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de Fleury-les-Aubrais

ARDIE CONCEPT SARL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 08/04/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38913199600024 / Siren : 389131996 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 30 389131996
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ARDIE CONCEPT SARL
Adresse :
ZOOPOLE
8 Rue JEAN ROSTAND

22440 PLOUFRAGAN
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
08/04/2005 : Succession
Prédécesseur : ARDIE CONCEPT SARL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1992
Dénomination : ARDIE CONCEPT SARL
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°412
NOJO : 2202MYG26096400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1038
NOJO : 2202MYG24294300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°991
NOJO : 2202MYG22474900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1403
NOJO : 2202MYG20911000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1849
NOJO : 220219340500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2933
NOJO : 220218526500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2862
NOJO : 220216701600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2043
NOJO : 220215560600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1758
NOJO : 220214205400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2857
NOJO : 220212766400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2183
NOJO : BXC13024002328A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1552
NOJO : BXC12178002339L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°326
NOJO : BXB11167000706N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MICHEL Bruno Gérant(e) : TOUBLANC Yves, Marie
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2134
NOJO : BXC11117016268J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue Jean Rostand Zoopole
22440 Ploufragan
07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2512
NOJO : BXC10145001392V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1929
NOJO : BXC08117001266F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue Jean Rostand
Zoopole,
22440 Ploufragan
20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1915
NOJO : BXC08128001246Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 389 131 996
Dénomination : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue Jean Rostand
Zoopole,
22440 Ploufragan
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
08/04/2005 : code NIC
Code NIC : 00024
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
01/10/1992 : état administratif, catégorie juridique
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Représentants légaux :
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Type : Personne Physique

Nom : MICHEL Bruno
Né le 04/05/1966 à PAIMPOL (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
38 RUE DE LA PETITE VILLE
PORDIC
22590 PORDIC
FRANCE
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Type : Personne Physique

Nom : TOUBLANC Yves Marie
Né le 18/12/1981 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
51 rue Saint Lazare
22400 Lamballe
FRANCE
Dépôts des actes :
23/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°1375 déposé le 20/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°2571 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°2571 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°2571 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : M. Jean-Michel PRIGENT cède 275 parts (376 à 500 et 601 à 750) à M. Bruno MICHELM. Jean-Michel PRIGENT cède 375 parts (1 à 375) à M. Yves TOUBLANC
08/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°1337 déposé le 20/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A PLOUFRAGAN (22440) 8 RUE JEAN ROSTAND,ZOOPOLE. [TEXTE2]
02/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°393 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°393 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
02/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°393 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
02/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°393 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
05/06/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°636 déposé le 30/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°636 déposé le 30/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/10/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°1569 déposé le 18/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/10/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°1464 déposé le 18/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
27/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°1464 déposé le 18/11/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°1464 déposé le 18/11/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°1569 déposé le 18/10/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°1569 déposé le 18/10/1999
Etat : Déposé
Décision : MR PASCAL LE BRAS CEDE 150 PARTS SOCIALES A MR JEAN MICHEL PRIGENT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°636 déposé le 30/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°636 déposé le 30/03/2001
Etat : Déposé
Décision : MR THIERRY LEPESANT CEDE 150 PARTS SOCIALES A MR JEAN MICHEL PRIGENT Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°393 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°1337 déposé le 20/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°2571 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°1375 déposé le 20/03/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
8 rue Jean Rostand
Zoopole
22440 Ploufragan
FRANCE
Nom commercial : ARDIE CONCEPT SARL
Enseigne : ARDIE CONCEPT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1992
Activité : Bureau d'étude,réalisation et équipements maîtrisé d'oeuvre, contrôles et diagnostics
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 75 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 11 433.68 EUR
Personnes morales :
17/01/2017 : AMENAGEMENT RURAL DANS LE DEVELOPPEMENT ET L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : A.R.D.I.E. CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 11434.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°648 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°1392 déposé le 14/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°796 déposé le 02/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°5883 déposé le 03/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°6757 déposé le 17/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°2071 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°1393 déposé le 23/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°1277 déposé le 14/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°930 déposé le 18/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°928 déposé le 04/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°613 déposé le 14/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°649 déposé le 22/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°946 déposé le 17/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°286 déposé le 01/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°267 déposé le 10/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°1022 déposé le 04/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°684 déposé le 28/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°1057 déposé le 01/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°663 déposé le 17/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°482 déposé le 21/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°974 déposé le 04/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°679 déposé le 12/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992B00330
Dépôt : N°1559 déposé le 20/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 960 du 09/03/2023
Numéro de gestion : 1992B00330
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles22 13222 132
ATAutres immobilisations corporelles92 74383 0379 706
BDAutres titres immobilisés493493
BHAutres immobilisations financières3 7673 767
BJTOTAL (I)119 137105 16913 968
BLMatières premières, approvisionnements674674
BNEn cours de production de biens10 04010 040
BXClients et comptes rattachés158 0333 479154 554
CBCapital souscrit et appelé, non versé18 48718 487
CFDisponibilités159 144159 144
CHCharges constatées d’avance2 9642 964
CJTOTAL (II)349 3423 479345 863
COTOTAL GENERAL (0 à V)468 479108 648359 832
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 434
DDRéserve légale (1)1 143
DGAutres réserves153 790
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 126
DLTOTAL (I)192 493
DPProvisions pour risques5 000
DRTOTAL (III)5 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 958
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 120
DYDettes fiscales et sociales88 756
EAAutres dettes42 505
ECTOTAL (IV)162 339
EETOTAL GENERAL (I à V)359 832
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an162 339
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services540 741540 741
FJChiffres d’affaires nets540 741540 741
FMProduction stockée-4 710
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 049
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)543 083
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)51
FWAutres achats et charges externes170 903
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 460
FYSalaires et traitements238 209
FZCharges sociales92 952
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 869
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)518 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 639
GLAutres intérêts et produits assimilés2 439
GPTotal des produits financiers (V)2 439
GRIntérêts et charges assimilées265
GUTotal des charges financières (VI)265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 174
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)26 814
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 031
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 031
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 969
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)549 522
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)523 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)26 126
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 0904222 132
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles94 6113 82715 40083 037
0NAMORTISSEMENTS Total Général116 7003 86915 400105 169
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
6TSur comptes clients8 1964 7173 479
7BTotal Provisions pour dépréciation8 1964 7173 479
7CTOTAL GENERAL8 1965 0004 7178 479
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 0004 717
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 767
VAClients douteux ou litigieux9 803
UXAutres créances clients148 230
VMImpôts sur les bénéfices7 164
VBT. V. A.4 158
VPDivers7 165
VSCharges constatées d’avance2 964
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES183 251179 4843 767
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 9586 0762 881
8BFournisseurs et comptes rattaché22 12022 120
8CPersonnel et comptes rattachés17 11817 118
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux34 80734 807
VWT.V.A.33 43233 432
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 4003 400
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)42 50542 505
VYTOTAL – ETAT DES DETTES162 339159 4582 881
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice9 800
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice6 671
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 1039 du 01/03/2022
Numéro de gestion : 1992B00330
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles22 13222 132
ATAutres immobilisations corporelles92 74383 0379 706
BDAutres titres immobilisés493493
BHAutres immobilisations financières3 7673 767
BJTOTAL (I)119 137105 16913 968
BLMatières premières, approvisionnements674674
BNEn cours de production de biens10 04010 040
BXClients et comptes rattachés158 0333 479154 554
CBCapital souscrit et appelé, non versé18 48718 487
CFDisponibilités159 144159 144
CHCharges constatées d’avance2 9642 964
CJTOTAL (II)349 3423 479345 863
COTOTAL GENERAL (0 à V)468 479108 648359 832
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 434
DDRéserve légale (1)1 143
DGAutres réserves153 790
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 126
DLTOTAL (I)192 493
DPProvisions pour risques5 000
DRTOTAL (III)5 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 958
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 120
DYDettes fiscales et sociales88 756
EAAutres dettes42 505
ECTOTAL (IV)162 339
EETOTAL GENERAL (I à V)359 832
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an162 339
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services540 741540 741
FJChiffres d’affaires nets540 741540 741
FMProduction stockée-4 710
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 049
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)543 083
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)51
FWAutres achats et charges externes170 903
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 460
FYSalaires et traitements238 209
FZCharges sociales92 952
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 869
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)518 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 639
GLAutres intérêts et produits assimilés2 439
GPTotal des produits financiers (V)2 439
GRIntérêts et charges assimilées265
GUTotal des charges financières (VI)265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 174
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)26 814
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 031
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 031
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 969
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)549 522
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)523 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)26 126
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 0904222 132
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles94 6113 82715 40083 037
0NAMORTISSEMENTS Total Général116 7003 86915 400105 169
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
6TSur comptes clients8 1964 7173 479
7BTotal Provisions pour dépréciation8 1964 7173 479
7CTOTAL GENERAL8 1965 0004 7178 479
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 0004 717
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 767
VAClients douteux ou litigieux9 803
UXAutres créances clients148 230
VMImpôts sur les bénéfices7 164
VBT. V. A.4 158
VPDivers7 165
VSCharges constatées d’avance2 964
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES183 251179 4843 767
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 9586 0762 881
8BFournisseurs et comptes rattaché22 12022 120
8CPersonnel et comptes rattachés17 11817 118
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux34 80734 807
VWT.V.A.33 43233 432
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 4003 400
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)42 50542 505
VYTOTAL – ETAT DES DETTES162 339159 4582 881
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice9 800
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice6 671
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 1489 du 23/02/2021
Numéro de gestion : 1992B00330
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles22 13222 132
ATAutres immobilisations corporelles92 74383 0379 706
BDAutres titres immobilisés493493
BHAutres immobilisations financières3 7673 767
BJTOTAL (I)119 137105 16913 968
BLMatières premières, approvisionnements674674
BNEn cours de production de biens10 04010 040
BXClients et comptes rattachés158 0333 479154 554
CBCapital souscrit et appelé, non versé18 48718 487
CFDisponibilités159 144159 144
CHCharges constatées d’avance2 9642 964
CJTOTAL (II)349 3423 479345 863
COTOTAL GENERAL (0 à V)468 479108 648359 832
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 434
DDRéserve légale (1)1 143
DGAutres réserves153 790
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 126
DLTOTAL (I)192 493
DPProvisions pour risques5 000
DRTOTAL (III)5 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 958
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 120
DYDettes fiscales et sociales88 756
EAAutres dettes42 505
ECTOTAL (IV)162 339
EETOTAL GENERAL (I à V)359 832
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an162 339
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services540 741540 741
FJChiffres d’affaires nets540 741540 741
FMProduction stockée-4 710
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 049
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)543 083
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)51
FWAutres achats et charges externes170 903
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 460
FYSalaires et traitements238 209
FZCharges sociales92 952
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 869
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)518 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 639
GLAutres intérêts et produits assimilés2 439
GPTotal des produits financiers (V)2 439
GRIntérêts et charges assimilées265
GUTotal des charges financières (VI)265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 174
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)26 814
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 031
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 031
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 969
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)549 522
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)523 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)26 126
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 0904222 132
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles94 6113 82715 40083 037
0NAMORTISSEMENTS Total Général116 7003 86915 400105 169
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
6TSur comptes clients8 1964 7173 479
7BTotal Provisions pour dépréciation8 1964 7173 479
7CTOTAL GENERAL8 1965 0004 7178 479
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 0004 717
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 767
VAClients douteux ou litigieux9 803
UXAutres créances clients148 230
VMImpôts sur les bénéfices7 164
VBT. V. A.4 158
VPDivers7 165
VSCharges constatées d’avance2 964
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES183 251179 4843 767
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 9586 0762 881
8BFournisseurs et comptes rattaché22 12022 120
8CPersonnel et comptes rattachés17 11817 118
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux34 80734 807
VWT.V.A.33 43233 432
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 4003 400
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)42 50542 505
VYTOTAL – ETAT DES DETTES162 339159 4582 881
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice9 800
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice6 671
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 382 du 24/01/2020
Numéro de gestion : 1992B00330
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles22 13222 132
ATAutres immobilisations corporelles92 74383 0379 706
BDAutres titres immobilisés493493
BHAutres immobilisations financières3 7673 767
BJTOTAL (I)119 137105 16913 968
BLMatières premières, approvisionnements674674
BNEn cours de production de biens10 04010 040
BXClients et comptes rattachés158 0333 479154 554
CBCapital souscrit et appelé, non versé18 48718 487
CFDisponibilités159 144159 144
CHCharges constatées d’avance2 9642 964
CJTOTAL (II)349 3423 479345 863
COTOTAL GENERAL (0 à V)468 479108 648359 832
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 434
DDRéserve légale (1)1 143
DGAutres réserves153 790
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 126
DLTOTAL (I)192 493
DPProvisions pour risques5 000
DRTOTAL (III)5 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 958
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 120
DYDettes fiscales et sociales88 756
EAAutres dettes42 505
ECTOTAL (IV)162 339
EETOTAL GENERAL (I à V)359 832
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an162 339
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services540 741540 741
FJChiffres d’affaires nets540 741540 741
FMProduction stockée-4 710
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 049
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)543 083
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)51
FWAutres achats et charges externes170 903
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 460
FYSalaires et traitements238 209
FZCharges sociales92 952
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 869
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)518 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 639
GLAutres intérêts et produits assimilés2 439
GPTotal des produits financiers (V)2 439
GRIntérêts et charges assimilées265
GUTotal des charges financières (VI)265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 174
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)26 814
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 031
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 031
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 969
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)549 522
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)523 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)26 126
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 0904222 132
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles94 6113 82715 40083 037
0NAMORTISSEMENTS Total Général116 7003 86915 400105 169
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
6TSur comptes clients8 1964 7173 479
7BTotal Provisions pour dépréciation8 1964 7173 479
7CTOTAL GENERAL8 1965 0004 7178 479
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 0004 717
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 767
VAClients douteux ou litigieux9 803
UXAutres créances clients148 230
VMImpôts sur les bénéfices7 164
VBT. V. A.4 158
VPDivers7 165
VSCharges constatées d’avance2 964
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES183 251179 4843 767
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 9586 0762 881
8BFournisseurs et comptes rattaché22 12022 120
8CPersonnel et comptes rattachés17 11817 118
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux34 80734 807
VWT.V.A.33 43233 432
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 4003 400
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)42 50542 505
VYTOTAL – ETAT DES DETTES162 339159 4582 881
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice9 800
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice6 671
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 173 du 12/12/2018
Numéro de gestion : 1992B00330
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles22 13222 132
ATAutres immobilisations corporelles92 74383 0379 706
BDAutres titres immobilisés493493
BHAutres immobilisations financières3 7673 767
BJTOTAL (I)119 137105 16913 968
BLMatières premières, approvisionnements674674
BNEn cours de production de biens10 04010 040
BXClients et comptes rattachés158 0333 479154 554
CBCapital souscrit et appelé, non versé18 48718 487
CFDisponibilités159 144159 144
CHCharges constatées d’avance2 9642 964
CJTOTAL (II)349 3423 479345 863
COTOTAL GENERAL (0 à V)468 479108 648359 832
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 434
DDRéserve légale (1)1 143
DGAutres réserves153 790
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 126
DLTOTAL (I)192 493
DPProvisions pour risques5 000
DRTOTAL (III)5 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 958
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 120
DYDettes fiscales et sociales88 756
EAAutres dettes42 505
ECTOTAL (IV)162 339
EETOTAL GENERAL (I à V)359 832
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an162 339
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services540 741540 741
FJChiffres d’affaires nets540 741540 741
FMProduction stockée-4 710
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 049
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)543 083
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)51
FWAutres achats et charges externes170 903
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 460
FYSalaires et traitements238 209
FZCharges sociales92 952
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 869
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)518 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 639
GLAutres intérêts et produits assimilés2 439
GPTotal des produits financiers (V)2 439
GRIntérêts et charges assimilées265
GUTotal des charges financières (VI)265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 174
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)26 814
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 031
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 031
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 969
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)549 522
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)523 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)26 126
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 0904222 132
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles94 6113 82715 40083 037
0NAMORTISSEMENTS Total Général116 7003 86915 400105 169
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
6TSur comptes clients8 1964 7173 479
7BTotal Provisions pour dépréciation8 1964 7173 479
7CTOTAL GENERAL8 1965 0004 7178 479
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 0004 717
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 767
VAClients douteux ou litigieux9 803
UXAutres créances clients148 230
VMImpôts sur les bénéfices7 164
VBT. V. A.4 158
VPDivers7 165
VSCharges constatées d’avance2 964
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES183 251179 4843 767
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 9586 0762 881
8BFournisseurs et comptes rattaché22 12022 120
8CPersonnel et comptes rattachés17 11817 118
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux34 80734 807
VWT.V.A.33 43233 432
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 4003 400
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)42 50542 505
VYTOTAL – ETAT DES DETTES162 339159 4582 881
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice9 800
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice6 671
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 2524 du 30/03/2018
Numéro de gestion : 1992B00330
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles22 13222 132
ATAutres immobilisations corporelles92 74383 0379 706
BDAutres titres immobilisés493493
BHAutres immobilisations financières3 7673 767
BJTOTAL (I)119 137105 16913 968
BLMatières premières, approvisionnements674674
BNEn cours de production de biens10 04010 040
BXClients et comptes rattachés158 0333 479154 554
CBCapital souscrit et appelé, non versé18 48718 487
CFDisponibilités159 144159 144
CHCharges constatées d’avance2 9642 964
CJTOTAL (II)349 3423 479345 863
COTOTAL GENERAL (0 à V)468 479108 648359 832
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 434
DDRéserve légale (1)1 143
DGAutres réserves153 790
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 126
DLTOTAL (I)192 493
DPProvisions pour risques5 000
DRTOTAL (III)5 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 958
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 120
DYDettes fiscales et sociales88 756
EAAutres dettes42 505
ECTOTAL (IV)162 339
EETOTAL GENERAL (I à V)359 832
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an162 339
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services540 741540 741
FJChiffres d’affaires nets540 741540 741
FMProduction stockée-4 710
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 049
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)543 083
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)51
FWAutres achats et charges externes170 903
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 460
FYSalaires et traitements238 209
FZCharges sociales92 952
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 869
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)518 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 639
GLAutres intérêts et produits assimilés2 439
GPTotal des produits financiers (V)2 439
GRIntérêts et charges assimilées265
GUTotal des charges financières (VI)265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 174
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)26 814
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 031
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 031
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 969
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)549 522
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)523 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)26 126
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 0904222 132
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles94 6113 82715 40083 037
0NAMORTISSEMENTS Total Général116 7003 86915 400105 169
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
6TSur comptes clients8 1964 7173 479
7BTotal Provisions pour dépréciation8 1964 7173 479
7CTOTAL GENERAL8 1965 0004 7178 479
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 0004 717
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 767
VAClients douteux ou litigieux9 803
UXAutres créances clients148 230
VMImpôts sur les bénéfices7 164
VBT. V. A.4 158
VPDivers7 165
VSCharges constatées d’avance2 964
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES183 251179 4843 767
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 9586 0762 881
8BFournisseurs et comptes rattaché22 12022 120
8CPersonnel et comptes rattachés17 11817 118
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux34 80734 807
VWT.V.A.33 43233 432
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 4003 400
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)42 50542 505
VYTOTAL – ETAT DES DETTES162 339159 4582 881
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice9 800
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice6 671
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 648 du 17/01/2017
Numéro de gestion : 1992B00330
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles22 13222 132
ATAutres immobilisations corporelles92 74383 0379 706
BDAutres titres immobilisés493493
BHAutres immobilisations financières3 7673 767
BJTOTAL (I)119 137105 16913 968
BLMatières premières, approvisionnements674674
BNEn cours de production de biens10 04010 040
BXClients et comptes rattachés158 0333 479154 554
CBCapital souscrit et appelé, non versé18 48718 487
CFDisponibilités159 144159 144
CHCharges constatées d’avance2 9642 964
CJTOTAL (II)349 3423 479345 863
COTOTAL GENERAL (0 à V)468 479108 648359 832
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 434
DDRéserve légale (1)1 143
DGAutres réserves153 790
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)26 126
DLTOTAL (I)192 493
DPProvisions pour risques5 000
DRTOTAL (III)5 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 958
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 120
DYDettes fiscales et sociales88 756
EAAutres dettes42 505
ECTOTAL (IV)162 339
EETOTAL GENERAL (I à V)359 832
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an162 339
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services540 741540 741
FJChiffres d’affaires nets540 741540 741
FMProduction stockée-4 710
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 049
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)543 083
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)51
FWAutres achats et charges externes170 903
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 460
FYSalaires et traitements238 209
FZCharges sociales92 952
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 869
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)518 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 639
GLAutres intérêts et produits assimilés2 439
GPTotal des produits financiers (V)2 439
GRIntérêts et charges assimilées265
GUTotal des charges financières (VI)265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 174
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)26 814
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 031
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 031
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 969
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)549 522
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)523 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)26 126
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 0904222 132
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles94 6113 82715 40083 037
0NAMORTISSEMENTS Total Général116 7003 86915 400105 169
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
6TSur comptes clients8 1964 7173 479
7BTotal Provisions pour dépréciation8 1964 7173 479
7CTOTAL GENERAL8 1965 0004 7178 479
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 0004 717
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 767
VAClients douteux ou litigieux9 803
UXAutres créances clients148 230
VMImpôts sur les bénéfices7 164
VBT. V. A.4 158
VPDivers7 165
VSCharges constatées d’avance2 964
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES183 251179 4843 767
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 9586 0762 881
8BFournisseurs et comptes rattaché22 12022 120
8CPersonnel et comptes rattachés17 11817 118
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux34 80734 807
VWT.V.A.33 43233 432
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 4003 400
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)42 50542 505
VYTOTAL – ETAT DES DETTES162 339159 4582 881
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice9 800
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice6 671

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