ALINEA - AUBAGNE

Historique de l'établissement :

18/02/2021 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAFRev2 : 47.59A)

15/09/2020 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Caractère employeur : Non

Liens de succession de l'établissement :

31/12/2017 : Succession

Prédécesseur : ALINE IMMO
Continuité économique

14/09/2020 : Préccession

Successeur : NEOMARCHE

01/09/2019 : Succession

Prédécesseur : ALINEA
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 26/10/2017

Dénomination : ALINEA

Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAFRev2 : 47.59A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ALINEA - Aubagne (siège)ALINEA - Roubaix (fermé)ALINEA - MontpellierALINEA - MarseilleALINEA - MérignacALINEA - Rosny-sous-BoisALINEA - HerblayALINEA - Roubaix (fermé)ALINEA - Rosny-sous-Bois (fermé)ALINEA - Roubaix (fermé)

Marques françaises :

19/06/2009 : Alinéa

N° national/d'enregistrement : 3658716
Date de dépôt : 19/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; eau de Javel ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; cires à parquets ; cirages ; décapants ; liquide pour lave-glaces ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; cils et ongles postiches ; encens ; pots-pourris odorants ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; bandes à lier métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; cabines de bains métalliques ; sonnettes ; pièges pour animaux ; girouettes ; objets d'art en métaux communs.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; paillettes pour vêtements ; boîtes à couture.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; bulbes ; arbres, arbustes ; fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception de l'orge et du maïs) ; graines (semences à l'exception des semences d'orge et de maïs) ; semences (graines à l'exception des graines d'orge et de maïs) ; plantes naturelles (à l'exception de l'orge et du maïs).
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teintures pour chaussures ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; conduites d'eau métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de parquets ; plâtre, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, harnacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement (installation) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; services d'enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; stations-service (remplissage en carburants et entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ; distribution d'énergie ; adduction d'eau ; transport en bateau ; transports aériens ; services de taxis ; services de chauffeurs ; transport en ambulance ; affranchissement et distribution du courrier ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places de voyage ; accompagnement de voyageurs ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de chevaux, de galeries pour véhicules, de garages, de cloches de plongée, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.

Déposant 1 : ALINEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 Boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820998
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NEOMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844494203
Adresse :
565 Avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715185
Date de demande : 14/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

19/06/2009 : Alinéa

N° national/d'enregistrement : 3658716
Date de dépôt : 19/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; eau de Javel ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; cires à parquets ; cirages ; décapants ; liquide pour lave-glaces ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; cils et ongles postiches ; encens ; pots-pourris odorants ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; bandes à lier métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; cabines de bains métalliques ; sonnettes ; pièges pour animaux ; girouettes ; objets d'art en métaux communs.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; paillettes pour vêtements ; boîtes à couture.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; bulbes ; arbres, arbustes ; fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception de l'orge et du maïs) ; graines (semences à l'exception des semences d'orge et de maïs) ; semences (graines à l'exception des graines d'orge et de maïs) ; plantes naturelles (à l'exception de l'orge et du maïs).
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teintures pour chaussures ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; conduites d'eau métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de parquets ; plâtre, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, harnacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement (installation) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; services d'enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; stations-service (remplissage en carburants et entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ; distribution d'énergie ; adduction d'eau ; transport en bateau ; transports aériens ; services de taxis ; services de chauffeurs ; transport en ambulance ; affranchissement et distribution du courrier ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places de voyage ; accompagnement de voyageurs ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de chevaux, de galeries pour véhicules, de garages, de cloches de plongée, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.

Déposant 1 : ALINEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 Boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715185
Date de demande : 14/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

19/06/2009 : Alinéa

N° national/d'enregistrement : 3658716
Date de dépôt : 19/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; eau de Javel ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; cires à parquets ; cirages ; décapants ; liquide pour lave-glaces ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; cils et ongles postiches ; encens ; pots-pourris odorants ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; bandes à lier métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; cabines de bains métalliques ; sonnettes ; pièges pour animaux ; girouettes ; objets d'art en métaux communs.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; paillettes pour vêtements ; boîtes à couture.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; bulbes ; arbres, arbustes ; fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception de l'orge et du maïs) ; graines (semences à l'exception des semences d'orge et de maïs) ; semences (graines à l'exception des graines d'orge et de maïs) ; plantes naturelles (à l'exception de l'orge et du maïs).
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teintures pour chaussures ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; conduites d'eau métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de parquets ; plâtre, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, harnacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement (installation) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; services d'enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; stations-service (remplissage en carburants et entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ; distribution d'énergie ; adduction d'eau ; transport en bateau ; transports aériens ; services de taxis ; services de chauffeurs ; transport en ambulance ; affranchissement et distribution du courrier ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places de voyage ; accompagnement de voyageurs ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de chevaux, de galeries pour véhicules, de garages, de cloches de plongée, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.

Déposant 1 : ALINEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 Boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715185
Date de demande : 14/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

27/02/2009 : ALINEAKIDS

N° national/d'enregistrement : 3633049
Date de dépôt : 27/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; filtres pour l'eau potable (parties d'installations domestiques ou industrielles).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; pinces à linge ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; pots à fleurs ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balançoires ; balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; palmes pour nageurs ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services d'agences d'adoption ; clubs de rencontres ; agences matrimoniales ; organisation de réunions religieuses ; protection civile ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; agences de détectives ; enquêtes sur personnes portées disparues ; protection rapprochée (escorte) ; consultation en matière de sécurité ; services d'extinction de feu ; location d'extincteurs ; ouverture de serrures ; établissement d'horoscopes ; location de vêtements, de costumes, de tenues de soirée ; pompes funèbres ; enterrement ; services de crémation ; garde d'enfants à domicile ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services d'un bureau des objets trouvés ; gérance de droits d'auteurs ; concession de licences de propriété industrielle et intellectuelle ; services juridiques ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; recherches légales ou judiciaires ; enregistrement de nom de domaine dans des fichiers informatiques (services juridiques).

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 Boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820998
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NEOMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844494203
Adresse :
565 Avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703516
Date de demande : 17/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

27/02/2009 : ALINEAKIDS

N° national/d'enregistrement : 3633049
Date de dépôt : 27/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; filtres pour l'eau potable (parties d'installations domestiques ou industrielles).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; pinces à linge ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; pots à fleurs ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balançoires ; balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; palmes pour nageurs ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services d'agences d'adoption ; clubs de rencontres ; agences matrimoniales ; organisation de réunions religieuses ; protection civile ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; agences de détectives ; enquêtes sur personnes portées disparues ; protection rapprochée (escorte) ; consultation en matière de sécurité ; services d'extinction de feu ; location d'extincteurs ; ouverture de serrures ; établissement d'horoscopes ; location de vêtements, de costumes, de tenues de soirée ; pompes funèbres ; enterrement ; services de crémation ; garde d'enfants à domicile ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services d'un bureau des objets trouvés ; gérance de droits d'auteurs ; concession de licences de propriété industrielle et intellectuelle ; services juridiques ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; recherches légales ou judiciaires ; enregistrement de nom de domaine dans des fichiers informatiques (services juridiques).

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 Boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703516
Date de demande : 17/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

27/02/2009 : ALINEAKIDS

N° national/d'enregistrement : 3633049
Date de dépôt : 27/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; filtres pour l'eau potable (parties d'installations domestiques ou industrielles).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; pinces à linge ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; pots à fleurs ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balançoires ; balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; palmes pour nageurs ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services d'agences d'adoption ; clubs de rencontres ; agences matrimoniales ; organisation de réunions religieuses ; protection civile ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; agences de détectives ; enquêtes sur personnes portées disparues ; protection rapprochée (escorte) ; consultation en matière de sécurité ; services d'extinction de feu ; location d'extincteurs ; ouverture de serrures ; établissement d'horoscopes ; location de vêtements, de costumes, de tenues de soirée ; pompes funèbres ; enterrement ; services de crémation ; garde d'enfants à domicile ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services d'un bureau des objets trouvés ; gérance de droits d'auteurs ; concession de licences de propriété industrielle et intellectuelle ; services juridiques ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; recherches légales ou judiciaires ; enregistrement de nom de domaine dans des fichiers informatiques (services juridiques).

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 Boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703516
Date de demande : 17/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

02/07/2008 : ALINEART

N° national/d'enregistrement : 3585903
Date de dépôt : 02/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; figurines (statuettes), objets d'art en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; photographies, clichés ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches ; figurines (statuettes) en papier mâché ; objets d'art gravés ou lithographiés.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; figurines (statuettes) et objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément et services de vente au détail, de vente par moyens électroniques, de vente par Internet, de produits de l'imprimerie, de figurines (statuettes) et d'objets d'art en métaux commun, d'objets d'art et de figurines (statuettes) en métaux précieux ou en pierres précieuses, de bijoux, de photographies, de matériel pour les artistes, d'albums, de livres, de lithographies, de gravures, de peintures (tableaux), d'affiches, d'objets d'art gravés ou lithographiés, de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), d'objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, de figurines (statuettes) et d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de billets pour les spectacles, de films (pellicules) impressionnés, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, de disques compacts audio et vidéo, de bandes vidéo.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; services de clubs (divertissement) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; rédaction de scénarios ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; planification de réceptions (divertissement) ; location de décors de théâtre et de spectacles ; organisation de concours en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet à savoir mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet à savoir mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet.

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 Boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686319
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

02/07/2008 : ALINEART

N° national/d'enregistrement : 3585903
Date de dépôt : 02/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; figurines (statuettes), objets d'art en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; photographies, clichés ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches ; figurines (statuettes) en papier mâché ; objets d'art gravés ou lithographiés.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; figurines (statuettes) et objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément et services de vente au détail, de vente par moyens électroniques, de vente par Internet, de produits de l'imprimerie, de figurines (statuettes) et d'objets d'art en métaux commun, d'objets d'art et de figurines (statuettes) en métaux précieux ou en pierres précieuses, de bijoux, de photographies, de matériel pour les artistes, d'albums, de livres, de lithographies, de gravures, de peintures (tableaux), d'affiches, d'objets d'art gravés ou lithographiés, de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), d'objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, de figurines (statuettes) et d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de billets pour les spectacles, de films (pellicules) impressionnés, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, de disques compacts audio et vidéo, de bandes vidéo.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; services de clubs (divertissement) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; rédaction de scénarios ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; planification de réceptions (divertissement) ; location de décors de théâtre et de spectacles ; organisation de concours en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet à savoir mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet à savoir mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet.

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 Boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820998
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NEOMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844494203
Adresse :
565 Avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686319
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

02/07/2008 : ALINEART

N° national/d'enregistrement : 3585903
Date de dépôt : 02/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; figurines (statuettes), objets d'art en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; photographies, clichés ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches ; figurines (statuettes) en papier mâché ; objets d'art gravés ou lithographiés.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; figurines (statuettes) et objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément et services de vente au détail, de vente par moyens électroniques, de vente par Internet, de produits de l'imprimerie, de figurines (statuettes) et d'objets d'art en métaux commun, d'objets d'art et de figurines (statuettes) en métaux précieux ou en pierres précieuses, de bijoux, de photographies, de matériel pour les artistes, d'albums, de livres, de lithographies, de gravures, de peintures (tableaux), d'affiches, d'objets d'art gravés ou lithographiés, de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), d'objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, de figurines (statuettes) et d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de billets pour les spectacles, de films (pellicules) impressionnés, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, de disques compacts audio et vidéo, de bandes vidéo.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; services de clubs (divertissement) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; rédaction de scénarios ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; planification de réceptions (divertissement) ; location de décors de théâtre et de spectacles ; organisation de concours en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet à savoir mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet à savoir mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet.

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 Boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686319
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

27/03/2008 : ECOLINEA

N° national/d'enregistrement : 3565378
Date de dépôt : 27/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; eau de Javel ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; cires à parquets ; cirages ; décapants ; liquide pour lave-glaces ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; cils et ongles postiches ; encens ; pots-pourris odorants ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky.

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716560
Date de demande : 25/12/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820998
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NEOMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844494203
Adresse :
565 Avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672856
Date de demande : 19/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

27/03/2008 : ECOLINEA

N° national/d'enregistrement : 3565378
Date de dépôt : 27/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; eau de Javel ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; cires à parquets ; cirages ; décapants ; liquide pour lave-glaces ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; cils et ongles postiches ; encens ; pots-pourris odorants ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky.

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716560
Date de demande : 25/12/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672856
Date de demande : 19/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

27/03/2008 : ECOLINEA

N° national/d'enregistrement : 3565378
Date de dépôt : 27/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; eau de Javel ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; cires à parquets ; cirages ; décapants ; liquide pour lave-glaces ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; cils et ongles postiches ; encens ; pots-pourris odorants ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky.

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716560
Date de demande : 25/12/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672856
Date de demande : 19/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

21/12/1999 : ALINEA

N° national/d'enregistrement : 99830289
Date de dépôt : 21/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 40
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) ; services hôteliers ; services de bars, cafés et cafétérias ; cantines ; approvisionnement en matière de restauration (traiteur) ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; hébergement temporaire, services de réservation d'hôtel ; services hôteliers ; services de motels ; services de maîtres de maison ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables, de salles de réunions ; photographie ; architecture, décoration intérieure ; crèches d'enfants ; services de dessinateurs pour emballages ; stylisme (esthétique industrielle) ; dessin industriel ; imprimerie ; gestion de lieux d'expositions.
N° de la classe : 43

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
2290 Route de Génenos, BP 1442
13785 AUBAGNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 355170
Date de demande : 25/09/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 516636
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820998
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NEOMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844494203
Adresse :
565 Avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-04
Date du BOPI : 28/01/2000

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423076
Date de demande : 17/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731174
Date de demande : 21/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

21/12/1999 : ALINEA CAFE

N° national/d'enregistrement : 99830290
Date de dépôt : 21/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) ; services hôteliers ; services de bars, cafés et cafétérias ; cantines ; approvisionnement en matière de restauration (traiteur) ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; hébergement temporaire, services de réservation d'hôtel ; services hôteliers ; services de motels ; services de maîtres de maison ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables, de salles de réunions.
N° de la classe : 43

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
2290 Route de Gémenos, BP 1442
13785 AUBAGNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 355170
Date de demande : 25/09/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 516636
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820998
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NEOMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844494203
Adresse :
565 Avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-04
Date du BOPI : 28/01/2000

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423073
Date de demande : 17/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731061
Date de demande : 20/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

21/12/1999 : ALINEA

N° national/d'enregistrement : 99830289
Date de dépôt : 21/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 40
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) ; services hôteliers ; services de bars, cafés et cafétérias ; cantines ; approvisionnement en matière de restauration (traiteur) ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; hébergement temporaire, services de réservation d'hôtel ; services hôteliers ; services de motels ; services de maîtres de maison ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables, de salles de réunions ; photographie ; architecture, décoration intérieure ; crèches d'enfants ; services de dessinateurs pour emballages ; stylisme (esthétique industrielle) ; dessin industriel ; imprimerie ; gestion de lieux d'expositions.
N° de la classe : 43

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
2290 Route de Génenos, BP 1442
13785 AUBAGNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 355170
Date de demande : 25/09/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 516636
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-04
Date du BOPI : 28/01/2000

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423076
Date de demande : 17/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731174
Date de demande : 21/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

21/12/1999 : ALINEA CAFE

N° national/d'enregistrement : 99830290
Date de dépôt : 21/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) ; services hôteliers ; services de bars, cafés et cafétérias ; cantines ; approvisionnement en matière de restauration (traiteur) ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; hébergement temporaire, services de réservation d'hôtel ; services hôteliers ; services de motels ; services de maîtres de maison ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables, de salles de réunions.
N° de la classe : 43

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
2290 Route de Gémenos, BP 1442
13785 AUBAGNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 355170
Date de demande : 25/09/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 516636
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-04
Date du BOPI : 28/01/2000

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423073
Date de demande : 17/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731061
Date de demande : 20/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

25/11/1998 : ALINEA

N° national/d'enregistrement : 98761088
Date de dépôt : 25/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; pierres à aiguiser ; outils mécaniques pour hacher, couper, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, fils et piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; appareils de télévision, antennes ; caisses enregistreuses, supports de données magnétiques ou optiques ; dispositifs de stockage de données tels que disques, disquettes, bandes, cassettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, disquettes souples ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; lasers non à usage médical ; appareils de télécommunications ; télécopieurs ; télégraphes (appareils) ; appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optiques), lunettes (optiques), verres de contact, étuis à lunettes ; fers à repasser électriques ; boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; filets de protection contre les accidents ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol. Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; gérance de portefeuille ; agences de crédit ; services de financement et de prêt ; émission de cartes de crédit ; services de cartes de crédit ; opérations de change ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers ; parrainage financier.
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 36

Déposant 1 : ALINEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme Nadine ROYER
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 355170
Date de demande : 25/09/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-01
Date du BOPI : 04/01/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388449
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698123
Date de demande : 13/11/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

25/11/1998 : ALINEA

N° national/d'enregistrement : 98761088
Date de dépôt : 25/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; pierres à aiguiser ; outils mécaniques pour hacher, couper, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, fils et piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; appareils de télévision, antennes ; caisses enregistreuses, supports de données magnétiques ou optiques ; dispositifs de stockage de données tels que disques, disquettes, bandes, cassettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, disquettes souples ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; lasers non à usage médical ; appareils de télécommunications ; télécopieurs ; télégraphes (appareils) ; appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optiques), lunettes (optiques), verres de contact, étuis à lunettes ; fers à repasser électriques ; boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; filets de protection contre les accidents ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol. Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; gérance de portefeuille ; agences de crédit ; services de financement et de prêt ; émission de cartes de crédit ; services de cartes de crédit ; opérations de change ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers ; parrainage financier.
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 36

Déposant 1 : ALINEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme Nadine ROYER
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 355170
Date de demande : 25/09/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820998
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NEOMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844494203
Adresse :
565 Avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-01
Date du BOPI : 04/01/1999

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-19

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388449
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698123
Date de demande : 13/11/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

25/11/1998 : ALINEA

N° national/d'enregistrement : 98761088
Date de dépôt : 25/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; pierres à aiguiser ; outils mécaniques pour hacher, couper, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, fils et piles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; appareils de télévision, antennes ; caisses enregistreuses, supports de données magnétiques ou optiques ; dispositifs de stockage de données tels que disques, disquettes, bandes, cassettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, disquettes souples ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; lasers non à usage médical ; appareils de télécommunications ; télécopieurs ; télégraphes (appareils) ; appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optiques), lunettes (optiques), verres de contact, étuis à lunettes ; fers à repasser électriques ; boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; filets de protection contre les accidents ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol. Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; gérance de portefeuille ; agences de crédit ; services de financement et de prêt ; émission de cartes de crédit ; services de cartes de crédit ; opérations de change ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers ; parrainage financier.
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 36

Déposant 1 : ALINEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme Nadine ROYER
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 355170
Date de demande : 25/09/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-01
Date du BOPI : 04/01/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-19

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388449
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698123
Date de demande : 13/11/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

24/03/1998 : ALINEA

N° national/d'enregistrement : 98724604
Date de dépôt : 24/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques notamment cartes de crédit magnétiques. Cartes de crédit non magnétiques. Services financiers et bancaires, services de cartes de crédit.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 36

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 271597
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 355170
Date de demande : 25/09/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716560
Date de demande : 25/12/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-18
Date du BOPI : 30/04/1998

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362551
Date de demande : 31/01/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672853
Date de demande : 19/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

24/03/1998 : ALINEA

N° national/d'enregistrement : 98724604
Date de dépôt : 24/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques notamment cartes de crédit magnétiques. Cartes de crédit non magnétiques. Services financiers et bancaires, services de cartes de crédit.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 36

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 271597
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 355170
Date de demande : 25/09/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716560
Date de demande : 25/12/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820998
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NEOMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844494203
Adresse :
565 Avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-18
Date du BOPI : 30/04/1998

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362551
Date de demande : 31/01/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672853
Date de demande : 19/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

24/03/1998 : ALINEA

N° national/d'enregistrement : 98724604
Date de dépôt : 24/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques notamment cartes de crédit magnétiques. Cartes de crédit non magnétiques. Services financiers et bancaires, services de cartes de crédit.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 36

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 271597
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 355170
Date de demande : 25/09/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716560
Date de demande : 25/12/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-18
Date du BOPI : 30/04/1998

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362551
Date de demande : 31/01/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672853
Date de demande : 19/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

24/03/1998 : ALINEA

N° national/d'enregistrement : 98724604
Date de dépôt : 24/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques notamment cartes de crédit magnétiques. Cartes de crédit non magnétiques. Services financiers et bancaires, services de cartes de crédit.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 36

Déposant 1 : ALINEA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 271597
Date de demande : 04/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 355170
Date de demande : 25/09/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716560
Date de demande : 25/12/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-18
Date du BOPI : 30/04/1998

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362551
Date de demande : 31/01/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672853
Date de demande : 19/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

03/02/1989 : ALINEA

N° national/d'enregistrement : 1640495
Date de dépôt : 03/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 FEVRIER 1988 à l'INPI No 906297 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1476087
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;cabines de bain et de douche (non métalliques), carrelages, dalles, revêtements de murs, moulures, mosaïques, parquets, portes, serres transportables.Meubles, mobilier, ameublement notamment tables, armoires, chaises, tabourets, bancs, fauteuils, canapés, tables de nuit, lits, tables basses, divans, tables support de télévision, meubles de rangement, meubles de bureau, étagères, buffets, vaisseliers, commodes, meubles par éléments, meubles décoratifs, lits repliables, miroirs, tableaux, claustras (paravents), dessertes, tables roulantes, appliques murales décoratives (non en matières textiles).Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage paille de fer, verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 27

Déposant 1 : ALINEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme Nadine ROYER
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159058
Date de demande : 03/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 355170
Date de demande : 25/09/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131128
N° de BOPI : 1999-07

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388439
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705853
Date de demande : 13/11/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

03/02/1989 : ALINEA

N° national/d'enregistrement : 1640495
Date de dépôt : 03/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 FEVRIER 1988 à l'INPI No 906297 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1476087
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;cabines de bain et de douche (non métalliques), carrelages, dalles, revêtements de murs, moulures, mosaïques, parquets, portes, serres transportables.Meubles, mobilier, ameublement notamment tables, armoires, chaises, tabourets, bancs, fauteuils, canapés, tables de nuit, lits, tables basses, divans, tables support de télévision, meubles de rangement, meubles de bureau, étagères, buffets, vaisseliers, commodes, meubles par éléments, meubles décoratifs, lits repliables, miroirs, tableaux, claustras (paravents), dessertes, tables roulantes, appliques murales décoratives (non en matières textiles).Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage paille de fer, verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 27

Déposant 1 : ALINEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme Nadine ROYER
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159058
Date de demande : 03/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 355170
Date de demande : 25/09/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820998
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NEOMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844494203
Adresse :
565 Avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-26

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131128
N° de BOPI : 1999-07

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388439
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705853
Date de demande : 13/11/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

03/02/1989 : ALINEA

N° national/d'enregistrement : 1640495
Date de dépôt : 03/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 FEVRIER 1988 à l'INPI No 906297 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1476087
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;cabines de bain et de douche (non métalliques), carrelages, dalles, revêtements de murs, moulures, mosaïques, parquets, portes, serres transportables.Meubles, mobilier, ameublement notamment tables, armoires, chaises, tabourets, bancs, fauteuils, canapés, tables de nuit, lits, tables basses, divans, tables support de télévision, meubles de rangement, meubles de bureau, étagères, buffets, vaisseliers, commodes, meubles par éléments, meubles décoratifs, lits repliables, miroirs, tableaux, claustras (paravents), dessertes, tables roulantes, appliques murales décoratives (non en matières textiles).Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage paille de fer, verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 27

Déposant 1 : ALINEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 832901219
Adresse :
64 boulevard de Cambrai
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme Nadine ROYER
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159058
Date de demande : 03/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 355170
Date de demande : 25/09/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647774
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647801
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EURALY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 647804
Date de demande : 22/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : SBM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715114
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : INTERMEUBLES II

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723971
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : ALINEA (anciennement ALINEXT)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 729988
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ALICO

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777138
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Bénéficiare 1 : ALINEA

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-26

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131128
N° de BOPI : 1999-07

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388439
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705853
Date de demande : 13/11/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Publications au Bodacc :

06/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°320
NOJO : 001303MYG849781
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Marseille 832 901 219
Dénomination : ALINEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Mandataire ad hoc : GILLIBERT & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

11/03/2022 : Avis de dépôt

Annonce N°2119
NOJO : 130311303513063
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Identifiant client : 130311303513063136

Avis de dépôt du 2022-03-03
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Marseille 832 901 219
Dénomination : ALINEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°259
NOJO : 001303MYG727544
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : reprise de l'activité après suspension.

Numéro d'identification : RCS Marseille 832 901 219
Dénomination : ALINEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/05/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°126
NOJO : 001303MYG723436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : 3 Place Félix Baret 13286 Marseille 6e Arrondissement Cedex 06 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 18/02/2021 enregistré au SDE Marseille le 18/03/2021 sous le numéro Dossier 2021 00008021, référence 1314P61 2021 A 02890 Adresse de l'ancien propriétaire: 2290 Route de Gémenos Bp 1442 13785 Aubagne Cedex

Numéro d'identification : RCS Marseille 844 494 203
Dénomination : NEOMARCHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MULLIEZ Alexis ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
Montant du capital : 21315000.00 EUR

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Marseille 832 901 219
Dénomination : ALINEA

31/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°185
NOJO : 001303MYG699931
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Marseille 832 901 219
Dénomination : ALINEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MULLIEZ Alexis ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

10/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°566
NOJO : 1303MYG69381500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Marseille 832 901 219
Dénomination : ALINEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/10/2020 : Jugement prononçant

Annonce N°979
NOJO : 130311303478676
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Identifiant client : 130311303478676609

Jugement prononçant du 2020-10-08
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP J.P Louis &
A.Lageat, Mandat Conduit Par Me J.P Louis 30 Rue Cours Lieutaud 13001 Marseille et Me Simon LAURE 16 BD Notre Dame Le Grand Sud 13006 MARSEILLE.

Numéro d'identification : RCS Marseille 832 901 219
Dénomination : ALINEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6773
NOJO : 59102019S015178
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 832 901 219
Dénomination : ALINEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6289
NOJO : 59102018S013326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 832 901 219
Dénomination : ALINEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

15/05/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°723
NOJO : 350113501419285
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 31/12/2017
Oppositions : 64 boulevard DE CAMBRAI 59100 ROUBAIX

Numéro d'identification : RCS Rennes 832 901 219
Dénomination : ALINEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille metropole 345 197 552
Dénomination : ALINE IMMO

18/04/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1545
NOJO : 780117801417476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 31/12/2017
Publication légale : Terres et Territoires, le 12/01/2018
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Metropole
Descriptif : -.

Numéro d'identification : RCS Evry 832 901 219
Dénomination : ALINEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille metropole 345 197 552
Dénomination : ALINE IMMO

Historique de l'unité légale :

31/03/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/09/2019 : code NIC

Code NIC : 00127

19/07/2018 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

02/05/2018 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAFRev2 : 47.59A)

26/03/2018 : activité principale

Activité principale : Gestion de fonds (NAFRev2 : 66.30Z)

31/12/2017 : dénomination, économie sociale et solidaire

Dénomination : ALINEA
Economie sociale et solidaire : Oui

06/12/2017 : activité principale

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

08/03/2018 : 68522018B00020 : Tribunal d'Instance - MULHOUSE (6852)

Numéro de gestion : 2018B00020

Numéro de RCS : B83290121
Raison sociale : ALINEA
Forme juridique : SASU Société par actions simplifiée à associé unique (5720)

Adresse Siège :
64 BD DE CAMBRAI
59100 ROUBAIX

Date d’immatriculation au greffe : 11/01/2018
Code activité : 6820B - Activités immobilières (NAFRev2 : 68)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 832901219
Adresse de l'établissement :
2 RUE DU NONNENBRUCH
68270 WITTENHEIM
Origine du fonds : 01

19/01/2018 : 57512017B01309 : Tribunal d'Instance - METZ (5751)

Numéro de gestion : 2017B01309

Numéro de RCS : B83290121
Raison sociale : ALINEXT
Forme juridique : SASU Société par actions simplifiée à associé unique (5720)

Adresse Siège :
64 BD DE CAMBRAI
59100 ROUBAIX

Date d’immatriculation au greffe : 04/12/2017
Code activité : 6820B - Activités immobilières (NAFRev2 : 68)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 83290121900051
Code NAF : 4759A - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Adresse de l'établissement :
RD 112
57280 SEMECOURT
Origine du fonds : 01

Représentants légaux :

02/06/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Type : Personne Morale

Nom : GILLIBERT & ASSOCIES
Siren : 509306627
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Mandataire ad hoc

Adresse :
11 Rue Venture
13001 Marseille 1er Arrondissement
FRANCE

02/06/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Qualité : Commissaire aux comptes

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

27/04/2023 : Ordonnance du président

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Dépôt : N°11877 déposé le 02/06/2023
Etat : Déposé

31/03/2023 : Lettre de démission

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Dépôt : N°11877 déposé le 02/06/2023
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

09/12/2021 : Ordonnance

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Dépôt : N°27747 déposé le 10/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

12/07/2021 : Ordonnance

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Dépôt : N°16651 déposé le 15/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

01/12/2020 : Décision(s) des associés

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Dépôt : N°28032 déposé le 29/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

01/12/2020 : Décision(s) des associés

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Dépôt : N°28032 déposé le 29/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

09/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Dépôt : N°22272 déposé le 22/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

20/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Dépôt : N°3553 déposé le 04/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres

20/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Dépôt : N°3552 déposé le 04/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

12/09/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Dépôt : N°38654 déposé le 18/09/2019
Etat : Déposé

02/09/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Dépôt : N°39235 déposé le 23/09/2019
Etat : Déposé

30/08/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Dépôt : N°39235 déposé le 23/09/2019
Etat : Déposé

30/08/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Dépôt : N°39235 déposé le 23/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

30/08/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Dépôt : N°39235 déposé le 23/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Etablissements :

02/06/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Type : Siège

Adresse :
Bp 1442
2290 Route de Gémenos
13785 Aubagne Cedex
FRANCE

02/06/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Gemenos
les Jonquières
13785 Aubagne Cedex
FRANCE
Enseigne : ALINEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : négoce gros demi-gros et détail de tous articles de meubles et de leurs accessoires. tous articles concernant L'ameublement la décoration L'aménagement interne et externe de la maison.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - LINE IMM
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/06/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Industrielle des Paluds
Zac Pastre II
13400 Aubagne
FRANCE
Enseigne : ALINEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : négoce gros demi-gros et détail de tous articles de meubles et de leurs accessoires. tous articles concernant L'ameublement la décoration L'aménagement interne et externe de la maison.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - LINE IMM
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/06/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rez de Chaussée Haut Section 12
10 Place de la Joliette
Marseille
13002 Marseille 2e Arrondissement
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/2019
Activité : .
Origine du fonds : Création

14/10/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2018B00002
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
Zac de la Croix Blanche
28 Avenue de la Croix Blanche
91700 Sainte-Geneviève-des-Bois
FRANCE
Enseigne : ALINEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Négoce gros, demi-gros et détail de tous articles de meubles et de leurs accessoires, tous articles concernant l'ameublement, la décoration, l'aménagement internet et externe de la maison.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - LINE IMM
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/10/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2018B00020
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 rue du Nonnenbruch
68270 Wittenheim
FRANCE
Enseigne : ALINEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Négoce gros, demi gros et détail de tous articles de meubles et leurs accessoires, tous articles concernant l'ameublement, la décoration, l'aménagement interne et externe de la maison
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/10/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B01309
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
RD 112
57280 Semécourt
FRANCE
Enseigne : ALINEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Négoce gros, demi-gros et détail de tous articles de meubles et de leurs accessoires, tous articles concernant l'ameublement, la décoration, l'aménagement interne et externe de la maison.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétaire exploitan - LINE
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/10/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B01309
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
RD 112
57280 Semécourt
FRANCE
Enseigne : ALINEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Négoce gros, demi-gros et détail de tous articles de meubles et de leurs accessoires, tous articles concernant l'ameublement, la décoration, l'aménagement interne et externe de la maison.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétaire exploitan - LINE
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/10/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B01309
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
RD 112
57280 Semécourt
FRANCE
Enseigne : ALINEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Négoce gros, demi-gros et détail de tous articles de meubles et de leurs accessoires, tous articles concernant l'ameublement, la décoration, l'aménagement interne et externe de la maison.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétaire exploitan - LINE
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/10/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2017B01683
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Atoll
Eco Parc du Buisson
49070 Beaucouzé
FRANCE
Enseigne : ALINEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Négoce gros demi-gros et détail de tous articles de meubles et de leurs accessoires, tous articles concernant l'ameublement la décoration l'aménagement interne et externe de la maison
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - LINE IMM
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/04/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2017B01682
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
501 boulevard de Westphalie
76360 Barentin
FRANCE
Enseigne : ALINEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Négoce gros, demi-gros et détail de tous articles de meubles et de leurs accessoires, tous articles concernant l'ameublement, la décoration, l'aménagement interne et externe de la maison.
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - LINE IMM
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

02/06/2023 : Ajout

Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 30300
Date d’ajout de l’observation : 22/10/2020
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 09/06/2020

02/06/2023 : Ajout

Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 12170
Date d’ajout de l’observation : 13/05/2020
Texte de l'observation : Le Tribunal de Commerce de Marseille a ouvert la procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2020J00275, date de cessation des paiements le 13/05/2020 désigne en qualité de co-Administrateurs Judiciaires la SCP AJILINK AVAZERI-BONETTO mission conduite par Me F.AVAZERI et Me Jérôme CABOOTER membre de la SELARL AJILINK LABIS CABOOTER 18 Rue de l¿Abreuvoir 77100 MEAUX lesquels auront tous deux pour mission d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, et désigne en qualité de co-Mandataires judiciaires, la SCP LOUIS ET LAGEAT, mission conduite par Me J.P. LOUIS, 30 cours Lieutaud 13001 MARSEILLE et Me Simon LAURE 16 Boulevard Notre Dame 13006 MARSEILLE, . et ouvre une période d'observation expirant le 13/11/2020. Les déclarations des créances sont à déposer aux mandataires judiciaires dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc.

02/06/2023 : Ajout

Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 25435
Date d’ajout de l’observation : 14/09/2020
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Marseille en date du 14/09/2020 arrête le plan de cession au profit de : SAS NEOMARCHE et pour le site de Poitiers : SARL GROUPE PHILIPPE GINESTET ou GPG

02/06/2023 : Ajout

Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 28879
Date d’ajout de l’observation : 09/10/2020
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Marseille en date du 08/10/2020 a prononcé la liquidation judiciaire, sous le numéro 2020J00275 désigne liquidateur SCP J.P Louis & A.Lageat, Mandat Conduit Par Me J.P Louis 30 Rue Cours Lieutaud 13001 Marseille et Me Simon LAURE 16 BD Notre Dame Le Grand Sud 13006 MARSEILLE

14/10/2020 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 10434
Date d’ajout de l’observation : 20/05/2020
Texte de l'observation : Le Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 13/05/2020 a ouvert la procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2020J00275, date de cessation des paiements le 13/05/2020, désigne en qualité de co-administrateurs judiciaires de la SCP AJILINK AVAZERI-BONETTO, mission conduite par Me F. AVAZERI et Me Jérôme CABOOTER, membre de la SELARL AJILINK LABIS CABOOTER, 18 Rue de l'Abreuvoir 77100 MEAUX lesquels auront tous deux pour mission d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, et désigne en qualité de co-mandataires judiciaires, la SCP LOUIS ET LAGEAT, mission conduite par Me J.P. LOUIS, 30 Cours Lieutaud 13001 MARSEILLE et Me Simon LAURE, 16 Bd Notre Dame 13006 MARSEILLE, et ouvre une période d'observation expirant le 13/11/2020. Les déclarations des créances sont à déposer aux mandataires judiciaires dans les deux mois à compter de la date de publication au BODACC.

14/10/2020 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 23327
Date d’ajout de l’observation : 17/09/2020
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Marseille en date du 14 septembre 2020 arrête le plan de cession au profit de : SAS NEOMARCHE et pour le site de Poitiers : SARL GROUPE PHILIPPE GINESTET ou GPG

14/10/2020 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 27048
Date d’ajout de l’observation : 14/10/2020
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Marseille en date du 8 octobre 2020 a prononcé la conversion de la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire, sous le numéro 2020J00275 désigne la SCP Jean-Pierre LOUIS et LAGEAT, Mandat Conduit Par Me Jean-Pierre LOUIS, 30 Rue Cours Lieutaud 13001 Marseille et Me Simon LAURE 16 BD Notre Dame Le Grand Sud 13006 MARSEILLE en qualité de co-liquidateurs

13/10/2020 : Ajout

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1326
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2018
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 30/01/2018 Ancienne : ALINEXT Nouvelle : ALINEA

13/10/2020 : Ajout

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3264
Date d’ajout de l’observation : 25/05/2020
Texte de l'observation : Le Tribunal de Commerce de Marseille en date du 13/05/20202 a ouvert la procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements : 13/05/2020 Administrateurs judiciaires : SCP AJILINK AVAZERI-BONETTO, mission conduite par Me F. AVAZERI et Me Jérôme CABOOTER membre de la SELARL AJILINK LABIS CABOOTER 18 rue de l'Abreuvoir 77100 MEAUX ; Mandataires Judiciaires : SCP LOUIS ET LAGEAT, mission conduite par Me J.P. LOUIS, 30 cours Lietaud 13001 MARSEILLE et Me Simon LAURE 16 Boulevard Notre Dame 13006 MARSEILLE Période d'observation expirant le 13/11/2020

13/10/2020 : Ajout

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 7901
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2020
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de commerce de MARSEILLE en date du 14/09/2020 arrêtant le plan de cession au profit de la SAS NEOMARCHE et pour le site de POITIERS : la SARL GROUPE PHILIPPE GINESTET OU GPG

13/10/2020 : Ajout

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 8114
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2020
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Marseille en date du 08-10-2020, prononce la conversion de la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire sous le numéro 2020J00275 et désigne la SCP Jean-Pierre LOUIS et LAGEAT, mandat conduit par Me Jean Pierre et Me Simon LAURE en qualité de co-liquidateur

30/10/2019 : Ajout

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 2566
Date d’ajout de l’observation : 02/06/2020
Texte de l'observation : Le tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 13/05/2020 a ouvert la procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2020J00275, date de cessation des paiements le 13/05/2020 désigne en qualité de Co-Administrateurs Judiciaires la SCP AJILINK AVAZERI-BONETTO mission conduite par Me F. AVAZERI et Me Jérôme CABOOTER membre de la SELARL AJILINK LABIS CABOOTER 18 Rue de l'Abreuvoir 77100 MEAUX lesquels auront tous deux pour mission d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, et désigne en qualité de co-Mandataires judiciaires, la SCP LOUIS ET LAGEAT, mission conduite par Me J.P LOUIS, 30 cours Lieutaud 13001 MARSEILLE et Me Simon LAURE 16 Boulevard Notre Dame 13006 MARSEILLE, et ouvre une période d'observation expirant le 13/11/2020. Les déclarations des créances sont à déposer aux mandataires judiciaires dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc.

30/10/2019 : Ajout

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 5777
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2020
Texte de l'observation : A 3943 - Jugement du tribunal de commerce de Marseille en date du 14/09/2020, arrêtant le plan de cession au profit de la SAS NEOMARCHE et pour le site de Poitiers : la SARL GROUPE PHILIPPE GINESTET OU GPG

30/10/2019 : Ajout

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 7067
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2020
Texte de l'observation : RG III - Jugement du 08/10/2020 du Tribunal de Commerce de MARSEILLE PRONONCE la conversion de la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire DESIGNE la SCP Jean-Pierre LOUIS et LAGEAT conduit par Me Jean-Pierre LOUIS et Me Simon LAURE en qualité de co-liquidateurs.

30/10/2019 : Ajout

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 2566
Date d’ajout de l’observation : 02/06/2020
Texte de l'observation : Le tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 13/05/2020 a ouvert la procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2020J00275, date de cessation des paiements le 13/05/2020 désigne en qualité de Co-Administrateurs Judiciaires la SCP AJILINK AVAZERI-BONETTO mission conduite par Me F. AVAZERI et Me Jérôme CABOOTER membre de la SELARL AJILINK LABIS CABOOTER 18 Rue de l'Abreuvoir 77100 MEAUX lesquels auront tous deux pour mission d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, et désigne en qualité de co-Mandataires judiciaires, la SCP LOUIS ET LAGEAT, mission conduite par Me J.P LOUIS, 30 cours Lieutaud 13001 MARSEILLE et Me Simon LAURE 16 Boulevard Notre Dame 13006 MARSEILLE, et ouvre une période d'observation expirant le 13/11/2020. Les déclarations des créances sont à déposer aux mandataires judiciaires dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc.

30/10/2019 : Ajout

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 5777
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2020
Texte de l'observation : A 3943 - Jugement du tribunal de commerce de Marseille en date du 14/09/2020, arrêtant le plan de cession au profit de la SAS NEOMARCHE et pour le site de Poitiers : la SARL GROUPE PHILIPPE GINESTET OU GPG

30/10/2019 : Ajout

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 7067
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2020
Texte de l'observation : RG III - Jugement du 08/10/2020 du Tribunal de Commerce de MARSEILLE PRONONCE la conversion de la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire DESIGNE la SCP Jean-Pierre LOUIS et LAGEAT conduit par Me Jean-Pierre LOUIS et Me Simon LAURE en qualité de co-liquidateurs.

30/10/2019 : Ajout

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 2566
Date d’ajout de l’observation : 02/06/2020
Texte de l'observation : Le tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 13/05/2020 a ouvert la procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2020J00275, date de cessation des paiements le 13/05/2020 désigne en qualité de Co-Administrateurs Judiciaires la SCP AJILINK AVAZERI-BONETTO mission conduite par Me F. AVAZERI et Me Jérôme CABOOTER membre de la SELARL AJILINK LABIS CABOOTER 18 Rue de l'Abreuvoir 77100 MEAUX lesquels auront tous deux pour mission d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, et désigne en qualité de co-Mandataires judiciaires, la SCP LOUIS ET LAGEAT, mission conduite par Me J.P LOUIS, 30 cours Lieutaud 13001 MARSEILLE et Me Simon LAURE 16 Boulevard Notre Dame 13006 MARSEILLE, et ouvre une période d'observation expirant le 13/11/2020. Les déclarations des créances sont à déposer aux mandataires judiciaires dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc.

30/10/2019 : Ajout

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 5777
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2020
Texte de l'observation : A 3943 - Jugement du tribunal de commerce de Marseille en date du 14/09/2020, arrêtant le plan de cession au profit de la SAS NEOMARCHE et pour le site de Poitiers : la SARL GROUPE PHILIPPE GINESTET OU GPG

30/10/2019 : Ajout

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 7067
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2020
Texte de l'observation : RG III - Jugement du 08/10/2020 du Tribunal de Commerce de MARSEILLE PRONONCE la conversion de la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire DESIGNE la SCP Jean-Pierre LOUIS et LAGEAT conduit par Me Jean-Pierre LOUIS et Me Simon LAURE en qualité de co-liquidateurs.

Personnes morales :

02/06/2023 : ALINEA

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/12/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/10/2017
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/09/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 152987470.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2018
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

14/10/2020 : ALINEA

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/01/2018
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/10/2017

Economie sociale et solidaire : Oui

13/10/2020 : ALINEA

Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2017

Economie sociale et solidaire : Oui

30/10/2019 : ALINEA

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2017

Economie sociale et solidaire : Oui

30/10/2019 : ALINEA

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2017

Economie sociale et solidaire : Oui

30/10/2019 : ALINEA

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2017

Economie sociale et solidaire : Oui

15/10/2018 : ALINEA

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2017

Economie sociale et solidaire : Non

03/04/2018 : ALINEA

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/12/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2017

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2017B05009
Dépôt : N°15797 déposé le 05/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 15797 du 05/11/2020
Numéro de gestion : 2017B05009
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 15797 du 05/11/2020
Numéro de gestion : 2017B05009
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 934 670	19 387 348	1 547 323
AH	Fonds commercial	228 674		228 674
AN	Terrains	1 859 007		1 859 007
AP	Constructions	70 848 435	53 751 585	17 096 850
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 679 944	14 029 305	1 650 638
AT	Autres immobilisations corporelles	41 133 580	38 693 325	2 440 256
AV	Immobilisations en cours	1 596 534		1 596 534
CU	Autres participations	9 160		9 160
BH	Autres immobilisations financières	589 994		589 994
BJ	TOTAL (I)	152 879 997	125 861 562	27 018 435
BT	Marchandises	64 960 085	5 229 552	59 730 534
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	23 912		23 912
BX	Clients et comptes rattachés	2 065 092	197 981	1 867 111
BZ	Autres créances	19 429 457		19 429 457
CF	Disponibilités	21 054 668		21 054 668
CH	Charges constatées d’avance	4 248 337		4 248 337
CJ	TOTAL (II)	111 781 550	5 427 533	106 354 018
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	264 661 547	131 289 095	133 372 452
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	56 898 570
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-534
DL	TOTAL (I)	56 898 036
DP	Provisions pour risques	4 293 506
DR	TOTAL (III)	4 293 506
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	401 706
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 550
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 463 562
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	40 875 814
DY	Dettes fiscales et sociales	25 604 284
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 177 062
EA	Autres dettes	560 779
EB	Produits constatés d’avance (2)	86 152
EC	TOTAL (IV)	72 180 910
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	133 372 452
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			534
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-534
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-534
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	534
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-534
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		19 387 000		19 387 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		104 810 000		104 810 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		124 198 000		124 198 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				4 294 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		4 294 000		4 294 000
6E	sur immobilisations – corporelles		1 664 000		1 664 000
6N	Sur stocks et en cours		5 230 000		5 230 000
6T	Sur comptes clients		198 000		198 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		7 091 000		7 091 000
7C	TOTAL GENERAL		11 385 000		11 385 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 385 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	590 000	6 000
VA	Clients douteux ou litigieux	238 000
UX	Autres créances clients	1 827 000
UY	Personnel et comptes rattachés	119 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	65 000
VM	Impôts sur les bénéfices	3 169 000
VB	T. V. A.	3 076 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	1 292 000
VC	Groupe et associés	4 816 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6 892 000
VS	Charges constatées d’avance	4 248 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	26 333 000	22 580 000	3 753 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	402 000	402 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	12 000	12 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	40 876 000	40 876 000
8C	Personnel et comptes rattachés	7 704 000	7 704 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	8 930 000	8 930 000
VW	T.V.A.	6 855 000	6 855 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 115 000	2 115 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 177 000	1 177 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	561 000	561 000
8L	Produits constatés d’avance	86 000	86 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	68 717 000	68 717 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 15178 du 02/08/2019
Numéro de gestion : 2017B03635
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 934 670	19 387 348	1 547 323
AH	Fonds commercial	228 674		228 674
AN	Terrains	1 859 007		1 859 007
AP	Constructions	70 848 435	53 751 585	17 096 850
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 679 944	14 029 305	1 650 638
AT	Autres immobilisations corporelles	41 133 580	38 693 325	2 440 256
AV	Immobilisations en cours	1 596 534		1 596 534
CU	Autres participations	9 160		9 160
BH	Autres immobilisations financières	589 994		589 994
BJ	TOTAL (I)	152 879 997	125 861 562	27 018 435
BT	Marchandises	64 960 085	5 229 552	59 730 534
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	23 912		23 912
BX	Clients et comptes rattachés	2 065 092	197 981	1 867 111
BZ	Autres créances	19 429 457		19 429 457
CF	Disponibilités	21 054 668		21 054 668
CH	Charges constatées d’avance	4 248 337		4 248 337
CJ	TOTAL (II)	111 781 550	5 427 533	106 354 018
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	264 661 547	131 289 095	133 372 452
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	56 898 570
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-534
DL	TOTAL (I)	56 898 036
DP	Provisions pour risques	4 293 506
DR	TOTAL (III)	4 293 506
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	401 706
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 550
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 463 562
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	40 875 814
DY	Dettes fiscales et sociales	25 604 284
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 177 062
EA	Autres dettes	560 779
EB	Produits constatés d’avance (2)	86 152
EC	TOTAL (IV)	72 180 910
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	133 372 452
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			534
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-534
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-534
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	534
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-534
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		19 387 000		19 387 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		104 810 000		104 810 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		124 198 000		124 198 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				4 294 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		4 294 000		4 294 000
6E	sur immobilisations – corporelles		1 664 000		1 664 000
6N	Sur stocks et en cours		5 230 000		5 230 000
6T	Sur comptes clients		198 000		198 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		7 091 000		7 091 000
7C	TOTAL GENERAL		11 385 000		11 385 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 385 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	590 000	6 000
VA	Clients douteux ou litigieux	238 000
UX	Autres créances clients	1 827 000
UY	Personnel et comptes rattachés	119 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	65 000
VM	Impôts sur les bénéfices	3 169 000
VB	T. V. A.	3 076 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	1 292 000
VC	Groupe et associés	4 816 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6 892 000
VS	Charges constatées d’avance	4 248 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	26 333 000	22 580 000	3 753 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	402 000	402 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	12 000	12 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	40 876 000	40 876 000
8C	Personnel et comptes rattachés	7 704 000	7 704 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	8 930 000	8 930 000
VW	T.V.A.	6 855 000	6 855 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 115 000	2 115 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 177 000	1 177 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	561 000	561 000
8L	Produits constatés d’avance	86 000	86 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	68 717 000	68 717 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 13326 du 23/08/2018
Numéro de gestion : 2017B03635
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 934 670	19 387 348	1 547 323
AH	Fonds commercial	228 674		228 674
AN	Terrains	1 859 007		1 859 007
AP	Constructions	70 848 435	53 751 585	17 096 850
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 679 944	14 029 305	1 650 638
AT	Autres immobilisations corporelles	41 133 580	38 693 325	2 440 256
AV	Immobilisations en cours	1 596 534		1 596 534
CU	Autres participations	9 160		9 160
BH	Autres immobilisations financières	589 994		589 994
BJ	TOTAL (I)	152 879 997	125 861 562	27 018 435
BT	Marchandises	64 960 085	5 229 552	59 730 534
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	23 912		23 912
BX	Clients et comptes rattachés	2 065 092	197 981	1 867 111
BZ	Autres créances	19 429 457		19 429 457
CF	Disponibilités	21 054 668		21 054 668
CH	Charges constatées d’avance	4 248 337		4 248 337
CJ	TOTAL (II)	111 781 550	5 427 533	106 354 018
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	264 661 547	131 289 095	133 372 452
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	56 898 570
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-534
DL	TOTAL (I)	56 898 036
DP	Provisions pour risques	4 293 506
DR	TOTAL (III)	4 293 506
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	401 706
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 550
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 463 562
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	40 875 814
DY	Dettes fiscales et sociales	25 604 284
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 177 062
EA	Autres dettes	560 779
EB	Produits constatés d’avance (2)	86 152
EC	TOTAL (IV)	72 180 910
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	133 372 452
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			534
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-534
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-534
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	534
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-534
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		19 387 000		19 387 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		104 810 000		104 810 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		124 198 000		124 198 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				4 294 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		4 294 000		4 294 000
6E	sur immobilisations – corporelles		1 664 000		1 664 000
6N	Sur stocks et en cours		5 230 000		5 230 000
6T	Sur comptes clients		198 000		198 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		7 091 000		7 091 000
7C	TOTAL GENERAL		11 385 000		11 385 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 385 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	590 000	6 000
VA	Clients douteux ou litigieux	238 000
UX	Autres créances clients	1 827 000
UY	Personnel et comptes rattachés	119 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	65 000
VM	Impôts sur les bénéfices	3 169 000
VB	T. V. A.	3 076 000
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	1 292 000
VC	Groupe et associés	4 816 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6 892 000
VS	Charges constatées d’avance	4 248 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	26 333 000	22 580 000	3 753 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	402 000	402 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	12 000	12 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	40 876 000	40 876 000
8C	Personnel et comptes rattachés	7 704 000	7 704 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	8 930 000	8 930 000
VW	T.V.A.	6 855 000	6 855 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 115 000	2 115 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 177 000	1 177 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	561 000	561 000
8L	Produits constatés d’avance	86 000	86 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	68 717 000	68 717 000

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