AIXAM MEGA

Entreprise

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  2. Savoie
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AIXAM MEGA
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/1986
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32836885700020 / Siren : 328368857 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 94 328368857
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 15/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
29 : Industrie automobile
Cette division comprend la fabrication de véhicules automobiles destinés au transport de passagers ou de mar- chandises, y compris la fabrication de parties et d’accessoires, de remorques et de semi-remorques. La division 29 concerne aussi bien les constructeurs de voitures particulières, de véhicules de loisir, de véhicules utilitaires que les équipementiers spécialisés, les carrossiers, les assembleurs ou les prestataires de services d’aménagement de véhicules automobiles. Cette activité intègre donc la filière complète, y compris moteurs et or- ganes mécaniques en amont, dès lors qu’ils sont principalement destinés à des véhicules automobiles (à l’exception des parties de moteurs, classées en 28.11Z). Cette division ne comprend pas :
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
29.1 : Construction de véhicules automobiles
29.10 : Construction de véhicules automobiles
29.10Z : Construction de véhicules automobiles
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes
- la fabrication de véhicules utilitaires : • camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi-remorques, etc.
- la fabrication d’autobus, de trolleybus et d’autocars
- la fabrication de moteurs à combustion interne pour véhicules automobiles
- la fabrication de châssis complets pour véhicules à moteur
- la fabrication d’autres véhicules automobiles : • autoneiges et motoneiges, véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf, véhicules amphibies • autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc. • camions-bétonnières • la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course

Cette sous-classe comprend aussi :
- le réusinage de moteurs pour véhicules automobiles
- la construction de voiturettes
- le montage pour compte de tiers de parties ou sous-ensembles de véhicules automobiles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de moteurs électriques, à l’exception des moteurs auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage (voitures hybrides équipées d’un moteur électrique pour la phase de démarrage et d’un moteur thermique qui prend le relais) (cf. 27.11Z)
- la fabrication d’appareils d’éclairage pour véhicules automobiles (cf. 27.40Z)
- la fabrication de parties de moteurs (pistons, segments de piston, carburateurs) (cf. 28.11Z)
- la fabrication de tracteurs agricoles (cf. 28.30Z)
- la fabrication de tombereaux automoteurs et d’autres engins utilisés dans la construction et les mines (cf. 28.92Z)
- la fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles (cf. 29.20Z)
- la fabrication d’équipements électriques pour véhicules automobiles (cf. 29.31Z)
- la fabrication d’autres équipements pour véhicules automobiles (cf. 29.32Z)
- la fabrication de chars et d’autres véhicules militaires de combat (cf. 30.40Z)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20) Produits associés : 29.10.11, 29.10.12, 29.10.13, 29.10.21, 29.10.22, 29.10.23, 29.10.24, 29.10.30, 29.10.41, 29.10.42, 29.10.43, 29.10.44, 29.10.51, 29.10.52, 29.10.59, 29.10.99
Coordonnées de l'établissement :
AIXAM MEGA
Adresse :
56 Route DE PUGNY
73100 AIX-LES-BAINS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction de véhicules automobiles (NAFRev2 : 29.10Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Construction de véhicules automobiles (NAF1993 : 34.1Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2007 : Préccession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/09/1983
Dénomination : AIXAM MEGA
Activité principale : Construction de véhicules automobiles (NAFRev2 : 29.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AIXAM MEGA - Aix-les-Bains (siège)AIXAM MEGA - MouxyAIXAM MEGA - Chanas
Marques françaises :
30/07/2012 : e-Aixam
N° national/d'enregistrement : 3937685
Date de dépôt : 30/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

30/07/2012 : e-Crossline
N° national/d'enregistrement : 3937689
Date de dépôt : 30/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

30/07/2012 : e-GTO
N° national/d'enregistrement : 3937690
Date de dépôt : 30/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

30/07/2012 : e-Aixam
N° national/d'enregistrement : 3937685
Date de dépôt : 30/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DE PUGNY
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2820208
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

30/07/2012 : e-Crossline
N° national/d'enregistrement : 3937689
Date de dépôt : 30/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DE PUGNY
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2820211
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

30/07/2012 : e-GTO
N° national/d'enregistrement : 3937690
Date de dépôt : 30/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DE PUGNY
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2820213
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

20/05/2010 : (AIXAM Rent)
N° national/d'enregistrement : 3739766
Date de dépôt : 20/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services financiers, services de prêt pour automobiles, services d'assurances, services d'assurances en matière automobile.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de véhicules, services de location de véhicules automobiles, véhicules de transport, services de transport de véhicules.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744530
Date de demande : 02/04/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

10/05/2010 : AIXAM
N° national/d'enregistrement : 3737129
Date de dépôt : 10/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de véhicules. Services de location de véhicules automobiles, véhicules de transport, services de transport de véhicules.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744531
Date de demande : 02/04/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

05/03/2010 : MEGA
N° national/d'enregistrement : 3718949
Date de dépôt : 05/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Avertisseurs contre le vol ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; extincteurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules ; accumulateurs électriques, batterie d'allumage, allume-cigare pour automobiles, antennes, fils et prolongateurs d'antennes, avertisseurs automatiques de perte de pression pour les véhicules, câbles de démarrage pour moteur, coupe circuit, contrôleurs de vitesse pour véhicules, raccordements électriques, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électriques pour véhicules, appareils de navigation pour véhicules ; appareils de contrôle de vitesse ; triangle de signalisation pour véhicules en panne ; enregistreur kilométrique, régulateur de voltage.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Phares et feux de véhicules ; réflecteurs ; ampoules pour clignotants ; appareils d'éclairage pour véhicules ; dégivreurs ; dispositifs chauffants antigivre, antibuée ; installations de chauffage et de climatisation pour véhicules.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; véhicules frigorifiques ; camionnettes, fourgonnettes ; camions ; amortisseurs de suspension ; circuits hydrauliques ; attelage pour remorques ; freins, indicateurs de direction ; avertisseurs pour marche arrière du véhicule ; avertisseurs sonores pour véhicules ; volants ; moteurs pour véhicules terrestres ; capots de véhicules ; vitres pour véhicules ; jantes, roues, pneus, bandage de roues ; capote de véhicules ; ceintures de sécurité pour siège de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; sièges de véhicules ; porte bagages pour véhicules.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services financiers ; services de prêt financier pour l'achat d'automobiles ; services d'assurances ; services d'assurances en matière automobile.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien, de réparation de véhicules automobiles ; services de lavage, nettoyage de véhicules automobiles ; polissage et traitement contre rouille de véhicules automobiles ; services d'assistance en cas de panne de véhicules automobiles (réparation).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'automobiles, véhicules de transport ; services de transport de véhicules. Services de remorquage.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744444
Date de demande : 31/03/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

05/03/2010 : A AIXAM
N° national/d'enregistrement : 3718952
Date de dépôt : 05/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Avertisseurs contre le vol ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; extincteurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules ; accumulateurs électriques, batterie d'allumage, allume-cigare pour automobiles, antennes, fils et prolongateurs d'antennes, avertisseurs automatiques de perte de pression pour les véhicules, câbles de démarrage pour moteur, coupe circuit, contrôleurs de vitesse pour véhicules, raccordements électriques, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électriques pour véhicules, appareils de navigation pour véhicules ; appareils de contrôle de vitesse ; triangle de signalisation pour véhicules en panne ; enregistreur kilométrique, régulateur de voltage.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Phares et feux de véhicules ; réflecteurs ; ampoules pour clignotants ; appareils d'éclairage pour véhicules ; dégivreurs ; dispositifs chauffants antigivre, antibuée ; installations de chauffage et de climatisation pour véhicules.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; véhicules frigorifiques ; camionnettes, fourgonnettes ; camions ; amortisseurs de suspension ; circuits hydrauliques ; attelage pour remorques ; freins, indicateurs de direction ; avertisseurs pour marche arrière du véhicule ; avertisseurs sonores pour véhicules ; volants ; moteurs pour véhicules terrestres ; capots de véhicules ; vitres pour véhicules ; jantes, roues, pneus, bandage de roues ; capote de véhicules ; ceintures de sécurité pour siège de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; sièges de véhicules ; porte bagages pour véhicules.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services financiers ; services de prêt financier pour l'achat d'automobiles ; services d'assurances ; services d'assurances en matière automobile.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien, de réparation de véhicules automobiles ; services de lavage, nettoyage de véhicules automobiles ; polissage et traitement contre rouille de véhicules automobiles ; services d'assistance en cas de panne de véhicules automobiles (réparation).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'automobiles, véhicules de transport ; services de transport de véhicules. Services de remorquage.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744441
Date de demande : 31/03/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

11/12/2008 : MINAUTO
N° national/d'enregistrement : 3617158
Date de dépôt : 11/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles à savoir : quadricycles de catégorie L6e et de catégorie L7e relevant de l'article 1er paragraphes 3a et 3b de la Directive européenne 2002/24/CE. Véhicules automobiles à savoir : quadricycles de catégorie L6 et L7 relevant de l'annexe VII de la résolution d'ensemble sur la construction des véhicules R.E.3.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 512524
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Après limitation le libellé se lit comme suit :Véhicules automobiles à savoir : Quadricycles de catégorie L6e et de catégorie L7e relevant de l'article 1er paragraphes 3a et 3b de la Directive Européenne 2002/24/CE.Véhicules automobiles à savoir : Quadricycles de catégorie L6 et L7 relevant de l'annexe VII de la Résolution d'ensemble sur la construction des véhicules R.E.3

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688442
Date de demande : 20/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

16/09/2008 : MINAUTO
N° national/d'enregistrement : 3598899
Date de dépôt : 16/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles à savoir : quadricycles de catégorie L6e et de catégorie L7e relevant de l'article 1er paragraphes 3a et 3b de la directive européenne 2002/24/CE. Véhicules automobiles à savoir : quadricycles de catégorie L6 et L7 relevant de l'annexe VII de la résolution d'ensemble sur la construction des véhicules R.E.3.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 512523
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Après limitation le libellé se lit comme suit :Véhicules automobiles à savoir : Quadricycles de catégorie L6e et de catégorie L7e relevant de l'article 1er paragraphes 3a et 3b de la Directive Européenne 2002/24/CE.Véhicules automobiles à savoir : Quadricycles de catégorie L6 et L7 relevant de l'annexe VII de la Résolution d'ensemble sur la construction des véhicules R.E.3.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688441
Date de demande : 20/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

18/07/2008 : M MEGA
N° national/d'enregistrement : 3589223
Date de dépôt : 18/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Avertisseurs contre le vol ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; extincteurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules ; accumulateurs électriques, batterie d'allumage, allume-cigare pour automobiles, antennes, fils et prolongateurs d'antennes, avertisseurs automatiques de perte de pression pour les véhicules, câbles de démarrage pour moteur, coupe circuit, contrôleurs de vitesse pour véhicules, raccordements électriques, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électriques pour véhicules, appareils de navigation pour véhicules ; appareils de contrôle de vitesse ; triangle de signalisation pour véhicules en panne ; enregistreur kilométrique, régulateur de voltage.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Phares et feux de véhicules ; réflecteurs ; ampoules pour clignotants ; appareils d'éclairage pour véhicules ; dégivreurs ; dispositifs chauffants antigivre, antibuée ; installations de chauffage et de climatisation pour véhicules.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; véhicules frigorifiques ; camionnettes, fourgonnettes ; camions ; amortisseurs de suspension ; circuits hydrauliques ; attelage pour remorques ; freins, indicateurs de direction ; avertisseurs pour marche arrière du véhicule ; avertisseurs sonores pour véhicules ; volants ; moteurs pour véhicules ; capots de véhicules ; vitres pour véhicules ; jantes, roues, pneus, bandage de roues ; capote de véhicules ; ceintures de sécurité pour siège de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules ; housses ; sièges de véhicules ; porte-bagages pour véhicules.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services financiers ; services de prêt pour automobiles ; services d'assurances ; services d'assurances en matière automobile.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien, de réparation de véhicules automobiles ; services de lavage, nettoyage de véhicules automobiles ; polissage et traitement contre la rouille de véhicules automobiles ; services d'assistance en cas de panne de véhicules automobiles (réparation) ; services de remorquage.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'automobiles, véhicules de transport ; services de transport de véhicules.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688444
Date de demande : 20/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

18/07/2008 : AIXAM
N° national/d'enregistrement : 3589227
Date de dépôt : 18/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Avertisseurs contre le vol ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; extincteurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules ; accumulateurs électriques, batterie d'allumage, allume-cigare pour automobiles, antennes, fils et prolongateurs d'antennes, avertisseurs automatiques de perte de pression pour les véhicules, câbles de démarrage pour moteur, coupe circuit, contrôleurs de vitesse pour véhicules, raccordements électriques, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électriques pour véhicules, appareils de navigation pour véhicules ; appareils de contrôle de vitesse ; triangle de signalisation pour véhicules en panne ; enregistreur kilométrique, régulateur de voltage.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Phares et feux de véhicules ; réflecteurs ; ampoules pour clignotants ; appareils d'éclairage pour véhicules ; dégivreurs ; dispositifs chauffants antigivre, antibuée ; installations de chauffage et de climatisation pour véhicules.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; véhicules frigorifiques ; camionnettes, fourgonnettes ; camions ; amortisseurs de suspension ; circuits hydrauliques ; attelage pour remorques ; freins, indicateurs de direction ; avertisseurs pour marche arrière du véhicule ; avertisseurs sonores pour véhicules ; volants ; moteurs pour véhicules ; capots de véhicules ; vitres pour véhicules ; jantes, roues, pneus, bandage de roues ; capote de véhicules ; ceintures de sécurité pour siège de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules ; housses ; sièges de véhicules ; porte-bagages pour véhicules.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services financiers ; services de prêt pour automobiles ; services d'assurances ; services d'assurances en matière automobile.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien, de réparation de véhicules automobiles ; services de lavage, nettoyage de véhicules automobiles ; polissage et traitement contre la rouille de véhicules automobiles ; services d'assistance en cas de panne de véhicules automobiles (réparation) ; services de remorquage.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'automobiles, véhicules de transport ; services de transport de véhicules.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688440
Date de demande : 20/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

03/03/2008 : MEGA écoLOGIC
N° national/d'enregistrement : 3559980
Date de dépôt : 03/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Avertisseurs contre le vol ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipements électriques pour véhicules ; extincteurs ; filets de protection pour intérieurs de véhicules ; accumulateurs électriques, batterie d'allumage, allume-cigare pour automobiles, antennes, fils et prolongateurs d'antennes, avertisseurs automatiques de perte de pression pour les véhicules, câbles de démarrage pour moteur, coupe circuit, contrôleurs de vitesse pour véhicules, raccordements électriques, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électriques pour véhicules, appareils de navigation pour véhicules ; appareils de contrôle de vitesse ; triangle de signalisation pour véhicules en panne ; enregistreur kilométrique, régulateur de voltage.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Phares et feux de véhicules ; réflecteurs ; ampoules pour clignotants ; appareils d'éclairage pour véhicules ; dégivreurs ; dispositifs chauffants antigivre, antibuée ; installations de chauffage et de climatisation pour véhicules.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; véhicules frigorifiques ; camionnettes, fourgonnettes ; camions ; amortisseurs de suspension ; circuits hydrauliques ; attelage pour remorques ; freins, indicateurs de direction ; avertisseurs pour marche arrière du véhicule ; avertisseurs sonores pour véhicules ; volants ; moteurs pour véhicules ; capots de véhicules ; vitres pour véhicules ; jantes, roues, pneus, bandage de roues ; capote de véhicules ; ceintures de sécurité pour siège de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules ; housses ; sièges de véhicules ; porte-bagages pour véhicules.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services financiers ; services de prêt pour automobiles ; services d'assurances ; services d'assurances en matière automobile.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien, de réparation de véhicules automobiles ; services de lavage, nettoyage de véhicules automobiles ; polissage et traitement contre la rouille de véhicules automobiles ; services d'assistance en cas de panne de véhicules automobiles (réparation) ; services de remorquage.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'automobiles, véhicules de transport ; services de transport de véhicules.

Déposant 1 : AIXAM MEGA Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 328368857

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

03/03/2008 : AIXAM écoLOGIC
N° national/d'enregistrement : 3559977
Date de dépôt : 03/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Avertisseurs contre le vol ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipements électriques pour véhicules ; extincteurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules ; accumulateurs électriques, batterie d'allumage, allume-cigare pour automobiles, antennes, fils et prolongateurs d'antennes, avertisseurs automatiques de perte de pression pour les véhicules, câbles de démarrage pour moteur, coupe circuit, contrôleurs de vitesse pour véhicules, raccordements électriques, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électriques pour véhicules, appareils de navigation pour véhicules ; appareils de contrôle de vitesse ; triangle de signalisation pour véhicules en panne ; enregistreur kilométrique, régulateur de voltage.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Phares et feux de véhicules ; réflecteurs ; ampoules pour clignotants ; appareils d'éclairage pour véhicules ; dégivreurs ; dispositifs chauffants antigivre, antibuée ; installations de chauffage et de climatisation pour véhicules.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; véhicules frigorifiques ; camionnettes, fourgonnettes ; camions ; amortisseurs de suspension ; circuits hydrauliques ; attelage pour remorques ; freins, indicateurs de direction ; avertisseurs pour marche arrière du véhicule ; avertisseurs sonores pour véhicules ; volants ; moteurs pour véhicules ; capots de véhicules ; vitres pour véhicules ; jantes, roues, pneus, bandage de roues ; capote de véhicules ; ceintures de sécurité pour siège de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules ; housses ; sièges de véhicules ; porte-bagages pour véhicules.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services financiers ; services de prêt pour automobiles ; services d'assurances ; services d'assurances en matière automobile.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien, de réparation de véhicules automobiles ; services de lavage, nettoyage de véhicules automobiles ; polissage et traitement contre la rouille de véhicules automobiles ; services d'assistance en cas de panne de véhicules automobiles (réparation) ; services de remorquage.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'automobiles, véhicules de transport ; services de transport de véhicules.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670861
Date de demande : 30/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

03/03/2008 : MEGA écoLOGIC
N° national/d'enregistrement : 3559980
Date de dépôt : 03/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Avertisseurs contre le vol ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipements électriques pour véhicules ; extincteurs ; filets de protection pour intérieurs de véhicules ; accumulateurs électriques, batterie d'allumage, allume-cigare pour automobiles, antennes, fils et prolongateurs d'antennes, avertisseurs automatiques de perte de pression pour les véhicules, câbles de démarrage pour moteur, coupe circuit, contrôleurs de vitesse pour véhicules, raccordements électriques, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électriques pour véhicules, appareils de navigation pour véhicules ; appareils de contrôle de vitesse ; triangle de signalisation pour véhicules en panne ; enregistreur kilométrique, régulateur de voltage.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Phares et feux de véhicules ; réflecteurs ; ampoules pour clignotants ; appareils d'éclairage pour véhicules ; dégivreurs ; dispositifs chauffants antigivre, antibuée ; installations de chauffage et de climatisation pour véhicules.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; véhicules frigorifiques ; camionnettes, fourgonnettes ; camions ; amortisseurs de suspension ; circuits hydrauliques ; attelage pour remorques ; freins, indicateurs de direction ; avertisseurs pour marche arrière du véhicule ; avertisseurs sonores pour véhicules ; volants ; moteurs pour véhicules ; capots de véhicules ; vitres pour véhicules ; jantes, roues, pneus, bandage de roues ; capote de véhicules ; ceintures de sécurité pour siège de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules ; housses ; sièges de véhicules ; porte-bagages pour véhicules.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services financiers ; services de prêt pour automobiles ; services d'assurances ; services d'assurances en matière automobile.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'entretien, de réparation de véhicules automobiles ; services de lavage, nettoyage de véhicules automobiles ; polissage et traitement contre la rouille de véhicules automobiles ; services d'assistance en cas de panne de véhicules automobiles (réparation) ; services de remorquage.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'automobiles, véhicules de transport ; services de transport de véhicules.

Déposant 1 : AIXAM MEGA Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 328368857

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

02/10/2007 : ROADLINE
N° national/d'enregistrement : 3528166
Date de dépôt : 02/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660676
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

24/03/2006 : CROSS LINE
N° national/d'enregistrement : 3418857
Date de dépôt : 24/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610539
Date de demande : 18/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

24/03/2006 : CROSSLINE
N° national/d'enregistrement : 3418858
Date de dépôt : 24/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610526
Date de demande : 18/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

28/04/2005 : MOSKITO
N° national/d'enregistrement : 3356200
Date de dépôt : 28/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-22
Date du BOPI : 03/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581377
Date de demande : 16/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

31/03/2005 : A AIXAM
N° national/d'enregistrement : 3349949
Date de dépôt : 31/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Avertisseurs contre le vol ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipements électriques pour véhicules ; extincteurs, aspirateurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules ; accumulateurs électriques, batterie d'allumage, allume-cigare pour automobiles, antennes, fils et prolongateurs d'antennes, avertisseurs automatiques de perte de pression pour les véhicules, câbles de démarrage pour moteur, coupe circuit, contrôleurs de vitesse pour véhicules, raccordements électriques, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électriques pour véhicules, appareils de navigation pour véhicules ; appareils de contrôle de vitesse ; triangle de signalisation pour véhicules en panne ; enregistreur kilométrique, régulateur de voltage. Phares et feux de véhicules ; réflecteurs ; ampoules pour clignotants ; appareils d'éclairage pour véhicules ; dégivreurs ; dispositifs chauffants antigivre, antibuée ; installations de chauffage et de climatisation pour véhicules. Véhicules à locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; véhicules frigorifiques ; camionnettes, fourgonnettes ; camions ; amortisseurs de suspension ; circuits hydrauliques ; attelage pour remorques ; freins, indicateurs de direction ; avertisseurs pour marche arrière du véhicule ; avertisseurs sonores pour véhicules ; volants ; moteurs pour véhicules ; capots de véhicules ; vitres pour véhicules ; gantes, roues, pneus, bandage de roues ; capote de véhicules ; ceintures de sécurité pour siège de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules ; housses ; sièges de véhicules ; porte bagages pour véhicules. Services financiers ; services de prêt pour automobiles ; services d'assurances ; services d'assurances en matière automobile. Services d'entretien, de réparation de véhicules automobiles ; services de lavage, nettoyage de véhicules automobiles ; polissage et traitement contre rouille de véhicules automobiles ; services d'assistance en cas de panne de véhicules automobiles (réparation) ; services de remorquage. Services de location d'automobiles, véhicules de transport ; services de transport de véhicules.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-18
Date du BOPI : 06/05/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581366
Date de demande : 16/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

31/03/2005 : A AIXAM
N° national/d'enregistrement : 3349950
Date de dépôt : 31/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Avertisseurs contre le vol ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipements électriques pour véhicules ; extincteurs, aspirateurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules ; accumulateurs électriques, batterie d'allumage, allume-cigare pour automobiles, antennes, fils et prolongateurs d'antennes, avertisseurs automatiques de perte de pression pour les véhicules, câbles de démarrage pour moteur, coupe circuit, contrôleurs de vitesse pour véhicules, raccordements électriques, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électriques pour véhicules, appareils de navigation pour véhicules ; appareils de contrôle de vitesse ; triangle de signalisation pour véhicules en panne ; enregistreur kilométrique, régulateur de voltage. Phares et feux de véhicules ; réflecteurs ; ampoules pour clignotants ; appareils d'éclairage pour véhicules ; dégivreurs ; dispositifs chauffants antigivre, antibuée ; installations de chauffage et de climatisation pour véhicules. Véhicules à locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; véhicules frigorifiques ; camionnettes, fourgonnettes ; camions ; amortisseurs de suspension ; circuits hydrauliques ; attelage pour remorques ; freins, indicateurs de direction ; avertisseurs pour marche arrière du véhicule ; avertisseurs sonores pour véhicules ; volants ; moteurs pour véhicules ; capots de véhicules ; vitres pour véhicules ; gantes, roues, pneus, bandage de roues ; capote de véhicules ; ceintures de sécurité pour siège de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules ; housses ; sièges de véhicules ; porte bagages pour véhicules. Services financiers ; services de prêt pour automobiles ; services d'assurances ; services d'assurances en matière automobile. Services d'entretien, de réparation de véhicules automobiles ; services de lavage, nettoyage de véhicules automobiles ; polissage et traitement contre rouille de véhicules automobiles ; services d'assistance en cas de panne de véhicules automobiles (réparation) ; services de remorquage. Services de location d'automobiles, véhicules de transport ; services de transport de véhicules.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-18
Date du BOPI : 06/05/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581362
Date de demande : 16/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

31/03/2005 : M MEGA
N° national/d'enregistrement : 3349953
Date de dépôt : 31/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Avertisseurs contre le vol ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipements électriques pour véhicules ; extincteurs, aspirateurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules ; accumulateurs électriques, batterie d'allumage, allume-cigare pour automobiles, antennes, fils et prolongateurs d'antennes, avertisseurs automatiques de perte de pression pour les véhicules, câbles de démarrage pour moteur, coupe circuit, contrôleurs de vitesse pour véhicules, raccordements électriques, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électriques pour véhicules, appareils de navigation pour véhicules ; appareils de contrôle de vitesse ; triangle de signalisation pour véhicules en panne ; enregistreur kilométrique, régulateur de voltage. Phares et feux de véhicules ; réflecteurs ; ampoules pour clignotants ; appareils d'éclairage pour véhicules ; dégivreurs ; dispositifs chauffants antigivre, antibuée ; installations de chauffage et de climatisation pour véhicules. Véhicules à locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; véhicules frigorifiques ; camionnettes, fourgonnettes ; camions ; amortisseurs de suspension ; circuits hydrauliques ; attelage pour remorques ; freins, indicateurs de direction ; avertisseurs pour marche arrière du véhicule ; avertisseurs sonores pour véhicules ; volants ; moteurs pour véhicules ; capots de véhicules ; vitres pour véhicules ; gantes, roues, pneus, bandage de roues ; capote de véhicules ; ceintures de sécurité pour siège de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules ; housses ; sièges de véhicules ; porte bagages pour véhicules. Services financiers ; services de prêt pour automobiles ; services d'assurances ; services d'assurances en matière automobile. Services d'entretien, de réparation de véhicules automobiles ; services de lavage, nettoyage de véhicules automobiles ; polissage et traitement contre rouille de véhicules automobiles ; services d'assistance en cas de panne de véhicules automobiles (réparation) ; services de remorquage. Services de location d'automobiles, véhicules de transport ; services de transport de véhicules.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-18
Date du BOPI : 06/05/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581370
Date de demande : 16/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

31/03/2005 : M MEGA
N° national/d'enregistrement : 3349955
Date de dépôt : 31/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Avertisseurs contre le vol ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipements électriques pour véhicules ; extincteurs, aspirateurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules ; accumulateurs électriques, batterie d'allumage, allume-cigare pour automobiles, antennes, fils et prolongateurs d'antennes, avertisseurs automatiques de perte de pression pour les véhicules, câbles de démarrage pour moteur, coupe circuit, contrôleurs de vitesse pour véhicules, raccordements électriques, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électriques pour véhicules, appareils de navigation pour véhicules ; appareils de contrôle de vitesse ; triangle de signalisation pour véhicules en panne ; enregistreur kilométrique, régulateur de voltage. Phares et feux de véhicules ; réflecteurs ; ampoules pour clignotants ; appareils d'éclairage pour véhicules ; dégivreurs, dispositifs chauffants antigivre, antibuée ; installations de chauffage et de climatisation pour véhicules. Véhicules à locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; véhicules frigorifiques ; camionnettes, fourgonnettes ; camions ; amortisseurs de suspension ; circuits hydrauliques ; attelage pour remorques ; freins, indicateurs de direction ; avertisseurs pour marche arrière du véhicule ; avertisseurs sonores pour véhicules ; volants ; moteurs pour véhicules ; capots de véhicules ; vitres pour véhicules ; gantes, roues, pneus, bandage de roues ; capote de véhicules ; ceintures de sécurité pour siège de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules ; housses ; sièges de véhicules ; porte bagages pour véhicules. Services financiers ; services de prêt pour automobiles ; services d'assurances ; services d'assurances en matière automobile. Services d'entretien, de réparation de véhicules automobiles ; services de lavage, nettoyage de véhicules automobiles ; polissage et traitement contre rouille de véhicules automobiles ; services d'assistance en cas de panne de véhicules automobiles (réparation) ; services de remorquage. Services de location d'automobiles, véhicules de transport ; services de transport de véhicules.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-18
Date du BOPI : 06/05/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581374
Date de demande : 16/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

02/02/2005 : MEGA WATT
N° national/d'enregistrement : 3338355
Date de dépôt : 02/02/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques, véhicules frigorifiques ; camionnettes, fourgonnettes, camions.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-10
Date du BOPI : 11/03/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2579872
Date de demande : 26/02/2015
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

02/02/2005 : MEGAWATT
N° national/d'enregistrement : 3338358
Date de dépôt : 02/02/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques, véhicules frigorifiques ; camionnettes, fourgonnettes, camions.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-10
Date du BOPI : 11/03/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2579867
Date de demande : 26/02/2015
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

19/07/2004 : SCOUTY
N° national/d'enregistrement : 3303861
Date de dépôt : 19/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 19/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles, véhicules utilitaires.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 630987
Date de demande : 10/09/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-35
Date du BOPI : 27/08/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563788
Date de demande : 18/07/2014
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

22/09/1992 : MEGA LOISIRS
N° national/d'enregistrement : 92435417
Date de dépôt : 22/09/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 583670
Date de demande : 05/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-40
Date du BOPI : 13/11/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218301
Date de demande : 25/03/2002
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507399
Date de demande : 27/07/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

22/09/1992 : MEGA PRESTIGE
N° national/d'enregistrement : 92435418
Date de dépôt : 22/09/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 583670
Date de demande : 05/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-40
Date du BOPI : 13/11/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218302
Date de demande : 25/03/2002
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507400
Date de demande : 27/07/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

22/09/1992 : MEGA LOISIRS
N° national/d'enregistrement : 92435417
Date de dépôt : 22/09/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DE PUGNY
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : Ernest Gutmann-Yves Plasseraud S.A.S, M. Fontaine Benjamin
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 583670
Date de demande : 05/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-40
Date du BOPI : 13/11/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218301
Date de demande : 25/03/2002
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507399
Date de demande : 27/07/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823863
Date de demande : 21/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

22/09/1992 : MEGA PRESTIGE
N° national/d'enregistrement : 92435418
Date de dépôt : 22/09/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DE PUGNY
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : Ernest Gutmann-Yves Plasseraud S.A.S, M. Fontaine Benjamin
Adresse :
66 rue de la Chaussée d’Antin
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 583670
Date de demande : 05/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-40
Date du BOPI : 13/11/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218302
Date de demande : 25/03/2002
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507400
Date de demande : 27/07/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823864
Date de demande : 21/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

07/04/1992 : MEGA
N° national/d'enregistrement : 92414663
Date de dépôt : 07/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 569566
Date de demande : 14/02/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208495
Date de demande : 25/10/2000
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489026
Date de demande : 16/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

07/04/1992 : MEGACITY
N° national/d'enregistrement : 92414664
Date de dépôt : 07/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 573962
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208840
Date de demande : 25/10/2000
N° de BOPI : 2002-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494175
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

07/04/1992 : MEGACLUB
N° national/d'enregistrement : 92414665
Date de dépôt : 07/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 573962
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208841
Date de demande : 25/10/2000
N° de BOPI : 2002-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494218
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

07/04/1992 : MEGACROSS
N° national/d'enregistrement : 92414666
Date de dépôt : 07/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 573962
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208491
Date de demande : 25/10/2000
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494176
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

07/04/1992 : MEGARANCH
N° national/d'enregistrement : 92414667
Date de dépôt : 07/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 573962
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208492
Date de demande : 25/10/2000
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494179
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

07/04/1992 : MEGASTAR
N° national/d'enregistrement : 92414668
Date de dépôt : 07/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 573962
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208493
Date de demande : 25/10/2000
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494178
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

07/04/1992 : MEGATRACK
N° national/d'enregistrement : 92414669
Date de dépôt : 07/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 573962
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208494
Date de demande : 25/10/2000
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494177
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

07/04/1992 : MEGA
N° national/d'enregistrement : 92414663
Date de dépôt : 07/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DE PUGNY
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : Ernest Gutmann-Yves Plasseraud S.A.S, M. Fontaine Benjamin
Adresse :
66 rue de la Chaussée d’Antin
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 569566
Date de demande : 14/02/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208495
Date de demande : 25/10/2000
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489026
Date de demande : 16/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812009
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

07/04/1992 : MEGACITY
N° national/d'enregistrement : 92414664
Date de dépôt : 07/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DE PUGNY
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : Ernest Gutmann-Yves Plasseraud S.A.S, M. Fontaine Benjamin
Adresse :
66 rue de la Chaussée d’Antin
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 573962
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208840
Date de demande : 25/10/2000
N° de BOPI : 2002-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494175
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812010
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

07/04/1992 : MEGACLUB
N° national/d'enregistrement : 92414665
Date de dépôt : 07/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DE PUGNY
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : Ernest Gutmann-Yves Plasseraud S.A.S, M. Fontaine Benjamin
Adresse :
66 rue de la Chaussée d’Antin
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 573962
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208841
Date de demande : 25/10/2000
N° de BOPI : 2002-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494218
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812008
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

07/04/1992 : MEGACROSS
N° national/d'enregistrement : 92414666
Date de dépôt : 07/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DE PUGNY
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : Ernest Gutmann-Yves Plasseraud S.A.S, M. Fontaine Benjamin
Adresse :
66 rue de la Chaussée d’Antin
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 573962
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208491
Date de demande : 25/10/2000
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494176
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812013
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

07/04/1992 : MEGARANCH
N° national/d'enregistrement : 92414667
Date de dépôt : 07/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DE PUGNY
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : Ernest Gutmann-Yves Plasseraud S.A.S, M. Fontaine Benjamin
Adresse :
66 rue de la Chaussée d’Antin
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 573962
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208492
Date de demande : 25/10/2000
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494179
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812012
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

07/04/1992 : MEGASTAR
N° national/d'enregistrement : 92414668
Date de dépôt : 07/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DE PUGNY
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : Ernest Gutmann-Yves Plasseraud S.A.S, M. Fontaine Benjamin
Adresse :
66 rue de la Chaussée d’Antin
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 573962
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208493
Date de demande : 25/10/2000
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494178
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812015
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

07/04/1992 : MEGATRACK
N° national/d'enregistrement : 92414669
Date de dépôt : 07/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DE PUGNY
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : Ernest Gutmann-Yves Plasseraud S.A.S, M. Fontaine Benjamin
Adresse :
66 rue de la Chaussée d’Antin
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 573962
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208494
Date de demande : 25/10/2000
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494177
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812014
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

23/09/1991 : MAC
N° national/d'enregistrement : 1755048
Date de dépôt : 23/09/1991
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 23/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Automobiles.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 Route de Pugny
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, M. FONTAINE Benjamin
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 273908
Date de demande : 18/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 550871
Date de demande : 14/06/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195725
Date de demande : 29/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2466925
Date de demande : 28/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468530
Date de demande : 18/04/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791173
Date de demande : 03/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

23/09/1991 : MAC
N° national/d'enregistrement : 1755048
Date de dépôt : 23/09/1991
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 23/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Automobiles.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 273908
Date de demande : 18/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 550871
Date de demande : 14/06/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195725
Date de demande : 29/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2466925
Date de demande : 28/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468530
Date de demande : 18/04/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

06/05/1987 : M E G A
N° national/d'enregistrement : 1409208
Date de dépôt : 06/05/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 mai 1977 A L'I.N.P.I. No 247178 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1016983.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Automobiles.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 155362
Date de demande : 23/02/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 155363
Date de demande : 23/02/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 155720
Date de demande : 04/03/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2085226
Date de demande : 12/03/2007
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336466
Date de demande : 12/03/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640436
Date de demande : 14/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

05/12/1986 : CITY CAR
N° national/d'enregistrement : 1383056
Date de dépôt : 05/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;location de véhicules. Entretien et réparation de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 297110
Date de demande : 15/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077569
N° de BOPI : 1996-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320576
Date de demande : 01/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628611
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

16/02/1984 : AIXAM
N° national/d'enregistrement : 1262925
Date de dépôt : 16/02/1984
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 16/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau.

Déposant 1 : AIXAM MEGA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 route de Pugny
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 190416
Date de demande : 09/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 617635
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834057
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AIXAM MEGA, SASU
Numéro de SIREN : 328368857
Adresse :
56 ROUTE DU PUGNY
73100 AIX LES BAINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2028918
N° de BOPI : 1994-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2250417
Date de demande : 02/10/2003
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2547527
Date de demande : 06/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Publications au Bodacc :
03/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°2595
NOJO : 007301MYG468069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MACK Robert Paul ; Directeur général : PELLETIER Olivier ; Président du comité de direction : KUHLMANN Laurent Philippe ; Vice-président : MAVEUS Sarah Muri ; Membre du comité de direction : SPRINGER John Glover ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
03/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°2596
NOJO : 007301MYG468070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BASEI René Eric ; Directeur général : PELLETIER Olivier ; Président du comité de direction : KUHLMANN Laurent Philippe ; Vice-président : MAVEUS Sarah Muri ; Membre du comité de direction : SPRINGER John Glover ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
04/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3380
NOJO : 7301MYG46061600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°1398
NOJO : 007301MYG444260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification sur l'administration de la société
Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MACK Robert Paul ; Directeur général : COLANCON Philippe Serge ; Président du comité de direction : KUHLMANN Laurent Philippe ; Vice-président : MAVEUS Sarah Muri ; Membre du comité de direction : SPRINGER John Glover ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
11/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2610
NOJO : 7301MYG43439000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6682
NOJO : 7301MYG40574300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1164
NOJO : 007301MYG376940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MACK Robert Paul ; Directeur général : COLANCON Philippe Serge ; Président du comité de direction : KUHLMANN Laurent Philippe ; Vice-président : LAMBERT Louis Bernard ; Membre du comité de direction : SPRINGER John Glover ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
29/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5814
NOJO : 7301MYG37671600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5742
NOJO : 117301459417818
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
20/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°2514
NOJO : 730117301458653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : COLANCON Philippe Serge modification le 24 Avril 2013 ; Président du comité de direction : KUHLMANN Laurent Philippe en fonction le 24 Avril 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Novembre 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Novembre 2013 ; Président : MACK Robert Paul en fonction le 26 Septembre 2016 ; Membre du comité de direction : VANYO Michael John en fonction le 17 Octobre 2019 ; Vice-président : LAMBERT Louis Bernard en fonction le 17 Octobre 2019
16/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4439
NOJO : 117301431219379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
27/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°621
NOJO : 730117301426072
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : COLANCON Philippe Serge modification le 24 Avril 2013 ; Président du comité de direction : KUHLMANN Laurent Philippe en fonction le 24 Avril 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Novembre 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Novembre 2013 ; Membre du comité de direction : SPEETZEN Michaël Todd modification le 19 Octobre 2015 ; Président : MACK Robert Paul en fonction le 26 Septembre 2016 ; Vice-président : DOUGHERTY Lucy Clark en fonction le 25 Juillet 2018
25/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6947
NOJO : 117301403667538
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
14/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6026
NOJO : 117301378907315
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
29/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1045
NOJO : BXB16271001715L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : COLANCON Philippe Serge modification le 24 Avril 2013 Vice-président : BOGART Stacy Ann-Levin en fonction le 24 Avril 2013 Président du comité de direction : KUHLMANN Laurent Philippe en fonction le 24 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Novembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Novembre 2013 Membre du comité de direction : SPEETZEN Michaël Todd modification le 19 Octobre 2015 Président : MACK Robert Paul en fonction le 26 Septembre 2016
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6724
NOJO : 117301355982397
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
20/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1294
NOJO : BXB152860021021
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : COLANCON Philippe Serge modification le 24 Avril 2013 Vice-président : BOGART Stacy Ann-Levin en fonction le 24 Avril 2013 Président : HOMAN Matthew John en fonction le 24 Avril 2013 Président du comité de direction : KUHLMANN Laurent Philippe en fonction le 24 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Novembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Novembre 2013 Membre du comité de direction : SPEETZEN Michaël Todd en fonction le 12 Octobre 2015
04/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°318
NOJO : BXB15239000203C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : COLANCON Philippe Serge modification le 24 Avril 2013 Membre du comité de direction : MALONE Michael William en fonction le 24 Avril 2013 Vice-président : BOGART Stacy Ann-Levin en fonction le 24 Avril 2013 Président : HOMAN Matthew John en fonction le 24 Avril 2013 Président du comité de direction : KUHLMANN Laurent Philippe en fonction le 24 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Novembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Novembre 2013
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12567
NOJO : 117301346183550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
10/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°3212
NOJO : BXB15154002781Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : COLANCON Philippe Serge modification le 24 Avril 2013 Membre du comité de direction : MALONE Michael William en fonction le 24 Avril 2013 Vice-président : BOGART Stacy Ann-Levin en fonction le 24 Avril 2013 Président : HOMAN Matthew John en fonction le 24 Avril 2013 Vice-président : WINE Scott Wellington en fonction le 24 Avril 2013 Président du comité de direction : KUHLMANN Laurent Philippe en fonction le 24 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Novembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Novembre 2013
21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7345
NOJO : 117301315017491
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
22/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1262
NOJO : BXB13319000908S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : COLANCON Philippe Serge modification le 24 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Membre du comité de direction : MALONE Michael William en fonction le 24 Avril 2013 Vice-président : BOGART Stacy Ann-Levin en fonction le 24 Avril 2013 Président : HOMAN Matthew John en fonction le 24 Avril 2013 Vice-président : WINE Scott Wellington en fonction le 24 Avril 2013 Président du comité de direction : KUHLMANN Laurent Philippe en fonction le 24 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Novembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Novembre 2013
03/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°790
NOJO : BXB13115000872P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : COLANCON Philippe Serge modification le 24 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Membre du comité de direction : MALONE Michael William en fonction le 24 Avril 2013 Vice-président : BOGART Stacy Ann-Levin en fonction le 24 Avril 2013 Président : HOMAN Matthew John en fonction le 24 Avril 2013 Vice-président : WINE Scott Wellington en fonction le 24 Avril 2013 Président du comité de direction : KUHLMANN Laurent Philippe en fonction le 24 Avril 2013
02/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11172
NOJO : BXC12355003420F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5597
NOJO : BXC12193002786O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Chambery 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
31/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6160
NOJO : BXC11012009495T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7416
NOJO : BXC10064004759W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Adresse :
56 route de Pugny
73100 Aix-les-Bains
25/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6919
NOJO : BXC08048002134W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
56 route de Pugny
73100 Aix-les-Bains
30/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1301
NOJO : BXB08177008056I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 01/08/1986
Date d'effet : 2008-03-26
Descriptif : Départ du Directeur Général
Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : COLANCON Philippe SergeCommissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES.
Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT.

Montant du capital : 15000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
56 route de Pugny
73100 Aix-les-Bains

Etablissement principal :
Adresse :
56 route de Pugny
73100 Aix-les-Bains

Siège social :
Adresse :
56 route de Pugny
73100 Aix-les-Bains

Etablissement principal :
Adresse :
56 route de Pugny
73100 Aix-les-Bains
25/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8232
NOJO : BXC08016004989K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007
Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 368 857
Dénomination : AIXAM MEGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
56 route de Pugny
73100 Aix-les-Bains
Historique de l'unité légale :
25/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction de véhicules automobiles (NAFRev2 : 29.10Z)
20/12/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Construction de véhicules automobiles (NAFRev1 : 34.1Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Commerce de véhicules automobiles (NAF1993 : 50.1Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Construction de véhicules automobiles (NAF1993 : 34.1Z)
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : AIXAM MEGA
Représentants légaux :
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Type : Personne Physique

Nom : MACK Robert Paul
Né le 02/08/1969 à NEW (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Président

Adresse :
156 Waterford Drive
28117
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Type : Personne Physique

Nom : KUHLMANN LaurenT Philippe
Né le 28/11/1978 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité de direction

Adresse :
Avenue Victor Ruffy 77
SUISSE
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Type : Personne Physique

Nom : BOGART Stacy Ann-Levin
Né le 25/10/1963 à LOWA (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Vice-président

Adresse :
6200 Belmore Lane
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Type : Personne Physique

Nom : COLANCON Philippe Serge
Né le 18/07/1955 à Villeneuve (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
6 Chemin de Milly
73100 Tresserve
FRANCE
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Type : Personne Physique

Nom : SPEETZEN Michaël Todd
Né le 09/08/1969 à CALIFORNIE (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
16119 Crosby Cove Road Wayzata
55391 MN - USA
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
27/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°5954 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
27/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°5954 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
25/08/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°6102 déposé le 12/10/2015
Etat : Déposé
Décision : du comité de direction.
25/08/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°6102 déposé le 12/10/2015
Etat : Déposé
Décision : du comité de direction.
30/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°5180 déposé le 26/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de vice-président
30/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°5180 déposé le 26/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°5180 déposé le 26/08/2015
Etat : Déposé
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°3328 déposé le 01/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
18/10/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°6557 déposé le 14/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
05/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°6288 déposé le 31/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°6288 déposé le 31/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°6288 déposé le 31/10/2013
Etat : Déposé
10/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2575 déposé le 24/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
10/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2575 déposé le 24/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
10/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2575 déposé le 24/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président
10/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2575 déposé le 24/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
10/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2575 déposé le 24/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)
10/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2575 déposé le 24/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/04/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2575 déposé le 24/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Réunion du comité de direction
10/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2575 déposé le 24/04/2013
Etat : Déposé
26/03/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2081827 déposé le 16/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2070053 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Société par actions simplifiée. Adoption des nouveaux statuts. Organisation de la direction de la société sous sa nouvelle forme désignation des organes de Direction. Confiramtion des Commissaires aux comptes dans leurs fonctions.
20/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2070053 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
28/11/2006 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2063487 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé
Décision : de la SA en SAS.
09/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2060848 déposé le 21/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
09/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2060848 déposé le 21/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/03/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2060848 déposé le 21/03/2006
Etat : Déposé
21/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2060697 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
21/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2060697 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
29/10/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2043248 déposé le 16/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement du Président du Conseil d'Administration et Directeur Général.
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2042752 déposé le 29/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2042752 déposé le 29/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
19/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2041564 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Refonte complète des statuts pour les mettre en harmonie avec les dispositions de la loi n° 2001-420 du 15 Mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques.
19/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2041564 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2041564 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Organisation de la Direction Générale de la société suite à la mise en harmonie des statuts.
19/02/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2041564 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
03/02/2004 : Lettre de nomination
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2041564 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2031970 déposé le 04/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2031970 déposé le 04/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2031970 déposé le 04/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
23/06/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2031970 déposé le 04/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
21/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2022103 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : prend acte que les nominations des commissaires aux comptes deviennent effectives avec la présente assemblée.
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2021743 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2021743 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
16/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2021743 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE.
16/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2021743 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2022103 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRES ET SUPPLEANT.
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2022103 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°991652 déposé le 09/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°991652 déposé le 09/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°991652 déposé le 09/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°991652 déposé le 09/08/1999
Etat : Déposé
18/11/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°981492 déposé le 03/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°9702438 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE.
30/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°9702438 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
30/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°9702438 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
25/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°961885 déposé le 06/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°961885 déposé le 06/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°961885 déposé le 06/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°961885 déposé le 06/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
25/06/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°961885 déposé le 06/09/1996
Etat : Déposé
29/11/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°942412 déposé le 30/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport partiel d'actif consenti par SA AIXAM MEGA au profit de SA MEGA PRODUCTION.
29/11/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°942413 déposé le 30/11/1994
Etat : Déposé
Décision : traité d'apport partiel d'actif consenti par la SA AIXAM MEGA au profit SA AIXAM PRODUCTION.
24/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°941442 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
24/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°941442 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°941442 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION : AIXAM
24/06/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°941442 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
25/04/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°911646 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
25/04/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°911646 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
17/05/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°891274 déposé le 15/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/06/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°882417 déposé le 18/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°882417 déposé le 18/08/1988
Etat : Déposé
11/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°871823 déposé le 10/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/06/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°871823 déposé le 10/08/1987
Etat : Déposé
03/06/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°861941 déposé le 02/09/1986
Etat : Déposé
03/06/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°861941 déposé le 02/09/1986
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/06/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°861941 déposé le 02/09/1986
Etat : Déposé
Décision : A AIX LES BAINS, 56 ROUTE DE PUGNY
03/06/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°861941 déposé le 02/09/1986
Etat : Déposé
29/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°852328 déposé le 06/11/1985
Etat : Déposé
29/06/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°852328 déposé le 06/11/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°852328 déposé le 06/11/1985
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
29/06/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°852328 déposé le 06/11/1985
Etat : Déposé
Etablissements :
26/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Type : Siège

Adresse :
56 Route de Pugny
73100 Aix-les-Bains
FRANCE
26/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Type : Etablissement principal

Adresse :
56 Route de Pugny
73100 Aix-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1986
Activité : Construction-transformation-réparation-entretien- négoce de tous véhicules.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/09/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 10/11/1983
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 10/11/1983 : - Publicité de constitution : L'ESSOR SAVOYARD. - FONDS PRECEDENT : AIX LES BAINS,BOULEVARD LEPIC DU 19.09.83 AU 01.08.86.
Personnes morales :
26/09/2016 : AIXAM MEGA
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Construction-transformation-réparation-entretien- négoce de tous véhicules.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/1983
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/11/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 15000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/01/2007 : AIXAM MEGA
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/12/1992

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°11027 déposé le 30/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°11594 déposé le 26/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°4894 déposé le 01/06/2015
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°697 déposé le 27/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°11495 déposé le 03/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°5275 déposé le 20/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°11002 déposé le 06/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°860 déposé le 08/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°265 déposé le 08/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°75125 déposé le 21/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°64567 déposé le 29/11/2006
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°61144 déposé le 02/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°52673 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°43614 déposé le 14/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°32030 déposé le 18/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°21690 déposé le 15/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°11763 déposé le 19/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°2853 déposé le 02/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°91832 déposé le 27/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°82495 déposé le 14/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°71538 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°61321 déposé le 08/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°51137 déposé le 05/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°41127 déposé le 04/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°31014 déposé le 02/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°20839 déposé le 25/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°10766 déposé le 24/06/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°1331 déposé le 28/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°91555 déposé le 21/08/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°82449 déposé le 22/08/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°71273 déposé le 22/06/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°61234 déposé le 19/06/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1983B00194
Dépôt : N°52651 déposé le 16/12/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 13124 du 08/09/2022
Numéro de gestion : 1983B00194
Code activité : 2910Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles2 412 1322 217 666194 46685 082
APConstructions290 159287 7352 4244 284
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 695 59825 489 3206 206 2782 907 848
ATAutres immobilisations corporelles1 241 0101 050 812190 198203 922
AVImmobilisations en cours122 282122 282404 880
AXAvances et acomptes5 3755 37578 817
CUAutres participations33 642 66418 125 34815 517 31615 788 974
BFPrêts125 000
BHAutres immobilisations financières16 54416 54416 524
BJTOTAL (I)69 425 76447 170 88022 254 88419 615 331
BLMatières premières, approvisionnements5 460 415324 2235 136 1935 143 341
BRProduits intermédiaires et finis1 377 6191 377 6191 520 397
BTMarchandises2 585 872507 0132 078 8591 930 249
BVAvances et acomptes versés sur commandes30 82630 826101 072
BXClients et comptes rattachés11 737 5491 140 86410 596 6849 257 478
BZAutres créances15 626 25915 626 25924 138 938
CFDisponibilités504 958504 958492 001
CHCharges constatées d’avance27 33827 33831 661
CJTOTAL (II)37 350 8341 972 10035 378 73442 615 135
CNEcarts de conversion actif (V)141 708141 70822 272
COTOTAL GENERAL (0 à V)106 918 30749 142 98057 775 32662 252 738
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000 00015 000 000
DDRéserve légale (1)1 500 0001 500 000
DGAutres réserves3 947 5533 945 567
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)14 697 38617 419 986
DKProvisions réglementées309 741229 752
DLTOTAL (I)35 454 68038 095 305
DPProvisions pour risques848 8031 027 204
DQProvisions pour charges1 147 893542 524
DRTOTAL (III)1 996 6961 569 728
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours300 000155 769
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 847 72913 898 386
DYDettes fiscales et sociales1 392 9511 286 471
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés74 00074 000
EAAutres dettes1 709 2717 170 790
ECTOTAL (IV)20 323 95022 585 415
ED(V)2 290
EETOTAL GENERAL (I à V)57 775 32662 252 738
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 241 9784 162 78712 404 76512 569 870
FDProduction vendue biens50 944 99334 098 70485 043 69781 965 339
FGProduction vendue services1 297 800133 8881 431 6891 459 522
FJChiffres d’affaires nets60 484 77138 395 37998 880 15095 994 731
FMProduction stockée-173 462-962 859
FNProduction immobilisée6 123103 610
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges529 1861 846 489
FQAutres produits259 13092 605
FRTotal des produits d’exploitation (I)99 501 12797 074 575
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 110 5475 033 571
FTVariation de stock (marchandises)-126 446319 412
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements59 163 05356 782 438
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 901-486 115
FWAutres achats et charges externes6 470 5386 250 225
FXImpôts, taxes et versements assimilés690 424696 052
FYSalaires et traitements2 362 9132 283 127
FZCharges sociales2 425 133967 929
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 852 0481 746 505
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions119 159474 873
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions453 903420 521
GEAutres charges39 28416 939
GFTotal des charges d’exploitation (II)78 491 65474 505 476
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)21 009 47322 569 099
GJProduits financiers de participations1 841 8041 998 768
GLAutres intérêts et produits assimilés124 199249 361
GMReprises sur provisions et transferts de charges584 026
GNDifférences positives de change21 102193 528
GPTotal des produits financiers (V)1 987 1053 025 683
GQDotations financières sur amortissements et provisions391 09347 858
GRIntérêts et charges assimilées62 40762 969
GSDifférences négatives de change45 26050 036
GUTotal des charges financières (VI)498 760160 863
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 488 3452 864 820
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)22 497 81725 433 919
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 520
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 598
HCReprises sur provisions et transferts de charges262 10523 217
HDTotal des produits exceptionnels (VII)299 70343 737
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 000180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital306 369347 100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 09436 843
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)401 463384 122
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-101 760-340 385
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 698 6717 673 547
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 787 934100 143 995
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)87 090 54882 724 009
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)14 697 38617 419 986
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 153 09564 5712 217 666
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 160 1941 795 690128 01826 827 867
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 313 2891 860 261128 01829 045 533
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires309 741
3ZTotal Provisions réglementées229 75285 0945 105309 741
4AProvisions pour litiges305 918
4TProvisions pour perte de change141 708
5VAutres provisions pour risques et charges1 549 070
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 569 7281 060 764633 7961 996 696
9Usur immobilisations – titres de participation18 125 348
6NSur stocks et en cours808 034119 15995 957831 236
6TSur comptes clients1 193 62952 7651 140 864
7BTotal Provisions pour dépréciation19 855 354390 816148 72220 097 447
7CTOTAL GENERAL21 654 8331 536 673787 62322 403 884
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation844 718525 518
UG- Financières606 861
UJ- Exceptionnelles85 094262 105
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 514
VAClients douteux ou litigieux881 755
UXAutres créances clients10 855 794
UYPersonnel et comptes rattachés42 705
VBT. V. A.673 678
VCGroupe et associés14 725 196
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)184 680
VSCharges constatées d’avance27 338
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES27 407 68926 509 390898 298
8BFournisseurs et comptes rattaché16 847 72916 847 729
8CPersonnel et comptes rattachés380 474380 474
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux718 082718 082
VWT.V.A.146 375146 375
VQAutres impôts, taxes et assimilés148 020148 020
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés74 00074 000
VIGroupe et associés857 604857 604
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)851 667851 667
VYTOTAL – ETAT DES DETTES20 023 95020 023 950
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 12987 du 23/09/2021
Numéro de gestion : 1983B00194
Code activité : 2910Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles2 412 1322 217 666194 46685 082
APConstructions290 159287 7352 4244 284
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 695 59825 489 3206 206 2782 907 848
ATAutres immobilisations corporelles1 241 0101 050 812190 198203 922
AVImmobilisations en cours122 282122 282404 880
AXAvances et acomptes5 3755 37578 817
CUAutres participations33 642 66418 125 34815 517 31615 788 974
BFPrêts125 000
BHAutres immobilisations financières16 54416 54416 524
BJTOTAL (I)69 425 76447 170 88022 254 88419 615 331
BLMatières premières, approvisionnements5 460 415324 2235 136 1935 143 341
BRProduits intermédiaires et finis1 377 6191 377 6191 520 397
BTMarchandises2 585 872507 0132 078 8591 930 249
BVAvances et acomptes versés sur commandes30 82630 826101 072
BXClients et comptes rattachés11 737 5491 140 86410 596 6849 257 478
BZAutres créances15 626 25915 626 25924 138 938
CFDisponibilités504 958504 958492 001
CHCharges constatées d’avance27 33827 33831 661
CJTOTAL (II)37 350 8341 972 10035 378 73442 615 135
CNEcarts de conversion actif (V)141 708141 70822 272
COTOTAL GENERAL (0 à V)106 918 30749 142 98057 775 32662 252 738
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000 00015 000 000
DDRéserve légale (1)1 500 0001 500 000
DGAutres réserves3 947 5533 945 567
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)14 697 38617 419 986
DKProvisions réglementées309 741229 752
DLTOTAL (I)35 454 68038 095 305
DPProvisions pour risques848 8031 027 204
DQProvisions pour charges1 147 893542 524
DRTOTAL (III)1 996 6961 569 728
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours300 000155 769
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 847 72913 898 386
DYDettes fiscales et sociales1 392 9511 286 471
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés74 00074 000
EAAutres dettes1 709 2717 170 790
ECTOTAL (IV)20 323 95022 585 415
ED(V)2 290
EETOTAL GENERAL (I à V)57 775 32662 252 738
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 241 9784 162 78712 404 76512 569 870
FDProduction vendue biens50 944 99334 098 70485 043 69781 965 339
FGProduction vendue services1 297 800133 8881 431 6891 459 522
FJChiffres d’affaires nets60 484 77138 395 37998 880 15095 994 731
FMProduction stockée-173 462-962 859
FNProduction immobilisée6 123103 610
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges529 1861 846 489
FQAutres produits259 13092 605
FRTotal des produits d’exploitation (I)99 501 12797 074 575
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 110 5475 033 571
FTVariation de stock (marchandises)-126 446319 412
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements59 163 05356 782 438
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 901-486 115
FWAutres achats et charges externes6 470 5386 250 225
FXImpôts, taxes et versements assimilés690 424696 052
FYSalaires et traitements2 362 9132 283 127
FZCharges sociales2 425 133967 929
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 852 0481 746 505
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions119 159474 873
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions453 903420 521
GEAutres charges39 28416 939
GFTotal des charges d’exploitation (II)78 491 65474 505 476
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)21 009 47322 569 099
GJProduits financiers de participations1 841 8041 998 768
GLAutres intérêts et produits assimilés124 199249 361
GMReprises sur provisions et transferts de charges584 026
GNDifférences positives de change21 102193 528
GPTotal des produits financiers (V)1 987 1053 025 683
GQDotations financières sur amortissements et provisions391 09347 858
GRIntérêts et charges assimilées62 40762 969
GSDifférences négatives de change45 26050 036
GUTotal des charges financières (VI)498 760160 863
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 488 3452 864 820
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)22 497 81725 433 919
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 520
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 598
HCReprises sur provisions et transferts de charges262 10523 217
HDTotal des produits exceptionnels (VII)299 70343 737
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 000180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital306 369347 100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 09436 843
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)401 463384 122
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-101 760-340 385
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 698 6717 673 547
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 787 934100 143 995
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)87 090 54882 724 009
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)14 697 38617 419 986
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 153 09564 5712 217 666
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 160 1941 795 690128 01826 827 867
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 313 2891 860 261128 01829 045 533
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires309 741
3ZTotal Provisions réglementées229 75285 0945 105309 741
4AProvisions pour litiges305 918
4TProvisions pour perte de change141 708
5VAutres provisions pour risques et charges1 549 070
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 569 7281 060 764633 7961 996 696
9Usur immobilisations – titres de participation18 125 348
6NSur stocks et en cours808 034119 15995 957831 236
6TSur comptes clients1 193 62952 7651 140 864
7BTotal Provisions pour dépréciation19 855 354390 816148 72220 097 447
7CTOTAL GENERAL21 654 8331 536 673787 62322 403 884
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation844 718525 518
UG- Financières606 861
UJ- Exceptionnelles85 094262 105
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 514
VAClients douteux ou litigieux881 755
UXAutres créances clients10 855 794
UYPersonnel et comptes rattachés42 705
VBT. V. A.673 678
VCGroupe et associés14 725 196
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)184 680
VSCharges constatées d’avance27 338
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES27 407 68926 509 390898 298
8BFournisseurs et comptes rattaché16 847 72916 847 729
8CPersonnel et comptes rattachés380 474380 474
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux718 082718 082
VWT.V.A.146 375146 375
VQAutres impôts, taxes et assimilés148 020148 020
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés74 00074 000
VIGroupe et associés857 604857 604
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)851 667851 667
VYTOTAL – ETAT DES DETTES20 023 95020 023 950
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 10220 du 24/09/2020
Numéro de gestion : 1983B00194
Code activité : 2910Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles2 412 1322 217 666194 46685 082
APConstructions290 159287 7352 4244 284
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 695 59825 489 3206 206 2782 907 848
ATAutres immobilisations corporelles1 241 0101 050 812190 198203 922
AVImmobilisations en cours122 282122 282404 880
AXAvances et acomptes5 3755 37578 817
CUAutres participations33 642 66418 125 34815 517 31615 788 974
BFPrêts125 000
BHAutres immobilisations financières16 54416 54416 524
BJTOTAL (I)69 425 76447 170 88022 254 88419 615 331
BLMatières premières, approvisionnements5 460 415324 2235 136 1935 143 341
BRProduits intermédiaires et finis1 377 6191 377 6191 520 397
BTMarchandises2 585 872507 0132 078 8591 930 249
BVAvances et acomptes versés sur commandes30 82630 826101 072
BXClients et comptes rattachés11 737 5491 140 86410 596 6849 257 478
BZAutres créances15 626 25915 626 25924 138 938
CFDisponibilités504 958504 958492 001
CHCharges constatées d’avance27 33827 33831 661
CJTOTAL (II)37 350 8341 972 10035 378 73442 615 135
CNEcarts de conversion actif (V)141 708141 70822 272
COTOTAL GENERAL (0 à V)106 918 30749 142 98057 775 32662 252 738
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000 00015 000 000
DDRéserve légale (1)1 500 0001 500 000
DGAutres réserves3 947 5533 945 567
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)14 697 38617 419 986
DKProvisions réglementées309 741229 752
DLTOTAL (I)35 454 68038 095 305
DPProvisions pour risques848 8031 027 204
DQProvisions pour charges1 147 893542 524
DRTOTAL (III)1 996 6961 569 728
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours300 000155 769
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 847 72913 898 386
DYDettes fiscales et sociales1 392 9511 286 471
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés74 00074 000
EAAutres dettes1 709 2717 170 790
ECTOTAL (IV)20 323 95022 585 415
ED(V)2 290
EETOTAL GENERAL (I à V)57 775 32662 252 738
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 241 9784 162 78712 404 76512 569 870
FDProduction vendue biens50 944 99334 098 70485 043 69781 965 339
FGProduction vendue services1 297 800133 8881 431 6891 459 522
FJChiffres d’affaires nets60 484 77138 395 37998 880 15095 994 731
FMProduction stockée-173 462-962 859
FNProduction immobilisée6 123103 610
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges529 1861 846 489
FQAutres produits259 13092 605
FRTotal des produits d’exploitation (I)99 501 12797 074 575
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 110 5475 033 571
FTVariation de stock (marchandises)-126 446319 412
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements59 163 05356 782 438
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 901-486 115
FWAutres achats et charges externes6 470 5386 250 225
FXImpôts, taxes et versements assimilés690 424696 052
FYSalaires et traitements2 362 9132 283 127
FZCharges sociales2 425 133967 929
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 852 0481 746 505
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions119 159474 873
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions453 903420 521
GEAutres charges39 28416 939
GFTotal des charges d’exploitation (II)78 491 65474 505 476
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)21 009 47322 569 099
GJProduits financiers de participations1 841 8041 998 768
GLAutres intérêts et produits assimilés124 199249 361
GMReprises sur provisions et transferts de charges584 026
GNDifférences positives de change21 102193 528
GPTotal des produits financiers (V)1 987 1053 025 683
GQDotations financières sur amortissements et provisions391 09347 858
GRIntérêts et charges assimilées62 40762 969
GSDifférences négatives de change45 26050 036
GUTotal des charges financières (VI)498 760160 863
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 488 3452 864 820
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)22 497 81725 433 919
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 520
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 598
HCReprises sur provisions et transferts de charges262 10523 217
HDTotal des produits exceptionnels (VII)299 70343 737
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 000180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital306 369347 100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 09436 843
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)401 463384 122
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-101 760-340 385
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 698 6717 673 547
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 787 934100 143 995
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)87 090 54882 724 009
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)14 697 38617 419 986
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 153 09564 5712 217 666
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 160 1941 795 690128 01826 827 867
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 313 2891 860 261128 01829 045 533
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires309 741
3ZTotal Provisions réglementées229 75285 0945 105309 741
4AProvisions pour litiges305 918
4TProvisions pour perte de change141 708
5VAutres provisions pour risques et charges1 549 070
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 569 7281 060 764633 7961 996 696
9Usur immobilisations – titres de participation18 125 348
6NSur stocks et en cours808 034119 15995 957831 236
6TSur comptes clients1 193 62952 7651 140 864
7BTotal Provisions pour dépréciation19 855 354390 816148 72220 097 447
7CTOTAL GENERAL21 654 8331 536 673787 62322 403 884
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation844 718525 518
UG- Financières606 861
UJ- Exceptionnelles85 094262 105
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 514
VAClients douteux ou litigieux881 755
UXAutres créances clients10 855 794
UYPersonnel et comptes rattachés42 705
VBT. V. A.673 678
VCGroupe et associés14 725 196
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)184 680
VSCharges constatées d’avance27 338
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES27 407 68926 509 390898 298
8BFournisseurs et comptes rattaché16 847 72916 847 729
8CPersonnel et comptes rattachés380 474380 474
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux718 082718 082
VWT.V.A.146 375146 375
VQAutres impôts, taxes et assimilés148 020148 020
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés74 00074 000
VIGroupe et associés857 604857 604
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)851 667851 667
VYTOTAL – ETAT DES DETTES20 023 95020 023 950
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 13729 du 21/10/2019
Numéro de gestion : 1983B00194
Code activité : 2910Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles2 412 1322 217 666194 46685 082
APConstructions290 159287 7352 4244 284
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 695 59825 489 3206 206 2782 907 848
ATAutres immobilisations corporelles1 241 0101 050 812190 198203 922
AVImmobilisations en cours122 282122 282404 880
AXAvances et acomptes5 3755 37578 817
CUAutres participations33 642 66418 125 34815 517 31615 788 974
BFPrêts125 000
BHAutres immobilisations financières16 54416 54416 524
BJTOTAL (I)69 425 76447 170 88022 254 88419 615 331
BLMatières premières, approvisionnements5 460 415324 2235 136 1935 143 341
BRProduits intermédiaires et finis1 377 6191 377 6191 520 397
BTMarchandises2 585 872507 0132 078 8591 930 249
BVAvances et acomptes versés sur commandes30 82630 826101 072
BXClients et comptes rattachés11 737 5491 140 86410 596 6849 257 478
BZAutres créances15 626 25915 626 25924 138 938
CFDisponibilités504 958504 958492 001
CHCharges constatées d’avance27 33827 33831 661
CJTOTAL (II)37 350 8341 972 10035 378 73442 615 135
CNEcarts de conversion actif (V)141 708141 70822 272
COTOTAL GENERAL (0 à V)106 918 30749 142 98057 775 32662 252 738
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000 00015 000 000
DDRéserve légale (1)1 500 0001 500 000
DGAutres réserves3 947 5533 945 567
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)14 697 38617 419 986
DKProvisions réglementées309 741229 752
DLTOTAL (I)35 454 68038 095 305
DPProvisions pour risques848 8031 027 204
DQProvisions pour charges1 147 893542 524
DRTOTAL (III)1 996 6961 569 728
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours300 000155 769
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 847 72913 898 386
DYDettes fiscales et sociales1 392 9511 286 471
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés74 00074 000
EAAutres dettes1 709 2717 170 790
ECTOTAL (IV)20 323 95022 585 415
ED(V)2 290
EETOTAL GENERAL (I à V)57 775 32662 252 738
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 241 9784 162 78712 404 76512 569 870
FDProduction vendue biens50 944 99334 098 70485 043 69781 965 339
FGProduction vendue services1 297 800133 8881 431 6891 459 522
FJChiffres d’affaires nets60 484 77138 395 37998 880 15095 994 731
FMProduction stockée-173 462-962 859
FNProduction immobilisée6 123103 610
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges529 1861 846 489
FQAutres produits259 13092 605
FRTotal des produits d’exploitation (I)99 501 12797 074 575
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 110 5475 033 571
FTVariation de stock (marchandises)-126 446319 412
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements59 163 05356 782 438
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 901-486 115
FWAutres achats et charges externes6 470 5386 250 225
FXImpôts, taxes et versements assimilés690 424696 052
FYSalaires et traitements2 362 9132 283 127
FZCharges sociales2 425 133967 929
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 852 0481 746 505
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions119 159474 873
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions453 903420 521
GEAutres charges39 28416 939
GFTotal des charges d’exploitation (II)78 491 65474 505 476
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)21 009 47322 569 099
GJProduits financiers de participations1 841 8041 998 768
GLAutres intérêts et produits assimilés124 199249 361
GMReprises sur provisions et transferts de charges584 026
GNDifférences positives de change21 102193 528
GPTotal des produits financiers (V)1 987 1053 025 683
GQDotations financières sur amortissements et provisions391 09347 858
GRIntérêts et charges assimilées62 40762 969
GSDifférences négatives de change45 26050 036
GUTotal des charges financières (VI)498 760160 863
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 488 3452 864 820
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)22 497 81725 433 919
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 520
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 598
HCReprises sur provisions et transferts de charges262 10523 217
HDTotal des produits exceptionnels (VII)299 70343 737
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 000180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital306 369347 100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 09436 843
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)401 463384 122
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-101 760-340 385
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 698 6717 673 547
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 787 934100 143 995
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)87 090 54882 724 009
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)14 697 38617 419 986
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 153 09564 5712 217 666
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 160 1941 795 690128 01826 827 867
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 313 2891 860 261128 01829 045 533
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires309 741
3ZTotal Provisions réglementées229 75285 0945 105309 741
4AProvisions pour litiges305 918
4TProvisions pour perte de change141 708
5VAutres provisions pour risques et charges1 549 070
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 569 7281 060 764633 7961 996 696
9Usur immobilisations – titres de participation18 125 348
6NSur stocks et en cours808 034119 15995 957831 236
6TSur comptes clients1 193 62952 7651 140 864
7BTotal Provisions pour dépréciation19 855 354390 816148 72220 097 447
7CTOTAL GENERAL21 654 8331 536 673787 62322 403 884
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation844 718525 518
UG- Financières606 861
UJ- Exceptionnelles85 094262 105
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 514
VAClients douteux ou litigieux881 755
UXAutres créances clients10 855 794
UYPersonnel et comptes rattachés42 705
VBT. V. A.673 678
VCGroupe et associés14 725 196
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)184 680
VSCharges constatées d’avance27 338
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES27 407 68926 509 390898 298
8BFournisseurs et comptes rattaché16 847 72916 847 729
8CPersonnel et comptes rattachés380 474380 474
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux718 082718 082
VWT.V.A.146 375146 375
VQAutres impôts, taxes et assimilés148 020148 020
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés74 00074 000
VIGroupe et associés857 604857 604
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)851 667851 667
VYTOTAL – ETAT DES DETTES20 023 95020 023 950
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 11129 du 02/10/2018
Numéro de gestion : 1983B00194
Code activité : 2910Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles2 412 1322 217 666194 46685 082
APConstructions290 159287 7352 4244 284
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 695 59825 489 3206 206 2782 907 848
ATAutres immobilisations corporelles1 241 0101 050 812190 198203 922
AVImmobilisations en cours122 282122 282404 880
AXAvances et acomptes5 3755 37578 817
CUAutres participations33 642 66418 125 34815 517 31615 788 974
BFPrêts125 000
BHAutres immobilisations financières16 54416 54416 524
BJTOTAL (I)69 425 76447 170 88022 254 88419 615 331
BLMatières premières, approvisionnements5 460 415324 2235 136 1935 143 341
BRProduits intermédiaires et finis1 377 6191 377 6191 520 397
BTMarchandises2 585 872507 0132 078 8591 930 249
BVAvances et acomptes versés sur commandes30 82630 826101 072
BXClients et comptes rattachés11 737 5491 140 86410 596 6849 257 478
BZAutres créances15 626 25915 626 25924 138 938
CFDisponibilités504 958504 958492 001
CHCharges constatées d’avance27 33827 33831 661
CJTOTAL (II)37 350 8341 972 10035 378 73442 615 135
CNEcarts de conversion actif (V)141 708141 70822 272
COTOTAL GENERAL (0 à V)106 918 30749 142 98057 775 32662 252 738
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000 00015 000 000
DDRéserve légale (1)1 500 0001 500 000
DGAutres réserves3 947 5533 945 567
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)14 697 38617 419 986
DKProvisions réglementées309 741229 752
DLTOTAL (I)35 454 68038 095 305
DPProvisions pour risques848 8031 027 204
DQProvisions pour charges1 147 893542 524
DRTOTAL (III)1 996 6961 569 728
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours300 000155 769
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 847 72913 898 386
DYDettes fiscales et sociales1 392 9511 286 471
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés74 00074 000
EAAutres dettes1 709 2717 170 790
ECTOTAL (IV)20 323 95022 585 415
ED(V)2 290
EETOTAL GENERAL (I à V)57 775 32662 252 738
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 241 9784 162 78712 404 76512 569 870
FDProduction vendue biens50 944 99334 098 70485 043 69781 965 339
FGProduction vendue services1 297 800133 8881 431 6891 459 522
FJChiffres d’affaires nets60 484 77138 395 37998 880 15095 994 731
FMProduction stockée-173 462-962 859
FNProduction immobilisée6 123103 610
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges529 1861 846 489
FQAutres produits259 13092 605
FRTotal des produits d’exploitation (I)99 501 12797 074 575
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 110 5475 033 571
FTVariation de stock (marchandises)-126 446319 412
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements59 163 05356 782 438
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 901-486 115
FWAutres achats et charges externes6 470 5386 250 225
FXImpôts, taxes et versements assimilés690 424696 052
FYSalaires et traitements2 362 9132 283 127
FZCharges sociales2 425 133967 929
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 852 0481 746 505
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions119 159474 873
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions453 903420 521
GEAutres charges39 28416 939
GFTotal des charges d’exploitation (II)78 491 65474 505 476
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)21 009 47322 569 099
GJProduits financiers de participations1 841 8041 998 768
GLAutres intérêts et produits assimilés124 199249 361
GMReprises sur provisions et transferts de charges584 026
GNDifférences positives de change21 102193 528
GPTotal des produits financiers (V)1 987 1053 025 683
GQDotations financières sur amortissements et provisions391 09347 858
GRIntérêts et charges assimilées62 40762 969
GSDifférences négatives de change45 26050 036
GUTotal des charges financières (VI)498 760160 863
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 488 3452 864 820
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)22 497 81725 433 919
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 520
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 598
HCReprises sur provisions et transferts de charges262 10523 217
HDTotal des produits exceptionnels (VII)299 70343 737
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 000180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital306 369347 100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 09436 843
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)401 463384 122
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-101 760-340 385
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 698 6717 673 547
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 787 934100 143 995
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)87 090 54882 724 009
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)14 697 38617 419 986
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 153 09564 5712 217 666
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 160 1941 795 690128 01826 827 867
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 313 2891 860 261128 01829 045 533
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires309 741
3ZTotal Provisions réglementées229 75285 0945 105309 741
4AProvisions pour litiges305 918
4TProvisions pour perte de change141 708
5VAutres provisions pour risques et charges1 549 070
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 569 7281 060 764633 7961 996 696
9Usur immobilisations – titres de participation18 125 348
6NSur stocks et en cours808 034119 15995 957831 236
6TSur comptes clients1 193 62952 7651 140 864
7BTotal Provisions pour dépréciation19 855 354390 816148 72220 097 447
7CTOTAL GENERAL21 654 8331 536 673787 62322 403 884
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation844 718525 518
UG- Financières606 861
UJ- Exceptionnelles85 094262 105
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 514
VAClients douteux ou litigieux881 755
UXAutres créances clients10 855 794
UYPersonnel et comptes rattachés42 705
VBT. V. A.673 678
VCGroupe et associés14 725 196
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)184 680
VSCharges constatées d’avance27 338
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES27 407 68926 509 390898 298
8BFournisseurs et comptes rattaché16 847 72916 847 729
8CPersonnel et comptes rattachés380 474380 474
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux718 082718 082
VWT.V.A.146 375146 375
VQAutres impôts, taxes et assimilés148 020148 020
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés74 00074 000
VIGroupe et associés857 604857 604
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)851 667851 667
VYTOTAL – ETAT DES DETTES20 023 95020 023 950
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 11436 du 04/10/2017
Numéro de gestion : 1983B00194
Code activité : 2910Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles2 412 1322 217 666194 46685 082
APConstructions290 159287 7352 4244 284
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 695 59825 489 3206 206 2782 907 848
ATAutres immobilisations corporelles1 241 0101 050 812190 198203 922
AVImmobilisations en cours122 282122 282404 880
AXAvances et acomptes5 3755 37578 817
CUAutres participations33 642 66418 125 34815 517 31615 788 974
BFPrêts125 000
BHAutres immobilisations financières16 54416 54416 524
BJTOTAL (I)69 425 76447 170 88022 254 88419 615 331
BLMatières premières, approvisionnements5 460 415324 2235 136 1935 143 341
BRProduits intermédiaires et finis1 377 6191 377 6191 520 397
BTMarchandises2 585 872507 0132 078 8591 930 249
BVAvances et acomptes versés sur commandes30 82630 826101 072
BXClients et comptes rattachés11 737 5491 140 86410 596 6849 257 478
BZAutres créances15 626 25915 626 25924 138 938
CFDisponibilités504 958504 958492 001
CHCharges constatées d’avance27 33827 33831 661
CJTOTAL (II)37 350 8341 972 10035 378 73442 615 135
CNEcarts de conversion actif (V)141 708141 70822 272
COTOTAL GENERAL (0 à V)106 918 30749 142 98057 775 32662 252 738
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000 00015 000 000
DDRéserve légale (1)1 500 0001 500 000
DGAutres réserves3 947 5533 945 567
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)14 697 38617 419 986
DKProvisions réglementées309 741229 752
DLTOTAL (I)35 454 68038 095 305
DPProvisions pour risques848 8031 027 204
DQProvisions pour charges1 147 893542 524
DRTOTAL (III)1 996 6961 569 728
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours300 000155 769
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 847 72913 898 386
DYDettes fiscales et sociales1 392 9511 286 471
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés74 00074 000
EAAutres dettes1 709 2717 170 790
ECTOTAL (IV)20 323 95022 585 415
ED(V)2 290
EETOTAL GENERAL (I à V)57 775 32662 252 738
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 241 9784 162 78712 404 76512 569 870
FDProduction vendue biens50 944 99334 098 70485 043 69781 965 339
FGProduction vendue services1 297 800133 8881 431 6891 459 522
FJChiffres d’affaires nets60 484 77138 395 37998 880 15095 994 731
FMProduction stockée-173 462-962 859
FNProduction immobilisée6 123103 610
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges529 1861 846 489
FQAutres produits259 13092 605
FRTotal des produits d’exploitation (I)99 501 12797 074 575
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 110 5475 033 571
FTVariation de stock (marchandises)-126 446319 412
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements59 163 05356 782 438
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 901-486 115
FWAutres achats et charges externes6 470 5386 250 225
FXImpôts, taxes et versements assimilés690 424696 052
FYSalaires et traitements2 362 9132 283 127
FZCharges sociales2 425 133967 929
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 852 0481 746 505
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions119 159474 873
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions453 903420 521
GEAutres charges39 28416 939
GFTotal des charges d’exploitation (II)78 491 65474 505 476
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)21 009 47322 569 099
GJProduits financiers de participations1 841 8041 998 768
GLAutres intérêts et produits assimilés124 199249 361
GMReprises sur provisions et transferts de charges584 026
GNDifférences positives de change21 102193 528
GPTotal des produits financiers (V)1 987 1053 025 683
GQDotations financières sur amortissements et provisions391 09347 858
GRIntérêts et charges assimilées62 40762 969
GSDifférences négatives de change45 26050 036
GUTotal des charges financières (VI)498 760160 863
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 488 3452 864 820
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)22 497 81725 433 919
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 520
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 598
HCReprises sur provisions et transferts de charges262 10523 217
HDTotal des produits exceptionnels (VII)299 70343 737
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 000180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital306 369347 100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 09436 843
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)401 463384 122
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-101 760-340 385
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 698 6717 673 547
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 787 934100 143 995
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)87 090 54882 724 009
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)14 697 38617 419 986
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 153 09564 5712 217 666
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 160 1941 795 690128 01826 827 867
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 313 2891 860 261128 01829 045 533
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires309 741
3ZTotal Provisions réglementées229 75285 0945 105309 741
4AProvisions pour litiges305 918
4TProvisions pour perte de change141 708
5VAutres provisions pour risques et charges1 549 070
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 569 7281 060 764633 7961 996 696
9Usur immobilisations – titres de participation18 125 348
6NSur stocks et en cours808 034119 15995 957831 236
6TSur comptes clients1 193 62952 7651 140 864
7BTotal Provisions pour dépréciation19 855 354390 816148 72220 097 447
7CTOTAL GENERAL21 654 8331 536 673787 62322 403 884
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation844 718525 518
UG- Financières606 861
UJ- Exceptionnelles85 094262 105
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 514
VAClients douteux ou litigieux881 755
UXAutres créances clients10 855 794
UYPersonnel et comptes rattachés42 705
VBT. V. A.673 678
VCGroupe et associés14 725 196
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)184 680
VSCharges constatées d’avance27 338
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES27 407 68926 509 390898 298
8BFournisseurs et comptes rattaché16 847 72916 847 729
8CPersonnel et comptes rattachés380 474380 474
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux718 082718 082
VWT.V.A.146 375146 375
VQAutres impôts, taxes et assimilés148 020148 020
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés74 00074 000
VIGroupe et associés857 604857 604
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)851 667851 667
VYTOTAL – ETAT DES DETTES20 023 95020 023 950
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