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de Sauvagny

AQUALABO SERVICES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/08/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49966523000011 / Siren : 499665230 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 91 499665230
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
AQUALABO SERVICES
Adresse :
90 Rue DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ
94506 CHAMPIGNY SUR MARNE CEDEX
Historique de l'établissement :
19/04/2017 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/10/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/08/2007
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Dénomination usuelle: AQUALABO
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
26/02/2016 : AQUALYSE
N° national/d'enregistrement : 4252503
Date de dépôt : 26/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et capteurs scientifiques pour le contrôle et l'analyse de l'eau, notamment préleveurs automatiques d'échantillons, canaux venturi et indicateurs de niveau à ultrasons.

Déposant 1 : AQUALABO CONTROLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414258038
Adresse :
90 rue du Professeur Paul Milliez
94500 CHAMPIGNY SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 675729
Date de demande : 01/08/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils, instruments et capteurs scientifiques pour le contrôle et l'analyse de l'eau, notamment préleveurs automatiques d'échantillons, canaux venturi et indicateurs de niveau à ultrasons.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 824108
Date de demande : 04/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Bénéficiare 1 : AQUALABO SERVICES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 RUE DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

24/11/2014 : SMARTLOG
N° national/d'enregistrement : 4136277
Date de dépôt : 24/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils enregistreurs et transmetteurs d'informations et de données pour la surveillance et la gestion à distance de réseaux et ouvrages d'eau potable, d'assainissement, d'eaux pluviales, reservoirs, barrages, lacs et cours d'eau.

Déposant 1 : AQUALABO SERVICES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 rue du Professeur Paul Milliez
94506 Champigny sur Marne Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 759663
Date de demande : 25/06/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Bénéficiare 1 : PERAX TECHNOLOGIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

21/12/2012 : PHOTOPOD
N° national/d'enregistrement : 3970706
Date de dépôt : 21/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Photomètre portable pour l'analyse de l'eau.

Déposant 1 : AQUALABO SERVICES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 RUE DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ
94506 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 601545
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Bénéficiare 1 : PONSEL MESURE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 824839
Date de demande : 10/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Bénéficiare 1 : AQUALABO CONTROLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 414258038
Adresse :
90 Rue du Professeur Paul Milliez
94500 CHAMPIGNY SUR MARNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 824844
Date de demande : 10/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Bénéficiare 1 : AQUALABO SERVICES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 Rue du Professeur Paul Milliez
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829332
Date de demande : 02/12/2022
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

21/12/2012 : PHOTOPOD
N° national/d'enregistrement : 3970706
Date de dépôt : 21/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Photomètre portable pour l'analyse de l'eau.

Déposant 1 : NEOTEK PONSEL, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 414258038
Adresse :
35 rue Michel Marion
56850 CAUDAN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein
Adresse :
56A rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 601545
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Bénéficiare 1 : PONSEL MESURE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 824839
Date de demande : 10/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Bénéficiare 1 : AQUALABO CONTROLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 414258038
Adresse :
90 Rue du Professeur Paul Milliez
94500 CHAMPIGNY SUR MARNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 824844
Date de demande : 10/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Bénéficiare 1 : AQUALABO SERVICES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 Rue du Professeur Paul Milliez
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

28/11/2011 : AQUALABO SERVICES
N° national/d'enregistrement : 3877299
Date de dépôt : 28/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et capteurs scientifiques pour le contrôle et l'analyse de l'eau notamment spectrophotomètres, photomètres, indicateurs de niveau, de pression et de couleurs des eaux, appareils et instruments permettant le contrôle de la qualité de l'eau ; appareils et instruments de laboratoires pour l'analyse de l'eau et des boues. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, le traitement et la gestion d'informations notamment de données scientifiques, chimiques, bactériologiques.

Déposant 1 : AQUALABO SERVICES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 818410
Date de demande : 07/04/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769373
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

28/11/2011 : AQUALABO SERVICES
N° national/d'enregistrement : 3877299
Date de dépôt : 28/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et capteurs scientifiques pour le contrôle et l'analyse de l'eau notamment spectrophotomètres, photomètres, indicateurs de niveau, de pression et de couleurs des eaux, appareils et instruments permettant le contrôle de la qualité de l'eau ; appareils et instruments de laboratoires pour l'analyse de l'eau et des boues. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, le traitement et la gestion d'informations notamment de données scientifiques, chimiques, bactériologiques.

Déposant 1 : AQUALABO SERVICES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769373
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

15/09/2011 : SmartMonitor
N° national/d'enregistrement : 3859303
Date de dépôt : 15/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de messagerie électronique.

Déposant 1 : PERAX, SASU
Numéro de SIREN : 313385767
Adresse :
48 rue de Fenouillet
31140 SAINT ALBAN
FR

Mandataire 1 : PERAX
Adresse :
48 rue de Fenouillet,
31140 SAINT ALBAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 788936
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : PERAX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 313385767
Adresse :
48 Rue de Fenouillet
31140 SAINT-ALBAN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 788943
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : PERAX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 313385767
Adresse :
18 Chemin de la Violette
31240 L'UNION
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789061
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : AQUALABO CONTROLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414258038
Adresse :
90 rue du professeur Paul Milliez
94506 CHAMPIGNY SUR MARNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789062
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : AQUALABO SERVICES, société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 RUE DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789063
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : PERAX TECHNOLOGIES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 847685286
Adresse :
Chemin de Bordevieille Zone artisanale de Bordevieille
31790 SAINT-SAUVEUR
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

15/09/2011 : SmartMonitor
N° national/d'enregistrement : 3859303
Date de dépôt : 15/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de messagerie électronique.

Déposant 1 : PERAX, SASU
Numéro de SIREN : 313385767
Adresse :
48 rue de Fenouillet
31140 SAINT ALBAN
FR

Mandataire 1 : PERAX
Adresse :
48 rue de Fenouillet,
31140 SAINT ALBAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 788936
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : PERAX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 313385767
Adresse :
48 Rue de Fenouillet
31140 SAINT-ALBAN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 788943
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : PERAX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 313385767
Adresse :
18 Chemin de la Violette
31240 L'UNION
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789061
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : AQUALABO CONTROLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414258038
Adresse :
90 rue du professeur Paul Milliez
94506 CHAMPIGNY SUR MARNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789062
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : AQUALABO SERVICES, société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 RUE DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789063
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : PERAX TECHNOLOGIES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 847685286
Adresse :
Chemin de Bordevieille Zone artisanale de Bordevieille
31790 SAINT-SAUVEUR
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

15/09/2011 : SmartMonitor
N° national/d'enregistrement : 3859303
Date de dépôt : 15/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de messagerie électronique.

Déposant 1 : PERAX TECHNOLOGIES, SARL
Numéro de SIREN : 847685286
Adresse :
18 Chemin de la Violette
31240 L'UNION
FR

Mandataire 1 : AKTYS, Mme BATTAVOINE Gaelle
Adresse :
10 Rue Ozenne
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 788936
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : PERAX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 313385767
Adresse :
48 Rue de Fenouillet
31140 SAINT-ALBAN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 788943
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : PERAX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 313385767
Adresse :
18 Chemin de la Violette
31240 L'UNION
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789061
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : AQUALABO CONTROLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414258038
Adresse :
90 rue du professeur Paul Milliez
94506 CHAMPIGNY SUR MARNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789062
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : AQUALABO SERVICES, société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 RUE DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789063
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : PERAX TECHNOLOGIES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 847685286
Adresse :
Chemin de Bordevieille Zone artisanale de Bordevieille
31790 SAINT-SAUVEUR
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790899
Date de demande : 01/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

12/04/2011 : OPTOD
N° national/d'enregistrement : 3822676
Date de dépôt : 12/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et capteurs scientifiques pour mesurer le niveau d'oxygène de l'eau.

Déposant 1 : AQUALABO SERVICES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 RUE DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulles
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 816584
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : PONSEL MESURE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
35 Rue Michel Marion
56850 CAUDAN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 816586
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : AQUALABO SERVICES, Société Anonyme
Adresse :
90 Rue du Professeur Paul Milliez
94500 CHAMPIGNY SUR MARNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 816585
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : AQUALABO CONTROLE, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
90 Rue du Professeur Paul Milliez
94500 Champigny sur Marne
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779084
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

29/11/2010 : NEOSENS PURE SENSOR SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 3786699
Date de dépôt : 29/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Solutions de mesure (sondes).

Déposant 1 : Neosens, SA
Numéro de SIREN : 438178725
Adresse :
RUE JEAN BART DIAPASON, BAT B BP 57490 France
31674 LABEGE Cedex
FR

Mandataire 1 : Neosens

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821469
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Bénéficiare 1 : AQUALABO SERVICES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 RUE DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

29/11/2010 : NEOSENS PURE SENSOR SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 3786699
Date de dépôt : 29/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Solutions de mesure (sondes).

Déposant 1 : AQUALABO SERVICES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 RUE DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821469
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Bénéficiare 1 : AQUALABO SERVICES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 RUE DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782874
Date de demande : 21/05/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

16/08/2010 : Smartlog
N° national/d'enregistrement : 3760451
Date de dépôt : 16/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 16/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, et le traitement de données physicochimiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication.

Déposant 1 : PERAX, SASU
Numéro de SIREN : 313385767
Adresse :
48 Rue de Fenouillet
31140 SAINT-ALBAN Cedex
FR

Mandataire 1 : PERAX
Adresse :
48 Rue de Fenouillet
31140 SAINT-ALBAN Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 788941
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : PERAX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 313385767
Adresse :
48 Rue de Fenouillet
31140 SAINT-ALBAN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 788943
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : PERAX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 313385767
Adresse :
18 Chemin de la Violette
31240 L'UNION
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789061
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : AQUALABO CONTROLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414258038
Adresse :
90 rue du professeur Paul Milliez
94506 CHAMPIGNY SUR MARNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789062
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : AQUALABO SERVICES, société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 RUE DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789063
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : PERAX TECHNOLOGIES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 847685286
Adresse :
Chemin de Bordevieille Zone artisanale de Bordevieille
31790 SAINT-SAUVEUR
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

16/08/2010 : Smartlog
N° national/d'enregistrement : 3760451
Date de dépôt : 16/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 16/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, et le traitement de données physicochimiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication.

Déposant 1 : PERAX TECHNOLOGIES, SARL
Numéro de SIREN : 847685286

Mandataire 1 : AKTYS, SELARL, M. ROUSSET PASCAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 788941
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : PERAX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 313385767
Adresse :
48 Rue de Fenouillet
31140 SAINT-ALBAN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 788943
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : PERAX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 313385767
Adresse :
18 Chemin de la Violette
31240 L'UNION
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789061
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : AQUALABO CONTROLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414258038
Adresse :
90 rue du professeur Paul Milliez
94506 CHAMPIGNY SUR MARNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789062
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : AQUALABO SERVICES, société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 RUE DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789063
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : PERAX TECHNOLOGIES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 847685286
Adresse :
Chemin de Bordevieille Zone artisanale de Bordevieille
31790 SAINT-SAUVEUR
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758000
Date de demande : 28/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

29/01/2007 : ORCHIDIS
N° national/d'enregistrement : 3477726
Date de dépôt : 29/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésique, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments scientifiques utilisés pour l'analyse et le traitement des eaux ; appareils et instruments de laboratoires.

Déposant 1 : AQUALABO ANALYSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405052069
Adresse :
90 rue du Professeur Paul Milliez
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 692629
Date de demande : 13/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Bénéficiare 1 : RH20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 692630
Date de demande : 13/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Bénéficiare 1 : AQUALABO ANALYSE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 824119
Date de demande : 04/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Bénéficiare 1 : AQUALABO SERVICES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 RUE DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638797
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

02/02/1990 : ORCHIDIS
N° national/d'enregistrement : 1573639
Date de dépôt : 02/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais, produits chimiques destinés à conserver les aliments.

Déposant 1 : ORCHIDIS LABORATOIRE RH2O, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405052069
Adresse :
90 rue du Professeur Paul Milliez
94500 CHAMPIGNY SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 50388
Date de demande : 21/12/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 242011
Date de demande : 25/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 242012
Date de demande : 25/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 242013
Date de demande : 25/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 242014
Date de demande : 25/08/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 522391
Date de demande : 23/02/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : RH20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 777600
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : ORCHIDIS LABORATOIRE RH2O, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 405052069
Adresse :
90 rue du Professeur Paul Milliez
94500 Champigny Sur Marne
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 777601
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : ORCHIDIS LABORATOIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405052069
Adresse :
90 rue du Professeur Paul Milliez
94500 Champigny Sur Marne
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 777602
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : AQUALABO ANALYSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405052069
Adresse :
90 rue du Professeur Paul Milliez
94500 Champigny Sur Marne
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 777603
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : AQUALABO SERVICES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 rue du Professeur Paul Milliez
94500 Champigny Sur Marne
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2163602
Date de demande : 31/01/2000
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432654
Date de demande : 25/02/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

02/02/1990 : ORCHIDIS
N° national/d'enregistrement : 1573639
Date de dépôt : 02/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais, produits chimiques destinés à conserver les aliments.

Déposant 1 : AQUALABO SERVICE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 rue du Professeur Paul Milliez
94500 CHAMPIGNY SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 50388
Date de demande : 21/12/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 242011
Date de demande : 25/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 242012
Date de demande : 25/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 242013
Date de demande : 25/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 242014
Date de demande : 25/08/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 522391
Date de demande : 23/02/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : RH20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 777600
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : ORCHIDIS LABORATOIRE RH2O, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 405052069
Adresse :
90 rue du Professeur Paul Milliez
94500 Champigny Sur Marne
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 777601
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : ORCHIDIS LABORATOIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405052069
Adresse :
90 rue du Professeur Paul Milliez
94500 Champigny Sur Marne
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 777602
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : AQUALABO ANALYSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405052069
Adresse :
90 rue du Professeur Paul Milliez
94500 Champigny Sur Marne
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 777603
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : AQUALABO SERVICES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 499665230
Adresse :
90 rue du Professeur Paul Milliez
94500 Champigny Sur Marne
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2163602
Date de demande : 31/01/2000
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432654
Date de demande : 25/02/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736870
Date de demande : 20/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°5313
NOJO : 009401MYG970265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : ZHANG Xian Chao ; Directeur général : LEGEAI Jérôme ; Administrateur : APPELS Josephus ; Administrateur : QIAN Yumin ; Administrateur : SCHEFFOLD Christoph Alois ; Administrateur : BOCKHOFF Nicolas André ; Administrateur : BROISE Xavier Louis Paul Marie ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES
12/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°5314
NOJO : 009401MYG970267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : ZHANG Xian Chao ; Directeur général : LEGEAI Jérôme ; Administrateur : APPELS Josephus ; Administrateur : QIAN Yumin ; Administrateur : SCHEFFOLD Christoph Alois ; Administrateur : BOCKHOFF Nicolas André ; Administrateur : BROISE Xavier Louis Paul Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES
12/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°5315
NOJO : 009401MYG970268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : ZHANG Xian Chao ; Directeur général : LEGEAI Jérôme ; Administrateur : APPELS Josephus ; Administrateur : QIAN Yumin ; Administrateur : SCHEFFOLD Christoph Alois ; Administrateur : BOCKHOFF Nicolas André ; Administrateur : BROISE Xavier Louis Paul Marie
12/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°5316
NOJO : 009401MYG970269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : ZHANG Xian Chao ; Directeur général : LEGEAI Jérôme ; Administrateur : APPELS Josephus ; Administrateur : QIAN Yumin ; Administrateur : SCHEFFOLD Christoph Alois ; Administrateur : BOCKHOFF Nicolas André ; Administrateur : BROISE Xavier Louis Paul Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : ALBERIS AUDIT
12/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°5317
NOJO : 009401MYG970270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : ZHANG Xian Chao ; Directeur général : LEGEAI Jérôme ; Administrateur : APPELS Josephus ; Administrateur : QIAN Yumin ; Administrateur : BOCKHOFF Nicolas André ; Administrateur : BROISE Xavier Louis Paul Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : ALBERIS AUDIT
24/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9174
NOJO : 9401MYG96525800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme
08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11241
NOJO : 9401MYG90963600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme
17/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9294
NOJO : 9401MYG87867700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme
05/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4224
NOJO : 9401MYG80539600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme
10/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°4771
NOJO : 009401MYG794651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : ZHANG Xian Chao ; Directeur général : LEGEAI Jérôme ; Administrateur : APPELS Josephus ; Administrateur : QIAN Yumin ; Administrateur : SCHEFFOLD Christoph Alois ; Administrateur : BOCKHOFF Nicolas André ; Administrateur : BROISE Xavier Louis Paul Marie ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : LEBIT Jean
29/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11164
NOJO : 9401MYG78774300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme
28/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°3865
NOJO : 940119401444439
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : LEGEAI Jérôme modification le 26 Mars 2019 ; Commissaire aux comptes suppléant : LEBIT Jean en fonction le 14 Décembre 2010 ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES en fonction le 14 Décembre 2010 ; Administrateur : BROISE Xavier Louis Paul Marie en fonction le 19 Mars 2019 ; Administrateur : QIAN Yumin en fonction le 19 Mars 2019 ; Administrateur : SCHEFFOLD Christoph Alois modification le 19 Mars 2019 ; Président du conseil d'administration : ZHANG Xian Chao modification le 26 Mars 2019 ; Administrateur : BOCKHOFF Nicolas André en fonction le 26 Mars 2019 ; Administrateur : APPELS Josephus en fonction le 26 Mars 2019
21/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°5905
NOJO : 940119401443783
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : RAULT Stanislas modification le 17 Janvier 2012 ; Administrateur : LEGEAI Jérôme en fonction le 17 Juillet 2008 ; Commissaire aux comptes suppléant : LEBIT Jean en fonction le 14 Décembre 2010 ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES en fonction le 14 Décembre 2010 ; Administrateur : BERRITANE Dalila en fonction le 26 Septembre 2018 ; Administrateur : BROISE Xavier Louis Paul Marie en fonction le 19 Mars 2019 ; Administrateur : QIAN Yumin en fonction le 19 Mars 2019 ; Administrateur : SCHEFFOLD Christoph Alois en fonction le 19 Mars 2019 ; Administrateur : ZHANG Xian Chao en fonction le 19 Mars 2019
22/02/2019 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°532
NOJO : 031020000606191
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/02/2019
Publication légale : La Voix du Midi, le 28/02/2019
Oppositions : Me Gaelle BATTAVOINE, 10 Rue Théodore Ozenne 31000 Toulouse
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 15/02/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de Toulouse 3 le 20/02/2019, Dossier 2019 00010618 Réf 3104P03 2019A02169 Adresse de l'ancien propriétaire : 18 Chemin de la Violette 31240 L'UNION. Adresse du nouveau propriétaire : Chemin de Bordevieille Zone artisanale de Bordevieille 31790 SAINT-SAUVEUR. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 847 685 286
Dénomination : PERAX TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 5000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
28/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°2288
NOJO : 940119401430693
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : RAULT Stanislas modification le 17 Janvier 2012 ; Administrateur : LEGEAI Jérôme en fonction le 17 Juillet 2008 ; Commissaire aux comptes suppléant : LEBIT Jean en fonction le 14 Décembre 2010 ; Administrateur : GAMBINI Bastien en fonction le 14 Décembre 2010 ; Administrateur : DEMETER PARTNERS représenté par DUPONT Olivier en fonction le 14 Décembre 2010 ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES en fonction le 14 Décembre 2010 ; Administrateur : BERRITANE Dalila en fonction le 26 Septembre 2018
28/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°2289
NOJO : 940119401430701
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1492900.00 EUR
18/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10014
NOJO : 119401429040038
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme
19/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14596
NOJO : 119401402992345
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme
12/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12268
NOJO : 119401390992542
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme
04/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1967
NOJO : BXB15209001860Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1143900.00 EUR
04/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1968
NOJO : BXB15209001861S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1162900.00 EUR
19/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15570
NOJO : BXC130700113850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme
21/11/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°457
NOJO : BXA12320000633G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 22/10/2012
Publication légale : La Gazette du Midi, le 19/11/2012
Oppositions : A l'adresse du fonds cédé 109 Rue Jean Bart Immeuble Diapason Bâtiment B Boite Postale 57490 (31674) Labège pour la validité, et pour la correspondance auprès de Maître Elisabeth Neidhart 59 Avenue Franklin D. Roosevelt 75008 Paris

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 1103500.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 438 178 725
Dénomination : NEOSENS
26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13353
NOJO : BXC12109000848D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme
27/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1576
NOJO : BXB12021000835L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : RAULT Stanislas modification le 17 Janvier 2012 Administrateur : LEGEAI Jérôme en fonction le 17 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : LEBIT Jean en fonction le 14 Décembre 2010 Administrateur : GAMBINI Bastien en fonction le 14 Décembre 2010 Administrateur : DEMETER PARTNERS représenté par DUPONT Olivier en fonction le 14 Décembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES en fonction le 14 Décembre 2010 Administrateur : CRUZALEBES Alain en fonction le 17 Janvier 2012
Montant du capital : 1103500.00 EUR
01/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13484
NOJO : BXC111990053509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme
20/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°2500
NOJO : BXB111940018277
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : RAULT Stanislas modification le 17 Juillet 2008 Administrateur : LEGEAI Jérôme en fonction le 17 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : LEBIT Jean en fonction le 14 Décembre 2010 Administrateur : GAMBINI Bastien en fonction le 14 Décembre 2010 Administrateur : DEMETER PARTNERS représenté par DUPONT Olivier en fonction le 14 Décembre 2010 Administrateur : GEORGELIN Marc en fonction le 14 Décembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES en fonction le 14 Décembre 2010
22/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1630
NOJO : BXB103490000448
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : RAULT Stanislas modification le 17 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : PERES Béatrice en fonction le 17 Juillet 2008 Administrateur : LEGEAI Jérôme en fonction le 17 Juillet 2008 Commissaire aux comptes titulaire : TERREGROSA-GRACIA André en fonction le 17 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : LEBIT Jean en fonction le 14 Décembre 2010 Administrateur : GAMBINI Bastien en fonction le 14 Décembre 2010 Administrateur : DEMETER PARTNERS représenté par DUPONT Olivier en fonction le 14 Décembre 2010 Administrateur : GEORGELIN Marc en fonction le 14 Décembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES en fonction le 14 Décembre 2010
22/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1631
NOJO : BXB10349000045A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1013500.00 EUR
12/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°2204
NOJO : BXB10005002076H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 700000.00 EUR
27/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°3859
NOJO : BXB082070055835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Créteil 499 665 230
Dénomination : AQUALABO SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : RAULT Stanislas modification le 17 Juillet 2008Commissaire aux comptes suppléant : PERES Béatrice en fonction le 17 Juillet 2008.
Administrateur : PINTO Mickaël en fonction le 17 Juillet 2008.
Administrateur : LEGEAI Jérôme en fonction le 17 Juillet 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : TERREGROSA-GRACIA André en fonction le 17 Juillet 2008.

Historique de l'unité légale :
30/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)
01/01/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
19/04/2017 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
05/07/2008 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Type : Personne Physique

Nom : RAULT Stanislas
Né le 09/10/1967 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
1914 Avenue Roger Salengro
92370 Chaville
FRANCE
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Type : Personne Physique

Nom : RAULT Stanislas
Né le 09/10/1967 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1914 Avenue Roger Salengro
92370 Chaville
FRANCE
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Type : Personne Physique

Nom : LEGEAI Jérôme
Né le 21/11/1968 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Rue Félix Ziem
75018 Paris
FRANCE
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Type : Personne Physique

Nom : GAMBINI Bastien
Né le 14/05/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Rue Martel
75010 Paris
FRANCE
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Type : Personne Morale

Nom : DEMETER PARTNERS
Siren : 483279923
Qualité : Administrateur

Adresse :
7-9 Rue LA BOETIE
75008 Paris
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DUPONT Olivier
Né le 30/09/1951 à Libercourt (FRANCE)
Nationalité : Française
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Type : Personne Physique

Nom : CRUZALEBES Alain
Né le 25/10/1965 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 Rue Paul Eluard
31240 Saint-Jean
FRANCE
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Type : Personne Morale

Nom : CONSTANTIN ASSOCIES
Siren : 642010045
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
114 Avenue Marius Aufan
92532 Levallois Perret CEDEX
FRANCE
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Type : Personne Physique

Nom : LEBIT Jean
Né le 30/05/1960 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 Avenue du 8 Mai 1945
95200 Sarcelles
FRANCE
Dépôts des actes :
05/02/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°11419 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°11419 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
17/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°11418 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
12/07/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°11418 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°11418 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
11/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°11418 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
14/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°862 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°862 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
14/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°862 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
30/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°862 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
21/11/2011 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°16551 déposé le 25/11/2011
Etat : Déposé
02/11/2011 : Ordonnance
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°15624 déposé le 07/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
11/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°9979 déposé le 11/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
04/10/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°17201 déposé le 14/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/10/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°17201 déposé le 14/12/2010
Etat : Déposé
15/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°17198 déposé le 14/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
15/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°17198 déposé le 14/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
07/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°17435 déposé le 30/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°17435 déposé le 30/12/2009
Etat : Déposé
08/07/2008 : Ordonnance
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°10085 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un commissaire chargé de la vérification de l'actif et du passif
05/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°10226 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Ancienne Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°10226 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
05/07/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°10226 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°10226 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
28/06/2008 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°9342 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : en société anonyme
19/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°10225 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
10/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°14674 déposé le 18/10/2007
Etat : Déposé
10/10/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°14674 déposé le 18/10/2007
Etat : Déposé
22/08/2007 : Acte
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°12137 déposé le 27/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/08/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°12137 déposé le 27/08/2007
Etat : Déposé
15/08/2007 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°12137 déposé le 27/08/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
27/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Type : Siège

Adresse :
90 Rue du Professeur Paul Milliez
94506 Champigny-sur-Marne CEDEX
FRANCE
27/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Type : Etablissement principal

Adresse :
90 Rue du Professeur Paul Milliez
94506 Champigny-sur-Marne CEDEX
FRANCE
Nom commercial : AQUALABO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/08/2007
Activité : Prestations de services en ingénierie de l'eau, prise de participation et la gestion de sociétés créées ou à créer
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/07/2015 : AQUALABO SERVICES
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/08/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 1162900.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°3436 déposé le 22/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°1334 déposé le 18/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°3094 déposé le 04/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B03710
Dépôt : N°7613 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 20640 du 06/09/2022
Numéro de gestion : 2007B03710
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial30 00030 00030 000
ATAutres immobilisations corporelles11 6078 5413 0661 009
AVImmobilisations en cours2 741
CUAutres participations5 409 472420 0004 989 4724 988 768
BBCréances rattachées à des participations203 674203 674410 388
BHAutres immobilisations financières530
BJTOTAL (I)5 654 753428 5415 226 2125 433 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes17 47817 4781 979
BXClients et comptes rattachés1 050 5681 050 568248 526
BZAutres créances325 095325 095223 004
CFDisponibilités36 08436 084108 455
CHCharges constatées d’avance24 16624 16619 579
CJTOTAL (II)1 453 3901 453 390601 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 108 143428 5416 679 6026 034 981
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 162 9001 143 900
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...936 658895 048
DDRéserve légale (1)104 92780 526
DHReport à nouveau963 649500 048
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-90 581488 002
DKProvisions réglementées10 830730
DLTOTAL (I)3 088 3833 108 254
DSEmprunts obligataires convertibles1 153 3331 050 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)759 4701 050 923
DVEmprunts et dettes financières divers (4)704 916444 125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés244 64250 878
DYDettes fiscales et sociales507 090105 325
EAAutres dettes221 500225 475
ECTOTAL (IV)3 590 9502 926 727
ED(V)268
EETOTAL GENERAL (I à V)6 679 6026 034 981
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 892 5231 892 523572 105
FJChiffres d’affaires nets1 892 5231 892 523572 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 029
FQAutres produits31 266
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 915 555573 371
FWAutres achats et charges externes687 361229 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 61822 396
FYSalaires et traitements832 496183 639
FZCharges sociales375 45372 653
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 389696
GEAutres charges150
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 910 316509 394
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 23963 977
GJProduits financiers de participations8 394512 794
GLAutres intérêts et produits assimilés29
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement20
GPTotal des produits financiers (V)8 422512 814
GRIntérêts et charges assimilées93 63790 597
GSDifférences négatives de change133
GUTotal des charges financières (VI)93 63890 630
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-85 215422 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-79 976486 162
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 569
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 569
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion504
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions10 100730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 604730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10 6041 840
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 923 9781 088 755
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 014 558600 754
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-90 581488 002
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 1521 3898 541
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 1521 3898 541
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires10 830
3ZTotal Provisions réglementées73010 10010 830
9Usur immobilisations – titres de participation420 000
7BTotal Provisions pour dépréciation420 000420 000
7CTOTAL GENERAL420 73010 100430 830
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations203 674203 674
UXAutres créances clients1 050 568
UYPersonnel et comptes rattachés1 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux17
VMImpôts sur les bénéfices261 731
VBT. V. A.54 917
VNAutres impôts, taxes versements assimilés7 430
VSCharges constatées d’avance24 166
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 603 5031 603 503
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus1 153 3331 153 333
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine19 59519 595
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine739 875219 035449 262
8BFournisseurs et comptes rattaché244 642244 642
8CPersonnel et comptes rattachés142 609142 609
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux114 378114 378
VWT.V.A.241 052241 052
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 0519 051
VIGroupe et associés704 916704 916
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)221 500221 500
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 590 9503 070 111449 26271 578
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 4493 du 15/02/2022
Numéro de gestion : 2007B03710
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial30 00030 00030 000
ATAutres immobilisations corporelles11 6078 5413 0661 009
AVImmobilisations en cours2 741
CUAutres participations5 409 472420 0004 989 4724 988 768
BBCréances rattachées à des participations203 674203 674410 388
BHAutres immobilisations financières530
BJTOTAL (I)5 654 753428 5415 226 2125 433 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes17 47817 4781 979
BXClients et comptes rattachés1 050 5681 050 568248 526
BZAutres créances325 095325 095223 004
CFDisponibilités36 08436 084108 455
CHCharges constatées d’avance24 16624 16619 579
CJTOTAL (II)1 453 3901 453 390601 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 108 143428 5416 679 6026 034 981
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 162 9001 143 900
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...936 658895 048
DDRéserve légale (1)104 92780 526
DHReport à nouveau963 649500 048
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-90 581488 002
DKProvisions réglementées10 830730
DLTOTAL (I)3 088 3833 108 254
DSEmprunts obligataires convertibles1 153 3331 050 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)759 4701 050 923
DVEmprunts et dettes financières divers (4)704 916444 125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés244 64250 878
DYDettes fiscales et sociales507 090105 325
EAAutres dettes221 500225 475
ECTOTAL (IV)3 590 9502 926 727
ED(V)268
EETOTAL GENERAL (I à V)6 679 6026 034 981
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 892 5231 892 523572 105
FJChiffres d’affaires nets1 892 5231 892 523572 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 029
FQAutres produits31 266
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 915 555573 371
FWAutres achats et charges externes687 361229 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 61822 396
FYSalaires et traitements832 496183 639
FZCharges sociales375 45372 653
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 389696
GEAutres charges150
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 910 316509 394
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 23963 977
GJProduits financiers de participations8 394512 794
GLAutres intérêts et produits assimilés29
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement20
GPTotal des produits financiers (V)8 422512 814
GRIntérêts et charges assimilées93 63790 597
GSDifférences négatives de change133
GUTotal des charges financières (VI)93 63890 630
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-85 215422 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-79 976486 162
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 569
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 569
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion504
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions10 100730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 604730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10 6041 840
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 923 9781 088 755
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 014 558600 754
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-90 581488 002
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 1521 3898 541
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 1521 3898 541
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires10 830
3ZTotal Provisions réglementées73010 10010 830
9Usur immobilisations – titres de participation420 000
7BTotal Provisions pour dépréciation420 000420 000
7CTOTAL GENERAL420 73010 100430 830
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations203 674203 674
UXAutres créances clients1 050 568
UYPersonnel et comptes rattachés1 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux17
VMImpôts sur les bénéfices261 731
VBT. V. A.54 917
VNAutres impôts, taxes versements assimilés7 430
VSCharges constatées d’avance24 166
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 603 5031 603 503
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus1 153 3331 153 333
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine19 59519 595
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine739 875219 035449 262
8BFournisseurs et comptes rattaché244 642244 642
8CPersonnel et comptes rattachés142 609142 609
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux114 378114 378
VWT.V.A.241 052241 052
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 0519 051
VIGroupe et associés704 916704 916
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)221 500221 500
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 590 9503 070 111449 26271 578
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 3677 du 03/02/2021
Numéro de gestion : 2007B03710
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial30 00030 00030 000
ATAutres immobilisations corporelles11 6078 5413 0661 009
AVImmobilisations en cours2 741
CUAutres participations5 409 472420 0004 989 4724 988 768
BBCréances rattachées à des participations203 674203 674410 388
BHAutres immobilisations financières530
BJTOTAL (I)5 654 753428 5415 226 2125 433 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes17 47817 4781 979
BXClients et comptes rattachés1 050 5681 050 568248 526
BZAutres créances325 095325 095223 004
CFDisponibilités36 08436 084108 455
CHCharges constatées d’avance24 16624 16619 579
CJTOTAL (II)1 453 3901 453 390601 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 108 143428 5416 679 6026 034 981
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 162 9001 143 900
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...936 658895 048
DDRéserve légale (1)104 92780 526
DHReport à nouveau963 649500 048
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-90 581488 002
DKProvisions réglementées10 830730
DLTOTAL (I)3 088 3833 108 254
DSEmprunts obligataires convertibles1 153 3331 050 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)759 4701 050 923
DVEmprunts et dettes financières divers (4)704 916444 125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés244 64250 878
DYDettes fiscales et sociales507 090105 325
EAAutres dettes221 500225 475
ECTOTAL (IV)3 590 9502 926 727
ED(V)268
EETOTAL GENERAL (I à V)6 679 6026 034 981
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 892 5231 892 523572 105
FJChiffres d’affaires nets1 892 5231 892 523572 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 029
FQAutres produits31 266
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 915 555573 371
FWAutres achats et charges externes687 361229 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 61822 396
FYSalaires et traitements832 496183 639
FZCharges sociales375 45372 653
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 389696
GEAutres charges150
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 910 316509 394
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 23963 977
GJProduits financiers de participations8 394512 794
GLAutres intérêts et produits assimilés29
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement20
GPTotal des produits financiers (V)8 422512 814
GRIntérêts et charges assimilées93 63790 597
GSDifférences négatives de change133
GUTotal des charges financières (VI)93 63890 630
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-85 215422 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-79 976486 162
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 569
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 569
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion504
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions10 100730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 604730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10 6041 840
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 923 9781 088 755
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 014 558600 754
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-90 581488 002
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 1521 3898 541
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 1521 3898 541
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires10 830
3ZTotal Provisions réglementées73010 10010 830
9Usur immobilisations – titres de participation420 000
7BTotal Provisions pour dépréciation420 000420 000
7CTOTAL GENERAL420 73010 100430 830
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations203 674203 674
UXAutres créances clients1 050 568
UYPersonnel et comptes rattachés1 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux17
VMImpôts sur les bénéfices261 731
VBT. V. A.54 917
VNAutres impôts, taxes versements assimilés7 430
VSCharges constatées d’avance24 166
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 603 5031 603 503
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus1 153 3331 153 333
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine19 59519 595
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine739 875219 035449 262
8BFournisseurs et comptes rattaché244 642244 642
8CPersonnel et comptes rattachés142 609142 609
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux114 378114 378
VWT.V.A.241 052241 052
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 0519 051
VIGroupe et associés704 916704 916
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)221 500221 500
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 590 9503 070 111449 26271 578
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 18421 du 26/10/2020
Numéro de gestion : 2007B03710
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial30 00030 00030 000
ATAutres immobilisations corporelles11 6078 5413 0661 009
AVImmobilisations en cours2 741
CUAutres participations5 409 472420 0004 989 4724 988 768
BBCréances rattachées à des participations203 674203 674410 388
BHAutres immobilisations financières530
BJTOTAL (I)5 654 753428 5415 226 2125 433 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes17 47817 4781 979
BXClients et comptes rattachés1 050 5681 050 568248 526
BZAutres créances325 095325 095223 004
CFDisponibilités36 08436 084108 455
CHCharges constatées d’avance24 16624 16619 579
CJTOTAL (II)1 453 3901 453 390601 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 108 143428 5416 679 6026 034 981
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 162 9001 143 900
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...936 658895 048
DDRéserve légale (1)104 92780 526
DHReport à nouveau963 649500 048
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-90 581488 002
DKProvisions réglementées10 830730
DLTOTAL (I)3 088 3833 108 254
DSEmprunts obligataires convertibles1 153 3331 050 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)759 4701 050 923
DVEmprunts et dettes financières divers (4)704 916444 125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés244 64250 878
DYDettes fiscales et sociales507 090105 325
EAAutres dettes221 500225 475
ECTOTAL (IV)3 590 9502 926 727
ED(V)268
EETOTAL GENERAL (I à V)6 679 6026 034 981
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 892 5231 892 523572 105
FJChiffres d’affaires nets1 892 5231 892 523572 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 029
FQAutres produits31 266
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 915 555573 371
FWAutres achats et charges externes687 361229 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 61822 396
FYSalaires et traitements832 496183 639
FZCharges sociales375 45372 653
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 389696
GEAutres charges150
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 910 316509 394
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 23963 977
GJProduits financiers de participations8 394512 794
GLAutres intérêts et produits assimilés29
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement20
GPTotal des produits financiers (V)8 422512 814
GRIntérêts et charges assimilées93 63790 597
GSDifférences négatives de change133
GUTotal des charges financières (VI)93 63890 630
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-85 215422 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-79 976486 162
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 569
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 569
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion504
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions10 100730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 604730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10 6041 840
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 923 9781 088 755
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 014 558600 754
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-90 581488 002
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 1521 3898 541
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 1521 3898 541
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires10 830
3ZTotal Provisions réglementées73010 10010 830
9Usur immobilisations – titres de participation420 000
7BTotal Provisions pour dépréciation420 000420 000
7CTOTAL GENERAL420 73010 100430 830
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations203 674203 674
UXAutres créances clients1 050 568
UYPersonnel et comptes rattachés1 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux17
VMImpôts sur les bénéfices261 731
VBT. V. A.54 917
VNAutres impôts, taxes versements assimilés7 430
VSCharges constatées d’avance24 166
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 603 5031 603 503
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus1 153 3331 153 333
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine19 59519 595
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine739 875219 035449 262
8BFournisseurs et comptes rattaché244 642244 642
8CPersonnel et comptes rattachés142 609142 609
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux114 378114 378
VWT.V.A.241 052241 052
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 0519 051
VIGroupe et associés704 916704 916
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)221 500221 500
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 590 9503 070 111449 26271 578
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 14773 du 06/09/2018
Numéro de gestion : 2007B03710
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial30 00030 00030 000
ATAutres immobilisations corporelles11 6078 5413 0661 009
AVImmobilisations en cours2 741
CUAutres participations5 409 472420 0004 989 4724 988 768
BBCréances rattachées à des participations203 674203 674410 388
BHAutres immobilisations financières530
BJTOTAL (I)5 654 753428 5415 226 2125 433 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes17 47817 4781 979
BXClients et comptes rattachés1 050 5681 050 568248 526
BZAutres créances325 095325 095223 004
CFDisponibilités36 08436 084108 455
CHCharges constatées d’avance24 16624 16619 579
CJTOTAL (II)1 453 3901 453 390601 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 108 143428 5416 679 6026 034 981
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 162 9001 143 900
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...936 658895 048
DDRéserve légale (1)104 92780 526
DHReport à nouveau963 649500 048
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-90 581488 002
DKProvisions réglementées10 830730
DLTOTAL (I)3 088 3833 108 254
DSEmprunts obligataires convertibles1 153 3331 050 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)759 4701 050 923
DVEmprunts et dettes financières divers (4)704 916444 125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés244 64250 878
DYDettes fiscales et sociales507 090105 325
EAAutres dettes221 500225 475
ECTOTAL (IV)3 590 9502 926 727
ED(V)268
EETOTAL GENERAL (I à V)6 679 6026 034 981
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 892 5231 892 523572 105
FJChiffres d’affaires nets1 892 5231 892 523572 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 029
FQAutres produits31 266
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 915 555573 371
FWAutres achats et charges externes687 361229 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 61822 396
FYSalaires et traitements832 496183 639
FZCharges sociales375 45372 653
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 389696
GEAutres charges150
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 910 316509 394
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 23963 977
GJProduits financiers de participations8 394512 794
GLAutres intérêts et produits assimilés29
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement20
GPTotal des produits financiers (V)8 422512 814
GRIntérêts et charges assimilées93 63790 597
GSDifférences négatives de change133
GUTotal des charges financières (VI)93 63890 630
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-85 215422 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-79 976486 162
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 569
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 569
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion504
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions10 100730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 604730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10 6041 840
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 923 9781 088 755
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 014 558600 754
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-90 581488 002
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 1521 3898 541
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 1521 3898 541
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires10 830
3ZTotal Provisions réglementées73010 10010 830
9Usur immobilisations – titres de participation420 000
7BTotal Provisions pour dépréciation420 000420 000
7CTOTAL GENERAL420 73010 100430 830
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations203 674203 674
UXAutres créances clients1 050 568
UYPersonnel et comptes rattachés1 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux17
VMImpôts sur les bénéfices261 731
VBT. V. A.54 917
VNAutres impôts, taxes versements assimilés7 430
VSCharges constatées d’avance24 166
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 603 5031 603 503
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus1 153 3331 153 333
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine19 59519 595
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine739 875219 035449 262
8BFournisseurs et comptes rattaché244 642244 642
8CPersonnel et comptes rattachés142 609142 609
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux114 378114 378
VWT.V.A.241 052241 052
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 0519 051
VIGroupe et associés704 916704 916
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)221 500221 500
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 590 9503 070 111449 26271 578
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 23058 du 03/10/2017
Numéro de gestion : 2007B03710
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial30 00030 00030 000
ATAutres immobilisations corporelles11 6078 5413 0661 009
AVImmobilisations en cours2 741
CUAutres participations5 409 472420 0004 989 4724 988 768
BBCréances rattachées à des participations203 674203 674410 388
BHAutres immobilisations financières530
BJTOTAL (I)5 654 753428 5415 226 2125 433 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes17 47817 4781 979
BXClients et comptes rattachés1 050 5681 050 568248 526
BZAutres créances325 095325 095223 004
CFDisponibilités36 08436 084108 455
CHCharges constatées d’avance24 16624 16619 579
CJTOTAL (II)1 453 3901 453 390601 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 108 143428 5416 679 6026 034 981
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 162 9001 143 900
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...936 658895 048
DDRéserve légale (1)104 92780 526
DHReport à nouveau963 649500 048
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-90 581488 002
DKProvisions réglementées10 830730
DLTOTAL (I)3 088 3833 108 254
DSEmprunts obligataires convertibles1 153 3331 050 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)759 4701 050 923
DVEmprunts et dettes financières divers (4)704 916444 125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés244 64250 878
DYDettes fiscales et sociales507 090105 325
EAAutres dettes221 500225 475
ECTOTAL (IV)3 590 9502 926 727
ED(V)268
EETOTAL GENERAL (I à V)6 679 6026 034 981
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 892 5231 892 523572 105
FJChiffres d’affaires nets1 892 5231 892 523572 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 029
FQAutres produits31 266
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 915 555573 371
FWAutres achats et charges externes687 361229 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 61822 396
FYSalaires et traitements832 496183 639
FZCharges sociales375 45372 653
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 389696
GEAutres charges150
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 910 316509 394
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 23963 977
GJProduits financiers de participations8 394512 794
GLAutres intérêts et produits assimilés29
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement20
GPTotal des produits financiers (V)8 422512 814
GRIntérêts et charges assimilées93 63790 597
GSDifférences négatives de change133
GUTotal des charges financières (VI)93 63890 630
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-85 215422 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-79 976486 162
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 569
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 569
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion504
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions10 100730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 604730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10 6041 840
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 923 9781 088 755
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 014 558600 754
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-90 581488 002
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 1521 3898 541
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 1521 3898 541
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires10 830
3ZTotal Provisions réglementées73010 10010 830
9Usur immobilisations – titres de participation420 000
7BTotal Provisions pour dépréciation420 000420 000
7CTOTAL GENERAL420 73010 100430 830
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations203 674203 674
UXAutres créances clients1 050 568
UYPersonnel et comptes rattachés1 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux17
VMImpôts sur les bénéfices261 731
VBT. V. A.54 917
VNAutres impôts, taxes versements assimilés7 430
VSCharges constatées d’avance24 166
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 603 5031 603 503
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus1 153 3331 153 333
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine19 59519 595
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine739 875219 035449 262
8BFournisseurs et comptes rattaché244 642244 642
8CPersonnel et comptes rattachés142 609142 609
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux114 378114 378
VWT.V.A.241 052241 052
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 0519 051
VIGroupe et associés704 916704 916
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)221 500221 500
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 590 9503 070 111449 26271 578
30/09/2015 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 3436 du 22/03/2017
Numéro de gestion : 2007B03710
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial30 00030 00030 000
ATAutres immobilisations corporelles11 6078 5413 0661 009
AVImmobilisations en cours2 741
CUAutres participations5 409 472420 0004 989 4724 988 768
BBCréances rattachées à des participations203 674203 674410 388
BHAutres immobilisations financières530
BJTOTAL (I)5 654 753428 5415 226 2125 433 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes17 47817 4781 979
BXClients et comptes rattachés1 050 5681 050 568248 526
BZAutres créances325 095325 095223 004
CFDisponibilités36 08436 084108 455
CHCharges constatées d’avance24 16624 16619 579
CJTOTAL (II)1 453 3901 453 390601 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 108 143428 5416 679 6026 034 981
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 162 9001 143 900
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...936 658895 048
DDRéserve légale (1)104 92780 526
DHReport à nouveau963 649500 048
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-90 581488 002
DKProvisions réglementées10 830730
DLTOTAL (I)3 088 3833 108 254
DSEmprunts obligataires convertibles1 153 3331 050 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)759 4701 050 923
DVEmprunts et dettes financières divers (4)704 916444 125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés244 64250 878
DYDettes fiscales et sociales507 090105 325
EAAutres dettes221 500225 475
ECTOTAL (IV)3 590 9502 926 727
ED(V)268
EETOTAL GENERAL (I à V)6 679 6026 034 981
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 892 5231 892 523572 105
FJChiffres d’affaires nets1 892 5231 892 523572 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 029
FQAutres produits31 266
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 915 555573 371
FWAutres achats et charges externes687 361229 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 61822 396
FYSalaires et traitements832 496183 639
FZCharges sociales375 45372 653
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 389696
GEAutres charges150
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 910 316509 394
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 23963 977
GJProduits financiers de participations8 394512 794
GLAutres intérêts et produits assimilés29
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement20
GPTotal des produits financiers (V)8 422512 814
GRIntérêts et charges assimilées93 63790 597
GSDifférences négatives de change133
GUTotal des charges financières (VI)93 63890 630
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-85 215422 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-79 976486 162
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 569
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 569
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion504
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions10 100730
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 604730
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10 6041 840
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 923 9781 088 755
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 014 558600 754
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-90 581488 002
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 1521 3898 541
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 1521 3898 541
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires10 830
3ZTotal Provisions réglementées73010 10010 830
9Usur immobilisations – titres de participation420 000
7BTotal Provisions pour dépréciation420 000420 000
7CTOTAL GENERAL420 73010 100430 830
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations203 674203 674
UXAutres créances clients1 050 568
UYPersonnel et comptes rattachés1 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux17
VMImpôts sur les bénéfices261 731
VBT. V. A.54 917
VNAutres impôts, taxes versements assimilés7 430
VSCharges constatées d’avance24 166
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 603 5031 603 503
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus1 153 3331 153 333
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine19 59519 595
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine739 875219 035449 262
8BFournisseurs et comptes rattaché244 642244 642
8CPersonnel et comptes rattachés142 609142 609
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux114 378114 378
VWT.V.A.241 052241 052
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 0519 051
VIGroupe et associés704 916704 916
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)221 500221 500
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 590 9503 070 111449 26271 578

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