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de Corny

AIP

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43009580200103 / Siren : 430095802 / NIC : 00103
N° de TVA : FR 14 430095802
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
AIP
Adresse :
24 Rue DE LA DHUIS
93100 MONTREUIL
Marchés publics :
31/08/2022 : Marché

Objet : DTP/MOE/RCCC/ORLY-Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation thermique en milieu occupé de 140 logements (3 bâtiments) avec création de balcons et d'ascenseurs extérieurs et de surélévation -
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 785769555000422019TWHsfjElrY00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 33 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 718 029 €
Date de notification : 18/11/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Valophis Habitat, Office Public de l'Habitat du Val de Marne

Titulaire :
AIP (43009580200103)
04/08/2022 : Marché

Objet : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 10 Résidences autonomies: Lot 1: réhabilitation de 5 RPA en tranche ferme dont la moyenne d'âge est d'environ 41 ans
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 52592031000030202100490100
Source : e-marchespublics
Durée : 41 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 399 325 €
Date de notification : 01/08/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : SA HLM DE L'OISE

Titulaire :
AIP (43009580200103)
04/08/2022 : Marché

Objet : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 10 Résidences autonomies: Lot 2: Lot 1 : réhabilitation de 5 RPA en tranche ferme dont la moyenne d'âge est d'environ 32 ans
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 52592031000030202100490200
Source : e-marchespublics
Durée : 41 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 396 855 €
Date de notification : 01/08/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : SA HLM DE L'OISE

Titulaire :
AIP (43009580200103)
16/12/2021 : Marché

Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre allotie pour la réutilisation et la réhabilitation des biens immobiliers - des Fondations abritées de l’Académie des sciences - Rénovation immeuble, création et réfection appartement critère semi-luxe
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 1300231530001320212021S2373300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 42 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 851 715 €
Date de notification : 16/12/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - ACADEMIE DES SCIENCES

Titulaire :
AIP (43009580200103)
31/05/2021 : Marché

Objet : Marché de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'un site comprenant 169 logements, 17 halls et parties communes, résidentialisation Square Jean Moulin - Compiègne
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 525920310000302021000700
Source : e-marchespublics
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 324 000 €
Date de notification : 27/05/2021

Lieu d'exécution : OISE
Acheteur : SA HLM DE L'OISE

Titulaire :
AIP (43009580200103)
11/01/2021 : Marché

Objet : CDCH-DD-DP4-FS-2019-19-Etude patrimoniale résidence des Graviers, NPNRU de Villeneuve-Saint-Georges (94)
Classification : Services d'urbanisme (71410000)

Numéro unique d’identification : 808776355000142019UBa1TUNJ7100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 49 800 €
Date de notification : 19/11/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : GIE GRAND PARIS HABITAT

Titulaire :
AIP (43009580200103)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2015 : Succession
Prédécesseur : AIP
Continuité économique
01/02/2016 : Succession
Prédécesseur : AIP
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2000
Dénomination : AIP
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AIP - Montreuil (siège)AIP - CannesAIP - Hénin-BeaumontAIP - Bourg-AchardAIP - Montreuil (fermé)AIP - Villeneuve-d'Ascq (fermé)AIP - Grand-Couronne (fermé)AIP - Dieppe (fermé)AIP - Bihorel (fermé)AIP - Le Havre (fermé)AIP - Le Havre (fermé)
Publications au Bodacc :
10/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4042
NOJO : 9301MYG11796580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 430 095 802
Dénomination : AIP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9594
NOJO : 9301MYG10860720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 430 095 802
Dénomination : AIP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6715
NOJO : 9301MYG10759390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 430 095 802
Dénomination : AIP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4680
NOJO : 9301MYG10593820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 430 095 802
Dénomination : AIP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6454
NOJO : 119301457467889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 430 095 802
Dénomination : AIP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14748
NOJO : 119301430368472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 430 095 802
Dénomination : AIP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13529
NOJO : 119301401507724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 430 095 802
Dénomination : AIP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13530
NOJO : 119301401507843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 430 095 802
Dénomination : AIP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1607
NOJO : BXB16064004297B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 430 095 802
Dénomination : 3A ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1823
NOJO : 270144482000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bernay 430 095 802
Dénomination : 3A ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°293
NOJO : BXB132700000096
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Bernay 430 095 802
Dénomination : 3A ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6740
NOJO : 760818670100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rouen 430 095 802
Dénomination : 3A ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6741
NOJO : 760818671100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rouen 430 095 802
Dénomination : 3A ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6516
NOJO : BXC11277016914C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Rouen 430 095 802
Dénomination : 3A ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11004
NOJO : BXC102360032859
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Rouen 430 095 802
Dénomination : 3A ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Scierie Les essarts
76530 Grand Couronne
07/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°814
NOJO : BXB10242000494D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Rouen 430 095 802
Dénomination : 3A ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 120000 EUR
31/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°4168
NOJO : BXB10026001768V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 430 095 802
Dénomination : 3A ARCHITECTURE
Nom commercial : A.I.P. Architectes Ingénieurs Partenaires
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : LECUYER Claire, Jeannine, Suzanne
16/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9783
NOJO : BXC08245018604V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Rouen 430 095 802
Dénomination : 3A ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Scierie Les essarts
76530 Grand Couronne
02/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10142
NOJO : BXC08235010635T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Rouen 430 095 802
Dénomination : 3A ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Scierie
Les essarts,
76530 Grand Couronne
Historique de l'unité légale :
17/03/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2017 : dénomination
Dénomination : AIP
01/02/2016 : code NIC
Code NIC : 00103
01/07/2013 : code NIC
Code NIC : 00095
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : 3A ARCHITECTURE
01/01/2004 : code NIC
Code NIC : 00053
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : NORMANDIE ARCHITECTURE
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B06230
Type : Personne Physique

Nom : LECUYER Claire Jeannine Suzanne
Né le 23/01/1979 à MONT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2b Rue des Bois
27800 Saint-Paul-de-Fourques
FRANCE
Dépôts des actes :
23/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B06230
Dépôt : N°2881 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
23/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B06230
Dépôt : N°2881 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
28/01/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B06230
Dépôt : N°6251 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
25/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B06230
Dépôt : N°6251 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
25/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B06230
Dépôt : N°6251 déposé le 03/03/2016
Etat : Déposé
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2013B00085
Dépôt : N°955 déposé le 03/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2013B00085
Dépôt : N°955 déposé le 03/09/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2013B00085
Dépôt : N°955 déposé le 03/09/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
01/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B06230
Type : Siège

Adresse :
24 Rue de la Dhuis
93100 Montreuil
FRANCE
01/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B06230
Type : Etablissement principal

Adresse :
24 Rue de la Dhuis
93100 Montreuil
FRANCE
Nom commercial : A.I.P. Architectes Ingénieurs Partenaires
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Cabinet d'architecture
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2010B01026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
avenue de l'Escadrille Normandie Niémen
62640 Montigny-en-Gohelle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2010
Activité : Cabinet d'architecture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2013B00085
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
rue Honguermare
ZAC Quicangrogne
27310 Bourg-Achard
FRANCE
Nom commercial : A.I.P. Architectes Ingénieurs Partenaires
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Cabinet d'architecture
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert du siège social et de l'établissement principal précédemment sis à Grand Couronne (76530) 2 rue de la Scierie, Les Essarts à compter du 01/07/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
31/03/2016 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 7643
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 01/07/2013 : Ancienne adresse : 2 rue de la Scierie - les Essarts 76530 Grand couronne Nouvelle adresse : rue Honguermare - ZAC Quicangrogne 27310 Bourg-Achard
Personnes morales :
01/02/2017 : AIP
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/2010
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/02/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 120000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 89 années
31/03/2016 : 3A ARCHITECTURE
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/09/2010

Economie sociale et solidaire : Non
09/03/2016 : 3A ARCHITECTURE
Greffe : Bernay (2701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2013B00085
Dépôt : N°1182 déposé le 23/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 20426 du 05/08/2022
Numéro de gestion : 2010B06230
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires51 29149 3121 978229
ATAutres immobilisations corporelles62 57346 75315 82023 394
BHAutres immobilisations financières21 79721 79721 797
BJTOTAL (I)135 66396 06639 59645 422
BXClients et comptes rattachés483 9806 375477 604462 011
BZAutres créances123 402123 40264 475
CFDisponibilités58 26858 26868 153
CHCharges constatées d’avance10 45810 45811 547
CJTOTAL (II)676 1096 375669 734606 188
COTOTAL GENERAL (0 à V)811 772102 442709 330651 610
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)11 5239 916
DGAutres réserves57 57143 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 53032 143
DLTOTAL (I)199 625205 420
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 13119 890
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 2073 890
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés302 869237 311
DYDettes fiscales et sociales196 497184 946
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés150
ECTOTAL (IV)509 705446 189
EETOTAL GENERAL (I à V)709 330651 610
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an509 705441 058
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 200 5691 200 5691 205 795
FJChiffres d’affaires nets1 200 5691 200 5691 205 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 31617 548
FQAutres produits56
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 222 8911 223 350
FWAutres achats et charges externes592 474577 671
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 55922 335
FYSalaires et traitements420 321389 000
FZCharges sociales162 642163 171
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 44224 260
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions185
GEAutres charges415
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 206 4441 176 639
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 44646 710
GLAutres intérêts et produits assimilés28
GPTotal des produits financiers (V)28
GRIntérêts et charges assimilées325820
GUTotal des charges financières (VI)325820
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-325-792
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 12045 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 373
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 373900
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 1704 006
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 835
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 0064 006
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-633-3 106
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 95710 669
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 225 2641 224 278
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 214 7341 192 135
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 53032 143
HPRenvois : Crédit-bail mobilier90 49189 131
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles59 89387011 45149 313
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles83 92511 36648 53746 754
0NAMORTISSEMENTS Total Général143 81812 23659 98796 067
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 3756 375
7BTotal Provisions pour dépréciation6 3756 375
7CTOTAL GENERAL6 3756 375
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 798
VAClients douteux ou litigieux7 625
UXAutres créances clients476 355
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 358
VMImpôts sur les bénéfices3 045
VBT. V. A.50 602
VPDivers19 288
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)48 109
VSCharges constatées d’avance10 458
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES639 638617 84021 798
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 1315 131
8AEmprunts et dettes financières divers44
8BFournisseurs et comptes rattaché302 869302 869
8CPersonnel et comptes rattachés46 40446 404
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux61 16061 160
VWT.V.A.86 15286 152
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 7812 781
VIGroupe et associés5 2045 204
VYTOTAL – ETAT DES DETTES509 705509 705
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 759
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 6994 du 21/03/2022
Numéro de gestion : 2010B06230
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires51 29149 3121 978229
ATAutres immobilisations corporelles62 57346 75315 82023 394
BHAutres immobilisations financières21 79721 79721 797
BJTOTAL (I)135 66396 06639 59645 422
BXClients et comptes rattachés483 9806 375477 604462 011
BZAutres créances123 402123 40264 475
CFDisponibilités58 26858 26868 153
CHCharges constatées d’avance10 45810 45811 547
CJTOTAL (II)676 1096 375669 734606 188
COTOTAL GENERAL (0 à V)811 772102 442709 330651 610
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)11 5239 916
DGAutres réserves57 57143 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 53032 143
DLTOTAL (I)199 625205 420
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 13119 890
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 2073 890
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés302 869237 311
DYDettes fiscales et sociales196 497184 946
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés150
ECTOTAL (IV)509 705446 189
EETOTAL GENERAL (I à V)709 330651 610
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an509 705441 058
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 200 5691 200 5691 205 795
FJChiffres d’affaires nets1 200 5691 200 5691 205 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 31617 548
FQAutres produits56
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 222 8911 223 350
FWAutres achats et charges externes592 474577 671
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 55922 335
FYSalaires et traitements420 321389 000
FZCharges sociales162 642163 171
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 44224 260
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions185
GEAutres charges415
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 206 4441 176 639
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 44646 710
GLAutres intérêts et produits assimilés28
GPTotal des produits financiers (V)28
GRIntérêts et charges assimilées325820
GUTotal des charges financières (VI)325820
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-325-792
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 12045 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 373
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 373900
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 1704 006
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 835
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 0064 006
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-633-3 106
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 95710 669
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 225 2641 224 278
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 214 7341 192 135
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 53032 143
HPRenvois : Crédit-bail mobilier90 49189 131
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles59 89387011 45149 313
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles83 92511 36648 53746 754
0NAMORTISSEMENTS Total Général143 81812 23659 98796 067
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 3756 375
7BTotal Provisions pour dépréciation6 3756 375
7CTOTAL GENERAL6 3756 375
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 798
VAClients douteux ou litigieux7 625
UXAutres créances clients476 355
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 358
VMImpôts sur les bénéfices3 045
VBT. V. A.50 602
VPDivers19 288
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)48 109
VSCharges constatées d’avance10 458
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES639 638617 84021 798
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 1315 131
8AEmprunts et dettes financières divers44
8BFournisseurs et comptes rattaché302 869302 869
8CPersonnel et comptes rattachés46 40446 404
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux61 16061 160
VWT.V.A.86 15286 152
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 7812 781
VIGroupe et associés5 2045 204
VYTOTAL – ETAT DES DETTES509 705509 705
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 759
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 14166 du 27/06/2022
Numéro de gestion : 2010B06230
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires51 29149 3121 978229
ATAutres immobilisations corporelles62 57346 75315 82023 394
BHAutres immobilisations financières21 79721 79721 797
BJTOTAL (I)135 66396 06639 59645 422
BXClients et comptes rattachés483 9806 375477 604462 011
BZAutres créances123 402123 40264 475
CFDisponibilités58 26858 26868 153
CHCharges constatées d’avance10 45810 45811 547
CJTOTAL (II)676 1096 375669 734606 188
COTOTAL GENERAL (0 à V)811 772102 442709 330651 610
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)11 5239 916
DGAutres réserves57 57143 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 53032 143
DLTOTAL (I)199 625205 420
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 13119 890
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 2073 890
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés302 869237 311
DYDettes fiscales et sociales196 497184 946
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés150
ECTOTAL (IV)509 705446 189
EETOTAL GENERAL (I à V)709 330651 610
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an509 705441 058
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 200 5691 200 5691 205 795
FJChiffres d’affaires nets1 200 5691 200 5691 205 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 31617 548
FQAutres produits56
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 222 8911 223 350
FWAutres achats et charges externes592 474577 671
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 55922 335
FYSalaires et traitements420 321389 000
FZCharges sociales162 642163 171
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 44224 260
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions185
GEAutres charges415
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 206 4441 176 639
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 44646 710
GLAutres intérêts et produits assimilés28
GPTotal des produits financiers (V)28
GRIntérêts et charges assimilées325820
GUTotal des charges financières (VI)325820
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-325-792
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 12045 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 373
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 373900
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 1704 006
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 835
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 0064 006
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-633-3 106
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 95710 669
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 225 2641 224 278
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 214 7341 192 135
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 53032 143
HPRenvois : Crédit-bail mobilier90 49189 131
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles59 89387011 45149 313
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles83 92511 36648 53746 754
0NAMORTISSEMENTS Total Général143 81812 23659 98796 067
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 3756 375
7BTotal Provisions pour dépréciation6 3756 375
7CTOTAL GENERAL6 3756 375
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 798
VAClients douteux ou litigieux7 625
UXAutres créances clients476 355
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 358
VMImpôts sur les bénéfices3 045
VBT. V. A.50 602
VPDivers19 288
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)48 109
VSCharges constatées d’avance10 458
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES639 638617 84021 798
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 1315 131
8AEmprunts et dettes financières divers44
8BFournisseurs et comptes rattaché302 869302 869
8CPersonnel et comptes rattachés46 40446 404
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux61 16061 160
VWT.V.A.86 15286 152
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 7812 781
VIGroupe et associés5 2045 204
VYTOTAL – ETAT DES DETTES509 705509 705
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 759
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 18924 du 02/10/2019
Numéro de gestion : 2010B06230
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires51 29149 3121 978229
ATAutres immobilisations corporelles62 57346 75315 82023 394
BHAutres immobilisations financières21 79721 79721 797
BJTOTAL (I)135 66396 06639 59645 422
BXClients et comptes rattachés483 9806 375477 604462 011
BZAutres créances123 402123 40264 475
CFDisponibilités58 26858 26868 153
CHCharges constatées d’avance10 45810 45811 547
CJTOTAL (II)676 1096 375669 734606 188
COTOTAL GENERAL (0 à V)811 772102 442709 330651 610
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)11 5239 916
DGAutres réserves57 57143 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 53032 143
DLTOTAL (I)199 625205 420
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 13119 890
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 2073 890
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés302 869237 311
DYDettes fiscales et sociales196 497184 946
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés150
ECTOTAL (IV)509 705446 189
EETOTAL GENERAL (I à V)709 330651 610
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an509 705441 058
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 200 5691 200 5691 205 795
FJChiffres d’affaires nets1 200 5691 200 5691 205 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 31617 548
FQAutres produits56
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 222 8911 223 350
FWAutres achats et charges externes592 474577 671
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 55922 335
FYSalaires et traitements420 321389 000
FZCharges sociales162 642163 171
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 44224 260
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions185
GEAutres charges415
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 206 4441 176 639
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 44646 710
GLAutres intérêts et produits assimilés28
GPTotal des produits financiers (V)28
GRIntérêts et charges assimilées325820
GUTotal des charges financières (VI)325820
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-325-792
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 12045 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 373
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 373900
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 1704 006
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 835
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 0064 006
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-633-3 106
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 95710 669
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 225 2641 224 278
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 214 7341 192 135
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 53032 143
HPRenvois : Crédit-bail mobilier90 49189 131
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles59 89387011 45149 313
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles83 92511 36648 53746 754
0NAMORTISSEMENTS Total Général143 81812 23659 98796 067
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 3756 375
7BTotal Provisions pour dépréciation6 3756 375
7CTOTAL GENERAL6 3756 375
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 798
VAClients douteux ou litigieux7 625
UXAutres créances clients476 355
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 358
VMImpôts sur les bénéfices3 045
VBT. V. A.50 602
VPDivers19 288
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)48 109
VSCharges constatées d’avance10 458
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES639 638617 84021 798
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 1315 131
8AEmprunts et dettes financières divers44
8BFournisseurs et comptes rattaché302 869302 869
8CPersonnel et comptes rattachés46 40446 404
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux61 16061 160
VWT.V.A.86 15286 152
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 7812 781
VIGroupe et associés5 2045 204
VYTOTAL – ETAT DES DETTES509 705509 705
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 759
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 19144 du 21/09/2018
Numéro de gestion : 2010B06230
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires51 29149 3121 978229
ATAutres immobilisations corporelles62 57346 75315 82023 394
BHAutres immobilisations financières21 79721 79721 797
BJTOTAL (I)135 66396 06639 59645 422
BXClients et comptes rattachés483 9806 375477 604462 011
BZAutres créances123 402123 40264 475
CFDisponibilités58 26858 26868 153
CHCharges constatées d’avance10 45810 45811 547
CJTOTAL (II)676 1096 375669 734606 188
COTOTAL GENERAL (0 à V)811 772102 442709 330651 610
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)11 5239 916
DGAutres réserves57 57143 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 53032 143
DLTOTAL (I)199 625205 420
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 13119 890
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 2073 890
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés302 869237 311
DYDettes fiscales et sociales196 497184 946
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés150
ECTOTAL (IV)509 705446 189
EETOTAL GENERAL (I à V)709 330651 610
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an509 705441 058
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 200 5691 200 5691 205 795
FJChiffres d’affaires nets1 200 5691 200 5691 205 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 31617 548
FQAutres produits56
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 222 8911 223 350
FWAutres achats et charges externes592 474577 671
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 55922 335
FYSalaires et traitements420 321389 000
FZCharges sociales162 642163 171
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 44224 260
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions185
GEAutres charges415
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 206 4441 176 639
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 44646 710
GLAutres intérêts et produits assimilés28
GPTotal des produits financiers (V)28
GRIntérêts et charges assimilées325820
GUTotal des charges financières (VI)325820
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-325-792
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 12045 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 373
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 373900
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 1704 006
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 835
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 0064 006
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-633-3 106
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 95710 669
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 225 2641 224 278
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 214 7341 192 135
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 53032 143
HPRenvois : Crédit-bail mobilier90 49189 131
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles59 89387011 45149 313
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles83 92511 36648 53746 754
0NAMORTISSEMENTS Total Général143 81812 23659 98796 067
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 3756 375
7BTotal Provisions pour dépréciation6 3756 375
7CTOTAL GENERAL6 3756 375
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 798
VAClients douteux ou litigieux7 625
UXAutres créances clients476 355
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 358
VMImpôts sur les bénéfices3 045
VBT. V. A.50 602
VPDivers19 288
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)48 109
VSCharges constatées d’avance10 458
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES639 638617 84021 798
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 1315 131
8AEmprunts et dettes financières divers44
8BFournisseurs et comptes rattaché302 869302 869
8CPersonnel et comptes rattachés46 40446 404
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux61 16061 160
VWT.V.A.86 15286 152
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 7812 781
VIGroupe et associés5 2045 204
VYTOTAL – ETAT DES DETTES509 705509 705
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 759
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 13904 du 11/09/2017
Numéro de gestion : 2010B06230
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires51 29149 3121 978229
ATAutres immobilisations corporelles62 57346 75315 82023 394
BHAutres immobilisations financières21 79721 79721 797
BJTOTAL (I)135 66396 06639 59645 422
BXClients et comptes rattachés483 9806 375477 604462 011
BZAutres créances123 402123 40264 475
CFDisponibilités58 26858 26868 153
CHCharges constatées d’avance10 45810 45811 547
CJTOTAL (II)676 1096 375669 734606 188
COTOTAL GENERAL (0 à V)811 772102 442709 330651 610
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)11 5239 916
DGAutres réserves57 57143 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 53032 143
DLTOTAL (I)199 625205 420
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 13119 890
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 2073 890
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés302 869237 311
DYDettes fiscales et sociales196 497184 946
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés150
ECTOTAL (IV)509 705446 189
EETOTAL GENERAL (I à V)709 330651 610
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an509 705441 058
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 200 5691 200 5691 205 795
FJChiffres d’affaires nets1 200 5691 200 5691 205 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 31617 548
FQAutres produits56
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 222 8911 223 350
FWAutres achats et charges externes592 474577 671
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 55922 335
FYSalaires et traitements420 321389 000
FZCharges sociales162 642163 171
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 44224 260
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions185
GEAutres charges415
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 206 4441 176 639
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 44646 710
GLAutres intérêts et produits assimilés28
GPTotal des produits financiers (V)28
GRIntérêts et charges assimilées325820
GUTotal des charges financières (VI)325820
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-325-792
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 12045 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 373
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 373900
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 1704 006
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 835
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 0064 006
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-633-3 106
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 95710 669
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 225 2641 224 278
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 214 7341 192 135
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 53032 143
HPRenvois : Crédit-bail mobilier90 49189 131
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles59 89387011 45149 313
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles83 92511 36648 53746 754
0NAMORTISSEMENTS Total Général143 81812 23659 98796 067
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 3756 375
7BTotal Provisions pour dépréciation6 3756 375
7CTOTAL GENERAL6 3756 375
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 798
VAClients douteux ou litigieux7 625
UXAutres créances clients476 355
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 358
VMImpôts sur les bénéfices3 045
VBT. V. A.50 602
VPDivers19 288
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)48 109
VSCharges constatées d’avance10 458
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES639 638617 84021 798
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 1315 131
8AEmprunts et dettes financières divers44
8BFournisseurs et comptes rattaché302 869302 869
8CPersonnel et comptes rattachés46 40446 404
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux61 16061 160
VWT.V.A.86 15286 152
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 7812 781
VIGroupe et associés5 2045 204
VYTOTAL – ETAT DES DETTES509 705509 705
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 759
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 13903 du 11/09/2017
Numéro de gestion : 2010B06230
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires51 29149 3121 978229
ATAutres immobilisations corporelles62 57346 75315 82023 394
BHAutres immobilisations financières21 79721 79721 797
BJTOTAL (I)135 66396 06639 59645 422
BXClients et comptes rattachés483 9806 375477 604462 011
BZAutres créances123 402123 40264 475
CFDisponibilités58 26858 26868 153
CHCharges constatées d’avance10 45810 45811 547
CJTOTAL (II)676 1096 375669 734606 188
COTOTAL GENERAL (0 à V)811 772102 442709 330651 610
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)11 5239 916
DGAutres réserves57 57143 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 53032 143
DLTOTAL (I)199 625205 420
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 13119 890
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 2073 890
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés302 869237 311
DYDettes fiscales et sociales196 497184 946
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés150
ECTOTAL (IV)509 705446 189
EETOTAL GENERAL (I à V)709 330651 610
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an509 705441 058
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 200 5691 200 5691 205 795
FJChiffres d’affaires nets1 200 5691 200 5691 205 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 31617 548
FQAutres produits56
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 222 8911 223 350
FWAutres achats et charges externes592 474577 671
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 55922 335
FYSalaires et traitements420 321389 000
FZCharges sociales162 642163 171
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 44224 260
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions185
GEAutres charges415
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 206 4441 176 639
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 44646 710
GLAutres intérêts et produits assimilés28
GPTotal des produits financiers (V)28
GRIntérêts et charges assimilées325820
GUTotal des charges financières (VI)325820
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-325-792
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 12045 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 373
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 373900
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 1704 006
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 835
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 0064 006
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-633-3 106
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 95710 669
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 225 2641 224 278
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 214 7341 192 135
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 53032 143
HPRenvois : Crédit-bail mobilier90 49189 131
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles59 89387011 45149 313
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles83 92511 36648 53746 754
0NAMORTISSEMENTS Total Général143 81812 23659 98796 067
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 3756 375
7BTotal Provisions pour dépréciation6 3756 375
7CTOTAL GENERAL6 3756 375
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 798
VAClients douteux ou litigieux7 625
UXAutres créances clients476 355
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 358
VMImpôts sur les bénéfices3 045
VBT. V. A.50 602
VPDivers19 288
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)48 109
VSCharges constatées d’avance10 458
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES639 638617 84021 798
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 1315 131
8AEmprunts et dettes financières divers44
8BFournisseurs et comptes rattaché302 869302 869
8CPersonnel et comptes rattachés46 40446 404
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux61 16061 160
VWT.V.A.86 15286 152
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 7812 781
VIGroupe et associés5 2045 204
VYTOTAL – ETAT DES DETTES509 705509 705
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 759
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : BERNAY (2701)
Numéro de dépôt : 1139 du 26/07/2017
Numéro de gestion : 2013B00085
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires51 29149 3121 978229
ATAutres immobilisations corporelles62 57346 75315 82023 394
BHAutres immobilisations financières21 79721 79721 797
BJTOTAL (I)135 66396 06639 59645 422
BXClients et comptes rattachés483 9806 375477 604462 011
BZAutres créances123 402123 40264 475
CFDisponibilités58 26858 26868 153
CHCharges constatées d’avance10 45810 45811 547
CJTOTAL (II)676 1096 375669 734606 188
COTOTAL GENERAL (0 à V)811 772102 442709 330651 610
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)11 5239 916
DGAutres réserves57 57143 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 53032 143
DLTOTAL (I)199 625205 420
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 13119 890
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 2073 890
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés302 869237 311
DYDettes fiscales et sociales196 497184 946
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés150
ECTOTAL (IV)509 705446 189
EETOTAL GENERAL (I à V)709 330651 610
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an509 705441 058
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 200 5691 200 5691 205 795
FJChiffres d’affaires nets1 200 5691 200 5691 205 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 31617 548
FQAutres produits56
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 222 8911 223 350
FWAutres achats et charges externes592 474577 671
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 55922 335
FYSalaires et traitements420 321389 000
FZCharges sociales162 642163 171
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 44224 260
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions185
GEAutres charges415
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 206 4441 176 639
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 44646 710
GLAutres intérêts et produits assimilés28
GPTotal des produits financiers (V)28
GRIntérêts et charges assimilées325820
GUTotal des charges financières (VI)325820
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-325-792
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 12045 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 373
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 373900
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 1704 006
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 835
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 0064 006
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-633-3 106
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 95710 669
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 225 2641 224 278
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 214 7341 192 135
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 53032 143
HPRenvois : Crédit-bail mobilier90 49189 131
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles59 89387011 45149 313
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles83 92511 36648 53746 754
0NAMORTISSEMENTS Total Général143 81812 23659 98796 067
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 3756 375
7BTotal Provisions pour dépréciation6 3756 375
7CTOTAL GENERAL6 3756 375
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 798
VAClients douteux ou litigieux7 625
UXAutres créances clients476 355
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 358
VMImpôts sur les bénéfices3 045
VBT. V. A.50 602
VPDivers19 288
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)48 109
VSCharges constatées d’avance10 458
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES639 638617 84021 798
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 1315 131
8AEmprunts et dettes financières divers44
8BFournisseurs et comptes rattaché302 869302 869
8CPersonnel et comptes rattachés46 40446 404
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux61 16061 160
VWT.V.A.86 15286 152
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 7812 781
VIGroupe et associés5 2045 204
VYTOTAL – ETAT DES DETTES509 705509 705
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 759

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