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de Labergement-lès-Seurre

ALTECA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/08/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40420803500059 / Siren : 404208035 / NIC : 00059
N° de TVA : FR 54 404208035
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
ALTECA
Adresse :
88 Boulevard DES BELGES
CS 60097
69452 LYON CEDEX 06
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
21/08/2000 : Succession
Prédécesseur : ALTECA
Continuité économique
Accords d'entreprise :
18/10/2022 : Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail à durée déterminée
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06922023527
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/12/2022
Date de dépôt : 01/12/2022
Date du texte : 18/10/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 05/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALTECA
Siret : 40420803500059
Code APE : 6202A
Secteur : Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Signataires :
  • 93
09/12/2021 : Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail à durée déterminée
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06921018585
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/01/2023
Date de dépôt : 10/12/2021
Date du texte : 09/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALTECA
Siret : 40420803500059
Code APE : 6202A
Secteur : Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/03/1996
Dénomination : ALTECA
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ALTECA - Lyon (siège)ALTECA - SchiltigheimALTECA - Lille (fermé)ALTECA - VilleurbanneALTECA - BalmaALTECA - Pérols (fermé)ALTECA - ParisALTECA - MassyALTECA - Décines-Charpieu (fermé)ALTECA - Saint-HerblainALTECA - GrenobleALTECA - Lyon (fermé)ALTECA - LezennesALTECA - Clermont-FerrandALTECA - AnnecyALTECA - Lille (fermé)ALTECA - Pérols (fermé)ALTECA - Montpellier (fermé)ALTECA - Massy (fermé)ALTECA - Décines-Charpieu (fermé)ALTECA - L'Union (fermé)ALTECA - Lyon (fermé)ALTECA - Toulouse (fermé)ALTECA - Carquefou (fermé)ALTECA - Nantes (fermé)ALTECA - Paris (fermé)ALTECA - Nantes (fermé)ALTECA - Grenoble (fermé)ALTECA - Clermont-Ferrand (fermé)ALTECA - Clermont-Ferrand (fermé)ALTECA - Clermont-Ferrand (fermé)ALTECA - Rueil-Malmaison (fermé)ALTECA - Échirolles (fermé)ALTECA - Villeurbanne (fermé)
Marques françaises :
08/08/2018 : Alteca
N° national/d'enregistrement : 4475135
Date de dépôt : 08/08/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/08/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs, ordinateurs, micro-ordinateurs; terminaux d'ordinateurs et de micro-ordinateurs; banques de données, cartes à mémoire ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation et d'organisation de stages en matière informatique; institutions d'enseignement; édition de logiciels et de progiciels informatiques; publication assistée par ordinateur; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de contrôle de qualité; gestion de lieux d'expositions; filmage sur bandes vidéo; consultations professionnelles, travaux d'ingénieurs en informatique (expertises); études et consultations en matière informatique; élaboration et réalisation de logiciels et de progiciels; services de dessin et de conception assistés par ordinateur; information en matière informatique; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Déposant 1 : ALTECA GROUPE
Forme juridique : société par actions simplifiée
Adresse :
88 boulevard des Belges
69006 LYON
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Madame Clémence TOUILLIER
Adresse :
63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 779659
Date de demande : 10/02/2020
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Bénéficiare 1 : ALTECA, SA
Numéro de SIREN : 404208035
Adresse :
88 boulevard des belges
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

09/06/1998 : Alteca
N° national/d'enregistrement : 98736872
Date de dépôt : 09/06/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Matériels et équipements de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données. Equipement pour le traitement de l'information. Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs, ordinateurs, micro-ordinateurs, terminaux d'ordinateurs et de micro-ordinateurs ; banque de données, cartes à mémoire. ; Produits de l'imprimerie ; papier pour ordinateurs ; livres, revues, journaux. Articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. ; Cartes à jouer. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. ; Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques ou téléphoniques. Télescription. Transmission de messages, télégrammes. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. ; Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles services d'enseignement, de formation et d'organisation de stages en matière informatique. Institution d'enseignement, divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Edition de logiciels et de progiciels informatiques. Publication assistée par ordinateur. Prêt de livres. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. ; Services de contrôle de qualité. Gestion de lieux d'exposition. Filmage sur bandes vidéo, services de reporter ; consultations professionnelles, laboratoires, travaux d'ingénieurs, travaux d'ingénieurs informatique (expertises) ; recherche scientifique et industrielle ; location d'appareils distributeurs. Etude et consultations en matière informatique. Elaboration et réalisation de logiciels et de progiciels ; services de dessin et de conception assistés par ordinateurs ; informations en matière informatique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ALTECA GROUPE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 423530104
Adresse :
88 Boulevard des Belges
69006 LYON
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence
Adresse :
63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 406937
Date de demande : 31/01/2005
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 657493
Date de demande : 05/11/2015
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Bénéficiare 1 : ALTECA SOFTWARE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 716854
Date de demande : 14/02/2018
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Bénéficiare 1 : ALTECA GROUPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 779659
Date de demande : 10/02/2020
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Bénéficiare 1 : ALTECA, SA
Numéro de SIREN : 404208035
Adresse :
88 boulevard des belges
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-30
Date du BOPI : 24/07/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375338
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2682979
Date de demande : 31/05/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10271
NOJO : 690100016260580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
23/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6563
NOJO : 690100015134130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
21/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°3057
NOJO : 069010001447044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Nom commercial : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 1600000.00 EUR
05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10257
NOJO : 690100014263340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12269
NOJO : 690100013253970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1378
NOJO : 690100012315710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
09/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°1491
NOJO : 069010001168570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Nom commercial : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MOUGIN Guillaume nom d'usage : MOUGIN devient président du conseil d'administration.
MOUGIN Guillaume nom d'usage : MOUGIN devient directeur général.
MOUGIN Jean nom d'usage : MOUGIN n'est plus président du conseil d'administration.
MOUGIN Jean nom d'usage : MOUGIN n'est plus directeur général.
MOUGIN Guillaume nom d'usage : MOUGIN n'est plus directeur général délégué
09/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°1492
NOJO : 069010001170647
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Nom commercial : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MOUGIN Jean André nom d'usage : MOUGIN devient président du conseil d'administration.
MOUGIN Jean André nom d'usage : MOUGIN devient directeur général.
MOUGIN Jean André nom d'usage : MOUGIN devient administrateur.
MOUGIN Guillaume nom d'usage : MOUGIN n'est plus président du conseil d'administration.
MOUGIN Guillaume nom d'usage : MOUGIN n'est plus directeur général.
MOUGIN Guillaume nom d'usage : MOUGIN devient directeur général délégué
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12042
NOJO : 690100011327750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
06/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°2808
NOJO : 069010001066647
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Nom commercial : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Société à responsabilité limitée BMG.
AEC n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA SADEC devient commissaire aux comptes.
GRANJON Gilles nom d'usage : GRANJON n'est plus commissaire aux comptes suppléant
06/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°2923
NOJO : 069010001066651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Nom commercial : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MOUGIN Anne-Laurence Pascale nom d'usage : MOUGIN devient administrateur
26/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2896
NOJO : 690100010622260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
19/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°2169
NOJO : BXB16230003285O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Nom commercial : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MOUGIN Guillaume nom d'usage : MOUGIN devient directeur général délégué.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire BMG.
AEC Société à responsabilité limitée.

10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9369
NOJO : 690100009673580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
21/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2603
NOJO : 690100008783100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7472
NOJO : 690100008130440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
13/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1598
NOJO : BXB14218002178I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Nom commercial : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MAUREAU Jacques nom d'usage : MAUREAU n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée BMG AUDIT EXPERTISE CONSEIL devient commissaire aux comptes titulaire.

16/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4560
NOJO : 690100007423650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
27/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3119
NOJO : BXC12222003732D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
25/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°2823
NOJO : BXB120190007647
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : ALTECA INFORMATION TECHNOLOGY Sté par actions simplifiée RCS B 439921107, 88 Boulevard des Belges 69006 LYON.
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Nom commercial : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 1500000.00 EUR
07/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°1550
NOJO : BXB11243002110S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Nom commercial : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MOUGIN Gérard nom d'usage : MOUGIN n'est plus administrateur.

30/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5797
NOJO : BXC11222020564A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
88 boulevard des Belges
69006 Lyon
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8392
NOJO : BXC102230078410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
88 boulevard des Belges
69006 Lyon
12/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1809
NOJO : BXB102180013872
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Nom commercial : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LABROSSE Jean-Marc nom d'usage : LABROSSE Jean-Marc n'est plus administrateur.
MOUGIN Guillaume nom d'usage : MOUGIN Guillaume devient administrateur.

20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8030
NOJO : BXC082240114608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
88 boulevard des Belges
69006 Lyon
26/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1552
NOJO : BXB08203002807Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Nom commercial : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 1100000.00 EUR
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7525
NOJO : BXC08233004833V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
88 boulevard des Belges
69006 Lyon
13/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1556
NOJO : BXB08220002669Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 404 208 035
Dénomination : ALTECA
Nom commercial : ALTECA
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
PROST-BOUCLE Marc nom d'usage : PROST-BOUCLE Marc n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
GRANJON Gilles nom d'usage : GRANJON Gilles devient commissaire aux comptes suppléant.
.

Historique de l'unité légale :
06/02/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
02/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : ALTECA
Représentants légaux :
14/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Jean André
Né le 18/11/1953 à Saulxures-sur-Moselotte (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
17 Chemin de la Teyssonnière
69140 Rillieux-la-Pape
France
14/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Jean André
Né le 18/11/1953 à Saulxures-sur-Moselotte (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
17 Chemin de la Teyssonnière
69140 Rillieux-la-Pape
France
14/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Jean André
Né le 18/11/1953 à Saulxures-sur-Moselotte (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Chemin de la Teyssonnière
69140 Rillieux-la-Pape
France
14/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Guillaume
Né le 08/09/1984 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
2 Rue de la République
69001 Lyon
France
14/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Guillaume
Né le 08/09/1984 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Rue de la République
69001 Lyon
France
14/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : LESCEL Marie Annick
Né le 02/03/1956 à Mostaganem (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Chemin de la Teyssonniere
69140 Rillieux-la-Pape
France
14/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Anne-Laurence Pascale
Né le 11/12/1981 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
14 Rue de Cambrai
75019 Paris
France
14/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Morale

Nom : SADEC
Siren : 351461694
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
19 Avenue De Messine
75008 Paris
France
19/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Jean André
Né le 18/11/1953 à Saulxures-sur-Moselotte (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
17 Chemin de la Teyssonnière
69140 Rillieux-la-Pape
France
19/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Jean André
Né le 18/11/1953 à Saulxures-sur-Moselotte (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
17 Chemin de la Teyssonnière
69140 Rillieux-la-Pape
France
19/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Jean André
Né le 18/11/1953 à Saulxures-sur-Moselotte (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Chemin de la Teyssonnière
69140 Rillieux-la-Pape
France
19/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Guillaume
Né le 08/09/1984 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
2 Rue de la République
69001 Lyon
France
19/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Guillaume
Né le 08/09/1984 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Rue de la République
69001 Lyon
France
19/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : LESCEL Marie Annick
Né le 02/03/1956 à Mostaganem (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Chemin de la Teyssonniere
69140 Rillieux-la-Pape
France
19/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Anne-Laurence Pascale
Né le 11/12/1981 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
14 Rue de Cambrai
75019 Paris
France
19/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Morale

Nom : SADEC
Siren : 351461694
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
19 Avenue De Messine
75008 Paris
France
19/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Jean André
Né le 18/11/1953 à Saulxures-sur-Moselotte (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
17 Chemin de la Teyssonnière
69140 Rillieux-la-Pape
France
19/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Jean André
Né le 18/11/1953 à Saulxures-sur-Moselotte (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
17 Chemin de la Teyssonnière
69140 Rillieux-la-Pape
France
19/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Jean André
Né le 18/11/1953 à Saulxures-sur-Moselotte (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Chemin de la Teyssonnière
69140 Rillieux-la-Pape
France
19/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Guillaume
Né le 08/09/1984 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
2 Rue de la République
69001 Lyon
France
19/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Guillaume
Né le 08/09/1984 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Rue de la République
69001 Lyon
France
19/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : LESCEL Marie Annick
Né le 02/03/1956 à Mostaganem (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Chemin de la Teyssonniere
69140 Rillieux-la-Pape
France
19/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Anne-Laurence Pascale
Né le 11/12/1981 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
14 Rue de Cambrai
75019 Paris
France
19/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Morale

Nom : SADEC
Siren : 351461694
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
19 Avenue De Messine
75008 Paris
France
25/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Jean
Né le 18/11/1953 à Saulxures-sur-Moselotte (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
17 Chemin de la Teyssonniere
69140 Rillieux-la-Pape
France
25/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Jean
Né le 18/11/1953 à Saulxures-sur-Moselotte (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
17 Chemin de la Teyssonniere
69140 Rillieux-la-Pape
France
25/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Guillaume
Né le 08/09/1984 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
2 Rue de la République
69001 Lyon
France
25/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : LESCEL Marie Annick
Né le 02/03/1956 à Mostaganem (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Chemin de la Teyssonniere
69140 Rillieux-la-Pape
France
25/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Guillaume
Né le 08/09/1984 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Rue de la République
69001 Lyon
France
25/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Morale

Nom : BMG.AEC
Siren : 432323665
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Rue Gorge de Loup
69009 Lyon
France
25/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Personne Physique

Nom : GRANJON Gilles
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Quai Jean Moulin
Chez BMG AUDIT EXPERTISE CONSEIL
69002 Lyon
France
Dépôts des actes :
30/08/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°036939 déposé le 11/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/08/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°036939 déposé le 11/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°036939 déposé le 11/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°034044 déposé le 17/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
15/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°034044 déposé le 17/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
14/08/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°031443 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
14/08/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°031443 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°024346 déposé le 18/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
04/10/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°032572 déposé le 19/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°032572 déposé le 19/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°031621 déposé le 12/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°031621 déposé le 12/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°021903 déposé le 29/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
09/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°021903 déposé le 29/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°026368 déposé le 25/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°026368 déposé le 25/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°026368 déposé le 25/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°026368 déposé le 25/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°021019 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
21/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°021019 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
21/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°021019 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
24/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°018154 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°018154 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°018154 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/09/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°015704 déposé le 26/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
26/09/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°015704 déposé le 26/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
26/09/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°015704 déposé le 26/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
26/09/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°015704 déposé le 26/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
26/09/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°015704 déposé le 26/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
26/09/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°015704 déposé le 26/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
22/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°011369 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/07/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°011369 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°011369 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/07/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°011369 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°011369 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/07/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°011369 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°017571 déposé le 12/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
12/11/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°017571 déposé le 12/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
12/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°017571 déposé le 12/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
12/11/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°017571 déposé le 12/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
12/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°017571 déposé le 12/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
12/11/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°017571 déposé le 12/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
14/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°014336 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°014336 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°014336 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/03/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°005105 déposé le 25/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
25/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°005105 déposé le 25/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
25/03/1996 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°005105 déposé le 25/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
25/03/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°005105 déposé le 25/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
25/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°005105 déposé le 25/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
25/03/1996 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°005105 déposé le 25/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
25/03/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°005105 déposé le 25/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
25/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°005105 déposé le 25/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
25/03/1996 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°005105 déposé le 25/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°007074 déposé le 19/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°007074 déposé le 19/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°019146 déposé le 13/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°019146 déposé le 13/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°024051 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°024051 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°004139 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°004139 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°004139 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°004139 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°020101 déposé le 24/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°017403 déposé le 29/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°017403 déposé le 29/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°015119 déposé le 09/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013801 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013801 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013801 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013801 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°015971 déposé le 21/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°016933 déposé le 20/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°018720 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°023538 déposé le 05/10/2011
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°026843 déposé le 14/11/2011
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°031081 déposé le 26/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°031081 déposé le 26/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°031081 déposé le 26/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°031081 déposé le 26/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°007074 déposé le 19/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°007074 déposé le 19/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°019146 déposé le 13/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°019146 déposé le 13/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°024051 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°024051 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°004139 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°004139 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°004139 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°004139 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°020101 déposé le 24/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°017403 déposé le 29/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°017403 déposé le 29/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°015119 déposé le 09/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013801 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013801 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013801 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013801 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°015971 déposé le 21/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°016933 déposé le 20/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°018720 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°023538 déposé le 05/10/2011
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°026843 déposé le 14/11/2011
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°031081 déposé le 26/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°031081 déposé le 26/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°031081 déposé le 26/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°031081 déposé le 26/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°007074 déposé le 19/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°007074 déposé le 19/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°019146 déposé le 13/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°019146 déposé le 13/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°024051 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°024051 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°004139 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°004139 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°004139 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°004139 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°020101 déposé le 24/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°017403 déposé le 29/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°017403 déposé le 29/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°015119 déposé le 09/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013801 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013801 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013801 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013801 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°015971 déposé le 21/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°016933 déposé le 20/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°018720 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°023538 déposé le 05/10/2011
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°026843 déposé le 14/11/2011
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°031081 déposé le 26/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°031081 déposé le 26/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°031081 déposé le 26/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°031081 déposé le 26/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
Etablissements :
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Siège

Adresse :
88 Boulevard des Belges
69006 Lyon
France
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Etablissement principal

Adresse :
88 Boulevard des Belges
69006 Lyon
France
Nom commercial : ALTECA
Enseigne : ALTECA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1996
Activité : Conseil, ingénierie informatique et intégration de système.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
123 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/09/2019
Activité : Conseil, ingénierie informatique et intégration de système.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Siège

Adresse :
88 Boulevard des Belges
69006 Lyon
France
19/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Etablissement principal

Adresse :
88 Boulevard des Belges
69006 Lyon
France
Nom commercial : ALTECA
Enseigne : ALTECA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1996
Activité : Conseil, ingénierie informatique et intégration de système.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
170 Boulevard de Stalingrad
69006 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/2013
Activité : Services informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
31 Rue Wilson
69150 Décines-Charpieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2016
Activité : Conseil, ingénierie informatique et intégration de système.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02949
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
429 rue de l'Industrie
34070 Montpellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Conseil ingénierie informatique et intégration système
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Siège

Adresse :
88 Boulevard des Belges
69006 Lyon
France
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Etablissement principal

Adresse :
88 Boulevard des Belges
69006 Lyon
France
Nom commercial : ALTECA
Enseigne : ALTECA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1996
Activité : Conseil, ingénierie informatique et intégration de système.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
170 Boulevard de Stalingrad
69006 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/2013
Activité : Services informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
31 Rue Wilson
69150 Décines-Charpieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2016
Activité : Conseil, ingénierie informatique et intégration de système.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2016B02905
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
9 Avenue Carnot
91300 Massy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Conseil, ingénierie informatique et intégration système.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2007B02312
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Immeuble Atalante
2 impasse Augustin Fresnel
44800 Saint Herblain
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/09/2007
Activité : Conseil ingénierie informatique et intégration de système
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2012B01268
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
6 Rue de Cabanis
31240 L'Union
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2012
Activité : Conseil ingénierie informatique et intégration de systèmes .
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1998B00896
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZAC Caserne de Bonne
7 Rue Berthe de Boissieux
38000 Grenoble
France
Enseigne : ALTECA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1998
Activité : Conseil, ingénierie informatique et intégration de système.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B00110
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
6 rue Louis Neel Synergie Park
59260 Lezennes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2011
Activité : Conseil, ingénierie informatique et intégration système.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - LTECA INFORMATION TECHNOLOG
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2012B00037
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
9-11 avenue de la Découverte
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2011
Activité : conseil, ingénierie informatique et intégration système
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - LTECA INFORMATION TECHNOLOG
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07386
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
13 rue La Fayette
75009 Paris
France
Nom commercial : ALTECA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/1999
Activité : Conseil ingénierie informatique et intégration de systèmes - Prestations de services informatiques (ssII)
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B00077
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
CENTRE BONLIEU - 1 RUE JEAN JAURES
74000 Annecy
France
Nom commercial : ALTECA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : CONSEIL, INGENIERIE, INFORMATIQUE ET INTEGRATION DE SYSTEME
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/07/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1999B00098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
15 - 17 RUE DU PRE LA REINE
63100 CLERMONT FERRAND
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1999
Activité : CONSEIL, INGENIERIE INFORMATIQUE ET INTEGRATION DE SYSTEMES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/06/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 26 Septembre 2000 Transfert du siège social et de l'Ets principal de 81 boulevard de Stalingrad 69100 VILLEURBANNE à 88 Boulevard des Belges 69006 LYON à compter du 21/08/2000
14/06/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F11/031378
Date d’ajout de l’observation : 06/09/2011
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société STRATNERS, sarl, 494 153 224 PARIS, siège social : 13 rue la Fayette 75009 PARIS avec effet au 30/06//2011.
14/06/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/046304
Date d’ajout de l’observation : 26/12/2011
Texte de l'observation : Fusion : société ayant participé à l'opération : - ALTECA INFORMATION TECHNOLOGY SAS - 88 Boulevard des Belges 69006 LYON, 439 921 107 RCS GTC Lyon, société apporteuse suivant décision en date du 22/11/2011 avec effet effet au 01/01/2011.
14/06/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : F19/009833
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2019
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société COMMUNICATION INFORMATIQUE ET SYSTEMES 4 Boulevard des Capucines 75009 PARIS, 339 882 193 RCS GTC Paris, société apporteuse avec effet au 02/01/2019
19/07/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 26 Septembre 2000 Transfert du siège social et de l'Ets principal de 81 boulevard de Stalingrad 69100 VILLEURBANNE à 88 Boulevard des Belges 69006 LYON à compter du 21/08/2000
19/07/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F11/031378
Date d’ajout de l’observation : 06/09/2011
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société STRATNERS, sarl, 494 153 224 PARIS, siège social : 13 rue la Fayette 75009 PARIS avec effet au 30/06//2011.
19/07/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/046304
Date d’ajout de l’observation : 26/12/2011
Texte de l'observation : Fusion : société ayant participé à l'opération : - ALTECA INFORMATION TECHNOLOGY SAS - 88 Boulevard des Belges 69006 LYON, 439 921 107 RCS GTC Lyon, société apporteuse suivant décision en date du 22/11/2011 avec effet effet au 01/01/2011.
19/07/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : F19/009833
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2019
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société COMMUNICATION INFORMATIQUE ET SYSTEMES 4 Boulevard des Capucines 75009 PARIS, 339 882 193 RCS GTC Paris, société apporteuse avec effet au 02/01/2019
25/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 26 Septembre 2000 Transfert du siège social et de l'Ets principal de 81 boulevard de Stalingrad 69100 VILLEURBANNE à 88 Boulevard des Belges 69006 LYON à compter du 21/08/2000
25/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F11/031378
Date d’ajout de l’observation : 06/09/2011
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société STRATNERS, sarl, 494 153 224 PARIS, siège social : 13 rue la Fayette 75009 PARIS avec effet au 30/06//2011.
25/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/046304
Date d’ajout de l’observation : 26/12/2011
Texte de l'observation : Fusion : société ayant participé à l'opération : - ALTECA INFORMATION TECHNOLOGY SAS - 88 Boulevard des Belges 69006 LYON, 439 921 107 RCS GTC Lyon, société apporteuse suivant décision en date du 22/11/2011 avec effet effet au 01/01/2011.
20/02/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : (Ancienne dénomination : ALTECH)
20/02/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F07/009938
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2007
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 7 Rue des Tropiques - Parc Sud Galaxie 38130 ECHIROLLES au 18-20 rue Henri Barbusse 38100 GRENOBLE à compter du 19/07/2007.
20/02/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F13/016779
Date d’ajout de l’observation : 22/11/2013
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 18-20 Rue Henri Barbusse 38100 GRENOBLE au 31 Rue Berthe de Boissieux ZAC Caserne de Bonne 38000 GRENOBLE à compter du 25/10/2013
20/02/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F14/002427
Date d’ajout de l’observation : 20/02/2014
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 31 Rue Berthe de Boissieux ZAC Caserne de Bonne 38000 GRENOBLE au ZAC Caserne de Bonne 7 Rue Berthe de Boissieux 38000 GRENOBLE à compter du 25/10/2013.
29/08/2011 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 08/03/2010
Texte de l'observation : Acquisition d'éléments d'actifs cédés : éléments incorporels : nom commercial enseigne DATASURF, clientèle et achalandage / ensemble certifications MICROSOLF / logiciel comptabilité / ensemble logiciels et fichiers de gestion et commerciaux / nom de domaine / base de données client - Eléments corporels : ensemble mobilier bureau / ensemble matériel informatique + bureautique / ensemble matériel informatique détenus par salariés repris ainsi que contrats clients a la ste DATASURF 418 892 287 RCS EVRY A COMPTER DU 01 07 2009
29/08/2011 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2011
Texte de l'observation : Prise en location gérance du fonds de prestations de services informatique (ssII) à la STE Stratners 494 153 224 rcs Paris à compter du 01 01 2011 jusqu'au 31 12 2011 renouvelable par tacite reconduction
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
03/07/2007 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 910
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2005
Texte de l'observation : PRISE EN LOCATION GERANCE D'UNE BRANCHE D'ACTIVITE DE PRESTATIONS DE SERVICES INFORMATIQUES - LOUEUR DE FONDS : ALTECA INFORMATION TECHNOLOGY SAS - RCS CLERMONT FD B 439 631 107 - 04B60 Date d'effet : 01/01/2005
Personnes morales :
14/06/2022 : ALTECA
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Conseil, ingénierie informatique et intégration de système.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/1996
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/03/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 1600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/07/2018 : ALTECA
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Conseil, ingénierie informatique et intégration de système.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/1996
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/03/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 1500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/09/2016 : ALTECA
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non
25/07/2016 : ALTECA
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Conseil, ingénierie informatique et intégration de système.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/1996
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/03/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 1500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/07/2016 : ALTECA
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
17/07/2015 : ALTECA
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/09/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/09/2007

Economie sociale et solidaire : Non
01/04/2015 : ALTECA
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2012

Economie sociale et solidaire : Non
20/02/2014 : ALTECA
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/09/1998

Economie sociale et solidaire : Non
13/01/2012 : ALTECA
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non
11/01/2012 : ALTECA
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non
29/08/2011 : ALTECA
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : ALTECA
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non
03/07/2007 : ALTECA
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°020475 déposé le 14/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°027859 déposé le 30/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°021955 déposé le 23/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°026016 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°021038 déposé le 19/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°021038 déposé le 19/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°034309 déposé le 31/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°034309 déposé le 31/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°022050 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°022050 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°022050 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°018748 déposé le 24/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°018748 déposé le 24/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°018748 déposé le 24/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°024544 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°024544 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°024544 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°025054 déposé le 12/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°025054 déposé le 12/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°025054 déposé le 12/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°016417 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°016417 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°016417 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°018235 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°018235 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°018235 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°015901 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°015901 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°015901 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°016764 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°016764 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°016764 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°012111 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°012111 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°012111 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013387 déposé le 04/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013387 déposé le 04/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013387 déposé le 04/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°019013 déposé le 10/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°019013 déposé le 10/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°019013 déposé le 10/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013119 déposé le 04/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013119 déposé le 04/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013119 déposé le 04/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°014899 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°014899 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°014899 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°014227 déposé le 11/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°014227 déposé le 11/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°014227 déposé le 11/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°018048 déposé le 23/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°018048 déposé le 23/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°018048 déposé le 23/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°012593 déposé le 07/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°012593 déposé le 07/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°012593 déposé le 07/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°007498 déposé le 06/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°007498 déposé le 06/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°007498 déposé le 06/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°008621 déposé le 06/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°008621 déposé le 06/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°008621 déposé le 06/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°011254 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°011254 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°011254 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013651 déposé le 06/08/1997
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013651 déposé le 06/08/1997
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B00900
Dépôt : N°013651 déposé le 06/08/1997
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/020475 du 14/06/2022
Numéro de gestion : 1996B00900
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires287 193284 1693 0256 060
AHFonds commercial1 811 0021 811 0021 811 002
AJAutres immobilisations incorporelles71 9442 00569 939
ATAutres immobilisations corporelles3 447 0121 911 8031 535 209135 908
BHAutres immobilisations financières292 901292 901162 399
BJTOTAL (I)10 281 6372 197 9778 083 6623 338 559
BLMatières premières, approvisionnements1 6521 6525 245
BVAvances et acomptes versés sur commandes82182121 108
BXClients et comptes rattachés9 763 5043 8229 759 6839 196 365
BZAutres créances2 383 9122 383 9122 060 420
CDValeurs mobilières de placement252 933252 933122 808
CFDisponibilités1 113 6051 113 6051 574 037
CHCharges constatées d’avance191 586191 586174 768
CJTOTAL (II)13 708 0133 82213 704 19113 154 751
COTOTAL GENERAL (0 à V)23 989 6522 201 79821 787 85416 493 309
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 500 0001 500 000
DDRéserve légale (1)150 000150 000
DGAutres réserves2 582 6081 587 462
DHReport à nouveau875 244875 244
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 888 9981 594 826
DKProvisions réglementées7 64013 230
DLTOTAL (I)7 004 4905 720 762
DPProvisions pour risques41 424216 845
DRTOTAL (III)41 424216 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 117 3951 630 445
DVEmprunts et dettes financières divers (4)80 8762 673
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 899 4261 413 787
DYDettes fiscales et sociales6 470 3826 784 531
EAAutres dettes522 251395 255
EBProduits constatés d’avance (2)651 611329 010
ECTOTAL (IV)14 741 94110 555 701
EETOTAL GENERAL (I à V)21 787 85416 493 309
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises12 43712 4374 577
FJChiffres d’affaires nets37 172 26737 172 26733 864 063
FOSubventions d’exploitation9 239
FQAutres produits306 871127 923
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 479 13834 001 225
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 9234 087
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 593723
FWAutres achats et charges externes9 287 0316 982 617
FXImpôts, taxes et versements assimilés951 3541 056 255
FYSalaires et traitements17 252 17615 786 517
FZCharges sociales7 638 0227 109 147
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions9
GEAutres charges66 28493 829
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 627 25631 566 663
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 851 8822 434 562
GPTotal des produits financiers (V)10 96212 786
GUTotal des charges financières (VI)30 22640 544
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 264-27 758
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 832 6182 406 804
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)40 41424 367
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17 61217 253
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)22 8027 113
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise108 529255 130
HKImpôts sur les bénéfices (X)-142 108563 961
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 530 51434 038 378
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)35 641 51532 443 551
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 888 9981 594 826
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles263 32022 854286 174
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 547 260394 02129 4791 911 803
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 810 580416 87529 4792 197 976
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients41 424
5ZTotal Provisions pour risques et charges216 845175 42141 424
7CTOTAL GENERAL216 845175 42141 424
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation175 421
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières292 901
VAClients douteux ou litigieux9 763 504
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 383 913
VSCharges constatées d’avance191 586
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 631 90511 952 499679 406
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine441 41074 410367 000
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 675 985668 8832 843 183
8AEmprunts et dettes financières divers80 87680 876
8BFournisseurs et comptes rattaché1 899 4261 899 426
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)522 251522 251
Z2Dette représentative de titres empruntés651 611
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 741 94010 367 8383 210 1831 163 918
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice4 252 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice318 590
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/027859 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 1996B00900
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires287 193284 1693 0256 060
AHFonds commercial1 811 0021 811 0021 811 002
AJAutres immobilisations incorporelles71 9442 00569 939
ATAutres immobilisations corporelles3 447 0121 911 8031 535 209135 908
BHAutres immobilisations financières292 901292 901162 399
BJTOTAL (I)10 281 6372 197 9778 083 6623 338 559
BLMatières premières, approvisionnements1 6521 6525 245
BVAvances et acomptes versés sur commandes82182121 108
BXClients et comptes rattachés9 763 5043 8229 759 6839 196 365
BZAutres créances2 383 9122 383 9122 060 420
CDValeurs mobilières de placement252 933252 933122 808
CFDisponibilités1 113 6051 113 6051 574 037
CHCharges constatées d’avance191 586191 586174 768
CJTOTAL (II)13 708 0133 82213 704 19113 154 751
COTOTAL GENERAL (0 à V)23 989 6522 201 79821 787 85416 493 309
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 500 0001 500 000
DDRéserve légale (1)150 000150 000
DGAutres réserves2 582 6081 587 462
DHReport à nouveau875 244875 244
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 888 9981 594 826
DKProvisions réglementées7 64013 230
DLTOTAL (I)7 004 4905 720 762
DPProvisions pour risques41 424216 845
DRTOTAL (III)41 424216 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 117 3951 630 445
DVEmprunts et dettes financières divers (4)80 8762 673
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 899 4261 413 787
DYDettes fiscales et sociales6 470 3826 784 531
EAAutres dettes522 251395 255
EBProduits constatés d’avance (2)651 611329 010
ECTOTAL (IV)14 741 94110 555 701
EETOTAL GENERAL (I à V)21 787 85416 493 309
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises12 43712 4374 577
FJChiffres d’affaires nets37 172 26737 172 26733 864 063
FOSubventions d’exploitation9 239
FQAutres produits306 871127 923
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 479 13834 001 225
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 9234 087
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 593723
FWAutres achats et charges externes9 287 0316 982 617
FXImpôts, taxes et versements assimilés951 3541 056 255
FYSalaires et traitements17 252 17615 786 517
FZCharges sociales7 638 0227 109 147
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions9
GEAutres charges66 28493 829
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 627 25631 566 663
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 851 8822 434 562
GPTotal des produits financiers (V)10 96212 786
GUTotal des charges financières (VI)30 22640 544
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 264-27 758
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 832 6182 406 804
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)40 41424 367
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17 61217 253
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)22 8027 113
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise108 529255 130
HKImpôts sur les bénéfices (X)-142 108563 961
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 530 51434 038 378
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)35 641 51532 443 551
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 888 9981 594 826
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles263 32022 854286 174
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 547 260394 02129 4791 911 803
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 810 580416 87529 4792 197 976
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients41 424
5ZTotal Provisions pour risques et charges216 845175 42141 424
7CTOTAL GENERAL216 845175 42141 424
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation175 421
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières292 901
VAClients douteux ou litigieux9 763 504
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 383 913
VSCharges constatées d’avance191 586
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 631 90511 952 499679 406
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine441 41074 410367 000
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 675 985668 8832 843 183
8AEmprunts et dettes financières divers80 87680 876
8BFournisseurs et comptes rattaché1 899 4261 899 426
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)522 251522 251
Z2Dette représentative de titres empruntés651 611
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 741 94010 367 8383 210 1831 163 918
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice4 252 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice318 590
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/021955 du 23/07/2020
Numéro de gestion : 1996B00900
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires287 193284 1693 0256 060
AHFonds commercial1 811 0021 811 0021 811 002
AJAutres immobilisations incorporelles71 9442 00569 939
ATAutres immobilisations corporelles3 447 0121 911 8031 535 209135 908
BHAutres immobilisations financières292 901292 901162 399
BJTOTAL (I)10 281 6372 197 9778 083 6623 338 559
BLMatières premières, approvisionnements1 6521 6525 245
BVAvances et acomptes versés sur commandes82182121 108
BXClients et comptes rattachés9 763 5043 8229 759 6839 196 365
BZAutres créances2 383 9122 383 9122 060 420
CDValeurs mobilières de placement252 933252 933122 808
CFDisponibilités1 113 6051 113 6051 574 037
CHCharges constatées d’avance191 586191 586174 768
CJTOTAL (II)13 708 0133 82213 704 19113 154 751
COTOTAL GENERAL (0 à V)23 989 6522 201 79821 787 85416 493 309
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 500 0001 500 000
DDRéserve légale (1)150 000150 000
DGAutres réserves2 582 6081 587 462
DHReport à nouveau875 244875 244
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 888 9981 594 826
DKProvisions réglementées7 64013 230
DLTOTAL (I)7 004 4905 720 762
DPProvisions pour risques41 424216 845
DRTOTAL (III)41 424216 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 117 3951 630 445
DVEmprunts et dettes financières divers (4)80 8762 673
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 899 4261 413 787
DYDettes fiscales et sociales6 470 3826 784 531
EAAutres dettes522 251395 255
EBProduits constatés d’avance (2)651 611329 010
ECTOTAL (IV)14 741 94110 555 701
EETOTAL GENERAL (I à V)21 787 85416 493 309
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises12 43712 4374 577
FJChiffres d’affaires nets37 172 26737 172 26733 864 063
FOSubventions d’exploitation9 239
FQAutres produits306 871127 923
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 479 13834 001 225
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 9234 087
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 593723
FWAutres achats et charges externes9 287 0316 982 617
FXImpôts, taxes et versements assimilés951 3541 056 255
FYSalaires et traitements17 252 17615 786 517
FZCharges sociales7 638 0227 109 147
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions9
GEAutres charges66 28493 829
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 627 25631 566 663
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 851 8822 434 562
GPTotal des produits financiers (V)10 96212 786
GUTotal des charges financières (VI)30 22640 544
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 264-27 758
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 832 6182 406 804
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)40 41424 367
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17 61217 253
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)22 8027 113
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise108 529255 130
HKImpôts sur les bénéfices (X)-142 108563 961
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 530 51434 038 378
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)35 641 51532 443 551
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 888 9981 594 826
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles263 32022 854286 174
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 547 260394 02129 4791 911 803
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 810 580416 87529 4792 197 976
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients41 424
5ZTotal Provisions pour risques et charges216 845175 42141 424
7CTOTAL GENERAL216 845175 42141 424
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation175 421
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières292 901
VAClients douteux ou litigieux9 763 504
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 383 913
VSCharges constatées d’avance191 586
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 631 90511 952 499679 406
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine441 41074 410367 000
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 675 985668 8832 843 183
8AEmprunts et dettes financières divers80 87680 876
8BFournisseurs et comptes rattaché1 899 4261 899 426
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)522 251522 251
Z2Dette représentative de titres empruntés651 611
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 741 94010 367 8383 210 1831 163 918
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice4 252 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice318 590
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/026016 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 1996B00900
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires287 193284 1693 0256 060
AHFonds commercial1 811 0021 811 0021 811 002
AJAutres immobilisations incorporelles71 9442 00569 939
ATAutres immobilisations corporelles3 447 0121 911 8031 535 209135 908
BHAutres immobilisations financières292 901292 901162 399
BJTOTAL (I)10 281 6372 197 9778 083 6623 338 559
BLMatières premières, approvisionnements1 6521 6525 245
BVAvances et acomptes versés sur commandes82182121 108
BXClients et comptes rattachés9 763 5043 8229 759 6839 196 365
BZAutres créances2 383 9122 383 9122 060 420
CDValeurs mobilières de placement252 933252 933122 808
CFDisponibilités1 113 6051 113 6051 574 037
CHCharges constatées d’avance191 586191 586174 768
CJTOTAL (II)13 708 0133 82213 704 19113 154 751
COTOTAL GENERAL (0 à V)23 989 6522 201 79821 787 85416 493 309
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 500 0001 500 000
DDRéserve légale (1)150 000150 000
DGAutres réserves2 582 6081 587 462
DHReport à nouveau875 244875 244
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 888 9981 594 826
DKProvisions réglementées7 64013 230
DLTOTAL (I)7 004 4905 720 762
DPProvisions pour risques41 424216 845
DRTOTAL (III)41 424216 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 117 3951 630 445
DVEmprunts et dettes financières divers (4)80 8762 673
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 899 4261 413 787
DYDettes fiscales et sociales6 470 3826 784 531
EAAutres dettes522 251395 255
EBProduits constatés d’avance (2)651 611329 010
ECTOTAL (IV)14 741 94110 555 701
EETOTAL GENERAL (I à V)21 787 85416 493 309
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises12 43712 4374 577
FJChiffres d’affaires nets37 172 26737 172 26733 864 063
FOSubventions d’exploitation9 239
FQAutres produits306 871127 923
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 479 13834 001 225
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 9234 087
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 593723
FWAutres achats et charges externes9 287 0316 982 617
FXImpôts, taxes et versements assimilés951 3541 056 255
FYSalaires et traitements17 252 17615 786 517
FZCharges sociales7 638 0227 109 147
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions9
GEAutres charges66 28493 829
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 627 25631 566 663
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 851 8822 434 562
GPTotal des produits financiers (V)10 96212 786
GUTotal des charges financières (VI)30 22640 544
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 264-27 758
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 832 6182 406 804
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)40 41424 367
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17 61217 253
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)22 8027 113
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise108 529255 130
HKImpôts sur les bénéfices (X)-142 108563 961
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 530 51434 038 378
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)35 641 51532 443 551
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 888 9981 594 826
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles263 32022 854286 174
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 547 260394 02129 4791 911 803
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 810 580416 87529 4792 197 976
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients41 424
5ZTotal Provisions pour risques et charges216 845175 42141 424
7CTOTAL GENERAL216 845175 42141 424
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation175 421
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières292 901
VAClients douteux ou litigieux9 763 504
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 383 913
VSCharges constatées d’avance191 586
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 631 90511 952 499679 406
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine441 41074 410367 000
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 675 985668 8832 843 183
8AEmprunts et dettes financières divers80 87680 876
8BFournisseurs et comptes rattaché1 899 4261 899 426
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)522 251522 251
Z2Dette représentative de titres empruntés651 611
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 741 94010 367 8383 210 1831 163 918
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice4 252 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice318 590
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/021038 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 1996B00900
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires287 193284 1693 0256 060
AHFonds commercial1 811 0021 811 0021 811 002
AJAutres immobilisations incorporelles71 9442 00569 939
ATAutres immobilisations corporelles3 447 0121 911 8031 535 209135 908
BHAutres immobilisations financières292 901292 901162 399
BJTOTAL (I)10 281 6372 197 9778 083 6623 338 559
BLMatières premières, approvisionnements1 6521 6525 245
BVAvances et acomptes versés sur commandes82182121 108
BXClients et comptes rattachés9 763 5043 8229 759 6839 196 365
BZAutres créances2 383 9122 383 9122 060 420
CDValeurs mobilières de placement252 933252 933122 808
CFDisponibilités1 113 6051 113 6051 574 037
CHCharges constatées d’avance191 586191 586174 768
CJTOTAL (II)13 708 0133 82213 704 19113 154 751
COTOTAL GENERAL (0 à V)23 989 6522 201 79821 787 85416 493 309
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 500 0001 500 000
DDRéserve légale (1)150 000150 000
DGAutres réserves2 582 6081 587 462
DHReport à nouveau875 244875 244
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 888 9981 594 826
DKProvisions réglementées7 64013 230
DLTOTAL (I)7 004 4905 720 762
DPProvisions pour risques41 424216 845
DRTOTAL (III)41 424216 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 117 3951 630 445
DVEmprunts et dettes financières divers (4)80 8762 673
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 899 4261 413 787
DYDettes fiscales et sociales6 470 3826 784 531
EAAutres dettes522 251395 255
EBProduits constatés d’avance (2)651 611329 010
ECTOTAL (IV)14 741 94110 555 701
EETOTAL GENERAL (I à V)21 787 85416 493 309
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises12 43712 4374 577
FJChiffres d’affaires nets37 172 26737 172 26733 864 063
FOSubventions d’exploitation9 239
FQAutres produits306 871127 923
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 479 13834 001 225
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 9234 087
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 593723
FWAutres achats et charges externes9 287 0316 982 617
FXImpôts, taxes et versements assimilés951 3541 056 255
FYSalaires et traitements17 252 17615 786 517
FZCharges sociales7 638 0227 109 147
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions9
GEAutres charges66 28493 829
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 627 25631 566 663
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 851 8822 434 562
GPTotal des produits financiers (V)10 96212 786
GUTotal des charges financières (VI)30 22640 544
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 264-27 758
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 832 6182 406 804
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)40 41424 367
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17 61217 253
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)22 8027 113
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise108 529255 130
HKImpôts sur les bénéfices (X)-142 108563 961
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 530 51434 038 378
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)35 641 51532 443 551
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 888 9981 594 826
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles263 32022 854286 174
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 547 260394 02129 4791 911 803
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 810 580416 87529 4792 197 976
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients41 424
5ZTotal Provisions pour risques et charges216 845175 42141 424
7CTOTAL GENERAL216 845175 42141 424
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation175 421
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières292 901
VAClients douteux ou litigieux9 763 504
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 383 913
VSCharges constatées d’avance191 586
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 631 90511 952 499679 406
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine441 41074 410367 000
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 675 985668 8832 843 183
8AEmprunts et dettes financières divers80 87680 876
8BFournisseurs et comptes rattaché1 899 4261 899 426
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)522 251522 251
Z2Dette représentative de titres empruntés651 611
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 741 94010 367 8383 210 1831 163 918
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice4 252 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice318 590
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/034309 du 31/08/2017
Numéro de gestion : 1996B00900
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires287 193284 1693 0256 060
AHFonds commercial1 811 0021 811 0021 811 002
AJAutres immobilisations incorporelles71 9442 00569 939
ATAutres immobilisations corporelles3 447 0121 911 8031 535 209135 908
BHAutres immobilisations financières292 901292 901162 399
BJTOTAL (I)10 281 6372 197 9778 083 6623 338 559
BLMatières premières, approvisionnements1 6521 6525 245
BVAvances et acomptes versés sur commandes82182121 108
BXClients et comptes rattachés9 763 5043 8229 759 6839 196 365
BZAutres créances2 383 9122 383 9122 060 420
CDValeurs mobilières de placement252 933252 933122 808
CFDisponibilités1 113 6051 113 6051 574 037
CHCharges constatées d’avance191 586191 586174 768
CJTOTAL (II)13 708 0133 82213 704 19113 154 751
COTOTAL GENERAL (0 à V)23 989 6522 201 79821 787 85416 493 309
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 500 0001 500 000
DDRéserve légale (1)150 000150 000
DGAutres réserves2 582 6081 587 462
DHReport à nouveau875 244875 244
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 888 9981 594 826
DKProvisions réglementées7 64013 230
DLTOTAL (I)7 004 4905 720 762
DPProvisions pour risques41 424216 845
DRTOTAL (III)41 424216 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 117 3951 630 445
DVEmprunts et dettes financières divers (4)80 8762 673
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 899 4261 413 787
DYDettes fiscales et sociales6 470 3826 784 531
EAAutres dettes522 251395 255
EBProduits constatés d’avance (2)651 611329 010
ECTOTAL (IV)14 741 94110 555 701
EETOTAL GENERAL (I à V)21 787 85416 493 309
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises12 43712 4374 577
FJChiffres d’affaires nets37 172 26737 172 26733 864 063
FOSubventions d’exploitation9 239
FQAutres produits306 871127 923
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 479 13834 001 225
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 9234 087
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 593723
FWAutres achats et charges externes9 287 0316 982 617
FXImpôts, taxes et versements assimilés951 3541 056 255
FYSalaires et traitements17 252 17615 786 517
FZCharges sociales7 638 0227 109 147
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions9
GEAutres charges66 28493 829
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 627 25631 566 663
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 851 8822 434 562
GPTotal des produits financiers (V)10 96212 786
GUTotal des charges financières (VI)30 22640 544
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 264-27 758
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 832 6182 406 804
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)40 41424 367
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17 61217 253
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)22 8027 113
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise108 529255 130
HKImpôts sur les bénéfices (X)-142 108563 961
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 530 51434 038 378
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)35 641 51532 443 551
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 888 9981 594 826
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles263 32022 854286 174
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 547 260394 02129 4791 911 803
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 810 580416 87529 4792 197 976
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients41 424
5ZTotal Provisions pour risques et charges216 845175 42141 424
7CTOTAL GENERAL216 845175 42141 424
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation175 421
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières292 901
VAClients douteux ou litigieux9 763 504
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 383 913
VSCharges constatées d’avance191 586
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 631 90511 952 499679 406
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine441 41074 410367 000
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 675 985668 8832 843 183
8AEmprunts et dettes financières divers80 87680 876
8BFournisseurs et comptes rattaché1 899 4261 899 426
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)522 251522 251
Z2Dette représentative de titres empruntés651 611
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 741 94010 367 8383 210 1831 163 918
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice4 252 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice318 590
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