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d'Ingré

AMEG LYON

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2020
Dénomination usuelle : AMEG LYON
Enseigne : AMEG DEVELOPPEMENT
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44295746000052 / Siren : 442957460 / NIC : 00052
N° de TVA : FR 37 442957460
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
AMEG LYON
Adresse :
ZONE EUROPARC DU CHENE BATIMENT B6
1 Rue JACQUES MONOD

69500 BRON
Historique de l'établissement :
30/09/2021 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : AMEG DEVELOPPEMENT
Dénomination usuelle : AMEG LYON
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2020 : Succession
Prédécesseur : AMEG DEVELOPPEMENT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/07/2002
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5613
NOJO : 690100015620930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6420
NOJO : 690100014595630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5638
NOJO : 690100013995290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°2741
NOJO : 069010001285641
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4332
NOJO : 690100012685350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1649
NOJO : 690100011682400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9806
NOJO : 690100010810310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6167
NOJO : 690100009910200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3831
NOJO : 690100009087810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10083
NOJO : 690100008326210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1504
NOJO : BXB142180020837
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11646
NOJO : 690100007572780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°2499
NOJO : BXB13324002898U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
LUQUES Thomas Alexis nom d'usage : LUQUES devient gérant.

19/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5442
NOJO : BXC12313010877Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10759
NOJO : BXC11326025087T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
146 rue Francis de Pressensé
69100 Villeurbanne
24/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1522
NOJO : BXB11229003922U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
LUQUES Alex nom d'usage : LUQUES n'est plus gérant.
LUQUES Matthieu Alex Dominique nom d'usage : LUQUES devient gérant.

23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8330
NOJO : BXC10308023661I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
146 rue Francis de Pressensé
69100 Villeurbanne
18/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8181
NOJO : BXC10126010814M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
146 rue Francis de Pressensé
69100 Villeurbanne
05/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6713
NOJO : BXC08336001710U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
146 rue Francis de Pressensé
69100 Villeurbanne
28/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°2760
NOJO : BXB081450059944
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 442 957 460
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BERERD Philippe nom d'usage : BERERD Philippe n'est plus gérant.

Historique de l'unité légale :
01/01/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00052
Economie sociale et solidaire : Oui
30/06/2014 : code NIC
Code NIC : 00045
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : AMEG DEVELOPPEMENT
Représentants légaux :
02/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Type : Personne Physique

Nom : LUQUES Matthieu Alex Dominique
Né le 30/07/1977 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Allée de la Résidence Saint Mury
38240 Meylan
France
02/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Type : Personne Physique

Nom : GAETAN Philippe
Né le 03/06/1968 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
36 Rue Pierre Stoppa
69200 Vénissieux
France
02/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Type : Personne Physique

Nom : LUQUES Thomas Alexis
Né le 23/02/1984 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
41 Avenue de la Plaine Fleurie
38240 Meylan
France
Dépôts des actes :
30/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°017156 déposé le 10/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°017156 déposé le 10/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°016244 déposé le 30/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°008959 déposé le 06/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°008959 déposé le 06/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°004636 déposé le 01/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°004636 déposé le 01/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°021496 déposé le 20/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°021496 déposé le 20/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°009756 déposé le 26/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°008816 déposé le 16/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°023247 déposé le 27/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°023247 déposé le 27/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°023247 déposé le 27/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°007625 déposé le 07/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°017512 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°025894 déposé le 28/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
N.C             : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°025894 déposé le 28/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
Etablissements :
02/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Type : Siège

Adresse :
35 Rue Alfred Brinon
69100 Villeurbanne
France
02/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Type : Etablissement principal

Adresse :
35 Rue Alfred Brinon
69100 Villeurbanne
France
Enseigne : AMEG DEVELOPPEMENT CENTRE ADMINISTRATIF
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2011
Activité : Toutes études en plasturgie. Toutes études pour l'industrie et le bâtiment. A titre accessoire la mise au point et la réalisation de l'objet de l'étude.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/11/2016 : AMEG DEVELOPPEMENT
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Toutes études en plasturgie. Toutes études pour l'industrie et le bâtiment. A titre accessoire la mise au point et la réalisation de l'objet de l'étude.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/07/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°036795 déposé le 02/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°039236 déposé le 21/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°037503 déposé le 31/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°033981 déposé le 29/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°031680 déposé le 11/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°031715 déposé le 26/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°028087 déposé le 07/10/2010
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°006520 déposé le 08/04/2010
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°024790 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°029449 déposé le 08/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°025223 déposé le 13/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°021038 déposé le 25/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°024695 déposé le 24/11/2004
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B02343
Dépôt : N°022555 déposé le 19/10/2004
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/051323 du 10/11/2022
Numéro de gestion : 2002B02343
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5221 522
AHFonds commercial25 00025 00025 000
ATAutres immobilisations corporelles75 27862 42212 85611 746
BDAutres titres immobilisés3 5693 5696 573
BHAutres immobilisations financières6 4286 4286 428
BJTOTAL (I)111 79663 94447 85249 746
BPEn cours de production de services1 761
BXClients et comptes rattachés783 91230 928752 983591 111
BZAutres créances163 464163 464129 108
CFDisponibilités403 159403 159294 189
CHCharges constatées d’avance7 4287 4286 480
CJTOTAL (II)1 357 96330 9281 327 0341 022 649
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 469 75994 8731 374 8861 072 395
CPParts à moins d’un an6 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves86 09887 037
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 04314 060
DKProvisions réglementées2 1071 867
DLTOTAL (I)132 047111 764
DPProvisions pour risques77 00060 000
DRTOTAL (III)77 00060 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés346 085321 526
DYDettes fiscales et sociales805 418553 906
EAAutres dettes6 8465 604
EBProduits constatés d’avance (2)7 49019 595
ECTOTAL (IV)1 165 839900 631
EETOTAL GENERAL (I à V)1 374 8861 072 395
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 165 839900 631
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 266 6813 266 6812 742 430
FJChiffres d’affaires nets3 266 6813 266 6812 742 430
FMProduction stockée-1 760-2 689
FOSubventions d’exploitation1 906333
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15262 521
FQAutres produits58
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 266 9832 802 603
FWAutres achats et charges externes1 052 6971 154 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 44433 715
FYSalaires et traitements1 430 139996 590
FZCharges sociales575 859417 574
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 9427 930
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 000
GEAutres charges130 000167 172
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 253 0802 777 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 90325 262
GLAutres intérêts et produits assimilés87
GPTotal des produits financiers (V)87
GRIntérêts et charges assimilées60
GUTotal des charges financières (VI)60
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8-53
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 91125 209
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges857772
HDTotal des produits exceptionnels (VII)857772
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6277
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 09721 082
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 15921 159
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-302-20 387
HKImpôts sur les bénéfices (X)-21 434-9 238
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 267 8482 803 383
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 232 8052 789 322
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)35 04314 060
A1Renvois : Transfert de charges1525 051
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)130 000110 087
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 1126 5901 522
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles76 8366 94221 35562 423
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 9486 94227 94563 944
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 107
3ZTotal Provisions réglementées1 8671 0978572 107
4AProvisions pour litiges77 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges60 00017 00077 000
6TSur comptes clients30 92830 928
7BTotal Provisions pour dépréciation30 92830 928
7CTOTAL GENERAL92 79518 097857110 035
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 000
UJ- Exceptionnelles1 097857
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 4286 428
VAClients douteux ou litigieux37 007
UXAutres créances clients746 905
UYPersonnel et comptes rattachés1 743
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 838
VMImpôts sur les bénéfices78 052
VBT. V. A.55 654
VPDivers3 824
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 352
VSCharges constatées d’avance7 428
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES961 231961 231
8BFournisseurs et comptes rattaché346 085346 085
8CPersonnel et comptes rattachés348 537348 537
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 897279 897
VWT.V.A.172 721172 721
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 2634 263
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 8466 846
8LProduits constatés d’avance7 4907 490
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 165 8391 165 839
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/046895 du 25/11/2021
Numéro de gestion : 2002B02343
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 18 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5221 522
AHFonds commercial25 00025 00025 000
ATAutres immobilisations corporelles75 27862 42212 85611 746
BDAutres titres immobilisés3 5693 5696 573
BHAutres immobilisations financières6 4286 4286 428
BJTOTAL (I)111 79663 94447 85249 746
BPEn cours de production de services1 761
BXClients et comptes rattachés783 91230 928752 983591 111
BZAutres créances163 464163 464129 108
CFDisponibilités403 159403 159294 189
CHCharges constatées d’avance7 4287 4286 480
CJTOTAL (II)1 357 96330 9281 327 0341 022 649
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 469 75994 8731 374 8861 072 395
CPParts à moins d’un an6 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves86 09887 037
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 04314 060
DKProvisions réglementées2 1071 867
DLTOTAL (I)132 047111 764
DPProvisions pour risques77 00060 000
DRTOTAL (III)77 00060 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés346 085321 526
DYDettes fiscales et sociales805 418553 906
EAAutres dettes6 8465 604
EBProduits constatés d’avance (2)7 49019 595
ECTOTAL (IV)1 165 839900 631
EETOTAL GENERAL (I à V)1 374 8861 072 395
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 165 839900 631
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 266 6813 266 6812 742 430
FJChiffres d’affaires nets3 266 6813 266 6812 742 430
FMProduction stockée-1 760-2 689
FOSubventions d’exploitation1 906333
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15262 521
FQAutres produits58
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 266 9832 802 603
FWAutres achats et charges externes1 052 6971 154 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 44433 715
FYSalaires et traitements1 430 139996 590
FZCharges sociales575 859417 574
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 9427 930
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 000
GEAutres charges130 000167 172
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 253 0802 777 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 90325 262
GLAutres intérêts et produits assimilés87
GPTotal des produits financiers (V)87
GRIntérêts et charges assimilées60
GUTotal des charges financières (VI)60
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8-53
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 91125 209
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges857772
HDTotal des produits exceptionnels (VII)857772
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6277
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 09721 082
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 15921 159
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-302-20 387
HKImpôts sur les bénéfices (X)-21 434-9 238
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 267 8482 803 383
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 232 8052 789 322
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)35 04314 060
A1Renvois : Transfert de charges1525 051
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)130 000110 087
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 1126 5901 522
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles76 8366 94221 35562 423
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 9486 94227 94563 944
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 107
3ZTotal Provisions réglementées1 8671 0978572 107
4AProvisions pour litiges77 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges60 00017 00077 000
6TSur comptes clients30 92830 928
7BTotal Provisions pour dépréciation30 92830 928
7CTOTAL GENERAL92 79518 097857110 035
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 000
UJ- Exceptionnelles1 097857
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 4286 428
VAClients douteux ou litigieux37 007
UXAutres créances clients746 905
UYPersonnel et comptes rattachés1 743
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 838
VMImpôts sur les bénéfices78 052
VBT. V. A.55 654
VPDivers3 824
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 352
VSCharges constatées d’avance7 428
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES961 231961 231
8BFournisseurs et comptes rattaché346 085346 085
8CPersonnel et comptes rattachés348 537348 537
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 897279 897
VWT.V.A.172 721172 721
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 2634 263
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 8466 846
8LProduits constatés d’avance7 4907 490
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 165 8391 165 839
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/013314 du 27/04/2021
Numéro de gestion : 2002B02343
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5221 522
AHFonds commercial25 00025 00025 000
ATAutres immobilisations corporelles75 27862 42212 85611 746
BDAutres titres immobilisés3 5693 5696 573
BHAutres immobilisations financières6 4286 4286 428
BJTOTAL (I)111 79663 94447 85249 746
BPEn cours de production de services1 761
BXClients et comptes rattachés783 91230 928752 983591 111
BZAutres créances163 464163 464129 108
CFDisponibilités403 159403 159294 189
CHCharges constatées d’avance7 4287 4286 480
CJTOTAL (II)1 357 96330 9281 327 0341 022 649
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 469 75994 8731 374 8861 072 395
CPParts à moins d’un an6 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves86 09887 037
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 04314 060
DKProvisions réglementées2 1071 867
DLTOTAL (I)132 047111 764
DPProvisions pour risques77 00060 000
DRTOTAL (III)77 00060 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés346 085321 526
DYDettes fiscales et sociales805 418553 906
EAAutres dettes6 8465 604
EBProduits constatés d’avance (2)7 49019 595
ECTOTAL (IV)1 165 839900 631
EETOTAL GENERAL (I à V)1 374 8861 072 395
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 165 839900 631
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 266 6813 266 6812 742 430
FJChiffres d’affaires nets3 266 6813 266 6812 742 430
FMProduction stockée-1 760-2 689
FOSubventions d’exploitation1 906333
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15262 521
FQAutres produits58
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 266 9832 802 603
FWAutres achats et charges externes1 052 6971 154 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 44433 715
FYSalaires et traitements1 430 139996 590
FZCharges sociales575 859417 574
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 9427 930
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 000
GEAutres charges130 000167 172
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 253 0802 777 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 90325 262
GLAutres intérêts et produits assimilés87
GPTotal des produits financiers (V)87
GRIntérêts et charges assimilées60
GUTotal des charges financières (VI)60
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8-53
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 91125 209
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges857772
HDTotal des produits exceptionnels (VII)857772
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6277
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 09721 082
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 15921 159
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-302-20 387
HKImpôts sur les bénéfices (X)-21 434-9 238
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 267 8482 803 383
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 232 8052 789 322
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)35 04314 060
A1Renvois : Transfert de charges1525 051
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)130 000110 087
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 1126 5901 522
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles76 8366 94221 35562 423
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 9486 94227 94563 944
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 107
3ZTotal Provisions réglementées1 8671 0978572 107
4AProvisions pour litiges77 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges60 00017 00077 000
6TSur comptes clients30 92830 928
7BTotal Provisions pour dépréciation30 92830 928
7CTOTAL GENERAL92 79518 097857110 035
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 000
UJ- Exceptionnelles1 097857
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 4286 428
VAClients douteux ou litigieux37 007
UXAutres créances clients746 905
UYPersonnel et comptes rattachés1 743
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 838
VMImpôts sur les bénéfices78 052
VBT. V. A.55 654
VPDivers3 824
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 352
VSCharges constatées d’avance7 428
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES961 231961 231
8BFournisseurs et comptes rattaché346 085346 085
8CPersonnel et comptes rattachés348 537348 537
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 897279 897
VWT.V.A.172 721172 721
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 2634 263
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 8466 846
8LProduits constatés d’avance7 4907 490
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 165 8391 165 839
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/050546 du 05/11/2019
Numéro de gestion : 2002B02343
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5221 522
AHFonds commercial25 00025 00025 000
ATAutres immobilisations corporelles75 27862 42212 85611 746
BDAutres titres immobilisés3 5693 5696 573
BHAutres immobilisations financières6 4286 4286 428
BJTOTAL (I)111 79663 94447 85249 746
BPEn cours de production de services1 761
BXClients et comptes rattachés783 91230 928752 983591 111
BZAutres créances163 464163 464129 108
CFDisponibilités403 159403 159294 189
CHCharges constatées d’avance7 4287 4286 480
CJTOTAL (II)1 357 96330 9281 327 0341 022 649
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 469 75994 8731 374 8861 072 395
CPParts à moins d’un an6 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves86 09887 037
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 04314 060
DKProvisions réglementées2 1071 867
DLTOTAL (I)132 047111 764
DPProvisions pour risques77 00060 000
DRTOTAL (III)77 00060 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés346 085321 526
DYDettes fiscales et sociales805 418553 906
EAAutres dettes6 8465 604
EBProduits constatés d’avance (2)7 49019 595
ECTOTAL (IV)1 165 839900 631
EETOTAL GENERAL (I à V)1 374 8861 072 395
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 165 839900 631
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 266 6813 266 6812 742 430
FJChiffres d’affaires nets3 266 6813 266 6812 742 430
FMProduction stockée-1 760-2 689
FOSubventions d’exploitation1 906333
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15262 521
FQAutres produits58
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 266 9832 802 603
FWAutres achats et charges externes1 052 6971 154 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 44433 715
FYSalaires et traitements1 430 139996 590
FZCharges sociales575 859417 574
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 9427 930
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 000
GEAutres charges130 000167 172
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 253 0802 777 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 90325 262
GLAutres intérêts et produits assimilés87
GPTotal des produits financiers (V)87
GRIntérêts et charges assimilées60
GUTotal des charges financières (VI)60
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8-53
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 91125 209
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges857772
HDTotal des produits exceptionnels (VII)857772
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6277
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 09721 082
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 15921 159
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-302-20 387
HKImpôts sur les bénéfices (X)-21 434-9 238
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 267 8482 803 383
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 232 8052 789 322
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)35 04314 060
A1Renvois : Transfert de charges1525 051
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)130 000110 087
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 1126 5901 522
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles76 8366 94221 35562 423
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 9486 94227 94563 944
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 107
3ZTotal Provisions réglementées1 8671 0978572 107
4AProvisions pour litiges77 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges60 00017 00077 000
6TSur comptes clients30 92830 928
7BTotal Provisions pour dépréciation30 92830 928
7CTOTAL GENERAL92 79518 097857110 035
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 000
UJ- Exceptionnelles1 097857
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 4286 428
VAClients douteux ou litigieux37 007
UXAutres créances clients746 905
UYPersonnel et comptes rattachés1 743
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 838
VMImpôts sur les bénéfices78 052
VBT. V. A.55 654
VPDivers3 824
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 352
VSCharges constatées d’avance7 428
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES961 231961 231
8BFournisseurs et comptes rattaché346 085346 085
8CPersonnel et comptes rattachés348 537348 537
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 897279 897
VWT.V.A.172 721172 721
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 2634 263
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 8466 846
8LProduits constatés d’avance7 4907 490
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 165 8391 165 839
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/045312 du 09/11/2018
Numéro de gestion : 2002B02343
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5221 522
AHFonds commercial25 00025 00025 000
ATAutres immobilisations corporelles75 27862 42212 85611 746
BDAutres titres immobilisés3 5693 5696 573
BHAutres immobilisations financières6 4286 4286 428
BJTOTAL (I)111 79663 94447 85249 746
BPEn cours de production de services1 761
BXClients et comptes rattachés783 91230 928752 983591 111
BZAutres créances163 464163 464129 108
CFDisponibilités403 159403 159294 189
CHCharges constatées d’avance7 4287 4286 480
CJTOTAL (II)1 357 96330 9281 327 0341 022 649
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 469 75994 8731 374 8861 072 395
CPParts à moins d’un an6 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves86 09887 037
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 04314 060
DKProvisions réglementées2 1071 867
DLTOTAL (I)132 047111 764
DPProvisions pour risques77 00060 000
DRTOTAL (III)77 00060 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés346 085321 526
DYDettes fiscales et sociales805 418553 906
EAAutres dettes6 8465 604
EBProduits constatés d’avance (2)7 49019 595
ECTOTAL (IV)1 165 839900 631
EETOTAL GENERAL (I à V)1 374 8861 072 395
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 165 839900 631
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 266 6813 266 6812 742 430
FJChiffres d’affaires nets3 266 6813 266 6812 742 430
FMProduction stockée-1 760-2 689
FOSubventions d’exploitation1 906333
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15262 521
FQAutres produits58
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 266 9832 802 603
FWAutres achats et charges externes1 052 6971 154 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 44433 715
FYSalaires et traitements1 430 139996 590
FZCharges sociales575 859417 574
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 9427 930
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 000
GEAutres charges130 000167 172
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 253 0802 777 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 90325 262
GLAutres intérêts et produits assimilés87
GPTotal des produits financiers (V)87
GRIntérêts et charges assimilées60
GUTotal des charges financières (VI)60
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8-53
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 91125 209
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges857772
HDTotal des produits exceptionnels (VII)857772
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6277
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 09721 082
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 15921 159
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-302-20 387
HKImpôts sur les bénéfices (X)-21 434-9 238
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 267 8482 803 383
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 232 8052 789 322
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)35 04314 060
A1Renvois : Transfert de charges1525 051
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)130 000110 087
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 1126 5901 522
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles76 8366 94221 35562 423
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 9486 94227 94563 944
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 107
3ZTotal Provisions réglementées1 8671 0978572 107
4AProvisions pour litiges77 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges60 00017 00077 000
6TSur comptes clients30 92830 928
7BTotal Provisions pour dépréciation30 92830 928
7CTOTAL GENERAL92 79518 097857110 035
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 000
UJ- Exceptionnelles1 097857
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 4286 428
VAClients douteux ou litigieux37 007
UXAutres créances clients746 905
UYPersonnel et comptes rattachés1 743
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 838
VMImpôts sur les bénéfices78 052
VBT. V. A.55 654
VPDivers3 824
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 352
VSCharges constatées d’avance7 428
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES961 231961 231
8BFournisseurs et comptes rattaché346 085346 085
8CPersonnel et comptes rattachés348 537348 537
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 897279 897
VWT.V.A.172 721172 721
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 2634 263
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 8466 846
8LProduits constatés d’avance7 4907 490
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 165 8391 165 839
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/045107 du 23/11/2017
Numéro de gestion : 2002B02343
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5221 522
AHFonds commercial25 00025 00025 000
ATAutres immobilisations corporelles75 27862 42212 85611 746
BDAutres titres immobilisés3 5693 5696 573
BHAutres immobilisations financières6 4286 4286 428
BJTOTAL (I)111 79663 94447 85249 746
BPEn cours de production de services1 761
BXClients et comptes rattachés783 91230 928752 983591 111
BZAutres créances163 464163 464129 108
CFDisponibilités403 159403 159294 189
CHCharges constatées d’avance7 4287 4286 480
CJTOTAL (II)1 357 96330 9281 327 0341 022 649
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 469 75994 8731 374 8861 072 395
CPParts à moins d’un an6 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves86 09887 037
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 04314 060
DKProvisions réglementées2 1071 867
DLTOTAL (I)132 047111 764
DPProvisions pour risques77 00060 000
DRTOTAL (III)77 00060 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés346 085321 526
DYDettes fiscales et sociales805 418553 906
EAAutres dettes6 8465 604
EBProduits constatés d’avance (2)7 49019 595
ECTOTAL (IV)1 165 839900 631
EETOTAL GENERAL (I à V)1 374 8861 072 395
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 165 839900 631
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 266 6813 266 6812 742 430
FJChiffres d’affaires nets3 266 6813 266 6812 742 430
FMProduction stockée-1 760-2 689
FOSubventions d’exploitation1 906333
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15262 521
FQAutres produits58
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 266 9832 802 603
FWAutres achats et charges externes1 052 6971 154 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 44433 715
FYSalaires et traitements1 430 139996 590
FZCharges sociales575 859417 574
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 9427 930
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 000
GEAutres charges130 000167 172
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 253 0802 777 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 90325 262
GLAutres intérêts et produits assimilés87
GPTotal des produits financiers (V)87
GRIntérêts et charges assimilées60
GUTotal des charges financières (VI)60
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)8-53
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 91125 209
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges857772
HDTotal des produits exceptionnels (VII)857772
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6277
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 09721 082
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 15921 159
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-302-20 387
HKImpôts sur les bénéfices (X)-21 434-9 238
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 267 8482 803 383
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 232 8052 789 322
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)35 04314 060
A1Renvois : Transfert de charges1525 051
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)130 000110 087
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 1126 5901 522
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles76 8366 94221 35562 423
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 9486 94227 94563 944
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 107
3ZTotal Provisions réglementées1 8671 0978572 107
4AProvisions pour litiges77 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges60 00017 00077 000
6TSur comptes clients30 92830 928
7BTotal Provisions pour dépréciation30 92830 928
7CTOTAL GENERAL92 79518 097857110 035
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 000
UJ- Exceptionnelles1 097857
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 4286 428
VAClients douteux ou litigieux37 007
UXAutres créances clients746 905
UYPersonnel et comptes rattachés1 743
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 838
VMImpôts sur les bénéfices78 052
VBT. V. A.55 654
VPDivers3 824
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 352
VSCharges constatées d’avance7 428
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES961 231961 231
8BFournisseurs et comptes rattaché346 085346 085
8CPersonnel et comptes rattachés348 537348 537
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 897279 897
VWT.V.A.172 721172 721
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 2634 263
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 8466 846
8LProduits constatés d’avance7 4907 490
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 165 8391 165 839

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