ARC EN CIEL 13 EST - CARNOUX-EN-PROVENCE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 31314090700020 / Siren : 313140907 / NIC : 00020

N° de TVA : FR 43 313140907

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE

Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.

88 : Action sociale sans hébergement

Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.

88.1 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées

88.10 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées

Cette classe comprend les services sociaux, d’assistance, d’orientation et autres services similaires destinés aux personnes âgées et handicapées à leur domicile ou dans d’autres lieux. Ces services peuvent être fournis par des services publics, des organisations d’entraide nationales ou locales ou par des organismes privés. Cette classe ne comprend pas :
- les activités similaires à celles décrites dans cette classe, mais comprenant un hébergement (cf. 87.30)

88.10C : Aide par le travail

Cette sous-classe comprend :
- les activités de réadaptation professionnelle et réinsertion des handicapés, à condition que ces activités ne comportent qu’un élément pédagogique limité : • les activités des établissements et services d’aide par le travail, des centres de rééducation professionnelle, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des entreprises adaptées, ni celles des centres de distribution de travail à domicile (CDTD) ; ce type d’unités doit être classé en fonction de l’activité réellement exercée. Produits associés : 88.10.13 Remarque : L’emploi d’adultes handicapés ou en difficultés sociales dans une unité économique n’est pas de nature à modifier son classement par activités.

Coordonnées de l'établissement :
ARC EN CIEL 13 EST

Adresse :
LE LAHO
AVEN DE L’ARC EN CIEL
13470 CARNOUX-EN-PROVENCE

Historique de l'établissement :

31/12/2011 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Autres formes d'action sociale (NAF1993 : 85.3K)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1978

Dénomination : ARC EN CIEL 13 EST

Dénomination usuelle: APAEH

Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)

Identifiant association RNA : W133002406

Association : A.P.E.I. ARC-EN-CIEL 13 EST

Catégorie juridique : Association déclarée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

ARC EN CIEL 13 EST - Carnoux-en-Provence (siège)ARC EN CIEL 13 EST - GémenosARC EN CIEL 13 EST - AubagneARC EN CIEL 13 EST - Carnoux-en-Provence (fermé)ARC EN CIEL 13 EST - Aubagne (fermé)ARC EN CIEL 13 EST - La Ciotat (fermé)ARC EN CIEL 13 EST - Aubagne (fermé)ARC EN CIEL 13 EST - Carnoux-en-Provence (fermé)

Marques françaises :

26/10/2005 : Parfums de Méditérranée

N° national/d'enregistrement : 3388372
Date de dépôt : 26/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 26/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.Poisson. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisse alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaison ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine.Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32

Déposant 1 : CAT ARC EN CIEL

Déposant 2 : RAISON SOCIALE CAT ARC EN CIEL

Déposant 3 : FORME JURIDIQUE Association ARC EN CIEL 13 EST
Numéro de SIREN : 313140907

Mandataire 1 : CAT ARC EN CIEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 434117
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En Classe 29, les produits suivants : “ viande, volaille, gibier, extraits de viande ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-48
Date du BOPI : 02/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-24

26/10/2005 : Terre de Méditérranée

N° national/d'enregistrement : 3388375
Date de dépôt : 26/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 26/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.Poisson, extraits de viande. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisse alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaison ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine.Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32

Déposant 1 : CAT ARC EN CIEL

Déposant 2 : RAISON SOCIALE CAT ARC EN CIEL

Déposant 3 : FORME JURIDIQUE Association ARC EN CIEL 13 EST
Numéro de SIREN : 313140907

Mandataire 1 : CAT ARC EN CIEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-48
Date du BOPI : 02/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-24

Historique de l'unité légale :

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Autres formes d'action sociale (NAF1993 : 85.3K)

01/01/1978 : état administratif, dénomination, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Dénomination : ARC EN CIEL 13 EST
Dénomination usuelle : APAEH
Catégorie juridique : Association déclarée
Code NIC : 00020

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