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d'Ollainville

AIRCOM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 05/05/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40400693400024 / Siren : 404006934 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 91 404006934
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.1 : Activités des marchands de biens immobiliers
68.10 : Activités des marchands de biens immobiliers
68.10Z : Activités des marchands de biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- l’achat et la vente de biens immobiliers propres : • immeubles résidentiels et maisons d’habitation • immeubles non résidentiels, y compris les salles d’exposition, les installations d’entreposage en libre-service, les galeries et centres commerciaux • terres et terrains

Cette sous-classe comprend aussi :
- la création de lotissements, sans viabilisation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la promotion immobilière à des fins de vente (cf. 41.10A, 41.10B, 41.10C)
- la création de lotissements avec viabilisation (cf. 42.99Z) Produits associés : 68.10.11, 68.10.12, 68.10.13, 68.10.14, 68.10.15
Coordonnées de l'établissement :
AIRCOM
Adresse :
ZAC
LA GOUYONNIERE

42480 LA FOUILLOUSE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)
25/12/2000 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Marchands de biens immobiliers (NAF1993 : 70.1F)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
05/05/2000 : Succession
Prédécesseur : AIRCOM
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/02/1996
Dénomination : AIRCOM
Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AIRCOM - La Fouillouse (siège)AIRCOM - Veauche (fermé)
Publications au Bodacc :
12/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3472
NOJO : 420200001573820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 006 934
Dénomination : AIRCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3721
NOJO : 420200001275750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 006 934
Dénomination : AIRCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5786
NOJO : 420200000976190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 006 934
Dénomination : AIRCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3442
NOJO : 420200000760280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 006 934
Dénomination : AIRCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1271
NOJO : 420200000519260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 006 934
Dénomination : AIRCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°205
NOJO : 420200000273200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 006 934
Dénomination : AIRCOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4240
NOJO : 214202390101651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 006 934
Dénomination : AIRCOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3786
NOJO : 214202367502915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 006 934
Dénomination : AIRCOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2219
NOJO : 214202342783271
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 006 934
Dénomination : AIRCOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4729
NOJO : 214202319526401
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 006 934
Dénomination : AIRCOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5792
NOJO : BXC130930118404
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 006 934
Dénomination : AIRCOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6216
NOJO : BXC12082007866O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 006 934
Dénomination : AIRCOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6051
NOJO : BXC11103002427I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 404 006 934
Dénomination : AIRCOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z.A.C. de la Gouyonnière
42480 La Fouillouse
25/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4314
NOJO : BXC10132001219K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 404 006 934
Dénomination : AIRCOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5347
NOJO : BXC08105007372J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 404 006 934
Dénomination : AIRCOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z.A.C. de la Gouyonnière
42480 La Fouillouse
14/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3573
NOJO : BXC081270125908
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 404 006 934
Dénomination : AIRCOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z.A.C. de la Gouyonnière
42480 La Fouillouse
Historique de l'unité légale :
18/07/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Marchands de biens immobiliers (NAF1993 : 70.1F)
Représentants légaux :
09/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Type : Personne Physique

Nom : NOAILLY Pascal Marcel Antoine
Né le 26/09/1964 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1573 Chemin De Létra
42210 Montrond-les-Bains
France
04/05/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Type : Personne Physique

Nom : NOAILLY Pascal Marcel Antoine
Né le 26/09/1964 à Saint-Etienne
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Chemin de Letrat
42210 Montrond-les-Bains
FRANCE
Dépôts des actes :
19/07/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°006500 déposé le 26/07/2022
Etat : Déposé
18/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°006500 déposé le 26/07/2022
Etat : Déposé
07/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°003966 déposé le 16/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°401504 déposé le 04/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°401504 déposé le 04/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/03/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°401504 déposé le 04/05/2004
Etat : Déposé
29/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°401504 déposé le 04/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
29/03/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°401504 déposé le 04/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
04/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°2101775 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°2101775 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°2101775 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
04/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°101775 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
04/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°101775 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
26/07/2000 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°2002618 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
26/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°2002618 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
26/07/2000 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°002618 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Démission de gérant Modification des statuts
26/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°002618 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Démission de gérant Modification des statuts
07/07/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°2002618 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
07/07/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°2002618 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
07/07/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°2002618 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/07/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°002618 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Démission de gérant Modification des statuts
05/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°2002066 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
05/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°2002066 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN SIEGE SOCIAL : - 42340 VEAUCHE - 83 AVENUE D'ANDREZIEUX
05/05/2000 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°2002066 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
05/05/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°2002066 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
05/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°002066 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
05/05/2000 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°002066 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
05/05/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°002066 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
Etablissements :
09/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale de la Gouyonnière
42480 La Fouillouse
France
09/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale de la Gouyonnière
42480 La Fouillouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/2000
Activité : l'acquisition, la propriété, la location, la sous location, la vente et le négoce de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement ainsi que toutes prestations de service à destination des entreprises
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2004 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Type : Siège

Adresse :
ZAC de la Gouyonnière
42480 La Fouillouse
FRANCE
04/05/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZAC de la Gouyonnière
42480 La Fouillouse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/2000
Activité : l'acquisition, la propriété, la location, la sous location, la vente et le négoce de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement ainsi que toutes prestations de service à destination des entreprises
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/03/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 06/07/2000 : IMMATRICULATION RCS MONTBRISON en date du 5.05.2000 Mention du 06/07/2000 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL à compter du 5.05.2000 ANCIEN SIEGE : - 42340 VEAUCHE - 83 AVENUE D'ANDREZIEUX - RCS MONTBRISON - 96 B 53 -
04/05/2004 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 06/07/2000 : IMMATRICULATION RCS MONTBRISON en date du 5.05.2000 Mention du 06/07/2000 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL à compter du 5.05.2000 ANCIEN SIEGE : - 42340 VEAUCHE - 83 AVENUE D'ANDREZIEUX - RCS MONTBRISON - 96 B 53 -
Personnes morales :
09/03/2022 : AIRCOM
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : l'acquisition, la propriété, la location, la sous location, la vente et le négoce de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement ainsi que toutes prestations de service à destination des entreprises

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/07/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 95 années
04/05/2004 : AIRCOM
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : l'acquisition, la propriété, la location, la sous location, la vente et le négoce de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement ainsi que toutes prestations de service à destination des entreprises

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/07/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°002002 déposé le 09/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°001329 déposé le 02/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°002037 déposé le 03/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°002483 déposé le 27/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°002097 déposé le 16/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°1770 déposé le 09/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°001770 déposé le 09/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°2766 déposé le 12/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°002766 déposé le 12/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°2410 déposé le 31/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°002410 déposé le 31/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°2360 déposé le 02/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°002360 déposé le 02/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°1688 déposé le 16/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°001688 déposé le 16/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°1226 déposé le 05/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°001226 déposé le 05/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°1248 déposé le 11/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°001248 déposé le 11/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°1838 déposé le 01/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°001838 déposé le 01/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°1851 déposé le 26/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°001851 déposé le 26/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°828 déposé le 06/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°000828 déposé le 06/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°526 déposé le 14/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°000526 déposé le 14/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°878 déposé le 23/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°000878 déposé le 23/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°848 déposé le 23/03/2005
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°000848 déposé le 23/03/2005
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°2129 déposé le 17/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°002129 déposé le 17/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°1444 déposé le 06/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°001444 déposé le 06/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°1331 déposé le 15/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°001331 déposé le 15/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°1417 déposé le 10/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00401
Dépôt : N°901417 déposé le 10/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/002460 du 23/03/2023
Numéro de gestion : 2000B00401
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/002002 du 09/03/2022
Numéro de gestion : 2000B00401
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/001329 du 02/02/2021
Numéro de gestion : 2000B00401
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/002037 du 03/03/2020
Numéro de gestion : 2000B00401
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/002483 du 27/03/2019
Numéro de gestion : 2000B00401
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/002097 du 16/03/2018
Numéro de gestion : 2000B00401
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 1770 du 09/03/2017
Numéro de gestion : 2000B00401
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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