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de Malvillers

ARCHI CONSULT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 27/11/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38083215400021 / Siren : 380832154 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 16 380832154
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ARCHI CONSULT
Adresse :
33 Avenue MARECHAL FOCH
07300 TOURNON-SUR-RHONE
Marchés publics :
04/09/2020 : Marché

Objet : PAO_3_2019_033-Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du projet suivant :
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 270700024000102019P4Fvu_R8L/00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 65 520 €
Date de notification : 22/01/2020

Lieu d'exécution : Ardèche
Acheteur : Ardèche Habitat

Titulaire :
SARL ARCHI-CONSULT (38083215400021)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2000 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
27/11/2000 : Succession
Prédécesseur : ARCHI CONSULT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/01/1991
Dénomination : ARCHI CONSULT
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
15/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°262
NOJO : 0702MYG64777000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : "ARCHI CONSULT"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°179
NOJO : 0702MYG52796000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : "ARCHI CONSULT"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°139
NOJO : 0702MYG36558000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : "ARCHI CONSULT"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°167
NOJO : 0702MYG20814000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : "ARCHI CONSULT"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°47 - rectificatif
Annule l'annonce N°624, numéro de parution 20190247, BODACC C publiée le 2019-12-24
NOJO : 0702MYG76440000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : "ARCHI CONSULT"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°624
NOJO : 0702MYG75650000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : "ARCHI CONSULT"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°484
NOJO : 070200001166100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : ARCHI CONSULT"
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°357
NOJO : 070200001056790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : "ARCHI CONSULT"
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°193
NOJO : 070200000959500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : "ARCHI CONSULT"
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°97
NOJO : 070200000891250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : "ARCHI CONSULT"
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°997
NOJO : 070200000809270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : "ARCHI CONSULT"
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°209
NOJO : BXB142600032958
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : "ARCHI CONSULT"
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
VAUX Pierre nom d'usage : VAUX n'est plus gérant.
CROUZET Albertine nom d'usage : CROUZET devient gérant.
LEVEQUE Mathurin Louis nom d'usage : LEVEQUE devient gérant.

28/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°530
NOJO : 070200000688500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : "ARCHI CONSULT"
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°505
NOJO : BXC13031003102A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : "ARCHI CONSULT"
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°639
NOJO : BXC12021020393U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : "ARCHI CONSULT"
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°348
NOJO : BXC11103010122S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : "ARCHI CONSULT"
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
33 avenue Maréchal Foch
07300 Tournon-sur-Rhône
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°69
NOJO : BXC10064009230D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : ARCHI CONSULT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
33 avenue Maréchal Foch
07300 Tournon-sur-Rhône
30/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1016
NOJO : BXC09281017568L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Aubenas 380 832 154
Dénomination : ARCHI CONSULT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
33 avenue Maréchal Foch
07300 Tournon-sur-Rhône
05/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°455
NOJO : BXC08149001643Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Annonay 380 832 154
Dénomination : ARCHI CONSULT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
33 avenue Maréchal Foch
07300 Tournon-sur-Rhône
Historique de l'unité légale :
18/10/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
10/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Type : Personne Physique

Nom : CROUZET Albertine
Né le 26/12/1974 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
7 Avenue de Provence
07300 Saint-Jean-de-Muzols
France
10/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Type : Personne Physique

Nom : LEVEQUE Mathurin Louis
Né le 22/06/1978 à Maisons-Alfort (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
24, la Rotonde
19 Rue Salvador Allende
26100 Romans-sur-Isère
France
Dépôts des actes :
21/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°002101 déposé le 10/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/07/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°002101 déposé le 10/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°002101 déposé le 10/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°002177 déposé le 12/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/06/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°002177 déposé le 12/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°002177 déposé le 12/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°002177 déposé le 12/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080088 déposé le 30/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale
21/03/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080212 déposé le 15/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/01/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080072 déposé le 31/01/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080072 déposé le 31/01/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080212 déposé le 15/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080088 déposé le 30/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080088 déposé le 30/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale
Etablissements :
10/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Type : Siège

Adresse :
33 Avenue Maréchal Foch
07300 Tournon-sur-Rhône
France
10/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Type : Etablissement principal

Adresse :
33 Avenue Maréchal Foch
07300 Tournon-sur-Rhône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/1991
Activité : L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/10/2016 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F01/000199
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2001
Texte de l'observation : SUIVANT A.G.E. DU 15.12.2000., LE CAPITAL SOCIAL A ETE AUGMENTE, CONVERTI ET PORTE A 58 000 EUROS A COMPTER DE CE JOUR, DE PLUS LE SIEGE SOCIAL A ETE TRANSFERE DE - TOURNON (07), RUE FREDERIC MISTRAL, A - TOURNON (07), 33 AVENUE MARECHAL FOCH - A COMPTER DU 27.11.2000. PUBLICATION : JOURNAL DE TOURNON TAIN DU 18.01.2001.
10/10/2016 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Annonay a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Aubenas.
Personnes morales :
10/10/2016 : "ARCHI CONSULT"
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 58000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°004943 déposé le 10/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°000702 déposé le 11/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°001656 déposé le 22/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°000536 déposé le 10/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°000069 déposé le 02/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°005843 déposé le 28/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°000686 déposé le 15/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°000431 déposé le 19/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°002875 déposé le 29/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080227 déposé le 31/03/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080145 déposé le 16/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080072 déposé le 26/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080043 déposé le 20/01/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°081252 déposé le 24/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080106 déposé le 10/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°081243 déposé le 27/12/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080023 déposé le 15/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080093 déposé le 18/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°081135 déposé le 26/11/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080156 déposé le 06/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080883 déposé le 18/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080167 déposé le 25/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080622 déposé le 29/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080882 déposé le 18/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1991B80018
Dépôt : N°080106 déposé le 25/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 94 du 16/01/2023
Numéro de gestion : 1991B80018
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 182 du 12/01/2022
Numéro de gestion : 1991B80018
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 128 du 13/01/2021
Numéro de gestion : 1991B80018
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2018/004601 du 02/11/2018
Numéro de gestion : 1991B80018
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2017/004776 du 21/09/2017
Numéro de gestion : 1991B80018
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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