ARBAN SARL - ARBENT

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 31190131800031 / Siren : 311901318 / NIC : 00031

N° de TVA : FR 62 311901318

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

22 : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique

Cette division couvre la fabrication du caoutchouc et des plastiques. Cette division se caractérise par les matières premières travaillées. Ce qui ne veut pas dire que tous les produits en ces matières relèvent nécessairement de cette division.

22.2 : Fabrication de produits en plastique

Ce groupe comprend le transformation de résines synthétiques nouvelles ou réutilisées (recyclées) en produits intermédiaires ou finis en utilisant des processus tels que : moulage par compression, moulage par extrusion, moulage par injection, moulage par soufflage et fonderie. Dans la plupart des cas, les processus de production sont tels que les produits en résultant sont très diversifiés.

22.23 : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

22.23Z : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles en matières plastiques pour la construction tels que : • portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles, volets, stores, plinthes • cuves, foudres, réservoirs • revêtements de sols, de murs et de plafonds sous forme de rouleaux, de dalles, de carreaux, etc., en matières plastiques • articles en matières plastiques pour usages sanitaires ou hygiéniques, par exemple : baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, etc.
- la fabrication de revêtements de sols résistants, en vinyle ou en linoléum, etc.
- la fabrication de pierre artificielle Produits associés : 22.23.11, 22.23.12, 22.23.13, 22.23.14, 22.23.15, 22.23.19, 22.23.20, 22.23.99

Coordonnées de l'établissement :
ARBAN SARL

Adresse :
ARBENT
20 Rue DE LAC
CS 60401
01117 OYONNAX CEDEX

Marchés publics :

02/01/2023 : Marché

Objet : Construction de 52 logements : 34 maisons individuelles et un immeuble de 18 logements en 3 tranches (1 ferme et 2 optionnelles) à Houplines, site Vanderschooten, rue Roger Salengro: Lot 6: Menuiseries extérieures PVC
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 45650355600080202390969300
Source : e-marchespublics
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 285 913 €
Date de notification : 19/12/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : HABITAT DU NORD

Titulaire :
ARBAN (31190131800031)

15/12/2022 : Marché

Objet : CDCHS-DP2-PA-TX-2021-43-Lot 4 : MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 808776355000222022fVH2w4Nk/V00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 143 219 €
Date de notification : 11/07/2022

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Groupe CDC Habitat - GIE GRAND PARIS HABITAT

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

08/12/2022 : Marché

Objet : CHEVIGNY PA 030/2021-Lot 1 Menuiseries Extérieures
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 010000000000002022qSDUeuuu2Q00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 392 282 €
Date de notification : 15/06/2022

Lieu d'exécution : Côte-d'Or
Acheteur : Dev - MO (Strasbourg et Dijon)

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

05/05/2022 : Marché

Objet : CDCHS-ACH-PA-TX-2022-05-Travaux de remplacement de menuiseries extérieures - GOUSSAINVILLE
Classification : Travaux de menuiserie et de charpenterie (45420000)

Numéro unique d’identification : 552046484007392022en8FYSZG/D00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 440 000 €
Date de notification : 18/03/2022

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : CDC HS - Service Achats

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

04/03/2022 : Marché

Objet : Les Jardins de la Ferme à COLLEGIEN-Menuiseries Extérieures - Occultations
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 784967564001122021NpmoHn_drv00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 23 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 199 415 €
Date de notification : 23/09/2021

Lieu d'exécution : Seine-et-Marne
Acheteur : Les Foyers de Seine et Marne

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

24/02/2022 : Marché

Objet : Travaux de réhabilitation de 58 logements(6-8-10-12) rue des alouettes à sarreguemines : Lot 4 : Menuiseries extérieures PVC
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 894206457000182022000000001400
Source : e-marchespublics
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 210 225 €
Date de notification : 16/02/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Sarreguemines Confluences Habitat

Titulaire :
ARBAN (31190131800031)

17/02/2022 : Marché

Objet : DTP/RC20/TVXSAUSSAIE1-Lot n°1.2 : Bâtiments A/E/G - Menuiseries extérieures
Classification : Travaux de menuiserie et de charpenterie (45420000)

Numéro unique d’identification : 7857695550004220214b7Iq9CZO500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 377 789 €
Date de notification : 13/04/2021

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : OPH - Direction Technique du Patrimoine

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

17/02/2022 : Marché

Objet : DTP/RC20/TVXSAUSSAIE1-Lot n°2.2 : Bâtiments B/C - Menuiseries extérieures
Classification : Travaux de menuiserie et de charpenterie (45420000)

Numéro unique d’identification : 785769555000422021OFitkIKf8600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 268 998 €
Date de notification : 14/04/2021

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : OPH - Direction Technique du Patrimoine

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

03/02/2022 : Marché

Objet : Hp 6037 - dunkerque - rue de strasbourg - construction de 39 logements - 30 collectifs 9 individuels et 1 cellule commerciale: Lot 4 : Menuiseries extérieures alu et PVC - Serrurerie
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 616820205001542022600
Source : e-marchespublics
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 157 844 €
Date de notification : 10/01/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Flandre Opale Habitat

Titulaire :
ARBAN (31190131800031)

10/12/2021 : Marché

Objet : CDCH-ACH-PA-TX-2021-48-Lot N°02 : MENUISERIES
Classification : Travaux de façade (45443000)

Numéro unique d’identification : 470801168030542021pW/BFYg1lh00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 121 971 €
Date de notification : 02/12/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CDC H - Service Achats

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

09/11/2021 : Marché

Objet : DIJON MANSART PA016/2021-Menuiseries Extérieures
Classification : Travaux de restructuration (45454000)

Numéro unique d’identification : 751771163000272021MZ3PAm7/iK00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 175 856 €
Date de notification : 30/09/2021

Lieu d'exécution : Côte-d'Or
Acheteur : Groupe CDC Habitat - GIE DIR NORD-EST

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

24/09/2021 : Marché

Objet : 2021-11-MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 270100035000122021/MU61awB3K00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 40 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 139 595 €
Date de notification : 17/09/2021

Lieu d'exécution : Ain
Acheteur : Bourg Habitat

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

04/07/2021 : Marché

Objet : PF/NR BAN ST MARTIN-LE BAN SAINT MARTIN - Remplacement des fenêtres et portes fenêtres (70 logements)
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 47080116802452201907KeB760LD00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 203 056 €
Date de notification : 09/12/2019

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : Agence de Metz

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

04/07/2021 : Marché

Objet : LE BAN ST MARTIN / NR/PF-LE BAN SAINT MARTIN : remplacement des fenêtres et des portes fenêtres (70 logements)
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 470801168024522019X8sVLLWj8u00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 203 056 €
Date de notification : 09/12/2019

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : Agence de Metz

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

14/06/2021 : Marché

Objet : REHABILITATION THERMIQUE DE 7 BATIMENTS - 319 LOGEMENTS - RESIDENCE LES CHARTREUX - 03000 MOULINS: Lot 4: MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Classification : Travaux d'isolation thermique (45321000)

Numéro unique d’identification : 59820132500027202120202200400M00
Source : e-marchespublics
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 861 869 €
Date de notification : 04/06/2021

Lieu d'exécution : Résidence les Chartreux MOULINS
Acheteur : EVOLEA

Titulaire :
ARBAN SARL (31190131800031)

03/06/2021 : Marché

Objet : MODANE Le G�n�pi et Les Foug�res - R�habilitation de 56 logements locatifs - March�s de travaux/ Lot n� 03P : MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Classification : Travaux d'installation de menuiseries non métalliques (45421150)

Numéro unique d’identification : 77645954700100202121136000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 198 000 €
Date de notification : 03/06/2021

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : OPAC DE LA SAVOIE OPH

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

21/04/2021 : Marché

Objet : Valleiry (74520) ensemble " le vernays" - travaux de rénovation de bâtiments de 54 logements.: Lot 5 : Menuiseries extérieures PVC et occultations
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 34918561100010202178183300
Source : e-marchespublics
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 76 677 €
Date de notification : 22/04/2021

Lieu d'exécution : VALLEIRY
Acheteur : Haute-Savoie Habitat

Titulaire :
ARBAN SARL (31190131800031)

14/04/2021 : Marché

Objet : 2020-29-Menuiseries PVC LOT 4
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 270100035000122020yhYRiRYcga00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 172 718 €
Date de notification : 02/03/2021

Lieu d'exécution : Ain
Acheteur : Bourg Habitat

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

01/03/2021 : Marché

Objet : Construction de 69 logements collectifs à MARLY LA ROSERAIE
Classification : Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles (45211000)

Numéro unique d’identification : 645520164000642021PAN200500300
Source : marches-publics.info
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 176 719 €
Date de notification : 04/02/2021

Lieu d'exécution : MARLY
Acheteur : BATIGERE - DIRECTION TERRITORIALE MOSELLE

Titulaire :
ARBAN (31190131800031)

19/02/2021 : Marché

Objet : REHABILITATION DE 120 LOGEMENTS (6 BÂTIMENTS DE 20 LOGEMENTS) A LAGNY-SUR-MARNE - MENUISERIES EXTERIEURES
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 2777000190001520212021T0086800
Source : atexo-maximilien
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 297 664 €
Date de notification : 19/02/2021

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : HABITAT 77 Office public de l'habitat de Seine et Marne

Titulaire :
ARBAN SARL (31190131800031)

19/02/2021 : Marché

Objet : Travaux d'amélioration thermique et de réhabilitation de 70 logements, bâtiment 4, Cité Mouysset à Tarbes
Classification : Travaux de remise en état et de remise à neuf (45453000)

Numéro unique d’identification : 381016468000132021010381477700
Source : marches-publics.info
Durée : 14 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 206 015 €
Date de notification : 26/01/2021

Lieu d'exécution : chemin Clair 65000 Tarbes
Acheteur : OPH 65

Titulaire :
ARBAN (31190131800031)

08/02/2021 : Marché

Objet : Marché relatif à la mise en place de jalousies en PVC sur les ensembles vitres et fenêtres des logements du 4ème groupe du Quartier des Templiers, exposés en façades sud et ouest, ainsi qu'en pignon sud et ouest dans les chambres et séjours
Classification : Travaux d'installation de menuiseries non métalliques (45421150)

Numéro unique d’identification : 277700076000232020000000002700
Source : e-marchespublics
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 258 981 €
Date de notification : 04/02/2021

Lieu d'exécution : Coulommiers
Acheteur : OPH de Coulommiers

Titulaire :
Société ARBAN (31190131800031)

27/01/2021 : Marché

Objet : BOURGOIN-JALLIEU réhabilitation de 62 pavillons les coteaux de funas en site occupé 2020-REHA-0016
Classification : Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles (45211000)

Numéro unique d’identification : 75920075100130202112233M8000
Source : marches-publics.info
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 298 818 €
Date de notification : 26/01/2021

Lieu d'exécution : BOURGOIN JALLIEU
Acheteur : SEMCODA

Titulaire :
ARBAN (31190131800031)

23/09/2020 : Marché

Objet : IRA DDC 6006L-Lot 06 - MENUISERIES EXTERIEURES & VOLETS ROULANTS PVC
Classification : Travaux de menuiserie et de charpenterie (45420000)

Numéro unique d’identification : 398115808001392019B4PMtdd4hb00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 99 671 €
Date de notification : 16/07/2020

Lieu d'exécution : Haute-Savoie
Acheteur : I RA CAO

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

10/07/2020 : Marché

Objet : VAL D'ARC (AIGUEBELLE) Le Basmont A et B - R�habilitation de 36 logements locatifs - March�s de travaux/ Lot n� 03P : MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 7764595470010020.11600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 140 769 €
Date de notification : 10/07/2020

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : OPAC DE LA SAVOIE OPH

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

26/02/2020 : Marché

Objet : DT/CR/C063-LOT 04 - MENUISERIES EXTERIEURES PVC ET OCCULTATIONS
Classification : Travaux de construction d'immeubles collectifs (45211340)

Numéro unique d’identification : 572204014000782019UJcFh4eETz00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 121 902 €
Date de notification : 31/12/2019

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Sarépa - Direction Technique

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

14/01/2020 : Marché

Objet : 1059L - Antony Villemilan-Lot 3 : Menuiseries ext�rieures - Occultations
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 552141533000182019I6fftLQ1jZ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 405 909 €
Date de notification : 19/12/2019

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : 3F-DGRDI CO

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

13/11/2019 : Marché

Objet : 2881L - Champigny Savoie-Lot 3 : Menuiseries ext�rieures
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 552141533000182019hS8QIvi4OQ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 136 967 €
Date de notification : 06/11/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : 3F-DGP

Titulaire :
ARBAN GROSFILLEX (31190131800031)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAFRev2 : 22.23Z)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAF1993 : 25.2E)

25/12/2000 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

07/12/2022 : ACCORD PREVENTION PENIBILITE GROSFILLEX-ARBAN

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00122005267
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/12/2022
Date de dépôt : 12/12/2022
Date du texte : 07/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) (0292)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARBAN SARL
Siret : 31190131800031
Code APE : 2223Z
Secteur : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

Thèmes de l'accord :

064 - Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

07/12/2022 : PROTOCOLE ACCORD NAO 2023 GROSFILLEX-ARBAN

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00122005258
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/12/2022
Date de dépôt : 12/12/2022
Date du texte : 07/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) (0292)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARBAN SARL
Siret : 31190131800031
Code APE : 2223Z
Secteur : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

07/12/2022 : ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QVT GROSFILLEX-ARBAN

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00122005263
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/12/2022
Date de dépôt : 12/12/2022
Date du texte : 07/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) (0292)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARBAN SARL
Siret : 31190131800031
Code APE : 2223Z
Secteur : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

07/12/2022 : ACCORD TELETRAVAIL GROSFILLEX-ARBAN

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00122005265
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/12/2022
Date de dépôt : 12/12/2022
Date du texte : 07/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) (0292)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARBAN SARL
Siret : 31190131800031
Code APE : 2223Z
Secteur : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

Thèmes de l'accord :

063 - Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1978

Dénomination : ARBAN SARL

Dénomination usuelle: PVC GROSFILLEX MENUISERIES-LAMBRIS GROSF

Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAFRev2 : 22.23Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ARBAN SARL - Arbent (siège)ARBAN SARL - RungisARBAN SARL - Certines (fermé)ARBAN SARL - Saint-Sébastien-sur-LoireARBAN SARL - ToulouseARBAN SARL - DouaiARBAN SARL - Montréal-la-CluseARBAN SARL - Certines (fermé)ARBAN SARL - Le Kremlin-Bicêtre (fermé)

Marques françaises :

07/11/2019 : FERM'PRO

N° national/d'enregistrement : 4597112
Date de dépôt : 07/11/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/11/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de fenêtres métalliques; Châssis de fenêtre en métal; Châssis de fenêtre métalliques; Châssis de fenêtres métalliques; Fenêtres en aluminium; Fenêtres métalliques; Fenêtres murales en métal; Montants de fenêtres métalliques; Porte-fenêtres métalliques; Portes et fenêtres métalliques; Portes-fenêtres en aluminium; Portes-fenêtres métalliques; matériaux de construction métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de fenêtres non métalliques; Châssis de fenêtre non métalliques; Châssis de fenêtres non métalliques; Encadrements de fenêtres non métalliques; Fenêtres non métalliques; Montants de fenêtres non métalliques; Volets extérieurs non métalliques pour fenêtres; Matériaux de construction non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation de portes et de fenêtres; Remplacement de châssis de fenêtres; Réparation de fenêtres ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie [fabrication sur mesure].

Déposant 1 : Monsieur OLIVIER DERLY
Adresse :
47 RUE ETIENNE MARCEL
75001 Paris
FR

Mandataire 1 : Monsieur OLIVIER DERLY
Adresse :
47 RUE ETIENNE MARCEL
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795622
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : ARBAN SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 311901318
Adresse :
20 Rue de Lac
01100 ARBENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

07/11/2019 : FERM'PRO

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de fenêtres métalliques; Châssis de fenêtre en métal; Châssis de fenêtre métalliques; Châssis de fenêtres métalliques; Fenêtres en aluminium; Fenêtres métalliques; Fenêtres murales en métal; Montants de fenêtres métalliques; Porte-fenêtres métalliques; Portes et fenêtres métalliques; Portes-fenêtres en aluminium; Portes-fenêtres métalliques; matériaux de construction métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de fenêtres non métalliques; Châssis de fenêtre non métalliques; Châssis de fenêtres non métalliques; Encadrements de fenêtres non métalliques; Fenêtres non métalliques; Montants de fenêtres non métalliques; Volets extérieurs non métalliques pour fenêtres; Matériaux de construction non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation de portes et de fenêtres; Remplacement de châssis de fenêtres; Réparation de fenêtres ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie [fabrication sur mesure].

Déposant 1 : Monsieur OLIVIER DERLY
Adresse :
47 RUE ETIENNE MARCEL
75001 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Bénéficiare 1 : ARBAN SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 311901318
Adresse :
20 Rue de Lac
01100 ARBENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 800260
Date de demande : 03/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

06/11/2019 : Postep

N° national/d'enregistrement : 4596923
Date de dépôt : 06/11/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux de construction métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de fenêtres non métalliques; Châssis de fenêtre non métalliques; Châssis de fenêtres non métalliques; Encadrements de fenêtres non métalliques; Fenêtres non métalliques; Montants de fenêtres non métalliques; Volets extérieurs non métalliques pour fenêtres; Matériaux de construction non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de fenêtres; Installation de fenêtres; Installation de garnitures de fenêtre; Installation de portes et de fenêtres; Pose de fenêtres; Remplacement de châssis de fenêtres; Remplacement de fenêtres; Réparation de fenêtres ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie [fabrication sur mesure].

Déposant 1 : Monsieur OLIVIER DERLY
Adresse :
47 RUE ETIENNE MARCEL
75001 Paris
FR

Mandataire 1 : Monsieur OLIVIER DERLY
Adresse :
47 RUE ETIENNE MARCEL
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARBAN SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 311901318
Adresse :
20 Rue de Lac
01100 ARBENT
FR

06/11/2019 : POSTEP

N° national/d'enregistrement : 4596929
Date de dépôt : 06/11/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de fenêtres métalliques; Châssis de fenêtre en métal; Châssis de fenêtre métalliques; Châssis de fenêtres métalliques; Fenêtres en aluminium; Fenêtres métalliques; Fenêtres murales en métal; Montants de fenêtres métalliques; Porte-fenêtres métalliques; Portes et fenêtres métalliques; Portes-fenêtres métalliques; matériaux de construction métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de fenêtres non métalliques; Châssis de fenêtre non métalliques; Châssis de fenêtres non métalliques; Encadrements de fenêtres non métalliques; Fenêtres non métalliques; Montants de fenêtres non métalliques; Volets extérieurs non métalliques pour fenêtres; Matériaux de construction non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de fenêtres; Installation de fenêtres; Installation de garnitures de fenêtre; Installation de portes et de fenêtres; Pose de fenêtres; Remplacement de fenêtres; Réparation de fenêtres ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie [fabrication sur mesure].

Déposant 1 : Monsieur OLIVIER DERLY
Adresse :
47 RUE ETIENNE MARCEL
75001 Paris
FR

Mandataire 1 : Monsieur OLIVIER DERLY
Adresse :
47 RUE ETIENNE MARCEL
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARBAN SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 311901318
Adresse :
20 Rue de Lac
01100 ARBENT
FR

06/11/2019 : Fenster4mich

N° national/d'enregistrement : 4596933
Date de dépôt : 06/11/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Châssis de fenêtre en métal; Châssis de fenêtre métalliques; Châssis de fenêtres métalliques; Fenêtres en aluminium; Fenêtres métalliques; Fenêtres murales en métal; Montants de fenêtres métalliques; Porte-fenêtres métalliques; Portes et fenêtres métalliques; Portes-fenêtres en aluminium; Métaux communs et leurs alliages ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Châssis de fenêtre non métalliques; Châssis de fenêtres non métalliques; Encadrements de fenêtres non métalliques; Fenêtres non métalliques; Montants de fenêtres non métalliques; Volets extérieurs non métalliques pour fenêtres; Matériaux de construction non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de fenêtres; Installation de fenêtres; Installation de garnitures de fenêtre; Installation de portes et de fenêtres; Pose de fenêtres; Remplacement de châssis de fenêtres; Remplacement de fenêtres; Réparation de fenêtres ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie [fabrication sur mesure].

Déposant 1 : Monsieur OLIVIER DERLY
Adresse :
47 RUE ETIENNE MARCEL
75001 Paris
FR

Mandataire 1 : Monsieur OLIVIER DERLY
Adresse :
47 RUE ETIENNE MARCEL
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARBAN SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 311901318
Adresse :
20 Rue de Lac
01100 ARBENT
FR

06/11/2019 : Postep

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux de construction métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de fenêtres non métalliques; Châssis de fenêtre non métalliques; Châssis de fenêtres non métalliques; Encadrements de fenêtres non métalliques; Fenêtres non métalliques; Montants de fenêtres non métalliques; Volets extérieurs non métalliques pour fenêtres; Matériaux de construction non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de fenêtres; Installation de fenêtres; Installation de garnitures de fenêtre; Installation de portes et de fenêtres; Pose de fenêtres; Remplacement de châssis de fenêtres; Remplacement de fenêtres; Réparation de fenêtres ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie [fabrication sur mesure].

Déposant 1 : Monsieur OLIVIER DERLY
Adresse :
47 RUE ETIENNE MARCEL
75001 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Bénéficiare 1 : ARBAN SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 311901318
Adresse :
20 Rue de Lac
01100 ARBENT
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

06/11/2019 : POSTEP

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de fenêtres métalliques; Châssis de fenêtre en métal; Châssis de fenêtre métalliques; Châssis de fenêtres métalliques; Fenêtres en aluminium; Fenêtres métalliques; Fenêtres murales en métal; Montants de fenêtres métalliques; Porte-fenêtres métalliques; Portes et fenêtres métalliques; Portes-fenêtres métalliques; matériaux de construction métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de fenêtres non métalliques; Châssis de fenêtre non métalliques; Châssis de fenêtres non métalliques; Encadrements de fenêtres non métalliques; Fenêtres non métalliques; Montants de fenêtres non métalliques; Volets extérieurs non métalliques pour fenêtres; Matériaux de construction non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de fenêtres; Installation de fenêtres; Installation de garnitures de fenêtre; Installation de portes et de fenêtres; Pose de fenêtres; Remplacement de fenêtres; Réparation de fenêtres ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie [fabrication sur mesure].

Déposant 1 : Monsieur OLIVIER DERLY
Adresse :
47 RUE ETIENNE MARCEL
75001 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Bénéficiare 1 : ARBAN SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 311901318
Adresse :
20 Rue de Lac
01100 ARBENT
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

06/11/2019 : Fenster4mich

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Châssis de fenêtre en métal; Châssis de fenêtre métalliques; Châssis de fenêtres métalliques; Fenêtres en aluminium; Fenêtres métalliques; Fenêtres murales en métal; Montants de fenêtres métalliques; Porte-fenêtres métalliques; Portes et fenêtres métalliques; Portes-fenêtres en aluminium; Métaux communs et leurs alliages ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Châssis de fenêtre non métalliques; Châssis de fenêtres non métalliques; Encadrements de fenêtres non métalliques; Fenêtres non métalliques; Montants de fenêtres non métalliques; Volets extérieurs non métalliques pour fenêtres; Matériaux de construction non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de fenêtres; Installation de fenêtres; Installation de garnitures de fenêtre; Installation de portes et de fenêtres; Pose de fenêtres; Remplacement de châssis de fenêtres; Remplacement de fenêtres; Réparation de fenêtres ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie [fabrication sur mesure].

Déposant 1 : Monsieur OLIVIER DERLY
Adresse :
47 RUE ETIENNE MARCEL
75001 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Bénéficiare 1 : ARBAN SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 311901318
Adresse :
20 Rue de Lac
01100 ARBENT
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

21/07/2019 : FERM'PRO

N° national/d'enregistrement : 4569509
Date de dépôt : 21/07/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de fenêtres; Installation de fenêtres; Installation de garnitures de fenêtre; Pose de fenêtres; Remplacement de fenêtres.

Déposant 1 : Monsieur OLIVIER DERLY
Adresse :
47 rue Etienne Marcel
75001 Paris
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier Derly
Adresse :
47 RUE ETIENNE MARCEL
75001 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARBAN SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 311901318
Adresse :
20 Rue de Lac
01100 ARBENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

21/07/2019 : FERM'PRO

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de fenêtres; Installation de fenêtres; Installation de garnitures de fenêtre; Pose de fenêtres; Remplacement de fenêtres.

Déposant 1 : Monsieur OLIVIER DERLY
Adresse :
47 rue Etienne Marcel
75001 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Bénéficiare 1 : ARBAN SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 311901318
Adresse :
20 Rue de Lac
01100 ARBENT
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

16/03/1988 : ARBAN

N° national/d'enregistrement : 1454658
Date de dépôt : 16/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/03/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6041978 A L'I.N.P.I. SOUS LE No 275021 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1043265.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production vapeur, de cuisson, de refrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception de pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 06
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28

Déposant 1 : ARBAN S.A.R.L. Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 311901318

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 716453
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : ARBAN SARL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106831
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364777
Date de demande : 21/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

16/03/1988 : ARBAN

N° national/d'enregistrement : 1454658
Date de dépôt : 16/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6041978 A L'I.N.P.I. SOUS LE No 275021 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1043265.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production vapeur, de cuisson, de refrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception de pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 06
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28

Déposant 1 : ARBAN SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 311901318
Adresse :
20 Rue de Lac
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Bénéficiare 1 : ARBAN SARL

Publications au Bodacc :

11/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG39031000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 311 901 318
Dénomination : ARBAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

11/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : 0101MYG39031100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 311 901 318
Dénomination : ARBAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

02/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°4
NOJO : 000101MYG389565
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 311 901 318
Dénomination : ARBAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CATEAU Philippe Jean François ; Commissaire aux comptes titulaire : THIEFFRY Judith ; Commissaire aux comptes suppléant : RODRIGUEZ Miguel

04/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°4
NOJO : 000101MYG378567
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

21/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°7
NOJO : 000101MYG293457
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 311 901 318
Dénomination : ARBAN SARL
Nom commercial : PVC GROSFILLEX - MENUISERIES GROSFILLEX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MARIN José Carlos ; Commissaire aux comptes titulaire : SEGECO

18/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°18
NOJO : 000101MYG258645
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 311 901 318
Dénomination : ARBAN SARL
Nom commercial : PVC GROSFILLEX - MENUISERIES GROSFILLEX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MARTY Frédéric Michel Axel ; Commissaire aux comptes titulaire : SEGECO

10/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°11
NOJO : 000101MYG253023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

18/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°17
NOJO : 000000102285211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 311 901 318
Dénomination : ARBAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BLUM Laurent, Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : SEGECO (SAS)

19/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°36
NOJO : BXB162300007982
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

01/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°42
NOJO : BXB16089000340O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 311 901 318
Dénomination : ARBAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : VALETTE Paul, Jean Commissaire aux comptes titulaire : SEGECO (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : SDGS (SARL)

03/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°33
NOJO : BXB132390010508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 311 901 318
Dénomination : ARBAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : VALETTE Paul, Jean Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD SARL Commissaire aux comptes suppléant : GOUDARD Jean-Philippe

31/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°20
NOJO : BXB08146000064E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 311 901 318
Dénomination : ARBAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : VALETTE Paul Jean.
Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD SARL.
Commissaire aux comptes suppléant : GOUDARD Fabrice.

11/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°41
NOJO : BXB08309002219R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 311 901 318
Dénomination : ARBAN SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MICHAUD Jean-Marie Marcel Bernard.
Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD SARL.
Commissaire aux comptes suppléant : GOUDARD Fabrice.

Historique de l'unité légale :

29/03/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

10/10/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAFRev2 : 22.23Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAFRev1 : 25.2E)

Représentants légaux :

21/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Type : Personne Physique

Nom : BLUM Laurent, Philippe
Né le 06/02/1967 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
109 Montée Neuve
01700 Neyron
FRANCE

21/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Type : Personne Morale

Nom : SEGECO
Siren : 429084502
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
170 boulevard Stalingrad
69006 Lyon 06
FRANCE

21/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Type : Personne Morale

Nom : SDGS
Siren : 752070946
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
170 boulevard de Stalingrad
69006 Lyon 06
FRANCE

Dépôts des actes :

21/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Dépôt : N°5067 déposé le 10/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

03/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Dépôt : N°1910 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

26/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Dépôt : N°4430 déposé le 21/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

20/12/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Dépôt : N°6184 déposé le 23/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

11/12/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Dépôt : N°459 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

14/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Dépôt : N°2140 déposé le 04/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

29/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Dépôt : N°4475 déposé le 28/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

15/06/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Dépôt : N°3066 déposé le 12/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

27/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Dépôt : N°4349 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

20/12/1995 : Acte notarié

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Dépôt : N°236 déposé le 24/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Dépôt : N°1382 déposé le 10/08/1987
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Dépôt : N°1949 déposé le 16/09/1988
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Dépôt : N°4349 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

Etablissements :

21/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
20 rue de Lac
01100 Arbent
FRANCE
Nom commercial : PVC GROSFILLEX - MENUISERIES GROSFILLEX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/1978
Activité : Fabrication, vente et plus généralement toutes activités commerciales ou industrielles se rapportant a des fermetures, menuiseries et tous produits en matière plastique ou comportant des parties en matière Plastiqu, destines à la construction, à l'aménagement et à la rénovation de l'habitat et autres,constructions à usage collectif,industriel,commercial,public ou privé.
Origine du fonds : Divers
pport (y compris l'apport du fonds secondaire de Montréal - récédent propriétaire exploitan - ROSFILLEX SA
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue du Muzinet
Montréal
01460 La Cluse
FRANCE
Enseigne : USINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/1978
Activité : Exploitation personnelle
Origine du fonds : Divers
- -

21/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1978B00010
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
aux Vavrettes
01240 Certines
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : Fabrication de produits en matière plastique pour la construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1992B01811
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
13-15 Rue du Pont des Halles
94150 Rungis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1990
Activité : Bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

21/03/2016 : ARBAN SARL

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/1978

Type de capital : Fixe
Capital : 320000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années

24/09/2014 : ARBAN SARL

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/1992

Economie sociale et solidaire : Non

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