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de Hénin-Beaumont

AIRSTAR

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 29/02/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39361360900022 / Siren : 393613609 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 87 393613609
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
27 : Fabrication d'équipements électriques
Cette division comprend la fabrication de produits destinés à la production, à la distribution et à l’utilisation d’élec- tricité. La fabrication d’appareils électriques d’éclairage, d’appareils électriques de signalisation et d’appareils électroménagers est également incluse. Cette division ne comprend pas :
- fabrication de produits électroniques (cf. 26)
27.4 : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
27.40 : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
27.40Z : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
Cette sous-classe comprend la fabrication d’ampoules et de tubes électriques, et de leurs pièces (à l’exception des ébauches de verre pour ampoules électriques), la fabrication d’appareils d’éclairage ainsi que de lampes de table et de lampadaires (à l’exception des dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant).

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de lampes à décharge, à incandescence, à fluorescence, à ultraviolet, à infrarouge, etc., leurs ampoules et accessoires
- la fabrication de plafonniers
- la fabrication de chandeliers
- la fabrication de lampes de table (dispositifs d’éclairage)
- la fabrication d’ornements électriques pour arbres de Noël
- la fabrication de dispositifs lumineux décoratifs pour foyers
- la fabrication d’appareils et de dispositifs pour la production de la lumière-éclair
- la fabrication de lampes anti-insectes
- la fabrication de lanternes (au carbure, électriques, au gaz, à l’essence, au kérosène, etc.)
- la fabrication de projecteurs
- la fabrication d’appareils d’éclairage de rue (à l’exception des feux de signalisation)
- la fabrication d’appareils d’éclairage pour le matériel de transport (véhicules à moteur, avions, navires, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de matériel d’éclairage non électrique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de verre et d’éléments en verre pour les appareils d’éclairage (cf. 23.19Z)
- la fabrication de dispositifs de câblage porteurs de courant pour les appareils d’éclairage (cf. 27.33Z)
- la fabrication de plafonniers ventilateurs ou de ventilateurs de salles de bain avec éclairage intégré (cf. 27.51Z)
- la fabrication d’appareils électriques de signalisation, tels que les feux de signalisation et les équipements de signalisation pour piétons (cf. 27.90Z)
- la fabrication de signaux électriques (cf. 27.90Z) Produits associés : 27.40.11, 27.40.12, 27.40.13, 27.40.14, 27.40.15, 27.40.21, 27.40.22, 27.40.23, 27.40.24, 27.40.25, 27.40.30, 27.40.41, 27.40.42, 27.40.99
Coordonnées de l'établissement :
AIRSTAR
Adresse :
ZAC CHAMP 7 LAUX
Lieu dit GRAND PRE
38190 LE CHAMP-PRES-FROGES
Marchés publics :
28/06/2022 : Marché

Objet : Esplanade du lacReamenagement du hall et de l administration: Lot 5 : ECLAIRAGE SPECIAUX
Classification : Lampes et appareils d'éclairage (31520000)

Numéro unique d’identification : 21010143200016202287387400
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 57 612 €
Date de notification : 07/07/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Divonne les Bains

Titulaire :
AIR STARLIGHT (39361360900022)
27/07/2021 : Marché

Objet : AIRSTAR LIGHT Lot 5 vitrage esplanade
Classification : 45311000-

Numéro unique d’identification : 2101014320014920212021/03900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 57 612 €
Date de notification : 07/07/2021

Lieu d'exécution : DIVONNE LES BAINS
Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS

Titulaire :
AIRSTAR LIGHT (39361360900022)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique (NAFRev2 : 27.40Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils d'éclairage (NAFRev1 : 31.5C)
25/12/2000 : état administratif, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
29/02/2000 : Succession
Prédécesseur : AIRSTAR
Continuité économique
Accords d'entreprise :
15/06/2020 : UN ACCORD RELATIF A L'APLD
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03821007677
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/05/2022
Date de dépôt : 10/05/2021
Date du texte : 15/06/2020
Date d'effet : 01/07/2020
Date de fin : 30/06/2021
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective régionale des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes (2221)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AIRSTAR
Siret : 39361360900022
Code APE : 2740Z
Secteur : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

Thèmes de l'accord :
  • 056 - Travail à temps partiel
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/01/1994
Dénomination : AIRSTAR
Activité principale : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique (NAFRev2 : 27.40Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AIRSTAR - Le Champ-près-Froges (siège)AIRSTAR - Bonneuil-sur-MarneAIRSTAR - Poisat (fermé)
Marques françaises :
19/09/2016 : AIRSTAR
N° national/d'enregistrement : 4300427
Date de dépôt : 19/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils d'éclairage de secours ; appareils et installations d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; lampes d'éclairage ; lustres ; lampions ; lampes électriques ; lampadaires ; ballons éclairants ; ballons lumineux ; ballons publicitaires lumineux ou éclairants ; éclairage extérieur ; diffuseurs (éclairage) ; éclairages décoratifs ; éclairages d'ambiance ; éclairages de sécurité ; éclairages de secours ; éclairage de plongée ; projecteurs d'éclairage ; panneaux d'éclairage ; tours d'éclairage mobiles ; appareils d'éclairage extérieur ; appareils d'éclairage scénique ; installations d'éclairage pour scènes de films ; filtres pour appareils d'éclairage ; réflecteurs pour dispositifs d'éclairage ; réflecteurs pour le contrôle de la lumière ; réflecteurs pour la déviation de la lumière ; réflecteurs pour accessoires d'éclairage de grandes superficies ; lampes de projection ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules aériens ; véhicules électriques ; aéronefs ; transporteurs aériens ; dirigeables ; ballons dirigeables ; ballons aérostatiques ; ballons à air chaud ; ballons gonflés à l'hélium ; montgolfières ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; propulseurs à hélice ; véhicules nautiques ; bateaux gonflables ; véhicules télécommandés autres que jouets ; drones militaires ; drones civils ; drones à caméra ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; constructions non métalliques à structure gonflable ; constructions transportables non métalliques ; constructions transportables non métalliques à structure gonflable ; dômes non métalliques ; dômes non métalliques à structure gonflable ; structures en matériaux non métalliques ; structures gonflables en matériaux non métalliques ; structures d'abris non métalliques (autres que tentes) ; structures gonflables d'abris non métalliques (autres que tentes) ; stands d'exposition (structures non métalliques) ; stands d'exposition à structure gonflable (structures non métalliques) ; panneaux publicitaires (structures non métalliques) ; panneaux publicitaires à structure gonflable (structures non métalliques) ; colonnes d'affichage (structures non métalliques) ; colonnes d'affichage à structure gonflable (structures non métalliques).

Déposant 1 : AIRSTAR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393613609
Adresse :
Grand Pré
38190 LE CHAMP-PRES-FROGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Hecké
Adresse :
10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537
38025 GRENOBLE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

19/09/2016 : AIRSTAR
N° national/d'enregistrement : 4300427
Date de dépôt : 19/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils d'éclairage de secours ; appareils et installations d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; lampes d'éclairage ; lustres ; lampions ; lampes électriques ; lampadaires ; ballons éclairants ; ballons lumineux ; ballons publicitaires lumineux ou éclairants ; éclairage extérieur ; diffuseurs (éclairage) ; éclairages décoratifs ; éclairages d'ambiance ; éclairages de sécurité ; éclairages de secours ; éclairage de plongée ; projecteurs d'éclairage ; panneaux d'éclairage ; tours d'éclairage mobiles ; appareils d'éclairage extérieur ; appareils d'éclairage scénique ; installations d'éclairage pour scènes de films ; filtres pour appareils d'éclairage ; réflecteurs pour dispositifs d'éclairage ; réflecteurs pour le contrôle de la lumière ; réflecteurs pour la déviation de la lumière ; réflecteurs pour accessoires d'éclairage de grandes superficies ; lampes de projection ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules aériens ; véhicules électriques ; aéronefs ; transporteurs aériens ; dirigeables ; ballons dirigeables ; ballons aérostatiques ; ballons à air chaud ; ballons gonflés à l'hélium ; montgolfières ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; propulseurs à hélice ; véhicules nautiques ; bateaux gonflables ; véhicules télécommandés autres que jouets ; drones militaires ; drones civils ; drones à caméra ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; constructions non métalliques à structure gonflable ; constructions transportables non métalliques ; constructions transportables non métalliques à structure gonflable ; dômes non métalliques ; dômes non métalliques à structure gonflable ; structures en matériaux non métalliques ; structures gonflables en matériaux non métalliques ; structures d'abris non métalliques (autres que tentes) ; structures gonflables d'abris non métalliques (autres que tentes) ; stands d'exposition (structures non métalliques) ; stands d'exposition à structure gonflable (structures non métalliques) ; panneaux publicitaires (structures non métalliques) ; panneaux publicitaires à structure gonflable (structures non métalliques) ; colonnes d'affichage (structures non métalliques) ; colonnes d'affichage à structure gonflable (structures non métalliques).

Déposant 1 : AIRSTAR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393613609
Adresse :
Grand Pré
38190 LE CHAMP-PRES-FROGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Hecké
Adresse :
10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537
38025 GRENOBLE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

21/03/2016 : Spirit of Freedom
N° national/d'enregistrement : 4258527
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de secours ; balises lumineuses ; ballons météorologiques ; signaux lumineux clignotants ; dispositifs de secours ; enseignes lumineuses ; lampes de signalisation de véhicules en panne autres que parties de véhicules ; appareils de régulation de la circulation (éclairage) ; dispositifs de sauvetage ; dispositifs gonflables de sauvetage ; canots de sauvetage gonflables ; dispositifs d'éclairage pour la prise de photo ; appareils de projection ; écrans de projection ; écrans de projection vidéo ; diodes électroluminescentes (DEL) ; appareils de commande d'éclairage ; régulateurs d'éclairage ; disjoncteurs ; variateurs (régulateurs) de lumière ; régulateurs d'éclairage de scène ; tubes lumineux pour la publicité ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils d'éclairage de secours ; appareils et installations d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; lampes d'éclairage ; lustres ; lampions ; lampes électriques ; lampadaires ; ballons éclairants ; ballons lumineux ; ballons publicitaires lumineux ou éclairants ; éclairage extérieur ; diffuseurs (éclairage) ; éclairages décoratifs ; éclairages d'ambiance ; éclairages de sécurité ; éclairages de secours ; éclairage de plongée ; projecteurs d'éclairage ; panneaux d'éclairage ; tours d'éclairage mobiles ; appareils d'éclairage extérieur ; appareils d'éclairage scénique ; installations d'éclairage pour scènes de films ; filtres pour appareils d'éclairage ; réflecteurs pour dispositifs d'éclairage ; réflecteurs pour le contrôle de la lumière ; réflecteurs pour la déviation de la lumière ; réflecteurs pour accessoires d'éclairage de grandes superficies ; lampes de projection ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules aériens ; véhicules électriques ; aéronefs ; transporteurs aériens ; dirigeables ; ballons dirigeables ; ballons aérostatiques ; ballons à air chaud ; ballons gonflés à l'hélium ; montgolfières ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; propulseurs à hélice ; véhicules nautiques ; bateaux gonflables ; véhicules télécommandés autres que jouets ; drones militaires ; drones civils ; drones à caméra ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; constructions non métalliques à structure gonflable ; constructions transportables non métalliques ; constructions transportables non métalliques à structure gonflable ; dômes non métalliques ; dômes non métalliques à structure gonflable ; structures en matériaux non métalliques ; structures gonflables en matériaux non métalliques ; structures d'abris non métalliques (autres que tentes) ; structures gonflables d'abris non métalliques (autres que tentes) ; stands d'exposition (structures non métalliques) ; stands d'exposition à structure gonflable (structures non métalliques) ; panneaux publicitaires (structures non métalliques) ; panneaux publicitaires à structure gonflable (structures non métalliques) ; colonnes d'affichage (structures non métalliques) ; colonnes d'affichage à structure gonflable (structures non métalliques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de matériel publicitaire ; affichage ; services publicitaires par affichage sur ballon ; services de vente au détail concernant l'éclairage, les ballons éclairants, les constructions à structure gonflable et les ballons dirigeables ; présentation de produits d'éclairage, de ballons éclairants, de constructions à structure gonflable et de ballons dirigeables sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'appareils d'éclairage ; location d'appareils d'éclairage d'intérieur ; location de constructions transportables ; location de tentes ; location de stands d'exposition ; mise à disposition d'installations pour des expositions et conférences.

Déposant 1 : AIRSTAR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393613609
Adresse :
Grand Pré
38190 LE CHAMP-PRES-FROGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Hecké
Adresse :
10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537
38025 GRENOBLE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

21/03/2016 : AIRSTAR
N° national/d'enregistrement : 4258506
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de secours ; balises lumineuses ; ballons météorologiques ; signaux lumineux clignotants ; dispositifs de secours ; enseignes lumineuses ; lampes de signalisation de véhicules en panne autres que parties de véhicules ; appareils de régulation de la circulation (éclairage) ; dispositifs de sauvetage ; dispositifs gonflables de sauvetage ; canots de sauvetage gonflables ; dispositifs d'éclairage pour la prise de photo ; appareils de projection ; écrans de projection ; écrans de projection vidéo ; diodes électroluminescentes (DEL) ; appareils de commande d'éclairage ; régulateurs d'éclairage ; disjoncteurs ; variateurs (régulateurs) de lumière ; régulateurs d'éclairage de scène ; tubes lumineux pour la publicité ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils d'éclairage de secours ; appareils et installations d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; lampes d'éclairage ; lustres ; lampions ; lampes électriques ; lampadaires ; ballons éclairants ; ballons lumineux ; ballons publicitaires lumineux ou éclairants ; éclairage extérieur ; diffuseurs (éclairage) ; éclairages décoratifs ; éclairages d'ambiance ; éclairages de sécurité ; éclairages de secours ; éclairage de plongée ; projecteurs d'éclairage ; panneaux d'éclairage ; tours d'éclairage mobiles ; appareils d'éclairage extérieur ; appareils d'éclairage scénique ; installations d'éclairage pour scènes de films ; filtres pour appareils d'éclairage ; réflecteurs pour dispositifs d'éclairage ; réflecteurs pour le contrôle de la lumière ; réflecteurs pour la déviation de la lumière ; réflecteurs pour accessoires d'éclairage de grandes superficies ; lampes de projection ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules aériens ; véhicules électriques ; aéronefs ; transporteurs aériens ; dirigeables ; ballons dirigeables ; ballons aérostatiques ; ballons à air chaud ; ballons gonflés à l'hélium ; montgolfières ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; propulseurs à hélice ; véhicules nautiques ; bateaux gonflables ; véhicules télécommandés autres que jouets ; drones militaires ; drones civils ; drones à caméra ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; constructions non métalliques à structure gonflable ; constructions transportables non métalliques ; constructions transportables non métalliques à structure gonflable ; dômes non métalliques ; dômes non métalliques à structure gonflable ; structures en matériaux non métalliques ; structures gonflables en matériaux non métalliques ; structures d'abris non métalliques (autres que tentes) ; structures gonflables d'abris non métalliques (autres que tentes) ; stands d'exposition (structures non métalliques) ; stands d'exposition à structure gonflable (structures non métalliques) ; panneaux publicitaires (structures non métalliques) ; panneaux publicitaires à structure gonflable (structures non métalliques) ; colonnes d'affichage (structures non métalliques) ; colonnes d'affichage à structure gonflable (structures non métalliques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de matériel publicitaire ; affichage ; services publicitaires par affichage sur ballon ; services de vente au détail concernant l'éclairage, les ballons éclairants, les constructions à structure gonflable et les ballons dirigeables ; présentation de produits d'éclairage, de ballons éclairants, de constructions à structure gonflable et de ballons dirigeables sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'appareils d'éclairage ; location d'appareils d'éclairage d'intérieur ; location de constructions transportables ; location de tentes ; location de stands d'exposition ; mise à disposition d'installations pour des expositions et conférences.

Déposant 1 : AIRSTAR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393613609
Adresse :
Grand Pré
38190 LE CHAMP-PRES-FROGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Hecké
Adresse :
10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537
38025 GRENOBLE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/03/2016 : Spirit of Freedom
N° national/d'enregistrement : 4258527
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de secours ; balises lumineuses ; ballons météorologiques ; signaux lumineux clignotants ; dispositifs de secours ; enseignes lumineuses ; lampes de signalisation de véhicules en panne autres que parties de véhicules ; appareils de régulation de la circulation (éclairage) ; dispositifs de sauvetage ; dispositifs gonflables de sauvetage ; canots de sauvetage gonflables ; dispositifs d'éclairage pour la prise de photo ; appareils de projection ; écrans de projection ; écrans de projection vidéo ; diodes électroluminescentes (DEL) ; appareils de commande d'éclairage ; régulateurs d'éclairage ; disjoncteurs ; variateurs (régulateurs) de lumière ; régulateurs d'éclairage de scène ; tubes lumineux pour la publicité ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils d'éclairage de secours ; appareils et installations d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; lampes d'éclairage ; lustres ; lampions ; lampes électriques ; lampadaires ; ballons éclairants ; ballons lumineux ; ballons publicitaires lumineux ou éclairants ; éclairage extérieur ; diffuseurs (éclairage) ; éclairages décoratifs ; éclairages d'ambiance ; éclairages de sécurité ; éclairages de secours ; éclairage de plongée ; projecteurs d'éclairage ; panneaux d'éclairage ; tours d'éclairage mobiles ; appareils d'éclairage extérieur ; appareils d'éclairage scénique ; installations d'éclairage pour scènes de films ; filtres pour appareils d'éclairage ; réflecteurs pour dispositifs d'éclairage ; réflecteurs pour le contrôle de la lumière ; réflecteurs pour la déviation de la lumière ; réflecteurs pour accessoires d'éclairage de grandes superficies ; lampes de projection ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules aériens ; véhicules électriques ; aéronefs ; transporteurs aériens ; dirigeables ; ballons dirigeables ; ballons aérostatiques ; ballons à air chaud ; ballons gonflés à l'hélium ; montgolfières ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; propulseurs à hélice ; véhicules nautiques ; bateaux gonflables ; véhicules télécommandés autres que jouets ; drones militaires ; drones civils ; drones à caméra ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; constructions non métalliques à structure gonflable ; constructions transportables non métalliques ; constructions transportables non métalliques à structure gonflable ; dômes non métalliques ; dômes non métalliques à structure gonflable ; structures en matériaux non métalliques ; structures gonflables en matériaux non métalliques ; structures d'abris non métalliques (autres que tentes) ; structures gonflables d'abris non métalliques (autres que tentes) ; stands d'exposition (structures non métalliques) ; stands d'exposition à structure gonflable (structures non métalliques) ; panneaux publicitaires (structures non métalliques) ; panneaux publicitaires à structure gonflable (structures non métalliques) ; colonnes d'affichage (structures non métalliques) ; colonnes d'affichage à structure gonflable (structures non métalliques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de matériel publicitaire ; affichage ; services publicitaires par affichage sur ballon ; services de vente au détail concernant l'éclairage, les ballons éclairants, les constructions à structure gonflable et les ballons dirigeables ; présentation de produits d'éclairage, de ballons éclairants, de constructions à structure gonflable et de ballons dirigeables sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'appareils d'éclairage ; location d'appareils d'éclairage d'intérieur ; location de constructions transportables ; location de tentes ; location de stands d'exposition ; mise à disposition d'installations pour des expositions et conférences.

Déposant 1 : AIRSTAR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393613609
Adresse :
Grand Pré
38190 LE CHAMP-PRES-FROGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Hecké
Adresse :
10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537
38025 GRENOBLE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/03/2016 : AIRSTAR
N° national/d'enregistrement : 4258506
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de secours ; balises lumineuses ; ballons météorologiques ; signaux lumineux clignotants ; dispositifs de secours ; enseignes lumineuses ; lampes de signalisation de véhicules en panne autres que parties de véhicules ; appareils de régulation de la circulation (éclairage) ; dispositifs de sauvetage ; dispositifs gonflables de sauvetage ; canots de sauvetage gonflables ; dispositifs d'éclairage pour la prise de photo ; appareils de projection ; écrans de projection ; écrans de projection vidéo ; diodes électroluminescentes (DEL) ; appareils de commande d'éclairage ; régulateurs d'éclairage ; disjoncteurs ; variateurs (régulateurs) de lumière ; régulateurs d'éclairage de scène ; tubes lumineux pour la publicité ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils d'éclairage de secours ; appareils et installations d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; lampes d'éclairage ; lustres ; lampions ; lampes électriques ; lampadaires ; ballons éclairants ; ballons lumineux ; ballons publicitaires lumineux ou éclairants ; éclairage extérieur ; diffuseurs (éclairage) ; éclairages décoratifs ; éclairages d'ambiance ; éclairages de sécurité ; éclairages de secours ; éclairage de plongée ; projecteurs d'éclairage ; panneaux d'éclairage ; tours d'éclairage mobiles ; appareils d'éclairage extérieur ; appareils d'éclairage scénique ; installations d'éclairage pour scènes de films ; filtres pour appareils d'éclairage ; réflecteurs pour dispositifs d'éclairage ; réflecteurs pour le contrôle de la lumière ; réflecteurs pour la déviation de la lumière ; réflecteurs pour accessoires d'éclairage de grandes superficies ; lampes de projection ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules aériens ; véhicules électriques ; aéronefs ; transporteurs aériens ; dirigeables ; ballons dirigeables ; ballons aérostatiques ; ballons à air chaud ; ballons gonflés à l'hélium ; montgolfières ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; propulseurs à hélice ; véhicules nautiques ; bateaux gonflables ; véhicules télécommandés autres que jouets ; drones militaires ; drones civils ; drones à caméra ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; constructions non métalliques à structure gonflable ; constructions transportables non métalliques ; constructions transportables non métalliques à structure gonflable ; dômes non métalliques ; dômes non métalliques à structure gonflable ; structures en matériaux non métalliques ; structures gonflables en matériaux non métalliques ; structures d'abris non métalliques (autres que tentes) ; structures gonflables d'abris non métalliques (autres que tentes) ; stands d'exposition (structures non métalliques) ; stands d'exposition à structure gonflable (structures non métalliques) ; panneaux publicitaires (structures non métalliques) ; panneaux publicitaires à structure gonflable (structures non métalliques) ; colonnes d'affichage (structures non métalliques) ; colonnes d'affichage à structure gonflable (structures non métalliques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de matériel publicitaire ; affichage ; services publicitaires par affichage sur ballon ; services de vente au détail concernant l'éclairage, les ballons éclairants, les constructions à structure gonflable et les ballons dirigeables ; présentation de produits d'éclairage, de ballons éclairants, de constructions à structure gonflable et de ballons dirigeables sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'appareils d'éclairage ; location d'appareils d'éclairage d'intérieur ; location de constructions transportables ; location de tentes ; location de stands d'exposition ; mise à disposition d'installations pour des expositions et conférences.

Déposant 1 : AIRSTAR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393613609
Adresse :
Grand Pré
38190 LE CHAMP-PRES-FROGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Hecké
Adresse :
10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537
38025 GRENOBLE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

21/03/2016 : AIRSTAR
N° national/d'enregistrement : 4258506
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de secours ; balises lumineuses ; ballons météorologiques ; signaux lumineux clignotants ; dispositifs de secours ; enseignes lumineuses ; lampes de signalisation de véhicules en panne autres que parties de véhicules ; appareils de régulation de la circulation (éclairage) ; dispositifs de sauvetage ; dispositifs gonflables de sauvetage ; canots de sauvetage gonflables ; dispositifs d'éclairage pour la prise de photo ; appareils de projection ; écrans de projection ; écrans de projection vidéo ; diodes électroluminescentes (DEL) ; appareils de commande d'éclairage ; régulateurs d'éclairage ; disjoncteurs ; variateurs (régulateurs) de lumière ; régulateurs d'éclairage de scène ; tubes lumineux pour la publicité ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils d'éclairage de secours ; appareils et installations d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; lampes d'éclairage ; lustres ; lampions ; lampes électriques ; lampadaires ; ballons éclairants ; ballons lumineux ; ballons publicitaires lumineux ou éclairants ; éclairage extérieur ; diffuseurs (éclairage) ; éclairages décoratifs ; éclairages d'ambiance ; éclairages de sécurité ; éclairages de secours ; éclairage de plongée ; projecteurs d'éclairage ; panneaux d'éclairage ; tours d'éclairage mobiles ; appareils d'éclairage extérieur ; appareils d'éclairage scénique ; installations d'éclairage pour scènes de films ; filtres pour appareils d'éclairage ; réflecteurs pour dispositifs d'éclairage ; réflecteurs pour le contrôle de la lumière ; réflecteurs pour la déviation de la lumière ; réflecteurs pour accessoires d'éclairage de grandes superficies ; lampes de projection ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules aériens ; véhicules électriques ; aéronefs ; transporteurs aériens ; dirigeables ; ballons dirigeables ; ballons aérostatiques ; ballons à air chaud ; ballons gonflés à l'hélium ; montgolfières ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; propulseurs à hélice ; véhicules nautiques ; bateaux gonflables ; véhicules télécommandés autres que jouets ; drones militaires ; drones civils ; drones à caméra ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; constructions non métalliques à structure gonflable ; constructions transportables non métalliques ; constructions transportables non métalliques à structure gonflable ; dômes non métalliques ; dômes non métalliques à structure gonflable ; structures en matériaux non métalliques ; structures gonflables en matériaux non métalliques ; structures d'abris non métalliques (autres que tentes) ; structures gonflables d'abris non métalliques (autres que tentes) ; stands d'exposition (structures non métalliques) ; stands d'exposition à structure gonflable (structures non métalliques) ; panneaux publicitaires (structures non métalliques) ; panneaux publicitaires à structure gonflable (structures non métalliques) ; colonnes d'affichage (structures non métalliques) ; colonnes d'affichage à structure gonflable (structures non métalliques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de matériel publicitaire ; affichage ; services publicitaires par affichage sur ballon ; services de vente au détail concernant l'éclairage, les ballons éclairants, les constructions à structure gonflable et les ballons dirigeables ; présentation de produits d'éclairage, de ballons éclairants, de constructions à structure gonflable et de ballons dirigeables sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'appareils d'éclairage ; location d'appareils d'éclairage d'intérieur ; location de constructions transportables ; location de tentes ; location de stands d'exposition ; mise à disposition d'installations pour des expositions et conférences.

Déposant 1 : AIRSTAR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393613609
Adresse :
Grand Pré
38190 LE CHAMP-PRES-FROGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Hecké
Adresse :
10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537
38025 GRENOBLE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Publications au Bodacc :
06/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1411
NOJO : 380100006192120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3100
NOJO : 380100005811860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3401
NOJO : 380100005668210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3402
NOJO : 380100005214470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1714
NOJO : 380100004773600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°360
NOJO : 038010000446369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD EST n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à conseil d'administration KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire
26/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°986
NOJO : 380100004428030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°578
NOJO : 038010000409795
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
POUDEVIGNE Stéphane Emmanuel Julien nom d'usage : POUDEVIGNE n'est plus directeur général
29/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1816
NOJO : 380100004094170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2672
NOJO : 380100003763420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3713
NOJO : 380100003446790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3243
NOJO : 380100003172700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1215
NOJO : BXB14106001483N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 337510.05 EUR
27/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4877
NOJO : BXC13133013723Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°567
NOJO : BXB12181002691L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration KPMG SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE devient commissaire aux comptes titulaire.
SCREVE Arnaud nom d'usage : SCREVE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD EST devient commissaire aux comptes suppléant.

18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6560
NOJO : BXC12152012854D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4658
NOJO : BXC11103009185J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Grand Pré
38190 Le Champ-près-Froges
09/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°991
NOJO : BXB10245004212L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
POUDEVIGNE Stéphane Emmanuel Julien nom d'usage : POUDEVIGNE Stéphane devient directeur général.

25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2938
NOJO : BXC10211009646N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4214
NOJO : BXC08145001865C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Grand Pré
38190 Le Champ-près-Froges
25/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3953
NOJO : BXC08047006129F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Grand Pré
38190 Le Champ-près-Froges
11/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1315
NOJO : BXB08249000902M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 613 609
Dénomination : AIRSTAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BEYLIER Benoit Christophe Marie nom d'usage : BEYLIER Benoit n'est plus président du directoire.
.
Sté par actions simplifiée FINASTAR devient président représenté(e) par BEYLIER Benoît Christophe Marie nom d'usage : BEYLIER.
.
POUDEVIGNE Stéphane Emmanuel Julien nom d'usage : POUDEVIGNE Stéphane n'est plus directeur général.
.
CHABERT Pierre Gabriel nom d'usage : CHABERT Pierre n'est plus président du conseil de surveillance.
.
POUDEVIGNE Stéphane Emmanuel Julien nom d'usage : POUDEVIGNE Stéphane n'est plus membre du directoire.
.
JOANNON Henri Paul Marie Raphaël nom d'usage : JOANNON Henri n'est plus membre du conseil de surveillance.
.
PETITJEAN Pascal nom d'usage : PETITJEAN Pascal n'est plus membre du conseil de surveillance.
.

Historique de l'unité légale :
01/07/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
30/06/2008 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique (NAFRev2 : 27.40Z)
13/07/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils d'éclairage (NAFRev1 : 31.5C)
Représentants légaux :
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Type : Personne Morale

Nom : FINASTAR
Siren : 504843772
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Grand Pré
Zac de Champ 7 Laux
38190 Le Champ-près-Froges
France
Représentant permanent

Nom : CHABERT Pierre
Né le 23/07/1956 à Grenoble (France)
Nationalité : Française

Adresse :
18 Rue Camille Desmoulins
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Type : Personne Morale

Nom : FINASTAR
Siren : 504843772
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Grand Pré
Zac de Champ 7 Laux
38190 Le Champ-près-Froges
France
Représentant permanent

Nom : CHABERT Pierre
Né le 23/07/1956 à Grenoble (France)
Nationalité : Française

Adresse :
18 Rue Camille Desmoulins
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Type : Personne Morale

Nom : FINASTAR
Siren : 504843772
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Grand Pré
Zac de Champ 7 Laux
38190 Le Champ-près-Froges
France
Représentant permanent

Nom : CHABERT Pierre
Né le 23/07/1956 à Grenoble (France)
Nationalité : Française

Adresse :
18 Rue Camille Desmoulins
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE
Siren : 512802828
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
69338 Lyon
France
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD EST
Siren : 512802729
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
480 Avenue du Prado
13269 Marseille
France
Dépôts des actes :
28/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°004861 déposé le 05/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°014960 déposé le 05/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
22/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°003755 déposé le 10/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°003755 déposé le 10/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°002616 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/12/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°002616 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°002616 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°002616 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
23/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°004842 déposé le 01/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°004842 déposé le 01/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006084 déposé le 21/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006084 déposé le 21/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006663 déposé le 01/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006663 déposé le 01/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
13/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006391 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
13/07/2007 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006391 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
13/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006391 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
13/07/2007 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006391 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
11/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°007140 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°007140 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/08/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006298 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
05/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006298 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
05/08/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006298 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
05/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006298 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
05/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°007699 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°007699 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005494 déposé le 15/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005494 déposé le 15/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°001587 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
09/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°001587 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
09/03/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°001587 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
09/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°001587 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
31/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°004791 déposé le 31/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
31/08/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°004791 déposé le 31/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
31/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°004791 déposé le 31/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
31/08/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°004791 déposé le 31/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
14/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005470 déposé le 14/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005470 déposé le 14/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/04/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°002334 déposé le 19/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
19/04/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°002334 déposé le 19/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
19/04/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°002334 déposé le 19/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
19/04/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°002334 déposé le 19/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005104 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005104 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/01/1994 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°000098 déposé le 13/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
13/01/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°000098 déposé le 13/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
13/01/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°000098 déposé le 13/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
13/01/1994 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°000098 déposé le 13/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
13/01/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°000098 déposé le 13/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
13/01/1994 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°000098 déposé le 13/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
13/01/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°000098 déposé le 13/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
13/01/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°000098 déposé le 13/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
13/01/1994 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°000098 déposé le 13/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
13/01/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°000098 déposé le 13/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006298 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006298 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006391 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006663 déposé le 01/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006663 déposé le 01/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°002616 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006298 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006298 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006391 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006663 déposé le 01/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006663 déposé le 01/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°002616 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
19/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit Grand Pré
ZA de Champ 7 Laux
38190 Le Champ-près-Froges
France
19/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit Grand Pré
ZA de Champ 7 Laux
38190 Le Champ-près-Froges
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/1994
Activité : Fabrication et vente de tous matériels électriques et électroniques, notamment de tous matériels destinés à l'éclairage et à la signalisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Type : Siège

Adresse :
Grand Pré
38190 Le Champ-près-Froges
France
05/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Type : Etablissement principal

Adresse :
Grand Pré
38190 Le Champ-près-Froges
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/1994
Activité : Fabrication et vente de tous matériels électriques et électroniques, notamment de tous matériels destinés à l'éclairage et à la signalisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/04/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le : 13.01.1994 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 07.01.1994
19/04/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : -DECLARATION MODIFICATIVE du 15 Mars 2000 : Transfert du siège et ets principal de POISAT (38320) ZA Champ Fila 13 chmein Albert Camus à LE CHAMP PRES FROGES (38190) Ld Grand Pré Zac Champ 7 Laux à compter du 29.02.2000.
19/04/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F14/017869
Date d’ajout de l’observation : 24/11/2014
Texte de l'observation : Changement de représentant permanent Ancien : BEYLIER Benoît Nouveau : CHABERT Pierre à compter du 19.11.2014
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le : 13.01.1994 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 07.01.1994
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : -DECLARATION MODIFICATIVE du 15 Mars 2000 : Transfert du siège et ets principal de POISAT (38320) ZA Champ Fila 13 chmein Albert Camus à LE CHAMP PRES FROGES (38190) Ld Grand Pré Zac Champ 7 Laux à compter du 29.02.2000.
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F14/017869
Date d’ajout de l’observation : 24/11/2014
Texte de l'observation : Changement de représentant permanent Ancien : BEYLIER Benoît Nouveau : CHABERT Pierre à compter du 19.11.2014
Personnes morales :
19/04/2019 : AIRSTAR
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication et vente de tous matériels électriques et électroniques, notamment de tous matériels destinés à l'éclairage et à la signalisation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 337510.5
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/04/2017 : AIRSTAR
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication et vente de tous matériels électriques et électroniques, notamment de tous matériels destinés à l'éclairage et à la signalisation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 337510.5
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°004783 déposé le 19/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°004653 déposé le 19/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°004052 déposé le 05/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°004052 déposé le 05/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°002865 déposé le 21/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°002865 déposé le 21/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°002715 déposé le 13/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°002715 déposé le 13/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°003791 déposé le 18/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°003791 déposé le 18/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°003082 déposé le 27/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°003082 déposé le 27/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°004036 déposé le 20/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°004036 déposé le 20/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°002210 déposé le 08/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°002210 déposé le 08/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°004820 déposé le 19/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°004820 déposé le 19/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005784 déposé le 15/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005784 déposé le 15/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°011436 déposé le 07/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°011436 déposé le 07/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°008862 déposé le 10/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°008862 déposé le 10/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°008688 déposé le 13/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°008688 déposé le 13/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°009303 déposé le 29/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°009303 déposé le 29/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006703 déposé le 06/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006703 déposé le 06/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006845 déposé le 08/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006845 déposé le 08/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005654 déposé le 04/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005654 déposé le 04/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005549 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005549 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006098 déposé le 25/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006098 déposé le 25/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006198 déposé le 27/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°006198 déposé le 27/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005876 déposé le 10/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005876 déposé le 10/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005757 déposé le 26/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005757 déposé le 26/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005185 déposé le 06/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005185 déposé le 06/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005044 déposé le 15/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00013
Dépôt : N°005044 déposé le 15/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/003762 du 30/03/2023
Numéro de gestion : 1994B00013
Code activité : 2740Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 5674 567
AFConcessions, brevets et droits similaires638 426367 918270 507271 700
AJAutres immobilisations incorporelles16 00012 7913 2094 809
ANTerrains136 080136 080136 080
APConstructions384 310351 33532 97537 993
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels805 892704 501101 39176 764
ATAutres immobilisations corporelles261 387204 11557 27282 427
AVImmobilisations en cours15 81215 812
CUAutres participations1 114 454177 569936 885827 474
BFPrêts137 12842 62994 49994 499
BHAutres immobilisations financières286 039286 039588 171
BJTOTAL (I)3 800 0941 865 4251 934 6692 119 917
BLMatières premières, approvisionnements1 381 2191 381 2191 403 336
BNEn cours de production de biens233 705233 705266 227
BRProduits intermédiaires et finis1 150 4541 150 454942 713
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 7244 72420 217
BXClients et comptes rattachés4 495 93220 7504 475 1824 074 175
BZAutres créances700 1735 000695 173724 709
CDValeurs mobilières de placement6 0716 0716 085
CFDisponibilités45 64545 645147 646
CHCharges constatées d’avance100 955100 95579 617
CJTOTAL (II)8 118 87825 7508 093 1287 664 726
CNEcarts de conversion actif (V)19 24719 24721 436
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 938 2181 891 17510 047 0439 806 079
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel337 511337 511
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...968 176968 176
DDRéserve légale (1)33 75133 751
DGAutres réserves4 281 9384 148 487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)400 782513 451
DLTOTAL (I)6 022 1576 001 376
DPProvisions pour risques20 24747 336
DQProvisions pour charges160 946121 802
DRTOTAL (III)181 193169 138
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)697 7781 020 159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)783 412344 727
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 560
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 438 0921 332 818
DYDettes fiscales et sociales363 213376 362
EAAutres dettes526 340450 726
EBProduits constatés d’avance (2)64 154
ECTOTAL (IV)3 808 8353 593 505
ED(V)34 85842 060
EETOTAL GENERAL (I à V)10 047 0439 806 079
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/005230 du 01/04/2022
Numéro de gestion : 1994B00013
Code activité : 2740Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 5674 567
AFConcessions, brevets et droits similaires638 426367 918270 507271 700
AJAutres immobilisations incorporelles16 00012 7913 2094 809
ANTerrains136 080136 080136 080
APConstructions384 310351 33532 97537 993
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels805 892704 501101 39176 764
ATAutres immobilisations corporelles261 387204 11557 27282 427
AVImmobilisations en cours15 81215 812
CUAutres participations1 114 454177 569936 885827 474
BFPrêts137 12842 62994 49994 499
BHAutres immobilisations financières286 039286 039588 171
BJTOTAL (I)3 800 0941 865 4251 934 6692 119 917
BLMatières premières, approvisionnements1 381 2191 381 2191 403 336
BNEn cours de production de biens233 705233 705266 227
BRProduits intermédiaires et finis1 150 4541 150 454942 713
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 7244 72420 217
BXClients et comptes rattachés4 495 93220 7504 475 1824 074 175
BZAutres créances700 1735 000695 173724 709
CDValeurs mobilières de placement6 0716 0716 085
CFDisponibilités45 64545 645147 646
CHCharges constatées d’avance100 955100 95579 617
CJTOTAL (II)8 118 87825 7508 093 1287 664 726
CNEcarts de conversion actif (V)19 24719 24721 436
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 938 2181 891 17510 047 0439 806 079
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel337 511337 511
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...968 176968 176
DDRéserve légale (1)33 75133 751
DGAutres réserves4 281 9384 148 487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)400 782513 451
DLTOTAL (I)6 022 1576 001 376
DPProvisions pour risques20 24747 336
DQProvisions pour charges160 946121 802
DRTOTAL (III)181 193169 138
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)697 7781 020 159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)783 412344 727
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 560
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 438 0921 332 818
DYDettes fiscales et sociales363 213376 362
EAAutres dettes526 340450 726
EBProduits constatés d’avance (2)64 154
ECTOTAL (IV)3 808 8353 593 505
ED(V)34 85842 060
EETOTAL GENERAL (I à V)10 047 0439 806 079
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/020109 du 17/11/2021
Numéro de gestion : 1994B00013
Code activité : 2740Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 5674 567
AFConcessions, brevets et droits similaires638 426367 918270 507271 700
AJAutres immobilisations incorporelles16 00012 7913 2094 809
ANTerrains136 080136 080136 080
APConstructions384 310351 33532 97537 993
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels805 892704 501101 39176 764
ATAutres immobilisations corporelles261 387204 11557 27282 427
AVImmobilisations en cours15 81215 812
CUAutres participations1 114 454177 569936 885827 474
BFPrêts137 12842 62994 49994 499
BHAutres immobilisations financières286 039286 039588 171
BJTOTAL (I)3 800 0941 865 4251 934 6692 119 917
BLMatières premières, approvisionnements1 381 2191 381 2191 403 336
BNEn cours de production de biens233 705233 705266 227
BRProduits intermédiaires et finis1 150 4541 150 454942 713
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 7244 72420 217
BXClients et comptes rattachés4 495 93220 7504 475 1824 074 175
BZAutres créances700 1735 000695 173724 709
CDValeurs mobilières de placement6 0716 0716 085
CFDisponibilités45 64545 645147 646
CHCharges constatées d’avance100 955100 95579 617
CJTOTAL (II)8 118 87825 7508 093 1287 664 726
CNEcarts de conversion actif (V)19 24719 24721 436
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 938 2181 891 17510 047 0439 806 079
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel337 511337 511
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...968 176968 176
DDRéserve légale (1)33 75133 751
DGAutres réserves4 281 9384 148 487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)400 782513 451
DLTOTAL (I)6 022 1576 001 376
DPProvisions pour risques20 24747 336
DQProvisions pour charges160 946121 802
DRTOTAL (III)181 193169 138
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)697 7781 020 159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)783 412344 727
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 560
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 438 0921 332 818
DYDettes fiscales et sociales363 213376 362
EAAutres dettes526 340450 726
EBProduits constatés d’avance (2)64 154
ECTOTAL (IV)3 808 8353 593 505
ED(V)34 85842 060
EETOTAL GENERAL (I à V)10 047 0439 806 079
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/011582 du 11/09/2020
Numéro de gestion : 1994B00013
Code activité : 2740Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 5674 567
AFConcessions, brevets et droits similaires638 426367 918270 507271 700
AJAutres immobilisations incorporelles16 00012 7913 2094 809
ANTerrains136 080136 080136 080
APConstructions384 310351 33532 97537 993
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels805 892704 501101 39176 764
ATAutres immobilisations corporelles261 387204 11557 27282 427
AVImmobilisations en cours15 81215 812
CUAutres participations1 114 454177 569936 885827 474
BFPrêts137 12842 62994 49994 499
BHAutres immobilisations financières286 039286 039588 171
BJTOTAL (I)3 800 0941 865 4251 934 6692 119 917
BLMatières premières, approvisionnements1 381 2191 381 2191 403 336
BNEn cours de production de biens233 705233 705266 227
BRProduits intermédiaires et finis1 150 4541 150 454942 713
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 7244 72420 217
BXClients et comptes rattachés4 495 93220 7504 475 1824 074 175
BZAutres créances700 1735 000695 173724 709
CDValeurs mobilières de placement6 0716 0716 085
CFDisponibilités45 64545 645147 646
CHCharges constatées d’avance100 955100 95579 617
CJTOTAL (II)8 118 87825 7508 093 1287 664 726
CNEcarts de conversion actif (V)19 24719 24721 436
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 938 2181 891 17510 047 0439 806 079
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel337 511337 511
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...968 176968 176
DDRéserve légale (1)33 75133 751
DGAutres réserves4 281 9384 148 487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)400 782513 451
DLTOTAL (I)6 022 1576 001 376
DPProvisions pour risques20 24747 336
DQProvisions pour charges160 946121 802
DRTOTAL (III)181 193169 138
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)697 7781 020 159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)783 412344 727
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 560
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 438 0921 332 818
DYDettes fiscales et sociales363 213376 362
EAAutres dettes526 340450 726
EBProduits constatés d’avance (2)64 154
ECTOTAL (IV)3 808 8353 593 505
ED(V)34 85842 060
EETOTAL GENERAL (I à V)10 047 0439 806 079
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/004783 du 19/04/2019
Numéro de gestion : 1994B00013
Code activité : 2740Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 5674 567
AFConcessions, brevets et droits similaires638 426367 918270 507271 700
AJAutres immobilisations incorporelles16 00012 7913 2094 809
ANTerrains136 080136 080136 080
APConstructions384 310351 33532 97537 993
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels805 892704 501101 39176 764
ATAutres immobilisations corporelles261 387204 11557 27282 427
AVImmobilisations en cours15 81215 812
CUAutres participations1 114 454177 569936 885827 474
BFPrêts137 12842 62994 49994 499
BHAutres immobilisations financières286 039286 039588 171
BJTOTAL (I)3 800 0941 865 4251 934 6692 119 917
BLMatières premières, approvisionnements1 381 2191 381 2191 403 336
BNEn cours de production de biens233 705233 705266 227
BRProduits intermédiaires et finis1 150 4541 150 454942 713
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 7244 72420 217
BXClients et comptes rattachés4 495 93220 7504 475 1824 074 175
BZAutres créances700 1735 000695 173724 709
CDValeurs mobilières de placement6 0716 0716 085
CFDisponibilités45 64545 645147 646
CHCharges constatées d’avance100 955100 95579 617
CJTOTAL (II)8 118 87825 7508 093 1287 664 726
CNEcarts de conversion actif (V)19 24719 24721 436
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 938 2181 891 17510 047 0439 806 079
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel337 511337 511
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...968 176968 176
DDRéserve légale (1)33 75133 751
DGAutres réserves4 281 9384 148 487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)400 782513 451
DLTOTAL (I)6 022 1576 001 376
DPProvisions pour risques20 24747 336
DQProvisions pour charges160 946121 802
DRTOTAL (III)181 193169 138
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)697 7781 020 159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)783 412344 727
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 560
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 438 0921 332 818
DYDettes fiscales et sociales363 213376 362
EAAutres dettes526 340450 726
EBProduits constatés d’avance (2)64 154
ECTOTAL (IV)3 808 8353 593 505
ED(V)34 85842 060
EETOTAL GENERAL (I à V)10 047 0439 806 079
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/004653 du 19/04/2018
Numéro de gestion : 1994B00013
Code activité : 2740Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 5674 567
AFConcessions, brevets et droits similaires638 426367 918270 507271 700
AJAutres immobilisations incorporelles16 00012 7913 2094 809
ANTerrains136 080136 080136 080
APConstructions384 310351 33532 97537 993
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels805 892704 501101 39176 764
ATAutres immobilisations corporelles261 387204 11557 27282 427
AVImmobilisations en cours15 81215 812
CUAutres participations1 114 454177 569936 885827 474
BFPrêts137 12842 62994 49994 499
BHAutres immobilisations financières286 039286 039588 171
BJTOTAL (I)3 800 0941 865 4251 934 6692 119 917
BLMatières premières, approvisionnements1 381 2191 381 2191 403 336
BNEn cours de production de biens233 705233 705266 227
BRProduits intermédiaires et finis1 150 4541 150 454942 713
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 7244 72420 217
BXClients et comptes rattachés4 495 93220 7504 475 1824 074 175
BZAutres créances700 1735 000695 173724 709
CDValeurs mobilières de placement6 0716 0716 085
CFDisponibilités45 64545 645147 646
CHCharges constatées d’avance100 955100 95579 617
CJTOTAL (II)8 118 87825 7508 093 1287 664 726
CNEcarts de conversion actif (V)19 24719 24721 436
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 938 2181 891 17510 047 0439 806 079
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel337 511337 511
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...968 176968 176
DDRéserve légale (1)33 75133 751
DGAutres réserves4 281 9384 148 487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)400 782513 451
DLTOTAL (I)6 022 1576 001 376
DPProvisions pour risques20 24747 336
DQProvisions pour charges160 946121 802
DRTOTAL (III)181 193169 138
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)697 7781 020 159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)783 412344 727
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 560
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 438 0921 332 818
DYDettes fiscales et sociales363 213376 362
EAAutres dettes526 340450 726
EBProduits constatés d’avance (2)64 154
ECTOTAL (IV)3 808 8353 593 505
ED(V)34 85842 060
EETOTAL GENERAL (I à V)10 047 0439 806 079
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/004052 du 05/04/2017
Numéro de gestion : 1994B00013
Code activité : 2740Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 5674 567
AFConcessions, brevets et droits similaires638 426367 918270 507271 700
AJAutres immobilisations incorporelles16 00012 7913 2094 809
ANTerrains136 080136 080136 080
APConstructions384 310351 33532 97537 993
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels805 892704 501101 39176 764
ATAutres immobilisations corporelles261 387204 11557 27282 427
AVImmobilisations en cours15 81215 812
CUAutres participations1 114 454177 569936 885827 474
BFPrêts137 12842 62994 49994 499
BHAutres immobilisations financières286 039286 039588 171
BJTOTAL (I)3 800 0941 865 4251 934 6692 119 917
BLMatières premières, approvisionnements1 381 2191 381 2191 403 336
BNEn cours de production de biens233 705233 705266 227
BRProduits intermédiaires et finis1 150 4541 150 454942 713
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 7244 72420 217
BXClients et comptes rattachés4 495 93220 7504 475 1824 074 175
BZAutres créances700 1735 000695 173724 709
CDValeurs mobilières de placement6 0716 0716 085
CFDisponibilités45 64545 645147 646
CHCharges constatées d’avance100 955100 95579 617
CJTOTAL (II)8 118 87825 7508 093 1287 664 726
CNEcarts de conversion actif (V)19 24719 24721 436
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 938 2181 891 17510 047 0439 806 079
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel337 511337 511
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...968 176968 176
DDRéserve légale (1)33 75133 751
DGAutres réserves4 281 9384 148 487
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)400 782513 451
DLTOTAL (I)6 022 1576 001 376
DPProvisions pour risques20 24747 336
DQProvisions pour charges160 946121 802
DRTOTAL (III)181 193169 138
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)697 7781 020 159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)783 412344 727
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 560
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 438 0921 332 818
DYDettes fiscales et sociales363 213376 362
EAAutres dettes526 340450 726
EBProduits constatés d’avance (2)64 154
ECTOTAL (IV)3 808 8353 593 505
ED(V)34 85842 060
EETOTAL GENERAL (I à V)10 047 0439 806 079
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