pour animaux domestiques ; shampooings pour animaux (préparations d'hygiène non médicamenteuses) ; produits de soin de la peau pour animaux ; produits pour rafraichir l'haleine ; sprays de conditionnement pour animaux ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits antiparasitaires pour animaux domestiques ; shampooings insecticides pour animaux ; préparations répulsives pour éloigner les animaux ; répulsifs pour animaux ; préparations attractives pour le dressage des animaux ; préparations pour l'hygiène des coussinets, des yeux et des oreilles des animaux ; compléments alimentaires et préparations alimentaires pour animaux ; préparations pour lavages oculaires des animaux ; médicaments pour animaux ; antiseptiques pour animaux ; désinfectants pour le nettoyage des plaies des animaux ; lingettes imprégnées de solution pour lavages oculaires ; spray pour l'apprentissage à la propreté des bébés animaux ; insecticides ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosses pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux de compagnie ; brosses à dents pour animaux domestiques.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières, Zone Industrielle
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

18/04/2017 : VETOCANIS

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentifrices pour animaux ; préparations pour le soin dentaire pour animaux ; préparations pour l'hygiène buccale des animaux ; déodorants pour animaux de compagnie ; désodorisants pour animaux domestiques ; shampooings pour animaux (préparations d'hygiène non médicamenteuses) ; produits de soin de la peau pour animaux ; produits pour rafraichir l'haleine ; sprays de conditionnement pour animaux ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits antiparasitaires pour animaux domestiques ; shampooings insecticides pour animaux ; préparations répulsives pour éloigner les animaux ; répulsifs pour animaux ; préparations attractives pour le dressage des animaux ; préparations pour l'hygiène des coussinets, des yeux et des oreilles des animaux ; compléments alimentaires et préparations alimentaires pour animaux ; préparations pour lavages oculaires des animaux ; médicaments pour animaux ; antiseptiques pour animaux ; désinfectants pour le nettoyage des plaies des animaux ; lingettes imprégnées de solution pour lavages oculaires ; spray pour l'apprentissage à la propreté des bébés animaux ; insecticides ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosses pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux de compagnie ; brosses à dents pour animaux domestiques.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières, Zone Industrielle
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

18/04/2017 : VETOCANIS

N° national/d'enregistrement : 4355296
Date de dépôt : 18/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentifrices pour animaux ; préparations pour le soin dentaire pour animaux ; préparations pour l'hygiène buccale des animaux ; déodorants pour animaux de compagnie ; désodorisants pour animaux domestiques ; shampooings pour animaux (préparations d'hygiène non médicamenteuses) ; produits de soin de la peau pour animaux ; produits pour rafraichir l'haleine ; sprays de conditionnement pour animaux ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits antiparasitaires pour animaux domestiques ; shampooings insecticides pour animaux ; préparations répulsives pour éloigner les animaux ; répulsifs pour animaux ; préparations attractives pour le dressage des animaux ; préparations pour l'hygiène des coussinets, des yeux et des oreilles des animaux ; compléments alimentaires et préparations alimentaires pour animaux ; préparations pour lavages oculaires des animaux ; médicaments pour animaux ; antiseptiques pour animaux ; désinfectants pour le nettoyage des plaies des animaux ; lingettes imprégnées de solution pour lavages oculaires ; spray pour l'apprentissage à la propreté des bébés animaux ; insecticides ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosses pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux de compagnie ; brosses à dents pour animaux domestiques.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières, Zone Industrielle
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

13/04/2017 : Plak Fighter

N° national/d'enregistrement : 4354303
Date de dépôt : 13/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 707919
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

13/04/2017 : Plak Fighter

N° national/d'enregistrement : 4354303
Date de dépôt : 13/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

17/01/2017 : VETOLINE

N° national/d'enregistrement : 4328402
Date de dépôt : 17/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en vol 1 partie 4 du bopi 17/06 NL.

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières, Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 03/02/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-05
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en vol 1 partie 4 du bopi 17/06 NL.

17/01/2017 : VETOLINE

N° national/d'enregistrement : 4328402
Date de dépôt : 17/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en vol 1 partie 4 du bopi 17/06 NL.

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières, Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 719167
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 03/02/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-05
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en vol 1 partie 4 du bopi 17/06 NL.

17/01/2017 : YAGO

N° national/d'enregistrement : 4328404
Date de dépôt : 17/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en vol 1 partie 4 du bopi 17/06 NL.

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières, Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

17/01/2017 : YAGO

N° national/d'enregistrement : 4328404
Date de dépôt : 17/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en vol 1 partie 4 du bopi 17/06 NL.

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières, Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 03/02/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-05
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en vol 1 partie 4 du bopi 17/06 NL.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

17/01/2017 : YAGO

N° national/d'enregistrement : 4328404
Date de dépôt : 17/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en vol 1 partie 4 du bopi 17/06 NL.

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières, Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

06/06/2016 : Coneck't

N° national/d'enregistrement : 4277577
Date de dépôt : 06/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

06/06/2016 : DeliChew

N° national/d'enregistrement : 4277588
Date de dépôt : 06/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

06/06/2016 : DeliChew

N° national/d'enregistrement : 4277588
Date de dépôt : 06/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

06/06/2016 : DeliChew

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

06/06/2016 : Coneck't

N° national/d'enregistrement : 4277577
Date de dépôt : 06/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 706427
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

04/08/2015 : AQUARIOVISION

N° national/d'enregistrement : 4201695
Date de dépôt : 04/08/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle Les Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

17/06/2015 : VITALSOIN

N° national/d'enregistrement : 4189862
Date de dépôt : 17/06/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

04/05/2015 : So Fun

N° national/d'enregistrement : 4178498
Date de dépôt : 04/05/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

04/05/2015 : So Pop

N° national/d'enregistrement : 4178500
Date de dépôt : 04/05/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

04/05/2015 : So Fruity

N° national/d'enregistrement : 4178501
Date de dépôt : 04/05/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 654330
Date de demande : 22/09/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, malt, gazon naturel, crustacés vivants, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868499
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

04/05/2015 : So Flakes

N° national/d'enregistrement : 4178503
Date de dépôt : 04/05/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

04/05/2015 : So Pellets

N° national/d'enregistrement : 4178504
Date de dépôt : 04/05/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

04/05/2015 : GO! Good & Optimal!

N° national/d'enregistrement : 4178506
Date de dépôt : 04/05/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

04/05/2015 : VETOTIX

N° national/d'enregistrement : 4178507
Date de dépôt : 04/05/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

04/05/2015 : So Family

N° national/d'enregistrement : 4178508
Date de dépôt : 04/05/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

30/09/2014 : SOULTZ

N° national/d'enregistrement : 4122876
Date de dépôt : 30/09/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868502
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

01/09/2014 : ECOCANIS

N° national/d'enregistrement : 4115591
Date de dépôt : 01/09/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

01/09/2014 : Activ'Up

N° national/d'enregistrement : 4115602
Date de dépôt : 01/09/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

30/05/2014 : Nutri'Balance Savour

N° national/d'enregistrement : 4096372
Date de dépôt : 30/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiées
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

23/04/2014 : DESTRU'BACT

N° national/d'enregistrement : 4088491
Date de dépôt : 23/04/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par Actions Simplifiées
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-22
Date du BOPI : 30/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

22/03/2013 : EXABUNDO

N° national/d'enregistrement : 3992914
Date de dépôt : 22/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868504
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

22/03/2013 : RELAXDOG

N° national/d'enregistrement : 3992915
Date de dépôt : 22/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

25/10/2012 : NUTRI'BALANCE PLUS

N° national/d'enregistrement : 3958409
Date de dépôt : 25/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

24/05/2012 : STICK & ROLL

N° national/d'enregistrement : 3922468
Date de dépôt : 24/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

16/04/2012 : CATHERBE

N° national/d'enregistrement : 3913751
Date de dépôt : 16/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières, Zone Industrielle
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU, Mme GUIU Sandrine
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 632246
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811544
Date de demande : 15/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

16/04/2012 : TOPCAROUBE

N° national/d'enregistrement : 3913747
Date de dépôt : 16/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

16/04/2012 : TOPCAROTTE

N° national/d'enregistrement : 3913748
Date de dépôt : 16/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

16/04/2012 : CATHERBE

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières, Zone Industrielle
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811544
Date de demande : 15/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

16/04/2012 : TOPCAROUBE

N° national/d'enregistrement : 3913747
Date de dépôt : 16/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

16/04/2012 : TOPCAROTTE

N° national/d'enregistrement : 3913748
Date de dépôt : 16/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

31/01/2012 : KIT BIO FILTRE

N° national/d'enregistrement : 3893482
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
0 Place du Champ de Foire
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT
Adresse :
13 Rue des Tonneliers
71700 TOURNUS
FR

31/01/2012 : NUTRI'BALANCE EXPERT

N° national/d'enregistrement : 3893498
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
0 Place du Champ de Foire
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT
Adresse :
13 Rue des Tonneliers
71700 TOURNUS
FR

31/01/2012 : NUTRI'BALANCE

N° national/d'enregistrement : 3893483
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SA
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Place du Champ de Foire
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 rue Paul Théanrd
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803756
Date de demande : 28/01/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

31/08/2011 : CANIVETO

N° national/d'enregistrement : 3855834
Date de dépôt : 31/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SA
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
1 Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : Maître Anne DESORMEAUX, CABINET FIDACT
Adresse :
13 rue des Tonneliers
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

31/08/2011 : AQUARIOVETO

N° national/d'enregistrement : 3855835
Date de dépôt : 31/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SA
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
1 Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : Maître Anne DESORMEAUX, CABINET FIDACT
Adresse :
13 rue des Tonneliers
71700 TOURNUS
FR

31/08/2011 : FELIVETO

N° national/d'enregistrement : 3855836
Date de dépôt : 31/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SA
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
1 Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : Maître Anne DESORMEAUX, CABINET FIDACT
Adresse :
13 rue des Tonneliers
71700 TOURNUS
FR

25/02/2011 : CaniZen

N° national/d'enregistrement : 3810217
Date de dépôt : 25/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produit hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; parasiticides.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.

Déposant 1 : Société AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Place du Champs de Foire
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Maître Thierry CLAIRE
Adresse :
BP 48 13 rue des Tonneliers
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Requête en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 842346
Date de demande : 14/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : VIRBAC, SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Numéro de SIREN : 417350311
Adresse :
1ERE AVENUE 2065M L I D
06516 CARROS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 869554
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VIRBAC, SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Numéro de SIREN : 417350311
Adresse :
1 ERE AVENUE 2065M L I D
06516 CARROS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

25/02/2011 : CaniZen

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produit hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; parasiticides.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.

Déposant 1 : Société AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Place du Champs de Foire
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Maître Thierry CLAIRE
Adresse :
BP 48 13 rue des Tonneliers
71700 TOURNUS
FR

Bénéficiare 1 : VIRBAC, SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Numéro de SIREN : 417350311
Adresse :
1ERE AVENUE 2065M L I D
06516 CARROS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

25/02/2011 : FeliZen

N° national/d'enregistrement : 3810205
Date de dépôt : 25/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produit hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; parasiticides.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.

Déposant 1 : Société AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Place du Champs de Foire
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Maître Thierry CLAIRE
Adresse :
BP 48 13 rue des Tonneliers
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

25/02/2011 : CaniZen

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produit hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; parasiticides.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.

Déposant 1 : Société AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Place du Champs de Foire
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Maître Thierry CLAIRE
Adresse :
BP 48 13 rue des Tonneliers
71700 TOURNUS
FR

06/12/2010 : VETOCANIS

N° national/d'enregistrement : 3788427
Date de dépôt : 06/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits para vétérinaires pour chiens et chats, à savoir shampooings.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques, produits para vétérinaires pour chiens et chats, à savoir colliers anti-parasitaires, pipettes anti-parasitaires, substances diététiques.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 808181
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
ZI Route de Platières
71290 CUISERY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766011
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

29/10/2010 : Prop'Nature

N° national/d'enregistrement : 3779076
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.

Déposant 1 : Société AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
0 ZI Les Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : FIDACT
Adresse :
13 Rue des Tonneliers
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 547004
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Retrait de la Classe 5 : “ Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; parasiticides.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

18/11/2009 : STOP'GRIFFES

N° national/d'enregistrement : 3692154
Date de dépôt : 18/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; ; compositions extinctrices ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produit hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.

Déposant 1 : Société AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Place du Champs de Foire
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : Maître Thierry CLAIRE, FIDACT
Adresse :
13 rue des Tonneliers BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

20/08/2009 : CRYSTAL POWER

N° national/d'enregistrement : 3671614
Date de dépôt : 20/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produit hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SA au Capital de 300 000 euros
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Place du Champ de foire
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet FIDACT, Maître Thierry CLAIRE
Adresse :
13 rue des Tonneliers BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

20/01/2006 : CROQ'CIRCUS

N° national/d'enregistrement : 3404632
Date de dépôt : 20/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et boîtes de transport pour animaux ; harnais pour animaux ; articles de sellerie ; colliers pour animaux. Coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; maisonnettes pour animaux d'intérieur ; petites échelles en bois ou en matière plastique pour cage, nichoirs ou nids d'animaux. Cages à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; bac de propreté pour animaux ; baignoire d'oiseaux ; écuelle ; mangeoire ; alneuvoir en forme de biberon pour distribution d'eau et de nourriture pour animaux, fontaine (à eau ou nourriture) ; porte-biscuit pour rongeurs ou oiseaux ; bagues pour oiseaux. Echelle de corde ; hamac. Jouets pour animaux domestiques (balançoires, balle, roue, tunnel pour petits rongeurs et oiseaux).
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 28

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 Rue des Tonnliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2594596
Date de demande : 04/08/2015
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

20/01/2006 : CROQ'CIRCUS

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et boîtes de transport pour animaux ; harnais pour animaux ; articles de sellerie ; colliers pour animaux. Coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; maisonnettes pour animaux d'intérieur ; petites échelles en bois ou en matière plastique pour cage, nichoirs ou nids d'animaux. Cages à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; bac de propreté pour animaux ; baignoire d'oiseaux ; écuelle ; mangeoire ; alneuvoir en forme de biberon pour distribution d'eau et de nourriture pour animaux, fontaine (à eau ou nourriture) ; porte-biscuit pour rongeurs ou oiseaux ; bagues pour oiseaux. Echelle de corde ; hamac. Jouets pour animaux domestiques (balançoires, balle, roue, tunnel pour petits rongeurs et oiseaux).
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 28

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2594596
Date de demande : 04/08/2015
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

29/11/2005 : PIC'STYL

N° national/d'enregistrement : 3394559
Date de dépôt : 29/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 29/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs et boîtes de transport pour animaux ; harnais pour animaux ; articles de sellerie ; colliers pour animaux. Coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; maisonnettes pour animaux d'intérieur ; petites échelles en bois ou en matière plastique pour cage, nichoirs ou nids d'animaux. Cages à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; bac de propreté pour animaux ; baignoire d'oiseaux ; écuelle ; mangeoire ; alneuvoir en forme de biberon pour distribution d'eau et de nourriture pour animaux, fontaine (à eau ou nourriture) ; perte-biscuit pour rongeurs ou oiseaux ; bagues pour oiseaux. Echelle de corde ; hamac. Jouets pour animaux domestiques (balançoires, balle, roue, tunnel pour petits rongeurs et oiseaux).
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 28

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 Rue des Tonneliers, BP 48
71700 TOURNUS
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2594599
Date de demande : 04/08/2015
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

29/11/2005 : PIC'STYL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs et boîtes de transport pour animaux ; harnais pour animaux ; articles de sellerie ; colliers pour animaux. Coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; maisonnettes pour animaux d'intérieur ; petites échelles en bois ou en matière plastique pour cage, nichoirs ou nids d'animaux. Cages à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; bac de propreté pour animaux ; baignoire d'oiseaux ; écuelle ; mangeoire ; alneuvoir en forme de biberon pour distribution d'eau et de nourriture pour animaux, fontaine (à eau ou nourriture) ; perte-biscuit pour rongeurs ou oiseaux ; bagues pour oiseaux. Echelle de corde ; hamac. Jouets pour animaux domestiques (balançoires, balle, roue, tunnel pour petits rongeurs et oiseaux).
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 28

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2594599
Date de demande : 04/08/2015
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

25/08/2005 : DESTRUCT'ODEUR “ DETRUIT LES MAUVAISES ODEURS A LA SOURCE ”

N° national/d'enregistrement : 3377433
Date de dépôt : 25/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampooings pour animaux. Produits hygiéniques pour animaux. Produits d'entretien des litières pour animaux.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-40
Date du BOPI : 07/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2594595
Date de demande : 04/08/2015
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

16/03/2005 : MUZO

N° national/d'enregistrement : 3349486
Date de dépôt : 16/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Colliers et laisses pour animaux. Articles en tissu et mousse pour animaux (coussins et tapis). Sacs de transport pour animaux.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 27

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 412405
Date de demande : 19/05/2005
N° de BOPI : 2005-24
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 5 : Produits de soins et d'hygiène pour animaux.Classe 31 : Nourritures pour animaux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 632246
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868499
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-18
Date du BOPI : 06/05/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2594597
Date de demande : 04/08/2015
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

04/03/2005 : VETOBIOTIC

N° national/d'enregistrement : 3344714
Date de dépôt : 04/03/2005
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 04/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires soin et hygiène pour animaux.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 542231
Date de demande : 08/02/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-14
Date du BOPI : 08/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2594592
Date de demande : 04/08/2015
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

13/12/2002 : PREMIUM MIX

N° national/d'enregistrement : 3200622
Date de dépôt : 13/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et compléments alimentaires pour animaux

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 510419
Date de demande : 23/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 582472
Date de demande : 23/08/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868504
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-04
Date du BOPI : 24/01/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504159
Date de demande : 04/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

12/11/2002 : SWINGO

N° national/d'enregistrement : 3194325
Date de dépôt : 12/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et compléments alimentaires pour animaux

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 582473
Date de demande : 23/08/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868504
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

12/11/2002 : TEE POM

N° national/d'enregistrement : 3194327
Date de dépôt : 12/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et compléments alimentaires pour animaux

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 582471
Date de demande : 23/08/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868504
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

12/11/2002 : POP SNACK

N° national/d'enregistrement : 3194328
Date de dépôt : 12/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et compléments alimentaires pour animaux

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 582474
Date de demande : 23/08/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868504
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

12/11/2002 : POP SNACK

N° national/d'enregistrement : 3194328
Date de dépôt : 12/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et compléments alimentaires pour animaux

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SA
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
ZI Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501423
Date de demande : 08/06/2012
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826145
Date de demande : 18/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

10/05/2002 : BRANCHETTES RONGEURS

N° national/d'enregistrement : 3164344
Date de dépôt : 10/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires pour oiseaux et rongeurs
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868504
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497031
Date de demande : 16/04/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

10/05/2002 : RONDINS RONGEURS

N° national/d'enregistrement : 3164345
Date de dépôt : 10/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires pour oiseaux et rongeurs
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497005
Date de demande : 16/04/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

02/04/2002 : AQUAPRIME

N° national/d'enregistrement : 3157625
Date de dépôt : 02/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de traitement de l'eau des aquariums (masses de filtration);
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aquariums d'appartement;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-19
Date du BOPI : 10/05/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500042
Date de demande : 24/05/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809922
Date de demande : 30/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

02/04/2002 : AQUAPRIME

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de traitement de l'eau des aquariums (masses de filtration);
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aquariums d'appartement;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-19
Date du BOPI : 10/05/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500042
Date de demande : 24/05/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809922
Date de demande : 30/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

24/05/2000 : AQUAMALIN

N° national/d'enregistrement : 3031048
Date de dépôt : 24/05/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aquariums d'appartements.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRES, SAS
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Place du Champs de Foire
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Maître Thierry CLAIRE
Adresse :
13 rue des Tonneliers BP 48
71700 TOURNUS
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-27
Date du BOPI : 07/07/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456686
Date de demande : 30/11/2010
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

11/01/2000 : OSSO CEREAL

N° national/d'enregistrement : 3001767
Date de dépôt : 11/01/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux et plus particulièrement os aux céréales pour chiens.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
PLACE DU CHAMP DE FOIRE
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Thierry CLAIRE
Adresse :
13 RUE DES TONNELIERS BP 48
71700 TOURNUS
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-08
Date du BOPI : 25/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415996
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

30/11/1999 : TWIN'OS

N° national/d'enregistrement : 99827073
Date de dépôt : 30/11/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances alimentaires pour animaux et notamment des bouchées semi-humides pour chiens.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
PLACE DU CHAMP DE FOIRE
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Thierry CLAIRE
Adresse :
13 RUE DES TONNELIERS BP 48
71700 TOURNUS
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415997
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

28/05/1999 : CROQ'BRIN RICHE EN FIBRES

N° national/d'enregistrement : 99795310
Date de dépôt : 28/05/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Place du Champ de Foire
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Thierry CLAIRE
Adresse :
13 Rue des Tonneliers BP 48
71700 TOURNUS
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399443
Date de demande : 24/02/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

14/11/1997 : G.E.C PRODUIT SELECTIONNE

N° national/d'enregistrement : 97705005
Date de dépôt : 14/11/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Graines pour alimentations animales - Graines pour animaux vivants - Aliments pour animaux - Conditionnement de produits
N° de la classe : 31
N° de la classe : 39

Déposant 1 : AGROFRANCE SA
Numéro de SIREN : 303229504

Mandataire 1 : AGROFRANCE

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-52
Date du BOPI : 26/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349924
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2008-27

17/12/1990 : ANIFA

N° national/d'enregistrement : 1633447
Date de dépôt : 17/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 JANVIER 1981 au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LOUHANS No 159 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1280631
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Toutes nourritures en toutes préparations

Déposant 1 : AGRIOBIOTHERS, SA
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, Maître Thierry CLAIRE
Adresse :
13 rue des Tonneliers
71700 TOURNUS
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2177946
Date de demande : 10/07/2000
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456729
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

23/01/1989 : AIME

N° national/d'enregistrement : 1526417
Date de dépôt : 23/01/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;produits chimiques destinés à conserver les aliments.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Produits d'hygiène de soins des animaux;abreuvoirs, nids, mangeoires, baignoires, porte-nourriture, pondoirs;produits de traitement pour cages et aquariums;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;corbeilles, coussins, paniers;colliers, sautoirs, laisses, harnais.Ustenciles, récipients pour le ménage ou la cuisine, écuelles;aquariums, cages;ustensiles d'hygiène et de soins des animaux;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de "fer;verre brut ou mi-ouvré;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Vêtements pour animaux.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport;articles à mâcher à savoir jouets pour animaux domestiques.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments et friandises pour les animaux;litières;graviers, sables. Vêtements, chaussures, chapellerie
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Zone Industrielle des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDACT, M. DESORMEAUX Anne
Adresse :
13 RUE des Tonneliers
71700 TOURNUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 48643
Date de demande : 15/10/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2128786
N° de BOPI : 1998-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388175
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701484
Date de demande : 26/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

23/01/1989 : TYROL

N° national/d'enregistrement : 1527186
Date de dépôt : 23/01/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Produits d'hygiène et de soins des animaux : abreuvoirs, nids, mangeoires, baignoires, fontaines, porte-nourriture, pompes et filtres pondoirs ; produits de traitement pour cages et aquariums ; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; corbeilles, coussins, paniers ; colliers, sautoirs, laisses harnais. Ustensiles, récipients pour le ménage ou la cuisine, écuelles ; aquariums, cages, ustensiles d'hygiène et de soins des animaux ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements pour animaux. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; articles à mâcher, jouets pour animaux domestiques.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 303229504

Mandataire 1 : CABINET FIDACT Thierry CLAIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 48643
Date de demande : 15/10/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 60967
Date de demande : 04/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2129356
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388176
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

22/07/1988 : ANIFA

N° national/d'enregistrement : 1479391
Date de dépôt : 22/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie;huiles essentielles, cosmétiques et notamment les produits de toilette et produits hygiéniques pour la toilette des animaux.Produits vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;aquariums d'appartement.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie et notamment les laisses, lanières et colliers pour animaux.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);Gamelles et autres ustensiles compris dans la classe pour contenir la nourriture des animaux;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Jeux, jouets, y compris les jeux et jouets pour les animaux;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Produits agricole, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants et notamment les chiens et les chats, les rongeurs, les oiseaux et les poissons;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRO FRANCE SA
Numéro de SIREN : 303229504

Mandataire 1 : AGRO FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 249705
Date de demande : 05/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 510419
Date de demande : 23/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107082
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378738
Date de demande : 08/07/2008
N° de BOPI : 2009-06

10/11/1982 : PACHA

N° national/d'enregistrement : 1218489
Date de dépôt : 10/11/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Nourriture pour animaux; accessoires pour tous animaux d'appartement.
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 303229504
Adresse :
Route des Platières
71290 CUISERY
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 582476
Date de demande : 23/08/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868504
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2011295
N° de BOPI : 1993-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2230205
Date de demande : 29/10/2002
N° de BOPI : 2003-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501424
Date de demande : 08/06/2012
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Publications au Bodacc :

22/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3136
NOJO : 7102MYG18380000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8119
NOJO : 7102MYG17435700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°1250
NOJO : 007102MYG159201
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

17/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3569
NOJO : 7102MYG15916200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2691
NOJO : 7102MYG14748200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3478
NOJO : 7102MYG13955400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°2316
NOJO : 007102MYG135113
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Pet Invest ; Directeur général délégué : VALLE Anne ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON SA ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE IGEC SA

20/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11251
NOJO : 710214582400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1250
NOJO : 000007102140083
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Pet Invest (SAS) ; Directeur général délégué : VALLE Anne né(e) HEURTIN ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE IGEC SA (SA)

28/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1457
NOJO : 000007102139786
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 268200 EUR

28/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1458
NOJO : 000007102139787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BELLUM VIDERE (SAS) ; Directeur général : JENOUDET PIERRETTE né(e) GIRARD ; Directeur général délégué : VALLE Anne né(e) HEURTIN ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE IGEC SA (SA)

23/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12076
NOJO : 710213567700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8793
NOJO : 710212296900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1447
NOJO : BXB16005001913I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BELLUM VIDERE (SAS) Directeur général : JENOUDET PIERRETTE né(e) GIRARD Directeur général délégué : VALLE Anne né(e) HEURTIN Membre du comité de direction : JENOUDET JULIEN Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE IGEC SA (SA)

19/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7317
NOJO : 710211698800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1189
NOJO : BXB15216001479G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JENOUDET PIERRETTE né(e) GIRARD Directeur général délégué : VALLE Anne né(e) HEURTIN Directeur général, Membre du comité de direction : BELLUM VIDERE (SAS) Membre du comité de direction : JENOUDET JULIEN Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE IGEC SA (SA)

19/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1432
NOJO : BXB143160003017
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JENOUDET PIERRETTE né(e) GIRARD Directeur général délégué : VALLE Anne né(e) HEURTIN Membre du comité de direction, Directeur général : JENOUDET JULIEN Membre du comité de direction : BELLUM VIDERE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE IGEC SA (SA)

04/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7541
NOJO : 710210558900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°1296
NOJO : BXB141630004557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JENOUDET PIERRETTE né(e) GIRARD Directeur général délégué : VALLE Anne né(e) HEURTIN Membre du comité de direction : JENOUDET JULIEN Membre du comité de direction : BELLUM VIDERE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE IGEC SA (SA)

07/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1797
NOJO : BXB132120006652
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JENOUDET PIERRETTE né(e) GIRARD Directeur général délégué : VALLE Anne né(e) HEURTIN Membre du comité de direction : JENOUDET JULIEN Membre du comité de direction : BELLUM VIDERE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT PERROT & GUINGAND (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GUINGAND Patrice

14/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1006
NOJO : BXB11159000209G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société anonyme

13/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1170
NOJO : BXB092790007490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : JENOUDET PIERRETTE né(e) GIRARD Directeur général délégué : VALLE Anne né(e) HEURTIN Administrateur : JENOUDET JULIEN Administrateur : JENOUDET BENJAMIN Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT PERROT & GUINGAND (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GUINGAND Patrice

09/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3352
NOJO : BXB080780064986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 303 229 504
Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : JENOUDET PIERRETTE né(e) GIRARD.
Directeur général délégué : CLERC PITHON CAMILLE.
Administrateur : JENOUDET JULIEN.
Administrateur : JENOUDET BENJAMIN.
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT PERROT & GUINGAND (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : GUINGAND Patrice.

Historique de l'unité légale :

29/08/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Oui

28/02/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

10/06/2013 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

31/12/2012 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie (NAFRev2 : 10.92Z)

21/04/2011 : code NIC

Code NIC : 00020

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)

23/06/2006 : dénomination

Dénomination : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerces de gros alimentaires spécialisés divers (NAFRev1 : 51.3T)

Représentants légaux :

28/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Type : Personne Morale

Nom : BELLUM VIDERE
Siren : 508109238
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
13B chemin de Moyrand
69660 Collonges-au-mont d'or
FRANCE

28/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Type : Personne Physique

Nom : GIRARD (JENOUDET) Pierrette
Né le 27/03/1944 à CUISERY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
38 Montée du Vernay
69300 Caluire et cuire
FRANCE

28/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Type : Personne Physique

Nom : HEURTIN (VALLE) Anne
Né le 29/01/1975 à Toulon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
7 lotissement chemin de l'Oliveraie
Résidence les Jardins de l'Oliberaie
01190 Pont-de-Vaux
FRANCE

28/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Type : Personne Physique

Nom : JENOUDET Julien
Né le 01/07/1970 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
13 B chemin de Moyrand
69660 Collonges-au-mont d'or
FRANCE

28/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON SA
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 rue de Courcelles
75017 Paris
FRANCE

28/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Type : Personne Morale

Nom : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE IGEC SA
Siren : 662000512
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Léon Jost
75017 Paris 17
FRANCE

Dépôts des actes :

29/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°3629 déposé le 28/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

29/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°3629 déposé le 28/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°2118 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

08/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°2866 déposé le 31/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

18/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°1493 déposé le 03/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

10/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°2073 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : SAS

10/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°2073 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

21/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°1498 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 71290 CUISERY, ZONE INDUSTRIELLE ROUTE DES PLATIERES

21/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°1498 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

01/09/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°2217 déposé le 28/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouveau Directeur Général Délégué

30/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°307 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°1426 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°1426 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de AGROBIOTHERS LABORATOIRES

23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°1426 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

23/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°1426 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

16/01/2004 : Ordonnance du président

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°3 déposé le 16/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

28/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°410 déposé le 14/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

28/01/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°410 déposé le 14/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

27/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°1590 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Divers

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°1590 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°1590 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°1590 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°410 déposé le 14/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°1426 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°1498 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°1498 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°2073 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : SAS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°2073 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé

Etablissements :

28/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route des Platières
Zone industrielle
71290 Cuisery
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/05/1975
Activité : L'exploitation d'un fonds de commerce d'importation d'exportation d'achat et vente en gros et demi-gros conditionnement de stockage et de distribution de grains grainés pommes de terre de semence légumes secs articles et fournitures de graineterie et d'animalerie et leurs accessoires le négoce de toutes nourritures produits et accessoires d'animalerie d'oisellerie d'Aquariophillie le négoce de tous produits et accessoires pour chiens chats et tous autres animaux de compagnie l'exploitation et la distribution en gros de médicaments vétérinaires l'acquisition la gestion et le développement d'un portefeuille d'autorisations de mises sur le marche le développement de la fabrication de l'importation et de l'exportation de médicaments vétérinaires toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la création l'acquisition la location la prise en location gérance de tous fonds de commerce la prise à bail l'installation l'exploitation de tous établissement fonds de commerce usinés ateliers se rapportant a l'une ou l'autre des activités spécifiées la prise l'acquisition l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités la participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations financières immobilières ou mobilières ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social ou a tout objet similaire ou connexe toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

28/12/2015 : Ajout

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LOUHANS A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE PAR LE DECRET N 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 01 JANVIER 2000.

Personnes morales :

28/12/2015 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 74 années

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°2161 déposé le 15/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°4771 déposé le 30/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°3445 déposé le 18/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°942 déposé le 07/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°227 déposé le 09/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°1106 déposé le 18/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°100 déposé le 21/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°341 déposé le 03/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°375 déposé le 30/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°51 déposé le 21/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°45 déposé le 25/03/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°105 déposé le 03/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°54 déposé le 18/04/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°288 déposé le 31/10/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°173 déposé le 07/08/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°12 déposé le 30/01/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°172 déposé le 07/08/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00356
Dépôt : N°171 déposé le 07/08/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 5734 du 21/10/2022
Numéro de gestion : 2000B00356
Code activité : 1092Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	402 522	192 003	210 519
AH	Fonds commercial	5 249 838	2 250 000	2 999 838
AJ	Autres immobilisations incorporelles	230 000	184 000	46 000
AN	Terrains	431 758	270 620	161 138
AP	Constructions	5 711 217	4 409 045	1 302 172
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 457 008	2 989 834	467 173
AT	Autres immobilisations corporelles	592 952	530 282	62 669
AV	Immobilisations en cours	485 270		485 270
CU	Autres participations	146 216	140 746	5 469
BB	Créances rattachées à des participations	4 688 183	3 808 575	879 607
BD	Autres titres immobilisés	45		45
BH	Autres immobilisations financières	7 792		7 792
BJ	TOTAL (I)	21 402 806	14 775 108	6 627 697
BT	Marchandises	10 105 084	1 214 796	8 890 288
BX	Clients et comptes rattachés	10 487 069	863 532	9 623 536
BZ	Autres créances	3 095 754		3 095 754
CD	Valeurs mobilières de placement	374 431		374 431
CF	Disponibilités	14 217 621		14 217 621
CH	Charges constatées d’avance	101 310		101 310
CJ	TOTAL (II)	38 381 270	2 078 328	36 302 942
CN	Ecarts de conversion actif (V)	39 676		39 676
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 823 753	16 853 437	42 970 316
CP	Parts à moins d’un an	475 062
CR	Parts à plus d’un an	78 231
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	14 499 096
DD	Réserve légale (1)	30 000
DG	Autres réserves	6 477 068
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 079 774
DL	TOTAL (I)	25 385 938
DP	Provisions pour risques	2 635 665
DQ	Provisions pour charges	344 676
DR	TOTAL (III)	2 980 341
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 155 668
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 846 764
DY	Dettes fiscales et sociales	2 978 062
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	80 000
EA	Autres dettes	3 232 506
EB	Produits constatés d’avance (2)	311 034
EC	TOTAL (IV)	14 604 036
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	42 970 316
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	14 084 587
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	53 732 652	1 788 133	55 520 785
FG	Production vendue services	9 588		9 588
FJ	Chiffres d’affaires nets	53 742 240	1 788 133	55 530 373
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			790 254
FQ	Autres produits			1 458
FR	Total des produits d’exploitation (I)			56 322 086
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			33 764 427
FT	Variation de stock (marchandises)			-337 503
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 471 202
FW	Autres achats et charges externes			10 139 373
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			326 283
FY	Salaires et traitements			3 540 247
FZ	Charges sociales			1 100 928
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			521 254
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			484 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			203 418
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			611 170
GE	Autres charges			69 829
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 894 633
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 427 453
GJ	Produits financiers de participations			1 195 200
GL	Autres intérêts et produits assimilés			678 615
GN	Différences positives de change			23 721
GP	Total des produits financiers (V)			1 897 536
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			39 676
GR	Intérêts et charges assimilées			70 704
GS	Différences négatives de change			30 852
GU	Total des charges financières (VI)			141 233
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 756 303
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 183 756
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	492 947
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	492 947
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	276 796
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	208 558
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	254 883
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	740 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-247 291
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	235 327
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 621 364
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	58 712 569
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	54 632 795
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 079 774
A1	Renvois : Transfert de charges	120 253
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	44 621
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	94 217	16 564		110 781
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 678 585	521 196		8 199 782
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 772 802	537 760		8 310 563
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 283 696
4E	Provisions pour garanties données aux clients				312 293
4T	Provisions pour perte de change				39 676
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				175 465
5B	Provisions pour impôts				133 211
5V	Autres provisions pour risques et charges				36 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 311 504	794 936	126 098	2 980 341
6A	sur immobilisations – incorporelles	2 031 222	484 000		2 515 222
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 949 322
6N	Sur stocks et en cours	1 127 910	86 886		1 214 796
6T	Sur comptes clients	734 034	318 871	189 374	863 532
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 780 215	1 144 640	381 983	8 542 873
7C	TOTAL GENERAL	10 091 719	1 939 576	508 081	11 523 214
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 298 588
UG	- Financières		39 676
UJ	- Exceptionnelles		254 883
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	4 688 183	475 062
UT	Autres immobilisations financières	7 792
VA	Clients douteux ou litigieux	858 748
UX	Autres créances clients	9 628 320
UY	Personnel et comptes rattachés	3 671
VM	Impôts sur les bénéfices	68 547
VB	T. V. A.	935 073
VP	Divers	78 231
VC	Groupe et associés	1 620 032
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	390 197
VS	Charges constatées d’avance	101 310
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	18 380 109	14 080 965	4 299 144
8A	Emprunts et dettes financières divers	519 449		519 449
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 846 764	6 846 764
8C	Personnel et comptes rattachés	891 142	891 142
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	488 525	488 525
8E	Impôts sur les bénéfices	837 428	837 428
VW	T.V.A.	633 677	633 677
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	127 289	127 289
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	80 000	80 000
VI	Groupe et associés	636 219	636 219
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 232 506	3 232 506
8L	Produits constatés d’avance	311 034	311 034
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	14 604 036	14 084 587	519 449
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 780

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 4549 du 11/08/2021
Numéro de gestion : 2000B00356
Code activité : 1092Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	402 522	192 003	210 519
AH	Fonds commercial	5 249 838	2 250 000	2 999 838
AJ	Autres immobilisations incorporelles	230 000	184 000	46 000
AN	Terrains	431 758	270 620	161 138
AP	Constructions	5 711 217	4 409 045	1 302 172
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 457 008	2 989 834	467 173
AT	Autres immobilisations corporelles	592 952	530 282	62 669
AV	Immobilisations en cours	485 270		485 270
CU	Autres participations	146 216	140 746	5 469
BB	Créances rattachées à des participations	4 688 183	3 808 575	879 607
BD	Autres titres immobilisés	45		45
BH	Autres immobilisations financières	7 792		7 792
BJ	TOTAL (I)	21 402 806	14 775 108	6 627 697
BT	Marchandises	10 105 084	1 214 796	8 890 288
BX	Clients et comptes rattachés	10 487 069	863 532	9 623 536
BZ	Autres créances	3 095 754		3 095 754
CD	Valeurs mobilières de placement	374 431		374 431
CF	Disponibilités	14 217 621		14 217 621
CH	Charges constatées d’avance	101 310		101 310
CJ	TOTAL (II)	38 381 270	2 078 328	36 302 942
CN	Ecarts de conversion actif (V)	39 676		39 676
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 823 753	16 853 437	42 970 316
CP	Parts à moins d’un an	475 062
CR	Parts à plus d’un an	78 231
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	14 499 096
DD	Réserve légale (1)	30 000
DG	Autres réserves	6 477 068
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 079 774
DL	TOTAL (I)	25 385 938
DP	Provisions pour risques	2 635 665
DQ	Provisions pour charges	344 676
DR	TOTAL (III)	2 980 341
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 155 668
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 846 764
DY	Dettes fiscales et sociales	2 978 062
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	80 000
EA	Autres dettes	3 232 506
EB	Produits constatés d’avance (2)	311 034
EC	TOTAL (IV)	14 604 036
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	42 970 316
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	14 084 587
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	53 732 652	1 788 133	55 520 785
FG	Production vendue services	9 588		9 588
FJ	Chiffres d’affaires nets	53 742 240	1 788 133	55 530 373
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			790 254
FQ	Autres produits			1 458
FR	Total des produits d’exploitation (I)			56 322 086
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			33 764 427
FT	Variation de stock (marchandises)			-337 503
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 471 202
FW	Autres achats et charges externes			10 139 373
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			326 283
FY	Salaires et traitements			3 540 247
FZ	Charges sociales			1 100 928
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			521 254
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			484 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			203 418
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			611 170
GE	Autres charges			69 829
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 894 633
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 427 453
GJ	Produits financiers de participations			1 195 200
GL	Autres intérêts et produits assimilés			678 615
GN	Différences positives de change			23 721
GP	Total des produits financiers (V)			1 897 536
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			39 676
GR	Intérêts et charges assimilées			70 704
GS	Différences négatives de change			30 852
GU	Total des charges financières (VI)			141 233
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 756 303
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 183 756
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	492 947
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	492 947
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	276 796
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	208 558
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	254 883
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	740 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-247 291
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	235 327
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 621 364
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	58 712 569
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	54 632 795
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 079 774
A1	Renvois : Transfert de charges	120 253
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	44 621
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	94 217	16 564		110 781
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 678 585	521 196		8 199 782
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 772 802	537 760		8 310 563
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 283 696
4E	Provisions pour garanties données aux clients				312 293
4T	Provisions pour perte de change				39 676
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				175 465
5B	Provisions pour impôts				133 211
5V	Autres provisions pour risques et charges				36 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 311 504	794 936	126 098	2 980 341
6A	sur immobilisations – incorporelles	2 031 222	484 000		2 515 222
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 949 322
6N	Sur stocks et en cours	1 127 910	86 886		1 214 796
6T	Sur comptes clients	734 034	318 871	189 374	863 532
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 780 215	1 144 640	381 983	8 542 873
7C	TOTAL GENERAL	10 091 719	1 939 576	508 081	11 523 214
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 298 588
UG	- Financières		39 676
UJ	- Exceptionnelles		254 883
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	4 688 183	475 062
UT	Autres immobilisations financières	7 792
VA	Clients douteux ou litigieux	858 748
UX	Autres créances clients	9 628 320
UY	Personnel et comptes rattachés	3 671
VM	Impôts sur les bénéfices	68 547
VB	T. V. A.	935 073
VP	Divers	78 231
VC	Groupe et associés	1 620 032
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	390 197
VS	Charges constatées d’avance	101 310
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	18 380 109	14 080 965	4 299 144
8A	Emprunts et dettes financières divers	519 449		519 449
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 846 764	6 846 764
8C	Personnel et comptes rattachés	891 142	891 142
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	488 525	488 525
8E	Impôts sur les bénéfices	837 428	837 428
VW	T.V.A.	633 677	633 677
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	127 289	127 289
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	80 000	80 000
VI	Groupe et associés	636 219	636 219
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 232 506	3 232 506
8L	Produits constatés d’avance	311 034	311 034
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	14 604 036	14 084 587	519 449
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 780

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 3181 du 18/08/2020
Numéro de gestion : 2000B00356
Code activité : 1092Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	402 522	192 003	210 519
AH	Fonds commercial	5 249 838	2 250 000	2 999 838
AJ	Autres immobilisations incorporelles	230 000	184 000	46 000
AN	Terrains	431 758	270 620	161 138
AP	Constructions	5 711 217	4 409 045	1 302 172
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 457 008	2 989 834	467 173
AT	Autres immobilisations corporelles	592 952	530 282	62 669
AV	Immobilisations en cours	485 270		485 270
CU	Autres participations	146 216	140 746	5 469
BB	Créances rattachées à des participations	4 688 183	3 808 575	879 607
BD	Autres titres immobilisés	45		45
BH	Autres immobilisations financières	7 792		7 792
BJ	TOTAL (I)	21 402 806	14 775 108	6 627 697
BT	Marchandises	10 105 084	1 214 796	8 890 288
BX	Clients et comptes rattachés	10 487 069	863 532	9 623 536
BZ	Autres créances	3 095 754		3 095 754
CD	Valeurs mobilières de placement	374 431		374 431
CF	Disponibilités	14 217 621		14 217 621
CH	Charges constatées d’avance	101 310		101 310
CJ	TOTAL (II)	38 381 270	2 078 328	36 302 942
CN	Ecarts de conversion actif (V)	39 676		39 676
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 823 753	16 853 437	42 970 316
CP	Parts à moins d’un an	475 062
CR	Parts à plus d’un an	78 231
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	14 499 096
DD	Réserve légale (1)	30 000
DG	Autres réserves	6 477 068
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 079 774
DL	TOTAL (I)	25 385 938
DP	Provisions pour risques	2 635 665
DQ	Provisions pour charges	344 676
DR	TOTAL (III)	2 980 341
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 155 668
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 846 764
DY	Dettes fiscales et sociales	2 978 062
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	80 000
EA	Autres dettes	3 232 506
EB	Produits constatés d’avance (2)	311 034
EC	TOTAL (IV)	14 604 036
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	42 970 316
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	14 084 587
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	53 732 652	1 788 133	55 520 785
FG	Production vendue services	9 588		9 588
FJ	Chiffres d’affaires nets	53 742 240	1 788 133	55 530 373
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			790 254
FQ	Autres produits			1 458
FR	Total des produits d’exploitation (I)			56 322 086
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			33 764 427
FT	Variation de stock (marchandises)			-337 503
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 471 202
FW	Autres achats et charges externes			10 139 373
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			326 283
FY	Salaires et traitements			3 540 247
FZ	Charges sociales			1 100 928
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			521 254
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			484 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			203 418
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			611 170
GE	Autres charges			69 829
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 894 633
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 427 453
GJ	Produits financiers de participations			1 195 200
GL	Autres intérêts et produits assimilés			678 615
GN	Différences positives de change			23 721
GP	Total des produits financiers (V)			1 897 536
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			39 676
GR	Intérêts et charges assimilées			70 704
GS	Différences négatives de change			30 852
GU	Total des charges financières (VI)			141 233
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 756 303
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 183 756
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	492 947
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	492 947
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	276 796
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	208 558
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	254 883
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	740 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-247 291
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	235 327
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 621 364
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	58 712 569
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	54 632 795
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 079 774
A1	Renvois : Transfert de charges	120 253
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	44 621
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	94 217	16 564		110 781
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 678 585	521 196		8 199 782
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 772 802	537 760		8 310 563
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 283 696
4E	Provisions pour garanties données aux clients				312 293
4T	Provisions pour perte de change				39 676
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				175 465
5B	Provisions pour impôts				133 211
5V	Autres provisions pour risques et charges				36 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 311 504	794 936	126 098	2 980 341
6A	sur immobilisations – incorporelles	2 031 222	484 000		2 515 222
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 949 322
6N	Sur stocks et en cours	1 127 910	86 886		1 214 796
6T	Sur comptes clients	734 034	318 871	189 374	863 532
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 780 215	1 144 640	381 983	8 542 873
7C	TOTAL GENERAL	10 091 719	1 939 576	508 081	11 523 214
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 298 588
UG	- Financières		39 676
UJ	- Exceptionnelles		254 883
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	4 688 183	475 062
UT	Autres immobilisations financières	7 792
VA	Clients douteux ou litigieux	858 748
UX	Autres créances clients	9 628 320
UY	Personnel et comptes rattachés	3 671
VM	Impôts sur les bénéfices	68 547
VB	T. V. A.	935 073
VP	Divers	78 231
VC	Groupe et associés	1 620 032
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	390 197
VS	Charges constatées d’avance	101 310
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	18 380 109	14 080 965	4 299 144
8A	Emprunts et dettes financières divers	519 449		519 449
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 846 764	6 846 764
8C	Personnel et comptes rattachés	891 142	891 142
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	488 525	488 525
8E	Impôts sur les bénéfices	837 428	837 428
VW	T.V.A.	633 677	633 677
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	127 289	127 289
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	80 000	80 000
VI	Groupe et associés	636 219	636 219
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 232 506	3 232 506
8L	Produits constatés d’avance	311 034	311 034
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	14 604 036	14 084 587	519 449
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 780

30/06/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 4455 du 07/10/2019
Numéro de gestion : 2000B00356
Code activité : 1092Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	402 522	192 003	210 519
AH	Fonds commercial	5 249 838	2 250 000	2 999 838
AJ	Autres immobilisations incorporelles	230 000	184 000	46 000
AN	Terrains	431 758	270 620	161 138
AP	Constructions	5 711 217	4 409 045	1 302 172
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 457 008	2 989 834	467 173
AT	Autres immobilisations corporelles	592 952	530 282	62 669
AV	Immobilisations en cours	485 270		485 270
CU	Autres participations	146 216	140 746	5 469
BB	Créances rattachées à des participations	4 688 183	3 808 575	879 607
BD	Autres titres immobilisés	45		45
BH	Autres immobilisations financières	7 792		7 792
BJ	TOTAL (I)	21 402 806	14 775 108	6 627 697
BT	Marchandises	10 105 084	1 214 796	8 890 288
BX	Clients et comptes rattachés	10 487 069	863 532	9 623 536
BZ	Autres créances	3 095 754		3 095 754
CD	Valeurs mobilières de placement	374 431		374 431
CF	Disponibilités	14 217 621		14 217 621
CH	Charges constatées d’avance	101 310		101 310
CJ	TOTAL (II)	38 381 270	2 078 328	36 302 942
CN	Ecarts de conversion actif (V)	39 676		39 676
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 823 753	16 853 437	42 970 316
CP	Parts à moins d’un an	475 062
CR	Parts à plus d’un an	78 231
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	14 499 096
DD	Réserve légale (1)	30 000
DG	Autres réserves	6 477 068
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 079 774
DL	TOTAL (I)	25 385 938
DP	Provisions pour risques	2 635 665
DQ	Provisions pour charges	344 676
DR	TOTAL (III)	2 980 341
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 155 668
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 846 764
DY	Dettes fiscales et sociales	2 978 062
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	80 000
EA	Autres dettes	3 232 506
EB	Produits constatés d’avance (2)	311 034
EC	TOTAL (IV)	14 604 036
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	42 970 316
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	14 084 587
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	53 732 652	1 788 133	55 520 785
FG	Production vendue services	9 588		9 588
FJ	Chiffres d’affaires nets	53 742 240	1 788 133	55 530 373
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			790 254
FQ	Autres produits			1 458
FR	Total des produits d’exploitation (I)			56 322 086
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			33 764 427
FT	Variation de stock (marchandises)			-337 503
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 471 202
FW	Autres achats et charges externes			10 139 373
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			326 283
FY	Salaires et traitements			3 540 247
FZ	Charges sociales			1 100 928
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			521 254
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			484 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			203 418
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			611 170
GE	Autres charges			69 829
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 894 633
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 427 453
GJ	Produits financiers de participations			1 195 200
GL	Autres intérêts et produits assimilés			678 615
GN	Différences positives de change			23 721
GP	Total des produits financiers (V)			1 897 536
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			39 676
GR	Intérêts et charges assimilées			70 704
GS	Différences négatives de change			30 852
GU	Total des charges financières (VI)			141 233
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 756 303
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 183 756
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	492 947
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	492 947
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	276 796
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	208 558
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	254 883
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	740 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-247 291
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	235 327
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 621 364
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	58 712 569
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	54 632 795
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 079 774
A1	Renvois : Transfert de charges	120 253
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	44 621
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	94 217	16 564		110 781
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 678 585	521 196		8 199 782
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 772 802	537 760		8 310 563
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 283 696
4E	Provisions pour garanties données aux clients				312 293
4T	Provisions pour perte de change				39 676
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				175 465
5B	Provisions pour impôts				133 211
5V	Autres provisions pour risques et charges				36 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 311 504	794 936	126 098	2 980 341
6A	sur immobilisations – incorporelles	2 031 222	484 000		2 515 222
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 949 322
6N	Sur stocks et en cours	1 127 910	86 886		1 214 796
6T	Sur comptes clients	734 034	318 871	189 374	863 532
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 780 215	1 144 640	381 983	8 542 873
7C	TOTAL GENERAL	10 091 719	1 939 576	508 081	11 523 214
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 298 588
UG	- Financières		39 676
UJ	- Exceptionnelles		254 883
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	4 688 183	475 062
UT	Autres immobilisations financières	7 792
VA	Clients douteux ou litigieux	858 748
UX	Autres créances clients	9 628 320
UY	Personnel et comptes rattachés	3 671
VM	Impôts sur les bénéfices	68 547
VB	T. V. A.	935 073
VP	Divers	78 231
VC	Groupe et associés	1 620 032
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	390 197
VS	Charges constatées d’avance	101 310
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	18 380 109	14 080 965	4 299 144
8A	Emprunts et dettes financières divers	519 449		519 449
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 846 764	6 846 764
8C	Personnel et comptes rattachés	891 142	891 142
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	488 525	488 525
8E	Impôts sur les bénéfices	837 428	837 428
VW	T.V.A.	633 677	633 677
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	127 289	127 289
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	80 000	80 000
VI	Groupe et associés	636 219	636 219
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 232 506	3 232 506
8L	Produits constatés d’avance	311 034	311 034
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	14 604 036	14 084 587	519 449
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 780

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 4082 du 13/09/2018
Numéro de gestion : 2000B00356
Code activité : 1092Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	402 522	192 003	210 519
AH	Fonds commercial	5 249 838	2 250 000	2 999 838
AJ	Autres immobilisations incorporelles	230 000	184 000	46 000
AN	Terrains	431 758	270 620	161 138
AP	Constructions	5 711 217	4 409 045	1 302 172
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 457 008	2 989 834	467 173
AT	Autres immobilisations corporelles	592 952	530 282	62 669
AV	Immobilisations en cours	485 270		485 270
CU	Autres participations	146 216	140 746	5 469
BB	Créances rattachées à des participations	4 688 183	3 808 575	879 607
BD	Autres titres immobilisés	45		45
BH	Autres immobilisations financières	7 792		7 792
BJ	TOTAL (I)	21 402 806	14 775 108	6 627 697
BT	Marchandises	10 105 084	1 214 796	8 890 288
BX	Clients et comptes rattachés	10 487 069	863 532	9 623 536
BZ	Autres créances	3 095 754		3 095 754
CD	Valeurs mobilières de placement	374 431		374 431
CF	Disponibilités	14 217 621		14 217 621
CH	Charges constatées d’avance	101 310		101 310
CJ	TOTAL (II)	38 381 270	2 078 328	36 302 942
CN	Ecarts de conversion actif (V)	39 676		39 676
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 823 753	16 853 437	42 970 316
CP	Parts à moins d’un an	475 062
CR	Parts à plus d’un an	78 231
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	14 499 096
DD	Réserve légale (1)	30 000
DG	Autres réserves	6 477 068
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 079 774
DL	TOTAL (I)	25 385 938
DP	Provisions pour risques	2 635 665
DQ	Provisions pour charges	344 676
DR	TOTAL (III)	2 980 341
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 155 668
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 846 764
DY	Dettes fiscales et sociales	2 978 062
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	80 000
EA	Autres dettes	3 232 506
EB	Produits constatés d’avance (2)	311 034
EC	TOTAL (IV)	14 604 036
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	42 970 316
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	14 084 587
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	53 732 652	1 788 133	55 520 785
FG	Production vendue services	9 588		9 588
FJ	Chiffres d’affaires nets	53 742 240	1 788 133	55 530 373
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			790 254
FQ	Autres produits			1 458
FR	Total des produits d’exploitation (I)			56 322 086
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			33 764 427
FT	Variation de stock (marchandises)			-337 503
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 471 202
FW	Autres achats et charges externes			10 139 373
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			326 283
FY	Salaires et traitements			3 540 247
FZ	Charges sociales			1 100 928
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			521 254
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			484 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			203 418
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			611 170
GE	Autres charges			69 829
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 894 633
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 427 453
GJ	Produits financiers de participations			1 195 200
GL	Autres intérêts et produits assimilés			678 615
GN	Différences positives de change			23 721
GP	Total des produits financiers (V)			1 897 536
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			39 676
GR	Intérêts et charges assimilées			70 704
GS	Différences négatives de change			30 852
GU	Total des charges financières (VI)			141 233
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 756 303
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 183 756
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	492 947
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	492 947
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	276 796
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	208 558
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	254 883
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	740 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-247 291
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	235 327
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 621 364
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	58 712 569
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	54 632 795
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 079 774
A1	Renvois : Transfert de charges	120 253
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	44 621
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	94 217	16 564		110 781
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 678 585	521 196		8 199 782
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 772 802	537 760		8 310 563
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 283 696
4E	Provisions pour garanties données aux clients				312 293
4T	Provisions pour perte de change				39 676
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				175 465
5B	Provisions pour impôts				133 211
5V	Autres provisions pour risques et charges				36 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 311 504	794 936	126 098	2 980 341
6A	sur immobilisations – incorporelles	2 031 222	484 000		2 515 222
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 949 322
6N	Sur stocks et en cours	1 127 910	86 886		1 214 796
6T	Sur comptes clients	734 034	318 871	189 374	863 532
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 780 215	1 144 640	381 983	8 542 873
7C	TOTAL GENERAL	10 091 719	1 939 576	508 081	11 523 214
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 298 588
UG	- Financières		39 676
UJ	- Exceptionnelles		254 883
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	4 688 183	475 062
UT	Autres immobilisations financières	7 792
VA	Clients douteux ou litigieux	858 748
UX	Autres créances clients	9 628 320
UY	Personnel et comptes rattachés	3 671
VM	Impôts sur les bénéfices	68 547
VB	T. V. A.	935 073
VP	Divers	78 231
VC	Groupe et associés	1 620 032
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	390 197
VS	Charges constatées d’avance	101 310
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	18 380 109	14 080 965	4 299 144
8A	Emprunts et dettes financières divers	519 449		519 449
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 846 764	6 846 764
8C	Personnel et comptes rattachés	891 142	891 142
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	488 525	488 525
8E	Impôts sur les bénéfices	837 428	837 428
VW	T.V.A.	633 677	633 677
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	127 289	127 289
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	80 000	80 000
VI	Groupe et associés	636 219	636 219
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 232 506	3 232 506
8L	Produits constatés d’avance	311 034	311 034
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	14 604 036	14 084 587	519 449
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 780

30/06/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 4055 du 08/09/2017
Numéro de gestion : 2000B00356
Code activité : 1092Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	402 522	192 003	210 519
AH	Fonds commercial	5 249 838	2 250 000	2 999 838
AJ	Autres immobilisations incorporelles	230 000	184 000	46 000
AN	Terrains	431 758	270 620	161 138
AP	Constructions	5 711 217	4 409 045	1 302 172
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 457 008	2 989 834	467 173
AT	Autres immobilisations corporelles	592 952	530 282	62 669
AV	Immobilisations en cours	485 270		485 270
CU	Autres participations	146 216	140 746	5 469
BB	Créances rattachées à des participations	4 688 183	3 808 575	879 607
BD	Autres titres immobilisés	45		45
BH	Autres immobilisations financières	7 792		7 792
BJ	TOTAL (I)	21 402 806	14 775 108	6 627 697
BT	Marchandises	10 105 084	1 214 796	8 890 288
BX	Clients et comptes rattachés	10 487 069	863 532	9 623 536
BZ	Autres créances	3 095 754		3 095 754
CD	Valeurs mobilières de placement	374 431		374 431
CF	Disponibilités	14 217 621		14 217 621
CH	Charges constatées d’avance	101 310		101 310
CJ	TOTAL (II)	38 381 270	2 078 328	36 302 942
CN	Ecarts de conversion actif (V)	39 676		39 676
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 823 753	16 853 437	42 970 316
CP	Parts à moins d’un an	475 062
CR	Parts à plus d’un an	78 231
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	14 499 096
DD	Réserve légale (1)	30 000
DG	Autres réserves	6 477 068
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 079 774
DL	TOTAL (I)	25 385 938
DP	Provisions pour risques	2 635 665
DQ	Provisions pour charges	344 676
DR	TOTAL (III)	2 980 341
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 155 668
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 846 764
DY	Dettes fiscales et sociales	2 978 062
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	80 000
EA	Autres dettes	3 232 506
EB	Produits constatés d’avance (2)	311 034
EC	TOTAL (IV)	14 604 036
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	42 970 316
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	14 084 587
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	53 732 652	1 788 133	55 520 785
FG	Production vendue services	9 588		9 588
FJ	Chiffres d’affaires nets	53 742 240	1 788 133	55 530 373
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			790 254
FQ	Autres produits			1 458
FR	Total des produits d’exploitation (I)			56 322 086
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			33 764 427
FT	Variation de stock (marchandises)			-337 503
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 471 202
FW	Autres achats et charges externes			10 139 373
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			326 283
FY	Salaires et traitements			3 540 247
FZ	Charges sociales			1 100 928
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			521 254
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			484 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			203 418
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			611 170
GE	Autres charges			69 829
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 894 633
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 427 453
GJ	Produits financiers de participations			1 195 200
GL	Autres intérêts et produits assimilés			678 615
GN	Différences positives de change			23 721
GP	Total des produits financiers (V)			1 897 536
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			39 676
GR	Intérêts et charges assimilées			70 704
GS	Différences négatives de change			30 852
GU	Total des charges financières (VI)			141 233
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 756 303
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 183 756
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	492 947
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	492 947
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	276 796
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	208 558
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	254 883
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	740 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-247 291
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	235 327
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 621 364
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	58 712 569
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	54 632 795
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 079 774
A1	Renvois : Transfert de charges	120 253
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	44 621
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	94 217	16 564		110 781
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 678 585	521 196		8 199 782
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 772 802	537 760		8 310 563
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 283 696
4E	Provisions pour garanties données aux clients				312 293
4T	Provisions pour perte de change				39 676
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				175 465
5B	Provisions pour impôts				133 211
5V	Autres provisions pour risques et charges				36 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 311 504	794 936	126 098	2 980 341
6A	sur immobilisations – incorporelles	2 031 222	484 000		2 515 222
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 949 322
6N	Sur stocks et en cours	1 127 910	86 886		1 214 796
6T	Sur comptes clients	734 034	318 871	189 374	863 532
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 780 215	1 144 640	381 983	8 542 873
7C	TOTAL GENERAL	10 091 719	1 939 576	508 081	11 523 214
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 298 588
UG	- Financières		39 676
UJ	- Exceptionnelles		254 883
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	4 688 183	475 062
UT	Autres immobilisations financières	7 792
VA	Clients douteux ou litigieux	858 748
UX	Autres créances clients	9 628 320
UY	Personnel et comptes rattachés	3 671
VM	Impôts sur les bénéfices	68 547
VB	T. V. A.	935 073
VP	Divers	78 231
VC	Groupe et associés	1 620 032
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	390 197
VS	Charges constatées d’avance	101 310
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	18 380 109	14 080 965	4 299 144
8A	Emprunts et dettes financières divers	519 449		519 449
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 846 764	6 846 764
8C	Personnel et comptes rattachés	891 142	891 142
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	488 525	488 525
8E	Impôts sur les bénéfices	837 428	837 428
VW	T.V.A.	633 677	633 677
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	127 289	127 289
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	80 000	80 000
VI	Groupe et associés	636 219	636 219
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 232 506	3 232 506
8L	Produits constatés d’avance	311 034	311 034
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	14 604 036	14 084 587	519 449
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	9 780

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