- RIOM

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/06/2014

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 48944301000033 / Siren : 489443010 / NIC : 00033

N° de TVA : FR 78 489443010

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70

Coordonnées de l'établissement :

Adresse :
20-22-ZI LA VARENNE
20 Rue HENRI ET GILBERTE GOUDIER
63200 RIOM

Liens de succession de l'établissement :

01/06/2014 : Succession

Prédécesseur : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Continuité économique

Accords d'entreprise :

11/05/2023 : Accord collectif d'entreprise - Forfait annuel en jours

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06323006043
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/09/2023
Date de dépôt : 15/05/2023
Date du texte : 11/05/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique (0176)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Siret : 48944301000033
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

057 - Forfaits (en heures, en jours)
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 04/04/2006

Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Sigle : ANS BIOTECH SA

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES - Riom (siège)ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES - Clermont-Ferrand (fermé)ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES - Saint-Beauzire (fermé)

Publications au Bodacc :

17/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1825
NOJO : 006303MYG411606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : CAUSSADE François-Henri Jean-Marie ; Directeur général délégué, Administrateur : VAN ISEGHEM Bernard ; Administrateur : DELVIENNE Thierry ; Administrateur : DIOP Laurent ; Administrateur : DEGAT Joël ; Administrateur : GENNE Philippe ; Administrateur : BRENAS Laure, Marie-Anne ; Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE CONSEIL

06/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2765
NOJO : 6303MYG40158200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Sigle : ANS BIOTECH SA
Forme juridique : Société anonyme

21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4528
NOJO : 6303MYG37653400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Sigle : ANS BIOTECH SA
Forme juridique : Société anonyme

20/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1712
NOJO : 006303MYG353405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : CAUSSADE François-Henri Jean-Marie ; Administrateur : DELVIENNE Thierry ; Administrateur : DIOP Laurent ; Administrateur : DEGAT Joël ; Administrateur : GENNE Philippe ; Administrateur : BRENAS Laure, Marie-Anne ; Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE CONSEIL

29/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3101
NOJO : 6303MYG35158600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Sigle : ANS BIOTECH SA
Forme juridique : Société anonyme

16/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°1366
NOJO : 006303MYG327060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : CAUSSADE François-Henri Jean-Marie ; Administrateur : DELVIENNE Thierry ; Administrateur : DIOP Laurent ; Administrateur : DEGAT Joël ; Administrateur : GENNE Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE CONSEIL

16/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3042
NOJO : 6303MYG32706100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Sigle : ANS BIOTECH SA
Forme juridique : Société anonyme

02/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4478
NOJO : 6303MYG30449100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Sigle : ANS BIOTECH SA
Forme juridique : Société anonyme

11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8756
NOJO : 630328365100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Sigle : ANS BIOTECH SA
Forme juridique : Société anonyme

03/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°1465
NOJO : 000006303282829
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : CAUSSADE François-Henri, Jean-Marie ; Administrateur : DEGAT Joël ; Administrateur : DELVIENNE Thierry ; Administrateur : DIOP Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE CONSEIL (SARL)

20/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°619
NOJO : 000006303262675
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : CAUSSADE François-Henri, Jean-Marie ; Administrateur : DEGAT Joël ; Administrateur : DELVIENNE Thierry ; Administrateur : DIOP Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE CONSEIL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : VULCA AUDIT (SAS)

22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5442
NOJO : 630326109000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Sigle : ANS BIOTECH SA
Forme juridique : Société anonyme

23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6695
NOJO : 630324059700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Sigle : ANS BIOTECH SA
Forme juridique : Société anonyme

27/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6296
NOJO : 630322152200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Sigle : ANS BIOTECH SA
Forme juridique : Société anonyme

05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6914
NOJO : 630319952000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Sigle : ANS BIOTECH SA
Forme juridique : Société anonyme

02/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°2169
NOJO : BXB14176001504W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : CAUSSADE François-Henri, Jean-Marie Administrateur : DEGAT Joël, Gilles Administrateur : DELVIENNE Thierry Administrateur : FOURNET Jacques Administrateur : DIOP Laurent Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE CONSEIL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : VULCA AUDIT (SAS)

18/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°972
NOJO : BXB14101000375B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : CAUSSADE François-Henri, Jean-Marie Administrateur : DEGAT Joël, Gilles Administrateur : DELVIENNE Thierry Administrateur : FOURNET Jacques Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE CONSEIL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : VULCA AUDIT (SAS)

31/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°581
NOJO : BXB140830006692
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : CAUSSADE François-Henri, Jean-Marie Administrateur : DEGAT Joël, Gilles Administrateur : DELVIENNE Thierry Administrateur : LE DORE Francis, Marie, René Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE CONSEIL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : VULCA AUDIT (SAS)

29/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7276
NOJO : BXC131640044583
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Sigle : ANS BIOTECH SA
Forme juridique : Société anonyme

20/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1056
NOJO : BXB12195002266B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : CAUSSADE François-Henri, Jean-Marie Administrateur : DEGAT Joël, Gilles Administrateur : DELVIENNE Thierry Administrateur : LE DORE Francis, Marie, René Commissaire aux comptes titulaire : NB CONSEIL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ARVERNE CONSEIL (SARL)

02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9612
NOJO : BXC12164007955R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Sigle : ANS BIOTECH SA
Forme juridique : Société anonyme

11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8555
NOJO : BXC111780024259
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Sigle : ANS BIOTECH SA
Forme juridique : Société anonyme

23/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8217
NOJO : BXC10194005234Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Sigle : ANS BIOTECH SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Biopôle Clermont Limagne
63360 Saint-Beauzire

23/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1216
NOJO : BXB08198004008D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : CAUSSADE François-Henri Jean-Marie.
Administrateur : DEGAT Joël Gilles.
Administrateur : DELVIENNE Thierry.
Administrateur : LE DORE Francis Marie René.
Commissaire aux comptes titulaire : NB CONSEIL (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : SALVAN ET ASSOCIES (SA) représenté par SIROT Françoise.

18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6037
NOJO : BXC08188005264U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

07/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°2379
NOJO : BXB08337001483E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RIOM (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Riom 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : CAUSSADE François-Henri Jean-Marie.
Administrateur : DEGAT Joël Gilles.
Administrateur : LE DORE Francis Marie René.
Commissaire aux comptes titulaire : NB CONSEIL (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : SALVAN ET ASSOCIES (SA) représenté par SIROT Françoise.

11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6178
NOJO : BXC08215003199Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RIOM (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Riom 489 443 010
Dénomination : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES
Sigle : ANS BIOTECH SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Biopôle Clermont Limagne,
63360 Saint-Beauzire

Historique de l'unité légale :

29/09/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

26/05/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/06/2014 : code NIC

Code NIC : 00033

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Représentants légaux :

15/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Type : Personne Physique

Nom : CAUSSADE François-Henri Jean-Marie
Né le 12/05/1959 à NANCY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
71 rue DES NEUFS SOLEILS
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE

15/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Type : Personne Physique

Nom : CAUSSADE François-Henri Jean-Marie
Né le 12/05/1959 à NANCY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
71 rue DES NEUFS SOLEILS
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE

15/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Type : Personne Physique

Nom : DEGAT Joël Gilles
Né le 14/03/1972 à COGNAC (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 allée DE LASPARGUERES
47310 Estillac
FRANCE

15/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Type : Personne Physique

Nom : DELVIENNE Thierry
Né le 07/03/1959 à Troyes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 chemin des Ormettes
51700 Chatillon sur marne
FRANCE

15/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Type : Personne Physique

Nom : FOURNET Jacques
Né le 07/02/1946 à Chamalieres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 allée de la Pommeraie
91570 Bièvres
FRANCE

15/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Type : Personne Physique

Nom : DIOP Laurent
Né le 06/07/1957 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
49 rue du Docteur Vigenaud
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE

15/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Type : Personne Morale

Nom : ARVERNE CONSEIL
Siren : 329122360
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 rue Valentin Hauy
Parc Technologique la Pardieu
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE

15/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Type : Personne Morale

Nom : VULCA AUDIT
Siren : 749907721
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
30 rue de Sarlieve
Centre d'Affaire du Zénith
63800 Cournon-d'Auvergne
FRANCE

Dépôts des actes :

20/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°3435 déposé le 17/06/2014
Etat : Déposé
Décision : de Biopôle Clermont Limagne 63360 SAINT BEAUZIRE à 20-22 rue Henri et Gilberte Goudier ZI La Varenne 63200 RIOM

20/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°3435 déposé le 17/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouvel administarteur

20/05/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°3435 déposé le 17/06/2014
Etat : Déposé

24/02/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°2048 déposé le 02/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

03/12/2013 : Lettre de démission

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°2048 déposé le 02/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

25/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°1645 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

12/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°3661 déposé le 21/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

25/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°3044 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

20/09/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°6305935 déposé le 19/11/2008
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR

01/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°6305270 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé

31/03/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°6305270 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Etablissements :

15/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
20 - 22 rue Henri Et Gilberte Goudier
ZI la Varenne
63200 Riom
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/04/2006
Activité : Conseil, recherche et développement scientifique à but médical (Sante humaine et animale), agroalimentaire ou pharmaceutique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

15/07/2015 : Ajout

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Riom ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Clermont-Ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

15/07/2015 : ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ANS BIOTECH SA
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°3902 déposé le 16/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°6413 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°4551 déposé le 16/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°3008 déposé le 06/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°4794 déposé le 04/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°2675 déposé le 06/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°3111 déposé le 23/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°2308 déposé le 19/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°6305545 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2006B90071
Dépôt : N°6305647 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 4437 du 08/07/2020
Numéro de gestion : 2006B90071
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	12 695	12 695
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	121 854	113 024	8 830	9 542
AT	Autres immobilisations corporelles	59 747	41 062	18 684	14 902
BD	Autres titres immobilisés	21		21	21
BH	Autres immobilisations financières	13 301		13 301	13 301
BJ	TOTAL (I)	207 618	166 782	40 837	37 767
BL	Matières premières, approvisionnements	26 713	137	26 576	13 669
BX	Clients et comptes rattachés	172 019		172 019	273 812
CD	Valeurs mobilières de placement	480 035		480 035	420 035
CF	Disponibilités	461 650		461 650	243 679
CH	Charges constatées d’avance	4 324		4 324	2 213
CJ	TOTAL (II)	1 236 734	137	1 236 598	1 024 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 444 352	166 918	1 277 434	1 062 323
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000	6 000
DG	Autres réserves	1 095 544	1 095 544
DH	Report à nouveau	-479 324	-517 114
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	253 384	37 790
DL	TOTAL (I)	935 605	682 221
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		574
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	18 170	2 336
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	103 812	120 461
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 013	5 172
EA	Autres dettes	1 128
EB	Produits constatés d’avance (2)	17 252	72 558
EC	TOTAL (IV)	341 829	380 102
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 277 434	1 062 323
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	306 885	1 011 386	1 318 271	968 449
FJ	Chiffres d’affaires nets	306 885	1 011 386	1 318 271	968 449
FO	Subventions d’exploitation			2 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 252	10 865
FQ	Autres produits			2	3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 337 025	979 317
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			163 724	125 370
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-12 112	-2 042
FW	Autres achats et charges externes			384 759	332 734
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 744	14 587
FY	Salaires et traitements			429 015	379 866
FZ	Charges sociales			158 546	142 161
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 844	11 691
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			137	932
GE	Autres charges			34	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 152 690	1 005 303
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			184 336	-25 986
GL	Autres intérêts et produits assimilés			23 641	21 779
GN	Différences positives de change			39
GP	Total des produits financiers (V)			23 680	21 779
GR	Intérêts et charges assimilées			4 858	3 440
GU	Total des charges financières (VI)			4 858	3 440
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			18 823	18 339
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			203 158	-7 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		93
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		93
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	573
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 824
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	573	1 824
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-573	-1 732
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	18 810
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-69 609	-47 169
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 360 706	1 001 188
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 107 322	963 398
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	253 384	37 790

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 5041 du 24/06/2019
Numéro de gestion : 2006B90071
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	12 695	12 695
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	121 854	113 024	8 830	9 542
AT	Autres immobilisations corporelles	59 747	41 062	18 684	14 902
BD	Autres titres immobilisés	21		21	21
BH	Autres immobilisations financières	13 301		13 301	13 301
BJ	TOTAL (I)	207 618	166 782	40 837	37 767
BL	Matières premières, approvisionnements	26 713	137	26 576	13 669
BX	Clients et comptes rattachés	172 019		172 019	273 812
CD	Valeurs mobilières de placement	480 035		480 035	420 035
CF	Disponibilités	461 650		461 650	243 679
CH	Charges constatées d’avance	4 324		4 324	2 213
CJ	TOTAL (II)	1 236 734	137	1 236 598	1 024 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 444 352	166 918	1 277 434	1 062 323
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000	6 000
DG	Autres réserves	1 095 544	1 095 544
DH	Report à nouveau	-479 324	-517 114
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	253 384	37 790
DL	TOTAL (I)	935 605	682 221
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		574
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	18 170	2 336
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	103 812	120 461
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 013	5 172
EA	Autres dettes	1 128
EB	Produits constatés d’avance (2)	17 252	72 558
EC	TOTAL (IV)	341 829	380 102
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 277 434	1 062 323
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	306 885	1 011 386	1 318 271	968 449
FJ	Chiffres d’affaires nets	306 885	1 011 386	1 318 271	968 449
FO	Subventions d’exploitation			2 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 252	10 865
FQ	Autres produits			2	3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 337 025	979 317
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			163 724	125 370
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-12 112	-2 042
FW	Autres achats et charges externes			384 759	332 734
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 744	14 587
FY	Salaires et traitements			429 015	379 866
FZ	Charges sociales			158 546	142 161
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 844	11 691
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			137	932
GE	Autres charges			34	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 152 690	1 005 303
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			184 336	-25 986
GL	Autres intérêts et produits assimilés			23 641	21 779
GN	Différences positives de change			39
GP	Total des produits financiers (V)			23 680	21 779
GR	Intérêts et charges assimilées			4 858	3 440
GU	Total des charges financières (VI)			4 858	3 440
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			18 823	18 339
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			203 158	-7 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		93
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		93
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	573
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 824
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	573	1 824
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-573	-1 732
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	18 810
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-69 609	-47 169
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 360 706	1 001 188
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 107 322	963 398
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	253 384	37 790

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 5415 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 2006B90071
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	12 695	12 695
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	121 854	113 024	8 830	9 542
AT	Autres immobilisations corporelles	59 747	41 062	18 684	14 902
BD	Autres titres immobilisés	21		21	21
BH	Autres immobilisations financières	13 301		13 301	13 301
BJ	TOTAL (I)	207 618	166 782	40 837	37 767
BL	Matières premières, approvisionnements	26 713	137	26 576	13 669
BX	Clients et comptes rattachés	172 019		172 019	273 812
CD	Valeurs mobilières de placement	480 035		480 035	420 035
CF	Disponibilités	461 650		461 650	243 679
CH	Charges constatées d’avance	4 324		4 324	2 213
CJ	TOTAL (II)	1 236 734	137	1 236 598	1 024 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 444 352	166 918	1 277 434	1 062 323
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000	6 000
DG	Autres réserves	1 095 544	1 095 544
DH	Report à nouveau	-479 324	-517 114
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	253 384	37 790
DL	TOTAL (I)	935 605	682 221
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		574
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	18 170	2 336
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	103 812	120 461
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 013	5 172
EA	Autres dettes	1 128
EB	Produits constatés d’avance (2)	17 252	72 558
EC	TOTAL (IV)	341 829	380 102
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 277 434	1 062 323
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	306 885	1 011 386	1 318 271	968 449
FJ	Chiffres d’affaires nets	306 885	1 011 386	1 318 271	968 449
FO	Subventions d’exploitation			2 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 252	10 865
FQ	Autres produits			2	3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 337 025	979 317
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			163 724	125 370
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-12 112	-2 042
FW	Autres achats et charges externes			384 759	332 734
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 744	14 587
FY	Salaires et traitements			429 015	379 866
FZ	Charges sociales			158 546	142 161
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 844	11 691
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			137	932
GE	Autres charges			34	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 152 690	1 005 303
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			184 336	-25 986
GL	Autres intérêts et produits assimilés			23 641	21 779
GN	Différences positives de change			39
GP	Total des produits financiers (V)			23 680	21 779
GR	Intérêts et charges assimilées			4 858	3 440
GU	Total des charges financières (VI)			4 858	3 440
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			18 823	18 339
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			203 158	-7 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		93
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		93
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	573
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 824
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	573	1 824
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-573	-1 732
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	18 810
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-69 609	-47 169
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 360 706	1 001 188
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 107 322	963 398
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	253 384	37 790

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 3684 du 14/06/2017
Numéro de gestion : 2006B90071
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	12 695	12 695
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	121 854	113 024	8 830	9 542
AT	Autres immobilisations corporelles	59 747	41 062	18 684	14 902
BD	Autres titres immobilisés	21		21	21
BH	Autres immobilisations financières	13 301		13 301	13 301
BJ	TOTAL (I)	207 618	166 782	40 837	37 767
BL	Matières premières, approvisionnements	26 713	137	26 576	13 669
BX	Clients et comptes rattachés	172 019		172 019	273 812
CD	Valeurs mobilières de placement	480 035		480 035	420 035
CF	Disponibilités	461 650		461 650	243 679
CH	Charges constatées d’avance	4 324		4 324	2 213
CJ	TOTAL (II)	1 236 734	137	1 236 598	1 024 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 444 352	166 918	1 277 434	1 062 323
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000	6 000
DG	Autres réserves	1 095 544	1 095 544
DH	Report à nouveau	-479 324	-517 114
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	253 384	37 790
DL	TOTAL (I)	935 605	682 221
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		574
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	18 170	2 336
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	103 812	120 461
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 013	5 172
EA	Autres dettes	1 128
EB	Produits constatés d’avance (2)	17 252	72 558
EC	TOTAL (IV)	341 829	380 102
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 277 434	1 062 323
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	306 885	1 011 386	1 318 271	968 449
FJ	Chiffres d’affaires nets	306 885	1 011 386	1 318 271	968 449
FO	Subventions d’exploitation			2 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 252	10 865
FQ	Autres produits			2	3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 337 025	979 317
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			163 724	125 370
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-12 112	-2 042
FW	Autres achats et charges externes			384 759	332 734
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 744	14 587
FY	Salaires et traitements			429 015	379 866
FZ	Charges sociales			158 546	142 161
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 844	11 691
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			137	932
GE	Autres charges			34	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 152 690	1 005 303
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			184 336	-25 986
GL	Autres intérêts et produits assimilés			23 641	21 779
GN	Différences positives de change			39
GP	Total des produits financiers (V)			23 680	21 779
GR	Intérêts et charges assimilées			4 858	3 440
GU	Total des charges financières (VI)			4 858	3 440
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			18 823	18 339
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			203 158	-7 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		93
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		93
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	573
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 824
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	573	1 824
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-573	-1 732
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	18 810
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-69 609	-47 169
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 360 706	1 001 188
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 107 322	963 398
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	253 384	37 790

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