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de Saint-Valérien

ARIANE ARCHITECTURE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 07/07/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47968590100023 / Siren : 479685901 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 53 479685901
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ARIANE ARCHITECTURE
Adresse :
LOTISSEMENT CADAT-CANTIENI
48 Avenue PIERRE DE COUBERTIN

13160 CHATEAURENARD
Liens de succession de l'établissement :
07/07/2020 : Succession
Prédécesseur : ARIANE ARCHITECTURE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/11/2004
Dénomination : ARIANE ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1835
NOJO : 1305MYG15747400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°390
NOJO : 001305MYG151698
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRUSCHINI Serge
01/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°260
NOJO : 1305MYG14407300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
16/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°777
NOJO : 1305MYG13173500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
30/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°316
NOJO : 001305MYG122370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Date de commencement d'activité : 01/01/2005
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
30/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1323
NOJO : 1305MYG12120100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1073
NOJO : 130514326400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
05/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°901
NOJO : 130513181400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
08/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1065
NOJO : 130512191200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1104
NOJO : 130511213600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
24/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1282
NOJO : 130510242700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4418
NOJO : 130594327000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1439
NOJO : BXC131610113673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2104
NOJO : BXC12191001080Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3352
NOJO : BXC11213014282D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1425
NOJO : BXC10169018161V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
3 Cours Carnot
13160 Châteaurenard
26/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2154
NOJO : BXC09310000491E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
3 Cours Carnot
13160 Châteaurenard
11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1612
NOJO : BXC08215007775K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
3 Cours Carnot
13160 Châteaurenard
06/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°175
NOJO : BXB081820005733
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Tarascon 479 685 901
Dénomination : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 20000 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : catégorie juridique, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
07/07/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00023
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Représentants légaux :
15/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Type : Personne Physique

Nom : BRUSCHINI Serge
Né le 27/10/1953 à EL (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
22 Avenue de la Violette
84000 Avignon
FRANCE
18/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Type : Personne Physique

Nom : BRUSCHINI Serge
Né le 27/10/1953 à EL (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
22 AV. DE LA VIOLETTE
84000 AVIGNON
FRANCE
Dépôts des actes :
26/10/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°5217 déposé le 15/12/2022
Etat : Déposé
11/10/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°5217 déposé le 15/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
11/10/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°5217 déposé le 15/12/2022
Etat : Déposé
Décision : SELARL en SAS
10/10/2022 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°5217 déposé le 15/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
07/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°2920 déposé le 23/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
07/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°2920 déposé le 23/07/2020
Etat : Déposé
07/07/2020 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°2920 déposé le 23/07/2020
Etat : Déposé
23/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°4162 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé
20/11/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°3150 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°3150 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé
20/11/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°3150 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°3150 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé
05/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°1005 déposé le 19/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
05/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1005 déposé le 19/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
19/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°705 déposé le 21/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
19/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°705 déposé le 21/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
23/10/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°1567 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/10/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1567 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/11/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°1569 déposé le 24/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/11/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1569 déposé le 24/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°1569 déposé le 24/11/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°1567 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°1005 déposé le 19/06/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°3150 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1569 déposé le 24/11/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1567 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1005 déposé le 19/06/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°3150 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
15/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Lotissement Cadat-Cantieni
48 Avenue Pierre de Coubertin
13160 Châteaurenard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : Profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 Cours Carnot
13160 Châteaurenard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : Profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
15/12/2022 : ARIANE ARCHITECTURE
Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Profession d'architecte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/05/2016 : SELARL ARIANE ARCHITECTURE
Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°2289 déposé le 30/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°2130 déposé le 12/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1510 déposé le 16/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1695 déposé le 13/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1202 déposé le 17/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1347 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°1346 déposé le 18/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1346 déposé le 18/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°1301 déposé le 03/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1301 déposé le 03/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°2020 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°2020 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°861 déposé le 17/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°861 déposé le 17/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°1139 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1139 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°1732 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1732 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°963 déposé le 07/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°963 déposé le 07/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°3398 déposé le 08/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°3398 déposé le 08/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°1286 déposé le 15/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1286 déposé le 15/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°1265 déposé le 28/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1265 déposé le 28/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2004D00253
Dépôt : N°1720 déposé le 28/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2022B01292
Dépôt : N°1720 déposé le 28/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 2743 du 04/07/2023
Numéro de gestion : 2022B01292
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9586 958
AHFonds commercial230 000230 000230 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0792 079
ATAutres immobilisations corporelles27 71724 1923 5244 514
BHAutres immobilisations financières3 6893 6893 689
BJTOTAL (I)270 44333 230237 213238 203
BXClients et comptes rattachés25 88125 88146 606
BZAutres créances9 9989 99812 188
CDValeurs mobilières de placement20 77520 77520 775
CFDisponibilités74 53274 53247 207
CHCharges constatées d’avance6 5426 5425 923
CJTOTAL (II)137 728137 728132 698
COTOTAL GENERAL (0 à V)408 17233 230374 941370 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves303 284280 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 89622 817
DLTOTAL (I)331 180325 284
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 99910 253
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 1043 810
DYDettes fiscales et sociales28 81631 554
EAAutres dettes2 843
ECTOTAL (IV)43 76145 616
EETOTAL GENERAL (I à V)374 941370 901
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services260 534260 534313 383
FJChiffres d’affaires nets260 534260 534313 383
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 05013 770
FQAutres produits6190
FRTotal des produits d’exploitation (I)274 589327 343
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8814
FWAutres achats et charges externes81 71198 188
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 5793 539
FYSalaires et traitements156 879172 629
FZCharges sociales23 87225 333
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 2241 423
GEAutres charges515
GFTotal des charges d’exploitation (II)268 356301 141
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 23326 202
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 23326 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)3373 385
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)274 589327 343
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)268 693304 526
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 89622 817
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6071 040
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 2289 du 30/05/2022
Numéro de gestion : 2004D00253
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9586 958
AHFonds commercial230 000230 000230 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0792 079
ATAutres immobilisations corporelles27 71724 1923 5244 514
BHAutres immobilisations financières3 6893 6893 689
BJTOTAL (I)270 44333 230237 213238 203
BXClients et comptes rattachés25 88125 88146 606
BZAutres créances9 9989 99812 188
CDValeurs mobilières de placement20 77520 77520 775
CFDisponibilités74 53274 53247 207
CHCharges constatées d’avance6 5426 5425 923
CJTOTAL (II)137 728137 728132 698
COTOTAL GENERAL (0 à V)408 17233 230374 941370 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves303 284280 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 89622 817
DLTOTAL (I)331 180325 284
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 99910 253
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 1043 810
DYDettes fiscales et sociales28 81631 554
EAAutres dettes2 843
ECTOTAL (IV)43 76145 616
EETOTAL GENERAL (I à V)374 941370 901
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services260 534260 534313 383
FJChiffres d’affaires nets260 534260 534313 383
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 05013 770
FQAutres produits6190
FRTotal des produits d’exploitation (I)274 589327 343
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8814
FWAutres achats et charges externes81 71198 188
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 5793 539
FYSalaires et traitements156 879172 629
FZCharges sociales23 87225 333
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 2241 423
GEAutres charges515
GFTotal des charges d’exploitation (II)268 356301 141
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 23326 202
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 23326 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)3373 385
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)274 589327 343
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)268 693304 526
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 89622 817
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6071 040
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 2130 du 12/05/2021
Numéro de gestion : 2004D00253
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9586 958
AHFonds commercial230 000230 000230 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0792 079
ATAutres immobilisations corporelles27 71724 1923 5244 514
BHAutres immobilisations financières3 6893 6893 689
BJTOTAL (I)270 44333 230237 213238 203
BXClients et comptes rattachés25 88125 88146 606
BZAutres créances9 9989 99812 188
CDValeurs mobilières de placement20 77520 77520 775
CFDisponibilités74 53274 53247 207
CHCharges constatées d’avance6 5426 5425 923
CJTOTAL (II)137 728137 728132 698
COTOTAL GENERAL (0 à V)408 17233 230374 941370 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves303 284280 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 89622 817
DLTOTAL (I)331 180325 284
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 99910 253
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 1043 810
DYDettes fiscales et sociales28 81631 554
EAAutres dettes2 843
ECTOTAL (IV)43 76145 616
EETOTAL GENERAL (I à V)374 941370 901
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services260 534260 534313 383
FJChiffres d’affaires nets260 534260 534313 383
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 05013 770
FQAutres produits6190
FRTotal des produits d’exploitation (I)274 589327 343
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8814
FWAutres achats et charges externes81 71198 188
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 5793 539
FYSalaires et traitements156 879172 629
FZCharges sociales23 87225 333
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 2241 423
GEAutres charges515
GFTotal des charges d’exploitation (II)268 356301 141
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 23326 202
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 23326 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)3373 385
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)274 589327 343
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)268 693304 526
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 89622 817
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6071 040
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 1510 du 16/06/2020
Numéro de gestion : 2004D00253
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9586 958
AHFonds commercial230 000230 000230 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0792 079
ATAutres immobilisations corporelles27 71724 1923 5244 514
BHAutres immobilisations financières3 6893 6893 689
BJTOTAL (I)270 44333 230237 213238 203
BXClients et comptes rattachés25 88125 88146 606
BZAutres créances9 9989 99812 188
CDValeurs mobilières de placement20 77520 77520 775
CFDisponibilités74 53274 53247 207
CHCharges constatées d’avance6 5426 5425 923
CJTOTAL (II)137 728137 728132 698
COTOTAL GENERAL (0 à V)408 17233 230374 941370 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves303 284280 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 89622 817
DLTOTAL (I)331 180325 284
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 99910 253
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 1043 810
DYDettes fiscales et sociales28 81631 554
EAAutres dettes2 843
ECTOTAL (IV)43 76145 616
EETOTAL GENERAL (I à V)374 941370 901
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services260 534260 534313 383
FJChiffres d’affaires nets260 534260 534313 383
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 05013 770
FQAutres produits6190
FRTotal des produits d’exploitation (I)274 589327 343
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8814
FWAutres achats et charges externes81 71198 188
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 5793 539
FYSalaires et traitements156 879172 629
FZCharges sociales23 87225 333
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 2241 423
GEAutres charges515
GFTotal des charges d’exploitation (II)268 356301 141
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 23326 202
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 23326 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)3373 385
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)274 589327 343
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)268 693304 526
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 89622 817
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6071 040
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 1695 du 13/06/2019
Numéro de gestion : 2004D00253
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9586 958
AHFonds commercial230 000230 000230 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0792 079
ATAutres immobilisations corporelles27 71724 1923 5244 514
BHAutres immobilisations financières3 6893 6893 689
BJTOTAL (I)270 44333 230237 213238 203
BXClients et comptes rattachés25 88125 88146 606
BZAutres créances9 9989 99812 188
CDValeurs mobilières de placement20 77520 77520 775
CFDisponibilités74 53274 53247 207
CHCharges constatées d’avance6 5426 5425 923
CJTOTAL (II)137 728137 728132 698
COTOTAL GENERAL (0 à V)408 17233 230374 941370 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves303 284280 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 89622 817
DLTOTAL (I)331 180325 284
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 99910 253
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 1043 810
DYDettes fiscales et sociales28 81631 554
EAAutres dettes2 843
ECTOTAL (IV)43 76145 616
EETOTAL GENERAL (I à V)374 941370 901
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services260 534260 534313 383
FJChiffres d’affaires nets260 534260 534313 383
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 05013 770
FQAutres produits6190
FRTotal des produits d’exploitation (I)274 589327 343
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8814
FWAutres achats et charges externes81 71198 188
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 5793 539
FYSalaires et traitements156 879172 629
FZCharges sociales23 87225 333
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 2241 423
GEAutres charges515
GFTotal des charges d’exploitation (II)268 356301 141
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 23326 202
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 23326 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)3373 385
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)274 589327 343
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)268 693304 526
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 89622 817
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6071 040
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 1202 du 17/05/2018
Numéro de gestion : 2004D00253
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9586 958
AHFonds commercial230 000230 000230 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0792 079
ATAutres immobilisations corporelles27 71724 1923 5244 514
BHAutres immobilisations financières3 6893 6893 689
BJTOTAL (I)270 44333 230237 213238 203
BXClients et comptes rattachés25 88125 88146 606
BZAutres créances9 9989 99812 188
CDValeurs mobilières de placement20 77520 77520 775
CFDisponibilités74 53274 53247 207
CHCharges constatées d’avance6 5426 5425 923
CJTOTAL (II)137 728137 728132 698
COTOTAL GENERAL (0 à V)408 17233 230374 941370 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves303 284280 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 89622 817
DLTOTAL (I)331 180325 284
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 99910 253
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 1043 810
DYDettes fiscales et sociales28 81631 554
EAAutres dettes2 843
ECTOTAL (IV)43 76145 616
EETOTAL GENERAL (I à V)374 941370 901
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services260 534260 534313 383
FJChiffres d’affaires nets260 534260 534313 383
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 05013 770
FQAutres produits6190
FRTotal des produits d’exploitation (I)274 589327 343
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8814
FWAutres achats et charges externes81 71198 188
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 5793 539
FYSalaires et traitements156 879172 629
FZCharges sociales23 87225 333
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 2241 423
GEAutres charges515
GFTotal des charges d’exploitation (II)268 356301 141
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 23326 202
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 23326 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)3373 385
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)274 589327 343
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)268 693304 526
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 89622 817
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6071 040
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 1347 du 16/05/2017
Numéro de gestion : 2004D00253
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9586 958
AHFonds commercial230 000230 000230 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0792 079
ATAutres immobilisations corporelles27 71724 1923 5244 514
BHAutres immobilisations financières3 6893 6893 689
BJTOTAL (I)270 44333 230237 213238 203
BXClients et comptes rattachés25 88125 88146 606
BZAutres créances9 9989 99812 188
CDValeurs mobilières de placement20 77520 77520 775
CFDisponibilités74 53274 53247 207
CHCharges constatées d’avance6 5426 5425 923
CJTOTAL (II)137 728137 728132 698
COTOTAL GENERAL (0 à V)408 17233 230374 941370 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves303 284280 467
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 89622 817
DLTOTAL (I)331 180325 284
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 99910 253
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 1043 810
DYDettes fiscales et sociales28 81631 554
EAAutres dettes2 843
ECTOTAL (IV)43 76145 616
EETOTAL GENERAL (I à V)374 941370 901
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services260 534260 534313 383
FJChiffres d’affaires nets260 534260 534313 383
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 05013 770
FQAutres produits6190
FRTotal des produits d’exploitation (I)274 589327 343
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8814
FWAutres achats et charges externes81 71198 188
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 5793 539
FYSalaires et traitements156 879172 629
FZCharges sociales23 87225 333
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 2241 423
GEAutres charges515
GFTotal des charges d’exploitation (II)268 356301 141
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 23326 202
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 23326 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)3373 385
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)274 589327 343
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)268 693304 526
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 89622 817
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6071 040

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