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d'Entre-deux-Eaux

ARAQUELLE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2014
Dénomination usuelle : ARAQUELLE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44841767500031 / Siren : 448417675 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 1 448417675
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.37 : Commerce de gros de café, thé, cacao et épices
46.37Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices
Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros d’infusions Produits associés : 46.37.10
Coordonnées de l'établissement :
ARAQUELLE
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIERE
CHEM DE LA ROUBINE
13116 VERNEGUES
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2014 : Succession
Prédécesseur : ARAQUELLE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2003
Dénomination : ARAQUELLE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices (NAFRev2 : 46.37Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ARAQUELLE - Vernègues (siège)ARAQUELLE - L'Isle-sur-la-SorgueARAQUELLE - Lançon-Provence
Marques françaises :
27/02/2017 : SORTILEGE DES SORCIERES PROVENCE D ANTAN
N° national/d'enregistrement : 4341465
Date de dépôt : 27/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, y compris thé biologique ; boissons à base de thé ; thé glacé ; tisanes (infusions non médicinales) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparations pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & CORALIS
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

27/02/2017 : TISANE DES DRUIDES
N° national/d'enregistrement : 4341468
Date de dépôt : 27/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, y compris thé biologique ; boissons à base de thé ; thé glacé ; tisanes (infusions non médicinales) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparations pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & CORALIS
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

27/02/2017 : SORTILEGE DES SORCIERES PROVENCE D ANTAN
N° national/d'enregistrement : 4341465
Date de dépôt : 27/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, y compris thé biologique ; boissons à base de thé ; thé glacé ; tisanes (infusions non médicinales) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparations pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & CORALIS
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

27/02/2017 : TISANE DES DRUIDES
N° national/d'enregistrement : 4341468
Date de dépôt : 27/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, y compris thé biologique ; boissons à base de thé ; thé glacé ; tisanes (infusions non médicinales) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparations pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & CORALIS
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

27/02/2017 : SORTILEGE DES SORCIERES PROVENCE D ANTAN
N° national/d'enregistrement : 4341465
Date de dépôt : 27/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, y compris thé biologique ; boissons à base de thé ; thé glacé ; tisanes (infusions non médicinales) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparations pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & CORALIS
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

27/02/2017 : TISANE DES DRUIDES
N° national/d'enregistrement : 4341468
Date de dépôt : 27/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, y compris thé biologique ; boissons à base de thé ; thé glacé ; tisanes (infusions non médicinales) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparations pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & CORALIS
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

24/05/2016 : ROMON NATURE TISANE DES DRUIDES
N° national/d'enregistrement : 4274603
Date de dépôt : 24/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, y compris thé biologique ; boissons à base de thé ; thé glacé, tisanes (infusions non médicinales) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons non alcooliques, à savoir boissons à base ; de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparations pour faire ; des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'héritière Cazan
13116 Vernègues
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS, Mme. Séverine REDON
Adresse :
23 - 25 Rue Jean-Jacques Rousseau
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

24/05/2016 : ROMON NATURE TISANE DES DRUIDES
N° national/d'enregistrement : 4274603
Date de dépôt : 24/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, y compris thé biologique ; boissons à base de thé ; thé glacé, tisanes (infusions non médicinales) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons non alcooliques, à savoir boissons à base ; de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparations pour faire ; des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'héritière Cazan
13116 Vernègues
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS, Mme. Séverine REDON
Adresse :
23 - 25 Rue Jean-Jacques Rousseau
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

24/05/2016 : ROMON NATURE TISANE DES DRUIDES
N° national/d'enregistrement : 4274603
Date de dépôt : 24/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, y compris thé biologique ; boissons à base de thé ; thé glacé, tisanes (infusions non médicinales) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons non alcooliques, à savoir boissons à base ; de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparations pour faire ; des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'héritière Cazan
13116 Vernègues
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS, Mme. Séverine REDON
Adresse :
23 - 25 Rue Jean-Jacques Rousseau
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

24/02/2012 : MINIFLOR
N° national/d'enregistrement : 3900135
Date de dépôt : 24/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; huiles essentielles ; crèmes cosmétiques ; huiles de massage ; parfums d'ambiance ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de thé ; thé ; thé glaçé ; aromates pour boissons (autres que huiles essentielles) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; préparation pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Voie Saint-Jean, Zone Coudoulette, BP 37
13680 LANCON DE PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS
Adresse :
23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 594128
Date de demande : 06/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 5 : Tisanes, thé médicinal, spray nasal à base de plantes.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 840551
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

24/02/2012 : FORMIFLOR
N° national/d'enregistrement : 3900139
Date de dépôt : 24/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; huiles essentielles ; crèmes cosmétiques ; huiles de massage ; parfums d'ambiance ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; thé médicinal ; spray nasal à base de plantes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de thé ; Thé ; Thé glaçé ; Aromates pour boissons (autres que huiles essentielles) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparation pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Voie Saint-Jean, Zone Coudoulette, BP 37
13680 LANCON DE PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS
Adresse :
23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 840551
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

24/02/2012 : MINIFLOR
N° national/d'enregistrement : 3900135
Date de dépôt : 24/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; huiles essentielles ; crèmes cosmétiques ; huiles de massage ; parfums d'ambiance ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de thé ; thé ; thé glaçé ; aromates pour boissons (autres que huiles essentielles) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; préparation pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 594128
Date de demande : 06/02/2013
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 5 : Tisanes, thé médicinal, spray nasal à base de plantes.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 840551
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803436
Date de demande : 26/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

24/02/2012 : FORMIFLOR
N° national/d'enregistrement : 3900139
Date de dépôt : 24/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; huiles essentielles ; crèmes cosmétiques ; huiles de massage ; parfums d'ambiance ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; thé médicinal ; spray nasal à base de plantes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de thé ; Thé ; Thé glaçé ; Aromates pour boissons (autres que huiles essentielles) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparation pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 840551
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803434
Date de demande : 26/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

06/12/2011 : PLANTASIA LE MATINAL
N° national/d'enregistrement : 3879567
Date de dépôt : 06/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, y compris thé biologique ; boissons à base de thé ; thé glaçé ; tisanes (infusions non médicinales).

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 804965
Date de demande : 10/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794586
Date de demande : 14/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

06/12/2011 : PLANTASIA LE MATINAL
N° national/d'enregistrement : 3879567
Date de dépôt : 06/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, y compris thé biologique ; boissons à base de thé ; thé glaçé ; tisanes (infusions non médicinales).

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
00 Voie Saint-Jean, Zone Coudoulette, BP 37
13680 LANCON DE PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS
Adresse :
23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 804965
Date de demande : 10/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

25/11/2011 : PLANTASIA
N° national/d'enregistrement : 3876994
Date de dépôt : 25/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, y compris thé biologique, boissons à base de thé, thé glacé, tisanes (infusions non médicinales), aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; ; Boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; préparations pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes. ;
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ARAQUELLE, Societe par actions simplifiee
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
0 Voie Saint-Jean, BP 37, Zone Coudoulette
13680 LANCON DE PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS
Adresse :
23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 804965
Date de demande : 10/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

25/11/2011 : PLANTASIA
N° national/d'enregistrement : 3876994
Date de dépôt : 25/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, y compris thé biologique, boissons à base de thé, thé glacé, tisanes (infusions non médicinales), aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; ; Boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; préparations pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes. ;
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 804965
Date de demande : 10/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794584
Date de demande : 14/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

21/11/2011 : HIVEREL
N° national/d'enregistrement : 3875398
Date de dépôt : 21/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 21/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; huiles essentielles ; crèmes cosmétiques ; huiles de massage ; parfums d'ambiance ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; thé médicinal ; spray nasal à base de plantes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de thé ; Thé ; Thé glaçé ; Aromates pour boissons (autres que huiles essentielles) ; tisanes (infusions non médicinales) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparation pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Zone Coudoulette, Voie saint-Jean, BP 37
13680 LANCON PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS
Adresse :
23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 804965
Date de demande : 10/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

21/11/2011 : HIVEREL
N° national/d'enregistrement : 3875398
Date de dépôt : 21/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 21/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; huiles essentielles ; crèmes cosmétiques ; huiles de massage ; parfums d'ambiance ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; thé médicinal ; spray nasal à base de plantes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de thé ; Thé ; Thé glaçé ; Aromates pour boissons (autres que huiles essentielles) ; tisanes (infusions non médicinales) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparation pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 804965
Date de demande : 10/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794578
Date de demande : 14/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

29/04/2011 : ROMON NATURE LES TISANES FESTIVES, LES INFUSIONS PLAISIR
N° national/d'enregistrement : 3827209
Date de dépôt : 29/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tisanes médicinales ; ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : thé, boissons à base de thé, thé glacé, tisanes ; (infusions non médicinales), aromates pour boissons autres que ; les huiles essentielles ; ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons non alcooliques, à savoir boissons à base ; de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparations pour faire ; des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561879
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 804965
Date de demande : 10/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779174
Date de demande : 12/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

29/04/2011 : ROMON NATURE LES TISANES FESTIVES, LES INFUSIONS PLAISIR
N° national/d'enregistrement : 3827209
Date de dépôt : 29/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tisanes médicinales ; ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : thé, boissons à base de thé, thé glacé, tisanes ; (infusions non médicinales), aromates pour boissons autres que ; les huiles essentielles ; ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons non alcooliques, à savoir boissons à base ; de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparations pour faire ; des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : SOGEPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, VOIE SAINT-JEAN BP 37,, ZONE COUDOULETTE
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
13680 LANCON DE PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS SAS
Adresse :
23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561879
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 804965
Date de demande : 10/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

16/06/2010 : PROVENCE D ANTAN JOUR D AMOUR
N° national/d'enregistrement : 3746820
Date de dépôt : 16/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tisanes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : thé, boissons à base de thé, thé glacé, tisanes (infusions non médicinales), aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparations pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : SOGEPE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675

Mandataire 1 : JACOBACCI
Adresse :
23/25 rue Jean-Jacques Rousseau
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561879
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 786477
Date de demande : 05/05/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

16/06/2010 : PROVENCE D ANTAN JOUR D AMOUR
N° national/d'enregistrement : 3746820
Date de dépôt : 16/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tisanes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : thé, boissons à base de thé, thé glacé, tisanes (infusions non médicinales), aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; Préparations pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Domaine de l'Héritière Cazan Chemin de la Roubine
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561879
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 786477
Date de demande : 05/05/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746162
Date de demande : 22/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

09/10/2006 : ACTISVELT
N° national/d'enregistrement : 3455254
Date de dépôt : 09/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/10/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérale et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées).

Déposant 1 : SOGEPE société civile
Numéro de SIREN : 448417675

Mandataire 1 : GILBEY de HAAS Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 604470
Date de demande : 08/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, y compris tisanes médicinales, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Classe 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 678106
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

09/10/2006 : ACTISVELT
N° national/d'enregistrement : 3455254
Date de dépôt : 09/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, y compris tisanes médicinales, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées).
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & CORALIS, Mme REDON Séverine
Adresse :
14 rue Ballu
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 604470
Date de demande : 08/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, y compris tisanes médicinales, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Classe 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 678106
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2628615
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

28/10/2005 : PROVENCE D'ANTAN
N° national/d'enregistrement : 3389083
Date de dépôt : 28/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, produits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, désodorisants à usage personnel, savons, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicinaux, shampooings. Produits hygiéniques pour la médecine. Produits et substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires, aliments et boissons diététiques à usage médical et notamment comprimés, gélules, préparations à base d'extraits végétaux, produits à base de plantes médicinales, tisanes, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale. Confitures et gelées comestibles à base de plantes. Mélanges de plantes conservées à vocation culinaire sous forme solide ou liquide, herbes potagères conservées. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), aromates (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ARAQUELLE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS, Mme REDON Séverine
Adresse :
23-25 rue Jean-Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 432622
Date de demande : 26/04/2006
N° de BOPI : 2006-21
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 3 : Huiles essentielles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561879
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-48
Date du BOPI : 02/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597689
Date de demande : 22/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

12/03/2002 : BIOSTICK
N° national/d'enregistrement : 3154037
Date de dépôt : 12/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques et pharmaceutiques et vétérinaires et aliments à usage médical fabriqués avec des ingrédients issus de de l'agriculture biologique et conforme au mode de production de l'agriculture contrôlé par un organisme indépendant conformément à la réglementation

Déposant 1 : ARAQUELLE (anciennement SOGEPE), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Adresse :
VOIE SAINT-JEAN, BP 37, ZONE COUDOULETTE
13680 LANCON PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS, SAS
Adresse :
23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377398
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : STE BEMARC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377400
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441281
Date de demande : 06/10/2006

Bénéficiare 1 : SOGEPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 840551
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-17
Date du BOPI : 26/04/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488882
Date de demande : 12/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

12/03/2002 : BIOSTICK
N° national/d'enregistrement : 3154037
Date de dépôt : 12/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques et pharmaceutiques et vétérinaires et aliments à usage médical fabriqués avec des ingrédients issus de de l'agriculture biologique et conforme au mode de production de l'agriculture contrôlé par un organisme indépendant conformément à la réglementation

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377398
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : STE BEMARC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377400
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441281
Date de demande : 06/10/2006

Bénéficiare 1 : SOGEPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 840551
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-17
Date du BOPI : 26/04/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488882
Date de demande : 12/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806220
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

22/02/2002 : INHALYS
N° national/d'enregistrement : 3150399
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques à inhaler, à pulveriser à assainir l'atmosphère ainsi que tous produits pour lutter contre les mefaits de l'hiver et de l'humidité et du froid. Produits pharmaceutiques. naturels à diffuser, inhaler, avaler, sucer à pulvériser destinés à la toux, aux bronches, rhume et refroidissement ou produits de confort à savoir : parfums d'ambiance. Lotions à usage pharmaceutiques - Baumes cosmétiques divers - Dentifrices Inhalateurs, pulvérisateurs à usage médical.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : ARAQUELLE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
VOIE SAINT JEAN, BP 37, ZONE COUDOULETTE
13680 LANCON DE PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS
Adresse :
23/25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 569847
Date de demande : 15/02/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 840551
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-14
Date du BOPI : 05/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493328
Date de demande : 05/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

22/02/2002 : INHALYS
N° national/d'enregistrement : 3150399
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques à inhaler, à pulveriser à assainir l'atmosphère ainsi que tous produits pour lutter contre les mefaits de l'hiver et de l'humidité et du froid. Produits pharmaceutiques. naturels à diffuser, inhaler, avaler, sucer à pulvériser destinés à la toux, aux bronches, rhume et refroidissement ou produits de confort à savoir : parfums d'ambiance. Lotions à usage pharmaceutiques - Baumes cosmétiques divers - Dentifrices Inhalateurs, pulvérisateurs à usage médical.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 569847
Date de demande : 15/02/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 840551
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-14
Date du BOPI : 05/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493328
Date de demande : 05/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803398
Date de demande : 25/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

12/10/2001 : BIOSTICK
N° national/d'enregistrement : 3126767
Date de dépôt : 12/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques. Substances diététiques de parapharmacie. Fruits et viandes, conservés, séchés, gelées, confitures, compotes nécessaires pour élaborer les produits hygiéniques et substances diététiques. Sucres. Succédanés du café, préparations faites de céréales. Plantes et confiserie ; huiles et graisses nécessaires pour élaborer les produits hygiéniques Fruits et légumes, semences plantes. Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés, préparations faites pour élaborer les produits parapharmaceutiques désignés. Eaux minérales et gazeuses, autres produits liquides non alcooliques. Boissons de fruits. Jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : SOGEPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
VOIE SAINT JEAN BP 37 ZONE COUDOULETTE
13680 LANCON DE PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS, SAS
Adresse :
23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 443370
Date de demande : 06/11/2006

Bénéficiare 1 : PETIT PHILIPPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 448372
Date de demande : 13/02/2007

Bénéficiare 1 : SOGEPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 550876
Date de demande : 14/06/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 804762
Date de demande : 09/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-47
Date du BOPI : 23/11/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2468588
Date de demande : 18/04/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469793
Date de demande : 05/05/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

24/08/2001 : ROMON NATURE
N° national/d'enregistrement : 3118048
Date de dépôt : 24/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques vétérinaires. Produits hygiéniques (pour la médecine et l'hygiène intime) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Boissons diététiques à usage médical. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, pour pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, boissons lactées.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : SOGEPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
VOIE SAINT-JEAN BP 37 ZONE COUDOULETTE
13680 LANCON DE PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS, SAS
Adresse :
23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413483
Date de demande : 09/06/2005

Bénéficiare 1 : STE SOGEPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 413484
Date de demande : 09/06/2005
N° de BOPI : 2005-27

Bénéficiare 1 : STE LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561879
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 804965
Date de demande : 10/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-39
Date du BOPI : 28/09/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469310
Date de demande : 29/04/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

24/08/2001 : ROMON NATURE
N° national/d'enregistrement : 3118048
Date de dépôt : 24/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques vétérinaires. Produits hygiéniques (pour la médecine et l'hygiène intime) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Boissons diététiques à usage médical. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, pour pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, boissons lactées.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413483
Date de demande : 09/06/2005

Bénéficiare 1 : STE SOGEPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 413484
Date de demande : 09/06/2005
N° de BOPI : 2005-27

Bénéficiare 1 : STE LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561879
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 804965
Date de demande : 10/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-39
Date du BOPI : 28/09/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469310
Date de demande : 29/04/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786834
Date de demande : 05/07/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

20/04/1999 : MEGA FAT BURNER
N° national/d'enregistrement : 99787515
Date de dépôt : 20/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical Levures céréales préparées pour l'alimentation humaine. Poudre à base de plantes. Aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 277702
Date de demande : 19/05/1999

Bénéficiare 1 : SARL AQUARELLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377398
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : STE BEMARC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377400
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441281
Date de demande : 06/10/2006

Bénéficiare 1 : SOGEPE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 757875
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409733
Date de demande : 09/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710959
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

20/04/1999 : MEGA FAT BURNER
N° national/d'enregistrement : 99787515
Date de dépôt : 20/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical Levures céréales préparées pour l'alimentation humaine. Poudre à base de plantes. Aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : SOGEPE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Voie Saint Jean Zone Coudoulette BP 37
13680 LANCON DE PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI PARIS
Adresse :
23-25 rue Jean-Jacques ROUSSEAU
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 277702
Date de demande : 19/05/1999

Bénéficiare 1 : SARL AQUARELLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377398
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : STE BEMARC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377400
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441281
Date de demande : 06/10/2006

Bénéficiare 1 : SOGEPE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 757875
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409733
Date de demande : 09/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

05/11/1998 : FRINGALINE
N° national/d'enregistrement : 98758354
Date de dépôt : 05/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques Substance diététique Pâtisserie et confiserie.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : SOGEPE société civile
Numéro de SIREN : 448417675

Mandataire 1 : CHARLES DE HAAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274069
Date de demande : 19/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274070
Date de demande : 19/03/1999

Bénéficiare 1 : SOCIETE ARAQUELLE SARL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 465702
Date de demande : 17/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465866
Date de demande : 19/12/2007
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726879
Date de demande : 26/06/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390927
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

05/11/1998 : FRINGALINE
N° national/d'enregistrement : 98758354
Date de dépôt : 05/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques Substance diététique Pâtisserie et confiserie.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN
13116 VERNÈGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274069
Date de demande : 19/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274070
Date de demande : 19/03/1999

Bénéficiare 1 : SOCIETE ARAQUELLE SARL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 465702
Date de demande : 17/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465866
Date de demande : 19/12/2007
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726879
Date de demande : 26/06/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390927
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692587
Date de demande : 11/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

04/06/1998 : C'EST BON C'EST BIO
N° national/d'enregistrement : 98735360
Date de dépôt : 04/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 04/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan
13116 VERNÈGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 418249
Date de demande : 20/09/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 448499
Date de demande : 14/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 483962
Date de demande : 28/10/2008

Bénéficiare 1 : BENOIT ESCANDE EDITIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 635761
Date de demande : 18/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : SOGEPE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 635762
Date de demande : 18/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2375427
Date de demande : 10/06/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683493
Date de demande : 05/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

04/06/1998 : C'EST BON C'EST BIO
N° national/d'enregistrement : 98735360
Date de dépôt : 04/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 04/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan
13116 VERNÈGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 418249
Date de demande : 20/09/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 448499
Date de demande : 14/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 483962
Date de demande : 28/10/2008

Bénéficiare 1 : BENOIT ESCANDE EDITIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 635761
Date de demande : 18/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : SOGEPE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 635762
Date de demande : 18/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 733992
Date de demande : 20/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : BENOIT ESCANDE EDITIONS (B.E.E)

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2375427
Date de demande : 10/06/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683493
Date de demande : 05/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

17/03/1998 : VEGÈTALYS
N° national/d'enregistrement : 98723917
Date de dépôt : 17/03/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques Substances diététiques à usage médical.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : ARAQUELLE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274064
Date de demande : 19/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274065
Date de demande : 19/03/1999

Bénéficiare 1 : SOCIETE ARAQUELLE SARL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377398
Date de demande : 16/09/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377400
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441281
Date de demande : 06/10/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726879
Date de demande : 26/06/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-17
Date du BOPI : 24/04/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-38

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356683
Date de demande : 28/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675166
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

08/10/1997 : INHALYS
N° national/d'enregistrement : 97698396
Date de dépôt : 08/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usages médical Préparations pour blanchir Savons ; parfumerie Huiles essentielles ; lotions pôur le corps Farines, café thé cacao, confitures.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377398
Date de demande : 16/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377400
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441281
Date de demande : 06/10/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 708192
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-46
Date du BOPI : 14/11/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340556
Date de demande : 02/05/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659778
Date de demande : 21/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

08/10/1997 : INHALYS
N° national/d'enregistrement : 97698396
Date de dépôt : 08/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usages médical Préparations pour blanchir Savons ; parfumerie Huiles essentielles ; lotions pôur le corps Farines, café thé cacao, confitures.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : SOGEPE Société civile
Numéro de SIREN : 448417675

Mandataire 1 : GILBEY DE HAAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377398
Date de demande : 16/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377400
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441281
Date de demande : 06/10/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 708192
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-46
Date du BOPI : 14/11/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340556
Date de demande : 02/05/2007
N° de BOPI : 2008-20

01/10/1996 : SAPOLAN
N° national/d'enregistrement : 96643932
Date de dépôt : 01/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de maquillage, dentifrices, savons, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer et détacher.Produits pharmaceutiques, vétérinaires.Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); étoffes et matériels pour pansements à l'exception des instruments.Peignes, éponges, ustensiles et récipients non électriques pour la toilette
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & CORALIS, Mme REDON Séverine
Adresse :
14 rue Ballu
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 240519
Date de demande : 24/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413483
Date de demande : 09/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 413484
Date de demande : 09/06/2005
N° de BOPI : 2005-27

Bénéficiare 1 : STE LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 678106
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-45
Date du BOPI : 08/11/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319874
Date de demande : 20/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628614
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

01/10/1996 : SAPOLAN
N° national/d'enregistrement : 96643932
Date de dépôt : 01/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/10/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de maquillage, dentifrices, savons, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer et détacher.Produits pharmaceutiques, vétérinaires.Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); étoffes et matériels pour pansements à l'exception des instruments.Peignes, éponges, ustensiles et récipients non électriques pour la toilette
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : SOGEPE Société civile
Numéro de SIREN : 448417675

Mandataire 1 : GILBEY DE HAAS Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 240519
Date de demande : 24/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413483
Date de demande : 09/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 413484
Date de demande : 09/06/2005
N° de BOPI : 2005-27

Bénéficiare 1 : STE LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 678106
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-45
Date du BOPI : 08/11/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319874
Date de demande : 20/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

14/02/1996 : OPOTRIX
N° national/d'enregistrement : 96610725
Date de dépôt : 14/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, savons désinfectants et médicinaux; produits de maquillage; lotions pour les cheveux.Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques, étoffes et matériels pour pansements (à l'exception des instruments); désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits vétérinaires.Ustensiles de toilette
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritère Cazan
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : Jacobacci & Partners, Mme REDON Séverine
Adresse :
23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 240519
Date de demande : 24/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413483
Date de demande : 09/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 413484
Date de demande : 09/06/2005
N° de BOPI : 2005-27

Bénéficiare 1 : STE LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-12
Date du BOPI : 22/03/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319844
Date de demande : 20/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610574
Date de demande : 16/02/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

13/02/1996 : ROMON
N° national/d'enregistrement : 96610465
Date de dépôt : 13/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres ; matériel pour pansement (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : Jacobacci & Partners, Mme REDON Séverine
Adresse :
23-25 Rue Jean-Jaques Rousseau
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 240519
Date de demande : 24/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 254639
Date de demande : 18/05/1998
N° de BOPI : 1998-25
Limitations : 00 Renonciation partielle En ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle En ce qui concerne les produits et services suivants : " Produits pharmaceutiques, vétérinaires ".

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413483
Date de demande : 09/06/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 413484
Date de demande : 09/06/2005
N° de BOPI : 2005-27

Bénéficiare 1 : STE LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-12
Date du BOPI : 22/03/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2319873
Date de demande : 20/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610576
Date de demande : 16/02/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

12/06/1992 : PLANTASIA
N° national/d'enregistrement : 92422479
Date de dépôt : 12/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles. Substances diététiques à usage médical, plantes médicinales, tisanes, aliments pour bébés.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Voie Saint-Jean, BP 37, Zone Coudoulette
13680 LANCON DE PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS
Adresse :
23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 185694
Date de demande : 31/05/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 200729
Date de demande : 25/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 357803
Date de demande : 24/10/2002

Bénéficiare 1 : PETIT PHILIPPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377398
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : STE BEMARC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377400
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441281
Date de demande : 06/10/2006

Bénéficiare 1 : SOGEPE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561879
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 804965
Date de demande : 10/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-24
Date du BOPI : 24/07/1992

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222675
Date de demande : 12/06/2002
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2485146
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

12/06/1992 : PLANTASIA
N° national/d'enregistrement : 92422479
Date de dépôt : 12/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles. Substances diététiques à usage médical, plantes médicinales, tisanes, aliments pour bébés.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 185694
Date de demande : 31/05/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 200729
Date de demande : 25/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 357803
Date de demande : 24/10/2002

Bénéficiare 1 : PETIT PHILIPPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377398
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : STE BEMARC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377400
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441281
Date de demande : 06/10/2006

Bénéficiare 1 : SOGEPE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561879
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 804965
Date de demande : 10/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-24
Date du BOPI : 24/07/1992

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222675
Date de demande : 12/06/2002
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2485146
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794582
Date de demande : 14/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

27/03/1992 : SOMMIREL
N° national/d'enregistrement : 92412458
Date de dépôt : 27/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical. aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir F
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 194518
Date de demande : 08/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 351541
Date de demande : 20/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 352984
Date de demande : 09/09/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572301
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 840551
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222121
Date de demande : 07/06/2002
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495266
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806227
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

27/03/1992 : DIGEREL
N° national/d'enregistrement : 92412459
Date de dépôt : 27/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir F
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 194518
Date de demande : 08/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 351542
Date de demande : 20/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 352985
Date de demande : 09/09/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572301
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 840551
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222120
Date de demande : 07/06/2002
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495265
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806229
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

27/03/1992 : SOMMIREL
N° national/d'enregistrement : 92412458
Date de dépôt : 27/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical. aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir F
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Voie Saint-Jean, BP 37, Zone Coudoulette
13680 LANCON DE PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS, SAS
Adresse :
23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 194518
Date de demande : 08/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 351541
Date de demande : 20/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 352984
Date de demande : 09/09/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572301
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 840551
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222121
Date de demande : 07/06/2002
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495266
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

27/03/1992 : DIGEREL
N° national/d'enregistrement : 92412459
Date de dépôt : 27/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir F
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Voie Saint-Jean, BP 37, Zone Coudoulette
13680 LANCON DE PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & PARTNERS, SAS
Adresse :
23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 194518
Date de demande : 08/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 351542
Date de demande : 20/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 352985
Date de demande : 09/09/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572301
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 840551
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222120
Date de demande : 07/06/2002
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495265
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

18/10/1990 : TRANSIBRAN
N° national/d'enregistrement : 1622167
Date de dépôt : 18/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical;céréales préparées pour l'alimentation humaine; poudre à base de plantes, aliments pour les animaux
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : SOGEPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Voie Saint-Jean Zone Coudoulette BP 37
13680 LANCON DE PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI
Adresse :
23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274071
Date de demande : 19/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274072
Date de demande : 19/03/1999

Bénéficiare 1 : SOCIETE ARAQUELLE SARL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377399
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : BEMARC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377400
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441281
Date de demande : 06/10/2006

Bénéficiare 1 : SOGEPE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 786475
Date de demande : 05/05/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 799036
Date de demande : 23/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183834
Date de demande : 06/10/2000
N° de BOPI : 2001-20

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450429
Date de demande : 09/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

18/10/1990 : TRANSIBRAN
N° national/d'enregistrement : 1622167
Date de dépôt : 18/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical;céréales préparées pour l'alimentation humaine; poudre à base de plantes, aliments pour les animaux
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274071
Date de demande : 19/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274072
Date de demande : 19/03/1999

Bénéficiare 1 : SOCIETE ARAQUELLE SARL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377399
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : BEMARC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377400
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441281
Date de demande : 06/10/2006

Bénéficiare 1 : SOGEPE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 786475
Date de demande : 05/05/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 799036
Date de demande : 23/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183834
Date de demande : 06/10/2000
N° de BOPI : 2001-20

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450429
Date de demande : 09/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756313
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

18/10/1990 : TRANSIBRAN
N° national/d'enregistrement : 1622167
Date de dépôt : 18/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical;céréales préparées pour l'alimentation humaine; poudre à base de plantes, aliments pour les animaux
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : SOGEPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Voie Saint-Jean Zone Coudoulette BP 37
13680 LANCON DE PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI
Adresse :
23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274071
Date de demande : 19/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274072
Date de demande : 19/03/1999

Bénéficiare 1 : SOCIETE ARAQUELLE SARL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377399
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : BEMARC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377400
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441281
Date de demande : 06/10/2006

Bénéficiare 1 : SOGEPE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 786475
Date de demande : 05/05/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183834
Date de demande : 06/10/2000
N° de BOPI : 2001-20

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450429
Date de demande : 09/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

21/05/1990 : STARTIVIT
N° national/d'enregistrement : 1593122
Date de dépôt : 21/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical;levures;céréales préparées pour l'alimentation humaine; poudre à base de plantes, aliments pour les animaux
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Domaine de l'Héritière Cazan Chemin de la Roubine
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469488
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : SOGEPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 786475
Date de demande : 05/05/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172814
Date de demande : 15/05/2000
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428415
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746163
Date de demande : 22/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

21/05/1990 : STARTIVIT
N° national/d'enregistrement : 1593122
Date de dépôt : 21/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/05/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical;levures;céréales préparées pour l'alimentation humaine; poudre à base de plantes, aliments pour les animaux
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : SOGEPE, Société par actions simplifié
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Voie St-Jean ZA Coudoulette
13680 LANCON DE PROVENCE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI
Adresse :
23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469488
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : SOGEPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 786475
Date de demande : 05/05/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN CHEMIN DE LA ROUBINE
13116 VERNÈGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172814
Date de demande : 15/05/2000
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428415
Date de demande : 20/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

09/11/1988 : AMINOFORCE
N° national/d'enregistrement : 1588346
Date de dépôt : 09/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage non médical; complément alimentaire
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469488
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726879
Date de demande : 26/06/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129293
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390926
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692584
Date de demande : 11/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

09/11/1988 : LACTOFORCE
N° national/d'enregistrement : 1604586
Date de dépôt : 09/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage non-médical;produits riches en protéines pour alimentation humaine; préparations pour réaliser des boissons non-alcooliques et boissons non alcooliques
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469488
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726879
Date de demande : 26/06/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-54

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129294
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390929
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692590
Date de demande : 11/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

09/11/1988 : VOLCANIC
N° national/d'enregistrement : 1604587
Date de dépôt : 09/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage non-médical; préparations pour réaliser des boissons non-alcooliques en particulier énergétiques et boissons non-alcooliques notamment énergétiques
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN
13116 VERNÈGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377399
Date de demande : 16/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377400
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441281
Date de demande : 06/10/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 660674
Date de demande : 13/01/2016
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-54

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129292
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390930
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692582
Date de demande : 11/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

09/11/1988 : PROFORCE
N° national/d'enregistrement : 1560250
Date de dépôt : 09/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/11/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations à haute teneur en protéines pour réaliser des boissons non-alcooliques et boissons non-alcooliques

Déposant 1 : SOGEPE société civile
Numéro de SIREN : 448417675

Mandataire 1 : Charles de HAAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469488
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726879
Date de demande : 26/06/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129295
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390928
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

09/11/1988 : VOLCANIC
N° national/d'enregistrement : 1604587
Date de dépôt : 09/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/11/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage non-médical; préparations pour réaliser des boissons non-alcooliques en particulier énergétiques et boissons non-alcooliques notamment énergétiques
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : SOGEPE société civile
Numéro de SIREN : 448417675

Mandataire 1 : Charles DE HAAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377399
Date de demande : 16/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 377400
Date de demande : 16/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441281
Date de demande : 06/10/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 660674
Date de demande : 13/01/2016
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-54

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129292
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390930
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

09/11/1988 : AMINOFORCE
N° national/d'enregistrement : 1588346
Date de dépôt : 09/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/11/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage non médical; complément alimentaire
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : SOGEPE société civile
Numéro de SIREN : 448417675

Mandataire 1 : Charles de HAAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469488
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726879
Date de demande : 26/06/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129293
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390926
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

09/11/1988 : LACTOFORCE
N° national/d'enregistrement : 1604586
Date de dépôt : 09/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/11/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage non-médical;produits riches en protéines pour alimentation humaine; préparations pour réaliser des boissons non-alcooliques et boissons non alcooliques
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : SOGEPE société civile
Numéro de SIREN : 448417675

Mandataire 1 : Charles de HAAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469488
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726879
Date de demande : 26/06/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-54

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129294
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390929
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

09/11/1988 : PROFORCE
N° national/d'enregistrement : 1560250
Date de dépôt : 09/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations à haute teneur en protéines pour réaliser des boissons non-alcooliques et boissons non-alcooliques

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, DOMAINE DE L'HERITIÈRE CAZAN
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469488
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 726879
Date de demande : 26/06/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129295
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390928
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692583
Date de demande : 11/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

19/06/1987 : STARAL
N° national/d'enregistrement : 1414439
Date de dépôt : 19/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/06/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 Juin 1977 A L'I.N.P.I. No 251143 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1021306.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de beauté. Produits d'hygiène, aliments diététiques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : SOGEPE Société civile
Numéro de SIREN : 448417675

Mandataire 1 : GILBEY DE HAAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 185693
Date de demande : 31/05/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413483
Date de demande : 09/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 413484
Date de demande : 09/06/2005
N° de BOPI : 2005-27

Bénéficiare 1 : STE LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 708192
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090899
N° de BOPI : 1997-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331040
Date de demande : 10/01/2007
N° de BOPI : 2008-02

19/06/1987 : STARAL
N° national/d'enregistrement : 1414439
Date de dépôt : 19/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 Juin 1977 A L'I.N.P.I. No 251143 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1021306.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de beauté. Produits d'hygiène, aliments diététiques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : ARAQUELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448417675
Adresse :
Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan
13116 VERNEGUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 185693
Date de demande : 31/05/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413483
Date de demande : 09/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 413484
Date de demande : 09/06/2005
N° de BOPI : 2005-27

Bénéficiare 1 : STE LABORATOIRES ARAQUELLE INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 708192
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : ARAQUELLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090899
N° de BOPI : 1997-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331040
Date de demande : 10/01/2007
N° de BOPI : 2008-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652230
Date de demande : 20/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Publications au Bodacc :
11/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°525
NOJO : 1305MYG15455500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS Tarascon 448 417 675
Dénomination : ARAQUELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2136
NOJO : 1305MYG13921500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS Tarascon 448 417 675
Dénomination : ARAQUELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°786
NOJO : 1305MYG13677100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Tarascon 448 417 675
Dénomination : ARAQUELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°780
NOJO : 130515112800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Tarascon 448 417 675
Dénomination : ARAQUELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°264
NOJO : 130513872700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Tarascon 448 417 675
Dénomination : ARAQUELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°165
NOJO : 130512899100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Tarascon 448 417 675
Dénomination : ARAQUELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1342
NOJO : 130511874700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Tarascon 448 417 675
Dénomination : ARAQUELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°427
NOJO : 000001305117152
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Tarascon 448 417 675
Dénomination : ARAQUELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LA COLOMBE (SARL) représenté par PETIT Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIN-PIANCA Dorothée ; Commissaire aux comptes suppléant : BRC (SAS)
12/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1433
NOJO : 130511005500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Tarascon 448 417 675
Dénomination : ARAQUELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°195
NOJO : BXB15057000517P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Tarascon 448 417 675
Dénomination : ARAQUELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LA COLOMBE (SARL) représenté par PETIT Philippe Commissaire aux comptes titulaire : BOYELDIEU Laurent Commissaire aux comptes suppléant : AUDIN-PIANCA Dorothée
26/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1244
NOJO : 130599273000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Tarascon 448 417 675
Dénomination : ARAQUELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/04/2014 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°236
NOJO : BXA14101001031H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 02/04/2014
Date de commencement d'activité : 01/02/2014
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Numéro d'identification : RCS Tarascon 448 417 675
Dénomination : ARAQUELLE
Nom commercial : ARAQUELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LA COLOMBE (SARL) représenté par PETIT Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MLA (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MARTY Jean
Montant du capital : 2440610 EUR
05/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1036
NOJO : 130413099800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 448 417 675
Dénomination : ARAQUELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°988
NOJO : BXC13018000713Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 448 417 675
Dénomination : ARAQUELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1572
NOJO : BXC12031003029L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 448 417 675
Dénomination : ARAQUELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Voie Saint-Jean - BP 37 Zone Coudoulette
13680 Lançon-Provence
27/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1719
NOJO : BXC11161004540Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 448 417 675
Dénomination : SOGEPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Voie Saint-Jean - BP 37 Zone Coudoulette
13680 Lançon-Provence
14/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°80
NOJO : BXB11159000919B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, l'administration
Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 448 417 675
Dénomination : ARAQUELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LA COLOMBE (SARL) représenté par PETIT Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MLA (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MARTY Jean
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1617
NOJO : BXC11117013894T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 448 417 675
Dénomination : SOGEPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Voie Saint-Jean - BP 37 Zone Coudoulette
13680 Lançon-Provence
12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1723
NOJO : BXC10270001168J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 448 417 675
Dénomination : SOGEPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Voie Saint-Jean - BP 37 Zone Coudoulette
13680 Lançon-Provence
26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3044
NOJO : BXC08231001416K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 448 417 675
Dénomination : SOGEPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Voie Saint-Jean - BP 37 Zone Coudoulette
13680 Lançon-Provence
07/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°366
NOJO : BXB08121004121Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 448 417 675
Dénomination : SOGEPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETIT Philippe Alex.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MLA (SAS).
Commissaire aux comptes suppléant : MARTY Jean.

24/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°717
NOJO : BXB080770047259
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 448 417 675
Dénomination : SOGEPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETIT Philippe Alex.
Directeur général : PETIT Laurence Brigitte né(e) RIBAULT.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MLA (SAS).
Commissaire aux comptes suppléant : MARTY Jean.

Historique de l'unité légale :
04/07/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/02/2014 : code NIC
Code NIC : 00031
13/05/2011 : dénomination, activité principale
Dénomination : ARAQUELLE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices (NAFRev2 : 46.37Z)
01/01/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
Représentants légaux :
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2014B00231
Type : Personne Morale

Nom : LA COLOMBE
Siren : 532004280
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
chemin de la Roubine
Domaine de l'Héritière Cazan
13116 Vernègues
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PETIT Philippe
Né le 05/03/1958 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
2042 chemin de Valloncourt
84300 Cavaillon
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2014B00231
Type : Personne Physique

Nom : AUDIN-PIANCA Dorothée
Né le 01/09/1966 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
18 rue Francois de Troy
94360 Bry-sur-Marne
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2014B00231
Type : Personne Morale

Nom : BRC
Siren : 381144864
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 allée Isadora Duncan
75015 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
02/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2014B00231
Dépôt : N°3075 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
02/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2014B00231
Dépôt : N°3075 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
12/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2014B00231
Dépôt : N°483 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/02/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2014B00231
Dépôt : N°952 déposé le 02/04/2014
Etat : Déposé
Décision : de Lançon de Provence (13680) Voie Saint Jean Zone Coudoulette
01/02/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2014B00231
Dépôt : N°952 déposé le 02/04/2014
Etat : Déposé
01/02/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2014B00231
Dépôt : N°952 déposé le 02/04/2014
Etat : Déposé
18/12/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°171 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
18/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°171 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
13/05/2011 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°1598 déposé le 18/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ARAQUELLE
13/05/2011 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°1598 déposé le 18/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
13/05/2011 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°1598 déposé le 18/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
13/05/2011 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°1598 déposé le 18/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/03/2009 : Lettre de démission
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°1029 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général
01/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°638 déposé le 26/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
01/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°638 déposé le 26/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°3131 déposé le 23/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°1133 déposé le 20/04/2005
Etat : Déposé
01/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°1068 déposé le 07/05/2003
Etat : Déposé
01/03/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°1068 déposé le 07/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°1133 déposé le 20/04/2005
Etat : Déposé
Décision : AJOUT D'UN NOM COMMERCIAL: BERMARC
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°3131 déposé le 23/10/2007
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°3602 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société par actions simplifiée
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°638 déposé le 26/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°638 déposé le 26/02/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°1598 déposé le 18/05/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
04/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2014B00231
Type : Siège

Adresse :
chemin de la Roubine
Domaine de l'Héritière Cazan
13116 Vernègues
FRANCE
04/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2014B00231
Type : Etablissement principal

Adresse :
chemin de la Roubine Cazan
Domaine de l'Héritière
13116 Vernègues
FRANCE
Nom commercial : ARAQUELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2014
Activité : L'achat, la vente, l'exportation, la représentation de tous produits se rapportant à la cosmétique, la diététique et l'herboristerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Tarascon

Adresse :
Voie Saint-Jean - BP 37
Zone Coudoulette
13680 Lançon-Provence
FRANCE
Nom commercial : ARAQUELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2003
Activité : L'achat, la vente, l'exportation, la représentation de tous produits se rapportant à la cosmétique, la diététique et l'herboristerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B01847
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Tarascon

Adresse :
1 avenue de la Libération
place Gambetta
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
FRANCE
Enseigne : FLOREL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2013
Activité : vente au détail de produits d'herboristerie (plantes aromatiques, thé, tisane) et de tous autres produits se rapportant à l'activité principale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
04/01/2017 : ARAQUELLE
Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/05/2003
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2003
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 2440610.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/03/2014 : ARAQUELLE
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/05/2003

Economie sociale et solidaire : Non
21/11/2013 : ARAQUELLE
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/11/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2014B00231
Dépôt : N°19 déposé le 04/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2014B00231
Dépôt : N°465 déposé le 18/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2014B00231
Dépôt : N°75 déposé le 12/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°29 déposé le 06/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°5488 déposé le 27/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°7 déposé le 04/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°956 déposé le 16/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°3748 déposé le 02/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2009B00172
Dépôt : N°2052 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 1104 du 05/04/2023
Numéro de gestion : 2014B00231
Code activité : 4637Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires158 900158 900158 900
AHFonds commercial267 193267 193267 193
AJAutres immobilisations incorporelles68 88134 27434 60717 335
ANTerrains118 308118 308118 308
APConstructions839 822283 325556 497398 880
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 69957 1677 5325 370
ATAutres immobilisations corporelles414 285239 003175 282212 893
CUAutres participations2 0002 0002 000
BBCréances rattachées à des participations144 400144 400204 400
BDAutres titres immobilisés178178178
BHAutres immobilisations financières63 92063 92062 740
BJTOTAL (I)2 142 587613 7691 528 8181 448 196
BTMarchandises1 286 2051 286 2051 087 630
BXClients et comptes rattachés1 065 10145 5971 019 504642 400
BZAutres créances340 846340 846350 618
CFDisponibilités2 781 0412 781 0413 178 429
CHCharges constatées d’avance17 56317 56314 543
CJTOTAL (II)5 490 75645 5975 445 1605 273 620
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 633 343659 3666 973 9786 721 816
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 440 6102 440 610
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...19 46119 461
DDRéserve légale (1)244 061244 061
DGAutres réserves2 854 7132 373 710
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)547 464481 003
DLTOTAL (I)6 106 3095 558 844
DQProvisions pour charges20 00020 000
DRTOTAL (III)20 00020 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)502240 231
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés667 149600 434
DYDettes fiscales et sociales178 018293 448
EAAutres dettes2 0008 858
ECTOTAL (IV)847 6691 142 972
EETOTAL GENERAL (I à V)6 973 9786 721 816
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an847 6691 142 972
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens7 748 933452 0378 200 9707 950 720
FJChiffres d’affaires nets7 748 933452 0378 200 9707 950 720
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 43523 635
FQAutres produits8971 224
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 211 3017 975 579
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 499 0422 289 335
FTVariation de stock (marchandises)-198 575-273 162
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements332 913504 498
FWAutres achats et charges externes3 310 2463 347 637
FXImpôts, taxes et versements assimilés66 57874 073
FYSalaires et traitements849 383798 057
FZCharges sociales367 615358 708
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements138 336120 523
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 4815 446
GEAutres charges15 90819 330
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 386 9267 244 445
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)824 375731 134
GJProduits financiers de participations7
GLAutres intérêts et produits assimilés4 913
GPTotal des produits financiers (V)4 9137
GRIntérêts et charges assimilées6 3957 602
GUTotal des charges financières (VI)6 3957 602
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 482-7 595
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)822 892723 539
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52
HKImpôts sur les bénéfices (X)275 428242 484
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 216 2147 975 586
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 668 7507 494 583
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)547 464481 003
HPRenvois : Crédit-bail mobilier14 4678 093
A1Renvois : Transfert de charges3 23811 776
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 6862 du 17/12/2021
Numéro de gestion : 2014B00231
Code activité : 4637Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires158 900158 900158 900
AHFonds commercial267 193267 193267 193
AJAutres immobilisations incorporelles68 88134 27434 60717 335
ANTerrains118 308118 308118 308
APConstructions839 822283 325556 497398 880
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 69957 1677 5325 370
ATAutres immobilisations corporelles414 285239 003175 282212 893
CUAutres participations2 0002 0002 000
BBCréances rattachées à des participations144 400144 400204 400
BDAutres titres immobilisés178178178
BHAutres immobilisations financières63 92063 92062 740
BJTOTAL (I)2 142 587613 7691 528 8181 448 196
BTMarchandises1 286 2051 286 2051 087 630
BXClients et comptes rattachés1 065 10145 5971 019 504642 400
BZAutres créances340 846340 846350 618
CFDisponibilités2 781 0412 781 0413 178 429
CHCharges constatées d’avance17 56317 56314 543
CJTOTAL (II)5 490 75645 5975 445 1605 273 620
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 633 343659 3666 973 9786 721 816
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 440 6102 440 610
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...19 46119 461
DDRéserve légale (1)244 061244 061
DGAutres réserves2 854 7132 373 710
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)547 464481 003
DLTOTAL (I)6 106 3095 558 844
DQProvisions pour charges20 00020 000
DRTOTAL (III)20 00020 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)502240 231
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés667 149600 434
DYDettes fiscales et sociales178 018293 448
EAAutres dettes2 0008 858
ECTOTAL (IV)847 6691 142 972
EETOTAL GENERAL (I à V)6 973 9786 721 816
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an847 6691 142 972
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens7 748 933452 0378 200 9707 950 720
FJChiffres d’affaires nets7 748 933452 0378 200 9707 950 720
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 43523 635
FQAutres produits8971 224
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 211 3017 975 579
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 499 0422 289 335
FTVariation de stock (marchandises)-198 575-273 162
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements332 913504 498
FWAutres achats et charges externes3 310 2463 347 637
FXImpôts, taxes et versements assimilés66 57874 073
FYSalaires et traitements849 383798 057
FZCharges sociales367 615358 708
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements138 336120 523
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 4815 446
GEAutres charges15 90819 330
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 386 9267 244 445
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)824 375731 134
GJProduits financiers de participations7
GLAutres intérêts et produits assimilés4 913
GPTotal des produits financiers (V)4 9137
GRIntérêts et charges assimilées6 3957 602
GUTotal des charges financières (VI)6 3957 602
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 482-7 595
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)822 892723 539
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52
HKImpôts sur les bénéfices (X)275 428242 484
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 216 2147 975 586
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 668 7507 494 583
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)547 464481 003
HPRenvois : Crédit-bail mobilier14 4678 093
A1Renvois : Transfert de charges3 23811 776
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 5422 du 13/10/2021
Numéro de gestion : 2014B00231
Code activité : 4637Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires158 900158 900158 900
AHFonds commercial267 193267 193267 193
AJAutres immobilisations incorporelles68 88134 27434 60717 335
ANTerrains118 308118 308118 308
APConstructions839 822283 325556 497398 880
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 69957 1677 5325 370
ATAutres immobilisations corporelles414 285239 003175 282212 893
CUAutres participations2 0002 0002 000
BBCréances rattachées à des participations144 400144 400204 400
BDAutres titres immobilisés178178178
BHAutres immobilisations financières63 92063 92062 740
BJTOTAL (I)2 142 587613 7691 528 8181 448 196
BTMarchandises1 286 2051 286 2051 087 630
BXClients et comptes rattachés1 065 10145 5971 019 504642 400
BZAutres créances340 846340 846350 618
CFDisponibilités2 781 0412 781 0413 178 429
CHCharges constatées d’avance17 56317 56314 543
CJTOTAL (II)5 490 75645 5975 445 1605 273 620
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 633 343659 3666 973 9786 721 816
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 440 6102 440 610
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...19 46119 461
DDRéserve légale (1)244 061244 061
DGAutres réserves2 854 7132 373 710
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)547 464481 003
DLTOTAL (I)6 106 3095 558 844
DQProvisions pour charges20 00020 000
DRTOTAL (III)20 00020 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)502240 231
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés667 149600 434
DYDettes fiscales et sociales178 018293 448
EAAutres dettes2 0008 858
ECTOTAL (IV)847 6691 142 972
EETOTAL GENERAL (I à V)6 973 9786 721 816
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an847 6691 142 972
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens7 748 933452 0378 200 9707 950 720
FJChiffres d’affaires nets7 748 933452 0378 200 9707 950 720
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 43523 635
FQAutres produits8971 224
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 211 3017 975 579
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 499 0422 289 335
FTVariation de stock (marchandises)-198 575-273 162
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements332 913504 498
FWAutres achats et charges externes3 310 2463 347 637
FXImpôts, taxes et versements assimilés66 57874 073
FYSalaires et traitements849 383798 057
FZCharges sociales367 615358 708
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements138 336120 523
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 4815 446
GEAutres charges15 90819 330
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 386 9267 244 445
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)824 375731 134
GJProduits financiers de participations7
GLAutres intérêts et produits assimilés4 913
GPTotal des produits financiers (V)4 9137
GRIntérêts et charges assimilées6 3957 602
GUTotal des charges financières (VI)6 3957 602
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 482-7 595
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)822 892723 539
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52
HKImpôts sur les bénéfices (X)275 428242 484
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 216 2147 975 586
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 668 7507 494 583
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)547 464481 003
HPRenvois : Crédit-bail mobilier14 4678 093
A1Renvois : Transfert de charges3 23811 776
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 154 du 15/01/2020
Numéro de gestion : 2014B00231
Code activité : 4637Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires158 900158 900158 900
AHFonds commercial267 193267 193267 193
AJAutres immobilisations incorporelles68 88134 27434 60717 335
ANTerrains118 308118 308118 308
APConstructions839 822283 325556 497398 880
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 69957 1677 5325 370
ATAutres immobilisations corporelles414 285239 003175 282212 893
CUAutres participations2 0002 0002 000
BBCréances rattachées à des participations144 400144 400204 400
BDAutres titres immobilisés178178178
BHAutres immobilisations financières63 92063 92062 740
BJTOTAL (I)2 142 587613 7691 528 8181 448 196
BTMarchandises1 286 2051 286 2051 087 630
BXClients et comptes rattachés1 065 10145 5971 019 504642 400
BZAutres créances340 846340 846350 618
CFDisponibilités2 781 0412 781 0413 178 429
CHCharges constatées d’avance17 56317 56314 543
CJTOTAL (II)5 490 75645 5975 445 1605 273 620
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 633 343659 3666 973 9786 721 816
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 440 6102 440 610
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...19 46119 461
DDRéserve légale (1)244 061244 061
DGAutres réserves2 854 7132 373 710
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)547 464481 003
DLTOTAL (I)6 106 3095 558 844
DQProvisions pour charges20 00020 000
DRTOTAL (III)20 00020 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)502240 231
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés667 149600 434
DYDettes fiscales et sociales178 018293 448
EAAutres dettes2 0008 858
ECTOTAL (IV)847 6691 142 972
EETOTAL GENERAL (I à V)6 973 9786 721 816
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an847 6691 142 972
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens7 748 933452 0378 200 9707 950 720
FJChiffres d’affaires nets7 748 933452 0378 200 9707 950 720
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 43523 635
FQAutres produits8971 224
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 211 3017 975 579
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 499 0422 289 335
FTVariation de stock (marchandises)-198 575-273 162
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements332 913504 498
FWAutres achats et charges externes3 310 2463 347 637
FXImpôts, taxes et versements assimilés66 57874 073
FYSalaires et traitements849 383798 057
FZCharges sociales367 615358 708
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements138 336120 523
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 4815 446
GEAutres charges15 90819 330
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 386 9267 244 445
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)824 375731 134
GJProduits financiers de participations7
GLAutres intérêts et produits assimilés4 913
GPTotal des produits financiers (V)4 9137
GRIntérêts et charges assimilées6 3957 602
GUTotal des charges financières (VI)6 3957 602
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 482-7 595
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)822 892723 539
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52
HKImpôts sur les bénéfices (X)275 428242 484
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 216 2147 975 586
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 668 7507 494 583
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)547 464481 003
HPRenvois : Crédit-bail mobilier14 4678 093
A1Renvois : Transfert de charges3 23811 776
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 5515 du 19/12/2018
Numéro de gestion : 2014B00231
Code activité : 4637Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires158 900158 900158 900
AHFonds commercial267 193267 193267 193
AJAutres immobilisations incorporelles68 88134 27434 60717 335
ANTerrains118 308118 308118 308
APConstructions839 822283 325556 497398 880
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 69957 1677 5325 370
ATAutres immobilisations corporelles414 285239 003175 282212 893
CUAutres participations2 0002 0002 000
BBCréances rattachées à des participations144 400144 400204 400
BDAutres titres immobilisés178178178
BHAutres immobilisations financières63 92063 92062 740
BJTOTAL (I)2 142 587613 7691 528 8181 448 196
BTMarchandises1 286 2051 286 2051 087 630
BXClients et comptes rattachés1 065 10145 5971 019 504642 400
BZAutres créances340 846340 846350 618
CFDisponibilités2 781 0412 781 0413 178 429
CHCharges constatées d’avance17 56317 56314 543
CJTOTAL (II)5 490 75645 5975 445 1605 273 620
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 633 343659 3666 973 9786 721 816
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 440 6102 440 610
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...19 46119 461
DDRéserve légale (1)244 061244 061
DGAutres réserves2 854 7132 373 710
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)547 464481 003
DLTOTAL (I)6 106 3095 558 844
DQProvisions pour charges20 00020 000
DRTOTAL (III)20 00020 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)502240 231
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés667 149600 434
DYDettes fiscales et sociales178 018293 448
EAAutres dettes2 0008 858
ECTOTAL (IV)847 6691 142 972
EETOTAL GENERAL (I à V)6 973 9786 721 816
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an847 6691 142 972
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens7 748 933452 0378 200 9707 950 720
FJChiffres d’affaires nets7 748 933452 0378 200 9707 950 720
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 43523 635
FQAutres produits8971 224
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 211 3017 975 579
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 499 0422 289 335
FTVariation de stock (marchandises)-198 575-273 162
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements332 913504 498
FWAutres achats et charges externes3 310 2463 347 637
FXImpôts, taxes et versements assimilés66 57874 073
FYSalaires et traitements849 383798 057
FZCharges sociales367 615358 708
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements138 336120 523
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 4815 446
GEAutres charges15 90819 330
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 386 9267 244 445
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)824 375731 134
GJProduits financiers de participations7
GLAutres intérêts et produits assimilés4 913
GPTotal des produits financiers (V)4 9137
GRIntérêts et charges assimilées6 3957 602
GUTotal des charges financières (VI)6 3957 602
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 482-7 595
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)822 892723 539
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52
HKImpôts sur les bénéfices (X)275 428242 484
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 216 2147 975 586
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 668 7507 494 583
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)547 464481 003
HPRenvois : Crédit-bail mobilier14 4678 093
A1Renvois : Transfert de charges3 23811 776
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 86 du 15/01/2018
Numéro de gestion : 2014B00231
Code activité : 4637Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires158 900158 900158 900
AHFonds commercial267 193267 193267 193
AJAutres immobilisations incorporelles68 88134 27434 60717 335
ANTerrains118 308118 308118 308
APConstructions839 822283 325556 497398 880
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ATAutres immobilisations corporelles414 285239 003175 282212 893
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BBCréances rattachées à des participations144 400144 400204 400
BDAutres titres immobilisés178178178
BHAutres immobilisations financières63 92063 92062 740
BJTOTAL (I)2 142 587613 7691 528 8181 448 196
BTMarchandises1 286 2051 286 2051 087 630
BXClients et comptes rattachés1 065 10145 5971 019 504642 400
BZAutres créances340 846340 846350 618
CFDisponibilités2 781 0412 781 0413 178 429
CHCharges constatées d’avance17 56317 56314 543
CJTOTAL (II)5 490 75645 5975 445 1605 273 620
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 633 343659 3666 973 9786 721 816
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 440 6102 440 610
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...19 46119 461
DDRéserve légale (1)244 061244 061
DGAutres réserves2 854 7132 373 710
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)547 464481 003
DLTOTAL (I)6 106 3095 558 844
DQProvisions pour charges20 00020 000
DRTOTAL (III)20 00020 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)502240 231
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés667 149600 434
DYDettes fiscales et sociales178 018293 448
EAAutres dettes2 0008 858
ECTOTAL (IV)847 6691 142 972
EETOTAL GENERAL (I à V)6 973 9786 721 816
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an847 6691 142 972
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens7 748 933452 0378 200 9707 950 720
FJChiffres d’affaires nets7 748 933452 0378 200 9707 950 720
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 43523 635
FQAutres produits8971 224
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 211 3017 975 579
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 499 0422 289 335
FTVariation de stock (marchandises)-198 575-273 162
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements332 913504 498
FWAutres achats et charges externes3 310 2463 347 637
FXImpôts, taxes et versements assimilés66 57874 073
FYSalaires et traitements849 383798 057
FZCharges sociales367 615358 708
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements138 336120 523
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 4815 446
GEAutres charges15 90819 330
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 386 9267 244 445
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)824 375731 134
GJProduits financiers de participations7
GLAutres intérêts et produits assimilés4 913
GPTotal des produits financiers (V)4 9137
GRIntérêts et charges assimilées6 3957 602
GUTotal des charges financières (VI)6 3957 602
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 482-7 595
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)822 892723 539
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52
HKImpôts sur les bénéfices (X)275 428242 484
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 216 2147 975 586
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 668 7507 494 583
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)547 464481 003
HPRenvois : Crédit-bail mobilier14 4678 093
A1Renvois : Transfert de charges3 23811 776
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 19 du 04/01/2017
Numéro de gestion : 2014B00231
Code activité : 4637Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires158 900158 900158 900
AHFonds commercial267 193267 193267 193
AJAutres immobilisations incorporelles68 88134 27434 60717 335
ANTerrains118 308118 308118 308
APConstructions839 822283 325556 497398 880
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 69957 1677 5325 370
ATAutres immobilisations corporelles414 285239 003175 282212 893
CUAutres participations2 0002 0002 000
BBCréances rattachées à des participations144 400144 400204 400
BDAutres titres immobilisés178178178
BHAutres immobilisations financières63 92063 92062 740
BJTOTAL (I)2 142 587613 7691 528 8181 448 196
BTMarchandises1 286 2051 286 2051 087 630
BXClients et comptes rattachés1 065 10145 5971 019 504642 400
BZAutres créances340 846340 846350 618
CFDisponibilités2 781 0412 781 0413 178 429
CHCharges constatées d’avance17 56317 56314 543
CJTOTAL (II)5 490 75645 5975 445 1605 273 620
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 633 343659 3666 973 9786 721 816
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 440 6102 440 610
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...19 46119 461
DDRéserve légale (1)244 061244 061
DGAutres réserves2 854 7132 373 710
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)547 464481 003
DLTOTAL (I)6 106 3095 558 844
DQProvisions pour charges20 00020 000
DRTOTAL (III)20 00020 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)502240 231
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés667 149600 434
DYDettes fiscales et sociales178 018293 448
EAAutres dettes2 0008 858
ECTOTAL (IV)847 6691 142 972
EETOTAL GENERAL (I à V)6 973 9786 721 816
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an847 6691 142 972
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens7 748 933452 0378 200 9707 950 720
FJChiffres d’affaires nets7 748 933452 0378 200 9707 950 720
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 43523 635
FQAutres produits8971 224
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 211 3017 975 579
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 499 0422 289 335
FTVariation de stock (marchandises)-198 575-273 162
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements332 913504 498
FWAutres achats et charges externes3 310 2463 347 637
FXImpôts, taxes et versements assimilés66 57874 073
FYSalaires et traitements849 383798 057
FZCharges sociales367 615358 708
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements138 336120 523
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 4815 446
GEAutres charges15 90819 330
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 386 9267 244 445
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)824 375731 134
GJProduits financiers de participations7
GLAutres intérêts et produits assimilés4 913
GPTotal des produits financiers (V)4 9137
GRIntérêts et charges assimilées6 3957 602
GUTotal des charges financières (VI)6 3957 602
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 482-7 595
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)822 892723 539
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52
HKImpôts sur les bénéfices (X)275 428242 484
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 216 2147 975 586
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 668 7507 494 583
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)547 464481 003
HPRenvois : Crédit-bail mobilier14 4678 093
A1Renvois : Transfert de charges3 23811 776
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