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de Saint-Pierre-d'Allevard

AMEFA FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40474527500044 / Siren : 404745275 / NIC : 00044
N° de TVA : FR 22 404745275
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.44 : Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d'entretien
46.44Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de vaisselle et de verrerie de ménage
- le commerce de gros de produits d’entretien, à usage domestique ou industriel Produits associés : 46.44.11, 46.44.12
Coordonnées de l'établissement :
AMEFA FRANCE
Adresse :
12 ET 14
12 Rue DE L'AUVERGNE
42440 NOIRETABLE
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien (NAFRev2 : 46.44Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de vaisselle et verrerie de ménage (NAFRev1 : 51.4H)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2012 : Préccession
Successeur : LA TABLE DE LIMOGES
01/07/1999 : Succession
Prédécesseur : AMEFA FRANCE
Accords d'entreprise :
27/01/2022 : NAO rémunération
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04222005952
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/05/2022
Date de dépôt : 02/05/2022
Date du texte : 27/01/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AMEFA FRANCE
Siret : 40474527500044
Code APE : 4644Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 12 RUE DE L AUVERGNE
    12 ET 14
    42440 NOIRETABLE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/04/1996
Dénomination : AMEFA FRANCE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien (NAFRev2 : 46.44Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AMEFA FRANCE - Noirétable (siège)AMEFA FRANCE - ParisAMEFA FRANCE - Thiers (fermé)AMEFA FRANCE - Cournon-d'Auvergne (fermé)AMEFA FRANCE - La Monnerie-le-Montel (fermé)AMEFA FRANCE - Clermont-Ferrand (fermé)
Marques françaises :
11/07/2016 : DEMARQUE DE MARQUES
N° national/d'enregistrement : 4286528
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats, vaisselle, soucoupes, assiettes, saladiers, soupières, salières, ronds de serviettes, porte serviettes, corbeilles à pain, bonbonnières, boîtes, sucriers ; tabatières, boîtes à thé, théières, vases, tous les produits précités en métaux précieux ; métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; ustensiles culinaires, en métaux précieux, plaqué, ou alliages de métaux précieux (à l'exception des métaux précieux et leurs alliages et des produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, récipients à boire, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, ronds de serviettes (non en métaux précieux), ustensiles de cuisine (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, cache-pot non en métaux précieux, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : bougeoirs, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux, saladiers, seaux à glace, seaux à rafraîchir, maniques, ustensiles de cuisine, plats, couvercles de pots, dessous de plats [ustensiles de tables], moules [ustensiles de cuisine], poivriers, salières, services [vaisselle], vases, verres [récipients], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à casse-croûte, boîtes à thé, assiettes, beurriers, carafes, coquetiers, ronds de serviettes, sucriers, coupelles, tasses, batteries de cuisine, bols, bonbonnières, bouteilles, brocs, services à café, services à thé, cafetière non électriques, théière non électrique, vases, vaisselle, soucoupes, verres à boires, récipients à boire, carafes, cruches, bougeoirs, chandeliers, ustensiles de cuisson non électrique, dessous de carafes et de bouteilles, flacons, plats, plateaux à usage domestique, saucières, ramequins, raviers, casseroles, poêles, cocottes, marmites, poêles-grils, faitouts, sauteuses, crêpières non-électriques ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table en matières textiles ; linge de table non en papier ; napperons en tissu ; nappes en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées [nappes] ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; sets de table individuels en matières textiles ; essuie-verres ; ronds de table (non en papier) ; linge de maison ; chemins de table en tissu ; essuie-mains en matières textiles ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail d'outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), de métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; ustensiles culinaires, en métaux précieux, plaqué, ou alliages de métaux précieux (à l'exception des métaux précieux et leurs alliages et des produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes) , de corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, récipients à boire, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, ronds de serviettes (non en métaux précieux), ustensiles de cuisine (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, cache-pot non en métaux précieux, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : bougeoirs, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux, saladiers, seaux à glace, seaux à rafraîchir, maniques, ustensiles de cuisine, plats, couvercles de pots, dessous de plats [ustensiles de tables], moules [ustensiles de cuisine], poivriers, salières, services [vaisselle], vases, verres [récipients], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à casse-croûte, boîtes à thé, assiettes, beurriers, carafes, coquetiers, ronds de serviettes, sucriers, coupelles, tasses, batteries de cuisine, bols, bonbonnières, bouteilles, brocs, services à café, services à thé, cafetière non électriques, théière non électrique, vases, vaisselle, soucoupes, verres à boires, récipients à boire, carafes, cruches, bougeoirs, chandeliers, ustensiles de cuisson non électrique, dessous de carafes et de bouteilles, flacons, plats, plateaux à usage domestique, saucières, ramequins, raviers ; Plats, vaisselle, soucoupes, assiettes, saladiers, soupières, salières, ronds de serviettes, porte serviettes, corbeilles à pain, bonbonnières, boîtes, sucriers ; boîtes à thé, théières, vases, tous les produits précités en métaux précieux de table en matières textiles ; linge de table non en papier ; napperons en tissu ; nappes en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées [nappes] ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; sets de table individuels en matières textiles ; essuie-verres ; ronds de table (non en papier) ; linge de maison ; chemins de table en tissu ; essuie-mains en matières textiles.

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 404745275
Adresse :
12-14 RUE DE L'AUVERGNE
42440 NOIRETABLE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/07/2016 : DEMARQUE DE MARQUES
N° national/d'enregistrement : 4286528
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats, vaisselle, soucoupes, assiettes, saladiers, soupières, salières, ronds de serviettes, porte serviettes, corbeilles à pain, bonbonnières, boîtes, sucriers ; tabatières, boîtes à thé, théières, vases, tous les produits précités en métaux précieux ; métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; ustensiles culinaires, en métaux précieux, plaqué, ou alliages de métaux précieux (à l'exception des métaux précieux et leurs alliages et des produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, récipients à boire, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, ronds de serviettes (non en métaux précieux), ustensiles de cuisine (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, cache-pot non en métaux précieux, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : bougeoirs, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux, saladiers, seaux à glace, seaux à rafraîchir, maniques, ustensiles de cuisine, plats, couvercles de pots, dessous de plats [ustensiles de tables], moules [ustensiles de cuisine], poivriers, salières, services [vaisselle], vases, verres [récipients], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à casse-croûte, boîtes à thé, assiettes, beurriers, carafes, coquetiers, ronds de serviettes, sucriers, coupelles, tasses, batteries de cuisine, bols, bonbonnières, bouteilles, brocs, services à café, services à thé, cafetière non électriques, théière non électrique, vases, vaisselle, soucoupes, verres à boires, récipients à boire, carafes, cruches, bougeoirs, chandeliers, ustensiles de cuisson non électrique, dessous de carafes et de bouteilles, flacons, plats, plateaux à usage domestique, saucières, ramequins, raviers, casseroles, poêles, cocottes, marmites, poêles-grils, faitouts, sauteuses, crêpières non-électriques ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table en matières textiles ; linge de table non en papier ; napperons en tissu ; nappes en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées [nappes] ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; sets de table individuels en matières textiles ; essuie-verres ; ronds de table (non en papier) ; linge de maison ; chemins de table en tissu ; essuie-mains en matières textiles ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail d'outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), de métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; ustensiles culinaires, en métaux précieux, plaqué, ou alliages de métaux précieux (à l'exception des métaux précieux et leurs alliages et des produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes) , de corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, récipients à boire, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, ronds de serviettes (non en métaux précieux), ustensiles de cuisine (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, cache-pot non en métaux précieux, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : bougeoirs, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux, saladiers, seaux à glace, seaux à rafraîchir, maniques, ustensiles de cuisine, plats, couvercles de pots, dessous de plats [ustensiles de tables], moules [ustensiles de cuisine], poivriers, salières, services [vaisselle], vases, verres [récipients], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à casse-croûte, boîtes à thé, assiettes, beurriers, carafes, coquetiers, ronds de serviettes, sucriers, coupelles, tasses, batteries de cuisine, bols, bonbonnières, bouteilles, brocs, services à café, services à thé, cafetière non électriques, théière non électrique, vases, vaisselle, soucoupes, verres à boires, récipients à boire, carafes, cruches, bougeoirs, chandeliers, ustensiles de cuisson non électrique, dessous de carafes et de bouteilles, flacons, plats, plateaux à usage domestique, saucières, ramequins, raviers ; Plats, vaisselle, soucoupes, assiettes, saladiers, soupières, salières, ronds de serviettes, porte serviettes, corbeilles à pain, bonbonnières, boîtes, sucriers ; boîtes à thé, théières, vases, tous les produits précités en métaux précieux de table en matières textiles ; linge de table non en papier ; napperons en tissu ; nappes en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées [nappes] ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; sets de table individuels en matières textiles ; essuie-verres ; ronds de table (non en papier) ; linge de maison ; chemins de table en tissu ; essuie-mains en matières textiles.

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 404745275
Adresse :
12-14 RUE DE L'AUVERGNE
42440 NOIRETABLE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/07/2016 : DEMARQUE DE MARQUES
N° national/d'enregistrement : 4286528
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats, vaisselle, soucoupes, assiettes, saladiers, soupières, salières, ronds de serviettes, porte serviettes, corbeilles à pain, bonbonnières, boîtes, sucriers ; tabatières, boîtes à thé, théières, vases, tous les produits précités en métaux précieux ; métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; ustensiles culinaires, en métaux précieux, plaqué, ou alliages de métaux précieux (à l'exception des métaux précieux et leurs alliages et des produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, récipients à boire, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, ronds de serviettes (non en métaux précieux), ustensiles de cuisine (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, cache-pot non en métaux précieux, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : bougeoirs, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux, saladiers, seaux à glace, seaux à rafraîchir, maniques, ustensiles de cuisine, plats, couvercles de pots, dessous de plats [ustensiles de tables], moules [ustensiles de cuisine], poivriers, salières, services [vaisselle], vases, verres [récipients], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à casse-croûte, boîtes à thé, assiettes, beurriers, carafes, coquetiers, ronds de serviettes, sucriers, coupelles, tasses, batteries de cuisine, bols, bonbonnières, bouteilles, brocs, services à café, services à thé, cafetière non électriques, théière non électrique, vases, vaisselle, soucoupes, verres à boires, récipients à boire, carafes, cruches, bougeoirs, chandeliers, ustensiles de cuisson non électrique, dessous de carafes et de bouteilles, flacons, plats, plateaux à usage domestique, saucières, ramequins, raviers, casseroles, poêles, cocottes, marmites, poêles-grils, faitouts, sauteuses, crêpières non-électriques ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table en matières textiles ; linge de table non en papier ; napperons en tissu ; nappes en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées [nappes] ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; sets de table individuels en matières textiles ; essuie-verres ; ronds de table (non en papier) ; linge de maison ; chemins de table en tissu ; essuie-mains en matières textiles ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail d'outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), de métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; ustensiles culinaires, en métaux précieux, plaqué, ou alliages de métaux précieux (à l'exception des métaux précieux et leurs alliages et des produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes) , de corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, récipients à boire, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, ronds de serviettes (non en métaux précieux), ustensiles de cuisine (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, cache-pot non en métaux précieux, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : bougeoirs, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux, saladiers, seaux à glace, seaux à rafraîchir, maniques, ustensiles de cuisine, plats, couvercles de pots, dessous de plats [ustensiles de tables], moules [ustensiles de cuisine], poivriers, salières, services [vaisselle], vases, verres [récipients], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à casse-croûte, boîtes à thé, assiettes, beurriers, carafes, coquetiers, ronds de serviettes, sucriers, coupelles, tasses, batteries de cuisine, bols, bonbonnières, bouteilles, brocs, services à café, services à thé, cafetière non électriques, théière non électrique, vases, vaisselle, soucoupes, verres à boires, récipients à boire, carafes, cruches, bougeoirs, chandeliers, ustensiles de cuisson non électrique, dessous de carafes et de bouteilles, flacons, plats, plateaux à usage domestique, saucières, ramequins, raviers ; Plats, vaisselle, soucoupes, assiettes, saladiers, soupières, salières, ronds de serviettes, porte serviettes, corbeilles à pain, bonbonnières, boîtes, sucriers ; boîtes à thé, théières, vases, tous les produits précités en métaux précieux de table en matières textiles ; linge de table non en papier ; napperons en tissu ; nappes en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées [nappes] ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; sets de table individuels en matières textiles ; essuie-verres ; ronds de table (non en papier) ; linge de maison ; chemins de table en tissu ; essuie-mains en matières textiles.

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 404745275
Adresse :
12-14 RUE DE L'AUVERGNE
42440 NOIRETABLE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 741005
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

03/06/2016 : PRADEL ESSENTIEL
N° national/d'enregistrement : 4277217
Date de dépôt : 03/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers).

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 404745275
Adresse :
12-14 RUE DE L'AUVERGNE
42440 NOIRETABLE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

03/06/2016 : PRADEL ESSENTIEL
N° national/d'enregistrement : 4277217
Date de dépôt : 03/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers).

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 404745275
Adresse :
12-14 RUE DE L'AUVERGNE
42440 NOIRETABLE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

03/06/2016 : PRADEL ESSENTIEL
N° national/d'enregistrement : 4277217
Date de dépôt : 03/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers).

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 404745275
Adresse :
12-14 RUE DE L'AUVERGNE
42440 NOIRETABLE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

13/08/2014 : CUISINOX
N° national/d'enregistrement : 4111898
Date de dépôt : 13/08/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/08/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, machines et instruments électriques pour couper, mélanger, pétrir, hacher, pulvériser, moudre, émulsionner, mixer, battre, émincer, râper, effiler et liquéfier ; appareils électroménagers pour la cuisine, en particulier hachoirs, batteurs, mélangeurs, presseurs, moulins, trancheuses, machines et appareils pour la préparation de boissons et/ou d'aliments. Aiguiseurs de ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses ; aspirateurs à usage ménager ; aspirateurs de poussière robotisés ; batteurs à oeufs électriques ; batteurs électriques ; bols mixeurs électriques ; bols mixeurs électriques à usage domestique ; broyeurs de cuisine électriques ; broyeurs électriques à usage ménager ; ciseaux électriques ; émulseurs électriques à usage ménager ; fouets électriques à usage ménager ; mixeurs électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; moulins à usage ménager autres que ceux actionnés manuellement ; moulins à café électriques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de cuisson, décongélation, réchauffage et brunissage des aliments ; autocuiseurs électriques, cuiseurs, poêlons, marmites, cocottes et saucières électriques, fours et mini-fours, fours à micro-ondes, réchauds, plaques de cuisson, bouilloires, plaques de chauffage, cuit-oeufs, yaourtières, grils (appareils de cuisson) ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404745275
Adresse :
12-14 RUE DE L'AUVERGNE
42440 NOIRETABLE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713373
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : AMEFA BRANDS AG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-36
Date du BOPI : 05/09/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

24/02/2010 : SABATIER TROMPETTE
N° national/d'enregistrement : 3716083
Date de dépôt : 24/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats, vaisselle, soucoupes, assiettes, saladiers, soupières, salières, ronds de serviettes, porte serviettes, corbeilles à pain, bonbonnières, boîtes, sucriers, ; tabatières, boîtes à thé, théières, vases, tous les produits précités en métaux précieux ; métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments ; chronométriques. ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Seaux à glace, corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, récipients à boire, moules de cuisine, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, couvercles de plats, couvercles de pots, ronds de serviettes (non en métaux précieux), ustensiles de cuisine (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, cache-pot non en métaux précieux, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de plat (ustensiles de table), gobelets non en métaux précieux, marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : bougeoirs, coupes à fruits, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux, saladiers, seaux à glace, seaux à rafraîchir, ustensiles de cuisine, plats, couvercles de plats, couvercles de pots, dessous de plats [ustensiles de tables], moules [ustensiles de cuisine], poivriers, salières, services [vaisselle], vases, verres [récipients], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à casse croûte, boîtes à thé, assiettes, beurriers, carafes, coquetiers, ronds de serviettes, soupières, sucriers. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la –).

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 404745275
Adresse :
12-14 Rue de l'Auvergne
42440 NOIRETABLE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, LE STELYCUBE
Adresse :
Parc d'activités Stelytec
42400 SAINT CHAMOND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713377
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : AMEFA BRANDS AG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 739802
Date de demande : 05/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Bénéficiare 1 : Apeldoornse Messenfabriek Amefa B.V.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

24/02/2010 : SABATIER TROMPETTE
N° national/d'enregistrement : 3716083
Date de dépôt : 24/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats, vaisselle, soucoupes, assiettes, saladiers, soupières, salières, ronds de serviettes, porte serviettes, corbeilles à pain, bonbonnières, boîtes, sucriers, ; tabatières, boîtes à thé, théières, vases, tous les produits précités en métaux précieux ; métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments ; chronométriques. ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Seaux à glace, corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, récipients à boire, moules de cuisine, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, couvercles de plats, couvercles de pots, ronds de serviettes (non en métaux précieux), ustensiles de cuisine (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, cache-pot non en métaux précieux, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de plat (ustensiles de table), gobelets non en métaux précieux, marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : bougeoirs, coupes à fruits, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux, saladiers, seaux à glace, seaux à rafraîchir, ustensiles de cuisine, plats, couvercles de plats, couvercles de pots, dessous de plats [ustensiles de tables], moules [ustensiles de cuisine], poivriers, salières, services [vaisselle], vases, verres [récipients], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à casse croûte, boîtes à thé, assiettes, beurriers, carafes, coquetiers, ronds de serviettes, soupières, sucriers. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la –).

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 404745275
Adresse :
12-14 Rue de l'Auvergne
42440 NOIRETABLE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, LE STELYCUBE
Adresse :
Parc d'activités Stelytec
42400 SAINT CHAMOND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713377
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : AMEFA BRANDS AG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

03/08/2009 : Durol depuis 1690
N° national/d'enregistrement : 3668872
Date de dépôt : 03/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentoirs, étagères murales ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) peignes, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir cache-pot non en papier, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, plats non en métaux précieux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et consultation professionnelle d'affaires ; services de vente au détail, en gros, en ligne et par correspondance, des produits précités.

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 404745275
Adresse :
12-14 Rue de l'Auvergne
42440 NOIRETABLE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
15 Rue DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526740
Date de demande : 05/07/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : AMEFA FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721562
Date de demande : 22/07/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

26/12/1996 : ECLIPSE
N° national/d'enregistrement : 96657062
Date de dépôt : 26/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : L'inscription No 365738 est une transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires et non une transmission totale de propriété

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs. - Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 404745275
Adresse :
12-14 RUE DE L'AUVERGNE
42440 NOIRETABLE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365738
Date de demande : 18/02/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375011
Date de demande : 04/08/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 396169
Date de demande : 12/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 412770
Date de demande : 25/05/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 465481
Date de demande : 05/11/2007

Bénéficiare 1 : J & H INTERNATIONAL INC.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465482
Date de demande : 05/11/2007

Bénéficiare 1 : J & H INTERNATIONAL INC.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465483
Date de demande : 02/11/2007

Bénéficiare 1 : COUZON

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465484
Date de demande : 02/11/2007

Bénéficiare 1 : AMEFA FRANCE DIFFUSION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526740
Date de demande : 05/07/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : AMEFA FRANCE SA

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-05
Date du BOPI : 31/01/1997

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-26

Evènement 16 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-02

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327130
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631986
Date de demande : 10/11/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

28/02/1992 : MEDARD DE NOBLAT CREATEUR A LIMOGES
N° national/d'enregistrement : 92407887
Date de dépôt : 28/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle, ustensiles culinaires, en métaux précieux, plaqué, ou alliages de métaux précieux (à l'exception des métaux précieux et leurs alliages et des produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes) . Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ou en plaqué) , verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404745275
Adresse :
12-14 RUE DE L'AUVERGNE
42440 NOIRETABLE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 177955
Date de demande : 24/10/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 189609
Date de demande : 21/09/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 189610
Date de demande : 21/09/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 536027
Date de demande : 22/11/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Bénéficiare 1 : AMEFA FRANCE MEDARD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 598843
Date de demande : 12/04/2013
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Bénéficiare 1 : AMEFA FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-09
Date du BOPI : 10/04/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2216163
Date de demande : 20/02/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486801
Date de demande : 14/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805724
Date de demande : 15/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

01/08/1991 : BISTRO
N° national/d'enregistrement : 1684275
Date de dépôt : 01/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription No 365738 est une transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires et non une transmission totale de propriété; Nature de l'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires (PT) au lieu de : Transmission totale de propriété (TO)(BOPI 2007-31)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 AOUT 1981 à l'INPI No 604206 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1178421
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 404745275
Adresse :
12-14 RUE DE L'AUVERGNE
42440 NOIRETABLE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 327540
Date de demande : 30/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365738
Date de demande : 18/02/2003

Bénéficiare 1 : COUZON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375011
Date de demande : 04/08/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 396169
Date de demande : 12/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 412770
Date de demande : 25/05/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 465481
Date de demande : 05/11/2007

Bénéficiare 1 : J & H INTERNATIONAL INC.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465482
Date de demande : 05/11/2007

Bénéficiare 1 : J & H INTERNATIONAL INC.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465483
Date de demande : 02/11/2007

Bénéficiare 1 : COUZON

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510353
Date de demande : 20/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : AMEFA FRANCE DIFFUSION

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526740
Date de demande : 05/07/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : AMEFA FRANCE SA

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203575
Date de demande : 01/08/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-26

Evènement 17 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-02

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475670
Date de demande : 12/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786260
Date de demande : 30/06/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

07/12/1990 : MARIE COTTE
N° national/d'enregistrement : 1668193
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription No 365738 est une transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires et non une transmission totale de propriété; Nature de l'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires (PT) au lieu de : Transmission totale de propriété (TO)(BOPI 2007-31)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 404745275

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365738
Date de demande : 18/02/2003

Bénéficiare 1 : COUZON

Bénéficiare 2 : DUROL INDUSTRIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375011
Date de demande : 04/08/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 396169
Date de demande : 12/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 412770
Date de demande : 25/05/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 465481
Date de demande : 05/11/2007

Bénéficiare 1 : J & H INTERNATIONAL INC.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465482
Date de demande : 05/11/2007

Bénéficiare 1 : J & H INTERNATIONAL INC.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465483
Date de demande : 02/11/2007

Bénéficiare 1 : COUZON

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465484
Date de demande : 02/11/2007

Bénéficiare 1 : AMEFA FRANCE DIFFUSION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526740
Date de demande : 05/07/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : AMEFA FRANCE SA

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-47

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187061
Date de demande : 05/12/2000
N° de BOPI : 2001-02

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-26

Evènement 16 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-02

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457424
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760054
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

17/09/1990 : D DUROL
N° national/d'enregistrement : 1616513
Date de dépôt : 17/09/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : L'inscription No 365739 est une transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires et non une transmission totale de propriété; Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) au lieu de : transmission totale de propriété(BOPI 2007-51)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 SEPTEMBRE 1980 à l'INPI No 574519 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1150462
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Présentoirs, étagères murales.Plateaux à découper.Plateaux de table.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Publicité et Affaires. Services relatifs à la distribution et à la vente des produits précités
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 404745275

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365739
Date de demande : 18/02/2003

Bénéficiare 1 : DUROL INDUSTRIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375012
Date de demande : 04/08/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468542
Date de demande : 11/02/2008

Bénéficiare 1 : DUROL INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 468543
Date de demande : 11/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468544
Date de demande : 11/02/2008

Bénéficiare 1 : J&H INTERNATIONAL INC.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 488466
Date de demande : 30/12/2008

Bénéficiare 1 : J AND H INTERNATIONAL INC

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488467
Date de demande : 30/12/2008

Bénéficiare 1 : J AND H INTERNATIONAL INC

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488468
Date de demande : 30/12/2008

Bénéficiare 1 : COUZON

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488469
Date de demande : 30/12/2008

Bénéficiare 1 : AMEFA RANCE DIFFUSION

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526740
Date de demande : 05/07/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : AMEFA FRANCE SA

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 552983
Date de demande : 06/07/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-09

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181610
Date de demande : 08/09/2000
N° de BOPI : 2000-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 16 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 19 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2414947
Date de demande : 03/08/2009

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446484
Date de demande : 15/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757689
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

04/09/1987 : CHARLES MENIÈRE
N° national/d'enregistrement : 1425432
Date de dépôt : 04/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription No 365738 est une transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires et non une transmission totale de propriété; Nature de l'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires (PT) au lieu de : Transmission totale de propriété (TO)(BOPI 2007-31)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 JANVIER 1978 A L'INPI, No 267593 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1039780.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404745275
Adresse :
12-14 RUE DE L'AUVERGNE
42440 NOIRETABLE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 177136
Date de demande : 10/10/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 177137
Date de demande : 10/10/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365738
Date de demande : 18/02/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375011
Date de demande : 04/08/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 396169
Date de demande : 12/07/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 412770
Date de demande : 25/05/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 460158
Date de demande : 04/09/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 460159
Date de demande : 04/09/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 460160
Date de demande : 04/09/2007

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 460161
Date de demande : 04/09/2007

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526740
Date de demande : 05/07/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : AMEFA FRANCE SA

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-06

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092814
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-26

Evènement 18 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349870
Date de demande : 03/09/2007
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656859
Date de demande : 09/08/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

14/10/1986 : CUISINOX
N° national/d'enregistrement : 1374699
Date de dépôt : 14/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : L'inscription No 365738 est une transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires et non une transmission totale de propriété; Nature de l'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires (PT) au lieu de : Transmission totale de propriété (TO)(BOPI 2007-31)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 NOVEMBRE 1976 A L'INPI No 231430 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007531.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais. - Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. - Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires. - Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire), vaisselle en métaux précieux (autres que les couverts), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence à usage domestique.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 404745275
Adresse :
12-14 RUE DE L'AUVERGNE
42440 NOIRETABLE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 268488
Date de demande : 14/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365738
Date de demande : 18/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375011
Date de demande : 04/08/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458078
Date de demande : 23/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458079
Date de demande : 23/07/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmissiontotale de propriété
Référence associée à l'événement : 458080
Date de demande : 23/07/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458081
Date de demande : 23/07/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526740
Date de demande : 05/07/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : AMEFA FRANCE SA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2072610
Date de demande : 18/09/2006
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323162
Date de demande : 18/09/2006
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631375
Date de demande : 31/10/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

14/10/1986 : CUISINOX
N° national/d'enregistrement : 1374699
Date de dépôt : 14/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription No 365738 est une transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires et non une transmission totale de propriété; Nature de l'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires (PT) au lieu de : Transmission totale de propriété (TO)(BOPI 2007-31)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 NOVEMBRE 1976 A L'INPI No 231430 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007531.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais. - Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. - Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires. - Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire), vaisselle en métaux précieux (autres que les couverts), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence à usage domestique.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 404745275
Adresse :
12-14 RUE DE L'AUVERGNE
42440 NOIRETABLE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 268488
Date de demande : 14/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365738
Date de demande : 18/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375011
Date de demande : 04/08/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458078
Date de demande : 23/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458079
Date de demande : 23/07/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmissiontotale de propriété
Référence associée à l'événement : 458080
Date de demande : 23/07/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458081
Date de demande : 23/07/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526740
Date de demande : 05/07/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : AMEFA FRANCE SA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 713372
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : AMEFA FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713373
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : AMEFA BRANDS AG

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-12

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2072610
Date de demande : 18/09/2006
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 15 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323162
Date de demande : 18/09/2006
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631375
Date de demande : 31/10/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Publications au Bodacc :
06/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°1570
NOJO : 042020000147843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée SALVAN ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
BONNICHON Anne nom d'usage : BONNICHON n'est plus commissaire aux comptes suppléant
27/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4010
NOJO : 420200001470810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2022
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4838
NOJO : 420200001204940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2021
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7323
NOJO : 420200000920890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2020
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°626
NOJO : 042020000077288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à directoire et à conseil de s KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire
28/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3036
NOJO : 420200000695630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2019
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1075
NOJO : 420200000506200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2018
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4317
NOJO : 214202402060222
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
29/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2781
NOJO : 214202377494457
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
18/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°571
NOJO : BXB162590012985
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : PARISY Jean-Michel Emile Commissaire aux comptes suppléant : BONNICHON Anne en fonction le 14 Septembre 2016 Commissaire aux comptes titulaire : SALVAN ET ASSOCIES en fonction le 14 Septembre 2016
27/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5334
NOJO : 214202354381484
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
08/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4022
NOJO : 214202334038568
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3078
NOJO : BXC13197004386J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
06/02/2013 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°488
NOJO : BXA130300010395
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/11/2012
Oppositions : pas d'oppositions
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 350 966 867
Dénomination : LA TABLE DE LIMOGES SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
25/01/2013 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°575
NOJO : BXA13018002228N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/11/2012
Publication légale : L'Essor Affiches, le 18/01/2013
Oppositions : Au siège du fonds vendu pour la validité et pour la correspondance 12-14 rue de l'Auvergne 42440 Noirétable
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 350 966 867
Dénomination : LA TABLE DE LIMOGES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8032
NOJO : BXC121520078390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
23/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°761
NOJO : BXB12136001265U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
29/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°2205
NOJO : BXB12055000917A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE SA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : PARISY Jean-Michel Emile Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4138
NOJO : BXC11201005868H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
12-14 Rue de l'Auvergne
42440 Cervières
02/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°249
NOJO : BXB112070011567
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président : PARISY Jean-Michel Emile Directeur général : PARISY Jean-Michel Emile Administrateur : PARISY Jean-Michel Emile Administrateur : HOLLAENDER Ferdinant Eugen Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Administrateur : ENGELSMAN Henri André Nicolaas en fonction le 25 Juillet 2011
07/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°510
NOJO : BXB11150001876O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date d'effet : 2010-10-20
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président : PARISY Jean-Michel Emile Directeur général : PARISY Jean-Michel Emile Administrateur : PARISY Jean-Michel Emile Administrateur : HOLLAENDER Ferdinant Eugen Administrateur : HOLLAENDER Peter Christian Albert Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
Montant du capital : 460000.00 EUR
09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3850
NOJO : BXC10222006151Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
12-14 rue de l'Auvergne
42440 Noirétable
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4072
NOJO : BXC09293001067O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE SA
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
12-14 rue de l'Auvergne
42440 Noirétable
23/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°709
NOJO : BDC08008702626Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Montbrison 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE S.A.
Forme juridique : S.A

Adresse :
12-14, rue de l'Auvergne
42440 Noirétable
26/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°612
NOJO : BXB08234000042L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Descriptif : modification sur l'administration, le 04/04/2008
Numéro d'identification : RCS Montbrison 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE S.A.
Forme juridique : S.A.

Administration :
changement de commissaire(s) aux comptes : S.
A.
DELOITTE ET ASSOCIES représentée par CASQUET (Nathalie, Lorenzo), commissaire aux comptes titulaire au lieu de la STE WOGA ; S.
A.
R.
L.
BEAS représentée par PONS (Alain), commissaire aux comptes suppléant au lieu de HOSPITAL (François)
Montant du capital : 460000 EUR

Siège social :
Adresse :
12-14 rue de l'Auvergne
42440 Noiretable
20/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1352
NOJO : BXB08169000882I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Descriptif : fonds reçu en location-gérance, branche de fonds de commerce de négoce, distribution et commercialisation de couverts, coutellerie, plats, cuisine, arts de la table reçu en location gérance de la SOCIETE AMEFA FRANCE DISTRIBUTION RCS Montbrison 485 190 821 (07B121 modifiée le 19/05/2008 pour une durée de cinq ans renouvelable par tacite reconduction ensuite d'année en année ; le 01/12/2007
Numéro d'identification : RCS Montbrison 404 745 275
Dénomination : AMEFA FRANCE SA
Forme juridique : Société Anonyme
Montant du capital : 460000 EUR

Siège social :
Adresse :
12-14 rue de l'Auvergne
42440 Noiretable
Historique de l'unité légale :
23/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien (NAFRev2 : 46.44Z)
12/04/2012 : dénomination
Dénomination : AMEFA FRANCE
22/12/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de vaisselle et verrerie de ménage (NAFRev1 : 51.4H)
Représentants légaux :
17/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Physique

Nom : PARISY Jean-Michel Emile
Né le 06/06/1960 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
9 Rue Bonnabaud
63000 Clermont-Ferrand
France
17/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
92066 Paris la Défense Cedex
France
17/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Physique

Nom : PARISY Jean-Michel Emile
Né le 06/06/1960 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
9 Rue Bonnabaud
63000 Clermont-Ferrand
France
17/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
92066 Paris la Défense Cedex
France
17/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Physique

Nom : PARISY Jean-Michel Emile
Né le 06/06/1960 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
9 Rue Bonnabaud
63000 Clermont-Ferrand
France
17/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
92066 Paris la Défense Cedex
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Physique

Nom : PARISY Jean-Michel Emile
Né le 06/06/1960 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
9 Rue Bonnabaud
63000 Clermont-Ferrand
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
92066 Paris la Défense Cedex
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Morale

Nom : SALVAN ET ASSOCIES
Siren : 380437764
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Rue De la Lombardie
Montluçon
03100 Montluçon
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Physique

Nom : BONNICHON Anne
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Avenue Léonard de Vinci
63057 Clermont Ferrand Cedex 1
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Physique

Nom : PARISY Jean-Michel Emile
Né le 06/06/1960 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
9 Rue Bonnabaud
63000 Clermont-Ferrand
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
92066 Paris la Défense Cedex
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Morale

Nom : SALVAN ET ASSOCIES
Siren : 380437764
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Rue De la Lombardie
Montluçon
03100 Montluçon
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Physique

Nom : BONNICHON Anne
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Avenue Léonard de Vinci
63057 Clermont Ferrand Cedex 1
France
14/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Physique

Nom : PARISY Jean-Michel Emile
Né le 06/06/1960 à La
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
9 Rue Bonnabaud
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
14/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Morale

Nom : SALVAN ET ASSOCIES
Siren : 380437764
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 rue de la Lombardie
Montluçon
03100 Montluçon
FRANCE
14/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Personne Physique

Nom : BONNICHON Anne
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Avenue Léonard de Vinci
63057 Clermont Ferrand CEDEX 1
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°008988 déposé le 25/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°008988 déposé le 25/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°008988 déposé le 25/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/03/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001470 déposé le 06/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/03/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001470 déposé le 06/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/03/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001470 déposé le 06/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/03/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001470 déposé le 06/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/01/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°002462 déposé le 31/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/01/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°002462 déposé le 31/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/01/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°002462 déposé le 31/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/01/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°002462 déposé le 31/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°6083 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°006083 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°006083 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°006083 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°006083 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1130 déposé le 20/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1130 déposé le 20/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1130 déposé le 20/02/2014
Etat : Déposé
30/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001130 déposé le 20/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001130 déposé le 20/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001130 déposé le 20/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001130 déposé le 20/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001130 déposé le 20/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001130 déposé le 20/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001130 déposé le 20/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001130 déposé le 20/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
12/04/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°3121 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
12/04/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°3121 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/04/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°3121 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
12/04/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°003121 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
12/04/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°003121 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
12/04/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°003121 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
12/04/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°003121 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
12/04/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°003121 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
12/04/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°003121 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
12/04/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°003121 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
12/04/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°003121 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1362 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : SAS
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1362 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1362 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1362 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1362 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001362 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
22/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001362 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001362 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
22/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001362 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001362 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
22/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001362 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001362 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
22/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001362 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
07/12/2011 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°8050 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
07/12/2011 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°008050 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
07/12/2011 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°008050 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
07/12/2011 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°008050 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
07/12/2011 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°008050 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
29/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°4805 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
29/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°4805 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
29/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°004805 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination d'administrateur (s)
29/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°004805 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination d'administrateur (s)
29/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°004805 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination d'administrateur (s)
29/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°004805 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Nomination d'administrateur (s)
20/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°3103557 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
20/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°103557 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
20/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°103557 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
20/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°103557 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
20/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°103557 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111346 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
04/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111346 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111346 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111346 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111346 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111345 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 24/05/2004 Numéro de dépôt d'origine : 1091 / MONTBRISON TGI
24/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111345 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 24/05/2004 Numéro de dépôt d'origine : 1091 / MONTBRISON TGI
24/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111345 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
24/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111345 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
24/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111345 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
24/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111345 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111344 déposé le 13/11/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 23/06/2003 Numéro de dépôt d'origine : 1212 / MONTBRISON TGI
23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111344 déposé le 13/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111344 déposé le 13/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111344 déposé le 13/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111344 déposé le 13/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
14/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111343 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 14/05/2002 Numéro de dépôt d'origine : 943 / MONTBRISON TGI
14/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111343 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 14/05/2002 Numéro de dépôt d'origine : 943 / MONTBRISON TGI
30/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111343 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/04/2002 Numéro de dépôt d'origine : 943 / MONTBRISON TGI
30/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111343 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
30/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111343 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
30/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111343 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
30/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111343 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111342 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 21/06/2001 Numéro de dépôt d'origine : 779 / MONTBRISON TGI
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111342 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111342 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111342 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111342 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
01/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111341 déposé le 30/08/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/07/1999 Numéro de dépôt d'origine : 805 / MONTBRISON TGI
01/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111341 déposé le 30/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale Divers
01/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111341 déposé le 30/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale Divers
01/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111341 déposé le 30/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale Divers
01/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111341 déposé le 30/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111341 déposé le 30/08/1999
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 805 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111341 déposé le 30/08/1999
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A NOIRETABLE AU LIEU DE ZI DE Numéro de dépôt d'origine : 805 / MONTBRISON TGI RECINE 63650 LA MONNERIE LE MONTEL Numéro de dépôt d'origine : 805 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111341 déposé le 30/08/1999
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS Numéro de dépôt d'origine : 805 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111342 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 779 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111342 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 779 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111343 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 943 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111343 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 943 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 943 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111343 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN DATE DU Numéro de dépôt d'origine : 943 / MONTBRISON TGI 30.04.2002 Numéro de dépôt d'origine : 943 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111343 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS Numéro de dépôt d'origine : 943 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111343 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATITON DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 943 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111344 déposé le 13/11/2003
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1212 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111344 déposé le 13/11/2003
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 1212 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111344 déposé le 13/11/2003
Etat : Déposé
Décision : RECONSTITUTION DE L'ACTIF NET Numéro de dépôt d'origine : 1212 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°1111345 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 1091 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 1091 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111341 déposé le 30/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111342 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111343 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111344 déposé le 13/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111341 déposé le 30/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111342 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111343 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111344 déposé le 13/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111341 déposé le 30/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111342 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111343 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111344 déposé le 13/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111341 déposé le 30/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111342 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111343 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°111344 déposé le 13/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de l'objet social
Etablissements :
17/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Siège

Adresse :
12-14 Rue de l'Auvergne
42440 Noirétable
France
17/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Etablissement principal

Adresse :
12-14 Rue de l'Auvergne
42440 Noirétable
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/1996
Activité : négoce des produits des arts de la table -le négoce de tous autres produits - la gestion de l'actif immobilise appartenant à la société
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Siège

Adresse :
12-14 Rue de l'Auvergne
42440 Noirétable
France
17/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Etablissement principal

Adresse :
12-14 Rue de l'Auvergne
42440 Noirétable
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/1996
Activité : négoce des produits des arts de la table -le négoce de tous autres produits - la gestion de l'actif immobilise appartenant à la société
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Siège

Adresse :
12-14 Rue de l'Auvergne
42440 Noirétable
France
17/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Etablissement principal

Adresse :
12-14 Rue de l'Auvergne
42440 Noirétable
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/1996
Activité : négoce des produits des arts de la table -le négoce de tous autres produits - la gestion de l'actif immobilise appartenant à la société
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Siège

Adresse :
12-14 Rue de l'Auvergne
42440 Noirétable
France
15/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Etablissement principal

Adresse :
12-14 Rue de l'Auvergne
42440 Noirétable
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/1996
Activité : négoce des produits des arts de la table -le négoce de tous autres produits - la gestion de l'actif immobilise appartenant à la société
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Siège

Adresse :
12-14 rue de l'Auvergne
42440 Noirétable
FRANCE
14/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Type : Etablissement principal

Adresse :
12-14 rue de l'Auvergne
42440 Noirétable
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/1996
Activité : négoce des produits des arts de la table -le négoce de tous autres produits - la gestion de l'actif immobilise appartenant à la société
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B13387
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Étienne

Adresse :
89 rue du Faubourg Saint-Antoine
75011 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2007
Activité : Le négoce de tous produits d'art de la table et de tous autres produits.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/08/1999
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 30/08/1999 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 805 le 30/08/1999 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 06/08/1999
17/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 19/05/2008
Texte de l'observation : : --- FONDS RECU EN LOCATION-GERANCE BRANCHE DE FONDS DE COMMERCE DE NEGOCE, DISTRIBUTION ET COMMERCIALISAT ION DE COUVERTS, COUTELLERIE, PLATS, CUISINE, ARTS DE LA TABLE RECU EN LOCATION GERANCE DE LA STE AMEFA FRANCE DISTRIBUTION RCS MONTBRISON 485 190 821 ( 07B121 MODIFIEE LE 19.05.08) POUR UNE DUREE DE CINQ ANS RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION ENSUITE D'ANNEE EN ANNEE. - DATE D'EFFET : 01/12/2007
17/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/07/2008
Texte de l'observation : : --- MODIFICATION FAITE PAR LE GREFFIER SUITE NOTIF DE CONFRERE OUVERTURE D'UN ETS SECONDAIRE EXPLOITE ZONE INDUSTRIELLE DE FELET 63300 THIERS NOTIF. TC THIERS DU 02/06/08 - DATE D'EFFET : 27/05/2008
17/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
17/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 24848
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2013
Texte de l'observation : - Transmission universelle du patrimoine de la société AMEFA FRANCE MEDARD (RCS St-Etienne 522 008 739) à compter du 22/01/2013.
17/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/08/1999
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 30/08/1999 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 805 le 30/08/1999 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 06/08/1999
17/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 19/05/2008
Texte de l'observation : : --- FONDS RECU EN LOCATION-GERANCE BRANCHE DE FONDS DE COMMERCE DE NEGOCE, DISTRIBUTION ET COMMERCIALISAT ION DE COUVERTS, COUTELLERIE, PLATS, CUISINE, ARTS DE LA TABLE RECU EN LOCATION GERANCE DE LA STE AMEFA FRANCE DISTRIBUTION RCS MONTBRISON 485 190 821 ( 07B121 MODIFIEE LE 19.05.08) POUR UNE DUREE DE CINQ ANS RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION ENSUITE D'ANNEE EN ANNEE. - DATE D'EFFET : 01/12/2007
17/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/07/2008
Texte de l'observation : : --- MODIFICATION FAITE PAR LE GREFFIER SUITE NOTIF DE CONFRERE OUVERTURE D'UN ETS SECONDAIRE EXPLOITE ZONE INDUSTRIELLE DE FELET 63300 THIERS NOTIF. TC THIERS DU 02/06/08 - DATE D'EFFET : 27/05/2008
17/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
17/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 24848
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2013
Texte de l'observation : - Transmission universelle du patrimoine de la société AMEFA FRANCE MEDARD (RCS St-Etienne 522 008 739) à compter du 22/01/2013.
17/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/08/1999
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 30/08/1999 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 805 le 30/08/1999 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 06/08/1999
17/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 19/05/2008
Texte de l'observation : : --- FONDS RECU EN LOCATION-GERANCE BRANCHE DE FONDS DE COMMERCE DE NEGOCE, DISTRIBUTION ET COMMERCIALISAT ION DE COUVERTS, COUTELLERIE, PLATS, CUISINE, ARTS DE LA TABLE RECU EN LOCATION GERANCE DE LA STE AMEFA FRANCE DISTRIBUTION RCS MONTBRISON 485 190 821 ( 07B121 MODIFIEE LE 19.05.08) POUR UNE DUREE DE CINQ ANS RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION ENSUITE D'ANNEE EN ANNEE. - DATE D'EFFET : 01/12/2007
17/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/07/2008
Texte de l'observation : : --- MODIFICATION FAITE PAR LE GREFFIER SUITE NOTIF DE CONFRERE OUVERTURE D'UN ETS SECONDAIRE EXPLOITE ZONE INDUSTRIELLE DE FELET 63300 THIERS NOTIF. TC THIERS DU 02/06/08 - DATE D'EFFET : 27/05/2008
17/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
17/10/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 24848
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2013
Texte de l'observation : - Transmission universelle du patrimoine de la société AMEFA FRANCE MEDARD (RCS St-Etienne 522 008 739) à compter du 22/01/2013.
15/11/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/08/1999
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 30/08/1999 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 805 le 30/08/1999 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 06/08/1999
15/11/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 19/05/2008
Texte de l'observation : : --- FONDS RECU EN LOCATION-GERANCE BRANCHE DE FONDS DE COMMERCE DE NEGOCE, DISTRIBUTION ET COMMERCIALISAT ION DE COUVERTS, COUTELLERIE, PLATS, CUISINE, ARTS DE LA TABLE RECU EN LOCATION GERANCE DE LA STE AMEFA FRANCE DISTRIBUTION RCS MONTBRISON 485 190 821 ( 07B121 MODIFIEE LE 19.05.08) POUR UNE DUREE DE CINQ ANS RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION ENSUITE D'ANNEE EN ANNEE. - DATE D'EFFET : 01/12/2007
15/11/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/07/2008
Texte de l'observation : : --- MODIFICATION FAITE PAR LE GREFFIER SUITE NOTIF DE CONFRERE OUVERTURE D'UN ETS SECONDAIRE EXPLOITE ZONE INDUSTRIELLE DE FELET 63300 THIERS NOTIF. TC THIERS DU 02/06/08 - DATE D'EFFET : 27/05/2008
15/11/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
15/11/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 24848
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2013
Texte de l'observation : - Transmission universelle du patrimoine de la société AMEFA FRANCE MEDARD (RCS St-Etienne 522 008 739) à compter du 22/01/2013.
14/09/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/08/1999
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 30/08/1999 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 805 le 30/08/1999 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 06/08/1999
14/09/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 19/05/2008
Texte de l'observation : : --- FONDS RECU EN LOCATION-GERANCE BRANCHE DE FONDS DE COMMERCE DE NEGOCE, DISTRIBUTION ET COMMERCIALISAT ION DE COUVERTS, COUTELLERIE, PLATS, CUISINE, ARTS DE LA TABLE RECU EN LOCATION GERANCE DE LA STE AMEFA FRANCE DISTRIBUTION RCS MONTBRISON 485 190 821 ( 07B121 MODIFIEE LE 19.05.08) POUR UNE DUREE DE CINQ ANS RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION ENSUITE D'ANNEE EN ANNEE. - DATE D'EFFET : 01/12/2007
14/09/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/07/2008
Texte de l'observation : : --- MODIFICATION FAITE PAR LE GREFFIER SUITE NOTIF DE CONFRERE OUVERTURE D'UN ETS SECONDAIRE EXPLOITE ZONE INDUSTRIELLE DE FELET 63300 THIERS NOTIF. TC THIERS DU 02/06/08 - DATE D'EFFET : 27/05/2008
14/09/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
14/09/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 24848
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2013
Texte de l'observation : - Transmission universelle du patrimoine de la société AMEFA FRANCE MEDARD (RCS St-Etienne 522 008 739) à compter du 22/01/2013.
Personnes morales :
17/10/2022 : AMEFA FRANCE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : négoce des produits des arts de la table -le négoce de tous autres produits - la gestion de l'actif immobilise appartenant à la société

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/08/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 460000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/10/2022 : AMEFA FRANCE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : négoce des produits des arts de la table -le négoce de tous autres produits - la gestion de l'actif immobilise appartenant à la société

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/08/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 460000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/10/2022 : AMEFA FRANCE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : négoce des produits des arts de la table -le négoce de tous autres produits - la gestion de l'actif immobilise appartenant à la société

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/08/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 460000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/11/2019 : AMEFA FRANCE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : négoce des produits des arts de la table -le négoce de tous autres produits - la gestion de l'actif immobilise appartenant à la société

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/08/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 460000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/09/2016 : AMEFA FRANCE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : négoce des produits des arts de la table -le négoce de tous autres produits - la gestion de l'actif immobilise appartenant à la société

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/08/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 460000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/06/2016 : AMEFA FRANCE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/04/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012824 déposé le 17/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012824 déposé le 17/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012824 déposé le 17/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°015143 déposé le 19/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°015143 déposé le 19/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°015143 déposé le 19/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°011513 déposé le 17/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°011513 déposé le 17/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°011513 déposé le 17/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°013632 déposé le 15/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°013632 déposé le 15/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°013632 déposé le 15/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°013632 déposé le 15/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001899 déposé le 06/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001899 déposé le 06/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001899 déposé le 06/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°001899 déposé le 06/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°009368 déposé le 12/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°009368 déposé le 12/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°009368 déposé le 12/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°009368 déposé le 12/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°9183 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°009183 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°009183 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°009183 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°009183 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°9980 déposé le 02/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°009980 déposé le 02/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°009980 déposé le 02/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°009980 déposé le 02/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°009980 déposé le 02/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°11306 déposé le 20/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°011306 déposé le 20/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°011306 déposé le 20/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°011306 déposé le 20/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°011306 déposé le 20/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°5024 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°005024 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°005024 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°005024 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°005024 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°2902 déposé le 14/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°002902 déposé le 14/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°002902 déposé le 14/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°002902 déposé le 14/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°002902 déposé le 14/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°5089 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°005089 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°005089 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°005089 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°005089 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°2865 déposé le 12/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°002865 déposé le 12/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°002865 déposé le 12/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°002865 déposé le 12/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°002865 déposé le 12/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°7116 déposé le 07/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°007116 déposé le 07/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°007116 déposé le 07/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°007116 déposé le 07/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°007116 déposé le 07/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°12337 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012337 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012337 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012337 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012337 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°12336 déposé le 27/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012336 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012336 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012336 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012336 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°12335 déposé le 13/09/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012335 déposé le 13/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012335 déposé le 13/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012335 déposé le 13/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012335 déposé le 13/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°12334 déposé le 02/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012334 déposé le 02/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012334 déposé le 02/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012334 déposé le 02/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012334 déposé le 02/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°12333 déposé le 12/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012333 déposé le 12/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012333 déposé le 12/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012333 déposé le 12/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012333 déposé le 12/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°12332 déposé le 09/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012332 déposé le 09/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012332 déposé le 09/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012332 déposé le 09/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012332 déposé le 09/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°12331 déposé le 10/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012331 déposé le 10/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012331 déposé le 10/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012331 déposé le 10/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012331 déposé le 10/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°12330 déposé le 28/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012330 déposé le 28/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012330 déposé le 28/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012330 déposé le 28/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012330 déposé le 28/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°12338 déposé le 21/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012338 déposé le 21/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012338 déposé le 21/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012338 déposé le 21/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1999B50207
Dépôt : N°012338 déposé le 21/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/04/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/012824 du 17/10/2022
Numéro de gestion : 1999B50207
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement479 124343 139135 984
AFConcessions, brevets et droits similaires228 755183 39645 358
AHFonds commercial631 519631 519
ANTerrains22 1741 41620 757
APConstructions840 727735 807104 919
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels591 945518 60673 339
ATAutres immobilisations corporelles1 132 176772 350359 825
AVImmobilisations en cours102 352102 352
CUAutres participations471 71293 273378 439
BHAutres immobilisations financières35 02035 020
BJTOTAL (I)4 535 5092 647 9911 887 518
BTMarchandises6 894 549138 7686 755 781
BVAvances et acomptes versés sur commandes53 46853 468
BXClients et comptes rattachés826 157187 027639 130
BZAutres créances1 538 7011 538 701
CFDisponibilités281 529281 529
CHCharges constatées d’avance162 595162 595
CJTOTAL (II)9 757 001325 7959 431 205
CNEcarts de conversion actif (V)8 0218 021
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 300 5322 973 78711 326 744
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel460 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 584
DDRéserve légale (1)46 000
DGAutres réserves3 753 212
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 179
DJSubventions d’investissement11 666
DLTOTAL (I)4 598 643
DPProvisions pour risques8 021
DQProvisions pour charges93 324
DRTOTAL (III)101 345
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 489 349
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 370
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 394 298
DYDettes fiscales et sociales1 344 934
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 679
EAAutres dettes323 621
ECTOTAL (IV)6 612 253
ED(V)14 502
EETOTAL GENERAL (I à V)11 326 744
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 630 024
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 085 007
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 220 2672 472 16820 692 435
FDProduction vendue biens404404
FGProduction vendue services54 5293 12657 655
FJChiffres d’affaires nets18 275 2002 475 29420 750 495
FOSubventions d’exploitation5 138
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges189 563
FQAutres produits166
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 945 363
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 600 566
FTVariation de stock (marchandises)-393 292
FWAutres achats et charges externes2 821 603
FXImpôts, taxes et versements assimilés237 916
FYSalaires et traitements2 799 648
FZCharges sociales1 233 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements515 160
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions207 537
GEAutres charges42 412
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 064 826
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)880 537
GLAutres intérêts et produits assimilés7 320
GMReprises sur provisions et transferts de charges345
GNDifférences positives de change37 933
GPTotal des produits financiers (V)45 599
GQDotations financières sur amortissements et provisions46 679
GRIntérêts et charges assimilées132 142
GSDifférences négatives de change18 571
GUTotal des charges financières (VI)197 392
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-151 793
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)728 744
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion37 916
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital54 595
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 512
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion273 886
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 505
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions60 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)342 392
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-249 880
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise17 220
HKImpôts sur les bénéfices (X)135 465
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 083 475
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 757 296
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 179
HPRenvois : Crédit-bail mobilier20 413
A1Renvois : Transfert de charges38 521
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)28 369
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche208 928134 211343 140
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles156 10727 290183 397
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 912 098353 659237 5752 028 182
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 277 133515 161237 5752 554 718
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change8 021
5VAutres provisions pour risques et charges93 324
5ZTotal Provisions pour risques et charges42 34768 0219 022101 346
7CTOTAL GENERAL42 34768 0219 022101 346
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 677
UG- Financières8 021346
UJ- Exceptionnelles60 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières35 021
UXAutres créances clients826 158
UYPersonnel et comptes rattachés1 538 701
VSCharges constatées d’avance162 596
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 562 4762 527 45535 021
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 085 0082 085 008
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 404 342422 113938 727
8BFournisseurs et comptes rattaché1 394 2991 394 299
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 68016 680
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)366 991366 991
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 612 2545 630 025938 72743 502
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice335 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice479 360
30/04/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/015143 du 19/11/2021
Numéro de gestion : 1999B50207
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement479 124343 139135 984
AFConcessions, brevets et droits similaires228 755183 39645 358
AHFonds commercial631 519631 519
ANTerrains22 1741 41620 757
APConstructions840 727735 807104 919
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels591 945518 60673 339
ATAutres immobilisations corporelles1 132 176772 350359 825
AVImmobilisations en cours102 352102 352
CUAutres participations471 71293 273378 439
BHAutres immobilisations financières35 02035 020
BJTOTAL (I)4 535 5092 647 9911 887 518
BTMarchandises6 894 549138 7686 755 781
BVAvances et acomptes versés sur commandes53 46853 468
BXClients et comptes rattachés826 157187 027639 130
BZAutres créances1 538 7011 538 701
CFDisponibilités281 529281 529
CHCharges constatées d’avance162 595162 595
CJTOTAL (II)9 757 001325 7959 431 205
CNEcarts de conversion actif (V)8 0218 021
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 300 5322 973 78711 326 744
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel460 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 584
DDRéserve légale (1)46 000
DGAutres réserves3 753 212
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 179
DJSubventions d’investissement11 666
DLTOTAL (I)4 598 643
DPProvisions pour risques8 021
DQProvisions pour charges93 324
DRTOTAL (III)101 345
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 489 349
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 370
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 394 298
DYDettes fiscales et sociales1 344 934
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 679
EAAutres dettes323 621
ECTOTAL (IV)6 612 253
ED(V)14 502
EETOTAL GENERAL (I à V)11 326 744
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 630 024
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 085 007
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 220 2672 472 16820 692 435
FDProduction vendue biens404404
FGProduction vendue services54 5293 12657 655
FJChiffres d’affaires nets18 275 2002 475 29420 750 495
FOSubventions d’exploitation5 138
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges189 563
FQAutres produits166
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 945 363
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 600 566
FTVariation de stock (marchandises)-393 292
FWAutres achats et charges externes2 821 603
FXImpôts, taxes et versements assimilés237 916
FYSalaires et traitements2 799 648
FZCharges sociales1 233 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements515 160
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions207 537
GEAutres charges42 412
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 064 826
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)880 537
GLAutres intérêts et produits assimilés7 320
GMReprises sur provisions et transferts de charges345
GNDifférences positives de change37 933
GPTotal des produits financiers (V)45 599
GQDotations financières sur amortissements et provisions46 679
GRIntérêts et charges assimilées132 142
GSDifférences négatives de change18 571
GUTotal des charges financières (VI)197 392
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-151 793
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)728 744
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion37 916
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital54 595
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 512
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion273 886
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 505
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions60 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)342 392
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-249 880
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise17 220
HKImpôts sur les bénéfices (X)135 465
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 083 475
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 757 296
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 179
HPRenvois : Crédit-bail mobilier20 413
A1Renvois : Transfert de charges38 521
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)28 369
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche208 928134 211343 140
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles156 10727 290183 397
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 912 098353 659237 5752 028 182
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 277 133515 161237 5752 554 718
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change8 021
5VAutres provisions pour risques et charges93 324
5ZTotal Provisions pour risques et charges42 34768 0219 022101 346
7CTOTAL GENERAL42 34768 0219 022101 346
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 677
UG- Financières8 021346
UJ- Exceptionnelles60 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières35 021
UXAutres créances clients826 158
UYPersonnel et comptes rattachés1 538 701
VSCharges constatées d’avance162 596
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 562 4762 527 45535 021
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 085 0082 085 008
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 404 342422 113938 727
8BFournisseurs et comptes rattaché1 394 2991 394 299
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 68016 680
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)366 991366 991
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 612 2545 630 025938 72743 502
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice335 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice479 360
30/04/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/011513 du 17/11/2020
Numéro de gestion : 1999B50207
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement479 124343 139135 984
AFConcessions, brevets et droits similaires228 755183 39645 358
AHFonds commercial631 519631 519
ANTerrains22 1741 41620 757
APConstructions840 727735 807104 919
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels591 945518 60673 339
ATAutres immobilisations corporelles1 132 176772 350359 825
AVImmobilisations en cours102 352102 352
CUAutres participations471 71293 273378 439
BHAutres immobilisations financières35 02035 020
BJTOTAL (I)4 535 5092 647 9911 887 518
BTMarchandises6 894 549138 7686 755 781
BVAvances et acomptes versés sur commandes53 46853 468
BXClients et comptes rattachés826 157187 027639 130
BZAutres créances1 538 7011 538 701
CFDisponibilités281 529281 529
CHCharges constatées d’avance162 595162 595
CJTOTAL (II)9 757 001325 7959 431 205
CNEcarts de conversion actif (V)8 0218 021
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 300 5322 973 78711 326 744
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel460 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 584
DDRéserve légale (1)46 000
DGAutres réserves3 753 212
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 179
DJSubventions d’investissement11 666
DLTOTAL (I)4 598 643
DPProvisions pour risques8 021
DQProvisions pour charges93 324
DRTOTAL (III)101 345
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 489 349
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 370
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 394 298
DYDettes fiscales et sociales1 344 934
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 679
EAAutres dettes323 621
ECTOTAL (IV)6 612 253
ED(V)14 502
EETOTAL GENERAL (I à V)11 326 744
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 630 024
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 085 007
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 220 2672 472 16820 692 435
FDProduction vendue biens404404
FGProduction vendue services54 5293 12657 655
FJChiffres d’affaires nets18 275 2002 475 29420 750 495
FOSubventions d’exploitation5 138
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges189 563
FQAutres produits166
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 945 363
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 600 566
FTVariation de stock (marchandises)-393 292
FWAutres achats et charges externes2 821 603
FXImpôts, taxes et versements assimilés237 916
FYSalaires et traitements2 799 648
FZCharges sociales1 233 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements515 160
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions207 537
GEAutres charges42 412
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 064 826
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)880 537
GLAutres intérêts et produits assimilés7 320
GMReprises sur provisions et transferts de charges345
GNDifférences positives de change37 933
GPTotal des produits financiers (V)45 599
GQDotations financières sur amortissements et provisions46 679
GRIntérêts et charges assimilées132 142
GSDifférences négatives de change18 571
GUTotal des charges financières (VI)197 392
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-151 793
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)728 744
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion37 916
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital54 595
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 512
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion273 886
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 505
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions60 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)342 392
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-249 880
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise17 220
HKImpôts sur les bénéfices (X)135 465
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 083 475
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 757 296
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 179
HPRenvois : Crédit-bail mobilier20 413
A1Renvois : Transfert de charges38 521
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)28 369
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche208 928134 211343 140
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles156 10727 290183 397
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 912 098353 659237 5752 028 182
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 277 133515 161237 5752 554 718
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change8 021
5VAutres provisions pour risques et charges93 324
5ZTotal Provisions pour risques et charges42 34768 0219 022101 346
7CTOTAL GENERAL42 34768 0219 022101 346
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 677
UG- Financières8 021346
UJ- Exceptionnelles60 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières35 021
UXAutres créances clients826 158
UYPersonnel et comptes rattachés1 538 701
VSCharges constatées d’avance162 596
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 562 4762 527 45535 021
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 085 0082 085 008
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 404 342422 113938 727
8BFournisseurs et comptes rattaché1 394 2991 394 299
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 68016 680
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)366 991366 991
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 612 2545 630 025938 72743 502
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice335 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice479 360
30/04/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/013632 du 15/11/2019
Numéro de gestion : 1999B50207
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement479 124343 139135 984
AFConcessions, brevets et droits similaires228 755183 39645 358
AHFonds commercial631 519631 519
ANTerrains22 1741 41620 757
APConstructions840 727735 807104 919
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels591 945518 60673 339
ATAutres immobilisations corporelles1 132 176772 350359 825
AVImmobilisations en cours102 352102 352
CUAutres participations471 71293 273378 439
BHAutres immobilisations financières35 02035 020
BJTOTAL (I)4 535 5092 647 9911 887 518
BTMarchandises6 894 549138 7686 755 781
BVAvances et acomptes versés sur commandes53 46853 468
BXClients et comptes rattachés826 157187 027639 130
BZAutres créances1 538 7011 538 701
CFDisponibilités281 529281 529
CHCharges constatées d’avance162 595162 595
CJTOTAL (II)9 757 001325 7959 431 205
CNEcarts de conversion actif (V)8 0218 021
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 300 5322 973 78711 326 744
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel460 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 584
DDRéserve légale (1)46 000
DGAutres réserves3 753 212
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 179
DJSubventions d’investissement11 666
DLTOTAL (I)4 598 643
DPProvisions pour risques8 021
DQProvisions pour charges93 324
DRTOTAL (III)101 345
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 489 349
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 370
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 394 298
DYDettes fiscales et sociales1 344 934
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 679
EAAutres dettes323 621
ECTOTAL (IV)6 612 253
ED(V)14 502
EETOTAL GENERAL (I à V)11 326 744
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 630 024
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 085 007
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 220 2672 472 16820 692 435
FDProduction vendue biens404404
FGProduction vendue services54 5293 12657 655
FJChiffres d’affaires nets18 275 2002 475 29420 750 495
FOSubventions d’exploitation5 138
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges189 563
FQAutres produits166
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 945 363
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 600 566
FTVariation de stock (marchandises)-393 292
FWAutres achats et charges externes2 821 603
FXImpôts, taxes et versements assimilés237 916
FYSalaires et traitements2 799 648
FZCharges sociales1 233 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements515 160
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions207 537
GEAutres charges42 412
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 064 826
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)880 537
GLAutres intérêts et produits assimilés7 320
GMReprises sur provisions et transferts de charges345
GNDifférences positives de change37 933
GPTotal des produits financiers (V)45 599
GQDotations financières sur amortissements et provisions46 679
GRIntérêts et charges assimilées132 142
GSDifférences négatives de change18 571
GUTotal des charges financières (VI)197 392
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-151 793
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)728 744
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion37 916
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital54 595
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 512
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion273 886
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 505
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions60 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)342 392
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-249 880
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise17 220
HKImpôts sur les bénéfices (X)135 465
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 083 475
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 757 296
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 179
HPRenvois : Crédit-bail mobilier20 413
A1Renvois : Transfert de charges38 521
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)28 369
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche208 928134 211343 140
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles156 10727 290183 397
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 912 098353 659237 5752 028 182
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 277 133515 161237 5752 554 718
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change8 021
5VAutres provisions pour risques et charges93 324
5ZTotal Provisions pour risques et charges42 34768 0219 022101 346
7CTOTAL GENERAL42 34768 0219 022101 346
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 677
UG- Financières8 021346
UJ- Exceptionnelles60 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières35 021
UXAutres créances clients826 158
UYPersonnel et comptes rattachés1 538 701
VSCharges constatées d’avance162 596
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 562 4762 527 45535 021
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 085 0082 085 008
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 404 342422 113938 727
8BFournisseurs et comptes rattaché1 394 2991 394 299
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 68016 680
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)366 991366 991
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 612 2545 630 025938 72743 502
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice335 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice479 360
30/04/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/001899 du 06/03/2019
Numéro de gestion : 1999B50207
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement479 124343 139135 984
AFConcessions, brevets et droits similaires228 755183 39645 358
AHFonds commercial631 519631 519
ANTerrains22 1741 41620 757
APConstructions840 727735 807104 919
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels591 945518 60673 339
ATAutres immobilisations corporelles1 132 176772 350359 825
AVImmobilisations en cours102 352102 352
CUAutres participations471 71293 273378 439
BHAutres immobilisations financières35 02035 020
BJTOTAL (I)4 535 5092 647 9911 887 518
BTMarchandises6 894 549138 7686 755 781
BVAvances et acomptes versés sur commandes53 46853 468
BXClients et comptes rattachés826 157187 027639 130
BZAutres créances1 538 7011 538 701
CFDisponibilités281 529281 529
CHCharges constatées d’avance162 595162 595
CJTOTAL (II)9 757 001325 7959 431 205
CNEcarts de conversion actif (V)8 0218 021
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 300 5322 973 78711 326 744
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel460 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 584
DDRéserve légale (1)46 000
DGAutres réserves3 753 212
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 179
DJSubventions d’investissement11 666
DLTOTAL (I)4 598 643
DPProvisions pour risques8 021
DQProvisions pour charges93 324
DRTOTAL (III)101 345
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 489 349
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 370
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 394 298
DYDettes fiscales et sociales1 344 934
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 679
EAAutres dettes323 621
ECTOTAL (IV)6 612 253
ED(V)14 502
EETOTAL GENERAL (I à V)11 326 744
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 630 024
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 085 007
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 220 2672 472 16820 692 435
FDProduction vendue biens404404
FGProduction vendue services54 5293 12657 655
FJChiffres d’affaires nets18 275 2002 475 29420 750 495
FOSubventions d’exploitation5 138
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges189 563
FQAutres produits166
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 945 363
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 600 566
FTVariation de stock (marchandises)-393 292
FWAutres achats et charges externes2 821 603
FXImpôts, taxes et versements assimilés237 916
FYSalaires et traitements2 799 648
FZCharges sociales1 233 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements515 160
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions207 537
GEAutres charges42 412
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 064 826
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)880 537
GLAutres intérêts et produits assimilés7 320
GMReprises sur provisions et transferts de charges345
GNDifférences positives de change37 933
GPTotal des produits financiers (V)45 599
GQDotations financières sur amortissements et provisions46 679
GRIntérêts et charges assimilées132 142
GSDifférences négatives de change18 571
GUTotal des charges financières (VI)197 392
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-151 793
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)728 744
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion37 916
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital54 595
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 512
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion273 886
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 505
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions60 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)342 392
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-249 880
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise17 220
HKImpôts sur les bénéfices (X)135 465
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 083 475
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 757 296
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 179
HPRenvois : Crédit-bail mobilier20 413
A1Renvois : Transfert de charges38 521
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)28 369
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche208 928134 211343 140
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles156 10727 290183 397
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 912 098353 659237 5752 028 182
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 277 133515 161237 5752 554 718
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change8 021
5VAutres provisions pour risques et charges93 324
5ZTotal Provisions pour risques et charges42 34768 0219 022101 346
7CTOTAL GENERAL42 34768 0219 022101 346
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 677
UG- Financières8 021346
UJ- Exceptionnelles60 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières35 021
UXAutres créances clients826 158
UYPersonnel et comptes rattachés1 538 701
VSCharges constatées d’avance162 596
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 562 4762 527 45535 021
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 085 0082 085 008
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 404 342422 113938 727
8BFournisseurs et comptes rattaché1 394 2991 394 299
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 68016 680
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)366 991366 991
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 612 2545 630 025938 72743 502
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice335 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice479 360
30/04/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 9368 du 12/09/2017
Numéro de gestion : 1999B50207
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement479 124343 139135 984
AFConcessions, brevets et droits similaires228 755183 39645 358
AHFonds commercial631 519631 519
ANTerrains22 1741 41620 757
APConstructions840 727735 807104 919
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels591 945518 60673 339
ATAutres immobilisations corporelles1 132 176772 350359 825
AVImmobilisations en cours102 352102 352
CUAutres participations471 71293 273378 439
BHAutres immobilisations financières35 02035 020
BJTOTAL (I)4 535 5092 647 9911 887 518
BTMarchandises6 894 549138 7686 755 781
BVAvances et acomptes versés sur commandes53 46853 468
BXClients et comptes rattachés826 157187 027639 130
BZAutres créances1 538 7011 538 701
CFDisponibilités281 529281 529
CHCharges constatées d’avance162 595162 595
CJTOTAL (II)9 757 001325 7959 431 205
CNEcarts de conversion actif (V)8 0218 021
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 300 5322 973 78711 326 744
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel460 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 584
DDRéserve légale (1)46 000
DGAutres réserves3 753 212
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)326 179
DJSubventions d’investissement11 666
DLTOTAL (I)4 598 643
DPProvisions pour risques8 021
DQProvisions pour charges93 324
DRTOTAL (III)101 345
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 489 349
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 370
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 394 298
DYDettes fiscales et sociales1 344 934
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 679
EAAutres dettes323 621
ECTOTAL (IV)6 612 253
ED(V)14 502
EETOTAL GENERAL (I à V)11 326 744
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 630 024
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 085 007
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 220 2672 472 16820 692 435
FDProduction vendue biens404404
FGProduction vendue services54 5293 12657 655
FJChiffres d’affaires nets18 275 2002 475 29420 750 495
FOSubventions d’exploitation5 138
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges189 563
FQAutres produits166
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 945 363
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 600 566
FTVariation de stock (marchandises)-393 292
FWAutres achats et charges externes2 821 603
FXImpôts, taxes et versements assimilés237 916
FYSalaires et traitements2 799 648
FZCharges sociales1 233 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements515 160
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions207 537
GEAutres charges42 412
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 064 826
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)880 537
GLAutres intérêts et produits assimilés7 320
GMReprises sur provisions et transferts de charges345
GNDifférences positives de change37 933
GPTotal des produits financiers (V)45 599
GQDotations financières sur amortissements et provisions46 679
GRIntérêts et charges assimilées132 142
GSDifférences négatives de change18 571
GUTotal des charges financières (VI)197 392
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-151 793
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)728 744
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion37 916
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital54 595
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 512
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion273 886
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 505
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions60 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)342 392
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-249 880
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise17 220
HKImpôts sur les bénéfices (X)135 465
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 083 475
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 757 296
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)326 179
HPRenvois : Crédit-bail mobilier20 413
A1Renvois : Transfert de charges38 521
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)28 369
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche208 928134 211343 140
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles156 10727 290183 397
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 912 098353 659237 5752 028 182
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 277 133515 161237 5752 554 718
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change8 021
5VAutres provisions pour risques et charges93 324
5ZTotal Provisions pour risques et charges42 34768 0219 022101 346
7CTOTAL GENERAL42 34768 0219 022101 346
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 677
UG- Financières8 021346
UJ- Exceptionnelles60 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières35 021
UXAutres créances clients826 158
UYPersonnel et comptes rattachés1 538 701
VSCharges constatées d’avance162 596
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 562 4762 527 45535 021
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 085 0082 085 008
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 404 342422 113938 727
8BFournisseurs et comptes rattaché1 394 2991 394 299
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés16 68016 680
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)366 991366 991
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 612 2545 630 025938 72743 502
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice335 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice479 360
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