AM TRUST - ASNIERES-SUR-SEINE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/02/2018

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40272305000207 / Siren : 402723050 / NIC : 00207

N° de TVA : FR 18 402723050

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.7 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé

Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.

47.78 : Autre commerce de détail de biens neufs en magasin spécialisé

47.78C : Autres commerces de détail spécialisés divers

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de matériel photographique et de matériel de précision
- le commerce de détail de souvenirs, d’objets artisanaux et d’articles religieux
- les activités des galeries d’art commerciales
- le commerce de détail d’armes et de munitions
- le commerce de détail de timbres-poste et de pièces de monnaie
- la vente au détail d’objets d’art
- le commerce de détail de produits non alimentaires n.c.a.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les sex-shops (cf. 47.19B) Produits associés : 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p

Coordonnées de l'établissement :
AM TRUST

Adresse :
12-16
12 Rue SARAH BERNHARDT
92600 ASNIERES-SUR-SEINE

Marchés publics :

02/11/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 : MAINTENANCE DES PHOTOCOPIEURS APPARTENANT A LA VILLE
Classification : 50313000-

Numéro unique d’identification : 21930001900011202222M086100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 27/10/2022

Lieu d'exécution : AUBERVILLIERS
Acheteur : COMMUNE D'AUBERVILLIERS

Titulaire :
AM TRUST (40272305000207)

30/05/2022 : Marché

Objet : LOCATION MAINTENANCE DE 2 PRESSES NUMERIQUES POUR IMPRIMERIE DEPARTEMENTALE
Classification : 30122100-

Numéro unique d’identification : 22640001800876202203600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 506 732 €
Date de notification : 10/05/2022

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
AM TRUST (40272305000207)

30/05/2022 : Marché

Objet : LOCATION MAINTENANCE DE 2 PRESSES NUMERIQUES POUR IMPRIMERIE DEPARTEMENTALE
Classification : 30122100-

Numéro unique d’identification : 22640001800876202203601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 506 732 €
Date de notification : 10/05/2022

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
AM TRUST (40272305000207)

06/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Marché de location, installation paramétrage et maintenance de systèmes d'impression et de numérisation pour Seine-Saint-Denis habitat
Classification : Photocopieurs et matériel d'impression offset (30120000)

Numéro unique d’identification : 279300198000412020Itc/hLYj/x00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 540 000 €
Date de notification : 22/02/2021

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : Seine-Saint-Denis habitat

Titulaire :
AM TRUST (40272305000207)

23/02/2021 : Marché

Objet : MAINTENANCE DU PARC PHOTOCOPIEURS
Classification : 50313200-

Numéro unique d’identification : 218400430000112019000001907A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 53 333 €
Date de notification : 13/06/2019

Lieu d'exécution : ENTRAIGUES SUR LA SORGUE
Acheteur : MAIRIE ENTRAIGUES-SUR-LA SORGUE

Titulaire :
AM TRUST (40272305000207)

23/02/2021 : Marché

Objet : LOCATION DU PARC PHOTOCOPIEURS
Classification : 30121100-

Numéro unique d’identification : 218400430000112019000001907B00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 55 408 €
Date de notification : 13/06/2019

Lieu d'exécution : ENTRAIGUES SUR LA SORGUE
Acheteur : MAIRIE ENTRAIGUES-SUR-LA SORGUE

Titulaire :
AM TRUST (40272305000207)

04/03/2020 : Accord-cadre

Objet : Collectivites du SIRH
Classification : 72415000-

Numéro unique d’identification : 2878005440001020202020/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 210 000 €
Date de notification : 23/07/2020

Lieu d'exécution : Versailles
Acheteur : CIG Grande Couronne

Titulaire :
AM TRUST (40272305000207)

Historique de l'établissement :

01/02/2018 : état administratif, activité principale

Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Autres commerces de détail spécialisés divers (NAFRev2 : 47.78C)

05/09/2016 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

08/08/2017 : Succession

Prédécesseur : GROUPE AM TRUST - AM BUREAUTIQUE- MECABUREAU - TRUST MISSION
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 12/10/1995

Dénomination : AM TRUST

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau (NAFRev2 : 46.66Z)

Sigle : AMB

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

AM TRUST - Asnières-sur-Seine (siège)AM TRUST - MorangisAM TRUST - FretinAM TRUST - MazerollesAM TRUST - BayonneAM TRUST - Mont-de-MarsanAM TRUST - NogaroAM TRUST - BayonneAM TRUST - Aix-en-ProvenceAM TRUST - FoulayronnesAM TRUST - Plaisance-du-TouchAM TRUST - Villeneuve-d'AscqAM TRUST - LonsAM TRUST - Avignon (fermé)AM TRUST - PantinAM TRUST - Bassussarry (fermé)AM TRUST - L'Union (fermé)AM TRUST - Villeneuve-sur-Lot (fermé)AM TRUST - Bar-le-Duc (fermé)GROUPE AM TRUST - AM BUREAUTIQUE- MECABUREAU - TRUST MISSION - Paris (fermé)AM TRUST - Paris (fermé)AM TRUST - Les Ulis (fermé)AM TRUST - Avignon (fermé)AM TRUST - Les Lilas (fermé)AM TRUST - Paris (fermé)AM TRUST - Courbevoie (fermé)

Marques françaises :

28/10/2015 : Tag2Print

N° national/d'enregistrement : 4221188
Date de dépôt : 28/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : AMTRUST, SARL
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
155 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 paris
FR

Déposant 2 : M. MICHEL DUSSART
Adresse :
18 rue Franklin
93500 Pantin
FR

Mandataire 1 : M. MICHEL DUSSART
Adresse :
18 rue Franklin
93500 Pantin
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 677092
Date de demande : 09/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

24/08/2009 : epost services

N° national/d'enregistrement : 3672062
Date de dépôt : 24/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AM TRUST, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 641170
Date de demande : 22/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 766551
Date de demande : 30/07/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 766552
Date de demande : 30/07/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE SARL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 766553
Date de demande : 30/07/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724168
Date de demande : 28/08/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

24/08/2009 : epost

N° national/d'enregistrement : 3672063
Date de dépôt : 24/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AM TRUST, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 641171
Date de demande : 22/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 766551
Date de demande : 30/07/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE SARL

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724172
Date de demande : 28/08/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

24/08/2009 : epost suite

N° national/d'enregistrement : 3672064
Date de dépôt : 24/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AM TRUST, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 766551
Date de demande : 30/07/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 766552
Date de demande : 30/07/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE SARL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 766553
Date de demande : 30/07/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724173
Date de demande : 28/08/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

24/08/2009 : epost file

N° national/d'enregistrement : 3672065
Date de dépôt : 24/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AM TRUST, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE SARL

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724174
Date de demande : 28/08/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

10/12/2008 : AFFRANCHISSEZ VOUS DU COURRIER POSTAL

N° national/d'enregistrement : 3617073
Date de dépôt : 10/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AM TRUST, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Marks & Clerk France, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746927
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746928
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705698
Date de demande : 06/02/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

10/12/2008 : TRUSTEDI

N° national/d'enregistrement : 3617072
Date de dépôt : 10/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AM TRUST, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Marks & Clerk France, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705663
Date de demande : 06/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

08/04/2008 : TRUSTPEN

N° national/d'enregistrement : 3568472
Date de dépôt : 08/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AM TRUST, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735624
Date de demande : 09/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735625
Date de demande : 09/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696819
Date de demande : 25/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

08/04/2008 : expressletter

N° national/d'enregistrement : 3568473
Date de dépôt : 08/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; Périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AM TRUST, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 ASNIÈRES-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 499407
Date de demande : 10/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735624
Date de demande : 09/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735625
Date de demande : 09/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696829
Date de demande : 25/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

08/04/2008 : LETTREXPRESS

N° national/d'enregistrement : 3568474
Date de dépôt : 08/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; Périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AM TRUST, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 499408
Date de demande : 10/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 735624
Date de demande : 09/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696824
Date de demande : 25/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

29/05/2007 : AM VISIO GESTION DE L'ADRESSE UNIQUE

N° national/d'enregistrement : 3503455
Date de dépôt : 29/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : AM BUREAUTIQUE SARL
Numéro de SIREN : 402723050

Mandataire 1 : AM BUREAUTIQUE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-27
Date du BOPI : 06/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-44

10/11/2006 : TM E.DOC RECOMMANDE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION

N° national/d'enregistrement : 3462165
Date de dépôt : 10/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 10/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 45

Déposant 1 : AM TRUST, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
155 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678438
Date de demande : 30/08/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 682961
Date de demande : 16/09/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632958
Date de demande : 23/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

10/11/2006 : TM E.POST RECOMMANDE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION

N° national/d'enregistrement : 3462167
Date de dépôt : 10/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 10/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.

Déposant 1 : AM TRUST, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
155 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632968
Date de demande : 23/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

10/11/2006 : TRUSTCORRESPONDANCE

N° national/d'enregistrement : 3462177
Date de dépôt : 10/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 10/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 45

Déposant 1 : AM TRUST, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
155 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632696
Date de demande : 21/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

10/11/2006 : TM TRUSTSAFE

N° national/d'enregistrement : 3462179
Date de dépôt : 10/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 10/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 45

Déposant 1 : AM TRUST, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
155 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632074
Date de demande : 10/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

30/08/2006 : TRUSTDOCUMENT

N° national/d'enregistrement : 3447594
Date de dépôt : 30/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement ou son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protections personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; article de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à micro-processeur, bâches de sauvetage.Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement, gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; gestion d'espace publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques – services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial – service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication – émissions radiophoniques ou télévisées – services de téléconférences – services de messagerie électronique.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport – distribution de journaux – distribution des eaux ou d'énergie – remorquage – location de garage ou place de stationnement – location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis – réservation pour les voyages – agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) – entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement –Evaluations, estimations de recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques – recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) – études de projets techniques – architecture – décoration intérieure – élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels – programmation pour ordinateur – consultation en matière d'ordinateurs – conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique – contrôle technique de véhicules automobiles – services de dessinateurs d'arts graphiques – stylisme (esthétique industrielle) – recherches judiciaires conseils en propriété intellectuelles – authentification d'oeuvre d'art – recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : AM TRUST, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
155 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
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Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
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Bénéficiare 1 : AM TRUST

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-40
Date du BOPI : 06/10/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636853
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

30/08/2006 : TRUSTINVOICE

N° national/d'enregistrement : 3447597
Date de dépôt : 30/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protections personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; article de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à micro-processeur, bâches de sauvetage.Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; gestion d'espace publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Service d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport – distribution de journaux – distribution des eaux ou d'énergie – remorquage – location de garage ou place, de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux – services de taxis – réservation pour les voyages – agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) – entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.Evaluations, estimations de recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques – recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) – études de projets techniques – architecture – décoration intérieure – élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels – programmation pour ordinateur – consultation en matière d'ordinateurs – conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique – contrôle technique de véhicules automobiles – services de dessinateurs d'arts graphiques – stylisme (esthétique industrielle) – recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelles – authentification d'oeuvre d'art – recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42

Déposant 1 : AM TRUST, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
155 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-40
Date du BOPI : 06/10/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636850
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

30/08/2006 : TRUSTEMAIL

N° national/d'enregistrement : 3447599
Date de dépôt : 30/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; article de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; gestion d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie – remorquage – location de garage ou de place de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.Evaluations, estimations de recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs – conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique – contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques – stylisme (esthétique industrielle) – recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelles – authentification d'oeuvre d'art – recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42

Déposant 1 : AM TRUST, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
155 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-40
Date du BOPI : 06/10/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636844
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

08/08/2006 : TRUSTBILL

N° national/d'enregistrement : 3445088
Date de dépôt : 08/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protections personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; article de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à micro-processeur, bâches de sauvetage.Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; gestion d'espace publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication – émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences – services de messagerie électronique.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux – distribution des eaux ou d'énergie – remorquage – location de garage ou place de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis – réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.Evaluations, estimations de recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques – recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques – architecture – décoration intérieure – élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels – programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs – conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique – contrôle technique de véhicules automobiles – services de dessinateurs d'arts graphiques – stylisme (esthétique industrielle) – recherches judiciaires – conseils en propriété intellectuelles – authentification d'oeuvre d'art – recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : AM TRUST, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
155 rue du Faubourg Saint-honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Artistide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636826
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

08/08/2006 : TRUSTDOC

N° national/d'enregistrement : 3445091
Date de dépôt : 08/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protections personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; article de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; gestion d'espace publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. – distribution des eaux ou d'énergie – remorquage – location de garage ou place de stationnement – location de véhicules, de bateaux ou de chevaux – services de taxis – réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) – entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.Evaluations, estimations de recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques – recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques – architecture – décoration intérieure – élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels – programmation pour ordinateur – consultation en matière d'ordinateurs – conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique – contrôle technique de véhicules automobiles – services de dessinateurs d'arts graphiques – stylisme (esthétique industrielle) – recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelles – authentification d'oeuvre d'art – recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : AM TRUST, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
155 rue du Faubourg Saint-honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636814
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

08/08/2006 : TRUST FAX

N° national/d'enregistrement : 3445085
Date de dépôt : 08/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protections personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; article de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à micro-processeur, bâches de sauvetage.Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exeption des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement, gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; gestion d'espace publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication – émissions radiophoniques ou télévisées – services de téléconférences – services de messagerie électronique.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport – distribution de journaux – distribution des eaux ou d'énergie – remorquage – location de garage ou place de stationnement – location de véhicules, de bateaux ou de chevaux – services de taxis – réservation pour les voyages – agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) – entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.Evaluations, estimations de recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques – recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) – études de projets techniques – architecture – décoration intérieure – élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels – programmation pour ordinateur – consultation en matière d'ordinateurs – conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique – contrôle technique de véhicules automobiles – services de dessinateurs d'arts graphiques – stylisme (esthétique industrielle) – recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelles – authentification d'oeuvre d'art – recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42

Déposant 1 : AM TRUST, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
155 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Bénéficiare 1 : AM BUREAUTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636834
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

25/04/2005 : BOITE ELECTRONIQUE RECOMMANDEE

N° national/d'enregistrement : 3355307
Date de dépôt : 25/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protections personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; article de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exeption des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; gestion d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux – distribution des eaux ou d'énergie – remorquage – location de garage ou place de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations de recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques – recherche, et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques – architecture – décoration intérieure – élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels – programmation pour ordinateur – consultation en matière d'ordinateurs – conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique – contrôle. Technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques – stylisme (esthétique industrielle) – recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelles – authentification d'oeuvre d'art – recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 45

Déposant 1 : AM TRUST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 402723050
Adresse :
155 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 448035
Date de demande : 05/02/2007
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 571829
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : TRUST MISSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 654356
Date de demande : 18/09/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Bénéficiare 1 : AM TRUST

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-22
Date du BOPI : 03/06/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600414
Date de demande : 22/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Publications au Bodacc :

19/12/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°890 - rectificatif
Annule l'annonce N°909, numéro de parution 20230200, BODACC A publiée le 2023-10-17
NOJO : 004002MYG119825
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN (40)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 13/10/2023
Publication légale : ouest-france.fr, le 21/04/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : MAISON DES AVOCATS Cours des Avocats Cs64111 75833 Paris 17e Arrondissement Cedex 17 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 11/03/2023 enregistré au SPFE ROUEN le 11/04/2023 sous le numéro 2023 00019817 dossier 7604P01 2023 A 00983 Adresse de l'ancien propriétaire: 12-16 Rue Sarah Bernhardt 92600 Asnières-sur-Seine

Numéro d'identification : RCS Nanterre 341 463 032
Dénomination : MCA BUREAUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 723 050
Dénomination : AM TRUST

17/12/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1805
NOJO : 09201MYG1865866
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 11/03/2023
Publication légale : lesechos.fr, le 14/12/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : SEQUESTRE JURIDIQUE DE L'ORDRE DES AVOCATS Maison des Avocats A la Cour de,,cours des Avocats Cs 64111 75017 Paris 17e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 12-16 rue Sarah Bernhardt - 92600 Asnières sur Seine Acte en date du 11/03/2023 enregistré au SPFE de Rouen 1 le 11/04/2023 sous le numéro dossir 2023 00019817 - référence 7604P01 2023 A 00983 Adresse de l'ancien propriétaire: 12-16 Rue Sarah Bernhardt 92600 Asnières-sur-Seine

Numéro d'identification : RCS Nanterre 341 463 032
Dénomination : MCA BUREAUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1242700.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 723 050
Dénomination : AM TRUST

16/11/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°400
NOJO : 031020000923038
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 11/03/2023
Publication légale : Ouest-France.fr, le 21/04/2023
Oppositions : À l'adresse du fonds cédé : 12 Rue Isaac Newton 31830 PLAISANCE-DU-TOUCH
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 11/03/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de SDE ROUEN le 11/04/2023, Dossier 2023 00019817. Référence : 7604P01 2023 A 00983. Adresse de l'ancien propriétaire : 12 -16 Rue Sarah Bernhardt 92600 ASNIERES-SUR-SEINE. Adresse du nouveau propriétaire : 73 Rue du Château 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. Acte sous seing privé en date du 11/03/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de SDE ROUEN le 11/04/2023, Dossier 2023 00019817. Référence : 7604P01 2023 A 00983. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 341 463 032
Dénomination : MCA BUREAUTIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 723 050
Dénomination : AM TRUST

05/11/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1010
NOJO : 004701MYG236544
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 26/10/2023
Publication légale : ouest-france.fr, le 21/04/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 11/03/2023 enregistré au Rouen 1 le 11/04/2023 sous le numéro Dossier 2023 00019817 Référence 7604P01 2023 A 00983 Adresse de l'ancien propriétaire: 12-16 Rue Sarah Bernhardt 92600 Asnières-sur-Seine

Numéro d'identification : RCS Nanterre 341 463 032
Dénomination : MCA BUREAUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 723 050
Dénomination : AM TRUST

25/10/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1908 - rectificatif
Annule l'annonce N°1299, numéro de parution 20230085, BODACC A publiée le 2023-04-30
NOJO : 007608MYG366690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 11/03/2023
Publication légale : ouest-france.fr, le 22/04/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Séquestre juridique de l'Ordre des Avocats Cours des Avocats Maison des Avocats Cs 64111 75833 Paris 17e Arrondissement Cedex 17 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Achat d'une branche de Fonds de Commerce MFP Acte en date du 11/03/2023 enregistré au SPFE Rouen 1 le 11/04/2023 sous le numéro Dossier 2023 00019817, référence 7604P01 2023 A 00983 Adresse de l'ancien propriétaire: 12-16 Rue Sarah Bernhardt 92600 Asnières-sur-Seine

Numéro d'identification : RCS Nanterre 341 463 032
Dénomination : MCA BUREAUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1242700.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 723 050
Dénomination : AM TRUST

19/10/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°945
NOJO : 006403MYG230440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 16/10/2023
Publication légale : ouest-france.fr, le 22/04/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Séquestre juridique de l'ordre des Avocats Cours des Avocats Maison des Avocats 75833 Paris 17e Arrondissement Cedex 17 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 11/03/2023 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement Rouen 1 le 11/04/2023 sous le numéro Dossier 2023 00019817, référence 7604P01 2023 A 00983 Adresse de l'ancien propriétaire: 12-16 Rue Sarah Bernhardt 92600 Asnières-sur-Seine

Numéro d'identification : RCS Nanterre 341 463 032
Dénomination : MCA BUREAUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 723 050
Dénomination : AM TRUST

19/10/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°946
NOJO : 006403MYG230445
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : ouest-france.fr, le 22/04/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Séquestre juridique de l'ordre des Avocats des Avocats Maison des Avocats Cs 64111 75833 Paris 17e Arrondissement Cedex 17 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 11/03/2023 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement Rouen 1 le 11/04/2023 sous le numéro Dossier 2023 00019817, référence 7604P01 2023 A 00983 Adresse de l'ancien propriétaire: 12-16 Rue Sarah Bernhardt 92600 Asnières-sur-Seine

Numéro d'identification : RCS Nanterre 341 463 032
Dénomination : MCA BUREAUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 723 050
Dénomination : AM TRUST

17/10/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°909
NOJO : 004002MYG118528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN (40)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 13/10/2023
Publication légale : ouest-france.fr, le 21/04/2023
Oppositions : Election de domicile : MAISON DES AVOCATS Cours des Avocats Cs64111 75833 Paris 17e Arrondissement Cedex 17 pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 11/03/2023 enregistré au SPFE ROUEN le 11/04/2023 sous le numéro 2023 00019817 dossier 7604P01 2023 A 00983 Adresse de l'ancien propriétaire: 12-16 Rue Sarah Bernhardt 92600 Asnières-sur-Seine

Numéro d'identification : RCS Nanterre 341 463 032
Dénomination : MCA BUREAUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 723 050
Dénomination : AM TRUST

27/06/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1375 - rectificatif
Annule l'annonce N°915, numéro de parution 20230082, BODACC A publiée le 2023-04-26
NOJO : 006401MYG338139
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 11/03/2023
Publication légale : actu.fr, le 22/04/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Séquestre Juridique de l’ordre des Avocats - MAISON DES AVOCATS – COURS DES AVOCATS Cs 64111 75833 Paris 17e Arrondissement Cedex 17 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 11/03/2023 enregistré au SPFE Rouen 1 le 11/04/2023 sous le numéro dossier 2023 00019817 ref 7604P01 2023 A 00983 Adresse de l'ancien propriétaire: 12-16 Rue Sarah Bernhardt 92600 Asnières-sur-Seine

Numéro d'identification : RCS Nanterre 341 463 032
Dénomination : MCA BUREAUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1242700.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 723 050
Dénomination : AM TRUST

31/05/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1624
NOJO : 006403MYG223018
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 11/03/2023
Publication légale : actu.fr, le 22/04/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Séquestre Juridique de l'ordre des Avocats - Maison des Avocats Cours des Avocats Cs 64111 75833 Paris 17e Arrondissement Cedex 17 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Rectificatif journal d'annonces légales : actu.fr le 26/05/2023 Acte en date du 11/03/2023 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement Rouen 1 le 11/04/2023 sous le numéro Dossier 2023 00019817, référence 7604P01 2023 A 00983 Adresse de l'ancien propriétaire: 12-16 Rue Sarah Bernardt 92600 Asnières-sur-Seine

Numéro d'identification : RCS Nanterre 341 463 032
Dénomination : MCA BUREAUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1242700.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 723 050
Dénomination : AM TRUST

31/05/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1625
NOJO : 006403MYG223019
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 11/03/2023
Publication légale : actu.fr, le 22/04/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Séquestre Juridique de l'ordre des Avocats - Maison des Avocats Cours des Avocats Cs 64111 75833 Paris 17e Arrondissement Cedex 17 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 11/03/2023 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement Rouen 1 le 11/04/2023 sous le numéro Dossier 2023 00019817, référence 7604P01 2023 A 00983 Adresse de l'ancien propriétaire: 12-16 Rue Sarah Bernardt 92600 Asnières-sur-Seine

Numéro d'identification : RCS Nanterre 341 463 032
Dénomination : MCA BUREAUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1242700.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 723 050
Dénomination : AM TRUST

09/05/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1121
NOJO : 004002MYG114582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN (40)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 11/03/2023
Publication légale : actu.fr, le 22/04/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : SEQUESTRE JURIDIQUE DE L'ORDRE DES AVOCATS - Maison des avocats Cs 64111 75833 Paris 17e Arrondissement Cedex 17 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 11/03/2023 enregistré au SPFE ROUEN 1 le 11/04/2023 sous le numéro 20223 00019817 REF 7604P01 2023 A 00983 Adresse de l'ancien propriétaire: 12-16 Rue Sarah Bernhardt 92600 Asnières-sur-Seine

Numéro d'identification : RCS Nanterre 341 463 032
Dénomination : MCA BUREAUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1242700.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 723 050
Dénomination : AM TRUST

30/04/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1299
NOJO : 007608MYG355628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 11/03/2023
Publication légale : ouest-france.fr, le 22/04/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Séquestre juridique de l'Ordre des Avocats Cours des Avocats Maison des Avocats Cs 64111 75833 Paris 17e Arrondissement Cedex 17 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Achat d'une branche de Fonds de Commerce MFP Acte en date du 11/03/2023 enregistré au SPFE Rouen 1 le 11/04/2023 sous le numéro Dossier 2023 00019817, référence 7604P01 2023 A 00983 Adresse de l'ancien propriétaire: 12-16 Rue Sarah Bernhardt 92600 Asnières-sur-Seine

Numéro d'identification : RCS Nanterre 341 463 032
Dénomination : MCA BUREAUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1242700.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 723 050
Dénomination : AM TRUST

28/04/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°660
NOJO : 004701MYG228321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 11/03/2023
Publication légale : actu.fr, le 25/04/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : MAISON DES AVOCATS - COURS DES AVOCATS Cs 64111 75833 Paris 17e Arrondissement Cedex 17 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 11/03/2023 enregistré au SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT le 11/04/2023 sous le numéro 2023 00019817 7604P012023A00983 Adresse de l'ancien propriétaire: 12-16 Rue Sarah Bernhardt 92600 Asnières-sur-Seine

Numéro d'identification : RCS Nanterre 341 463 032
Dénomination : MCA BUREAUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1242700.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 723 050
Dénomination : AM TRUST

26/04/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°915
NOJO : 006401MYG334812
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 11/03/2023
Publication légale : actu.fr, le 22/04/2023
Oppositions : Election de domicile : Maison des avocats Cours des Avocats Cs 64111 75833 Paris 17e Arrondissement Cedex 17 pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 11/03/2023 enregistré au SPFE Rouen 1 le 11/04/2023 sous le numéro dossier 2023 00019817 ref 7604P01 2023 A 00983 Adresse de l'ancien propriétaire: 12-16 Rue Sarah Bernhardt 92600 Asnières-sur-Seine

Numéro d'identification : RCS Nanterre 341 463 032
Dénomination : MCA BUREAUTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1242700.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 723 050
Dénomination : AM TRUST

26/04/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°428
NOJO : 031020000878955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 11/03/2023
Publication légale : Ouest-France.fr, le 22/04/2023
Oppositions : Pour la validité au fonds cédé 12 Rue Isaac Newton 31830 Plaisance du Touch et pour la correspondance au Séquestre juridique de l'Ordre des Avocats Maison des Avocats Cours des Avocats CS 64111 (75833) Paris cedex 17.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 11/03/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de ROUEN 1 Service Publicité Foncière Enregistrement le 11/04/2023, Dossier 2023 00019817 référence 7604P01 2023A00983. Adresse de l'ancien propriétaire : 12 Rue Isaac Newton 31830 PLAISANCE-DU-TOUCH. Adresse du nouveau propriétaire : 73 Rue du Château 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 341 463 032
Dénomination : MCA BUREAUTIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1242700.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 402 723 050
Dénomination : AM TRUST

25/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7603
NOJO : 9201MYG15336030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 723 050
Dénomination : AM TRUST
Sigle : AMB
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1268
NOJO : BXB160420015580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 402 723 050
Dénomination : AM TRUST
Sigle : AMB
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
modification du Président Koja, Jean
Montant du capital : 500000 EUR

09/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°2510
NOJO : BXB13214001608B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination et le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Paris 402 723 050
Dénomination : AM TRUST
Nom commercial : GROUPE AM TRUST AM BUREAUTIQUE - MECABUREAU - TRUST MISSION
Sigle : AMB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
Montant du capital : 500000 EUR

04/08/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°415
NOJO : BXA11209001600D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/1999
Publication légale : les petites affiches de vaucluse, le 19/07/2011
Oppositions : Me ROUSSEL Bernard 850, rue Etienne Lenoir Kilomètre Delta 30900 Nîmes

Numéro d'identification : RCS Paris 402 723 050
Dénomination : AM BUREAUTIQUE
Sigle : AMB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement complémentaire :
Activité : Vente et maintenance de photocopieurs fax et service assistance
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 165000 Francs.

Adresse :
25 Ave de l'Orme Fourchu
84000 Avignon

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 437 726 623
Dénomination : REPRO VAUCLUSE BUREAUTIQUE SERVICES

23/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3697
NOJO : BXC102420155543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 402 723 050
Dénomination : AM BUREAUTIQUE
Sigle : AMB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
155 R DU FAUBOURG SAINT HONORE
75008 PARIS

05/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2332
NOJO : BXC100300074396
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

07/05/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°2213
NOJO : BXA08117001792U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 14/09/1998
Date de commencement d'activité : 12/10/1995
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Etablissement principal :
Activité : Négoce gros demi gros et détail de tous matériels de bureautique pièces détachées consommables prestations s'y rapportant vente de matériels de photocopie de fax et imprimantes et maintenance
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
18 rue Franklin
93500 Pantin

Numéro d'identification : RCS Paris 402 723 050
Dénomination : AM BUREAUTIQUE
Sigle : AMB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Koja, Jean, Commissaire aux comptes titulaire : FIDEXCOR, Commissaire aux comptes suppléant : Elkouby, Gilles.
.

Montant du capital : 500000 EUR

Adresse :
155 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris

Historique de l'unité légale :

17/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2019 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau (NAFRev2 : 46.66Z)

08/08/2017 : code NIC

Code NIC : 00207

01/08/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2016 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels (NAFRev2 : 46.51Z)

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)

15/12/2015 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

13/06/2012 : dénomination

Dénomination : AM TRUST

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres commerces de détail spécialisés divers (NAFRev2 : 47.78C)

01/01/2007 : code NIC

Code NIC : 00082

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Commerces de détail divers en magasin spécialisé (NAF1993 : 52.4Z)

Représentants légaux :

02/05/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B05407
Type : Personne Physique

Nom : KOJA Jean
Né le 09/04/1962 à KAMECHLI (SYRIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
32 Avenue de la Grande Armée
75017 Paris
FRANCE

02/05/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B05407
Type : Personne Morale

Nom : BEJANIN - DERMAGNE - MAEKAWA ASSOCIES
Siren : 453104804
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 rue de Mogador
75009 Paris
FRANCE

02/05/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B05407
Type : Personne Physique

Nom : MAEKAWA Serge
Né le 21/09/1961 à Tokyo (JAPON)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 Rue Carrière Mainguet
75011 Paris
FRANCE

02/05/2019 : Nouveau dirigeant

22/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Type : Personne Physique

Nom : KOJA JEAN
Né le 09/04/1962 à KAMECHLI (SYRIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 chaussée l'Etang
94160 Saint-Mandé
France

22/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Type : Personne Morale

Nom : FIDEXCOR
Siren : 351343363
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
102 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
France

22/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Type : Personne Physique

Nom : ELKOUBY GILLES
Né le 11/03/1965 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18/20 rue Cavendish
75019 Paris
France

Dépôts des actes :

27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B05407
Dépôt : N°101483 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé

17/09/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B05407
Dépôt : N°34783 déposé le 18/09/2017
Etat : Déposé

08/08/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B05407
Dépôt : N°34780 déposé le 18/09/2017
Etat : Déposé

08/08/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B05407
Dépôt : N°34780 déposé le 18/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

08/08/2017 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B05407
Dépôt : N°34780 déposé le 18/09/2017
Etat : Déposé

15/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°11835 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique ancienne forme : SARL

15/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°11835 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

15/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°11835 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/12/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°11835 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé

25/11/2015 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°11835 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé

30/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°1993 déposé le 08/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°1993 déposé le 08/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°1993 déposé le 08/01/2015
Etat : Déposé

17/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B05407
Dépôt : N°101469 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

13/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°68627 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale AM BUREAUTIQUE

13/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°68627 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°68627 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé

17/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°72469 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/07/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°72469 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé

16/07/2008 : Contrat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°72469 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé

23/06/2008 : Contrat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°70526 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport

10/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°70526 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/06/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°70526 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé

27/12/2006 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°106573 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 18 RUE FRANKLIN 93500 PANTIN

27/12/2006 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°106573 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/12/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°106573 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé

29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B03293
Dépôt : N°9555 déposé le 03/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/03/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B03293
Dépôt : N°9555 déposé le 03/07/2003
Etat : Déposé

30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B03293
Dépôt : N°19070 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

21/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B03293
Dépôt : N°6511 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : ET CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS

21/06/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B03293
Dépôt : N°6511 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

01/09/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B03293
Dépôt : N°10019 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Etablissements :

02/05/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B05407
Type : Siège

Adresse :
12-16 Rue SARAH BERNHARDT
92600 Asnières-sur-Seine
FRANCE

01/10/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2017B01101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
4 impasse Oihana
64200 Bassussarry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Negoce de matériels et mobilier de bureau, entretien de machines de bureau
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B05407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
12-16 Rue SARAH BERNHARDT
92600 Asnières-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/02/2016
Activité : NEGOCE GROS DEMI GROS ET DETAIL DE TOUS MATERIELS DE BUREAUTIQUE PIECES DETACHEES CONSOMMABLES PRESTATIONS S'Y RAPPORTANT VENTE DE MATERIELS DE PHOTOCOPIE DE FAX ET IMPRIMANTES ET MAINTENANCE.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent exploitan - POGEE FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2016B01218
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
40 Rue Bignon, Forum de la Rocade
Immeuble Sigma
35135 Chantepie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/02/2016
Activité : Activité de bureaux relative au négoce en gros et demi gros de composants et équipements électroniques et de bureautique
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - POGEE FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02137
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
199 rue du Transit
59650 Villeneuve-d'Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/02/2016
Activité : Activité de bureaux relative au négoce en gros et demi gros de composants et équipements électroniques et de bureautiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Type : Siège

Adresse :
155 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers

09/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1999B00587
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
25 Ave de l'Orme Fourchu
84000 Avignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : Vente et maintenance de photocopieurs fax et service assistance
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - MPACT SERVICE BUREA
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1999B00587
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
25 Ave de l'Orme Fourchu
84000 Avignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : Vente et maintenance de photocopieurs fax et service assistance
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - EPRO VAUCLUSE BUREAUTIQUE SERVICE
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2013B00677
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
rue des Pontôts
25 le Forum Extension
64100 Bayonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Négoce de matériels et mobilier de bureau, réparation, entretien de machines de bureau.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ECABUREA
Type d’exploitation : Location-gérance

04/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B03293
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 Rue FRANKLIN
93500 Pantin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/10/1995
Activité : Négoce gros demi gros et détail de tous matériels de bureautique pièces détachées consommables prestations S'y rapportant vente de matériels de photocopie de fax et imprimantes et maintenance
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B02847
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
4 Impasse de l'Hers
31240 L'Union
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques (imprimantes).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/08/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00522
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
rue de la Vallée d'Ossau
ZAC du Bas Ossau
64121 Serres-Castet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Négoce de matériels et mobilier de bureau, réparation, entretien de machines de bureau
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ECABUREA
Type d’exploitation : Location-gérance

09/08/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00522
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Square du Moulin
ZAC du Pesqué
64140 Lons
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Négoce de matériels et mobilier de bureau, réparation, entretien de machines de bureau
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ECABUREA
Type d’exploitation : Location-gérance

06/08/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2013B00488
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
7 boulevard Danton
47300 Villeneuve-sur-Lot
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Négoce de matériels et mobilier de bureau réparation entretien de machines de bureau
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

06/08/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2013B00488
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1b Agropole
Immeuble Del Tagro
47310 Estillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Négoce de matériels et mobilier de bureau réparation entretien de machines de bureau
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

05/08/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2013B00329
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
448 avenue Eloi Ducom
40000 Mont-de-Marsan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Négoce de matériels et mobilier de bureau réparation entretien de machines de bureau
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ECABUREA
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/08/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2013B00342
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
24 boulevard du 8 mai 1945
65000 Tarbes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Négoce de matériels et mobilier de bureau, réparation, entretien de machines de bureau.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

Observations :

24/06/2016 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/06/2016
Texte de l'observation : Dans l'attente de l'accomplissement des actes d'un plan de cession autorisé.

22/06/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 25/07/2013
Texte de l'observation : Nom de domaine Internet : www.ambureautique.fr - www.mecabureau.fr - www.trustmission.fr - www.groupeamtrust.fr - wwww.amtrust.fr

04/02/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 29996
Date d’ajout de l’observation : 07/02/1996
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

04/02/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 7853
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2006
Texte de l'observation : La société ZABLOCKI BUREAUTIQUE SA siège : ZI des Vignes 86 rue Benoit Frachon 93000 BOBIGNY RCS BOBIGNY B 328 032 107, a cédé à la société AM BUREAUTIQUE SARL 18 rue Frankin 93500 PANTIN rcs Bobigny 402 723 050, les éléments du fonds de commerce de "maintenance, achat vente de matériel bureautique sis exploité ZI des Vignes 86 rue Benoit Franchon 93000 Bobigny , pour lequel la SA ZABLOCKI BUREAUTIQUE est immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 328 032 107 moyennant une prix de 200 000¿ L'entrée en jouissance a été fixée à compter du 1er novembre 2006. Les Oppositions seront reçues à l'adree du fonds cédé pour la validité et au Cabinet de la SELARL FIDUCIAIRE DE LUYNES 36 bis Bd Hausmann 75009 PARIS pour la correspondance Publication : LES AFFICHES PARISIENNES DU 17/11/2006

Personnes morales :

02/05/2019 : AM TRUST

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : AMB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : NEGOCE GROS DEMI GROS ET DETAIL DE TOUS MATERIELS DE BUREAUTIQUE PIECES DETACHEES CONSOMMABLES PRESTATIONS S'Y RAPPORTANT VENTE DE MATERIELS DE PHOTOCOPIE DE FAX ET IMPRIMANTES ET MAINTENANCE.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 08/08/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 78 années

01/10/2018 : AM TRUST

Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : AMB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2017

Economie sociale et solidaire : Non

19/07/2016 : AM TRUST

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : AMB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : NEGOCE GROS DEMI GROS ET DETAIL DE TOUS MATERIELS DE BUREAUTIQUE PIECES DETACHEES CONSOMMABLES PRESTATIONS S'Y RAPPORTANT VENTE DE MATERIELS DE PHOTOCOPIE DE FAX ET IMPRIMANTES ET MAINTENANCE.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non

24/06/2016 : AM TRUST

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : AMB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non

22/06/2016 : AM TRUST

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : AMB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : NEGOCE GROS DEMI GROS ET DETAIL DE TOUS MATERIELS DE BUREAUTIQUE PIECES DETACHEES CONSOMMABLES PRESTATIONS S'Y RAPPORTANT VENTE DE MATERIELS DE PHOTOCOPIE DE FAX ET IMPRIMANTES ET MAINTENANCE.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/09/1998
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/09/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années

09/03/2016 : AM TRUST

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/1999

Economie sociale et solidaire : Non

12/02/2016 : AM TRUST

Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : AMB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non

04/02/2016 : AM TRUST

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : AMB
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/1998
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/10/1998

Economie sociale et solidaire : Non

04/02/2016 : AM TRUST

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/08/2015

Economie sociale et solidaire : Non

09/08/2013 : AM TRUST

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : AMB
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non

06/08/2013 : AM TRUST

Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : AMB
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non

05/08/2013 : AM TRUST

Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : AMB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/08/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non

01/08/2013 : AM TRUST

Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : AMB
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°57542 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B24297
Dépôt : N°108199 déposé le 09/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B03293
Dépôt : N°8265 déposé le 24/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B03293
Dépôt : N°6834 déposé le 21/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B03293
Dépôt : N°2863 déposé le 06/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B03293
Dépôt : N°8638 déposé le 04/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B03293
Dépôt : N°10307 déposé le 01/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B03293
Dépôt : N°6544 déposé le 27/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B03293
Dépôt : N°9989 déposé le 18/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B03293
Dépôt : N°8722 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B03293
Dépôt : N°452 déposé le 25/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 13013 du 23/02/2021
Numéro de gestion : 2016B05407
Code activité : 4666Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 618 120	1 318 979	299 141	603 408
AF	Concessions, brevets et droits similaires	878 832	363 365	515 466	611 648
AH	Fonds commercial	3 215 042		3 215 042	3 215 042
AP	Constructions	26 286	26 286		732
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	30 669	26 710	3 959	5 153
AT	Autres immobilisations corporelles	2 016 832	1 810 598	206 234	296 421
CU	Autres participations	706 487		706 487	140 487
BD	Autres titres immobilisés	12 957	12 957
BF	Prêts	83 358		83 358	44 298
BH	Autres immobilisations financières	304 821		304 821	287 292
BJ	TOTAL (I)	8 893 404	3 558 895	5 334 509	5 204 480
BT	Marchandises	1 851 499		1 851 499	2 030 555
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	48 308		48 308	55 198
BX	Clients et comptes rattachés	11 627 180	1 206 634	10 420 546	9 720 174
BZ	Autres créances	4 788 295	10 154	4 778 140	4 451 591
CF	Disponibilités	263 284		263 284	224 178
CH	Charges constatées d’avance	700 765		700 765	612 267
CJ	TOTAL (II)	19 279 329	1 216 788	18 062 541	17 093 963
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 172 733	4 775 683	23 397 050	22 298 443
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	500 000	500 000
DC	Ecarts de réévaluation		8
DD	Réserve légale (1)	50 000	50 000
DG	Autres réserves	150 964	150 964
DH	Report à nouveau	5 346 991	4 691 447
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-890 016	655 544
DL	TOTAL (I)	5 157 939	6 047 955
DQ	Provisions pour charges	545 539	758 032
DR	TOTAL (III)	545 539	758 032
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	180 806	78 914
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	30	30
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	8 409	8 409
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 619 271	6 499 397
DY	Dettes fiscales et sociales	3 393 016	3 265 295
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	12 420	15 372
EA	Autres dettes	6 468 382	5 561 671
EB	Produits constatés d’avance (2)	11 238	63 368
EC	TOTAL (IV)	17 693 572	15 492 456
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 397 050	22 298 443
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	13 074 403		13 074 403	14 142 381
FG	Production vendue services	14 237 548		14 237 548	14 904 931
FJ	Chiffres d’affaires nets	27 311 951		27 311 951	29 047 312
FN	Production immobilisée				212 194
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 105 549	1 546 167
FQ	Autres produits			1 515	34
FR	Total des produits d’exploitation (I)			29 419 015	30 806 707
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			11 648 438	11 954 575
FT	Variation de stock (marchandises)			80 623	-41 774
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			15 134	52 561
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			98 433	-83 224
FW	Autres achats et charges externes			6 027 131	6 554 597
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			365 204	433 390
FY	Salaires et traitements			6 669 349	6 729 715
FZ	Charges sociales			3 029 597	3 105 139
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			587 160	497 152
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			87 831	113 197
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			545 539	758 032
GE	Autres charges			398 761	175 821
GF	Total des charges d’exploitation (II)			29 553 200	30 249 181
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-134 185	557 526
GL	Autres intérêts et produits assimilés			44 288	429
GN	Différences positives de change			76	1 030
GP	Total des produits financiers (V)			44 364	1 459
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 154
GR	Intérêts et charges assimilées			7 943	10 491
GS	Différences négatives de change			668	2 814
GU	Total des charges financières (VI)			18 765	13 306
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			25 598	-11 846
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-108 587	545 680
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	30 190	169
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		600 333
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	30 190	600 502
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	64 811	46 114
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		446 414
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	747 859
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	812 670	492 528
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-782 479	107 974
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 050	-1 890
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	29 493 569	31 408 668
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	30 383 585	30 753 124
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-890 016	655 544

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