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de Mazeley

AMERIGO GLOBAL PARTS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 27/02/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 72980541600074 / Siren : 729805416 / NIC : 00074
N° de TVA : FR 63 729805416
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
45 : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles
Cette division comprend toutes les activités (sauf la fabrication et la location) en rapport avec les véhicules auto- mobiles et les motocycles, y compris les camions, telles que le commerce de gros et de détail de véhicules neufs et usagés, la réparation et l’entretien des véhicules et le commerce de gros et de détail de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles et de motocycles. Les activités des intermédiaires du commerce de gros et de détail de véhicules, ainsi que les activités des maisons de vente aux enchères en gros et de la vente en gros par Internet sont également comprises. Cette division comprend également les activités de lavage et de lustrage de véhicules, etc. Cette division ne comprend pas le commerce de détail de carburants, de lubrifiants et de produits de refroidisse- ment pour véhicules automobiles, ni les activités de location de véhicules automobiles et de motocycles.
45.3 : Commerce d'équipements automobiles
Ce groupe comprend le commerce de gros et de détail de tout type de pièces, composants, fournitures, outils et accessoires de véhicules automobiles, tels que :
- pneumatiques et chambres à air pour pneumatiques
- bougies d’allumage, appareils d’éclairage et parties électriques Ce groupe comprend :
- le commerce de gros et de détail de tout type de pièces, composants, fournitures, outils et accessoires de véhicules automobiles, tels que : • pneumatiques et chambres à air pour pneumatiques • bougies d’allumage, appareils d’éclairage et parties électriques
45.31 : Commerce de gros d'équipements automobiles
45.31Z : Commerce de gros d'équipements automobiles
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’accessoires, de pièces détachées et d’équipements divers pour véhicules automobiles
- le commerce de gros de pneumatiques Produits associés : 45.31.11, 45.31.12, 45.31.20
Coordonnées de l'établissement :
AMERIGO GLOBAL PARTS
Adresse :
BAT E LA DEFENSE 11
91 Rue JEAN JAURES

92800 PUTEAUX
Liens de succession de l'établissement :
27/02/2017 : Succession
Prédécesseur : AMERIGO GLOBAL PARTS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1981
Dénomination : AMERIGO GLOBAL PARTS
Activité principale : Commerce de gros d'équipements automobiles (NAFRev2 : 45.31Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
15/12/2016 : AF
N° national/d'enregistrement : 4322573
Date de dépôt : 15/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; carburants ; cires pour courroies ; cires à usage industriel ; produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses] ; essences [carburants] ; éthanol [carburant] ; gasoil ; gaz d'huile : gazoline ; graisse pour courroies ; huiles de graissage ; huiles combustibles ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour moteurs : kérosène ; lubrifiants ; mazout ; pétrole brut ou raffiné ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; alimentateurs pour carburants ; alternateurs ; Machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'aspiration d'air ; appareils de levage ; bagues de graissage ; boîtes de graissage [machines] ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaudières de machines ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; compresseurs [machines] ; condenseurs à air ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ; dynamos ; économiseurs de carburant pour moteurs ; machines à filtrer ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres [parties de machines ou de moteurs ] ; filtres à air ; filtres à huile ; filtre d'habitacle ; filtres à carburants ; filtres-presses ; graisseurs [parties de machines] ; monte-charge ; installations de lavage pour véhicules ; moteurs hydrauliques ; outils [parties de machines] ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes et de fenêtres ; pistons [parties e machines ou de moteurs] ; pistons de moteurs ; pistons de cylindres ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; pompes de graissage ; pompes [machines] ; pots d'échappement pour moteurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; régulateurs [parties de machines] ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs ; régulateurs de pression [parties de machins] ; robinets [parties de machines ou de moteurs] ; roues de machines ; silencieux pour moteurs ; ventilateurs pour moteurs ; volants de machine ; vérins et crics [machines] ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; autoneiges ; bicyclettes ; trottinettes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de véhicules ; guidons de cycles ; jantes de véhicules ; pédales de véhicules ; pneumatiques de véhicules ; roues de véhicules ; volants de véhicules ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; attelage de remorques pour véhicules ; remorques de véhicules ; bennes de camions ; accouplements pour véhicules terrestres ; alarmes antivol pour véhicules ; allume-cigares pour automobiles ; amortisseurs pour véhicules ; antivols pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; avertisseurs de marche arrière pour véhicule : boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; capotes de véhicules ; capots pour automobiles ; capots de moteurs pour véhicules ; chaînes pour automobiles ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; garnitures de filtres pour véhicules ; jantes pour roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-brise ; plaquettes de frein pour automobiles ; disques de frein ; mâchoires de frein ; tambours de frein ; étriers de frein ; pneus ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; coussins d'air gonflants pour véhicules ; bouchons de réservoir de véhicules ; cendriers pour véhicules ; carters de véhicules ; essuie-glaces pour véhicules ; pare-soleil pour véhicules, sièges de véhicules ; direction assistée pour véhicules ; pièces composant le moteur et la carrosserie de véhicules.

Déposant 1 : AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 729805416
Adresse :
14 Terrasse Bellini
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

15/12/2016 : AF
N° national/d'enregistrement : 4322573
Date de dépôt : 15/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; carburants ; cires pour courroies ; cires à usage industriel ; produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses] ; essences [carburants] ; éthanol [carburant] ; gasoil ; gaz d'huile : gazoline ; graisse pour courroies ; huiles de graissage ; huiles combustibles ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour moteurs : kérosène ; lubrifiants ; mazout ; pétrole brut ou raffiné ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; alimentateurs pour carburants ; alternateurs ; Machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'aspiration d'air ; appareils de levage ; bagues de graissage ; boîtes de graissage [machines] ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaudières de machines ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; compresseurs [machines] ; condenseurs à air ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ; dynamos ; économiseurs de carburant pour moteurs ; machines à filtrer ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres [parties de machines ou de moteurs ] ; filtres à air ; filtres à huile ; filtre d'habitacle ; filtres à carburants ; filtres-presses ; graisseurs [parties de machines] ; monte-charge ; installations de lavage pour véhicules ; moteurs hydrauliques ; outils [parties de machines] ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes et de fenêtres ; pistons [parties e machines ou de moteurs] ; pistons de moteurs ; pistons de cylindres ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; pompes de graissage ; pompes [machines] ; pots d'échappement pour moteurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; régulateurs [parties de machines] ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs ; régulateurs de pression [parties de machins] ; robinets [parties de machines ou de moteurs] ; roues de machines ; silencieux pour moteurs ; ventilateurs pour moteurs ; volants de machine ; vérins et crics [machines] ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; autoneiges ; bicyclettes ; trottinettes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de véhicules ; guidons de cycles ; jantes de véhicules ; pédales de véhicules ; pneumatiques de véhicules ; roues de véhicules ; volants de véhicules ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; attelage de remorques pour véhicules ; remorques de véhicules ; bennes de camions ; accouplements pour véhicules terrestres ; alarmes antivol pour véhicules ; allume-cigares pour automobiles ; amortisseurs pour véhicules ; antivols pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; avertisseurs de marche arrière pour véhicule : boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; capotes de véhicules ; capots pour automobiles ; capots de moteurs pour véhicules ; chaînes pour automobiles ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; garnitures de filtres pour véhicules ; jantes pour roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-brise ; plaquettes de frein pour automobiles ; disques de frein ; mâchoires de frein ; tambours de frein ; étriers de frein ; pneus ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; coussins d'air gonflants pour véhicules ; bouchons de réservoir de véhicules ; cendriers pour véhicules ; carters de véhicules ; essuie-glaces pour véhicules ; pare-soleil pour véhicules, sièges de véhicules ; direction assistée pour véhicules ; pièces composant le moteur et la carrosserie de véhicules.

Déposant 1 : AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 729805416
Adresse :
14 Terrasse Bellini
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

15/12/2016 : AF
N° national/d'enregistrement : 4322573
Date de dépôt : 15/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; carburants ; cires pour courroies ; cires à usage industriel ; produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses] ; essences [carburants] ; éthanol [carburant] ; gasoil ; gaz d'huile : gazoline ; graisse pour courroies ; huiles de graissage ; huiles combustibles ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour moteurs ; kérosène ; lubrifiants ; mazout ; pétrole brut ou raffiné ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; alimentateurs pour carburants ; alternateurs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'aspiration d'air ; appareils de levage ; bagues de graissage ; boîtes de graissage [machines] ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaudières de machines ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; compresseurs [machines] ; condenseurs à air ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ; dynamos ; économiseurs de carburant pour moteurs ; machines à filtrer ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; filtres à air pour moteur de véhicule ; filtres à huile ; filtres à air d'habitacle de véhicule ; filtres à carburants ; filtres-presses ; graisseurs [parties de machines] ; monte-charge ; installations de lavage pour véhicules ; moteurs hydrauliques ; outils [parties de machines] ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes et de fenêtres ; pistons [parties de machines ou de moteurs] ; pistons de moteurs ; pistons de cylindres ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; pompes de graissage ; pompes [machines] ; pots d'échappement pour moteurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; régulateurs [parties de machines] ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs ; régulateurs de pression [parties de machines] ; robinets [parties de machines ou de moteurs] ; roues de machines ; silencieux pour moteurs ; ventilateurs pour moteurs ; volants de machine ; vérins et crics [machines] ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; autoneiges ; bicyclettes ; trottinettes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de véhicules ; guidons de cycles ; jantes de véhicules ; pédales de véhicules ; pneumatiques de véhicules ; roues de véhicules ; volants de véhicules ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; attelage de remorques pour véhicules ; remorques de véhicules ; bennes de camions ; accouplements pour véhicules terrestres ; alarmes antivol pour véhicules ; allume-cigares pour automobiles ; amortisseurs pour véhicules ; antivols pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; avertisseurs de marche arrière pour véhicule ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; capotes de véhicules ; capots pour automobiles ; capots de moteurs pour véhicules ; chaînes pour automobiles ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; garnitures de filtres pour véhicules ; jantes pour roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-brise ; plaquettes de frein pour automobiles ; disques de frein ; mâchoires de frein ; tambours de frein ; étriers de frein ; pneus ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; coussins d'air gonflants pour véhicules ; bouchons de réservoir de véhicules ; cendriers pour véhicules ; carters de véhicules ; essuie-glaces pour véhicules ; pare-soleil pour véhicules, sièges de véhicules ; direction assistée pour véhicules ; pièces composant le moteur de véhicules, à savoir radiateurs pour moteur, disques d'embrayage pour moteur, butées d'embrayage pour moteur, mécanismes d'embrayage pour moteur, kits complets d'embrayage pour moteur, pompes à huile pour moteur, pompes à eau pour moteur, kits de distribution pour moteur, courroies de distribution pour moteur, galets tendeurs et enrouleurs pour moteur, alternateurs, démarreurs, bobines d'allumage pour moteur, pièces pour la suspension et la direction de moteur de véhicules nommément rotules, biellettes, bras de suspension, calles de moteur anti coupe, supports de moteur, articulations de moteur, roulements ; pièces composant la carrosserie de véhicules à savoir ailes, parechocs, portières, coffres, toits, capots, plateaux, ridelles.

Déposant 1 : AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 729805416
Adresse :
14 Terrasse Bellini
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

15/12/2016 : AF
N° national/d'enregistrement : 4322573
Date de dépôt : 15/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; carburants ; cires pour courroies ; cires à usage industriel ; produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses] ; essences [carburants] ; éthanol [carburant] ; gasoil ; gaz d'huile : gazoline ; graisse pour courroies ; huiles de graissage ; huiles combustibles ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour moteurs ; kérosène ; lubrifiants ; mazout ; pétrole brut ou raffiné ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; alimentateurs pour carburants ; alternateurs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'aspiration d'air ; appareils de levage ; bagues de graissage ; boîtes de graissage [machines] ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaudières de machines ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; compresseurs [machines] ; condenseurs à air ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ; dynamos ; économiseurs de carburant pour moteurs ; machines à filtrer ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; filtres à air pour moteur de véhicule ; filtres à huile ; filtres à air d'habitacle de véhicule ; filtres à carburants ; filtres-presses ; graisseurs [parties de machines] ; monte-charge ; installations de lavage pour véhicules ; moteurs hydrauliques ; outils [parties de machines] ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes et de fenêtres ; pistons [parties de machines ou de moteurs] ; pistons de moteurs ; pistons de cylindres ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; pompes de graissage ; pompes [machines] ; pots d'échappement pour moteurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; régulateurs [parties de machines] ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs ; régulateurs de pression [parties de machines] ; robinets [parties de machines ou de moteurs] ; roues de machines ; silencieux pour moteurs ; ventilateurs pour moteurs ; volants de machine ; vérins et crics [machines] ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; autoneiges ; bicyclettes ; trottinettes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de véhicules ; guidons de cycles ; jantes de véhicules ; pédales de véhicules ; pneumatiques de véhicules ; roues de véhicules ; volants de véhicules ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; attelage de remorques pour véhicules ; remorques de véhicules ; bennes de camions ; accouplements pour véhicules terrestres ; alarmes antivol pour véhicules ; allume-cigares pour automobiles ; amortisseurs pour véhicules ; antivols pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; avertisseurs de marche arrière pour véhicule ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; capotes de véhicules ; capots pour automobiles ; capots de moteurs pour véhicules ; chaînes pour automobiles ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; garnitures de filtres pour véhicules ; jantes pour roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-brise ; plaquettes de frein pour automobiles ; disques de frein ; mâchoires de frein ; tambours de frein ; étriers de frein ; pneus ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; coussins d'air gonflants pour véhicules ; bouchons de réservoir de véhicules ; cendriers pour véhicules ; carters de véhicules ; essuie-glaces pour véhicules ; pare-soleil pour véhicules, sièges de véhicules ; direction assistée pour véhicules ; pièces composant le moteur de véhicules, à savoir radiateurs pour moteur, disques d'embrayage pour moteur, butées d'embrayage pour moteur, mécanismes d'embrayage pour moteur, kits complets d'embrayage pour moteur, pompes à huile pour moteur, pompes à eau pour moteur, kits de distribution pour moteur, courroies de distribution pour moteur, galets tendeurs et enrouleurs pour moteur, alternateurs, démarreurs, bobines d'allumage pour moteur, pièces pour la suspension et la direction de moteur de véhicules nommément rotules, biellettes, bras de suspension, calles de moteur anti coupe, supports de moteur, articulations de moteur, roulements ; pièces composant la carrosserie de véhicules à savoir ailes, parechocs, portières, coffres, toits, capots, plateaux, ridelles.

Déposant 1 : AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 729805416
Adresse :
14 Terrasse Bellini
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 700711
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOTOR FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

24/01/2008 : AUTOMOTOR
N° national/d'enregistrement : 3551286
Date de dépôt : 24/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boites en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; armatures métalliques pour conduites ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; anneaux métalliques pour clefs ; clefs ; armatures métalliques pour courroies ; tendeurs de courroies métalliques ; écussons métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques ; poignées de portes en métal ; verrous de portes ; serrures métalliques pour véhicules ; crémaillères ; soupapes métalliques autres que parties de machines.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaison, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostique non à usage médical ; cartes à mémoire ou à micro-processeur ; bâches de sauvetage ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; bobines électriques ; condensateurs électriques ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermostats pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; extincteurs ; thermomètre à usage non médical ; serrures électriques ; antennes ; aimants ; compteurs, compte-tours ; instruments d'alarme.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes] ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles ; feux pour automobiles ; phares pour automobiles ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs.

Déposant 1 : AUTOMOTOR FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 729805416

Mandataire 1 : CABINET Marc SABATIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 700711
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOTOR FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

24/01/2008 : AUTOMOTOR FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3551287
Date de dépôt : 24/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boites en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; armatures métalliques pour conduites ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; anneaux métalliques pour clefs ; clefs ; armatures métalliques pour courroies ; tendeurs de courroies métalliques ; écussons métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques ; poignées de portes en métal ; verrous de portes ; serrures métalliques pour véhicules ; crémaillères ; soupapes métalliques autres que parties de machines.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaison, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostique non à usage médical ; cartes à mémoire ou à micro-processeur ; bâches de sauvetage ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; bobines électriques ; condensateurs électriques ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermostats pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; extincteurs ; thermomètre à usage non médical ; serrures électriques ; antennes ; aimants ; compteurs, compte-tours ; instruments d'alarme.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes] ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles ; feux pour automobiles ; phares pour automobiles ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs.

Déposant 1 : AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 729805416
Adresse :
91 rue Jean Jaurès
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 700711
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOTOR FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669442
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

24/01/2008 : AUTOMOTOR
N° national/d'enregistrement : 3551286
Date de dépôt : 24/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boites en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; armatures métalliques pour conduites ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; anneaux métalliques pour clefs ; clefs ; armatures métalliques pour courroies ; tendeurs de courroies métalliques ; écussons métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques ; poignées de portes en métal ; verrous de portes ; serrures métalliques pour véhicules ; crémaillères ; soupapes métalliques autres que parties de machines.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaison, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostique non à usage médical ; cartes à mémoire ou à micro-processeur ; bâches de sauvetage ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; bobines électriques ; condensateurs électriques ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermostats pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; extincteurs ; thermomètre à usage non médical ; serrures électriques ; antennes ; aimants ; compteurs, compte-tours ; instruments d'alarme.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes] ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles ; feux pour automobiles ; phares pour automobiles ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs.

Déposant 1 : AUTOMOTOR FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 729805416

Mandataire 1 : CABINET Marc SABATIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 700711
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOTOR FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

24/01/2008 : AUTOMOTOR FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3551287
Date de dépôt : 24/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boites en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; armatures métalliques pour conduites ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; anneaux métalliques pour clefs ; clefs ; armatures métalliques pour courroies ; tendeurs de courroies métalliques ; écussons métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques ; poignées de portes en métal ; verrous de portes ; serrures métalliques pour véhicules ; crémaillères ; soupapes métalliques autres que parties de machines.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaison, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostique non à usage médical ; cartes à mémoire ou à micro-processeur ; bâches de sauvetage ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; bobines électriques ; condensateurs électriques ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermostats pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; extincteurs ; thermomètre à usage non médical ; serrures électriques ; antennes ; aimants ; compteurs, compte-tours ; instruments d'alarme.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes] ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles ; feux pour automobiles ; phares pour automobiles ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs.

Déposant 1 : AUTOMOTOR FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 729805416

Mandataire 1 : CABINET Marc SABATIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 700711
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOTOR FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

18/07/2006 : AUTOMOTOR FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3441166
Date de dépôt : 18/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, liquides pour circuits hydrauliques, liquides pour freins, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs, antidétonants pour moteurs à explosion ; additifs chimiques pour carburants ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; antigels ; additifs détergents pour l'essence ; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs ; préparations pour la trempe et la soudure.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; antidérapants pour courroies (prarations) ; carburants ; additifs non chimiques pour carburant ; mélanges carburants gazéifiés ; huiles combustibles ; huiles de graissage ; pétrole (brut ou raffiné).
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parties constitutives de moteurs ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; alternateurs, joints de cardans, cardans, carburateurs, balais de charbon (électricité), roulements à billes, crics à crémaillère (machines), paliers pour arbres de transmission, segments de pistons ; bougies d'allumage pour moteurs à explosions ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosions ; dispositifs antipollution pour les moteurs ; courroies pour moteurs ; cylindres de moteurs ; machines agricoles, robots (machines), machines à savoir élévateurs, chaînes d'élévateurs (parties de machines) et machines outils ; accouplements et organes de transmission ; pompes (partie de moteurs).

Déposant 1 : AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 729805416
Adresse :
14 Terrasse Bellini, La Défense 11
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 700711
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOTOR FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623971
Date de demande : 19/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

18/07/2006 : AUTOMOTOR FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3441166
Date de dépôt : 18/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, liquides pour circuits hydrauliques, liquides pour freins, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs, antidétonants pour moteurs à explosion ; additifs chimiques pour carburants ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; antigels ; additifs détergents pour l'essence ; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs ; préparations pour la trempe et la soudure.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; antidérapants pour courroies (prarations) ; carburants ; additifs non chimiques pour carburant ; mélanges carburants gazéifiés ; huiles combustibles ; huiles de graissage ; pétrole (brut ou raffiné).
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parties constitutives de moteurs ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; alternateurs, joints de cardans, cardans, carburateurs, balais de charbon (électricité), roulements à billes, crics à crémaillère (machines), paliers pour arbres de transmission, segments de pistons ; bougies d'allumage pour moteurs à explosions ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosions ; dispositifs antipollution pour les moteurs ; courroies pour moteurs ; cylindres de moteurs ; machines agricoles, robots (machines), machines à savoir élévateurs, chaînes d'élévateurs (parties de machines) et machines outils ; accouplements et organes de transmission ; pompes (partie de moteurs).

Déposant 1 : AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 729805416
Adresse :
14 Terrasse Bellini, La Défense 11
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623971
Date de demande : 19/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

19/03/2003 : AUTOMOTOR®
N° national/d'enregistrement : 3216069
Date de dépôt : 19/03/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, liquides pour circuits hydrauliques, liquides pour freins, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs, antidétonants pour moteurs à explosion ; additifs chimiques pour carburants ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; antigels ; additifs détergents pour l'essence ; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs ; préparations pour la trempe et la soudure. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; antidérapants pour courroies (préparations) ; carburants ; additifs non chimiques pour carburant ; mélanges carburants gazéifiés ; huiles combustibles ; huiles de graissage ; pétrole (brut ou raffiné). Parties constitutives de moteurs ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; alternateurs, joints de cardans, cardans, carburateurs, balais de charbon (électricité), roulements à billes, crics à crémaillère, paliers pour arbres de transmission, segments de pistons ; bougies d'allumage pour moteurs à explosions ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosions ; dispositifs antipollution pour les moteurs ; courroies pour moteurs ; cylindres de moteurs ; machines agricoles, robots (machines), machines à savoir élévateurs, chaînes d'élévateurs (parties de machines) et machines outils ; accouplements et organes de transmission ; pompes (partie de moteurs). Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment les moteurs pour véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, carroserie, porte-bagages pour véhicules terrestres, pièces détachées pour automobiles, poids lourds, remorques, caravanes, bateaux, cycles, motocycles, pneumatiques ; chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes de cycles, chaînes motrices pour véhicules terrestres ; pompes à air (accessoires de véhicules). Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires, recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; location d'appareils distributeurs ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; transmission d'informations par téléscripteur ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers de mécanique (à l'exception de leur transport) permettant à un consommateur de voir ces produits et de les acheter commodément dans des magasins.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 729805416
Adresse :
14 Terrasse Bellini, La Défense 11
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 461378
Date de demande : 19/09/2007
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 700711
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOTOR FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-17
Date du BOPI : 25/04/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2524719
Date de demande : 18/03/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

13/07/1995 : AUTOMOTOR
N° national/d'enregistrement : 95580528
Date de dépôt : 13/07/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, liquides pour circuits hydrauliques, liquides pour freins, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs, antidétonants pour moteurs à explosion.Parties constitutives de moteurs; moteurs autres que pour véhicules terrestres; alternateurs, joints de cardans, cardans, carburateurs, alimentateurs pour carburateurs, balais de charbon (électricité), roulements à billes, crics à crémaillère, paliers pour arbres de transmission, segments de pistons.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment les moteurs, accouplements, carrosserie, porte-bagages pour véhicules terrestres, pièces détachées pour automobiles, poids lourds, remorques, caravanes, cycles, motocycles à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, serrures électriques, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques.Pneumatiques, chaînes.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; Conseils informations ou renseignements d'affaires; Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement; Location de machines à écrire et de matériel de bureau; Import-export
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 729805416
Adresse :
14 Terrasse Bellini, La Défense 11
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376410
Date de demande : 01/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 461378
Date de demande : 19/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 700711
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOTOR FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-33
Date du BOPI : 18/08/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2291538
Date de demande : 22/06/2005
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2591556
Date de demande : 30/06/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

06/08/1987 : AUTOMOTOR FRANCE
N° national/d'enregistrement : 1441661
Date de dépôt : 06/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies ; treuils ; Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment les moteurs, accouplements, carrosserie, porte-bagages pour véhicules terrestres, pièces détachées pour automobiles, poids lourds, remorques, caravanes, cycles, motocycles, pneumatiques, chaînes. ; Services relatifs à l'échange, l'import-export de véhicules, remorques, deux roues, de pièces détachées, d'accessoires pour automobiles, de véhicules industriels, de transport, de loisirs, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 729805416
Adresse :
91 rue Jean Jaurès
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376410
Date de demande : 01/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 461378
Date de demande : 19/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094461
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349694
Date de demande : 31/08/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2671473
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

06/08/1987 : AUTOMOTOR FRANCE
N° national/d'enregistrement : 1441661
Date de dépôt : 06/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);bougies;treuils;instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment les moteurs, accouplements, carrosserie, porte-bagages pour véhicules terrestres, pièces détachées pour automobiles, poids lourds, remorques, caravanes, cycles, motocycles, pneumatiques, chaînes.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnièrs.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitations agricoles, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Services relatifs à l'échange, l'import-export de véhicules, remorques, deux roues, de pièces détachées, d'accessoires pour automobiles, de véhicules industriels, de transport, de loisirs, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : AUTOMOTOR FRANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 729805416

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376410
Date de demande : 01/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 461378
Date de demande : 19/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094461
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349694
Date de demande : 31/08/2007
N° de BOPI : 2008-28

21/05/1987 : AUTOMOTOR FRANCE
N° national/d'enregistrement : 1670982
Date de dépôt : 21/05/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 OCTOBRE 1980 à l'INPI No 576201 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1166236
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Import-Export pièces détachées pour automobiles et poids lourds
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 729805416
Adresse :
91 rue Jean Jaurès
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 241141
Date de demande : 08/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 243665
Date de demande : 03/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376410
Date de demande : 01/09/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 461378
Date de demande : 19/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 700711
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOTOR FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094654
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331987
Date de demande : 19/01/2007
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650345
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

21/05/1987 : AUTOMOTOR FRANCE
N° national/d'enregistrement : 1670982
Date de dépôt : 21/05/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/05/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 OCTOBRE 1980 à l'INPI No 576201 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1166236
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Import-Export pièces détachées pour automobiles et poids lourds
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : AUTOMOTOR FRANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 729805416

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 241141
Date de demande : 08/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 243665
Date de demande : 03/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 376410
Date de demande : 01/09/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 461378
Date de demande : 19/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 700711
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOTOR FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094654
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331987
Date de demande : 19/01/2007
N° de BOPI : 2008-04

Publications au Bodacc :
02/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°2633
NOJO : 09201MYG1842208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : Amerigo Global Parts
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12081
NOJO : 9201MYG18128960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°3977
NOJO : 09201MYG1719309
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Amerigo Group ; Commissaire aux comptes titulaire : BOTBOL Marc ; Commissaire aux comptes suppléant : MELLOUL Stéphane
12/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10371
NOJO : 9201MYG16963420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6665
NOJO : 9201MYG15867220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17792
NOJO : 9201MYG14842670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11555
NOJO : 119201453486330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15455
NOJO : 119201425223708
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10975
NOJO : 119201399078780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
16/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°2403
NOJO : 920119201390259
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
15/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9192
NOJO : 119201380908889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8061
NOJO : 119201371935730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°3092
NOJO : BXB16099002900J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MELLOUL Stéphane modification le 15 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : BOTBOL Marc en fonction le 13 Août 2008 Président : AMERIGO en fonction le 07 Avril 2016
06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11414
NOJO : 119201349530786
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12327
NOJO : 119201325301708
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11876
NOJO : BXC13190032247T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8489
NOJO : BXC12235016366W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8443
NOJO : BXC11243009712M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9058
NOJO : BXC102180143448
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9742
NOJO : BXC09279002443P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
14 Terrasse Bellini Bâtiment E la Défense I I
92800 Puteaux
09/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8500
NOJO : BXC08239012977R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
14 Terrasse Bellini Bâtiment E la Défense I I
92800 Puteaux
24/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°917
NOJO : BXB08231000726R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 729 805 416
Dénomination : AUTOMOTOR FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LEVY Joseph modification le 16 Février 2004Commissaire aux comptes suppléant : MELLOUL Stéphane en fonction le 13 Août 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : BOTBOL Marc en fonction le 13 Août 2008.

Historique de l'unité légale :
19/09/2023 : dénomination
Dénomination : AMERIGO GLOBAL PARTS
20/04/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
27/02/2017 : code NIC
Code NIC : 00074
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros d'équipements automobiles (NAFRev2 : 45.31Z)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros d'équipements automobiles (NAFRev1 : 50.3A)
01/07/1981 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00066
Représentants légaux :
06/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Type : Personne Morale

Nom : Amerigo Group
Siren : 911905115
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
91 Rue Jean Jaurès
92800 PUTEAUX
FRANCE
06/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Type : Personne Physique

Nom : BOTBOL Marc
Né le 29/04/1964 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 Rue du 4 Septembre
75002 Paris 2e Arrondissement
FRANCE
06/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Type : Personne Physique

Nom : MELLOUL Stéphane
Né le 04/11/1967 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
12 Rue du 4 Septembre
75002 Paris 2e Arrondissement
FRANCE
06/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Type : Personne Morale

Nom : Amerigo Group
Siren : 911905115
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
91 Rue Jean Jaurès
92800 PUTEAUX
FRANCE
06/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Type : Personne Physique

Nom : BOTBOL Marc
Né le 29/04/1964 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 Rue du 4 Septembre
75002 Paris 2e Arrondissement
FRANCE
06/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Type : Personne Physique

Nom : MELLOUL Stéphane
Né le 04/11/1967 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
12 Rue du 4 Septembre
75002 Paris 2e Arrondissement
FRANCE
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Type : Personne Morale

Nom : AMERIGO
Siren : 818280885
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
14 Terrasse Bellini
Bâtiment E - La Défense 11
92800 Puteaux
FRANCE
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Type : Personne Physique

Nom : BOTBOL Marc
Né le 29/04/1964 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
23 Rue Scheffer
75116 Paris
FRANCE
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Type : Personne Physique

Nom : MELLOUL Stéphane
Né le 04/11/1967 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
26 Rue Béranger
75003 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
20/04/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°39067 déposé le 06/09/2022
Etat : Déposé
20/04/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°39067 déposé le 06/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/04/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°39067 déposé le 06/09/2022
Etat : Déposé
20/04/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°39067 déposé le 06/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
09/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°26013 déposé le 29/03/2018
Etat : Déposé
09/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°26013 déposé le 29/03/2018
Etat : Déposé
27/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°9454 déposé le 13/03/2017
Etat : Déposé
27/02/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°9454 déposé le 13/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°9454 déposé le 13/03/2017
Etat : Déposé
27/02/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°9454 déposé le 13/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°9454 déposé le 13/03/2017
Etat : Déposé
27/02/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°9454 déposé le 13/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
20/12/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°44512 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
20/12/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°44512 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé
20/12/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°44512 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
20/12/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°44512 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé
20/12/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°44512 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
20/12/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°44512 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé
14/11/2016 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°38491 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : avec la société AUTOMOR LOGISTIQUE.
14/11/2016 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°38491 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : avec la société AUTOMOR LOGISTIQUE.
14/11/2016 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°38491 déposé le 14/11/2016
Etat : Déposé
Décision : avec la société AUTOMOR LOGISTIQUE.
29/09/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°35515 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/09/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°35515 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°35515 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
29/09/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°35515 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/09/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°35515 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°35515 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
29/09/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°35515 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/09/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°35515 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°35515 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
03/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11838 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11838 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
03/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11838 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé
03/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11838 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11838 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
03/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11838 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé
03/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11838 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11838 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
03/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11838 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé
03/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°1229 déposé le 13/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°1229 déposé le 13/01/2011
Etat : Déposé
03/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°1229 déposé le 13/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°1229 déposé le 13/01/2011
Etat : Déposé
03/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°1229 déposé le 13/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°1229 déposé le 13/01/2011
Etat : Déposé
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°25079 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°25079 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°25079 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
26/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°4472 déposé le 16/02/2004
Etat : Déposé
Décision : SAS
26/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°4472 déposé le 16/02/2004
Etat : Déposé
26/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°4472 déposé le 16/02/2004
Etat : Déposé
Décision : SAS
26/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°4472 déposé le 16/02/2004
Etat : Déposé
26/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°4472 déposé le 16/02/2004
Etat : Déposé
Décision : SAS
26/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°4472 déposé le 16/02/2004
Etat : Déposé
11/12/2003 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°4472 déposé le 16/02/2004
Etat : Déposé
11/12/2003 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°4472 déposé le 16/02/2004
Etat : Déposé
11/12/2003 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°4472 déposé le 16/02/2004
Etat : Déposé
07/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°18238 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
07/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°18238 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
07/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°18238 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
17/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°32415 déposé le 01/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°32415 déposé le 01/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
17/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°32415 déposé le 01/12/2000
Etat : Déposé
Décision : DU : 13 BOULEVARD HENRI SELLIER 92150 SURESNES
17/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°32415 déposé le 01/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°32415 déposé le 01/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°32415 déposé le 01/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
17/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°32415 déposé le 01/12/2000
Etat : Déposé
Décision : DU : 13 BOULEVARD HENRI SELLIER 92150 SURESNES
17/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°32415 déposé le 01/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°32415 déposé le 01/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°32415 déposé le 01/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
17/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°32415 déposé le 01/12/2000
Etat : Déposé
Décision : DU : 13 BOULEVARD HENRI SELLIER 92150 SURESNES
17/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°32415 déposé le 01/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°23664 déposé le 15/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°23664 déposé le 15/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°23664 déposé le 15/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/04/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°9816 déposé le 28/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/04/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°9816 déposé le 28/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/04/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°9816 déposé le 28/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°1263 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°1263 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°14034 déposé le 28/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°14034 déposé le 28/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°1263 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°1263 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°14034 déposé le 28/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°14034 déposé le 28/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°1263 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°1263 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°14034 déposé le 28/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°14034 déposé le 28/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/09/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°10256 déposé le 10/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/09/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°10256 déposé le 10/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/09/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°10256 déposé le 10/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/05/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°10256 déposé le 10/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/05/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°10256 déposé le 10/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/05/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°10256 déposé le 10/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
06/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
91 Rue Jean Jaurès
92800 Puteaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/1972
Activité : Import, export de tous produits et particulièrement de pièces de rechange d'automobiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
91 Rue Jean Jaurès
92800 Puteaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/1972
Activité : Import, export de tous produits et particulièrement de pièces de rechange d'automobiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Type : Siège

Adresse :
91 Rue Jean Jaurès
92800 Puteaux
FRANCE
27/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Type : Etablissement principal

Adresse :
91 Rue Jean Jaurès
92800 Puteaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/1972
Activité : Import, export de tous produits et particulièrement de pièces de rechange d'automobiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/09/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 08/11/1984
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi du 30 décembre 1981 Et la loi du 30 avril 1983 N° 83-353 (a.G.e. du 28 mai 1984) -
06/09/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 03/11/1987
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec les nouvelles dispositions légales en vigueur - assemblée du Décret du 2 mai 1983, n 83-1 du 3 janvier 1983, n 84.148 du 01 mars 1984 -
06/09/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2016
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif d'une branche d'activité logistique par la société AUTOMOTOR FRANCE à la société AUTOMOTOR LOGISTIQUE - 822 995 858 Rcs Nanterre le 20/12/2016 avec un effet rétroactif au 01/11/2016
06/09/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 08/11/1984
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi du 30 décembre 1981 Et la loi du 30 avril 1983 N° 83-353 (a.G.e. du 28 mai 1984) -
06/09/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 03/11/1987
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec les nouvelles dispositions légales en vigueur - assemblée du Décret du 2 mai 1983, n 83-1 du 3 janvier 1983, n 84.148 du 01 mars 1984 -
06/09/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2016
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif d'une branche d'activité logistique par la société AUTOMOTOR FRANCE à la société AUTOMOTOR LOGISTIQUE - 822 995 858 Rcs Nanterre le 20/12/2016 avec un effet rétroactif au 01/11/2016
27/03/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 13450
Date d’ajout de l’observation : 08/11/1984
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi du 30 décembre 1981 Et la loi du 30 avril 1983 N° 83-353 (a.G.e. du 28 mai 1984) -
27/03/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 14560
Date d’ajout de l’observation : 03/11/1987
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec les nouvelles dispositions légales en vigueur - assemblée du Décret du 2 mai 1983, n 83-1 du 3 janvier 1983, n 84.148 du 01 mars 1984 -
27/03/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 71567
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2016
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif d'une branche d'activité logistique par la société AUTOMOTOR FRANCE à la société AUTOMOTOR LOGISTIQUE - 822 995 858 Rcs Nanterre le 20/12/2016 avec un effet rétroactif au 01/11/2016
Personnes morales :
06/09/2022 : AUTOMOTOR FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/10/1981
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/06/1972
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 15/06/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 60 années
06/09/2022 : AUTOMOTOR FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/10/1981
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/06/1972
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 15/06/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°23454 déposé le 08/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°23454 déposé le 08/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°43872 déposé le 04/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°43872 déposé le 04/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°33880 déposé le 29/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°33880 déposé le 29/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°30140 déposé le 26/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°30140 déposé le 26/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°22956 déposé le 17/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°22956 déposé le 17/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°31370 déposé le 26/07/2017
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°31370 déposé le 26/07/2017
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°41346 déposé le 27/10/2016
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°41346 déposé le 27/10/2016
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°41346 déposé le 27/10/2016
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°18026 déposé le 16/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°18026 déposé le 16/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°18026 déposé le 16/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°16554 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°16554 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°16554 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°13120 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°13120 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°13120 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°10219 déposé le 24/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°10219 déposé le 24/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°10219 déposé le 24/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°24377 déposé le 07/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°24377 déposé le 07/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°24377 déposé le 07/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°22727 déposé le 09/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°22727 déposé le 09/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°22727 déposé le 09/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°17860 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°17860 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°17860 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°25621 déposé le 24/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°25621 déposé le 24/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°25621 déposé le 24/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°22024 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°22024 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°22024 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°13311 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°13311 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°13311 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11489 déposé le 12/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11489 déposé le 12/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11489 déposé le 12/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°24330 déposé le 11/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°24330 déposé le 11/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°24330 déposé le 11/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°19881 déposé le 08/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°19881 déposé le 08/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°19881 déposé le 08/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°15697 déposé le 23/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°15697 déposé le 23/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°15697 déposé le 23/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°8468 déposé le 04/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°8468 déposé le 04/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°8468 déposé le 04/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11565 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11565 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11565 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°5398 déposé le 16/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°5398 déposé le 16/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°5398 déposé le 16/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°6959 déposé le 11/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°6959 déposé le 11/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°6959 déposé le 11/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°7720 déposé le 22/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°7720 déposé le 22/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°7720 déposé le 22/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°19609 déposé le 09/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°19609 déposé le 09/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°19609 déposé le 09/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°21656 déposé le 09/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°21656 déposé le 09/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°21656 déposé le 09/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°8951 déposé le 07/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°8951 déposé le 07/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°8951 déposé le 07/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°18193 déposé le 06/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°18193 déposé le 06/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°18193 déposé le 06/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°15502 déposé le 04/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°15502 déposé le 04/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°15502 déposé le 04/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°3885 déposé le 28/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°3885 déposé le 28/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°3885 déposé le 28/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°16064 déposé le 23/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°16064 déposé le 23/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°16064 déposé le 23/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°5314 déposé le 15/06/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°5314 déposé le 15/06/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°5314 déposé le 15/06/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11058 déposé le 31/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11058 déposé le 31/12/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°11058 déposé le 31/12/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°8846 déposé le 13/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°8846 déposé le 13/07/1988
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°8846 déposé le 13/07/1988
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°5676 déposé le 10/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°5676 déposé le 10/07/1987
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°5676 déposé le 10/07/1987
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°10725 déposé le 13/08/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°10725 déposé le 13/08/1986
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1981B01728
Dépôt : N°10725 déposé le 13/08/1986
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 23454 du 08/07/2022
Numéro de gestion : 1981B01728
Code activité : 4531Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 43872 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 1981B01728
Code activité : 4531Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 33880 du 29/09/2020
Numéro de gestion : 1981B01728
Code activité : 4531Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 30140 du 26/07/2019
Numéro de gestion : 1981B01728
Code activité : 4531Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 22956 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 1981B01728
Code activité : 4531Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 31370 du 26/07/2017
Numéro de gestion : 1981B01728
Code activité : 4531Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Illisibles, présentant un cadre gris très foncé (cadre "totaux") (08)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

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