ALTERITOIRE

Entreprise

ALTERITOIRE
Dernière mise à jour : 09/01/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 09/01/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80881314100013 / Siren : 808813141 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 52 808813141
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.2 : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
72.20 : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
72.20Z : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Cette sous-classe comprend :
- la recherche-développement en sciences sociales
- la recherche-développement en sciences humaines
- la recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences humaines et sociales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z) Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.20.11, 72.20.12, 72.20.13, 72.20.21, 72.20.22, 72.20.23, 72.20.31, 72.20.32, 72.20.33, 72.20.41, 72.20.42, 72.20.43, 72.20.51, 72.20.52, 72.20.53, 72.20.60
Coordonnées de l'établissement :
ALTERITOIRE
Adresse :
Lieu dit COUGET
31230 FABAS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/01/2015
Dénomination : ALTERITOIRE
Activité principale : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (NAFRev2 : 72.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3874
NOJO : 310200008582600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 808 813 141
Dénomination : ALTERITOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
16/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2126
NOJO : 310200007868530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 808 813 141
Dénomination : ALTÉRITOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
17/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2467
NOJO : 310200007462510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 808 813 141
Dénomination : ALTÉRITOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
12/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°981
NOJO : 310200006568210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 808 813 141
Dénomination : ALTÉRITOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
24/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°939
NOJO : 310200006000020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 808 813 141
Dénomination : ALTÉRITOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4868
NOJO : 310200005742060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 808 813 141
Dénomination : ALTÉRITOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
31/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2117
NOJO : 310200004933210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 808 813 141
Dénomination : ALTÉRITOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
18/01/2015 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°159
NOJO : BXA150120015933
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 09/01/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 808 813 141
Dénomination : ALTÉRITOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

Administration :
Président : SCHIED Sébastien Nicolas nom d'usage : SCHIED.

Montant du capital : 10.00 EUR
Représentants légaux :
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B00088
Type : Personne Physique

Nom : SCHIED Sébastien Nicolas
Né le 03/01/1976 à Charlieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Lieu-dit Couget
31230 Fabas
France
Dépôts des actes :
24/12/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B00088
Dépôt : N°000421 déposé le 09/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
24/12/2014 : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B00088
Dépôt : N°000421 déposé le 09/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
24/12/2014 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B00088
Dépôt : N°000421 déposé le 09/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
23/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B00088
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit Couget
31230 Fabas
France
23/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B00088
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit Couget
31230 Fabas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/01/2015
Activité : Commerce de prestations de bureau d'études en sociologie et aménagement du territoire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/03/2017 : ALTÉRITOIRE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Associé unique : Oui
Activité principale : Commerce de prestations de bureau d'études en sociologie et aménagement du territoire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/01/2015

Type de capital : Variable
Capital minimum : 100.0
Capital maximum : 10.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B00088
Dépôt : N°005398 déposé le 23/03/2017
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/041313 du 13/12/2022
Numéro de gestion : 2015B00088
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/040908 du 10/12/2021
Numéro de gestion : 2015B00088
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/034020 du 05/12/2019
Numéro de gestion : 2015B00088
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/001055 du 14/01/2019
Numéro de gestion : 2015B00088
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/022650 du 21/08/2018
Numéro de gestion : 2015B00088
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/005398 du 23/03/2017
Numéro de gestion : 2015B00088
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

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