AKKODIS

Dénomination usuelle : AKKODIS

Prédécesseur : AKKA INGENIERIE PRODUIT

N° national/d'enregistrement : 4632885
Date de dépôt : 16/03/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels [programmes enregistrés]; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables de recherche et d’accès à des données ; programmes d'ordinateurs enregistrés; programmes d'ordinateurs téléchargeables; logiciels de compression de données; logiciels de gestion de bases de données; logiciels de traitement de données; logiciels pour l'analyse de données d'entreprises; logiciels de traitement de données pour représentations graphiques; logiciels de conception/fabrication assistées par ordinateur [CAO/FAO]; logiciels pour la visualisation en trois dimensions de fichiers CAO ; logiciels d’analyse, de mesure, de modification et de traitement de données et de fichiers issus de la conception assistée par ordinateur ; logiciels pour la conversion de données ; dispositifs de visualisation, à savoir plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables pour la visualisation en trois dimensions de fichiers CAO ; appareils de traitement de données; appareils d'intercommunication; interfaces [informatique]; lecteurs [équipements de traitement de données]; publications électroniques téléchargeables; équipements de traitement de données ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compilation d'informations dans des bases de données informatiques; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; mise à jour et maintenance d'informations dans des registres; services de gestion informatisée de fichiers; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; compilation de données dans des bases de données informatiques; systématisation de données dans des bases de données informatiques; services d'interclassement de données dans des bases de données informatiques; enregistrement de données et de communications écrites; gestion de bases de données; services de traitement de données; services de traitement de données en ligne; traitement de données automatisé; traitement de données par ordinateur ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel-service [SaaS]; logiciel-service [SaaS] pour la conception assistée par ordinateur/fabrication assistée par ordinateur [CAO/FAO]; logiciel-service [SaaS] pour la visualisation en trois dimensions de fichiers CAO ; logiciel-service [SaaS] d’analyse, de mesure, de modification et de traitement de données et de fichiers issus de la conception assistée par ordinateur ; plateforme informatique en tant que service [PaaS]; plateforme informatique en tant que service [PaaS] pour la conception assistée par ordinateur/fabrication assistée par ordinateur [CAO/FAO]; plateforme informatique en tant que service [PaaS] de recherche et d’accès à des données ; mise au point de logiciels informatiques pour la conception assistée par ordinateur/fabrication assistée par ordinateur [CAO/FAO]; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information]; duplication de programmes informatiques; numérisation de documents [scanning]; récupération de données informatiques; sauvegarde externe de données; stockage électronique de données; création de programmes de traitement de données; services de conception d'art graphique; services de dessin industriel; dessin industriel assisté par ordinateur; services de conception et dessin d'ingénierie assistés par ordinateur ; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; consultation en matière de logiciels; consultation en matière de sécurité informatique; développement de logiciels dans le cadre de l'édition de logiciels; développement de plateformes informatiques; programmation informatique; élaboration [conception] de logiciels; installation de logiciels; location de logiciels informatiques; maintenance de logiciels d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; conseils en conception de sites web; conseils en technologie de l'information; création et entretien de sites web pour des tiers; hébergement de sites informatiques [sites web]; mise à disposition d'informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web; informatique en nuage; services de conseils en technologies informatiques; services externalisés en matière de technologies de l'information; conduite d'études de projets techniques; expertises [travaux d'ingénieurs]; ingénierie.
  

Déposant 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
892 rue Yves Kermen
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 832143
Date de demande : 01/09/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
Les Quadrants - Immeuble Albero 3 avenue du Centre
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

N° national/d'enregistrement : 3980106
Date de dépôt : 01/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
  

Déposant 1 : REAL FUSIO, SAS
Numéro de SIREN : 479178386
Adresse :
10 RUE DES ARTS, 3eme Etage
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 605098
Date de demande : 24/07/2013
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Suppression du terme papier dans la Classe 16.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 754909
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : REAL FUSIO FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 785825
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : REAL FUSION FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 479178386
Adresse :
9 Boulevard Henri Ziegler
31700 BLAGNAC
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785826
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
892 rue Yves Kermen
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 785872
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 832143
Date de demande : 01/09/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
Les Quadrants - Immeuble Albero 3 avenue du Centre
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3980106
Date de dépôt : 01/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
  

Déposant 1 : REAL FUSIO, SAS
Numéro de SIREN : 479178386
Adresse :
10 RUE DES ARTS, 3eme Etage
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 605098
Date de demande : 24/07/2013
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Suppression du terme papier dans la Classe 16.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 754909
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : REAL FUSIO FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 785825
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : REAL FUSION FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 479178386
Adresse :
9 Boulevard Henri Ziegler
31700 BLAGNAC
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785826
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
892 rue Yves Kermen
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 785872
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3969181
Date de dépôt : 17/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : REAL FUSIO France, SAS
Numéro de SIREN : 479178386
Adresse :
3° étage, 10 rue des arts
31000 Toulouse
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 754909
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : REAL FUSIO FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 785825
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : REAL FUSION FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 479178386
Adresse :
9 Boulevard Henri Ziegler
31700 BLAGNAC
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785826
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
892 rue Yves Kermen
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 785872
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 832143
Date de demande : 01/09/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
Les Quadrants - Immeuble Albero 3 avenue du Centre
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

N° national/d'enregistrement : 3969181
Date de dépôt : 17/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : REAL FUSIO France, SAS
Numéro de SIREN : 479178386
Adresse :
3° étage, 10 rue des arts
31000 Toulouse
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 754909
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : REAL FUSIO FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 785825
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : REAL FUSION FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 479178386
Adresse :
9 Boulevard Henri Ziegler
31700 BLAGNAC
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785826
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
892 rue Yves Kermen
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 785872
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

N° national/d'enregistrement : 3955063
Date de dépôt : 22/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : REAL FUSIO France, SAS
Numéro de SIREN : 479178386
Adresse :
3° étage, 10 rue des arts
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 754909
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : REAL FUSIO FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 785825
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : REAL FUSION FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 479178386
Adresse :
9 Boulevard Henri Ziegler
31700 BLAGNAC
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785826
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
892 rue Yves Kermen
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 785872
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 832143
Date de demande : 01/09/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
Les Quadrants - Immeuble Albero 3 avenue du Centre
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

N° national/d'enregistrement : 3955063
Date de dépôt : 22/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : REAL FUSIO France, SAS
Numéro de SIREN : 479178386
Adresse :
3° étage, 10 rue des arts
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 754909
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : REAL FUSIO FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 785825
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : REAL FUSION FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 479178386
Adresse :
9 Boulevard Henri Ziegler
31700 BLAGNAC
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785826
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
892 rue Yves Kermen
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 785872
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

N° national/d'enregistrement : 3955063
Date de dépôt : 22/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
3 avenue du Centre, Les Quadrants - Immeuble Albero
78280 GUYANCOURT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 754909
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : REAL FUSIO FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 785825
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : REAL FUSION FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 479178386
Adresse :
9 Boulevard Henri Ziegler
31700 BLAGNAC
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785826
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
892 rue Yves Kermen
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 785872
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 832143
Date de demande : 01/09/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
Les Quadrants - Immeuble Albero 3 avenue du Centre
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806986
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

N° national/d'enregistrement : 3930517
Date de dépôt : 28/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de conduite, de commutation, de transformation, d'accumulation, de régulation et de commande du courant électrique et de l'énergie ; unités de commande électronique ; ordinateurs ; batteries et condensateurs électriques ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils de téléguidage ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; nécessaires mains libres pour téléphones ; cartes magnétiques d'identification ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; logiciels [programmes enregistrés] ; publications électroniques téléchargeables ; batteries électriques ; piles électriques ; piles solaires ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques ; cellules photovoltaïques ; piles solaires ; composants électriques et électroniques de consommation liés aux modaux photovoltaïques (panneaux solaires) ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules électriques ; véhicules hybrides ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles et pièces détachées d'automobiles compris dans la classe 12, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculations métalliques, des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques et plaques d'immatriculations non métalliques ; pneumatiques pour automobiles ; vélos ; bicyclettes ; cycle-cars ; tricycles ; triporteurs ; trottinettes [véhicules] ; bicyclettes électriques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; entretien et réparation de véhicules ; informations en matière de réparation de véhicules ; entretien et réparation d'appareils électriques, d'appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; lavage de véhicules ; (réparation) ; graissage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; service d'assistance (réparation) en matière de véhicules et de tous modes de transport ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; location de véhicules ; opérations de secours [transport] ; réservations pour le transport, les voyages ; transport de passagers, de voyageurs ; services de parc de stationnement à savoir location de place de stationnement ; visites touristiques ; organisation de voyages, d'excursions ; organisation d'excursions en véhicules automobiles ; transport ; location de tous types de véhicules et cycles ; informations en matière de transport ; informations en matière de transport à savoir gestion d'itinéraires pour véhicules par le biais de réseaux électronique comme Internet et Extranet communiquant avec les véhicules ou par transmission d'ondes électromagnétiques ; services de chauffeurs ; transport de marchandises et de personnes ; location de garages ; informations en matière de trafic ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles ; organisation et production de manifestations dans le domaine automobile et dans le domaine des sports mécaniques ; organisation et production de manifestations dans le domaine des transports et des modes de déplacement à buts culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations sportives, organisation de stages de conduite automobile, organisation et conduite d'ateliers de formation, stages d'apprentissage de la conduite de véhicule hybride ou électrique ; services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; création (conception) de contenu de formation ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques, conception des véhicules légers ; services de recherche technique de développement de nouveaux produits dans le domaine des véhicules légers ; dessin industriel ; services d'ingénierie dans le domaine des véhicules légers ; services informatiques, à savoir création (programmation) d'index d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques ; conception (élaboration) de banques de données et de bases de données ; services de programmation pour ordinateurs ; conception (élaboration) de programmes d'ordinateurs ; services d'étude de projets techniques, de recherche technique et ingénierie en matière de véhicules et de tous modes de transport ; service de conseils techniques rendus par des ingénieurs en matière de véhicules et de tous modes de transport ; consultation professionnelle en ingénierie automobile ; services de recherche technique de développement de nouveaux produits notamment dans le domaine des véhicules et de tous modes de transport ; services d'essai de matériaux ; services de travaux d'ingénieurs et d'expertise dans le domaine des véhicules et de tous modes de transport (travaux d'ingénieurs).
  

Déposant 1 : CRDTA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478861883
Adresse :
9-11 rue Montalivet
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 699936
Date de demande : 15/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : AKKA RESEARCH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 798586
Date de demande : 20/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
892 rue Yves Kermen
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

N° national/d'enregistrement : 3930517
Date de dépôt : 28/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de conduite, de commutation, de transformation, d'accumulation, de régulation et de commande du courant électrique et de l'énergie ; unités de commande électronique ; ordinateurs ; batteries et condensateurs électriques ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils de téléguidage ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; nécessaires mains libres pour téléphones ; cartes magnétiques d'identification ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; logiciels [programmes enregistrés] ; publications électroniques téléchargeables ; batteries électriques ; piles électriques ; piles solaires ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques ; cellules photovoltaïques ; piles solaires ; composants électriques et électroniques de consommation liés aux modaux photovoltaïques (panneaux solaires) ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules électriques ; véhicules hybrides ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles et pièces détachées d'automobiles compris dans la classe 12, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculations métalliques, des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques et plaques d'immatriculations non métalliques ; pneumatiques pour automobiles ; vélos ; bicyclettes ; cycle-cars ; tricycles ; triporteurs ; trottinettes [véhicules] ; bicyclettes électriques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; entretien et réparation de véhicules ; informations en matière de réparation de véhicules ; entretien et réparation d'appareils électriques, d'appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; lavage de véhicules ; (réparation) ; graissage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; service d'assistance (réparation) en matière de véhicules et de tous modes de transport ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; location de véhicules ; opérations de secours [transport] ; réservations pour le transport, les voyages ; transport de passagers, de voyageurs ; services de parc de stationnement à savoir location de place de stationnement ; visites touristiques ; organisation de voyages, d'excursions ; organisation d'excursions en véhicules automobiles ; transport ; location de tous types de véhicules et cycles ; informations en matière de transport ; informations en matière de transport à savoir gestion d'itinéraires pour véhicules par le biais de réseaux électronique comme Internet et Extranet communiquant avec les véhicules ou par transmission d'ondes électromagnétiques ; services de chauffeurs ; transport de marchandises et de personnes ; location de garages ; informations en matière de trafic ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles ; organisation et production de manifestations dans le domaine automobile et dans le domaine des sports mécaniques ; organisation et production de manifestations dans le domaine des transports et des modes de déplacement à buts culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations sportives, organisation de stages de conduite automobile, organisation et conduite d'ateliers de formation, stages d'apprentissage de la conduite de véhicule hybride ou électrique ; services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; création (conception) de contenu de formation ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques, conception des véhicules légers ; services de recherche technique de développement de nouveaux produits dans le domaine des véhicules légers ; dessin industriel ; services d'ingénierie dans le domaine des véhicules légers ; services informatiques, à savoir création (programmation) d'index d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques ; conception (élaboration) de banques de données et de bases de données ; services de programmation pour ordinateurs ; conception (élaboration) de programmes d'ordinateurs ; services d'étude de projets techniques, de recherche technique et ingénierie en matière de véhicules et de tous modes de transport ; service de conseils techniques rendus par des ingénieurs en matière de véhicules et de tous modes de transport ; consultation professionnelle en ingénierie automobile ; services de recherche technique de développement de nouveaux produits notamment dans le domaine des véhicules et de tous modes de transport ; services d'essai de matériaux ; services de travaux d'ingénieurs et d'expertise dans le domaine des véhicules et de tous modes de transport (travaux d'ingénieurs).
  

Déposant 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
3 avenue du Centre, Les Quadrants - Immeuble Albero
78280 GUYANCOURT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 699936
Date de demande : 15/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : AKKA RESEARCH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 798586
Date de demande : 20/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
892 rue Yves Kermen
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 832143
Date de demande : 01/09/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
Les Quadrants - Immeuble Albero 3 avenue du Centre
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801838
Date de demande : 12/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

N° national/d'enregistrement : 3930517
Date de dépôt : 28/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de conduite, de commutation, de transformation, d'accumulation, de régulation et de commande du courant électrique et de l'énergie ; unités de commande électronique ; ordinateurs ; batteries et condensateurs électriques ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils de téléguidage ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; nécessaires mains libres pour téléphones ; cartes magnétiques d'identification ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; logiciels [programmes enregistrés] ; publications électroniques téléchargeables ; batteries électriques ; piles électriques ; piles solaires ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques ; cellules photovoltaïques ; piles solaires ; composants électriques et électroniques de consommation liés aux modaux photovoltaïques (panneaux solaires) ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules électriques ; véhicules hybrides ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles et pièces détachées d'automobiles compris dans la classe 12, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculations métalliques, des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques et plaques d'immatriculations non métalliques ; pneumatiques pour automobiles ; vélos ; bicyclettes ; cycle-cars ; tricycles ; triporteurs ; trottinettes [véhicules] ; bicyclettes électriques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; entretien et réparation de véhicules ; informations en matière de réparation de véhicules ; entretien et réparation d'appareils électriques, d'appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; lavage de véhicules ; (réparation) ; graissage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; service d'assistance (réparation) en matière de véhicules et de tous modes de transport ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; location de véhicules ; opérations de secours [transport] ; réservations pour le transport, les voyages ; transport de passagers, de voyageurs ; services de parc de stationnement à savoir location de place de stationnement ; visites touristiques ; organisation de voyages, d'excursions ; organisation d'excursions en véhicules automobiles ; transport ; location de tous types de véhicules et cycles ; informations en matière de transport ; informations en matière de transport à savoir gestion d'itinéraires pour véhicules par le biais de réseaux électronique comme Internet et Extranet communiquant avec les véhicules ou par transmission d'ondes électromagnétiques ; services de chauffeurs ; transport de marchandises et de personnes ; location de garages ; informations en matière de trafic ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles ; organisation et production de manifestations dans le domaine automobile et dans le domaine des sports mécaniques ; organisation et production de manifestations dans le domaine des transports et des modes de déplacement à buts culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations sportives, organisation de stages de conduite automobile, organisation et conduite d'ateliers de formation, stages d'apprentissage de la conduite de véhicule hybride ou électrique ; services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; création (conception) de contenu de formation ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques, conception des véhicules légers ; services de recherche technique de développement de nouveaux produits dans le domaine des véhicules légers ; dessin industriel ; services d'ingénierie dans le domaine des véhicules légers ; services informatiques, à savoir création (programmation) d'index d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques ; conception (élaboration) de banques de données et de bases de données ; services de programmation pour ordinateurs ; conception (élaboration) de programmes d'ordinateurs ; services d'étude de projets techniques, de recherche technique et ingénierie en matière de véhicules et de tous modes de transport ; service de conseils techniques rendus par des ingénieurs en matière de véhicules et de tous modes de transport ; consultation professionnelle en ingénierie automobile ; services de recherche technique de développement de nouveaux produits notamment dans le domaine des véhicules et de tous modes de transport ; services d'essai de matériaux ; services de travaux d'ingénieurs et d'expertise dans le domaine des véhicules et de tous modes de transport (travaux d'ingénieurs).
  

Déposant 1 : CRDTA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478861883
Adresse :
9-11 rue Montalivet
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 699936
Date de demande : 15/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : AKKA RESEARCH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 798586
Date de demande : 20/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
892 rue Yves Kermen
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 832143
Date de demande : 01/09/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
Les Quadrants - Immeuble Albero 3 avenue du Centre
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

N° national/d'enregistrement : 3844622
Date de dépôt : 06/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés);
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion de fichiers informatiques;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  

Déposant 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
3 avenue du Centre, Immeuble Albero
78280 GUYANCOURT
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 754909
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : REAL FUSIO FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 785825
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : REAL FUSION FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 479178386
Adresse :
9 Boulevard Henri Ziegler
31700 BLAGNAC
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785826
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
892 rue Yves Kermen
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 785872
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2785129
Date de demande : 17/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

N° national/d'enregistrement : 3844622
Date de dépôt : 06/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  

Déposant 1 : REAL FUSIO, SAS
Numéro de SIREN : 479178386
Adresse :
10 RUE DES ARTS
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 754909
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : REAL FUSIO FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 785825
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : REAL FUSION FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 479178386
Adresse :
9 Boulevard Henri Ziegler
31700 BLAGNAC
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785826
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
892 rue Yves Kermen
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 785872
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

N° national/d'enregistrement : 3740946
Date de dépôt : 26/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de conduite, de commutation, de transformation, d'accumulation, de régulation et de commande du courant électrique et de l'énergie ; unités de commande électronique ; ordinateurs ; batteries et condensateurs électriques ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils de téléguidage ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; nécessaires mains libres pour téléphones ; cartes magnétiques d'identification ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; logiciels [programmes enregistrés] ; publications électroniques téléchargeables ; batteries électriques ; piles électriques ; piles solaires ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques ; cellules photovoltaïques ; piles solaires ; distributeurs de carburants pour stations-service ; composants électriques et électroniques de consommation liés aux modaux photovoltaïques (panneaux solaires).
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules électriques ; véhicules hybrides ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles et pièces détachées d'automobiles compris dans la classe 12, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculations métalliques, des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques et plaques d'immatriculations non métalliques ; pneumatiques pour automobiles ; vélos ; bicyclettes ; cycle-cars ; tricycles ; triporteurs ; trottinettes [véhicules] ; bicyclettes électriques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; entretien et réparation de véhicules ; informations en matière de réparation de véhicules ; entretien et réparation d'appareils électriques, d'appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; lavage de véhicules ; (réparation) ; graissage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; stations-service ; service d'assistance (réparation) en matière de véhicules et de tous modes de transport.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; location de véhicules ; opérations de secours [transport] ; réservations pour le transport, les voyages ; transport de passagers, de voyageurs ; services de parc de stationnement à savoir location de place de stationnement ; visites touristiques ; organisation de voyages, d'excursions ; organisation d'excursions en véhicules automobiles ; transport ; location de tous types de véhicules et cycles ; informations en matière de transport ; informations en matière de transport à savoir gestion d'itinéraires pour véhicules par le biais de réseaux électronique comme Internet et Extranet communiquant avec les véhicules ou par transmission d'ondes électromagnétiques ; services de chauffeurs ; transport de marchandises et de personnes ; location de garages ; informations en matière de trafic.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles ; organisation et production de manifestations dans le domaine automobile et dans le domaine des sports mécaniques ; organisation et production de manifestations dans le domaine des transports et des modes de déplacement ; organisation de manifestations sportives, organisation de stages de conduite automobile, organisation et conduite d'ateliers de formation, stages d'apprentissage de la conduite de véhicule hybride ou électrique ; services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; création (conception) de contenu de formation ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques, conception des véhicules légers ; services de recherche et développement dans le domaine des véhicules légers ; dessin industriel ; services d'ingénierie dans le domaine des véhicules légers ; services informatiques, à savoir création (programmation) d'index d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques ; conception (élaboration) de banques de données et de bases de données ; services de programmation pour ordinateurs ; conception (élaboration) de programmes d'ordinateurs ; services d'étude, de recherche technique et ingénierie en matière de véhicules et de tous modes de transport ; service de conseils techniques en matière en matière de véhicules et de tous modes de transport ; consultation professionnelle en ingénierie automobile ; services de recherche et développement notamment dans le domaine des véhicules et de tous modes de transport ; services d'essai de matériaux ; services de travaux d'ingénieurs et d'expertise dans le domaine en matière de véhicules et de tous modes de transport.
  

Déposant 1 : AKKA RESEARCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478861883

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 699936
Date de demande : 15/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : AKKA RESEARCH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 798586
Date de demande : 20/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
892 rue Yves Kermen
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748524
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

N° national/d'enregistrement : 3740946
Date de dépôt : 26/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de conduite, de commutation, de transformation, d'accumulation, de régulation et de commande du courant électrique et de l'énergie ; unités de commande électronique ; ordinateurs ; batteries et condensateurs électriques ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils de téléguidage ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; nécessaires mains libres pour téléphones ; cartes magnétiques d'identification ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; logiciels [programmes enregistrés] ; publications électroniques téléchargeables ; batteries électriques ; piles électriques ; piles solaires ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques ; cellules photovoltaïques ; piles solaires ; distributeurs de carburants pour stations-service ; composants électriques et électroniques de consommation liés aux modaux photovoltaïques (panneaux solaires).
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules électriques ; véhicules hybrides ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles et pièces détachées d'automobiles compris dans la classe 12, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculations métalliques, des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques et plaques d'immatriculations non métalliques ; pneumatiques pour automobiles ; vélos ; bicyclettes ; cycle-cars ; tricycles ; triporteurs ; trottinettes [véhicules] ; bicyclettes électriques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; entretien et réparation de véhicules ; informations en matière de réparation de véhicules ; entretien et réparation d'appareils électriques, d'appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; lavage de véhicules ; (réparation) ; graissage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; stations-service ; service d'assistance (réparation) en matière de véhicules et de tous modes de transport.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; location de véhicules ; opérations de secours [transport] ; réservations pour le transport, les voyages ; transport de passagers, de voyageurs ; services de parc de stationnement à savoir location de place de stationnement ; visites touristiques ; organisation de voyages, d'excursions ; organisation d'excursions en véhicules automobiles ; transport ; location de tous types de véhicules et cycles ; informations en matière de transport ; informations en matière de transport à savoir gestion d'itinéraires pour véhicules par le biais de réseaux électronique comme Internet et Extranet communiquant avec les véhicules ou par transmission d'ondes électromagnétiques ; services de chauffeurs ; transport de marchandises et de personnes ; location de garages ; informations en matière de trafic.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles ; organisation et production de manifestations dans le domaine automobile et dans le domaine des sports mécaniques ; organisation et production de manifestations dans le domaine des transports et des modes de déplacement ; organisation de manifestations sportives, organisation de stages de conduite automobile, organisation et conduite d'ateliers de formation, stages d'apprentissage de la conduite de véhicule hybride ou électrique ; services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; création (conception) de contenu de formation ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques, conception des véhicules légers ; services de recherche et développement dans le domaine des véhicules légers ; dessin industriel ; services d'ingénierie dans le domaine des véhicules légers ; services informatiques, à savoir création (programmation) d'index d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques ; conception (élaboration) de banques de données et de bases de données ; services de programmation pour ordinateurs ; conception (élaboration) de programmes d'ordinateurs ; services d'étude, de recherche technique et ingénierie en matière de véhicules et de tous modes de transport ; service de conseils techniques en matière en matière de véhicules et de tous modes de transport ; consultation professionnelle en ingénierie automobile ; services de recherche et développement notamment dans le domaine des véhicules et de tous modes de transport ; services d'essai de matériaux ; services de travaux d'ingénieurs et d'expertise dans le domaine en matière de véhicules et de tous modes de transport.
  

Déposant 1 : AKKA RESEARCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478861883

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 699936
Date de demande : 15/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : AKKA RESEARCH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 798586
Date de demande : 20/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
892 rue Yves Kermen
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 832143
Date de demande : 01/09/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : AKKA INGENIERIE PRODUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 308884998
Adresse :
Les Quadrants - Immeuble Albero 3 avenue du Centre
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748524
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Annonce N°2331
NOJO : 007803MYG943587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Versailles 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOISSONNET Yves-Marie, Gilbert, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce N°1655
NOJO : 007803MYG943315
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Versailles 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOISSONNET Yves-Marie, Gilbert, Jacques ; Directeur général : GRACIANI Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce N°6290
NOJO : 7803MYG92733500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Versailles 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1908
NOJO : 007803MYG901133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Versailles 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AKKA SERVICES ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce N°1909
NOJO : 007803MYG901134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Versailles 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEL NOCE Paolo ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce N°7550
NOJO : 7803MYG87400800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Versailles 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°9115
NOJO : 7803MYG80475000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Versailles 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2049
NOJO : 007803MYG799713
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Date de commencement d'activité : 01/06/2018
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

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Numéro d'identification : RCS Versailles 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AKKA SERVICES ; Directeur général : DEL NOCE Paolo ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Président : AKKA SERVICES ; Directeur général : DEL NOCE Paolo ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce N°12747
NOJO : 9201MYG14620520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1677
NOJO : 09201MYG1435544
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2257
NOJO : 09201MYG1403827
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3437232.00 EUR

Annonce N°13999
NOJO : 119201452259212
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°3100
NOJO : 920119201452848
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION AKKA Energy Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 80000 EUR Siège social 892 Rue Yves Kermen 92100 BOULOGNE BILLANCOURT N° RCS 443095518 RCS NANTERRE, est société absorbée.AKKA INGENIERIE PRODUIT Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 3118288 EUR Siège social 892 RUE Yves Kermen 92100 BOULOGNE BILLANCOURT N° RCS 308884998 RCS NANTERRE, est société absorbante.1.Par acte sous seing privé établi à Lyon le 12 juillet 2019, les sociétés AKKA INGENIERIE PRODUIT et AKKA ENERGY ont établi un projet de traité de fusion par voie d'absorption de la société AKKA ENERGY par la société AKKA INGENIERIE PRODUIT.2.Aux termes de ce projet, la société AKKA ENERGY ferait apport à la société AKKA INGENIERIE PRODUIT de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent son patrimoine sans exception ni réserve, en ce compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de AKKA ENERGY devant être dévolue à AKKA INGENIERIE PRODUIT dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion.3.Les comptes des sociétés AKKA INGENIERIE PRODUIT et AKKA ENERGY, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux résultant des comptes clos au 31 décembre 2018.4.S'agissant d'une opération de fusion impliquant des sociétés sous contrôle commun, les éléments d'actif et de passif seraient apportés par la Société Absorbée, conformément à la réglementation comptable pour leur valeur nette comptable telle qu'elle ressort des comptes de la société AKKA ENERGY au 31 décembre 2018.L'évaluation faite sur la base de ladite valeur nette comptable des apports de la société AKKA ENERGY, telle qu'elle ressort de ses comptes arrêtés au 31 décembre 2018 aboutit à une valeur des éléments d'actifs apportés égale à 10.740.867 euros et des éléments de passif pris en charge égale à 7.900.595 euros, soit un actif net apporté égal à 2.840.272 euros.5.La parité de fusion, arrêtée selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait d'environ 1 action de AKKA ENERGY donnant droit à 100 actions de AKKA INGENIERIE PRODUIT.6.En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la société AKKA ENERGY, la société AKKA INGENIERIE PRODUIT procéderait à une augmentation de son capital social d'un montant de 318.944 euros, par création de 79.736 actions nouvelles d'une valeur nominale de 4 euros chacune, entièrement libérées, directement attribuées à l'associé unique de la AKKA ENERGY par application de la parité d'échange.7.La différence entre le montant de l'actif net apporté par la société AKKA ENERGY (2.840.272 euros) et le montant de l'augmentation de capital de la société AKKA INGENIERIE PRODUIT (318.944 euros), égale à 2.521.328 euros, constituerait une prime de fusion inscrite au passif du bilan de la société AKKA INGENIERIE PRODUIT sur laquelle porteront les droits de l'associé unique.8.Le projet de fusion a été établi sous conditions suspensives de : 1.l'approbation par l'associé unique de la société AKKA ENERGY de la fusion et de sa dissolution anticipée sans liquidation ; 2.l'approbation par l'associé unique de la société AKKA INGENIERIE PRODUIT de la fusion et de l'augmentation de son capital en résultant ; La réalisation de ces conditions suspensives sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme des procès-verbaux des décisions susvisées de l'associé unique de la société AKKA INGENIERIE PRODUIT et de la société AKKA ENERGY, constatant la réalisation des conditions suspensives et la réalisation définitive de la fusion.A défaut de réalisation de la fusion le 31 décembre 2019 au plus tard, le projet de traité de fusion pourrait être considéré comme nul et non avenu à la demande formulée par l'une ou l'autre des sociétés AKKA INGENIERIE PRODUIT et AKKA ENERGY.9.La fusion serait réalisée, de manière définitive, dans les conditions prévues par les dispositions Jégales et réglementaires en vigueur, à compter de la réalisation de la dernière de ces conditions suspensives et serait constatée par l'associé unique de la société AKKA INGENIERIE PRODUIT.La société AKKA ENERGY serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la société AKKA INGENIERIE PRODUIT serait subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la société AKKA ENERGY, à la date de réalisation définitive de la fusion.Conformément à l'article L.236-4 du Code de commerce et de convention expresse entre les parties, la présente fusion aurait un effet rétroactif au 1er janvier 2019.Date du projet : 12/07/2019 Date du dépôt : 15/07/2019, lieu du dépôt : GTC NANTERRE.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 3118288.00 EUR

Annonce N°888
NOJO : 920119201444779
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ORFIS en fonction le 15 Mai 2001 ; Directeur général : DEL NOCE Paolo en fonction le 29 Janvier 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 05 Septembre 2018 ; Président : AKKA SERVICES en fonction le 01 Avril 2019

Annonce N°13172
NOJO : 119201425860857
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1469
NOJO : 920119201415347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 15/12/1976
Descriptif : Modification de l'activité.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°2077
NOJO : 920119201411482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 3118288.00 EUR

Annonce N°8995
NOJO : 119201398877764
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°9368
NOJO : 119201375239647
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°9682
NOJO : 119201349867939
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1711
NOJO : BXB15033001459S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ORFIS en fonction le 15 Mai 2001 Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier en fonction le 15 Mai 2001 Président : AKKA TECHNOLOGIES modification le 24 Octobre 2013 Directeur général : DEL NOCE Paolo en fonction le 29 Janvier 2015

Annonce N°14648
NOJO : 119201326267777
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1916
NOJO : BXB14045002492F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1564
NOJO : BXB13298001505X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ORFIS en fonction le 15 Mai 2001 Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier en fonction le 15 Mai 2001 Président : AKKA TECHNOLOGIES modification le 24 Octobre 2013

Annonce N°1674
NOJO : BXB13288001706Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ORFIS en fonction le 15 Mai 2001 Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier en fonction le 15 Mai 2001 Président : AKKA TECHNOLOGIES représenté par LANSARD Yves en fonction le 07 Août 2008

Annonce N°9350
NOJO : 119201304093650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2098
NOJO : BXB13142000898A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ORFIS en fonction le 15 Mai 2001 Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier en fonction le 15 Mai 2001 Président : AKKA TECHNOLOGIES représenté par LANSARD Yves en fonction le 07 Août 2008 Directeur général : CORCEIRO David en fonction le 17 Août 2012

Annonce N°9367
NOJO : BXC122220388392
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1770
NOJO : BXB122330011634
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ORFIS en fonction le 15 Mai 2001 Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier en fonction le 15 Mai 2001 Président : AKKA TECHNOLOGIES représenté par LANSARD Yves en fonction le 07 Août 2008 Directeur général : HAIBACH Ralf en fonction le 17 Août 2012 Directeur général : CORCEIRO David en fonction le 17 Août 2012

Annonce N°12397
NOJO : BXC111920273317
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2716
NOJO : BXB10273002664L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ORFIS en fonction le 15 Mai 2001 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELOITTE& TOUCHE TOHMATSU en fonction le 15 Mai 2001 Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier en fonction le 15 Mai 2001 Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE B E A S SARL en fonction le 15 Mai 2001 Président : AKKA TECHNOLOGIES représenté par LANSARD Yves en fonction le 07 Août 2008 Directeur général : RICCI Jean Franck en fonction le 27 Septembre 2010

Annonce N°1589
NOJO : BXB102530011060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ORFIS en fonction le 15 Mai 2001 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELOITTE & TOUCHE TOHMATSU en fonction le 15 Mai 2001 Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier en fonction le 15 Mai 2001 Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE B E A S SARL en fonction le 15 Mai 2001 Président : AKKA TECHNOLOGIES représenté par LANSARD Yves en fonction le 07 Août 2008

Annonce N°7955
NOJO : BXC10193017351A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 rue Thierry le Luron
92300 Levallois-Perret

Annonce N°9390
NOJO : BXC08188007834J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
24-28 avenue du Général Charles
de Gaulle
92150 Suresnes

Annonce N°2298
NOJO : BXB081870026145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
3 rue Thierry le Luron
92300 Levallois-Perret

Annonce N°1456
NOJO : BXB08160000723Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ORFIS en fonction le 15 Mai 2001.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELOITTE & TOUCHE TOHMATSU en fonction le 15 Mai 2001.
Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier en fonction le 15 Mai 2001.
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE B E A S SARL en fonction le 15 Mai 2001.
Président : AKKA TECHNOLOGIES représenté par LANSARD Yves en fonction le 07 Août 2008.
Directeur général : BRET Nicolas en fonction le 05 Juin 2009.

Annonce N°1898
NOJO : BXB08224000513P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ORFIS en fonction le 15 Mai 2001Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELOITTE& TOUCHE TOHMATSU en fonction le 15 Mai 2001.
Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier en fonction le 15 Mai 2001.
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE B E A S SARL en fonction le 15 Mai 2001.
Président : AKKA TECHNOLOGIES représenté par LANSARD Yves en fonction le 07 Août 2008.

Annonce N°7866
NOJO : BXC08178002287I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
24-28 avenue du Général Charles
de Gaulle
92150 Suresnes

Annonce N°1448
NOJO : BXB081710007966
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 308 884 998
Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ORFIS en fonction le 15 Mai 2001Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELOITTE & TOUCHE TOHMATSU en fonction le 15 Mai 2001.
Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier en fonction le 15 Mai 2001.
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE B E A S SARL en fonction le 15 Mai 2001.
Président : ROUSSEL Joseph modification le 13 Juin 2008.

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Caractère employeur : Non

Code NIC : 00482

Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00375

Code NIC : 00243

Dénomination : AKKA INGENIERIE PRODUIT

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Dénomination : AKKA INGENIERIE MECANIQUE

Dénomination : AKKA INGENIERIE MECANIQUE NORD

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)

Catégorie juridique : 5720

Dénomination : HYSYS

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00078

Numéro de gestion : 2012B01625

Numéro de RCS : B30888499
Raison sociale : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
3 RUE THIERRY LE LURON
92300 LEVALLOIS PERRET

Date d’immatriculation au greffe : 27/07/2012
Code activité : 7112B - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 308884998
Code NAF : 7112B - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Adresse de l'établissement :
TOUR SEBASTOPOL
3 Q KLEBER
67000 STRASBOURG
Origine du fonds : 01

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Type : Personne Morale

Nom : AKKA SERVICES
Siren : 391136108
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
21 Rue Antonin Laborde
69009 Lyon 9e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Type : Personne Physique

Nom : DEL NOCE Paolo
Né le 16/07/1966 à TORINO (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Directeur général

Adresse :
6B Avenue Debrousse
69005 Lyon 5e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10-12 Boulevard Marius Vivier Merle
69393 Lyon 3e Arrondissement Cedex 03
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Type : Personne Morale

Nom : AKKA SERVICES
Siren : 391136108
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
21 Rue Antonin Laborde
69009 Lyon 9e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Type : Personne Physique

Nom : DEL NOCE Paolo
Né le 16/07/1966 à TORINO (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Directeur général

Adresse :
6B Avenue Debrousse
69005 Lyon 5e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10-12 Boulevard Marius Vivier Merle
69393 Lyon 3e Arrondissement Cedex 03
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Type : Personne Morale

Nom : AKKA TECHNOLOGIES
Siren : 422950865
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
9-11 Rue MONTALIVET
75008 Paris
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Type : Personne Physique

Nom : DEL NOCE Paolo
Né le 16/07/1966 à TORINO (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Directeur général

Adresse :
6B Avenue Debrousse
69005 Lyon
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Type : Personne Morale

Nom : CABINET ORFIS
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
149 Boulevard STALINGRAD
69100 Villeurbanne
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Type : Personne Physique

Nom : BRISAC Olivier
Né le 24/10/1954 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
149 Boulevard STALINGRAD
69100 Villeurbanne
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13391 déposé le 26/02/2020
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13391 déposé le 26/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°68296 déposé le 23/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°68296 déposé le 23/10/2019
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°68296 déposé le 23/10/2019
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°68296 déposé le 23/10/2019
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°56282 déposé le 21/08/2019
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°47637 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : avec AKKA ENERGY

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°52837 déposé le 02/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°22080 déposé le 01/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°20420 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°81179 déposé le 27/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°21178 déposé le 21/03/2018
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°21178 déposé le 21/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°6392 déposé le 01/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°6392 déposé le 01/02/2018
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°44880 déposé le 15/11/2017
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°26677 déposé le 18/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°26677 déposé le 18/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°3014 déposé le 29/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°3014 déposé le 29/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°5423 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°5423 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°5423 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°5423 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°32856 déposé le 24/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°32856 déposé le 24/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°31445 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°31445 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°15022 déposé le 21/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°15022 déposé le 21/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°26253 déposé le 17/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°26253 déposé le 17/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°26253 déposé le 17/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°26253 déposé le 17/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°26253 déposé le 17/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°26253 déposé le 17/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°28308 déposé le 27/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°28308 déposé le 27/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°26548 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°26548 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°26548 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°26548 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°18342 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°18342 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°18342 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°18342 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°15274 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°15274 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°24448 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°24448 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°17247 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°17247 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°17247 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°17247 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°17247 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°17247 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°17134 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°17134 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°27126 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°17134 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°17134 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°27126 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°17132 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé
Décision : A M. JOSEPH ROUSSEL

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°17132 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé
Décision : A M. JOSEPH ROUSSEL

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°11077 déposé le 10/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°11077 déposé le 10/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°3658 déposé le 02/02/2006
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°3658 déposé le 02/02/2006
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°3658 déposé le 02/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°3658 déposé le 02/02/2006
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°3658 déposé le 02/02/2006
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°3658 déposé le 02/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°3658 déposé le 02/02/2006
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°3658 déposé le 02/02/2006
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°33790 déposé le 06/12/2005
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°33790 déposé le 06/12/2005
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°28977 déposé le 19/10/2005
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE AKKA INGENIEREIE MECANIQUE SUD

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°28977 déposé le 19/10/2005
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE AKKA INGENIEREIE MECANIQUE SUD

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°26778 déposé le 28/09/2005
Etat : Déposé
Décision : 05O1542

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°26778 déposé le 28/09/2005
Etat : Déposé
Décision : 05O1542

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°2870 déposé le 27/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°2870 déposé le 27/01/2005
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°2870 déposé le 27/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°2870 déposé le 27/01/2005
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°35588 déposé le 23/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Révocation de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°35588 déposé le 23/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Révocation de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°26308 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°26308 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°29330 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°29330 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°18933 déposé le 28/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°29316 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
Décision : SAS

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°29316 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°29316 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
Décision : SAS

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°29316 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°18933 déposé le 28/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°16258 déposé le 13/06/2003
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°16258 déposé le 13/06/2003
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°2653 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°2653 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°2653 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°2653 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°2653 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°2653 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°2653 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°2653 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°2653 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°2653 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°17422 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : SUR LA REMUNERATION DES APPORTS DE LA SOCIETE HYSYS SERVICE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°17422 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : SUR LA REMUNERATION DES APPORTS DE LA SOCIETE HYSYS SERVICE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°17422 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS DE LA SOCIETE HYSYS SERVICE (DEPOSE AU GTC DE NANTERRE LE 14/06/2002)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°17422 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS DE LA SOCIETE HYSYS SERVICE (DEPOSE AU GTC DE NANTERRE LE 14/06/2002)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°14749 déposé le 23/05/2002
Etat : Déposé
Décision : société absorbée : HYSYS SERVICE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°14749 déposé le 23/05/2002
Etat : Déposé
Décision : société absorbée : HYSYS SERVICE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°6902 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°6902 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13622 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13622 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13622 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13622 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13622 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : (LOI NRE)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13622 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13622 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13622 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13622 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13622 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13622 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : (LOI NRE)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13622 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13620 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13620 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13620 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13620 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°10102 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°10102 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°10102 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°10102 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13543 déposé le 25/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°13543 déposé le 25/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°12403 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°12403 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°5437 déposé le 27/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°5437 déposé le 27/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°27361 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°27361 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°27361 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°5435 déposé le 27/02/2001
Etat : Déposé
Décision : ET D'ADMINISTRATEUR

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°27361 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°27361 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°27361 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°5435 déposé le 27/02/2001
Etat : Déposé
Décision : ET D'ADMINISTRATEUR

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°24533 déposé le 07/10/1998
Etat : Déposé
Décision : 98O1947

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°24534 déposé le 07/10/1998
Etat : Déposé
Décision : 98O1946

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°24535 déposé le 07/10/1998
Etat : Déposé
Décision : 98O1945

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°24535 déposé le 07/10/1998
Etat : Déposé
Décision : 98O1945

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°24534 déposé le 07/10/1998
Etat : Déposé
Décision : 98O1946

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°24533 déposé le 07/10/1998
Etat : Déposé
Décision : 98O1947

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°20306 déposé le 14/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°20306 déposé le 14/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°20306 déposé le 14/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°20306 déposé le 14/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°20306 déposé le 14/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°20306 déposé le 14/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°27617 déposé le 27/10/1997
Etat : Déposé
Décision : DU : 1 ALLEE DES BAS TILLEULS PARC TECHNOLOGY DES BARBANNIERS 92230 GENNEVILLIERS -

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°27617 déposé le 27/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°27617 déposé le 27/10/1997
Etat : Déposé
Décision : DU : 1 ALLEE DES BAS TILLEULS PARC TECHNOLOGY DES BARBANNIERS 92230 GENNEVILLIERS -

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°27617 déposé le 27/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°24555 déposé le 08/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°24555 déposé le 08/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°5067 déposé le 21/02/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET D APPORT FUSION DU 30 11 1994

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°5067 déposé le 21/02/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET D APPORT FUSION DU 30 11 1994

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°5067 déposé le 21/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°5067 déposé le 21/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°31466 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°31466 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°28672 déposé le 01/12/1994
Etat : Déposé
Décision : 2 EX ET LA SOCIETE IDF

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°28672 déposé le 01/12/1994
Etat : Déposé
Décision : 2 EX ET LA SOCIETE IDF

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°23518 déposé le 05/10/1994
Etat : Déposé
Décision : 2229

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°23518 déposé le 05/10/1994
Etat : Déposé
Décision : 2229

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°9709 déposé le 20/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°9709 déposé le 20/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°9709 déposé le 20/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°9709 déposé le 20/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°4634 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°4634 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°4634 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°4634 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°24554 déposé le 08/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°24554 déposé le 08/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°8881 déposé le 15/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°8881 déposé le 15/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°16185 déposé le 27/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°16185 déposé le 27/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°16183 déposé le 27/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°16183 déposé le 27/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°16185 déposé le 27/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°16185 déposé le 27/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°8932 déposé le 30/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°8932 déposé le 30/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°6273 déposé le 09/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°6273 déposé le 09/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°10732 déposé le 05/08/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Dépôt : N°10732 déposé le 05/08/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
892 Rue Yves Kermen
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Nom commercial : REAL FUSIO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1976
Activité : Conseil et assistance dans le domaine de nouvelles technologies d ingénierie d études techniques notamment hydrauliques électriques pneumatiques, le conseil pour les affaires et autre conseil de gestion, la création et l'exploitation d'un bureau d'études techniques sous toutes ses formes se rapportant à l'étude des phénomènes physiques et à la mise à disposition de tout organisme, sociétés ou autres de personnel qualifié, toutes prestations de services, l'ingénierie, le conseil, l'assistance, l'organisation destinées aux entreprises industrielles, commerciales et de services, la formation de toutes personnes en tout domaine, l'organisation de manifestations. La recherche et la prospection de personnel spécialisé en informatique , facturation en règle de tous personnels. La location d'heures libres d'ordinateurs,la saisie des informations en vue de leur traitement , toutes études comportant l'organisation et la mise en place des services informatiques ainsi que la formation professionnelle dans tous domaines. Les études pour les industries mécaniques,informatiques , digitales, électroniques ou toutes autres industries pour lesquelles un support technique de bureau d'études est nécessaires. l'étude, la réalisation et l'installation de tous moyens d'essais mettant en oeuvre des techniques hydrauliques , électriques , pneumatique,mécaniques,informatiques,automatiques,la réalisation de modèles,maquettes,prototypes dérivés des études précédentes. Toutes prestations de services et en particulier l'ingénierie,le conseil,l'assistance,l'organisation destinées aux entreprises industrielles , commerciales et de services. l'étude,la construction, la réalisation de prototypes dans le domaine de l'automobile et de l'aeronautique. Les études pour les industries mécaniques,informatiques,digitales,éléctroniques ou toutes autres industries pour lesquelles un support technique de bureau d'études est nécessaire;l'étude,la construction,la réalisation de prototypes dans le domaine de l'automobile et de l'aéronautique. Le développement et la réalisation de logiciels et programmes informatiques ainsi que toutes prestations de services dans le domaine de l'informatique,l'infographie et toutes créations artistiques pouvant s'y rattacher.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2012B01625
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
3 quai Kléber
Tour Sébastopol
67000 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Conseil et assistance dans le domaine de nouvelles technologies, d'ingénierie, d'études techniques notamment hydroliques, électriques, pneumatiques. Le conseil pour les affaires et autres conseils de gestion, la création et l'exploitation d'un bureau d'études techniques sous toutes ses formes se rapportant à l'étude des phénomènes physiques et à la mise à disposition de tout organisme, sociétés ou autres de personnel qualifié, toutes prestations de services, l'ingenierie, le conseil, l'assistance, l'organisation destinés aux entreprises industrielles, commerciales et de services, la formation de toutes personnes en tout domaine, l'organisation de manifestations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Type : Siège

Adresse :
892 Rue Yves Kermen
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1984B00989
Type : Etablissement principal

Adresse :
892 Rue Yves Kermen
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1976
Activité : Conseil et assistance dans le domaine de nouvelles technologies d ingénierie d études techniques notamment hydrauliques électriques pneumatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2017B00338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
40 rue Ronsard
Résidence Schamroc Bat B
64000 Pau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2017
Activité : Conseil et assistance dans le domaine de nouvelles technologies, d'ingénierie d'études techniques notamment hydrauliques électriques pneumatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B02779
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
19 Avenue Neil Armstrong
Immeuble le Caucase
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : Conseil et ingénierie en mécanique et informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B01666
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
7 Boulevard Henri Ziegler
Zac Andromede
31700 Blagnac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/06/2003
Activité : Conseil et assistance dans le domaine de nouvelles technologies, d'ingénierie, d'études techniques notamment hydrauliques, électriques, pneumatiques, mécaniques, informatiques et électroniques pour toute industrie, étude, cao électrique, géométrie télérancement dans le domaine de l'éaronautique .
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2016B00453
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
59 boulevard Pater
59300 Valenciennes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2016
Activité : Conseil et assistance dans le domaine de nouvelles technologies, d'ingénierie d'études techniques notamment hydrauliques, électriques, pneumatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2016B00488
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
10 rue de Paimpol
ZA des Pêcheurs d'Islande
17300 Rochefort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : conseil et assistance dans le domaine de nouvelles technologies d'ingénierie d'études techniques notamment hydraulique électriques pneumatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2003B01016
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
6 rue Louis Neel Synergie Park
59260 Lezennes
France
Enseigne : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Recherche et prospection de personnel spécialisé en informatique, location d'heures libres d' ordinateur.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01267
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
3 Rue Irène Joliot-Curie
38320 Eybens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2015
Activité : Conseil et assistance dans le domaine de nouvelles technologies, d'ingénierie d'études techniques notamment hydraulique électriques pneumatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2006B01722
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
11 avenue Jacqueline Auriol
ZAC des Florides
13700 Marignane
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Conseil et assistance dans le domaine des nouvelles technologies, d'ingénierie, d'études techniques notmment hydrauliques, électriques, pneumatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2014B00325
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Quai George V
Centre Commercial International du Hav
76600 Le Havre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2014
Activité : conseil et assistance dans le domaine de nouvelles technologies d'ingénierie d'études techniques notamment hydrauliques électriques pneumatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2011B00271
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1200 Route Des Lucioles
Espace Beethoven B3
06560 Valbonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/03/2011
Activité : Ingénierie études techniques
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - E SYSTEM ETUDES CAO REALISATION
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2013B00834
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
4 Allée des Cormorans
ZI la Frayère
06150 Cannes La Bocca
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2013
Activité : Conseil et assistance dans le domaine de nouvelles technologies, d'ingénierie, d'études techniques notamment hydrauliques, électriques, pneumatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2014B00153
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
700 Rue Jean Moulin
07500 Guilherand-Granges
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2014
Activité : Conseil et assistance dans le domaine de nouvelles technologies d'ingénierie, d'études techniques notamment hydrauliques, électriques, pneumatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2003B02543
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
21 Rue Antonin Laborde
69009 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/06/2002
Activité : Recherche et prospection de personnel spécialisé en informatique, location d'heures libres d'ordinateurs.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B02318
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
41 Boulevard VAUBAN
IMMEUBLE ARAGO I
78280 Guyancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2006
Activité : CONSEIL ET ASSISTANCE DANS LES NOUVELLES TECHNOLOGIES, INGENIERIE ET ETUDES TECHNIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B02318
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1 Rue Arnold Schoenberg
Immeuble Le Gershwinn
78280 Guyancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2012
Activité : Conseil et assistance dans le domaine de nouvelles technologies d'ingénierie, d'études techniques, notamment hydrauliques, électriques, pneumatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1993B00083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
5 rue Jacqueline Auriol
TECHN'Hom
90000 Belfort
FRANCE
Enseigne : AKKA INGENIERIE PRODUIT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2012
Activité : Recherche et prospection de personnel spécialisé en informatique études pour les industries mécaniques ou autres industries - location d'heures libres d'ordinateur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2010B00222
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
zone Tertiaire du Pyrène Aéro Pôle
bâtiment 1 du Téléport
65290 Juillan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/05/2010
Activité : Conseil et assistance dans le domaine de nouvelles technologies d'ingénierie, d'études techniques, notamment hydrauliques électriques pneumatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2013B02132
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
450 rue Robert Baden Powell
Espace Optimum
34000 Montpellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2013
Activité : Conseil et assistance dans le domaine des nouvelles technologies d'ingénierie d'études techniques notamment hydrauliques, électriques, pneumatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 12/02/1999
Texte de l'observation : Prise en location-gérance les fonds de commerce de : bureau d'études - de la société sa Idessa (Rcs Nanterre b612034801) et la société sa Erdimat (Rcs Nantere b672024004) - à compter du 01-01-1999 jusqu'au 31-12-1999 (renouvelable par tacite reconduction) - (journal de publicité : le quotidien juridique du 12-01-1999) -

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 07/05/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 (Loi Nre)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 21/05/2002
Texte de l'observation : Achat de la branche d'activité de services de "recherche & développement, conception, étude, calcul pour ensembles ou sous-ensembles de carrosserie et de Macanique pour le client Peugeot sa appartenant à la société Idessa devenue Kadra consultant (Rcs Nanterre b 612034801) , moyennant le prix de 1001520 francs avec entrée en jouissance le 01/02/2001 - oppositions à l'adresse du fonds vendu - journal de Publicite : Jss du 27/04/2002)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2002
Texte de l'observation : Achat de la branche D'' activité de service de " recherche & développement, conception, étude, calcul pour ensemble ou sous-ensemble de carrosserie mécanique pour le client Peugeot sa " dépendant D'' un fonds de commerce sis et exploite à Suresnes (92150) 24/28 ave du général De Gaulle, de la société nouvelle Sotreg (403664792 Rcs Nanterre) moyennant le prix de 1251300 francs, avec entrée en jouissance le 1er février 2001 - publication : journal spécial des sociétés du 27/04/2002 - oppositions à L'' adresse du fonds vendu -

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2003
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE HYSYS SERVICES (RCS PARIS B 351486857)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2006
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination AKKA INGENIERIE MECANIQUE NORD Forme juridique SAS Siège social 24-28 AVE DU GENERAL CHARLES DE GAULLE 92150 SURESNES Rcs 308884998 RCS NANTERRE au 15/12/2005 avec effet rétroactif au 01/01/2005

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2006
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination AKKA INGENIERIE MECANIQUE SUD Forme juridique SAS Siège social 154 AVE DE CANNES ESPACE MANDELIEU 06210 MANDELIEU Rcs 345081640 RCS CANNES au 15/12/2005 avec effet rétroactif au 01/01/2005.

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 23/02/2006
Texte de l'observation : Achat d'une branche d'activité aéronautique d'études CAO, électriques et géométrie/tolérancement exploité à Colomiers (31770) par acte ssp en date du 21/12/2005 à la société ENCELADE SAS - 430 064 568 RCS Versailles.

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2006
Texte de l'observation : FIN DE LA LOCATION GERANDE DU FONDS DE COMMERCE D'ETUDES DE IDESSA (rcs nanterre 612034801) - a compter du : 01/01/2006

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Date d’ajout de l’observation : 14/11/2019
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 31/08/2019 avec effet rétroactif fiscal et comptable au 01/01/2019 . Société(s) ayant participée(s) à l'opération : AKKA Energy, Société par actions simplifiée, 892 Rue Yves Kermen 92100 Boulogne-Billancourt (RCS Nanterre 443 095 518)

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : immatriculation principale au TC de Nanterre sous le 1984 B 989

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 25697
Date d’ajout de l’observation : 12/02/1999
Texte de l'observation : Prise en location-gérance les fonds de commerce de : bureau d'études - de la société sa Idessa (Rcs Nanterre b612034801) et la société sa Erdimat (Rcs Nantere b672024004) - à compter du 01-01-1999 jusqu'au 31-12-1999 (renouvelable par tacite reconduction) - (journal de publicité : le quotidien juridique du 12-01-1999) -

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 83723
Date d’ajout de l’observation : 07/05/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 (Loi Nre)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 84230
Date d’ajout de l’observation : 21/05/2002
Texte de l'observation : Achat de la branche d'activité de services de "recherche & développement, conception, étude, calcul pour ensembles ou sous-ensembles de carrosserie et de Macanique pour le client Peugeot sa appartenant à la société Idessa devenue Kadra consultant (Rcs Nanterre b 612034801) , moyennant le prix de 1001520 francs avec entrée en jouissance le 01/02/2001 - oppositions à l'adresse du fonds vendu - journal de Publicite : Jss du 27/04/2002)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 84461
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2002
Texte de l'observation : Achat de la branche D'' activité de service de " recherche & développement, conception, étude, calcul pour ensemble ou sous-ensemble de carrosserie mécanique pour le client Peugeot sa " dépendant D'' un fonds de commerce sis et exploite à Suresnes (92150) 24/28 ave du général De Gaulle, de la société nouvelle Sotreg (403664792 Rcs Nanterre) moyennant le prix de 1251300 francs, avec entrée en jouissance le 1er février 2001 - publication : journal spécial des sociétés du 27/04/2002 - oppositions à L'' adresse du fonds vendu -

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 1906
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2003
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE HYSYS SERVICES (RCS PARIS B 351486857)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 50958
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2006
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination AKKA INGENIERIE MECANIQUE NORD Forme juridique SAS Siège social 24-28 AVE DU GENERAL CHARLES DE GAULLE 92150 SURESNES Rcs 308884998 RCS NANTERRE au 15/12/2005 avec effet rétroactif au 01/01/2005

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 50959
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2006
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination AKKA INGENIERIE MECANIQUE SUD Forme juridique SAS Siège social 154 AVE DE CANNES ESPACE MANDELIEU 06210 MANDELIEU Rcs 345081640 RCS CANNES au 15/12/2005 avec effet rétroactif au 01/01/2005.

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 53047
Date d’ajout de l’observation : 23/02/2006
Texte de l'observation : Achat d'une branche d'activité aéronautique d'études CAO, électriques et géométrie/tolérancement exploité à Colomiers (31770) par acte ssp en date du 21/12/2005 à la société ENCELADE SAS - 430 064 568 RCS Versailles.

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 60160
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2006
Texte de l'observation : FIN DE LA LOCATION GERANDE DU FONDS DE COMMERCE D'ETUDES DE IDESSA (rcs nanterre 612034801) - a compter du : 01/01/2006

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Texte de l'observation : RCS NANTERRE / 1984 B 989

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2003
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort : 05.08.2003.

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F09/008984
Date d’ajout de l’observation : 10/07/2009
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 24-28 Avenue du Général Charles de Gaulle 92150 SURESNES au 3 Rue Thierry Le Luron 92300 LEVALLOIS-PERRET à compter du 02/07/2009.

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F14/002293
Date d’ajout de l’observation : 18/02/2014
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 3 Rue Thierry Le Luron 92300 LEVALLOIS-PERRET au 892 Rue Yves Kermen 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT à compter du 12/02/2014

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F15/015705
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 17 Rue Maupertuis 38320 EYBENS à compter du 31/08/2015.

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS NANTERRE - 1984 B 00989

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conseil et assistance dans le domaine de nouvelles technologies d ingénierie d études techniques notamment hydrauliques électriques pneumatiques, le conseil pour les affaires et autre conseil de gestion, la création et l'exploitation d'un bureau d'études techniques sous toutes ses formes se rapportant à l'étude des phénomènes physiques et à la mise à disposition de tout organisme, sociétés ou autres de personnel qualifié, toutes prestations de services, l'ingénierie, le conseil, l'assistance, l'organisation destinées aux entreprises industrielles, commerciales et de services, la formation de toutes personnes en tout domaine, l'organisation de manifestations. La recherche et la prospection de personnel spécialisé en informatique , facturation en règle de tous personnels. La location d'heures libres d'ordinateurs,la saisie des informations en vue de leur traitement , toutes études comportant l'organisation et la mise en place des services informatiques ainsi que la formation professionnelle dans tous domaines. Les études pour les industries mécaniques,informatiques , digitales, électroniques ou toutes autres industries pour lesquelles un support technique de bureau d'études est nécessaires. L'étude, la réalisation et l'installation de tous moyens d'essais mettant en oeuvre des techniques hydrauliques , électriques , pneumatique,mécaniques,informatiques,automatiques,la réalisation de modèles,maquettes,prototypes dérivés des études précédentes. Toutes prestations de services et en particulier l'ingénierie,le conseil,l'assistance,l'organisation destinées aux entreprises industrielles , commerciales et de services. L'étude,la construction, la réalisation de prototypes dans le domaine de l'automobile et de l'aeronautique. Les études pour les industries mécaniques,informatiques,digitales,éléctroniques ou toutes autres industries pour lesquelles un support technique de bureau d'études est nécessaire;l'étude,la construction,la réalisation de prototypes dans le domaine de l'automobile et de l'aéronautique. Le développement et la réalisation de logiciels et programmes informatiques ainsi que toutes prestations de services dans le domaine de l'informatique,l'infographie et toutes créations artistiques pouvant s'y rattacher.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/1984
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 24/02/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 3437232.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 91 années

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/2012

Economie sociale et solidaire : Non