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de Belleuse

APPLICATIONS ET CONSEILS EN SYSTEMES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 16/12/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38336191200033 / Siren : 383361912 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 10 383361912
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 31/08/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
APPLICATIONS ET CONSEILS EN SYSTEMES
Adresse :
3 Avenue DES COUDRIERS
78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
Liens de succession de l'établissement :
16/12/2019 : Succession
Prédécesseur : APPLICATIONS ET CONSEILS EN SYSTEMES
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/11/1991
Dénomination : APPLICATIONS ET CONSEILS EN SYSTEMES
Dénomination usuelle: ACC SYS
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Sigle : ACCSYS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6332
NOJO : 7803MYG92780000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4657
NOJO : 7803MYG88128300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6064
NOJO : 7803MYG81173800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°2978
NOJO : 007803MYG774085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EMITECH FINANCE ; Directeur général : COGNET Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : KEDROS AUDIT & CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : ALEXANDRE MINOT AUDIT & CONSEILS
13/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7047
NOJO : 7803MYG76291100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4027
NOJO : 7801MYG57939400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9356
NOJO : 117801430254327
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9040
NOJO : 117801398385471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8650
NOJO : 117801373888403
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7316
NOJO : 117801348709789
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6420
NOJO : 117801325581042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8524
NOJO : 117801303419898
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1827
NOJO : BXB12345001633A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MR LEPARMENTIER ALAIN modification le 03 Janvier 2007
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8711
NOJO : BXC122140090481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8743
NOJO : BXC11201004817V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 rue de Senteny
91450 Étiolles
07/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4713
NOJO : BXC10218021685P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5487
NOJO : BXC08230005442X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 rue de Senteny
91450 Étiolles
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10335
NOJO : BXC08254007319M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evry 383 361 912
Dénomination : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 rue de Senteny
91450 Étiolles
Historique de l'unité légale :
30/08/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/12/2019 : activité principale, code NIC, économie sociale et solidaire
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Code NIC : 00033
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
15/11/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : APPLICATIONS ET CONSEILS EN SYSTEMES
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
07/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Type : Personne Physique

Nom : MR LEPARMENTIER ALAIN
Né le 13/11/1957 à CHERBOURG
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12 Rue DE SANTENY
91450 Étiolles
FRANCE
Dépôts des actes :
14/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°14807 déposé le 07/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°14807 déposé le 07/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
14/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°14807 déposé le 07/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au commissaire aux comptes titulaire
14/11/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°14807 déposé le 07/12/2012
Etat : Déposé
30/11/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°72 déposé le 03/01/2007
Etat : Déposé
Décision : S.A.S
30/11/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°72 déposé le 03/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°72 déposé le 03/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/11/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°72 déposé le 03/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
15/11/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°72 déposé le 03/01/2007
Etat : Déposé
31/10/2006 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°72 déposé le 03/01/2007
Etat : Déposé
Décision : SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN S.A.S
30/10/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°72 déposé le 03/01/2007
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
18/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°12423 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/10/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°12423 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/10/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°12423 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé
10/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°696 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
10/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°696 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°696 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°696 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
17/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°4215 déposé le 11/05/2000
Etat : Déposé
Décision : DE : 41 RUE PAUL CLAUDEL 91000 EVRY AU : 12 RUE DE SENTENY 91450 ETIOLLES
17/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°4215 déposé le 11/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/04/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°4215 déposé le 11/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/04/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°4215 déposé le 11/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/12/1995 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°1976 déposé le 04/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/07/1994 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°10237 déposé le 19/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/11/1992 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°9682 déposé le 17/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/10/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°8262 déposé le 31/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°8262 déposé le 31/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°8262 déposé le 31/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°8262 déposé le 31/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°9682 déposé le 17/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°9682 déposé le 17/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°9682 déposé le 17/12/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU SIGLE DE LA SOCIETE ET DU NOM COMMERCIAL
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°10237 déposé le 19/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°10237 déposé le 19/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°1976 déposé le 04/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°1976 déposé le 04/03/1996
Etat : Déposé
Décision : AU : 41 RUE PAUL CLAUDEL 91000 EVRY
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°1976 déposé le 04/03/1996
Etat : Déposé
Décision : ARTICLES 4 - 6 ET 7
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°1976 déposé le 04/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Etablissements :
07/12/2012 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Type : Siège

Adresse :
12 Rue DE SENTENY
91450 Étiolles
FRANCE
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Rue DE SENTENY
91450 Étiolles
FRANCE
Nom commercial : ACCSYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/11/1991
Activité : Conseil et conception de logiciels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 34479
Date d’ajout de l’observation : 31/10/1991
Texte de l'observation : Création
Personnes morales :
07/12/2012 : APPLICATION ET CONSEIL SYSTEME
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ACCSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 38500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°7463 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°6664 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°6529 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°7879 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°9299 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°7309 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°8084 déposé le 26/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°8779 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°8581 déposé le 05/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°10850 déposé le 27/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°9422 déposé le 12/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°5543 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°6550 déposé le 26/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°8182 déposé le 12/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°8274 déposé le 06/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°9390 déposé le 15/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°9446 déposé le 25/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°9445 déposé le 25/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°8832 déposé le 14/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°9956 déposé le 14/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°8319 déposé le 30/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°3075 déposé le 18/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°3074 déposé le 18/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1991B02171
Dépôt : N°3073 déposé le 18/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 24181 du 02/09/2022
Numéro de gestion : 2020B01061
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres4 0194 019
028Immobilisations corporelles54 10652 7231 3834 919
040Immobilisations financières161616
044Total Actif Immobilisé58 14056 7411 3994 935
050Matières premières approvisionnements, en cours de production33 00033 00030 000
068Créances – Clients et comptes rattachés17 82017 82011 100
072Créances – Autres3 0143 0142 052
080Valeurs mobilières de placement7 4987 4987 498
084Disponibilités28 14628 14640 717
092Charges constatées d’avance166166190
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance89 64589 64591 556
110Total général Actif147 78556 74191 04496 491
120Capital social ou individuel38 50038 500
126Réserve légale3 8503 850
134Report à nouveau5 1861 012
136Résultat de l’exercice13 58813 623
142Total des capitaux propres - Total I61 12456 985
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N86
172Autres dettes29 91939 506
176Total des dettes29 91939 506
180Total général Passif91 04496 491
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France65 690
218Production vendue de services - France138 77569 950
222Production stockée 3 0005 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 141 775140 640
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)1 202275
242Autres charges externes* 25 91224 073
243(dont taxe professionnelle) 434
244Impôts, taxes et versements assimilés1 0132 790
250Rémunérations du personnel 46 09546 993
252Charges sociales 47 67148 578
254Dotations aux amortissements 3 5363 352
264Total des charges d’exploitation 125 429126 060
270Résultat d’exploitation 16 34614 580
280Produits financiers 155157
290Produits exceptionnels 2 000
294Charges financières 414419
300Charges exceptionnelles 86
306Impôts sur les bénéfices 2 4132 695
310Bénéfice ou perte 13 58813 623
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 58 140
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 22 295
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 3 324
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 22112 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 2020B01061
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres4 0194 019
028Immobilisations corporelles54 10652 7231 3834 919
040Immobilisations financières161616
044Total Actif Immobilisé58 14056 7411 3994 935
050Matières premières approvisionnements, en cours de production33 00033 00030 000
068Créances – Clients et comptes rattachés17 82017 82011 100
072Créances – Autres3 0143 0142 052
080Valeurs mobilières de placement7 4987 4987 498
084Disponibilités28 14628 14640 717
092Charges constatées d’avance166166190
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance89 64589 64591 556
110Total général Actif147 78556 74191 04496 491
120Capital social ou individuel38 50038 500
126Réserve légale3 8503 850
134Report à nouveau5 1861 012
136Résultat de l’exercice13 58813 623
142Total des capitaux propres - Total I61 12456 985
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N86
172Autres dettes29 91939 506
176Total des dettes29 91939 506
180Total général Passif91 04496 491
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France65 690
218Production vendue de services - France138 77569 950
222Production stockée 3 0005 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 141 775140 640
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)1 202275
242Autres charges externes* 25 91224 073
243(dont taxe professionnelle) 434
244Impôts, taxes et versements assimilés1 0132 790
250Rémunérations du personnel 46 09546 993
252Charges sociales 47 67148 578
254Dotations aux amortissements 3 5363 352
264Total des charges d’exploitation 125 429126 060
270Résultat d’exploitation 16 34614 580
280Produits financiers 155157
290Produits exceptionnels 2 000
294Charges financières 414419
300Charges exceptionnelles 86
306Impôts sur les bénéfices 2 4132 695
310Bénéfice ou perte 13 58813 623
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 58 140
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 22 295
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 3 324
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 25695 du 09/11/2020
Numéro de gestion : 2020B01061
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres4 0194 019
028Immobilisations corporelles54 10652 7231 3834 919
040Immobilisations financières161616
044Total Actif Immobilisé58 14056 7411 3994 935
050Matières premières approvisionnements, en cours de production33 00033 00030 000
068Créances – Clients et comptes rattachés17 82017 82011 100
072Créances – Autres3 0143 0142 052
080Valeurs mobilières de placement7 4987 4987 498
084Disponibilités28 14628 14640 717
092Charges constatées d’avance166166190
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance89 64589 64591 556
110Total général Actif147 78556 74191 04496 491
120Capital social ou individuel38 50038 500
126Réserve légale3 8503 850
134Report à nouveau5 1861 012
136Résultat de l’exercice13 58813 623
142Total des capitaux propres - Total I61 12456 985
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N86
172Autres dettes29 91939 506
176Total des dettes29 91939 506
180Total général Passif91 04496 491
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France65 690
218Production vendue de services - France138 77569 950
222Production stockée 3 0005 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 141 775140 640
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)1 202275
242Autres charges externes* 25 91224 073
243(dont taxe professionnelle) 434
244Impôts, taxes et versements assimilés1 0132 790
250Rémunérations du personnel 46 09546 993
252Charges sociales 47 67148 578
254Dotations aux amortissements 3 5363 352
264Total des charges d’exploitation 125 429126 060
270Résultat d’exploitation 16 34614 580
280Produits financiers 155157
290Produits exceptionnels 2 000
294Charges financières 414419
300Charges exceptionnelles 86
306Impôts sur les bénéfices 2 4132 695
310Bénéfice ou perte 13 58813 623
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 58 140
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 22 295
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 3 324
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 14668 du 25/09/2019
Numéro de gestion : 1991B02171
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres4 0194 019
028Immobilisations corporelles54 10652 7231 3834 919
040Immobilisations financières161616
044Total Actif Immobilisé58 14056 7411 3994 935
050Matières premières approvisionnements, en cours de production33 00033 00030 000
068Créances – Clients et comptes rattachés17 82017 82011 100
072Créances – Autres3 0143 0142 052
080Valeurs mobilières de placement7 4987 4987 498
084Disponibilités28 14628 14640 717
092Charges constatées d’avance166166190
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance89 64589 64591 556
110Total général Actif147 78556 74191 04496 491
120Capital social ou individuel38 50038 500
126Réserve légale3 8503 850
134Report à nouveau5 1861 012
136Résultat de l’exercice13 58813 623
142Total des capitaux propres - Total I61 12456 985
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N86
172Autres dettes29 91939 506
176Total des dettes29 91939 506
180Total général Passif91 04496 491
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France65 690
218Production vendue de services - France138 77569 950
222Production stockée 3 0005 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 141 775140 640
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)1 202275
242Autres charges externes* 25 91224 073
243(dont taxe professionnelle) 434
244Impôts, taxes et versements assimilés1 0132 790
250Rémunérations du personnel 46 09546 993
252Charges sociales 47 67148 578
254Dotations aux amortissements 3 5363 352
264Total des charges d’exploitation 125 429126 060
270Résultat d’exploitation 16 34614 580
280Produits financiers 155157
290Produits exceptionnels 2 000
294Charges financières 414419
300Charges exceptionnelles 86
306Impôts sur les bénéfices 2 4132 695
310Bénéfice ou perte 13 58813 623
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 58 140
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 22 295
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 3 324
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 12642 du 20/09/2018
Numéro de gestion : 1991B02171
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres4 0194 019
028Immobilisations corporelles54 10652 7231 3834 919
040Immobilisations financières161616
044Total Actif Immobilisé58 14056 7411 3994 935
050Matières premières approvisionnements, en cours de production33 00033 00030 000
068Créances – Clients et comptes rattachés17 82017 82011 100
072Créances – Autres3 0143 0142 052
080Valeurs mobilières de placement7 4987 4987 498
084Disponibilités28 14628 14640 717
092Charges constatées d’avance166166190
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance89 64589 64591 556
110Total général Actif147 78556 74191 04496 491
120Capital social ou individuel38 50038 500
126Réserve légale3 8503 850
134Report à nouveau5 1861 012
136Résultat de l’exercice13 58813 623
142Total des capitaux propres - Total I61 12456 985
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N86
172Autres dettes29 91939 506
176Total des dettes29 91939 506
180Total général Passif91 04496 491
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France65 690
218Production vendue de services - France138 77569 950
222Production stockée 3 0005 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 141 775140 640
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)1 202275
242Autres charges externes* 25 91224 073
243(dont taxe professionnelle) 434
244Impôts, taxes et versements assimilés1 0132 790
250Rémunérations du personnel 46 09546 993
252Charges sociales 47 67148 578
254Dotations aux amortissements 3 5363 352
264Total des charges d’exploitation 125 429126 060
270Résultat d’exploitation 16 34614 580
280Produits financiers 155157
290Produits exceptionnels 2 000
294Charges financières 414419
300Charges exceptionnelles 86
306Impôts sur les bénéfices 2 4132 695
310Bénéfice ou perte 13 58813 623
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 58 140
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 22 295
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 3 324
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 8355 du 17/07/2017
Numéro de gestion : 1991B02171
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres4 0194 019
028Immobilisations corporelles54 10652 7231 3834 919
040Immobilisations financières161616
044Total Actif Immobilisé58 14056 7411 3994 935
050Matières premières approvisionnements, en cours de production33 00033 00030 000
068Créances – Clients et comptes rattachés17 82017 82011 100
072Créances – Autres3 0143 0142 052
080Valeurs mobilières de placement7 4987 4987 498
084Disponibilités28 14628 14640 717
092Charges constatées d’avance166166190
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance89 64589 64591 556
110Total général Actif147 78556 74191 04496 491
120Capital social ou individuel38 50038 500
126Réserve légale3 8503 850
134Report à nouveau5 1861 012
136Résultat de l’exercice13 58813 623
142Total des capitaux propres - Total I61 12456 985
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N86
172Autres dettes29 91939 506
176Total des dettes29 91939 506
180Total général Passif91 04496 491
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France65 690
218Production vendue de services - France138 77569 950
222Production stockée 3 0005 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 141 775140 640
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)1 202275
242Autres charges externes* 25 91224 073
243(dont taxe professionnelle) 434
244Impôts, taxes et versements assimilés1 0132 790
250Rémunérations du personnel 46 09546 993
252Charges sociales 47 67148 578
254Dotations aux amortissements 3 5363 352
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280Produits financiers 155157
290Produits exceptionnels 2 000
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306Impôts sur les bénéfices 2 4132 695
310Bénéfice ou perte 13 58813 623
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 58 140
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 22 295
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 3 324

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