ALSACE FORET

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Bas-Rhin
  3. LA BROQUE
  4. ALSACE FORET
ALSACE FORET
Dernière mise à jour : 15/11/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/11/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37835621600044 / Siren : 378356216 / NIC : 00044
N° de TVA : FR 74 378356216
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.4 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Cette sous-classe comprend la réalisation d’une partie de l’exploitation forestière pour compte de tiers.

Cette sous-classe comprend :
- les services annexes à la sylviculture : • entretien des forêts • inventaire des forêts • conseil en gestion et administration de la forêt • évaluation du bois • protection et lutte contre les feux de forêt • lutte contre les parasites forestiers
- les services annexes à l’exploitation forestière : • coupe, transport de grumes dans les forêts • gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
- le drainage des terrains sylvicoles (cf. 43.12A)
- le déblayage des chantiers de construction (cf. 43.12A)
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf. 02.20Z)
- la gestion d’un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf. 68.32B) Produits associés : 02.40.10
Coordonnées de l'établissement :
ALSACE FORET
Adresse :
24 Rue DE LA REPUBLIQUE
67130 LA BROQUE
Marchés publics :
19/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (travaux manuels dégagements de plantations, régénérations naturelles, nettoiement/dépressage, …) pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820222022S0602000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 168 000 €
Date de notification : 19/04/2022

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
19/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (travaux manuels dégagements de plantations, régénérations naturelles, nettoiement/dépressage, …) pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820222022S0602800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 186 200 €
Date de notification : 19/04/2022

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
19/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (travaux manuels dégagements de plantations, régénérations naturelles, nettoiement/dépressage, …) pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820222022S0603100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 43 000 €
Date de notification : 19/04/2022

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
19/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (travaux manuels dégagements de plantations, régénérations naturelles, nettoiement/dépressage, …) pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820222022S0603400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 48 600 €
Date de notification : 19/04/2022

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles manuels hors plantations dans les forêts domaniales gérées par l’Agence Territoriale de Picardie. - Coucy-Basse
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160145320212021S2892100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 12 000 €
Date de notification : 23/08/2021

Lieu d'exécution : (80) Somme
Acheteur : Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire - DT Seine Nord

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles manuels hors plantations dans les forêts domaniales gérées par l’Agence Territoriale de Picardie. - Saint-Gobain Nord Route Départementale 7 Aisne
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160145320212021S2892700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 12 000 €
Date de notification : 23/08/2021

Lieu d'exécution : (80) Somme
Acheteur : Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire - DT Seine Nord

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles manuels hors plantations dans les forêts domaniales gérées par l’Agence Territoriale de Picardie. - Saint-Gobain Sud Route Départementale 7 -Aisne
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160145320212021S2893300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 12 000 €
Date de notification : 23/08/2021

Lieu d'exécution : (80) Somme
Acheteur : Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire - DT Seine Nord

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles manuels hors plantations dans les forêts domaniales gérées par l’Agence Territoriale de Picardie. - FD Retz Nord Route Nationale 2 et à l'Est de la vallée de l'Automne -
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160145320212021S2894500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 12 000 €
Date de notification : 23/08/2021

Lieu d'exécution : (80) Somme
Acheteur : Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire - DT Seine Nord

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles manuels hors plantations dans les forêts domaniales gérées par l’Agence Territoriale de Picardie. - FD Retz Sud Route Nationale 2 et à l'Est Route Départementale 7 -Aisne
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160145320212021S2895200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 12 000 €
Date de notification : 23/08/2021

Lieu d'exécution : (80) Somme
Acheteur : Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire - DT Seine Nord

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles manuels hors plantations dans les forêts domaniales gérées par l’Agence Territoriale de Picardie. - FD de Retz au Sud des Route Nationale 2 puis RD 1324 et à l'Ouest Rout
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160145320212021S2895900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 12 000 €
Date de notification : 23/08/2021

Lieu d'exécution : (80) Somme
Acheteur : Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire - DT Seine Nord

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles manuels hors plantations dans les forêts domaniales gérées par l’Agence Territoriale de Picardie. - FD Compiègne au Nord de la Route Départementale 973 - Oise
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160145320212021S2900700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 12 000 €
Date de notification : 23/08/2021

Lieu d'exécution : (80) Somme
Acheteur : Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire - DT Seine Nord

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles manuels hors plantations dans les forêts domaniales gérées par l’Agence Territoriale de Picardie. - FD Compiègne au Sud de la Route Départementale 973 et à l'Est de la Ro
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160145320212021S2901400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 12 000 €
Date de notification : 23/08/2021

Lieu d'exécution : (80) Somme
Acheteur : Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire - DT Seine Nord

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles manuels hors plantations dans les forêts domaniales gérées par l’Agence Territoriale de Picardie. - FD Compiègne à l'Ouest de la Route Forestière de Champlieu - Oise
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160145320212021S2902100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 12 000 €
Date de notification : 23/08/2021

Lieu d'exécution : (80) Somme
Acheteur : Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire - DT Seine Nord

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles manuels hors plantations dans les forêts domaniales gérées par l’Agence Territoriale de Picardie. - FD Laigue au Nord de la Route Départementale 130 - Oise
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160145320212021S2902800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 12 000 €
Date de notification : 23/08/2021

Lieu d'exécution : (80) Somme
Acheteur : Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire - DT Seine Nord

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles manuels hors plantations dans les forêts domaniales gérées par l’Agence Territoriale de Picardie. - FD Laigue au Sud de la Route Départementale 130 - Oise
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160145320212021S2903400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 12 000 €
Date de notification : 23/08/2021

Lieu d'exécution : (80) Somme
Acheteur : Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire - DT Seine Nord

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
23/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles manuels hors plantations dans les forêts domaniales gérées par l’Agence Territoriale de Picardie. - FD d'Ourscamp Carlepont - Oise
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160145320212021S2904000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 12 000 €
Date de notification : 23/08/2021

Lieu d'exécution : (80) Somme
Acheteur : Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire - DT Seine Nord

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
17/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de travaux de dégagements de plantations, dégagements en plein de régénérations naturelles et dégagements ciblés de régénérations naturelles pour l’unité de production de Sarrebourg (57) de l’Ag
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820212021S1542700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 36 000 €
Date de notification : 17/08/2021

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
24/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de prestations de mise en place de plants, éventuellement accompagnées d’une fourniture et application de produits de traitement ou de la fourniture et mise en place de protections individuelles, en forêts publiques gérées par la Direction ter
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820212021S1070900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 49 520 €
Date de notification : 24/06/2021

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
24/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de prestations de mise en place de plants, éventuellement accompagnées d’une fourniture et application de produits de traitement ou de la fourniture et mise en place de protections individuelles, en forêts publiques gérées par la Direction ter
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820212021S1071000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 107 800 €
Date de notification : 24/06/2021

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
04/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles dans les forêts domaniales - gérées par l’Agence de Sarrebourg (57), Direction Territoriale Grand-Est, groupe Est, de l’Office National des - Forêts : mise en place de p...
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820212021S0702600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 122 €
Date de notification : 04/05/2021

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
26/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de fourniture et de mise place de clôtures de - protection contre le gibier dans les forêts domaniales et communales situées sur le périmètre d’intervention de - l’Agence Travaux Rhin Vosges d...
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820212021S0703400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 798 750 €
Date de notification : 26/04/2021

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
26/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de fourniture et de mise place de clôtures de - protection contre le gibier dans les forêts domaniales et communales situées sur le périmètre d’intervention de - l’Agence Travaux Rhin Vosges d...
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820212021S0703500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 89 100 €
Date de notification : 26/04/2021

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
26/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de fourniture et de mise place de clôtures de - protection contre le gibier dans les forêts domaniales et communales situées sur le périmètre d’intervention de - l’Agence Travaux Rhin Vosges d...
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820212021S0703600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 91 500 €
Date de notification : 26/04/2021

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
16/09/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de fourniture et mise en place de clôtures de - protection contre le gibier dans les forêts domaniales de l’agence de Sarrebourg – Direction Territoriale Grand-Est de l’Office National des For...
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820202020S1405800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 10 750 €
Date de notification : 16/09/2020

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
16/09/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de fourniture et mise en place de clôtures de - protection contre le gibier dans les forêts domaniales de l’agence de Sarrebourg – Direction Territoriale Grand-Est de l’Office National des For...
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820202020S1405900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 16 475 €
Date de notification : 16/09/2020

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
11/06/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de fourniture et mise en place de clôtures de protection contre le gibier et la mise en place de plants dans les forêts domaniales de l’Agence Territoriale de l’Office National des Forêts de Sar
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820202020S0809100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 11/06/2020

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
11/06/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de fourniture et mise en place de clôtures de protection contre le gibier et la mise en place de plants dans les forêts domaniales de l’Agence Territoriale de l’Office National des Forêts de Sar
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820202020S0809200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 44 700 €
Date de notification : 11/06/2020

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
10/09/2019 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles pour l’agence de Schirmeck (67), Direction-Territoriale Grand-Est – groupe Est. - Application répulsif
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820192019S1815100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 500 €
Date de notification : 10/09/2019

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
10/09/2019 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles pour l’agence de Schirmeck (67), Direction-Territoriale Grand-Est – groupe Est. - Application répulsif
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820192019S1815200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 5 437 €
Date de notification : 10/09/2019

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
10/09/2019 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles pour l’agence de Schirmeck (67), Direction-Territoriale Grand-Est – groupe Est. - Application répulsif
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820192019S1815300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 6 563 €
Date de notification : 10/09/2019

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
10/09/2019 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles pour l’agence de Schirmeck (67), Direction-Territoriale Grand-Est – groupe Est. - Application répulsif
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820192019S1815400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 000 €
Date de notification : 10/09/2019

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
10/09/2019 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles pour l’agence de Schirmeck (67), Direction-Territoriale Grand-Est – groupe Est. - Application répulsif
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820192019S1815500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 500 €
Date de notification : 10/09/2019

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
10/09/2019 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles pour l’agence de Schirmeck (67), Direction-Territoriale Grand-Est – groupe Est. - Application répulsif
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820192019S1815600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 937 €
Date de notification : 10/09/2019

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
10/09/2019 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles pour l’agence de Schirmeck (67), Direction-Territoriale Grand-Est – groupe Est. - Application répulsif
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820192019S1815700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 375 €
Date de notification : 10/09/2019

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
10/09/2019 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles pour l’agence de Schirmeck (67), Direction-Territoriale Grand-Est – groupe Est. - Application répulsif
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820192019S1815800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 062 €
Date de notification : 10/09/2019

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
10/09/2019 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles pour l’agence de Schirmeck (67), Direction-Territoriale Grand-Est – groupe Est. - Application répulsif
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820192019S1815900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 937 €
Date de notification : 10/09/2019

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
10/09/2019 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles pour l’agence de Schirmeck (67), Direction-Territoriale Grand-Est – groupe Est. - Travaux préparatoires de la végétation - Plantation
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820192019S1816000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 840 €
Date de notification : 10/09/2019

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
10/09/2019 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles pour l’agence de Schirmeck (67), Direction-Territoriale Grand-Est – groupe Est. - Mise en place de clôture grillagée - Travaux préparatoires de la végétation - Plantation
Classification : Services sylvicoles (77200000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820192019S1816500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 642 €
Date de notification : 10/09/2019

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
ALSACE FORET (37835621600044)
Liens de succession de l'établissement :
15/11/2018 : Succession
Prédécesseur : ALSACE FORET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/06/1990
Dénomination : ALSACE FORET
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ALSACE FORET - La Broque (siège)ALSACE FORET - Lutzelhouse (fermé)ALSACE FORET - Urmatt (fermé)ALSACE FORET - Muhlbach-sur-Bruche (fermé)
Marques françaises :
18/02/2009 : ALSACE FORET
N° national/d'enregistrement : 3630802
Date de dépôt : 18/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 18/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plants, plantes, plants de feuillus ou de résineux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Approvisionnement pour le compte de tiers à savoir achat de plantes, de clôtures, de protections des replants, de tuteurs, de piquets pour des tiers. Vente au détail ou en gros de plantes, de clôtures, de protection de replants. ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horticulture, sylviculture, services de pépiniériste. Travaux de reboisement, travaux de préparation des sols pour la culture, service de débroussaillage, service de dégagement forestier, service d'élagage et de nettoyage d'arbres, service de nettoyage de terrains en vue du reboisement (sylviculture).

Déposant 1 : ALSACE FORET, SAS
Numéro de SIREN : 378356216
Adresse :
21 rue du Bitz
67130 LUTZELHOUZE
FR

Mandataire 1 : ALSACE FORET
Adresse :
21 rue du Bitz
67130 LUTZELHOUZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°5392
NOJO : 0006751MYG42964
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LECHAPT Anne-Myriam ; Directeur général : CECCONATO Anne-Marie, Louise
22/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1173
NOJO : 6751MYG39126000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4269
NOJO : 675178806000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1508
NOJO : 000000675175997
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LECHAPT Anne-Myriam ; Directeur général : CECCONATO Anne-Marie, Louise ; Commissaire aux comptes titulaire : VENTRELLA Julien ; Commissaire aux comptes suppléant : WEISS ET ASSOCIES AUDIT (SAS)
Montant du capital : 28000 EUR
23/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2442
NOJO : 675172807000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°2321
NOJO : 000000675163894
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LECHAPT Anne-Marie né(e) CECCONATO ; Commissaire aux comptes titulaire : VENTRELLA Julien ; Commissaire aux comptes suppléant : WEISS ET ASSOCIES AUDIT (SAS)
23/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2525
NOJO : 675163399000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°1964
NOJO : 000000675157915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2001
NOJO : 675154624000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8238
NOJO : 201710200025780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS de Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : SAS
04/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6999
NOJO : 201610280029896
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : SAS
18/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°683
NOJO : 002016110800772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Date d'effet : 2016-06-29
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : SAS

Administration :
présidente : LECHAPT (Anne-Marie) née CECCONATO ; commissaire aux comptes titulaire : VENTRELLA (Julien) ; commissaire aux comptes suppléant : TRAG (Patrice)
09/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°910
NOJO : BDC160003010413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : S.A.S.
14/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°354
NOJO : BXB14344000016J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Date d'effet : 2014-06-20
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : SAS

Administration :
présidente : LECHAPT (Anne-Marie) née CECCONATO
19/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1095
NOJO : BDC14008801564G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : S.A.S.
03/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°460
NOJO : BDC14001401634Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : S.A.S.
06/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1287
NOJO : BDC12008702943C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : S.A.S.
14/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°540
NOJO : BDC11008701385U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : S.A.S
22/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°711
NOJO : BDC100093020963
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
21, rue du Bitz
67130 Lutzelhouse
09/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1479
NOJO : BDC10002002088Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
21, rue du Bitz
67130 Lutzelhouse
20/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°805
NOJO : BDC090087022960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
21, rue du Bitz
67130 Lutzelhouse
12/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°2152
NOJO : BXB08098000756Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur le capital (ancien capital : 38 112,25 euros), en date du 12/09/2008
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : S.A.S.
Montant du capital : 41650 EUR

Siège social :
Adresse :
21 rue du Bitz
67130 Lutzelhouse
23/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1310
NOJO : BDC08002700834B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Saverne 378 356 216
Dénomination : ALSACE FORET
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
21, rue du Bitz
67130 Lutzelhouse
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/11/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00044
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Services forestiers (NAF1993 : 02.0D)
Représentants légaux :
07/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Type : Personne Physique

Nom : LECHAPT Anne-Myriam
Né le 12/10/1974 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 Grand Rue
67130 Wisches
FRANCE
07/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Type : Personne Physique

Nom : CECCONATO Anne-Marie, Louise
Né le 19/08/1953 à Schirmeck (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
24 Rue de la République
67130 La Broque
FRANCE
07/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Type : Personne Physique

Nom : VENTRELLA Julien
Né le 24/10/1973 à Woippy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue de la Couronne
67370 Truchtersheim
FRANCE
07/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Type : Personne Morale

Nom : WEISS ET ASSOCIES AUDIT
Siren : 518665930
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 Rue Sainte-Odile
67300 Schiltigheim
FRANCE
31/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Type : Personne Physique

Nom : CECCONATO (LECHAPT) Anne-Marie
Né le 19/08/1953 à Schirmeck (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
24 rue de la République
67130 La broque
FRANCE
31/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Type : Personne Physique

Nom : VENTRELLA Julien
Né le 24/10/1973 à Woippy (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 rue de la Couronne
67370 Truchtersheim
FRANCE
31/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Type : Personne Morale

Nom : WEISS ET ASSOCIES AUDIT
Siren : 518665930
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 rue Sainte-Odile
67300 Schiltigheim
FRANCE
31/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Type : Personne Physique

Nom : CECCONATO (LECHAPT) Anne-Marie
Né le 19/08/1953 à Schirmeck (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
24 rue de la République
67130 La broque
FRANCE
31/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Type : Personne Physique

Nom : VENTRELLA Julien
Né le 24/10/1973 à Woippy (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 rue de la Couronne
67370 Truchtersheim
FRANCE
31/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Type : Personne Morale

Nom : WEISS ET ASSOCIES AUDIT
Siren : 518665930
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 rue Sainte-Odile
67300 Schiltigheim
FRANCE
Dépôts des actes :
04/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1380 déposé le 14/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
04/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1380 déposé le 14/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
04/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1380 déposé le 14/06/2021
Etat : Déposé
01/02/2021 : Rapport du président
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°245 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
01/12/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°245 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction de capital social sous condition suspensive de l'absence d'opposition des créanciers.
28/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°5065 déposé le 31/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
28/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°5065 déposé le 31/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
15/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°737 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
15/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°737 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
15/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°737 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
15/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°737 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°6881 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°6881 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
29/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2070 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2070 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1899 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
20/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1899 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
12/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1576 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
12/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°231 déposé le 09/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1576 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
12/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°231 déposé le 09/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1398 déposé le 02/10/2009
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES COMMISAIRES AUX COMPTES
02/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1398 déposé le 02/10/2009
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES COMMISAIRES AUX COMPTES
31/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°816 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°816 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°462 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°462 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
25/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1692 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
25/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1692 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
25/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1692 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
25/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1692 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°371 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°371 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°697 déposé le 22/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 21 RUE DU BITZ 67130 LUTZELHOUSE
15/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°697 déposé le 22/04/2002
Etat : Déposé
25/01/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°697 déposé le 22/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 21 RUE DU BITZ 67130 LUTZELHOUSE
25/01/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°697 déposé le 22/04/2002
Etat : Déposé
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1223 déposé le 27/10/1999
Etat : Déposé
30/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1223 déposé le 27/10/1999
Etat : Déposé
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1223 déposé le 27/10/1999
Etat : Déposé
30/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1223 déposé le 27/10/1999
Etat : Déposé
01/09/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1226 déposé le 14/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/09/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1226 déposé le 14/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°203 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°203 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°203 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°203 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1223 déposé le 27/10/1999
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES ADMINISTRATEURS, DES COMMISSAIRES AUX COMPTES,DU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ET DU DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°697 déposé le 22/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 21 RUE DU BITZ 67130 LUTZELHOUSE
N.C             : Divers
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1692 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES ADMINISTRATEURS
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°462 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°462 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°231 déposé le 09/02/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°231 déposé le 09/02/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°203 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°203 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1223 déposé le 27/10/1999
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES ADMINISTRATEURS, DES COMMISSAIRES AUX COMPTES,DU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ET DU DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°697 déposé le 22/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°697 déposé le 22/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 21 RUE DU BITZ 67130 LUTZELHOUSE
N.C             : Divers
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1692 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES ADMINISTRATEURS
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°462 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°462 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°462 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°231 déposé le 09/02/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°231 déposé le 09/02/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
07/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
24 Rue de la République
67130 La Broque
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/06/1990
Activité : Exécution de tous travaux de reboisement de dégagement forestier d'organisation et de plantation de préparation des sols et de Debroussail- Lage de nettoyage d'arbres ou de terrain d'élagages d'aménagement forestier l'achat vente de matériaux ou de biens destinés à la fabrication ou la pose de clôtures ou d'enclos, l'achat la vente de plants de feuillus de résineux mise à disposition de personnels spécialisés et de manière générale la réalisation de toutes taches toutes activités toutes Prestations de services tant en France Qu'a l'étranger ayant un rapport Dir. Où Indir. Conn. Ann. Où Access. Avec l'objet social décrit ci-avant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
24 rue de la République
67130 La broque
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/06/1990
Activité : Exécution de tous travaux de reboisement de dégagement forestier d'organisation et de plantation de préparation des sols et de Debroussail- Lage de nettoyage d'arbres ou de terrain d'élagages d'aménagement forestier l'achat vente de matériaux ou de biens destinés à la fabrication ou la pose de clôtures ou d'enclos, l'achat la vente de plants de feuillus de résineux mise à disposition de personnels spécialisés et de manière générale la réalisation de toutes taches toutes activités toutes Prestations de services tant en France Qu'a l'étranger ayant un rapport Dir. Où Indir. Conn. Ann. Où Access. Avec l'objet social décrit ci-avant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/12/2022 : ALSACE FORET
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 28000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
31/10/2019 : ALSACE FORET
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 41650.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°5723 déposé le 07/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°4253 déposé le 01/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°145 déposé le 15/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°3922 déposé le 09/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°3922 déposé le 09/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2518 déposé le 06/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2518 déposé le 06/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°3390 déposé le 02/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°3390 déposé le 02/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°4129 déposé le 07/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°4129 déposé le 07/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°4295 déposé le 09/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°4295 déposé le 09/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2470 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2470 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2525 déposé le 02/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2525 déposé le 02/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2651 déposé le 21/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2651 déposé le 21/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°3789 déposé le 07/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°3789 déposé le 07/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2797 déposé le 15/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2797 déposé le 15/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°273 déposé le 27/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°273 déposé le 27/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°498 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°498 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1411 déposé le 13/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1411 déposé le 13/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1117 déposé le 08/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1117 déposé le 08/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2097 déposé le 16/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2097 déposé le 16/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°158 déposé le 10/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°158 déposé le 10/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2158 déposé le 31/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2158 déposé le 31/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2090 déposé le 02/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2090 déposé le 02/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2189 déposé le 27/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°2189 déposé le 27/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1415 déposé le 24/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1415 déposé le 24/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1701 déposé le 27/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°1701 déposé le 27/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°71 déposé le 25/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°71 déposé le 25/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°153 déposé le 05/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°153 déposé le 05/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°733 déposé le 04/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1990B00111
Dépôt : N°733 déposé le 04/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 4253 du 01/10/2021
Numéro de gestion : 1990B00111
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires837837
APConstructions22 37715 1867 1918 366
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 00122 88118 11916 592
ATAutres immobilisations corporelles171 227127 96843 25942 741
CUAutres participations555
BHAutres immobilisations financières4 5454 5454 545
BJTOTAL (I)239 992166 87273 11972 250
BTMarchandises27 82927 82928 955
BXClients et comptes rattachés666 69532 022634 673401 782
BZAutres créances58 28458 28473 508
CFDisponibilités295 717295 717519 818
CHCharges constatées d’avance10 77410 77412 911
CJTOTAL (II)1 059 29832 0221 027 2761 036 974
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 299 289198 8941 100 3951 109 224
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 65041 650
DDRéserve légale (1)4 1654 165
DGAutres réserves645 175605 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 28940 025
DLTOTAL (I)719 280690 990
DQProvisions pour charges16 23563 231
DRTOTAL (III)16 23563 231
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)440533
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 4802 884
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés88 85166 837
DYDettes fiscales et sociales245 786271 117
EAAutres dettes8039 116
EBProduits constatés d’avance (2)27 5204 517
ECTOTAL (IV)364 881355 003
EETOTAL GENERAL (I à V)1 100 3951 109 224
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an364 881355 003
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.440533
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises279 868279 868255 777
FGProduction vendue services1 404 78282 4051 487 1871 510 953
FJChiffres d’affaires nets1 684 65182 4051 767 0561 766 730
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges95 92735 701
FQAutres produits14
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 862 9841 802 435
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)371 282257 905
FTVariation de stock (marchandises)1 1261 796
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 401
FWAutres achats et charges externes365 513347 434
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 43729 660
FYSalaires et traitements758 117764 043
FZCharges sociales268 980270 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 56424 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 4152 387
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 23563 231
GEAutres charges9 242227
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 844 9111 765 883
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 07336 552
GLAutres intérêts et produits assimilés13 75611 499
GPTotal des produits financiers (V)13 75611 499
GRIntérêts et charges assimilées2 1001 905
GUTotal des charges financières (VI)2 1001 905
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)11 6569 594
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)29 72946 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 167
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion705260
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 164
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions993
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 6987 424
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 698-3 257
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2592 864
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 876 7391 818 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 848 4501 778 075
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 28940 025
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 59618 529
A1Renvois : Transfert de charges23 47329 937
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles837837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles150 56329 55714 085166 035
0NAMORTISSEMENTS Total Général151 40029 55714 085166 872
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges16 235
5ZTotal Provisions pour risques et charges63 23116 23563 23116 235
6TSur comptes clients38 8302 4159 22332 022
7BTotal Provisions pour dépréciation38 8302 4159 22332 022
7CTOTAL GENERAL102 06118 65072 45448 257
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 65072 454
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 545
VAClients douteux ou litigieux70 150
UXAutres créances clients596 544
VMImpôts sur les bénéfices38 824
VBT. V. A.16 197
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 263
VSCharges constatées d’avance10 774
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES740 297735 7524 545
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine440440
8BFournisseurs et comptes rattaché88 85188 851
8CPersonnel et comptes rattachés69 09669 096
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux121 617121 617
VWT.V.A.52 12152 121
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 9522 952
VIGroupe et associés1 4801 480
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)803803
8LProduits constatés d’avance27 52027 520
VYTOTAL – ETAT DES DETTES364 881364 881
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 145 du 15/02/2021
Numéro de gestion : 1990B00111
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires837837
APConstructions22 37715 1867 1918 366
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 00122 88118 11916 592
ATAutres immobilisations corporelles171 227127 96843 25942 741
CUAutres participations555
BHAutres immobilisations financières4 5454 5454 545
BJTOTAL (I)239 992166 87273 11972 250
BTMarchandises27 82927 82928 955
BXClients et comptes rattachés666 69532 022634 673401 782
BZAutres créances58 28458 28473 508
CFDisponibilités295 717295 717519 818
CHCharges constatées d’avance10 77410 77412 911
CJTOTAL (II)1 059 29832 0221 027 2761 036 974
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 299 289198 8941 100 3951 109 224
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 65041 650
DDRéserve légale (1)4 1654 165
DGAutres réserves645 175605 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 28940 025
DLTOTAL (I)719 280690 990
DQProvisions pour charges16 23563 231
DRTOTAL (III)16 23563 231
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)440533
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 4802 884
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés88 85166 837
DYDettes fiscales et sociales245 786271 117
EAAutres dettes8039 116
EBProduits constatés d’avance (2)27 5204 517
ECTOTAL (IV)364 881355 003
EETOTAL GENERAL (I à V)1 100 3951 109 224
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an364 881355 003
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.440533
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises279 868279 868255 777
FGProduction vendue services1 404 78282 4051 487 1871 510 953
FJChiffres d’affaires nets1 684 65182 4051 767 0561 766 730
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges95 92735 701
FQAutres produits14
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 862 9841 802 435
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)371 282257 905
FTVariation de stock (marchandises)1 1261 796
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 401
FWAutres achats et charges externes365 513347 434
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 43729 660
FYSalaires et traitements758 117764 043
FZCharges sociales268 980270 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 56424 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 4152 387
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 23563 231
GEAutres charges9 242227
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 844 9111 765 883
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 07336 552
GLAutres intérêts et produits assimilés13 75611 499
GPTotal des produits financiers (V)13 75611 499
GRIntérêts et charges assimilées2 1001 905
GUTotal des charges financières (VI)2 1001 905
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)11 6569 594
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)29 72946 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 167
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion705260
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 164
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions993
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 6987 424
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 698-3 257
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2592 864
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 876 7391 818 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 848 4501 778 075
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 28940 025
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 59618 529
A1Renvois : Transfert de charges23 47329 937
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles837837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles150 56329 55714 085166 035
0NAMORTISSEMENTS Total Général151 40029 55714 085166 872
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges16 235
5ZTotal Provisions pour risques et charges63 23116 23563 23116 235
6TSur comptes clients38 8302 4159 22332 022
7BTotal Provisions pour dépréciation38 8302 4159 22332 022
7CTOTAL GENERAL102 06118 65072 45448 257
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 65072 454
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 545
VAClients douteux ou litigieux70 150
UXAutres créances clients596 544
VMImpôts sur les bénéfices38 824
VBT. V. A.16 197
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 263
VSCharges constatées d’avance10 774
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES740 297735 7524 545
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine440440
8BFournisseurs et comptes rattaché88 85188 851
8CPersonnel et comptes rattachés69 09669 096
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux121 617121 617
VWT.V.A.52 12152 121
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 9522 952
VIGroupe et associés1 4801 480
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)803803
8LProduits constatés d’avance27 52027 520
VYTOTAL – ETAT DES DETTES364 881364 881
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 3922 du 09/10/2019
Numéro de gestion : 1990B00111
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires837837
APConstructions22 37715 1867 1918 366
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 00122 88118 11916 592
ATAutres immobilisations corporelles171 227127 96843 25942 741
CUAutres participations555
BHAutres immobilisations financières4 5454 5454 545
BJTOTAL (I)239 992166 87273 11972 250
BTMarchandises27 82927 82928 955
BXClients et comptes rattachés666 69532 022634 673401 782
BZAutres créances58 28458 28473 508
CFDisponibilités295 717295 717519 818
CHCharges constatées d’avance10 77410 77412 911
CJTOTAL (II)1 059 29832 0221 027 2761 036 974
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 299 289198 8941 100 3951 109 224
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 65041 650
DDRéserve légale (1)4 1654 165
DGAutres réserves645 175605 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 28940 025
DLTOTAL (I)719 280690 990
DQProvisions pour charges16 23563 231
DRTOTAL (III)16 23563 231
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)440533
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 4802 884
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés88 85166 837
DYDettes fiscales et sociales245 786271 117
EAAutres dettes8039 116
EBProduits constatés d’avance (2)27 5204 517
ECTOTAL (IV)364 881355 003
EETOTAL GENERAL (I à V)1 100 3951 109 224
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an364 881355 003
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.440533
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises279 868279 868255 777
FGProduction vendue services1 404 78282 4051 487 1871 510 953
FJChiffres d’affaires nets1 684 65182 4051 767 0561 766 730
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges95 92735 701
FQAutres produits14
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 862 9841 802 435
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)371 282257 905
FTVariation de stock (marchandises)1 1261 796
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 401
FWAutres achats et charges externes365 513347 434
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 43729 660
FYSalaires et traitements758 117764 043
FZCharges sociales268 980270 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 56424 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 4152 387
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 23563 231
GEAutres charges9 242227
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 844 9111 765 883
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 07336 552
GLAutres intérêts et produits assimilés13 75611 499
GPTotal des produits financiers (V)13 75611 499
GRIntérêts et charges assimilées2 1001 905
GUTotal des charges financières (VI)2 1001 905
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)11 6569 594
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)29 72946 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 167
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion705260
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 164
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions993
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 6987 424
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 698-3 257
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2592 864
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 876 7391 818 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 848 4501 778 075
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 28940 025
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 59618 529
A1Renvois : Transfert de charges23 47329 937
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles837837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles150 56329 55714 085166 035
0NAMORTISSEMENTS Total Général151 40029 55714 085166 872
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges16 235
5ZTotal Provisions pour risques et charges63 23116 23563 23116 235
6TSur comptes clients38 8302 4159 22332 022
7BTotal Provisions pour dépréciation38 8302 4159 22332 022
7CTOTAL GENERAL102 06118 65072 45448 257
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 65072 454
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 545
VAClients douteux ou litigieux70 150
UXAutres créances clients596 544
VMImpôts sur les bénéfices38 824
VBT. V. A.16 197
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 263
VSCharges constatées d’avance10 774
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES740 297735 7524 545
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine440440
8BFournisseurs et comptes rattaché88 85188 851
8CPersonnel et comptes rattachés69 09669 096
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux121 617121 617
VWT.V.A.52 12152 121
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 9522 952
VIGroupe et associés1 4801 480
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)803803
8LProduits constatés d’avance27 52027 520
VYTOTAL – ETAT DES DETTES364 881364 881
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 2518 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 1990B00111
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires837837
APConstructions22 37715 1867 1918 366
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 00122 88118 11916 592
ATAutres immobilisations corporelles171 227127 96843 25942 741
CUAutres participations555
BHAutres immobilisations financières4 5454 5454 545
BJTOTAL (I)239 992166 87273 11972 250
BTMarchandises27 82927 82928 955
BXClients et comptes rattachés666 69532 022634 673401 782
BZAutres créances58 28458 28473 508
CFDisponibilités295 717295 717519 818
CHCharges constatées d’avance10 77410 77412 911
CJTOTAL (II)1 059 29832 0221 027 2761 036 974
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 299 289198 8941 100 3951 109 224
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 65041 650
DDRéserve légale (1)4 1654 165
DGAutres réserves645 175605 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 28940 025
DLTOTAL (I)719 280690 990
DQProvisions pour charges16 23563 231
DRTOTAL (III)16 23563 231
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)440533
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 4802 884
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés88 85166 837
DYDettes fiscales et sociales245 786271 117
EAAutres dettes8039 116
EBProduits constatés d’avance (2)27 5204 517
ECTOTAL (IV)364 881355 003
EETOTAL GENERAL (I à V)1 100 3951 109 224
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an364 881355 003
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.440533
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises279 868279 868255 777
FGProduction vendue services1 404 78282 4051 487 1871 510 953
FJChiffres d’affaires nets1 684 65182 4051 767 0561 766 730
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges95 92735 701
FQAutres produits14
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 862 9841 802 435
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)371 282257 905
FTVariation de stock (marchandises)1 1261 796
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 401
FWAutres achats et charges externes365 513347 434
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 43729 660
FYSalaires et traitements758 117764 043
FZCharges sociales268 980270 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 56424 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 4152 387
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 23563 231
GEAutres charges9 242227
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 844 9111 765 883
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 07336 552
GLAutres intérêts et produits assimilés13 75611 499
GPTotal des produits financiers (V)13 75611 499
GRIntérêts et charges assimilées2 1001 905
GUTotal des charges financières (VI)2 1001 905
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)11 6569 594
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)29 72946 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 167
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion705260
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 164
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions993
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 6987 424
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 698-3 257
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2592 864
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 876 7391 818 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 848 4501 778 075
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 28940 025
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 59618 529
A1Renvois : Transfert de charges23 47329 937
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles837837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles150 56329 55714 085166 035
0NAMORTISSEMENTS Total Général151 40029 55714 085166 872
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges16 235
5ZTotal Provisions pour risques et charges63 23116 23563 23116 235
6TSur comptes clients38 8302 4159 22332 022
7BTotal Provisions pour dépréciation38 8302 4159 22332 022
7CTOTAL GENERAL102 06118 65072 45448 257
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 65072 454
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 545
VAClients douteux ou litigieux70 150
UXAutres créances clients596 544
VMImpôts sur les bénéfices38 824
VBT. V. A.16 197
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 263
VSCharges constatées d’avance10 774
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES740 297735 7524 545
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine440440
8BFournisseurs et comptes rattaché88 85188 851
8CPersonnel et comptes rattachés69 09669 096
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux121 617121 617
VWT.V.A.52 12152 121
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 9522 952
VIGroupe et associés1 4801 480
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)803803
8LProduits constatés d’avance27 52027 520
VYTOTAL – ETAT DES DETTES364 881364 881
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 3390 du 02/10/2017
Numéro de gestion : 1990B00111
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires837837
APConstructions22 37715 1867 1918 366
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 00122 88118 11916 592
ATAutres immobilisations corporelles171 227127 96843 25942 741
CUAutres participations555
BHAutres immobilisations financières4 5454 5454 545
BJTOTAL (I)239 992166 87273 11972 250
BTMarchandises27 82927 82928 955
BXClients et comptes rattachés666 69532 022634 673401 782
BZAutres créances58 28458 28473 508
CFDisponibilités295 717295 717519 818
CHCharges constatées d’avance10 77410 77412 911
CJTOTAL (II)1 059 29832 0221 027 2761 036 974
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 299 289198 8941 100 3951 109 224
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 65041 650
DDRéserve légale (1)4 1654 165
DGAutres réserves645 175605 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 28940 025
DLTOTAL (I)719 280690 990
DQProvisions pour charges16 23563 231
DRTOTAL (III)16 23563 231
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)440533
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 4802 884
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés88 85166 837
DYDettes fiscales et sociales245 786271 117
EAAutres dettes8039 116
EBProduits constatés d’avance (2)27 5204 517
ECTOTAL (IV)364 881355 003
EETOTAL GENERAL (I à V)1 100 3951 109 224
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an364 881355 003
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.440533
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises279 868279 868255 777
FGProduction vendue services1 404 78282 4051 487 1871 510 953
FJChiffres d’affaires nets1 684 65182 4051 767 0561 766 730
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges95 92735 701
FQAutres produits14
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 862 9841 802 435
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)371 282257 905
FTVariation de stock (marchandises)1 1261 796
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 401
FWAutres achats et charges externes365 513347 434
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 43729 660
FYSalaires et traitements758 117764 043
FZCharges sociales268 980270 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 56424 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 4152 387
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 23563 231
GEAutres charges9 242227
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 844 9111 765 883
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 07336 552
GLAutres intérêts et produits assimilés13 75611 499
GPTotal des produits financiers (V)13 75611 499
GRIntérêts et charges assimilées2 1001 905
GUTotal des charges financières (VI)2 1001 905
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)11 6569 594
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)29 72946 146
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 167
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion705260
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 164
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions993
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 6987 424
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 698-3 257
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2592 864
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 876 7391 818 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 848 4501 778 075
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 28940 025
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 59618 529
A1Renvois : Transfert de charges23 47329 937
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles837837
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles150 56329 55714 085166 035
0NAMORTISSEMENTS Total Général151 40029 55714 085166 872
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges16 235
5ZTotal Provisions pour risques et charges63 23116 23563 23116 235
6TSur comptes clients38 8302 4159 22332 022
7BTotal Provisions pour dépréciation38 8302 4159 22332 022
7CTOTAL GENERAL102 06118 65072 45448 257
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 65072 454
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 545
VAClients douteux ou litigieux70 150
UXAutres créances clients596 544
VMImpôts sur les bénéfices38 824
VBT. V. A.16 197
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 263
VSCharges constatées d’avance10 774
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES740 297735 7524 545
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine440440
8BFournisseurs et comptes rattaché88 85188 851
8CPersonnel et comptes rattachés69 09669 096
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux121 617121 617
VWT.V.A.52 12152 121
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 9522 952
VIGroupe et associés1 4801 480
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)803803
8LProduits constatés d’avance27 52027 520
VYTOTAL – ETAT DES DETTES364 881364 881
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Sylviculture et exploitation forestière
ALSACE FORET - LA BROQUEDIEM CAMILLE - LA BROQUEERIC FRANCOIS - LA BROQUEBERNARD JEUNESSE - LA BROQUEANDRE BACHER - LA BROQUEPHILIPPE LIMON - LA BROQUECOMMUNE DE LA BROQUE - LA BROQUESARAIVA - LA BROQUECHRISTOPHE ECK - LA BROQUEFORET DE L'INDIVISION MARLIER - LA BROQUEFORET DE L'INDIVISION HILD - LA BROQUECLAUDE HOCHULI - WISCHESNATHALIE SCHENK-HERTZOG - HAGUENAUCHARLES LEININGER - REIPERTSWILLERFORET MANSUY LA ROCHERELLE - COLROY-LA-ROCHE

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