Portail de la ville
de Lamastre

ARCHITECTURE 123

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50097389600011 / Siren : 500973896 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 14 500973896
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ARCHITECTURE 123
Adresse :
123 Rue DU COMMERCE
01170 GEX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2007
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
04/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16
NOJO : 0101MYG37854500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 500 973 896
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°23
NOJO : 0101MYG34261600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 500 973 896
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°42
NOJO : 0101MYG31893600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 500 973 896
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20
NOJO : 0101MYG29245400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 500 973 896
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
04/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°46
NOJO : 0101MYG27277600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 500 973 896
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°95
NOJO : 0101MYG25673300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 500 973 896
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
13/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°156
NOJO : 010227464500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 500 973 896
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°233
NOJO : 010224820000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 500 973 896
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°97
NOJO : 010223421900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 500 973 896
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°151
NOJO : 010221204000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 500 973 896
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°193
NOJO : BXC13144001150E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 500 973 896
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°71
NOJO : BXC12083000413W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 500 973 896
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
24/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°169
NOJO : BXC110120004807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 500 973 896
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
123 rue du Commerce
01170 Gex
01/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°117
NOJO : BXC10050001742V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 500 973 896
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
123 rue du Commerce
01170 Gex
05/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°140
NOJO : BXC08359002828S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 500 973 896
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
123 rue du Commerce
01170 Gex
17/02/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°109
NOJO : BXA08120000054E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 16/11/2007
Date de commencement d'activité : 01/09/2007

Etablissement principal :
Activité : L'exercice de la profession d'architecte.
Origine des fonds : Création

Adresse :
123 rue du Commerce
01170 Gex

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 500 973 896
Dénomination : ARCHITECTURE 123
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : VACHETTA Pierre-Emmanuel Jules.

Montant du capital : 10000 EUR

Adresse :
123 rue du Commerce
01170 Gex
Historique de l'unité légale :
30/06/2021 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
26/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01130
Type : Personne Physique

Nom : VACHETTA Pierre-Emmanuel Jules
Né le 31/10/1959 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
123 rue du Commerce
01170 Gex
FRANCE
Dépôts des actes :
02/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01130
Dépôt : N°4819 déposé le 16/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01130
Dépôt : N°4819 déposé le 16/11/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01130
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
123 rue du Commerce
01170 Gex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2007
Activité : L'exercice de la profession d'architecte.
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - ACHETTA PIERR
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
26/01/2016 : ARCHITECTURE 123
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/11/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01130
Dépôt : N°733 déposé le 26/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01130
Dépôt : N°5020 déposé le 24/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01130
Dépôt : N°3114 déposé le 16/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01130
Dépôt : N°2534 déposé le 06/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01130
Dépôt : N°1375 déposé le 13/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01130
Dépôt : N°9624 déposé le 28/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01130
Dépôt : N°524 déposé le 01/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01130
Dépôt : N°7714 déposé le 10/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2338 du 10/03/2022
Numéro de gestion : 2007B01130
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 4316 8196123 089
AHFonds commercial3 8743 8743 874
ATAutres immobilisations corporelles21 50319 3772 1261 472
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)33 60826 1967 4129 236
BXClients et comptes rattachés33 73433 73476 473
BZAutres créances5 9955 99510 300
CFDisponibilités105 559105 55952 868
CHCharges constatées d’avance4 2984 2982 575
CJTOTAL (II)149 586149 586142 217
COTOTAL GENERAL (0 à V)183 19426 196156 998151 453
CPParts à moins d’un an800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves112 866143 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 165-30 444
DLTOTAL (I)125 031123 866
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)34
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 37421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés954861
DYDettes fiscales et sociales22 60426 705
ECTOTAL (IV)31 96727 586
EETOTAL GENERAL (I à V)156 998151 453
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 96727 586
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services199 289199 289191 453
FJChiffres d’affaires nets199 289199 289191 453
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 361
FQAutres produits1263
FRTotal des produits d’exploitation (I)200 662191 516
FWAutres achats et charges externes53 96374 278
FXImpôts, taxes et versements assimilés9981 031
FYSalaires et traitements127 475127 497
FZCharges sociales13 53815 544
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 1623 484
GEAutres charges213119
GFTotal des charges d’exploitation (II)199 348221 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 314-30 436
GLAutres intérêts et produits assimilés4450
GPTotal des produits financiers (V)4450
GRIntérêts et charges assimilées192
GUTotal des charges financières (VI)192
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 165-30 386
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion58
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)58
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-58
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)200 705191 566
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)199 540222 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 165-30 444
A1Renvois : Transfert de charges1 361
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 3422 4776 819
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 69368519 377
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 0343 16226 196
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5365 du 21/05/2021
Numéro de gestion : 2007B01130
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 4316 8196123 089
AHFonds commercial3 8743 8743 874
ATAutres immobilisations corporelles21 50319 3772 1261 472
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)33 60826 1967 4129 236
BXClients et comptes rattachés33 73433 73476 473
BZAutres créances5 9955 99510 300
CFDisponibilités105 559105 55952 868
CHCharges constatées d’avance4 2984 2982 575
CJTOTAL (II)149 586149 586142 217
COTOTAL GENERAL (0 à V)183 19426 196156 998151 453
CPParts à moins d’un an800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves112 866143 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 165-30 444
DLTOTAL (I)125 031123 866
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)34
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 37421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés954861
DYDettes fiscales et sociales22 60426 705
ECTOTAL (IV)31 96727 586
EETOTAL GENERAL (I à V)156 998151 453
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 96727 586
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services199 289199 289191 453
FJChiffres d’affaires nets199 289199 289191 453
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 361
FQAutres produits1263
FRTotal des produits d’exploitation (I)200 662191 516
FWAutres achats et charges externes53 96374 278
FXImpôts, taxes et versements assimilés9981 031
FYSalaires et traitements127 475127 497
FZCharges sociales13 53815 544
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 1623 484
GEAutres charges213119
GFTotal des charges d’exploitation (II)199 348221 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 314-30 436
GLAutres intérêts et produits assimilés4450
GPTotal des produits financiers (V)4450
GRIntérêts et charges assimilées192
GUTotal des charges financières (VI)192
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 165-30 386
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion58
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)58
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-58
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)200 705191 566
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)199 540222 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 165-30 444
A1Renvois : Transfert de charges1 361
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 3422 4776 819
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 69368519 377
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 0343 16226 196
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3334 du 02/06/2020
Numéro de gestion : 2007B01130
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 4316 8196123 089
AHFonds commercial3 8743 8743 874
ATAutres immobilisations corporelles21 50319 3772 1261 472
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)33 60826 1967 4129 236
BXClients et comptes rattachés33 73433 73476 473
BZAutres créances5 9955 99510 300
CFDisponibilités105 559105 55952 868
CHCharges constatées d’avance4 2984 2982 575
CJTOTAL (II)149 586149 586142 217
COTOTAL GENERAL (0 à V)183 19426 196156 998151 453
CPParts à moins d’un an800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves112 866143 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 165-30 444
DLTOTAL (I)125 031123 866
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)34
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 37421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés954861
DYDettes fiscales et sociales22 60426 705
ECTOTAL (IV)31 96727 586
EETOTAL GENERAL (I à V)156 998151 453
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 96727 586
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services199 289199 289191 453
FJChiffres d’affaires nets199 289199 289191 453
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 361
FQAutres produits1263
FRTotal des produits d’exploitation (I)200 662191 516
FWAutres achats et charges externes53 96374 278
FXImpôts, taxes et versements assimilés9981 031
FYSalaires et traitements127 475127 497
FZCharges sociales13 53815 544
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 1623 484
GEAutres charges213119
GFTotal des charges d’exploitation (II)199 348221 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 314-30 436
GLAutres intérêts et produits assimilés4450
GPTotal des produits financiers (V)4450
GRIntérêts et charges assimilées192
GUTotal des charges financières (VI)192
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 165-30 386
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion58
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)58
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-58
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)200 705191 566
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)199 540222 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 165-30 444
A1Renvois : Transfert de charges1 361
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 3422 4776 819
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 69368519 377
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 0343 16226 196
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6584 du 01/07/2019
Numéro de gestion : 2007B01130
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 4316 8196123 089
AHFonds commercial3 8743 8743 874
ATAutres immobilisations corporelles21 50319 3772 1261 472
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)33 60826 1967 4129 236
BXClients et comptes rattachés33 73433 73476 473
BZAutres créances5 9955 99510 300
CFDisponibilités105 559105 55952 868
CHCharges constatées d’avance4 2984 2982 575
CJTOTAL (II)149 586149 586142 217
COTOTAL GENERAL (0 à V)183 19426 196156 998151 453
CPParts à moins d’un an800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves112 866143 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 165-30 444
DLTOTAL (I)125 031123 866
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)34
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 37421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés954861
DYDettes fiscales et sociales22 60426 705
ECTOTAL (IV)31 96727 586
EETOTAL GENERAL (I à V)156 998151 453
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 96727 586
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services199 289199 289191 453
FJChiffres d’affaires nets199 289199 289191 453
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 361
FQAutres produits1263
FRTotal des produits d’exploitation (I)200 662191 516
FWAutres achats et charges externes53 96374 278
FXImpôts, taxes et versements assimilés9981 031
FYSalaires et traitements127 475127 497
FZCharges sociales13 53815 544
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 1623 484
GEAutres charges213119
GFTotal des charges d’exploitation (II)199 348221 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 314-30 436
GLAutres intérêts et produits assimilés4450
GPTotal des produits financiers (V)4450
GRIntérêts et charges assimilées192
GUTotal des charges financières (VI)192
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 165-30 386
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion58
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)58
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-58
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)200 705191 566
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)199 540222 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 165-30 444
A1Renvois : Transfert de charges1 361
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 3422 4776 819
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 69368519 377
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 0343 16226 196
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10062 du 09/10/2018
Numéro de gestion : 2007B01130
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 4316 8196123 089
AHFonds commercial3 8743 8743 874
ATAutres immobilisations corporelles21 50319 3772 1261 472
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)33 60826 1967 4129 236
BXClients et comptes rattachés33 73433 73476 473
BZAutres créances5 9955 99510 300
CFDisponibilités105 559105 55952 868
CHCharges constatées d’avance4 2984 2982 575
CJTOTAL (II)149 586149 586142 217
COTOTAL GENERAL (0 à V)183 19426 196156 998151 453
CPParts à moins d’un an800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves112 866143 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 165-30 444
DLTOTAL (I)125 031123 866
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)34
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 37421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés954861
DYDettes fiscales et sociales22 60426 705
ECTOTAL (IV)31 96727 586
EETOTAL GENERAL (I à V)156 998151 453
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 96727 586
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services199 289199 289191 453
FJChiffres d’affaires nets199 289199 289191 453
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 361
FQAutres produits1263
FRTotal des produits d’exploitation (I)200 662191 516
FWAutres achats et charges externes53 96374 278
FXImpôts, taxes et versements assimilés9981 031
FYSalaires et traitements127 475127 497
FZCharges sociales13 53815 544
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 1623 484
GEAutres charges213119
GFTotal des charges d’exploitation (II)199 348221 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 314-30 436
GLAutres intérêts et produits assimilés4450
GPTotal des produits financiers (V)4450
GRIntérêts et charges assimilées192
GUTotal des charges financières (VI)192
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 165-30 386
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion58
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)58
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-58
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)200 705191 566
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)199 540222 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 165-30 444
A1Renvois : Transfert de charges1 361
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 3422 4776 819
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 69368519 377
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 0343 16226 196
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3152 du 04/05/2017
Numéro de gestion : 2007B01130
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 4316 8196123 089
AHFonds commercial3 8743 8743 874
ATAutres immobilisations corporelles21 50319 3772 1261 472
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)33 60826 1967 4129 236
BXClients et comptes rattachés33 73433 73476 473
BZAutres créances5 9955 99510 300
CFDisponibilités105 559105 55952 868
CHCharges constatées d’avance4 2984 2982 575
CJTOTAL (II)149 586149 586142 217
COTOTAL GENERAL (0 à V)183 19426 196156 998151 453
CPParts à moins d’un an800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves112 866143 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 165-30 444
DLTOTAL (I)125 031123 866
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)34
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 37421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés954861
DYDettes fiscales et sociales22 60426 705
ECTOTAL (IV)31 96727 586
EETOTAL GENERAL (I à V)156 998151 453
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 96727 586
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services199 289199 289191 453
FJChiffres d’affaires nets199 289199 289191 453
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 361
FQAutres produits1263
FRTotal des produits d’exploitation (I)200 662191 516
FWAutres achats et charges externes53 96374 278
FXImpôts, taxes et versements assimilés9981 031
FYSalaires et traitements127 475127 497
FZCharges sociales13 53815 544
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 1623 484
GEAutres charges213119
GFTotal des charges d’exploitation (II)199 348221 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 314-30 436
GLAutres intérêts et produits assimilés4450
GPTotal des produits financiers (V)4450
GRIntérêts et charges assimilées192
GUTotal des charges financières (VI)192
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 165-30 386
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion58
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)58
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-58
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)200 705191 566
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)199 540222 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 165-30 444
A1Renvois : Transfert de charges1 361
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 3422 4776 819
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 69368519 377
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 0343 16226 196

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici