ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Meuse
  3. CONTRISSON
  4. ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 29/07/1992
Enseigne : DIVISION GALVANEUSE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48572062700077 / Siren : 485720627 / NIC : 00077
N° de TVA : FR 54 485720627
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
24 : Métallurgie
Cette division comprend les activités de fonte et de raffinage de métaux ferreux et non ferreux à partir de mine- rais, de fonte brute ou de ferraille, en utilisant des procédés électrométallurgiques et autres techniques métallur- giques. Cette division comprend également la fabrication des alliages et superalliages de métaux en intégrant d’autres éléments chimiques aux métaux purs. Le résultat de la fonte et du raffinage, généralement sous forme de lingots, est utilisé dans les opérations de laminage, d’étirage et d’extrusion pour fabriquer des plaques, des feuilles, des bandes, des barres, des tiges, du fil ou des tubes, tuyaux, profilés creux et, sous forme fondue, pour fabriquer des pièces et autres produits de base en métal.
24.3 : Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier
Ce groupe comprend la fabrication d’autres produits en acier par traitement à froid.
24.33 : Profilage à froid par formage ou pliage
24.33Z : Profilage à froid par formage ou pliage
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de profilés ouverts par déformation progressive à froid sur machine à galets ou pliage sur presse plieuse de produits laminés plats en acier
- la fabrication de profilés et de panneaux «sandwich» formés ou pliés à froid Produits associés : 24.33.11, 24.33.12, 24.33.20, 24.33.30, 24.33.99
Coordonnées de l'établissement :
ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
SITE 1
55800 CONTRISSON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Profilage à froid par formage ou pliage (NAFRev2 : 24.33Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Traitement et revêtement des métaux (NAF1993 : 28.5A)
Liens de succession de l'établissement :
18/05/2010 : Succession
Prédécesseur : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
11/09/2023 : ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05523060015
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/10/2023
Date de dépôt : 05/10/2023
Date du texte : 11/09/2023
Date d'effet : 11/09/2023
Date de fin : 11/09/2027
Date de diffusion : 09/10/2023
Convention collective : Convention collective régionale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (1315)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DIVISION GALVANEUSE
Siret : 48572062700077
Code APE : 2433Z
Secteur : Profilage à froid par formage ou pliage

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
11/09/2023 : Accord de transition lié à la nouvelle convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022 et ses accords autonomes au sein d'ArceloMittal Construction France
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05523060016
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/10/2023
Date de dépôt : 05/10/2023
Date du texte : 11/09/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/10/2023
Convention collective : Convention collective régionale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (1315)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DIVISION GALVANEUSE
Siret : 48572062700077
Code APE : 2433Z
Secteur : Profilage à froid par formage ou pliage

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 055 - Travail de nuit
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
03/02/2023 : PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05523001298
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/03/2023
Date de dépôt : 16/02/2023
Date du texte : 03/02/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective régionale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (1315)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Siret : 48572062700077
Code APE : 2433Z
Secteur : Profilage à froid par formage ou pliage

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1957
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Activité principale : Profilage à froid par formage ou pliage (NAFRev2 : 24.33Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - Contrisson (siège)ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - TigeryARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - ReimsARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - ChambéryARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - HagetmauARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - BazeillesARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - La Ravoire (fermé)ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - LudresARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - CéronsARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - MontpellierARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - Val-d'IzéARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - Hagetmau (fermé)ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - StrasbourgARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - Thouaré-sur-LoireARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - NéracARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - DiémozARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - ContrissonARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - HaironvilleARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - La Ravoire (fermé)ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - Montataire (fermé)ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - Saint-Denis (fermé)ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - Sainte-Luce-sur-Loire (fermé)ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - Senlis (fermé)ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - Grabels (fermé)ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - Hagetmau (fermé)ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - Rueil-Malmaison (fermé)ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - Bourg-Saint-Andéol (fermé)ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - Saint-Denis (fermé)ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - Puteaux (fermé)ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - Fontenay-sous-Bois (fermé)ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE - Ivry-sur-Seine (fermé)
Marques françaises :
08/02/2017 : HELISTYL
N° national/d'enregistrement : 4336085
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couverture de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et/ou thermiques ; panneaux métalliques pour la construction ; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil ; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de recherche et services scientifiques et technologiques, services techniques pour le développement de mesures pour l'économie d'énergie à l'aide du soleil, de l'air, de l'eau, et de la terre, conception technique d'installations thermiques et solaires photovoltaïques ; consultations techniques dans le domaine de l'énergie solaire, d'installations solaires et photovoltaïques ; services d'essais et de mesurages industriels, l'ensemble de ces services étant rendus par des ingénieurs, la conduite d'essais et de vérifications techniques, le mesurage technique ; services de recherche et développement technique d'installations photovoltaïques et solaires, des travaux d'expertises (travaux d'ingénieur), établissement de plan de construction, contrôle de qualité, services de dessin, l'étude de projets techniques, consultations techniques relatifs aux énergies alternatives (autres que fossiles), à la protection de l'environnement, évaluations environnementales, conseil en matière d'économie d'énergie, rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme. Sylvie Floury
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

08/02/2017 : INASTYL
N° national/d'enregistrement : 4336156
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couverture de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et/ou thermiques ; panneaux métalliques pour la construction ; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil ; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de recherche et services scientifiques et technologiques, services techniques pour le développement de mesures pour l'économie d'énergie à l'aide du soleil, de l'air, de l'eau, et de la terre, conception technique d'installations thermiques et solaires photovoltaïques ; consultations techniques dans le domaine de l'énergie solaire, d'installations solaires et photovoltaïques ; services d'essais et de mesurages industriels, l'ensemble de ces services étant rendus par des ingénieurs, la conduite d'essais et de vérifications techniques, le mesurage technique ; services de recherche et développement technique d'installations photovoltaïques et solaires, des travaux d'expertises (travaux d'ingénieur), établissement de plan de construction, contrôle de qualité, services de dessin, l'étude de projets techniques, consultations techniques relatifs aux énergies alternatives (autres que fossiles), à la protection de l'environnement, évaluations environnementales, conseil en matière d'économie d'énergie, rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme. Sylvie Floury
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

08/02/2017 : SOPRASTYL
N° national/d'enregistrement : 4336126
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couverture de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et/ou thermiques ; panneaux métalliques pour la construction ; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil ; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de recherche et services scientifiques et technologiques, services techniques pour le développement de mesures pour l'économie d'énergie à l'aide du soleil, de l'air, de l'eau, et de la terre, conception technique d'installations thermiques et solaires photovoltaïques ; consultations techniques dans le domaine de l'énergie solaire, d'installations solaires et photovoltaïques ; services d'essais et de mesurages industriels, l'ensemble de ces services étant rendus par des ingénieurs, la conduite d'essais et de vérifications techniques, le mesurage technique ; services de recherche et développement technique d'installations photovoltaïques et solaires, des travaux d'expertises (travaux d'ingénieur), établissement de plan de construction, contrôle de qualité, services de dessin, l'étude de projets techniques, consultations techniques relatifs aux énergies alternatives (autres que fossiles), à la protection de l'environnement, évaluations environnementales, conseil en matière d'économie d'énergie, rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme. Sylvie Floury
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

08/02/2017 : HELISTYL
N° national/d'enregistrement : 4336085
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couverture de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et/ou thermiques ; panneaux métalliques pour la construction ; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil ; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de recherche et services scientifiques et technologiques, services techniques pour le développement de mesures pour l'économie d'énergie à l'aide du soleil, de l'air, de l'eau, et de la terre, conception technique d'installations thermiques et solaires photovoltaïques ; consultations techniques dans le domaine de l'énergie solaire, d'installations solaires et photovoltaïques ; services d'essais et de mesurages industriels, l'ensemble de ces services étant rendus par des ingénieurs, la conduite d'essais et de vérifications techniques, le mesurage technique ; services de recherche et développement technique d'installations photovoltaïques et solaires, des travaux d'expertises (travaux d'ingénieur), établissement de plan de construction, contrôle de qualité, services de dessin, l'étude de projets techniques, consultations techniques relatifs aux énergies alternatives (autres que fossiles), à la protection de l'environnement, évaluations environnementales, conseil en matière d'économie d'énergie, rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme. Sylvie Floury
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/02/2017 : SOPRASTYL
N° national/d'enregistrement : 4336126
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couverture de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et/ou thermiques ; panneaux métalliques pour la construction ; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil ; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de recherche et services scientifiques et technologiques, services techniques pour le développement de mesures pour l'économie d'énergie à l'aide du soleil, de l'air, de l'eau, et de la terre, conception technique d'installations thermiques et solaires photovoltaïques ; consultations techniques dans le domaine de l'énergie solaire, d'installations solaires et photovoltaïques ; services d'essais et de mesurages industriels, l'ensemble de ces services étant rendus par des ingénieurs, la conduite d'essais et de vérifications techniques, le mesurage technique ; services de recherche et développement technique d'installations photovoltaïques et solaires, des travaux d'expertises (travaux d'ingénieur), établissement de plan de construction, contrôle de qualité, services de dessin, l'étude de projets techniques, consultations techniques relatifs aux énergies alternatives (autres que fossiles), à la protection de l'environnement, évaluations environnementales, conseil en matière d'économie d'énergie, rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme. Sylvie Floury
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/02/2017 : SOPRASTYL
N° national/d'enregistrement : 4336126
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couverture de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et/ou thermiques ; panneaux métalliques pour la construction ; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil ; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de recherche et services scientifiques et technologiques, services techniques pour le développement de mesures pour l'économie d'énergie à l'aide du soleil, de l'air, de l'eau, et de la terre, conception technique d'installations thermiques et solaires photovoltaïques ; consultations techniques dans le domaine de l'énergie solaire, d'installations solaires et photovoltaïques ; services d'essais et de mesurages industriels, l'ensemble de ces services étant rendus par des ingénieurs, la conduite d'essais et de vérifications techniques, le mesurage technique ; services de recherche et développement technique d'installations photovoltaïques et solaires, des travaux d'expertises (travaux d'ingénieur), établissement de plan de construction, contrôle de qualité, services de dessin, l'étude de projets techniques, consultations techniques relatifs aux énergies alternatives (autres que fossiles), à la protection de l'environnement, évaluations environnementales, conseil en matière d'économie d'énergie, rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme. Sylvie Floury
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 728600
Date de demande : 17/07/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

Bénéficiare 1 : HOLDING SOPREMA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

08/02/2017 : INASTYL
N° national/d'enregistrement : 4336156
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couverture de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et/ou thermiques ; panneaux métalliques pour la construction ; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil ; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de recherche et services scientifiques et technologiques, services techniques pour le développement de mesures pour l'économie d'énergie à l'aide du soleil, de l'air, de l'eau, et de la terre, conception technique d'installations thermiques et solaires photovoltaïques ; consultations techniques dans le domaine de l'énergie solaire, d'installations solaires et photovoltaïques ; services d'essais et de mesurages industriels, l'ensemble de ces services étant rendus par des ingénieurs, la conduite d'essais et de vérifications techniques, le mesurage technique ; services de recherche et développement technique d'installations photovoltaïques et solaires, des travaux d'expertises (travaux d'ingénieur), établissement de plan de construction, contrôle de qualité, services de dessin, l'étude de projets techniques, consultations techniques relatifs aux énergies alternatives (autres que fossiles), à la protection de l'environnement, évaluations environnementales, conseil en matière d'économie d'énergie, rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme. Sylvie Floury
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

09/02/2012 : KRISTAL
N° national/d'enregistrement : 3895785
Date de dépôt : 09/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; alliages d'acier ; alliages de métaux communs ; feuillards d'acier ; feuillards de matériaux métalliques ; tôles d'acier ; tôles en matériaux métalliques ; acier brut ou mi-ouvré ; matériaux de construction métalliques ; armatures pour la construction [métalliques] ; châssis métalliques [construction] ; chéneaux métalliques ; armatures de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction métalliques ; charpentes métalliques ; couvertures de toits [métalliques] ; dalles métalliques ; degrés [marches] d'escaliers [métalliques] ; arrêts de fenêtres [métalliques] ; arrêts de portes [métalliques] ; bahuts [coffres] métalliques ; cadres de fenêtres [métalliques] ; cadres de portes [métalliques] ; châssis de fenêtres [métalliques] ; châssis de portes [métalliques] ; châssis de serres [métalliques] ; fenêtres métalliques ; portes métalliques ; cheminées métalliques ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; colonnes métalliques [parties de constructions] ; ferrures pour la construction ; planchers métalliques ; plafonds métalliques ; tuiles métalliques ; constructions transportables métalliques ; marquises [construction] métalliques ; revêtements de parois [construction] métalliques ; portails métalliques ; poteaux métalliques ; poutrelles métalliques ; poutres métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; palettes de transport métalliques ; caisses en métal ; boîtes à outils en métal [vides] ; conteneurs métalliques ; réservoirs en métal ; tuyaux métalliques ; tubes métalliques ; tubes d'acier ; tubes en matériaux métalliques ; conduits métalliques de chauffage central ; tuyaux de cheminées métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; coffres-forts ; minerais ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de aciers, métaux communs et alliages ; coulage des métaux ; placage des métaux ; traitement des métaux ; trempe des métaux ; galvanisation ; abrasion ; brasage ; chaudronnerie ; travaux de forge ; nickelage ; vulcanisation [traitement de matériaux] ; assemblage de matériaux sur commande [pour des tiers] ; informations en matière de traitement de métaux.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France,, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Site1, Zone industrielle
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme FLOURY Sylvie
Adresse :
6, rue André Campra, Immeuble "Le Cézanne"
93200 Saint Denis
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802480
Date de demande : 17/01/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

16/01/2012 : IRYSA
N° national/d'enregistrement : 3889143
Date de dépôt : 16/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et prélaqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de l'industrie de la construction ; matériaux de construction métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; pièces de structure métalliques pour la construction tels que profilés lourds, solives, palplanches, poutrelles, poutres, charpentes, armatures et coffrages métalliques pour béton, colonnes métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement des matériaux et des aciers ; traitement des aciers, métaux communs et alliages métalliques ; tous traitements des métaux, alliages et aciers ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, alliages métalliques et aciers, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP/IT Team, Noëlle BELMIMOUN
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

26/10/2011 : FLONTEC
N° national/d'enregistrement : 3869599
Date de dépôt : 26/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vernis, peintures et laques destinés à la protection et au revêtement des aciers, métaux communs et leurs alliages sous formes de façades métalliques, panneaux métalliques, bardages métalliques ; vernis peintures et laques permettant la non adhérence des peintures tels que graffitis.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers peints, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate, Mme Noëlle BELMIMOUN
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

26/10/2011 : FLAMSTYL
N° national/d'enregistrement : 3869610
Date de dépôt : 26/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; pièces de structure métalliques pour la construction tels que profilés lourds, solives, palplanches, poutrelles, poutres, charpentes, armatures et coffrages métalliques pour béton, colonnes métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de traitement des matériaux et des aciers ; traitement des aciers, métaux communs et alliages métalliques ; tous traitements des métaux, alliages et aciers ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, alliages métalliques et aciers, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP/IT Team, Mme Noëlle BELMIMOUN
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

25/10/2011 : KOMET
N° national/d'enregistrement : 3869114
Date de dépôt : 25/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couvertures de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de supports métalliques, ses parties et pièces constitutives ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et/ou thermiques ; toitures métalliques intégrant des modules solaires photovoltaïques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil ; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaires photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques) ; photodétecteurs ; piles solaires, chargeurs de piles solaires ; relais électriques, interrupteurs, sectionneurs, boîtes de dérivation, groupes de distribution d'énergie à savoir armoires et tableaux de distribution d'énergie (électricité) ; tableaux de connexion, consoles de distribution électrique, à savoir tableaux de distribution (électricité) ; système de distribution électriques, à savoir panneaux de distribution d'énergie (tableaux de distribution (électricité)) ; boîtiers interrupteurs, boîtes de branchement électriques, régulateurs d'induction ; onduleurs.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction transportables non métalliques ; verre de construction et revêtements (construction) non métalliques vitreux de murs et de parois, couvertures de toits non métalliques, ardoises solaires photovoltaïques, tuiles non métalliques solaires photovoltaïques ; tous matériaux de construction et ses parties constitutives non métalliques de couverture pour toitures, toitures non métalliques et ses parties constitutives ; tous matériaux de construction non métalliques pour l'enveloppe, la structure et séparation interne et externe d'un bâtiment ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures non métalliques ; tous cadres de support non métalliques, ses parties et pièces constitutives, permettant la fixation de cellules photovoltaïques notamment cadre non métalliques, bandes non métalliques, panneaux non métalliques ; toutes pièces et parties constitutives non métalliques de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Legal Affairs Coporate – IP/IT Team, Mme Noëlle BELMIMOUN
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

13/10/2011 : SINEA
N° national/d'enregistrement : 3867263
Date de dépôt : 13/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers ; aciers inoxydables ; aciers prélaqués ; constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques ; tôles ; tôles revêtues, plaques, parements, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich et profilés, panneaux multicouches, cloisons et panneaux isolants ; bacs acier ; tous ces produits étant métalliques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 CONTRISSON
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Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate – IP/IT Team, Mme Noëlle BELMIMOUN
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

23/03/2011 : KEYRON
N° national/d'enregistrement : 3816838
Date de dépôt : 23/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; pièces de structure métalliques pour la construction tels que profilés lourds, solives, palplanches, poutrelles, poutres, charpentes, armatures et coffrages métalliques pour béton, colonnes métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de traitement des matériaux et des aciers ; traitement des aciers, métaux communs et alliages métalliques ; tous traitements des métaux, alliages et aciers ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, alliages métalliques et aciers, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
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Zone Industrielle Site 1
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Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Noëlle BELMIMOUN, Legal Affairs Corporate – IP/IT Team
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1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

11/03/2011 : HAIRULTRA
N° national/d'enregistrement : 3813681
Date de dépôt : 11/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; peintures anti-condensation, revêtements contre la corrosion.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, aciers, matériaux de construction métalliques, panneaux métalliques ; plaques, poutres, poutrelles, profilés, feuilles métalliques ; tôles métalliques, bobines métalliques tous ces matériaux étant pourvus d'un revêtement anti-corrosion.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
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Zone Industrielle Site 1
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Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate – IP/IT Team, Mme Noëlle BELMIMOUN
Adresse :
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93200 SAINT DENIS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

11/03/2011 : SOLEXCEL
N° national/d'enregistrement : 3813683
Date de dépôt : 11/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de l'industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments ; profilés métalliques perforés, tôles métalliques perforées, tôles métalliques perforées, tôles sandwich perforées, façades et couvertures métalliques perforées ; tôles métalliques pour brise soleil métalliques pleins, lamés ou perforés ; panneaux métalliques perforées décoratifs des façades externes des bâtiments, brise soleil en métal perforé.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes ; façades et couvertures non métalliques perforées, panneaux non métalliques perforées décoratifs des façades externes des bâtiments, brise soleil non métalliques perforées.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des aciers, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 CONTRISSON
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Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate – IP/IT Team, Mme Noëlle BELMIMOUN
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

25/02/2011 : VULCANOS
N° national/d'enregistrement : 3806577
Date de dépôt : 25/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 11/12

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes ; panneaux sandwich de façade et façades métalliques ayant des propriétés isolantes avec fixation métalliques apparentes, ses pièces et parties constitutives.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, étouper et à isoler ; matériaux métalliques et non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques et non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes thermiques, acoustiques et ignifuges ; panneaux sandwich de façade et façades métalliques ayant des propriétés isolantes avec fixation métalliques apparentes, ses pièces et parties constitutives.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
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Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Noëlle BELMIMOUN, Legal Affairs Corporate IP/IT Team
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1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 11/03/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-10
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 11/12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

25/02/2011 : EFFISTOS
N° national/d'enregistrement : 3806583
Date de dépôt : 25/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 11/12

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités ; panneaux sandwich métalliques pourvu d'un joint de finition avec fixation métalliques intégrées inapparentes et ayant des propriétés isolantes notamment laine de roche.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, étouper et à isoler ; matériaux métalliques et non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques et non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes thermiques, acoustiques et ignifuges ; panneaux sandwich métalliques et laine de roche isolants pourvu d'un joint de finition avec fixation métalliques intégrées inapparentes.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 CONTRISSON
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Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP/IT Team, Noëlle BELMIMOUN
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 11/03/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-10
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 11/12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

25/02/2011 : AGNIOS
N° national/d'enregistrement : 3806587
Date de dépôt : 25/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 11/12

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités ; panneaux sandwich métalliques pourvu d'un joint de finition avec fixation métalliques intégrées inapparentes et ayant des propriétés isolantes notamment laine de roche.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, étouper et à isoler ; matériaux métalliques et non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques et non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes thermiques, acoustiques et ignifuges ; panneaux sandwich métalliques et laine de roche isolants pourvu d'un joint de finition avec fixation métalliques intégrées inapparentes.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP/IT Team, Noëlle BELMIMOUN
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 11/03/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-10
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 11/12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

25/02/2011 : EVOS
N° national/d'enregistrement : 3806590
Date de dépôt : 25/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 11/12.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes ; système de cadres métalliques permettant la fixation de façades métalliques, éléments de fixation métalliques, les pièces et parties constitutives métalliques du système.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux métalliques et non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques et non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes thermiques, acoustiques et ignifuges.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP/IT Team, Noëlle BELMIMOUN
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 11/03/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-10
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 11/12.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

25/02/2011 : K'ENERGY
N° national/d'enregistrement : 3806591
Date de dépôt : 25/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 11/12

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métallique ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, étouper et à isoler ; matériaux métalliques et non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques et non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes thermiques, acoustiques et ignifuges ; ensemble de façades métalliques isolantes dont le composant principal est un panneaux sandwich.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Noëlle BELMIMOUN, Legal Affairs Corporate IP/IT Team
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 11/03/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-10
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 11/12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

16/02/2011 : PROTEA
N° national/d'enregistrement : 3806756
Date de dépôt : 16/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; pièces de structure métalliques pour la construction tels que profilés lourds, solives, palplanches, poutrelles, poutres, charpentes, armatures et coffrages métalliques pour béton, colonnes métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, portes, fenêtres, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques de chacun des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, étouper et à isoler ; matériaux métalliques et non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, portes et fenêtres, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques et non métalliques de chacun des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes thermiques, acoustiques et ignifuges.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
58000 Contrisson
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie
Adresse :
6 Rue André Campra
93200 Saint Denis
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773500
Date de demande : 16/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

29/10/2010 : TECOIA
N° national/d'enregistrement : 3778275
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés (…) ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; pièces de structure métalliques pour la construction tels que profilés lourds, solives, palplanches, poutrelles, poutres, charpentes, armatures et coffrages métalliques pour béton, colonnes métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, étouper et à isoler ; matériaux métalliques et non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques et non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes thermiques, acoustiques et ignifuges.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision (direction) de travaux de construction ; information en matière de construction ; service de construction, d'entretien et de maintenance d'ouvrage (construction).
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de traitement des matériaux et des aciers ; traitement des aciers, métaux communs et alliages métalliques ; tous traitements des métaux, alliages et aciers ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, alliages métalliques et aciers, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conseil en matière de construction ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine des aciers et de la construction rendus par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; conseils, informations et assistance en matière d'essais de matériaux, de recherche en mécanique, d'étude de projet technique ; conseils, informations et assistance techniques et scientifiques pour améliorer la qualité des produits et des services dans le domaine des métaux, aciers et de leurs applications notamment dans le domaine de la construction ; expertises et travaux d'ingénierie dans le domaine des métaux, aciers et leurs applications notamment dans le domaine de la construction ; conseils, information et assistance en matière de choix et d'utilisation des aciers notamment dans le domaine de la construction ; expertises dans le domaine des aciers et leurs applications rendus par des ingénieurs ; conseil, information et assistance en construction notamment relatif au choix et à l'utilisation des aciers et des matériaux de construction ; établissements de plans (construction) ; recherche en mécanique ; conception, élaboration, développement de logiciels notamment dans le domaine de la construction ; conception et réalisation de solutions globales constructives pour le bâtiment (construction).

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate – IP/IT Team, Noëlle BELMIMOUN
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

31/08/2010 : DESIGNED TO BUILD
N° national/d'enregistrement : 3763050
Date de dépôt : 31/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches (matériaux de construction métalliques), tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques pour la construction, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; pièces de structure métalliques pour la construction tels que profilés lourds, solives, palplanches, poutrelles, poutres, charpentes, armatures et coffrages métalliques pour béton, colonnes métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, étouper et à isoler ; matériaux métalliques et non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques et non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes thermiques, acoustiques et ignifuges.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; produits non métalliques multicouches (matériaux de construction non métalliques), panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques pour la construction, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision (direction) de travaux de construction ; information en matière de construction ; service de construction, d'entretien et de maintenance d'ouvrage (construction).
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de traitement des matériaux et des aciers ; traitement des aciers, métaux communs et alliages métalliques ; tous traitements des métaux, alliages et aciers ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, alliages métalliques et aciers, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conseil en matière de construction ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; conception et développement de logiciels ; service clientèle notamment : conseils, informations et assistance scientifique et technologique et service de recherche et de conception ; conseils, informations et assistance en matière d'essais de matériaux, de recherche en mécanique, d'étude de projet technique ; conseils, informations et assistance techniques et scientifiques pour améliorer la qualité des produits et des services dans le domaine des métaux, aciers et de leurs applications notamment dans le domaine de la construction ; expertises et travaux d'ingénierie dans le domaine des métaux, aciers et leurs applications notamment dans le domaine de la construction ; conseils, information et assistance en matière de choix et d'utilisation des aciers notamment dans le domaine de la construction ; expertises et travaux dans le domaine des aciers et leurs applications ; conseil, information et assistance en construction notamment relatif au choix et à l'utilisation des aciers et des matériaux de construction ; établissements de plans (construction) ; recherche en mécanique ; conception, élaboration, développement de logiciels notamment dans le domaine de la construction ; conception et réalisation de solutions globales constructives pour le bâtiment (construction).

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757448
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

31/08/2010 : D2B
N° national/d'enregistrement : 3763053
Date de dépôt : 31/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches (matériaux de construction métalliques), tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques pour la construction, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; pièces de structure métalliques pour la construction tels que profilés lourds, solives, palplanches, poutrelles, poutres, charpentes, armatures et coffrages métalliques pour béton, colonnes métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, étouper et à isoler ; matériaux métalliques et non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques et non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes thermiques, acoustiques et ignifuges.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; produits non métalliques multicouches (matériaux de construction non métalliques), panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques pour la construction, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision (direction) de travaux de construction ; information en matière de construction ; service de construction, d'entretien et de maintenance d'ouvrage (construction).
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de traitement des matériaux et des aciers ; traitement des aciers, métaux communs et alliages métalliques ; tous traitements des métaux, alliages et aciers ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, alliages métalliques et aciers, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, conseil en matière de construction ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; conception et développement de logiciels ; service clientèle notamment : conseils, informations et assistance scientifique et technologique et service de recherche et de conception ; conseils, informations et assistance en matière d'essais de matériaux, de recherche en mécanique, d'étude de projet technique ; conseils, informations et assistance techniques et scientifiques pour améliorer la qualité des produits et des services dans le domaine des métaux, aciers et de leurs applications notamment dans le domaine de la construction ; expertises et travaux d'ingénierie dans le domaine des métaux, aciers et leurs applications notamment dans le domaine de la construction ; conseils, information et assistance en matière de choix et d'utilisation des aciers notamment dans le domaine de la construction ; expertises et travaux dans le domaine des aciers et leurs applications ; conseil, information et assistance en construction notamment relatif au choix et à l'utilisation des aciers et des matériaux de construction ; établissements de plans (construction) ; recherche en mécanique ; conception, élaboration, développement de logiciels notamment dans le domaine de la construction ; conception et réalisation de solutions globales constructives pour le bâtiment (construction).

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757468
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

17/08/2010 : IMAGEO
N° national/d'enregistrement : 3760739
Date de dépôt : 17/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques ; parements, panneaux et plaques métalliques revêtus, laquées, colorées, vernis, sérigraphié, peints, imprimés ; parements, panneaux et plaques métalliques murales décoratives intérieures, extérieures ou de plafond ; produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches (matériaux de construction), tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques d'habillage extérieure et intérieurs, bardages métalliques ; planchers métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; tous produits métalliques pour l'enveloppe externe, les séparations internes et la structures des bâtiments, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités (matériaux de construction métalliques) ; tous ces produits pouvant avoir des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de peinture sur métaux communs, alliages métalliques et acier de toutes formes destinés à l'habillage externe, interne ou de plafond de constructions ; services de transfert numérique permettant la reproduction d'une image sur supports métalliques, alliages métalliques et aciers de toutes formes destinés à l'habillage externe, interne ou de plafond de constructions.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'impression notamment par procédé de transfert numérique sur des métaux permettant la reproduction d'une image sur supports métalliques, alliages métalliques et aciers de toutes formes destinés à l'habillage externe, interne ou de plafond de constructions ; travaux de sérigraphie notamment par procédé de transfert numérique d'une image permettant la reproduction d'une image, sur supports métalliques, alliages métalliques et aciers de toutes formes destinés à l'habillage externe, interne ou de plafonds de construction.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Noëlle BELMIMOUN, Legal Affairs Corporate – IP/IT Team
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

08/12/2009 : Profilage de Réunion
N° national/d'enregistrement : 3697033
Date de dépôt : 08/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; bacs acier ; constructions transportables métalliques, y compris abris et pièces d'abri métalliques, constructions en profilés métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; planchers, dalles, couvertures, châssis, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques, construction en profilés.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des minerais, aciers, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, M. Floury Sylvie
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 778298
Date de demande : 27/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732154
Date de demande : 02/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

08/12/2009 : Profilage de Guadeloupe
N° national/d'enregistrement : 3697030
Date de dépôt : 08/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; bacs acier ; constructions transportables métalliques, y compris abris et pièces d'abri métalliques, constructions en profilés métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; planchers, dalles, couvertures, châssis, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques, construction en profilés.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des minerais, aciers, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20, rue Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP Team, Noëlle BELMIMOUN
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 778354
Date de demande : 27/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

08/12/2009 : Profilage de Martinique
N° national/d'enregistrement : 3697031
Date de dépôt : 08/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; bacs acier ; constructions transportables métalliques, y compris abris et pièces d'abri métalliques, constructions en profilés métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; planchers, dalles, couvertures, châssis, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques, construction en profilés.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des minerais, aciers, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20, rue Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP Team, Noëlle BELMIMOUN
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 778296
Date de demande : 27/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

08/12/2009 : Profilage de Réunion
N° national/d'enregistrement : 3697033
Date de dépôt : 08/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; bacs acier ; constructions transportables métalliques, y compris abris et pièces d'abri métalliques, constructions en profilés métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; planchers, dalles, couvertures, châssis, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques, construction en profilés.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des minerais, aciers, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20, rue Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP Team, Noëlle BELMIMOUN
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 778298
Date de demande : 27/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

08/12/2009 : Profilage de Guadeloupe
N° national/d'enregistrement : 3697030
Date de dépôt : 08/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; bacs acier ; constructions transportables métalliques, y compris abris et pièces d'abri métalliques, constructions en profilés métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; planchers, dalles, couvertures, châssis, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques, construction en profilés.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des minerais, aciers, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, M. Floury Sylvie
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 778354
Date de demande : 27/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732096
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

08/12/2009 : Profilage de Martinique
N° national/d'enregistrement : 3697031
Date de dépôt : 08/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; bacs acier ; constructions transportables métalliques, y compris abris et pièces d'abri métalliques, constructions en profilés métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; planchers, dalles, couvertures, châssis, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques, construction en profilés.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des minerais, aciers, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, M. Floury Sylvie
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 778296
Date de demande : 27/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732144
Date de demande : 02/12/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

07/12/2009 : eklips
N° national/d'enregistrement : 3696961
Date de dépôt : 07/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couvertures de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de supports métalliques, ses parties et pièces constitutives ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et/ou thermiques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil ; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photo voltaïque (cellules photovoltaïques) ; photodétecteurs ; piles solaires, chargeurs de piles solaires ; relais électriques, interrupteurs, sectionneurs, boîtes de dérivation, groupes de distribution d'énergie à savoir armoires et tableaux de distribution d'énergie (électricité) ; tableaux de connexion, consoles de distribution électrique, à savoir tableaux de distribution (électricité) ; système de distribution électriques, à savoir panneaux de distribution d'énergie (tableaux de distribution (électricité) ; boîtiers interrupteurs ; boîtes de branchement électriques, régulateurs d'induction ; onduleurs.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction transportables non métalliques ; verre de construction et revêtements (construction) non métalliques vitreux de murs et de parois, couvertures de toits non métalliques, ardoises solaires photovoltaïques, tuiles non métalliques solaires photovoltaïques ; tous matériaux de construction et ses parties constitutives non métalliques de couverture pour toitures, toitures non métalliques et ses parties constitutives ; tous matériaux de construction non métalliques pour l'enveloppe, la structure et séparation interne et externe d'un bâtiment ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures non métalliques ; tous cadres de support non métalliques, ses parties et pièces constitutives, permettant la fixation de cellules photovoltaïques notamment cadre non métalliques, bandes non métalliques, panneaux non métalliques ; toutes pièces et parties constitutives non métalliques de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20, rue Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP/IT Team
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 777992
Date de demande : 22/01/2020
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

07/12/2009 : eklips
N° national/d'enregistrement : 3696961
Date de dépôt : 07/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couvertures de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de supports métalliques, ses parties et pièces constitutives ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et/ou thermiques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil ; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photo voltaïque (cellules photovoltaïques) ; photodétecteurs ; piles solaires, chargeurs de piles solaires ; relais électriques, interrupteurs, sectionneurs, boîtes de dérivation, groupes de distribution d'énergie à savoir armoires et tableaux de distribution d'énergie (électricité) ; tableaux de connexion, consoles de distribution électrique, à savoir tableaux de distribution (électricité) ; système de distribution électriques, à savoir panneaux de distribution d'énergie (tableaux de distribution (électricité) ; boîtiers interrupteurs ; boîtes de branchement électriques, régulateurs d'induction ; onduleurs.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction transportables non métalliques ; verre de construction et revêtements (construction) non métalliques vitreux de murs et de parois, couvertures de toits non métalliques, ardoises solaires photovoltaïques, tuiles non métalliques solaires photovoltaïques ; tous matériaux de construction et ses parties constitutives non métalliques de couverture pour toitures, toitures non métalliques et ses parties constitutives ; tous matériaux de construction non métalliques pour l'enveloppe, la structure et séparation interne et externe d'un bâtiment ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures non métalliques ; tous cadres de support non métalliques, ses parties et pièces constitutives, permettant la fixation de cellules photovoltaïques notamment cadre non métalliques, bandes non métalliques, panneaux non métalliques ; toutes pièces et parties constitutives non métalliques de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 777992
Date de demande : 22/01/2020
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731915
Date de demande : 28/11/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

20/07/2009 : kassiope
N° national/d'enregistrement : 3665133
Date de dépôt : 20/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportable métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couverture de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïque.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil ; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques) ; photodétecteur ; piles solaires, chargeur de piles solaires ; relais électriques, interrupteurs, sectionneur, boîtes de dérivation, groupes de distribution d'énergie à savoir armoires et tableaux de distribution d'énergie (électricité) ; tableaux de connexion, consoles de distribution électrique, à savoir tableau de distribution (électricité) ; système de distribution électriques, à savoir panneaux de distribution d'énergie, tableau de distribution (électricité) ; boîtiers interrupteur, boîtes de branchement électriques, régulateur d'induction ; onduleurs.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction transportable non métalliques ; verre de construction et revêtements (construction) non métalliques vitreux de murs et de parois, couvertures de toits non métalliques, ardoise solaires photovoltaïques, tuiles non métalliques solaires photovoltaïques ; tous matériaux de construction et ses parties constitutives non métalliques de couverture pour toiture, toitures non métalliques et ses parties constitutives ; tous matériaux de construction non métalliques pour l'enveloppe, la structure et séparation interne et externe d'un bâtiment ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures non métalliques ; tous cadres de support non métalliques, ses parties et pièces constitutives, permettant la fixation de cellules photovoltaïques notamment cadre non métalliques, bandes non métalliques, panneaux non métalliques ; toutes pièces et parties constitutives non métalliques de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20 rue Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Noëlle BELMIMOUN, Juriste PI, Direction des Affaires Juridiques
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

27/05/2009 : amhelios
N° national/d'enregistrement : 3653092
Date de dépôt : 27/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportable métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couverture de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et/ou thermiques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de générateurs solaires photovoltaïques ; photodétecteur ; interrupteurs, sectionneur, boîtes de dérivation, groupes de distribution d'énergie à savoir armoires et tableaux de distribution d'énergie (électricité) ; tableaux de connexion, consoles de distribution électrique, à savoir tableau de distribution (électricité) ; système de distribution électriques, à savoir panneaux de distribution d'énergie (tableau de distribution (électricité) ; boîtiers interrupteur, boîtes de branchement électriques, régulateur d'induction, onduleur.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction transportable non métalliques ; verre de construction et revêtements (construction) non métalliques vitreux de murs et de parois, couvertures de toits non métalliques, ardoise solaires photovoltaïques, tuiles non métalliques solaires photovoltaïques ; tous matériaux de construction et ses parties constitutives non métalliques de couverture pour toiture, toitures non métalliques et ses parties constitutives ; tous matériaux de construction non métalliques pour l'enveloppe, la structure et séparation interne et externe d'un bâtiment ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures non métalliques ; tous cadres de support non métalliques, ses parties et pièces constitutives, permettant la fixation de cellules photovoltaïques notamment cadre non métalliques, bandes non métalliques, panneaux non métalliques ; toutes pièces et parties constitutives non métalliques de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de recherche et services scientifiques et technologiques, services techniques pour le développement de mesures pour l'économie d'énergie à l'aide du soleil, de l'air, de l'eau, et de la terre, conception technique d'installations thermiques et solaires photovoltaïques ; consultations techniques dans le domaine de l'énergie solaire, d'installations solaires et photovoltaïques ; services d'essais et de mesurages industriels, l'ensemble de ces services étant rendus par des ingénieurs, la conduite d'essais et de vérifications techniques, le mesurage technique ; services de recherche et développement technique d'installations photovoltaïques et solaires, des travaux d'expertises (travaux d'ingénieur), établissement de plan de construction, contrôle de qualité, services de dessin, l'étude de projets techniques, consultations techniques relatifs aux énergies alternatives (autres que fossiles), à la protection de l'environnement, évaluations environnementales, conseil en matière d'économie d'énergie, rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20, reu Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Noëlle BELMIMOUN, Juriste PI
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 521315
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

27/05/2009 : ekinoxe
N° national/d'enregistrement : 3653098
Date de dépôt : 27/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportable métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couverture de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et/ou thermiques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil ; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques) ; photodétecteur ; piles solaires, chargeur de piles solaires ; relais électriques, interrupteurs, sectionneur, boîtes de dérivation, groupes de distribution d'énergie à savoir armoires et tableaux de distribution d'énergie (électricité) ; tableaux de connexion, consoles de distribution électrique, à savoir tableau de distribution (électricité) ; système de distribution électriques, à savoir panneaux de distribution d'énergie, tableau de distribution (électricité) ; boîtiers interrupteur, boîtes de branchement électriques, régulateur d'induction ; onduleurs.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction transportable non métalliques ; verre de construction et revêtements (construction) non métalliques vitreux de murs et de parois, couvertures de toits non métalliques, ardoise solaires photovoltaïques, tuiles non métalliques solaires photovoltaïques ; tous matériaux de construction et ses parties constitutives non métalliques de couverture pour toiture, toitures non métalliques et ses parties constitutives ; tous matériaux de construction non métalliques pour l'enveloppe, la structure et séparation interne et externe d'un bâtiment ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures non métalliques ; tous cadres de support non métalliques, ses parties et pièces constitutives, permettant la fixation de cellules photovoltaïques notamment cadre non métalliques, bandes non métalliques, panneaux non métalliques ; toutes pièces et parties constitutives non métalliques de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20 rue Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Noëlle BELMIMOUN, Juriste PI, Direction des Affaires Juridiques
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

27/05/2009 : Kalypso
N° national/d'enregistrement : 3653103
Date de dépôt : 27/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportable métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couverture de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et/ou thermiques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil ; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques) ; photodétecteur ; piles solaires, chargeur de piles solaires ; relais électriques, interrupteurs, sectionneur, boîtes de dérivation, groupes de distribution d'énergie à savoir armoires et tableaux de distribution d'énergie (électricité) ; tableaux de connexion, consoles de distribution électrique, à savoir tableau de distribution (électricité) ; système de distribution électriques, à savoir panneaux de distribution d'énergie, tableau de distribution (électricité) ; boîtiers interrupteur, boîtes de branchement électriques, régulateur d'induction ; onduleurs.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction transportable non métalliques ; verre de construction et revêtements (construction) non métalliques vitreux de murs et de parois, couvertures de toits non métalliques, ardoise solaires photovoltaïques, tuiles non métalliques solaires photovoltaïques ; tous matériaux de construction et ses parties constitutives non métalliques de couverture pour toiture, toitures non métalliques et ses parties constitutives ; tous matériaux de construction non métalliques pour l'enveloppe, la structure et séparation interne et externe d'un bâtiment ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures non métalliques ; tous cadres de support non métalliques, ses parties et pièces constitutives, permettant la fixation de cellules photovoltaïques notamment cadre non métalliques, bandes non métalliques, panneaux non métalliques ; toutes pièces et parties constitutives non métalliques de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20 rue Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Noëlle BELMIMOUN, Juriste PI, Direction des Affaires Juridiques
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

30/07/2008 : OLAN
N° national/d'enregistrement : 3591548
Date de dépôt : 30/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, planchers métalliques, panneaux métalliques, parois métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques, couvertures métalliques, les pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, profils d'acier ; produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe externe, les séparations internes et la structure des bâtiments, les pièces et parties constitutives des produits précités ; tous ces produits pouvant avoir des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, parois, plaques ; parements, bardages, couvertures, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour l'enveloppe externe, la séparation interne et la structure des bâtiments, les pièces et parties constitutives des produits précités, tous ces produits pouvant avoir des propriété isolantes.

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION France, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle site 1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, IP/IT Legal Team
Adresse :
Immeuble Le Cezanne, 6 rue André Campra
93212 LA PLAINE SAINT DENIS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689483
Date de demande : 30/07/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

30/07/2008 : AROLLA
N° national/d'enregistrement : 3591549
Date de dépôt : 30/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, planchers métalliques, panneaux métalliques, parois métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques, couvertures métalliques, les pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, profils d'acier ; produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe externe, les séparations internes et la structure des bâtiments, les pièces et parties constitutives des produits précités ; tous ces produits pouvant avoir des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, parois, plaques ; parements, bardages, couvertures, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour l'enveloppe externe, la séparation interne et la structure des bâtiments, les pièces et parties constitutives des produits précités, tous ces produits pouvant avoir des propriété isolantes.

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION France, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle site 1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, IP/IT Legal Team
Adresse :
Immeuble Le Cezanne, 6 rue André Campra
93212 LA PLAINE SAINT DENIS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689484
Date de demande : 30/07/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

19/06/2008 : ARPLI
N° national/d'enregistrement : 3583028
Date de dépôt : 19/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, planchers métalliques, panneaux métalliques, parois métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques, couvertures métalliques, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, profils d'acier ; produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe externe, les séparations internes et la structure des bâtiments, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; tous ces produits pouvant avoir des propriétés isolantes ; pièces métalliques pliées à destination de la construction, notamment : couvertine, raccord d'angle, bavette, faitière, rive, closoir, clins de façade, cassettes, brises soleil, ventelles, les pièces, les systèmes, parties et pièces constitutives des produits précités.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, parois, plaques ; parements, bardages, couvertures, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour l'enveloppe externe, la séparation interne et la structure des bâtiments, les système, pièces et parties constitutives des produits précités, tous ces produits pouvant avoir des propriété isolantes ; pièces non métalliques pliées à destination de la construction, notamment : couvertine, raccord d'angle, bavette, faitière, rive, closoir, clins de façade, cassettes, brises soleil, ventelles, les pièces, les systèmes, parties et pièces constitutives des produits précités.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des aciers, métaux communs et leurs alliages ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION France société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR MITTAL France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-30
Date du BOPI : 25/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-47

04/06/2008 : PLIMATOL
N° national/d'enregistrement : 3579862
Date de dépôt : 04/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, planchers métalliques, panneaux métalliques, parois métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques, couvertures métalliques, clins, cassettes, brises soleil, ventelles, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, profils d'acier ; produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe externe, les séparations internes des bâtiments, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; tous ces produits pouvant avoir des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, parois, plaques ; parements, bardages, couvertures, clins, cassettes, brises soleil, ventelles, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour l'enveloppe externe, la séparation interne des bâtiments, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités, tous ces produits pouvant avoir des propriété isolantes.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de métaux ; traitement des aciers notamment inoxydables, métaux communs et leurs alliages ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION France Société Anonyme S.A.
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR MITTAL France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-45

29/05/2008 : FREQUENCE
N° national/d'enregistrement : 3578596
Date de dépôt : 29/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, planchers métalliques, panneaux métalliques, parois métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques, couvertures métalliques, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, profils d'acier ; produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe externe, les séparations internes et la structure des bâtiments, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; tous les produits précités pouvant avoir des propriétés isolantes et thermiques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, parois, plaques ; parements, bardages, couvertures, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour l'enveloppe externe, la séparation interne et la structure des bâtiments, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités, tous les produits précités pouvant avoir des propriétés isolantes et thermiques.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de métaux ; traitement des aciers notamment inoxydables, métaux communs et leurs alliages ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE, SA
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683478
Date de demande : 05/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

29/05/2008 : TRADITHERM
N° national/d'enregistrement : 3578574
Date de dépôt : 29/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, planchers métalliques, panneaux métalliques, parois métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques, couvertures métalliques, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, panneaux sandwich, métalliques, profils d'acier ; produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe externe, les séparations internes et la structure des bâtiments, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; tous les produits précités pouvant avoir des propriétés isolantes et thermiques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, parois, plaques ; parements, bardages, couvertures, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour l'enveloppe externe, les séparations internes et la structure des bâtiments, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités, tous les produits précités pouvant avoir des propriétés isolantes et thermiques.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de métaux ; traitement des aciers notamment inoxydables, métaux communs et leurs alliages ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION France Societe anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR MITTAL France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-44

29/05/2008 : FREQLINE
N° national/d'enregistrement : 3578595
Date de dépôt : 29/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, planchers métalliques, panneaux métalliques, parois métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques, couvertures métalliques, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, profils d'acier ; produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe externe, les séparations internes et la structure des bâtiments, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; tous les produits précités pouvant avoir des propriétés isolantes et thermiques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, parois, plaques ; parements, bardages, couvertures, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour l'enveloppe externe, la séparation interne et la structure des bâtiments, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités, tous les produits précités pouvant avoir des propriétés isolantes et thermiques.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de métaux ; traitement des aciers notamment inoxydables, métaux communs et leurs alliages ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION France Société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR MITTAL France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-44

26/05/2008 : AGRIGAM
N° national/d'enregistrement : 3577336
Date de dépôt : 26/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, planchers métalliques, panneaux métalliques, parois métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques, couvertures métalliques, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, profils d'acier ; produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe externe, les séparations internes et la structure des bâtiments, en particulier des bâtiments agricoles et d'élevage, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; tous ces produits pouvant avoir des propriétés isolantes et thermiques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, parois, plaques ; parements, bardages, couvertures, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour l'enveloppe externe, la séparation interne et la structure des bâtiments, en particulier des bâtiments agricoles et d'élevage, les système, pièces et parties constitutives des produits précités, tous ces produits pouvant avoir des propriété isolantes et thermiques.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des matériaux (à l'exception du traitement contre la rouille), traitement des métaux, traitement des aciers notamment inoxydables, métaux communs et leurs alliages (à l'exception du traitement contre la rouille) ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION France Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ArcelorMittal France Arcelor Research Intellectual Property Mme Noëlle BELMIMOUN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-47

26/05/2008 : AGRIDÔME
N° national/d'enregistrement : 3577339
Date de dépôt : 26/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, planchers métalliques, panneaux métalliques, parois métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques, couvertures métalliques, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, profils d'acier ; produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe externe, les séparations internes et la structure des bâtiments, en particulier des bâtiments agricoles et d'élevage, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; tous ces produits pouvant avoir des propriétés isolantes et thermiques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, parois, plaques ; parements, bardages, couvertures, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour l'enveloppe externe, la séparation interne et la structure des bâtiments, en particulier des bâtiments agricoles et d'élevage, les système, pièces et parties constitutives des produits précités, tous ces produits pouvant avoir des propriété isolantes et thermiques.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des matériaux (à l'exception du traitement contre la rouille), traitement des métaux, traitement des aciers notamment inoxydables, métaux communs et leurs alliages (à l'exception du traitement contre la rouille) ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION France Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ArcelorMittal France Arcelor Research Intellectual Property Mme Noëlle BELMIMOUN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-47

23/05/2008 : ARVISIO
N° national/d'enregistrement : 3577104
Date de dépôt : 23/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques ; bacs métalliques revêtus, laquées, colorées et vernis, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; tous produits métalliques pour l'enveloppe externe, les séparations internes et la structures des bâtiments, les systèmes pièces et parties constitutives des produits précités ; tous ces produits étant pouvant avoir des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; bacs tuiles non métalliques, tuiles, tuiles revêtues, laquées, colorées, produits (bacs) de couvertures pour toitures, les parties, composantes et pièces constitutives des produits précités, boitiers de raccordements, capots de protection des produits précités ; profilés non métalliques, panneaux, panneaux sandwich, plaques, parements, bardages, planchers, dalles, couvertures, châssis, tous ces produits étant non métalliques, ses pièces composantes et parties constitutives ; construction en profilés non métalliques, ses pièces composantes et parties constitutives, tous produits non métalliques pour l'enveloppe et la structure des bâtiments ; les systèmes pièces et parties constitutives des produits précités ; tous ces produits pouvant avoir des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, de minerais, acier, métaux communs et leurs alliages (à l'exception des traitements contre la rouille) ; tous traitements des métaux (sauf traitement contre la rouille) et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtements métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques (sauf tratement contre la rouille), tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION France Société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELORMITTAL France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-44

11/04/2008 : STYLISOL
N° national/d'enregistrement : 3568903
Date de dépôt : 11/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, planchers métalliques, panneaux métalliques, parois métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques, couvertures métalliques, les pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, profils d'acier ; produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe externe, les séparations internes et la structure des bâtiments, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; tous ces produits pouvant avoir des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, parois, plaques ; parements, bardages, couvertures, les pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour l'enveloppe externe, la séparation interne et la structure des bâtiments, les pièces et parties constitutives des produits précités, tous ces produits pouvant avoir des propriétés isolantes.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION France
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR MITTAL France ArcelorMittal Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-37

02/04/2008 : CZARDA
N° national/d'enregistrement : 3566591
Date de dépôt : 02/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques ; bacs tuiles métalliques, tuiles métalliques, tuiles métalliques revêtues, laquées ou colorées, produits métalliques (bacs) de couvertures pour toitures, ses parties, composantes et pièces constitutives, notamment boitiers de raccordements, capots de protections ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; construction en profilés métalliques, ses pièces composantes et parties constitutives. Tous les produits précités ayant des propriétés isolantes ou non.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; peintures et vernis isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; bacs tuiles non métalliques, tuiles, tuiles revêtues, laquées, colorées, produits (bacs) de couvertures pour toitures, ses parties, composantes et pièces constitutives, notamment boitiers de raccordements, capots de protection ; profilés non métalliques, panneaux, panneaux sandwich, plaques, parements, bardages, planchers, dalles, couvertures, châssis, tous ces produits étant non métalliques, ses pièces composantes et parties constitutives. Tous les produits précités ayant des propriétés isolantes ou non.

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION France
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR MITTAL France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

28/02/2008 : SUPPORTSOL
N° national/d'enregistrement : 3559352
Date de dépôt : 28/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, planchers métalliques, panneaux métalliques, plaques métalliques ; Parements métalliques, bardages métalliques, couvertures métalliques, les pièces et parties constitutives des produits précités, matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, profils dacier ; produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour lenveloppe et la structure des bâtiments, les pièces et parties constitutives de ces produits. ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à isoler ; peintures et vernis isolants ; planchers, panneaux, bardages et couvertures pour la construction ayant des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, plaques ; parements, bardages, couvertures, les pièces et parties constitutives des produits précités, matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour lenveloppe et la structure des bâtiments, les pièces et parties constitutives de ces produits.

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674176
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

28/02/2008 : SUPPORTSOL
N° national/d'enregistrement : 3559352
Date de dépôt : 28/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, planchers métalliques, panneaux métalliques, plaques métalliques ; Parements métalliques, bardages métalliques, couvertures métalliques, les pièces et parties constitutives des produits précités, matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, profils dacier ; produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour lenveloppe et la structure des bâtiments, les pièces et parties constitutives de ces produits. ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à isoler ; peintures et vernis isolants ; planchers, panneaux, bardages et couvertures pour la construction ayant des propriétés isolantes.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, plaques ; parements, bardages, couvertures, les pièces et parties constitutives des produits précités, matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour lenveloppe et la structure des bâtiments, les pièces et parties constitutives de ces produits.

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE, SA
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674176
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674037
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

28/02/2008 : ALTIPLANO
N° national/d'enregistrement : 3559344
Date de dépôt : 28/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, planchers, planchers collaborant, pièces et parties constitutives de planchers, matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures, profilés métalliques, produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; Parements métalliques, bardages métalliques ; couvertures métalliques ; profils dacier ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques et parties constitutives pour lenveloppe et la structure des bâtiments. ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à isoler ; planchers, panneaux, bardages et couvertures métalliques isolants. ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, plaques ; parements, bardages, couvertures, les pièces et parties constitutives des produits précités, matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour lenveloppe et la structure des bâtiments, les pièces et parties constitutives de ces produits. ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux ; traitement de minerais, acier, métaux communs et leurs alliages ; traitement de matériaux à savoir : tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques ; traitement anticorrosion des métaux.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : Marie-Laurence PIED ArcelorMittal France ArcelorMittal Reseach and Develop

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-32

28/02/2008 : HACIERBA
N° national/d'enregistrement : 3559348
Date de dépôt : 28/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et prélaqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux et produits de constructions métalliques leurs parties et pièces constitutives, bardages métalliques, planchers métalliques, panneaux métalliques, plaques métalliques ; Parements métalliques, couvertures métalliques, les pièces et parties constitutives des produits précités, matériaux et éléments métalliques de couvertures, pièces et parties de ces éléments ; profilés métalliques, profils dacier ; produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe et la structure des bâtiments, les pièces et parties constitutives de ces produits. ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, plaques ; parements, bardages, couvertures, les pièces et parties constitutives des produits précités, matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour lenveloppe et la structure des bâtiments, les pièces et parties constitutives de ces produits. ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux ; traitement de minerais, acier, métaux communs et leurs alliages ; Tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; Traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques ; traitement anticorrosion des métaux.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : Marie-Laurence PIED ArcelorMittal France ArcelorMittal Reseach and Develop.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

28/02/2008 : HACIERCO
N° national/d'enregistrement : 3559351
Date de dépôt : 28/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux et produits de constructions métalliques leurs parties et pièces constitutives, bardages métalliques, planchers métalliques, panneaux métalliques, plaques métalliques ; Parements métalliques, couvertures métalliques, les pièces et parties constitutives des produits précités, matériaux et éléments métalliques de couvertures, pièces et parties de ces éléments ; profilés métalliques, profils dacier ; produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe et la structure des bâtiments, les pièces et parties constitutives de ces produits. ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, plaques ; parements, bardages, couvertures, les pièces et parties constitutives des produits précités, matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour lenveloppe et la structure des bâtiments, les pièces et parties constitutives de ces produits. ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux ; traitement de minerais, acier, métaux communs et leurs alliages ; traitement de matériaux à savoir : tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; Traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques ; traitement anticorrosion des métaux.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : Marie-Laurence PIED ArcelorMittal France ArcelorMittal Reseach and Develop

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-32

14/02/2008 : TIVANO
N° national/d'enregistrement : 3555893
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuiles métalliques, tuiles métalliques revêtues, laquées ou colorées, éléments métalliques de couvertures pour toitures, notamment panneaux métalliques en métaux communs et leurs alliages, en aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; peintures et vernis isolants.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de minerais, acier, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtements métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION France – SA société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR MITTAL France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-29

05/02/2008 :
N° national/d'enregistrement : 3553643
Date de dépôt : 05/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages ; aciers ; aciers inoxydables ; constructions transportables métalliques ; abris et pièces d'abri métalliques ; matériaux de construction métalliques ; profilés métalliques ; panneaux multicouches métalliques pour la construction ; panneaux et tôles sandwich isolants pour la construction ; tôles, tôles revêtues, plaques, panneaux, parements, bardages pour la construction ; planchers et couvertures pour la construction ; bacs aciers, tous ces produits étant métalliques.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour le bâtiment.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques, abris et pièces d'abris non métalliques ; profilés, panneaux, panneaux multicouches, panneaux sandwich, plaques, parements, bardages pour la construction, planchers et couvertures pour la construction, tous ces produits étant non métalliques.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Immeuble HERMES 20, rue Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ARCELOR MITTAL France, Arcelor Research Intellectual Property, Marie-Laurence PIED
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 LA PLAINE ST DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

10/12/2007 : BORA
N° national/d'enregistrement : 3542854
Date de dépôt : 10/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches (matériaux de construction), tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; couvertures métalliques ; profils d'acier ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe et la structure des bâtiments.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à isoler ; peintures et vernis isolants ; panneaux, bardages et couvertures métalliques à isolation acoustique.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; couvertures, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques, construction en profilés.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION France Société Anonyme SA
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-21

05/12/2007 : EDYXO
N° national/d'enregistrement : 3542000
Date de dépôt : 05/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laques pour le revêtement des aciers, préservatif contre la corrosion, la rouille et la détérioration des aciers.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers galvanisés, aciers au carbone, aciers chromés ; matériaux de constructions métalliques, matériaux et éléments métalliques de couvertures ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches, à savoir bardages et panneaux métalliques ; tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; couvertures métalliques ; profils d'acier ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour la couverture, l'enveloppe et la structure des bâtiments.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux notamment des minerais, aciers, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques ; traitement anticorrosion des métaux.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION France – SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR MITTAL France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

25/10/2007 : TONGA
N° national/d'enregistrement : 3533302
Date de dépôt : 25/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques, abris et pièces d'abris métalliques à savoir abris de jardins ; constructions en profilés, matériaux métalliques pour l'enveloppe et la structures d'abris métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables non métalliques, abris et pièces d'abris non métalliques à savoir abris de jardins ; constructions en profilés ; matériaux pour l'enveloppe et la structures d'abris.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobiliers de jardin métalliques ; abris de jardin, ses pièces et parties constitutives.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION France
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR MITTAL France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

16/10/2007 : MAUKA MISTRAL
N° national/d'enregistrement : 3531386
Date de dépôt : 16/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches, à savoir bardages et panneaux métalliques ; tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; couvertures métalliques ; profils d'acier ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour la couverture, l'enveloppe et la structure des bâtiments.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, profilés, panneaux et bardages multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; couvertures, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques, construction en profilés.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux ; traitement de minerais, acier, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques ; traitement anticorrosion des métaux.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION France SA
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-16

16/10/2007 : HAIRFLON
N° national/d'enregistrement : 3531389
Date de dépôt : 16/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laques pour le revêtement des aciers, préservatif contre la corrosion, la rouille et la détérioration des aciers.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers galvanisés, aciers au carbone, aciers chromés ; matériaux de constructions métalliques, matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches, à savoir bardages et panneaux métalliques ; tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; couvertures métalliques ; profils d'acier ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour la couverture, l'enveloppe et la structure des bâtiments.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux ; traitement de minerais, acier, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques ; traitement anticorrosion des métaux.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION France SA
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-16

04/10/2007 : MAUKA WAVE
N° national/d'enregistrement : 3528949
Date de dépôt : 04/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, panneaux sandwich, cloisons métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; couvertures métalliques ; profilés métalliques, profils d'acier ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe et la structure des bâtiments.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; couvertures, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques, construction en profilés.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux ; traitement de minerais, acier, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques ; traitement anticorrosion des métaux.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION France Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR MITTAL France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

04/10/2007 : MAUKA VENDÔME
N° national/d'enregistrement : 3528950
Date de dépôt : 04/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; couvertures métalliques ; profilés métalliques ; profils d'acier ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe et la structure des bâtiments.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; couvertures, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques, construction en profilés.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux ; traitement de minerais, acier, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques ; traitement anticorrosion des métaux.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION France Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR MITTAL France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

04/10/2007 : HALNY SCALA
N° national/d'enregistrement : 3528951
Date de dépôt : 04/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, tuiles métalliques, tuiles métalliques revêtues, laquées ou colorées, éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; peintures et vernis isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, tuiles, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; planchers, dalles, couvertures, châssis, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques, construction en profilés.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION France Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

04/10/2007 : GLOBALROOF
N° national/d'enregistrement : 3528952
Date de dépôt : 04/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux métalliques ayant des propriétés thermique, phonique et acoustique.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, tuiles, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; planchers, dalles, couvertures, châssis, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques, construction en profilés.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION France Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR MITTAL France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

04/10/2007 : GLOBALWALL
N° national/d'enregistrement : 3528953
Date de dépôt : 04/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux métalliques ayant des propriétés thermique, phonique et acoustique.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, tuiles, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; planchers, dalles, couvertures, châssis, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques, construction en profilés.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION France Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR MITTAL France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

17/09/2007 : VISO
N° national/d'enregistrement : 3525252
Date de dépôt : 17/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers galvanisés, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés ; matériaux de constructions métalliques, profilés métalliques, produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, panneaux sandwich, plaques métalliques ; parements métalliques, parements métalliques nervurés, bardages métalliques ; couvertures métalliques, châssis métalliques ; bacs acier, profilés métalliques ; constructions transportables métalliques y compris abris et pièces d'abris métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe et la structure des bâtiments.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à isoler ; mousse isolante ; peintures et vernis isolants ; panneaux, bardages et parements métalliques thermiquement isolant.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; couvertures, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abris non métalliques, construction en profilés.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement du minerais, traitement des aciers, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques ; traitement anticorrosion pour les métaux.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION France société anonyme SA
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-08

17/09/2007 : MAUKA
N° national/d'enregistrement : 3525296
Date de dépôt : 17/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; couvertures métalliques ; profils d'acier ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe et la structure des bâtiments.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à isoler ; peintures et vernis isolants ; panneaux, bardages et couvertures métalliques à isolation acoustique.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; couvertures, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques, construction en profilés.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de métaux ; traitement de minerais, aciers, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques ; traitement anticorrosion des métaux.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION France Société Anonyme SA
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-08

26/07/2007 : BROMO
N° national/d'enregistrement : 3516158
Date de dépôt : 26/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, profilés métalliques, produits métalliques multicouches notamment panneaux et tôles ; tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; bacs d'acier, constructions transportable métalliques y compris abris et pièces d'abris métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe et la structure des bâtiments.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; planchers, dalles, couvertures, châssis, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques ; construction en profilés.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des matériaux ; traitement des minerais, acier métaux communs et leurs alliages, tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécanique ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, éléctrozinguage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et de mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage des profilés métalliques.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-52

26/07/2007 : HALNY
N° national/d'enregistrement : 3516166
Date de dépôt : 26/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vernis et laques pour l'industrie ; peinture.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, tuiles métalliques, tuiles métalliques revêtues, laquées ou colorées, éléments métalliques de couvertures pour toitures tels que boîtiers de raccordements, capots de protections ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches notamment panneaux et tôles ; tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; peintures et vernis isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques, tuiles, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; planchers, dalles, couvertures, châssis, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, construction en profilés.

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : Marie-Laurence PIED Arcelor France/Arcelor Research Intellectual Property

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-52

22/06/2007 : COFRA
N° national/d'enregistrement : 3508645
Date de dépôt : 22/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers, aciers inoxydables, aciers au carbone ; aciers revêtus, galvanisé ; constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de constructions métalliques laminés ou profilés ; profilés métalliques ; constructions en profilés métalliques à usage résidentiel ; panneaux multicouches métalliques ; panneaux et tôles sandwich ; tôles ; plaques ; plaques de revêtement pour la construction ; panneaux ; parements ; bardages ; planchers, cloisons, dalles pour plancher et couvertures ; bacs dacier ; tous ces produits étant métalliques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel informatique servant aux calculs mécaniques des produits pour la construction ; et à la conception de construction.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents ; informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Sitel
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 469761
Date de demande : 04/01/2008

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705611
Date de demande : 02/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656429
Date de demande : 03/08/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

20/01/2006 : ARMAT
N° national/d'enregistrement : 3404585
Date de dépôt : 20/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers ; aciers inoxydables ; constructions transportables métalliques ; abris et pièces d'abris métalliques ; matériaux de construction métalliques ; profilés métalliques ; panneaux multicouches métalliques ; panneaux et tôles sandwich isolants ; tôles ; tôles revêtues ; plaques ; panneaux ; parements ; bardages ; planchers et couvertures ; bacs acier ; tous ces produits étant métalliques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour le bâtiment. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; abris et pièces d'abri non métalliques ; profilés non métalliques ; panneaux multicouches non métalliques ; panneaux et tôles sandwich isolants ; tôles ; tôles revêtues ; plaques ; panneaux ; parements ; bardages ; planchers et couvertures ; tous ces produits étant non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : USINOR Direction de la Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 483289
Date de demande : 26/09/2008
N° de BOPI : 2008-47
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Matériaux de construction métalliques, (bâtiments) à l'exclusion des tôles ; constructions transportables métalliques, à savoir constructions métalliques en profilé à usage résidentiel et de petits bâtiments d'activités ; planchers métalliques, couvertures métalliques, bardages métalliques, panneaux sandwich métalliques et profilés métalliques, panneaux multicouches métalliques, cloisons métalliques et panneaux isolants métalliques, pour le bâtiments exclusivement – à l'exclusion pour tous les produits précités des tôles.Classe 17 : Matière à calfeutrer, à isoler et à étouper pour le batiment.Classe 19 : Matériaux de construction non métallique (bâtiments) et constructions transportables non métalliques, à savoir : construction en profilé à usage résidentiels et de petits bâtiments d'activités, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich et profilés, panneaux multicouches, cloisons et panneaux isolants, tous ces produits étant non métalliques et exclusivement destinés aux bâtiments.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 499618
Date de demande : 27/05/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Matériaux de construction métalliques, (bâtiments) à l'exclusion des tôles ; constructions transportables métalliques, à savoir constructions métalliques en profilé à usage résidentiel et de petits bâtiments d'activités ; planchers métalliques, couvertures métalliques, bardages métalliques, panneaux sandwich métalliques et profilés métalliques, panneaux multicouches métalliques, cloisons métalliques et panneaux isolants métalliques, pour le bâtiments exclusivement – à l'exclusion pour tous les produits précités des tôles.Classe 17 : Matière à calfeutrer, à isoler et à étouper pour le batiment.Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques (bâtiments) et constructions transportables non métalliques, à savoir : constructions en profilés à usage résidentiels et de petits bâtiments d'activités, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich et profilés, panneaux multicouches, cloisons et panneaux isolants, tous ces produits étant non métalliques et exclusivement destinés aux bâtiments – à l'exclusion pour tous les produits précités des matières d'armature pour la construction, aussi en fibres, des tissus d'armatures non métalliques, en matières plastiques ou en verre.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

20/01/2006 : ARCLAD
N° national/d'enregistrement : 3404587
Date de dépôt : 20/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers ; aciers inoxydables ; constructions transportables métalliques ; abris et pièces d'abris métalliques ; matériaux de constructions métalliques ; tôles, dalles, plaques, parements, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich et profilés, panneaux multicouches, cloisons et panneaux isolants, bacs acier ; tous ces produits étant métalliques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour le bâtiment. Constructions transportables non métalliques ; abris et pièces d'abris non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; tôles, dalles, plaques, parements, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich et profilés, panneaux multicouches, cloisons et panneaux isolants ; tous ces produits étant non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : USINOR Direction de la Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

20/01/2006 : ARVAL
N° national/d'enregistrement : 3404589
Date de dépôt : 20/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; aciers ; aciers inoxydables ; aciers prélaqués ; constructions transportables métalliques ; abris et pièces d'abris métalliques ; structures métalliques ; constructions en profilés à usage résidentiel et de petits bâtiments d'activités ; matériaux de constructions métalliques ; tôles, tôles revêtues, plaques, parements, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich et profilés, panneaux multicouches, cloisons et panneaux isolants ; bacs acier ; tous ces produits étant métalliques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour le bâtiment. Constructions transportables non métalliques ; abris et pièces d'abris non métalliques ; structures non métalliques ; constructions en profilés à usage résidentiel eet de petits bâtiments d'activités non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; tôles, tôles revêtues, plaques, parements, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich et profilés, panneaux multicouches, cloisons et panneaux isolants ; tous ces produits étant non métalliques. Conception de solutions globales pour le bâtiment.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : USINOR Direction de la Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

25/07/2003 : CAÏMAN
N° national/d'enregistrement : 3238412
Date de dépôt : 25/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, constructions métalliques ; tôles et plaques métalliques, panneaux métalliques pour la construction. Parements métalliques architecturaux pour bâtiments.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20 rue jacques Daguerre
92565 RUEL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France
Adresse :
1-5 Rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 524232
Date de demande : 25/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 832986
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Site1
55800 CONTRISSON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-35
Date du BOPI : 29/08/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2533150
Date de demande : 25/06/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

10/09/2001 : AGRIDRAIN
N° national/d'enregistrement : 3120241
Date de dépôt : 10/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; tôles et plaques métalliques, panneaux métalliques, parements et bardages, tous ces produits étant métalliques. Panneaux et tôles sandwich isolants. Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; tôles et plaques non métalliques, parements, bardages et couvertures, tous ces produits étant non métalliques ; panneaux multicouches non métalliques. Matières textiles pour le revêtement de produits métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 22

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Immeuble Hermes 20 Rue Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France, AM Corporate legal Affairs
Adresse :
1-5 Rue Luigi CHERIBINI
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388152
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-42
Date du BOPI : 19/10/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473380
Date de demande : 17/06/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

05/09/2001 : AGRIFROID
N° national/d'enregistrement : 3119566
Date de dépôt : 05/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; Aciers. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tôles métalliques ; plaques métalliques ; bobines métalliques ; tubes métalliques ; feuilles métalliques ; feuillards métalliques ; cylindres métalliques ; bandes métalliques ; profilés métalliques ; poutrelles métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tubes et tuyaux métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; bardages métalliques ; matériaux métalliques de couverture ; revêtements métalliques pour le bâtiment. Matériel isolant pour la construction ; panneau multicouches isolant
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Immeuble Hermes 20 Rue Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France/AM Corporate legal Affairs
Adresse :
1-5 Rue Luigi CHERIBINI
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388149
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : HAIRONVILLE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 388151
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-41
Date du BOPI : 12/10/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473381
Date de demande : 17/06/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

03/08/2001 : AGRIONDE
N° national/d'enregistrement : 3115291
Date de dépôt : 03/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; Aciers. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tôles métalliques ; plaques métalliques ; bobines métalliques ; tubes métalliques ; feuilles métalliques ; feuillards métalliques ; cylindres métalliques ; bandes métalliques ; profilés métalliques ; poutrelles métalliques ; cables et fils métalliques non électriques ; tubes et tuyaux métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; bardages ; matériaux métalliques de couverture ; revêtements métalliques pour le bâtiment.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Immeuble Hermes 20 Rue Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France/AM Corporate legal Affairs
Adresse :
1-5 Rue Luigi CHERUBINI
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388149
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : HAIRONVILLE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 524231
Date de demande : 25/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-36
Date du BOPI : 07/09/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473377
Date de demande : 17/06/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

03/08/2001 : ONDAROCK
N° national/d'enregistrement : 3115287
Date de dépôt : 03/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, constructions métalliques ; tôles et plaques métalliques, panneaux multicouches métalliques, panneaux et tôles sandwich isolants, parements et bardages, tous ces produits étant métalliques. Caoutchouc, gutta-percha et produits en ces matières à savoir bandes isolantes, pellicules autres que pour l'emballage, matières isolantes, isolants, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, mousse de polyuréthane. Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; tôles et plaques non métalliques, panneaux et tôles sandwich isolants, parements et bardages, tous ces produits étant non métalliques ; panneaux multicouches non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle, Site 1
58000 Contrisson
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie
Adresse :
6 Rue André Campra, Immeuble Le Cézanne
93200 Saint Denis
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388152
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 835632
Date de demande : 07/10/2021
N° de BOPI : 2021-44
Date du BOPI : 05/11/2021

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
58000 Contrisson
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-36
Date du BOPI : 07/09/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473378
Date de demande : 17/06/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792678
Date de demande : 22/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

20/07/2001 : COFRAPLUS
N° national/d'enregistrement : 3112705
Date de dépôt : 20/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; planchers métalliques, cloisons métalliques, plaques et revêtement métalliques, panneaux métalliques, abris ou pièces d'abris métalliques ; cloisons et panneaux d'isolation acoustique métalliques ou en partie métalliques ; profils métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; planchers non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20 rue Jacques Daguerre immeuble Hermes
92565 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France/ArcelorMittal IP-IT Team
Adresse :
1-5 Rue Luigi Chérubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 385249
Date de demande : 20/01/2004

Bénéficiare 1 : HAIRONVILLE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 385252
Date de demande : 20/01/2004

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 385254
Date de demande : 20/01/2004

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471634
Date de demande : 26/05/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

06/03/2001 : HABILIS
N° national/d'enregistrement : 3086945
Date de dépôt : 06/03/2001
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir dalles et surfaces porteuses pour plancher, plancher porteur, dalles pour murs d'édifices et de bâtiments ; dalles pour toitures, dalles pour bardage ; quincaillerie et visserie métallique. Dalles et surfaces porteuses pour les navires et les plateformes pétrolières. Matériaux de construction non métalliques, à savoir : dalles pour plancher porteur, planchers porteurs, dalles pour murs d'édifices et de bâtiments, murs d'édifices et de bâtiments ; dalles pour toitures, dalles pour bardage.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20, Rue Jacques Daguerre
92500 RUEL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France
Adresse :
1-5 Luigi Chérubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 427467
Date de demande : 27/01/2006

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456093
Date de demande : 26/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

30/12/1999 : COLORISSIME
N° national/d'enregistrement : 99832224
Date de dépôt : 30/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture, présentée par nuancier. Matériaux de construction métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; bardages ; matériaux de couverture ; revêtements métalliques pour le bâtiment. Brochures, livres, à savoir nuancier pour produit pour bâtiment et produits en acier. Télécommunication.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388152
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 778732
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422962
Date de demande : 16/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732886
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

30/12/1999 : COLORISSIME
N° national/d'enregistrement : 99832224
Date de dépôt : 30/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/12/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture, présentée par nuancier. Matériaux de construction métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; bardages ; matériaux de couverture ; revêtements métalliques pour le bâtiment. Brochures, livres, à savoir nuancier pour produit pour bâtiment et produits en acier. Télécommunication.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20 rue Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Noelle Belmimoun, ArcelorMittal Legal Affairs Corporate – IP/IT Team
Adresse :
1-5 rue Luigi Chérubini
93212 LA PLAINE SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388152
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 778732
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422962
Date de demande : 16/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

24/09/1998 : MASCARET
N° national/d'enregistrement : 98751231
Date de dépôt : 24/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Façades métalliques ; habillages métalliques de façades.
  • N° de la classe : 06

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE, société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
zone industrielle, site 1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, M. Floury Sylvie
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 524232
Date de demande : 25/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-44
Date du BOPI : 30/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396136
Date de demande : 13/10/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694125
Date de demande : 27/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

24/09/1998 : ARGUIN
N° national/d'enregistrement : 98751232
Date de dépôt : 24/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Façades métalliques ; habillages métalliques de façades.
  • N° de la classe : 06

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE, société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
zone industrielle, site 1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, M. Floury Sylvie
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 524232
Date de demande : 25/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-44
Date du BOPI : 30/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396134
Date de demande : 13/10/2008
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694124
Date de demande : 27/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

11/09/1998 : RECIF
N° national/d'enregistrement : 98749304
Date de dépôt : 11/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; aciers ; plaques métalliques ; tôles métalliques ; feuilles métalliques ; matériaux de construction métalliques ; façades métalliques et éléments de façade métalliques ; habillages métalliques de façade ; plaques métalliques de revêtement.
  • N° de la classe : 06

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
zone industrielle, site 1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, M. Floury Sylvie
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 524232
Date de demande : 25/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396139
Date de demande : 13/10/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694111
Date de demande : 27/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

11/09/1998 : BAÏNE
N° national/d'enregistrement : 98749303
Date de dépôt : 11/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; aciers ; plaques métalliques ; tôles métalliques ; feuilles métalliques ; matériaux de construction métalliques ; façades métalliques et éléments de façade métalliques ; habillages métalliques de façade ; plaques métalliques de revêtement.
  • N° de la classe : 06

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, SA
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, M. Floury Sylvie
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 524232
Date de demande : 25/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396140
Date de demande : 13/10/2008
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694093
Date de demande : 27/09/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

26/08/1997 : AGRICONFORT
N° national/d'enregistrement : 97692946
Date de dépôt : 26/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tôles métalliques munies de ventelles

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Sitel
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Berlinches Ana
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388149
Date de demande : 08/03/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 388151
Date de demande : 08/03/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-40
Date du BOPI : 03/10/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347386
Date de demande : 23/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657508
Date de demande : 22/08/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

26/06/1997 : HAIRPLAN
N° national/d'enregistrement : 97684427
Date de dépôt : 26/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/06/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bardages métalliques plan à fixations non apparentes

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : PIED Marie-Laurence Arcelor France Arcelor Research Intellectual Property

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375400
Date de demande : 11/08/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 695310
Date de demande : 20/02/2017
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-31
Date du BOPI : 01/08/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344047
Date de demande : 15/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

26/03/1997 : PHONESCO
N° national/d'enregistrement : 97670422
Date de dépôt : 26/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Bacs métalliques, bacs métalliques ayant des propriétés acoustiques, supports métalliques d'étanchéité plateaux de bardages métalliques et tout produit métallique destiné à la correction acoustique - Bacs métalliques ayant des propriétés acoustiques et/ou d'isolation phonique, supports d'étanchéité, plateaux de bardages et tout produit destiné à la correction acoustique et/ou l'isolation phonique
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : PIED Marie-Laurence ARCELOR France/Arcelor Research intellectual Property

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388147
Date de demande : 08/03/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388152
Date de demande : 08/03/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-18
Date du BOPI : 02/05/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335318
Date de demande : 27/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

17/07/1996 : HAIREXCEL
N° national/d'enregistrement : 96634728
Date de dépôt : 17/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, panneaux métalliques; plaques, poutres, poutrelles, profilés, feuilles métalliques; tôles métalliques, tous ces matériaux étant pourvus d'un revêtement anti-corrosion

Déposant 1 : ARCELOR CONTRUCTION FRANCE Société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR France ARCELOR Research Intellectual Property

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375400
Date de demande : 11/08/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 675373
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319431
Date de demande : 13/07/2006
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

17/07/1996 : HAIREXCEL
N° national/d'enregistrement : 96634728
Date de dépôt : 17/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, panneaux métalliques; plaques, poutres, poutrelles, profilés, feuilles métalliques; tôles métalliques, tous ces matériaux étant pourvus d'un revêtement anti-corrosion

Déposant 1 : ARCELOR CONTRUCTION FRANCE Société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR France ARCELOR Research Intellectual Property

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375400
Date de demande : 11/08/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 675373
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319431
Date de demande : 13/07/2006
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

31/05/1996 : PROMISTYL
N° national/d'enregistrement : 96627842
Date de dépôt : 31/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; plaques, panneaux, bardages et profilés métalliques destinés à la construction de bâtiments; poutres et poutrelles métalliques

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : USINOR Direction de la propriété industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375400
Date de demande : 11/08/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-27
Date du BOPI : 05/07/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312388
Date de demande : 11/04/2006
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

31/05/1996 : PROMPLAN
N° national/d'enregistrement : 96627843
Date de dépôt : 31/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; plaques, panneaux, bardages et profilés métalliques destinés à la construction de bâtiments; poutres et poutrelles métalliques

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Sitel
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Berlinches Ana
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375400
Date de demande : 11/08/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-27
Date du BOPI : 05/07/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312393
Date de demande : 11/04/2006
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618922
Date de demande : 23/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

10/05/1996 : COFRALIS
N° national/d'enregistrement : 96624863
Date de dépôt : 10/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Bobines de feuilles en acier

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : USINOR Direction de la propriété industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 204069
Date de demande : 17/07/1996
N° de BOPI : 1996-33
Limitations : 00 Retrait partiel en ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel en ce qui concerne les produits et services suivants: Feuilles en acier, plaques en acier, matériaux de construction métalliques pour le bâtiment

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 385248
Date de demande : 20/01/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 385252
Date de demande : 20/01/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-24
Date du BOPI : 14/06/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312389
Date de demande : 11/04/2006
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

07/11/1995 : HAIRAQUATIC
N° national/d'enregistrement : 95596163
Date de dépôt : 07/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, tôles, plaques métalliques, poutrelles métalliques, profilés métalliques.Panneaux, isolants contre l'humidité dans les bâtiments, matériaux d'isolation accoustique et thermique.Matériaux de construction non métallique, panneaux pour la construction non métalliques, plaques non métalliques, matériaux de couverture de toits non métalliques
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
immeuble hermes, 20 rue jacques daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Pied Marie-Laurence
Adresse :
6 Rue Campra
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375400
Date de demande : 11/08/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 420455
Date de demande : 13/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-50
Date du BOPI : 15/12/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300260
Date de demande : 04/11/2005
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602621
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

07/11/1995 : HACIERCHROM
N° national/d'enregistrement : 95596164
Date de dépôt : 07/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques à savoir panneaux, parois, plaques, poutrelles et profilés métalliques.Matières pour l'insonorisation, plaques isolantes, revêtements pour l'insonorisation
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : USINOR Direction de la Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375400
Date de demande : 11/08/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 420455
Date de demande : 13/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-50
Date du BOPI : 15/12/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300261
Date de demande : 04/11/2005
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

27/10/1995 : STYLTECH
N° national/d'enregistrement : 95594698
Date de dépôt : 27/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Structures métalliques ; construction en profilés à usage résidentiel et de petits bâtiments d'activités. - Conception globale de bâtiments
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ArcelorMittal construction France, Société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20 Rue Jaques Daguerre
92500 RUEIL-MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme PIED Marie-Laurence
Adresse :
6 Rue Campra
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 200179
Date de demande : 12/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 363949
Date de demande : 23/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377846
Date de demande : 22/09/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 389157
Date de demande : 18/03/2004

Bénéficiare 1 : PROFIL DU FUTUR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 418119
Date de demande : 14/09/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299302
Date de demande : 19/10/2005
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600148
Date de demande : 19/10/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

28/01/1994 : ISOFRAN
N° national/d'enregistrement : 94503675
Date de dépôt : 28/01/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2014
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, acier, matériaux de construction métalliques; produits métalliques composites; plaques, tôles et panneaux métalliques multicouches; structures métalliques allégées intégrant une âme textile, utilisées notamment dans l'industrie du bâtiment, de l'électroménager et de l'automobile. - Ame textile de produits multicouches polymétalliques; mailles tricotées et revêtues de résine rigidifiante servant à isoler phonétiquement, thermiquement; panneaux multicouches d'isolation principalement métalliques
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : USINOR Direction de la Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 241267
Date de demande : 11/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 381429
Date de demande : 13/11/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 550099
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-10
Date du BOPI : 11/03/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2256454
Date de demande : 12/01/2004
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

27/09/1993 : HAIRPLUS
N° national/d'enregistrement : 93485165
Date de dépôt : 27/09/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, notamment peintures anti-condensation, revêtements contre la corrosion.Matériaux de construction métalliques, notamment bobines, plaques et profilés métalliques
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 06

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20 Rue jacques daguerre
92565 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France
Adresse :
1-5 rue luigi chérubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375400
Date de demande : 11/08/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 379654
Date de demande : 14/10/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 675373
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-45
Date du BOPI : 12/11/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2249442
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2249818
Date de demande : 24/09/2003
N° de BOPI : 2003-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2533152
Date de demande : 25/06/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

24/12/1991 : OCEANE
N° national/d'enregistrement : 1714037
Date de dépôt : 24/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tôles ondulées

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Site1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie
Adresse :
6, rue André Campra, Immeuble "Le Cézanne"
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 194631
Date de demande : 12/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 257201
Date de demande : 29/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388149
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : HAIRONVILLE SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 388151
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 832958
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Site1
55800 CONTRISSON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209709
Date de demande : 15/11/2001
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483308
Date de demande : 03/11/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790055
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

11/07/1991 : ISODROP
N° national/d'enregistrement : 1678280
Date de dépôt : 11/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques notamment plaques, poutrelles, profilés et bardages métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes minerais.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20 rue Jacques Daguerre immeuble Hermes
92565 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France/ArcelorMittal IP-IT Team
Adresse :
1-5 Rue Luigi Chérubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 194631
Date de demande : 12/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 330683
Date de demande : 10/09/2001

Bénéficiare 1 : PAB

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388152
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-53

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201787
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471842
Date de demande : 26/05/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

15/04/1991 : COFRASTRA
N° national/d'enregistrement : 1655672
Date de dépôt : 15/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 AVRIL 1981 à l'INPI No 595198 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175101
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elément résistant de couverture multicouche, élément de bardage, élément de coffrage pour ouvrages en béton, notamment constitués de tôle d'acier revêtue ou non d'une substance de protection
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Site 1, Zone Industrielle
58000 Contrisson
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie
Adresse :
6 Rue André Campra
93200 Saint Denis
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 257202
Date de demande : 29/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 385248
Date de demande : 20/01/2004

Bénéficiare 1 : HAIRONVILLE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 385252
Date de demande : 20/01/2004

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 821849
Date de demande : 12/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
58000 Contrisson
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196161
Date de demande : 10/04/2001
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457400
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779935
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

15/04/1991 : COFRASTRA
N° national/d'enregistrement : 1655672
Date de dépôt : 15/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 AVRIL 1981 à l'INPI No 595198 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175101
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elément résistant de couverture multicouche, élément de bardage, élément de coffrage pour ouvrages en béton, notamment constitués de tôle d'acier revêtue ou non d'une substance de protection
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Site 1, Zone Industrielle
58000 Contrisson
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie
Adresse :
6 Rue André Campra
93200 Saint Denis
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 257202
Date de demande : 29/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 385248
Date de demande : 20/01/2004

Bénéficiare 1 : HAIRONVILLE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 385252
Date de demande : 20/01/2004

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196161
Date de demande : 10/04/2001
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457400
Date de demande : 14/12/2010
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779935
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

24/10/1990 : MURESCO
N° national/d'enregistrement : 1623568
Date de dépôt : 24/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 580160 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1155872
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20 Rue Jacques Daguerre Immeuble hemès
92565 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France/AM Legal Corporate IP IT Team
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 308084
Date de demande : 15/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 308085
Date de demande : 15/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 308086
Date de demande : 15/09/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388149
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : HAIRONVILLE SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 388151
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183557
Date de demande : 06/10/2000
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452356
Date de demande : 04/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

24/10/1990 : TOITESCO
N° national/d'enregistrement : 1623570
Date de dépôt : 24/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 580159 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1155871
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20 Rue Jacques Daguerre Immeuble hemès
92565 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France/AM Legal Corporate IP IT Team
Adresse :
1-5 rue Luigi Cherubini
93200 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 200512
Date de demande : 22/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 200513
Date de demande : 22/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 200514
Date de demande : 22/04/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388149
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : HAIRONVILLE SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 388151
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182847
Date de demande : 27/09/2000
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452355
Date de demande : 04/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

07/09/1990 : CHANTILLY
N° national/d'enregistrement : 1643120
Date de dépôt : 07/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques notamment plaques, poutrelles, profilés et bardages métalliques, constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées, cables et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 304641
Date de demande : 31/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388149
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : HAIRONVILLE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 388151
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 524229
Date de demande : 25/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 806401
Date de demande : 28/10/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle Site 1
58000 Contrisson
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179713
Date de demande : 04/08/2000
N° de BOPI : 2000-37

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444125
Date de demande : 21/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757481
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

07/09/1990 : CHANTILLY
N° national/d'enregistrement : 1643120
Date de dépôt : 07/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques notamment plaques, poutrelles, profilés et bardages métalliques, constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées, cables et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 304641
Date de demande : 31/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388149
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : HAIRONVILLE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 388151
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 524229
Date de demande : 25/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179713
Date de demande : 04/08/2000
N° de BOPI : 2000-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444125
Date de demande : 21/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757481
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

06/07/1990 : GALVA +
N° national/d'enregistrement : 1714628
Date de dépôt : 06/07/1990
Lieu de dépôt : SEDAN
Date d'expiration : 06/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 JANVIER 1981 à SEDAN No 447 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1165660
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches et matériaux à bâtir laminés et fonds ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (àl'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fer à cheval ; clous et vis ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : MATERIAUX de CONSTRUCTION : notamment tôles profilés pour toitures et bardage ; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume, maisons transporta bles, monuments en pierre ; cheminées;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : CONSTRUCTIONS & REPARATIONS.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, société par actions simplifiée

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme FLOURY Sylvie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 302389
Date de demande : 20/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 436681
Date de demande : 10/07/2006

Bénéficiare 1 : PAB BAZEILLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 436682
Date de demande : 10/07/2006
N° de BOPI : 2006-32

Bénéficiare 1 : GALVA SERVICE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 524656
Date de demande : 31/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Bénéficiare 1 : GALVA SERVICE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795597
Date de demande : 28/07/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle, Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2175746
Date de demande : 16/06/2000
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443755
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755744
Date de demande : 28/07/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

06/07/1990 : GALVA +
N° national/d'enregistrement : 1714628
Date de dépôt : 06/07/1990
Lieu de dépôt : SEDAN
Date d'expiration : 06/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 JANVIER 1981 à SEDAN No 447 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1165660
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches et matériaux à bâtir laminés et fonds;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (àl'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fer à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.MATERIAUX de CONSTRUCTION : notamment tôles profilés pour toitures et bardage;pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume, maisons transporta bles, monuments en pierre;cheminées. CONSTRUCTIONS & REPARATIONS
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : GALVA SERVICE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 685980039
Adresse :
BAZEILLES
08140 DOUCY
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France/AM Corporate Legal Affairs IP-IT Team
Adresse :
1-5 rue Luigi Chérubini
93212 LA PLAINE SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 302389
Date de demande : 20/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 436681
Date de demande : 10/07/2006

Bénéficiare 1 : PAB BAZEILLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 436682
Date de demande : 10/07/2006
N° de BOPI : 2006-32

Bénéficiare 1 : GALVA SERVICE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 524656
Date de demande : 31/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Bénéficiare 1 : GALVA SERVICE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795597
Date de demande : 28/07/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle, Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2175746
Date de demande : 16/06/2000
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443755
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

06/07/1990 : GALVA PLUS
N° national/d'enregistrement : 1714629
Date de dépôt : 06/07/1990
Lieu de dépôt : SEDAN
Date d'expiration : 06/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 JANVIER 1981 à SEDAN No 446 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1165659
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches et matériaux à bâtir laminés et fonds ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (àl'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fer à cheval ; clous et vis ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : MATERIAUX de CONSTRUCTION : notamment tôles profilés pour toitures et bardage ; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume, maisons transporta bles, monuments en pierre ; cheminées;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : CONSTRUCTIONS & REPARATIONS.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme FLOURY Sylvie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 302389
Date de demande : 20/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 436681
Date de demande : 10/07/2006

Bénéficiare 1 : PAB BAZEILLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 436682
Date de demande : 10/07/2006
N° de BOPI : 2006-32

Bénéficiare 1 : GALVA SERVICE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795597
Date de demande : 28/07/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle, Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2175745
Date de demande : 16/06/2000
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443753
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755751
Date de demande : 28/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

06/07/1990 : GALVA PLUS
N° national/d'enregistrement : 1714629
Date de dépôt : 06/07/1990
Lieu de dépôt : SEDAN
Date d'expiration : 06/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 JANVIER 1981 à SEDAN No 446 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1165659
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches et matériaux à bâtir laminés et fonds ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (àl'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fer à cheval ; clous et vis ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : MATERIAUX de CONSTRUCTION : notamment tôles profilés pour toitures et bardage ; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume, maisons transporta bles, monuments en pierre ; cheminées;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : CONSTRUCTIONS & REPARATIONS.

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme FLOURY Sylvie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 302389
Date de demande : 20/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 436681
Date de demande : 10/07/2006

Bénéficiare 1 : PAB BAZEILLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 436682
Date de demande : 10/07/2006
N° de BOPI : 2006-32

Bénéficiare 1 : GALVA SERVICE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795597
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle, Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2175745
Date de demande : 16/06/2000
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443753
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755751
Date de demande : 28/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

06/07/1990 : GALVA +
N° national/d'enregistrement : 1714628
Date de dépôt : 06/07/1990
Lieu de dépôt : SEDAN
Date d'expiration : 06/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 JANVIER 1981 à SEDAN No 447 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1165660
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches et matériaux à bâtir laminés et fonds;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (àl'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fer à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.MATERIAUX de CONSTRUCTION : notamment tôles profilés pour toitures et bardage;pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume, maisons transporta bles, monuments en pierre;cheminées. CONSTRUCTIONS & REPARATIONS
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : GALVA SERVICE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 685980039
Adresse :
BAZEILLES
08140 DOUCY
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France/AM Corporate Legal Affairs IP-IT Team
Adresse :
1-5 rue Luigi Chérubini
93212 LA PLAINE SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 302389
Date de demande : 20/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 436681
Date de demande : 10/07/2006

Bénéficiare 1 : PAB BAZEILLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 436682
Date de demande : 10/07/2006
N° de BOPI : 2006-32

Bénéficiare 1 : GALVA SERVICE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 524656
Date de demande : 31/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Bénéficiare 1 : GALVA SERVICE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795597
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle, Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2175746
Date de demande : 16/06/2000
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443755
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

06/07/1990 : GALVA PLUS
N° national/d'enregistrement : 1714629
Date de dépôt : 06/07/1990
Lieu de dépôt : SEDAN
Date d'expiration : 06/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 JANVIER 1981 à SEDAN No 446 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1165659
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches et matériaux à bâtir laminés et fonds;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (àl'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fer à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.MATERIAUX de CONSTRUCTION : notamment tôles profilés pour toitures et bardage;pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume, maisons transporta bles, monuments en pierre;cheminées. CONSTRUCTIONS & REPARATIONS
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : GALVA SERVICE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 685980039
Adresse :
BAZEILLES
08140 DOUCY
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France/AM Corporate Legal Affairs IP-IT Team
Adresse :
1-5 rue Luigi Chérubini
93212 LA PLAINE SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 302389
Date de demande : 20/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 436681
Date de demande : 10/07/2006

Bénéficiare 1 : PAB BAZEILLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 436682
Date de demande : 10/07/2006
N° de BOPI : 2006-32

Bénéficiare 1 : GALVA SERVICE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795597
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle, Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2175745
Date de demande : 16/06/2000
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443753
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

07/12/1989 : HAIRONVILLE
N° national/d'enregistrement : 1722894
Date de dépôt : 07/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques métalliques, poutrelles et profilés métalliques.Matériaux d'isolation, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20 rue Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Noelle Belmimoun, ArcelorMittal Legal Affairs Corporate – IP/IT Team
Adresse :
1-5 rue Luigi Chérubini
93212 LA PLAINE SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375400
Date de demande : 11/08/2003

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 777883
Date de demande : 21/01/2020
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148187
Date de demande : 01/07/1999
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422960
Date de demande : 16/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

07/12/1989 : H
N° national/d'enregistrement : 1722893
Date de dépôt : 07/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques métalliques, poutrelles et profilés métalliques.Matériaux d'isolation, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20 rue Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Noelle Belmimoun, ArcelorMittal Legal Affairs Corporate – IP/IT Team
Adresse :
1-5 rue Luigi Chérubini
93212 LA PLAINE SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375400
Date de demande : 11/08/2003

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148188
Date de demande : 01/07/1999
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422963
Date de demande : 16/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

07/12/1989 : HAIRONVILLE
N° national/d'enregistrement : 1722894
Date de dépôt : 07/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques métalliques, poutrelles et profilés métalliques.Matériaux d'isolation, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, M. Floury Sylvie
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375400
Date de demande : 11/08/2003

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 777883
Date de demande : 21/01/2020
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148187
Date de demande : 01/07/1999
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422960
Date de demande : 16/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731504
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

01/12/1989 : HAIRCOL
N° national/d'enregistrement : 1563126
Date de dépôt : 01/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques métalliques, poutrelles et profilés métalliques.Matériaux d'isolation, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, M. Floury Sylvie
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375400
Date de demande : 11/08/2003

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 778891
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148189
Date de demande : 01/07/1999
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422961
Date de demande : 16/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733517
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

01/12/1989 : HAIRCOL
N° national/d'enregistrement : 1563126
Date de dépôt : 01/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/12/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques métalliques, poutrelles et profilés métalliques.Matériaux d'isolation, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20 rue Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Noelle Belmimoun, ArcelorMittal Legal Affairs Corporate – IP/IT Team
Adresse :
1-5 rue Luigi Chérubini
93212 LA PLAINE SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375400
Date de demande : 11/08/2003

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 778891
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Site 1
55800 Contrisson
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148189
Date de demande : 01/07/1999
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422961
Date de demande : 16/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

10/05/1989 : PROMISOL
N° national/d'enregistrement : 1529972
Date de dépôt : 10/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques métalliques, poutrelles et profilés métalliques.Matériaux d'isolation, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ArcelorMittal CONSTRUCTION FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20, Rue Jacques Daguerre
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, BELMIMOUN Noelle
Adresse :
1-5 Rue Luigi Chérubini
93212 LA PLAINE SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 268268
Date de demande : 09/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 375400
Date de demande : 11/08/2003

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2132827
Date de demande : 18/12/1998
N° de BOPI : 1999-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407805
Date de demande : 18/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

05/12/1988 : GALVA METAL SERVICE
N° national/d'enregistrement : 1504388
Date de dépôt : 05/12/1988
Lieu de dépôt : SEDAN
Date d'expiration : 05/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:05 DECEMBRE 1978 AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE 08200 SEDAN No 426/78 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1096502
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ances, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais. Transport et Entrepôt.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone Industrielle, Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, M. Floury Sylvie
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 266371
Date de demande : 05/11/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 436681
Date de demande : 10/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 436682
Date de demande : 10/07/2006
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 767378
Date de demande : 29/08/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768702
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Bénéficiare 1 : ArcelorMittal Construction France

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130567
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392947
Date de demande : 19/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718296
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

03/12/1987 : CURVESCO
N° national/d'enregistrement : 1732120
Date de dépôt : 03/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques

Déposant 1 : Arcelor Construction France société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : Pied Marie-Laurence Arcelor France Arcelor Research Intellectual Property

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 194634
Date de demande : 12/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 194635
Date de demande : 12/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388148
Date de demande : 08/03/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388152
Date de demande : 08/03/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2100353
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357775
Date de demande : 11/12/2007
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

02/10/1987 : NERVESCO
N° national/d'enregistrement : 1429216
Date de dépôt : 02/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 OCTOBRE 1987 A L'I.N.P.I. No 258627 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1030020.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, tôles d'acier galvanisé et matériaux de construction.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR france/Arcelor Research Intellectual Property Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 189808
Date de demande : 26/09/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 189809
Date de demande : 26/09/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388149
Date de demande : 08/03/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 388151
Date de demande : 08/03/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2096916
N° de BOPI : 1997-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352526
Date de demande : 05/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

01/10/1987 : ONDATHERM
N° national/d'enregistrement : 1584836
Date de dépôt : 01/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 OCTOBRE 1977 à l'INPI No 259106 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1030575
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel isolant thermique

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : ARCELOR france/Arcelor Research Intellectual Property Marie-Laurence PIED

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 63242
Date de demande : 21/05/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 63243
Date de demande : 21/05/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 63244
Date de demande : 21/05/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175596
Date de demande : 18/08/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 358667
Date de demande : 06/11/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 358668
Date de demande : 06/11/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-38

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2096915
N° de BOPI : 1997-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352527
Date de demande : 05/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

22/06/1987 : COFRA 2
N° national/d'enregistrement : 1425817
Date de dépôt : 22/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/06/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques : matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais. Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitumes ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions et réparations. Constructions d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers,, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Réparation de mobilier, instruments, outils. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction). Prospection. Forages. Essais de matériaux. Laboratoires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société ANONYME
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : PIED Marie-Laurence ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 44443

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 56259
Date de demande : 23/09/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188797
Date de demande : 28/08/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 188798
Date de demande : 28/08/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188799
Date de demande : 28/08/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 385248
Date de demande : 20/01/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 385252
Date de demande : 20/01/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 638197
Date de demande : 15/12/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais. Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; constructions et réparations. Constructions d'édifices. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction). Prospection. Forages. Essais de matériaux. Laboratoires.

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705611
Date de demande : 02/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-07

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089315
Date de demande : 22/06/2007
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2344734
Date de demande : 22/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

22/06/1987 : COFRA 2
N° national/d'enregistrement : 1425817
Date de dépôt : 22/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques : matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais. Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitumes ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions et réparations. Constructions d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers,, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Réparation de mobilier, instruments, outils. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction). Prospection. Forages. Essais de matériaux. Laboratoires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société ANONYME
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : PIED Marie-Laurence ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 44443

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 56259
Date de demande : 23/09/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188797
Date de demande : 28/08/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 188798
Date de demande : 28/08/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188799
Date de demande : 28/08/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 385248
Date de demande : 20/01/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 385252
Date de demande : 20/01/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 638197
Date de demande : 15/12/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais. Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; constructions et réparations. Constructions d'édifices. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction). Prospection. Forages. Essais de matériaux. Laboratoires.

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705611
Date de demande : 02/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-07

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089315
Date de demande : 22/06/2007
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2344734
Date de demande : 22/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

07/05/1987 : GALVA SERVICE
N° national/d'enregistrement : 1438744
Date de dépôt : 07/05/1987
Lieu de dépôt : SEDAN
Date d'expiration : 07/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JUIN 1977 A TRIBUNAL DE COMMERCE DE 08200 SEDAN No 415 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1021674
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages: ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais. Transport et Entrepôt.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
Zone industrielle Site 1
55800 CONTRISSON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France, Mme Berlinches Ana
Adresse :
6 rue André Campra
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 236237
Date de demande : 24/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 396202
Date de demande : 13/07/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 396203
Date de demande : 13/07/2004
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 699167
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089258
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339835
Date de demande : 24/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648577
Date de demande : 11/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

10/12/1985 : COFRADAL
N° national/d'enregistrement : 1334365
Date de dépôt : 10/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elements en tôles d'acier revêtues ou non d'un autre matériau, utilisés dans le domaine de la construction.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : USINOR Direction de la Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 48873
Date de demande : 24/10/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 189810
Date de demande : 26/09/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 189811
Date de demande : 26/09/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 189812
Date de demande : 26/09/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 385248
Date de demande : 20/01/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 385252
Date de demande : 20/01/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 420455
Date de demande : 13/10/2005

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 672076
Date de demande : 13/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056558
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300259
Date de demande : 04/11/2005
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

10/12/1985 : COFRADAL
N° national/d'enregistrement : 1334365
Date de dépôt : 10/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/12/2015
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elements en tôles d'acier revêtues ou non d'un autre matériau, utilisés dans le domaine de la construction.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 485720627

Mandataire 1 : USINOR Direction de la Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 48873
Date de demande : 24/10/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 189810
Date de demande : 26/09/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 189811
Date de demande : 26/09/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 189812
Date de demande : 26/09/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 385248
Date de demande : 20/01/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 385252
Date de demande : 20/01/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 420455
Date de demande : 13/10/2005

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 672076
Date de demande : 13/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056558
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300259
Date de demande : 04/11/2005
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

12/02/1982 : PAB PRODUITS ACIER BATIMENT
N° national/d'enregistrement : 1195335
Date de dépôt : 12/02/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 mars 1972 à L'I.N.P.I. No 128736 et enregistré sous le No 851374.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : ArcelorMittal Construction france, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 485720627
Adresse :
20 Rue Jacques Daguerre, Immeuble Hermes
92565 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ArcelorMittal France
Adresse :
1-5 Rue Luigi chérubini
93212 SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 16406

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 16405

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59874
Date de demande : 04/02/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 59875
Date de demande : 04/02/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59876
Date de demande : 04/02/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 59877
Date de demande : 04/02/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59878
Date de demande : 04/02/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 59879
Date de demande : 04/02/1992

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 342574
Date de demande : 13/03/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388148
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : PAB

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 388152
Date de demande : 08/03/2004

Bénéficiare 1 : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429163
Date de demande : 01/03/2006

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487008
Date de demande : 04/12/2008

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-27

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2001201
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214092
Date de demande : 25/01/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489926
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Publications au Bodacc :
28/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4117
NOJO : 550100000384060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°1889
NOJO : 055010000034815
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GUAZZONI Fabrice Jean Eric nom d'usage : GUAZZONI n'est plus administrateur.
COURTIER Jean-Baptiste Etienne nom d'usage : COURTIER devient administrateur
14/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2606
NOJO : 550100000303390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1396
NOJO : 055010000023891
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA DELOITTE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée BEAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SAS à capital variable ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8168
NOJO : 550100000239480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4483
NOJO : 550100000193270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7581
NOJO : 550100000146920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8145
NOJO : 550100000101730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6523
NOJO : 550100000060830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°614
NOJO : 000000550140684
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : KENNEL Jean-Christophe ; Directeur général : MAGAIN Pascal ; Administrateur : COUSTENOBLE André ; Administrateur : JACAMON Christophe ; Administrateur : GUAZZONI Fabrice, Jean, Eric ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS)
14/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°521
NOJO : BXB16256001792P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : VAN SCHOOTEN Antoine Directeur général : KENNEL Jean-Christophe Administrateur : COUSTENOBLE André Administrateur : JACAMON Christophe Administrateur : GUAZZONI Fabrice, Jean, Eric Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS)
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6403
NOJO : 550139771000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
15/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4292
NOJO : 550135285000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
18/02/2015 : Autre immatriculation personne morale

Annonce N°90
NOJO : BXA15042002213Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Catégorie d'immatriculation : Autre immatriculation personne morale
Date d'immatriculation : 10/02/2015
Date de commencement d'activité : 02/01/2015
Date d'effet : 2 janvier 2015
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Sigle : .
Forme juridique : Société anonyme
28/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1358
NOJO : BXB15021000368V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : VAN SCHOOTEN Antoine Directeur général : KENNEL Jean-Christophe Administrateur : COUSTENOBLE André Administrateur : JACAMON Christophe, Paul, Claude Administrateur : GUAZZONI Fabrice, Jean, Eric Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
08/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5674
NOJO : 550132062000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
04/09/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°193
NOJO : BXA14240000762D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2014
Publication légale : Le Bonhomme Picard, le 03/09/2014
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance
Numéro d'identification : RCS Compiegne 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nancy 412 666 695
Dénomination : FABEST
13/02/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°553
NOJO : BXA14037000208M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2014
Publication légale : Les Tablettes Lorraines, le 10/02/2014
Oppositions : au siège social de la société FABEST - 345, rue Fresnel - 54710 Ludres pour la validité et la correspondance
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 79718125 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nancy 412 666 695
Dénomination : FABEST SAS
03/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4620
NOJO : 550128163000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
04/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°987
NOJO : BXB13240000282X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : LEGRIX DE LA SALLE Alain, Marie Directeur général : KENNEL Jean-Christophe Administrateur : COUSTENOBLE André Administrateur : JACAMON Christophe, Paul, Claude Administrateur : GUAZZONI Fabrice, Jean, Eric Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
07/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°541
NOJO : BXB13031000157H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : GENEST Pascal Directeur général : KENNEL Jean-Christophe Administrateur : COUSTENOBLE André Administrateur : LEGRIX DE LA SALLE Alain, Marie Administrateur : JACAMON Christophe, Paul, Claude Administrateur : GUAZZONI Fabrice, Jean, Eric Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
15/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°574
NOJO : BXB12313004000F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : GENEST Pascal Administrateur : COUSTENOBLE André Administrateur : LEGRIX DE LA SALLE Alain, Marie Administrateur : JACAMON Christophe, Paul, Claude Administrateur : GUAZZONI Fabrice, Jean, Eric Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Directeur général délégué : KENNEL Jean-Christophe Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
30/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8125
NOJO : BXC12292003281X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
05/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1200
NOJO : BXB121510006415
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : GENEST Pascal Administrateur : COUSTENOBLE André Administrateur : LEGRIX DE LA SALLE Alain, Marie Administrateur : JACAMON Christophe, Paul, Claude Administrateur : BAUDON Philippe, Pierre Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Directeur général délégué : KENNEL Jean-Christophe Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
16/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°609
NOJO : BXB11346000195A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : GENEST Pascal Administrateur : COUSTENOBLE André Administrateur : POURRIER Vanessa né(e) RIZZI Administrateur : GILLET Vincent, André, Marcel Administrateur : LEGRIX DE LA SALLE Alain, Marie Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Directeur général délégué : KENNEL Jean-Christophe Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
02/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6253
NOJO : BXC11292004334S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
05/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1636
NOJO : BXB11271000339P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : GENEST Pascal Administrateur : DARMAYAN Philippe Administrateur : COUSTENOBLE André Administrateur : POURRIER Vanessa né(e) RIZZI Administrateur : GILLET Vincent, André, Marcel Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Directeur général délégué : KENNEL Jean-Christophe Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7883
NOJO : BXC102300073538
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
09/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°961
NOJO : BXB10151000285Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Transfert du siège social
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Siège social :
Adresse :
Site 1 Zone Industrielle
55800 Contrisson
02/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°1496
NOJO : BXB093280015167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Administrateur : DARMAYAN Philippe modification le 08 Janvier 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 03 Novembre 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 03 Novembre 2008 Administrateur : COUSTENOBLE André en fonction le 17 Août 2009 Administrateur : RIZZI Vanessa en fonction le 17 Août 2009 Président directeur général et administrateur : GENEST Pascal en fonction le 20 Novembre 2009
02/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°1499
NOJO : BXB09328001519D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Administrateur : DARMAYAN Philippe modification le 08 Janvier 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 03 Novembre 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 03 Novembre 2008 Administrateur : COUSTENOBLE André en fonction le 17 Août 2009 Administrateur : RIZZI Vanessa en fonction le 17 Août 2009 Président directeur général et administrateur : GENEST Pascal en fonction le 20 Novembre 2009 Directeur général (non administrateur) : KENNEL Jean Christophe en fonction le 20 Novembre 2009
25/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°2164
NOJO : BXB082310027546
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général et administrateur : AMEDRO Guy en fonction le 27 Juillet 2004 Directeur général délégué : MARKEY Jean-Pierre en fonction le 16 Novembre 2004 Administrateur : DARMAYAN Philippe modification le 08 Janvier 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 03 Novembre 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 03 Novembre 2008 Administrateur : COUSTENOBLE André en fonction le 17 Août 2009 Administrateur : RIZZI Vanessa en fonction le 17 Août 2009
24/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7900
NOJO : BXC082300098283
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nanterre 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
20 rue Jacques Daguerre - Immeuble Hermès
92500 Rueil-Malmaison
15/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2089
NOJO : BXB08069001936E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général et administrateur : AMEDRO Guy en fonction le 27 Juillet 2004.
Directeur général délégué : MARKEY Jean-Pierre en fonction le 16 Novembre 2004.
Administrateur : DARMAYAN Philippe modification le 08 Janvier 2008.
Administrateur : DEPARDON Patrick en fonction le 07 Janvier 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 03 Novembre 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 03 Novembre 2008.
Administrateur : BONNEFOY Françoise en fonction le 04 Mars 2009.

12/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°2986
NOJO : BXB08311000369H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général et administrateur : AMEDRO Guy en fonction le 27 Juillet 2004.
Directeur général délégué : MARKEY Jean-Pierre en fonction le 16 Novembre 2004.
Administrateur : DARMAYAN Philippe modification le 08 Janvier 2008.
Administrateur : FRANCK Marie-Anne en fonction le 07 Janvier 2008.
Administrateur : DEPARDON Patrick en fonction le 07 Janvier 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 03 Novembre 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 03 Novembre 2008.

09/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8213
NOJO : BXC08239012858J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Nanterre 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
20 rue Jacques Daguerre
- Immeuble Hermès,
92500 Rueil-Malmaison
22/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1415
NOJO : BXB08037002436S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : SCP JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES.
Président directeur général et administrateur : AMEDRO Guy en fonction le 27 Juillet 2004.
Directeur général délégué : MARKEY Jean-Pierre en fonction le 16 Novembre 2004.
Administrateur : DARMAYAN Philippe en fonction le 07 Janvier 2008.
Administrateur : FRANCK Marie-Anne en fonction le 07 Janvier 2008.
Administrateur : DEPARDON Patrick en fonction le 07 Janvier 2008.

22/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1417
NOJO : BXB08037002438W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du nom ou de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 485 720 627
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Historique de l'unité légale :
01/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
20/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
18/05/2010 : code NIC
Code NIC : 00077
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Profilage à froid par formage ou pliage (NAFRev2 : 24.33Z)
26/11/2007 : dénomination
Dénomination : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
01/01/2005 : code NIC
Code NIC : 00143
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Profilage à froid par formage ou pliage (NAFRev1 : 27.3E)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : ARCELOR CONTRUCTION FRANCE
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : HAIRONVILLE S.A.
Représentants légaux :
27/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : KENNEL Jean-Christophe
Né le 01/10/1962 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
25 Avenue DES ERABLES
1640 Rhode Saint Genèse
Belgique
27/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : MAGAIN Pascal
Né le 29/06/1965 à Lobbes (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : directeur général

Adresse :
21 À RUE D EPPE
6470
Belgique
27/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : KENNEL Jean-Christophe
Né le 01/10/1962 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
25 Avenue DES ERABLES
1640 Rhode Saint Genèse
Belgique
27/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : COUSTENOBLE André
Né le 03/06/1952 à Asnières-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
117 Rue du Général Leclerc
78570 Andrésy
France
27/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : JACAMON Christophe
Né le 16/01/1971 à Saint (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
14 Rue DES SANGLIERS
Luxembourg
27/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Paris la Défense 1
1-2 Place Des Saisons
92400 Courbevoie
France
27/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : COURTIER Jean-Baptiste Etienne
Né le 27/01/1965 à Péronne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
15-17 Rue Coquebert
51100 Reims
France
15/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : KENNEL Jean-Christophe
Né le 01/10/1962 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
25 Avenue DES ERABLES
1640 Rhode Saint Genèse
Belgique
15/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : MAGAIN Pascal
Né le 29/06/1965 à Lobbes (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : directeur général

Adresse :
21 À RUE D EPPE
6470
Belgique
15/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : KENNEL Jean-Christophe
Né le 01/10/1962 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
25 Avenue DES ERABLES
1640 Rhode Saint Genèse
Belgique
15/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : COUSTENOBLE André
Né le 03/06/1952 à Asnières-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
117 Rue du Général Leclerc
78570 Andrésy
France
15/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : JACAMON Christophe
Né le 16/01/1971 à Saint (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
14 Rue DES SANGLIERS
Luxembourg
15/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : GUAZZONI Fabrice Jean Eric
Né le 08/08/1959 à Reims (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
3 Rue des Jacobins
51100 Reims
France
15/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Paris la Défense 1
1-2 Place Des Saisons
92400 Courbevoie
France
31/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : KENNEL Jean-Christophe
Né le 01/10/1962 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
25 Avenue DES ERABLES
1640 Rhode Saint Genèse
Belgique
31/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : KENNEL Jean-Christophe
Né le 01/10/1962 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
25 Avenue DES ERABLES
1640 Rhode Saint Genèse
Belgique
31/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : MAGAIN Pascal
Né le 29/06/1965 à Lobbes (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : directeur général

Adresse :
21 À RUE D EPPE
6470
Belgique
31/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : COUSTENOBLE André
Né le 03/06/1952 à Asnières-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
117 Rue du Général Leclerc
78570 Andrésy
France
31/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : JACAMON Christophe
Né le 16/01/1971 à Saint (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
14 Rue DES SANGLIERS
Luxembourg
31/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Physique

Nom : GUAZZONI Fabrice Jean Eric
Né le 08/08/1959 à Reims (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
3 Rue des Jacobins
51100 Reims
France
31/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
31/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
Dépôts des actes :
23/03/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000559 déposé le 18/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/10/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000169 déposé le 31/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001151 déposé le 12/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001151 déposé le 12/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
30/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001151 déposé le 12/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001151 déposé le 12/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
16/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000388 déposé le 02/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000388 déposé le 02/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001393 déposé le 28/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
31/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001393 déposé le 28/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
31/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001393 déposé le 28/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
28/10/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001393 déposé le 28/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
28/10/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001393 déposé le 28/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
28/10/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001393 déposé le 28/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001038 déposé le 08/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001038 déposé le 08/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001038 déposé le 08/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/06/2016 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001038 déposé le 08/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/06/2016 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001038 déposé le 08/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/06/2016 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001038 déposé le 08/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/12/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000048 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000048 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000048 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000979 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000979 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000979 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001056 déposé le 12/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001056 déposé le 12/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001056 déposé le 12/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/11/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000103 déposé le 24/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/11/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000103 déposé le 24/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/11/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000103 déposé le 24/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001390 déposé le 02/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001390 déposé le 02/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001390 déposé le 02/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000674 déposé le 24/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000674 déposé le 24/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000674 déposé le 24/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/10/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001421 déposé le 05/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/10/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001421 déposé le 05/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/10/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001421 déposé le 05/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001137 déposé le 23/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001137 déposé le 23/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001137 déposé le 23/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000623 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
18/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000623 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
18/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000623 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
19/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020616 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020617 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020616 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020617 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020616 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020617 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920720 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
07/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920720 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
07/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920720 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
22/05/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020601 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020602 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020603 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020604 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020601 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020602 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020603 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020604 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020601 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020602 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020603 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020604 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°010208 déposé le 13/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°010208 déposé le 13/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°010208 déposé le 13/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000515 déposé le 30/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
16/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000515 déposé le 30/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
16/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000515 déposé le 30/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
27/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000110 déposé le 09/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000110 déposé le 09/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000110 déposé le 09/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°990717 déposé le 29/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°990717 déposé le 29/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°990717 déposé le 29/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°990530 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°990530 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°990530 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°980637 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°980637 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°980637 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°980112 déposé le 16/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
14/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°980112 déposé le 16/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
14/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°980112 déposé le 16/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
17/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°970487 déposé le 18/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°970487 déposé le 18/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°970487 déposé le 18/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°970361 déposé le 22/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°970361 déposé le 22/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°970361 déposé le 22/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950437 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950437 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950437 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950026 déposé le 13/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950045 déposé le 23/01/1995
Etat : Déposé
16/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950045 déposé le 23/01/1995
Etat : Déposé
16/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950026 déposé le 13/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950045 déposé le 23/01/1995
Etat : Déposé
16/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950045 déposé le 23/01/1995
Etat : Déposé
16/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950026 déposé le 13/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950045 déposé le 23/01/1995
Etat : Déposé
16/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950045 déposé le 23/01/1995
Etat : Déposé
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°930401 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°930401 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°930401 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/05/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°930282 déposé le 10/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/05/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°930282 déposé le 10/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/05/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°930282 déposé le 10/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°930182 déposé le 05/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°930182 déposé le 05/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°930182 déposé le 05/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092698 déposé le 04/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
29/07/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°926880 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092698 déposé le 04/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
29/07/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°926880 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092698 déposé le 04/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
29/07/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°926880 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/06/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092351 déposé le 26/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/06/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092351 déposé le 26/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/06/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092351 déposé le 26/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/06/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092624 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/06/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092624 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/06/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092624 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
28/05/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920622 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/05/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920622 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/05/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920622 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092624 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
22/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092624 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
22/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092624 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
29/10/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°922623 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/10/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°922623 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/10/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°922623 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/1986 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920621 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/05/1986 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920621 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/05/1986 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920621 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092351 déposé le 26/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092596 déposé le 20/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092624 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092624 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092698 déposé le 04/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092698 déposé le 04/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092698 déposé le 04/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920621 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°926880 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950026 déposé le 13/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950331 déposé le 29/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950437 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950437 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950437 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°970361 déposé le 22/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°970361 déposé le 22/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°970487 déposé le 18/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°980637 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000515 déposé le 30/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000515 déposé le 30/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020560 déposé le 23/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020561 déposé le 23/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020601 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020602 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020603 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020604 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020616 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020617 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020622 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920720 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920720 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920720 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920720 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000623 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000623 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001056 déposé le 12/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001038 déposé le 08/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092351 déposé le 26/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092596 déposé le 20/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092624 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092624 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092698 déposé le 04/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092698 déposé le 04/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092698 déposé le 04/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920621 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°926880 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950026 déposé le 13/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950331 déposé le 29/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950437 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950437 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950437 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°970361 déposé le 22/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°970361 déposé le 22/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°970487 déposé le 18/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°980637 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000515 déposé le 30/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000515 déposé le 30/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020560 déposé le 23/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020561 déposé le 23/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020601 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020602 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020603 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020604 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020616 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020617 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020622 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920720 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920720 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920720 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920720 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000623 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000623 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001056 déposé le 12/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001038 déposé le 08/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092351 déposé le 26/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092596 déposé le 20/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092624 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092624 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092698 déposé le 04/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092698 déposé le 04/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°092698 déposé le 04/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920621 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°926880 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950026 déposé le 13/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950331 déposé le 29/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950437 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950437 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°950437 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°970361 déposé le 22/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°970361 déposé le 22/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°970487 déposé le 18/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°980637 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000515 déposé le 30/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000515 déposé le 30/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020560 déposé le 23/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020561 déposé le 23/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020601 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020602 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020603 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020604 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020616 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020617 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°020622 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920720 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920720 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920720 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°920720 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Divers Divers
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000623 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000623 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001056 déposé le 12/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001038 déposé le 08/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Etablissements :
27/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Siège

Adresse :
Site 1
Zone Industrielle
55800 Contrisson
France
27/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Etablissement principal

Adresse :
55800 Contrisson
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/1992
Activité : Galvanisation - laminage peinture
Origine du fonds : Apport
pport de la SA GALVAMEUS - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
55800 Contrisson
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/1985
Activité : Étude - production - commercialisation et vente de "complexes" consistant en tôles profilées recouvertes de tous produits d'isolation thermique
Origine du fonds : Apport fusion
cquis par fusion - Fonds reçu par fusion par voie d'absorption de la sté PROMISOL sis 55000 HAIRONVILL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Route de la Forge
55000 Haironville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/10/1912
Activité : Fabrication,transformation,commerce de tôles et articles de petites chaudronnerie.
Origine du fonds : Transfert
ransfert d'établissemen - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
55800 Contrisson
France
Enseigne : DIVISION NOVOLAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/1995
Activité : Traitement et revêtement des métaux
Origine du fonds : Apport
pport de la sté NOVOLAC s - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Siège

Adresse :
Site 1
Zone Industrielle
55800 Contrisson
France
15/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Etablissement principal

Adresse :
55800 Contrisson
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/1992
Activité : Galvanisation - laminage peinture
Origine du fonds : Apport
pport de la SA GALVAMEUS - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
55800 Contrisson
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/1985
Activité : Étude - production - commercialisation et vente de "complexes" consistant en tôles profilées recouvertes de tous produits d'isolation thermique
Origine du fonds : Apport fusion
cquis par fusion - Fonds reçu par fusion par voie d'absorption de la sté PROMISOL sis 55000 HAIRONVILL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Route de la Forge
55000 Haironville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/10/1912
Activité : Fabrication,transformation,commerce de tôles et articles de petites chaudronnerie.
Origine du fonds : Transfert
ransfert d'établissemen - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
55800 Contrisson
France
Enseigne : DIVISION NOVOLAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/1995
Activité : Traitement et revêtement des métaux
Origine du fonds : Apport
pport de la sté NOVOLAC s - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50415
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
Route de Saint Leu
60160 Montataire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/2002
Activité : Profilage à froid par formatage et pliage, fabrication de constructions métalliques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2003B00004
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
10 rue Bassin de l'Industrie
67000 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/2002
Activité : Fabrication, transformation, commerce de tôles et articles de petite chaudronnerie
Origine du fonds : Apport
pport branché d'activit - récédent exploitan - AB ES
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1992B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar le Duc

Adresse :
ZONE ARTISANALE
38790 Diémoz
France
Enseigne : HAIRONVILLE SA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/10/1989
Activité : Atelier de fabrication
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2005B00298
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
Zone Industrielle Monplaisir
40700 Hagetmau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/09/2005
Activité : Profilage a froid par formage ou pliage
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - iver - AB SU
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1992B00108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
Petit Seguinot
47600 Nérac
FRANCE
Enseigne : Haironville sa
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : Fabrication, transformation commerce de tôle et articles de petite chaudronnerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2009B00875
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
Zone d'activité du pays
de Podensac
33720 Cérons
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2009
Activité : Fabrication, transformation, commerce de tôles et articles de petite chaudronnerie
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - AREMENTS METALLIQUES D'ARCHITECTURE- P M
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02875
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar le Duc

Adresse :
La Rouaisse
31340 La Magdelaine-sur-Tarn
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Le façonnage l'emboutissage le pliage la tôlerie la serrurerie la transformation et la fabrication de toutes matières et produits destinés au bâtiment et à l'ndustrie.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ABES
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00113
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
635 Rue Pierre et Marie Curie
Zone Industrielle la Trousse
73490 La Ravoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2014
Activité : Façonnage de l'aluminium, de l'acier et plus généralement de tous autres métaux et la vente des produits ainsi finis
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - 'TO
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1993B01115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
ZAC la Baudinière
44470 Thouaré-sur-Loire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/1990
Activité : fabrication de profiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2006B00969
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
ZA le Bourg Neuf
35450 Val-d'Izé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : production de panneaux frigorifiques
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B00585
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
1722 rue de Malbosc
34080 Montpellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Activité de bureau
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - D STRUCTURE
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2015B00037
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
chemin du Culot de la Rosieres
08140 Bazeilles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2015
Activité : Profilage à froid par formage ou pliage
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - ALVA SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2002B00291
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
32 rue Gambetta
59264 Onnaing
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/2002
Activité : Fabrication de constructions métalliques
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Siège

Adresse :
SITE 1 - ZONE INDUSTRIELLE
55800 Contrisson
France
31/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Etablissement principal

Adresse :
55800 Contrisson
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/1992
Activité : Galvanisation - laminage peinture
Origine du fonds : Apport
pport de la SA GALVAMEUS - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
55800 Contrisson
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/1985
Activité : Étude - production - commercialisation et vente de "complexes" consistant en tôles profilées recouvertes de tous produits d'isolation thermique
Origine du fonds : Apport fusion
cquis par fusion - Fonds reçu par fusion par voie d'absorption de la sté PROMISOL sis 55000 HAIRONVILL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Route de la Forge
55000 Haironville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/10/1912
Activité : Fabrication,transformation,commerce de tôles et articles de petites chaudronnerie.
Origine du fonds : Transfert
ransfert d'établissemen - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
55800 Contrisson
France
Enseigne : DIVISION NOVOLAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/1995
Activité : Traitement et revêtement des métaux
Origine du fonds : Apport
pport de la sté NOVOLAC s - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2014B00748
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
345 rue Augustin Fresnel
54710 Ludres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Le façonnage, l'emboutissage, le pliage, la tôlerie, la serrurerie, la transformation et la fabrication de toutes matières et produits destinés au bâtiment et à l'industrie
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ABES
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2014B00048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
16 rue des Frères Roqueplan
13370 Mallemort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Tôlerie façonnage réalisations métalliques
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
ransmission universelle du patrimoine à l'associé unique - TU - récédent exploitan - LIM
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/07/2022 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F79/790367
Date d’ajout de l’observation : 17/08/1979
Texte de l'observation : FUSION//*Fusion par voie d'absorption de la Ste "LE BATIMENT RATIONNEL DE L'EST" au capital de 900000 F.SA siege HAIRONVILLE.Augmentation de capital nulle.
27/07/2022 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F85/850817
Date d’ajout de l’observation : 22/10/1985
Texte de l'observation : //*Mise en harmonie des statuts avec lois du 31/12/1981,du 02/01/1983,30/04/1983 et du 03/03/1984.
27/07/2022 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Date d’ajout de l’observation : 01/08/2002
Texte de l'observation : MODFICATION//*Augmentation du Capital suite a Fusion avec la ste PAB NORD, suite a Apport partiel d'actif avec la ste SOLLAC, suite a Apport partiel d'actif avec la ste PAB EST. *Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi ne2001-420 du 15/05/2001 (Loi NRE).
27/07/2022 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : F14/000189
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2014
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de CHAMBERY (7301), origine du fonds : Transmission Universelle du Patrimoine de la société A'TOL 339 749 780.
27/07/2022 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : F14/000271
Date d’ajout de l’observation : 10/02/2014
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de TARASCON (1305), origine du fonds : Transmission Universelle du Patrimoine de la société PLIMA 340 476 548.
27/07/2022 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : F14/001441
Date d’ajout de l’observation : 01/09/2014
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de TOULOUSE (3102), origine du fonds : Achat, précédent propriétaire : société FABEST RCS NANCY 412 666 695.
27/07/2022 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F14/001469
Date d’ajout de l’observation : 04/09/2014
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS NANCY (5402), origine du fonds : Achat, précédent propriétaire : Société FABEST, SAS RCS NANCY 412 666 695.
27/07/2022 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : F15/000345
Date d’ajout de l’observation : 17/02/2015
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de SEDAN (0802) Origine du fonds : Transmission Universelle du Patrimoine de la société GALVA SERVICE
15/07/2021 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F79/790367
Date d’ajout de l’observation : 17/08/1979
Texte de l'observation : FUSION//*Fusion par voie d'absorption de la Ste "LE BATIMENT RATIONNEL DE L'EST" au capital de 900000 F.SA siege HAIRONVILLE.Augmentation de capital nulle.
15/07/2021 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F85/850817
Date d’ajout de l’observation : 22/10/1985
Texte de l'observation : //*Mise en harmonie des statuts avec lois du 31/12/1981,du 02/01/1983,30/04/1983 et du 03/03/1984.
15/07/2021 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Date d’ajout de l’observation : 01/08/2002
Texte de l'observation : MODFICATION//*Augmentation du Capital suite a Fusion avec la ste PAB NORD, suite a Apport partiel d'actif avec la ste SOLLAC, suite a Apport partiel d'actif avec la ste PAB EST. *Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi ne2001-420 du 15/05/2001 (Loi NRE).
15/07/2021 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : F14/000189
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2014
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de CHAMBERY (7301), origine du fonds : Transmission Universelle du Patrimoine de la société A'TOL 339 749 780.
15/07/2021 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : F14/000271
Date d’ajout de l’observation : 10/02/2014
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de TARASCON (1305), origine du fonds : Transmission Universelle du Patrimoine de la société PLIMA 340 476 548.
15/07/2021 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : F14/001441
Date d’ajout de l’observation : 01/09/2014
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de TOULOUSE (3102), origine du fonds : Achat, précédent propriétaire : société FABEST RCS NANCY 412 666 695.
15/07/2021 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F14/001469
Date d’ajout de l’observation : 04/09/2014
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS NANCY (5402), origine du fonds : Achat, précédent propriétaire : Société FABEST, SAS RCS NANCY 412 666 695.
15/07/2021 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : F15/000345
Date d’ajout de l’observation : 17/02/2015
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de SEDAN (0802) Origine du fonds : Transmission Universelle du Patrimoine de la société GALVA SERVICE
27/01/2017 : Ajout
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2008
Texte de l'observation : : Ancienne dénomination : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE à compter du 07.01.2008
27/01/2017 : Ajout
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de SENLIS. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de COMPIEGNE par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
27/01/2017 : Ajout
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2010
Texte de l'observation : : ANCIEN SIEGE SOCIAL à compter du 18 Mai 2010 : 20 rue Jacques Daguerre Immeuble Hermès 92500 RUEIL MALMAISON.
27/01/2017 : Ajout
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2011
Texte de l'observation : : FERMETURE de l'ETABLISSEMENT SECONDAIRE sis à SENLIS (60300) 18 Avenue de Beauval à compter du 21 Octobre 2010.
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Bar Le Duc sous le 57 B 62
09/09/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 31/10/1912.
09/09/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZA le Bourg Neuf 35450 Val-d'Izé : Observation depuis le 23/06/2006 : - RECU PAR TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE PANNEAUX FRIGORIFIQUES FRANCAIS, 351 386 537 RCS RENNES.
09/09/2016 : Ajout
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2002
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 32 r ue Gambetta 59264 Onnaing : Précédent propriétaire : PAB NORD RCS VALENCIENNES B 389739715 Publicati on de l'apport : La Gazette du NPC du 20 JUILLET 2 002
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/1900
Texte de l'observation : //*MISE en harmonie des statuts avec la loi du 24/07/66 (depotdu 18/10/1969).
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F79/790367
Date d’ajout de l’observation : 17/08/1979
Texte de l'observation : FUSION//*Fusion par voie d'absorption de la Ste "LE BATIMENT RATIONNEL DE L'EST" au capital de 900000 F.SA siege HAIRONVILLE.Augmentation de capital nulle.
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F85/850817
Date d’ajout de l’observation : 22/10/1985
Texte de l'observation : //*Mise en harmonie des statuts avec lois du 31/12/1981,du 02/01/1983,30/04/1983 et du 03/03/1984.
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Date d’ajout de l’observation : 01/08/2002
Texte de l'observation : MODFICATION//*Augmentation du Capital suite a Fusion avec la ste PAB NORD, suite a Apport partiel d'actif avec la ste SOLLAC, suite a Apport partiel d'actif avec la ste PAB EST. *Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi ne2001-420 du 15/05/2001 (Loi NRE).
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : F10/001240
Date d’ajout de l’observation : 25/05/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 18/05/2010 : Ancienne adresse : 20 rue Jacques Daguerre - Immeuble Hermes 92500 Rueil-Malmaison Nouvelle adresse : Site 1 - Zone Industrielle 55800 Contrisson L'établissement de Contrisson devient Principal à compter du 18/05/2010 L'établissement d'Haironville devient complémentaire à compter du 18/05/2010
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : F14/000189
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2014
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de CHAMBERY (7301), origine du fonds : Transmission Universelle du Patrimoine de la société A'TOL 339 749 780.
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : F14/000271
Date d’ajout de l’observation : 10/02/2014
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de TARASCON (1305), origine du fonds : Transmission Universelle du Patrimoine de la société PLIMA 340 476 548.
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : F14/001441
Date d’ajout de l’observation : 01/09/2014
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de TOULOUSE (3102), origine du fonds : Achat, précédent propriétaire : société FABEST RCS NANCY 412 666 695.
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F14/001469
Date d’ajout de l’observation : 04/09/2014
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS NANCY (5402), origine du fonds : Achat, précédent propriétaire : Société FABEST, SAS RCS NANCY 412 666 695.
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : F15/000345
Date d’ajout de l’observation : 17/02/2015
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de SEDAN (0802) Origine du fonds : Transmission Universelle du Patrimoine de la société GALVA SERVICE
Personnes morales :
27/07/2022 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Galvanisation - laminage peinture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 79718125.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 104 années
15/07/2021 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Galvanisation - laminage peinture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 79718125.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 104 années
27/01/2017 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/2002

Economie sociale et solidaire : Non
14/11/2016 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/2003

Economie sociale et solidaire : Non
15/09/2016 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/1992

Economie sociale et solidaire : Non
13/09/2016 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2005

Economie sociale et solidaire : Non
13/09/2016 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1992

Economie sociale et solidaire : Non
12/09/2016 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/08/2014

Economie sociale et solidaire : Non
12/09/2016 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/2009

Economie sociale et solidaire : Non
09/09/2016 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/09/2002

Economie sociale et solidaire : Non
09/09/2016 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/1993
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/10/1993

Economie sociale et solidaire : Non
09/09/2016 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2014

Economie sociale et solidaire : Non
09/09/2016 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2006

Economie sociale et solidaire : Non
09/09/2016 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/02/2015

Economie sociale et solidaire : Non
09/09/2016 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/2006

Economie sociale et solidaire : Non
31/08/2016 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Galvanisation - laminage peinture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 79718125.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 104 années
21/08/2014 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2014

Economie sociale et solidaire : Non
27/01/2014 : ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2014

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001659 déposé le 27/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001278 déposé le 15/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001278 déposé le 15/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001163 déposé le 17/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001163 déposé le 17/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001530 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001530 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001273 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001273 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001329 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001329 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001761 déposé le 31/08/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001761 déposé le 31/08/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001761 déposé le 31/08/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001371 déposé le 31/08/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001371 déposé le 31/08/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001371 déposé le 31/08/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001378 déposé le 27/10/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001378 déposé le 27/10/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001378 déposé le 27/10/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001254 déposé le 12/09/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001254 déposé le 12/09/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001254 déposé le 12/09/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001601 déposé le 09/10/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001601 déposé le 09/10/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001601 déposé le 09/10/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001535 déposé le 05/10/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001535 déposé le 05/10/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001535 déposé le 05/10/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001269 déposé le 03/08/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001269 déposé le 03/08/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°001269 déposé le 03/08/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000293 déposé le 28/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000293 déposé le 28/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000293 déposé le 28/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000398 déposé le 23/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000398 déposé le 23/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000398 déposé le 23/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000439 déposé le 01/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000439 déposé le 01/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000439 déposé le 01/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000346 déposé le 21/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000346 déposé le 21/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000346 déposé le 21/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000257 déposé le 29/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000257 déposé le 29/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000257 déposé le 29/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000344 déposé le 11/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000344 déposé le 11/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000344 déposé le 11/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000391 déposé le 25/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000391 déposé le 25/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000391 déposé le 25/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000316 déposé le 10/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000316 déposé le 10/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000316 déposé le 10/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000263 déposé le 06/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000263 déposé le 06/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000263 déposé le 06/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000312 déposé le 21/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000312 déposé le 21/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1957B00062
Dépôt : N°000312 déposé le 21/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2022/001659 du 27/07/2022
Numéro de gestion : 1957B00062
Code activité : 2433Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 943 1873 560 028383 159216 133
AHFonds commercial739 316724 49714 81914 819
ANTerrains3 036 4592 113 830922 629990 935
APConstructions50 211 65645 938 5074 273 1494 707 786
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels177 645 580156 216 38921 429 19119 463 403
ATAutres immobilisations corporelles2 886 9132 744 554142 358261 034
AVImmobilisations en cours3 430 553189 8493 240 7043 974 614
CUAutres participations81 660 37643 849 66937 810 70737 677 629
BFPrêts780 125612 055168 070173 105
BHAutres immobilisations financières158 5349 167149 367154 237
BJTOTAL (I)324 492 697255 958 54468 534 15467 633 695
BLMatières premières, approvisionnements57 497 0131 619 15555 877 85943 553 717
BNEn cours de production de biens55 03555 03551 696
BRProduits intermédiaires et finis4 859 403524 2934 335 1094 271 515
BTMarchandises165 304165 304192 113
BVAvances et acomptes versés sur commandes327 803327 803777 432
BXClients et comptes rattachés37 024 1032 670 45134 353 65229 522 353
BZAutres créances121 535 7713 506 003118 029 768109 549 591
CFDisponibilités3 625 9713 625 9713 414 889
CHCharges constatées d’avance552 670552 670580 793
CJTOTAL (II)225 643 0748 319 902217 323 171191 914 099
COTOTAL GENERAL (0 à V)550 135 771264 278 446285 857 325259 547 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel79 718 12579 718 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 252 8289 252 828
DDRéserve légale (1)7 972 2587 972 258
DFRéserves réglementées (1)4 4564 456
DGAutres réserves25 671 02225 671 022
DHReport à nouveau-84 815 002-80 707 766
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 948 099-4 107 237
DJSubventions d’investissement1 001
DKProvisions réglementées14 667 93113 438 815
DLTOTAL (I)70 419 71651 243 502
DPProvisions pour risques107 544 763106 973 742
DQProvisions pour charges15 469 86414 966 245
DRTOTAL (III)123 014 627121 939 987
DVEmprunts et dettes financières divers (4)639 637695 823
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours20 904
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 228 55155 749 106
DYDettes fiscales et sociales17 634 07913 734 022
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés933 426484 133
EAAutres dettes12 987 28915 680 318
ECTOTAL (IV)92 422 98286 364 305
EETOTAL GENERAL (I à V)285 857 325259 547 794
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 623 191204 74414 827 93514 168 578
FDProduction vendue biens215 375 437171 453 818386 829 255365 500 166
FGProduction vendue services16 563 73216 789 27833 353 00934 863 594
FJChiffres d’affaires nets246 562 359188 447 840435 010 199414 532 337
FMProduction stockée-155 584-823 137
FNProduction immobilisée16 752
FOSubventions d’exploitation57 18558 003
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 199 04112 718 853
FRTotal des produits d’exploitation (I)448 127 593426 486 056
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 401 31015 734 538
FTVariation de stock (marchandises)14 01454 820
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements246 906 684238 929 116
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 823 971-7 815 757
FWAutres achats et charges externes103 560 98396 361 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 320 4184 972 891
FYSalaires et traitements41 048 63339 811 991
FZCharges sociales16 410 99816 169 277
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 425 9384 332 631
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions482 1522 895 855
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 518 35610 164 073
GEAutres charges295 633678 018
GFTotal des charges d’exploitation (II)431 561 148422 288 971
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 566 4454 197 086
GJProduits financiers de participations5 319 7135 231 736
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 077 110457 722
GLAutres intérêts et produits assimilés227 769235 188
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 477 6728 952 810
GNDifférences positives de change1 344 243543 599
GPTotal des produits financiers (V)17 446 50715 421 055
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 810 57417 598 565
GRIntérêts et charges assimilées2 710 6217 473 619
GSDifférences négatives de change1 527 002511 470
GUTotal des charges financières (VI)8 048 19725 583 655
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9 398 311-10 162 600
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)25 964 756-5 965 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion626 609924 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital352 7931 588 624
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 311 5046 815 192
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 290 9059 328 107
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 709 7871 830 379
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 776 654164 411
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 719 0167 084 218
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 205 4579 079 008
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 914 552249 099
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise223 165-28 636
HKImpôts sur les bénéfices (X)-121 060-1 580 543
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)470 865 006451 235 218
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)452 916 906455 342 454
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 948 100-4 107 237
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 868 56150 3391 024 4203 894 480
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles205 768 5663 972 8843 404 422206 337 029
0NAMORTISSEMENTS Total Général210 637 1284 023 2234 428 842210 231 509
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 128 141
3ZTotal Provisions réglementées13 438 8153 982 7912 753 67514 667 931
4AProvisions pour litiges11 763 200
4XProvisions pour pensions et obligations similaires15 469 864
5VAutres provisions pour risques et charges95 781 563
5ZTotal Provisions pour risques et charges121 939 98715 940 43014 865 789123 014 627
6Asur immobilisations – incorporelles390 044390 044
6Esur immobilisations – corporelles1 449 506583 406866 100
9Usur immobilisations – titres de participation43 849 669
6NSur stocks et en cours3 853 340241 2851 951 1772 143 448
6TSur comptes clients3 026 658240 868597 0742 670 451
6XAutres provisions pour dépréciation3 907 47513 726415 1983 506 003
7BTotal Provisions pour dépréciation62 493 492606 8789 053 43454 046 937
7CTOTAL GENERAL197 872 29420 530 09926 672 898191 729 494
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 000 50912 883 722
UG- Financières3 810 5749 477 672
UJ- Exceptionnelles4 719 0164 311 504
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts780 125
UTAutres immobilisations financières158 534
VAClients douteux ou litigieux1 655 308
UXAutres créances clients35 368 795
UYPersonnel et comptes rattachés122 233
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux36 590
VBT. V. A.2 327 526
VPDivers11 464 121
VCGroupe et associés106 400 800
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 184 502
VSCharges constatées d’avance552 670
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES160 051 203159 112 544938 659
8AEmprunts et dettes financières divers639 637639 637
8BFournisseurs et comptes rattaché60 228 55160 228 551
8CPersonnel et comptes rattachés8 446 6168 446 616
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 360 2015 360 201
8EImpôts sur les bénéfices1 969 4281 969 428
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 969 7431 969 743
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés933 426933 426
VIGroupe et associés9 4019 401
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 977 88912 977 889
VYTOTAL – ETAT DES DETTES92 534 89192 534 891
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice56 186
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2021/001278 du 15/07/2021
Numéro de gestion : 1957B00062
Code activité : 2433Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 943 1873 560 028383 159216 133
AHFonds commercial739 316724 49714 81914 819
ANTerrains3 036 4592 113 830922 629990 935
APConstructions50 211 65645 938 5074 273 1494 707 786
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels177 645 580156 216 38921 429 19119 463 403
ATAutres immobilisations corporelles2 886 9132 744 554142 358261 034
AVImmobilisations en cours3 430 553189 8493 240 7043 974 614
CUAutres participations81 660 37643 849 66937 810 70737 677 629
BFPrêts780 125612 055168 070173 105
BHAutres immobilisations financières158 5349 167149 367154 237
BJTOTAL (I)324 492 697255 958 54468 534 15467 633 695
BLMatières premières, approvisionnements57 497 0131 619 15555 877 85943 553 717
BNEn cours de production de biens55 03555 03551 696
BRProduits intermédiaires et finis4 859 403524 2934 335 1094 271 515
BTMarchandises165 304165 304192 113
BVAvances et acomptes versés sur commandes327 803327 803777 432
BXClients et comptes rattachés37 024 1032 670 45134 353 65229 522 353
BZAutres créances121 535 7713 506 003118 029 768109 549 591
CFDisponibilités3 625 9713 625 9713 414 889
CHCharges constatées d’avance552 670552 670580 793
CJTOTAL (II)225 643 0748 319 902217 323 171191 914 099
COTOTAL GENERAL (0 à V)550 135 771264 278 446285 857 325259 547 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel79 718 12579 718 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 252 8289 252 828
DDRéserve légale (1)7 972 2587 972 258
DFRéserves réglementées (1)4 4564 456
DGAutres réserves25 671 02225 671 022
DHReport à nouveau-84 815 002-80 707 766
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 948 099-4 107 237
DJSubventions d’investissement1 001
DKProvisions réglementées14 667 93113 438 815
DLTOTAL (I)70 419 71651 243 502
DPProvisions pour risques107 544 763106 973 742
DQProvisions pour charges15 469 86414 966 245
DRTOTAL (III)123 014 627121 939 987
DVEmprunts et dettes financières divers (4)639 637695 823
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours20 904
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 228 55155 749 106
DYDettes fiscales et sociales17 634 07913 734 022
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés933 426484 133
EAAutres dettes12 987 28915 680 318
ECTOTAL (IV)92 422 98286 364 305
EETOTAL GENERAL (I à V)285 857 325259 547 794
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 623 191204 74414 827 93514 168 578
FDProduction vendue biens215 375 437171 453 818386 829 255365 500 166
FGProduction vendue services16 563 73216 789 27833 353 00934 863 594
FJChiffres d’affaires nets246 562 359188 447 840435 010 199414 532 337
FMProduction stockée-155 584-823 137
FNProduction immobilisée16 752
FOSubventions d’exploitation57 18558 003
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 199 04112 718 853
FRTotal des produits d’exploitation (I)448 127 593426 486 056
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 401 31015 734 538
FTVariation de stock (marchandises)14 01454 820
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements246 906 684238 929 116
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 823 971-7 815 757
FWAutres achats et charges externes103 560 98396 361 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 320 4184 972 891
FYSalaires et traitements41 048 63339 811 991
FZCharges sociales16 410 99816 169 277
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 425 9384 332 631
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions482 1522 895 855
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 518 35610 164 073
GEAutres charges295 633678 018
GFTotal des charges d’exploitation (II)431 561 148422 288 971
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 566 4454 197 086
GJProduits financiers de participations5 319 7135 231 736
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 077 110457 722
GLAutres intérêts et produits assimilés227 769235 188
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 477 6728 952 810
GNDifférences positives de change1 344 243543 599
GPTotal des produits financiers (V)17 446 50715 421 055
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 810 57417 598 565
GRIntérêts et charges assimilées2 710 6217 473 619
GSDifférences négatives de change1 527 002511 470
GUTotal des charges financières (VI)8 048 19725 583 655
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9 398 311-10 162 600
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)25 964 756-5 965 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion626 609924 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital352 7931 588 624
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 311 5046 815 192
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 290 9059 328 107
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 709 7871 830 379
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 776 654164 411
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 719 0167 084 218
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 205 4579 079 008
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 914 552249 099
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise223 165-28 636
HKImpôts sur les bénéfices (X)-121 060-1 580 543
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)470 865 006451 235 218
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)452 916 906455 342 454
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 948 100-4 107 237
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 868 56150 3391 024 4203 894 480
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles205 768 5663 972 8843 404 422206 337 029
0NAMORTISSEMENTS Total Général210 637 1284 023 2234 428 842210 231 509
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 128 141
3ZTotal Provisions réglementées13 438 8153 982 7912 753 67514 667 931
4AProvisions pour litiges11 763 200
4XProvisions pour pensions et obligations similaires15 469 864
5VAutres provisions pour risques et charges95 781 563
5ZTotal Provisions pour risques et charges121 939 98715 940 43014 865 789123 014 627
6Asur immobilisations – incorporelles390 044390 044
6Esur immobilisations – corporelles1 449 506583 406866 100
9Usur immobilisations – titres de participation43 849 669
6NSur stocks et en cours3 853 340241 2851 951 1772 143 448
6TSur comptes clients3 026 658240 868597 0742 670 451
6XAutres provisions pour dépréciation3 907 47513 726415 1983 506 003
7BTotal Provisions pour dépréciation62 493 492606 8789 053 43454 046 937
7CTOTAL GENERAL197 872 29420 530 09926 672 898191 729 494
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 000 50912 883 722
UG- Financières3 810 5749 477 672
UJ- Exceptionnelles4 719 0164 311 504
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts780 125
UTAutres immobilisations financières158 534
VAClients douteux ou litigieux1 655 308
UXAutres créances clients35 368 795
UYPersonnel et comptes rattachés122 233
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux36 590
VBT. V. A.2 327 526
VPDivers11 464 121
VCGroupe et associés106 400 800
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 184 502
VSCharges constatées d’avance552 670
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES160 051 203159 112 544938 659
8AEmprunts et dettes financières divers639 637639 637
8BFournisseurs et comptes rattaché60 228 55160 228 551
8CPersonnel et comptes rattachés8 446 6168 446 616
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 360 2015 360 201
8EImpôts sur les bénéfices1 969 4281 969 428
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 969 7431 969 743
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés933 426933 426
VIGroupe et associés9 4019 401
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 977 88912 977 889
VYTOTAL – ETAT DES DETTES92 534 89192 534 891
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice56 186
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2020/001163 du 17/08/2020
Numéro de gestion : 1957B00062
Code activité : 2433Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 943 1873 560 028383 159216 133
AHFonds commercial739 316724 49714 81914 819
ANTerrains3 036 4592 113 830922 629990 935
APConstructions50 211 65645 938 5074 273 1494 707 786
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels177 645 580156 216 38921 429 19119 463 403
ATAutres immobilisations corporelles2 886 9132 744 554142 358261 034
AVImmobilisations en cours3 430 553189 8493 240 7043 974 614
CUAutres participations81 660 37643 849 66937 810 70737 677 629
BFPrêts780 125612 055168 070173 105
BHAutres immobilisations financières158 5349 167149 367154 237
BJTOTAL (I)324 492 697255 958 54468 534 15467 633 695
BLMatières premières, approvisionnements57 497 0131 619 15555 877 85943 553 717
BNEn cours de production de biens55 03555 03551 696
BRProduits intermédiaires et finis4 859 403524 2934 335 1094 271 515
BTMarchandises165 304165 304192 113
BVAvances et acomptes versés sur commandes327 803327 803777 432
BXClients et comptes rattachés37 024 1032 670 45134 353 65229 522 353
BZAutres créances121 535 7713 506 003118 029 768109 549 591
CFDisponibilités3 625 9713 625 9713 414 889
CHCharges constatées d’avance552 670552 670580 793
CJTOTAL (II)225 643 0748 319 902217 323 171191 914 099
COTOTAL GENERAL (0 à V)550 135 771264 278 446285 857 325259 547 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel79 718 12579 718 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 252 8289 252 828
DDRéserve légale (1)7 972 2587 972 258
DFRéserves réglementées (1)4 4564 456
DGAutres réserves25 671 02225 671 022
DHReport à nouveau-84 815 002-80 707 766
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 948 099-4 107 237
DJSubventions d’investissement1 001
DKProvisions réglementées14 667 93113 438 815
DLTOTAL (I)70 419 71651 243 502
DPProvisions pour risques107 544 763106 973 742
DQProvisions pour charges15 469 86414 966 245
DRTOTAL (III)123 014 627121 939 987
DVEmprunts et dettes financières divers (4)639 637695 823
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours20 904
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 228 55155 749 106
DYDettes fiscales et sociales17 634 07913 734 022
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés933 426484 133
EAAutres dettes12 987 28915 680 318
ECTOTAL (IV)92 422 98286 364 305
EETOTAL GENERAL (I à V)285 857 325259 547 794
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 623 191204 74414 827 93514 168 578
FDProduction vendue biens215 375 437171 453 818386 829 255365 500 166
FGProduction vendue services16 563 73216 789 27833 353 00934 863 594
FJChiffres d’affaires nets246 562 359188 447 840435 010 199414 532 337
FMProduction stockée-155 584-823 137
FNProduction immobilisée16 752
FOSubventions d’exploitation57 18558 003
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 199 04112 718 853
FRTotal des produits d’exploitation (I)448 127 593426 486 056
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 401 31015 734 538
FTVariation de stock (marchandises)14 01454 820
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements246 906 684238 929 116
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 823 971-7 815 757
FWAutres achats et charges externes103 560 98396 361 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 320 4184 972 891
FYSalaires et traitements41 048 63339 811 991
FZCharges sociales16 410 99816 169 277
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 425 9384 332 631
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions482 1522 895 855
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 518 35610 164 073
GEAutres charges295 633678 018
GFTotal des charges d’exploitation (II)431 561 148422 288 971
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 566 4454 197 086
GJProduits financiers de participations5 319 7135 231 736
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 077 110457 722
GLAutres intérêts et produits assimilés227 769235 188
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 477 6728 952 810
GNDifférences positives de change1 344 243543 599
GPTotal des produits financiers (V)17 446 50715 421 055
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 810 57417 598 565
GRIntérêts et charges assimilées2 710 6217 473 619
GSDifférences négatives de change1 527 002511 470
GUTotal des charges financières (VI)8 048 19725 583 655
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9 398 311-10 162 600
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)25 964 756-5 965 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion626 609924 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital352 7931 588 624
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 311 5046 815 192
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 290 9059 328 107
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 709 7871 830 379
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 776 654164 411
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 719 0167 084 218
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 205 4579 079 008
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 914 552249 099
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise223 165-28 636
HKImpôts sur les bénéfices (X)-121 060-1 580 543
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)470 865 006451 235 218
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)452 916 906455 342 454
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 948 100-4 107 237
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 868 56150 3391 024 4203 894 480
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles205 768 5663 972 8843 404 422206 337 029
0NAMORTISSEMENTS Total Général210 637 1284 023 2234 428 842210 231 509
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 128 141
3ZTotal Provisions réglementées13 438 8153 982 7912 753 67514 667 931
4AProvisions pour litiges11 763 200
4XProvisions pour pensions et obligations similaires15 469 864
5VAutres provisions pour risques et charges95 781 563
5ZTotal Provisions pour risques et charges121 939 98715 940 43014 865 789123 014 627
6Asur immobilisations – incorporelles390 044390 044
6Esur immobilisations – corporelles1 449 506583 406866 100
9Usur immobilisations – titres de participation43 849 669
6NSur stocks et en cours3 853 340241 2851 951 1772 143 448
6TSur comptes clients3 026 658240 868597 0742 670 451
6XAutres provisions pour dépréciation3 907 47513 726415 1983 506 003
7BTotal Provisions pour dépréciation62 493 492606 8789 053 43454 046 937
7CTOTAL GENERAL197 872 29420 530 09926 672 898191 729 494
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 000 50912 883 722
UG- Financières3 810 5749 477 672
UJ- Exceptionnelles4 719 0164 311 504
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts780 125
UTAutres immobilisations financières158 534
VAClients douteux ou litigieux1 655 308
UXAutres créances clients35 368 795
UYPersonnel et comptes rattachés122 233
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux36 590
VBT. V. A.2 327 526
VPDivers11 464 121
VCGroupe et associés106 400 800
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 184 502
VSCharges constatées d’avance552 670
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES160 051 203159 112 544938 659
8AEmprunts et dettes financières divers639 637639 637
8BFournisseurs et comptes rattaché60 228 55160 228 551
8CPersonnel et comptes rattachés8 446 6168 446 616
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 360 2015 360 201
8EImpôts sur les bénéfices1 969 4281 969 428
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 969 7431 969 743
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés933 426933 426
VIGroupe et associés9 4019 401
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 977 88912 977 889
VYTOTAL – ETAT DES DETTES92 534 89192 534 891
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice56 186
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2019/001530 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 1957B00062
Code activité : 2433Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 943 1873 560 028383 159216 133
AHFonds commercial739 316724 49714 81914 819
ANTerrains3 036 4592 113 830922 629990 935
APConstructions50 211 65645 938 5074 273 1494 707 786
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels177 645 580156 216 38921 429 19119 463 403
ATAutres immobilisations corporelles2 886 9132 744 554142 358261 034
AVImmobilisations en cours3 430 553189 8493 240 7043 974 614
CUAutres participations81 660 37643 849 66937 810 70737 677 629
BFPrêts780 125612 055168 070173 105
BHAutres immobilisations financières158 5349 167149 367154 237
BJTOTAL (I)324 492 697255 958 54468 534 15467 633 695
BLMatières premières, approvisionnements57 497 0131 619 15555 877 85943 553 717
BNEn cours de production de biens55 03555 03551 696
BRProduits intermédiaires et finis4 859 403524 2934 335 1094 271 515
BTMarchandises165 304165 304192 113
BVAvances et acomptes versés sur commandes327 803327 803777 432
BXClients et comptes rattachés37 024 1032 670 45134 353 65229 522 353
BZAutres créances121 535 7713 506 003118 029 768109 549 591
CFDisponibilités3 625 9713 625 9713 414 889
CHCharges constatées d’avance552 670552 670580 793
CJTOTAL (II)225 643 0748 319 902217 323 171191 914 099
COTOTAL GENERAL (0 à V)550 135 771264 278 446285 857 325259 547 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel79 718 12579 718 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 252 8289 252 828
DDRéserve légale (1)7 972 2587 972 258
DFRéserves réglementées (1)4 4564 456
DGAutres réserves25 671 02225 671 022
DHReport à nouveau-84 815 002-80 707 766
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 948 099-4 107 237
DJSubventions d’investissement1 001
DKProvisions réglementées14 667 93113 438 815
DLTOTAL (I)70 419 71651 243 502
DPProvisions pour risques107 544 763106 973 742
DQProvisions pour charges15 469 86414 966 245
DRTOTAL (III)123 014 627121 939 987
DVEmprunts et dettes financières divers (4)639 637695 823
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours20 904
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 228 55155 749 106
DYDettes fiscales et sociales17 634 07913 734 022
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés933 426484 133
EAAutres dettes12 987 28915 680 318
ECTOTAL (IV)92 422 98286 364 305
EETOTAL GENERAL (I à V)285 857 325259 547 794
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 623 191204 74414 827 93514 168 578
FDProduction vendue biens215 375 437171 453 818386 829 255365 500 166
FGProduction vendue services16 563 73216 789 27833 353 00934 863 594
FJChiffres d’affaires nets246 562 359188 447 840435 010 199414 532 337
FMProduction stockée-155 584-823 137
FNProduction immobilisée16 752
FOSubventions d’exploitation57 18558 003
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 199 04112 718 853
FRTotal des produits d’exploitation (I)448 127 593426 486 056
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 401 31015 734 538
FTVariation de stock (marchandises)14 01454 820
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements246 906 684238 929 116
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 823 971-7 815 757
FWAutres achats et charges externes103 560 98396 361 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 320 4184 972 891
FYSalaires et traitements41 048 63339 811 991
FZCharges sociales16 410 99816 169 277
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 425 9384 332 631
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions482 1522 895 855
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 518 35610 164 073
GEAutres charges295 633678 018
GFTotal des charges d’exploitation (II)431 561 148422 288 971
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 566 4454 197 086
GJProduits financiers de participations5 319 7135 231 736
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 077 110457 722
GLAutres intérêts et produits assimilés227 769235 188
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 477 6728 952 810
GNDifférences positives de change1 344 243543 599
GPTotal des produits financiers (V)17 446 50715 421 055
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 810 57417 598 565
GRIntérêts et charges assimilées2 710 6217 473 619
GSDifférences négatives de change1 527 002511 470
GUTotal des charges financières (VI)8 048 19725 583 655
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9 398 311-10 162 600
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)25 964 756-5 965 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion626 609924 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital352 7931 588 624
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 311 5046 815 192
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 290 9059 328 107
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 709 7871 830 379
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 776 654164 411
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 719 0167 084 218
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 205 4579 079 008
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 914 552249 099
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise223 165-28 636
HKImpôts sur les bénéfices (X)-121 060-1 580 543
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)470 865 006451 235 218
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)452 916 906455 342 454
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 948 100-4 107 237
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 868 56150 3391 024 4203 894 480
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles205 768 5663 972 8843 404 422206 337 029
0NAMORTISSEMENTS Total Général210 637 1284 023 2234 428 842210 231 509
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 128 141
3ZTotal Provisions réglementées13 438 8153 982 7912 753 67514 667 931
4AProvisions pour litiges11 763 200
4XProvisions pour pensions et obligations similaires15 469 864
5VAutres provisions pour risques et charges95 781 563
5ZTotal Provisions pour risques et charges121 939 98715 940 43014 865 789123 014 627
6Asur immobilisations – incorporelles390 044390 044
6Esur immobilisations – corporelles1 449 506583 406866 100
9Usur immobilisations – titres de participation43 849 669
6NSur stocks et en cours3 853 340241 2851 951 1772 143 448
6TSur comptes clients3 026 658240 868597 0742 670 451
6XAutres provisions pour dépréciation3 907 47513 726415 1983 506 003
7BTotal Provisions pour dépréciation62 493 492606 8789 053 43454 046 937
7CTOTAL GENERAL197 872 29420 530 09926 672 898191 729 494
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 000 50912 883 722
UG- Financières3 810 5749 477 672
UJ- Exceptionnelles4 719 0164 311 504
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts780 125
UTAutres immobilisations financières158 534
VAClients douteux ou litigieux1 655 308
UXAutres créances clients35 368 795
UYPersonnel et comptes rattachés122 233
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux36 590
VBT. V. A.2 327 526
VPDivers11 464 121
VCGroupe et associés106 400 800
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 184 502
VSCharges constatées d’avance552 670
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES160 051 203159 112 544938 659
8AEmprunts et dettes financières divers639 637639 637
8BFournisseurs et comptes rattaché60 228 55160 228 551
8CPersonnel et comptes rattachés8 446 6168 446 616
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 360 2015 360 201
8EImpôts sur les bénéfices1 969 4281 969 428
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 969 7431 969 743
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés933 426933 426
VIGroupe et associés9 4019 401
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 977 88912 977 889
VYTOTAL – ETAT DES DETTES92 534 89192 534 891
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice56 186
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2018/001273 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 1957B00062
Code activité : 2433Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 943 1873 560 028383 159216 133
AHFonds commercial739 316724 49714 81914 819
ANTerrains3 036 4592 113 830922 629990 935
APConstructions50 211 65645 938 5074 273 1494 707 786
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels177 645 580156 216 38921 429 19119 463 403
ATAutres immobilisations corporelles2 886 9132 744 554142 358261 034
AVImmobilisations en cours3 430 553189 8493 240 7043 974 614
CUAutres participations81 660 37643 849 66937 810 70737 677 629
BFPrêts780 125612 055168 070173 105
BHAutres immobilisations financières158 5349 167149 367154 237
BJTOTAL (I)324 492 697255 958 54468 534 15467 633 695
BLMatières premières, approvisionnements57 497 0131 619 15555 877 85943 553 717
BNEn cours de production de biens55 03555 03551 696
BRProduits intermédiaires et finis4 859 403524 2934 335 1094 271 515
BTMarchandises165 304165 304192 113
BVAvances et acomptes versés sur commandes327 803327 803777 432
BXClients et comptes rattachés37 024 1032 670 45134 353 65229 522 353
BZAutres créances121 535 7713 506 003118 029 768109 549 591
CFDisponibilités3 625 9713 625 9713 414 889
CHCharges constatées d’avance552 670552 670580 793
CJTOTAL (II)225 643 0748 319 902217 323 171191 914 099
COTOTAL GENERAL (0 à V)550 135 771264 278 446285 857 325259 547 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel79 718 12579 718 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 252 8289 252 828
DDRéserve légale (1)7 972 2587 972 258
DFRéserves réglementées (1)4 4564 456
DGAutres réserves25 671 02225 671 022
DHReport à nouveau-84 815 002-80 707 766
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 948 099-4 107 237
DJSubventions d’investissement1 001
DKProvisions réglementées14 667 93113 438 815
DLTOTAL (I)70 419 71651 243 502
DPProvisions pour risques107 544 763106 973 742
DQProvisions pour charges15 469 86414 966 245
DRTOTAL (III)123 014 627121 939 987
DVEmprunts et dettes financières divers (4)639 637695 823
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours20 904
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 228 55155 749 106
DYDettes fiscales et sociales17 634 07913 734 022
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés933 426484 133
EAAutres dettes12 987 28915 680 318
ECTOTAL (IV)92 422 98286 364 305
EETOTAL GENERAL (I à V)285 857 325259 547 794
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 623 191204 74414 827 93514 168 578
FDProduction vendue biens215 375 437171 453 818386 829 255365 500 166
FGProduction vendue services16 563 73216 789 27833 353 00934 863 594
FJChiffres d’affaires nets246 562 359188 447 840435 010 199414 532 337
FMProduction stockée-155 584-823 137
FNProduction immobilisée16 752
FOSubventions d’exploitation57 18558 003
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 199 04112 718 853
FRTotal des produits d’exploitation (I)448 127 593426 486 056
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 401 31015 734 538
FTVariation de stock (marchandises)14 01454 820
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements246 906 684238 929 116
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 823 971-7 815 757
FWAutres achats et charges externes103 560 98396 361 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 320 4184 972 891
FYSalaires et traitements41 048 63339 811 991
FZCharges sociales16 410 99816 169 277
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 425 9384 332 631
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions482 1522 895 855
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 518 35610 164 073
GEAutres charges295 633678 018
GFTotal des charges d’exploitation (II)431 561 148422 288 971
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 566 4454 197 086
GJProduits financiers de participations5 319 7135 231 736
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 077 110457 722
GLAutres intérêts et produits assimilés227 769235 188
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 477 6728 952 810
GNDifférences positives de change1 344 243543 599
GPTotal des produits financiers (V)17 446 50715 421 055
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 810 57417 598 565
GRIntérêts et charges assimilées2 710 6217 473 619
GSDifférences négatives de change1 527 002511 470
GUTotal des charges financières (VI)8 048 19725 583 655
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9 398 311-10 162 600
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)25 964 756-5 965 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion626 609924 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital352 7931 588 624
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 311 5046 815 192
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 290 9059 328 107
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 709 7871 830 379
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 776 654164 411
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 719 0167 084 218
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 205 4579 079 008
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 914 552249 099
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise223 165-28 636
HKImpôts sur les bénéfices (X)-121 060-1 580 543
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)470 865 006451 235 218
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)452 916 906455 342 454
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 948 100-4 107 237
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 868 56150 3391 024 4203 894 480
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles205 768 5663 972 8843 404 422206 337 029
0NAMORTISSEMENTS Total Général210 637 1284 023 2234 428 842210 231 509
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 128 141
3ZTotal Provisions réglementées13 438 8153 982 7912 753 67514 667 931
4AProvisions pour litiges11 763 200
4XProvisions pour pensions et obligations similaires15 469 864
5VAutres provisions pour risques et charges95 781 563
5ZTotal Provisions pour risques et charges121 939 98715 940 43014 865 789123 014 627
6Asur immobilisations – incorporelles390 044390 044
6Esur immobilisations – corporelles1 449 506583 406866 100
9Usur immobilisations – titres de participation43 849 669
6NSur stocks et en cours3 853 340241 2851 951 1772 143 448
6TSur comptes clients3 026 658240 868597 0742 670 451
6XAutres provisions pour dépréciation3 907 47513 726415 1983 506 003
7BTotal Provisions pour dépréciation62 493 492606 8789 053 43454 046 937
7CTOTAL GENERAL197 872 29420 530 09926 672 898191 729 494
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 000 50912 883 722
UG- Financières3 810 5749 477 672
UJ- Exceptionnelles4 719 0164 311 504
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts780 125
UTAutres immobilisations financières158 534
VAClients douteux ou litigieux1 655 308
UXAutres créances clients35 368 795
UYPersonnel et comptes rattachés122 233
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux36 590
VBT. V. A.2 327 526
VPDivers11 464 121
VCGroupe et associés106 400 800
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 184 502
VSCharges constatées d’avance552 670
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES160 051 203159 112 544938 659
8AEmprunts et dettes financières divers639 637639 637
8BFournisseurs et comptes rattaché60 228 55160 228 551
8CPersonnel et comptes rattachés8 446 6168 446 616
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 360 2015 360 201
8EImpôts sur les bénéfices1 969 4281 969 428
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 969 7431 969 743
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés933 426933 426
VIGroupe et associés9 4019 401
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 977 88912 977 889
VYTOTAL – ETAT DES DETTES92 534 89192 534 891
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice56 186
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2017/001329 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 1957B00062
Code activité : 2433Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 943 1873 560 028383 159216 133
AHFonds commercial739 316724 49714 81914 819
ANTerrains3 036 4592 113 830922 629990 935
APConstructions50 211 65645 938 5074 273 1494 707 786
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels177 645 580156 216 38921 429 19119 463 403
ATAutres immobilisations corporelles2 886 9132 744 554142 358261 034
AVImmobilisations en cours3 430 553189 8493 240 7043 974 614
CUAutres participations81 660 37643 849 66937 810 70737 677 629
BFPrêts780 125612 055168 070173 105
BHAutres immobilisations financières158 5349 167149 367154 237
BJTOTAL (I)324 492 697255 958 54468 534 15467 633 695
BLMatières premières, approvisionnements57 497 0131 619 15555 877 85943 553 717
BNEn cours de production de biens55 03555 03551 696
BRProduits intermédiaires et finis4 859 403524 2934 335 1094 271 515
BTMarchandises165 304165 304192 113
BVAvances et acomptes versés sur commandes327 803327 803777 432
BXClients et comptes rattachés37 024 1032 670 45134 353 65229 522 353
BZAutres créances121 535 7713 506 003118 029 768109 549 591
CFDisponibilités3 625 9713 625 9713 414 889
CHCharges constatées d’avance552 670552 670580 793
CJTOTAL (II)225 643 0748 319 902217 323 171191 914 099
COTOTAL GENERAL (0 à V)550 135 771264 278 446285 857 325259 547 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel79 718 12579 718 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 252 8289 252 828
DDRéserve légale (1)7 972 2587 972 258
DFRéserves réglementées (1)4 4564 456
DGAutres réserves25 671 02225 671 022
DHReport à nouveau-84 815 002-80 707 766
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 948 099-4 107 237
DJSubventions d’investissement1 001
DKProvisions réglementées14 667 93113 438 815
DLTOTAL (I)70 419 71651 243 502
DPProvisions pour risques107 544 763106 973 742
DQProvisions pour charges15 469 86414 966 245
DRTOTAL (III)123 014 627121 939 987
DVEmprunts et dettes financières divers (4)639 637695 823
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours20 904
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 228 55155 749 106
DYDettes fiscales et sociales17 634 07913 734 022
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés933 426484 133
EAAutres dettes12 987 28915 680 318
ECTOTAL (IV)92 422 98286 364 305
EETOTAL GENERAL (I à V)285 857 325259 547 794
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 623 191204 74414 827 93514 168 578
FDProduction vendue biens215 375 437171 453 818386 829 255365 500 166
FGProduction vendue services16 563 73216 789 27833 353 00934 863 594
FJChiffres d’affaires nets246 562 359188 447 840435 010 199414 532 337
FMProduction stockée-155 584-823 137
FNProduction immobilisée16 752
FOSubventions d’exploitation57 18558 003
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 199 04112 718 853
FRTotal des produits d’exploitation (I)448 127 593426 486 056
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 401 31015 734 538
FTVariation de stock (marchandises)14 01454 820
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements246 906 684238 929 116
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 823 971-7 815 757
FWAutres achats et charges externes103 560 98396 361 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 320 4184 972 891
FYSalaires et traitements41 048 63339 811 991
FZCharges sociales16 410 99816 169 277
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 425 9384 332 631
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions482 1522 895 855
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 518 35610 164 073
GEAutres charges295 633678 018
GFTotal des charges d’exploitation (II)431 561 148422 288 971
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 566 4454 197 086
GJProduits financiers de participations5 319 7135 231 736
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 077 110457 722
GLAutres intérêts et produits assimilés227 769235 188
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 477 6728 952 810
GNDifférences positives de change1 344 243543 599
GPTotal des produits financiers (V)17 446 50715 421 055
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 810 57417 598 565
GRIntérêts et charges assimilées2 710 6217 473 619
GSDifférences négatives de change1 527 002511 470
GUTotal des charges financières (VI)8 048 19725 583 655
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9 398 311-10 162 600
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)25 964 756-5 965 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion626 609924 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital352 7931 588 624
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 311 5046 815 192
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 290 9059 328 107
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 709 7871 830 379
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 776 654164 411
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 719 0167 084 218
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 205 4579 079 008
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 914 552249 099
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise223 165-28 636
HKImpôts sur les bénéfices (X)-121 060-1 580 543
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)470 865 006451 235 218
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)452 916 906455 342 454
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 948 100-4 107 237
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 868 56150 3391 024 4203 894 480
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles205 768 5663 972 8843 404 422206 337 029
0NAMORTISSEMENTS Total Général210 637 1284 023 2234 428 842210 231 509
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 128 141
3ZTotal Provisions réglementées13 438 8153 982 7912 753 67514 667 931
4AProvisions pour litiges11 763 200
4XProvisions pour pensions et obligations similaires15 469 864
5VAutres provisions pour risques et charges95 781 563
5ZTotal Provisions pour risques et charges121 939 98715 940 43014 865 789123 014 627
6Asur immobilisations – incorporelles390 044390 044
6Esur immobilisations – corporelles1 449 506583 406866 100
9Usur immobilisations – titres de participation43 849 669
6NSur stocks et en cours3 853 340241 2851 951 1772 143 448
6TSur comptes clients3 026 658240 868597 0742 670 451
6XAutres provisions pour dépréciation3 907 47513 726415 1983 506 003
7BTotal Provisions pour dépréciation62 493 492606 8789 053 43454 046 937
7CTOTAL GENERAL197 872 29420 530 09926 672 898191 729 494
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation12 000 50912 883 722
UG- Financières3 810 5749 477 672
UJ- Exceptionnelles4 719 0164 311 504
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts780 125
UTAutres immobilisations financières158 534
VAClients douteux ou litigieux1 655 308
UXAutres créances clients35 368 795
UYPersonnel et comptes rattachés122 233
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux36 590
VBT. V. A.2 327 526
VPDivers11 464 121
VCGroupe et associés106 400 800
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 184 502
VSCharges constatées d’avance552 670
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES160 051 203159 112 544938 659
8AEmprunts et dettes financières divers639 637639 637
8BFournisseurs et comptes rattaché60 228 55160 228 551
8CPersonnel et comptes rattachés8 446 6168 446 616
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 360 2015 360 201
8EImpôts sur les bénéfices1 969 4281 969 428
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 969 7431 969 743
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés933 426933 426
VIGroupe et associés9 4019 401
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)12 977 88912 977 889
VYTOTAL – ETAT DES DETTES92 534 89192 534 891
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice56 186
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