(fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Puy-de-Dôme
  3. BROUSSE

Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35081734200016 / Siren : 350817342 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 1 350817342
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
MONTBOISSIER
63490 BROUSSE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAF1993 : 55.4B)
10/11/2000 : état administratif, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Caractère employeur : Non
25/12/1993 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1989
Nom : M. MARQUET ANDRE ELIE
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ANDRE MARQUET - Brousse (fermé)ANDRE MARQUET - Brousse (fermé)
Historique de l'unité légale :
25/12/2017 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAF1993 : 55.4B)
10/11/2000 : état administratif, code NIC
Etat administratif : Active
Code NIC : 00016
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000A70371
Type : Etablissement principal

Adresse :
MONTBOISSIER
BROUSSE
63490 SAUXILLANGES
FRANCE
Nom commercial : MR MARQUET ANDRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1989
Activité : CAFE (LICENCE IV): ACTIVITE SAISONNIERE
Origine du fonds : Divers
RECEDEMMENT EXPLOITE PAR L'EPOUSE (RECUEILLI EN USUFRUIT - récédent propriétaire exploitan - ARQUET NEE MONTEL - Marie Gisell
Type d’exploitation : Divers
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Thiers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Clermont-Ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMBERT A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THIERS PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
Personnes physiques :
01/01/2009 : MARQUET Andre, Elie
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 19/07/1929
Ville de naissance : FOURNOLS D'AUVERGNE 63
Nationalité : Française

Adresse :
RTE DU CREST
63450 SAINT AMANT TALLENDE
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

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