ARC 77

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Seine-et-Marne
  3. DORMELLES
  4. ARC 77
ARC 77
Dernière mise à jour : 01/07/2009

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50377833400014 / Siren : 503778334 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 33 503778334
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)
74.9 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
74.90 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
Cette classe comprend des activités très diverses de services généralement fournis à des entreprises. Elle couvre les activités requérant des niveaux de compétences professionnelles, scientifiques et techniques plus avancées, mais ne comprend pas les fonctions administratives courantes et continues qui sont généralement de courte durée.
74.90A : Activité des économistes de la construction
Cette sous-classe comprend :
- les études, métrés, vérifications tous corps d’état relatifs à des projets de construction
- la maîtrise des coûts des projets de construction : • assistance à la mise au point de projet de construction • description technique des ouvrages • établissement et contrôle des estimations prévisionnelles • analyse des offres des entreprises • suivi administratif des marchés • arrêté des comptes de chantiers
- l’ordonnancement, la planification et la coordination des chantiers

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à des projets de construction Produits associés : 74.90.19p
Coordonnées de l'établissement :
ARC 77
Adresse :
18 bis Rue DE LA MARE AUX LOUPS
77130 DORMELLES
Marchés publics :
19/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Missions de coordination CSPS de la CAMVS
Classification : 71317210-

Numéro unique d’identification : 247700057000182021CAMVS0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 01/12/2021

Lieu d'exécution : DAMMARIE-LES-LYS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SARLARC 77 (50377833400014)
02/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Missions de coordination CSPS de la CAMVS
Classification : 71317210-

Numéro unique d’identification : 247700057000262021CAMVS0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 01/12/2021

Lieu d'exécution : DAMMARIE-LES-LYS
Acheteur : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT

Titulaire :
SARLARC 77 (50377833400014)
08/06/2021 : Marché

Objet : Construction d'un nouveau groupe scolaire et d'une cuisine centrale. Missions pour la Sécurité et la Protection de la Santé et de Contrôle Technique de la Construction: Lot 1: Sécurité et Protection de la Santé
Classification : Services de contrôle technique de bâtiments (71631300)

Numéro unique d’identification : 219102357000152021210060100
Source : e-marchespublics
Durée : 42 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 760 €
Date de notification : 07/06/2021

Lieu d'exécution : FLEURY-MEROGIS
Acheteur : Mairie de Fleury-Mérogis

Titulaire :
ARC 77 (50377833400014)
26/05/2020 : Marché

Objet : La présente consultation concerne : - MISSION COORDINATION ET PROTECTION DE LA SANTÉ POUR LA CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE AU SEIN DE L'ÉCOLE DECOURBE À MELUN - Conformément aux dispositions de la Loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 2177028850001320202020S0313300
Source : atexo-maximilien
Durée : 53 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 14 000 €
Date de notification : 26/05/2020

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : VILLE DE MELUN

Titulaire :
ARC 77 (50377833400014)
17/12/2019 : Marché

Objet : Mission de coordination SPS pour la rénovation d’un immeuble foyer résidence de personnes âgées de 20 logements à Nemours (77140)
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 2777000430001520192019S0002500
Source : atexo-maximilien
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 875 €
Date de notification : 17/12/2019

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : OPH VAL DU LOING HABITAT

Titulaire :
ARC 77 (50377833400014)
28/05/2019 : Marché subséquent

Objet : Mission de coordination SPS (catégorie 1) pour une opération de construction sise route de Fontainebleau à Nonville (77340)
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 2777000430001520190001300
Source : atexo-maximilien
Durée : 40 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 195 €
Date de notification : 28/05/2019

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : OPH VAL DU LOING HABITAT

Titulaire :
ARC 77 (50377833400014)
13/05/2019 : Marché subséquent

Objet : Mission de coordination SPS (catégorie 1) dans le cadre d’une opération de démolition-reconstruction à Bagneaux sur Loing (secteur 1)
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 2777000430001520192019S0000400
Source : atexo-maximilien
Durée : 40 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 072 €
Date de notification : 13/05/2019

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : OPH VAL DU LOING HABITAT

Titulaire :
ARC 77 (50377833400014)
01/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Prestations de contrôle sur opération de travaux (bâtiment/voirie) - CSPS
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 2177005330001120190001300
Source : atexo-maximilien
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 78 000 €
Date de notification : 01/04/2019

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : Mairie de Brie-Comte-Robert

Titulaire :
ARC 77 (50377833400014)
Historique de l'établissement :
01/07/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2008
Dénomination : ARC 77
Activité principale : Activité des économistes de la construction (NAFRev2 : 74.90A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6208
NOJO : 7702MYG47093800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Melun 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5611
NOJO : 7702MYG44591400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Melun 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2804
NOJO : 7702MYG42364500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Melun 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3475
NOJO : 7702MYG38457900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Melun 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5726
NOJO : 7702MYG36810400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Melun 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3773
NOJO : 217702441516772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Melun 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2710
NOJO : 217702412264665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Melun 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9311
NOJO : 217702383914266
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Melun 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9735
NOJO : 217702357798934
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Melun 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14631
NOJO : 217702334136673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Numéro d'identification : RCS Melun 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7703
NOJO : 217702309328124
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Melun 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°903
NOJO : BXB13280001073T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Melun 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : QUERNE Olivier Gérant : DELUSSU TOUZRI Monique Née
27/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12299
NOJO : BXC13133007818N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Melun 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13239
NOJO : BXC12055003435A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Melun 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9430
NOJO : BXC11028010346U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Melun 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
18bis rue de la Mare aux Loups
77130 Dormelles
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8064
NOJO : BXC09293005068A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Melun 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
18bis rue de la Mare aux Loups
77130 Dormelles
30/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°3861
NOJO : BXB08330001794B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTEREAU (77)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration, la dénomination, le capital
Numéro d'identification : RCS Montereau 503 778 334
Dénomination : ARC 77
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : AKINPETIDE Gabriel Adedeji.
Gérant(e) : QUERNE Olivier.
Gérant(e) : ROUMEGOUX Frédéric.
Gérant(e) : DELUSSU Monique né(e) TOUZRI.

Montant du capital : 20000 EUR
13/05/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°2735
NOJO : BXA08127001533F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTEREAU (77)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 22/04/2008
Date de commencement d'activité : 01/04/2008
Etablissement principal :
Activité : Économie de la construction, métrage, vérification de mise à prix, toutes prestations se rapportant aux méthodes de chantier, expertises amiante plomb et loi carrez.
Origine des fonds : Création

Adresse :
18bis rue de la Mare aux Loups
77130 Dormelles
Numéro d'identification : RCS Montereau 503 778 334
Dénomination : ARCALIA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : AKINPETIDE Gabriel Adedeji.
Gérant(e) : QUERNE Olivier.
Gérant(e) : ROUMEGOUX Frédéric.

Montant du capital : 15000 EUR

Adresse :
18bis rue de la Mare aux Loups
77130 Dormelles
Historique de l'unité légale :
09/10/2008 : dénomination
Dénomination : ARC 77
Représentants légaux :
04/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Type : Personne Physique

Nom : QUERNE Olivier
Né le 06/08/1967 à Coutances (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18bis rue de la Mare aux
Loups
77130 Dormelles
FRANCE
04/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Type : Personne Physique

Nom : DELUSSU TOUZRI Monique Née
Né le 20/11/1971 à Nanterre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
33 Rue de Montereau
77148 Salins
FRANCE
Dépôts des actes :
01/04/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°5819 déposé le 04/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°5820 déposé le 04/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
01/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°5820 déposé le 04/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
01/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°5820 déposé le 04/10/2013
Etat : Déposé
09/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°1127078 déposé le 14/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
09/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°1127078 déposé le 14/11/2008
Etat : Déposé
09/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°1127078 déposé le 14/11/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE ARC 77 Numéro de dépôt d'origine : 1760 / MONTEREAU
09/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°1127078 déposé le 14/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/10/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°1127078 déposé le 14/11/2008
Etat : Déposé
31/03/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°1127077 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
04/10/2013 : Etablissement ouvert

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Type : Siège

Adresse :
18bis rue de la Mare aux
Loups
77130 Dormelles
FRANCE
04/10/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Type : Etablissement principal

Adresse :
18bis rue de la Mare aux
Loups
77130 Dormelles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2008
Activité : EXECUTION DE TOUTE OPERATION D'ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION, DE METRAGE, DE CONCEPTION ET DESSIN ASSISTE PAR ORDINATEUR, VERIFICATION DE MISE A PRIX ET DE TOUTE PRESTATION SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU NON AUX METHODES DE CHANTIER, DE CORRDINATION ET PILOTAGE DE CHANTIER, COORDINATION DANS LE DOMAINE DE LA SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE, MAITRISE D'OEUVRE BTP ET DESAMIANTAGE. Exécution de toute opération d'économie de la construction, de métrage, de conception et dessin assisté par ordinateur, vérification de mise à prix et de toute prestation se rapportant directement ou non aux méthodes de chantier de coordination et de pilotage de chantier, coordination dans le domaine de la sécurité et protection de la santé, maitrise d'oeuvre BTP et désamiantage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/10/2013 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/04/2008
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/04/2008 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 2008A681 le 22/04/2008 --- Publicité au Journal : Le Pays Briard --- Parution au Journal le 08/04/2008
04/10/2013 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Montereau-Fault-Yonne. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de Melun par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008,
Personnes morales :
04/10/2013 : ARC 77
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : EXECUTION DE TOUTE OPERATION D'ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION, DE METRAGE, DE CONCEPTION ET DESSIN ASSISTE PAR ORDINATEUR, VERIFICATION DE MISE A PRIX ET DE TOUTE PRESTATION SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU NON AUX METHODES DE CHANTIER, DE CORRDINATION ET PILOTAGE DE CHANTIER, COORDINATION DANS LE DOMAINE DE LA SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE, MAITRISE D'OEUVRE BTP ET DESAMIANTAGE. Exécution de toute opération d'économie de la construction, de métrage, de conception et dessin assisté par ordinateur, vérification de mise à prix et de toute prestation se rapportant directement ou non aux méthodes de chantier de coordination et de pilotage de chantier, coordination dans le domaine de la sécurité et protection de la santé, maitrise d'oeuvre BTP et désamiantage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°11909 déposé le 09/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°10940 déposé le 23/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°10115 déposé le 21/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°8709 déposé le 25/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°2042 déposé le 23/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°940 déposé le 09/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°125 déposé le 07/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B50232
Dépôt : N°6043 déposé le 10/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 16948 du 16/12/2022
Numéro de gestion : 2008B50232
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 3608 du 28/03/2022
Numéro de gestion : 2008B50232
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 12012 du 04/12/2020
Numéro de gestion : 2008B50232
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 2195 du 09/03/2020
Numéro de gestion : 2008B50232
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 1176 du 18/02/2019
Numéro de gestion : 2008B50232
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 859 du 08/02/2018
Numéro de gestion : 2008B50232
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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