ALGAM

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Loire-Atlantique
  3. THOUARE-SUR-LOIRE
  4. ALGAM
ALGAM
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43042531400019 / Siren : 430425314 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 23 430425314
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.49 : Commerce de gros d'autres biens domestiques
46.49Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles métalliques de table et de cuisine
- le commerce de gros d’ouvrages en bois, vannerie et liège, etc.
- le commerce de gros de cycles et de leurs pièces et accessoires
- le commerce de gros de papeterie, de livres, de journaux et de périodiques
- le commerce de gros d’articles de maroquinerie et d’accessoires de voyage
- le commerce de gros d’instruments de musique
- le commerce de gros de jeux et jouets
- le commerce de gros d’articles de sport, y compris de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski
- le commerce de gros de cycles Produits associés : 46.49.11, 46.49.12, 46.49.19, 46.49.21, 46.49.22, 46.49.23, 46.49.31, 46.49.32, 46.49.33, 46.49.34, 46.49.35, 46.49.36, 46.49.39
Coordonnées de l'établissement :
ALGAM
Adresse :
PARC D ACTIVITES DES PETITES LANDES
2 Rue DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAFRev1 : 51.4S)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Accords d'entreprise :
05/05/2022 : Avenant à l'accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps (CET) du 14/04/2021
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04422014025
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/05/2022
Date de dépôt : 10/05/2022
Date du texte : 05/05/2022
Date d'effet : 06/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALGAM
Siret : 43042531400019
Code APE : 4649Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Thèmes de l'accord :
  • 053 - Compte épargne temps

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2000
Dénomination : ALGAM
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ALGAM - Thouaré-sur-Loire (siège)ALGAM - CarquefouALGAM - ParisALGAM - Bédarieux (fermé)
Marques françaises :
11/09/2017 : BETWEEN MUSICIANS
N° national/d'enregistrement : 4387504
Date de dépôt : 11/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo ; consoles d'enregistrement audio-vidéo ; tables de mixage amplifiées ; processeurs d'effets analogiques ou numériques ; pédales d'effets analogiques ou numériques ; amplificateurs pour instruments de musique ; préamplificateurs ; amplificateurs de puissance audio ; enceintes acoustiques ; baffles ; retours de scène ; haut-parleurs ; casques à écouteurs ; microphones ; émetteurs-récepteurs haute fréquence ; cordons audio ; câbles audio ; connecteurs pour câbles audio ; métronomes ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires électriques ; lampes à diodes électroluminescentes ; lampes à tubes ; lampes à lumière de Wood ; stroboscopes ; éclairages pour scènes de théâtre et scènes de spectacle ; éclairages de discothèques et pour disc-jockeys mobiles ; accessoires d'éclairage ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; ukulélés ; instruments à vent ; becs d'instruments à vent ; embouchures d'instruments à vent ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; accordeurs ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. Dominique FRANCOIS
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

11/09/2017 : BETWEEN MUSICIANS
N° national/d'enregistrement : 4387504
Date de dépôt : 11/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo ; consoles d'enregistrement audio-vidéo ; tables de mixage amplifiées ; processeurs d'effets analogiques ou numériques ; pédales d'effets analogiques ou numériques ; amplificateurs pour instruments de musique ; préamplificateurs ; amplificateurs de puissance audio ; enceintes acoustiques ; baffles ; retours de scène ; haut-parleurs ; casques à écouteurs ; microphones ; émetteurs-récepteurs haute fréquence ; cordons audio ; câbles audio ; connecteurs pour câbles audio ; métronomes ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires électriques ; lampes à diodes électroluminescentes ; lampes à tubes ; lampes à lumière de Wood ; stroboscopes ; éclairages pour scènes de théâtre et scènes de spectacle ; éclairages de discothèques et pour disc-jockeys mobiles ; accessoires d'éclairage ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; ukulélés ; instruments à vent ; becs d'instruments à vent ; embouchures d'instruments à vent ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; accordeurs ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

11/09/2017 : BETWEEN MUSICIANS
N° national/d'enregistrement : 4387504
Date de dépôt : 11/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo ; consoles d'enregistrement audio-vidéo ; tables de mixage amplifiées ; processeurs d'effets analogiques ou numériques ; pédales d'effets analogiques ou numériques ; amplificateurs pour instruments de musique ; préamplificateurs ; amplificateurs de puissance audio ; enceintes acoustiques ; baffles ; retours de scène ; haut-parleurs ; casques à écouteurs ; microphones ; émetteurs-récepteurs haute fréquence ; cordons audio ; câbles audio ; connecteurs pour câbles audio ; métronomes ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires électriques ; lampes à diodes électroluminescentes ; lampes à tubes ; lampes à lumière de Wood ; stroboscopes ; éclairages pour scènes de théâtre et scènes de spectacle ; éclairages de discothèques et pour disc-jockeys mobiles ; accessoires d'éclairage ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; ukulélés ; instruments à vent ; becs d'instruments à vent ; embouchures d'instruments à vent ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; accordeurs ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. Dominique FRANCOIS
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

21/03/2017 : OFFSHORE
N° national/d'enregistrement : 4347772
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo, consoles d'enregistrement audio-vidéo, tables de mixage amplifiées, processeurs d'effets analogiques ou numériques, pédales d'effets analogiques ou numériques, amplificateurs pour instruments de musique, préamplificateurs, amplificateurs de puissance audio, enceintes acoustiques, baffles, retours de scène, haut-parleurs, casques à écouteurs, microphones, émetteurs-récepteurs haute fréquence, cordons audio, câbles audio, connecteurs pour câbles audio, métronomes ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires électriques, lampes à diodes électroluminescentes, lampes à tubes, lampes à lumière de Wood, stroboscopes, éclairages pour scènes de théâtre et scènes de spectacle, éclairages de discothèques et pour disc-jockeys mobiles, accessoires d'éclairage ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; ukulélés ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; accordeurs ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

21/03/2017 : OFFSHORE
N° national/d'enregistrement : 4347772
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo, consoles d'enregistrement audio-vidéo, tables de mixage amplifiées, processeurs d'effets analogiques ou numériques, pédales d'effets analogiques ou numériques, amplificateurs pour instruments de musique, préamplificateurs, amplificateurs de puissance audio, enceintes acoustiques, baffles, retours de scène, haut-parleurs, casques à écouteurs, microphones, émetteurs-récepteurs haute fréquence, cordons audio, câbles audio, connecteurs pour câbles audio, métronomes ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires électriques, lampes à diodes électroluminescentes, lampes à tubes, lampes à lumière de Wood, stroboscopes, éclairages pour scènes de théâtre et scènes de spectacle, éclairages de discothèques et pour disc-jockeys mobiles, accessoires d'éclairage ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; ukulélés ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; accordeurs ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

21/03/2017 : OFFSHORE
N° national/d'enregistrement : 4347772
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo, consoles d'enregistrement audio-vidéo, tables de mixage amplifiées, processeurs d'effets analogiques ou numériques, pédales d'effets analogiques ou numériques, amplificateurs pour instruments de musique, préamplificateurs, amplificateurs de puissance audio, enceintes acoustiques, baffles, retours de scène, haut-parleurs, casques à écouteurs, microphones, émetteurs-récepteurs haute fréquence, cordons audio, câbles audio, connecteurs pour câbles audio, métronomes ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Luminaires électriques, lampes à diodes électroluminescentes, lampes à tubes, lampes à lumière de Wood, stroboscopes, éclairages pour scènes de théâtre et scènes de spectacle, éclairages de discothèques et pour disc-jockeys mobiles, accessoires d'éclairage ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; ukulélés ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; accordeurs ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

16/01/2017 : LÂG & DUPONT
N° national/d'enregistrement : 4329732
Date de dépôt : 16/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électroacoustiques ; ukulélés ; accordeurs ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. Dominique FRANCOIS
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

16/01/2017 : LÂG & DUPONT
N° national/d'enregistrement : 4329732
Date de dépôt : 16/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électroacoustiques ; ukulélés ; accordeurs ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

16/01/2017 : LÂG & DUPONT
N° national/d'enregistrement : 4329732
Date de dépôt : 16/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électroacoustiques ; ukulélés ; accordeurs ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. Dominique FRANCOIS
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

17/12/2015 :
N° national/d'enregistrement : 4234484
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/12/2015 :
N° national/d'enregistrement : 4234484
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/12/2015 :
N° national/d'enregistrement : 4234484
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/12/2015 :
N° national/d'enregistrement : 4234484
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

13/10/2015 : REDWAY
N° national/d'enregistrement : 4217385
Date de dépôt : 13/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo, consoles d'enregistrement audio-vidéo, tables de mixage amplifiées, processeurs d'effets analogiques ou numériques, pédales d'effets analogiques ou numériques, amplificateurs pour instruments de musique, préamplificateurs, amplificateurs de puissance audio, enceintes acoustiques, baffles, retours de scène, haut-parleurs, casques à écouteurs, microphones, émetteurs-récepteurs haute fréquence, cordons audio, câbles audio, connecteurs, connecteurs pour câbles audio, lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques DVD ; matériel informatique pour le traitement du son à savoir cartes son et logiciels, métronomes ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; ukulélés ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; accordeurs ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

13/10/2015 : REDWAY
N° national/d'enregistrement : 4217385
Date de dépôt : 13/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo, consoles d'enregistrement audio-vidéo, tables de mixage amplifiées, processeurs d'effets analogiques ou numériques, pédales d'effets analogiques ou numériques, amplificateurs pour instruments de musique, préamplificateurs, amplificateurs de puissance audio, enceintes acoustiques, baffles, retours de scène, haut-parleurs, casques à écouteurs, microphones, émetteurs-récepteurs haute fréquence, cordons audio, câbles audio, connecteurs, connecteurs pour câbles audio, lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques DVD ; matériel informatique pour le traitement du son à savoir cartes son et logiciels, métronomes ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; ukulélés ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; accordeurs ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

23/09/2015 : SOIF DE ROCK
N° national/d'enregistrement : 4211865
Date de dépôt : 23/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'activités des Petites Landes, 2 rue de Milan
44484 THOUARE SUR LOIRE
FR

Mandataire 1 : ALGAM, M. Gérard GARNIER
Adresse :
Parc d'activités des Petites Landes, 2 rue de Milan
44484 THOUARE SUR LOIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

23/09/2015 : SOIF DE ROCK
N° national/d'enregistrement : 4211865
Date de dépôt : 23/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'activités des Petites Landes, 2 rue de Milan
44484 THOUARE SUR LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

26/05/2014 :
N° national/d'enregistrement : 4093579
Date de dépôt : 26/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo, consoles d'enregistrement audio-vidéo, tables de mixage amplifiées, processeurs d'effets analogiques ou numériques, pédales d'effets analogiques ou numériques, amplificateurs pour instruments de musique, préamplificateurs, amplificateurs de puissance audio, enceintes acoustiques, baffles, retours de scène, haut-parleurs, casques à écouteurs, microphones, émetteurs-récepteurs haute fréquence, cordons audio, câbles audio, connecteurs, lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques DVD ; matériel informatique pour le traitement du son à savoir cartes son et logiciels ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; ukulélés ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 Thouare sur Loire
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

31/05/2013 : VENDÔME
N° national/d'enregistrement : 4008764
Date de dépôt : 31/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'activités des Petites Landes, 2 rue de Milan
44470 Thouaré-sur-Loire
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

08/11/2012 : ALGAM
N° national/d'enregistrement : 3959536
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo, consoles d'enregistrement audio-vidéo, tables de mixage amplifiées, processeurs d'effets analogiques ou numériques, pédales d'effets analogiques ou numériques, amplificateurs pour instruments de musique, préamplificateurs, amplificateurs de puissance audio, enceintes acoustiques, baffles, retours de scène, haut-parleurs, casques à écouteurs, microphones, émetteurs-récepteurs haute fréquence, cordons audio, câbles audio, connecteurs, lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques DVD ; matériel informatique pour le traitement du son à savoir cartes son et logiciels ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, à savoir projecteurs, lyres, gyrophares, lampes, machines à fumée ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; Ukulélés ; Instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 RUE DE MILAN, PARC D ACTIVITES DES PETITES LANDES
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824875
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

08/11/2012 : ALGAM
N° national/d'enregistrement : 3959536
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo, consoles d'enregistrement audio-vidéo, tables de mixage amplifiées, processeurs d'effets analogiques ou numériques, pédales d'effets analogiques ou numériques, amplificateurs pour instruments de musique, préamplificateurs, amplificateurs de puissance audio, enceintes acoustiques, baffles, retours de scène, haut-parleurs, casques à écouteurs, microphones, émetteurs-récepteurs haute fréquence, cordons audio, câbles audio, connecteurs, lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques DVD ; matériel informatique pour le traitement du son à savoir cartes son et logiciels ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, à savoir projecteurs, lyres, gyrophares, lampes, machines à fumée ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; Ukulélés ; Instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 Thouare sur Loire
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein
Adresse :
56A rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

08/11/2012 : PANASYLVA
N° national/d'enregistrement : 3959533
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo, consoles d'enregistrement audio-vidéo, tables de mixage amplifiées, processeurs d'effets analogiques ou numériques, pédales d'effets analogiques ou numériques, amplificateurs pour instruments de musique, préamplificateurs, amplificateurs de puissance audio, enceintes acoustiques, baffles, retours de scène, haut-parleurs, casques à écouteurs, microphones, émetteurs-récepteurs haute fréquence, cordons audio, câbles audio, connecteurs, lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques DVD ; matériel informatique pour le traitement du son à savoir cartes son et logiciels ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; Ukulélés ; Instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 Thouare sur Loire
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

08/11/2012 : ALGAM
N° national/d'enregistrement : 3959536
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo, consoles d'enregistrement audio-vidéo, tables de mixage amplifiées, processeurs d'effets analogiques ou numériques, pédales d'effets analogiques ou numériques, amplificateurs pour instruments de musique, préamplificateurs, amplificateurs de puissance audio, enceintes acoustiques, baffles, retours de scène, haut-parleurs, casques à écouteurs, microphones, émetteurs-récepteurs haute fréquence, cordons audio, câbles audio, connecteurs, lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques DVD ; matériel informatique pour le traitement du son à savoir cartes son et logiciels ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, à savoir projecteurs, lyres, gyrophares, lampes, machines à fumée ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; Ukulélés ; Instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 Thouare sur Loire
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

08/11/2012 : ALGAM
N° national/d'enregistrement : 3959536
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo, consoles d'enregistrement audio-vidéo, tables de mixage amplifiées, processeurs d'effets analogiques ou numériques, pédales d'effets analogiques ou numériques, amplificateurs pour instruments de musique, préamplificateurs, amplificateurs de puissance audio, enceintes acoustiques, baffles, retours de scène, haut-parleurs, casques à écouteurs, microphones, émetteurs-récepteurs haute fréquence, cordons audio, câbles audio, connecteurs, lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques DVD ; matériel informatique pour le traitement du son à savoir cartes son et logiciels ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, à savoir projecteurs, lyres, gyrophares, lampes, machines à fumée ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; Ukulélés ; Instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 Thouare sur Loire
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein
Adresse :
56A rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

13/07/2012 : LES NATURELLES
N° national/d'enregistrement : 3934169
Date de dépôt : 13/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; Ukulélés ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musiques.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activité des Petites Landes, Rue de Milan
44470 Thouare sur Loire
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

06/07/2012 : RACING
N° national/d'enregistrement : 3932455
Date de dépôt : 06/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; Ukulélés ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 Thouare sur Loire
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

28/03/2012 : ARCHEMADE
N° national/d'enregistrement : 3908581
Date de dépôt : 28/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; Ukulélés ; Instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boites à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

28/03/2012 : ARCHEMADE
N° national/d'enregistrement : 3908581
Date de dépôt : 28/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; Ukulélés ; Instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boites à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

14/03/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3904613
Date de dépôt : 14/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques notamment, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; consoles de mixages audio / vidéo ; tables de mixage amplifiées ; processeurs d'effets ; réducteurs de bruits ; pédales d'effets ; boites d'effets ; Platines tourne disques ; lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques DVD. Cellules de lectures, amplificateurs ; haut parleurs ; amplificateurs de puissance ; préamplificateurs, têtes d'amplificateur. Boîtiers de haut-parleurs ; baffles. Casques à écouteurs ; cordons, câbles, connecteurs ; capteurs ; microphones ; cartes multi-effets ; cartes son ; raccordements électriques ; contrôleurs ; effets numériques ; égaliseurs ; émetteurs-récepteurs ; enceintes acoustiques ; retours ; matériels et logiciels informatiques pour le traitement du son ; microphones ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Projecteurs de lumière ; stroboscopes ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; Ukulélés ; Instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 Thouare sur Loire
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

14/03/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3904613
Date de dépôt : 14/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques notamment, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; consoles de mixages audio / vidéo ; tables de mixage amplifiées ; processeurs d'effets ; réducteurs de bruits ; pédales d'effets ; boites d'effets ; Platines tourne disques ; lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques DVD. Cellules de lectures, amplificateurs ; haut parleurs ; amplificateurs de puissance ; préamplificateurs, têtes d'amplificateur. Boîtiers de haut-parleurs ; baffles. Casques à écouteurs ; cordons, câbles, connecteurs ; capteurs ; microphones ; cartes multi-effets ; cartes son ; raccordements électriques ; contrôleurs ; effets numériques ; égaliseurs ; émetteurs-récepteurs ; enceintes acoustiques ; retours ; matériels et logiciels informatiques pour le traitement du son ; microphones ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Projecteurs de lumière ; stroboscopes ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; Ukulélés ; Instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 Thouare sur Loire
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

05/03/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3902422
Date de dépôt : 05/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images à savoir stations de production musicale ; consoles de mixages audio / vidéo ; tables de mixage amplifiées ; processeurs d'effets ; boîtes d'effets ; pédales d'effets ; platines tourne disques ; lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques DVD. Amplificateurs ; haut parleurs ; amplificateurs de puissance ; préamplificateurs, têtes d'amplificateur. Boîtiers de haut-parleurs ; baffles. Casques à écouteurs ; cordons électriques, câbles électriques, connecteurs ; capteurs de vibration ; microphones ; cartes à puce multi-effets ; cartes son ; raccordements électriques ; égaliseurs ; émetteurs-récepteurs ; enceintes acoustiques, matériels et logiciels informatiques à savoir : logiciels, ordinateurs ; microphones.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Projecteurs de lumières ; stroboscope.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; ukuleles ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythme ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'activités des petites landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

05/03/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3902424
Date de dépôt : 05/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; ukuleles ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythme ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des petites landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

05/03/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3902424
Date de dépôt : 05/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; ukuleles ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythme ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 RUE DE MILAN, PARC D ACTIVITES DES PETITES LANDES
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805925
Date de demande : 17/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

05/03/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3902422
Date de dépôt : 05/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images à savoir stations de production musicale ; consoles de mixages audio / vidéo ; tables de mixage amplifiées ; processeurs d'effets ; boîtes d'effets ; pédales d'effets ; platines tourne disques ; lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques DVD. Amplificateurs ; haut parleurs ; amplificateurs de puissance ; préamplificateurs, têtes d'amplificateur. Boîtiers de haut-parleurs ; baffles. Casques à écouteurs ; cordons électriques, câbles électriques, connecteurs ; capteurs de vibration ; microphones ; cartes à puce multi-effets ; cartes son ; raccordements électriques ; égaliseurs ; émetteurs-récepteurs ; enceintes acoustiques, matériels et logiciels informatiques à savoir : logiciels, ordinateurs ; microphones.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Projecteurs de lumières ; stroboscope.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; ukuleles ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythme ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'activités des petites landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

31/05/2011 : OCCITANIA
N° national/d'enregistrement : 3835688
Date de dépôt : 31/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique, notamment guitares et basses acoustiques ou électriques, Ukuleles, cordes pour instruments de musique, supports pour instruments de musique, étuis pour instruments de musique, housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée, Parc d'Activités des Petites Landes,, Rue de Milan
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

31/05/2011 : OCCITANIA
N° national/d'enregistrement : 3835688
Date de dépôt : 31/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique, notamment guitares et basses acoustiques ou électriques, Ukuleles, cordes pour instruments de musique, supports pour instruments de musique, étuis pour instruments de musique, housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 RUE DE MILAN, PARC D ACTIVITES DES PETITES LANDES
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780982
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

20/04/2010 : AVANTI
N° national/d'enregistrement : 3731654
Date de dépôt : 20/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, S.A.S.
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 rue de Milan
44484 Thouaré sur Loire
FR

Mandataire 1 : ALGAM
Adresse :
2 rue de Milan
44484 Thouaré sur Loire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

02/06/2009 : ALOHA
N° national/d'enregistrement : 3654223
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique, notamment guitares et basses acoustiques ou électriques, Ukuleles, cordes pour instruments de musique, supports pour instruments de musique, étuis pour instruments de musique, housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, 2 Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718191
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

02/06/2009 : ALOHA
N° national/d'enregistrement : 3654223
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique, notamment guitares et basses acoustiques ou électriques, Ukuleles, cordes pour instruments de musique, supports pour instruments de musique, étuis pour instruments de musique, housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, 2 Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718191
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

02/06/2009 : ALOHA
N° national/d'enregistrement : 3654223
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique, notamment guitares et basses acoustiques ou électriques, Ukuleles, cordes pour instruments de musique, supports pour instruments de musique, étuis pour instruments de musique, housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, 2 Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718191
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

02/06/2009 : ALOHA
N° national/d'enregistrement : 3654223
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique, notamment guitares et basses acoustiques ou électriques, Ukuleles, cordes pour instruments de musique, supports pour instruments de musique, étuis pour instruments de musique, housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, 2 Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718191
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

08/10/2008 : LAG
N° national/d'enregistrement : 3603423
Date de dépôt : 08/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, 2 RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Mr FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696592
Date de demande : 17/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

08/10/2008 : LAG
N° national/d'enregistrement : 3603423
Date de dépôt : 08/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, 2 RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Mr FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696592
Date de demande : 17/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

08/10/2008 : LAG
N° national/d'enregistrement : 3603423
Date de dépôt : 08/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, 2 RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696592
Date de demande : 17/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

08/10/2008 : LAG
N° national/d'enregistrement : 3603423
Date de dépôt : 08/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, 2 RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Mr FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696592
Date de demande : 17/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

16/05/2008 : STUDIOLÂG
N° national/d'enregistrement : 3575660
Date de dépôt : 16/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, notamment pré-amplificateurs, amplificateurs, têtes d'amplificateurs, capteurs, microphones, processeur d'effets, pédales d'effets, égaliseurs.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique, notamment guitare électriques, acoustiques ou électro-acoustiques, basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681168
Date de demande : 14/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

16/05/2008 : STUDIOLÂG
N° national/d'enregistrement : 3575660
Date de dépôt : 16/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, notamment pré-amplificateurs, amplificateurs, têtes d'amplificateurs, capteurs, microphones, processeur d'effets, pédales d'effets, égaliseurs.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique, notamment guitare électriques, acoustiques ou électro-acoustiques, basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681168
Date de demande : 14/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

07/03/2008 : TANGA
N° national/d'enregistrement : 3561262
Date de dépôt : 07/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment instruments de musique ethniques.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677353
Date de demande : 28/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

07/03/2008 : TANGA
N° national/d'enregistrement : 3561262
Date de dépôt : 07/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment instruments de musique ethniques.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677353
Date de demande : 28/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

21/03/2007 : CHARLY POINCAUME
N° national/d'enregistrement : 3490362
Date de dépôt : 21/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : ALGAM SAS
Numéro de SIREN : 430425314

Mandataire 1 : ALGAM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

17/11/2006 : IMPERATOR
N° national/d'enregistrement : 3463641
Date de dépôt : 17/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques à savoir, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; consoles de mixage audio-vidéo, tables de mixage amplifiées ou non ; processeurs d'effets ; stations de production musicale ; effets numériques ; égaliseurs ; réducteurs de bruit ; pédales d'effets ; cartes multi-effets pour le son ; cartes son ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; platines tourne disques ; lecteurs de disque compacts ; disques vinyle et disques DVD ; cellules de lecture ; amplificateurs ; amplificateurs de puissance ; préamplificateurs ; têtes d'amplificateurs ; haut-parleurs ; baffles ; enceintes acoustiques ; retours de scène ; casques à écouteurs ; cordons ; câbles ; connecteurs ; capteurs ; microphones ; raccordements électriques ; contrôleurs ; émetteurs-récepteurs ; matériel et logiciels informatiques pour le traitement du son.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques ou non, instruments de musique électronique ; synthétiseurs musicaux ; claviers d'instruments de musique ; accordeurs, médiators, cordes et courroies pour instruments de musiques ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632343
Date de demande : 16/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

17/11/2006 : IMPERATOR
N° national/d'enregistrement : 3463641
Date de dépôt : 17/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques à savoir, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; consoles de mixage audio-vidéo, tables de mixage amplifiées ou non ; processeurs d'effets ; stations de production musicale ; effets numériques ; égaliseurs ; réducteurs de bruit ; pédales d'effets ; cartes multi-effets pour le son ; cartes son ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; platines tourne disques ; lecteurs de disque compacts ; disques vinyle et disques DVD ; cellules de lecture ; amplificateurs ; amplificateurs de puissance ; préamplificateurs ; têtes d'amplificateurs ; haut-parleurs ; baffles ; enceintes acoustiques ; retours de scène ; casques à écouteurs ; cordons ; câbles ; connecteurs ; capteurs ; microphones ; raccordements électriques ; contrôleurs ; émetteurs-récepteurs ; matériel et logiciels informatiques pour le traitement du son.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques ou non, instruments de musique électronique ; synthétiseurs musicaux ; claviers d'instruments de musique ; accordeurs, médiators, cordes et courroies pour instruments de musiques ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632343
Date de demande : 16/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

15/11/2006 : TRAMONTANE
N° national/d'enregistrement : 3463039
Date de dépôt : 15/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique électriques ou non, instruments de musique électroniques ; guitares, basses ; accordeurs, médiators, cordes et courroies pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632344
Date de demande : 16/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

15/11/2006 : TRAMONTANE
N° national/d'enregistrement : 3463039
Date de dépôt : 15/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique électriques ou non, instruments de musique électroniques ; guitares, basses ; accordeurs, médiators, cordes et courroies pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632344
Date de demande : 16/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

11/07/2006 : LA BOITE NOIRE DU MUSICIEN
N° national/d'enregistrement : 3440106
Date de dépôt : 11/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques à savoir, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; consoles de mixage audio-vidéo, tables de mixage amplifiées ; processeurs d'effets ; ; platines tourne disques ; lecteurs de disque compacts, disques vinyle et disques DVD ; cellules de lecture, amplificateurs ; haut-parleurs ; amplificateurs de puissance ; préamplificateurs ; têtes d'amplificateurs ; boîtiers de haut-parleurs ; baffles ; casques à écouteurs ; cordons ; câbles ; connecteurs ; capteurs ; microphones ; cartes multi-effets ; cartes son ; raccordements électriques ; contrôleurs ; effets numériques ; égaliseurs ; émetteurs-récepteurs ; enceintes acoustiques ; retours, matériel et logiciels informatiques pour le traitement du son.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques ou non, instruments de musique électronique ; stations de production musicale ; synthétiseurs musicaux, cartes d'effets ; réducteurs de bruit ; pédales d'effets ; boîtes d'effets ; samplers ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; accordeurs, médiators ; cordes et courroies pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique ; mallettes pour le transport et le rangement de disques.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements notamment T-shirts, chemises, polos, casquettes.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activiés des Petite Landes, rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623293
Date de demande : 07/07/2016
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

11/07/2006 : MUSICIAN'S BLACK BOX
N° national/d'enregistrement : 3440107
Date de dépôt : 11/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques à savoir, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; consoles de mixage audio-vidéo, tables de mixage amplifiées ; processeurs d'effets ; platines tourne disques ; lecteurs de disque compacts, disques vinyle et disques DVD ; cellules de lecture, amplificateurs ; haut-parleurs ; amplificateurs de puissance ; préamplificateurs ; têtes d'amplificateurs ; boîtiers de haut-parleurs ; baffles ; casques à écouteurs ; cordons ; câbles ; connecteurs ; capteurs ; microphones ; cartes multi-effets ; cartes son ; raccordements électriques ; contrôleurs ; effets numériques ; égaliseurs ; émetteurs-récepteurs ; enceintes acoustiques ; retours, matériel et logiciels informatiques pour le traitement du son.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques ou non, instruments de musique électronique ; stations de production musicale ; synthétiseurs musicaux, cartes d'effets ; réducteurs de bruit : pédales d'effets ; boîtes d'effets ; samplers ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; accordeurs, médiators ; cordes et courroies pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique ; mallettes pour le transport et le rangement de disques.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, notamment t-shirts, chemises, polos, casquettes.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623294
Date de demande : 07/07/2016
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

11/07/2006 : LA BOITE NOIRE DU MUSICIEN
N° national/d'enregistrement : 3440106
Date de dépôt : 11/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques à savoir, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; consoles de mixage audio-vidéo, tables de mixage amplifiées ; processeurs d'effets ; ; platines tourne disques ; lecteurs de disque compacts, disques vinyle et disques DVD ; cellules de lecture, amplificateurs ; haut-parleurs ; amplificateurs de puissance ; préamplificateurs ; têtes d'amplificateurs ; boîtiers de haut-parleurs ; baffles ; casques à écouteurs ; cordons ; câbles ; connecteurs ; capteurs ; microphones ; cartes multi-effets ; cartes son ; raccordements électriques ; contrôleurs ; effets numériques ; égaliseurs ; émetteurs-récepteurs ; enceintes acoustiques ; retours, matériel et logiciels informatiques pour le traitement du son.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques ou non, instruments de musique électronique ; stations de production musicale ; synthétiseurs musicaux, cartes d'effets ; réducteurs de bruit ; pédales d'effets ; boîtes d'effets ; samplers ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; accordeurs, médiators ; cordes et courroies pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique ; mallettes pour le transport et le rangement de disques.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements notamment T-shirts, chemises, polos, casquettes.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activiés des Petite Landes, rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623293
Date de demande : 07/07/2016
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

11/07/2006 : MUSICIAN'S BLACK BOX
N° national/d'enregistrement : 3440107
Date de dépôt : 11/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques à savoir, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; consoles de mixage audio-vidéo, tables de mixage amplifiées ; processeurs d'effets ; platines tourne disques ; lecteurs de disque compacts, disques vinyle et disques DVD ; cellules de lecture, amplificateurs ; haut-parleurs ; amplificateurs de puissance ; préamplificateurs ; têtes d'amplificateurs ; boîtiers de haut-parleurs ; baffles ; casques à écouteurs ; cordons ; câbles ; connecteurs ; capteurs ; microphones ; cartes multi-effets ; cartes son ; raccordements électriques ; contrôleurs ; effets numériques ; égaliseurs ; émetteurs-récepteurs ; enceintes acoustiques ; retours, matériel et logiciels informatiques pour le traitement du son.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques ou non, instruments de musique électronique ; stations de production musicale ; synthétiseurs musicaux, cartes d'effets ; réducteurs de bruit : pédales d'effets ; boîtes d'effets ; samplers ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; accordeurs, médiators ; cordes et courroies pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique ; mallettes pour le transport et le rangement de disques.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, notamment t-shirts, chemises, polos, casquettes.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623294
Date de demande : 07/07/2016
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

27/03/2006 : 4 SEASONS
N° national/d'enregistrement : 3419114
Date de dépôt : 27/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques ou non électriques. Instruments de musiques électroniques ; synthétiseurs musicaux ; réducteurs de bruits ; pédales d'effets ; boites d'effets ; boites à rythmes ; claviers d'instrument de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-44

23/03/2006 : ROCK CHIC
N° national/d'enregistrement : 3418655
Date de dépôt : 23/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques à savoir, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Platines ; tourne disques ; lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques D.V.D. Cellules de lectures, amplificateurs ; haut parleurs ; amplificateurs de puissance ; préamplificateurs, têtes d'amplificateur. Boîtiers de haut-parleurs ; baffles. Casques à écouteurs ; cordons, câbles, connecteurs ; capteurs ; microphones ; cartes multi-effets ; cartes son ; raccordements électriques ; contrôleurs ; effets numériques ; égaliseurs ; émetteurs-récepteurs ; enceintes acoustiques ; retours ; matériels et logiciels informatiques pour le traitement du son ; microphones.Instruments de musique notamment guitares et basses électriques ou non. Instruments de musiques électroniques ; stations de production musicale ; consoles de mixages audio/vidéo ; tables de mixage amplifiées ; processeurs d'effets ; synthétiseurs musicaux ; cartes effets ; réducteurs de bruits ; pédales d'effets ; boites d'effets ; samplers ; boites à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique ; flight cases.Vêtements notamment bandanas, casquettes, chemises, chemisettes, tee shirts, polos, maillots, pull overs, cravates, écharpes, foulards.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : ALGAM Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

06/12/2005 : LAG
N° national/d'enregistrement : 3395840
Date de dépôt : 06/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques notamment, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Platines ; tourne disques ; lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques D.V.D. Cellules de lectures, amplificateurs ; haut parleurs ; amplificateurs de puissance ; préamplificateurs, têtes d'amplificateur. Boîtiers de haut-parleurs ; baffles. Casques à écouteurs ; cordons, câbles, connecteurs ; capteurs ; microphones ; cartes multi-effets ; cartes son ; raccordements électriques ; contrôleurs ; effets numériques ; égaliseurs ; émetteurs-récepteurs ; enceintes acoustiques ; retours ; matériels et logiciels informatiques pour le traitement du son ; microphones. Projecteurs de lumière ; stroboscopes. Instruments de musique notamment guitares et basses électriques ou non. Instruments de musiques électroniques ; stations de production musicale ; consoles de mixages audio/vidéo ; tables de mixage amplifiées ; processeurs d'effets ; synthétiseurs musicaux ; cartes effets ; réducteurs de bruits ; pédales d'effets ; boites d'effets ; samplers ; boites à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique ; mallette pour le transport et le rangement de disques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 15

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604116
Date de demande : 09/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

06/12/2005 :
N° national/d'enregistrement : 3395842
Date de dépôt : 06/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques notamment, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Platines ; tourne disques ; lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques D.V.D. Cellules de lectures, amplificateurs ; haut parleurs ; amplificateurs de puissance ; préamplificateurs, têtes d'amplificateur. Boîtiers de haut-parleurs ; baffles. Casques à écouteurs ; cordons, câbles, connecteurs ; capteurs ; microphones ; cartes multi-effets ; cartes son ; raccordements électriques ; contrôleurs ; effets numériques ; égaliseurs ; émetteurs-récepteurs ; enceintes acoustiques ; retours ; matériels et logiciels informatiques pour le traitement du son ; microphones. Projecteurs de lumière ; stroboscopes. Instruments de musique notamment guitares et basses électriques ou non. Instruments de musiques électroniques ; stations de production musicale ; consoles de mixages audio/vidéo ; tables de mixage amplifiées ; processeurs d'effets ; synthétiseurs musicaux ; cartes effets ; réducteurs de bruits ; pédales d'effets ; boites d'effets ; samplers ; boites à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique ; mallette pour le transport et le rangement de disques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 15

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604119
Date de demande : 09/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

06/12/2005 : LAG
N° national/d'enregistrement : 3395840
Date de dépôt : 06/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques notamment, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Platines ; tourne disques ; lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques D.V.D. Cellules de lectures, amplificateurs ; haut parleurs ; amplificateurs de puissance ; préamplificateurs, têtes d'amplificateur. Boîtiers de haut-parleurs ; baffles. Casques à écouteurs ; cordons, câbles, connecteurs ; capteurs ; microphones ; cartes multi-effets ; cartes son ; raccordements électriques ; contrôleurs ; effets numériques ; égaliseurs ; émetteurs-récepteurs ; enceintes acoustiques ; retours ; matériels et logiciels informatiques pour le traitement du son ; microphones. Projecteurs de lumière ; stroboscopes. Instruments de musique notamment guitares et basses électriques ou non. Instruments de musiques électroniques ; stations de production musicale ; consoles de mixages audio/vidéo ; tables de mixage amplifiées ; processeurs d'effets ; synthétiseurs musicaux ; cartes effets ; réducteurs de bruits ; pédales d'effets ; boites d'effets ; samplers ; boites à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique ; mallette pour le transport et le rangement de disques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 15

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604116
Date de demande : 09/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

06/12/2005 :
N° national/d'enregistrement : 3395842
Date de dépôt : 06/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques notamment, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Platines ; tourne disques ; lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques D.V.D. Cellules de lectures, amplificateurs ; haut parleurs ; amplificateurs de puissance ; préamplificateurs, têtes d'amplificateur. Boîtiers de haut-parleurs ; baffles. Casques à écouteurs ; cordons, câbles, connecteurs ; capteurs ; microphones ; cartes multi-effets ; cartes son ; raccordements électriques ; contrôleurs ; effets numériques ; égaliseurs ; émetteurs-récepteurs ; enceintes acoustiques ; retours ; matériels et logiciels informatiques pour le traitement du son ; microphones. Projecteurs de lumière ; stroboscopes. Instruments de musique notamment guitares et basses électriques ou non. Instruments de musiques électroniques ; stations de production musicale ; consoles de mixages audio/vidéo ; tables de mixage amplifiées ; processeurs d'effets ; synthétiseurs musicaux ; cartes effets ; réducteurs de bruits ; pédales d'effets ; boites d'effets ; samplers ; boites à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique ; mallette pour le transport et le rangement de disques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 15

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604119
Date de demande : 09/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

17/10/2005 : ARKANE
N° national/d'enregistrement : 3386252
Date de dépôt : 17/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 17/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2599235
Date de demande : 08/10/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

17/10/2005 : ARKANE
N° national/d'enregistrement : 3386252
Date de dépôt : 17/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 17/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2599235
Date de demande : 08/10/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

21/10/2003 : ROXANE
N° national/d'enregistrement : 3252433
Date de dépôt : 21/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique. Amplificateurs ; pédales d'effets pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis et housses d'instruments de musique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 15

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC d'ACTIVITES DES PETITES LANDES, RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-48
Date du BOPI : 28/11/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2539916
Date de demande : 25/09/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

26/01/2001 : S.M.L.
N° national/d'enregistrement : 3078874
Date de dépôt : 26/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique et leurs parties constitutives.

Déposant 1 : ALGAM SAS, SAS
Numéro de SIREN : 430425314

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 350529
Date de demande : 18/07/2002

Bénéficiare 1 : SML STRASSER MARIGAUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 350530
Date de demande : 18/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 391972
Date de demande : 07/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458152
Date de demande : 19/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458153
Date de demande : 19/07/2007

Bénéficiare 1 : SML

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547623
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 613528
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-09
Date du BOPI : 02/03/2001

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 15 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2460997
Date de demande : 25/01/2011

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468566
Date de demande : 18/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764300
Date de demande : 10/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

26/01/2001 : S.M.L.
N° national/d'enregistrement : 3078874
Date de dépôt : 26/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique et leurs parties constitutives.

Déposant 1 : ALGAM, S.A.S.
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE
FR

Mandataire 1 : ALGAM
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 350529
Date de demande : 18/07/2002

Bénéficiare 1 : SML STRASSER MARIGAUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 350530
Date de demande : 18/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 391972
Date de demande : 07/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458152
Date de demande : 19/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458153
Date de demande : 19/07/2007

Bénéficiare 1 : SML

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547623
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 613528
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-09
Date du BOPI : 02/03/2001

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 14 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2460997
Date de demande : 25/01/2011

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468566
Date de demande : 18/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

26/01/2001 : S.M.L.
N° national/d'enregistrement : 3078874
Date de dépôt : 26/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique et leurs parties constitutives.

Déposant 1 : ALGAM, S.A.S.
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE
FR

Mandataire 1 : ALGAM
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 350529
Date de demande : 18/07/2002

Bénéficiare 1 : SML STRASSER MARIGAUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 350530
Date de demande : 18/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 391972
Date de demande : 07/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458152
Date de demande : 19/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458153
Date de demande : 19/07/2007

Bénéficiare 1 : SML

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547623
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 613528
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-09
Date du BOPI : 02/03/2001

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 14 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2460997
Date de demande : 25/01/2011

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468566
Date de demande : 18/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

26/01/2001 : S.M.L.
N° national/d'enregistrement : 3078874
Date de dépôt : 26/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique et leurs parties constitutives.

Déposant 1 : ALGAM SAS, SAS
Numéro de SIREN : 430425314

Mandataire 1 : ALGAM Entreprises, Mme GARNIER KAREN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 350529
Date de demande : 18/07/2002

Bénéficiare 1 : SML STRASSER MARIGAUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 350530
Date de demande : 18/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 391972
Date de demande : 07/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458152
Date de demande : 19/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458153
Date de demande : 19/07/2007

Bénéficiare 1 : SML

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547623
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 613528
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-09
Date du BOPI : 02/03/2001

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 14 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2460997
Date de demande : 25/01/2011

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468566
Date de demande : 18/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764300
Date de demande : 10/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

20/11/2000 : ALGAM
N° national/d'enregistrement : 3066544
Date de dépôt : 20/11/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique. Appareils électriques : appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils d'éclairage, de production de vapeur ; projecteurs ; lasers (non à usage médical) ; stroboscopes, contrôleurs, gyrophares, lampes, halogènes, ampoules, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. appareils audiovisuels ; appareils de divertissement cons pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils et instruments de mesurage ; disques acoustiques ; alimentation, alimentation fantôme ; amplificateurs, amplis de puissance ; analyseurs ; bandes magnétiques ; boîtiers de haut-parleurs ; boîtes de direct/de symétrisation ; casques d'écoute ; câbles optiques ; cordons, câbles, connecteurs, bretelles, embases, enrouleurs de câbles, fiches, capteurs ; cartes de circuits intégrés & puces de circuits intégrés ; cartes multi-effets ; cartes son, cartes son pour ordinateur ; cartes vidéo ; cartes d'extension ; casques ; circuits intégrés, circuits imprimés, circuits et systèmes égaliseurs ; claviers & boîtes à rythmes ; claviers maître avec logiciels ; codeurs et décodeurs vidéo, compresseurs, compresseurs-limiteurs, condensateurs électriques ; consoles, consoles analogiques, consoles numériques ; contrôleurs ; convertisseurs de format, de fréquence, video ; coupleurs acoustiques ; disquettes, disques compacts audio, vidéo, numériques ; disques durs ; diviseurs ; échantillonneurs ; effets numériques ; égaliseurs ; émetteurs / récepteurs ; enceintes & retours ; enregistreurs/lecteurs ; logiciels ; haut-parleurs ; interfaces informatiques ; puces de mémoire d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, adaptateurs pour ordinateurs, programmes informatiques, ordinateurs, imprimantes ; lecteurs de disques compacts ; limiteurs de dynamique ; magnétoscopes ; matériel et logiciels informatiques de traitement du son ; mélangeurs ; mémoire informatique, mémoire de masse ; microphones ; microprocesseurs ; tables de mixage amplifiées ; modules ; pavillons de haut-parleurs ; platines ; préamplificateurs ; processeurs multi-effets, processeurs audio, processeurs d'enceintes, processeurs numériques ; réducteurs de bruit ; répartiteurs ; retours de scène ; sélecteurs de source audio, audio/video ; stations d'intercommunication ; stations de travail audio numérique ; studios numériques, surfaces de contrôle, supports de données magnétiques ; supports informatiques ; symétriseurs ; synthétiseurs, systèmes acoustiques ; systèmes audio stéréo ; systèmes compacts amplifiés ; systèmes de haut-parleurs graves ; systèmes multi-média ; télécommandes ; testeurs ; transformateurs ; transistors ; tournedisques, tubes électroniques, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 15

Déposant 1 : ALGAM, S.A.S.
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-52
Date du BOPI : 29/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457720
Date de demande : 16/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

20/11/2000 : ALGAM
N° national/d'enregistrement : 3066544
Date de dépôt : 20/11/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique. Appareils électriques : appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils d'éclairage, de production de vapeur ; projecteurs ; lasers (non à usage médical) ; stroboscopes, contrôleurs, gyrophares, lampes, halogènes, ampoules, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. appareils audiovisuels ; appareils de divertissement cons pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils et instruments de mesurage ; disques acoustiques ; alimentation, alimentation fantôme ; amplificateurs, amplis de puissance ; analyseurs ; bandes magnétiques ; boîtiers de haut-parleurs ; boîtes de direct/de symétrisation ; casques d'écoute ; câbles optiques ; cordons, câbles, connecteurs, bretelles, embases, enrouleurs de câbles, fiches, capteurs ; cartes de circuits intégrés & puces de circuits intégrés ; cartes multi-effets ; cartes son, cartes son pour ordinateur ; cartes vidéo ; cartes d'extension ; casques ; circuits intégrés, circuits imprimés, circuits et systèmes égaliseurs ; claviers & boîtes à rythmes ; claviers maître avec logiciels ; codeurs et décodeurs vidéo, compresseurs, compresseurs-limiteurs, condensateurs électriques ; consoles, consoles analogiques, consoles numériques ; contrôleurs ; convertisseurs de format, de fréquence, video ; coupleurs acoustiques ; disquettes, disques compacts audio, vidéo, numériques ; disques durs ; diviseurs ; échantillonneurs ; effets numériques ; égaliseurs ; émetteurs / récepteurs ; enceintes & retours ; enregistreurs/lecteurs ; logiciels ; haut-parleurs ; interfaces informatiques ; puces de mémoire d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, adaptateurs pour ordinateurs, programmes informatiques, ordinateurs, imprimantes ; lecteurs de disques compacts ; limiteurs de dynamique ; magnétoscopes ; matériel et logiciels informatiques de traitement du son ; mélangeurs ; mémoire informatique, mémoire de masse ; microphones ; microprocesseurs ; tables de mixage amplifiées ; modules ; pavillons de haut-parleurs ; platines ; préamplificateurs ; processeurs multi-effets, processeurs audio, processeurs d'enceintes, processeurs numériques ; réducteurs de bruit ; répartiteurs ; retours de scène ; sélecteurs de source audio, audio/video ; stations d'intercommunication ; stations de travail audio numérique ; studios numériques, surfaces de contrôle, supports de données magnétiques ; supports informatiques ; symétriseurs ; synthétiseurs, systèmes acoustiques ; systèmes audio stéréo ; systèmes compacts amplifiés ; systèmes de haut-parleurs graves ; systèmes multi-média ; télécommandes ; testeurs ; transformateurs ; transistors ; tournedisques, tubes électroniques, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 15

Déposant 1 : ALGAM, S.A.S.
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-52
Date du BOPI : 29/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457720
Date de demande : 16/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

25/04/2000 : YELLOW CABLE
N° national/d'enregistrement : 3024990
Date de dépôt : 25/04/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement, magnétiques, disques acoustiques;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE CEDEX
FR

Mandataire 1 : ALGAM SAS, Mme GARNIER KAREN
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526211
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438607
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745303
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

25/04/2000 : YELLOW CABLE
N° national/d'enregistrement : 3024990
Date de dépôt : 25/04/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement, magnétiques, disques acoustiques;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE CEDEX
FR

Mandataire 1 : ALGAM SAS, Mme GARNIER KAREN
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526211
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438607
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745303
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

25/04/2000 : YELLOW CABLE
N° national/d'enregistrement : 3024990
Date de dépôt : 25/04/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement, magnétiques, disques acoustiques;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526211
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438607
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745303
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

25/04/2000 : YELLOW CABLE
N° national/d'enregistrement : 3024990
Date de dépôt : 25/04/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement, magnétiques, disques acoustiques;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE CEDEX
FR

Mandataire 1 : ALGAM SAS, Mme GARNIER KAREN
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526211
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438607
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745303
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

20/10/1998 : LAG
N° national/d'enregistrement : 98755265
Date de dépôt : 20/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, 2 RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 437041
Date de demande : 11/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 437042
Date de demande : 11/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 455835
Date de demande : 08/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-48
Date du BOPI : 27/11/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386753
Date de demande : 08/10/2008
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696157
Date de demande : 17/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

20/10/1998 : LAG
N° national/d'enregistrement : 98755265
Date de dépôt : 20/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, 2 RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Mr FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 437041
Date de demande : 11/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 437042
Date de demande : 11/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 455835
Date de demande : 08/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-48
Date du BOPI : 27/11/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386753
Date de demande : 08/10/2008
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696157
Date de demande : 17/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

09/09/1997 : AUDIA
N° national/d'enregistrement : 97695071
Date de dépôt : 09/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques, acoustiques, à l'exception de tous appareils, dispositifs, ou d'équipements spécialement destinés à la correction, au confort et à la protection auditifs, et également des appareils de communication auditive et de matériels de mesure du son, sauf les appareils et matériels musicaux.

Déposant 1 : ALGAM SAS
Numéro de SIREN : 430425314

Mandataire 1 : ALGAM Monsieur Gérard GARNIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 263723
Date de demande : 06/10/1998
N° de BOPI : 1998-45
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits s'établit comme suit: Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques, acoustiques, à l'exception de tous appareils, dispositifs ou équipements spécialement destinés à la correction, au confort et à la protection auditifs, et également des appareils de communication auditive et de matériels de mesure du son, sauf les appareils et matériels musicaux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 381527
Date de demande : 17/11/2003
N° de BOPI : 2003-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-43
Date du BOPI : 24/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2350335
Date de demande : 10/09/2007
N° de BOPI : 2008-30

26/03/1996 : TOBAGO
N° national/d'enregistrement : 96620319
Date de dépôt : 26/03/1996
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 26/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 435416
Date de demande : 15/06/2006
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559862
Date de demande : 12/10/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313038
Date de demande : 17/03/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610972
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

26/03/1996 : TOBAGO
N° national/d'enregistrement : 96620319
Date de dépôt : 26/03/1996
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 26/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 435416
Date de demande : 15/06/2006
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559862
Date de demande : 12/10/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313038
Date de demande : 17/03/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610972
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

26/03/1996 : TOBAGO
N° national/d'enregistrement : 96620319
Date de dépôt : 26/03/1996
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 26/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 435416
Date de demande : 15/06/2006
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559862
Date de demande : 12/10/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313038
Date de demande : 17/03/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610972
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

26/03/1996 : TOBAGO
N° national/d'enregistrement : 96620319
Date de dépôt : 26/03/1996
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 26/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 435416
Date de demande : 15/06/2006
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559862
Date de demande : 12/10/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313038
Date de demande : 17/03/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610972
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

20/07/1990 : SANTOS Y MAYOR
N° national/d'enregistrement : 1605896
Date de dépôt : 20/07/1990
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 20/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Mandataire 1 : ALGAM SAS, Mme GARNIER CHERIF KAREN
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531315
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 808386
Date de demande : 13/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179142
Date de demande : 19/07/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446740
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746798
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

20/07/1990 : SANTOS Y MAYOR
N° national/d'enregistrement : 1605896
Date de dépôt : 20/07/1990
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 20/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Mandataire 1 : ALGAM SAS, Mme GARNIER CHERIF KAREN
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531315
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179142
Date de demande : 19/07/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446740
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746798
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

20/07/1990 : SANTOS Y MAYOR
N° national/d'enregistrement : 1605896
Date de dépôt : 20/07/1990
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 20/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Mandataire 1 : ALGAM SAS, Mme GARNIER CHERIF KAREN
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531315
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179142
Date de demande : 19/07/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446740
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746798
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

20/07/1990 : SANTOS Y MAYOR
N° national/d'enregistrement : 1605896
Date de dépôt : 20/07/1990
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 20/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Mandataire 1 : ALGAM SAS, Mme GARNIER CHERIF KAREN
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531315
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179142
Date de demande : 19/07/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446740
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746798
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

20/07/1990 : SANTOS Y MAYOR
N° national/d'enregistrement : 1605896
Date de dépôt : 20/07/1990
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 20/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531315
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 808386
Date de demande : 13/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179142
Date de demande : 19/07/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446740
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746798
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

24/12/1987 : GAFFAREL MUSIQUE
N° national/d'enregistrement : 1441616
Date de dépôt : 24/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la tramsmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Instruments de musique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 15

Déposant 1 : ALGAM SAS
Numéro de SIREN : 430425314

Mandataire 1 : ALGAM Monsieur Gérard GARNIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470568
Date de demande : 26/12/2007
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102713
N° de BOPI : 1998-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358960
Date de demande : 26/12/2007
N° de BOPI : 2008-17

11/02/1987 : R.T.X.
N° national/d'enregistrement : 1395181
Date de dépôt : 11/02/1987
Lieu de dépôt : DAX
Date d'expiration : 11/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, Instruments de musique, Appareils et instruments informatiques
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : ALGAM SAS
Numéro de SIREN : 430425314

Mandataire 1 : ALGAM Monsieur Gérard GARNIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 62485
Date de demande : 23/04/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 163242
Date de demande : 20/09/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 231660
Date de demande : 27/01/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 239722
Date de demande : 04/07/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 242065
Date de demande : 26/08/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247580
Date de demande : 06/01/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 456403
Date de demande : 02/02/2007
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092903
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333412
Date de demande : 02/02/2007
N° de BOPI : 2007-31

12/11/1985 : CENTURY
N° national/d'enregistrement : 1353273
Date de dépôt : 12/11/1985
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 12/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique - batteries et accessoires de percussion.

Déposant 1 : ALGAM SAS
Numéro de SIREN : 430425314

Mandataire 1 : Monsieur Gérard GARNIER ALGAM SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 419229
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2051350
N° de BOPI : 1995-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2287952
Date de demande : 04/05/2005
N° de BOPI : 2005-48

Publications au Bodacc :
01/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1424
NOJO : 44012023S021415
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2247
NOJO : 44012022S020637
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2248
NOJO : 44012022S020638
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1711
NOJO : 44012021S021452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6589
NOJO : 44012020S010235
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6590
NOJO : 44012020S010237
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/11/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2071
NOJO : 44012019S021223
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/08/2016
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/11/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2072
NOJO : 44012019S021224
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/11/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2073
NOJO : 44012019S021225
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3913
NOJO : 44012019S020290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3912
NOJO : 44012019S020293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3911
NOJO : 44012019S020297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°503
NOJO : BXB12121000822I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Fauchoux, Jean-Paul, Commissaire aux comptes suppléant partant : Vautier, Gérard, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Mahe, Jacques, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Ordronneau, Jean-Paul
Montant du capital : 3815958 EUR
08/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°592
NOJO : BXB11185000368V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 01/04/2000
Date d'effet : 2011-05-24
Descriptif : Augmentation de capital
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : GARNIER Gérard Jean Paul Directeur général : DUBOIS Jean-Luc Edouard Directeur général : GARNIER Benjamin Pierre-Edouard Directeur général : LE BON Bernard André Commissaire aux comptes titulaire : MAZEAU Jean-Claude Commissaire aux comptes suppléant : VAUTIER Gérard
Montant du capital : 3815958.00 EUR
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6940
NOJO : BXC102920031223
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2009
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités des Pétites Landes rue de Milan
44470 Thouare Sur Loire
08/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°472
NOJO : BXB10245000897N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 01/04/2000
Date d'effet : 2010-06-10
Descriptif : NOMINATION DE DIRECTEURS GENERAUX Changement de directeur général
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du comité de direction : GARNIER Gérard Jean Paul Directeur général : DUBOIS Jean-Luc Edouard Directeur général : GARNIER Benjamin Pierre-Edouard Directeur général : LE BON Bernard André Commissaire aux comptes titulaire : MAZEAU Jean-Claude Commissaire aux comptes suppléant : VAUTIER Gérard
Montant du capital : 2220000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc d'Activités des
Pétites Landes rue de Milan
44470 Thouare Sur Loire

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activités des
Pétites Landes rue de Milan
44470 Thouare Sur Loire
14/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3335
NOJO : BXC09365001460L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2008
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Sigle : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2825
NOJO : BXC08155001698S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2007
Numéro d'identification : RCS Nantes 430 425 314
Dénomination : ALGAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités des Pétites Landes rue de Milan
44470 Thouaré-sur-Loire
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
08/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAFRev1 : 51.4S)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
01/04/2000 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00019
Représentants légaux :
10/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : GARNIER Gérard Jean Paul
Né le 19/12/1948 à RENNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
le Jaunay
44430 Le Landreau
France
10/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : DUBOIS Jean-Luc Edouard
Né le 24/05/1956 à ISSY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
5 la Basse Poterie
44240 La Chapelle-sur-Erdre
France
10/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : GARNIER Benjamin Pierre-Edouard
Né le 14/09/1979 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
79 rue Notre-Dame des Champs
75006 Paris
France
10/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : LE BON Bernard André
Né le 13/07/1946 à PONTIVY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
La Ferrière
44850 Le Cellier
France
10/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : MAZEAU Jean-Claude
Né le 22/08/1949 à STRASBOURG (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 rue Jean-Pierre Dufrexou
44600 Saint-Nazaire
France
10/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : FAUCHOUX Jean-Paul
Né le 07/10/1950 à Saint-Nazaire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
boulevard du Dr Chevrel
44500 La Baule
France
10/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : MAHE Jacques
Né le 03/08/1957 à Saint-Nazaire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 rue de l'Etoile du Matin aprolis 2
44600 St Nazaire
France
10/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : ORDRONNEAU Jean-Paul
Né le 02/10/1950 à Paulx (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
boulevard du Dr Chevrel
44500 La Baule
France
10/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : GARNIER Gérard Jean Paul
Né le 19/12/1948 à RENNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
le Jaunay
44430 Le Landreau
France
10/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : DUBOIS Jean-Luc Edouard
Né le 24/05/1956 à ISSY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
5 la Basse Poterie
44240 La Chapelle-sur-Erdre
France
10/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : GARNIER Benjamin Pierre-Edouard
Né le 14/09/1979 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
79 rue Notre-Dame des Champs
75006 Paris
France
10/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : LE BON Bernard André
Né le 13/07/1946 à PONTIVY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
La Ferrière
44850 Le Cellier
France
10/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : MAZEAU Jean-Claude
Né le 22/08/1949 à STRASBOURG (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 rue Jean-Pierre Dufrexou
44600 Saint-Nazaire
France
10/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : FAUCHOUX Jean-Paul
Né le 07/10/1950 à Saint-Nazaire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
boulevard du Dr Chevrel
44500 La Baule
France
10/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : MAHE Jacques
Né le 03/08/1957 à Saint-Nazaire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 rue de l'Etoile du Matin aprolis 2
44600 St Nazaire
France
10/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : ORDRONNEAU Jean-Paul
Né le 02/10/1950 à Paulx (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
boulevard du Dr Chevrel
44500 La Baule
France
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : GARNIER Gérard Jean Paul
Né le 19/12/1948 à RENNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Le Jaunay
44430 Le Landreau
France
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : DUBOIS Jean-Luc Edouard
Né le 24/05/1956 à ISSY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
5 la Basse Poterie
44240 La Chapelle-sur-Erdre
France
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : GARNIER Benjamin Pierre-Edouard
Né le 14/09/1979 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
20 rue Charles Monselet
44000 Nantes
France
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : LE BON Bernard André
Né le 13/07/1946 à PONTIVY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
La Ferrière
44850 Le Cellier
France
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : MAZEAU Jean-Claude
Né le 22/08/1949 à STRASBOURG (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 rue Jean-Pierre Dufrexou
44600 Saint-Nazaire
France
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : FAUCHOUX Jean-Paul
Né le 07/10/1950 à Saint-Nazaire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
boulevard du Dr Chevrel
44500 La Baule
France
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : MAHE Jacques
Né le 03/08/1957 à Saint-Nazaire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 rue de l'Etoile du Matin aprolis 2
44600 St Nazaire
France
22/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Personne Physique

Nom : ORDRONNEAU Jean-Paul
Né le 02/10/1950 à Paulx (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
boulevard du Dr Chevrel
44500 La Baule
France
Dépôts des actes :
22/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°17486 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé
10/01/2018 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°8030 déposé le 03/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°8030 déposé le 03/07/2018
Etat : Déposé
10/01/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°14799 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) Modification de l'adresse du siège social par décision municipale
10/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°14799 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°9865 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°9865 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°9865 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°14065 déposé le 22/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°14065 déposé le 22/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°14065 déposé le 22/11/2016
Etat : Déposé
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°9865 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°9865 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°9865 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°14065 déposé le 22/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°14065 déposé le 22/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°14065 déposé le 22/11/2016
Etat : Déposé
31/01/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°4605 déposé le 19/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
31/01/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°4605 déposé le 19/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
03/06/2011 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3107033 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
03/06/2011 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3107033 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
24/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3107033 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
24/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3107033 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3107033 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
24/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3107033 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3107033 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
24/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3107033 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
24/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3107033 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3107033 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
24/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3107033 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3107033 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
22/04/2011 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3105415 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
22/04/2011 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3105415 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
18/04/2011 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3104572 déposé le 20/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
18/04/2011 : Traité de fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3107033 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
18/04/2011 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3104572 déposé le 20/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
18/04/2011 : Traité de fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3107033 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
06/04/2011 : Ordonnance
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3104225 déposé le 13/04/2011
Etat : Déposé
06/04/2011 : Ordonnance
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3104225 déposé le 13/04/2011
Etat : Déposé
10/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3006946 déposé le 16/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3006946 déposé le 16/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
10/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3006946 déposé le 16/07/2010
Etat : Déposé
10/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3008307 déposé le 26/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
10/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3006946 déposé le 16/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3006946 déposé le 16/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
10/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3006946 déposé le 16/07/2010
Etat : Déposé
10/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°3008307 déposé le 26/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
28/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2605475 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2605475 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/04/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2605475 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
28/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2605475 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2605475 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/04/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2605475 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2502189 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2502189 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2502189 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2502189 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
26/07/2002 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2208215 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
26/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2208215 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
26/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2208215 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
26/07/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2208215 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
26/07/2002 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2208215 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
26/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2208215 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
26/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2208215 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
26/07/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2208215 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
23/07/2002 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2205775 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
23/07/2002 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2205777 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
23/07/2002 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2208215 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
23/07/2002 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2208215 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
23/07/2002 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2205775 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
23/07/2002 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2205777 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
23/07/2002 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2208215 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
23/07/2002 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2208215 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
28/12/2001 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2200352 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
28/12/2001 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2200352 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2200352 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
14/12/2001 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2201701 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
14/12/2001 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2208089 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2200352 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
14/12/2001 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2201701 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
14/12/2001 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2208089 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
08/11/2001 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2108431 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
08/11/2001 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2108431 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
25/10/2001 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2107918 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
25/10/2001 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2107918 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
30/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2005471 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2005471 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/08/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2005471 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
30/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2005471 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2005471 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/08/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2005471 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
06/04/2000 : Attestation bancaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2002743 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
06/04/2000 : Liste des souscripteurs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2002743 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
06/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2002743 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
06/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2002743 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
06/04/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2002743 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
06/04/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2002743 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
06/04/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2002743 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
06/04/2000 : Attestation bancaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2002743 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
06/04/2000 : Liste des souscripteurs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2002743 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
06/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2002743 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
06/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2002743 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
06/04/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2002743 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
06/04/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2002743 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
06/04/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2002743 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
31/03/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2002743 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
31/03/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°2002743 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Etablissements :
10/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
parc d Activités des Petites Landes 2 Rue de Milan
44470 Thouaré-sur-Loire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : réalisation de prestations de services auprès de ses filiales, prise de tous intérêts et participations. Importation et distribution d'instruments de musique et accessoires. Importation et distribution d'instruments de produits audio lié au domaine du son et de la lumière. Et activité d'importation, acquisition, achat vente d'ouvrages en métaux précieux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 avenue Syrma
44470 Carquefou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/08/2014
Activité : Importation distribution d'instruments de musique accessoires Musicaux et de matériels audio
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 avenue Syrma - Bâtiment 1 - Zac de la Haute Forêt
44470 Carquefou
France
Nom commercial : MARTINGAL
Enseigne : MARTINGAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2017
Activité : Programmation informatique, autres services informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
parc d Activités des Petites Landes Rue de Milan
44470 Thouaré-sur-Loire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : réalisation de prestations de services auprès de ses filiales, prise de tous intérêts et participations. Importation et distribution d'instruments de musique et accessoires. Importation et distribution d'instruments de produits audio lié au domaine du son et de la lumière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 avenue Syrma
44470 Carquefou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/08/2014
Activité : Importation distribution d'instruments de musique accessoires Musicaux et de matériels audio
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B18280
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
20 rue Bouvier
75011 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/08/2011
Activité : Fabrication et négoce d'instruments de musique et de matériel audio.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/12/2018 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION JMG HOLDING FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL Rue du Compas 95310 SAINT OUEN L'AUMONE RCS 394 440 317 RCS PONTOISE à compter du 14.12.2001
10/12/2018 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 27
Date d’ajout de l’observation : 24/10/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION AUDIA FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL Rue Milan 44470 THOUARE SUR LOIRE RCS 414 857 235 NANTES à compter du 26.7.2002
10/12/2018 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 28
Date d’ajout de l’observation : 24/10/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION CAMAC FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL Rue Milan 44470 THOUARE SUR LOIRE RCS 872 801 790 RCS NANTES à compter du 26.7.2002
10/12/2018 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : 38
Date d’ajout de l’observation : 08/11/2018
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ADRESSE DU SIEGE Parc d'activités des Petites Landes 2 rue de Milan 44470 THOUARE SUR LOIRE
22/11/2016 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION JMG HOLDING FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL Rue du Compas 95310 SAINT OUEN L'AUMONE RCS 394 440 317 RCS PONTOISE à compter du 14.12.2001
22/11/2016 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 27
Date d’ajout de l’observation : 24/10/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION AUDIA FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL Rue Milan 44470 THOUARE SUR LOIRE RCS 414 857 235 NANTES à compter du 26.7.2002
22/11/2016 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 28
Date d’ajout de l’observation : 24/10/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION CAMAC FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL Rue Milan 44470 THOUARE SUR LOIRE RCS 872 801 790 RCS NANTES à compter du 26.7.2002
Personnes morales :
10/12/2018 : ALGAM
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/05/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 3816180.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/11/2016 : ALGAM
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/05/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 3816180.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
31/08/2011 : ALGAM
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/08/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/08/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°11657 déposé le 23/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°11657 déposé le 23/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°13802 déposé le 24/11/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°13802 déposé le 24/11/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°03474 déposé le 16/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°03474 déposé le 16/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°01891 déposé le 12/03/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°01891 déposé le 12/03/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°09482 déposé le 05/10/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°09482 déposé le 05/10/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°08287 déposé le 08/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°08287 déposé le 08/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°10679 déposé le 17/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°10679 déposé le 17/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°06157 déposé le 25/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°06157 déposé le 25/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°07700 déposé le 25/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°07700 déposé le 25/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°09189 déposé le 07/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00645
Dépôt : N°09189 déposé le 07/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 20637 du 15/09/2022
Numéro de gestion : 2000B00645
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 16 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 167 4901 215 916
ATAutres immobilisations corporelles3 501 6934 107 074
BHAutres immobilisations financières1 098 5311 220 605
BJTOTAL (I)5 788 9296 571 310
BXClients et comptes rattachés13 442 96116 984 343
BZAutres créances1 676 9631 957 850
CDValeurs mobilières de placement122 633
CFDisponibilités4 399 1892 701 804
CJTOTAL (II)50 368 18147 420 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)56 157 11053 991 469
A1Renvois : Transfert de charges21 21527 715
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 815 9583 815 958
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 601 98029 985 519
DDRéserve légale (1)-4 735 854-2 180 352
DLTOTAL (I)27 811 27030 722 885
DRTOTAL (III)1 112 6901 284 916
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 732 2128 400 676
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 226 8445 835 560
EAAutres dettes10 274 0947 747 432
ECTOTAL (IV)27 233 15021 983 668
EETOTAL GENERAL (I à V)56 157 11053 991 469
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets92 616 38583 636 275
FQAutres produits1 966 055990 451
FRTotal des produits d’exploitation (I)94 582 43984 626 725
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-68 434 492-59 811 032
FWAutres achats et charges externes-8 014 594-7 239 664
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 006 781949 711
FZCharges sociales13 032 35612 162 533
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 861 9251 744 986
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 350 14881 907 926
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 232 2912 718 799
GPTotal des produits financiers (V)1 731 0683 481 965
GUTotal des charges financières (VI)2 001 4873 626 984
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270 420-145 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 961 8722 573 780
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)519 308196 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)212 6342 580 355
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)306 674-2 384 325
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 132 859-1 081 696
31/12/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 20638 du 15/09/2022
Numéro de gestion : 2000B00645
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 16 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 167 4901 215 916
A1Ecarts d’acquisition21 21527 715
ATAutres immobilisations corporelles3 501 6934 107 074
BHAutres immobilisations financières1 098 5311 220 605
BJTOTAL (I)5 788 9296 571 310
BXClients et comptes rattachés13 442 96116 984 343
BZAutres créances1 676 9631 957 850
CDValeurs mobilières de placement122 633
CFDisponibilités4 399 1892 701 804
CJTOTAL (II)50 368 18147 420 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)56 157 11053 991 469
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 815 9583 815 958
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 601 98029 985 519
DDRéserve légale (1)-4 735 854-2 180 352
P2Résultat consolidé part du groupe1 129 187-898 240
DLTOTAL (I)27 811 27030 722 885
P8Impôts différés1 112 6901 284 916
DRTOTAL (IV)1 112 6901 284 916
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 732 2128 400 676
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 226 8445 835 560
EAAutres dettes10 274 0947 747 432
ECTOTAL (IV)27 233 15021 983 668
EETOTAL GENERAL (I à V)56 157 11053 991 469
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets92 616 38583 636 275
FQAutres produits1 966 055990 451
FRTotal des produits d’exploitation (I)94 582 43984 626 725
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-68 434 492-59 811 032
FWAutres achats et charges externes-8 014 594-7 239 664
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 006 781949 711
FZCharges sociales13 032 35612 162 533
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 861 9251 744 986
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 350 14881 907 926
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 232 2912 718 799
GPTotal des produits financiers (V)1 731 0683 481 965
GUTotal des charges financières (VI)2 001 4873 626 984
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270 420-145 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 961 8722 573 780
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)519 308196 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)212 6342 580 355
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)306 674-2 384 325
HKImpôts sur les bénéfices-1 132 859-1 081 696
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-6 500-6 000
R5Résultat net des entreprises intégrées1 135 687-892 240
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)1 129 187-898 240
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 129 187-898 240
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 21452 du 29/09/2021
Numéro de gestion : 2000B00645
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 16 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 167 4901 215 916
ATAutres immobilisations corporelles3 501 6934 107 074
BHAutres immobilisations financières1 098 5311 220 605
BJTOTAL (I)5 788 9296 571 310
BXClients et comptes rattachés13 442 96116 984 343
BZAutres créances1 676 9631 957 850
CDValeurs mobilières de placement122 633
CFDisponibilités4 399 1892 701 804
CJTOTAL (II)50 368 18147 420 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)56 157 11053 991 469
A1Renvois : Transfert de charges21 21527 715
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 815 9583 815 958
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 601 98029 985 519
DDRéserve légale (1)-4 735 854-2 180 352
DLTOTAL (I)27 811 27030 722 885
DRTOTAL (III)1 112 6901 284 916
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 732 2128 400 676
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 226 8445 835 560
EAAutres dettes10 274 0947 747 432
ECTOTAL (IV)27 233 15021 983 668
EETOTAL GENERAL (I à V)56 157 11053 991 469
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets92 616 38583 636 275
FQAutres produits1 966 055990 451
FRTotal des produits d’exploitation (I)94 582 43984 626 725
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-68 434 492-59 811 032
FWAutres achats et charges externes-8 014 594-7 239 664
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 006 781949 711
FZCharges sociales13 032 35612 162 533
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 861 9251 744 986
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 350 14881 907 926
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 232 2912 718 799
GPTotal des produits financiers (V)1 731 0683 481 965
GUTotal des charges financières (VI)2 001 4873 626 984
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270 420-145 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 961 8722 573 780
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)519 308196 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)212 6342 580 355
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)306 674-2 384 325
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 132 859-1 081 696
31/08/2019 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 10237 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 2000B00645
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 167 4901 215 916
A1Ecarts d’acquisition21 21527 715
ATAutres immobilisations corporelles3 501 6934 107 074
BHAutres immobilisations financières1 098 5311 220 605
BJTOTAL (I)5 788 9296 571 310
BXClients et comptes rattachés13 442 96116 984 343
BZAutres créances1 676 9631 957 850
CDValeurs mobilières de placement122 633
CFDisponibilités4 399 1892 701 804
CJTOTAL (II)50 368 18147 420 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)56 157 11053 991 469
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 815 9583 815 958
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 601 98029 985 519
DDRéserve légale (1)-4 735 854-2 180 352
P2Résultat consolidé part du groupe1 129 187-898 240
DLTOTAL (I)27 811 27030 722 885
P8Impôts différés1 112 6901 284 916
DRTOTAL (IV)1 112 6901 284 916
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 732 2128 400 676
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 226 8445 835 560
EAAutres dettes10 274 0947 747 432
ECTOTAL (IV)27 233 15021 983 668
EETOTAL GENERAL (I à V)56 157 11053 991 469
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets92 616 38583 636 275
FQAutres produits1 966 055990 451
FRTotal des produits d’exploitation (I)94 582 43984 626 725
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-68 434 492-59 811 032
FWAutres achats et charges externes-8 014 594-7 239 664
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 006 781949 711
FZCharges sociales13 032 35612 162 533
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 861 9251 744 986
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 350 14881 907 926
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 232 2912 718 799
GPTotal des produits financiers (V)1 731 0683 481 965
GUTotal des charges financières (VI)2 001 4873 626 984
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270 420-145 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 961 8722 573 780
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)519 308196 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)212 6342 580 355
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)306 674-2 384 325
HKImpôts sur les bénéfices-1 132 859-1 081 696
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-6 500-6 000
R5Résultat net des entreprises intégrées1 135 687-892 240
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)1 129 187-898 240
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 129 187-898 240
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 10235 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 2000B00645
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 167 4901 215 916
ATAutres immobilisations corporelles3 501 6934 107 074
BHAutres immobilisations financières1 098 5311 220 605
BJTOTAL (I)5 788 9296 571 310
BXClients et comptes rattachés13 442 96116 984 343
BZAutres créances1 676 9631 957 850
CDValeurs mobilières de placement122 633
CFDisponibilités4 399 1892 701 804
CJTOTAL (II)50 368 18147 420 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)56 157 11053 991 469
A1Renvois : Transfert de charges21 21527 715
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 815 9583 815 958
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 601 98029 985 519
DDRéserve légale (1)-4 735 854-2 180 352
DLTOTAL (I)27 811 27030 722 885
DRTOTAL (III)1 112 6901 284 916
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 732 2128 400 676
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 226 8445 835 560
EAAutres dettes10 274 0947 747 432
ECTOTAL (IV)27 233 15021 983 668
EETOTAL GENERAL (I à V)56 157 11053 991 469
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets92 616 38583 636 275
FQAutres produits1 966 055990 451
FRTotal des produits d’exploitation (I)94 582 43984 626 725
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-68 434 492-59 811 032
FWAutres achats et charges externes-8 014 594-7 239 664
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 006 781949 711
FZCharges sociales13 032 35612 162 533
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 861 9251 744 986
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 350 14881 907 926
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 232 2912 718 799
GPTotal des produits financiers (V)1 731 0683 481 965
GUTotal des charges financières (VI)2 001 4873 626 984
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270 420-145 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 961 8722 573 780
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)519 308196 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)212 6342 580 355
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)306 674-2 384 325
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 132 859-1 081 696
31/08/2018 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 21225 du 14/11/2019
Numéro de gestion : 2000B00645
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 167 4901 215 916
A1Ecarts d’acquisition21 21527 715
ATAutres immobilisations corporelles3 501 6934 107 074
BHAutres immobilisations financières1 098 5311 220 605
BJTOTAL (I)5 788 9296 571 310
BXClients et comptes rattachés13 442 96116 984 343
BZAutres créances1 676 9631 957 850
CDValeurs mobilières de placement122 633
CFDisponibilités4 399 1892 701 804
CJTOTAL (II)50 368 18147 420 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)56 157 11053 991 469
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 815 9583 815 958
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 601 98029 985 519
DDRéserve légale (1)-4 735 854-2 180 352
P2Résultat consolidé part du groupe1 129 187-898 240
DLTOTAL (I)27 811 27030 722 885
P8Impôts différés1 112 6901 284 916
DRTOTAL (IV)1 112 6901 284 916
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 732 2128 400 676
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 226 8445 835 560
EAAutres dettes10 274 0947 747 432
ECTOTAL (IV)27 233 15021 983 668
EETOTAL GENERAL (I à V)56 157 11053 991 469
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets92 616 38583 636 275
FQAutres produits1 966 055990 451
FRTotal des produits d’exploitation (I)94 582 43984 626 725
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-68 434 492-59 811 032
FWAutres achats et charges externes-8 014 594-7 239 664
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 006 781949 711
FZCharges sociales13 032 35612 162 533
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 861 9251 744 986
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 350 14881 907 926
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 232 2912 718 799
GPTotal des produits financiers (V)1 731 0683 481 965
GUTotal des charges financières (VI)2 001 4873 626 984
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270 420-145 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 961 8722 573 780
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)519 308196 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)212 6342 580 355
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)306 674-2 384 325
HKImpôts sur les bénéfices-1 132 859-1 081 696
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-6 500-6 000
R5Résultat net des entreprises intégrées1 135 687-892 240
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)1 129 187-898 240
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 129 187-898 240
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 20290 du 24/10/2019
Numéro de gestion : 2000B00645
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 167 4901 215 916
ATAutres immobilisations corporelles3 501 6934 107 074
BHAutres immobilisations financières1 098 5311 220 605
BJTOTAL (I)5 788 9296 571 310
BXClients et comptes rattachés13 442 96116 984 343
BZAutres créances1 676 9631 957 850
CDValeurs mobilières de placement122 633
CFDisponibilités4 399 1892 701 804
CJTOTAL (II)50 368 18147 420 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)56 157 11053 991 469
A1Renvois : Transfert de charges21 21527 715
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 815 9583 815 958
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 601 98029 985 519
DDRéserve légale (1)-4 735 854-2 180 352
DLTOTAL (I)27 811 27030 722 885
DRTOTAL (III)1 112 6901 284 916
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 732 2128 400 676
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 226 8445 835 560
EAAutres dettes10 274 0947 747 432
ECTOTAL (IV)27 233 15021 983 668
EETOTAL GENERAL (I à V)56 157 11053 991 469
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets92 616 38583 636 275
FQAutres produits1 966 055990 451
FRTotal des produits d’exploitation (I)94 582 43984 626 725
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-68 434 492-59 811 032
FWAutres achats et charges externes-8 014 594-7 239 664
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 006 781949 711
FZCharges sociales13 032 35612 162 533
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 861 9251 744 986
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 350 14881 907 926
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 232 2912 718 799
GPTotal des produits financiers (V)1 731 0683 481 965
GUTotal des charges financières (VI)2 001 4873 626 984
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270 420-145 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 961 8722 573 780
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)519 308196 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)212 6342 580 355
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)306 674-2 384 325
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 132 859-1 081 696
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 20293 du 24/10/2019
Numéro de gestion : 2000B00645
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 13 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 167 4901 215 916
ATAutres immobilisations corporelles3 501 6934 107 074
BHAutres immobilisations financières1 098 5311 220 605
BJTOTAL (I)5 788 9296 571 310
BXClients et comptes rattachés13 442 96116 984 343
BZAutres créances1 676 9631 957 850
CDValeurs mobilières de placement122 633
CFDisponibilités4 399 1892 701 804
CJTOTAL (II)50 368 18147 420 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)56 157 11053 991 469
A1Renvois : Transfert de charges21 21527 715
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 815 9583 815 958
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 601 98029 985 519
DDRéserve légale (1)-4 735 854-2 180 352
DLTOTAL (I)27 811 27030 722 885
DRTOTAL (III)1 112 6901 284 916
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 732 2128 400 676
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 226 8445 835 560
EAAutres dettes10 274 0947 747 432
ECTOTAL (IV)27 233 15021 983 668
EETOTAL GENERAL (I à V)56 157 11053 991 469
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets92 616 38583 636 275
FQAutres produits1 966 055990 451
FRTotal des produits d’exploitation (I)94 582 43984 626 725
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-68 434 492-59 811 032
FWAutres achats et charges externes-8 014 594-7 239 664
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 006 781949 711
FZCharges sociales13 032 35612 162 533
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 861 9251 744 986
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 350 14881 907 926
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 232 2912 718 799
GPTotal des produits financiers (V)1 731 0683 481 965
GUTotal des charges financières (VI)2 001 4873 626 984
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270 420-145 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 961 8722 573 780
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)519 308196 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)212 6342 580 355
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)306 674-2 384 325
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 132 859-1 081 696
31/08/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 21224 du 14/11/2019
Numéro de gestion : 2000B00645
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 167 4901 215 916
A1Ecarts d’acquisition21 21527 715
ATAutres immobilisations corporelles3 501 6934 107 074
BHAutres immobilisations financières1 098 5311 220 605
BJTOTAL (I)5 788 9296 571 310
BXClients et comptes rattachés13 442 96116 984 343
BZAutres créances1 676 9631 957 850
CDValeurs mobilières de placement122 633
CFDisponibilités4 399 1892 701 804
CJTOTAL (II)50 368 18147 420 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)56 157 11053 991 469
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 815 9583 815 958
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 601 98029 985 519
DDRéserve légale (1)-4 735 854-2 180 352
P2Résultat consolidé part du groupe1 129 187-898 240
DLTOTAL (I)27 811 27030 722 885
P8Impôts différés1 112 6901 284 916
DRTOTAL (IV)1 112 6901 284 916
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 732 2128 400 676
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 226 8445 835 560
EAAutres dettes10 274 0947 747 432
ECTOTAL (IV)27 233 15021 983 668
EETOTAL GENERAL (I à V)56 157 11053 991 469
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets92 616 38583 636 275
FQAutres produits1 966 055990 451
FRTotal des produits d’exploitation (I)94 582 43984 626 725
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-68 434 492-59 811 032
FWAutres achats et charges externes-8 014 594-7 239 664
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 006 781949 711
FZCharges sociales13 032 35612 162 533
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 861 9251 744 986
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 350 14881 907 926
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 232 2912 718 799
GPTotal des produits financiers (V)1 731 0683 481 965
GUTotal des charges financières (VI)2 001 4873 626 984
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270 420-145 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 961 8722 573 780
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)519 308196 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)212 6342 580 355
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)306 674-2 384 325
HKImpôts sur les bénéfices-1 132 859-1 081 696
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-6 500-6 000
R5Résultat net des entreprises intégrées1 135 687-892 240
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)1 129 187-898 240
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 129 187-898 240
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 20297 du 24/10/2019
Numéro de gestion : 2000B00645
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 13 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 167 4901 215 916
ATAutres immobilisations corporelles3 501 6934 107 074
BHAutres immobilisations financières1 098 5311 220 605
BJTOTAL (I)5 788 9296 571 310
BXClients et comptes rattachés13 442 96116 984 343
BZAutres créances1 676 9631 957 850
CDValeurs mobilières de placement122 633
CFDisponibilités4 399 1892 701 804
CJTOTAL (II)50 368 18147 420 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)56 157 11053 991 469
A1Renvois : Transfert de charges21 21527 715
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 815 9583 815 958
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 601 98029 985 519
DDRéserve légale (1)-4 735 854-2 180 352
DLTOTAL (I)27 811 27030 722 885
DRTOTAL (III)1 112 6901 284 916
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 732 2128 400 676
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 226 8445 835 560
EAAutres dettes10 274 0947 747 432
ECTOTAL (IV)27 233 15021 983 668
EETOTAL GENERAL (I à V)56 157 11053 991 469
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets92 616 38583 636 275
FQAutres produits1 966 055990 451
FRTotal des produits d’exploitation (I)94 582 43984 626 725
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-68 434 492-59 811 032
FWAutres achats et charges externes-8 014 594-7 239 664
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 006 781949 711
FZCharges sociales13 032 35612 162 533
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 861 9251 744 986
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 350 14881 907 926
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 232 2912 718 799
GPTotal des produits financiers (V)1 731 0683 481 965
GUTotal des charges financières (VI)2 001 4873 626 984
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270 420-145 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 961 8722 573 780
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)519 308196 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)212 6342 580 355
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)306 674-2 384 325
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 132 859-1 081 696
31/08/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 21223 du 14/11/2019
Numéro de gestion : 2000B00645
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 13 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 167 4901 215 916
A1Ecarts d’acquisition21 21527 715
ATAutres immobilisations corporelles3 501 6934 107 074
BHAutres immobilisations financières1 098 5311 220 605
BJTOTAL (I)5 788 9296 571 310
BXClients et comptes rattachés13 442 96116 984 343
BZAutres créances1 676 9631 957 850
CDValeurs mobilières de placement122 633
CFDisponibilités4 399 1892 701 804
CJTOTAL (II)50 368 18147 420 159
COTOTAL GENERAL (0 à V)56 157 11053 991 469
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 815 9583 815 958
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 601 98029 985 519
DDRéserve légale (1)-4 735 854-2 180 352
P2Résultat consolidé part du groupe1 129 187-898 240
DLTOTAL (I)27 811 27030 722 885
P8Impôts différés1 112 6901 284 916
DRTOTAL (IV)1 112 6901 284 916
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 732 2128 400 676
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 226 8445 835 560
EAAutres dettes10 274 0947 747 432
ECTOTAL (IV)27 233 15021 983 668
EETOTAL GENERAL (I à V)56 157 11053 991 469
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets92 616 38583 636 275
FQAutres produits1 966 055990 451
FRTotal des produits d’exploitation (I)94 582 43984 626 725
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-68 434 492-59 811 032
FWAutres achats et charges externes-8 014 594-7 239 664
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 006 781949 711
FZCharges sociales13 032 35612 162 533
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 861 9251 744 986
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 350 14881 907 926
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 232 2912 718 799
GPTotal des produits financiers (V)1 731 0683 481 965
GUTotal des charges financières (VI)2 001 4873 626 984
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270 420-145 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 961 8722 573 780
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)519 308196 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)212 6342 580 355
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)306 674-2 384 325
HKImpôts sur les bénéfices-1 132 859-1 081 696
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-6 500-6 000
R5Résultat net des entreprises intégrées1 135 687-892 240
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)1 129 187-898 240
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 129 187-898 240
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