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du Rheu

ALTRABIO

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 04/03/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49132817500030 / Siren : 491328175 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 85 491328175
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.11 : Recherche-développement en biotechnologie
72.11Z : Recherche-développement en biotechnologie
Cette sous-classe comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Cette sous-classe comprend :
- ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l’ADN/ARN, profilage de l’expression génétique et utilisation de la technologie antisens
- protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules) ; amélioration des méthodes d’administration de médicaments à grandes molécules ; protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
- culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d’échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
- techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
- vecteurs de gènes et d’ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
- bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
- nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d’étudier les biosystèmes, avec des applications dans l’administration des médicaments, le diagnostic, etc. Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.11.11, 72.11.12, 72.11.13, 72.11.21, 72.11.22, 72.11.23, 72.11.31, 72.11.32, 72.11.33, 72.11.40
Coordonnées de l'établissement :
ALTRABIO
Adresse :
BATIMENT L'INITIAL
30 Rue PRE GAUDRY

69007 LYON 7EME
Liens de succession de l'établissement :
04/03/2015 : Succession
Prédécesseur : ALTRABIO
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/07/2006
Dénomination : ALTRABIO
Dénomination usuelle: ALTRABIO
Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ALTRABIO - Lyon (siège)ALTRABIO - Lyon (fermé)ALTRABIO - Lyon (fermé)
Marques françaises :
21/01/2011 : AptaGenesis
N° national/d'enregistrement : 3799466
Date de dépôt : 21/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : AltraBio, SAS
Numéro de SIREN : 491328175
Adresse :
24 rue Baldassini porte B
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : AltraBio
Adresse :
24 rue Baldassini porte B
69007 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 555002
Date de demande : 02/08/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; tous ces produits étant liés aux domaines des aptamères peptidiques et aux constructions géniques correspondantes.Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; tous ces produits étant liés aux domaines des aptamères peptidiques et aux constructions géniques correspondantes.Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; tous ces services étant liés aux domaines des aptamères peptidiques et aux constructions géniques correspondantes.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Publications au Bodacc :
20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12501
NOJO : 690100015518070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6625
NOJO : 690100014577310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4127
NOJO : 690100013366700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°2453
NOJO : 069010001282400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Nom commercial : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ERNST AND YOUNG SAS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
AUDITEX SA n'est plus commissaire aux comptes suppléant
03/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8770
NOJO : 690100012536460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2260
NOJO : 690100011801620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1467
NOJO : 690100010890720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7725
NOJO : 690100009723860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1759
NOJO : 690100008946610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1476
NOJO : BXB15107001998X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Nom commercial : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5116
NOJO : 690100008177320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9526
NOJO : 690100007521930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7753
NOJO : BXC12256001883B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11753
NOJO : BXC11299005409M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8640
NOJO : BXC10232012316Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
24 b rue Jean Baldassini Bâtiment Tony Garnier
69007 Lyon
20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9465
NOJO : BXC08224010676Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
24 b rue Jean Baldassini Bâtiment Tony Garnier
69007 Lyon
28/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°3733
NOJO : BXB080540094000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Nom commercial : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 77120.00 EUR

Siège social :
Adresse :
24 b rue Jean Baldassini
Bâtiment Tony Garnier
69007 Lyon
24/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9434
NOJO : BXC082480031226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
282 rue André Philip
69003 Lyon
11/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°7273
NOJO : BXB08079005129E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lyon 491 328 175
Dénomination : ALTRABIO
Nom commercial : ALTRABIO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 68000 EUR
Historique de l'unité légale :
04/03/2015 : code NIC
Code NIC : 00030
23/12/2008 : code NIC
Code NIC : 00022
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)
Représentants légaux :
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Type : Personne Physique

Nom : BUFFAT Laurent
Né le 12/04/1959 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
282 Rue André Philip
69003 Lyon
France
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Type : Personne Morale

Nom : ERNST AND YOUNG SAS
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
129 Rue Servient
Tour Crédit Lyonnais
69003 Lyon
France
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX SA
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Allée DE L ARCHE
Tour Ernst and Young
92037 Paris la Defense
France
Dépôts des actes :
04/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°008505 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
04/03/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°008505 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°015804 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°015804 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°015804 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°003433 déposé le 11/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°003433 déposé le 11/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°003433 déposé le 11/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°002370 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°002370 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°002370 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale
Etablissements :
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Type : Siège

Adresse :
30 Rue Pré Gaudry
Bâtiment l'Initial
69007 Lyon
France
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Type : Etablissement principal

Adresse :
30 Rue Pré Gaudry
Bâtiment l'Initial
69007 Lyon
France
Nom commercial : ALTRABIO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/07/2006
Activité : Recherche et développement en matière pharmaceutique, cosmétique, alimentaire, vétérinaire, diagnostique et plus largement en matière biotechnologique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/08/2016 : ALTRABIO
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Recherche et développement en matière pharmaceutique, cosmétique, alimentaire, vétérinaire, diagnostique et plus largement en matière biotechnologique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/08/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 77120.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°025801 déposé le 08/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°030628 déposé le 13/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°028052 déposé le 20/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°031009 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°022670 déposé le 13/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°029246 déposé le 04/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°020617 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°015980 déposé le 09/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B03512
Dépôt : N°016869 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/044743 du 13/10/2022
Numéro de gestion : 2006B03512
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/045837 du 19/11/2021
Numéro de gestion : 2006B03512
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/028642 du 08/09/2020
Numéro de gestion : 2006B03512
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/041360 du 12/09/2019
Numéro de gestion : 2006B03512
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/051940 du 26/12/2018
Numéro de gestion : 2006B03512
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/050616 du 20/12/2017
Numéro de gestion : 2006B03512
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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