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d'Allamont

AQUAFI

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 07/04/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44320769100025 / Siren : 443207691 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 47 443207691
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/12/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
AQUAFI
Adresse :
LIEUDIT DAIN

97120 SAINT-CLAUDE
Liens de succession de l'établissement :
07/04/2009 : Succession
Prédécesseur : AQUAFI
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/08/2002
Dénomination : AQUAFI
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société en nom collectif
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AQUAFI - Saint-Claude (siège)AQUAFI - Baie-Mahault (fermé)
Publications au Bodacc :
17/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12232
NOJO : 971100000198360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE (971)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Basse-Terre 443 207 691
Dénomination : AQUAFI
Forme juridique : Société en Nom Collectif
29/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12099
NOJO : 971100000139450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE (971)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Basse-Terre 443 207 691
Dénomination : AQUAFI
Forme juridique : Société en Nom Collectif
16/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10626
NOJO : 971100000092160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE (971)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Basse-Terre 443 207 691
Dénomination : AQUAFI
Forme juridique : Société en Nom Collectif
09/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°4479
NOJO : 097110000009067
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE (971)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Basse-Terre 443 207 691
Dénomination : AQUAFI
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Administration :
GROS Raphaël Jean-Louis nom d'usage : GROS n'est plus gérant
17/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°4437
NOJO : 097110000005810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE (971)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Basse-Terre 443 207 691
Dénomination : AQUAFI
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Administration :
ROUBEROL Marc Christian Jacques nom d'usage : ROUBEROL devient gérant
04/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7405
NOJO : 971100000016870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE (971)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Basse-Terre 443 207 691
Dénomination : AQUAFI
Forme juridique : Société en Nom Collectif
05/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1755
NOJO : 092400612080007
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BASSE-TERRE (971)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS BASSE TERRE 443 207 691
Dénomination : AQUAFI
Forme juridique : SNC
07/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12119
NOJO : 017111000511207
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BASSE-TERRE (971)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS de Basse-Terre 443 207 691
Dénomination : AQUAFI
Forme juridique : SNC
10/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5308
NOJO : 201703290007027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE (971)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Basse-Terre 443 207 691
Dénomination : AQUAFI
Forme juridique : SNC
19/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2098
NOJO : BDC15013101885X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE (971)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Basse-Terre 443 207 691
Dénomination : AQUAFI
Forme juridique : S.N.C.
18/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2672
NOJO : BDC130083025348
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE (971)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Basse-Terre 443 207 691
Dénomination : AQUAFI
Forme juridique : S.N.C.
18/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3673
NOJO : BDC12007503664R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE (971)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Basse-Terre 443 207 691
Dénomination : AQUAFI
Forme juridique : S.N.C.

Adresse :
lieudit Dain
97120 Saint-Claude
22/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3118
NOJO : BDC120011028048
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE (971)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Basse-Terre 443 207 691
Dénomination : AQUAFI
Forme juridique : S.N.C.
Historique de l'unité légale :
05/08/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
07/04/2009 : code NIC
Code NIC : 00025
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev1 : 40.1A)
Représentants légaux :
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Physique

Nom : ROUBEROL Marc Christian Jacques
Né le 05/08/1969 à Auxerre (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue des Boucheries
33000 Bordeaux
France
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Morale

Nom : FORCE HYDRAULIQUE ANTILLAISE EURL
Siren : 429346463
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
Résidence Morin
Route de Moleon
97120 Saint-Claude
France
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Morale

Nom : HOLD CO FHA 1
Siren : 851541391
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
213 Cours Victor Hugo
BEGLES
33130 Bègles
France
25/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Physique

Nom : GROS Raphaël Jean-Louis
Né le 13/11/1972 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
72 Chemin de la Folatière
73460 Saint-Vital
France
25/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Morale

Nom : FORCE HYDRAULIQUE ANTILLAISE EURL
Siren : 429346463
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Résidence Morin
Route de Moleon
97120 Saint-Claude
France
25/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Physique

Nom : GROS Raphaël Jean-Louis
Né le 13/11/1972 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
72 Chemin de la Folatière
73460 Saint-Vital
France
25/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Morale

Nom : FORCE HYDRAULIQUE ANTILLAISE EURL
Siren : 429346463
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
Résidence Morin
Route de Moleon
97120 Saint-Claude
France
25/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Morale

Nom : HOLD CO FHA 1
Siren : 851541391
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
213 Cours Victor Hugo
BEGLES
33130 Bègles
France
25/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Physique

Nom : GROS Raphaël Jean-Louis
Né le 13/11/1972 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
72 Chemin de la Folatière
73460 Saint-Vital
France
25/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Morale

Nom : FORCE HYDRAULIQUE ANTILLAISE EURL
Siren : 429346463
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Résidence Morin
Route de Moleon
97120 Saint-Claude
France
25/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Physique

Nom : GROS Raphaël Jean-Louis
Né le 13/11/1972 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
72 Chemin de la Folatière
73460 Saint-Vital
France
25/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Morale

Nom : FORCE HYDRAULIQUE ANTILLAISE EURL
Siren : 429346463
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
Résidence Morin
Route de Moleon
97120 Saint-Claude
France
25/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Morale

Nom : HOLD CO FHA 1
Siren : 851541391
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
213 Cours Victor Hugo
BEGLES
33130 Bègles
France
25/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Physique

Nom : GROS Raphaël Jean-Louis
Né le 13/11/1972 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
72 Chemin de la Folatière
73460 Saint-Vital
France
25/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Physique

Nom : ROUBEROL Marc Christian Jacques
Né le 05/08/1969 à Auxerre (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue des Boucheries
33000 Bordeaux
France
25/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Morale

Nom : FORCE HYDRAULIQUE ANTILLAISE EURL
Siren : 429346463
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
Résidence Morin
Route de Moleon
97120 Saint-Claude
France
25/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Personne Morale

Nom : HOLD CO FHA 1
Siren : 851541391
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
213 Cours Victor Hugo
BEGLES
33130 Bègles
France
Dépôts des actes :
18/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°002692 déposé le 29/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
06/08/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000503 déposé le 08/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
06/08/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000503 déposé le 08/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
06/08/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°001311 déposé le 07/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
06/08/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000503 déposé le 08/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
06/08/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°001311 déposé le 07/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
05/08/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000503 déposé le 08/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
05/08/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000503 déposé le 08/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
05/08/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000503 déposé le 08/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
19/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°001311 déposé le 07/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
19/12/2019 : Acte
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°001311 déposé le 07/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
19/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°001311 déposé le 07/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
19/12/2019 : Acte
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°001311 déposé le 07/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
11/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°003092 déposé le 25/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
11/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°003092 déposé le 25/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
11/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°003092 déposé le 25/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
11/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°003092 déposé le 25/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
07/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000180 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Divers
07/04/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000180 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Divers
07/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000180 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Divers
07/04/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000180 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Divers
07/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000180 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Divers
07/04/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000180 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Divers
07/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000180 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Divers
07/04/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000180 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000180 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000180 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000180 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000180 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000180 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000180 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000180 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000180 déposé le 25/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Divers
Etablissements :
07/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Siège

Adresse :
LIEUDIT DAIN
97120 Saint-Claude
France
07/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Etablissement principal

Adresse :
LIEUDIT DAIN
97120 Saint-Claude
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2009
Activité : Production conservation et vente d'énergie d'origine hydraulique exploitation et location de tous matériels destinés à produire ladite énergie réalisation de tous investissements complémentaires ou le remplacement dans le cadre de la location de ces matériels
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Siège

Adresse :
LIEUDIT DAIN
97120 Saint-Claude
France
25/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Etablissement principal

Adresse :
LIEUDIT DAIN
97120 Saint-Claude
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2009
Activité : Production conservation et vente d'énergie d'origine hydraulique exploitation et location de tous matériels destinés à produire ladite énergie réalisation de tous investissements complémentaires ou le remplacement dans le cadre de la location de ces matériels
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Siège

Adresse :
LIEUDIT DAIN
97120 Saint-Claude
France
25/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Etablissement principal

Adresse :
LIEUDIT DAIN
97120 Saint-Claude
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2009
Activité : Production conservation et vente d'énergie d'origine hydraulique exploitation et location de tous matériels destinés à produire ladite énergie réalisation de tous investissements complémentaires ou le remplacement dans le cadre de la location de ces matériels
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Siège

Adresse :
LIEUDIT DAIN
97120 Saint-Claude
France
25/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Type : Etablissement principal

Adresse :
LIEUDIT DAIN
97120 Saint-Claude
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2009
Activité : Production conservation et vente d'énergie d'origine hydraulique exploitation et location de tous matériels destinés à produire ladite énergie réalisation de tous investissements complémentaires ou le remplacement dans le cadre de la location de ces matériels
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/12/2021 : AQUAFI
Greffe : Basse-Terre (9711)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : Production conservation et vente d'énergie d'origine hydraulique, exploitation et location de tous matériels destinés à produire ladite énergie, réalisation de tous investissements complémentaires ou le remplacement dans le cadre de la location de ces matériels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/08/2020 : AQUAFI
Greffe : Basse-Terre (9711)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : Production conservation et vente d'énergie d'origine hydraulique exploitation et location de tous matériels destinés à produire ladite énergie réalisation de tous investissements complémentaires ou le remplacement dans le cadre de la location de ces matériels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 10 années
25/08/2020 : AQUAFI
Greffe : Basse-Terre (9711)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : Production conservation et vente d'énergie d'origine hydraulique exploitation et location de tous matériels destinés à produire ladite énergie réalisation de tous investissements complémentaires ou le remplacement dans le cadre de la location de ces matériels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/08/2020 : AQUAFI
Greffe : Basse-Terre (9711)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : Production conservation et vente d'énergie d'origine hydraulique, exploitation et location de tous matériels destinés à produire ladite énergie, réalisation de tous investissements complémentaires ou le remplacement dans le cadre de la location de ces matériels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°002974 déposé le 07/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000414 déposé le 25/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000414 déposé le 25/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000414 déposé le 25/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000414 déposé le 25/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000373 déposé le 17/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000373 déposé le 17/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000373 déposé le 17/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000373 déposé le 17/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000503 déposé le 11/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000503 déposé le 11/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000503 déposé le 11/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000503 déposé le 11/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000785 déposé le 16/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000785 déposé le 16/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000785 déposé le 16/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000785 déposé le 16/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000173 déposé le 08/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000173 déposé le 08/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000173 déposé le 08/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000173 déposé le 08/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000354 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000354 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000354 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000354 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000377 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000377 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000377 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000377 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000637 déposé le 13/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000637 déposé le 13/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000637 déposé le 13/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000637 déposé le 13/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000441 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000441 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000441 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000441 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000435 déposé le 27/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000435 déposé le 27/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000435 déposé le 27/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2010B00079
Dépôt : N°000435 déposé le 27/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BASSE-TERRE (9711)
Numéro de dépôt : B2022/001886 du 23/09/2022
Numéro de gestion : 2010B00079
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BASSE-TERRE (9711)
Numéro de dépôt : B2021/002974 du 07/12/2021
Numéro de gestion : 2010B00079
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BASSE-TERRE (9711)
Numéro de dépôt : B2020/000414 du 25/08/2020
Numéro de gestion : 2010B00079
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BASSE-TERRE (9711)
Numéro de dépôt : 373 du 17/06/2019
Numéro de gestion : 2010B00079
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BASSE-TERRE (9711)
Numéro de dépôt : 503 du 11/09/2018
Numéro de gestion : 2010B00079
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BASSE-TERRE (9711)
Numéro de dépôt : 785 du 16/10/2017
Numéro de gestion : 2010B00079
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BASSE-TERRE (9711)
Numéro de dépôt : 785 du 16/10/2017
Numéro de gestion : 2010B00079
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : BASSE-TERRE (9711)
Numéro de dépôt : 173 du 08/03/2017
Numéro de gestion : 2010B00079
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

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