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de Commer

ARAMIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43928926500316 / Siren : 439289265 / NIC : 00316
N° de TVA : FR 5 439289265
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
45 : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles
Cette division comprend toutes les activités (sauf la fabrication et la location) en rapport avec les véhicules auto- mobiles et les motocycles, y compris les camions, telles que le commerce de gros et de détail de véhicules neufs et usagés, la réparation et l’entretien des véhicules et le commerce de gros et de détail de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles et de motocycles. Les activités des intermédiaires du commerce de gros et de détail de véhicules, ainsi que les activités des maisons de vente aux enchères en gros et de la vente en gros par Internet sont également comprises. Cette division comprend également les activités de lavage et de lustrage de véhicules, etc. Cette division ne comprend pas le commerce de détail de carburants, de lubrifiants et de produits de refroidisse- ment pour véhicules automobiles, ni les activités de location de véhicules automobiles et de motocycles.
45.1 : Commerce de véhicules automobiles
45.11 : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
45.11Z : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés : • véhicules automobiles pour le transport des personnes, y compris les véhicules spéciaux tels qu’ambulances, minibus, etc. ( 3,5 tonnes ou moins)

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros et de détail de véhicules automobiles tout terrain, comme les jeeps (3,5 tonnes ou moins)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros et de détail de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.3)
- la location de véhicules avec chauffeur (cf. 49.3)
- la location de véhicules sans chauffeur (cf. 77.11) Produits associés : 45.11.11, 45.11.12, 45.11.21, 45.11.22, 45.11.23, 45.11.24, 45.11.31, 45.11.39, 45.11.41, 45.11.49
Coordonnées de l'établissement :
ARAMIS
Adresse :
23 À 25
23 Avenue ARISTIDE BRIAND
94110 ARCUEIL
Historique de l'établissement :
14/07/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2013 : Succession
Prédécesseur : ARAMIS
Accords d'entreprise :
15/09/2022 : Un Accord sur les Congés Payés, RTT et Congés Spéciaux
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09422010438
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/02/2023
Date de dépôt : 15/11/2022
Date du texte : 15/09/2022
Date d'effet : 16/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) (1090)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARAMIS SAS
Siret : 43928926500316
Code APE : 4511Z
Secteur : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Thèmes de l'accord :
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Signataires :
  • 93
23/06/2022 : Un Accord relatif au Télétravail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09422010436
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/02/2023
Date de dépôt : 15/11/2022
Date du texte : 23/06/2022
Date d'effet : 16/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) (1090)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARAMIS SAS
Siret : 43928926500316
Code APE : 4511Z
Secteur : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 141 - Télétravail

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/09/2001
Dénomination : ARAMIS
Dénomination usuelle: MONOSPACE CENTER
Activité principale : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (NAFRev2 : 45.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ARAMIS - Arcueil (siège)ARAMIS - PoitiersARAMIS - Saint-Pierre-lès-NemoursARAMIS - Le CannetARAMIS - ReimsARAMIS - LabègeARAMIS - Le MansARAMIS - SouffelweyersheimARAMIS - Le PontetARAMIS - ToursARAMIS - La GardeARAMIS - DonzèreARAMIS - Les UlisARAMIS - BrugesARAMIS - NiceARAMIS - Saint-ÉgrèveARAMIS - RennesARAMIS - Puiseux-PontoiseARAMIS - Sotteville-lès-RouenARAMIS - AnnecyARAMIS - Sainte-Geneviève-des-BoisARAMIS - DijonARAMIS - MontrougeARAMIS - WoippyARAMIS - Clermont-FerrandARAMIS - CarquefouARAMIS - MauguioARAMIS - OrgevalARAMIS - Décines-CharpieuARAMIS - SeclinARAMIS - Aix-en-ProvenceARAMIS - Dammarie-les-LysARAMIS - VénissieuxARAMIS - Puget-sur-Argens (fermé)ARAMIS - Grenoble (fermé)ARAMIS - Saint-Denis (fermé)ARAMIS - Antibes (fermé)ARAMIS - Cergy (fermé)ARAMIS - Puget-sur-Argens (fermé)ARAMIS - Muret (fermé)ARAMIS - L'Union (fermé)ARAMIS - Paris (fermé)ARAMIS - Souffelweyersheim (fermé)ARAMIS - Sotteville-lès-Rouen (fermé)ARAMIS - Gentilly (fermé)ARAMIS - Le Haillan (fermé)ARAMIS - Paris (fermé)ARAMIS - Mérignac (fermé)ARAMIS - Cesson-Sévigné (fermé)ARAMIS - Chantepie (fermé)ARAMIS - Aix-en-Provence (fermé)ARAMIS - Paris (fermé)ARAMIS - Paris (fermé)
Marques françaises :
26/05/2017 : En voiture, Simon !
N° national/d'enregistrement : 4364153
Date de dépôt : 26/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; services de comparaison de prix ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; études de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites web ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; rédaction de textes publicitaires ; renseignements d'affaires ; services de revues de presse ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; informations en matière de services de vente au détail de véhicules ; informations en matière de services d'achat de véhicules ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de réparation de véhicules ; informations en matière d'entretien de véhicules ; informations en matière de lavage de véhicules ; informations en matière de nettoyage de véhicules ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de courriers électroniques ; transmission de fichiers numériques ; transmission de données en flux continu [streaming] ; transmission de séquences vidéo à la demande ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités culturelles ; organisation de concours [divertissement] ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; montage de bandes vidéo ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 AVENUE ARISTIDE BRIAND
94110 ARCUEIL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

26/05/2017 : En voiture, Simon !
N° national/d'enregistrement : 4364153
Date de dépôt : 26/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; services de comparaison de prix ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; études de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites web ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; rédaction de textes publicitaires ; renseignements d'affaires ; services de revues de presse ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; informations en matière de services de vente au détail de véhicules ; informations en matière de services d'achat de véhicules ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de réparation de véhicules ; informations en matière d'entretien de véhicules ; informations en matière de lavage de véhicules ; informations en matière de nettoyage de véhicules ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de courriers électroniques ; transmission de fichiers numériques ; transmission de données en flux continu [streaming] ; transmission de séquences vidéo à la demande ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités culturelles ; organisation de concours [divertissement] ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; montage de bandes vidéo ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 AVENUE ARISTIDE BRIAND
94110 ARCUEIL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

19/02/2016 : VOR
N° national/d'enregistrement : 4250862
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; vélomoteurs ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de véhicules ; services de vente au détail en ligne de véhicules ; services de vente au détail de contrats d'entretien automobiles ; conseils commerciaux et assistance commerciale en matière d'achat et de vente de véhicules ; services d'achat et de reprise (achat) de véhicules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances liées à l'automobile ; services de cartes de crédit liées à l'automobile ; services de financement pour les automobiles ; assurances et affaires financières en matière de contrats d'entretien automobiles ; assurances liées à des contrats de location de véhicules sur Internet ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de véhicules sur Internet.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 AVENUE ARISTIDE BRIAND
94110 ARCUEIL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

19/02/2016 : VOR
N° national/d'enregistrement : 4250862
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; vélomoteurs ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de véhicules ; services de vente au détail en ligne de véhicules ; services de vente au détail de contrats d'entretien automobiles ; conseils commerciaux et assistance commerciale en matière d'achat et de vente de véhicules ; services d'achat et de reprise (achat) de véhicules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances liées à l'automobile ; services de cartes de crédit liées à l'automobile ; services de financement pour les automobiles ; assurances et affaires financières en matière de contrats d'entretien automobiles ; assurances liées à des contrats de location de véhicules sur Internet ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de véhicules sur Internet.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 AVENUE ARISTIDE BRIAND
94110 ARCUEIL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

24/04/2012 : LES VEHICULES D'OCCASION SATISFAIT OU REMBOURSE
N° national/d'enregistrement : 3915545
Date de dépôt : 24/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données.

Déposant 1 : ARAMIS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
39 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER
94250 GENTILLY
FR

Mandataire 1 : Cabinet REGIMBEAU
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 592232
Date de demande : 09/01/2013
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

24/11/2011 : ARAMISAUTO.COM, LA NOUVELLE FAÇON D'ACHETER OU DE VENDRE SA VOITURE
N° national/d'enregistrement : 3876700
Date de dépôt : 24/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; vélomoteurs ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de véhicules ; services de vente au détail en ligne de véhicules ; services de vente au détail de contrats d'entretien automobiles ; conseils commerciaux et assistance commerciale en matière d'achat et de vente de véhicules ; services d'achat et de reprise (achat) de véhicules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances liées à l'automobile, services de cartes de crédit liées à l'automobile, services de financement pour les automobiles ; assurances et affaires financières en matière de contrats d'entretien automobiles ; assurances liées à des contrats de location de véhicules sur Internet ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de véhicules sur Internet.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
29 avenue Tony Garnier
69007 Lyon
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797383
Date de demande : 18/11/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

24/11/2011 : ARAMISAUTO.COM, SANS DOUTE LA MEILLEURE FAÇON D'ACHETER OU DE VENDRE SA VOITURE
N° national/d'enregistrement : 3876697
Date de dépôt : 24/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; vélomoteurs ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de véhicules ; services de vente au détail en ligne de véhicules ; services de vente au détail de contrats d'entretien automobiles ; conseils commerciaux et assistance commerciale en matière d'achat et de vente de véhicules ; services d'achat et de reprise (achat) de véhicules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances liées à l'automobile, services de cartes de crédit liées à l'automobile, services de financement pour les automobiles ; assurances et affaires financières en matière de contrats d'entretien automobiles ; assurances liées à des contrats de location de véhicules sur Internet ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de véhicules sur Internet.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 avenue Aristide Briand
94110 Arcueil
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 622989
Date de demande : 25/04/2014
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797374
Date de demande : 18/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

01/09/2011 : REVENTE ILLICO
N° national/d'enregistrement : 3855916
Date de dépôt : 01/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils commerciaux et assistance commerciale en matière d'achat et de vente de véhicules ; services d'achat et de reprise (achat) de véhicules.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 avenue Aristide Briand
94110 Arcueil
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790598
Date de demande : 27/08/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

01/09/2011 : VENTE ILLICO
N° national/d'enregistrement : 3855918
Date de dépôt : 01/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils commerciaux et assistance commerciale en matière d'achat et de vente de véhicules ; services d'achat et de reprise (achat) de véhicules.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 avenue Aristide Briand
94110 Arcueil
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790596
Date de demande : 27/08/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

08/10/2010 : MARKETPLACE
N° national/d'enregistrement : 3772718
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; vélomoteurs ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de véhicules ; services de vente au détail en ligne de véhicules ; services de vente au détail de contrats d'entretien automobiles ; conseils commerciaux et assistance commerciale en matière d'achat et de vente de véhicules ; services d'achat et de reprise (achat) de véhicules ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données ; tous ces services concernant les services de vente et d'achat de véhicules.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757254
Date de demande : 20/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

08/10/2010 : REPRISE ILLICO
N° national/d'enregistrement : 3772760
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils commerciaux et assistance commerciale en matière d'achat et de vente de véhicules ; services d'achat et de reprise (achat) de véhicules.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 622989
Date de demande : 25/04/2014
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757242
Date de demande : 20/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

28/01/2010 : IL Y A DU NOUVEAU DANS L'AUTO
N° national/d'enregistrement : 3708296
Date de dépôt : 28/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; vélomoteurs ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; locations d'encarts publicitaires en ligne ; diffusion d'informations en ligne ; services de vente au détail de véhicules ; services de vente au détail en ligne de véhicules ; services de vente au détail de contrats d'entretien automobiles ; conseils et assistance en matière d'achat et de vente de véhicules ; services de reprise (achat) de véhicules ; tous ces services concernant le domaine automobile.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances liées à l'automobile, services de cartes de crédit liées à l'automobile, services de financement pour les automobiles ; assurances et affaires financières en matière de contrats d'entretien automobiles ; assurances liées à des contrats de location de véhicules sur Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de véhicules sur Internet.

Déposant 1 : ARAMIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
39, Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 GENTILLY
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
20, rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

28/01/2010 : AramisAuto. Le Prix. Le Choix. Les Marques
N° national/d'enregistrement : 3708299
Date de dépôt : 28/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; vélomoteurs ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; locations d'encarts publicitaires en ligne ; diffusion d'informations en ligne ; services de vente au détail de véhicules ; services de vente au détail en ligne de véhicules ; services de vente au détail de contrats d'entretien automobiles ; conseils et assistance en matière d'achat et de vente de véhicules ; services de reprise (achat) de véhicules ; tous ces services concernant le domaine automobile.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances liées à l'automobile, services de cartes de crédit liées à l'automobile, services de financement pour les automobiles ; assurances et affaires financières en matière de contrats d'entretien automobiles ; assurances liées à des contrats de location de véhicules sur Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de véhicules sur Internet.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 AVENUE ARISTIDE BRIAND
94110 ARCUEIL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732317
Date de demande : 02/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

28/01/2010 : Le Prix. Le Choix. Les Marques
N° national/d'enregistrement : 3708305
Date de dépôt : 28/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; vélomoteurs ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; locations d'encarts publicitaires en ligne ; diffusion d'informations en ligne ; services de vente au détail de véhicules ; services de vente au détail en ligne de véhicules ; services de vente au détail de contrats d'entretien automobiles ; conseils et assistance en matière d'achat et de vente de véhicules ; services de reprise (achat) de véhicules ; tous ces services concernant le domaine automobile.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances liées à l'automobile, services de cartes de crédit liées à l'automobile, services de financement pour les automobiles ; assurances et affaires financières en matière de contrats d'entretien automobiles ; assurances liées à des contrats de location de véhicules sur Internet.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de véhicules sur Internet.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 AVENUE ARISTIDE BRIAND
94110 ARCUEIL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732315
Date de demande : 02/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

08/12/2009 : reprise illico Groupe Aramis
N° national/d'enregistrement : 3697099
Date de dépôt : 08/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et assistance en matière d'achat et de vente de véhicules ; services d'achat et de reprise (achat) de véhicules.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 AVENUE ARISTIDE BRIAND
94110 ARCUEIL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720288
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

18/06/2009 : ARAMIS STORE
N° national/d'enregistrement : 3658264
Date de dépôt : 18/06/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; vélomoteurs ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; locations d'encarts publicitaires en ligne ; diffusion d'informations en ligne ; services de vente au détail de véhicules ; services de vente au détail en ligne de véhicules ; tous ces services concernant le domaine automobile ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données.

Déposant 1 : ARAMIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
39, Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 GENTILLY
FR

Mandataire 1 : Cabinet REGIMBEAU
Adresse :
20, rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

27/02/2009 : ARAMIS OCCASIONS CONTROLEES
N° national/d'enregistrement : 3633074
Date de dépôt : 27/02/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; vélomoteurs ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; locations d'encarts publicitaires en ligne ; diffusion d'informations en ligne ; services de vente au détail de véhicules ; services de vente au détail en ligne de véhicules ; tous ces services concernant le domaine automobile ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 AVENUE ARISTIDE BRIAND
94110 ARCUEIL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 622989
Date de demande : 25/04/2014
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706505
Date de demande : 14/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

18/02/2009 : ARAMIS OCCASIONS CERTIFIEES
N° national/d'enregistrement : 3630791
Date de dépôt : 18/02/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; vélomoteurs ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; locations d'encarts publicitaires en ligne ; diffusion d'informations en ligne ; services de vente au détail de véhicules ; services de vente au détail en ligne de véhicules ; tous ces services concernant le domaine automobile ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 AVENUE ARISTIDE BRIAND
94110 ARCUEIL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706520
Date de demande : 14/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

18/02/2009 : ARAMIS OCCASIONS CERTIFIEES
N° national/d'enregistrement : 3630796
Date de dépôt : 18/02/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; vélomoteurs ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; locations d'encarts publicitaires en ligne ; diffusion d'informations en ligne ; services de vente au détail de véhicules ; services de vente au détail en ligne de véhicules ; tous ces services concernant le domaine automobile ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 AVENUE ARISTIDE BRIAND
94110 ARCUEIL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706517
Date de demande : 14/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

16/10/2008 : Afinancement groupe aramis automobile
N° national/d'enregistrement : 3605215
Date de dépôt : 16/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Automobiles ; camions et camionnettes ; motocycles et motocyclettes ; vélocipèdes ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances liées à l'automobile, services de cartes de crédit liées à l'automobile, services de financement pour les automobiles.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations en ligne liées à l'automobile ; diffusion en ligne d'informations liées à l'automobile ; transmission électronique de messages, de données et d'informations liées à l'automobile ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : ARAMIS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-12

16/10/2008 : CARTE ARAMIS + WWW.ARAMISPLUS.COM
N° national/d'enregistrement : 3605216
Date de dépôt : 16/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances liées à la détention et à la conduite d'un véhicule automobile à l'exception de tous services d'assurance ayant trait à toute forme de services financiers.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations en ligne liées à l'automobile ; diffusion en ligne d'informations liées à l'automobile ; transmission électronique de messages, de données et d'informations liées à l'automobile ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : ARAMIS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

29/09/2008 : PACK REVENTE
N° national/d'enregistrement : 3601084
Date de dépôt : 29/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : ARAMIS SAS
Numéro de SIREN : 439289265

Mandataire 1 : ARAMIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-45
Date du BOPI : 07/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-10

08/01/2008 : ARAMIS
N° national/d'enregistrement : 3547747
Date de dépôt : 08/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; vélomoteurs ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; locations d'encarts publicitaires en ligne ; diffusion d'informations en ligne ; services de vente au détail de véhicules ; services de vente au détail en ligne de véhicules ; tous ces services concernant le domaine automobile.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 AVENUE ARISTIDE BRIAND
94110 ARCUEIL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 476670
Date de demande : 02/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 492178
Date de demande : 02/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 622989
Date de demande : 25/04/2014
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-07
Date du BOPI : 15/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666765
Date de demande : 15/12/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

08/01/2008 : ARAMIS
N° national/d'enregistrement : 3547747
Date de dépôt : 08/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; vélomoteurs ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; locations d'encarts publicitaires en ligne ; diffusion d'informations en ligne ; services de vente au détail de véhicules ; services de vente au détail en ligne de véhicules ; tous ces services concernant le domaine automobile.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données.

Déposant 1 : ARAMIS Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 439289265

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 476670
Date de demande : 02/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 492178
Date de demande : 02/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 622989
Date de demande : 25/04/2014
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-07
Date du BOPI : 15/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

06/09/2007 : BOUCLIER AUTO
N° national/d'enregistrement : 3522751
Date de dépôt : 06/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Automobiles ; camions et camionnettes ; motocycles et motocyclettes ; vélocipèdes ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances liées à l'automobile, cartes de crédit liées à l'automobile, services de financement pour les automobiles.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations en ligne liées à l'automobile ; diffusion en ligne d'informations liées à l'automobile ; transmission électronique de messages, de données, et d'informations liées à l'automobile ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : ARAMIS SAS
Numéro de SIREN : 439289265

Mandataire 1 : ARAMIS SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-41
Date du BOPI : 12/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-06

02/05/2007 : ECOPRATIC
N° national/d'enregistrement : 3497977
Date de dépôt : 02/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Automobiles ; camions et camionnettes ; motocycles et motocyclettes ; vélocipèdes ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatres roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques dans le domaine automobile ; location d'encarts publicitaires en ligne dans le domaine automobile ; diffusion d'information en ligne dans le domaine automobile ; diffusion d'annonces publicitaires liées à l'automobile.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations en ligne liées à l'automobile ; diffusion en ligne d'informations liées à l'automobile ; transmission électronique de messages, de données, et d'informations liées à l'automobile ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 AVENUE ARISTIDE BRIAND
94110 ARCUEIL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647003
Date de demande : 24/04/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

02/05/2007 : carte Aramis +
N° national/d'enregistrement : 3497978
Date de dépôt : 02/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Automobiles ; camions et camionnettes ; motocycles et motocyclettes ; vélocipèdes ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatres roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 AVENUE ARISTIDE BRIAND
94110 ARCUEIL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 482173
Date de demande : 06/10/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647002
Date de demande : 24/04/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

28/09/2006 : ARAMIS DISTRIBUTEUR D'AUTOMOBILES
N° national/d'enregistrement : 3453015
Date de dépôt : 28/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Automobiles ; camions et camionnettes ; motocycles et motocyclettes ; vélocipèdes ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatres roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques dans le domaine automobile ; location d'encarts publicitaires en ligne dans le domaine automobile ; diffusion d'information en ligne dans le domaine automobile ; diffusion d'annonces publicitaires liées à l'automobile.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations en ligne liées à l'automobile ; diffusion en ligne d'informations liées à l'automobile ; transmission électronique de messages, de données, et d'informations liées à l'automobile ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 Avenue Aristide Briand
94110 ARCUEIL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622938
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

28/09/2006 : PACK CONFIANCE GARANTIE DES PRIX ET DES DELAIS
N° national/d'enregistrement : 3453017
Date de dépôt : 28/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Automobiles ; camions et camionnettes ; motocycles et motocyclettes ; vélocipèdes ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatres roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques dans le domaine automobile ; location d'encarts publicitaires en ligne dans le domaine automobile ; diffusion d'information en ligne dans le domaine automobile ; diffusion d'annonces publicitaires liées à l'automobile.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations en ligne liées à l'automobile ; diffusion en ligne d'informations liées à l'automobile ; transmission électronique de messages, de données, et d'informations liées à l'automobile ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 Avenue Aristide Briand
94110 ARCUEIL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 622990
Date de demande : 25/04/2014
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622939
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

23/11/2005 : VOTRE SHOWROOM SUR INTERNET
N° national/d'enregistrement : 3393230
Date de dépôt : 23/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Automobiles ; camions et camionnettes ; motocycles et motocyclettes ; vélocipèdes ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatres roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions. Gestion de fichiers informatiques dans le domaine automobile ; location d'encarts publicitaires en ligne dans le domaine automobile ; diffusion d'information en ligne dans le domaine automobile ; diffusion d'annonces publicitaires liées à l'automobile. Transmission d'informations en ligne liées à l'automobile ; diffusion en ligne d'informations liées à l'automobile ; transmission électronique de messages, de données, et d'informations liées à l'automobile ; communications par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : ARAMIS SARL
Numéro de SIREN : 439289265

Mandataire 1 : ARAMIS SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

13/10/2005 : OCCASIONDIRECT
N° national/d'enregistrement : 3385622
Date de dépôt : 13/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Automobiles ; camions et camionnettes ; motocycles et motocyclettes ; vélocipèdes ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatres roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions. Gestion de fichiers informatiques dans le domaine automobile ; location d'encarts publicitaires en ligne dans le domaine automobile ; diffusion d'information en ligne dans le domaine automobile ; diffusion d'annonces publicitaires liées à l'automobile. Transmission d'informations en ligne liées à l'automobile ; diffusion en ligne d'informations liées à l'automobile ; transmission électronique de messages, de données, et d'informations liées à l'automobile ; communications par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 Avenue Aristide Briand
94110 ARCUEIL
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-46
Date du BOPI : 18/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2599371
Date de demande : 09/10/2015
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

18/10/2002 : ARAMIS
N° national/d'enregistrement : 3189614
Date de dépôt : 18/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Automobiles ; camions et camionnettes ; motocycles et motocyclettes ; vélocipèdes ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatres roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions. Gestion de fichiers informatiques dans le domaine automobile ; location d'encarts publicitaires en ligne dans le domaine automobile ; diffusion d'information en ligne dans le domaine automobile ; diffusion d'annonces publicitaires liées à l'automobile. Transmission d'informations en ligne liées à l'automobile ; diffusion en ligne d'informations liées à l'automobile ; transmission électronique de messages, de données, et d'informations liées à l'automobiles ; communications par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : ARAMIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439289265
Adresse :
23 avenue Aristide Briand
94110 Arcueil
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 588037
Date de demande : 05/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : ARAMIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 588038
Date de demande : 05/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 622989
Date de demande : 25/04/2014
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-47
Date du BOPI : 22/11/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512874
Date de demande : 26/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822844
Date de demande : 08/09/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Publications au Bodacc :
30/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5460
NOJO : 9401MYG94426800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 289 265
Dénomination : ARAMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10285
NOJO : 9401MYG89597600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 289 265
Dénomination : ARAMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5936
NOJO : 9401MYG89464900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 289 265
Dénomination : ARAMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°1737
NOJO : 009401MYG841656
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 289 265
Dénomination : ARAMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ARAMIS GROUP ; Commissaire aux comptes titulaire : ATRIOM ; Commissaire aux comptes suppléant : LECLERC Marc
23/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5441
NOJO : 9401MYG83753200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 289 265
Dénomination : ARAMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1645
NOJO : 940119401403818
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital..
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 289 265
Dénomination : ARAMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1036461.00 EUR
26/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°3317
NOJO : BXB13079000278L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 289 265
Dénomination : ARAMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1732
NOJO : BXB111400006798
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 289 265
Dénomination : ARAMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1001000.00 EUR
14/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11730
NOJO : BXC110280112922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 289 265
Dénomination : ARAMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
39 avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11457
NOJO : BXC09292004692I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 289 265
Dénomination : ARAMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
39 avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10531
NOJO : BXC08266000810E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 289 265
Dénomination : ARAMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
39 avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
08/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°2052
NOJO : BXB08217001220U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 289 265
Dénomination : ARAMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR
19/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3301
NOJO : BXB081010005119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification du capital. Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 289 265
Dénomination : ARAMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : LECLERC Marc en fonction le 17 Mars 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : ATRIOM en fonction le 17 Mars 2008.
Président : CELOR représenté par CHARTIER Nicolas en fonction le 17 Mars 2008.

Montant du capital : 500000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
39 avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
Historique de l'unité légale :
01/08/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
05/09/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/03/2013 : code NIC
Code NIC : 00316
15/01/2008 : code NIC
Code NIC : 00134
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (NAFRev2 : 45.11Z)
02/11/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de véhicules automobiles (NAFRev1 : 50.1Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAF1993 : 51.4S)
Représentants légaux :
24/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Type : Personne Morale

Nom : CELOR
Siren : 484964036
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
23 Avenue Aristide Briand
94110 Arcueil
FRANCE
24/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Type : Personne Morale

Nom : ATRIOM
Siren : 448525303
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 Place Gabriel Péri
75008 Paris
FRANCE
24/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Type : Personne Physique

Nom : LECLERC Marc
Né le 19/03/1962 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
25 Avenue Georges Pompidou
92150 Suresnes
FRANCE
Dépôts des actes :
25/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°4119 déposé le 15/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège social : 39 avenue Paul Vaillant Couturier 94250 GENTILLY
25/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°4119 déposé le 15/03/2013
Etat : Déposé
10/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°7328 déposé le 18/05/2011
Etat : Déposé
15/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°6799 déposé le 09/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
15/04/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°6799 déposé le 09/05/2011
Etat : Déposé
12/10/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°696 déposé le 17/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
29/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°15427 déposé le 09/11/2010
Etat : Déposé
29/09/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°15427 déposé le 09/11/2010
Etat : Déposé
21/04/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°7328 déposé le 18/05/2011
Etat : Déposé
30/09/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°13299 déposé le 07/10/2009
Etat : Déposé
30/09/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°13299 déposé le 07/10/2009
Etat : Déposé
03/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°10263 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
03/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°10263 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
23/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°10993 déposé le 30/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°10993 déposé le 30/07/2008
Etat : Déposé
28/03/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°7328 déposé le 18/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°6577 déposé le 07/05/2008
Etat : Déposé
28/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°6577 déposé le 07/05/2008
Etat : Déposé
23/01/2008 : Décision(s) du président
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°4143 déposé le 17/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
23/01/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°4143 déposé le 17/03/2008
Etat : Déposé
23/01/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°4143 déposé le 17/03/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
30/04/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B02483
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
36 rue des Tuileries
67460 Souffelweyersheim
FRANCE
Enseigne : ARAMIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/2008
Activité : Commerce de véhicules automobiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2009B02688
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
10 rue Antarès Zone d Activité
44470 Carquefou
France
Enseigne : ARAMIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/12/2009
Activité : Distribution de véhicules automobiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00558
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
Rn7
Quartier les Barestes
83480 Puget-sur-Argens
FRANCE
Enseigne : Aramis
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/2010
Activité : Distribution de véhicules automobiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2017B00379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
54 avenue Gustave Eiffel
37100 Tours
France
Enseigne : ARAMIS AUTO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/03/2017
Activité : commerce de véhicule automobile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Type : Siège

Adresse :
23 Avenue Aristide Briand
94110 Arcueil
FRANCE
24/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Type : Etablissement principal

Adresse :
23 Avenue Aristide Briand
94110 Arcueil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2007
Activité : Commerce de véhicules automobiles, développement de sites internet
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2016B00953
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
7 rue de la Villeneuve
29200 Brest
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/10/2016
Activité : Commerce de véhicule automobile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B01696
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
116 Avenue de Dignes
83130 La Garde
FRANCE
Nom commercial : ARAMIS
Enseigne : ARAMIS AUTO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/10/2016
Activité : Commerce de véhicules automobiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2016B00907
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
1 rue de l'Avenir
14650 Carpiquet
FRANCE
Nom commercial : ARAMIS
Enseigne : ARAMIS AUTO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/09/2016
Activité : Commerce de véhicule automobile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2016B01009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
305 Rue Gustave Eiffel
26290 Donzère
France
Nom commercial : ARAMIS
Enseigne : ARAMIS AUTO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/09/2016
Activité : Commerce de véhicule automobile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B02584
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
13/15 Avenue du Régiment Normandie Niemen
91700 Sainte-Geneviève-des-Bois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2013
Activité : Commerce de véhicules automobiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B02584
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
6 Avenue des Tropiques
ZA de Courtaboeuf
91940 Les Ulis
FRANCE
Nom commercial : ARAMIS
Enseigne : ARAMIS AUTO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2015
Activité : Commerce de véhicule automobile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B01839
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
8 Rue de Campilleau
ZI Campilleau
33520 Bruges
FRANCE
Nom commercial : ARAMIS
Enseigne : ARAMISAUTO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/08/2014
Activité : Commerce véhicules automobiles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2014B01608
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
338 Boulevard de Mercantour
06200 Nice
FRANCE
Nom commercial : ARAMIS
Enseigne : ARAMISAUTO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2013
Activité : Commerce véhicule automobiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B00158
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
19 Rue Bahon Rault
35000 Rennes
FRANCE
Nom commercial : MONOSPACE CENTER
Enseigne : ARAMIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente de véhicules neufs et d'occasion (début : 15.05.2005)
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B00965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
17 Rue des Glairaux
38120 Saint-Égrève
France
Nom commercial : ARAMIS
Enseigne : ARAMISAUTO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/05/2013
Activité : Commerce de véhicules automobiles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B03818
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
2 GRANDE RUE
95650 Puiseux-Pontoise
FRANCE
Nom commercial : ARAMIS
Enseigne : ARAMISAUTO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/02/2014
Activité : COMMERCE VEHICULES AUTOMOBILES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00367
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
4 chemin de la Mi-voie
76300 Sotteville-les-Rouen
FRANCE
Nom commercial : ARAMIS
Enseigne : ARAMISAUTO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : Commerce de véhicules automobiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2013B01178
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
Immeuble le Futura
109 Avenue de Genève
74000 Annecy
France
Nom commercial : ARAMIS
Enseigne : ARAMISAUTO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2013
Activité : Commerce de véhicules automobiles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B03089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
109-111 Avenue Aristide Briand
2ème Étage
92120 Montrouge
FRANCE
Enseigne : ARAMIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2010
Activité : Activités administratives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B01047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
15/17 rue de Mayence
21000 Dijon
FRANCE
Enseigne : Aramis
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2010
Activité : Commerce de véhicules automobiles, développement de sites internet
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B03756
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
33/35 Route de Jonage
69150 Décines-Charpieu
France
Enseigne : ARAMIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/2004
Activité : Vente de véhicules neufs et d'occasion
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B00098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
108 Rue des Frères Thibault
77190 Dammarie-les-Lys
FRANCE
Nom commercial : MONOSPACE CENTER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente de véhicules neufs et d'occasion
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B01763
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
1319 Route DE QUARANTE SOUS
78630 Orgeval
FRANCE
Enseigne : ARAMIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/2009
Activité : COMMERCE DE VEHICULES AUTOMOBILES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B02300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
463 rue de la Jasse
za Fréjorgues Est
34130 Mauguio
FRANCE
Enseigne : ARAMIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2009
Activité : commerce de véhicules automobiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
86 route de Thionville
57140 Woippy
FRANCE
Enseigne : ARAMIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Distribution de véhicules automobiles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
86 route de Thionville
57140 Woippy
FRANCE
Enseigne : ARAMIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Distribution de véhicules automobiles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
86 route de Thionville
57140 Woippy
FRANCE
Enseigne : ARAMIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Distribution de véhicules automobiles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B00869
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
140 rue Victor Baltard
Pole d'Activité d'Aix-en-Provence
13854 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/2004
Activité : Vente de véhicules neufs et d'occasion
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00065
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
7 Rue Aristide Berges
31600 Muret
France
Enseigne : ARAMIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/2009
Activité : Commerce de véhicules automobiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00138
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
152 - 156 avenue du Brezet
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Enseigne : Aramis
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/01/2010
Activité : Distribution de véhicules automobiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/04/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B03601
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
7 rue du Rouge Bouton ZI B
59113 Seclin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2007
Activité : Vente de véhicules neufs et d'occasion
Type d’exploitation : Divers
Observations :
30/04/2018 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale auTC de Créteil sous le 2007 B 4712
03/04/2017 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 2836
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2017
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 03/04/2017 avec effet au 03/11/2016
24/03/2017 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 8989
Date d’ajout de l’observation : 13/05/2008
Texte de l'observation : Immatriculé au registre des intermédiaires en assurance (ORIAS) sous le numéro : 08 040 955
22/09/2016 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 84114
Date d’ajout de l’observation : 20/09/2016
Texte de l'observation : En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de revendeur d'objets mobiliers est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
15/07/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 57678
Date d’ajout de l’observation : 08/07/2014
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire dans le ressort du greffe. * du 15/05/2005 au 17/06/2014, 31 rue de Bray 35510 CESSON SEVIGNE
15/07/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 21/09/2001.
15/07/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 31 rue de Bray 35510 Cesson-Sévigné : Observation depuis le 01/02/2005 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 11.01.2005 AU 15.05.2005, CHANTEPIE, 7 RUE DU BREILLOU, CREATION, TRANSFERE.
02/06/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F14/007987
Date d’ajout de l’observation : 02/06/2014
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 155/157 Cours Berriat 38000 GRENOBLE au 17 Rue des Glairaux 38120 SAINT-EGREVE à compter du 23/06/2014
25/03/2013 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 11/01/2005.
25/03/2013 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS Créteil 2007 B 04712
Personnes morales :
30/04/2018 : ARAMIS
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/2008

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : ARAMIS
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2009

Economie sociale et solidaire : Non
03/04/2017 : ARAMIS
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2010

Economie sociale et solidaire : Non
28/03/2017 : ARAMIS
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/03/2017

Economie sociale et solidaire : Non
24/03/2017 : ARAMIS
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/2007
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 15/01/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 1001000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 93 années
19/12/2016 : ARAMIS
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non
22/09/2016 : ARAMIS
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non
25/08/2016 : ARAMIS
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non
27/07/2016 : ARAMIS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
05/01/2016 : ARAMIS
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non
26/08/2014 : ARAMIS
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/06/2005

Economie sociale et solidaire : Non
01/08/2014 : ARAMIS
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/08/2014

Economie sociale et solidaire : Non
15/07/2014 : ARAMIS
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/02/2005

Economie sociale et solidaire : Non
02/06/2014 : ARAMIS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/06/2013

Economie sociale et solidaire : Non
26/03/2014 : ARAMIS
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/2012

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2014 : ARAMIS
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non
30/09/2013 : ARAMIS
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/2013

Economie sociale et solidaire : Non
28/03/2013 : ARAMIS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/2004

Economie sociale et solidaire : Non
28/03/2013 : ARAMIS
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/2010

Economie sociale et solidaire : Non
25/03/2013 : ARAMIS
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/2005

Economie sociale et solidaire : Non
25/03/2013 : ARAMIS
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2009

Economie sociale et solidaire : Non
25/03/2013 : ARAMIS
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non
25/03/2013 : ARAMIS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/2010

Economie sociale et solidaire : Non
25/03/2013 : ARAMIS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/2010

Economie sociale et solidaire : Non
25/03/2013 : ARAMIS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/2010

Economie sociale et solidaire : Non
22/03/2013 : ARAMIS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2009

Economie sociale et solidaire : Non
22/03/2013 : ARAMIS
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/05/2004

Economie sociale et solidaire : Non
04/02/2010 : ARAMIS
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2010

Economie sociale et solidaire : Non
01/04/2008 : ARAMIS
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/08/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/08/2007

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°867 déposé le 21/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°13912 déposé le 01/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B04712
Dépôt : N°12384 déposé le 11/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 11115 du 13/06/2022
Numéro de gestion : 2007B04712
Code activité : 4511Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 797 14810 150 4874 646 6614 201 783
AHFonds commercial330 000235 61594 385137 255
AJAutres immobilisations incorporelles2 120 4272 120 4271 353 080
APConstructions1 535 795891 768644 027780 055
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels128 70495 37633 32951 658
ATAutres immobilisations corporelles7 669 6843 818 3313 851 3543 193 060
AVImmobilisations en cours37 33837 33879 123
BDAutres titres immobilisés767676
BHAutres immobilisations financières766 728766 728763 062
BJTOTAL (I)27 385 90015 191 57612 194 32410 559 153
BTMarchandises51 106 872248 56950 858 30342 040 306
BVAvances et acomptes versés sur commandes856 998856 998289 478
BXClients et comptes rattachés12 969 272339 11812 630 1548 904 523
BZAutres créances5 107 765102 2275 005 5385 970 951
CFDisponibilités7 102 1917 102 19122 507 917
CHCharges constatées d’avance5 747 9005 747 9001 559 957
CJTOTAL (II)82 890 998689 91482 201 08481 273 132
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt200 605200 605279 063
COTOTAL GENERAL (0 à V)110 477 50415 881 49094 596 01492 111 348
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 036 4611 036 461
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 963 6339 963 633
DDRéserve légale (1)103 646100 100
DHReport à nouveau14 524 47213 128 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 444 0881 399 878
DLTOTAL (I)29 072 30025 628 212
DPProvisions pour risques1 248 5341 592 738
DRTOTAL (III)1 248 5341 592 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)975 5181 808 623
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 823 24915 813 128
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 172 00022 814 013
DYDettes fiscales et sociales12 889 23711 683 155
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 008
EAAutres dettes8 122 42510 531 788
EBProduits constatés d’avance (2)2 292 7522 225 683
ECTOTAL (IV)64 275 18064 890 398
EETOTAL GENERAL (I à V)94 596 01492 111 348
EIDont emprunts participatifs15 823 249
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises481 327 499481 327 499462 225 397
FGProduction vendue services33 368 77633 368 77628 989 045
FJChiffres d’affaires nets514 696 275514 696 275491 214 443
FNProduction immobilisée3 923 4502 974 794
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 243 5412 317 402
FQAutres produits15 5767 299
FRTotal des produits d’exploitation (I)520 878 843496 513 937
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)440 632 706416 143 801
FTVariation de stock (marchandises)-8 844 8782 032 316
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements412 533306 170
FWAutres achats et charges externes52 306 84146 828 355
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 880 0332 691 312
FYSalaires et traitements16 395 21414 945 261
FZCharges sociales6 423 8825 931 319
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 979 8132 906 933
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions568 093473 145
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions918 4361 053 918
GEAutres charges37 30132 113
GFTotal des charges d’exploitation (II)515 709 973493 344 642
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 168 8703 169 295
GLAutres intérêts et produits assimilés1 20313 741
GPTotal des produits financiers (V)1 20313 741
GRIntérêts et charges assimilées242 505288 244
GSDifférences négatives de change3 0131 741
GUTotal des charges financières (VI)245 518289 985
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-244 315-276 244
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 924 5552 893 051
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 983
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital34 94092 011
HCReprises sur provisions et transferts de charges409 516607 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)444 456701 577
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion158 464942 178
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital92 300289 826
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions77 381400 802
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)328 1441 632 806
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)116 311-931 228
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise613 164478 623
HKImpôts sur les bénéfices (X)983 61483 322
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)521 324 501497 229 256
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)517 880 413495 829 378
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 444 0881 399 878
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 575 1452 833 30622 34910 386 102
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 205 4271 068 0491 468 0024 805 474
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 780 5723 901 3551 490 35115 191 576
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges1 248 534
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 592 738995 8161 340 0201 248 534
7CTOTAL GENERAL1 592 738995 8161 340 0201 248 534
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières766 728766 728
VAClients douteux ou litigieux54 91154 911
UXAutres créances clients12 914 36112 914 361
UYPersonnel et comptes rattachés5 8335 833
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux14 66714 667
VBT. V. A.955 740955 740
VNAutres impôts, taxes versements assimilés594 567594 567
VCGroupe et associés696 769696 769
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 840 1892 840 189
VSCharges constatées d’avance5 747 9005 747 900
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES24 591 66523 770 026821 638
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine975 518697 549277 969
8AEmprunts et dettes financières divers14 145 98214 145 982
8BFournisseurs et comptes rattaché24 172 00024 172 000
8CPersonnel et comptes rattachés2 415 2582 415 258
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 364 1102 364 110
VWT.V.A.6 926 8926 926 892
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 182 9771 182 977
VIGroupe et associés1 677 2671 677 267
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 122 4258 122 425
8LProduits constatés d’avance2 292 7522 292 752
VYTOTAL – ETAT DES DETTES64 275 18063 997 211277 969
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 11798 du 21/06/2022
Numéro de gestion : 2007B04712
Code activité : 4511Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 797 14810 150 4874 646 6614 201 783
AHFonds commercial330 000235 61594 385137 255
AJAutres immobilisations incorporelles2 120 4272 120 4271 353 080
APConstructions1 535 795891 768644 027780 055
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels128 70495 37633 32951 658
ATAutres immobilisations corporelles7 669 6843 818 3313 851 3543 193 060
AVImmobilisations en cours37 33837 33879 123
BDAutres titres immobilisés767676
BHAutres immobilisations financières766 728766 728763 062
BJTOTAL (I)27 385 90015 191 57612 194 32410 559 153
BTMarchandises51 106 872248 56950 858 30342 040 306
BVAvances et acomptes versés sur commandes856 998856 998289 478
BXClients et comptes rattachés12 969 272339 11812 630 1548 904 523
BZAutres créances5 107 765102 2275 005 5385 970 951
CFDisponibilités7 102 1917 102 19122 507 917
CHCharges constatées d’avance5 747 9005 747 9001 559 957
CJTOTAL (II)82 890 998689 91482 201 08481 273 132
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt200 605200 605279 063
COTOTAL GENERAL (0 à V)110 477 50415 881 49094 596 01492 111 348
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 036 4611 036 461
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 963 6339 963 633
DDRéserve légale (1)103 646100 100
DHReport à nouveau14 524 47213 128 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 444 0881 399 878
DLTOTAL (I)29 072 30025 628 212
DPProvisions pour risques1 248 5341 592 738
DRTOTAL (III)1 248 5341 592 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)975 5181 808 623
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 823 24915 813 128
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 172 00022 814 013
DYDettes fiscales et sociales12 889 23711 683 155
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 008
EAAutres dettes8 122 42510 531 788
EBProduits constatés d’avance (2)2 292 7522 225 683
ECTOTAL (IV)64 275 18064 890 398
EETOTAL GENERAL (I à V)94 596 01492 111 348
EIDont emprunts participatifs15 823 249
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises481 327 499481 327 499462 225 397
FGProduction vendue services33 368 77633 368 77628 989 045
FJChiffres d’affaires nets514 696 275514 696 275491 214 443
FNProduction immobilisée3 923 4502 974 794
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 243 5412 317 402
FQAutres produits15 5767 299
FRTotal des produits d’exploitation (I)520 878 843496 513 937
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)440 632 706416 143 801
FTVariation de stock (marchandises)-8 844 8782 032 316
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements412 533306 170
FWAutres achats et charges externes52 306 84146 828 355
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 880 0332 691 312
FYSalaires et traitements16 395 21414 945 261
FZCharges sociales6 423 8825 931 319
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 979 8132 906 933
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions568 093473 145
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions918 4361 053 918
GEAutres charges37 30132 113
GFTotal des charges d’exploitation (II)515 709 973493 344 642
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 168 8703 169 295
GLAutres intérêts et produits assimilés1 20313 741
GPTotal des produits financiers (V)1 20313 741
GRIntérêts et charges assimilées242 505288 244
GSDifférences négatives de change3 0131 741
GUTotal des charges financières (VI)245 518289 985
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-244 315-276 244
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 924 5552 893 051
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 983
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital34 94092 011
HCReprises sur provisions et transferts de charges409 516607 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)444 456701 577
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion158 464942 178
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital92 300289 826
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions77 381400 802
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)328 1441 632 806
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)116 311-931 228
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise613 164478 623
HKImpôts sur les bénéfices (X)983 61483 322
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)521 324 501497 229 256
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)517 880 413495 829 378
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 444 0881 399 878
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 575 1452 833 30622 34910 386 102
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 205 4271 068 0491 468 0024 805 474
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 780 5723 901 3551 490 35115 191 576
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges1 248 534
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 592 738995 8161 340 0201 248 534
7CTOTAL GENERAL1 592 738995 8161 340 0201 248 534
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières766 728766 728
VAClients douteux ou litigieux54 91154 911
UXAutres créances clients12 914 36112 914 361
UYPersonnel et comptes rattachés5 8335 833
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux14 66714 667
VBT. V. A.955 740955 740
VNAutres impôts, taxes versements assimilés594 567594 567
VCGroupe et associés696 769696 769
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 840 1892 840 189
VSCharges constatées d’avance5 747 9005 747 900
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES24 591 66523 770 026821 638
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine975 518697 549277 969
8AEmprunts et dettes financières divers14 145 98214 145 982
8BFournisseurs et comptes rattaché24 172 00024 172 000
8CPersonnel et comptes rattachés2 415 2582 415 258
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 364 1102 364 110
VWT.V.A.6 926 8926 926 892
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 182 9771 182 977
VIGroupe et associés1 677 2671 677 267
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 122 4258 122 425
8LProduits constatés d’avance2 292 7522 292 752
VYTOTAL – ETAT DES DETTES64 275 18063 997 211277 969
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 21232 du 21/07/2021
Numéro de gestion : 2007B04712
Code activité : 4511Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 797 14810 150 4874 646 6614 201 783
AHFonds commercial330 000235 61594 385137 255
AJAutres immobilisations incorporelles2 120 4272 120 4271 353 080
APConstructions1 535 795891 768644 027780 055
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels128 70495 37633 32951 658
ATAutres immobilisations corporelles7 669 6843 818 3313 851 3543 193 060
AVImmobilisations en cours37 33837 33879 123
BDAutres titres immobilisés767676
BHAutres immobilisations financières766 728766 728763 062
BJTOTAL (I)27 385 90015 191 57612 194 32410 559 153
BTMarchandises51 106 872248 56950 858 30342 040 306
BVAvances et acomptes versés sur commandes856 998856 998289 478
BXClients et comptes rattachés12 969 272339 11812 630 1548 904 523
BZAutres créances5 107 765102 2275 005 5385 970 951
CFDisponibilités7 102 1917 102 19122 507 917
CHCharges constatées d’avance5 747 9005 747 9001 559 957
CJTOTAL (II)82 890 998689 91482 201 08481 273 132
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt200 605200 605279 063
COTOTAL GENERAL (0 à V)110 477 50415 881 49094 596 01492 111 348
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 036 4611 036 461
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 963 6339 963 633
DDRéserve légale (1)103 646100 100
DHReport à nouveau14 524 47213 128 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 444 0881 399 878
DLTOTAL (I)29 072 30025 628 212
DPProvisions pour risques1 248 5341 592 738
DRTOTAL (III)1 248 5341 592 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)975 5181 808 623
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 823 24915 813 128
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 172 00022 814 013
DYDettes fiscales et sociales12 889 23711 683 155
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 008
EAAutres dettes8 122 42510 531 788
EBProduits constatés d’avance (2)2 292 7522 225 683
ECTOTAL (IV)64 275 18064 890 398
EETOTAL GENERAL (I à V)94 596 01492 111 348
EIDont emprunts participatifs15 823 249
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises481 327 499481 327 499462 225 397
FGProduction vendue services33 368 77633 368 77628 989 045
FJChiffres d’affaires nets514 696 275514 696 275491 214 443
FNProduction immobilisée3 923 4502 974 794
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 243 5412 317 402
FQAutres produits15 5767 299
FRTotal des produits d’exploitation (I)520 878 843496 513 937
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)440 632 706416 143 801
FTVariation de stock (marchandises)-8 844 8782 032 316
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements412 533306 170
FWAutres achats et charges externes52 306 84146 828 355
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 880 0332 691 312
FYSalaires et traitements16 395 21414 945 261
FZCharges sociales6 423 8825 931 319
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 979 8132 906 933
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions568 093473 145
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions918 4361 053 918
GEAutres charges37 30132 113
GFTotal des charges d’exploitation (II)515 709 973493 344 642
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 168 8703 169 295
GLAutres intérêts et produits assimilés1 20313 741
GPTotal des produits financiers (V)1 20313 741
GRIntérêts et charges assimilées242 505288 244
GSDifférences négatives de change3 0131 741
GUTotal des charges financières (VI)245 518289 985
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-244 315-276 244
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 924 5552 893 051
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 983
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital34 94092 011
HCReprises sur provisions et transferts de charges409 516607 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)444 456701 577
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion158 464942 178
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital92 300289 826
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions77 381400 802
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)328 1441 632 806
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)116 311-931 228
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise613 164478 623
HKImpôts sur les bénéfices (X)983 61483 322
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)521 324 501497 229 256
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)517 880 413495 829 378
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 444 0881 399 878
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 575 1452 833 30622 34910 386 102
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 205 4271 068 0491 468 0024 805 474
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 780 5723 901 3551 490 35115 191 576
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges1 248 534
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 592 738995 8161 340 0201 248 534
7CTOTAL GENERAL1 592 738995 8161 340 0201 248 534
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières766 728766 728
VAClients douteux ou litigieux54 91154 911
UXAutres créances clients12 914 36112 914 361
UYPersonnel et comptes rattachés5 8335 833
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux14 66714 667
VBT. V. A.955 740955 740
VNAutres impôts, taxes versements assimilés594 567594 567
VCGroupe et associés696 769696 769
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 840 1892 840 189
VSCharges constatées d’avance5 747 9005 747 900
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES24 591 66523 770 026821 638
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine975 518697 549277 969
8AEmprunts et dettes financières divers14 145 98214 145 982
8BFournisseurs et comptes rattaché24 172 00024 172 000
8CPersonnel et comptes rattachés2 415 2582 415 258
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 364 1102 364 110
VWT.V.A.6 926 8926 926 892
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 182 9771 182 977
VIGroupe et associés1 677 2671 677 267
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 122 4258 122 425
8LProduits constatés d’avance2 292 7522 292 752
VYTOTAL – ETAT DES DETTES64 275 18063 997 211277 969
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