ALDES

Entreprise

  1. Entreprises
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ALDES
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1982
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 95650682800196 / Siren : 956506828 / NIC : 00196
N° de TVA : FR 51 956506828
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 31/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)
28.2 : Fabrication d'autres machines d'usage général
28.25 : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
28.25Z : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’équipements industriels pour la production du froid, y compris l’assemblage des éléments les composant
- la fabrication de machines et d’appareils pour le conditionnement de l’air, y compris pour les véhicules automobiles
- la fabrication de ventilateurs à usage non domestique
- la fabrication d’échangeurs de chaleur
- la fabrication de machines à liquéfier l’air ou le gaz
- la fabrication de matériels pour filtrer ou dépoussiérer l’air ou les gaz
- la fabrication de ventilateurs de grenier (ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel, de machines et d’appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
- la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z) Produits associés : 28.25.11, 28.25.12, 28.25.13, 28.25.14, 28.25.20, 28.25.30, 28.25.99
Coordonnées de l'établissement :
ALDES
Adresse :
20 Boulevard IRENE JOLIOT CURIE
69200 VENISSIEUX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev2 : 28.25Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev1 : 29.2F)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
31/12/1996 : Préccession
Successeur : ALDES
31/12/1996 : Succession
Prédécesseur : ALDES
Accords d'entreprise :
27/07/2023 : Avenant 1 à l'accord en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap 2023-2024-2025
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06923060047
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 28/08/2023
Date de dépôt : 03/08/2023
Date du texte : 27/07/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 04/09/2023
Convention collective : Convention collective départementale des mensuels des industries métallurgiques du Rhône (0878)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALDES AERAULIQUE
Siret : 95650682800196
Code APE : 2825Z
Secteur : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Thèmes de l'accord :
  • 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
27/07/2023 : Avenant 1 à l'accord en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap 2023-2024-2025
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06923060047
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 04/08/2023
Date de dépôt : 03/08/2023
Date du texte : 27/07/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 07/08/2023
Convention collective : Convention collective départementale des mensuels des industries métallurgiques du Rhône (0878)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALDES AERAULIQUE
Siret : 95650682800196
Code APE : 2825Z
Secteur : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Thèmes de l'accord :
  • 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
31/05/2023 : ACCORD RELATIF SUR LES MODALITES D'AFFICHAGE SUR LES COMMUNICATIONS SYNDICALES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923027116
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 06/09/2023
Date de dépôt : 04/07/2023
Date du texte : 31/05/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective départementale des mensuels des industries métallurgiques du Rhône (0878)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALDES AERAULIQUE
Siret : 95650682800196
Code APE : 2825Z
Secteur : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
28/04/2023 : ACCORD D'UES SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QVT
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923027112
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 01/09/2023
Date de dépôt : 04/07/2023
Date du texte : 28/04/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 30/04/2026
Date de diffusion : 04/09/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de la Manche (0828)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALDES AERAULIQUE
Siret : 95650682800196
Code APE : 2825Z
Secteur : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
24/04/2023 : ACCORD PORTANT ADAPTATION DU CALENDRIER, DE LA PERIODICITE, DES THEMES ET DES MODALITES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE L'UES ALDES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923026355
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 22/06/2023
Date de dépôt : 08/06/2023
Date du texte : 24/04/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 30/04/2026
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALDES AERAULIQUE
Siret : 95650682800196
Code APE : 2825Z
Secteur : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
13/02/2023 : ACCORD EN FAVEUR DE L EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923024912
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/09/2023
Date de dépôt : 23/02/2023
Date du texte : 13/02/2023
Date d'effet : 02/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 18/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALDES AERAULIQUE
Siret : 95650682800196
Code APE : 2825Z
Secteur : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Thèmes de l'accord :
  • 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
13/02/2023 : ACCORD EN FAVEUR DE L EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923024912
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/02/2023
Date de dépôt : 23/02/2023
Date du texte : 13/02/2023
Date d'effet : 02/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALDES AERAULIQUE
Siret : 95650682800196
Code APE : 2825Z
Secteur : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Thèmes de l'accord :
  • 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
01/09/2022 : UES ALDES ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922022572
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 13/10/2022
Date de dépôt : 09/09/2022
Date du texte : 01/09/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : Convention collective départementale des mensuels des industries métallurgiques du Rhône (0878)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALDES AERAULIQUE
Siret : 95650682800196
Code APE : 2825Z
Secteur : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
29/06/2022 : ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE A COTISATIONS DEFINIES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922021698
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 07/09/2022
Date de dépôt : 30/06/2022
Date du texte : 29/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALDES AERAULIQUE
Siret : 95650682800196
Code APE : 2825Z
Secteur : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
28/06/2022 : Avenant de révision de l'accord pour un dialogue social de proximité vecteur de changement et de reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale signée le 11.10.2019
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06922021690
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 28/09/2022
Date de dépôt : 30/06/2022
Date du texte : 28/06/2022
Date d'effet : 28/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALDES AERAULIQUE
Siret : 95650682800196
Code APE : 2825Z
Secteur : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1956
Dénomination : ALDES
Dénomination usuelle: AXPIR-TEMPERATION-ACTA-ISONE......
Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev2 : 28.25Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ALDES - Vénissieux (siège)ALDES - Quint-FonsegrivesALDES - NanterreALDES - La Penne-sur-HuveauneALDES - Balma (fermé)ALDES - Saint-PriestALDES - Saint-Étienne-du-Rouvray (fermé)ALDES - MérignacALDES - MionsALDES - MontpellierALDES - Vitry-sur-SeineALDES - VénissieuxALDES - ChenôveALDES - Balma (fermé)ALDES - Saint-Étienne-du-Rouvray (fermé)ALDES - Balma (fermé)ALDES - Chassieu (fermé)ALDES - Aubagne (fermé)ALDES - Vénissieux (fermé)ALDES - Clermont-Ferrand (fermé)ALDES - Aubagne (fermé)ALDES - Toulouse (fermé)ALDES - Villers-Cotterêts (fermé)ALDES - Antibes (fermé)ALDES - Mont-Saint-Aignan (fermé)ALDES - Eybens (fermé)ALDES - Rueil-Malmaison (fermé)ALDES - Labège (fermé)ALDES - Vezin-le-Coquet (fermé)ALDES - Feyzin (fermé)ALDES - Vénissieux (fermé)ALDES - Saint-Jean-de-Védas (fermé)ALDES - La Courneuve (fermé)ALDES - Ludres (fermé)ALDES - Vénissieux (fermé)ALDES - La Courneuve (fermé)ALDES - Vénissieux (fermé)ALDES - Fontaine (fermé)ALDES - Carros (fermé)ALDES - Toulouse (fermé)ALDES - Saint-Pierre-des-Corps (fermé)ALDES - Mérignac (fermé)ALDES - Antony (fermé)ALDES - Rouen (fermé)ALDES - Maxéville (fermé)ALDES - Saint-Herblain (fermé)
Marques françaises :
28/03/2017 : ColorLINE
N° national/d'enregistrement : 4349740
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de vidéos. Matériel informatique et logiciels conçus pour être utilisés avec des systèmes de navigation satellite et/ou GPS à des fins de domotique ; logiciels conçus pour être utilisés avec des planificateurs de gestion d'énergie et de sécurité, cartes électroniques et dictionnaires numériques à des fins domotique ; logiciels de gestion informatique pour le secteur de l'énergie et de la sécurité ; logiciels pour faire fonctionner a distance des installations domotique dans les bâtiments résidentiels et tertiaire ; dictionnaires numériques ; appareils de localisation, orientation et navigation, ainsi que systèmes de repérage universel (GPS), composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs GPS et/ou satellite, dispositifs d'interface de réseau, câbles de connexion et leurs parties et garnitures ; supports pour ordinateurs personnels de poche ; émetteurs radio et satellite, à savoir processeurs, téléphones portables et récepteurs ; installations, réseaux et appareils de télécommunications ; terminaux informatiques conçus pour être utilisés en particulier avec des systèmes de navigation ; supports de données magnétiques et sous forme de disques vierges ; appareils audio et vidéo, à savoir processeurs et récepteurs audio et vidéo ; ordinateurs personnels de poche ; assistants numériques personnels. Matériel informatique et logiciels de recherche, de compilation, d'indexation, de partage et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de messagerie instantanée et logiciels de lecture et d'envoi de courriels. Matériel informatique et logiciels pour la connexion à des contenus d'ordinateurs situés à distance, réseaux informatiques et réseaux privés sécurisés et pour la recherche de ces contenus. Matériel informatique et logiciels d'exploitation d'applications Web ; logiciels pour communications sur réseaux sans fil et pour la fourniture d'accès multiutilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux d'information. Matériel informatique et logiciels pour téléphones mobiles, logiciels téléchargeables, y compris applications pour téléphones mobiles. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à la gestion de l'habitat et des équipements des locaux résidentiels et tertiaires ; interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou le bâtiment, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et de gestion des systèmes de ventilation, de climatisation, de chauffage, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications domotiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique ; connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion des locaux résidentiels et tertiaires ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; stations d'accueil électroniques et tablettes électroniques numériques pour l'automatisation et la gestion des locaux résidentiels et tertiaires ; terminaux numériques pour bâtiments tertiaires et résidentiels ; terminaux numériques pour bâtiments tertiaires et résidentiels assurant des fonctions de transmission, de réception et décodage ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission de messages, communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux, Internet, Intranet et Extranet. Services de fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Fourniture de forums de discussion sur Internet, de réseaux sociaux, blogs, lignes de chat et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, messagerie électronique, services de messagerie en ligne, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de blog, transmission et partage de commentaires. Transmission d'informations par réseaux informatiques et mobiles ; transmission de messages, données et contenus par Internet et d'autres réseaux de communication, y compris l'Internet mobile. Transmission et diffusion de contenus multimédias, audio et vidéo, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu, par le biais d'Internet et autres réseaux de communication, y compris l'Internet mobile. Services de télécommunication dans le domaine de l'automatisation et la gestion des bâtiments tertiaires et résidentiels ; services de fourniture d'accès à des réseaux sans fil, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) dans le domaine de l'automatisation et la gestion des bâtiments tertiaires et résidentiels ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

28/03/2017 : ColorLINE
N° national/d'enregistrement : 4349740
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de vidéos. Matériel informatique et logiciels conçus pour être utilisés avec des systèmes de navigation satellite et/ou GPS à des fins de domotique ; logiciels conçus pour être utilisés avec des planificateurs de gestion d'énergie et de sécurité, cartes électroniques et dictionnaires numériques à des fins domotique ; logiciels de gestion informatique pour le secteur de l'énergie et de la sécurité ; logiciels pour faire fonctionner a distance des installations domotique dans les bâtiments résidentiels et tertiaire ; dictionnaires numériques ; appareils de localisation, orientation et navigation, ainsi que systèmes de repérage universel (GPS), composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs GPS et/ou satellite, dispositifs d'interface de réseau, câbles de connexion et leurs parties et garnitures ; supports pour ordinateurs personnels de poche ; émetteurs radio et satellite, à savoir processeurs, téléphones portables et récepteurs ; installations, réseaux et appareils de télécommunications ; terminaux informatiques conçus pour être utilisés en particulier avec des systèmes de navigation ; supports de données magnétiques et sous forme de disques vierges ; appareils audio et vidéo, à savoir processeurs et récepteurs audio et vidéo ; ordinateurs personnels de poche ; assistants numériques personnels. Matériel informatique et logiciels de recherche, de compilation, d'indexation, de partage et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de messagerie instantanée et logiciels de lecture et d'envoi de courriels. Matériel informatique et logiciels pour la connexion à des contenus d'ordinateurs situés à distance, réseaux informatiques et réseaux privés sécurisés et pour la recherche de ces contenus. Matériel informatique et logiciels d'exploitation d'applications Web ; logiciels pour communications sur réseaux sans fil et pour la fourniture d'accès multiutilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux d'information. Matériel informatique et logiciels pour téléphones mobiles, logiciels téléchargeables, y compris applications pour téléphones mobiles. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à la gestion de l'habitat et des équipements des locaux résidentiels et tertiaires ; interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou le bâtiment, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et de gestion des systèmes de ventilation, de climatisation, de chauffage, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications domotiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique ; connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion des locaux résidentiels et tertiaires ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; stations d'accueil électroniques et tablettes électroniques numériques pour l'automatisation et la gestion des locaux résidentiels et tertiaires ; terminaux numériques pour bâtiments tertiaires et résidentiels ; terminaux numériques pour bâtiments tertiaires et résidentiels assurant des fonctions de transmission, de réception et décodage ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission de messages, communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux, Internet, Intranet et Extranet. Services de fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Fourniture de forums de discussion sur Internet, de réseaux sociaux, blogs, lignes de chat et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, messagerie électronique, services de messagerie en ligne, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de blog, transmission et partage de commentaires. Transmission d'informations par réseaux informatiques et mobiles ; transmission de messages, données et contenus par Internet et d'autres réseaux de communication, y compris l'Internet mobile. Transmission et diffusion de contenus multimédias, audio et vidéo, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu, par le biais d'Internet et autres réseaux de communication, y compris l'Internet mobile. Services de télécommunication dans le domaine de l'automatisation et la gestion des bâtiments tertiaires et résidentiels ; services de fourniture d'accès à des réseaux sans fil, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) dans le domaine de l'automatisation et la gestion des bâtiments tertiaires et résidentiels ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/03/2017 : AldesArchitect
N° national/d'enregistrement : 4349678
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de vidéos. Matériel informatique et logiciels conçus pour être utilisés avec des systèmes de navigation satellite et/ou GPS à des fins de domotique ; logiciels conçus pour être utilisés avec des planificateurs de gestion d'énergie et de sécurité, cartes électroniques et dictionnaires numériques à des fins domotique ; logiciels de gestion informatique pour le secteur de l'énergie et de la sécurité ; logiciels pour faire fonctionner a distance des installations domotique dans les bâtiments résidentiels et tertiaire ; dictionnaires numériques ; appareils de localisation, orientation et navigation, ainsi que systèmes de repérage universel (GPS), composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs GPS et/ou satellite, dispositifs d'interface de réseau, câbles de connexion et leurs parties et garnitures ; supports pour ordinateurs personnels de poche ; émetteurs radio et satellite, à savoir processeurs, téléphones portables et récepteurs ; installations, réseaux et appareils de télécommunications ; terminaux informatiques conçus pour être utilisés en particulier avec des systèmes de navigation ; supports de données magnétiques et sous forme de disques vierges ; appareils audio et vidéo, à savoir processeurs et récepteurs audio et vidéo ; ordinateurs personnels de poche ; assistants numériques personnels. Matériel informatique et logiciels de recherche, de compilation, d'indexation, de partage et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de messagerie instantanée et logiciels de lecture et d'envoi de courriels. Matériel informatique et logiciels pour la connexion à des contenus d'ordinateurs situés à distance, réseaux informatiques et réseaux privés sécurisés et pour la recherche de ces contenus. Matériel informatique et logiciels d'exploitation d'applications Web ; logiciels pour communications sur réseaux sans fil et pour la fourniture d'accès multiutilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux d'information. Matériel informatique et logiciels pour téléphones mobiles, logiciels téléchargeables, y compris applications pour téléphones mobiles. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à la gestion de l'habitat et des équipements des locaux résidentiels et tertiaires ; interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou le bâtiment, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et de gestion des systèmes de ventilation, de climatisation, de chauffage, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications domotiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique ; connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion des locaux résidentiels et tertiaires ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; stations d'accueil électroniques et tablettes électroniques numériques pour l'automatisation et la gestion des locaux résidentiels et tertiaires ; terminaux numériques pour bâtiments tertiaires et résidentiels ; terminaux numériques pour bâtiments tertiaires et résidentiels assurant des fonctions de transmission, de réception et décodage ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission de messages, communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux, Internet, Intranet et Extranet. Services de fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Fourniture de forums de discussion sur Internet, de réseaux sociaux, blogs, lignes de chat et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, messagerie électronique, services de messagerie en ligne, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de blog, transmission et partage de commentaires. Transmission d'informations par réseaux informatiques et mobiles ; transmission de messages, données et contenus par Internet et d'autres réseaux de communication, y compris l'Internet mobile. Transmission et diffusion de contenus multimédias, audio et vidéo, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu, par le biais d'Internet et autres réseaux de communication, y compris l'Internet mobile. Services de télécommunication dans le domaine de l'automatisation et la gestion des bâtiments tertiaires et résidentiels ; services de fourniture d'accès à des réseaux sans fil, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) dans le domaine de l'automatisation et la gestion des bâtiments tertiaires et résidentiels ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

27/03/2017 : AldesArchitect
N° national/d'enregistrement : 4349678
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de vidéos. Matériel informatique et logiciels conçus pour être utilisés avec des systèmes de navigation satellite et/ou GPS à des fins de domotique ; logiciels conçus pour être utilisés avec des planificateurs de gestion d'énergie et de sécurité, cartes électroniques et dictionnaires numériques à des fins domotique ; logiciels de gestion informatique pour le secteur de l'énergie et de la sécurité ; logiciels pour faire fonctionner a distance des installations domotique dans les bâtiments résidentiels et tertiaire ; dictionnaires numériques ; appareils de localisation, orientation et navigation, ainsi que systèmes de repérage universel (GPS), composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs GPS et/ou satellite, dispositifs d'interface de réseau, câbles de connexion et leurs parties et garnitures ; supports pour ordinateurs personnels de poche ; émetteurs radio et satellite, à savoir processeurs, téléphones portables et récepteurs ; installations, réseaux et appareils de télécommunications ; terminaux informatiques conçus pour être utilisés en particulier avec des systèmes de navigation ; supports de données magnétiques et sous forme de disques vierges ; appareils audio et vidéo, à savoir processeurs et récepteurs audio et vidéo ; ordinateurs personnels de poche ; assistants numériques personnels. Matériel informatique et logiciels de recherche, de compilation, d'indexation, de partage et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de messagerie instantanée et logiciels de lecture et d'envoi de courriels. Matériel informatique et logiciels pour la connexion à des contenus d'ordinateurs situés à distance, réseaux informatiques et réseaux privés sécurisés et pour la recherche de ces contenus. Matériel informatique et logiciels d'exploitation d'applications Web ; logiciels pour communications sur réseaux sans fil et pour la fourniture d'accès multiutilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux d'information. Matériel informatique et logiciels pour téléphones mobiles, logiciels téléchargeables, y compris applications pour téléphones mobiles. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à la gestion de l'habitat et des équipements des locaux résidentiels et tertiaires ; interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou le bâtiment, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et de gestion des systèmes de ventilation, de climatisation, de chauffage, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications domotiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique ; connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion des locaux résidentiels et tertiaires ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; stations d'accueil électroniques et tablettes électroniques numériques pour l'automatisation et la gestion des locaux résidentiels et tertiaires ; terminaux numériques pour bâtiments tertiaires et résidentiels ; terminaux numériques pour bâtiments tertiaires et résidentiels assurant des fonctions de transmission, de réception et décodage ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission de messages, communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux, Internet, Intranet et Extranet. Services de fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Fourniture de forums de discussion sur Internet, de réseaux sociaux, blogs, lignes de chat et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, messagerie électronique, services de messagerie en ligne, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de blog, transmission et partage de commentaires. Transmission d'informations par réseaux informatiques et mobiles ; transmission de messages, données et contenus par Internet et d'autres réseaux de communication, y compris l'Internet mobile. Transmission et diffusion de contenus multimédias, audio et vidéo, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu, par le biais d'Internet et autres réseaux de communication, y compris l'Internet mobile. Services de télécommunication dans le domaine de l'automatisation et la gestion des bâtiments tertiaires et résidentiels ; services de fourniture d'accès à des réseaux sans fil, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) dans le domaine de l'automatisation et la gestion des bâtiments tertiaires et résidentiels ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

23/03/2017 : ProtectONE
N° national/d'enregistrement : 4348588
Date de dépôt : 23/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, , ventilateurs de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières, des installations de chauffage, de ventilation et d'aération et des pompes à chaleur ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, pompes à chaleur, ventilateurs d'extraction et de soufflage, ventilateurs de désenfumage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

23/03/2017 : ProtectONE
N° national/d'enregistrement : 4348588
Date de dépôt : 23/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, , ventilateurs de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières, des installations de chauffage, de ventilation et d'aération et des pompes à chaleur ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, pompes à chaleur, ventilateurs d'extraction et de soufflage, ventilateurs de désenfumage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

02/11/2016 : T.One
N° national/d'enregistrement : 4311624
Date de dépôt : 02/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières, des installations de chauffage, de ventilation et d'aération et des pompes à chaleur ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, pompes à chaleur, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée, de chauffage, de ventilation, d'aération et des pompes à chaleur.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

02/11/2016 : T.One AquaAIR
N° national/d'enregistrement : 4311625
Date de dépôt : 02/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières, des installations de chauffage, de ventilation et d'aération et des pompes à chaleur ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, pompes à chaleur, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée, de chauffage, de ventilation, d'aération et des pompes à chaleur.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

02/11/2016 : T.One
N° national/d'enregistrement : 4311624
Date de dépôt : 02/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières, des installations de chauffage, de ventilation et d'aération et des pompes à chaleur ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, pompes à chaleur, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée, de chauffage, de ventilation, d'aération et des pompes à chaleur.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
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12 rue Boileau
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

02/11/2016 : T.One AquaAIR
N° national/d'enregistrement : 4311625
Date de dépôt : 02/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières, des installations de chauffage, de ventilation et d'aération et des pompes à chaleur ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, pompes à chaleur, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée, de chauffage, de ventilation, d'aération et des pompes à chaleur.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
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12 rue Boileau
69006 LYON
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

01/08/2016 : TAMBORA
N° national/d'enregistrement : 4291151
Date de dépôt : 01/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de chauffage ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; chauffe-eau, pompes à chaleur ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération. Services d'installations et de maintenances des matériels de chauffage, chauffe eaux, pompes à chaleur, et des appareils de distribution d'eau.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
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12 rue Boileau
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FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

01/08/2016 : PACAYA
N° national/d'enregistrement : 4291155
Date de dépôt : 01/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de chauffage ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; chauffe eau, pompes à chaleur ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération. Services d'installations et de maintenances des matériels de chauffage, chauffe eaux, pompes à chaleur, et des appareils de distribution d'eau.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
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FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

01/08/2016 : TAMBORA
N° national/d'enregistrement : 4291151
Date de dépôt : 01/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de chauffage ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; chauffe-eau, pompes à chaleur ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération. Services d'installations et de maintenances des matériels de chauffage, chauffe eaux, pompes à chaleur, et des appareils de distribution d'eau.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

01/08/2016 : PACAYA
N° national/d'enregistrement : 4291155
Date de dépôt : 01/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de chauffage ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; chauffe eau, pompes à chaleur ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération. Services d'installations et de maintenances des matériels de chauffage, chauffe eaux, pompes à chaleur, et des appareils de distribution d'eau.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

28/01/2016 : ACTHYvisteS
N° national/d'enregistrement : 4244427
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, recherches et développement de nouveaux produits, notamment dans le domaine de la ventilation, de l'aération et du conditionnement d'air, services d'architecture, de décoration intérieure, études de projets techniques.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

28/01/2016 : ACTHYvisteS
N° national/d'enregistrement : 4244427
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, recherches et développement de nouveaux produits, notamment dans le domaine de la ventilation, de l'aération et du conditionnement d'air, services d'architecture, de décoration intérieure, études de projets techniques.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

23/12/2015 : AldesConnect
N° national/d'enregistrement : 4236318
Date de dépôt : 23/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de vidéos. Matériel informatique et logiciels conçus pour être utilisés avec des systèmes de navigation satellite et/ou GPS à des fins de domotique ; logiciels conçus pour être utilisés avec des planificateurs de gestion d'énergie et de sécurité, cartes électroniques et dictionnaires numériques à des fins domotique ; logiciels de gestion informatique pour le secteur de l'énergie et de la sécurité ; logiciels pour faire fonctionner a distance des installations domotique dans les bâtiments résidentiels et tertiaire ; dictionnaires numériques ; appareils de localisation, orientation et navigation, ainsi que systèmes de repérage universel (GPS), composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs GPS et/ou satellite, dispositifs d'interface de réseau, câbles de connexion et leurs parties et garnitures ; supports pour ordinateurs personnels de poche ; émetteurs radio et satellite, à savoir processeurs, téléphones portables et récepteurs ; installations, réseaux et appareils de télécommunications ; terminaux informatiques conçues pour être utilisés en particulier avec des systèmes de navigation ; supports de données magnétiques et sous forme de disques vierges ; appareils audio et vidéo, à savoir processeurs et récepteurs audio et vidéo ; ordinateurs personnels de poche ; assistants numériques personnels. Matériel informatique et logiciels de recherche, de compilation, d'indexation, de partage et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de messagerie instantanée et logiciels de lecture et d'envoi de courriels. Matériel informatique et logiciels pour la connexion à des contenus d'ordinateurs situés à distance, réseaux informatiques et réseaux privés sécurisés et pour la recherche de ces contenus. Matériel informatique et logiciels d'exploitation d'applications Web ; logiciels pour communications sur réseaux sans fil et pour la fourniture d'accès multiutilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux d'information. Matériel informatique et logiciels pour téléphones mobiles, logiciels téléchargeables, y compris applications pour téléphones mobiles. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à la gestion de l'habitat et des équipements des locaux résidentiels et tertiaires ; interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou le bâtiment, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et de gestion des systèmes de ventilation, de climatisation, de chauffage, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications domotiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique ; connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion des locaux résidentiels et tertiaires ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; stations d'accueil électroniques et tablettes électroniques numériques pour l'automatisation et la gestion des locaux résidentiels et tertiaires ; terminaux numériques pour bâtiments tertiaires et résidentiels ; terminaux numériques pour bâtiments tertiaires et résidentiels assurant des fonctions de transmission, de réception et décodage ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et / ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission de messages, communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux, Internet, Intranet et Extranet. Services de fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Fourniture de forums de discussion sur Internet, de réseaux sociaux, blogs, lignes de chat et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, messagerie électronique, services de messagerie en ligne, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de blog, transmission et partage de commentaires. Transmission d'informations par réseaux informatiques et mobiles ; transmission de messages, données et contenus par Internet et d'autres réseaux de communication, y compris l'Internet mobile. Transmission et diffusion de contenus multimédias, audio et vidéo, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu, par le biais d'Internet et autres réseaux de communication, y compris l'Internet mobile. Services de télécommunication dans le domaine de l'automatisation et la gestion des bâtiments tertiaires et résidentiels ; services de fourniture d'accès à des réseaux sans fil, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) dans le domaine de l'automatisation et la gestion des bâtiments tertiaires et résidentiels ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

23/12/2015 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 4236320
Date de dépôt : 23/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de vidéos. Matériel informatique et logiciels conçus pour être utilisés avec des systèmes de navigation satellite et/ou GPS à des fins de domotique ; logiciels conçus pour être utilisés avec des planificateurs de gestion d'énergie et de sécurité, cartes électroniques et dictionnaires numériques à des fins domotique ; logiciels de gestion informatique pour le secteur de l'énergie et de la sécurité ; logiciels pour faire fonctionner a distance des installations domotique dans les bâtiments résidentiels et tertiaire ; dictionnaires numériques ; appareils de localisation, orientation et navigation, ainsi que systèmes de repérage universel (GPS), composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs GPS et/ou satellite, dispositifs d'interface de réseau, câbles de connexion et leurs parties et garnitures ; supports pour ordinateurs personnels de poche ; émetteurs radio et satellite, à savoir processeurs, téléphones portables et récepteurs ; installations, réseaux et appareils de télécommunications ; terminaux informatiques conçus pour être utilisés en particulier avec des systèmes de navigation ; supports de données magnétiques et sous forme de disques vierges ; appareils audio et vidéo, à savoir processeurs et récepteurs audio et vidéo ; ordinateurs personnels de poche ; assistants numériques personnels. Matériel informatique et logiciels de recherche, de compilation, d'indexation, de partage et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de messagerie instantanée et logiciels de lecture et d'envoi de courriels. Matériel informatique et logiciels pour la connexion à des contenus d'ordinateurs situés à distance, réseaux informatiques et réseaux privés sécurisés et pour la recherche de ces contenus. Matériel informatique et logiciels d'exploitation d'applications Web ; logiciels pour communications sur réseaux sans fil et pour la fourniture d'accès multiutilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux d'information. Matériel informatique et logiciels pour téléphones mobiles, logiciels téléchargeables, y compris applications pour téléphones mobiles. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à la gestion de l'habitat et des équipements des locaux résidentiels et tertiaires ; interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou le bâtiment, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et de gestion des systèmes de ventilation, de climatisation, de chauffage, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications domotiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique ; connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion des locaux résidentiels et tertiaires ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; stations d'accueil électroniques et tablettes électroniques numériques pour l'automatisation et la gestion des locaux résidentiels et tertiaires ; terminaux numériques pour bâtiments tertiaires et résidentiels ; terminaux numériques pour bâtiments tertiaires et résidentiels assurant des fonctions de transmission, de réception et décodage ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et / ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission de messages, communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux, Internet, Intranet et Extranet. Services de fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Fourniture de forums de discussion sur Internet, de réseaux sociaux, blogs, lignes de chat et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, messagerie électronique, services de messagerie en ligne, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de blog, transmission et partage de commentaires. Transmission d'informations par réseaux informatiques et mobiles ; transmission de messages, données et contenus par Internet et d'autres réseaux de communication, y compris l'Internet mobile. Transmission et diffusion de contenus multimédias, audio et vidéo, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu, par le biais d'Internet et autres réseaux de communication, y compris l'Internet mobile. Services de télécommunication dans le domaine de l'automatisation et la gestion des bâtiments tertiaires et résidentiels ; services de fourniture d'accès à des réseaux sans fil, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) dans le domaine de l'automatisation et la gestion des bâtiments tertiaires et résidentiels ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

23/12/2015 : AldesConnect
N° national/d'enregistrement : 4236318
Date de dépôt : 23/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de vidéos. Matériel informatique et logiciels conçus pour être utilisés avec des systèmes de navigation satellite et/ou GPS à des fins de domotique ; logiciels conçus pour être utilisés avec des planificateurs de gestion d'énergie et de sécurité, cartes électroniques et dictionnaires numériques à des fins domotique ; logiciels de gestion informatique pour le secteur de l'énergie et de la sécurité ; logiciels pour faire fonctionner a distance des installations domotique dans les bâtiments résidentiels et tertiaire ; dictionnaires numériques ; appareils de localisation, orientation et navigation, ainsi que systèmes de repérage universel (GPS), composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs GPS et/ou satellite, dispositifs d'interface de réseau, câbles de connexion et leurs parties et garnitures ; supports pour ordinateurs personnels de poche ; émetteurs radio et satellite, à savoir processeurs, téléphones portables et récepteurs ; installations, réseaux et appareils de télécommunications ; terminaux informatiques conçues pour être utilisés en particulier avec des systèmes de navigation ; supports de données magnétiques et sous forme de disques vierges ; appareils audio et vidéo, à savoir processeurs et récepteurs audio et vidéo ; ordinateurs personnels de poche ; assistants numériques personnels. Matériel informatique et logiciels de recherche, de compilation, d'indexation, de partage et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de messagerie instantanée et logiciels de lecture et d'envoi de courriels. Matériel informatique et logiciels pour la connexion à des contenus d'ordinateurs situés à distance, réseaux informatiques et réseaux privés sécurisés et pour la recherche de ces contenus. Matériel informatique et logiciels d'exploitation d'applications Web ; logiciels pour communications sur réseaux sans fil et pour la fourniture d'accès multiutilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux d'information. Matériel informatique et logiciels pour téléphones mobiles, logiciels téléchargeables, y compris applications pour téléphones mobiles. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à la gestion de l'habitat et des équipements des locaux résidentiels et tertiaires ; interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou le bâtiment, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et de gestion des systèmes de ventilation, de climatisation, de chauffage, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications domotiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique ; connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion des locaux résidentiels et tertiaires ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; stations d'accueil électroniques et tablettes électroniques numériques pour l'automatisation et la gestion des locaux résidentiels et tertiaires ; terminaux numériques pour bâtiments tertiaires et résidentiels ; terminaux numériques pour bâtiments tertiaires et résidentiels assurant des fonctions de transmission, de réception et décodage ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et / ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission de messages, communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux, Internet, Intranet et Extranet. Services de fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Fourniture de forums de discussion sur Internet, de réseaux sociaux, blogs, lignes de chat et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, messagerie électronique, services de messagerie en ligne, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de blog, transmission et partage de commentaires. Transmission d'informations par réseaux informatiques et mobiles ; transmission de messages, données et contenus par Internet et d'autres réseaux de communication, y compris l'Internet mobile. Transmission et diffusion de contenus multimédias, audio et vidéo, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu, par le biais d'Internet et autres réseaux de communication, y compris l'Internet mobile. Services de télécommunication dans le domaine de l'automatisation et la gestion des bâtiments tertiaires et résidentiels ; services de fourniture d'accès à des réseaux sans fil, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) dans le domaine de l'automatisation et la gestion des bâtiments tertiaires et résidentiels ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

23/12/2015 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 4236320
Date de dépôt : 23/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de vidéos. Matériel informatique et logiciels conçus pour être utilisés avec des systèmes de navigation satellite et/ou GPS à des fins de domotique ; logiciels conçus pour être utilisés avec des planificateurs de gestion d'énergie et de sécurité, cartes électroniques et dictionnaires numériques à des fins domotique ; logiciels de gestion informatique pour le secteur de l'énergie et de la sécurité ; logiciels pour faire fonctionner a distance des installations domotique dans les bâtiments résidentiels et tertiaire ; dictionnaires numériques ; appareils de localisation, orientation et navigation, ainsi que systèmes de repérage universel (GPS), composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs GPS et/ou satellite, dispositifs d'interface de réseau, câbles de connexion et leurs parties et garnitures ; supports pour ordinateurs personnels de poche ; émetteurs radio et satellite, à savoir processeurs, téléphones portables et récepteurs ; installations, réseaux et appareils de télécommunications ; terminaux informatiques conçus pour être utilisés en particulier avec des systèmes de navigation ; supports de données magnétiques et sous forme de disques vierges ; appareils audio et vidéo, à savoir processeurs et récepteurs audio et vidéo ; ordinateurs personnels de poche ; assistants numériques personnels. Matériel informatique et logiciels de recherche, de compilation, d'indexation, de partage et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de messagerie instantanée et logiciels de lecture et d'envoi de courriels. Matériel informatique et logiciels pour la connexion à des contenus d'ordinateurs situés à distance, réseaux informatiques et réseaux privés sécurisés et pour la recherche de ces contenus. Matériel informatique et logiciels d'exploitation d'applications Web ; logiciels pour communications sur réseaux sans fil et pour la fourniture d'accès multiutilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux d'information. Matériel informatique et logiciels pour téléphones mobiles, logiciels téléchargeables, y compris applications pour téléphones mobiles. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à la gestion de l'habitat et des équipements des locaux résidentiels et tertiaires ; interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou le bâtiment, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et de gestion des systèmes de ventilation, de climatisation, de chauffage, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications domotiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique ; connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion des locaux résidentiels et tertiaires ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; stations d'accueil électroniques et tablettes électroniques numériques pour l'automatisation et la gestion des locaux résidentiels et tertiaires ; terminaux numériques pour bâtiments tertiaires et résidentiels ; terminaux numériques pour bâtiments tertiaires et résidentiels assurant des fonctions de transmission, de réception et décodage ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et / ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission de messages, communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux, Internet, Intranet et Extranet. Services de fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Fourniture de forums de discussion sur Internet, de réseaux sociaux, blogs, lignes de chat et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile. Services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, messagerie électronique, services de messagerie en ligne, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de blog, transmission et partage de commentaires. Transmission d'informations par réseaux informatiques et mobiles ; transmission de messages, données et contenus par Internet et d'autres réseaux de communication, y compris l'Internet mobile. Transmission et diffusion de contenus multimédias, audio et vidéo, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu, par le biais d'Internet et autres réseaux de communication, y compris l'Internet mobile. Services de télécommunication dans le domaine de l'automatisation et la gestion des bâtiments tertiaires et résidentiels ; services de fourniture d'accès à des réseaux sans fil, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) dans le domaine de l'automatisation et la gestion des bâtiments tertiaires et résidentiels ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

22/12/2015 : TAHA
N° national/d'enregistrement : 4235828
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tourelle de ventilation ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation de ventilation et traitement de l'air.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

22/12/2015 : TAVA
N° national/d'enregistrement : 4235834
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tourelle de ventilation ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation de ventilation et traitement de l'air.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

22/12/2015 : TAHA
N° national/d'enregistrement : 4235828
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tourelle de ventilation ; installations de ventilation (appareils) et installations pour le traitement de l'air.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

22/12/2015 : TAVA
N° national/d'enregistrement : 4235834
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tourelle de ventilation ; installations de ventilation (appareils) et installations pour le traitement de l'air.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

22/09/2015 : InspirAIR
N° national/d'enregistrement : 4211704
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de ventilation et de traitement de l'air à usage de locaux d'habitation (individuels et collectifs) et locaux tertaires, installations de ventilation double-flux permettant le renouvellement de l'air, la filtration de l'air, le préchauffage et le rafraîchissement du logement.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

30/08/2012 : RIBO
N° national/d'enregistrement : 3942691
Date de dépôt : 30/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation globale assurant la climatisation, le chauffage et le traitement de l'air des locaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie dans le domaine de la climatisation, du chauffage et du traitement de l'air des locaux ; étude de projets techniques dans le domaine de la climatisation, du chauffage et du traitement de l'air des locaux ; établissement de plans pour la mise en place dans tous locaux, d'installations globales assurant la climatisation, le chauffage et le traitement de l'air ambiant.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

30/08/2012 : RIBO
N° national/d'enregistrement : 3942691
Date de dépôt : 30/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation globale assurant la climatisation, le chauffage et le traitement de l'air des locaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie dans le domaine de la climatisation, du chauffage et du traitement de l'air des locaux ; étude de projets techniques dans le domaine de la climatisation, du chauffage et du traitement de l'air des locaux ; établissement de plans pour la mise en place dans tous locaux, d'installations globales assurant la climatisation, le chauffage et le traitement de l'air ambiant.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

30/08/2012 : RIBO
N° national/d'enregistrement : 3942691
Date de dépôt : 30/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation globale assurant la climatisation, le chauffage et le traitement de l'air des locaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie dans le domaine de la climatisation, du chauffage et du traitement de l'air des locaux ; étude de projets techniques dans le domaine de la climatisation, du chauffage et du traitement de l'air des locaux ; établissement de plans pour la mise en place dans tous locaux, d'installations globales assurant la climatisation, le chauffage et le traitement de l'air ambiant.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819566
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

08/06/2012 : VNR
N° national/d'enregistrement : 3925726
Date de dépôt : 08/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes (appareils) de ventilation naturelle (climatisation).

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810783
Date de demande : 07/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

08/06/2012 : VNR
N° national/d'enregistrement : 3925726
Date de dépôt : 08/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes (appareils) de ventilation naturelle (climatisation).

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

08/06/2012 : VNR
N° national/d'enregistrement : 3925726
Date de dépôt : 08/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes (appareils) de ventilation naturelle (climatisation).

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

10/05/2012 : DEE FLY CUBE
N° national/d'enregistrement : 3919121
Date de dépôt : 10/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de ventilation et de traitement de l'air à usage de locaux d'habitation (individuels et collectifs), installations de ventilation double-flux permettant le renouvellement de l'air, la filtration de l'air, le préchauffage et le rafraîchissement du logement.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808320
Date de demande : 14/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

10/05/2012 : DEE FLY CUBE
N° national/d'enregistrement : 3919121
Date de dépôt : 10/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de ventilation et de traitement de l'air à usage de locaux d'habitation (individuels et collectifs), installations de ventilation double-flux permettant le renouvellement de l'air, la filtration de l'air, le préchauffage et le rafraîchissement du logement.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

10/05/2012 : DEE FLY CUBE
N° national/d'enregistrement : 3919121
Date de dépôt : 10/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de ventilation et de traitement de l'air à usage de locaux d'habitation (individuels et collectifs), installations de ventilation double-flux permettant le renouvellement de l'air, la filtration de l'air, le préchauffage et le rafraîchissement du logement.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

02/03/2012 : CLIMOVENT
N° national/d'enregistrement : 3902000
Date de dépôt : 02/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs à savoir : embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité incendie à savoir : clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels de ventilation à savoir : appareils de ventilation (climatisation), hottes d'aération, appareils de conditionnement d'air, appareils de filtration d'eau, appareils de chauffage, matériels sanitaires à savoir appareils et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803837
Date de demande : 28/01/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

02/03/2012 : CLIMOVENT
N° national/d'enregistrement : 3902000
Date de dépôt : 02/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs à savoir : embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité incendie à savoir : clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels de ventilation à savoir : appareils de ventilation (climatisation), hottes d'aération, appareils de conditionnement d'air, appareils de filtration d'eau, appareils de chauffage, matériels sanitaires à savoir appareils et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

02/03/2012 : CLIMOVENT
N° national/d'enregistrement : 3902000
Date de dépôt : 02/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs à savoir : embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité incendie à savoir : clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels de ventilation à savoir : appareils de ventilation (climatisation), hottes d'aération, appareils de conditionnement d'air, appareils de filtration d'eau, appareils de chauffage, matériels sanitaires à savoir appareils et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

10/02/2012 : FLEXIGAINE
N° national/d'enregistrement : 3896087
Date de dépôt : 10/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux souples de raccordement de systèmes de ventilation.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803319
Date de demande : 25/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

10/02/2012 : FLEXIGAINE
N° national/d'enregistrement : 3896087
Date de dépôt : 10/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux souples de raccordement de systèmes de ventilation.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

10/02/2012 : FLEXIGAINE
N° national/d'enregistrement : 3896087
Date de dépôt : 10/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux souples de raccordement de systèmes de ventilation.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

31/01/2012 : OPTIMA
N° national/d'enregistrement : 3893222
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de ventilation, bouche de ventilation, groupe (appareils) de ventilation hygroréglable.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

31/01/2012 : OPTIMA
N° national/d'enregistrement : 3893222
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de ventilation, bouche de ventilation, groupe (appareils) de ventilation hygroréglable.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

31/01/2012 : OPTIMA
N° national/d'enregistrement : 3893222
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de ventilation, bouche de ventilation, groupe (appareils) de ventilation hygroréglable.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803215
Date de demande : 24/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

23/01/2012 : OPHELY
N° national/d'enregistrement : 3890947
Date de dépôt : 23/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes à chaleur.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802688
Date de demande : 19/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

23/01/2012 : OPHELY
N° national/d'enregistrement : 3890947
Date de dépôt : 23/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes à chaleur.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

23/01/2012 : OPHELY
N° national/d'enregistrement : 3890947
Date de dépôt : 23/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes à chaleur.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

22/12/2011 : EQUATHERMIE
N° national/d'enregistrement : 3883885
Date de dépôt : 22/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

22/12/2011 : AIRBIANCE
N° national/d'enregistrement : 3883897
Date de dépôt : 22/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

22/12/2011 : EQUATHERMIE
N° national/d'enregistrement : 3883885
Date de dépôt : 22/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

22/12/2011 : AIRBIANCE
N° national/d'enregistrement : 3883897
Date de dépôt : 22/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

22/12/2011 : EQUATHERMIE
N° national/d'enregistrement : 3883885
Date de dépôt : 22/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

22/12/2011 : AIRBIANCE
N° national/d'enregistrement : 3883897
Date de dépôt : 22/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

16/12/2011 : ALDESGROUPE
N° national/d'enregistrement : 3882325
Date de dépôt : 16/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs et notamment embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

16/12/2011 : ALDESGROUPE
N° national/d'enregistrement : 3882325
Date de dépôt : 16/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs et notamment embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

09/12/2011 :
N° national/d'enregistrement : 3880541
Date de dépôt : 09/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, pompes à chaleur, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

09/12/2011 :
N° national/d'enregistrement : 3880541
Date de dépôt : 09/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, pompes à chaleur, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

09/12/2011 :
N° national/d'enregistrement : 3880541
Date de dépôt : 09/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, pompes à chaleur, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

15/11/2011 : Les PAC à la française
N° national/d'enregistrement : 3873967
Date de dépôt : 15/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes à chaleur.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

15/11/2011 : Les PAC à la française
N° national/d'enregistrement : 3873967
Date de dépôt : 15/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes à chaleur.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

15/11/2011 : Les PAC à la française
N° national/d'enregistrement : 3873967
Date de dépôt : 15/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes à chaleur.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

08/09/2011 :
N° national/d'enregistrement : 3857552
Date de dépôt : 08/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs et notamment embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, pompes à chaleur, ventilateurs d'extration et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

08/09/2011 :
N° national/d'enregistrement : 3857552
Date de dépôt : 08/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs et notamment embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, pompes à chaleur, ventilateurs d'extration et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

08/09/2011 :
N° national/d'enregistrement : 3857552
Date de dépôt : 08/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs et notamment embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, pompes à chaleur, ventilateurs d'extration et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

05/09/2011 : OPTONE
N° national/d'enregistrement : 3856553
Date de dépôt : 05/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volets de désenfumage (partie d'installation d'aération).

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

05/09/2011 : OPTONE
N° national/d'enregistrement : 3856553
Date de dépôt : 05/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volets de désenfumage (partie d'installation d'aération).

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

15/07/2011 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 3846407
Date de dépôt : 15/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, formation, organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, services de publication de livres, notamment dans le domaine de la ventilation, climatisation, diffusion d'air, désenfumage, installations de chauffage et de sanitaires et d'aspiration centralisée.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

15/07/2011 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 3846407
Date de dépôt : 15/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, formation, organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, services de publication de livres, notamment dans le domaine de la ventilation, climatisation, diffusion d'air, désenfumage, installations de chauffage et de sanitaires et d'aspiration centralisée.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

12/07/2011 : MATRYS
N° national/d'enregistrement : 3845784
Date de dépôt : 12/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ventilateur d'extraction en caisson.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

12/07/2011 : MATRYS
N° national/d'enregistrement : 3845784
Date de dépôt : 12/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ventilateur d'extraction en caisson.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

20/12/2010 : INOVEC
N° national/d'enregistrement : 3791818
Date de dépôt : 20/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments d'alarmes et matériels de sécurité incendie, à savoir : avertisseurs d'incendie, pompes à incendie, lances à incendie, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

20/12/2010 : INOVEC
N° national/d'enregistrement : 3791818
Date de dépôt : 20/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments d'alarmes et matériels de sécurité incendie, à savoir : avertisseurs d'incendie, pompes à incendie, lances à incendie, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

20/12/2010 : INOVEC
N° national/d'enregistrement : 3791818
Date de dépôt : 20/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments d'alarmes et matériels de sécurité incendie, à savoir : avertisseurs d'incendie, pompes à incendie, lances à incendie, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757765
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

20/12/2010 : INOVEC
N° national/d'enregistrement : 3791818
Date de dépôt : 20/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il faut supprimer la mention de NUMERO D'INSCRIPTION de la publication.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments d'alarmes et matériels de sécurité incendie, à savoir : avertisseurs d'incendie, pompes à incendie, lances à incendie, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757765
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 04/12/2020
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2020-49
Texte de l'erratum publié : Il faut supprimer la mention de NUMERO D'INSCRIPTION de la publication.

05/10/2010 : La températion, c'est ALDES
N° national/d'enregistrement : 3771645
Date de dépôt : 05/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de ventilation mécanique contrôlée, double flux, produisant du froid et du chaud pour le confort thermique des occupants des bâtiments recevant du public ou des habitations. ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation et de maintenance de ce matériel.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755856
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

05/10/2010 : La températion, c'est ALDES
N° national/d'enregistrement : 3771645
Date de dépôt : 05/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de ventilation mécanique contrôlée, double flux, produisant du froid et du chaud pour le confort thermique des occupants des bâtiments recevant du public ou des habitations. ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation et de maintenance de ce matériel.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

05/10/2010 : La températion, c'est ALDES
N° national/d'enregistrement : 3771645
Date de dépôt : 05/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de ventilation mécanique contrôlée, double flux, produisant du froid et du chaud pour le confort thermique des occupants des bâtiments recevant du public ou des habitations. ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation et de maintenance de ce matériel.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

05/05/2010 : Air and Building
N° national/d'enregistrement : 3735887
Date de dépôt : 05/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/05/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs et notamment embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

05/05/2010 : Air and Building
N° national/d'enregistrement : 3735887
Date de dépôt : 05/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs et notamment embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744677
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

05/05/2010 : Air and Building
N° national/d'enregistrement : 3735887
Date de dépôt : 05/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/05/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs et notamment embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

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Numéro de SIREN : 956506828
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
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12, rue Boileau
69006 LYON
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

27/10/2009 : Les Airgonomes
N° national/d'enregistrement : 3686925
Date de dépôt : 27/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs et notamment embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration, filtres d'aspirateurs, brosses pour aspirateurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

27/10/2009 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 3686924
Date de dépôt : 27/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs et notamment embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
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20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

27/10/2009 : Les Airgonomes
N° national/d'enregistrement : 3686925
Date de dépôt : 27/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs et notamment embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration, filtres d'aspirateurs, brosses pour aspirateurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

27/10/2009 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 3686924
Date de dépôt : 27/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs et notamment embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

27/10/2009 : Les Airgonomes
N° national/d'enregistrement : 3686925
Date de dépôt : 27/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs et notamment embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration, filtres d'aspirateurs, brosses pour aspirateurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

27/10/2009 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 3686924
Date de dépôt : 27/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs et notamment embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débits d'air, logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des installations d'aspiration centralisée et dans le domaine des installations de ventilation, d'aération, de filtration, de chauffage, et dans le domaine des installations sanitaires.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723179
Date de demande : 12/08/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

01/10/2009 : AIRGONOMIE
N° national/d'enregistrement : 3680526
Date de dépôt : 01/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 01/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs à savoir embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration, filtres d'aspirateurs, brosses pour aspirateurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

01/10/2009 : AIRGONOMIE
N° national/d'enregistrement : 3680526
Date de dépôt : 01/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 01/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs à savoir embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration, filtres d'aspirateurs, brosses pour aspirateurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

01/10/2009 : AIRGONOMIE
N° national/d'enregistrement : 3680526
Date de dépôt : 01/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 01/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, tuyaux d'aspirateur, accessoires d'aspirateurs à savoir embouts de tuyaux, sacs pour aspirateurs, aspirateurs pour le nettoyage, prises d'aspiration, filtres d'aspirateurs, brosses pour aspirateurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de productions de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, centrales et installations d'aspiration centralisée à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de filtration, de chauffage, matériels et installations sanitaires, chauffe-eaux, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prises d'aspiration.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations et de maintenances des appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, services d'installations et de maintenances des installations d'aspiration centralisée et de ventilation et aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

15/06/2009 : RENOBOX
N° national/d'enregistrement : 3657224
Date de dépôt : 15/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

15/06/2009 : GENERALE DE VENTILATION
N° national/d'enregistrement : 3657226
Date de dépôt : 15/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

15/06/2009 : GENERALE DE VENTILATION
N° national/d'enregistrement : 3657226
Date de dépôt : 15/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712721
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

15/06/2009 : RENOBOX
N° national/d'enregistrement : 3657224
Date de dépôt : 15/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

15/06/2009 : RENOBOX
N° national/d'enregistrement : 3657224
Date de dépôt : 15/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

15/06/2009 : GENERALE DE VENTILATION
N° national/d'enregistrement : 3657226
Date de dépôt : 15/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

15/05/2009 : T.FLOW
N° national/d'enregistrement : 3650915
Date de dépôt : 15/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/05/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

15/05/2009 : T.FLOW
N° national/d'enregistrement : 3650915
Date de dépôt : 15/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709572
Date de demande : 15/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

15/05/2009 : T.FLOW
N° national/d'enregistrement : 3650915
Date de dépôt : 15/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/05/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

21/01/2008 : T.ONE
N° national/d'enregistrement : 3550338
Date de dépôt : 21/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

21/01/2008 : T.ZEN
N° national/d'enregistrement : 3550341
Date de dépôt : 21/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

21/01/2008 : BAP'SI
N° national/d'enregistrement : 3550342
Date de dépôt : 21/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouches autoréglables plastique d'extraction (appareil de ventilation).

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-26

21/01/2008 : T.SOFT
N° national/d'enregistrement : 3550336
Date de dépôt : 21/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

21/01/2008 : T.ONE
N° national/d'enregistrement : 3550338
Date de dépôt : 21/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

21/01/2008 : T.ZEN
N° national/d'enregistrement : 3550341
Date de dépôt : 21/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

21/01/2008 : BAP'SI
N° national/d'enregistrement : 3550342
Date de dépôt : 21/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouches autoréglables plastique d'extraction (appareil de ventilation).

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-26

21/01/2008 : T.ZEN
N° national/d'enregistrement : 3550341
Date de dépôt : 21/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669660
Date de demande : 19/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

21/01/2008 : BAP'SI
N° national/d'enregistrement : 3550342
Date de dépôt : 21/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouches autoréglables plastique d'extraction (appareil de ventilation).

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669688
Date de demande : 19/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

21/01/2008 : T.ONE
N° national/d'enregistrement : 3550338
Date de dépôt : 21/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669680
Date de demande : 19/01/2018
N° de BOPI : 2018-23
Date du BOPI : 08/06/2018

21/01/2008 : T.SOFT
N° national/d'enregistrement : 3550336
Date de dépôt : 21/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

07/12/2007 : La ventilation c'est Aldes!
N° national/d'enregistrement : 3542561
Date de dépôt : 07/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/12/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

07/12/2007 : La ventilation c'est Aldes!
N° national/d'enregistrement : 3542561
Date de dépôt : 07/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662390
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

16/05/2006 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 3429047
Date de dépôt : 16/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 669087
Date de demande : 09/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612690
Date de demande : 11/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

16/05/2006 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 3429047
Date de dépôt : 16/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/05/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières.Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération.Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 669087
Date de demande : 09/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-42

08/11/2002 : ZL
N° national/d'enregistrement : 3193107
Date de dépôt : 08/11/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 08/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de ventilation et de traitement de l'air à usage de locaux d'habitations individuelles et collectives et de locaux à occupation humaine ; ventilateurs ; extracteurs ; bouches d'extraction ; hottes de ventilation ; grilles d'aération et de ventilation.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 428506
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 430305
Date de demande : 02/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506652
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824839
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

29/05/2002 : micro-watt
N° national/d'enregistrement : 3166456
Date de dépôt : 29/05/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 29/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ventilateurs centrifuges, hélicoïdes, hélico-centrifuges pour tous types d'application en habitat, industrie et tertiaire.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-27
Date du BOPI : 05/07/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492145
Date de demande : 20/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

29/05/2002 : micro-watt
N° national/d'enregistrement : 3166456
Date de dépôt : 29/05/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 29/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ventilateurs centrifuges, hélicoïdes, hélico-centrifuges pour tous types d'application en habitat, industrie et tertiaire.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-27
Date du BOPI : 05/07/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492145
Date de demande : 20/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

29/05/2002 : micro-watt
N° national/d'enregistrement : 3166456
Date de dépôt : 29/05/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 29/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ventilateurs centrifuges, hélicoïdes, hélico-centrifuges pour tous types d'application en habitat, industrie et tertiaire.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-27
Date du BOPI : 05/07/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492145
Date de demande : 20/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809701
Date de demande : 28/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

30/10/2001 :
N° national/d'enregistrement : 3128750
Date de dépôt : 30/10/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-49
Date du BOPI : 07/12/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474178
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

30/10/2001 :
N° national/d'enregistrement : 3128750
Date de dépôt : 30/10/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-49
Date du BOPI : 07/12/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474178
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

30/10/2001 :
N° national/d'enregistrement : 3128750
Date de dépôt : 30/10/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-49
Date du BOPI : 07/12/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474178
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

23/05/2001 : AIR & PEOPLE
N° national/d'enregistrement : 3102071
Date de dépôt : 23/05/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel ; installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration. Services d'installation et de maintenance des installations d'aspiration centralisée de poussière et des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 492297
Date de demande : 05/03/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-26
Date du BOPI : 29/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460562
Date de demande : 20/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

23/05/2001 : AIR & PEOPLE
N° national/d'enregistrement : 3102071
Date de dépôt : 23/05/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel ; installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration. Services d'installation et de maintenance des installations d'aspiration centralisée de poussière et des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 492297
Date de demande : 05/03/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-26
Date du BOPI : 29/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460562
Date de demande : 20/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

23/05/2001 : AIR AND PEOPLE
N° national/d'enregistrement : 3102072
Date de dépôt : 23/05/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration. Services d'installation et de maintenance des installations d'aspiration centralisée de poussière et des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-26
Date du BOPI : 29/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460551
Date de demande : 20/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

23/05/2001 : AIR AND PEOPLE
N° national/d'enregistrement : 3102072
Date de dépôt : 23/05/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration. Services d'installation et de maintenance des installations d'aspiration centralisée de poussière et des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-26
Date du BOPI : 29/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460551
Date de demande : 20/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

23/05/2001 : AIR & PEOPLE
N° national/d'enregistrement : 3102071
Date de dépôt : 23/05/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage , entrées d'air, prise d'aspiration;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de maintenance des installations d'aspiration centralisée de poussière et des installations de ventilation et d'aération.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 492297
Date de demande : 05/03/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-26
Date du BOPI : 29/06/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460562
Date de demande : 20/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774290
Date de demande : 24/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

23/05/2001 : AIR & PEOPLE
N° national/d'enregistrement : 3102071
Date de dépôt : 23/05/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel ; installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration. Services d'installation et de maintenance des installations d'aspiration centralisée de poussière et des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 492297
Date de demande : 05/03/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-26
Date du BOPI : 29/06/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460562
Date de demande : 20/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

23/05/2001 : AIR AND PEOPLE
N° national/d'enregistrement : 3102072
Date de dépôt : 23/05/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration. Services d'installation et de maintenance des installations d'aspiration centralisée de poussière et des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-26
Date du BOPI : 29/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460551
Date de demande : 20/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

18/05/2001 : L'aspirateur centralisé, s'en passer c'est insensé
N° national/d'enregistrement : 3101177
Date de dépôt : 18/05/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-25
Date du BOPI : 22/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460560
Date de demande : 20/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

18/05/2001 : L'aspirateur centralisé, s'en passer c'est insensé
N° national/d'enregistrement : 3101177
Date de dépôt : 18/05/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-25
Date du BOPI : 22/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460560
Date de demande : 20/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

18/05/2001 : L'aspirateur centralisé, s'en passer c'est insensé
N° national/d'enregistrement : 3101177
Date de dépôt : 18/05/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-25
Date du BOPI : 22/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460560
Date de demande : 20/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

08/12/2000 : PIXEL
N° national/d'enregistrement : 3069934
Date de dépôt : 08/12/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels de ventilation à usage de locaux d'habitation individuelle et collective et de locaux à usage d'occupation humaine, centrales et installations de ventilation, ventilateurs et bouches d'extraction et de soufflage, entrée d'air, prise d'aspiration et de ventilation.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449976
Date de demande : 07/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

08/12/2000 : PIXEL
N° national/d'enregistrement : 3069934
Date de dépôt : 08/12/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels de ventilation à usage de locaux d'habitation individuelle et collective et de locaux à usage d'occupation humaine, centrales et installations de ventilation, ventilateurs et bouches d'extraction et de soufflage, entrée d'air, prise d'aspiration et de ventilation.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449976
Date de demande : 07/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

08/12/2000 : PIXEL
N° national/d'enregistrement : 3069934
Date de dépôt : 08/12/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels de ventilation à usage de locaux d'habitation individuelle et collective et de locaux à usage d'occupation humaine, centrales et installations de ventilation, ventilateurs et bouches d'extraction et de soufflage, entrée d'air, prise d'aspiration et de ventilation.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449976
Date de demande : 07/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

15/01/1999 : CONTROVENT
N° national/d'enregistrement : 99770047
Date de dépôt : 15/01/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/01/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels de sécurité incendie, clapet coupe-feu, trappes de désenfumage, systèmes de détection incendie. Matériels d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air. Services d'installation et de maintenance de l'ensemble de ces matériels.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-09
Date du BOPI : 26/02/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386547
Date de demande : 03/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

15/01/1999 : CONTROVENT
N° national/d'enregistrement : 99770047
Date de dépôt : 15/01/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/01/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels de sécurité incendie, clapet coupe-feu, trappes de désenfumage, systèmes de détection incendie. Matériels d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air. Services d'installation et de maintenance de l'ensemble de ces matériels.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-09
Date du BOPI : 26/02/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386547
Date de demande : 03/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

15/01/1999 : CONTROVENT
N° national/d'enregistrement : 99770047
Date de dépôt : 15/01/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels de sécurité incendie, clapet coupe-feu, trappes de désenfumage, systèmes de détection incendie. Matériels d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air. Services d'installation et de maintenance de l'ensemble de ces matériels.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-09
Date du BOPI : 26/02/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386547
Date de demande : 03/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

24/02/1998 : TEMPERATION
N° national/d'enregistrement : 98720503
Date de dépôt : 24/02/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/02/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de ventilation mécanique contrôlée, double flux, produisant du froid et du chaud pour le confort thermique des occupants des bâtiments recevant du public ou des habitations. Service d'installation et de maintenance de ce matériel.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 428506
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 430305
Date de demande : 02/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-15
Date du BOPI : 10/04/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356278
Date de demande : 23/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

24/02/1998 : TEMPERATION
N° national/d'enregistrement : 98720503
Date de dépôt : 24/02/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de ventilation mécanique contrôlée, double flux, produisant du froid et du chaud pour le confort thermique des occupants des bâtiments recevant du public ou des habitations. Service d'installation et de maintenance de ce matériel.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 428506
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 430305
Date de demande : 02/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-15
Date du BOPI : 10/04/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356278
Date de demande : 23/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671918
Date de demande : 09/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

24/02/1998 : TEMPERATION
N° national/d'enregistrement : 98720503
Date de dépôt : 24/02/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/02/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de ventilation mécanique contrôlée, double flux, produisant du froid et du chaud pour le confort thermique des occupants des bâtiments recevant du public ou des habitations. Service d'installation et de maintenance de ce matériel.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 428506
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 430305
Date de demande : 02/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-15
Date du BOPI : 10/04/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356278
Date de demande : 23/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

19/11/1997 : CHANGER L'AIR, CHANGER LA VIE
N° national/d'enregistrement : 97705678
Date de dépôt : 19/11/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration. Services d'installation et de maintenance des installations d'aspiration centralisée de poussière et des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-01
Date du BOPI : 02/01/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347588
Date de demande : 24/07/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661186
Date de demande : 06/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

19/11/1997 : CHANGER L'AIR, CHANGER LA VIE
N° national/d'enregistrement : 97705678
Date de dépôt : 19/11/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/11/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air ; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration. Services d'installation et de maintenance des installations d'aspiration centralisée de poussière et des installations de ventilation et d'aération.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-01
Date du BOPI : 02/01/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347588
Date de demande : 24/07/2007
N° de BOPI : 2008-29

08/10/1997 : ISONE
N° national/d'enregistrement : 97699131
Date de dépôt : 08/10/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-47
Date du BOPI : 21/11/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343400
Date de demande : 08/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651139
Date de demande : 08/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

08/10/1997 : VELONE
N° national/d'enregistrement : 97699133
Date de dépôt : 08/10/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tourelles et ventilateurs de désenfumage

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-47
Date du BOPI : 21/11/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343401
Date de demande : 08/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651144
Date de demande : 08/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

08/10/1997 : ISONE
N° national/d'enregistrement : 97699131
Date de dépôt : 08/10/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/10/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-47
Date du BOPI : 21/11/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343400
Date de demande : 08/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

08/10/1997 : VELONE
N° national/d'enregistrement : 97699133
Date de dépôt : 08/10/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/10/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tourelles et ventilateurs de désenfumage

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-47
Date du BOPI : 21/11/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343401
Date de demande : 08/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

19/09/1997 : AXPIR
N° national/d'enregistrement : 97696370
Date de dépôt : 19/09/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration. Services d'installation et de maintenance des installations d'aspiration centralisée de poussière et des installations de ventilation et d'aération
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 428506
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 430305
Date de demande : 02/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-44
Date du BOPI : 31/10/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343398
Date de demande : 08/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649448
Date de demande : 19/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

19/09/1997 : AXPIR
N° national/d'enregistrement : 97696370
Date de dépôt : 19/09/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration. Services d'installation et de maintenance des installations d'aspiration centralisée de poussière et des installations de ventilation et d'aération
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 428506
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 430305
Date de demande : 02/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-44
Date du BOPI : 31/10/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343398
Date de demande : 08/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649448
Date de demande : 19/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

19/09/1997 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 97696371
Date de dépôt : 19/09/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration. Services d'installation et de maintenance des installations d'aspiration centralisée de poussière et des installations de ventilation et d'aération
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 428506
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 430305
Date de demande : 02/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 714656
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-44
Date du BOPI : 31/10/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343399
Date de demande : 08/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658481
Date de demande : 05/09/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

19/09/1997 : AXPIR
N° national/d'enregistrement : 97696370
Date de dépôt : 19/09/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration. Services d'installation et de maintenance des installations d'aspiration centralisée de poussière et des installations de ventilation et d'aération
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 428506
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 430305
Date de demande : 02/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-44
Date du BOPI : 31/10/1997

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343398
Date de demande : 08/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649448
Date de demande : 19/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

19/09/1997 : AXPIR
N° national/d'enregistrement : 97696370
Date de dépôt : 19/09/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/09/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration. Services d'installation et de maintenance des installations d'aspiration centralisée de poussière et des installations de ventilation et d'aération
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 428506
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 430305
Date de demande : 02/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-44
Date du BOPI : 31/10/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343398
Date de demande : 08/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

19/09/1997 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 97696371
Date de dépôt : 19/09/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/09/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration de poussière à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières, aspirateurs de poussières, tuyaux et prises d'aspiration de poussières. Dispositifs d'alarme et matériel de sécurité incendie, clapets coupe-feu, volets de désenfumage et de transfert, tourelles de désenfumage, dispositifs de réglage et de régulation de débit d'air; logiciels et programmes d'ordinateur dans le domaine des installations d'aspiration centralisée de poussières et dans le domaine des installations de ventilation et d'aération. Centrales et installations d'aspiration centralisées de poussières à usage domestique, matériels et installations de ventilation, d'aération et de conditionnement d'air, ventilateurs d'extraction et de soufflage, bouches d'extraction et de soufflage, entrées d'air, prise d'aspiration. Services d'installation et de maintenance des installations d'aspiration centralisée de poussière et des installations de ventilation et d'aération
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 428506
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 430305
Date de demande : 02/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-44
Date du BOPI : 31/10/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343399
Date de demande : 08/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

23/04/1997 : ACTA
N° national/d'enregistrement : 97675847
Date de dépôt : 23/04/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques de suppression de bruits dans les réseaux d'air

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-23
Date du BOPI : 06/06/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328318
Date de demande : 01/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641148
Date de demande : 21/02/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

23/04/1997 : ACTA
N° national/d'enregistrement : 97675847
Date de dépôt : 23/04/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/04/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques de suppression de bruits dans les réseaux d'air

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-23
Date du BOPI : 06/06/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328318
Date de demande : 01/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

03/04/1997 : SONIS
N° national/d'enregistrement : 97672516
Date de dépôt : 03/04/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Commande à distance pour centrales d'aspiration centralisées de poussières

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-20
Date du BOPI : 16/05/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328317
Date de demande : 01/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638555
Date de demande : 26/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

03/04/1997 : SONIS
N° national/d'enregistrement : 97672516
Date de dépôt : 03/04/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Commande à distance pour centrales d'aspiration centralisées de poussières

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-20
Date du BOPI : 16/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328317
Date de demande : 01/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638555
Date de demande : 26/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

14/03/1997 : CYCLONE
N° national/d'enregistrement : 97669426
Date de dépôt : 14/03/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ventilateurs de désenfumage

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 702833
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327004
Date de demande : 14/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638562
Date de demande : 26/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

14/03/1997 : CYCLONE
N° national/d'enregistrement : 97669426
Date de dépôt : 14/03/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ventilateurs de désenfumage

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327004
Date de demande : 14/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638562
Date de demande : 26/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

23/01/1996 : LE TELESON
N° national/d'enregistrement : 96607347
Date de dépôt : 23/01/1996
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 23/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs de commande à distance pour centrales d'aspiration integrée

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 209192
Date de demande : 21/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 232090
Date de demande : 03/02/1997

Bénéficiare 1 : SARL DIMAI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 664751
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-09
Date du BOPI : 01/03/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305157
Date de demande : 13/01/2006
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607563
Date de demande : 20/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

23/01/1996 : LE TELESON
N° national/d'enregistrement : 96607347
Date de dépôt : 23/01/1996
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 23/01/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs de commande à distance pour centrales d'aspiration integrée

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 209192
Date de demande : 21/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 232090
Date de demande : 03/02/1997

Bénéficiare 1 : SARL DIMAI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 664751
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-09
Date du BOPI : 01/03/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305157
Date de demande : 13/01/2006
N° de BOPI : 2006-50

10/10/1995 : BAHIA
N° national/d'enregistrement : 95592560
Date de dépôt : 10/10/1995
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de ventilation, bouche de ventilation

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 658827
Date de demande : 02/12/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-47
Date du BOPI : 24/11/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2289720
Date de demande : 02/06/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597286
Date de demande : 15/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

10/10/1995 : BAHIA
N° national/d'enregistrement : 95592560
Date de dépôt : 10/10/1995
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de ventilation, bouche de ventilation

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 658827
Date de demande : 02/12/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 871909
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-47
Date du BOPI : 24/11/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2289720
Date de demande : 02/06/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597286
Date de demande : 15/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

04/09/1992 : HABIT'AIR
N° national/d'enregistrement : 92433279
Date de dépôt : 04/09/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous appareils de climatisation et de ventilation

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 586084
Date de demande : 08/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-37
Date du BOPI : 23/10/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2221736
Date de demande : 30/05/2002
N° de BOPI : 2002-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2508195
Date de demande : 31/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819601
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

04/09/1992 : LA MAISON DE L'AIR
N° national/d'enregistrement : 92433280
Date de dépôt : 04/09/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous appareils de climatisation et de ventilation

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-37
Date du BOPI : 23/10/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2221735
Date de demande : 30/05/2002
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506651
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819575
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

15/05/1992 : VMC
N° national/d'enregistrement : 92419749
Date de dépôt : 15/05/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication par terminaux d'ordinateur. Services de communication par le biais d'un serveur télématique. Services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-21
Date du BOPI : 03/07/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2216955
Date de demande : 04/03/2002
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495133
Date de demande : 23/03/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808360
Date de demande : 14/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

15/05/1992 : VMC
N° national/d'enregistrement : 92419749
Date de dépôt : 15/05/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication par terminaux d'ordinateur.Services de communication par le biais d'un serveur télématique.Services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-21
Date du BOPI : 03/07/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2216955
Date de demande : 04/03/2002
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495133
Date de demande : 23/03/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

15/05/1992 : VMC
N° national/d'enregistrement : 92419749
Date de dépôt : 15/05/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication par terminaux d'ordinateur.Services de communication par le biais d'un serveur télématique.Services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-21
Date du BOPI : 03/07/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2216955
Date de demande : 04/03/2002
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495133
Date de demande : 23/03/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

15/04/1992 : SEQUOIA
N° national/d'enregistrement : 92416126
Date de dépôt : 15/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de ventilation

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 428506
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 430305
Date de demande : 02/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-17
Date du BOPI : 05/06/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215756
Date de demande : 06/02/2002
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492146
Date de demande : 20/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

15/04/1992 : SEQUOIA
N° national/d'enregistrement : 92416126
Date de dépôt : 15/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de ventilation

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 428506
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 430305
Date de demande : 02/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-17
Date du BOPI : 05/06/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215756
Date de demande : 06/02/2002
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492146
Date de demande : 20/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807591
Date de demande : 07/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

15/04/1992 : SEQUOIA
N° national/d'enregistrement : 92416126
Date de dépôt : 15/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de ventilation

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 428506
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 430305
Date de demande : 02/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-17
Date du BOPI : 05/06/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215756
Date de demande : 06/02/2002
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492146
Date de demande : 20/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

19/03/1992 : TURBIX
N° national/d'enregistrement : 92411777
Date de dépôt : 19/03/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Turbines, ventilateurs, groupes moto-aspirants et plus particulièrement appareils pour le dépoussièrage domestique et industriel, le transport pneumatique et toutes applications des techniques aérauliques
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 344776
Date de demande : 04/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344777
Date de demande : 04/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 360871
Date de demande : 11/12/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 361789
Date de demande : 19/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457506
Date de demande : 23/07/2007

Bénéficiare 1 : GB 2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 564409
Date de demande : 13/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Bénéficiare 1 : GB 2000 INTERNATIONAL

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849404
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-37

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227598
Date de demande : 17/09/2002
N° de BOPI : 2003-05

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484624
Date de demande : 18/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807277
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

19/03/1992 : TURBIX
N° national/d'enregistrement : 92411777
Date de dépôt : 19/03/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Turbines, ventilateurs, groupes moto-aspirants et plus particulièrement appareils pour le dépoussièrage domestique et industriel, le transport pneumatique et toutes applications des techniques aérauliques
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : GB 2000 INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 301311106
Adresse :
20 boulevard Irène Joliot Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 344776
Date de demande : 04/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344777
Date de demande : 04/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 360871
Date de demande : 11/12/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 361789
Date de demande : 19/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457506
Date de demande : 23/07/2007

Bénéficiare 1 : GB 2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 564409
Date de demande : 13/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Bénéficiare 1 : GB 2000 INTERNATIONAL

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849404
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-37

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227598
Date de demande : 17/09/2002
N° de BOPI : 2003-05

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484624
Date de demande : 18/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

16/03/1992 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 92411170
Date de dépôt : 16/03/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services de communication par terminaux d'ordinateurs, de transmission d'informations par le biais d'un serveur télématique.Services de location de temps d'accès à un serveur de bases de données
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 428506
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 430305
Date de demande : 02/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-12
Date du BOPI : 30/04/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215741
Date de demande : 06/02/2002
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484625
Date de demande : 18/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

16/03/1992 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 92411170
Date de dépôt : 16/03/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services de communication par terminaux d'ordinateurs, de transmission d'informations par le biais d'un serveur télématique.Services de location de temps d'accès à un serveur de bases de données
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 428506
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 430305
Date de demande : 02/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-12
Date du BOPI : 30/04/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215741
Date de demande : 06/02/2002
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484625
Date de demande : 18/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

16/03/1992 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 92411170
Date de dépôt : 16/03/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services de communication par terminaux d'ordinateurs, de transmission d'informations par le biais d'un serveur télématique.Services de location de temps d'accès à un serveur de bases de données.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 428506
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 430305
Date de demande : 02/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-12
Date du BOPI : 30/04/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215741
Date de demande : 06/02/2002
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484625
Date de demande : 18/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804346
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

18/04/1991 : AXPIRTECH
N° national/d'enregistrement : 1657507
Date de dépôt : 18/04/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aspirateurs à usage domestique ou industriel, et toutes installations d'aspiration de poussière, dispositifs d'aspiration centralisée de poussière, centrales d'aspirations, tuyaux d'aspirateurs de poussière
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187403
Date de demande : 07/12/2000
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458414
Date de demande : 27/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

18/04/1991 : AXPIRPRO
N° national/d'enregistrement : 1657514
Date de dépôt : 18/04/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aspirateurs à usage domestique ou industriel, et toutes installations d'aspiration de poussière, dispositifs d'aspiration centralisée de poussière, centrales d'aspirations, tuyaux d'aspirateurs de poussière
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187404
Date de demande : 07/12/2000
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458415
Date de demande : 27/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

18/04/1991 : AXPIRTECH
N° national/d'enregistrement : 1657507
Date de dépôt : 18/04/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aspirateurs à usage industriel, et toutes installations d'aspiration de poussière, dispositifs d'aspiration centralisée de poussière, centrales d'aspirations, tuyaux d'aspirateurs de poussière;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aspirateurs à usage domestique.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187403
Date de demande : 07/12/2000
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458414
Date de demande : 27/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773581
Date de demande : 17/02/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

18/04/1991 : AXPIRPRO
N° national/d'enregistrement : 1657514
Date de dépôt : 18/04/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aspirateurs à usage industriel, et toutes installations d'aspiration de poussière, dispositifs d'aspiration centralisée de poussière, centrales d'aspirations, tuyaux d'aspirateurs de poussière;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aspirateurs à usage domestique.

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187404
Date de demande : 07/12/2000
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458415
Date de demande : 27/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773573
Date de demande : 17/02/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

18/04/1991 : AXPIRTECH
N° national/d'enregistrement : 1657507
Date de dépôt : 18/04/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aspirateurs à usage domestique ou industriel, et toutes installations d'aspiration de poussière, dispositifs d'aspiration centralisée de poussière, centrales d'aspirations, tuyaux d'aspirateurs de poussière
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187403
Date de demande : 07/12/2000
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458414
Date de demande : 27/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

18/04/1991 : AXPIRPRO
N° national/d'enregistrement : 1657514
Date de dépôt : 18/04/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aspirateurs à usage domestique ou industriel, et toutes installations d'aspiration de poussière, dispositifs d'aspiration centralisée de poussière, centrales d'aspirations, tuyaux d'aspirateurs de poussière
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187404
Date de demande : 07/12/2000
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458415
Date de demande : 27/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

30/01/1991 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 1642355
Date de dépôt : 30/01/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 MAI 1981 au T.C. DE LYON No 43943 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1170528
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration.Aspirateurs de poussière, tuyaux d'aspirateurs de poussière, dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité.Centrales et installations d'aspiration.Matériel d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air. Services d'installation et de maintenance de l'ensemble de ces matériels
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184205
Date de demande : 13/10/2000
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449973
Date de demande : 07/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

30/01/1991 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 1642355
Date de dépôt : 30/01/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 MAI 1981 au T.C. DE LYON No 43943 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1170528
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration.Aspirateurs de poussière, tuyaux d'aspirateurs de poussière, dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité.Centrales et installations d'aspiration.Matériel d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air. Services d'installation et de maintenance de l'ensemble de ces matériels
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet Germain & Maureau, Mme CONTENSOU Agnès

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184205
Date de demande : 13/10/2000
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449973
Date de demande : 07/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769776
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

30/01/1991 : ALDES
N° national/d'enregistrement : 1642355
Date de dépôt : 30/01/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 MAI 1981 au T.C. DE LYON No 43943 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1170528
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration.Aspirateurs de poussière, tuyaux d'aspirateurs de poussière, dispositifs d'alarmes et matériels de sécurité.Centrales et installations d'aspiration.Matériel d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air. Services d'installation et de maintenance de l'ensemble de ces matériels
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184205
Date de demande : 13/10/2000
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449973
Date de demande : 07/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

06/11/1990 : ALD'AIR
N° national/d'enregistrement : 1658928
Date de dépôt : 06/11/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de ventilation

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179491
Date de demande : 20/07/2000
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448434
Date de demande : 10/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

06/11/1990 : CIRCUL'AIR
N° national/d'enregistrement : 1722717
Date de dépôt : 06/11/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation de ventilation

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179493
Date de demande : 26/07/2000
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448435
Date de demande : 10/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

06/11/1990 : CIRCUL'AIR
N° national/d'enregistrement : 1722717
Date de dépôt : 06/11/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation de ventilation

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179493
Date de demande : 26/07/2000
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448435
Date de demande : 10/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

06/11/1990 : ALD'AIR
N° national/d'enregistrement : 1658928
Date de dépôt : 06/11/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de ventilation

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179491
Date de demande : 20/07/2000
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448434
Date de demande : 10/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

06/11/1990 : CIRCUL'AIR
N° national/d'enregistrement : 1722717
Date de dépôt : 06/11/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation de ventilation

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179493
Date de demande : 26/07/2000
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448435
Date de demande : 10/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

06/11/1990 : ALD'AIR
N° national/d'enregistrement : 1658928
Date de dépôt : 06/11/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de ventilation

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20, Boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179491
Date de demande : 20/07/2000
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448434
Date de demande : 10/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

28/03/1989 : AERISTES
N° national/d'enregistrement : 1522052
Date de dépôt : 28/03/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de ventilation, d'aération, de climatisation, de conditionnement d'air, matériel de sécurité, d'alarme, ainsi que les services d'installation, d'entretien, et de maintenance de l'ensemble de ces produits
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 270178
Date de demande : 12/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133114
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389210
Date de demande : 07/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

28/03/1989 : AERISTES
N° national/d'enregistrement : 1522052
Date de dépôt : 28/03/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de ventilation, d'aération, de climatisation, de conditionnement d'air, matériel de sécurité, d'alarme, ainsi que les services d'installation, d'entretien, et de maintenance de l'ensemble de ces produits
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 956506828

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 270178
Date de demande : 12/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133114
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389210
Date de demande : 07/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

28/03/1989 : AERISTES
N° national/d'enregistrement : 1522052
Date de dépôt : 28/03/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de ventilation, d'aération, de climatisation, de conditionnement d'air, matériel de sécurité, d'alarme, ainsi que les services d'installation, d'entretien, et de maintenance de l'ensemble de ces produits
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 956506828
Adresse :
20 boulevard Joliot-Curie
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 270178
Date de demande : 12/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 507117
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718435
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 721074
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : ALDES AERAULIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133114
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389210
Date de demande : 07/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706192
Date de demande : 12/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Publications au Bodacc :
20/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6786
NOJO : 690100016223670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/07/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1455
NOJO : 069010001619467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Article L236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME DES SCISSIONS BENEFICIAIRE : La Société ALDES FRANCE, Société par actions simplifiée, au capital de 100 euros, sis 20 boulevard Irene Joliot Curie - 69200 VENISSIEUX, immatriculée au RCS de LYON sous le n° 907 819 528. APPORTEUSE : La Société ALDES AERAULIQUE, Société par actions simplifiée, au capital de 9.764.700 euros, sis 20 boulevard Irene Joliot Curie - 69200 VENISSIEUX, immatriculée au RCS de LYON sous le n° 956 506 828. ACTIF : 37.953.229 € PASSIF : 14.265.310 € ACTIF NET APPORTE : 23.687.919 € Rémunération de l'apport : En représentation et en rémunération de l'apport net ci-dessus effectué, il est convenu d'attribuer à la société Apporteuse, en rémunération de l'apport de la Branche d'Activité ci-dessus effectuée à titre d'apport partiel d'actifs, 23.687.919 actions d'une valeur nominale de 1 euro chacune, entièrement libérées, de la société Bénéficiaire, à créer par cette dernière à titre d'augmentation de capital d'un montant global de 23.687.919 euros. Le montant prévu de la prime d'apport : néant PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF en date du 30 juin 2023 Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 3 juillet 2023 Au titre de chacune des sociétés.
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 9764700.00 EUR
29/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°3292
NOJO : 069010001544472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Nom commercial : AXPIR - TEMPERATION - ACTA - ISONE - AERISTES - SEQUOIA - BAHIA - BALEA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 9764700.00 EUR
16/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3379
NOJO : 690100015123240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3242
NOJO : 690100014058740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/01/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1292
NOJO : 069010001372186
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Ventes et cessions n°RCS : 301 311 106 RCS LYON Dénomination : GB 2000 INTERNATIONAL Forme : Société par actions simplifiée Capital : 38.113 euros Adresse : 20 Boulevard Irène Joliot-Curie - 69200 VENISSIEUX Etablissement(s) : Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce Commentaires : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION SIMPLIFIEE Absorbante : ALDES AERAULIQUE, Forme : Société Par Actions Simplifiée, siège social : 20 Boulevard Irène Joliot-Curie - 69200 VENISSIEUX, capital : 8.359.065 euros, n° d'identification : 956 506 828 RCS LYON. Absorbée : GB 2000 INTERNATIONAL, Forme : Société Par Actions Simplifiée, siège social : 20 Boulevard Irène Joliot-Curie - 69200 VENISSIEUX, capital : 38.113 euros, n° d'identification : 301 311 106 RCS LYON. Opération : régime des fusions défini par les articles L.236-1, L.236-11 et R.236-1 du Code de Commerce Oppositions : L236-14 du Code de Commerce - Actif apporté : 1.781.578 euros - Passif transmis : 753.234 euros Soit un actif net transmis : 1.028.344 euros Rémunération de la fusion : La Société Absorbante étant propriétaire de la totalité des actions de la Société Absorbée, conformément à l'article L. 236-3 du Code de commerce, il ne sera procédé à la création d'aucun titre nouveau à titre d'augmentation du capital de la Société Absorbante. Prime de fusion : 140.362 € Boni de fusion : 574.699 € Date du projet de traité : 8 janvier 2021 Date et lieu de dépôt du traité de fusion : Greffe du Tribunal de Commerce de LYON le 12 janvier 2021 pour ALDES AERAULIQUE et GB 2000 INTERNATIONAL.
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 8359065.00 EUR
09/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8122
NOJO : 690100013137190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°2447
NOJO : 069010001282911
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : LOGIST'AIR Sté par actions simplifiée RCS B 492786942, 15 Impasse du Point du Jour 69005 LYON.
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Nom commercial : AXPIR - TEMPERATION - ACTA - ISONE - AERISTES - SEQUOIA - BAHIA - BALEA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 8359065.00 EUR
13/10/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1386
NOJO : 069010001260824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Article L236-14 du code de commerce.
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion Pour la société absorbante ALDES AERAULIQUE, Société par actions simplifiée au capital de 7.105.065 €, dont le siège est 20 boulevard Irène Joliot-Curie 69200 VENISSIEUX, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 956 506 828. Pour la société absorbée : LOGIST'AIR, Société par actions simplifiée au capital de 40 000 euros, dont le siège est 15, impasse du Point du Jour 69005 Lyon, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 492 786 942. L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : actif : 14.357.968 € passif : 3.450.465 € actif net : 10.907.503 € Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : 19 actions de la société absorbante pour 1 action de la société absorbée. Le montant prévu de la prime de fusion : 9.653.503 € La date du projet commun de fusion ou de scission : 26/09/2019 Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante: 27/09/2019 au RCS de Lyon pour ALDES AERAULIQUE, et 27/09/2019 au RCS de Lyon pour LOGIST'AIR
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 7105065.00 EUR
21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6408
NOJO : 690100012269860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17107
NOJO : 690100011298470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10714
NOJO : 690100010417510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13082
NOJO : 690100009575870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10417
NOJO : 690100008764130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7240
NOJO : 690100007993080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1609
NOJO : BXB13233002294T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Nom commercial : AXPIR - TEMPERATION - ACTA - ISONE - AERISTES - SEQUOIA - BAHIA - BALEA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : président ALDES INTERNATIONAL Sté par actions simplifiée.

29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12917
NOJO : BXC13204010760C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°2206
NOJO : BXB122000060331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Nom commercial : AXPIR - TEMPERATION - ACTA - ISONE - AERISTES - SEQUOIA - BAHIA - BALEA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
UNION FIDUCIAIRE DE CONTROLE ET D ORGANISATION n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée Altésis Solutions devient commissaire aux comptes titulaire.
ACC n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée ALTESIS devient commissaire aux comptes suppléant.

06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10661
NOJO : BXC12178012361K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°2535
NOJO : BXB120350030050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Nom commercial : AXPIR - TEMPERATION - ACTA - ISONE - AERISTES - SEQUOIA - BAHIA - BALEA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LACROIX Bruno Paul nom d'usage : LACROIX n'est plus président du conseil d'administration.
LACROIX Bruno Paul nom d'usage : LACROIX n'est plus directeur général.
LACROIX Stanislas Bruno nom d'usage : LACROIX n'est plus directeur général délégué.
GINDRE Denis nom d'usage : GINDRE n'est plus administrateur.
LACROIX Patrick nom d'usage : LACROIX n'est plus administrateur.
DREIFUS Isaac Paul nom d'usage : DREIFUS n'est plus administrateur.
RODARIE Denis Marie François nom d'usage : RODARIE n'est plus administrateur.
MARCEL Philippe Paul Jean-Marie nom d'usage : MARCEL n'est plus administrateur.
Sté par actions simplifiée ALDES GROUPE devient président.

25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9004
NOJO : BXC11192021235H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
20 boulevard Irène et Frédéric Joliot-Curie
69200 Vénissieux
01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4732
NOJO : BXC10215002296J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
20 boulevard Irène et Frédéric Joliot-Curie
69200 Vénissieux
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9692
NOJO : BXC08212032106I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
20 boulevard Irène et Frédéric Joliot-Curie
69200 Vénissieux
13/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1524
NOJO : BXB08220002636J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Nom commercial : AXPIR - TEMPERATION - ACTA - ISONE - AERISTES - SEQUOIA - BAHIA - BALEA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MARCEL Philippe Paul Jean-Marie nom d'usage : MARCEL Philippe devient administrateur.

10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10217
NOJO : BXC082140036168
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
20 boulevard Irène et Frédéric Joliot-Curie
69200 Vénissieux
11/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°7410
NOJO : BXB08079005273L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 956 506 828
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Nom commercial : AXPIR - TEMPERATION - ACTA - ISONE - AERISTES - SEQUOIA - BAHIA - BALEA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BANQUE DE VIZILLE n'est plus administrateur.
.

Historique de l'unité légale :
29/12/2023 : dénomination
Dénomination : ALDES
07/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
02/12/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev2 : 28.25Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev1 : 29.2F)
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : ALDES AERAULIQUE
Représentants légaux :
22/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Type : Personne Morale

Nom : ALDES INTERNATIONAL
Siren : 421162728
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
20 Boulevard Irène Joliot-Curie
69200 Vénissieux
France
22/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
22/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Type : Personne Morale

Nom : Altésis Solutions
Siren : 533905303
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Chemin des Anciennes Vignes
69410 Champagne-au-Mont-d'Or
France
22/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
129 Rue Servient
Tour du Crédit Lyonnais
69326 Lyon Cedex
France
22/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Type : Personne Morale

Nom : ALTESIS
Siren : 443299706
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Chemin des Anciennes Vignes
69410 Champagne-au-Mont-d'Or
France
Dépôts des actes :
08/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°016318 déposé le 10/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°016318 déposé le 10/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/08/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°013957 déposé le 29/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
30/03/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°005325 déposé le 30/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/01/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°001423 déposé le 22/01/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
22/01/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°001423 déposé le 22/01/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
18/12/1998 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°019947 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
18/12/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°019947 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
23/11/1998 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°018222 déposé le 23/11/1998
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
02/11/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°000593 déposé le 02/11/1998
Etat : Déposé
02/11/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°000593 déposé le 02/11/1998
Etat : Déposé
18/09/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°014302 déposé le 18/09/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
18/09/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°014302 déposé le 18/09/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
02/06/1997 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°008110 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/04/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°000155 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
30/08/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°012020 déposé le 30/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/07/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°010228 déposé le 11/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/07/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°010228 déposé le 11/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/06/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°009046 déposé le 29/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/11/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°016122 déposé le 06/11/1990
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
06/11/1990 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°016122 déposé le 06/11/1990
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
06/11/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°016122 déposé le 06/11/1990
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
08/08/1990 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°012051 déposé le 08/08/1990
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
08/08/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°012051 déposé le 08/08/1990
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
24/07/1990 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°010950 déposé le 24/07/1990
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
01/06/1990 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°000423 déposé le 01/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
26/03/1990 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°000226 déposé le 26/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
22/09/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°014066 déposé le 22/09/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Transfert du siège social de la personne morale
22/09/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°014066 déposé le 22/09/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Transfert du siège social de la personne morale
22/09/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°014066 déposé le 22/09/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Transfert du siège social de la personne morale
17/01/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°000830 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social
17/01/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°000830 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social
17/01/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°000830 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social
17/01/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°000830 déposé le 17/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social
30/11/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°011795 déposé le 30/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
03/11/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°000788 déposé le 03/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
24/09/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°009373 déposé le 24/09/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/09/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°009373 déposé le 24/09/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/09/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°009373 déposé le 24/09/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/07/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°006453 déposé le 09/07/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/12/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°010999 déposé le 19/12/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/02/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°001894 déposé le 22/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
22/02/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°001894 déposé le 22/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
22/02/1985 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°001894 déposé le 22/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
22/02/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°001894 déposé le 22/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
12/11/1984 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°007753 déposé le 12/11/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
04/05/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°003033 déposé le 04/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
04/05/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°003033 déposé le 04/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
04/05/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°003033 déposé le 04/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
04/05/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°003033 déposé le 04/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
12/10/1983 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°006567 déposé le 12/10/1983
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/08/1983 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°005251 déposé le 04/08/1983
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/11/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°007502 déposé le 16/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°005822 déposé le 05/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°005823 déposé le 05/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°015605 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°015605 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°015605 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°021860 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°021861 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°024690 déposé le 04/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°024691 déposé le 04/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°003236 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°003236 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°025724 déposé le 03/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°014943 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°004846 déposé le 09/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°004846 déposé le 09/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°004850 déposé le 09/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification de la durée de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°004850 déposé le 09/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification de la durée de la personne morale
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°004851 déposé le 09/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°007240 déposé le 11/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°011221 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°011221 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°011221 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°011221 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°013698 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°013255 déposé le 28/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°016774 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°016774 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°003827 déposé le 15/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°015043 déposé le 08/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°001978 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Modification des principales activités
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°001978 déposé le 20/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Modification des principales activités
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°015960 déposé le 03/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
Etablissements :
07/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B01333
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
13 rue du Port au Rhin
67000 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/09/1990
Activité : Commerce de gros ou intermédiaire de commerce.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1987B00237
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue du Colombier
37700 Saint-Pierre-des-Corps
France
Enseigne : "ALDES SA"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1987
Activité : ventilation mécanique pour l'habitat (vente de systhèmes de)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1983B00511
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue J Monnet ZA du Grand Logis
59840 Lompret
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/1983
Activité : BUREAU DE VENTE DE SYSTEMES DE VENTILATION MECANIQUE POUR L'HABITAT. FABRICATION ET VENTE DE MATERIEL DE VENTILATION, DE RECUPERATION DE CHALEUR, DE PROTECTION-INCENDIE ET AUTRES PRODUITS DESTINES AU BATIMENT.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Type : Siège

Adresse :
20 Boulevard Irène Joliot-Curie
69200 Vénissieux
France
22/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 Boulevard Irène Joliot-Curie
69200 Vénissieux
France
Nom commercial : AXPIR - TEMPERATION - ACTA - ISONE - AERISTES - SEQUOIA - BAHIA - BALEA
Enseigne : AWPIR TEMPERATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/1925
Activité : Fabrication et vente de matériels de ventilation, de rafraîchissement, production d'eau chaude sanitaire, de distribution et diffusion de l'air, de filtration, mise en oeuvre, mise en service, le service après-vente et la maintenance des systèmes.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
203 Avenue Francis de Pressensé
69200 Vénissieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1989
Activité : Fabrication de systèmes de fabrication mécanique pour l'habitat
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
50 Rue Jean Zay
Bâtiment K
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1991
Activité : Agence commerciale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Avenue Du Traité de Rome
ZAC des Pierres Blanches
69780 Mions
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2007
Activité : Entreposage, manutention et livraison de produits, production de conduits et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2001B00385
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Villa d'Entreprise Euro 95 les Trois Moulins route des Cistes
06600 Antibes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2001
Activité : Agence commerciale (bureaux et dépôt).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1990B03160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
19 Quai JULES GUESDE
94400 Vitry-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/09/1990
Activité : Fabrication et vente de matériels de ventilation de récupération de chaleur de protection incendié et autres produits destinés au bâtiment
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - .C.I., NON INSCRIT AU RCS DE CRETEI
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1997B00749
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZI route de Lorient
35132 Vezin-le-Coquet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1997
Activité : ventilation mécanique pour l'habitat aspiration centralisee de poussière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/03/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1985B00229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue de la Grande Epine
Zone Industrielle
76800 Saint-Etienne-du-Rouvray
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2000
Activité : Vente de systèmes de ventilation mécanique pour l'habitat.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
11 rue Pierre Boulanger - le Brezet
63100 Clermont-Ferrand
FRANCE
Nom commercial : AXPIR TEMPERATION ACTA ISONE AERISTES SEQUOIA BAHIA BALEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2003
Activité : Agence commerciale, dépôt
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1983B00941
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
507 AVE DES PALUDS
ZI DES PALUDS II
13400 Aubagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2002
Activité : Agence commerciale + entrepôt
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1983B00941
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Avenue DU PIC DE BRETAGNE
ZA DE LA PLAINE DE JOUQUES
VOIE OUEST 1
13420 Gémenos
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/04/1983
Activité : Bureau de vente de systèmes de ventilation mécanique pour l'habitat. fabrication et vente de matériel de ventilation, de récupération de chaleur, de protection incendié et autres produits destinés au bâtiment.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1983B00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
10 rue Jospeh Jacquard
21300 Chenôve
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/04/1980
Activité : Bureau de vente de systèmes de ventilation mécanique pour l'habitat. Fabrication et vente de matériel de ventilation, de récupération de chaleur, de protection incendie et autres produits destinés aux Bâtiments.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1983B00249
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
22 Avenue Gustave Eiffel
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2007
Activité : Commerce de gros de fournitures, équipements à destination du marché du bâtiment. Entreposage, manutention, livraison de produits. Production de conduits et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1995B00374
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZAC Garosud
rue Ben Barka
34000 Montpellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1995
Activité : Fabrication de systèmes de ventilation pour l'habitat
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B01106
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
16 Avenue CHARLES DE GAULLE, BÂTIMENT 14
31130 Balma
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B01106
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Saint MARTIN DU TOUCH 5 RUE CAULET
31300 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2002
Activité : -
Origine du fonds : Divers
- -
24/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1984B00022
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
55 impasse Henri Becquerel ZI
54710 Ludres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1978
Activité : Bureau de vente de systemes de ventilation mecanique pour l'habitat, fabrication et vente de materiel de ventilation, de recuperation de chaleur, de protection-incendie et autres produits destines au batiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1990B03640
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
75 Rue RATEAU
URBA PARC 3
93120 La Courneuve
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : Vente de systèmes de ventilation mécanique pour l'habitat
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - C
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B00497
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
1 Rue Irène Joliot-Curie
38320 Eybens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Vente de matériel de ventilation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1983B00170
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue Jan Palach Zac de la Lorie
44800 Saint-Herblain
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2007
Activité : Commerce de gros de fournitures et équipements pour le tertiaire entreposage manutentation livraison de produits production de conduits.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/06/2018 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Lyon sous le 56 B 682
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 07/05/1987
Texte de l'observation : Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON. - ANC IENNE DENOMINATION : ATELIERS LYONNAIS D'EMBOUTISS AGE SPECIAL - ALDES - ANCIEN SIEGE SOCIAL: 69008 L YON 82 RUE FEUILLAT
22/06/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 26/10/1989
Texte de l'observation : DM du 26/10/1989 : Transfert du siège et établissement principal de 82 rue Feuillat - 69008 LYON à 20 boulevard Joliot Curie - 69200 VENISSIEUX à compter du 28/06/1989. DMdu 05/07/1990 : Transfert de l'établissement secondaire sis à 82 rue Feuillat - 69008 LYON à 158 rue Francis de Pressensé - 69200 VENISSIEUX à compter du 01/06/1990. Vente de l'ancien établissement secondaire à la société les Fils d' Eugène PITANCE DECLARATION MODIFICATIVE du 19 Août 1992 Cessation d'activité de l'établissement secondaire sis 158 avenue de Préssensé 69200 VENISSIEUX, à compter du 01/07/1992 DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Janvier 1997 - transfert de l'Ets secondaire du 6/8 allée des Erables 69200 VENISSIEUX au 22 bd Joliot Curie 69200 VENISSIEUX à compter du 1.1.97 DECLARATION MODIFICATIVE du 22 Avril 1998 Cessation d'activité de l'établissement secondaire sis 9 rue A. Nobel 69320 FEYZIN, à compter du 31/03/1998 DECLARATION MODIFICATIVE du 22 Janvier 1999 - FUSION avec la société FINALDES S.A. Siège social : 20 bld. Joliot Curie 69200 VENISSIEUX 347 754 862 RCS LYON à compter du 30/12/1998
22/06/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F02/004611
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2002
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société QUIETUDE Ingénierie - SARL - Siège social : Prologue 2 rue Ampère 3167 LABEGE - 411 411 633 RCS TOULOUSE et de la société EURO REGISTER France SARL - Siège social : ZI des Verriers 02600 VILLERS COTTERETS - 330 386 673 RCS SOISSONS (AGE du 14/12/2001)
22/06/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F08/003938
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2008
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 13 Rue Marx Dormoy 69200 VENISSIEUX
26/01/2012 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 13173
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2003
Texte de l'observation : TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE : ANCIEN : ZI LA LAUZE - 23 RUE ST EXUPERY - 34430 ST JEAN DE VEDAS NOUVEAU : ZAC GAROSUD - RUE BEN BARKA - 34000 MONTPELLIER Date d'effet : 22/12/2003
26/01/2012 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RC LYON : 56 B 682
25/01/2012 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Texte de l'observation : RCS LYON 56 B 00682, B 956.506.828 - PCA : MR LACROIX BRUNO PAUL, NE LE 7.2.43 A LYON (69006), NTE FRSE , DT : 24 BIS PLACE BELLECOUR (69002) LYON.PRECISION DATE DE COMMENCEMENT D'EXPLOITATION SUR TOULOUSE : 01.01.1985
Personnes morales :
07/06/2018 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1990

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/1983
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/11/1983

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/05/1987
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/05/1987

Economie sociale et solidaire : Non
22/06/2016 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication et vente de matériels de ventilation, de rafraîchissement, production d'eau chaude sanitaire, de distribution et diffusion de l'air, de filtration, mise en oeuvre, mise en service, le service après-vente et la maintenance des systèmes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/1956

Type de capital : Fixe
Capital : 7105065.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
02/06/2016 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/2001

Economie sociale et solidaire : Non
03/06/2014 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/1990

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/09/1997

Economie sociale et solidaire : Non
07/03/2012 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/1985

Economie sociale et solidaire : Non
09/02/2012 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2003

Economie sociale et solidaire : Non
03/02/2012 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/09/1983

Economie sociale et solidaire : Non
31/01/2012 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/04/1983

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2012 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/1984

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2012 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/1995

Economie sociale et solidaire : Non
25/01/2012 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/1986

Economie sociale et solidaire : Non
24/01/2012 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/11/1990

Economie sociale et solidaire : Non
24/01/2012 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1984

Economie sociale et solidaire : Non
24/01/2012 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/05/1990

Economie sociale et solidaire : Non
24/04/2008 : ALDES AERAULIQUE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/1983
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/04/1983

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°015228 déposé le 22/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°017637 déposé le 16/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°015343 déposé le 13/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°014580 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°011506 déposé le 12/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°012583 déposé le 20/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°013115 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°013478 déposé le 22/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°011097 déposé le 25/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°013278 déposé le 03/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°012356 déposé le 27/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°009706 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°009848 déposé le 22/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°013876 déposé le 07/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°009892 déposé le 05/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°011322 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°009484 déposé le 04/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°007881 déposé le 29/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°009055 déposé le 03/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°008409 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°007238 déposé le 25/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°008658 déposé le 12/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°008675 déposé le 07/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°009374 déposé le 13/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°006408 déposé le 29/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°011844 déposé le 12/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°009048 déposé le 27/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°008968 déposé le 27/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°007018 déposé le 22/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°005149 déposé le 08/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°008113 déposé le 14/08/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°004544 déposé le 03/09/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°003244 déposé le 07/09/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°001835 déposé le 02/07/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1956B00682
Dépôt : N°001696 déposé le 29/06/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2023/018916 du 13/07/2023
Numéro de gestion : 1956B00682
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 675 4266 083 492591 933739 180
AHFonds commercial462 50462 504400 000400 000
ANTerrains1 128 1251 128 1251 128 124
APConstructions11 346 8237 776 9133 569 9093 749 582
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels36 687 17429 449 4427 237 7328 220 459
ATAutres immobilisations corporelles5 641 5825 073 265568 316712 166
AVImmobilisations en cours60 52060 520
CUAutres participations69 141 96821 228 74547 913 22315 275 246
BBCréances rattachées à des participations8 968 406601 3248 367 08210 207 928
BFPrêts993 351993 351993 351
BHAutres immobilisations financières2 619 0742 619 0742 286 792
BJTOTAL (I)143 724 95770 275 68773 449 26943 712 831
BLMatières premières, approvisionnements6 088 642566 9085 521 7344 939 862
BRProduits intermédiaires et finis4 363 66477 3564 286 3083 508 619
BTMarchandises3 862 634308 6483 553 9863 987 494
BVAvances et acomptes versés sur commandes368 294368 294614 485
BXClients et comptes rattachés27 734 5481 108 69426 625 85429 425 996
BZAutres créances14 755 80814 755 80812 460 743
CDValeurs mobilières de placement10 712 23010 712 2302 962 680
CFDisponibilités3 996 6863 996 6862 025 135
CHCharges constatées d’avance490 428490 428495 143
CJTOTAL (II)72 372 9392 061 60670 311 33360 420 160
CNEcarts de conversion actif (V)25 34625 346124 842
COTOTAL GENERAL (0 à V)216 123 24372 337 293143 785 950104 257 834
CPParts à moins d’un an11 181 537
CRParts à plus d’un an102 241
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 105 0657 105 065
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...89 18989 189
DDRéserve légale (1)710 506710 506
DGAutres réserves49 308 00050 180 000
DHReport à nouveau3047 816
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 371756 806
DKProvisions réglementées3 960 3034 318 325
DLTOTAL (I)61 499 74263 167 709
DPProvisions pour risques2 507 9072 013 364
DRTOTAL (III)2 507 9072 013 364
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)33 452 01915 979
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 025 7731 821 138
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 140 01819 640 560
DYDettes fiscales et sociales13 529 56813 694 127
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 297214 425
EAAutres dettes3 426 7723 436 550
EBProduits constatés d’avance (2)155 142239 981
ECTOTAL (IV)79 736 59239 062 762
ED(V)41 70713 997
EETOTAL GENERAL (I à V)143 785 950104 257 834
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an49 502 18638 575 321
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.93 54615 979
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises71 912 3733 951 80075 864 17378 198 034
FDProduction vendue biens89 257 5665 390 65694 648 22395 349 880
FGProduction vendue services3 471 5162 213 3275 684 8435 643 402
FJChiffres d’affaires nets164 641 45711 555 784176 197 241179 191 317
FMProduction stockée773 264-366 149
FOSubventions d’exploitation58 19445 754
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 499 2723 723 627
FQAutres produits219 429252 517
FRTotal des produits d’exploitation (I)180 747 402182 847 067
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)49 566 20052 047 793
FTVariation de stock (marchandises)444 397-236 412
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements33 963 36633 104 662
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-529 576-366 962
FWAutres achats et charges externes44 140 71242 779 797
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 542 6633 661 218
FYSalaires et traitements27 882 99028 460 834
FZCharges sociales12 984 81813 494 561
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 970 1193 105 493
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 522 2371 445 138
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 467 5611 631 522
GEAutres charges529 753849 134
GFTotal des charges d’exploitation (II)179 485 243179 976 782
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 262 1592 870 285
GJProduits financiers de participations1 171 6061 182 521
GLAutres intérêts et produits assimilés998-27 137
GMReprises sur provisions et transferts de charges124 84216 664
GNDifférences positives de change30 97243 393
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement31 33593 036
GPTotal des produits financiers (V)1 359 7551 308 477
GQDotations financières sur amortissements et provisions25 346124 842
GRIntérêts et charges assimilées586 397337 062
GSDifférences négatives de change25 962134 073
GUTotal des charges financières (VI)637 707595 977
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)722 048712 499
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 984 2083 582 784
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital44 92637 429
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 949 581679 427
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 994 507716 856
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion375
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 849 4661 702 794
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 584 6353 304 907
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 434 4765 007 701
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 439 969-4 290 844
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 782 132-1 464 865
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)184 101 666184 872 401
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)183 775 294184 115 595
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 371756 806
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 102 6381 242 233
HQRenvois : Crédit-bail immobilier649 316993 877
A1Renvois : Transfert de charges460 187214 079
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)65 21842 561
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)345 681352 392
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 946 649258 30858 9606 145 996
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles39 712 0242 711 810124 21342 299 621
0NAMORTISSEMENTS Total Général45 658 6742 970 119183 17448 445 618
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 652 466
3ZTotal Provisions réglementées4 318 325424 894782 9163 960 303
4EProvisions pour garanties données aux clients956 643
4TProvisions pour perte de change25 346
5VAutres provisions pour risques et charges1 525 918
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 013 3642 492 9071 998 3642 507 907
6Asur immobilisations – incorporelles250 000250 000
9Usur immobilisations – titres de participation21 228 745
6NSur stocks et en cours1 020 523952 9121 020 523952 912
6TSur comptes clients1 137 360569 325597 9911 108 694
7BTotal Provisions pour dépréciation23 541 9252 681 9782 332 22823 891 675
7CTOTAL GENERAL29 873 6155 599 7815 113 50930 359 886
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 989 7983 039 085
UG- Financières25 346124 842
UJ- Exceptionnelles1 584 6351 949 581
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations8 968 4068 968 406
UPPrêts993 351
UTAutres immobilisations financières2 619 0742 209 130
VAClients douteux ou litigieux913 907
UXAutres créances clients26 820 641
UYPersonnel et comptes rattachés21 460
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux38 414
VMImpôts sur les bénéfices3 497 117
VBT. V. A.1 430 261
VPDivers33 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 735 555
VSCharges constatées d’avance490 428
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES55 561 61954 056 0821 505 536
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine93 54693 546
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine33 358 4723 358 47013 333 328
8AEmprunts et dettes financières divers3 025 7732 853 781171 991
8BFournisseurs et comptes rattaché26 140 01826 140 018
8CPersonnel et comptes rattachés6 296 7236 296 723
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux6 125 8466 125 846
VWT.V.A.1 043 9981 043 998
VQAutres impôts, taxes et assimilés63 00063 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 2977 297
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 426 7723 364 35962 413
8LProduits constatés d’avance155 142155 142
VYTOTAL – ETAT DES DETTES79 736 59249 502 18613 567 73216 666 674
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice35 118 684
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 682 645
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/019874 du 09/06/2022
Numéro de gestion : 1956B00682
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 675 4266 083 492591 933739 180
AHFonds commercial462 50462 504400 000400 000
ANTerrains1 128 1251 128 1251 128 124
APConstructions11 346 8237 776 9133 569 9093 749 582
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels36 687 17429 449 4427 237 7328 220 459
ATAutres immobilisations corporelles5 641 5825 073 265568 316712 166
AVImmobilisations en cours60 52060 520
CUAutres participations69 141 96821 228 74547 913 22315 275 246
BBCréances rattachées à des participations8 968 406601 3248 367 08210 207 928
BFPrêts993 351993 351993 351
BHAutres immobilisations financières2 619 0742 619 0742 286 792
BJTOTAL (I)143 724 95770 275 68773 449 26943 712 831
BLMatières premières, approvisionnements6 088 642566 9085 521 7344 939 862
BRProduits intermédiaires et finis4 363 66477 3564 286 3083 508 619
BTMarchandises3 862 634308 6483 553 9863 987 494
BVAvances et acomptes versés sur commandes368 294368 294614 485
BXClients et comptes rattachés27 734 5481 108 69426 625 85429 425 996
BZAutres créances14 755 80814 755 80812 460 743
CDValeurs mobilières de placement10 712 23010 712 2302 962 680
CFDisponibilités3 996 6863 996 6862 025 135
CHCharges constatées d’avance490 428490 428495 143
CJTOTAL (II)72 372 9392 061 60670 311 33360 420 160
CNEcarts de conversion actif (V)25 34625 346124 842
COTOTAL GENERAL (0 à V)216 123 24372 337 293143 785 950104 257 834
CPParts à moins d’un an11 181 537
CRParts à plus d’un an102 241
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 105 0657 105 065
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...89 18989 189
DDRéserve légale (1)710 506710 506
DGAutres réserves49 308 00050 180 000
DHReport à nouveau3047 816
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 371756 806
DKProvisions réglementées3 960 3034 318 325
DLTOTAL (I)61 499 74263 167 709
DPProvisions pour risques2 507 9072 013 364
DRTOTAL (III)2 507 9072 013 364
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)33 452 01915 979
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 025 7731 821 138
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 140 01819 640 560
DYDettes fiscales et sociales13 529 56813 694 127
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 297214 425
EAAutres dettes3 426 7723 436 550
EBProduits constatés d’avance (2)155 142239 981
ECTOTAL (IV)79 736 59239 062 762
ED(V)41 70713 997
EETOTAL GENERAL (I à V)143 785 950104 257 834
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an49 502 18638 575 321
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.93 54615 979
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises71 912 3733 951 80075 864 17378 198 034
FDProduction vendue biens89 257 5665 390 65694 648 22395 349 880
FGProduction vendue services3 471 5162 213 3275 684 8435 643 402
FJChiffres d’affaires nets164 641 45711 555 784176 197 241179 191 317
FMProduction stockée773 264-366 149
FOSubventions d’exploitation58 19445 754
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 499 2723 723 627
FQAutres produits219 429252 517
FRTotal des produits d’exploitation (I)180 747 402182 847 067
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)49 566 20052 047 793
FTVariation de stock (marchandises)444 397-236 412
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements33 963 36633 104 662
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-529 576-366 962
FWAutres achats et charges externes44 140 71242 779 797
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 542 6633 661 218
FYSalaires et traitements27 882 99028 460 834
FZCharges sociales12 984 81813 494 561
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 970 1193 105 493
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 522 2371 445 138
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 467 5611 631 522
GEAutres charges529 753849 134
GFTotal des charges d’exploitation (II)179 485 243179 976 782
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 262 1592 870 285
GJProduits financiers de participations1 171 6061 182 521
GLAutres intérêts et produits assimilés998-27 137
GMReprises sur provisions et transferts de charges124 84216 664
GNDifférences positives de change30 97243 393
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement31 33593 036
GPTotal des produits financiers (V)1 359 7551 308 477
GQDotations financières sur amortissements et provisions25 346124 842
GRIntérêts et charges assimilées586 397337 062
GSDifférences négatives de change25 962134 073
GUTotal des charges financières (VI)637 707595 977
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)722 048712 499
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 984 2083 582 784
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital44 92637 429
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 949 581679 427
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 994 507716 856
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion375
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 849 4661 702 794
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 584 6353 304 907
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 434 4765 007 701
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 439 969-4 290 844
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 782 132-1 464 865
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)184 101 666184 872 401
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)183 775 294184 115 595
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 371756 806
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 102 6381 242 233
HQRenvois : Crédit-bail immobilier649 316993 877
A1Renvois : Transfert de charges460 187214 079
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)65 21842 561
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)345 681352 392
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 946 649258 30858 9606 145 996
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles39 712 0242 711 810124 21342 299 621
0NAMORTISSEMENTS Total Général45 658 6742 970 119183 17448 445 618
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 652 466
3ZTotal Provisions réglementées4 318 325424 894782 9163 960 303
4EProvisions pour garanties données aux clients956 643
4TProvisions pour perte de change25 346
5VAutres provisions pour risques et charges1 525 918
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 013 3642 492 9071 998 3642 507 907
6Asur immobilisations – incorporelles250 000250 000
9Usur immobilisations – titres de participation21 228 745
6NSur stocks et en cours1 020 523952 9121 020 523952 912
6TSur comptes clients1 137 360569 325597 9911 108 694
7BTotal Provisions pour dépréciation23 541 9252 681 9782 332 22823 891 675
7CTOTAL GENERAL29 873 6155 599 7815 113 50930 359 886
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 989 7983 039 085
UG- Financières25 346124 842
UJ- Exceptionnelles1 584 6351 949 581
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations8 968 4068 968 406
UPPrêts993 351
UTAutres immobilisations financières2 619 0742 209 130
VAClients douteux ou litigieux913 907
UXAutres créances clients26 820 641
UYPersonnel et comptes rattachés21 460
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux38 414
VMImpôts sur les bénéfices3 497 117
VBT. V. A.1 430 261
VPDivers33 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 735 555
VSCharges constatées d’avance490 428
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES55 561 61954 056 0821 505 536
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine93 54693 546
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine33 358 4723 358 47013 333 328
8AEmprunts et dettes financières divers3 025 7732 853 781171 991
8BFournisseurs et comptes rattaché26 140 01826 140 018
8CPersonnel et comptes rattachés6 296 7236 296 723
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux6 125 8466 125 846
VWT.V.A.1 043 9981 043 998
VQAutres impôts, taxes et assimilés63 00063 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 2977 297
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 426 7723 364 35962 413
8LProduits constatés d’avance155 142155 142
VYTOTAL – ETAT DES DETTES79 736 59249 502 18613 567 73216 666 674
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice35 118 684
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 682 645
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/016474 du 20/05/2021
Numéro de gestion : 1956B00682
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 675 4266 083 492591 933739 180
AHFonds commercial462 50462 504400 000400 000
ANTerrains1 128 1251 128 1251 128 124
APConstructions11 346 8237 776 9133 569 9093 749 582
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels36 687 17429 449 4427 237 7328 220 459
ATAutres immobilisations corporelles5 641 5825 073 265568 316712 166
AVImmobilisations en cours60 52060 520
CUAutres participations69 141 96821 228 74547 913 22315 275 246
BBCréances rattachées à des participations8 968 406601 3248 367 08210 207 928
BFPrêts993 351993 351993 351
BHAutres immobilisations financières2 619 0742 619 0742 286 792
BJTOTAL (I)143 724 95770 275 68773 449 26943 712 831
BLMatières premières, approvisionnements6 088 642566 9085 521 7344 939 862
BRProduits intermédiaires et finis4 363 66477 3564 286 3083 508 619
BTMarchandises3 862 634308 6483 553 9863 987 494
BVAvances et acomptes versés sur commandes368 294368 294614 485
BXClients et comptes rattachés27 734 5481 108 69426 625 85429 425 996
BZAutres créances14 755 80814 755 80812 460 743
CDValeurs mobilières de placement10 712 23010 712 2302 962 680
CFDisponibilités3 996 6863 996 6862 025 135
CHCharges constatées d’avance490 428490 428495 143
CJTOTAL (II)72 372 9392 061 60670 311 33360 420 160
CNEcarts de conversion actif (V)25 34625 346124 842
COTOTAL GENERAL (0 à V)216 123 24372 337 293143 785 950104 257 834
CPParts à moins d’un an11 181 537
CRParts à plus d’un an102 241
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 105 0657 105 065
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...89 18989 189
DDRéserve légale (1)710 506710 506
DGAutres réserves49 308 00050 180 000
DHReport à nouveau3047 816
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 371756 806
DKProvisions réglementées3 960 3034 318 325
DLTOTAL (I)61 499 74263 167 709
DPProvisions pour risques2 507 9072 013 364
DRTOTAL (III)2 507 9072 013 364
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)33 452 01915 979
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 025 7731 821 138
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 140 01819 640 560
DYDettes fiscales et sociales13 529 56813 694 127
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 297214 425
EAAutres dettes3 426 7723 436 550
EBProduits constatés d’avance (2)155 142239 981
ECTOTAL (IV)79 736 59239 062 762
ED(V)41 70713 997
EETOTAL GENERAL (I à V)143 785 950104 257 834
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an49 502 18638 575 321
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.93 54615 979
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises71 912 3733 951 80075 864 17378 198 034
FDProduction vendue biens89 257 5665 390 65694 648 22395 349 880
FGProduction vendue services3 471 5162 213 3275 684 8435 643 402
FJChiffres d’affaires nets164 641 45711 555 784176 197 241179 191 317
FMProduction stockée773 264-366 149
FOSubventions d’exploitation58 19445 754
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 499 2723 723 627
FQAutres produits219 429252 517
FRTotal des produits d’exploitation (I)180 747 402182 847 067
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)49 566 20052 047 793
FTVariation de stock (marchandises)444 397-236 412
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements33 963 36633 104 662
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-529 576-366 962
FWAutres achats et charges externes44 140 71242 779 797
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 542 6633 661 218
FYSalaires et traitements27 882 99028 460 834
FZCharges sociales12 984 81813 494 561
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 970 1193 105 493
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 522 2371 445 138
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 467 5611 631 522
GEAutres charges529 753849 134
GFTotal des charges d’exploitation (II)179 485 243179 976 782
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 262 1592 870 285
GJProduits financiers de participations1 171 6061 182 521
GLAutres intérêts et produits assimilés998-27 137
GMReprises sur provisions et transferts de charges124 84216 664
GNDifférences positives de change30 97243 393
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement31 33593 036
GPTotal des produits financiers (V)1 359 7551 308 477
GQDotations financières sur amortissements et provisions25 346124 842
GRIntérêts et charges assimilées586 397337 062
GSDifférences négatives de change25 962134 073
GUTotal des charges financières (VI)637 707595 977
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)722 048712 499
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 984 2083 582 784
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital44 92637 429
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 949 581679 427
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 994 507716 856
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion375
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 849 4661 702 794
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 584 6353 304 907
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 434 4765 007 701
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 439 969-4 290 844
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 782 132-1 464 865
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)184 101 666184 872 401
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)183 775 294184 115 595
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 371756 806
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 102 6381 242 233
HQRenvois : Crédit-bail immobilier649 316993 877
A1Renvois : Transfert de charges460 187214 079
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)65 21842 561
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)345 681352 392
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 946 649258 30858 9606 145 996
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles39 712 0242 711 810124 21342 299 621
0NAMORTISSEMENTS Total Général45 658 6742 970 119183 17448 445 618
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 652 466
3ZTotal Provisions réglementées4 318 325424 894782 9163 960 303
4EProvisions pour garanties données aux clients956 643
4TProvisions pour perte de change25 346
5VAutres provisions pour risques et charges1 525 918
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 013 3642 492 9071 998 3642 507 907
6Asur immobilisations – incorporelles250 000250 000
9Usur immobilisations – titres de participation21 228 745
6NSur stocks et en cours1 020 523952 9121 020 523952 912
6TSur comptes clients1 137 360569 325597 9911 108 694
7BTotal Provisions pour dépréciation23 541 9252 681 9782 332 22823 891 675
7CTOTAL GENERAL29 873 6155 599 7815 113 50930 359 886
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 989 7983 039 085
UG- Financières25 346124 842
UJ- Exceptionnelles1 584 6351 949 581
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations8 968 4068 968 406
UPPrêts993 351
UTAutres immobilisations financières2 619 0742 209 130
VAClients douteux ou litigieux913 907
UXAutres créances clients26 820 641
UYPersonnel et comptes rattachés21 460
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux38 414
VMImpôts sur les bénéfices3 497 117
VBT. V. A.1 430 261
VPDivers33 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 735 555
VSCharges constatées d’avance490 428
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES55 561 61954 056 0821 505 536
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine93 54693 546
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine33 358 4723 358 47013 333 328
8AEmprunts et dettes financières divers3 025 7732 853 781171 991
8BFournisseurs et comptes rattaché26 140 01826 140 018
8CPersonnel et comptes rattachés6 296 7236 296 723
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux6 125 8466 125 846
VWT.V.A.1 043 9981 043 998
VQAutres impôts, taxes et assimilés63 00063 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 2977 297
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 426 7723 364 35962 413
8LProduits constatés d’avance155 142155 142
VYTOTAL – ETAT DES DETTES79 736 59249 502 18613 567 73216 666 674
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice35 118 684
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 682 645
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/014183 du 15/06/2020
Numéro de gestion : 1956B00682
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 675 4266 083 492591 933739 180
AHFonds commercial462 50462 504400 000400 000
ANTerrains1 128 1251 128 1251 128 124
APConstructions11 346 8237 776 9133 569 9093 749 582
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels36 687 17429 449 4427 237 7328 220 459
ATAutres immobilisations corporelles5 641 5825 073 265568 316712 166
AVImmobilisations en cours60 52060 520
CUAutres participations69 141 96821 228 74547 913 22315 275 246
BBCréances rattachées à des participations8 968 406601 3248 367 08210 207 928
BFPrêts993 351993 351993 351
BHAutres immobilisations financières2 619 0742 619 0742 286 792
BJTOTAL (I)143 724 95770 275 68773 449 26943 712 831
BLMatières premières, approvisionnements6 088 642566 9085 521 7344 939 862
BRProduits intermédiaires et finis4 363 66477 3564 286 3083 508 619
BTMarchandises3 862 634308 6483 553 9863 987 494
BVAvances et acomptes versés sur commandes368 294368 294614 485
BXClients et comptes rattachés27 734 5481 108 69426 625 85429 425 996
BZAutres créances14 755 80814 755 80812 460 743
CDValeurs mobilières de placement10 712 23010 712 2302 962 680
CFDisponibilités3 996 6863 996 6862 025 135
CHCharges constatées d’avance490 428490 428495 143
CJTOTAL (II)72 372 9392 061 60670 311 33360 420 160
CNEcarts de conversion actif (V)25 34625 346124 842
COTOTAL GENERAL (0 à V)216 123 24372 337 293143 785 950104 257 834
CPParts à moins d’un an11 181 537
CRParts à plus d’un an102 241
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 105 0657 105 065
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...89 18989 189
DDRéserve légale (1)710 506710 506
DGAutres réserves49 308 00050 180 000
DHReport à nouveau3047 816
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 371756 806
DKProvisions réglementées3 960 3034 318 325
DLTOTAL (I)61 499 74263 167 709
DPProvisions pour risques2 507 9072 013 364
DRTOTAL (III)2 507 9072 013 364
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)33 452 01915 979
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 025 7731 821 138
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 140 01819 640 560
DYDettes fiscales et sociales13 529 56813 694 127
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 297214 425
EAAutres dettes3 426 7723 436 550
EBProduits constatés d’avance (2)155 142239 981
ECTOTAL (IV)79 736 59239 062 762
ED(V)41 70713 997
EETOTAL GENERAL (I à V)143 785 950104 257 834
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an49 502 18638 575 321
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.93 54615 979
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises71 912 3733 951 80075 864 17378 198 034
FDProduction vendue biens89 257 5665 390 65694 648 22395 349 880
FGProduction vendue services3 471 5162 213 3275 684 8435 643 402
FJChiffres d’affaires nets164 641 45711 555 784176 197 241179 191 317
FMProduction stockée773 264-366 149
FOSubventions d’exploitation58 19445 754
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 499 2723 723 627
FQAutres produits219 429252 517
FRTotal des produits d’exploitation (I)180 747 402182 847 067
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)49 566 20052 047 793
FTVariation de stock (marchandises)444 397-236 412
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements33 963 36633 104 662
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-529 576-366 962
FWAutres achats et charges externes44 140 71242 779 797
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 542 6633 661 218
FYSalaires et traitements27 882 99028 460 834
FZCharges sociales12 984 81813 494 561
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 970 1193 105 493
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 522 2371 445 138
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 467 5611 631 522
GEAutres charges529 753849 134
GFTotal des charges d’exploitation (II)179 485 243179 976 782
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 262 1592 870 285
GJProduits financiers de participations1 171 6061 182 521
GLAutres intérêts et produits assimilés998-27 137
GMReprises sur provisions et transferts de charges124 84216 664
GNDifférences positives de change30 97243 393
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement31 33593 036
GPTotal des produits financiers (V)1 359 7551 308 477
GQDotations financières sur amortissements et provisions25 346124 842
GRIntérêts et charges assimilées586 397337 062
GSDifférences négatives de change25 962134 073
GUTotal des charges financières (VI)637 707595 977
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)722 048712 499
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 984 2083 582 784
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital44 92637 429
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 949 581679 427
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 994 507716 856
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion375
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 849 4661 702 794
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 584 6353 304 907
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 434 4765 007 701
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 439 969-4 290 844
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 782 132-1 464 865
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)184 101 666184 872 401
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)183 775 294184 115 595
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 371756 806
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 102 6381 242 233
HQRenvois : Crédit-bail immobilier649 316993 877
A1Renvois : Transfert de charges460 187214 079
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)65 21842 561
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)345 681352 392
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 946 649258 30858 9606 145 996
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles39 712 0242 711 810124 21342 299 621
0NAMORTISSEMENTS Total Général45 658 6742 970 119183 17448 445 618
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 652 466
3ZTotal Provisions réglementées4 318 325424 894782 9163 960 303
4EProvisions pour garanties données aux clients956 643
4TProvisions pour perte de change25 346
5VAutres provisions pour risques et charges1 525 918
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 013 3642 492 9071 998 3642 507 907
6Asur immobilisations – incorporelles250 000250 000
9Usur immobilisations – titres de participation21 228 745
6NSur stocks et en cours1 020 523952 9121 020 523952 912
6TSur comptes clients1 137 360569 325597 9911 108 694
7BTotal Provisions pour dépréciation23 541 9252 681 9782 332 22823 891 675
7CTOTAL GENERAL29 873 6155 599 7815 113 50930 359 886
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 989 7983 039 085
UG- Financières25 346124 842
UJ- Exceptionnelles1 584 6351 949 581
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations8 968 4068 968 406
UPPrêts993 351
UTAutres immobilisations financières2 619 0742 209 130
VAClients douteux ou litigieux913 907
UXAutres créances clients26 820 641
UYPersonnel et comptes rattachés21 460
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux38 414
VMImpôts sur les bénéfices3 497 117
VBT. V. A.1 430 261
VPDivers33 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 735 555
VSCharges constatées d’avance490 428
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES55 561 61954 056 0821 505 536
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine93 54693 546
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine33 358 4723 358 47013 333 328
8AEmprunts et dettes financières divers3 025 7732 853 781171 991
8BFournisseurs et comptes rattaché26 140 01826 140 018
8CPersonnel et comptes rattachés6 296 7236 296 723
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux6 125 8466 125 846
VWT.V.A.1 043 9981 043 998
VQAutres impôts, taxes et assimilés63 00063 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 2977 297
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 426 7723 364 35962 413
8LProduits constatés d’avance155 142155 142
VYTOTAL – ETAT DES DETTES79 736 59249 502 18613 567 73216 666 674
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice35 118 684
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 682 645
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/022672 du 27/06/2019
Numéro de gestion : 1956B00682
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 675 4266 083 492591 933739 180
AHFonds commercial462 50462 504400 000400 000
ANTerrains1 128 1251 128 1251 128 124
APConstructions11 346 8237 776 9133 569 9093 749 582
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels36 687 17429 449 4427 237 7328 220 459
ATAutres immobilisations corporelles5 641 5825 073 265568 316712 166
AVImmobilisations en cours60 52060 520
CUAutres participations69 141 96821 228 74547 913 22315 275 246
BBCréances rattachées à des participations8 968 406601 3248 367 08210 207 928
BFPrêts993 351993 351993 351
BHAutres immobilisations financières2 619 0742 619 0742 286 792
BJTOTAL (I)143 724 95770 275 68773 449 26943 712 831
BLMatières premières, approvisionnements6 088 642566 9085 521 7344 939 862
BRProduits intermédiaires et finis4 363 66477 3564 286 3083 508 619
BTMarchandises3 862 634308 6483 553 9863 987 494
BVAvances et acomptes versés sur commandes368 294368 294614 485
BXClients et comptes rattachés27 734 5481 108 69426 625 85429 425 996
BZAutres créances14 755 80814 755 80812 460 743
CDValeurs mobilières de placement10 712 23010 712 2302 962 680
CFDisponibilités3 996 6863 996 6862 025 135
CHCharges constatées d’avance490 428490 428495 143
CJTOTAL (II)72 372 9392 061 60670 311 33360 420 160
CNEcarts de conversion actif (V)25 34625 346124 842
COTOTAL GENERAL (0 à V)216 123 24372 337 293143 785 950104 257 834
CPParts à moins d’un an11 181 537
CRParts à plus d’un an102 241
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 105 0657 105 065
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...89 18989 189
DDRéserve légale (1)710 506710 506
DGAutres réserves49 308 00050 180 000
DHReport à nouveau3047 816
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 371756 806
DKProvisions réglementées3 960 3034 318 325
DLTOTAL (I)61 499 74263 167 709
DPProvisions pour risques2 507 9072 013 364
DRTOTAL (III)2 507 9072 013 364
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)33 452 01915 979
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 025 7731 821 138
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 140 01819 640 560
DYDettes fiscales et sociales13 529 56813 694 127
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 297214 425
EAAutres dettes3 426 7723 436 550
EBProduits constatés d’avance (2)155 142239 981
ECTOTAL (IV)79 736 59239 062 762
ED(V)41 70713 997
EETOTAL GENERAL (I à V)143 785 950104 257 834
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an49 502 18638 575 321
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.93 54615 979
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises71 912 3733 951 80075 864 17378 198 034
FDProduction vendue biens89 257 5665 390 65694 648 22395 349 880
FGProduction vendue services3 471 5162 213 3275 684 8435 643 402
FJChiffres d’affaires nets164 641 45711 555 784176 197 241179 191 317
FMProduction stockée773 264-366 149
FOSubventions d’exploitation58 19445 754
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 499 2723 723 627
FQAutres produits219 429252 517
FRTotal des produits d’exploitation (I)180 747 402182 847 067
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)49 566 20052 047 793
FTVariation de stock (marchandises)444 397-236 412
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements33 963 36633 104 662
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-529 576-366 962
FWAutres achats et charges externes44 140 71242 779 797
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 542 6633 661 218
FYSalaires et traitements27 882 99028 460 834
FZCharges sociales12 984 81813 494 561
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 970 1193 105 493
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 522 2371 445 138
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 467 5611 631 522
GEAutres charges529 753849 134
GFTotal des charges d’exploitation (II)179 485 243179 976 782
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 262 1592 870 285
GJProduits financiers de participations1 171 6061 182 521
GLAutres intérêts et produits assimilés998-27 137
GMReprises sur provisions et transferts de charges124 84216 664
GNDifférences positives de change30 97243 393
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement31 33593 036
GPTotal des produits financiers (V)1 359 7551 308 477
GQDotations financières sur amortissements et provisions25 346124 842
GRIntérêts et charges assimilées586 397337 062
GSDifférences négatives de change25 962134 073
GUTotal des charges financières (VI)637 707595 977
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)722 048712 499
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 984 2083 582 784
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital44 92637 429
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 949 581679 427
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 994 507716 856
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion375
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 849 4661 702 794
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 584 6353 304 907
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 434 4765 007 701
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 439 969-4 290 844
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 782 132-1 464 865
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)184 101 666184 872 401
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)183 775 294184 115 595
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 371756 806
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 102 6381 242 233
HQRenvois : Crédit-bail immobilier649 316993 877
A1Renvois : Transfert de charges460 187214 079
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)65 21842 561
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)345 681352 392
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 946 649258 30858 9606 145 996
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles39 712 0242 711 810124 21342 299 621
0NAMORTISSEMENTS Total Général45 658 6742 970 119183 17448 445 618
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 652 466
3ZTotal Provisions réglementées4 318 325424 894782 9163 960 303
4EProvisions pour garanties données aux clients956 643
4TProvisions pour perte de change25 346
5VAutres provisions pour risques et charges1 525 918
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 013 3642 492 9071 998 3642 507 907
6Asur immobilisations – incorporelles250 000250 000
9Usur immobilisations – titres de participation21 228 745
6NSur stocks et en cours1 020 523952 9121 020 523952 912
6TSur comptes clients1 137 360569 325597 9911 108 694
7BTotal Provisions pour dépréciation23 541 9252 681 9782 332 22823 891 675
7CTOTAL GENERAL29 873 6155 599 7815 113 50930 359 886
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 989 7983 039 085
UG- Financières25 346124 842
UJ- Exceptionnelles1 584 6351 949 581
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations8 968 4068 968 406
UPPrêts993 351
UTAutres immobilisations financières2 619 0742 209 130
VAClients douteux ou litigieux913 907
UXAutres créances clients26 820 641
UYPersonnel et comptes rattachés21 460
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux38 414
VMImpôts sur les bénéfices3 497 117
VBT. V. A.1 430 261
VPDivers33 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 735 555
VSCharges constatées d’avance490 428
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES55 561 61954 056 0821 505 536
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine93 54693 546
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine33 358 4723 358 47013 333 328
8AEmprunts et dettes financières divers3 025 7732 853 781171 991
8BFournisseurs et comptes rattaché26 140 01826 140 018
8CPersonnel et comptes rattachés6 296 7236 296 723
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux6 125 8466 125 846
VWT.V.A.1 043 9981 043 998
VQAutres impôts, taxes et assimilés63 00063 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 2977 297
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 426 7723 364 35962 413
8LProduits constatés d’avance155 142155 142
VYTOTAL – ETAT DES DETTES79 736 59249 502 18613 567 73216 666 674
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice35 118 684
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 682 645
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/018910 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 1956B00682
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 675 4266 083 492591 933739 180
AHFonds commercial462 50462 504400 000400 000
ANTerrains1 128 1251 128 1251 128 124
APConstructions11 346 8237 776 9133 569 9093 749 582
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels36 687 17429 449 4427 237 7328 220 459
ATAutres immobilisations corporelles5 641 5825 073 265568 316712 166
AVImmobilisations en cours60 52060 520
CUAutres participations69 141 96821 228 74547 913 22315 275 246
BBCréances rattachées à des participations8 968 406601 3248 367 08210 207 928
BFPrêts993 351993 351993 351
BHAutres immobilisations financières2 619 0742 619 0742 286 792
BJTOTAL (I)143 724 95770 275 68773 449 26943 712 831
BLMatières premières, approvisionnements6 088 642566 9085 521 7344 939 862
BRProduits intermédiaires et finis4 363 66477 3564 286 3083 508 619
BTMarchandises3 862 634308 6483 553 9863 987 494
BVAvances et acomptes versés sur commandes368 294368 294614 485
BXClients et comptes rattachés27 734 5481 108 69426 625 85429 425 996
BZAutres créances14 755 80814 755 80812 460 743
CDValeurs mobilières de placement10 712 23010 712 2302 962 680
CFDisponibilités3 996 6863 996 6862 025 135
CHCharges constatées d’avance490 428490 428495 143
CJTOTAL (II)72 372 9392 061 60670 311 33360 420 160
CNEcarts de conversion actif (V)25 34625 346124 842
COTOTAL GENERAL (0 à V)216 123 24372 337 293143 785 950104 257 834
CPParts à moins d’un an11 181 537
CRParts à plus d’un an102 241
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 105 0657 105 065
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...89 18989 189
DDRéserve légale (1)710 506710 506
DGAutres réserves49 308 00050 180 000
DHReport à nouveau3047 816
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 371756 806
DKProvisions réglementées3 960 3034 318 325
DLTOTAL (I)61 499 74263 167 709
DPProvisions pour risques2 507 9072 013 364
DRTOTAL (III)2 507 9072 013 364
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)33 452 01915 979
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 025 7731 821 138
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 140 01819 640 560
DYDettes fiscales et sociales13 529 56813 694 127
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 297214 425
EAAutres dettes3 426 7723 436 550
EBProduits constatés d’avance (2)155 142239 981
ECTOTAL (IV)79 736 59239 062 762
ED(V)41 70713 997
EETOTAL GENERAL (I à V)143 785 950104 257 834
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an49 502 18638 575 321
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.93 54615 979
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises71 912 3733 951 80075 864 17378 198 034
FDProduction vendue biens89 257 5665 390 65694 648 22395 349 880
FGProduction vendue services3 471 5162 213 3275 684 8435 643 402
FJChiffres d’affaires nets164 641 45711 555 784176 197 241179 191 317
FMProduction stockée773 264-366 149
FOSubventions d’exploitation58 19445 754
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 499 2723 723 627
FQAutres produits219 429252 517
FRTotal des produits d’exploitation (I)180 747 402182 847 067
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)49 566 20052 047 793
FTVariation de stock (marchandises)444 397-236 412
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements33 963 36633 104 662
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-529 576-366 962
FWAutres achats et charges externes44 140 71242 779 797
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 542 6633 661 218
FYSalaires et traitements27 882 99028 460 834
FZCharges sociales12 984 81813 494 561
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 970 1193 105 493
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 522 2371 445 138
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 467 5611 631 522
GEAutres charges529 753849 134
GFTotal des charges d’exploitation (II)179 485 243179 976 782
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 262 1592 870 285
GJProduits financiers de participations1 171 6061 182 521
GLAutres intérêts et produits assimilés998-27 137
GMReprises sur provisions et transferts de charges124 84216 664
GNDifférences positives de change30 97243 393
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement31 33593 036
GPTotal des produits financiers (V)1 359 7551 308 477
GQDotations financières sur amortissements et provisions25 346124 842
GRIntérêts et charges assimilées586 397337 062
GSDifférences négatives de change25 962134 073
GUTotal des charges financières (VI)637 707595 977
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)722 048712 499
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 984 2083 582 784
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital44 92637 429
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 949 581679 427
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 994 507716 856
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion375
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 849 4661 702 794
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 584 6353 304 907
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 434 4765 007 701
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 439 969-4 290 844
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 782 132-1 464 865
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)184 101 666184 872 401
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)183 775 294184 115 595
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 371756 806
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 102 6381 242 233
HQRenvois : Crédit-bail immobilier649 316993 877
A1Renvois : Transfert de charges460 187214 079
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)65 21842 561
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)345 681352 392
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 946 649258 30858 9606 145 996
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles39 712 0242 711 810124 21342 299 621
0NAMORTISSEMENTS Total Général45 658 6742 970 119183 17448 445 618
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 652 466
3ZTotal Provisions réglementées4 318 325424 894782 9163 960 303
4EProvisions pour garanties données aux clients956 643
4TProvisions pour perte de change25 346
5VAutres provisions pour risques et charges1 525 918
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 013 3642 492 9071 998 3642 507 907
6Asur immobilisations – incorporelles250 000250 000
9Usur immobilisations – titres de participation21 228 745
6NSur stocks et en cours1 020 523952 9121 020 523952 912
6TSur comptes clients1 137 360569 325597 9911 108 694
7BTotal Provisions pour dépréciation23 541 9252 681 9782 332 22823 891 675
7CTOTAL GENERAL29 873 6155 599 7815 113 50930 359 886
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 989 7983 039 085
UG- Financières25 346124 842
UJ- Exceptionnelles1 584 6351 949 581
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations8 968 4068 968 406
UPPrêts993 351
UTAutres immobilisations financières2 619 0742 209 130
VAClients douteux ou litigieux913 907
UXAutres créances clients26 820 641
UYPersonnel et comptes rattachés21 460
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux38 414
VMImpôts sur les bénéfices3 497 117
VBT. V. A.1 430 261
VPDivers33 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 735 555
VSCharges constatées d’avance490 428
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES55 561 61954 056 0821 505 536
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine93 54693 546
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine33 358 4723 358 47013 333 328
8AEmprunts et dettes financières divers3 025 7732 853 781171 991
8BFournisseurs et comptes rattaché26 140 01826 140 018
8CPersonnel et comptes rattachés6 296 7236 296 723
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux6 125 8466 125 846
VWT.V.A.1 043 9981 043 998
VQAutres impôts, taxes et assimilés63 00063 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 2977 297
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 426 7723 364 35962 413
8LProduits constatés d’avance155 142155 142
VYTOTAL – ETAT DES DETTES79 736 59249 502 18613 567 73216 666 674
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice35 118 684
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 682 645
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/019428 du 26/06/2017
Numéro de gestion : 1956B00682
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 675 4266 083 492591 933739 180
AHFonds commercial462 50462 504400 000400 000
ANTerrains1 128 1251 128 1251 128 124
APConstructions11 346 8237 776 9133 569 9093 749 582
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels36 687 17429 449 4427 237 7328 220 459
ATAutres immobilisations corporelles5 641 5825 073 265568 316712 166
AVImmobilisations en cours60 52060 520
CUAutres participations69 141 96821 228 74547 913 22315 275 246
BBCréances rattachées à des participations8 968 406601 3248 367 08210 207 928
BFPrêts993 351993 351993 351
BHAutres immobilisations financières2 619 0742 619 0742 286 792
BJTOTAL (I)143 724 95770 275 68773 449 26943 712 831
BLMatières premières, approvisionnements6 088 642566 9085 521 7344 939 862
BRProduits intermédiaires et finis4 363 66477 3564 286 3083 508 619
BTMarchandises3 862 634308 6483 553 9863 987 494
BVAvances et acomptes versés sur commandes368 294368 294614 485
BXClients et comptes rattachés27 734 5481 108 69426 625 85429 425 996
BZAutres créances14 755 80814 755 80812 460 743
CDValeurs mobilières de placement10 712 23010 712 2302 962 680
CFDisponibilités3 996 6863 996 6862 025 135
CHCharges constatées d’avance490 428490 428495 143
CJTOTAL (II)72 372 9392 061 60670 311 33360 420 160
CNEcarts de conversion actif (V)25 34625 346124 842
COTOTAL GENERAL (0 à V)216 123 24372 337 293143 785 950104 257 834
CPParts à moins d’un an11 181 537
CRParts à plus d’un an102 241
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 105 0657 105 065
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...89 18989 189
DDRéserve légale (1)710 506710 506
DGAutres réserves49 308 00050 180 000
DHReport à nouveau3047 816
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 371756 806
DKProvisions réglementées3 960 3034 318 325
DLTOTAL (I)61 499 74263 167 709
DPProvisions pour risques2 507 9072 013 364
DRTOTAL (III)2 507 9072 013 364
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)33 452 01915 979
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 025 7731 821 138
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 140 01819 640 560
DYDettes fiscales et sociales13 529 56813 694 127
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 297214 425
EAAutres dettes3 426 7723 436 550
EBProduits constatés d’avance (2)155 142239 981
ECTOTAL (IV)79 736 59239 062 762
ED(V)41 70713 997
EETOTAL GENERAL (I à V)143 785 950104 257 834
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an49 502 18638 575 321
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.93 54615 979
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises71 912 3733 951 80075 864 17378 198 034
FDProduction vendue biens89 257 5665 390 65694 648 22395 349 880
FGProduction vendue services3 471 5162 213 3275 684 8435 643 402
FJChiffres d’affaires nets164 641 45711 555 784176 197 241179 191 317
FMProduction stockée773 264-366 149
FOSubventions d’exploitation58 19445 754
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 499 2723 723 627
FQAutres produits219 429252 517
FRTotal des produits d’exploitation (I)180 747 402182 847 067
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)49 566 20052 047 793
FTVariation de stock (marchandises)444 397-236 412
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements33 963 36633 104 662
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-529 576-366 962
FWAutres achats et charges externes44 140 71242 779 797
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 542 6633 661 218
FYSalaires et traitements27 882 99028 460 834
FZCharges sociales12 984 81813 494 561
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 970 1193 105 493
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 522 2371 445 138
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 467 5611 631 522
GEAutres charges529 753849 134
GFTotal des charges d’exploitation (II)179 485 243179 976 782
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 262 1592 870 285
GJProduits financiers de participations1 171 6061 182 521
GLAutres intérêts et produits assimilés998-27 137
GMReprises sur provisions et transferts de charges124 84216 664
GNDifférences positives de change30 97243 393
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement31 33593 036
GPTotal des produits financiers (V)1 359 7551 308 477
GQDotations financières sur amortissements et provisions25 346124 842
GRIntérêts et charges assimilées586 397337 062
GSDifférences négatives de change25 962134 073
GUTotal des charges financières (VI)637 707595 977
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)722 048712 499
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 984 2083 582 784
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital44 92637 429
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 949 581679 427
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 994 507716 856
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion375
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 849 4661 702 794
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 584 6353 304 907
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 434 4765 007 701
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 439 969-4 290 844
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 782 132-1 464 865
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)184 101 666184 872 401
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)183 775 294184 115 595
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 371756 806
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 102 6381 242 233
HQRenvois : Crédit-bail immobilier649 316993 877
A1Renvois : Transfert de charges460 187214 079
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)65 21842 561
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)345 681352 392
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 946 649258 30858 9606 145 996
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles39 712 0242 711 810124 21342 299 621
0NAMORTISSEMENTS Total Général45 658 6742 970 119183 17448 445 618
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 652 466
3ZTotal Provisions réglementées4 318 325424 894782 9163 960 303
4EProvisions pour garanties données aux clients956 643
4TProvisions pour perte de change25 346
5VAutres provisions pour risques et charges1 525 918
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 013 3642 492 9071 998 3642 507 907
6Asur immobilisations – incorporelles250 000250 000
9Usur immobilisations – titres de participation21 228 745
6NSur stocks et en cours1 020 523952 9121 020 523952 912
6TSur comptes clients1 137 360569 325597 9911 108 694
7BTotal Provisions pour dépréciation23 541 9252 681 9782 332 22823 891 675
7CTOTAL GENERAL29 873 6155 599 7815 113 50930 359 886
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 989 7983 039 085
UG- Financières25 346124 842
UJ- Exceptionnelles1 584 6351 949 581
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations8 968 4068 968 406
UPPrêts993 351
UTAutres immobilisations financières2 619 0742 209 130
VAClients douteux ou litigieux913 907
UXAutres créances clients26 820 641
UYPersonnel et comptes rattachés21 460
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux38 414
VMImpôts sur les bénéfices3 497 117
VBT. V. A.1 430 261
VPDivers33 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)9 735 555
VSCharges constatées d’avance490 428
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES55 561 61954 056 0821 505 536
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine93 54693 546
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine33 358 4723 358 47013 333 328
8AEmprunts et dettes financières divers3 025 7732 853 781171 991
8BFournisseurs et comptes rattaché26 140 01826 140 018
8CPersonnel et comptes rattachés6 296 7236 296 723
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux6 125 8466 125 846
VWT.V.A.1 043 9981 043 998
VQAutres impôts, taxes et assimilés63 00063 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 2977 297
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 426 7723 364 35962 413
8LProduits constatés d’avance155 142155 142
VYTOTAL – ETAT DES DETTES79 736 59249 502 18613 567 73216 666 674
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice35 118 684
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 682 645
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