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de Groisy

AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32838388000031 / Siren : 328383880 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 58 328383880
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
49.32Z-A : Taxis
Cette classe comprend :
-le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation Remarque : Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique.
- les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares

Cette classe comprend aussi :
-le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; -les radio-taxis ;
-le transport des voyageurs par moto-taxis

Cette classe ne comprend pas :
-le transport par ambulance (cf. 86.90A) ; -l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z) ; -l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
Coordonnées de l'établissement :
AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS
Adresse :
12 AVEN DE LA LIBERATION
01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAF1993 : 60.2E)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2005 : Préccession01/02/1997 : Succession15/09/2009 : Succession
Prédécesseur : AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/10/1983
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Sigle : AMS
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
11/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG37519800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS
Sigle : AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9
NOJO : 0101MYG34782100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS
Sigle : AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG31893200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS
Sigle : AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 0101MYG29874300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS
Sigle : AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG27857000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS
Sigle : AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19
NOJO : 0101MYG25118500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS
Sigle : AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°23
NOJO : 010227535500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS
Sigle : AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7
NOJO : 010226257100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS
Sigle : AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15
NOJO : 010223982200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS
Sigle : AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : 010222097500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS
Sigle : AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 010220018500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE JEAN BERTHET DOMINIQUE ET JEAN-CLAUDE TORRION
Sigle : AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°53
NOJO : BXB13260001101Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°36
NOJO : BXC12212004947U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE JEAN BERTHET DOMINIQUE ET JEAN-CLAUDE TORRION
Sigle : AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9
NOJO : BXC11244001224D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE JEAN BERTHET DOMINIQUE ET JEAN-CLAUDE TORRION
Sigle : AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
12 avenue de la Libération
01500 Amberieu en Bugey
20/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°64
NOJO : BXB10286000230B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE JEAN BERTHET DOMINIQUE ET JEAN-CLAUDE TORRION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : TORRION Dominique Co-Gérant : TORRION Jean-Claude
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19
NOJO : BXC10251002286K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE JEAN BERTHET DOMINIQUE ET JEAN-CLAUDE TORRION
Sigle : AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
12 avenue de la Libération
01500 Amberieu en Bugey
22/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°54
NOJO : BXB09288000240Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE JEAN BERTHET DOMINIQUE ET JEAN-CLAUDE TORRION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement principal :
Adresse :
12 avenue de la Libération
01500 Amberieu en Bugey

Siège social :
Adresse :
12 avenue de la Libération
01500 Amberieu en Bugey
27/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°25
NOJO : BXC092520061667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE JEAN BERTHET DOMINIQUE ET JEAN-CLAUDE TORRION
Sigle : AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
72 avenue Général Sarrail
01500 Amberieu en Bugey
13/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7
NOJO : BDC08009501033O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Belley 328 383 880
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE JEAN BERTHET DOMINIQUE ET JEAN-CLAUDE TORRION
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
72, avenue Général-Sarrail,
01500 Ambérieu-en-Bugey
Historique de l'unité légale :
01/07/2013 : dénomination
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS
15/09/2009 : code NIC
Code NIC : 00031
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
01/02/2006 : dénomination
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE JEAN BERTHET DOMINIQUE ET JEAN CLAUDE TORRION
01/01/2005 : code NIC
Code NIC : 00064
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAF1993 : 60.2E)
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : AMBERIEU MEDICAL SERVICE JEAN BERTHET
Représentants légaux :
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Type : Personne Physique

Nom : TORRION Dominique
Né le 15/07/1967 à Belley (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15bis les Ravinelles
01500 Château-gaillard
FRANCE
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Type : Personne Physique

Nom : TORRION Jean-Claude
Né le 22/06/1965 à Belley (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18 rue de la Groua
01500 Château-gaillard
FRANCE
Dépôts des actes :
01/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°4796 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°4796 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°4796 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)
01/07/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°4796 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
31/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°4479 déposé le 28/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
15/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°4571 déposé le 06/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à : 12 Avenue de la Libération - 01500 AMBERIEU EN BUGEY
15/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°4571 déposé le 06/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151552 déposé le 19/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151177 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé
29/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151317 déposé le 16/08/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151317 déposé le 16/08/1996
Etat : Déposé
Décision : ADJONCTION D'ACTIVITE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151112 déposé le 17/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 12 AVENUE DE LA LIBERATION 01500 AMBERIEU EN BUGEY
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151112 déposé le 17/03/1997
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 01/02/97 Transfert du siège 12 AVENUE DE LA LIBERATION 01500 AMBERIEU EN BUGEY
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151177 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°915169 déposé le 11/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151190 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de AMBERIEU MEDICAL SERVICE JEAN BERTHET DOMINIQUE ET ET JEAN-CLAUDE TORRION Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151190 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Remplacement de M. JEAN BERTHET Changement de dénomination en celle de AMBERIEU MEDICAL SERVICE JEAN BERTHET DOMINIQUE ET ET JEAN-CLAUDE TORRION Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°4571 déposé le 06/10/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
26/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 avenue de la Libération
01500 Amberieu en Bugey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/1983
Activité : Activité de taxi sous toutes ses formes sans restriction de prestations, de transport sanitaire, transport public routier de personnes avec véhicule moins de dix places, notamment transport scolaire, de colis, messagerie avec véhicules de moins de trois tonnes cinq, de médicaments, activité de fournitures venté location d'appareils médicaux et paramédicaux, la location de tous véhicules.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
place de la Poste
01500 Saint-Maurice-de-Remens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/06/1998
Activité : Taxi
Origine du fonds : Création
26/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
place des Anciens Combattants
01500 Ambronay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/07/1998
Activité : Taxi
Origine du fonds : Création
Observations :
26/09/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 92
Date d’ajout de l’observation : 02/02/1993
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de grande instance en date du 01.02.93 prononçant le redressement judiciaire, fixant provisoirement la date de cessation des paiements Au01.10.92 nommant m; Allais jugé commissaire et Me Jérôme 11 Grande rué 01300 Belley représentant des créanciers
26/09/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 456
Date d’ajout de l’observation : 08/06/1993
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de grande instance de Belley en date du 07.06.93 autorisant la poursuite d'exploitation jusqu'au 05.07.93
26/09/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 533
Date d’ajout de l’observation : 06/07/1993
Texte de l'observation : Jugement du TGI Belley en date du 05.07.93 Homologant le plan de remboursement par la Contination, nommant Me Jérôme 11 Grande rué 01300 Belley commissaire au plan
26/09/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
26/09/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30.05.01 ancien montant : 50 000 F nouveau montant : 7 622,45 euros
Personnes morales :
26/09/2016 : AMBERIEU MEDICAL SERVICE - AMS
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : AMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Activité de taxi sous toutes ses formes sans restriction de prestations, de transport sanitaire, transport public routier de personnes avec véhicules de moins de dix places, notamment le transport scolaire, de colis, messagerie avec véhicules de moins de trois tonnes cinq, de médicaments, activité de fournitures venté location d'appareils médicaux et paramédicaux, la location de tous véhicules.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9082 déposé le 26/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9120 déposé le 08/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°8887 déposé le 17/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°7202 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°5460 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°5726 déposé le 12/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°6047 déposé le 20/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°6317 déposé le 26/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151720 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151700 déposé le 08/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151962 déposé le 07/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151673 déposé le 16/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151699 déposé le 25/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151569 déposé le 18/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151436 déposé le 26/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151516 déposé le 10/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151491 déposé le 01/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151481 déposé le 02/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151426 déposé le 03/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40056
Dépôt : N°9151468 déposé le 01/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2649 du 07/04/2023
Numéro de gestion : 1983B40056
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 7451 397348435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0259951 0301 405
ATAutres immobilisations corporelles39 16635 9143 25110 286
BDAutres titres immobilisés557557557
BHAutres immobilisations financières1 0091 0091 009
BJTOTAL (I)44 50238 3076 19613 692
BTMarchandises5445441 245
BXClients et comptes rattachés68 30668 30693 965
BZAutres créances33 99033 99011 797
CFDisponibilités36 96636 96660 919
CHCharges constatées d’avance10 18410 1844 828
CJTOTAL (II)149 990149 990172 755
COTOTAL GENERAL (0 à V)194 49238 307156 185186 447
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves84 20041 159
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 02843 842
DLTOTAL (I)76 55793 385
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 16810 919
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 44112 241
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 9682 769
DYDettes fiscales et sociales47 19867 134
EAAutres dettes853
ECTOTAL (IV)79 62893 062
EETOTAL GENERAL (I à V)156 185186 447
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises687687597
FGProduction vendue services627 605627 605735 126
FJChiffres d’affaires nets628 293628 293735 723
FOSubventions d’exploitation12 5777 921
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 7508 791
FQAutres produits4062
FRTotal des produits d’exploitation (I)650 659752 497
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)659443
FTVariation de stock (marchandises)7011 415
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 31363 518
FWAutres achats et charges externes202 160196 464
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 02213 037
FYSalaires et traitements351 066329 534
FZCharges sociales47 31541 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 60116 148
GEAutres charges1 4241 520
GFTotal des charges d’exploitation (II)671 261700 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-20 60152 417
GJProduits financiers de participations7
GPTotal des produits financiers (V)7
GRIntérêts et charges assimilées9211 665
GUTotal des charges financières (VI)9211 665
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-921-1 658
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-21 52250 760
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 525
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 5251 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 2411 316
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 755
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 2413 071
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 716-1 271
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 2105 647
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)652 184754 304
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)668 213710 463
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 02843 842
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 310871 397
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 2777 51412 88136 909
0NAMORTISSEMENTS Total Général43 5877 60112 88138 307
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4926 du 17/05/2022
Numéro de gestion : 1983B40056
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 7451 397348435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0259951 0301 405
ATAutres immobilisations corporelles39 16635 9143 25110 286
BDAutres titres immobilisés557557557
BHAutres immobilisations financières1 0091 0091 009
BJTOTAL (I)44 50238 3076 19613 692
BTMarchandises5445441 245
BXClients et comptes rattachés68 30668 30693 965
BZAutres créances33 99033 99011 797
CFDisponibilités36 96636 96660 919
CHCharges constatées d’avance10 18410 1844 828
CJTOTAL (II)149 990149 990172 755
COTOTAL GENERAL (0 à V)194 49238 307156 185186 447
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves84 20041 159
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 02843 842
DLTOTAL (I)76 55793 385
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 16810 919
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 44112 241
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 9682 769
DYDettes fiscales et sociales47 19867 134
EAAutres dettes853
ECTOTAL (IV)79 62893 062
EETOTAL GENERAL (I à V)156 185186 447
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises687687597
FGProduction vendue services627 605627 605735 126
FJChiffres d’affaires nets628 293628 293735 723
FOSubventions d’exploitation12 5777 921
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 7508 791
FQAutres produits4062
FRTotal des produits d’exploitation (I)650 659752 497
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)659443
FTVariation de stock (marchandises)7011 415
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 31363 518
FWAutres achats et charges externes202 160196 464
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 02213 037
FYSalaires et traitements351 066329 534
FZCharges sociales47 31541 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 60116 148
GEAutres charges1 4241 520
GFTotal des charges d’exploitation (II)671 261700 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-20 60152 417
GJProduits financiers de participations7
GPTotal des produits financiers (V)7
GRIntérêts et charges assimilées9211 665
GUTotal des charges financières (VI)9211 665
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-921-1 658
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-21 52250 760
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 525
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 5251 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 2411 316
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 755
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 2413 071
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 716-1 271
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 2105 647
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)652 184754 304
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)668 213710 463
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 02843 842
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 310871 397
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 2777 51412 88136 909
0NAMORTISSEMENTS Total Général43 5877 60112 88138 307
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5361 du 21/05/2021
Numéro de gestion : 1983B40056
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 7451 397348435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0259951 0301 405
ATAutres immobilisations corporelles39 16635 9143 25110 286
BDAutres titres immobilisés557557557
BHAutres immobilisations financières1 0091 0091 009
BJTOTAL (I)44 50238 3076 19613 692
BTMarchandises5445441 245
BXClients et comptes rattachés68 30668 30693 965
BZAutres créances33 99033 99011 797
CFDisponibilités36 96636 96660 919
CHCharges constatées d’avance10 18410 1844 828
CJTOTAL (II)149 990149 990172 755
COTOTAL GENERAL (0 à V)194 49238 307156 185186 447
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves84 20041 159
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 02843 842
DLTOTAL (I)76 55793 385
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 16810 919
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 44112 241
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 9682 769
DYDettes fiscales et sociales47 19867 134
EAAutres dettes853
ECTOTAL (IV)79 62893 062
EETOTAL GENERAL (I à V)156 185186 447
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises687687597
FGProduction vendue services627 605627 605735 126
FJChiffres d’affaires nets628 293628 293735 723
FOSubventions d’exploitation12 5777 921
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 7508 791
FQAutres produits4062
FRTotal des produits d’exploitation (I)650 659752 497
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)659443
FTVariation de stock (marchandises)7011 415
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 31363 518
FWAutres achats et charges externes202 160196 464
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 02213 037
FYSalaires et traitements351 066329 534
FZCharges sociales47 31541 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 60116 148
GEAutres charges1 4241 520
GFTotal des charges d’exploitation (II)671 261700 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-20 60152 417
GJProduits financiers de participations7
GPTotal des produits financiers (V)7
GRIntérêts et charges assimilées9211 665
GUTotal des charges financières (VI)9211 665
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-921-1 658
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-21 52250 760
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 525
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 5251 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 2411 316
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 755
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 2413 071
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 716-1 271
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 2105 647
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)652 184754 304
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)668 213710 463
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 02843 842
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 310871 397
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 2777 51412 88136 909
0NAMORTISSEMENTS Total Général43 5877 60112 88138 307
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7476 du 07/09/2020
Numéro de gestion : 1983B40056
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 7451 397348435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0259951 0301 405
ATAutres immobilisations corporelles39 16635 9143 25110 286
BDAutres titres immobilisés557557557
BHAutres immobilisations financières1 0091 0091 009
BJTOTAL (I)44 50238 3076 19613 692
BTMarchandises5445441 245
BXClients et comptes rattachés68 30668 30693 965
BZAutres créances33 99033 99011 797
CFDisponibilités36 96636 96660 919
CHCharges constatées d’avance10 18410 1844 828
CJTOTAL (II)149 990149 990172 755
COTOTAL GENERAL (0 à V)194 49238 307156 185186 447
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves84 20041 159
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 02843 842
DLTOTAL (I)76 55793 385
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 16810 919
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 44112 241
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 9682 769
DYDettes fiscales et sociales47 19867 134
EAAutres dettes853
ECTOTAL (IV)79 62893 062
EETOTAL GENERAL (I à V)156 185186 447
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises687687597
FGProduction vendue services627 605627 605735 126
FJChiffres d’affaires nets628 293628 293735 723
FOSubventions d’exploitation12 5777 921
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 7508 791
FQAutres produits4062
FRTotal des produits d’exploitation (I)650 659752 497
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)659443
FTVariation de stock (marchandises)7011 415
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 31363 518
FWAutres achats et charges externes202 160196 464
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 02213 037
FYSalaires et traitements351 066329 534
FZCharges sociales47 31541 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 60116 148
GEAutres charges1 4241 520
GFTotal des charges d’exploitation (II)671 261700 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-20 60152 417
GJProduits financiers de participations7
GPTotal des produits financiers (V)7
GRIntérêts et charges assimilées9211 665
GUTotal des charges financières (VI)9211 665
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-921-1 658
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-21 52250 760
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 525
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 5251 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 2411 316
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 755
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 2413 071
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 716-1 271
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 2105 647
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)652 184754 304
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)668 213710 463
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 02843 842
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 310871 397
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 2777 51412 88136 909
0NAMORTISSEMENTS Total Général43 5877 60112 88138 307
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10812 du 12/09/2019
Numéro de gestion : 1983B40056
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 7451 397348435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0259951 0301 405
ATAutres immobilisations corporelles39 16635 9143 25110 286
BDAutres titres immobilisés557557557
BHAutres immobilisations financières1 0091 0091 009
BJTOTAL (I)44 50238 3076 19613 692
BTMarchandises5445441 245
BXClients et comptes rattachés68 30668 30693 965
BZAutres créances33 99033 99011 797
CFDisponibilités36 96636 96660 919
CHCharges constatées d’avance10 18410 1844 828
CJTOTAL (II)149 990149 990172 755
COTOTAL GENERAL (0 à V)194 49238 307156 185186 447
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves84 20041 159
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 02843 842
DLTOTAL (I)76 55793 385
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 16810 919
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 44112 241
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 9682 769
DYDettes fiscales et sociales47 19867 134
EAAutres dettes853
ECTOTAL (IV)79 62893 062
EETOTAL GENERAL (I à V)156 185186 447
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises687687597
FGProduction vendue services627 605627 605735 126
FJChiffres d’affaires nets628 293628 293735 723
FOSubventions d’exploitation12 5777 921
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 7508 791
FQAutres produits4062
FRTotal des produits d’exploitation (I)650 659752 497
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)659443
FTVariation de stock (marchandises)7011 415
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 31363 518
FWAutres achats et charges externes202 160196 464
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 02213 037
FYSalaires et traitements351 066329 534
FZCharges sociales47 31541 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 60116 148
GEAutres charges1 4241 520
GFTotal des charges d’exploitation (II)671 261700 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-20 60152 417
GJProduits financiers de participations7
GPTotal des produits financiers (V)7
GRIntérêts et charges assimilées9211 665
GUTotal des charges financières (VI)9211 665
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-921-1 658
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-21 52250 760
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 525
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 5251 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 2411 316
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 755
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 2413 071
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 716-1 271
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 2105 647
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)652 184754 304
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)668 213710 463
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 02843 842
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 310871 397
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 2777 51412 88136 909
0NAMORTISSEMENTS Total Général43 5877 60112 88138 307
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6539 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 1983B40056
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 7451 397348435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0259951 0301 405
ATAutres immobilisations corporelles39 16635 9143 25110 286
BDAutres titres immobilisés557557557
BHAutres immobilisations financières1 0091 0091 009
BJTOTAL (I)44 50238 3076 19613 692
BTMarchandises5445441 245
BXClients et comptes rattachés68 30668 30693 965
BZAutres créances33 99033 99011 797
CFDisponibilités36 96636 96660 919
CHCharges constatées d’avance10 18410 1844 828
CJTOTAL (II)149 990149 990172 755
COTOTAL GENERAL (0 à V)194 49238 307156 185186 447
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves84 20041 159
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 02843 842
DLTOTAL (I)76 55793 385
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 16810 919
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 44112 241
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 9682 769
DYDettes fiscales et sociales47 19867 134
EAAutres dettes853
ECTOTAL (IV)79 62893 062
EETOTAL GENERAL (I à V)156 185186 447
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises687687597
FGProduction vendue services627 605627 605735 126
FJChiffres d’affaires nets628 293628 293735 723
FOSubventions d’exploitation12 5777 921
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 7508 791
FQAutres produits4062
FRTotal des produits d’exploitation (I)650 659752 497
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)659443
FTVariation de stock (marchandises)7011 415
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 31363 518
FWAutres achats et charges externes202 160196 464
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 02213 037
FYSalaires et traitements351 066329 534
FZCharges sociales47 31541 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 60116 148
GEAutres charges1 4241 520
GFTotal des charges d’exploitation (II)671 261700 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-20 60152 417
GJProduits financiers de participations7
GPTotal des produits financiers (V)7
GRIntérêts et charges assimilées9211 665
GUTotal des charges financières (VI)9211 665
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-921-1 658
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-21 52250 760
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 525
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 5251 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 2411 316
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 755
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 2413 071
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 716-1 271
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 2105 647
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)652 184754 304
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)668 213710 463
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 02843 842
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 310871 397
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 2777 51412 88136 909
0NAMORTISSEMENTS Total Général43 5877 60112 88138 307
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3551 du 15/05/2017
Numéro de gestion : 1983B40056
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 7451 397348435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0259951 0301 405
ATAutres immobilisations corporelles39 16635 9143 25110 286
BDAutres titres immobilisés557557557
BHAutres immobilisations financières1 0091 0091 009
BJTOTAL (I)44 50238 3076 19613 692
BTMarchandises5445441 245
BXClients et comptes rattachés68 30668 30693 965
BZAutres créances33 99033 99011 797
CFDisponibilités36 96636 96660 919
CHCharges constatées d’avance10 18410 1844 828
CJTOTAL (II)149 990149 990172 755
COTOTAL GENERAL (0 à V)194 49238 307156 185186 447
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves84 20041 159
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 02843 842
DLTOTAL (I)76 55793 385
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 16810 919
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 44112 241
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 9682 769
DYDettes fiscales et sociales47 19867 134
EAAutres dettes853
ECTOTAL (IV)79 62893 062
EETOTAL GENERAL (I à V)156 185186 447
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises687687597
FGProduction vendue services627 605627 605735 126
FJChiffres d’affaires nets628 293628 293735 723
FOSubventions d’exploitation12 5777 921
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 7508 791
FQAutres produits4062
FRTotal des produits d’exploitation (I)650 659752 497
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)659443
FTVariation de stock (marchandises)7011 415
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 31363 518
FWAutres achats et charges externes202 160196 464
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 02213 037
FYSalaires et traitements351 066329 534
FZCharges sociales47 31541 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 60116 148
GEAutres charges1 4241 520
GFTotal des charges d’exploitation (II)671 261700 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-20 60152 417
GJProduits financiers de participations7
GPTotal des produits financiers (V)7
GRIntérêts et charges assimilées9211 665
GUTotal des charges financières (VI)9211 665
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-921-1 658
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-21 52250 760
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 525
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 5251 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 2411 316
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 755
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 2413 071
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 716-1 271
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 2105 647
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)652 184754 304
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)668 213710 463
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 02843 842
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 310871 397
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 2777 51412 88136 909
0NAMORTISSEMENTS Total Général43 5877 60112 88138 307

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