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de Clérac

AGS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 26/09/1980
Dénomination usuelle : AGS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32009111900018 / Siren : 320091119 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 44 320091119
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section B : INDUSTRIES EXTRACTIVES
Les industries extractives comprennent l’extraction de produits minéraux présents à l’état naturel sous forme so- lide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L’extraction peut se faire de différentes ma- nières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l’exploitation minière des fonds marins.
Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l’extraction et/ou situées à proximité du site.
Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit. Les divisions 05 et 06 concernent l’extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz) ; les divisions 07 et 08 concernent l’extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.
Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l’extraction d’hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu’activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur com- mercialisation sont également classées en division 09 lorsqu’elles sont effectuées pour compte de tiers.
Cette section ne comprend pas :
- la transformation des matières extraites (cf. section C « Industrie manufacturière »)
- l’utilisation des matières extraites sans transformation pour la construction (cf. section F «
Construction »)
- la mise en bouteilles, à la source ou au puits, d’eau de source naturelle et d’eaux minérales (cf.
11.07A)
- le concassage, le broyage et les autres opérations de préparation de certaines terres, roches et
minéraux, lorsque ces opérations ne sont pas liées aux travaux d’extraction (cf. 23.9)
- le captage, l’épuration et la distribution de l’eau (cf. 36.00Z)
- la préparation de sites pour l’exploitation minière (cf. 43.12A)
- les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)
08 : Autres industries extractives
Cette division couvre l’extraction en carrière mais aussi le dragage d’alluvions, le broyage de roches ou l’exploita- tion de marais salants. Les produits sont utilisés notamment dans la construction (sables, pierres, etc.), les fabri- cations de matériaux (argiles, gypse, calcium, etc.), la fabrication de produits chimiques, la joaillerie, etc. 23 24 Cette division comprend aussi le concassage, le broyage, la taille, le nettoyage, le séchage, le triage et le mé- lange des produits minéraux extraits. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure des produits minéraux extraits
- les activités annexes aux autres industries extractives, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.90Z)
08.1 : Extraction de pierres, de sables et d'argiles
08.12 : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
08.12Z : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
Cette sous-classe comprend :
- l’extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers
- le concassage et le broyage de graviers
- l’extraction d’argiles, de terres réfractaires et de kaolin

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction de sables bitumineux (cf. 06.10Z)
- la production d’argiles kaoliniques calcinées (cf. 23.99Z) Produits associés : 08.12.11, 08.12.12, 08.12.13, 08.12.21, 08.12.22
Coordonnées de l'établissement :
AGS
Adresse :
1 LA GARE
17270 CLERAC
Historique de l'établissement :
17/11/2022 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : AGS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Extraction d'argiles et de kaolin (NAFRev1 : 14.2C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/09/1980
Dénomination : IMERYS CLERAC
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
23/11/2009 : FRUCTIFIA
N° national/d'enregistrement : 3692852
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 23/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Argile calcinée destinée au secteur des jardins et espaces verts pour un traitement phytosanitaire, engrais pour les terres, argile expansée pour la culture hydroponique (substrat).
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Argile.

Déposant 1 : AGS, société anonyme
Numéro de SIREN : 320091119
Adresse :
LA GARE
17270 CLERAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

23/11/2009 : BIOGROG
N° national/d'enregistrement : 3692853
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 23/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et compositions argileux.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de filtres biologiques.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de produits et matières susceptibles de transformations biologiques.

Déposant 1 : AGS, S.A.
Numéro de SIREN : 320091119
Adresse :
LA GARE
17270 CLERAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

23/11/2009 : FRUCTIFIA
N° national/d'enregistrement : 3692852
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Argile calcinée destinée au secteur des jardins et espaces verts pour un traitement phytosanitaire, engrais pour les terres, argile expansée pour la culture hydroponique (substrat).
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Argile.

Déposant 1 : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320091119
Adresse :
La Gare
17270 CLERAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, Mme QUIRIN Joanne
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726881
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

23/11/2009 : BIOGROG
N° national/d'enregistrement : 3692853
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et compositions argileux.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de filtres biologiques.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de produits et matières susceptibles de transformations biologiques.

Déposant 1 : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320091119
Adresse :
La Gare
17270 CLERAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, Mme QUIRIN Joanne
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726872
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

21/01/2008 : ARGIBIO
N° national/d'enregistrement : 3550083
Date de dépôt : 21/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 21/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Argile kaolinique calcinée destinée au secteur arboricole pour servir de traitement phytosanitaire.

Déposant 1 : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC, SASU Société par actions simplifiée à associé unique Read more
Numéro de SIREN : 320091119
Adresse :
LA GARE
17270 CLERAC
FR

Mandataire 1 : Mme SMISSAERT SOPHIE
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661114
Date de demande : 05/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

21/01/2008 : ARGIBIO
N° national/d'enregistrement : 3550083
Date de dépôt : 21/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 21/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Argile kaolinique calcinée destinée au secteur arboricole pour servir de traitement phytosanitaire.

Déposant 1 : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC, SASU Société par actions simplifiée à associé unique Read more
Numéro de SIREN : 320091119
Adresse :
LA GARE
17270 CLERAC
FR

Mandataire 1 : Mme SMISSAERT SOPHIE
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729003
Date de demande : 20/07/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661114
Date de demande : 05/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

21/01/2008 : ARGIBIO
N° national/d'enregistrement : 3550083
Date de dépôt : 21/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 21/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Argile kaolinique calcinée destinée au secteur arboricole pour servir de traitement phytosanitaire.

Déposant 1 : AGS SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 320091119

Mandataire 1 : Sophie SMISSAERT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

16/11/2001 : CLAYRAC
N° national/d'enregistrement : 3131788
Date de dépôt : 16/11/2001
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Argiles kaoliniques crues ou calcinées destinées à l'industrie des produits réfractaires et des céramiques ; composition à base d'argiles kaoliniques crues ou calcinées destinée à l'industrie des produits réfractaires et des céramiques. Argile.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : AGS, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 320091119
Adresse :
LA GARE
17270 CLERAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-51
Date du BOPI : 21/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482069
Date de demande : 12/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

16/11/2001 : CLAYRAC
N° national/d'enregistrement : 3131788
Date de dépôt : 16/11/2001
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Argiles kaoliniques crues ou calcinées destinées à l'industrie des produits réfractaires et des céramiques ; composition à base d'argiles kaoliniques crues ou calcinées destinée à l'industrie des produits réfractaires et des céramiques. Argile.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320091119
Adresse :
LA GARE
17270 CLAYRAC
FR

Mandataire 1 : SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-51
Date du BOPI : 21/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482069
Date de demande : 12/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792525
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

20/09/1990 : ARGICAL
N° national/d'enregistrement : 1616385
Date de dépôt : 20/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 578338 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1162766
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Argile à modeler;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières minérales naturelles ou traitées, dont argiles.

Déposant 1 : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320091119

Mandataire 1 : SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 239576
Date de demande : 01/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 338865
Date de demande : 17/01/2002

Bénéficiare 1 : A.G.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171947
Date de demande : 28/04/2000
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458281
Date de demande : 28/05/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2756642
Date de demande : 10/08/2020
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

20/09/1990 : ARGIREC
N° national/d'enregistrement : 1616386
Date de dépôt : 20/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 578336 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1162764
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Argile à modeler;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières minérales naturelles ou traitées, dont argiles.

Déposant 1 : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320091119

Mandataire 1 : SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 239576
Date de demande : 01/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 338865
Date de demande : 17/01/2002

Bénéficiare 1 : A.G.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171946
Date de demande : 28/04/2000
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457529
Date de demande : 28/05/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2756644
Date de demande : 10/08/2020
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

20/09/1990 : AGS
N° national/d'enregistrement : 1616384
Date de dépôt : 20/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 578335 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1155493
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières minérales naturelles ou traitées dont argiles. Services se rapportant au traitement de matières minérales
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : AGS, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 320091119
Adresse :
17200 CLERAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 239576
Date de demande : 01/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 338865
Date de demande : 17/01/2002

Bénéficiare 1 : A.G.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171948
Date de demande : 28/04/2000
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441618
Date de demande : 28/05/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

20/09/1990 : ARGICAL
N° national/d'enregistrement : 1616385
Date de dépôt : 20/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 578338 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1162766
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : matières minérales naturelles ou traitées, dont argiles
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : AGS, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 320091119
Adresse :
17200 CLERAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 239576
Date de demande : 01/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 338865
Date de demande : 17/01/2002

Bénéficiare 1 : A.G.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171947
Date de demande : 28/04/2000
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458281
Date de demande : 28/05/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

20/09/1990 : ARGIREC
N° national/d'enregistrement : 1616386
Date de dépôt : 20/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 578336 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1162764
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : matières minérales naturelles ou traitées, dont argiles
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : AGS, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 320091119
Adresse :
17200 CLERAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 239576
Date de demande : 01/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 338865
Date de demande : 17/01/2002

Bénéficiare 1 : A.G.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171946
Date de demande : 28/04/2000
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457529
Date de demande : 28/05/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

20/09/1990 : AGS
N° national/d'enregistrement : 1616384
Date de dépôt : 20/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 578335 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1155493
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières minérales naturelles ou traitées dont argiles. Services se rapportant au traitement de matières minérales
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC,, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 320091119

Mandataire 1 : SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 239576
Date de demande : 01/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 338865
Date de demande : 17/01/2002

Bénéficiare 1 : A.G.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171948
Date de demande : 28/04/2000
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441618
Date de demande : 28/05/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756641
Date de demande : 10/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

23/07/1987 : B 22 B 24
N° national/d'enregistrement : 1419538
Date de dépôt : 23/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : matières minérales pulvérulentes, dont argiles fines.

Déposant 1 : AGS, S.A à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 320091119
Adresse :
17270 CLERAC
FR

Mandataire 1 : Mme SMISSAERT SOPHIE
Adresse :
LES BUREAUX DU LAC II IMM P, RUE ROBERT CAUMONT
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 239576
Date de demande : 01/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 338865
Date de demande : 17/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2093842
N° de BOPI : 1997-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344632
Date de demande : 22/06/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647108
Date de demande : 25/04/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

23/07/1987 : B 22 B 24
N° national/d'enregistrement : 1419538
Date de dépôt : 23/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : matières minérales pulvérulentes, dont argiles fines.

Déposant 1 : AGS, S.A à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 320091119
Adresse :
17270 CLERAC
FR

Mandataire 1 : Mme SMISSAERT SOPHIE
Adresse :
LES BUREAUX DU LAC II IMM P, RUE ROBERT CAUMONT
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 239576
Date de demande : 01/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 338865
Date de demande : 17/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2093842
N° de BOPI : 1997-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344632
Date de demande : 22/06/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647108
Date de demande : 25/04/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

05/03/1982 : ARGI
N° national/d'enregistrement : 1197425
Date de dépôt : 05/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 mars 1972 à L'I.N.P.I. No 128970 et enregistré sous le No 851667.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;(résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides), engrais pour les terres (naturels et artificiels) compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume, maisons transportables;monuments en pierre; cheminées et plus particulièrement des argiles.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : Imerys Refractory Minerals Clérac, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320091119
Adresse :
La Gare
17270 CLERAC
FR

Mandataire 1 : SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 239576
Date de demande : 01/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 338865
Date de demande : 17/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002342
N° de BOPI : 1992-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2216940
Date de demande : 21/02/2002
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488642
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805889
Date de demande : 17/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

05/03/1982 : ARGI
N° national/d'enregistrement : 1197425
Date de dépôt : 05/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 mars 1972 à L'I.N.P.I. No 128970 et enregistré sous le No 851667.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;(résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides), engrais pour les terres (naturels et artificiels) compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume, maisons transportables;monuments en pierre; cheminées et plus particulièrement des argiles.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : AGS, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 320091119
Adresse :
17270 CLERAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 239576
Date de demande : 01/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 338865
Date de demande : 17/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 715869
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002342
N° de BOPI : 1992-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2216940
Date de demande : 21/02/2002
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488642
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Publications au Bodacc :
13/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1513
NOJO : 1708MYG21227200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : IMERYS CLERAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°324
NOJO : 001708MYG207445
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : IMERYS CLERAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2269
NOJO : 1708MYG19761400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1206
NOJO : 1708MYG18560300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°718
NOJO : 1708MYG17243000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3280
NOJO : 811708454843983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
30/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°336
NOJO : 170811708437704
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 26 Octobre 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 26 Octobre 2018 ; Président : BOURG Philippe en fonction le 27 Décembre 2018
11/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1653
NOJO : 811708428578334
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
22/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°221
NOJO : 170811708404087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 08 Juillet 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 08 Juillet 2014 ; Président : BIANCHI Jean-Marc en fonction le 17 Octobre 2017
17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2149
NOJO : 811708399247533
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
26/04/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°187
NOJO : 000000160156844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 23/01/2017
Publication légale : LE COURRIER FRANCAIS, le 17/02/2017
Oppositions : Jurica Avocats 4 Av.Georges Clémenceau 16000 Angoulême- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Numéro d'identification : RCS Saintes 487 606 279
Dénomination : RAPITEAU LOGISTIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 210000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1738
NOJO : 811708374271985
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
15/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°252
NOJO : BXB16008001398G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 08 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 08 Juillet 2014 Président : CORNELISSEN Michel en fonction le 07 Janvier 2016
31/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2200
NOJO : 811708351101565
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°125
NOJO : BXB14280001571E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2564
NOJO : 811708324666067
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : A. G. S
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°397
NOJO : BXB14190000965X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : A. G. S
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DELACROIX Guillaume en fonction le 01 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 08 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 08 Juillet 2014
25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1219
NOJO : BXC131900236181
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : A. G. S
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1614
NOJO : BXC12193009820X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : A. G. S
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°96
NOJO : BXB121850001303
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : A. G. S
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX Président : DELACROIX Guillaume en fonction le 01 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 29 Juin 2012
09/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°591
NOJO : BXB113390011980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : A. G. S
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUND AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX Président : DELACROIX Guillaume en fonction le 01 Décembre 2011
06/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°458
NOJO : BXB11301001725E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : A. G. S
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : JOUIN Jean-Pierre Directeur général : JOUIN Jean-Pierre Administrateur : CABY Damien Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUND AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX Administrateur : MUSSON Denis en fonction le 28 Juillet 2011
07/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°333
NOJO : BXB11214001775K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : A. G. S
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : JOUIN Jean-Pierre Directeur général : JOUIN Jean-Pierre Administrateur : BOISSON Jean Administrateur : CABY Damien Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUND AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX Administrateur : MUSSON Denis en fonction le 28 Juillet 2011
01/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1254
NOJO : BXC11199018774O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : A. G. S
Forme juridique : Société anonyme
23/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2119
NOJO : BXC10194012312J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : A.G.S
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
17270 Clérac
11/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°552
NOJO : BXB10217002442H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Date de commencement d'activité : 26/09/1980
Date d'effet : 2010-06-23
Descriptif : décés d'un administrateur

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : A.G.S
Nom commercial : AGS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : JOUIN Jean-Pierre Directeur général : JOUIN Jean-Pierre Administrateur : BOISSON Jean Administrateur : PECRESSE Jérôme Administrateur : CABY Damien Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUND AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 3548325.00 EUR

Siège social :
Adresse :
17270 Clérac

Etablissement principal :
Adresse :
17270 Clérac
04/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°245
NOJO : BXB10208000683S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Date de commencement d'activité : 26/09/1980
Date d'effet : 2010-05-26
Descriptif : Nomination administrateur non renouvellement mandats commissaires aux compte

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : A.G.S
Nom commercial : AGS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : JOUIN Jean-Pierre Directeur général : JOUIN Jean-Pierre Administrateur : BOISSON Jean Administrateur : DEMARTHE Jean-Michel Administrateur : PECRESSE Jérôme Administrateur : CABY Damien Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUND AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 3548325.00 EUR
24/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1533
NOJO : BXC08167003656B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : A.G.S
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
17270 Clérac
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1292
NOJO : BXC08156000756J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : A.G.S
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
17270 Clérac
18/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°952
NOJO : BXB08096006096O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Date de commencement d'activité : 26/09/1980
Date d'effet : 2008-01-08
Descriptif : changement de présdient du conseil adminsitration

Numéro d'identification : RCS Saintes 320 091 119
Dénomination : A.G.S
Nom commercial : AGS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : JOUIN Jean-Pierre.
Directeur général : JOUIN Jean-Pierre.
Administrateur : BOISSON Jean.
Administrateur : DEMARTHE Jean-Michel.
Administrateur : PECRESSE Jérôme.
Commissaire aux comptes titulaire : ATLANTIQUE AUDIT ASSOCIES.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUND AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : AUGER Christian.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Montant du capital : 3548325.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
17270 Clérac

Siège social :
Adresse :
17270 Clérac
Historique de l'unité légale :
01/04/2023 : dénomination
Dénomination : IMERYS CLERAC
17/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
26/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/10/2014 : dénomination
Dénomination : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
07/11/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Extraction d'argiles et de kaolin (NAFRev1 : 14.2C)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : A G S
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : A.G.S.- B.M.P.
Représentants légaux :
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Type : Personne Physique

Nom : BOURG Philippe
Né le 18/02/1967 à Tulle (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 Allée du Perche
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE
07/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Type : Personne Physique

Nom : CORNELISSEN Michel
Né le 05/10/1964 à SCHAERBEEK (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président

Adresse :
5520 BALD RIDGE CIRCLE
30041 CUMMING
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
07/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 C Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
07/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3049 déposé le 30/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat
30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3049 déposé le 30/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat
30/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3049 déposé le 30/07/2021
Etat : Déposé
15/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°4329 déposé le 12/06/2019
Etat : Déposé
07/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°14359 déposé le 27/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°7451 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
03/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2959 déposé le 17/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°46 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°46 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2497 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2497 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
01/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2497 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2497 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
02/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1781 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
02/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1781 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1513 déposé le 20/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1513 déposé le 20/06/2013
Etat : Déposé
24/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1513 déposé le 20/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1513 déposé le 20/06/2013
Etat : Déposé
15/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1560 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
15/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1560 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
15/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1560 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
15/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1560 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
07/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3103007 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
07/11/2011 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3103007 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/11/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3103007 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
07/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3103007 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
07/11/2011 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3103007 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/11/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3103007 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
05/10/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3102674 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
05/10/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3102674 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
27/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3101847 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE MR PECRESSE JEROME NOMINATION DE MR MUSSON DENIS
27/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3101847 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE MR PECRESSE JEROME NOMINATION DE MR MUSSON DENIS
23/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3001775 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
Décision : décés d'un adminsitrateur
23/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3001775 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
Décision : décés d'un adminsitrateur
26/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3001702 déposé le 21/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
26/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3001702 déposé le 21/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
26/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3001702 déposé le 21/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
26/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3001702 déposé le 21/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
08/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2800414 déposé le 03/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2800414 déposé le 03/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2701181 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2701181 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
07/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2701181 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2701181 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
07/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2701310 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
07/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2701310 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
05/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2701003 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
05/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2701003 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
06/11/2006 : Déclaration de conformité
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2601835 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
06/11/2006 : Déclaration de conformité
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2601835 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
25/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2601835 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital (suite à la fuison absorption de la SA PARGEMINE) et réduction du capital
25/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2601835 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/10/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2601835 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
25/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2601835 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital (suite à la fuison absorption de la SA PARGEMINE) et réduction du capital
25/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2601835 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/10/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2601835 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
22/09/2006 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2601474 déposé le 02/10/2006
Etat : Déposé
22/09/2006 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2601474 déposé le 02/10/2006
Etat : Déposé
05/09/2006 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2601346 déposé le 08/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion SA PARGEMINE par la SA AGS
05/09/2006 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2601346 déposé le 08/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion SA PARGEMINE par la SA AGS
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2601246 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2601246 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
26/06/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2601047 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire à la fusion SA PARGEMINE/SA AGS
26/06/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2601047 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire à la fusion SA PARGEMINE/SA AGS
28/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2600533 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2600533 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
09/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2600025 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
09/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2600025 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent de la SA PARGEMINE
09/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2600025 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
09/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2600025 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent de la SA PARGEMINE
10/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2501225 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
10/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2501225 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2500275 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2500275 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2500275 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2500275 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2500275 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2500275 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2500275 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2500275 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
09/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2500275 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de Monsieur Pierre BOISSON administrateur délégué
09/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2500275 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
09/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2500275 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de Monsieur Pierre BOISSON administrateur délégué
09/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2500275 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
02/06/2004 : Ordonnance du président
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2400904 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROLONGATION JUSQU'AU 31/12/2004 DU DELAI PREVU POUR LA TENUE D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DEVANT STATUER SUR LES COMPTES CLOS AU 31/12/2003
02/06/2004 : Ordonnance du président
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2400904 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROLONGATION JUSQU'AU 31/12/2004 DU DELAI PREVU POUR LA TENUE D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DEVANT STATUER SUR LES COMPTES CLOS AU 31/12/2003
21/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°19370 déposé le 11/09/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR FARELLY PHILIPPE ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MR DESTRIBATS JEAN MARIE NOMINATION DE MR PRIGENT JEAN-YVES ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MME BOISSON FRANCOISE EPSE MARLIER
21/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°19370 déposé le 11/09/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR FARELLY PHILIPPE ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MR DESTRIBATS JEAN MARIE NOMINATION DE MR PRIGENT JEAN-YVES ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MME BOISSON FRANCOISE EPSE MARLIER
27/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17850 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
27/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17850 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
27/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17850 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS DE 26.441.600 FRS PORTE A 3.966.240 EUROS NOMINATION DE MR DEMARTHE JEAN MICHEL DIRECTEUR GENERAL
27/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17850 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17850 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
27/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17850 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
27/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17850 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS DE 26.441.600 FRS PORTE A 3.966.240 EUROS NOMINATION DE MR DEMARTHE JEAN MICHEL DIRECTEUR GENERAL
27/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17850 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/06/2001 : Déclaration de conformité
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17390 déposé le 03/10/2001
Etat : Déposé
25/06/2001 : Déclaration de conformité
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17390 déposé le 03/10/2001
Etat : Déposé
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17075 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR AUGER CHRISTIAN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17390 déposé le 03/10/2001
Etat : Déposé
21/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17390 déposé le 03/10/2001
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA STE TELOSUD A CHANTILLAC (16320)
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17075 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR AUGER CHRISTIAN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17390 déposé le 03/10/2001
Etat : Déposé
21/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17390 déposé le 03/10/2001
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA STE TELOSUD A CHANTILLAC (16320)
01/06/2001 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16844 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption de la société TELOSUD par la Société AGS
01/06/2001 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16844 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption de la société TELOSUD par la Société AGS
15/05/2001 : Traité de fusion
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16729 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION DE LA STE TELOSUD PAR LA STE AGS
15/05/2001 : Traité de fusion
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16729 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION DE LA STE TELOSUD PAR LA STE AGS
09/05/2001 : Ordonnance du président
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16699 déposé le 09/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire à la fusion concernant la fusion absorption de la TELOSUD par la SA AGS
09/05/2001 : Ordonnance du président
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16699 déposé le 09/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire à la fusion concernant la fusion absorption de la TELOSUD par la SA AGS
26/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17011 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
26/04/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17011 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17011 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
26/04/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17011 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/12/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16054 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
11/12/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16054 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
24/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16121 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
24/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16121 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
24/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16121 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
24/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16121 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
02/11/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°15852 déposé le 07/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Désignation d'un commissaire chargé d'apprécier les avantages particuliers et d'en faire rapport
02/11/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°15852 déposé le 07/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Désignation d'un commissaire chargé d'apprécier les avantages particuliers et d'en faire rapport
30/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16054 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
30/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16054 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16054 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
30/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16054 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16054 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16054 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
30/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16054 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16054 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
30/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16054 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°16054 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/09/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°15748 déposé le 12/10/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE GROUPE AGS BMP FUSION ABSORPTION DE LA STE GROUPE AGS BMP PAR LA STE AGS BMP
28/09/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°15748 déposé le 12/10/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE GROUPE AGS BMP FUSION ABSORPTION DE LA STE GROUPE AGS BMP PAR LA STE AGS BMP
21/09/2000 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°15637 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Fusion des sociétés AGS-BMP et Groupe AGS-BMP par voie d'apport de tout l'actif de la société Groupe AGS-BMP à la Société AGS - BMP
21/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°15889 déposé le 16/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Mr BOISSON Jean PDG partant reste admi - nomme Mr DEMARTHE Jean Michel PDG - Mr DESTRIBATS J.Marie partant DG reste admi - Mr MARTIGNON Gérard Mr BOISSON Bernard Administrateurs partants remplacés par Messieurs DEMARTHE J.Michel -DELAPORTE Philipp
21/09/2000 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°15637 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Fusion des sociétés AGS-BMP et Groupe AGS-BMP par voie d'apport de tout l'actif de la société Groupe AGS-BMP à la Société AGS - BMP
21/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°15889 déposé le 16/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Mr BOISSON Jean PDG partant reste admi - nomme Mr DEMARTHE Jean Michel PDG - Mr DESTRIBATS J.Marie partant DG reste admi - Mr MARTIGNON Gérard Mr BOISSON Bernard Administrateurs partants remplacés par Messieurs DEMARTHE J.Michel -DELAPORTE Philipp
26/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°15630 déposé le 20/09/2000
Etat : Déposé
Décision : DEPART DE MONSIEUR JOBIN GUILLAUME DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR
26/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°15630 déposé le 20/09/2000
Etat : Déposé
Décision : DEPART DE MONSIEUR JOBIN GUILLAUME DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR
10/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°14751 déposé le 16/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°14751 déposé le 16/02/2000
Etat : Déposé
10/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°14751 déposé le 16/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°14751 déposé le 16/02/2000
Etat : Déposé
07/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°14894 déposé le 22/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
07/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°14894 déposé le 22/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
28/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10961 déposé le 02/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de Mr Guillaume JOBIN et de Mr Pascal BOISSON en remplacement de Mr Patrick KRON et de la SA MIRCAL, représentée par Mr DEMARTHE Démission de Mr François LANG
28/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10961 déposé le 02/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de Mr Guillaume JOBIN et de Mr Pascal BOISSON en remplacement de Mr Patrick KRON et de la SA MIRCAL, représentée par Mr DEMARTHE Démission de Mr François LANG
18/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10790 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : DEPART DE MR SINDZINGRE MICHEL DEPART DE MR ROCH GILLES NOMINATION DE MR KRON PATRICK NOMINATION DE LANG FRANCOIS
18/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10790 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : DEPART DE MR SINDZINGRE MICHEL DEPART DE MR ROCH GILLES NOMINATION DE MR KRON PATRICK NOMINATION DE LANG FRANCOIS
10/01/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10120 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
10/01/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10120 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10120 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
30/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10120 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE 27.215.500 F à 36.546.500 F CHANGEMENT DE DENOMINATION DE AGS QUI DEVIENT AGS BMP
30/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10120 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10120 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
30/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10120 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE 27.215.500 F à 36.546.500 F CHANGEMENT DE DENOMINATION DE AGS QUI DEVIENT AGS BMP
30/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10120 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
18/11/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10061 déposé le 12/12/1996
Etat : Déposé
Décision : FUSION BMP SA PAR AGS SA
18/11/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10061 déposé le 12/12/1996
Etat : Déposé
Décision : FUSION BMP SA PAR AGS SA
29/10/1996 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10029 déposé le 05/11/1996
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION PAR LA SA ARGILES ET MINERAUX AGS ET LA SA BLANCS MINERAUX DE PARIS B.M.P
29/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10050 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
Décision : DEPART DE MONSIEUR DRIJARD JACQUES REMPLACE PAR MONSIEUR ROCH GILLES
29/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10050 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
29/10/1996 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10029 déposé le 05/11/1996
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION PAR LA SA ARGILES ET MINERAUX AGS ET LA SA BLANCS MINERAUX DE PARIS B.M.P
29/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10050 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
Décision : DEPART DE MONSIEUR DRIJARD JACQUES REMPLACE PAR MONSIEUR ROCH GILLES
29/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10050 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
17/10/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10017 déposé le 21/10/1996
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR ERIC PELTRIAUX
17/10/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10017 déposé le 21/10/1996
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR ERIC PELTRIAUX
30/09/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°9382 déposé le 13/10/1994
Etat : Déposé
Décision : MONSIEUR BOISSON PIERRE PDG DEVIENT ADMINISTRATEUR MONSIEUR BOISSON JEAN DIRECTEUR GENERAL DEVIENT PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL
30/09/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°9382 déposé le 13/10/1994
Etat : Déposé
Décision : MONSIEUR BOISSON PIERRE PDG DEVIENT ADMINISTRATEUR MONSIEUR BOISSON JEAN DIRECTEUR GENERAL DEVIENT PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL
25/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°9309 déposé le 12/07/1994
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE MONSIEUR GERIN RAYMOND DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR NOMINATION DE MONSIEUR BOISSON BERNARD
25/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°9309 déposé le 12/07/1994
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE MONSIEUR GERIN RAYMOND DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR NOMINATION DE MONSIEUR BOISSON BERNARD
25/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°8718 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
25/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°8718 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
15/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°8121 déposé le 12/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
15/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°8121 déposé le 12/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
Etablissements :
30/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 la Gare
17270 Clérac
FRANCE
Nom commercial : AGS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/09/1980
Activité : La recherche, la reconnaissance de gisements de terres réfractaires, kaolins ou matières minérales quelconques l'obtention de tous droits d'extraction, la mise en valeur, l'exploitation directe ou indirecte des gisements, le traitement par tous procédés connus ou à découvrir l'achat et la vente de toutes matières minérales sous produits résidus, la prise à bail ou l'acquisition
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 1989B00351
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saintes

Adresse :
16360 Chantillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1989
Activité : Recherche, reconnaissance de gisements de terres réfractaires kaolins ou matières minérales quelconques...
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Type : Siège

Adresse :
17270 Clérac
FRANCE
07/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Type : Etablissement principal

Adresse :
17270 Clérac
FRANCE
Nom commercial : AGS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/09/1980
Activité : Larecherche, la reconnaissance de gisements de terres réfractaires, kaolins ou matières minérales quelconques l'obtention de tous droits d'extraction, la mise en valeur, l'exploitation directe ou indirecte des gisements, le traitement par tous procédés connus ou à découvrir L'achat et la vente de toutes matières minérales sous produits résidus, la prise à bail ou l'acquisition
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1989B00351
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saintes

Adresse :
16480 Oriolles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1989
Activité : Recherche, reconnaissance de gisements de terres refractaires kaolins ou matières minérales, extraction, mise en valeur et exploitation directe ou indirecte des gisements.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - ARCA
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1989B00351
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saintes

Adresse :
16360 Chantillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1989
Activité : Recherche, reconnaissance de gisements de terres réfractaires kaolins ou matières minérales quelconques...
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/02/2022 : Ajout
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2098
Date d’ajout de l’observation : 01/02/2022
Texte de l'observation : Radiation du RCS d'Angoulême le 31/12/2017
Personnes morales :
30/11/2022 : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
Greffe : Saintes (1708)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La recherche, la reconnaissance de gisements de terres réfractaires, kaolins ou matières minérales quelconques l'obtention de tous droits d'extraction, la mise en valeur, l'exploitation directe ou indirecte des gisements, le traitement par tous procédés connus ou à découvrir l'achat et la vente de toutes matières minérales sous produits résidus, la prise à bail ou l'acquisition

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/1980
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/10/1980
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/09/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 3548325.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/02/2022 : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
Greffe : Angoulême (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/11/1989
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 01/02/2022
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 31/12/2017

Economie sociale et solidaire : Oui
07/01/2016 : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
Greffe : Saintes (1708)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Larecherche, la reconnaissance de gisements de terres réfractaires, kaolins ou matières minérales quelconques l'obtention de tous droits d'extraction, la mise en valeur, l'exploitation directe ou indirecte des gisements, le traitement par tous procédés connus ou à découvrir L'achat et la vente de toutes matières minérales sous produits résidus, la prise à bail ou l'acquisition

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/1980
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/10/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 3548325.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/10/2014 : IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/11/1989

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3717 déposé le 01/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°4578 déposé le 05/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2508 déposé le 29/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3145 déposé le 31/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°3354 déposé le 30/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2710 déposé le 21/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2212 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2212 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2444 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2444 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1617 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1617 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1582 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1582 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1605 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1605 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1799 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1799 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1929 déposé le 30/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1929 déposé le 30/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1264 déposé le 14/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1264 déposé le 14/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1011 déposé le 06/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1011 déposé le 06/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1107 déposé le 19/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1107 déposé le 19/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1334 déposé le 19/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1334 déposé le 19/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1065 déposé le 20/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°1065 déposé le 20/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2500 déposé le 17/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°2500 déposé le 17/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°23323 déposé le 07/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°23323 déposé le 07/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°21090 déposé le 02/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°21090 déposé le 02/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°19120 déposé le 09/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°19120 déposé le 09/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17320 déposé le 25/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°17320 déposé le 25/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°12502 déposé le 21/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°12502 déposé le 21/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°12069 déposé le 02/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°12069 déposé le 02/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°11641 déposé le 01/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°11641 déposé le 01/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°11215 déposé le 13/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°11215 déposé le 13/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10832 déposé le 05/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10832 déposé le 05/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10317 déposé le 04/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10317 déposé le 04/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10037 déposé le 20/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°10037 déposé le 20/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°9689 déposé le 01/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°9689 déposé le 01/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°9447 déposé le 08/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°9447 déposé le 08/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°9202 déposé le 28/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00126
Dépôt : N°9202 déposé le 28/06/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINTES (1708)
Numéro de dépôt : 3717 du 01/07/2022
Numéro de gestion : 2000B00126
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires970 871416 368554 503111 818
AHFonds commercial525 949503 08222 86722 867
AJAutres immobilisations incorporelles163 177104 00059 177
ANTerrains992 905226 170766 734711 069
APConstructions7 289 8136 454 610835 202715 092
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels42 735 30937 927 6734 807 6363 970 365
ATAutres immobilisations corporelles3 231 2713 081 283149 988118 623
AVImmobilisations en cours783 154783 1541 387 538
CUAutres participations10 414 78110 414 78110 414 781
BDAutres titres immobilisés5 5375 5375 537
BHAutres immobilisations financières19 64119 64122 428
BJTOTAL (I)67 132 40748 713 18718 419 22017 480 119
BLMatières premières, approvisionnements10 279 993162 04810 117 94511 753 216
BNEn cours de production de biens2 603 7892 603 7894 662 008
BPEn cours de production de services662 613662 6131 310 472
BVAvances et acomptes versés sur commandes85 89385 893337 927
BXClients et comptes rattachés6 562 706232 3636 330 3437 657 360
BZAutres créances3 654 6023 654 6023 708 920
CFDisponibilités10 94510 9451 668 676
CHCharges constatées d’avance482 327482 327594 192
CJTOTAL (II)24 342 867394 41123 948 45631 692 771
CNEcarts de conversion actif (V)1 3211 321267 855
COTOTAL GENERAL (0 à V)91 476 59549 107 59742 368 99849 440 745
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 548 3253 548 325
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 080 0172 080 017
DDRéserve légale (1)354 833354 833
DERéserves statutaires ou contractuelles8 551 0007 663 015
DFRéserves réglementées (1)64 75664 756
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 024 811887 985
DJSubventions d’investissement4801 136
DKProvisions réglementées2 280 6011 964 055
DLTOTAL (I)14 855 20116 564 123
DPProvisions pour risques314 621341 335
DQProvisions pour charges3 067 5313 014 691
DRTOTAL (III)3 382 1523 356 027
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38 809
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 884 77617 747 159
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 099333 549
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 909 1248 368 650
DYDettes fiscales et sociales1 832 3202 122 327
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 469 302293 554
EAAutres dettes7 1883 774
ECTOTAL (IV)24 116 80828 907 822
ED(V)14 837612 773
EETOTAL GENERAL (I à V)42 368 99849 440 745
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 630 0618 430 73110 060 79210 982 346
FDProduction vendue biens8 150 51823 639 94231 790 46033 364 575
FGProduction vendue services63 05663 056118 710
FJChiffres d’affaires nets9 843 63532 070 67341 914 30844 465 631
FMProduction stockée-2 058 219-159 689
FNProduction immobilisée166 161154 081
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 511 5011 433 039
FQAutres produits68 57864 148
FRTotal des produits d’exploitation (I)41 602 32845 957 209
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 673 75411 030 127
FTVariation de stock (marchandises)647 859-405 275
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 540 0574 886 524
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 650 8783 537 948
FWAutres achats et charges externes14 890 99416 002 702
FXImpôts, taxes et versements assimilés864 354912 682
FYSalaires et traitements4 934 9725 056 370
FZCharges sociales2 274 8672 359 631
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 288 5491 346 258
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions243 092158 759
GEAutres charges89 216245 006
GFTotal des charges d’exploitation (II)41 098 59145 130 731
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)503 737826 478
GJProduits financiers de participations194
GLAutres intérêts et produits assimilés7437
GMReprises sur provisions et transferts de charges267 85511 987
GNDifférences positives de change402 626168 073
GPTotal des produits financiers (V)670 683180 497
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 321267 855
GRIntérêts et charges assimilées35 20031 807
GSDifférences négatives de change137 740110 380
GUTotal des charges financières (VI)174 262410 042
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)496 421-229 546
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 000 159596 933
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 890143 615
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 373 9702 450 289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 379 8602 593 905
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 410 5912 021 981
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 81187 118
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 105 803342 439
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 529 2052 451 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 149 345142 367
HKImpôts sur les bénéfices (X)-124 375-148 686
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 652 87148 731 611
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 677 68347 843 625
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 024 811887 985
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 804 297148 7841 033 631919 450
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles46 518 7221 139 765851 75646 806 732
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 323 0191 288 5491 885 38747 726 182
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 280 601
3ZTotal Provisions réglementées1 964 055672 728356 1832 280 601
4NProvisions pour amendes et pénalités124 500
4TProvisions pour perte de change1 321
4XProvisions pour pensions et obligations similaires856 487
5VAutres provisions pour risques et charges188 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 356 0271 507 3201 481 1943 382 152
7CTOTAL GENERAL5 320 0822 180 0481 837 3775 662 753
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 641
VAClients douteux ou litigieux279 988
UXAutres créances clients6 282 718
UYPersonnel et comptes rattachés6 910
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux18 869
VBT. V. A.2 393 103
VNAutres impôts, taxes versements assimilés487
VCGroupe et associés1 181 337
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 897
VSCharges constatées d’avance482 327
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 719 27610 273 703445 574
8BFournisseurs et comptes rattaché4 909 1244 909 124
8CPersonnel et comptes rattachés950 635950 635
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux804 918804 918
VWT.V.A.18 66918 669
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 09858 098
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 469 3021 469 302
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 1887 188
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 217 9348 217 934
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINTES (1708)
Numéro de dépôt : 4578 du 05/08/2021
Numéro de gestion : 2000B00126
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires970 871416 368554 503111 818
AHFonds commercial525 949503 08222 86722 867
AJAutres immobilisations incorporelles163 177104 00059 177
ANTerrains992 905226 170766 734711 069
APConstructions7 289 8136 454 610835 202715 092
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels42 735 30937 927 6734 807 6363 970 365
ATAutres immobilisations corporelles3 231 2713 081 283149 988118 623
AVImmobilisations en cours783 154783 1541 387 538
CUAutres participations10 414 78110 414 78110 414 781
BDAutres titres immobilisés5 5375 5375 537
BHAutres immobilisations financières19 64119 64122 428
BJTOTAL (I)67 132 40748 713 18718 419 22017 480 119
BLMatières premières, approvisionnements10 279 993162 04810 117 94511 753 216
BNEn cours de production de biens2 603 7892 603 7894 662 008
BPEn cours de production de services662 613662 6131 310 472
BVAvances et acomptes versés sur commandes85 89385 893337 927
BXClients et comptes rattachés6 562 706232 3636 330 3437 657 360
BZAutres créances3 654 6023 654 6023 708 920
CFDisponibilités10 94510 9451 668 676
CHCharges constatées d’avance482 327482 327594 192
CJTOTAL (II)24 342 867394 41123 948 45631 692 771
CNEcarts de conversion actif (V)1 3211 321267 855
COTOTAL GENERAL (0 à V)91 476 59549 107 59742 368 99849 440 745
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 548 3253 548 325
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 080 0172 080 017
DDRéserve légale (1)354 833354 833
DERéserves statutaires ou contractuelles8 551 0007 663 015
DFRéserves réglementées (1)64 75664 756
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 024 811887 985
DJSubventions d’investissement4801 136
DKProvisions réglementées2 280 6011 964 055
DLTOTAL (I)14 855 20116 564 123
DPProvisions pour risques314 621341 335
DQProvisions pour charges3 067 5313 014 691
DRTOTAL (III)3 382 1523 356 027
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38 809
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 884 77617 747 159
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 099333 549
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 909 1248 368 650
DYDettes fiscales et sociales1 832 3202 122 327
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 469 302293 554
EAAutres dettes7 1883 774
ECTOTAL (IV)24 116 80828 907 822
ED(V)14 837612 773
EETOTAL GENERAL (I à V)42 368 99849 440 745
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 630 0618 430 73110 060 79210 982 346
FDProduction vendue biens8 150 51823 639 94231 790 46033 364 575
FGProduction vendue services63 05663 056118 710
FJChiffres d’affaires nets9 843 63532 070 67341 914 30844 465 631
FMProduction stockée-2 058 219-159 689
FNProduction immobilisée166 161154 081
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 511 5011 433 039
FQAutres produits68 57864 148
FRTotal des produits d’exploitation (I)41 602 32845 957 209
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 673 75411 030 127
FTVariation de stock (marchandises)647 859-405 275
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 540 0574 886 524
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 650 8783 537 948
FWAutres achats et charges externes14 890 99416 002 702
FXImpôts, taxes et versements assimilés864 354912 682
FYSalaires et traitements4 934 9725 056 370
FZCharges sociales2 274 8672 359 631
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 288 5491 346 258
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions243 092158 759
GEAutres charges89 216245 006
GFTotal des charges d’exploitation (II)41 098 59145 130 731
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)503 737826 478
GJProduits financiers de participations194
GLAutres intérêts et produits assimilés7437
GMReprises sur provisions et transferts de charges267 85511 987
GNDifférences positives de change402 626168 073
GPTotal des produits financiers (V)670 683180 497
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 321267 855
GRIntérêts et charges assimilées35 20031 807
GSDifférences négatives de change137 740110 380
GUTotal des charges financières (VI)174 262410 042
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)496 421-229 546
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 000 159596 933
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 890143 615
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 373 9702 450 289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 379 8602 593 905
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 410 5912 021 981
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 81187 118
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 105 803342 439
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 529 2052 451 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 149 345142 367
HKImpôts sur les bénéfices (X)-124 375-148 686
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 652 87148 731 611
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 677 68347 843 625
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 024 811887 985
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 804 297148 7841 033 631919 450
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles46 518 7221 139 765851 75646 806 732
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 323 0191 288 5491 885 38747 726 182
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 280 601
3ZTotal Provisions réglementées1 964 055672 728356 1832 280 601
4NProvisions pour amendes et pénalités124 500
4TProvisions pour perte de change1 321
4XProvisions pour pensions et obligations similaires856 487
5VAutres provisions pour risques et charges188 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 356 0271 507 3201 481 1943 382 152
7CTOTAL GENERAL5 320 0822 180 0481 837 3775 662 753
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 641
VAClients douteux ou litigieux279 988
UXAutres créances clients6 282 718
UYPersonnel et comptes rattachés6 910
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux18 869
VBT. V. A.2 393 103
VNAutres impôts, taxes versements assimilés487
VCGroupe et associés1 181 337
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 897
VSCharges constatées d’avance482 327
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 719 27610 273 703445 574
8BFournisseurs et comptes rattaché4 909 1244 909 124
8CPersonnel et comptes rattachés950 635950 635
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux804 918804 918
VWT.V.A.18 66918 669
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 09858 098
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 469 3021 469 302
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 1887 188
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 217 9348 217 934
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINTES (1708)
Numéro de dépôt : 2508 du 29/07/2020
Numéro de gestion : 2000B00126
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires970 871416 368554 503111 818
AHFonds commercial525 949503 08222 86722 867
AJAutres immobilisations incorporelles163 177104 00059 177
ANTerrains992 905226 170766 734711 069
APConstructions7 289 8136 454 610835 202715 092
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels42 735 30937 927 6734 807 6363 970 365
ATAutres immobilisations corporelles3 231 2713 081 283149 988118 623
AVImmobilisations en cours783 154783 1541 387 538
CUAutres participations10 414 78110 414 78110 414 781
BDAutres titres immobilisés5 5375 5375 537
BHAutres immobilisations financières19 64119 64122 428
BJTOTAL (I)67 132 40748 713 18718 419 22017 480 119
BLMatières premières, approvisionnements10 279 993162 04810 117 94511 753 216
BNEn cours de production de biens2 603 7892 603 7894 662 008
BPEn cours de production de services662 613662 6131 310 472
BVAvances et acomptes versés sur commandes85 89385 893337 927
BXClients et comptes rattachés6 562 706232 3636 330 3437 657 360
BZAutres créances3 654 6023 654 6023 708 920
CFDisponibilités10 94510 9451 668 676
CHCharges constatées d’avance482 327482 327594 192
CJTOTAL (II)24 342 867394 41123 948 45631 692 771
CNEcarts de conversion actif (V)1 3211 321267 855
COTOTAL GENERAL (0 à V)91 476 59549 107 59742 368 99849 440 745
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 548 3253 548 325
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 080 0172 080 017
DDRéserve légale (1)354 833354 833
DERéserves statutaires ou contractuelles8 551 0007 663 015
DFRéserves réglementées (1)64 75664 756
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 024 811887 985
DJSubventions d’investissement4801 136
DKProvisions réglementées2 280 6011 964 055
DLTOTAL (I)14 855 20116 564 123
DPProvisions pour risques314 621341 335
DQProvisions pour charges3 067 5313 014 691
DRTOTAL (III)3 382 1523 356 027
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38 809
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 884 77617 747 159
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 099333 549
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 909 1248 368 650
DYDettes fiscales et sociales1 832 3202 122 327
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 469 302293 554
EAAutres dettes7 1883 774
ECTOTAL (IV)24 116 80828 907 822
ED(V)14 837612 773
EETOTAL GENERAL (I à V)42 368 99849 440 745
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 630 0618 430 73110 060 79210 982 346
FDProduction vendue biens8 150 51823 639 94231 790 46033 364 575
FGProduction vendue services63 05663 056118 710
FJChiffres d’affaires nets9 843 63532 070 67341 914 30844 465 631
FMProduction stockée-2 058 219-159 689
FNProduction immobilisée166 161154 081
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 511 5011 433 039
FQAutres produits68 57864 148
FRTotal des produits d’exploitation (I)41 602 32845 957 209
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 673 75411 030 127
FTVariation de stock (marchandises)647 859-405 275
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 540 0574 886 524
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 650 8783 537 948
FWAutres achats et charges externes14 890 99416 002 702
FXImpôts, taxes et versements assimilés864 354912 682
FYSalaires et traitements4 934 9725 056 370
FZCharges sociales2 274 8672 359 631
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 288 5491 346 258
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions243 092158 759
GEAutres charges89 216245 006
GFTotal des charges d’exploitation (II)41 098 59145 130 731
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)503 737826 478
GJProduits financiers de participations194
GLAutres intérêts et produits assimilés7437
GMReprises sur provisions et transferts de charges267 85511 987
GNDifférences positives de change402 626168 073
GPTotal des produits financiers (V)670 683180 497
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 321267 855
GRIntérêts et charges assimilées35 20031 807
GSDifférences négatives de change137 740110 380
GUTotal des charges financières (VI)174 262410 042
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)496 421-229 546
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 000 159596 933
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 890143 615
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 373 9702 450 289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 379 8602 593 905
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 410 5912 021 981
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 81187 118
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 105 803342 439
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 529 2052 451 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 149 345142 367
HKImpôts sur les bénéfices (X)-124 375-148 686
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 652 87148 731 611
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 677 68347 843 625
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 024 811887 985
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 804 297148 7841 033 631919 450
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles46 518 7221 139 765851 75646 806 732
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 323 0191 288 5491 885 38747 726 182
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 280 601
3ZTotal Provisions réglementées1 964 055672 728356 1832 280 601
4NProvisions pour amendes et pénalités124 500
4TProvisions pour perte de change1 321
4XProvisions pour pensions et obligations similaires856 487
5VAutres provisions pour risques et charges188 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 356 0271 507 3201 481 1943 382 152
7CTOTAL GENERAL5 320 0822 180 0481 837 3775 662 753
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 641
VAClients douteux ou litigieux279 988
UXAutres créances clients6 282 718
UYPersonnel et comptes rattachés6 910
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux18 869
VBT. V. A.2 393 103
VNAutres impôts, taxes versements assimilés487
VCGroupe et associés1 181 337
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 897
VSCharges constatées d’avance482 327
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 719 27610 273 703445 574
8BFournisseurs et comptes rattaché4 909 1244 909 124
8CPersonnel et comptes rattachés950 635950 635
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux804 918804 918
VWT.V.A.18 66918 669
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 09858 098
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 469 3021 469 302
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 1887 188
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 217 9348 217 934
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINTES (1708)
Numéro de dépôt : 3145 du 31/07/2019
Numéro de gestion : 2000B00126
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires970 871416 368554 503111 818
AHFonds commercial525 949503 08222 86722 867
AJAutres immobilisations incorporelles163 177104 00059 177
ANTerrains992 905226 170766 734711 069
APConstructions7 289 8136 454 610835 202715 092
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels42 735 30937 927 6734 807 6363 970 365
ATAutres immobilisations corporelles3 231 2713 081 283149 988118 623
AVImmobilisations en cours783 154783 1541 387 538
CUAutres participations10 414 78110 414 78110 414 781
BDAutres titres immobilisés5 5375 5375 537
BHAutres immobilisations financières19 64119 64122 428
BJTOTAL (I)67 132 40748 713 18718 419 22017 480 119
BLMatières premières, approvisionnements10 279 993162 04810 117 94511 753 216
BNEn cours de production de biens2 603 7892 603 7894 662 008
BPEn cours de production de services662 613662 6131 310 472
BVAvances et acomptes versés sur commandes85 89385 893337 927
BXClients et comptes rattachés6 562 706232 3636 330 3437 657 360
BZAutres créances3 654 6023 654 6023 708 920
CFDisponibilités10 94510 9451 668 676
CHCharges constatées d’avance482 327482 327594 192
CJTOTAL (II)24 342 867394 41123 948 45631 692 771
CNEcarts de conversion actif (V)1 3211 321267 855
COTOTAL GENERAL (0 à V)91 476 59549 107 59742 368 99849 440 745
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 548 3253 548 325
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 080 0172 080 017
DDRéserve légale (1)354 833354 833
DERéserves statutaires ou contractuelles8 551 0007 663 015
DFRéserves réglementées (1)64 75664 756
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 024 811887 985
DJSubventions d’investissement4801 136
DKProvisions réglementées2 280 6011 964 055
DLTOTAL (I)14 855 20116 564 123
DPProvisions pour risques314 621341 335
DQProvisions pour charges3 067 5313 014 691
DRTOTAL (III)3 382 1523 356 027
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38 809
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 884 77617 747 159
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 099333 549
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 909 1248 368 650
DYDettes fiscales et sociales1 832 3202 122 327
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 469 302293 554
EAAutres dettes7 1883 774
ECTOTAL (IV)24 116 80828 907 822
ED(V)14 837612 773
EETOTAL GENERAL (I à V)42 368 99849 440 745
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 630 0618 430 73110 060 79210 982 346
FDProduction vendue biens8 150 51823 639 94231 790 46033 364 575
FGProduction vendue services63 05663 056118 710
FJChiffres d’affaires nets9 843 63532 070 67341 914 30844 465 631
FMProduction stockée-2 058 219-159 689
FNProduction immobilisée166 161154 081
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 511 5011 433 039
FQAutres produits68 57864 148
FRTotal des produits d’exploitation (I)41 602 32845 957 209
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 673 75411 030 127
FTVariation de stock (marchandises)647 859-405 275
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 540 0574 886 524
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 650 8783 537 948
FWAutres achats et charges externes14 890 99416 002 702
FXImpôts, taxes et versements assimilés864 354912 682
FYSalaires et traitements4 934 9725 056 370
FZCharges sociales2 274 8672 359 631
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 288 5491 346 258
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions243 092158 759
GEAutres charges89 216245 006
GFTotal des charges d’exploitation (II)41 098 59145 130 731
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)503 737826 478
GJProduits financiers de participations194
GLAutres intérêts et produits assimilés7437
GMReprises sur provisions et transferts de charges267 85511 987
GNDifférences positives de change402 626168 073
GPTotal des produits financiers (V)670 683180 497
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 321267 855
GRIntérêts et charges assimilées35 20031 807
GSDifférences négatives de change137 740110 380
GUTotal des charges financières (VI)174 262410 042
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)496 421-229 546
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 000 159596 933
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 890143 615
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 373 9702 450 289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 379 8602 593 905
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 410 5912 021 981
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 81187 118
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 105 803342 439
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 529 2052 451 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 149 345142 367
HKImpôts sur les bénéfices (X)-124 375-148 686
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 652 87148 731 611
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 677 68347 843 625
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 024 811887 985
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 804 297148 7841 033 631919 450
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles46 518 7221 139 765851 75646 806 732
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 323 0191 288 5491 885 38747 726 182
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 280 601
3ZTotal Provisions réglementées1 964 055672 728356 1832 280 601
4NProvisions pour amendes et pénalités124 500
4TProvisions pour perte de change1 321
4XProvisions pour pensions et obligations similaires856 487
5VAutres provisions pour risques et charges188 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 356 0271 507 3201 481 1943 382 152
7CTOTAL GENERAL5 320 0822 180 0481 837 3775 662 753
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 641
VAClients douteux ou litigieux279 988
UXAutres créances clients6 282 718
UYPersonnel et comptes rattachés6 910
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux18 869
VBT. V. A.2 393 103
VNAutres impôts, taxes versements assimilés487
VCGroupe et associés1 181 337
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 897
VSCharges constatées d’avance482 327
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 719 27610 273 703445 574
8BFournisseurs et comptes rattaché4 909 1244 909 124
8CPersonnel et comptes rattachés950 635950 635
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux804 918804 918
VWT.V.A.18 66918 669
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 09858 098
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 469 3021 469 302
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 1887 188
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 217 9348 217 934
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINTES (1708)
Numéro de dépôt : 3354 du 30/08/2018
Numéro de gestion : 2000B00126
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires970 871416 368554 503111 818
AHFonds commercial525 949503 08222 86722 867
AJAutres immobilisations incorporelles163 177104 00059 177
ANTerrains992 905226 170766 734711 069
APConstructions7 289 8136 454 610835 202715 092
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels42 735 30937 927 6734 807 6363 970 365
ATAutres immobilisations corporelles3 231 2713 081 283149 988118 623
AVImmobilisations en cours783 154783 1541 387 538
CUAutres participations10 414 78110 414 78110 414 781
BDAutres titres immobilisés5 5375 5375 537
BHAutres immobilisations financières19 64119 64122 428
BJTOTAL (I)67 132 40748 713 18718 419 22017 480 119
BLMatières premières, approvisionnements10 279 993162 04810 117 94511 753 216
BNEn cours de production de biens2 603 7892 603 7894 662 008
BPEn cours de production de services662 613662 6131 310 472
BVAvances et acomptes versés sur commandes85 89385 893337 927
BXClients et comptes rattachés6 562 706232 3636 330 3437 657 360
BZAutres créances3 654 6023 654 6023 708 920
CFDisponibilités10 94510 9451 668 676
CHCharges constatées d’avance482 327482 327594 192
CJTOTAL (II)24 342 867394 41123 948 45631 692 771
CNEcarts de conversion actif (V)1 3211 321267 855
COTOTAL GENERAL (0 à V)91 476 59549 107 59742 368 99849 440 745
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 548 3253 548 325
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 080 0172 080 017
DDRéserve légale (1)354 833354 833
DERéserves statutaires ou contractuelles8 551 0007 663 015
DFRéserves réglementées (1)64 75664 756
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 024 811887 985
DJSubventions d’investissement4801 136
DKProvisions réglementées2 280 6011 964 055
DLTOTAL (I)14 855 20116 564 123
DPProvisions pour risques314 621341 335
DQProvisions pour charges3 067 5313 014 691
DRTOTAL (III)3 382 1523 356 027
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38 809
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 884 77617 747 159
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 099333 549
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 909 1248 368 650
DYDettes fiscales et sociales1 832 3202 122 327
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 469 302293 554
EAAutres dettes7 1883 774
ECTOTAL (IV)24 116 80828 907 822
ED(V)14 837612 773
EETOTAL GENERAL (I à V)42 368 99849 440 745
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 630 0618 430 73110 060 79210 982 346
FDProduction vendue biens8 150 51823 639 94231 790 46033 364 575
FGProduction vendue services63 05663 056118 710
FJChiffres d’affaires nets9 843 63532 070 67341 914 30844 465 631
FMProduction stockée-2 058 219-159 689
FNProduction immobilisée166 161154 081
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 511 5011 433 039
FQAutres produits68 57864 148
FRTotal des produits d’exploitation (I)41 602 32845 957 209
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 673 75411 030 127
FTVariation de stock (marchandises)647 859-405 275
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 540 0574 886 524
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 650 8783 537 948
FWAutres achats et charges externes14 890 99416 002 702
FXImpôts, taxes et versements assimilés864 354912 682
FYSalaires et traitements4 934 9725 056 370
FZCharges sociales2 274 8672 359 631
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 288 5491 346 258
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions243 092158 759
GEAutres charges89 216245 006
GFTotal des charges d’exploitation (II)41 098 59145 130 731
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)503 737826 478
GJProduits financiers de participations194
GLAutres intérêts et produits assimilés7437
GMReprises sur provisions et transferts de charges267 85511 987
GNDifférences positives de change402 626168 073
GPTotal des produits financiers (V)670 683180 497
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 321267 855
GRIntérêts et charges assimilées35 20031 807
GSDifférences négatives de change137 740110 380
GUTotal des charges financières (VI)174 262410 042
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)496 421-229 546
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 000 159596 933
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 890143 615
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 373 9702 450 289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 379 8602 593 905
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 410 5912 021 981
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 81187 118
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 105 803342 439
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 529 2052 451 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 149 345142 367
HKImpôts sur les bénéfices (X)-124 375-148 686
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 652 87148 731 611
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 677 68347 843 625
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 024 811887 985
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 804 297148 7841 033 631919 450
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles46 518 7221 139 765851 75646 806 732
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 323 0191 288 5491 885 38747 726 182
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 280 601
3ZTotal Provisions réglementées1 964 055672 728356 1832 280 601
4NProvisions pour amendes et pénalités124 500
4TProvisions pour perte de change1 321
4XProvisions pour pensions et obligations similaires856 487
5VAutres provisions pour risques et charges188 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 356 0271 507 3201 481 1943 382 152
7CTOTAL GENERAL5 320 0822 180 0481 837 3775 662 753
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 641
VAClients douteux ou litigieux279 988
UXAutres créances clients6 282 718
UYPersonnel et comptes rattachés6 910
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux18 869
VBT. V. A.2 393 103
VNAutres impôts, taxes versements assimilés487
VCGroupe et associés1 181 337
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 897
VSCharges constatées d’avance482 327
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 719 27610 273 703445 574
8BFournisseurs et comptes rattaché4 909 1244 909 124
8CPersonnel et comptes rattachés950 635950 635
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux804 918804 918
VWT.V.A.18 66918 669
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 09858 098
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 469 3021 469 302
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 1887 188
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 217 9348 217 934
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINTES (1708)
Numéro de dépôt : 2710 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 2000B00126
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires970 871416 368554 503111 818
AHFonds commercial525 949503 08222 86722 867
AJAutres immobilisations incorporelles163 177104 00059 177
ANTerrains992 905226 170766 734711 069
APConstructions7 289 8136 454 610835 202715 092
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels42 735 30937 927 6734 807 6363 970 365
ATAutres immobilisations corporelles3 231 2713 081 283149 988118 623
AVImmobilisations en cours783 154783 1541 387 538
CUAutres participations10 414 78110 414 78110 414 781
BDAutres titres immobilisés5 5375 5375 537
BHAutres immobilisations financières19 64119 64122 428
BJTOTAL (I)67 132 40748 713 18718 419 22017 480 119
BLMatières premières, approvisionnements10 279 993162 04810 117 94511 753 216
BNEn cours de production de biens2 603 7892 603 7894 662 008
BPEn cours de production de services662 613662 6131 310 472
BVAvances et acomptes versés sur commandes85 89385 893337 927
BXClients et comptes rattachés6 562 706232 3636 330 3437 657 360
BZAutres créances3 654 6023 654 6023 708 920
CFDisponibilités10 94510 9451 668 676
CHCharges constatées d’avance482 327482 327594 192
CJTOTAL (II)24 342 867394 41123 948 45631 692 771
CNEcarts de conversion actif (V)1 3211 321267 855
COTOTAL GENERAL (0 à V)91 476 59549 107 59742 368 99849 440 745
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 548 3253 548 325
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 080 0172 080 017
DDRéserve légale (1)354 833354 833
DERéserves statutaires ou contractuelles8 551 0007 663 015
DFRéserves réglementées (1)64 75664 756
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 024 811887 985
DJSubventions d’investissement4801 136
DKProvisions réglementées2 280 6011 964 055
DLTOTAL (I)14 855 20116 564 123
DPProvisions pour risques314 621341 335
DQProvisions pour charges3 067 5313 014 691
DRTOTAL (III)3 382 1523 356 027
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38 809
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 884 77617 747 159
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 099333 549
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 909 1248 368 650
DYDettes fiscales et sociales1 832 3202 122 327
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 469 302293 554
EAAutres dettes7 1883 774
ECTOTAL (IV)24 116 80828 907 822
ED(V)14 837612 773
EETOTAL GENERAL (I à V)42 368 99849 440 745
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 630 0618 430 73110 060 79210 982 346
FDProduction vendue biens8 150 51823 639 94231 790 46033 364 575
FGProduction vendue services63 05663 056118 710
FJChiffres d’affaires nets9 843 63532 070 67341 914 30844 465 631
FMProduction stockée-2 058 219-159 689
FNProduction immobilisée166 161154 081
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 511 5011 433 039
FQAutres produits68 57864 148
FRTotal des produits d’exploitation (I)41 602 32845 957 209
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 673 75411 030 127
FTVariation de stock (marchandises)647 859-405 275
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 540 0574 886 524
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 650 8783 537 948
FWAutres achats et charges externes14 890 99416 002 702
FXImpôts, taxes et versements assimilés864 354912 682
FYSalaires et traitements4 934 9725 056 370
FZCharges sociales2 274 8672 359 631
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 288 5491 346 258
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions243 092158 759
GEAutres charges89 216245 006
GFTotal des charges d’exploitation (II)41 098 59145 130 731
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)503 737826 478
GJProduits financiers de participations194
GLAutres intérêts et produits assimilés7437
GMReprises sur provisions et transferts de charges267 85511 987
GNDifférences positives de change402 626168 073
GPTotal des produits financiers (V)670 683180 497
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 321267 855
GRIntérêts et charges assimilées35 20031 807
GSDifférences négatives de change137 740110 380
GUTotal des charges financières (VI)174 262410 042
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)496 421-229 546
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 000 159596 933
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 890143 615
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 373 9702 450 289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 379 8602 593 905
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 410 5912 021 981
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 81187 118
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 105 803342 439
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 529 2052 451 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 149 345142 367
HKImpôts sur les bénéfices (X)-124 375-148 686
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43 652 87148 731 611
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 677 68347 843 625
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 024 811887 985
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 804 297148 7841 033 631919 450
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles46 518 7221 139 765851 75646 806 732
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 323 0191 288 5491 885 38747 726 182
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 280 601
3ZTotal Provisions réglementées1 964 055672 728356 1832 280 601
4NProvisions pour amendes et pénalités124 500
4TProvisions pour perte de change1 321
4XProvisions pour pensions et obligations similaires856 487
5VAutres provisions pour risques et charges188 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 356 0271 507 3201 481 1943 382 152
7CTOTAL GENERAL5 320 0822 180 0481 837 3775 662 753
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 641
VAClients douteux ou litigieux279 988
UXAutres créances clients6 282 718
UYPersonnel et comptes rattachés6 910
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux18 869
VBT. V. A.2 393 103
VNAutres impôts, taxes versements assimilés487
VCGroupe et associés1 181 337
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 897
VSCharges constatées d’avance482 327
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 719 27610 273 703445 574
8BFournisseurs et comptes rattaché4 909 1244 909 124
8CPersonnel et comptes rattachés950 635950 635
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux804 918804 918
VWT.V.A.18 66918 669
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 09858 098
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 469 3021 469 302
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 1887 188
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 217 9348 217 934
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