ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS - SAINT-BARTHELEMY-D ANJOU

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 07220045400022 / Siren : 072200454 / NIC : 00022

N° de TVA : FR 83 072200454

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE

Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.

01 : Culture et production animale, chasse et services annexes

Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)

01.3 : Reproduction de plantes

01.30 : Reproduction de plantes

01.30Z : Reproduction de plantes

Cette sous-classe comprend la production de tout type de matières végétales destiné à la propagation des végétaux, y compris boutures, drageons et semis, en vue de la propagation directe des plantes ou par l’intermédiaire de greffons.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de plantes destinées à la plantation
- la culture de plantes destinées à l’ornementation, y compris le gazon en rouleaux
- la culture de plantes vivantes pour la production de bulbes, tubercules ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon
- l’exploitation de pépinières, à l’exception des pépinières forestières

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture de plantes aux fins de la production de semences (cf. 01.1, 01.2)
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z) Produits associés : 01.30.10p

Coordonnées de l'établissement :
ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS

Adresse :
15 LA BOUVINERIE
49124 SAINT-BARTHELEMY-D ANJOU

Marchés publics :

15/10/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE JEUNES PLANTS EV VILLE DE PARIS - LOT 1
Classification : 3451100

Numéro unique d’identification : 2175000160001920212021F07721
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 500 001 €
Date de notification : 12/10/2021

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS (07220045400022)

15/10/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE JEUNES PLANTS EV VILLE DE PARIS - LOT 4
Classification : 3451100

Numéro unique d’identification : 2175000160001920212021F07730
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 35 001 €
Date de notification : 12/10/2021

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS (07220045400022)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Reproduction de plantes (NAFRev2 : 01.30Z)

25/12/2003 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1999 : activité principale

Activité principale : Horticulture ; pépinières (NAF1993 : 01.1D)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1972

Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS

Activité principale : Reproduction de plantes (NAFRev2 : 01.30Z)

Sigle : ABJP

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Publications au Bodacc :

18/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1944
NOJO : 4901MYG44517100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1564
NOJO : 004901MYG417645
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GRAINES VOLTZ ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : PLOQUIN Frédéric

04/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1430
NOJO : 4901MYG40162900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1457
NOJO : 4901MYG37466400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

27/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°1071
NOJO : 004901MYG375336
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AURORE INVESTISSEMENTS ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : PLOQUIN Frédéric

20/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1956
NOJO : 004901MYG357750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 1500000.00 EUR

24/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°285
NOJO : 4901MYG34462200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

18/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3323
NOJO : 490139929800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

01/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2249
NOJO : 490136664900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

08/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3108
NOJO : 490134055700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

30/11/2016 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1425
NOJO : 000004901336352
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS sigle : ABJP Société par actions simplifiée au capital de 1.000.000 euros Siège social : " La Bouvinerie " 49180 SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOU RCS ANGERS 072 200 454 LABORATOIRE ANGEVIN DES PLANTES sigle : L.A.P. Société à responsabilité limitée au capital de 1.000 euros Siège social : " La Bouvinerie " 49180 SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOU RCS ANGERS 821 920 519 AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF 1. Les sociétés SAS ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS et SARL LABORATOIRE ANGEVIN DES PLANTES, sus-désignées, ont établi le 23/11/2016, à SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU, un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions (articles L. 236-23 et L. 236-24 du Code de commerce) et au régime de faveur prévu à l'article 210 B du Code général des impôts en matière fiscale. 2. Aux termes de ce projet, la SAS ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS ferait apport à la SARL LABORATOIRE ANGEVIN DES PLANTES de sa branche complète et autonome d'activité de production de tous végétaux par multiplication en laboratoire (culture " in vitro ") et commercialisation de ces produits. 3. Les comptes des sociétés SAS ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS et SARL LABORATOIRE ANGEVIN DES PLANTES, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 31 août 2016, date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées. 4. Les sociétés participant à l'opération d'apport partiel d'actif étant sous contrôle commun, conformément aux prescriptions comptables fixées par les articles 710-1 et suivants du Plan comptable général issus du règlement ANC 2014-03 en cours d'homologation, les éléments d'actif et de passif sont apportés pour leur valeur nette comptable au 31 août 2016. L'évaluation faite sur la base desdites valeurs nettes comptables aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 95.922 euros et des éléments de passif pris en charge égale à 49.898 euros, soit un actif net apporté égal à 46.024 euros. 5. En rémunération et représentation de l'actif net apporté par la SAS ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS, il sera attribué à cette dernière 46.024 parts sociales nouvelles de 1 euro chacune de valeur nominale, entièrement libérées, à créer par la SARL LABORATOIRE ANGEVIN DES PLANTES, par voie d'augmentation de capital. Cette rémunération a été déterminée sur la base de la valeur nette comptable arrêtée selon les méthodes définies dans la convention d'apport partiel d'actif des éléments apportés. La valeur des parts de la SARL LABORATOIRE ANGEVIN DES PLANTES étant égale au montant nominal, il n'existe pas de différence entre la valeur de l'apport consenti par la SAS ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS et la valeur nominale des parts créées par la SARL LABORATOIRE ANGEVIN DES PLANTES à titre d'augmentation de son capital. Il ne sera donc créé aucune prime d'apport. 6. la SARL LABORATOIRE ANGEVIN DES PLANTES sera propriétaire et prendra possession des biens et droits à elle apportés, à titre d'apport partiel d'actif, à compter du jour de la réalisation définitive dudit apport, soit à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'apport décrit aux présentes. Toutefois, l'apport partiel d'actif prendra effet fiscalement et comptablement rétroactivement au 1er septembre 2016 inclusivement. En conséquence, toutes les opérations faites depuis cette date et concernant la branche d'activité apportée, seront considérées comme l'ayant été, tant activement que passivement, pour le compte et aux profits de la SARL LABORATOIRE ANGEVIN DES PLANTES. 7. L'apport consenti par la SAS ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS et l'augmentation de capital de "la SARL LABORATOIRE ANGEVIN DES PLANTES qui en résulterait, ne deviendraient définitifs que sous réserve, et du seul fait, de la réalisation des conditions suspensives suivantes : - Approbation de l'apport partiel d'actif par l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société apporteuse, au vu des rapports du Président et du commissaire aux apports ; - Approbation de l'apport partiel d'actif par l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société bénéficiaire, au vu des rapports du gérant et du commissaire aux apports, et de l'augmentation corrélative du capital social de 46.024 euros, La réalisation de ces conditions suspensives sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés apporteuse et bénéficiaire, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation des conditions suspensives (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de l'apport par la société apporteuse à la société bénéficiaire et de l'augmentation de capital en résultant. 8. A la date de réalisation de l'apport partiel d'actif, la société bénéficiaire sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements divers se rapportant aux biens apportés au lieu et place de la société apporteuse. La SAS ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS sera solidairement tenue avec la SARL LABORATOIRE ANGEVIN DES PLANTES des dettes transférées au titre de la branche d'activité apportée. Les créanciers des sociétés concernées par l'opération et dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais légaux au greffe du tribunal de commerce d'ANGERS, étant précisé que cette opposition n'aura pas pour effet d'interdire la poursuite de l'opération d'apport. 9. Conformément aux dispositions légales, le projet d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du tribunal de commerce d'ANGERS au nom des sociétés SAS ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS et SARL LABORATOIRE ANGEVIN DES PLANTES. Pour avis, Le Président de la SAS ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS Le Gérant de la SARL LABORATOIRE ANGEVIN DES PLANTES

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 1000000 EUR

08/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5123
NOJO : 490131321100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

29/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°628
NOJO : BXB160250001517
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 1000000 EUR

30/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°425
NOJO : BXB15265000108D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : AURORE INVESTISSEMENTS (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : ROSSIGNOL ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CRETTE Agnès né(e) PINIOT

26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6910
NOJO : 490129990900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

09/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1151
NOJO : BXB143360015024
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : AURORE INVESTISSEMENTS (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : ROSSIGNOL Stéphane Commissaire aux comptes suppléant : H.
AUDIT (SARL)

16/11/2014 : Extrait de jugement

Annonce N°1255
NOJO : BXA14311000436N
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Identifiant client : 4901280417

Extrait de jugement du 29 octobre 2014
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6886
NOJO : 490127847100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

28/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6782
NOJO : 490126427800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6001
NOJO : BXC12286003742U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
la Bouvinerie
49124 Saint-Barthélemy-d'Anjou

25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6002
NOJO : BXC12286003743W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6766
NOJO : BXC11213020413O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

30/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°878
NOJO : BXB10174000435Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle
Montant du capital : 450000 EUR

18/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3807
NOJO : BXC09302003082J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
la Bouvinerie
49124 Saint-Barthélemy-d'Anjou

30/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°1086
NOJO : BXB081750014167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : PEPINIERES DESMARTIS (SARL) représenté par CONTE Michel.
Commissaire aux comptes titulaire : ROSSIGNOL Stéphane.
Commissaire aux comptes suppléant : H.
AUDIT (SARL).

18/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4215
NOJO : BXC083430017290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

30/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°637
NOJO : BXB08126000485K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Angers 072 200 454
Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : PEPI FRANCE (SARL) représenté par CONTE MichelCommissaire aux comptes titulaire : ROSSIGNOL Stéphane.
Commissaire aux comptes suppléant : ROSSIGNOL Joël.

Historique de l'unité légale :

28/02/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

25/02/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

27/03/2008 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Reproduction de plantes (NAFRev2 : 01.30Z)

01/01/2005 : dénomination

Dénomination : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS

25/12/1999 : activité principale

Activité principale : Horticulture ; pépinières (NAF1993 : 01.1D)

Représentants légaux :

19/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Type : Personne Morale

Nom : AURORE INVESTISSEMENTS
Siren : 488686981
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
34 rue Taboise
92140 Clamart
FRANCE

19/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Type : Personne Morale

Nom : ROSSIGNOL ET ASSOCIES
Siren : 524313681
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 rue Rabelais
49000 Angers
FRANCE

19/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Type : Personne Physique

Nom : PINIOT (CRETTE) Agnès
Né le 06/03/1966 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 rue d'Astorg
75008 Paris
FRANCE

Dépôts des actes :

23/11/2016 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°9682 déposé le 24/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet d'apport partiel entre les sociétés SAS ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS (apporteuse) et la SARL LABORATOIRE ANGEVIN DES PLANTES (Bénéficiaire)

07/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°404 déposé le 18/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/01/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°404 déposé le 18/01/2016
Etat : Déposé

25/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°6866 déposé le 07/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

25/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°6866 déposé le 07/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

25/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°6866 déposé le 07/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°6866 déposé le 07/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

25/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°6866 déposé le 07/09/2015
Etat : Déposé

06/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°8359 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

06/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°8359 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°8359 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

06/11/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°8359 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé

27/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°1931 déposé le 10/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

18/12/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°9328 déposé le 18/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

09/10/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°7559 déposé le 09/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

26/06/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°4797 déposé le 26/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

21/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°4049 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°4049 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

21/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°4049 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification article 6 des statuts

02/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°3831 déposé le 11/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

02/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°3831 déposé le 11/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

03/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°4227 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°4227 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

03/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°4227 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

04/05/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°4575 déposé le 10/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

27/03/2008 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°2932 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SASU

27/03/2008 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°2932 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

27/03/2008 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°2932 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : FIN DES MANDATS DES ORGANES SOUS SON ANCIENNE FORME JURIDIQUEET NOMINATION DU PRESIDENT

11/03/2008 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°2035 déposé le 18/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

27/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°2866 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

21/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°2262 déposé le 18/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS

04/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°5639 déposé le 25/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général

04/10/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

25/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°2900 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS SUIVANT LA LOI NRE CHOIX DU MODE DE DIRECTION DE LA SOCIETE

25/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée

12/03/2002 : Ordonnance du président

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°6 déposé le 12/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

24/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°3837 déposé le 19/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS

22/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°3836 déposé le 19/07/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL

27/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°3304 déposé le 09/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

15/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°1215 déposé le 17/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°3011 déposé le 09/08/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS COMMISSAIRES AUX COMPTES

31/03/1990 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°1085 déposé le 08/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°1215 déposé le 17/03/1997
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°2262 déposé le 18/04/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°2866 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L ARTICLE 42

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°2932 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°4227 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°3831 déposé le 11/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification corrélative des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°4049 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

19/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Type : Siège

Adresse :
la Bouvinerie
49124 Saint-Barthélemy-d'Anjou
FRANCE

19/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Bouvinerie
49124 Saint-Barthélemy-d'Anjou
FRANCE
Nom commercial : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/02/1972
Activité : Production de tous végétaux de pépinières suivant toutes techniques de culture et vente de ces produits tant en France Qu'a l'étranger toutes opérations de production et vente concernant ts produits agricoles ou para agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

19/01/2017 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 401
Date d’ajout de l’observation : 24/09/1985
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES REGLEMENTATIONS EN VIGUEUR (LOI DU 30.12.1981) A COMPTER DU 20/03/85

19/01/2017 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : 2771
Date d’ajout de l’observation : 10/02/2014
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 27/01/2014

Personnes morales :

19/01/2017 : ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ABJP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°729 déposé le 19/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°418 déposé le 18/01/2016
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°7753 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°9521 déposé le 30/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°1267 déposé le 07/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°10578 déposé le 28/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°10577 déposé le 28/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°4689 déposé le 17/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°9865 déposé le 30/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°8318 déposé le 14/11/2008
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°6709 déposé le 17/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°3365 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°3088 déposé le 25/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°2189 déposé le 13/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°1675 déposé le 22/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°2390 déposé le 24/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°1694 déposé le 30/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°1385 déposé le 17/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°1417 déposé le 19/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°1576 déposé le 29/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°686 déposé le 26/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°1018 déposé le 29/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°1116 déposé le 18/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1972B00045
Dépôt : N°1505 déposé le 18/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/09/2022 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 6151 du 16/05/2023
Numéro de gestion : 1972B00045
Code activité : 0130Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 13 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	378 828	377 707	1 121
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 170	383	3 787
AN	Terrains	2 260 907	2 052 223	208 685
AP	Constructions	6 510 195	5 655 116	855 079
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 061 994	4 703 010	358 984
AT	Autres immobilisations corporelles	1 471 199	1 320 103	151 096
CU	Autres participations	19 294	18 294	1 000
BD	Autres titres immobilisés	10 762		10 762
BH	Autres immobilisations financières	3 158		3 158
BJ	TOTAL (I)	15 720 507	14 126 836	1 593 671
BL	Matières premières, approvisionnements	380 914		380 914
BN	En cours de production de biens	943 414		943 414
BR	Produits intermédiaires et finis	2 877 594		2 877 594
BT	Marchandises	9 181		9 181
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	661		661
BX	Clients et comptes rattachés	1 412 095	455 492	956 602
BZ	Autres créances	540 818		540 818
CF	Disponibilités	1 619 318		1 619 318
CH	Charges constatées d’avance	67 616		67 616
CJ	TOTAL (II)	7 851 611	455 492	7 396 119
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 572 118	14 582 328	8 989 790
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	45 000
DG	Autres réserves	10 149
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-407 548
DJ	Subventions d’investissement	36 494
DK	Provisions réglementées	29 696
DL	TOTAL (I)	713 791
DQ	Provisions pour charges	231 723
DR	TOTAL (III)	231 723
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	361 525
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 371 179
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	22 051
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	615 892
DY	Dettes fiscales et sociales	658 478
EA	Autres dettes	15 151
EC	TOTAL (IV)	8 044 276
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 989 790
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 633 722
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	12
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	341 909	146 270	488 179
FD	Production vendue biens	4 008 745	2 033 500	6 042 245
FG	Production vendue services	83 196	72 720	155 916
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 433 850	2 252 489	6 686 339
FM	Production stockée			120 987
FN	Production immobilisée			30 938
FO	Subventions d’exploitation			6 156
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			514 055
FQ	Autres produits			356 205
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 714 679
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			320 616
FT	Variation de stock (marchandises)			1 067
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 624 011
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10 195
FW	Autres achats et charges externes			1 892 468
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			71 182
FY	Salaires et traitements			2 466 865
FZ	Charges sociales			684 475
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			463 992
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			17 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			231 723
GE	Autres charges			427 278
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 190 482
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-475 803
GJ	Produits financiers de participations			3 978
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 509
GN	Différences positives de change			8
GP	Total des produits financiers (V)			9 495
GR	Intérêts et charges assimilées			10 649
GS	Différences négatives de change			1 050
GU	Total des charges financières (VI)			11 698
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 203
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-478 006
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 868
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	22 676
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 706
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	48 249
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 355
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	19 396
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 276
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	29 027
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	19 222
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-51 236
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 772 424
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 179 972
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-407 548
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 558
A1	Renvois : Transfert de charges	28 127
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	343 878
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	304 219
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	355 956	28 106	5 971	378 090
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 357 683	435 887	63 118	13 730 452
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 713 639	463 992	69 089	14 108 542

31/08/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 963 du 20/01/2022
Numéro de gestion : 1972B00045
Code activité : 0130Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	378 828	377 707	1 121
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 170	383	3 787
AN	Terrains	2 260 907	2 052 223	208 685
AP	Constructions	6 510 195	5 655 116	855 079
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 061 994	4 703 010	358 984
AT	Autres immobilisations corporelles	1 471 199	1 320 103	151 096
CU	Autres participations	19 294	18 294	1 000
BD	Autres titres immobilisés	10 762		10 762
BH	Autres immobilisations financières	3 158		3 158
BJ	TOTAL (I)	15 720 507	14 126 836	1 593 671
BL	Matières premières, approvisionnements	380 914		380 914
BN	En cours de production de biens	943 414		943 414
BR	Produits intermédiaires et finis	2 877 594		2 877 594
BT	Marchandises	9 181		9 181
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	661		661
BX	Clients et comptes rattachés	1 412 095	455 492	956 602
BZ	Autres créances	540 818		540 818
CF	Disponibilités	1 619 318		1 619 318
CH	Charges constatées d’avance	67 616		67 616
CJ	TOTAL (II)	7 851 611	455 492	7 396 119
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 572 118	14 582 328	8 989 790
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	45 000
DG	Autres réserves	10 149
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-407 548
DJ	Subventions d’investissement	36 494
DK	Provisions réglementées	29 696
DL	TOTAL (I)	713 791
DQ	Provisions pour charges	231 723
DR	TOTAL (III)	231 723
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	361 525
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 371 179
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	22 051
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	615 892
DY	Dettes fiscales et sociales	658 478
EA	Autres dettes	15 151
EC	TOTAL (IV)	8 044 276
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 989 790
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 633 722
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	12
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	341 909	146 270	488 179
FD	Production vendue biens	4 008 745	2 033 500	6 042 245
FG	Production vendue services	83 196	72 720	155 916
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 433 850	2 252 489	6 686 339
FM	Production stockée			120 987
FN	Production immobilisée			30 938
FO	Subventions d’exploitation			6 156
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			514 055
FQ	Autres produits			356 205
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 714 679
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			320 616
FT	Variation de stock (marchandises)			1 067
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 624 011
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10 195
FW	Autres achats et charges externes			1 892 468
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			71 182
FY	Salaires et traitements			2 466 865
FZ	Charges sociales			684 475
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			463 992
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			17 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			231 723
GE	Autres charges			427 278
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 190 482
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-475 803
GJ	Produits financiers de participations			3 978
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 509
GN	Différences positives de change			8
GP	Total des produits financiers (V)			9 495
GR	Intérêts et charges assimilées			10 649
GS	Différences négatives de change			1 050
GU	Total des charges financières (VI)			11 698
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 203
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-478 006
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 868
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	22 676
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 706
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	48 249
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 355
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	19 396
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 276
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	29 027
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	19 222
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-51 236
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 772 424
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 179 972
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-407 548
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 558
A1	Renvois : Transfert de charges	28 127
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	343 878
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	304 219
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	355 956	28 106	5 971	378 090
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 357 683	435 887	63 118	13 730 452
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 713 639	463 992	69 089	14 108 542

31/08/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 5400 du 09/04/2021
Numéro de gestion : 1972B00045
Code activité : 0130Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	378 828	377 707	1 121
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 170	383	3 787
AN	Terrains	2 260 907	2 052 223	208 685
AP	Constructions	6 510 195	5 655 116	855 079
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 061 994	4 703 010	358 984
AT	Autres immobilisations corporelles	1 471 199	1 320 103	151 096
CU	Autres participations	19 294	18 294	1 000
BD	Autres titres immobilisés	10 762		10 762
BH	Autres immobilisations financières	3 158		3 158
BJ	TOTAL (I)	15 720 507	14 126 836	1 593 671
BL	Matières premières, approvisionnements	380 914		380 914
BN	En cours de production de biens	943 414		943 414
BR	Produits intermédiaires et finis	2 877 594		2 877 594
BT	Marchandises	9 181		9 181
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	661		661
BX	Clients et comptes rattachés	1 412 095	455 492	956 602
BZ	Autres créances	540 818		540 818
CF	Disponibilités	1 619 318		1 619 318
CH	Charges constatées d’avance	67 616		67 616
CJ	TOTAL (II)	7 851 611	455 492	7 396 119
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 572 118	14 582 328	8 989 790
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	45 000
DG	Autres réserves	10 149
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-407 548
DJ	Subventions d’investissement	36 494
DK	Provisions réglementées	29 696
DL	TOTAL (I)	713 791
DQ	Provisions pour charges	231 723
DR	TOTAL (III)	231 723
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	361 525
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 371 179
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	22 051
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	615 892
DY	Dettes fiscales et sociales	658 478
EA	Autres dettes	15 151
EC	TOTAL (IV)	8 044 276
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 989 790
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 633 722
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	12
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	341 909	146 270	488 179
FD	Production vendue biens	4 008 745	2 033 500	6 042 245
FG	Production vendue services	83 196	72 720	155 916
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 433 850	2 252 489	6 686 339
FM	Production stockée			120 987
FN	Production immobilisée			30 938
FO	Subventions d’exploitation			6 156
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			514 055
FQ	Autres produits			356 205
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 714 679
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			320 616
FT	Variation de stock (marchandises)			1 067
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 624 011
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10 195
FW	Autres achats et charges externes			1 892 468
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			71 182
FY	Salaires et traitements			2 466 865
FZ	Charges sociales			684 475
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			463 992
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			17 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			231 723
GE	Autres charges			427 278
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 190 482
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-475 803
GJ	Produits financiers de participations			3 978
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 509
GN	Différences positives de change			8
GP	Total des produits financiers (V)			9 495
GR	Intérêts et charges assimilées			10 649
GS	Différences négatives de change			1 050
GU	Total des charges financières (VI)			11 698
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 203
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-478 006
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 868
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	22 676
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 706
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	48 249
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 355
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	19 396
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 276
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	29 027
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	19 222
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-51 236
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 772 424
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 179 972
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-407 548
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 558
A1	Renvois : Transfert de charges	28 127
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	343 878
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	304 219
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	355 956	28 106	5 971	378 090
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 357 683	435 887	63 118	13 730 452
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 713 639	463 992	69 089	14 108 542

31/08/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 4111 du 17/03/2020
Numéro de gestion : 1972B00045
Code activité : 0130Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	378 828	377 707	1 121
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 170	383	3 787
AN	Terrains	2 260 907	2 052 223	208 685
AP	Constructions	6 510 195	5 655 116	855 079
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 061 994	4 703 010	358 984
AT	Autres immobilisations corporelles	1 471 199	1 320 103	151 096
CU	Autres participations	19 294	18 294	1 000
BD	Autres titres immobilisés	10 762		10 762
BH	Autres immobilisations financières	3 158		3 158
BJ	TOTAL (I)	15 720 507	14 126 836	1 593 671
BL	Matières premières, approvisionnements	380 914		380 914
BN	En cours de production de biens	943 414		943 414
BR	Produits intermédiaires et finis	2 877 594		2 877 594
BT	Marchandises	9 181		9 181
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	661		661
BX	Clients et comptes rattachés	1 412 095	455 492	956 602
BZ	Autres créances	540 818		540 818
CF	Disponibilités	1 619 318		1 619 318
CH	Charges constatées d’avance	67 616		67 616
CJ	TOTAL (II)	7 851 611	455 492	7 396 119
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 572 118	14 582 328	8 989 790
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	45 000
DG	Autres réserves	10 149
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-407 548
DJ	Subventions d’investissement	36 494
DK	Provisions réglementées	29 696
DL	TOTAL (I)	713 791
DQ	Provisions pour charges	231 723
DR	TOTAL (III)	231 723
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	361 525
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 371 179
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	22 051
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	615 892
DY	Dettes fiscales et sociales	658 478
EA	Autres dettes	15 151
EC	TOTAL (IV)	8 044 276
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 989 790
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 633 722
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	12
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	341 909	146 270	488 179
FD	Production vendue biens	4 008 745	2 033 500	6 042 245
FG	Production vendue services	83 196	72 720	155 916
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 433 850	2 252 489	6 686 339
FM	Production stockée			120 987
FN	Production immobilisée			30 938
FO	Subventions d’exploitation			6 156
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			514 055
FQ	Autres produits			356 205
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 714 679
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			320 616
FT	Variation de stock (marchandises)			1 067
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 624 011
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10 195
FW	Autres achats et charges externes			1 892 468
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			71 182
FY	Salaires et traitements			2 466 865
FZ	Charges sociales			684 475
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			463 992
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			17 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			231 723
GE	Autres charges			427 278
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 190 482
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-475 803
GJ	Produits financiers de participations			3 978
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 509
GN	Différences positives de change			8
GP	Total des produits financiers (V)			9 495
GR	Intérêts et charges assimilées			10 649
GS	Différences négatives de change			1 050
GU	Total des charges financières (VI)			11 698
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 203
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-478 006
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 868
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	22 676
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 706
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	48 249
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 355
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	19 396
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 276
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	29 027
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	19 222
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-51 236
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 772 424
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 179 972
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-407 548
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 558
A1	Renvois : Transfert de charges	28 127
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	343 878
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	304 219
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	355 956	28 106	5 971	378 090
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 357 683	435 887	63 118	13 730 452
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 713 639	463 992	69 089	14 108 542

31/08/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 3532 du 08/02/2019
Numéro de gestion : 1972B00045
Code activité : 0130Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	378 828	377 707	1 121
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 170	383	3 787
AN	Terrains	2 260 907	2 052 223	208 685
AP	Constructions	6 510 195	5 655 116	855 079
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 061 994	4 703 010	358 984
AT	Autres immobilisations corporelles	1 471 199	1 320 103	151 096
CU	Autres participations	19 294	18 294	1 000
BD	Autres titres immobilisés	10 762		10 762
BH	Autres immobilisations financières	3 158		3 158
BJ	TOTAL (I)	15 720 507	14 126 836	1 593 671
BL	Matières premières, approvisionnements	380 914		380 914
BN	En cours de production de biens	943 414		943 414
BR	Produits intermédiaires et finis	2 877 594		2 877 594
BT	Marchandises	9 181		9 181
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	661		661
BX	Clients et comptes rattachés	1 412 095	455 492	956 602
BZ	Autres créances	540 818		540 818
CF	Disponibilités	1 619 318		1 619 318
CH	Charges constatées d’avance	67 616		67 616
CJ	TOTAL (II)	7 851 611	455 492	7 396 119
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 572 118	14 582 328	8 989 790
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	45 000
DG	Autres réserves	10 149
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-407 548
DJ	Subventions d’investissement	36 494
DK	Provisions réglementées	29 696
DL	TOTAL (I)	713 791
DQ	Provisions pour charges	231 723
DR	TOTAL (III)	231 723
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	361 525
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 371 179
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	22 051
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	615 892
DY	Dettes fiscales et sociales	658 478
EA	Autres dettes	15 151
EC	TOTAL (IV)	8 044 276
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 989 790
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 633 722
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	12
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	341 909	146 270	488 179
FD	Production vendue biens	4 008 745	2 033 500	6 042 245
FG	Production vendue services	83 196	72 720	155 916
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 433 850	2 252 489	6 686 339
FM	Production stockée			120 987
FN	Production immobilisée			30 938
FO	Subventions d’exploitation			6 156
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			514 055
FQ	Autres produits			356 205
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 714 679
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			320 616
FT	Variation de stock (marchandises)			1 067
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 624 011
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10 195
FW	Autres achats et charges externes			1 892 468
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			71 182
FY	Salaires et traitements			2 466 865
FZ	Charges sociales			684 475
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			463 992
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			17 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			231 723
GE	Autres charges			427 278
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 190 482
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-475 803
GJ	Produits financiers de participations			3 978
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 509
GN	Différences positives de change			8
GP	Total des produits financiers (V)			9 495
GR	Intérêts et charges assimilées			10 649
GS	Différences négatives de change			1 050
GU	Total des charges financières (VI)			11 698
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 203
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-478 006
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 868
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	22 676
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 706
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	48 249
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 355
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	19 396
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 276
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	29 027
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	19 222
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-51 236
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 772 424
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 179 972
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-407 548
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 558
A1	Renvois : Transfert de charges	28 127
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	343 878
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	304 219
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	355 956	28 106	5 971	378 090
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 357 683	435 887	63 118	13 730 452
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 713 639	463 992	69 089	14 108 542

31/08/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 656 du 10/01/2018
Numéro de gestion : 1972B00045
Code activité : 0130Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	378 828	377 707	1 121
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 170	383	3 787
AN	Terrains	2 260 907	2 052 223	208 685
AP	Constructions	6 510 195	5 655 116	855 079
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 061 994	4 703 010	358 984
AT	Autres immobilisations corporelles	1 471 199	1 320 103	151 096
CU	Autres participations	19 294	18 294	1 000
BD	Autres titres immobilisés	10 762		10 762
BH	Autres immobilisations financières	3 158		3 158
BJ	TOTAL (I)	15 720 507	14 126 836	1 593 671
BL	Matières premières, approvisionnements	380 914		380 914
BN	En cours de production de biens	943 414		943 414
BR	Produits intermédiaires et finis	2 877 594		2 877 594
BT	Marchandises	9 181		9 181
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	661		661
BX	Clients et comptes rattachés	1 412 095	455 492	956 602
BZ	Autres créances	540 818		540 818
CF	Disponibilités	1 619 318		1 619 318
CH	Charges constatées d’avance	67 616		67 616
CJ	TOTAL (II)	7 851 611	455 492	7 396 119
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 572 118	14 582 328	8 989 790
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	45 000
DG	Autres réserves	10 149
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-407 548
DJ	Subventions d’investissement	36 494
DK	Provisions réglementées	29 696
DL	TOTAL (I)	713 791
DQ	Provisions pour charges	231 723
DR	TOTAL (III)	231 723
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	361 525
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 371 179
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	22 051
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	615 892
DY	Dettes fiscales et sociales	658 478
EA	Autres dettes	15 151
EC	TOTAL (IV)	8 044 276
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 989 790
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 633 722
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	12
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	341 909	146 270	488 179
FD	Production vendue biens	4 008 745	2 033 500	6 042 245
FG	Production vendue services	83 196	72 720	155 916
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 433 850	2 252 489	6 686 339
FM	Production stockée			120 987
FN	Production immobilisée			30 938
FO	Subventions d’exploitation			6 156
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			514 055
FQ	Autres produits			356 205
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 714 679
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			320 616
FT	Variation de stock (marchandises)			1 067
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 624 011
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10 195
FW	Autres achats et charges externes			1 892 468
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			71 182
FY	Salaires et traitements			2 466 865
FZ	Charges sociales			684 475
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			463 992
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			17 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			231 723
GE	Autres charges			427 278
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 190 482
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-475 803
GJ	Produits financiers de participations			3 978
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 509
GN	Différences positives de change			8
GP	Total des produits financiers (V)			9 495
GR	Intérêts et charges assimilées			10 649
GS	Différences négatives de change			1 050
GU	Total des charges financières (VI)			11 698
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 203
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-478 006
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 868
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	22 676
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 706
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	48 249
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 355
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	19 396
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 276
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	29 027
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	19 222
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-51 236
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 772 424
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 179 972
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-407 548
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 558
A1	Renvois : Transfert de charges	28 127
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	343 878
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	304 219
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	355 956	28 106	5 971	378 090
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 357 683	435 887	63 118	13 730 452
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 713 639	463 992	69 089	14 108 542

31/08/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 729 du 19/01/2017
Numéro de gestion : 1972B00045
Code activité : 0130Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 8 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	378 828	377 707	1 121
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 170	383	3 787
AN	Terrains	2 260 907	2 052 223	208 685
AP	Constructions	6 510 195	5 655 116	855 079
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 061 994	4 703 010	358 984
AT	Autres immobilisations corporelles	1 471 199	1 320 103	151 096
CU	Autres participations	19 294	18 294	1 000
BD	Autres titres immobilisés	10 762		10 762
BH	Autres immobilisations financières	3 158		3 158
BJ	TOTAL (I)	15 720 507	14 126 836	1 593 671
BL	Matières premières, approvisionnements	380 914		380 914
BN	En cours de production de biens	943 414		943 414
BR	Produits intermédiaires et finis	2 877 594		2 877 594
BT	Marchandises	9 181		9 181
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	661		661
BX	Clients et comptes rattachés	1 412 095	455 492	956 602
BZ	Autres créances	540 818		540 818
CF	Disponibilités	1 619 318		1 619 318
CH	Charges constatées d’avance	67 616		67 616
CJ	TOTAL (II)	7 851 611	455 492	7 396 119
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 572 118	14 582 328	8 989 790
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	45 000
DG	Autres réserves	10 149
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-407 548
DJ	Subventions d’investissement	36 494
DK	Provisions réglementées	29 696
DL	TOTAL (I)	713 791
DQ	Provisions pour charges	231 723
DR	TOTAL (III)	231 723
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	361 525
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 371 179
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	22 051
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	615 892
DY	Dettes fiscales et sociales	658 478
EA	Autres dettes	15 151
EC	TOTAL (IV)	8 044 276
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 989 790
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 633 722
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	12
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	341 909	146 270	488 179
FD	Production vendue biens	4 008 745	2 033 500	6 042 245
FG	Production vendue services	83 196	72 720	155 916
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 433 850	2 252 489	6 686 339
FM	Production stockée			120 987
FN	Production immobilisée			30 938
FO	Subventions d’exploitation			6 156
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			514 055
FQ	Autres produits			356 205
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 714 679
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			320 616
FT	Variation de stock (marchandises)			1 067
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 624 011
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10 195
FW	Autres achats et charges externes			1 892 468
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			71 182
FY	Salaires et traitements			2 466 865
FZ	Charges sociales			684 475
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			463 992
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			17 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			231 723
GE	Autres charges			427 278
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 190 482
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-475 803
GJ	Produits financiers de participations			3 978
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 509
GN	Différences positives de change			8
GP	Total des produits financiers (V)			9 495
GR	Intérêts et charges assimilées			10 649
GS	Différences négatives de change			1 050
GU	Total des charges financières (VI)			11 698
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 203
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-478 006
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	22 868
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	22 676
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 706
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	48 249
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 355
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	19 396
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 276
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	29 027
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	19 222
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-51 236
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 772 424
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 179 972
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-407 548
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 558
A1	Renvois : Transfert de charges	28 127
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	343 878
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	304 219
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	355 956	28 106	5 971	378 090
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 357 683	435 887	63 118	13 730 452
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	13 713 639	463 992	69 089	14 108 542

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