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de Gouloux

ANJOU ETUDE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 29/07/1985
Enseigne : ANJOU ETUDE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33322234700010 / Siren : 333222347 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 88 333222347
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ANJOU ETUDE
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
30 Rue JEAN MONNET

49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEU
Historique de l'établissement :
19/07/2019 : enseigne
Enseigne : ANJOU ETUDE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/07/1985
Dénomination : ANJOU ETUDE
Dénomination usuelle: ANJOU ETUDE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
30/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6966
NOJO : 4901MYG46278500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1732
NOJO : 4901MYG43255900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1610
NOJO : 4901MYG40430600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1750
NOJO : 4901MYG37037200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°318
NOJO : 4901MYG34371800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°909
NOJO : 004901MYG326297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANJOUPI
06/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°831
NOJO : 004901MYG323871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOUTRE Claude
14/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2249
NOJO : 490139429300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1287
NOJO : 490136575900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6569
NOJO : 490133889200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4365
NOJO : 490131228600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5616
NOJO : 490128862700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6148
NOJO : 490126072700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8099
NOJO : BXC13035001352J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6217
NOJO : BXC12009006267H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5083
NOJO : BXC11045002217H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4573
NOJO : BXC100610024619
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Industrielle
49500 Segré
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5133
NOJO : BXC08072003524T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Industrielle,
49500 Segré
23/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3410
NOJO : BXC08015010205A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2007

Numéro d'identification : RCS Angers 333 222 347
Dénomination : ANJOU ETUDE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Industrielle,
49500 Sègre
Historique de l'unité légale :
19/07/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
25/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Type : Personne Morale

Nom : ANJOUPI
Siren : 852416742
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
15 Rue Jean Cayla
49100 Angers
FRANCE
25/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Type : Personne Morale

Nom : ANJOUPI
Siren : 852416742
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
15 Rue Jean Cayla
49100 Angers
FRANCE
26/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Type : Personne Physique

Nom : DOUTRE Claude
Né le 22/03/1953 à TUNIS(TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
31 BD. DES ABRAIS
49520 BEL AIR DE COMBREE
FRANCE
Dépôts des actes :
02/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°17298 déposé le 30/08/2019
Etat : Déposé
02/08/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°17299 déposé le 30/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
02/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°17298 déposé le 30/08/2019
Etat : Déposé
02/08/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°17299 déposé le 30/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°15314 déposé le 30/07/2019
Etat : Déposé
19/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°15314 déposé le 30/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
19/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°15314 déposé le 30/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
19/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°15315 déposé le 30/07/2019
Etat : Déposé
19/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°15314 déposé le 30/07/2019
Etat : Déposé
19/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°15314 déposé le 30/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
19/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°15314 déposé le 30/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
19/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°15315 déposé le 30/07/2019
Etat : Déposé
09/07/2019 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°14051 déposé le 10/07/2019
Etat : Déposé
Décision : transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIEE
09/07/2019 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°14051 déposé le 10/07/2019
Etat : Déposé
Décision : transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIEE
02/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°20314 déposé le 02/04/2018
Etat : Déposé
02/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°20314 déposé le 02/04/2018
Etat : Déposé
28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1287 déposé le 06/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1287 déposé le 06/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1287 déposé le 06/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1287 déposé le 06/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1287 déposé le 06/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1287 déposé le 06/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°727 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : MOD ARTICLE 7 DES STATUTS
28/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°726 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°726 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/12/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°727 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
28/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°727 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
28/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°726 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/12/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°727 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
28/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°727 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
25/11/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°894 déposé le 10/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/11/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°893 déposé le 10/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1406 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
Décision : MOD ARTICLE 7 DES STATUTS
25/11/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°893 déposé le 10/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/11/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°894 déposé le 10/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1406 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
25/11/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°893 déposé le 10/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/11/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°894 déposé le 10/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1406 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
27/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°4375 déposé le 18/12/1989
Etat : Déposé
Décision : RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES
27/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°4375 déposé le 18/12/1989
Etat : Déposé
Décision : RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES
27/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°4375 déposé le 18/12/1989
Etat : Déposé
Décision : RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1406 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
Décision : MOD ARTICLE 7 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1406 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
Décision : MOD ARTICLE 7 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°727 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : MOD ARTICLE 7 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1287 déposé le 06/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1406 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1406 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1406 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
Décision : MOD ARTICLE 7 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°727 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : MOD ARTICLE 7 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1287 déposé le 06/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1406 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1406 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1406 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
Décision : MOD ARTICLE 7 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°727 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : MOD ARTICLE 7 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1287 déposé le 06/02/2002
Etat : Déposé
Etablissements :
25/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 Rue Jean Monnet Zone Industrielle D'Etriché
Segre
49500 SEGRE EN ANJOU BLEU
FRANCE
Enseigne : ANJOU ETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/1985
Activité : bureau D'études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 Rue Jean Monnet Zone Industrielle D'Etriché
Segre
49500 SEGRE EN ANJOU BLEU
FRANCE
Enseigne : ANJOU ETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/1985
Activité : bureau D'études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Type : Siège

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
SEGRE
49500 SEGRE
FRANCE
26/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
49500 SEGRE
FRANCE
Enseigne : ANJOU ETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/1985
Activité : BUREAU D'ETUDES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/02/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1507
Date d’ajout de l’observation : 31/03/1987
Texte de l'observation : NOMINATION DE MR DOUTRE CLAUDE EN TANT QUE GERANT DE LA SOCIETE EN REMPLACEMENT DE MR CIAVATTA SERGE DEMISSIONNAIRE A COMPTER DU 16 FEVRIER 1987. A COMPTER DU 16/02/87
25/02/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1507
Date d’ajout de l’observation : 31/03/1987
Texte de l'observation : NOMINATION DE MR DOUTRE CLAUDE EN TANT QUE GERANT DE LA SOCIETE EN REMPLACEMENT DE MR CIAVATTA SERGE DEMISSIONNAIRE A COMPTER DU 16 FEVRIER 1987. A COMPTER DU 16/02/87
26/12/2016 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1507
Date d’ajout de l’observation : 31/03/1987
Texte de l'observation : NOMINATION DE MR DOUTRE CLAUDE EN TANT QUE GERANT DE LA SOCIETE EN REMPLACEMENT DE MR CIAVATTA SERGE DEMISSIONNAIRE A COMPTER DU 16 FEVRIER 1987. A COMPTER DU 16/02/87
Personnes morales :
25/02/2022 : ANJOU ETUDE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 28000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
25/02/2022 : ANJOU ETUDE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 28000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
26/12/2016 : ANJOU ETUDE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 28000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/07/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°2469 déposé le 25/02/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°2469 déposé le 25/02/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°3161 déposé le 24/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°3161 déposé le 24/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°3375 déposé le 31/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°3375 déposé le 31/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1186 déposé le 17/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1186 déposé le 17/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°130 déposé le 20/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°130 déposé le 20/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°15230 déposé le 26/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°15230 déposé le 26/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°15230 déposé le 26/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°27 déposé le 28/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°27 déposé le 28/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°27 déposé le 28/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1579 déposé le 05/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1579 déposé le 05/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1579 déposé le 05/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°12748 déposé le 02/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°12748 déposé le 02/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°12748 déposé le 02/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°662 déposé le 22/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°662 déposé le 22/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°662 déposé le 22/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°13151 déposé le 15/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°13151 déposé le 15/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°13151 déposé le 15/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1002 déposé le 24/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1002 déposé le 24/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1002 déposé le 24/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1181 déposé le 05/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1181 déposé le 05/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1181 déposé le 05/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1025 déposé le 29/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1025 déposé le 29/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1025 déposé le 29/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°8489 déposé le 03/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°8489 déposé le 03/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°8489 déposé le 03/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°486 déposé le 23/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°486 déposé le 23/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°486 déposé le 23/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°940 déposé le 23/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°940 déposé le 23/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°940 déposé le 23/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°763 déposé le 17/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°763 déposé le 17/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°763 déposé le 17/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°925 déposé le 01/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°925 déposé le 01/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°925 déposé le 01/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°840 déposé le 27/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°840 déposé le 27/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°840 déposé le 27/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°356 déposé le 30/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°356 déposé le 30/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°356 déposé le 30/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1050 déposé le 21/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1050 déposé le 21/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°1050 déposé le 21/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°806 déposé le 01/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°806 déposé le 01/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°806 déposé le 01/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°725 déposé le 26/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°725 déposé le 26/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°725 déposé le 26/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°783 déposé le 02/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°783 déposé le 02/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°783 déposé le 02/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°4708 déposé le 28/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°4708 déposé le 28/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°4708 déposé le 28/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°854 déposé le 15/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°854 déposé le 15/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°854 déposé le 15/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°709 déposé le 08/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°709 déposé le 08/03/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°709 déposé le 08/03/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°805 déposé le 16/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°805 déposé le 16/03/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1985B00300
Dépôt : N°805 déposé le 16/03/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/07/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 18778 du 16/12/2022
Numéro de gestion : 1985B00300
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/07/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 2469 du 25/02/2022
Numéro de gestion : 1985B00300
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/07/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 3161 du 24/02/2021
Numéro de gestion : 1985B00300
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/07/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 3375 du 31/03/2020
Numéro de gestion : 1985B00300
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/07/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 1186 du 17/12/2018
Numéro de gestion : 1985B00300
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/07/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 130 du 20/12/2017
Numéro de gestion : 1985B00300
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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