ARCOCEA INTERNATIONAL

Entreprise

ARCOCEA INTERNATIONAL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/06/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40049080100026 / Siren : 400490801 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 54 400490801
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
Coordonnées de l'établissement :
ARCOCEA INTERNATIONAL
Adresse :
BEAUREGARD
123 ROUT DE SAINT-NIZIER

38170 SEYSSINET-PARISET
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAF1993 : 74.3B)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
25/06/1997 : Succession
Prédécesseur : ARCOCEA INTERNATIONAL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1995
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1426
NOJO : 380100006186960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2910
NOJO : 380100005822330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5591
NOJO : 380100005384640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2383
NOJO : 380100005077140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4430
NOJO : 380100004916780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4551
NOJO : 380100004541550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1367
NOJO : 038010000445849
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SCHNEPP Gérard nom d'usage : SCHNEPP n'est plus gérant.
SCHNEPP Gérard nom d'usage : SCHNEPP devient président
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3203
NOJO : 380100004200970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5108
NOJO : 380100003791200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1036
NOJO : 380100003606540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2146
NOJO : 380100003376020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5755
NOJO : 380100002990830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4738
NOJO : BXC12324012337U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4444
NOJO : BXC112490204193
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
123 route de Saint Nizier
38170 Seyssinet-Pariset
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3704
NOJO : BXC103090023758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
123 route de Saint Nizier
38170 Seyssinet-Pariset
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2912
NOJO : BXC092930064124
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
123 route de Saint Nizier
38170 Seyssinet-Pariset
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4617
NOJO : BXC082550049478
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 490 801
Dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
123 route de Saint Nizier
38170 Seyssinet-Pariset
Historique de l'unité légale :
31/12/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
26/03/2018 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAF1993 : 74.3B)
01/04/1995 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00026
Représentants légaux :
01/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Type : Personne Physique

Nom : SCHNEPP Gérard
Né le 29/12/1956 à Aulnay-sous-Bois (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
123 Route de Saint Nizier
38170 Seyssinet-Pariset
France
01/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Type : Personne Physique

Nom : SCHNEPP Gérard
Né le 29/12/1956 à Aulnay-sous-Bois (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
123 Route de Saint Nizier
38170 Seyssinet-Pariset
France
22/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Type : Personne Physique

Nom : SCHNEPP Gérard
Né le 29/12/1956 à Aulnay-sous-Bois (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Le Collet de Sinard
38650 Monestier-de-Clermont
France
Dépôts des actes :
11/06/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°006704 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
11/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°009770 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
19/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°003785 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
26/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°004578 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°007771 déposé le 15/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/02/2018 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°002676 déposé le 15/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°006329 déposé le 02/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°006329 déposé le 02/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°006329 déposé le 02/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°006329 déposé le 02/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
27/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°004560 déposé le 27/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/08/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°004560 déposé le 27/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°004560 déposé le 27/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/08/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°004560 déposé le 27/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°005503 déposé le 03/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/11/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°005503 déposé le 03/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°005503 déposé le 03/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/11/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°005503 déposé le 03/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
21/03/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°001441 déposé le 21/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/03/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°001441 déposé le 21/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°004578 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°006704 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
Etablissements :
01/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Type : Siège

Adresse :
123 Route de Saint Nizier
38170 Seyssinet-Pariset
France
01/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Type : Etablissement principal

Adresse :
123 Route de Saint Nizier
38170 Seyssinet-Pariset
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1995
Activité : Conception, réalisation, exploitation de systèmes et de procédés scientifiques et industriels dans les applications géophysiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Type : Siège

Adresse :
123 Route de Saint Nizier
38170 Seyssinet-Pariset
France
22/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Type : Etablissement principal

Adresse :
123 Route de Saint Nizier
38170 Seyssinet-Pariset
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1995
Activité : Conception, réalisation, exploitation de systèmes et de procédés scientifiques et industriels dans les applications géophysiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/08/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôtau Greffe le : 21.03.1995 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 03.03.1995
01/08/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : (Ancienne dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL)
22/04/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôtau Greffe le : 21.03.1995 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 03.03.1995
22/04/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : (Ancienne dénomination : ARCOCEA INTERNATIONAL)
Personnes morales :
01/08/2018 : ARCOCEA INTERNATIONAL
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conception, réalisation, exploitation de systèmes et de procédés scientifiques et industriels dans les applications géophysiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/04/2016 : ARCOCEA INTERNATIONAL
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Conception, réalisation, exploitation de systèmes et de procédés scientifiques et industriels dans les applications géophysiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°012059 déposé le 01/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°010991 déposé le 25/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°004498 déposé le 22/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°004498 déposé le 22/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°013080 déposé le 10/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°013080 déposé le 10/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°017146 déposé le 10/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°017146 déposé le 10/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°011264 déposé le 06/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°011264 déposé le 06/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°012457 déposé le 19/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°012457 déposé le 19/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°010868 déposé le 12/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°010868 déposé le 12/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°010205 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°010205 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°013194 déposé le 17/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°013194 déposé le 17/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°007889 déposé le 31/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°007889 déposé le 31/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°008371 déposé le 24/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°008371 déposé le 24/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°008616 déposé le 12/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°008616 déposé le 12/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°008462 déposé le 06/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°008462 déposé le 06/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°006785 déposé le 08/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°006785 déposé le 08/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°008280 déposé le 23/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°008280 déposé le 23/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°007340 déposé le 04/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°007340 déposé le 04/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°003067 déposé le 30/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°003067 déposé le 30/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°002103 déposé le 07/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°002103 déposé le 07/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°002692 déposé le 28/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°002692 déposé le 28/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°006214 déposé le 22/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°006214 déposé le 22/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°004737 déposé le 04/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995B00285
Dépôt : N°004737 déposé le 04/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/003421 du 27/03/2023
Numéro de gestion : 1995B00285
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/005880 du 12/04/2022
Numéro de gestion : 1995B00285
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/002797 du 02/03/2021
Numéro de gestion : 1995B00285
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/002984 du 02/03/2020
Numéro de gestion : 1995B00285
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/014316 du 06/09/2019
Numéro de gestion : 1995B00285
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/012059 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 1995B00285
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/010991 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 1995B00285
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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