AJITE / GABRI

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

Cette sous-classe comprend :
- la location et la location-bail de courte durée de voitures particulières et autres véhicules automobiles légers sans chauffeur (3,5 tonnes ou moins)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location ou la location-bail de courte durée de voitures ou de véhicules automobiles légers avec chauffeur (cf. 49.32Z) Produits associés : 77.11.10p

Cette classe comprend :
-la fabrication de survêtements de sport, de combinaisons et ensembles de ski, de maillots de bain, etc., de vêtements confectionnés spéciaux, d'accessoires divers de l'habillement en toutes matières sauf en cuir : gants, ceintures, filets pour cheveux, etc ;
-la fabrication d’articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées ;
-la fabrication de parties des articles énumérés Cette classe comprend aussi :
-la fabrication de vêtements garnis de fourrure

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de gants en cuir (cf. 14.19Z-F) ;
-la fabrication de gants de sport en cuir (cf. 32.30Z)
-la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z)